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Décembre 2013 - n°38 INTERCOMMUNALITE au 1er Janvier 2014, naissance de notre nouvelle communauté de communes : « Communauté de Communes Dombes Saône Vallée » Les étapes de sa constuon : Arrêté préfectoral du 15 mai 2013 portant extension du périmètre de la Communauté de Communes Porte Ouest de la Dombes à la Commune de Villeneuve au 1er janvier 2014, Arrêté inter préfectoral du 16 mai 2013 portant fusion de la Communauté d’Aggloméraon de Villefranche sur Saône, de la Communauté de Communes de Beaujolais Nizerand Morgon, de la Communauté de Communes Beaujolais Vauxonne et intégraon des Communes de Jassans-Rioer, Jarnioux, Ville/Jarnioux, et Liergues au 1er janvier 2014, Arrêté préfectoral du 19 juillet 2013 fixant le périmètre d’une nouvelle Communauté de Communes par fu- sion des Communautés de Communes Porte Ouest de la Dombes et Saône vallée, et extension du péri- mètre à la Commune de Villeneuve et ses annexes, à savoir le rapport explicaf comprenant un projet de statut avec le nom, le siège et un projet de réparon des délégués communautaires, ainsi que le rapport budgétaire et fiscal sur le projet de fusion extension. L'étude réalisée conjointement par les deux Communautés de Communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée sur l’évoluon de leur périmètre et la viabilité d’une fusion – extension, et le travail de con- certaon mené entre les différentes instances communautaires et communales ont permis de retenir les orientaons pour la nouvelle Communauté de Communes. Le nouvel ensemble intercommunal regroupant 19 communes et près de 35 000 habitants, d'un seul tenant et sans enclave, constue un territoire cohérent et équilibré entre les aggloméraons de Lyon et de Villefranche sur Saône. Il disposera des moyens pour assurer un développement autonome et solidaire et sera en mesure de nouer des partenariats avec ses grands voisins, permeant d’apporter au territoire et à ses habitants, des réponses en termes de logements, de transport, d'équipements publics et de services dans le cadre d’un projet de développement durable et solidaire. Le séminaire, auquel l’ensemble des conseillers municipaux des 19 communes concernées ont été conviés le 22 juin 2013, a permis de valider, sous certaines réserves de Fareins, la volonté des communes de travailler ensemble et de construire l’avenir de leur territoire, au sein d’une nouvelle communauté de communes. Selon les textes en vigueur, au 1er janvier 2014, la totalité des compétences des deux EPCI seront transférées à la nouvelle Communauté, certaines compétences oponnelles ou facultaves pourront être rétrocédées ensuite aux communes, conformément aux orientaons retenues. Composion du Conseil Communautaire et représentaon des communes : Nombre de sièges Ambérieux en Dombes : 2 Ars sur Formans : 2 Beauregard : 1 Civrieux 2 Fareins : 3 Frans : 3 Massieux : 3 Misérieux : 2 Par- cieux : 1 Rancé 1 Reyrieux : 5 Savigneux : 2 Saint-Bernard 2 Saint-Didier-de-Formans : 2 Saint-Jean-de- Thurigneux : 1 Sainte-Euphémie : 2 Toussieux : 1 Trévoux : 9 Villeneuve : 2 . Les communes n'ayant qu'un seul délégué auront un suppléant. Celui-ci sera invité à parciper à l'ensemble des acvités et réunions et n’aura voix délibérave qu’en l’absence du tulaire. Le secrétariat de mairie et l’agence postale seront fermés du 22 décembre 2013 au 6 janvier 2014 Durant cee période, les colis et courriers seront à rerer auprès du bureau de Poste de Jassans Rioer Réouverture de la mairie et de l’agence postale le lundi 6 janvier 2014 à 14h00. La permanence de madame le maire ne sera pas assurée les 23 et 30 décembre 2013. ≈ En cas d’urgence, vous pouvez contacter : le maire au 06.83.68.05.69 les adjoints : 06 60 33 78 78, 04 74 60 95 94, ou 04 74 60 87 36 FERMETURE MAIRIE ET AGENCE POSTALE Inscription liste électorale Les élecons municipales auront lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014 Les élecons européennes, le dimanche 25 mai 2014 La vie communale Associaons Informaons Sommaire Permanence pour inscripon sur liste électorale : 10h à 12h mardi 31 décembre Présentez-vous muni de votre carte d’identé et d’un jusficaf de domicile

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Invitation

Décembre 2013 - n°38

Conseil municipal de Beauregard

INTERCOMMUNALITE au 1er Janvier 2014, naissance de notre nouvelle communauté de communes :

« Communauté de Communes Dombes Saône Vallée »

Les étapes de sa constitution :

Arrêté préfectoral du 15 mai 2013 portant extension du périmètre de la Communauté de Communes Porte

Ouest de la Dombes à la Commune de Villeneuve au 1er janvier 2014,

Arrêté inter préfectoral du 16 mai 2013 portant fusion de la Communauté d’Agglomération de Villefranche

sur Saône, de la Communauté de Communes de Beaujolais Nizerand Morgon, de la Communauté de

Communes Beaujolais Vauxonne et intégration des Communes de Jassans-Riottier, Jarnioux, Ville/Jarnioux, et

Liergues au 1er janvier 2014,

Arrêté préfectoral du 19 juillet 2013 fixant le périmètre d’une nouvelle Communauté de Communes par fu-

sion des Communautés de Communes Porte Ouest de la Dombes et Saône vallée, et extension du péri-

mètre à la Commune de Villeneuve et ses annexes, à savoir le rapport explicatif comprenant un projet de

statut avec le nom, le siège et un projet de répartition des délégués communautaires, ainsi que le

rapport budgétaire et fiscal sur le projet de fusion extension.

L'étude réalisée conjointement par les deux Communautés de Communes Porte Ouest de la Dombes et Saône

Vallée sur l’évolution de leur périmètre et la viabilité d’une fusion – extension, et le travail de con-

certation mené entre les différentes instances communautaires et communales ont permis de retenir les

orientations pour la nouvelle Communauté de Communes.

Le nouvel ensemble intercommunal regroupant 19 communes et près de 35 000 habitants, d'un seul tenant

et sans enclave, constitue un territoire cohérent et équilibré entre les agglomérations de Lyon et de

Villefranche sur Saône. Il disposera des moyens pour assurer un développement autonome et solidaire et

sera en mesure de nouer des partenariats avec ses grands voisins, permettant d’apporter au territoire et à

ses habitants, des réponses en termes de logements, de transport, d'équipements publics et de services dans

le cadre d’un projet de développement durable et solidaire.

Le séminaire, auquel l’ensemble des conseillers municipaux des 19 communes concernées ont été conviés le

22 juin 2013, a permis de valider, sous certaines réserves de Fareins, la volonté des communes de travailler

ensemble et de construire l’avenir de leur territoire, au sein d’une nouvelle communauté de communes.

Selon les textes en vigueur, au 1er janvier 2014, la totalité des compétences des deux EPCI seront

transférées à la nouvelle Communauté, certaines compétences optionnelles ou facultatives pourront être

rétrocédées ensuite aux communes, conformément aux orientations retenues.

Composition du Conseil Communautaire et représentation des communes : Nombre de sièges Ambérieux en

Dombes : 2 Ars sur Formans : 2 Beauregard : 1 Civrieux 2 Fareins : 3 Frans : 3 Massieux : 3 Misérieux : 2 Par-

cieux : 1 Rancé 1 Reyrieux : 5 Savigneux : 2 Saint-Bernard 2 Saint-Didier-de-Formans : 2 Saint-Jean-de-

Thurigneux : 1 Sainte-Euphémie : 2 Toussieux : 1 Trévoux : 9 Villeneuve : 2 .

Les communes n'ayant qu'un seul délégué auront un suppléant. Celui-ci sera invité à participer à l'ensemble

des activités et réunions et n’aura voix délibérative qu’en l’absence du titulaire.

Le secrétariat de mairie et l’agence postale seront fermés du 22 décembre 2013 au 6 janvier 2014

Durant cette période, les colis et courriers seront à retirer auprès du bureau de Poste de Jassans Riottier

Réouverture de la mairie et de l’agence postale le lundi 6 janvier 2014 à 14h00.

La permanence de madame le maire ne sera pas assurée les 23 et 30 décembre 2013. ≈ En cas d’urgence, vous pouvez contacter : le maire au 06.83.68.05.69 les adjoints : 06 60 33 78 78,

04 74 60 95 94, ou 04 74 60 87 36

FERMETURE MAIRIE ET AGENCE POSTALE

Inscription liste électorale

Les élections

municipales auront lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014

Les élections européennes,

le dimanche 25 mai 2014

La vie communale

Associations

Informations

Sommaire

Permanence pour inscription sur liste

électorale : 10h à 12h

mardi 31 décembre

Présentez-vous muni de votre carte

d’identité et d’un justificatif de

domicile

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Vie communale

Pas moins d’une dizaine de véhicules de la produc-tion étaient garés au pied de la passerelle. Le direc-teur de production a évidemment apprécié le temps ensoleillé tout au long du tournage, ce qui a permis de faire les différentes prises de vue dans des conditions idéales. L’ensemble du tournage était prévu dans la région lyonnaise.

Aménagement de bâtiments communaux et d’espaces extérieurs

Démolition du bâtiment de l’ancienne Poste, aménagement d’un espace paysager et création de stationnement

Mise aux normes de sécurité et d’accessibilité d’un établissement recevant du public

Mise en place d’une pergola pour marquer un cheminement piétonnier

Installation d’un escalier de secours à l’arrière du bâtiment

Création de stationnements pour personnes à mobilité réduite

Réhabilitation des sanitaires

Rafraichissement des salles du bas ainsi que du hall

Rénovation des façades

Le montant estimé des travaux se porte à 210 000 € H.T. avec une aide de la préfecture, dans la cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR), de 73 161 €.

Le Beaujolais nouveau est arrivé dans notre village !!!

La commission animation a invité la population le vendredi 22 novembre, à une dégustation de vin nouveau, vin jeune aux arômes de fruits rouges qui a accompagné parfaitement les saucissons au gène que notre "chef Lulu" Chatelard avait préparés, charcuterie et fromage fort étaient aussi proposés.

Nous n'avons plus à vous présenter la décoration réalisée par Daniel GELIN, assisté cette année de son frère Claude, celle-ci, comme toujours, était en parfaite adéquation avec le thème.

Nous les remercions chaleureusement pour leur implication dans la réussite de cette soirée très conviviale ainsi que les serres du Baderand à Saint Didier de Formans, représentées par Bernard ABDILLA, pour le don de plantes !

Un téléfilm adapté du roman de Mary Higgins Clark tourné à Beauregard

Affluence sur la passerelle où se tournaient plusieurs scènes du téléfilm « Deux filles en bleu », pour le compte de France Télévision . Un téléfilm réalisé d’après une adaptation du roman de Mary Higgins Clark, écrivaine américaine. Les premiers rôles seront tenus par Christine CITTI, Yann SUNDBERG , Amen SAΪDΪ et Marie GUILLARD.

CCAS

Les personnes de 70 ans et plus recevront une invitation. Elles pourront être accompagnées avec une participation de 28 euros. Pour les nouveaux habitants, merci de bien vouloir vous faire connaître en mairie afin qu’une invitation vous soit adressée.

Le traditionnel repas des aînés se déroulera le samedi 11 janvier 2014 à la salle polyvalente dès midi !

Aires de jeux

Les parcs de jeux d’enfants situés place Jean Moulin et sur les bords de Saône seront rénovés.

De nouveaux jeux feront leur apparition avec notamment une cabane en hauteur munie de 2 toboggans ainsi que des bancs.

Des clôtures fermeront ces espaces, afin de sécuri-ser les lieux et d’interdire l’accès aux animaux.

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Naissances

Etat civil

Mariages

Le 6 septembre 2013 : Lily-Rose PERRIER

Le 13 septembre 2013 : Alice GUYOT

Le 8 octobre 2013 : Camille PETIT

Le 13 octobre 2013 : Manel TEBBANI

Le 14 novembre 2013 : Anouk KREMER

Paroisse Messe à Beauregard : le samedi 4 janvier à 18h.

Messe de Noël : Le 25 décembre à 10 heures, les enfants sont les bienvenus pour prier devant la crèche. Il n'est pas trop tard pour inscrire les enfants de 3 à 6 ans à l'éveil à la Foi : Prochaines rencontres les samedis 15 février, 12 avril, 21 juin Salle paroissiale de Jassans (à côté de la cure) de 16h à 17h30

lance une enquête sur les déplacements effectués quotidiennement par les rhônalpins. L’objectif est de mieux connaître les pratiques des déplacements des habitants, d’analyser la demande et d’évaluer les impacts environnementaux, afin de mieux organiser le système de transport et de faire évoluer favorablement les politiques de transport de la Région.

L’enquête s’échelonnant sur trois mois, une deuxième vague sera réalisée durant la période du 4 novembre 2013 à avril 2014.

Les ménages seront sollicités par télé-phone. Ils seront préalablement informés par une lettre du Conseil Général.

Tout nouveau ! Tout Beau !

Le SITE INTERNET du Sou des écoles de Beauregard est arrivé !!!

Vous pourrez suivre toute l'actualité de l'association

en vous connectant à l'adresse suivante :

http://sou-des-ecoles1.e-monsite.com

Au plaisir de vous retrouver sur le site ou lors d'un prochain événement !

L'équipe du Sou des écoles

1- Pré –inscription en mairie, sur présentation : - Le livret de famille (original) + décision de justice si divorce ou autorité parentale non partagée - Facture de moins de deux mois (originale)

2- Inscription à l’école Les lundis 13 et 20 janvier 2014, pendant les horaires d'école : de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30.

En cas d’indisponibilité, prendre rendez-vous auprès de la directrice à une autre date.

Documents à fournir : - photocopie du livret de famille - photocopie des pages «vaccination» du carnet de santé - certificat de radiation de l’école précédente si nécessaire - attestation de pré-inscription délivrée par la mairie

Bibiothèque

La Région

Rhône Alpes

Le Syndicat Intercommunal d’Eau Potable de JASSANS-RIOTTIER

regroupant les communes de BEAUREGARD, FAREINS, FRANS et JASSANS-

RIOTTIER, a créé son site internet. Le Syndicat est l’outil créé par les com-

munes pour gérer, à l’échelon intercommunal, la ressource en eau potable, sa

distribution et les services quotidiens apportés aux 11 137 habitants.

Il réalise tous les travaux nécessaires à l’alimentation en eau des 4 491 abon-

nés répartis sur 105 kilomètres de réseau.

Vous trouverez sur ce site la présentation du Syndicat, ses actions, les

renseignements sur la qualité et le prix de l’eau, ainsi que des informations

générales sur l’eau potable et la gestion de l’eau.

www.ptie-eau.fr

Syndicat des Eaux de JASSANS-RIOTTIER : un site internet pour

informer les usagers

Décès

Le 28 octobre 2013 : Colette FERNANDEZ-MARTINEZ épouse HOYET

Le 8 novembre 2013 : Michel FAUROT

Le 9 novembre 2013 : Gilbert GUIGNARD

Le 6 octobre 2013 : Raymond GADAIS

Le 20 juillet 2013 : Lucie CAILLON & Jérôme ORTEGA

Le 3 août 2013 : Amandine LANDRY & Arnaud PAIS DE OLIVEIRA

Le 7 décembre 2013 : Fabienne GIROUX & Jean ALART

Bibliothèque

Le mardi de 16h30 à 18h30 (hors vacances scolaires) et le samedi de 10h00 à 12h00

Inscriptions à l’école pour la rentrée 2014 (Maternelle et Elémentaire)

Horaires d’ouverture :

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Associations Les Amis de la Boule

En vous rendant sur le site de la société; http://boulesdebeauregard.blog.free.fr ; régulièrement remis au goût du jour , vous vous informerez des résultats des différents concours et manifestions, photos a l'appui.

Vous pouvez aussi nous contacter : [email protected]

Presque 80 ans séparent ces deux photos

Et enfin le But d'honneur qui clôture la saison boulistique de la

Société. Entre-temps, nombreux sont les sociétaires qui vont

défendre nos couleurs dans différents concours plus ou moins

relevés comme les A S , les Fédéraux , le championnat de l'Ain , le

championnat de France, en se classant plus qu' honorablement,

dans les concours de vétérans du département de l'Ain.

Cette année, sous l'égide d'une équipe dynamique et volontaire présidée par Roger CHATELARD, le clos de Beauregard reprend des couleurs ; des plantations égayent désormais le fond du clos ainsi que les abords.

Le système d'éclairage a été remis aux normes et est opérationnel pour certaines compétitions qui se terminent tard journée.

L'intérieur de la buvette sera repeint aux couleurs chaudes et chatoyantes pour accueillir tous les visiteurs en quête d'un peu de convivialité . Car rappelons que, le clos de Beauregard n'est pas un cercle privé mais ouvert à toutes et à tous de mi -avril à fin Septembre et tous les membres seront heureux de vous accueillir et vous proposeront pourquoi pas, de vous montrer les joies de la boule Lyonnaise , ses règles et ses déboires !

Les différents concours organisés par la société reçoivent régulièrement le soutien de toute la communauté des boulistes qui répondent présent en venant nombreux.

Nos différents concours et challenges :

Coupe des Commerçants : 32 triplettes en Mai, concours qui ouvre la saison des compétitions (Merci à tous les commer-çants de la commune de nous aider à promouvoir notre sport)

Challenge DUFOUR : 64 quadrettes en Juin. Bien connu par les anciens de BEAUREGARD

Coupe PISTON 32 doublettes en Juillet Coupe CLEMENCIN 32 doublettes en Août Challenge MACHILLOT 32 doublettes en Août Coupe ALBERDORSFER 32 triplettes en Août membre éminent du clos trop tôt disparu Coupe Louis TETE 32 doublettes

Gym douce Nouvel horaire ! pour les personnes qui ne peuvent venir assister au cours du mardi matin : séance supplémentaire

le mardi de 18h30 à 19h30

Tennis Notre club fonctionne toujours bien !

74 adhérents dont 23 femmes et 51 hommes des résultats sportifs en baisse par rapport à 2012 car 3 équipes étaient montées dans la catégorie supérieure en 2012. Grâce à la mise à disposition des terrains couverts de Montfray, nous avons la possibilité de nous entraîner et de jouer toute l’année. L’école de tennis est ouverte à tous, les mercredis de 13h30 à 16h30. Tournoi ouvert : il s’est déroulé du 29 juin au 14 juillet 2013. Cette année plus de 170 inscriptions dans les différents tableaux. Spor-tifs et sportives ont participé à notre tournoi simple et double (+ double mixte pour la 3ème fois) qui s’est formidablement déroulé lors de ces 3 week-ends ensoleillés , intenses en émotions ! Tennis Ballon : Ce vendredi 5 juillet fut une réussite ! 12 équipes de 4 joueurs se sont affrontées sur les terrains de manière sportive et compétitive. Cette soirée fut arrosée par une bière « pression » de qualité accompagnée, de frites et de saucisses.

enseignants section jeunes, à Tournon

L’Aïkido présent à la

manifestation du Téléthon

2013

Aïkido de Beauregard

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Une douzaine d’enfants âgés de 9 à 14 ans pratiquent la boxe éducative tous les mercredis à la salle polyvalente de la commune. Depuis la mi-septembre, Christian PROLA, qui anime également les cours pour adultes, permet aux jeunes de découvrir la boxe de full-contact, un sport de combat qui se pratique avec les poings et les pieds.

Tous les mercredis de 14 h 30 à 15 h 30. Renseignements : 06 87 74 01 06.

Du FULL –CONTACT le mercredi à la salle polyvalente

SAÔNE COUNTRY L’association vous invite à découvrir la danse de la musique country, danse en ligne ou en cercle (individuelle ou couple). Vous rejoindrez nos 150 adhérents emmenés par une dynamique équipe d’animateurs diplômés NTA.

Outre les cours, SAÔNE COUNTRY organisera des soirées, une sortie, différents stages de danse, des après-midis line-dance à la salle des Fêtes de Beauregard, un repas dansant et entraînera un groupe de démonstration.

SAÔNE COUNTRY propose des cours de débutants, novices, intermédiaires, intercools et avancés. Salle des fêtes de BEAUREGARD : le jeudi : 18h30 : avancés 20h30 : débutants

Cours de 1h15min - Cotisation (1 an) : 120€

Renseignements :

Tel: 04 74 67 32 08 ou 04 74 00 85 97 Email : [email protected] Site : http://www.saonecountry.com

Manifestations :

Galette des rois : 3 janvier 2014 3 Concours : Deux qualificatifs pour le championnat de l'Ain en donnes libres le 12 avril 2014 à 14h30 et 20h30 Un concours en donnes libres le 14 avril 2014 à 14h30.

Une équipe de 4 joueurs a été qualifiée pour le CHAMPIONNAT DE FRANCE qui s’est déroulé à AIX les BAINS les 23/24/11/2013 (Sonia LACROIX, Christian et Florian AMARGIER, Dominique CUCHET) Un grand Bravo et bonne chance !

Prochaines soirées : Décembre : le 13 et le 20. Janvier 2014 : le 6 -17 et le 31.

CLUB DE TAROT

Reprise de l'activité lors de l'Assemblée Générale le vendredi 13 septembre 2013. Mireille CARRA a rejoint l’équipe. L'association compte 39 adhérents.

Pour toute information contacter : Raymonde PASSOT Tél 04.74.67.85.19 Elie LEVY tél.04.74.60.97.07

AICAR

Bilan de la dernière saison culturelle

La saison écoulée a connu un franc succès. Beauregard a eu la chance d’accueillir avec une salle remplie « Au bal du petit potage » proposé par la compagnie Bidul Théâtre qui a fait preuve de beaucoup d’imagination pour raconter l’histoire de cette grosse patate qui veut aller au bal. La soupe aux légumes, servie aux plus jeunes, a fait l’unanimité et a prolongé agréablement cette soirée.

Dessine-moi une vache Exposition du 20 janvier au 21 février Jassans Sergent poivre Musique Vendredi 7 février St Bernard Miss White & the Drunken Piano Musique Samedi 22 mars Frans Sol y sombra Musique Vendredi 4 avril Beauregard Cours toujours Nouveau cirque Vendredi 16 mai Fareins San Antonio chez les gones Humour Vendredi 23 mai Ambérieux

Les enfants peuvent acquérir souplesse, endurance, discipline et respect des adversaires lors des combats ou respect des personnes dans la vie de tous les jours. Pratiquée en toute sécurité à l’aide de gants matelassés et autres équipement, les frappes de percussion sont contrées.

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Comment se passe l’élection municipale dans les communes de moins de 1000 habitants ?

Le maire est désigné grâce à un scrutin majoritaire plurinominal avec panachage autorisé. Tout candidat à l’obligation de déposer sa candidature, de manière isolée ou groupée Elle est obligatoire au premier tour du scrutin pour tous les candidats et, au second tour, pour les candidats qui ne se sont pas pré-sentés au premier tour.

Elle est déposée à la préfecture ou à la sous-préfecture au plus tard : - Pour le premier tour : le troisième jeudi qui précède le jour du scrutin, à 18 heures ; - Pour le second tour (le cas échéant) : le mardi qui suit le premier tour, à 18 heures. Elle indique expressément les : nom, prénoms, sexe, date et lieu de naissance, domicile et profession du candidat et comporte sa signature, et est assortie des documents officiels qui justifient qu’il satisfait aux conditions d’éligibilité. (le dépôt de la liste doit être assorti, pour le premier tour, de l'ensemble des mandats des candidats qui y figurent ainsi que des documents officiels qui justifient qu'ils satisfont aux conditions posées par le code électoral)

Avant l’élection

Chaque candidat se présente avec une liste de conseillers municipaux. Avoir son nom placé en tête de liste donne uniquement plus de visibilité, mais ne correspond pas à un classement entre les candi-dats.

Durant le premier tour de l’élection

L’électeur peut barrer ou écrire des noms sur les listes candidates.

Il peut placer plusieurs listes dans son enveloppe.

C’est pour cela qu’on parle de scrutin plurinominal avec panachage autorisé. Les voix sont ensuite décomptées par candidat.

Le vote n’est pas comptabilisé si :

L’orthographe d’un nom ne permet pas d’identifier clairement une personne. Le nombre de noms proposé dépasse le nombre de places au conseil municipal.

Pour l’emporter dès le premier tour, un candidat doit récolter :

La majorité absolue des voix (la moitié des voix + une voix).

Plus de 25% des électeurs inscrits doivent avoir voté pour lui.

Les candidats qui ont obtenu une majorité absolue se voient attribuer un siège au conseil municipal. A moins que tous les sièges n’aient été attribués, un second tour est organisé.

Durant le second tour de l’élection

On applique les mêmes règles qu’au premier tour. Au second tour, les candidats obtenant le plus de voix emportent les sièges restants au conseil municipal. C’est pour cela qu’on parle de scrutin majoritaire.

Élection des conseillers communautaires

Les conseillers communautaires sont désignés dans l’ordre du tableau établi au moment de l’élection du maire et de ses adjoints.

Informations

Il permet de connaître le nombre de personnes qui vivent en France. Il détermine la population officielle de chaque commune. De ces chiffres découle la participation de l’Etat au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette participation est importante.

Il permet aussi de connaître les caractéristiques de la population : âge, profession, moyens de transport, con-ditions de logement,…

Votre participation est essentielle. Elle est rendue obligatoire par la loi, mais c’est avant tout un devoir civique !

Vous allez recevoir la visite d’un agent recenseur (Carine SANTAILLER ou Françoise PION). Il sera muni d’une carte officielle qu’il doit vous présenter. Il est tenu au secret professionnel. Il vous remettra les questionnaires à remplir concernant votre logement et les personnes qui y habitent. Merci de lui réserver le meilleur accueil.

Vos réponses resteront confidentielles. Elles seront remises à l’INSEE pour établir les statistiques, rigoureuse-ment anonymes, conformément aux lois qui protègent votre vie privée.

Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site www.le-recensement-et-moi.fr.

Votre agent recenseur et la mairie restent à votre disposition.

Carine SANTAILLER, agent

recenseur

RECENSEMENT DE LA POPULATION : Il se déroulera du 16 janvier au 15 février 2014.