la plénitude dans vos obligations de formation 1
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ANDRE ESCURE CONSULTANT CATALOGUE FORMATION 2011
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EditorialJ’ai le plaisir de vous présenter dans ce catalogue, sous une forme nouvelle, mon offre de formation continue pour l’année 2010.
J’ai voulu cette offre pertinente, couvrant les sujets d’actualité.Cette offre ne se veut pas figée dans le temps, ni dans ses contenus , la force de mon entreprise est sa réactivité face à l’actualité et sa capacité d’adaptation.
Je veux également vous apporter des réponses sur-mesure à vos préoccupations et besoins. Aussi je suis capable de répondre à toutes vos demandes organisationnelles, géographiques, ou de contenus.
Vous pouvez compter également sur un haut niveau d’expertise grâce à la mise à jour constante de mes savoirs. Enfin , mon entreprise est certifiée AFNOR, ISO 9001 : 2008 , vous garantissant ainsi une réelle qualité de service sur l’ensemble du processus de formation. Profitez également de mon service exclusif et unique dans le domaine de la formation : André ESCURE Consultant « remédiation » ®
Je suis à l’écoute de vos attentes pour construire avec vous le meilleur projet, quels que soient votre structure, votre effectif, vos capacités financières, votre spécificité ou la complexité de votre demande.
Je vous dis à bientôt dans l’une de mes formations.
André ESCURE
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ANDRÉ ESCURE CONSULTANT « REMÉDIATION » ®Un dispositif exclusif et novateur
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Le dispositif : André ESCURE Consultant « remédiation » ®
Concept exclusif : La société André ESCURE CONSULTANT a mis en place dans le cadre de sa politique qualité norme AFNOR ISO 9001 : 2008 ® un concept novateur et exclusif dans le domaine de la formation professionnelle continue.
Ainsi, chaque stagiaire, d’une session de formation ANDRE ESCURE CONSULTANT, bénéficiera d’un suivi individualisé se caractérisant par une correction du QCM et envoi des résultats avec les commentaires du formateur à l’intéressé directement.
Ces éléments seront expédiés à l’adresse courriel donnée par le stagiaire à l’ouverture de la formation.
L’envoi de la correction sera effectué le lendemain de la session de formation
Si la note obtenue au QCM est inférieure à la moyenne générale retenue pour ledit QCM, ANDRE ESCURE CONSULTANT s’engage à apporter à chaque stagiaire concerné, sans aucun coût supplémentaire, un complément de formation sur les points non acquis.
Ce complément de formation sera réalisé en utilisant les moyens des technologies de l’information et de la communication.
Pour plus d’information, et connaître les conditions générales de cette offre, n’hésitez pas à me consulter :
www.escure-consultant.fr rubrique me contacter
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SOMMAIRE GÉNÉRAL 2011
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Les parcours de formation (liste non exhaustive)
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L’usage des technologies de l’information et de la communication et la vie privée dans l’entreprise Page : 13
Analyser et mettre en œuvre le D.I.F. dans l’entreprise Page : 11
Rôle des délégués du personnel et moyens dans les PME et TPE Page : 10
Le contrat de travail, connaître les fondamentaux Page : 9
La méthodologie de gestion de projet Page : 12
Maitriser les nouvelles règles de la négociation collective Page : 7
C.H.S.C.T. Connaître les règles de fonctionnement Page : 8
L’analyse et la prévention des risques psychosociaux dans l’entreprise Page : 15
La gestion du stress et du changement Page : 14
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OBJECTIFS• Répondre aux nouvelles exigences en
matière de négociation et de signature d’accord d’entreprise suite à la loi du 20/08/2008.
• Avoir les connaissances précises permettant la mise en place d’accord, en sécurité, au sein de l’entreprise
PROGRAMME•La négociation des accords • La préparation de la négociation Qui convoquer ? Procédure à mettre en place., dans quels délais avec quels documents ?
•Mener la négociation Nécessité ou non d’un P.V. d’ouverture ou de fin de négociation ? Possibilité de prise de décision unilatérale de l’employeur Situation en cas d’échec des négociations Appréhender les risques de contentieux - Les règles de validité après la loi du 20 Aout 2008 - Les conditions de validité des accords - Les nouvelles règles de représentativité - Qui peut signer l’accord - Modalité en cas d’absence de délégué syndical Enoncé des nouvelles règles de dénonciation et de révision des accords
METHODOLOGIE
· Pédagogie participative alternée avec des apports théoriques et des applications pratiques permettant un apprentissage gradué
Fourniture d’un mémento pratique
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public
Les collaborateurs des services ressources humaines, des services formation, toutes les personnes impliquées dans les négociations d’entreprise, qui souhaitent consolider ou approfondir leurs connaissances et acquérir les compléments techniques indispensables pour assurer la mise en place des prochains accords dans l’entreprise
650 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
MAITRISER LES NOUVELLES
RÈGLES DE LA
NÉGOCIATION COLLECTIVE
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OBJECTIFS• Faire le point sur les attributions du C.H.S.C.T. et les moyens dont il dispose.
•Clarifier les droits et obligations qui résultent des dispositions légales en vigueur.
• Déterminer les conditions d’un bon fonctionnement de l’instance
PROGRAMME• L’INSTANCE C.H.S.C.T. ■ Les textes en vigueur ■ L’interrelation avec les différents acteurs et partenaires. MOYENS ET FONCTIONNEMENT DU C.H.S.C.T. ■ La mise en place du C.H.S.C.T.•■ Heures de délégation ■ Moyens pour faire fonctionner le C.H.S.C.T. ■ Formalités Protection des membres LE C.H.S.C.T. DANS SES MISSIONS ■ Les différents champs d’intervention ■ Les obligations de consultation et d’information ■ Les contrôles des conditions de travail et risques ainsi que les modalités L’INTERVENTION DU C.H.S.C.T. ■ La gestion des situations en cas d’accident ■ Les actions ■ Les pouvoirs du C.H.S.C.T. LE ROLE DE PREVENTION DU C.H.S.C.T. ■ Les études sur l’ergonomie ■ L’établissement de fiches de poste• ■ La vision des situations
potentiellement accidentelle.
METHODOLOGIEAuto-évaluation des acquis.Cas pratiques, analyse commentée de la réglementationSupport ludique
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public · Dirigeants d’Entreprises· Responsables des ressources humaines· Toute personne souhaitant approfondir ses connaissances sur le C.H.S.C.T.
1400 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
C.H.S.C.T. CONNAITRE LES RÈGLES
DE FONCTIONNEMEN
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OBJECTIFS• Mettre en place les règles essentielles
du contrat de travail.• Savoir rédiger un contrat et des
avenants
PROGRAMME•La définition juridique ■ CDI CDD ■ Les conditions de validité. - Les clauses obligatoires du contrat. - Les éléments essentiels - Les clauses de protection - Les conditions de modification du contrat - Distinction entre modification et changement de condition de travail - Les procédures à respecter - Les conséquences juridiques d’un accord ou d’un refus - L’avenant au contrat - Le pouvoir disciplinaire de l’employeur - Les types de sanctions, la graduation - Modalités de mise en œuvre et conséquences
METHODOLOGIEAuto-évaluation des acquis. Cas pratiques, analyse commentée de la réglementationFourniture d’un mémento pratique
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public
Dirigeants d’Entreprises·Responsables des ressources humaines·Toute personne souhaitant approfondir ses connaissances dans le domaine du droit social
650 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
LE CONTRAT DE TRAVAIL
CONNAITRE LES
FONDAMENTAUX
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OBJECTIFS• Maîtriser et mettre en œuvre la
législation en vigueur des moyens et attributions des délégués du personnel dans les TPE PME
PROGRAMME•Elections des D.P. rappel de la procédure•Les enjeux - Rôle des Délégués du personnel : Les missions traditionnelles - Présenter à l’employeur les réclamations des salariés - Intervention auprès de l’Inspecteur du travail - Relations avec le Comité d’Entreprise - Le Rôle supplétif au Comité d’Etablissement - Modalités de remplacement du C.E - La charge de missions économiques - Les D.P. dans les entreprises en difficulté – Le Rôle supplétif au C.H.S.C.T. Communication des suggestions au C.E. dans leur rôle de D.P Exercice du rôle de CHSCT Reprise des missions du CHSCT - L‘information et la consultation des DP - Désignations du CHSCT - Le Rôle supplétif de Délégué Syndical - Négociation des accords collectifs
METHODOLOGIE
· Travaux sur de multiples exemples relevant de situations réelles
Fourniture d’un mémento pratique
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public
Dirigeants de sociétéDirection des Ressources HumainesReprésentants du personnelToute personne souhaitant parfaire ses connaissances dans les relations avec les I.R.P au sein de l’entreprise
550 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
LE RÔLE DES DÉLÉGUÉS DU PERSONNEL
DANS LES TPE PME
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OBJECTIFS• · Maitriser les règles juridiques et financières du DIF dans ses généralités
• · Repérer les droits et obligations respectifs du salarié et de l’employeur lors de la mise en œuvre du DIF
• · Imbriquer le DIF avec le plan de formation et les autres dispositifs de gestion des compétences
• · Associer le DIF à la construction de parcours de formation individualisés
• · Se doter des outils et des documents administratifs sécurisant la gestion du DIF
PROGRAMME•Maîtriser les conditions d’acquisition et d’utilisation du DIF · La construction du DIF entre le salarié et l’employeur · Calcul des droits DIF · Les accords de branche · Les actions éligibles au titre du DIF · Application du DIF dans ou hors temps de travail · Les engagements réciproques · Coûts et modalités de prise en charge , les règles de portabilité du DIF, Intégrer le DIF dans le plan de formation · Construire les liens entre le DIF, la VAE, le Bilan de compétences, la période de professionnalisation, Intérêt de mettre en place un accord d’entreprise, Sensibilisation du personnel d’encadrement et information des I.R.P · Le DIF comme outil de management Négociation d’accord avec les I.R.P Gérer administrativement le
DIF Formaliser, Communiquer
auprès du personnel, · S’assurer la prise en charge financière par
son OPCA
METHODOLOGIE· Maitriser les règles juridiques et financières du DIF dans ses généralités· Repérer les droits et obligations respectifs du salarié et de l’employeur lors de la mise en œuvre du DIF· Imbriquer le DIF avec le plan de formation et les autres dispositifs de gestion des compétences· Associer le DIF à la construction de parcours de formation individualisés· Se doter des outils et des documents administratifs sécurisant la gestion du DIFDossier documentaire
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public
Dirigeants d’EntreprisesResponsables Emploi FormationDirecteurs et Responsables des ressources humainesElus du personnel, salariés
600 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
ANALYSER ET METTRE
EN ŒUVRELE DROIT
INDIVIDUEL A LA FORMATION
DANS VOTRE ENTREPRISE
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OBJECTIFS• Permettre aux dirigeants et responsables
d’entreprises ou collaborateurs en charges de projets de maîtriser les outils pour piloter un projet, en gérer les différentes étapes, communiquer et manager de façon convaincante pour impliquer les différents acteurs du projet
PROGRAMME•Qu’est-ce qu’un projet –Finalité –Complexité Faisabilité - Organiser et planifier le projet - L’organigramme des tâches - Créer l’équipe projet - Gérer les relations avec les hiérarchiques de services - Former l’équipe et la lancer - Piloter le projet et son évolution - Le travail en équipe - Les outils de pilotage - Les critères d’évaluation - La communication de projet - La stratégie -Faciliter la circulation de l’information - Assurer les entretiens avec les acteurs du projet - Réunir pour informer
METHODOLOGIETravaux sur de multiples exemples permettant une mise en application immédiate
Fourniture d’un mémento pratique
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public Tout public en charge de la gestion d’un projet
550 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
LA MÉTHODOLOGIE
DE GESTION DE PROJET
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OBJECTIFS• Répondre aux nouvelles exigences
en matière d’utilisation des T.I.C. sur le lieu de travail et du respect de la vie privée des salariés
• Avoir les bonnes pratiques permettant une sécurisation de l’utilisation des outils dans l’entreprise
PROGRAMME• Les données personnelles, les
réseaux sociaux et la vie privée du salarié - Les risques pour l’entreprise des réseaux sociaux - La liberté d’expression des salariés et les blogs - Les données à caractère personnel - Les fichiers et libertés, loi informatique et liberté, application de la loi - Respect de la vie privée au travail, charte d’utilisation - Traçabilité et usage des données de connexion - Utilité d’un correspondant à la protection des données - Usage des
moteurs de recherche dans l’entreprise et vie privée
METHODOLOGIEPédagogie participative alternée avec des apports théoriques et des applications pratiques permettant un apprentissage gradué .Dossier documentaire
ANIMATION• André ESCURE . Il est spécialisé en
ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public
Les collaborateurs des services ressources humaines, des services formation, toutes les personnes impliquées dans la gestion des outils de communication de l’entreprise, qui souhaitent consolider ou approfondir leurs connaissances et acquérir les compléments techniques indispensables pour assurer une gestion optimiser de l’usage des T.I.C. dans l’entreprise
650 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
L’USAGE DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET
DE LA COMMUNICATION ET LA VIE PRIVÉE
DANS L’ENTREPRISE
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OBJECTIFS• Maîtriser les mécanismes permettant de gérer son stress, de s’affirmer et de mieux comprendre et traiter les facteurs émotionnels liés aux changements organisationnels de l’entreprise
PROGRAMME• Les émotions: utilités ou inconvénient : Qu’est-ce qu’une émotion ? · A quoi ça sert ? Utilité du quotient émotionnel Qu’est-ce que le stress · Définition du stress · Ses manifestations · Son mécanisme Les facteurs de stress · Les stresseurs• · L’évaluation de la situation · Les pensées automatiques · La passivité Les stratégies personnelles de diminution du stress · Les stratégies physiologiques · Les stratégies psychologiques · Les stratégies cognitives
•Les stratégies comportementales et organisationnelles · Notre fonctionnement cérébral · La gestion du temps · Résolution de problèmes Les stratégies relationnelles• · Estimer ses ressources sociales · Des relations authentiques· L’affirmation de soi
METHODOLOGIETravaux sur de multiples exemples permettant une mise en application immédiateSupports livret remis au stagiaireAnimation pro-dynamique (mise en situation
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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0 Dates à convenir
Public · Dirigeants d’Entreprises· Responsables des ressources humaines· Elus du personnel- Tout salarié connaissant des situations de stress face au changement
550 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
GESTION DU STRESS
ETGESTION DU
CHANGEMENT
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OBJECTIFS• Comprendre les risques psychosociaux en les identifiants clairement.
•Comment mettre en place des méthodes ayant prouvés leur efficacité
•Repérer les méthodes de prévention envisageables dans votre situation.
PROGRAMME• Les obligations réglementaires de l’entreprise le contexte d’apparition des risques psychosociaux - Comment repérer les difficultés psychosociales dans l’entreprise : Précisions pour faire le point sur les concepts de : stress, souffrance, harcèlement, conflit. Etc. Les marqueurs des risques psychosociaux : Comment les repérer et les utiliser
• Les outils de prévention et de gestion des risques : Les acteurs de la prévention des risques psychosociaux , diagnostic psychosocial – Analyser votre ce qui se passe dans votre entreprise Vos expériences
METHODOLOGIEAuto-évaluation des acquis.Cas pratiques, analyse commentée de la réglementationSupport ludique
ANIMATION•André ESCURE . Il est spécialisé en ingénierie et droit de la formation professionnelle continue. Il accompagne les entreprises dans leur gestion de la formation et le développement des compétences. II a été négociateur national dans le cadre de la dernière réforme sur la formation professionnelle continue. Il a exercé des fonctions syndicales au niveau national
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Public · Dirigeants d’Entreprises· Responsables des ressources humaines· Elus du personnel- Toute personne en charge de la prévention des risques dans l’entreprise.
1.100 Euros H.T.(TVA 19,60%)Repas non compris
L’ANALYSE ET LA PREVENTION DES RISQUES
PSYCHOSOCIAUX DANS
L’ENTREPRISE
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
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OBJET ET CHAMP D’APPLICATION Toute commande de formation implique l’adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de prestations qui prévalent sur tout autre document.
DOCUMENTS CONTRACTUELS La société André ESCURE Consultant fait parvenir au client, en double exemplaire, une convention de formation professionnelle continue telle que prévue par la loi.
Le client s’engage à retourner dans les plus brefs délais à la Société André ESCURE Consultant un exemplaire signé et portant son cachet commercial.
Pour les stages interentreprises, la facture est jointe à la convention de stage
Pour les stages intra-entreprises une facture d’acompte est adressée dès la prise de commande, ainsi que des factures complémentaires mensuelles émises au fur et à mesure de l’avancement des formations.
Une convocation est adressée à l’intéressé avant la tenue du stage lui précisant le lieu, les informations pratiques et les horaires de stage.
Une attestation de présence est adressée au service formation du client après une formation interentreprises.
PRIX, FACTURATION ET REGLEMENTS Tous nos prix sont indiqués hors taxes pour chaque programme de stage. Ils sont à majorer de la TVA au taux en vigueur. Tout stage commencé est dû en totalité.
Pour les stages interentreprises.
L’acceptation de la société André ESCURE Consultant étant conditionnée par le règlement intégral de la facture, la société André ESCURE Consultant se réserve expressément le droit de disposer librement des places retenues par le client, tant que les frais d’inscription n’auront pas été couverts dans les conditions prévues ci-dessous. Les factures sont payables sans escompte et à l’ordre d’André ESCURE Consultant à réception de la facture. Pour les stages interentreprises, les repas sont compris dans le prix du stage.
Pour les stages intra-entreprises ou sur-mesure
En fonction des besoins que l’entreprise aura présentés et détaillés à André ESCURE Consultant, il sera établi un document contractuel précisant notamment, les modalités de réalisation de cette prestation, la durée du stage, le nombre d’intervenants et d’animateurs, le prix et ses modalités de paiement ainsi que les conditions de déroulement du stage. En toute hypothèse, l’acceptation d’André ESCURE Consultant est conditionnée par le règlement d’un acompte de 30% qui est versé à la commande. Cet acompte restera acquis à André ESCURE Consultant si le client renonce à la formation. Le complément est dû à réception des
différentes factures émises au fur et à mesure de l’avancement des formations. En cas de non-paiement intégral d’une facture venue à échéance, après mise en demeure restée sans effet dans les 5 jours ouvrables, la société André ESCURE Consultant se réserve la faculté de suspendre toute formation en cours et/ou à venir.
REGLEMENT PAR UN OPCA Si le client souhaite que le règlement soit émis par l’OPCA dont il dépend, il lui appartient :
De faire une demande de prise en charge avant le début de la formation et de s’assurer de la bonne fin de sa demande ;
De l’indiquer explicitement sur le bulletin d’inscription ou sur le bon de commande ;
De s’assurer de la bonne fin du paiement par l’organisme qu’il aura désigné.
Si l’OPCA ne prend en charge que partiellement le coût de la formation, le reliquat sera facturée au client. Si André ESCURE Consultant n’a pas reçu la prise en charge de l’OPCA au 1er jour de la formation, le client sera facturé de l’intégralité du stage. Le cas échéant, les avoirs sont remboursés par André ESCURE Consultant après demande écrite du client accompagnée d’un relevé d’identité bancaire original.
PENALITE DE RETARD Toute somme non payée à l’échéance donnera lieu au paiement par le client de pénalités de retard fixées à une fois et demie le taux d’intérêt légal (c. Com ? art 441-6 al. 3). Ces pénalités sont exigibles de plein droit, dès réception de l’avis informant le client qu’elles ont été portées à son débit.
REFUS DE COMMANDE Dans le cas où un client s’inscrirait à un stage André ESCURE Consultant, sans avoir procédé au paiement du (des) stage(s) précédent(s), André ESCURE CONSULTANT pourra refuser d’honorer la commande et lui refuser sa participation au stage, sans que le client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit.
CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REPORT Toute annulation par le client doit être communiquée par écrit.
Pour les stages interentreprises.
Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure, moins de 15 jours francs ouvrables avant le début du stage, André ESCURE Consultant facturera un débit de 50% des frais de formation, montant non imputable sur la contribution financière obligatoire de formation. Par ailleurs, André ESCURE CONSULTANT se réserve le droit de supprimer une session, si le nombre de participants est insuffisant, pour des raisons pédagogiques. Dans ce cas, il procédera au remboursement de la totalité des droits d’inscription.
Pour les stages intra-entreprises
Pour toute annulation, fût-ce en cas de force majeure, moins de 15 jours francs ouvrables avant le début de la prestation et que l’action de formation est reportée dans un délai de six mois, l’acompte de 30% du montant de la participation sera porté au crédit du client sous forme d’avoir imputable sur une formation future.
Si aucun report n’a été effectué dans ce délai de 6 mois l’acompte restera acquis à André ESCURE Consultant à titre d’indemnité forfaitaire.
INFORMATIQUE ET LIBERTE Les informations à caractère personnel qui seront communiquées par le client à André ESCURE Consultant en application et dans l’exécution des stages pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société André ESCURE Consultant pour les seuls besoins desdits stages. Le client peut exercer son droit d’accès, de rectification et d’opposition conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978.
RENONCIATION Le fait pour André ESCURE Consultant de ne pas se prévaloir à un moment donné de l’une quelconque des clauses présentes ne peut valoir renonciation ultérieurement de ces mêmes clauses.
LOI APPLICABLE Les conditions générales et tous les rapports entre André ESCURE Consultant et ses clients relèvent de la loi Française.
ATTRIBUTION DE COMPETENCES Tous litiges qui ne pourraient être réglés à l’amiable seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Lille, quelque soit le siège ou la résidence du client, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie. Cette clause attributive de compétence ne s’appliquera pas au cas de litige avec un client non professionnel pour lequel les règles légales de compétence matérielle et géographique s’appliqueront. La présente clause est stipulée dans l’intérêt de la société André ESCURE Consultant qui se réserve le droit d’y renoncer si bon lui semble.
ELECTION DE DOMICILE L’élection de domicile est faite par André ESCURE Consultant à son siège social au : 6 allée des bleuets – 59229 TETEGHEM
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CONDITIONS GENERALES DE PRESTATION DE FORMATION
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BULLETIN D’INSCRIPTION
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InformationsPratiques Horaires : De 9 h 00 à 17 h 30 Lieux : Ils sont indiqués sur votre convocation ProgrammeIl est adressé à l’entreprise avec la confirmation d’inscription Convocation :Elle est adressée nominativement au participant 15 jours avant le début de la session de formation Convention de formation :Elle accompagne la confirmation d’inscription dès réception de ce bulletin Attestation de suivi de stage :Elle est remise à chaque stagiaire à la fin de la session de formation Annulation ou abandon :Toute annulation doit être adressée par écrit au moins 15 jours avant le stage. Au cas ou ce délai ne serait pas respecté André ESCURE Consultant facturera l’entreprise d’un dédit de 50% du prix du stage. Ce montant ne sera pas imputable au plan de formation. Tout stage commencé est du en totalité. Conditions de participation Toute inscription à un stage organisé par André ESCURE Consultant est soumise à l’acceptation sans réserve des conditions générales de participation dont un exemplaire est remis avec la confirmation d’inscription.
Nom du responsable formation : __________________________________________________________________________Dossier suivi par : ________________________________________________________________________________________________Nom de la Société : ______________________________________________________________________________________________Adresse : _______________________________________________________________________________________________________Code postal : __________ Ville : ___________________________________________________________N° de SIRET : __________________________ Code NAF : _________________N° de la convention collective appliquée dans l’entreprise : _____________Nombre de salariés : _______Téléphone : ____________________ Fax :_______________________________Adresse courriel : ___________________________________________________Adresse site : www.______________________________ Nom du participant : ____________________________________________________________________________________________Prénom : ______________________________________________________________________________________________________Fonction : _____________________________________________________________________________________________________Adresse courriel : _______________________________________________________________________________________________Souhaite déjeuner avec les autres participants : oui non
Adhère au service André ESCURE Consultant « remédiation » : oui non A remplir impérativement si la facture doit être libellée au nom d’un organisme collecteur agréé ou d’une autre société Nom de l’OPCA ou de la société : _________________________________________________________________________________Adresse : ______________________________________________________________________________________________________Code postal : __________________ Ville :____________________________________________________________________Personne à contacter : __________________________________________________________________________________________ Titre de la formation : ___________________________________________________________________________________________ Coût de la formation H.T. ______________ EurosFrais de restauration : Forfait Euros par participant Total HT : ___________________TVA à 19,6 % : ___________________Total TTC : ___________________ Ci-joint un chèque à l’ordre d’André ESCURE Consultant Règlement à réception de la facture Règlement effectué par l’OPCA Adresse de facturation spécifique : _____________________________________________________________________________ A_____________________________________________________________________________________________________________ Le ____________________________________
Nom du signataire : ____________________________________________________________________________________________Fonction : _____________________________________________________________________________________________________
Bulletin d’inscriptionBulletin à retourner à André ESCURE Consultant 6 allée des bleuets, 59229 TETEGHEM
Courriel : [email protected] Téléphone : 03 28 29 84 58 Fax : 03 28 29 84 58