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ionsion s ss s s e e p r o f p r o f d e s d Les exigences légales belges …. et l’Europe en 2015 ? Service agrément des professions des soins de santé

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  • ionsionss ss e e pr of pr of d es d e s ntnt a meme ss grgr dede aa oinsoin se ic ic ss rvrv SS desdese Les exigences lgales belges . et lEurope en 2015 ? Service agrment des professions des soins de sant
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t DGENORS
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t La 6 e rforme de lEtat 7
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Comptences En application de la loi spciale du 6 janvier 2014, depuis le 1 er juillet 2014 : 8 Fixation de la norme dagrment Lagrment des prestataires de soins dans le respect de la norme fdrale
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t La lgislation pour les candidats spcialistes AR n78 AR du 21/04/1983 AM critres gnrauxAM des spcialits 12
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t La Loi.www.collegium.be Introduction du plan de stage (rsum) Dans les 3 premiers mois de la formation Portant sur la dure totale de la formation Maitre(s) et service(s) de stage agr(s) Lun des maitres de stage est coordinateur Modification de plan de stage (rsum) Pralablement Demande dagrment (rsum) lexpiration du stage attestation de russite de la formation universitaire (=2 premires annes) Publication ou communication scientifique 13
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Arrt ministriel du 23 avril 2014 fixant les critres gnraux dagrment des mdecins spcialistes Norme dagrment fixe par lautorit fdrale 11
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Personnes vises par l AM de 2014 * Plan de stage approuv au 7/06/2014 15 AM du 30/04/1999AM du 23/04/2014 7/06/2014
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Article 2 : autorisation dexercice 16 OM belge Visa (fdral) Habilitation exercer la mdecine en Belgique
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Articles 3 & 7: type formation 17 Des objectifs finaux sont fixs pour la totalit de la formation Thorique (AR. 1983 : 2 premires annes de formation) Pratique dans au moins deux services de stage agrs tablis dans deux hpitaux agrs distincts (art. 7)
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Articles 4 et 5: dure formation 18 Temps plein Drogation : raisons mdicale Autorisation stage coordinateur et du maitre de stage Accord crit du maitre de stage coordinateur Modification de plan destage Dure de formation prolonge proportionnellement De manire continue Sauf drogation accorde par le maitre de stage coordinateur et le maitre de stage Modification de plan de stage Interruption : maximum 15 semaines, surplus a rattraper en fin de formation
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Article 8 : le coordinateur et les matres de stage -Lundesmatresdestagefaitfonctiondematredestage coordinateur -Le matre de stage coordinateur et le candidat spcialiste concluent une convention prcisant au minimum les obligations de chacun. -Pendant le stage, le matre de stage coordinateur peut tre remplac moyennant l'approbation du ministre qui a lagrment des professionnels des soins de sant dans ses attributions. - - Les autres matres de stage veillent la cohrence et la qualit de la totalit de la formation pendant la priode de stage dans le service de stage auxquels ils sont attachs. 19
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Article 10 : formation hors hpital Le stage peut tre accompli pour 40% au maximum dans un service de stage non tabli dans un hpital. Concernant le stage dans un service de stage tabli dans un hpital: pour un tiers au minimum et pour deux tiers au maximum dans un hpital qui n'est pas dsign comme hpital universitaire ou dans un hpital dont le service de stage n'est pas dsign comme universitaire en application de la loi coordonne du 10 juillet 2008 sur les hpitaux et autres tablissements de soins. 21
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Articles 11, 12, 13: stage ltranger, service non-agr et stage de rotation. 23 Stage ltranger Service non- agr Stage de rotation DureMaximum 1 tiers de la formation Maximum 1 an Conditionsla personne ou la structure charge de superviser le candidat spcialiste soit agre conformment la lgislation nationale du pays d'accueil pour la formation de candidats spcialistes; le matre de stage coordinateur agr reste responsable de la formation du candidat spcialiste; le matre de stage agr du service de stage dans lequel est accompli le stage de rotation est responsable de la formation du candidat spcialiste lors du stage de rotation
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Articles 11, 12, 13: stage ltranger, service non-agr et stage de rotation 1 obligation supplmentaire: une convention soit conclue entre le matre de stage coordinateur, le candidat spcialiste et le chef du service (ou le maitre de stage tranger) dans lequel le stage spcifique est accompli. Cette convention fixe au minimum les modalits du stage une rmunration raisonnable les objectifs finaux du stage les modalits selon lesquelles le candidat spcialiste bnficie d' une assurance professionnelle. Pour les stages ltranger et dan s un se r vice de stage n on ag r : La structure (ou la personne) dans laquelle le stage spcifique est accompli fait l'objet d'une notification au Service public fdral Sant public et est enregistre sur une liste tenue par ledit Service public. La notification est faite par les Communauts 24
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Article 14 : tude scientifique Pendant sa formation, le candidat spcialiste peut raliser une tude scientifique pouvant remplacer au maximum deux ans dela dure de la formation totale. Si, en raison de la ralisation de l'tude scientifique vise l'alina 1 er, le candidat spcialiste n'atteint pas les objectifs finaux de la totalit de la formation, la dure de la formation estprolonge objectifs dutempsncessairelaralisationdes finauxenquestion. 25
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Article 19 : Evaluation et agrment Au terme de sa formation, le candidat spcialiste doit, en vue de son agrment apporter la preuve qu'il satisfait aux objectifs finaux fixs est apte exercer la spcialit concerne de manire indpendante et sous sa propre responsabilit. Le candidat spcialiste doit galement pouvoir apporter la preuve qu'il a suivi une formation dans les domaines suivants : 1 communication avec les patients, notamment en vue d'obtenir leur consentement clair; 2 qualit des soins; 3 mdecine factuelle; 4 gestion lectronique des donnes; 5 leadership clinique.. 26
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Article 20 : Evaluation et agrment En vue de son agrment le candidat doit la fin de sa formation russir une valuation finale organise de faon paritaire par les associations professionnelles de la spcialit concerne et par les tablissements universitaires sous le contrle du ministre qui a la lagrment des professionnels des soins de sant dans ses attributions. dmontrer l'aptitude raliser une analyse scientifique est en particulier par le biais d'une publication scientifique valide par des pairs. 27
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Rsum des dures 29 Du r a n t la f orm a tion Stage dans un service de stage tranger Art. 11 Maximum 1/3 de la dure de la formation Stage dans un service de stage non-agr Art. 12 Maximum 1 an Stage de rotation Art. 13 Maximum 1 an Recherche scientifique (tude scientifique) Art.14 Peut remplacer 2 annes de formation
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Comparaison AM 1999/AM 2014 : introduction plan de stage 30 Candidats sous plan de stage : Avant le 07/06/2014 : AR 1983 + AM 1999 A partir du 07/06/2014 : AR 1983 + AM 2013 AR du 21/04/1983AM du 30/04/1999AM du 23/04/2014 Attestation de slection universitaire Programme de formation tabli avec le maitre de stage Attestation dinscription lOM en Belgique Convention entre le MDS coordinateur et le candidat (obligations minimum) Convention de rmunration
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Comparaison AM 1999/AM 2014 : carnet de stage et valuation 31 Candidats sous plan de stage : Avant le 07/06/2014 : AR 1983 + AM 1999 A partir du 07/06/2014 : AR 1983 + AM 2013 AR du 21/04/1983AM du 30/04/1999AM du 23/04/2014 Au dbut de son stage, le candidat reoit un carnet de stage dans lequel il doit consigner toutes les activits effectues dans le cadre de sa formation. Ce carnet doit tre retourn au bout d'un an la chambre comptente de la commission d'(agrment) Le matre de stage doit au moins une fois par an et globalement la fin des stages informer la Commission d'agrment comptente du droulement de la formation du candidat spcialiste Le candidat doit chaque anne faire un rapport la chambre comptente de la commission d'(agrment) au sujet du droulement de sa formation
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  • Ser v i c e agrment des pro f essions des soins de san t Comparaison AM 1999/AM 2014 : lagrment 32 Candidats sous plan de stage : Avant le 07/06/2014 : AR 1983 + AM 1999 A partir du 07/06/2014 : AR 1983 + AM 2013 AR du 21/04/1983AM du 30/04/1999AM du 23/04/2014 Les attestations des maitres de stage Fournir un rapport annuel Satisfaire aux objectifs finaux fixs Une attestation dinscription lOM datant de moins de 3 moins tre apte travailler de manire indpendante et sous sa propre responsabilit tre apte travailler de manire indpendante et responsable Le dernier carnet de stage Russir lexamen Attestation spcifique universitaire Avoir une publication scientifique Prouver avoir suivi une formation dans 5 domaines spcifiques
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  • 44 National Societies (40 countries) 39 Speciality Societies & Affiliated Organizations 28 EU Countries
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  • Orthopaedic Education in Europe Cultural Differences Different Educational systems Economical problems Different interests
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  • National Certification = Free circulation for Health Care Providers inside the Euro Zone Orthopaedic Education in Europe
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  • Multiples residencies programs Basic Education Specialized Education Is any harmonization in Europe ? Do we need harmonization in Education ? Orthopaedic Education in Europe
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  • Extending the length of training for all Medical Specialties to no less than 5 years Opposing partial access for Healthcare professions; Introducing an obligation for Member States to report on their national Continuing Professional Development systems implemented; Requiring the Commission to report on the delegated acts it is empowered to adopt to update Medical Specialists Training Requirements; Report on the European Commissions proposal to revise the Directive on the Mutual Recognition of Professional Qualifications
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  • Re-certification: Category: EU Affairs, General, News, Report from the European Parliament on the Professional Qualifications Directive
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  • Orthopaedic Education in Europe Board of Orthopaedics Medical Councils National Associations European Specialty Societies Scientific Societies
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  • European Education Platform participation of 85,66 % of the EU member states by population and 60,71 % of the countries.
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  • Orthopaedic Education in Europe Is Trauma included in the training program of Orthopaedics Speciality ?
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  • Orthopaedic Education in Europe Do your training programmes comply with specific educational requirements ?
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  • Orthopaedic Education in Europe Is the Training Program regulated externally ?
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  • Synopsis of postgraduate training in Europe 1 5 10 15 20 Individual work plans Lists of operations Number of operations Content of training Technical skills Other 26.3 % 63.2 % 73.7 % 78.9 % 42.1 % 15.8 % Curricula content
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  • Synopsis of postgraduate training in Europe 5 years26% 6 years68% > 6 years 6% Including rotations other Spec. Full O&T training
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  • Synopsis of postgraduate training in Europe General Surgery Vascular Surgery Neurosurgery Plastic Surgery Thoracic Surgery Rheumatology Radiology Anesthesia/ICU Emergency Dpt. Other Medical Spe 1 5 10 15 20 73.3 % 66.7 % 26.7 % 6.7 % 33.3 % 40.0 %
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  • Synopsis of postgraduate training in Europe 1 5 10 15 20 Arthroplasty Spine Hand Paediatrics Trauma Oncology Arthroscopy. Other 82.4 % 64.7 % 70.6 % 100 % 82.4 % 35.3 % 70.6 % 29.4 %
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  • Synopsis of postgraduate training in Europe 1 5 10 15 20 < 6h week 47.1 % 5.9 % No Occasionally 17.8 % 29.4 % > 6h week
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  • European Education Platform Goal 1: Establishing a general O&T curriculum easily accepted by European National Associations
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  • Synopsis of postgraduate training in Europe Do you have a compulsory Final Exam at the end of residency? 1 5 10 15 20 Yes No 82.4 % 17.6 %
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  • European Education Platform Goal 2: Establishing a O&T exam done at national level BUT under the auspices of EBOT and following the same rules
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  • European Education Platform Education Line: Basic Certification Advance Fellowship Specialization CME Recertification
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  • EBOT examination in 2015 EBOT examination in 2015 UEMS / EBOT
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  • PAST DATA Exam YearVenue N Candidates Pass Fail % 2001 Rhodes - Greece 11 8 3 73% 2002 Stockholm - Sweden 16 10 6 63% 2003 Amsterdam Netherlands 12 9 3 75% 2004 Berlin - Germany 15 10 5 67% 2005 Madrid - Spain 10 5 5 50% 2006 Torino Italy 18 12 6 67% 2007 Vienna - Austria 12 7 5 58% 2008 Geneva Switzerland 13 6 7 46% 2009 Brussels Belgium 31 15 16 48% 2010 **Lisbon Portugal 35 25 10 72.5% 2011 **Paris France 60 39 21 66.5% 2012 **Dublin Ireland 78 58 20 74,3% EBOT examination EBOT examination **In 2010 the rules changes and the written paper was set separately + trainees
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  • EBOT examination EBOT examination what can we do to improve these standards ? A.Exam preparation - Interim ExamTuesday April 14, 2015 -Review Courses..EFORT -Educational Platform (EFORT) B.Final assessment
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  • INTERIM EXAM since 2011 Approximately 100 candidates have taken the exam in their departments All around Europe on the same day EBOT INTERIM EXAM EBOT INTERIM EXAM Run in English discussion on different translations
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  • provide information to -the resident, -to the head of training -to the National body controlling orthopaedic residency EBOT INTERIM EXAM EBOT INTERIM EXAM
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  • interim exam 2013 the results j.minieiro 13 year 4 residents EBOT EBOT
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  • interim exam 2013 the results j.minieiro 13 focus on a countrys performance lets look at Portugal for instance ! EBOT EBOT
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  • Happens regularly since 2000 in the first weekend in October Approximately 80 candidates It has two parts Part I written + Part II oral EBOT Final Examination EBOT Final Examination Run in English discussion in 5 different stations
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  • plans for 2015 . ? Final Exam EBOT examination in the future EBOT examination in the future Final EBOT Examination how will it be structured : - Written Part I European wide, run all around Europe different centres in each country - Clinical Part II National, run in each country, by their own board in their own language with examiners appointed Nat Soc+EBOT - Oral Part III European, run at different centres in Europe, in english and other languages by multinational faculty appointed by the national societies
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  • introduction bureaucracy EBOT examination EBOT examination