LA DÉTERMINATION DE LA RENTABILITÉ DE PROJETS EN

CONSIDÉRATION DES ASPECTS FISCAUX

GIA 400 – cours 12

Dans ce monde, il y a deux choses qui sont absolument certaines:

LA MORT et LES IMPÔTS B.Franklin

POURQUOI UN SYSTÈME DE TAXATION

Principalement créé pour un transfert harmonieux des ressources entre les mieux

nantis et les moins bien nantis afin d'avoir une meilleure adéquation des services

offerts.

LES IMPÔTS ET LA RENTABILITÉ DE PROJETSCHAPITRE 8 et 9

INSTANCES FISCALES

3 niveaux:

FÉDÉRAL

PROVINCIAL

MUNICIPAL

- REVENUS - PROGRAMMES SOCIAUX - SERVICES ET PRODUITS - CARBURANTS/ALCOOLS

- REVENUS - PROGRAMMES SOCIAUX - SERVICES ET PRODUITS - C.S.S.T.

- FONCIÈRES - SERVICES MUNICIPAUX - SCOLAIRES

PARTICULARITÉSTAXES FONCIÈRES Elles s'appliquent sur les terrains, batiments, équipements, inventaires fonction de l'évaluation des actifs taxés et du taux de taxation. Bien qu'elles représentent des dépenses, elles ne rentrent pas en compte généralement dans l'évaluation économique d'un projet. TAXES D'ACCISE Elles s'appliquent sur la production de certains biens de consommation: alcool, tabacs, produits pétroliers. Bien qu'elles représentent des dépenses, elles affectent rarement l'évaluation économique d'un projet. Les autres taxes comme TVQ, TPS ne sont pas considérés car on parle toujours de projets Hors taxes. IMPÔTS SUR LE REVENU TAXATION À DEUX NIVEAUX

PERSONNEL

CORPORATIF

UNE VUE GLOBALE

LA MÉCANIQUE DES IMPÔTS

POLITIQUE

POLITIQUE FISCALE

Dépenses gouvernementales variation

Disponibilité des fonds Revenus de l'état

Coût des capitaux

Variations possibles:

- Apport de revenus AUGMENTATION DES IMPÔTS

- Création d'emplois CRÉDIT D'IMPÔTS

Niveaud'activité économique

MONÉTAIRE

CONDITIONS PRIMORDIALES

1. JUSTE ET ÉQUITABLE: Chacun devrait payer en fonction de ses moyens. 2. EFFICACITÉ: Un ratio bas de coûts administratifs vs le retour anticipé de l'impôt. 3. NEUTRALITÉ: Ne devrait avoir aucun effet sur l'activité économique. 4. CERTITUDE ET PRÉDECTABILITÉ: Tout le monde doit savoir combien et quand il doit payer 5. SIMPLE: Les lois sur la fiscalité doivent être faciles à comprendre et faciles à appliquer. CONTRADICTIONS

- UN SYSTÈME IDÉAL N'EXISTE PAS

LES IMPÔTS CORPORATIFSLA FISCALITÉ DES ENTREPRISES

Portion sujette au taux de taxation approprié

DÉDUCTIONS REVENUS ADMISSIBLES

- VENTES - INTÉRÊTS SUR LES PRÊTS - LOYERS - GAINS DE CAPITAL - DIVIDENDES - ETC..

- COÛT DES VENTES - SALAIRES - FRAIS D'ADMINISTRATION - BÉNÉFICES MARGINAUX - DÉPENSES DE R&D - INVESTISSEMENTS/ÉQUIPEMENTS - ETC...

CALCUL DE L’IMPÔT

PRODUITS - CHARGES = REVENU IMPOSABLE

IMPÔTS = REVENU IMPOSABLE X TAUX D’IMPÔT

BÉNEFICE NET = REVENU IMPOSABLE - IMPÔTS

ÉTAPE 1

ÉTAPE 2

ÉTAPE 3

Activités d’investissement

Activités de financement

Activités d’exploitation

MODÈLES DE CALCUL

Produits

Charges

Coûts des produits vendus

Déduction pour amortissement

Charges d’exploitation

Intérêts débiteurs

Bénéfice imposable

Impôt

Bénéfice net

+ Bénéfice net+ Déduction pour amortissement

- Investissement+ Valeur de récupération+ Effet fiscal de la disposition- Investissement dans le fonds de roulement-+ Récupération du fonds de roulement

+ Fonds empruntés- Remboursement du capital

FLUX MONÉTAIRE NET

LES ÉTAPES

1. Établir le flux monétaire avant impôt du projet

2. Calculer l’amortissement sur les biens amortissables

3. Valider le gain ou la perte de disposition en tenant compte de la FNACC et de S

4. Déduire du flux monétaire l’amortissement permis pour obtenir le flux monétaire du revenu imposable

5. Multiplier ce flux par le taux d’impôt pour obtenir l’impôt à payer

6. Déduire du revenu imposable l’impôt à payer afin d’obtenir le flux monétaire après impôt.

7. Calculer la rentabilité du projet avec la méthode préconisée.

DÉFINITIONS

Gain en capital – un gain en capital est constaté lorsque l’on vend ou que le gouvernement considère qu’une immobilisation non amortissable a été vendue à un prix plus élevé que le total du prix de base rajusté de l'immobilisation et des dépenses engagées ou effectuées pour vendre l'immobilisation.

Immobilisation - Il s'agit d'un bien amortissable ou d'un bien dont la vente entraînerait un gain ou une perte en capital. C'est généralement un bien acheté dans le but de faire un placement ou de gagner un revenu. Exemple :•les titres, comme les actions, les obligations et les unités de fiducies d'un fonds commun de placement, les terrains, les bâtiments et les équipements utilisés dans le cadre d'une entreprise.

Perte en capital – une perte en capital est constaté lorsque l’on vend ou que le gouvernement considère qu’une immobilisation non amortissable a été vendue à un prix moins élevé que le total du prix de base rajusté de l'immobilisation et des dépenses engagées ou effectuées pour vendre l'immobilisation

L’IMPACT DE LA DISPOSITION DE BIENS AMORTISSABLES

VALEURAU LIVRE

PINVESTISSEMEN

TINITIAL

I = (P - FNACC) x Ti. I = (S - FNACC) x Ti.

I = (S - FNACC) x Ti.

I = ((S - P) x 0.5 + ( P - FNACC)) x Ti.

I = (S - FNACC) x Ti. = 0

VL = P - DPA, P = investissement initial et S = valeur de disposition

S =25000 $ FNACC = 42000 $

S<FNACC PERTE DE DISPOSITIONI=(25000-42000) x Ti

S =42000 $ FNACC = 42000 $

S= FNACC DISPOSITION NEUTREI=(42000-42000) x Ti = 0

S =62000 $ FNACC = 42000 $

S>FNACC GAIN DE DISPOSITIONI=(62000-42000) x Ti

P =70000 S =82000 $ FNACC = 42000 $

S>P>FNACC GAIN DE CAPITALI=[(82000-70000) x 0,5 + (70000-42000)] x Ti

I = 34000 x Ti

REPORT DES PERTES

PERTES EN CAPITAL

PERTES EN CAPITAL

-3 -2 -1 0 années subséquentes

REPORT DES PERTES CONTRE DES GAINS

PERTES D’EXPLOITATION

-3 -2 -1 0 1 2 3 4 5 6 7

REPORT DES PERTES CONTRE DES GAINS

2000 2001 2002 2005 20061999 2000 réajusté 2001 réajusté 2002 réajusté 2003 2004 2005 réajusté 2006 réajusté

Revenus nets 125000 -25000 0 235000 0 240000 0 -400000 -600000 125000 0 185000 0Impôts (40%) 50000 -10000 0 94000 0 96000 0 -160000 -240000 50000 0 74000 0Revenus apres impôts 75000 -35000 0 141000 0 144000 0 -240000 -360000 75000 0 111000 0Reports -10000 0 -94000 -66000 -160000 -240000

-30000 -50000 -74000IMPÔTS PAYÉS 40000 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0Solde des pertes 0 0 0 0 0 0 0 0 0 86000

EXEMPLE

L’IMPÔT DE L’ENTREPRISE = 40000$ en 1999 et O$ pour les années subséquentes.

Pertes en 200010000 $ reportés contre les impôts de

50000$ payés en 1999 Pertes en 200394000 $ reporté contre les

impôts payés en 2001Et 66000$ reportés contre les

impôts de 2002Réajustement de 2001Réajustement de 2002

Pertes en 200430000 $ reporté contre les

solde d’impôts payés en 2002Et 160000$ reportés contre les

impôts de 2003Réajustement de 2002Réajustement de 2003

Profits en 200550000 $ déduits contre les pertes accumulés de2004

Réajustement de 2005

Profits en 200674000 $ déduits contre les pertes accumulés de 2004

86000 $ disponibles pour 2007 dans le compte de report suite

à la perte de 2004

9.1 États des flux de trésorerieÉTATS DES REVENUS 0 1 2 3 4 5Produits 100000 100000 100000 100000 100000Charges

MO 20000 20000 20000 20000 20000Matières 12000 12000 12000 12000 12000

Frais indirects 8000 8000 8000 8000 8000DPA 18750 31875 22313 15619 10933

Bénéfice imposable 41250 28125 37687 44381 49067Impôt 16500 11250 15075 17752 19627Bénéfice net 24750 16875 22612 26629 29440

FLUX DE TRÉSORERIE

Activités d'ExploitationBénéfice net 24750 16875 22612 26629 29440DPA 18750 31875 22313 15619 10933

Activités d'investissement -125000Récupération 50000Effet fiscal de la disposition -9796

Flux monétaire net -125000 43500 48750 44925 42248 80577

Valeur présente 43443

EXERCICE 9.7Calcul de l'amortissement Effet fiscal de la dispositionméthode dégressif avec d =30%

ROBOT Valeur prévueANNÉE FNACC DPA 50000 Gain(perte)

0 235000,0 FNACC 26499,61 199750,0 35250 règle de la 1/2 année 23500,42 139825,0 599253 97877,5 419484 68514,3 293635 47960,0 205546 33572,0 143887 23500,4 10072

Éléments du flux monétaire 0 1 2 3 4 5 6 7Produits nets 122000 122000 122000 122000 122000 122000 122000

DPA 35250 59925 41948 29363 20554 14388 10072Bénéfice imposable 86750 62075 80053 92637 101446 107612 111928

Impôt 32965 23589 30420 35202 38549 40893 42533Bénéfice net 53785 38487 49633 57435 62896 66719 69396

FLUX DE TRÉSORERIEActivités d'Exploitation

Bénéfice net 53785 38487 49633 57435 62896 66719 69396DPA 35250 59925 41948 29363 20554 14388 10072

Activités d'investissement -235000Récupération 50000

Effet fiscal de la disposition 10070Flux monétaire net -235000 89035 98412 91580 86798 83451 81107 119397

Exercice 9.11

ÉTATS DES REVENUS 0 1 2 3 4 5 6

Économies 38780 38780 38780 38780 38780 38780

DPA 8583 11329 7930 5551 3886 2720

Bénéfice imposable 30197 27451 30850 33229 34894 36060

Impôt 12079 10980 12340 13292 13958 14424

Bénéfice net 18118 16471 18510 19937 20937 21636

FLUX DE TRÉSORERIE

Activités d'Exploitation

Bénéfice net 18118 16471 18510 19937 20937 21636

DPA 8583 11329 7930 5551 3886 2720

Activités d'investissement -48018

Récupération 3500

Effet fiscal de la disposition 1139

Flux monétaire net -48018 26701 27800 26440 25488 24822 28995

Valeur présente 53055

TRI 51%

EXERCICE 9.13Calcul de l'amortissementméthode dégressif avec d = 20%

BienANNÉE FNACC DPA

0 100000,01 90000,0 10000 règle de la 1/2 année2 72000,0 180003 57600,0 144004 46080,0 115205 36864,0 92166 29491,2 7373

ÉTATS DES REVENUS 0 1 2 3 4 5 6Produits 300000 300000 300000 300000 300000 300000ChargesMain d'œuvre 100000 100000 100000 100000 100000 100000Matières 50000 50000 50000 50000 50000 50000

DPA 10000 18000 14400 11520 9216 7373Bénéfice imposable 140000 132000 135600 138480 140784 142627Impôt 56000 52800 54240 55392 56314 57051Bénéfice net 84000 79200 81360 83088 84470 85576FLUX DE TRÉSORERIEActivités d'ExploitationBénéfice net 84000 79200 81360 83088 84470 85576DPA 10000 18000 14400 11520 9216 7373Activités d'investissement -100000Récupération 0Effet fiscal de la disposition 11796Flux monétaire net -100000 94000 97200 95760 94608 93686 104745

Valeur présente 295928TRI 93%

LES IMPACTS DE LA FISCALITÉ SUR LA RENTABILITÉ DE PROJETS

LE FINANCEMENT PAR EMPRUNTS

ÉTAPES À SUIVRE

1. CALCUL DE L’AMORTISSEMENT

2. CALCUL DES MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES MONTANTS EMPRUNTÉS

• FAIRE LE CALCUL DU CAPITAL• FAIRE LE CALCUL DES INTÉRÊTS

3. COMPLÉTER LE TABLEAU

4. FAIRE LES CALCULS DE RENTABILITÉ REQUIS

Fonds de roulement

FDR = Actif à court terme – passif à court terme

• Besoins en FDR : Stocks +comptes clients – comptes fournisseurs.

• Dans un projet:– Injection : investissement sans effet fiscal

+ Récupération : revenu non imposable

CALCUL DU FLUX MONÉTAIRE APRÈS IMPOTS

SANS EMPRUNTS FMAPIn = (FMAVIn –DPAn)(1-TI)AVEC EMPRUNTS

FMAPIn = (FMAVIn –DPAn- INTn)(1-TI)- CAPn-INTn

EXERCICE 9.23Identique à 9.7, mais on finance l’acquisition avec un emprunt de 235 000$

HYPOTHÈSES CAPITAL INTÉRÊTSEMPRUNT 0 235000235 000 $ 1 -50000 -28200

REMBOURSEMENT 2 -50000 -22200CAPITAL INTÉRÊTS 3 -50000 -16200

50000$ /AN 12% 4 -50000 -102005 -35000 -4200

Éléments du flux monétaire 0 1 2 3 4 5 6 7Produits nets 122000 122000 122000 122000 122000 122000 122000

DPA 35250 59925 41948 29363 20554 14388 10072Intérêts débiteurs 28200 22200 16200 10200 4200 0 0

Bénéfice imposable 58550 39875 63853 82437 97246 107612 111928Impôt 22249 15153 24264 31326 36953 40893 42533

Bénéfice net 36301 24723 39589 51111 60292 66719 69396FLUX DE TRÉSORERIEActivités d'Exploitation

Bénéfice net 36301 24723 39589 51111 60292 66719 69396DPA 35250 59925 41948 29363 20554 14388 10072

Activités d'investissement -235000Récupération 50000

Effet fiscal de la disposition 10070Emprunt remboursement 235 000 $ -50000 -50000 -50000 -50000 -35000

Flux monétaire net 0 21551 34648 31536 30474 45847 81107 119397

EXERCICE 9.26Calcul de l'amortissementSolde dégressif avec d = 30%

OUTILLAGEANNÉE FNACC DPA

0 20000001 1700000 300000 règle de la 1/2 année2 1190000 5100003 833000 3570004 583100 2499005 408170 174930

Effet fiscal de la dispositionValeur prévue

200000 Gain(perte)FNACC (208170)

408170,0

HYPOTHÈSESEMPRUNT INTÉRÊTS

800 000 $ 10%REMBOURSEMENT5 versements égaux50000$ /AN

CAPITAL INTÉRÊTS PAIEMENTS0 800 000 $ 1 131 038 $ 80 000 $ 211 038 $2 144 142 $ 66 896 $ 211 038 $3 158 556 $ 52 482 $ 211 038 $4 174 412 $ 36 626 $ 211 038 $5 191 853 $ 19 185 $ 211 038 $

800 000 $ 255 190 $ Éléments du flux monétaire 0 1 2 3 4 5

Produits nets 0 0 0 0 0DPA 300000 510000 357000 249900 174930

Intérêts débiteurs 80000 66896 52482 36626 19185Bénéfice imposable -380000 -576896 -409482 -286526 -194115

Impôt -133000 -201914 -143319 -100284 -67940Bénéfice net -247000 -374983 -266163 -186242 -126175

FLUX DE TRÉSORERIEActivités d'Exploitation

Bénéfice net -247000 -374983 -266163 -186242 -126175DPA 300000 510000 357000 249900 174930

Activités d'investissement -2000000Récupération 200000

Effet fiscal de la disposition -72860Emprunt remboursement 800 000 -131038 -144142 -158556 -174412 -191853

Flux monétaire net -1200000 -78038 -9124 -67719 -110754 129762PE (18%) -1314308

TRAVAUX PRATIQUES

• Exercices 9-9,   9-16,  9-20

• Devoir 2 sur le site du cours

• Bonne semaine

9.9

9.16ÉTATS DES REVENUS 0 1 2 3 4 5 6 7 8 9

Produits 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000 10000

Charges

frais d'exploitation

DPA 7500 12750 8925 6248 4373 3061 2143 1500 1050Bénéfice imposable 2500 -2750 1075 3753 5627 6939 7857 8500 8950

Impôt 875 -963 376 1313 1969 2429 2750 2975 3132

Bénéfice net 1625 -1788 699 2439 3657 4510 5107 5525 5817

FLUX DE TRÉSORERIE

Activités d'Exploitation

Bénéfice net 1625 -1788 699 2439 3657 4510 5107 5525 5817

DPA 7500 12750 8925 6248 4373 3061 2143 1500 1050

Activités d'investissement -50000

Récupération 0

Effet fiscal de la disposition 858

Flux monétaire net -50000 9125 10963 9624 8687 8031 7571 7250 7025 7725

Valeur présente 53TRI 10,03%

exercice 9.20

Calcul de l'amortissementméthode dégressif avec d = 20%

BienANNÉE FNACC DPA

0 44500,01 40050,0 4450 règle de la 1/2 année2 32040,0 80103 25632,0 64084 20505,6 51265 16404,5 41016 13123,6 3281

Flux monétaires DPA Revenu Cash flow Cash flowavant impôts Imposable des impôts après impôt

A B C=A+B D =-C x T.I. E=A+D-54500 -54500 -5450054680 -4450 50230 -17581 3710054680 -8010 46670 -16335 3834654680 -6408 48272 -16895 3778554680 -5126 49554 -17344 3733654680 -4101 50579 -17703 3697754680 -3281 51399 -17990 3669010000 10000

0 -13124 4593 4593VP = 81894

35% TRI = 66,44%