hiver 2006

RÉDUCTION • RÉEMPLOI • RECYCLAGE • VALORISATION • ÉLIMINATION

LE MAGAZINE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AU QUÉBEC

Hiver 2006, vol. 2 no 1

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Un règlement longtemps attendu enfin arrivé!

Quand « outils » rime avec « harmonie » !Les déchets agricoles ou l’île au trésor français

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CharlesTremblay

Nouveau PDG d’ÉEQ et chevalier de la collecte sélective

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Le magazine des matières résiduelles au Québec3Rve VOL. 2 NO 1 HIVER 2006

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RÉDUCTION • RÉEMPLOI • RECYCLAGE • VALORISATION • ÉLIMINATION

LE MAGAZINE DES MATIÈRES RÉSIDUELLES AU QUÉBEC

C H R O N I Q U E

A S S U R A N C E

L E J U R I D I Q U E

L’ E N V E R S D U D É C O R

L E S B O N S C O N T A C T S 29

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sommaireHiver 2006, vol. 2 no 1

« On a eu quelques discussions, etle mandat de mettre en place le sys-tème m’est apparu très motivant. Ilest certain que j’arrive dans uneéquipe qui a une très forte expertiseau niveau de la conceptualisationdu projet. Pour ma part, j’apporte un bagage pratique intéressant. Il faut dire que Matrec gérait plusde 400 000 portes par année decollective sélective, soit tout prèsde 25 % des contrats québécois. »

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Éditeur et rédacteur en chef :André [email protected]

Chroniqueurs :Christine Duchaine, Jean Halde, Thomas J. Mulcair, Éric Maisonneuve, Michel Marcotte, Benoit Payette, Denis Potvin, Mario Quintin et André Simard.

Direction artistique :MAYA communication et marketing

Designer graphique :S’AMI graphie

Photos de la page couverture etde l’entrevue : Studio Point DeVue

Révision linguistique :Annie Talbot

Impression :Trans-Graphique

Coordination des ventes :André DumouchelTél. : 450 [email protected]

Abonnementet administration :MAYA communication et marketing457, montée Lesage, Rosemère (Qc) J7A 4S2Téléphone : 450 508-1515 Télécopieur : 450 [email protected]

© Tous droits réservés.Droits d’auteur et droits de reproduction : toute demande de reproduction doit être acheminée à MAYA communicationet marketing aux coordonnées figurant ci-dessus. Les opinions et les idées contenues dans les articles n’engagent la responsabilité que de leurs auteurs. La publication d’annonces et de publicités ne signifie pas que le magazine 3Rverecommande ces produits et services. Convention de la poste-publications no 41122591. Retourner toute correspondance nepouvant être livrée au Canada aux coordonnées figurant ci-dessus. Dépôt légal : 1er trimestre 2005. ISSN 1712-9117. Le magazine 3Rve est publié 3 fois l’an.

15 RECYCLAGE DU VERRE

To u t l e m o n d e e s t p r ê t ? P r ê t s , p a s p r ê t s , p a r t e z !

18 ÉLIMINATION

L a g e s t i o n d e s e a u x d e l i x i v i a t i o n : p o i n t d e v u e d u c o n c e p t e u r

20 COMPOSTAGE

Q u a n d « o u t i l s » r i m e a v e c « h a r m o n i e » !

21 SOLS CONTAMINÉS

S o l s c o n t a m i n é s o u m a t i è r e s r é s i d u e l l e s ? Te l l e e s t l a q u e s t i o n !

23 L’ INSTITUTIONNEL

É q u i p e m e n t s a d é q u a t s e t c o m m u n i c a t i o n s : g a g e s d e s u c c è s !

24 LE TOUR DU MONDE

L e s d é c h e t s a g r i c o l e s o u l ’ î l e a u t r é s o r f r a n ç a i s

P o u r u n e g e s t i o n r a t i o n n e l l e d e s d é c h e t s

En lien avec le ministreLe règ lement sur l ’en fou issement e t l ’ inc inérat ion desmat ières rés idue l les au Québec , à l ’avant-garde de laprotec t ion de l ’env i ronnement

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Ce magazine est imprimé surpapier à contenu recyclé grâce à la participation financière de Tricentris.

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Venez nous rencontrer au kiosque # 519 à l’occasion du Salon des TEQ 2006

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ÉDITORIAL


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Je m’en voudrais de commencer cetéditorial sans d’abord prendre le tempsde remercier tous les gens qui ont contri-bué au succès du magazine 3Rve aucours de sa première année d’existence.Merci aux chroniqueurs, à l’équipe deproduction, aux annonceurs et bien sûr àvous, chers lecteurs, vous qui avez faitdu magazine 3Rve le magazine sur lesmatières résiduelles le plus lu au Qué-bec. Un an déjà… Comme le tempspasse vite !

Pro-souveraineté vs pro-fédéralisme.Pro-vie vs pro-choix. Pro-Tout le mondeen parle vs pro-Star Académie. Pro-Théo-dore vs pro-Huet. Est-ce toujours tout l’unou tout l’autre ? Les gens doivent-ilsabsolument supporter une cause ouendosser une opinion de manièreaveugle, sans discernement ? Sommes-nous un peuple sans nuance, incapabled’apprécier une zone grise « justifiée » ?

Le milieu québécois des matières rési-duelles est divisé depuis très longtempsentre les tenants de la consigne et ceuxde la collecte sélective. Il semble que cha-cun tire la couverture de son côté demanière partisane et sans égard au grosbon sens. Est-ce possible que l’un desdeux systèmes soit meilleur au pointd’écarter le second totalement ? Bien sûrque non, au même titre que CristobalHuet ne peut pas… bon, d’accord, mau-vais exemple.

Théoriquement, le système de la col-lecte sélective est selon moi la meilleure

option… pour la plupart des matièresrésiduelles, mais certainement pas pourtoutes. La récupération des pneus en estprobablement le meilleur exemple. Cer-tains objets auraient également avantageà bénéficier du système de la consigne(batterie d’auto, pile, frigo, etc.). Pour-quoi ? Tout simplement parce que, de parleur nature ou les habitudes des gens, ondoit donner un incitatif afin que cesmatières soient détournées des sitesd’enfouissement. Appliquez une consignede 25 $ sur les batteries de voitures etvous n’en retrouverez plus beaucoup audépotoir. Bien entendu, certaines munici-palités font une collecte annuelle de cetype d’objets. Mais la problématique estfort simple à comprendre; le citoyenmoyen est paresseux, mal renseigné etne veut pas se casser la tête. Il ne veutsurtout pas entreposer une vieille batte-rie de voiture pendant plusieurs moisdans son garage déjà pas mal encombré.Comme il ne peut mettre la batterie aubac de recyclage, il la met aux ordures.

Ceci étant dit, en va-t-il autrement pourles canettes, les bouteilles de verre (bière,vin ou autre) et même les bouteilles deplastique d’eau et de jus ? Je crois qu’à lalumière des énormes progrès que leQuébec a faits en matière de récupéra-tion et de recyclage au cours des der-nières années, il serait temps d’analyserde nouveau nos méthodes de gestion deces matières, et ce, en fonction de notreréalité et non de celle d’il y a 20 ans.

Ce qui devrait primer, avant tout autreconsidération, c’est la diminution dunombre total de matières envoyé auxsites d’enfouissement, peu importe leurs

caractéristiques (à l ’exception desdéchets dangereux ou pharmaceutiques).D’une certaine façon, c’est exactementle contraire qui se produit quand onaccorde beaucoup d’importance auxstatistiques individuelles des matières.Par exemple, certains se gargarisent avecle taux élevé de récupération descanettes d’aluminium. C’est bien beau,mais qu’en est-il de son coût exorbitant,soit plus de 500 $ la tonne ? C’est prèsde trois fois le prix des matières récupé-rées par le biais de la collecte sélective.Encore plus, affirment certains experts.

Quelques questions me viennent doncrapidement en tête… Si on éliminait laconsigne sur les canettes et les diffé-rentes bouteilles, les citoyens les met-traient-elles soudainement aux orduresou plutôt dans le bac à recyclage ? Letaux de récupération de ces matièresdiminuerait-t-il de façon si draconienne ?

Bien sûr, il y aurait une baisse, mais jedemeure convaincu que l’argent ainsiéconomisé et réinvesti dans l’améliorationdes infrastructures, dans les communica-tions et surtout dans des programmesnationaux de sensibilisation viendrait faireaugmenter le taux global de récupérationdes matières.

En somme, veut-on améliorer notreperformance collective en atteignant lesobjectifs fixés ou veut-on que quelques-uns se pètent les bretelles avec leursrésultats ? Il ne reste donc plus qu’à trou-ver la bonne teinte de gris, parce quedans le fond, on peut faire dire ce que l’onveut aux chiffres. Mais la question est desavoir à quel prix. . . ■

les zones grisesAndré Dumoucheladumouche l@maya . c c

Le magazine des matières résiduelles au QuébecSOURCE VOL. 2 NO 1 HIVER 2006

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LE RÈGLEMENT

Il y a un an déjà, j’avais le plaisir de sou-haiter longue vie au magazine 3Rve dontl’éditeur lançait le premier numéro. Jemettais alors la dernière main au projet derèglement sur l’enfouissement et l’inciné-ration de matières résiduelles en espérantle voir adopter rapidement par le Conseildes ministres, ce qui s’est réalisé le 11 mai2005. Ce règlement répond aux objectifsde la Politique québécoise de gestion desmatières résiduelles 1998-2008 quiconcernent l’élimination des matièresrésiduelles dans le respect de la sécuritédes personnes et de la protection de l’en-vironnement.

Pour qu’il entre en vigueur, il fallaitcependant faire certains ajustements. Le2 décembre 2005, l’Assemblée nationalemodifiait la Loi sur la qualité de l’environ-nement en permettant notamment augouvernement de fixer, pour les lieuxd’enfouissement technique, des normesdifférentes de celles prescrites par le règle-ment s’il s’avère nécessaire d’assurer uneprotection accrue de l’environnement.

Le 19 janvier 2006, une modification auRèglement sur l’évaluation et l’examen desimpacts sur l’environnement ajoutait leslieux d’enfouissement technique recevantdes ordures ménagères et les lieux d’en-fouissement de débris de construction oude démolition à la liste des projets assujet-tis à ce règlement. L’expérience démontreque les gens veulent être consultés lorsquedes lieux d’élimination de matières rési-duelles s’établissent ou sont agrandisdans leur voisinage.

Maintenant que le Règlement sur l’en-fouissement et l’incinération de matièresrésiduelles est en vigueur, que se passera t-il au cours des trois prochaines années? Le1199 jjaannvviieerr 22000066 est une date cruciale pourles exploitants de lieux d’élimination dematières résiduelles au Québec, puisqu’ellemarque le début de la période transitoiremaximale de trois années qui leur estaccordée pour se conformer à la nouvelleréglementation ou fermer leurs installa-tions. Certaines règles s’appliquent dèsmaintenant et d’autres seront appliquéespendant la période transitoire.

Depuis son entrée en vigueur, parexemple, le règlement s’applique à l’éta-blissement de toute nouvelle installationd’élimination de matières résiduelles et àl’agrandissement des installations exis-tantes. À compter de maintenant, lestransformations devront aussi s’accentuer

pour les lieux existants. Les nouvelles exi-gences permettront de mettre définitivementfin à l’élimination de matières résiduellesdans des lieux d’enfouissement sanitaire nonétanches.

Par ailleurs, sauf pour certains projetsdéposés avant 1995, il est désormais interditd’établir ou d’agrandir un dépôt de matériauxsecs (DMS). On pourra poursuivre l’exploita-tion des DMS existants mais les matièresadmissibles doivent immédiatement répondreà la nouvelle définition de « débris deconstruction ou de démolition ».

Le nouveau règlement stipule que leslieux d’enfouissement en tranchée serontautorisés exclusivement dans des terri-toires nordiques ou isolés. Il s’appliqueimmédiatement à l’établissement de nou-veaux dépôts et à l’agrandissement desdépôts existants. Les propriétaires desdépôts en tranchée situés en dehors de cesterritoires utiliseront le délai de trois anspour fermer leur installation et trouver unautre moyen d’élimination.

En établissant des normes d’éliminationplus sévères, en obligeant les exploitants às’y conformer ou à défaut, à fermer leur lieud’élimination et en consultant la population, legouvernement réunit les conditions optimalespour assurer un développement harmonieuxdes projets. Je crois fermement que lenouveau Règlement sur l’enfouissementet l’incinération de matières résiduelless’inscrit dans l’optique du développementdurable et qu’il aura un impact décisif sur

la protection de l’environnement et de lasanté publique. Cette certitude, je la partageavec vous et avec plusieurs autres interve-nants qui reconnaissent l’étape fondamentaleque nous venons de franchir. Je citerai seule-ment le Barreau du Québec qui, lors de sonpassage en commission parlementaire en

novembre dernier dans le cadre de l’adop-tion du projet de loi 107 soulignait que :

« Cette nouvelle réglementation a établides normes de protection de l’environne-ment qui sont certainement parmi les plussévères en Amérique du Nord. C’est uneréglementation moderne, attendue de tousdepuis de nombreuses années, dont leQuébec peut être fier. La réglementationquébécoise est maintenant à la fine pointedes réglementations gouvernementales enmatière de gestion de déchets. »

La mise en œuvre du Règlement sur l’en-fouissement et l’incinération de matièresrésiduelles nécessitera la collaboration detous les intervenants. Elle impliquera desinvestissements de la part des exploitantsde plusieurs lieux d’élimination. Tout commepour le Règlement sur la compensationpour les services municipaux fournis envue d’assurer la récupération et la valori-sation des matières résiduelles et pourl’application prochaine des redevances àl’élimination, nous verrons au cours desprochaines années les gains environne-mentaux résultant de ces actions. L’objectiffondamental de la Politique québécoisede gestion des matières résiduelles1998-2008 est de mettre en valeur 65 %des matières résiduelles valorisables d’ici2008. J’ai bonne confiance que nous y arri-verons si nous y mettons les efforts vouluscomme individus et comme collectivité.

En lien avec le ministre

sur l’enfouissement et l’incinération desmatières résiduelles au Québec, à l’avant-gardede la protection de l’environnement

M. Thomas J. Mulcair, ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et leader adjoint du gouvernement

Les nouvelles exigences permettront de mettredéfinitivement fin à l’élimination de matièresrésiduelles dans des lieux d’enfouissementsanitaire non étanches.

ÀÀ qquueell eennddrrooiitt aavveezz--vvoouuss ggrraannddii ??— À Montréal, dans l’arrondis-sement St-Laurent.

QQuueell aa ééttéé vvoottrree ppaarrccoouurrss ssccoollaaiirree ??— J’ai étudié en génie méca-nique à la Polytechnique.

ÀÀ qquueell mmoommeenntt aavveezz--vvoouussssoonnggéé àà ttrraavvaaiilllleerr ddaannss lleeddoommaaiinnee ddee ll’’eennvviirroonnnneemmeenntt ??— Vers la fin du cégep ou ledébut de mes études universi-taires.

VVooss ppaarreennttss ééttaaiieenntt--iillss iimmpplliiqquuééss ddaannss ll’’iinndduussttrriiee ??— Pas du tout, mon père estcardiologue, et ma mère estpour sa part dans la mode àtemps partiel.

QQuueell aa ééttéé vvoottrree pprreemmiieerreemmppllooii ??— Je travaillais pour la familleDesourdy à Bromont durantl’été comme étudiant. J’ai par lasuite été transféré dans le grou-pe de la construction où j’ai faitun stage. C’est à ce momentque j’ai été initié aux déchetspuisque l’entreprise envisageaitde se lancer dans des projets de

gestion de déchets. Commetous les entrepreneurs enconstruction, elle rêvait de rem-plir sa carrière de déchets.Desourdy a même soumission-né en 1987 pour les projets deGazmont, appel d’offre qu’elle aremporté. À titre d’étudiant, j’aidonc participé à ce projet.

L’un des premiers projets surlesquels j ’ai travaillé chezDesourdy a été la conversiond’une ancienne carrière endépôt de matériaux secs. En fait,le dépôt de Brossard et le projetde société économique duHaut-Richelieu étaient enquelque sorte l’embryon deMatrec.

CCoommmmeenntt eesstt nnéé MMaattrreecc ??— Yves Ménard, qui était monpatron à l’époque, et moi-même avons développé diffé-rents projets entre 1991 et1993. En octobre 1993, nousavons obtenu notre permis etavons, par la suite, mis sur piedEnvironnement Desourdy.Nous n’étions que mon patronet moi. Fort de la détention dupermis et d’un projet, Desourdya vendu 65 % de ses parts àl’entreprise Tractebel. Passés

au sein de cette entreprise,nous avons par la suite démar-ré Matrec.

Mon patron a quitté vers 1996et, de fil en aiguille, je me suisretrouvé à la tête de Matrec.Nous nous sommes ensuitemis à faire des acquisitions età les greffer, puis à développerautour du noyau que nousavions déjà.

DDiirriieezz--vvoouuss qquuee lleess aannnnééeess11999900 ffuurreenntt pprrooppiicceess àà ll’’aacchhaattddeess ppeettiitteess eennttrreepprriisseess iinnddéé--ppeennddaanntteess ppaarr lleess pplluussggrroosssseess ssoocciiééttééss ??— En fait, il y a eu une premiè-re phase de consolidation parles joueurs majeurs de l’indus-trie, qui s’est faite dans les

années 1980 aux États-Unis.Les plus importantes entre-prises au Québec au début desannées 1990 étaient doncLaidlaw, Waste Management,BFI et Intersan. Par la suite,Matrec est arrivé sur la scèneet a acquis un grand nombred’entreprises.

TTrroouuvveezz--vvoouuss qquuee ççaa jjoouuaaiitt dduurr ??— Oui, ça jouait dur. Le marchédu déchet a toujours été unmarché très compétitif auQuébec. Il faut dire que nousn’avions pas de site d'enfouis-sement. Notre stratégie étaitdonc un peu différente. Elledevait être davantage orientéevers la récupération. À certainségards, cette orientation nousa aidé et, quelquefois, elle nousa plutôt nui.

VVooyyeezz--vvoouuss ddee ggrraannddss cchhaann--ggeemmeennttss ddaannss ll’’iinndduussttrriiee ??— Oui et non. Les prix d’enfouis-sement augmentent. Lorsquej’ai débuté dans l’industrie audébut des années 1990, lasituation était bien différente.Les coûts reliés à l’enfouisse-ment ne cessaient de baisser. Ilsont recommencé à augmenter àpartir de 1999, soit depuis que

le gouvernement québécoisessaye de limiter quelque peules volumes d’enfouissement.De plus, l’application de la taxesur l’enfouissement consolideracette tendance. J’espère seule-ment qu’on ne retournera pasen arrière, car les similitudessont assez frappantes : en1990, toutes les municipalitésfaisaient des plans de gestionafin de déterminer les moyensdu futur, puis rien ne s’est pro-duit pendant 10 ans ! On vienttout juste de recommencerl’exercice avec de nouveauxplans.

EEsstt--ccee ll’’ééqquuiivvaalleenntt dduu «« jjoouurr ddeellaa mmaarrmmoottttee »» ??— Lorsque l’on analyse lesplans de gestion, on arrive auxmêmes résu l ta ts e t auxmêmes constats qu’autrefois.Toutefois, plusieurs incitatifssont ou seront mis en placecette fois-ci, notamment la loi102, le règlement sur les sitesd’enfouissement et, bien sûr, lataxe à l’enfouissement. Jecrois donc que nous pourronsfaire de plus grands progrès.

PPoouurrqquuooii aavvooiirr ccrréééé llee CCEESSEEaavveecc ddeess ccoollllèègguueess ddee ll’’iinndduuss--ttrriiee aalloorrss qquuee cceerrttaaiinneess aassssoo--cciiaattiioonnss eexxiissttaaiieenntt ddééjjàà ??— Dans un premier temps, ilfaut comprendre que l’industrieest souvent la cible d’attaques.Nous étions un peu les boucsémissaires de tout ce qui allaitmal en environnement. Le butétait donc principalement deparler d’une voix forte et unie. Ilne s’agissait pas d’un désaveupour les associations exis-tantes, mais plutôt d’unemanière de s’assurer que nousallions être entendus. Cesassociat ions sont perfor-mantes et fort utiles. Mais pre-nons, par exemple, la fameusehausse du coût de l’essenceen 2001. Nous étions réunis àla table de Réseau environne-ment en compagnie des muni-cipalités et des mouvementsverts. Nous n’avons jamaisréussi à être compensés relati-vement à cette problématiquealors que le transport scolaireet les autres industries ont pul’être en raison de leur concer-tation. Même avec un petitnombre d’entreprises au seinde notre industrie, il était biendifficile de parler d’une mêmevoix et sans contraintes. C’estque cette industrie est vrai-ment compétitive. Il fallait donctrouver un moyen pour remé-dier à cela.


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Jeune professionnel de la nouvelle génération d’environnementalistes, Charles Tremblay a déjà un CV bienrempli. Longtemps à la tête de l’une des entreprises les plus dynamiques de l’industrie des matières rési-duelles, il s’est bâti une réputation de travailleur acharné. Non satisfait de l’image projetée par son industrie,il fonde le Conseil des entreprises de services environnementaux (CESE) et en devient son premier président.Avide de défis, il s’est récemment lancé dans une aventure qui s’annonce ardue. Son mandat ? Établir lesfondations d’un partenariat durable entre les industries et les villes pour l’avancement de la collecte sélectiveau Québec. Quelles sont ses motivations ? ses ambitions ? 3Rve l’a rencontré pour vous.

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CharlesTremblayEntrevue réalisée par

André DumouchelAvec la collaboration de Maryse Vermette

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QQuueellss ssoonntt lleess ddééfifiss qquuii aatttteennddeenntt llee CCEESSEE ??— Il y en a plusieurs. Il suffit depenser à la visibilité de l’in-dustrie, au manque de main-d’œuvre, au carburant, à laformation professionnelle oumême aux graves problèmesde santé et de sécurité. Ledéfi est grand.

CCoommmmeenntt aavveezz--vvoouuss vvééccuu ll’’iinncceerrttiittuuddee eennttoouurraanntt lleess ddiiff--fféérreenntteess vveenntteess ddee MMaattrreecc ??— De manière assez déta-chée. Je crois qu’un change-ment d’act ionnariat étaitnécessaire à la croissance del’entreprise. De mon côté,j’avais le sentiment d’avoir faitle tour. C’était la fin d’un cycleet le début d’une nouvelle car-rière.

AAvveezz--vvoouuss ttoouujjoouurrss ddeess lliieennssaavveecc lleess nnoouuvveeaauuxx pprroopprriiéé--ttaaiirreess ((TTrraannssffoorrccee)) ??— Je les ai évidemment aidésà faire la transition, mais j’ai demoins en moins de contactsavec eux.

LLaa ttrraannssiittiioonn ssee ddéérroouullee--tt--eelllleebbiieenn ??— Sur papier, le mariage deMatrec et de Transforce estune excellente chose. Trans-force peut amener beaucoupà Matrec en termes d’experti-se et d’efficacité. Elle est trèsrigoureuse dans sa gestiondes coûts et je crois que c’estpositif dans un milieu où l’onpeut fac i lement deven i rparesseux.

NN’’aauurraaiitt--iill ppaass ééttéé pplluuss ffaacciilleeppoouurr vvoouuss ddee ppaasssseerr cchheezz ll’’uunnddee vvooss ccoommppééttiitteeuurrss ??— Je ne crois pas. J’ai unevision bien à moi de l’environ-nement et je ne crois pas quela culture d’entreprise desLaidlaw, Waste Managementou autres me convienne. Parcontre, il ne faut jamais direjamais.

VVoouuss aavveezz ddoonncc ééttéé aapppprroocchhééppaarr ÉÉEEQQ ??— Mon CV s’est simplementretrouvé par hasard entre lesmains du chasseur de têtesen charge du dossier. On a euquelques discussions, et lemandat de mettre en place lesystème m’est apparu trèsmotivant. Il est certain que j’ar-rive dans une équipe qui a unetrès forte expertise au niveaude la conceptualisation duprojet. Pour ma part, j’apporteun bagage pratique intéres-sant. Il faut dire que Matrecgérait plus de 400 000 portespar année de collective sélec-tive, soit tout près de 25 %des contrats québécois.

IIll nnee ss’’aaggiitt ddoonncc ppaass dd’’uunneemmppllooii àà vviiee ppoouurr vvoouuss ??— Non, il serait malhonnête dema part de faire miroiter lecontraire. Par contre, lesdéfis que représentent lanégociation avec les munici-palités et l’amélioration del’efficacité de la collectesélective m’emballent.

EEsstt--ccee qquuee ÉÉEEQQ ssee ddeessttiinnee aauu lloobbbbyyiinngg ??— Il est certain que tout orga-nisme doit faire une part delobbying. Toutefois, le rôled’ÉEQ est défini par la loi 102qui stipule que l’industrie doitfinancer 50 % des coûts netsde la collecte sélective. Celapeut paraître simple, mais iln’en est rien. Qu’entend-onpar « coûts nets » ? Quels élé-ments doivent être inclus ? Lesystème est-il efficace ? Est-il est performant ?

IIll sseemmbbllee yy aavvooiirr uunn ddééssaaccccoorrddssuurr llee ppoouurrcceennttaaggee ......— En ce moment, c’est 50 %.Mais c’est en réalité un fauxdébat puisque, en bout deligne, c’est toujours le citoyenqui paie. La question à seposer est : « Quelle est laforme la plus équitable de par-

tage de la facture ? » La plu-part des produits visés sontdes contenants ou des embal-lages alimentaires. Ce sontmajoritairement des produitsde consommation de base quine sont même pas taxés auniveau de la TPS ni de la TVQpour ne pas nuire aux famillesmoins fortunées. Gonfler lepourcentage à 100 % équi-vaudrait donc à augmenter lefardeau de ces gens et à leurfaire en quelque sorte finan-cer la collecte sélective. Nouscroyons pour notre part que lataxe foncière est davantagereprésentative du taux derichesse de la population.Mais de toute façon, pourquoine pas commencer par voir sila formule fonctionne avant devouloir la changer ?

ÉÉEEQQ aa--tt--eellllee uunnee dduurréé ddee vviieelliimmiittééee ??— Bien entendu, l’agrément del’organisme comporte unedurée. Toutefois, la loi n’a pasde durée de vie et les entre-prises devront toujours contri-buer par l’intermédiaire d’unorganisme.

LLee rrôôllee DD’’ÉÉEEQQ eesstt--iill ddeeddééffeennddrree sseess mmeemmbbrreess oouu ddee pprroommoouuvvooiirr llaa ccoolllleecctteesséélleeccttiivvee ??— Nous travaillons actuelle-ment à définir notre mission etnotre vision. Mais, en somme,nous ne voulons pas être que lepourvoyeur ou un émetteur dechèques. Nous voulons être unacteur privilégié et contribuer àl’avancement de la collectesélective au Québec, car nous ycroyons. Nous tenons à ce quele système soit efficace et per-formant.

ÉÉEEQQ ddééssiirree--tt--eellllee ss''iimmpplliiqquueerraauu nniivveeaauu ddee llaa mméétthhooddee ddeevveerrsseemmeenntt ??— Bien sûr, c’est notre rôle.Actuellement, en raison dumanque de données, le critèrede distribution discuté etconvenu est une forme deprorata en fonction des mon-tants payés au niveau descoûts de collecte, de transportet de traitement. Cette formede versement servira pour lapremière ou les deux pre-mières années du régime. Lesprochains critères de distribu-tion seront négociés avec lesmunicipalités. Par contre, denotre côté, ce que nous sou-haiterions, c’est une formulede distribution qui puisserécompenser les programmesefficaces en termes de coûtset performants en termes devolume récupéré. Je crois qu’ilfaut également tirer profit del’expérience de nos voisinsontariens, car ils ont déjà deuxannées d’avance sur nousavec leur programme.

LLee rrôôllee ddee RReeccyycc--QQuuéébbeecceesstt--iill ddee ffaaiirree ll’’aarrbbiittrree ddaannss cceeddoossssiieerr ??— Recyc-Québec a le rôle denous accompagner et de faireensuite ses recommandationsau ministre en cas de désac-cord. Pour notre part, nousmisons sur un partenariat avecles villes. Nous voulons unaccord « gagnant-gagnant ».Nous voulons contribuer àatteindre les objectifs. Detoute façon, personne ne peutêtre contre cette vertu !

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te

On le cuisine pour vous!CCoommbbiieenn ddee bbaaccss ddee rreeccyyccllaa--ggee aavveezz--vvoouuss àà llaa mmaaiissoonn ?? — Deux biens remplis. Voussavez, j’ai toujours gagné mavie avec la collecte sélective,alors je me dois de prêcherpar l’exemple !

QQuuii aa ééttéé vvoottrree mmeennttoorr ??— J’aime apprendre et m’amé-liorer afin d’être plus perfor-mant. En ce sens, plusieursbons patrons européensm’ont donné d i f férentesvisions. Mais plus près denous, Ben Gendron a certai-nement été quelqu’un de quij’ai énormément appris. C’estune très bonne personne.

QQuuii aaddmmiirreezz--vvoouuss ddaannss ll’’iinndduussttrriiee ddeess mmaattiièèrreess rrééssiidduueelllleess qquuéébbééccooiissee ??— Certainement les famillesGaudreault et Sylvestre. Jetrouve que ce sont des gensqui ont su développer desbelles entreprises en matièresrésiduelles.

LLaa lleettttrree dduu mmiinniissttrree MMuullccaaiirreennvvooyyééee àà ll’’UUMMQQ eesstt--eelllleell’’ééqquuiivvaalleenntt dd’’uunnee ééppiinnee ddaannssllee ppiieedd ppoouurr ÉÉEEQQ ??— (Silence.) C’est vraimentdommage. Toutefois, la lettrene semble pas aussi compro-mettante que le communiquéde l’UMQ ou ce qu’a rapportéle journaliste François Cardi-nal de La Presse. Personne nepeut empêcher le lobby muni-cipal de vouloir exiger 100 %,tout comme les villes ne peu-vent empêcher le lobby desindustries d’offrir 50 %. C’estle jeu de la négociation, c’estfair. Par contre, ce qui estnavrant, c’est l’utilisation qu’ona faite de cette lettre.

QQuueell eesstt vvoottrree iinntteerrllooccuutteeuurrpprriivviillééggiiéé ?? EEsstt--ccee llaa FFQQMM oouu ll’’UUMMQQ ??— Nous devons travailler avecces deux associations en vued’établir les coûts. Toutefois,nous n’avons eu que peu de

contacts avec l ’UMQ. Jepense par contre que noustravaillerons davantage avecles villes directement. Ce sontelles qui sont sur le terrain.

AAvveezz--vvoouuss ll’’ââmmee dd’’uunn ppoolliittiicciieenn ??— Pas du tout, jamais je neferai de politique.

CCrrooyyeezz--vvoouuss êêttrree ssuurr uunn ssiièèggeeééjjeeccttaabbllee ddaannss llee ccaass ooùù lleessvviilllleess rrééuussssiirraaiieenntt àà oobbtteenniirr110000 %% ddee ccoommppeennssaattiioonn ddeellaa ppaarrtt ddee ll’’iinndduussttrriiee ??— Non. Je crois que notre rôleest plus important. Il consisteà favoriser l’application de laloi et à promouvoir la collectesélective.

ÊÊtteess--vvoouuss eenn ffaavveeuurr ddee llaa ccooll--lleeccttee àà ttrrooiiss vvooiieess ??— Oui, jusqu'à ce qu’il y ait denouvelles technologies. Parcontre, il y a des limites; j’ai dela difficulté à imaginer la col-lecte à trois voies dans cer-tains quartiers de Montréal.

QQuuee ppeennsseezz--vvoouuss dd’’uunn bbaaccddiivviisséé ppoouurr llaa ccoolllleeccttee sséélleeccttiivvee ??— Je l’ai prôné dans mon autrevie et je crois toujours quec'est très efficace. Par contre,pour être franc, ma position ause in d ’ÉEQ m ’ob l ige àcontempler le bac pêle-mêle.Néanmoins, pour moi, c'estune question de performancetotale. Si, en bout de la ligne,nous arrivons aux mêmesrésultats à des coûts compa-rables, il n’y a aucun problème.Si, par contre, le coût est plusélevé avec le pêle-mêle, il fautse demander qui assumeracette portion de la facture. Laquestion se pose.

LLee mmaarrcchhéé dduu ttrrii eesstt--iill eennbboonnnnee ssaannttéé aauu QQuuéébbeecc ??— Je crois que oui. Sans êtreparfait, il est tout de mêmetrès compétitif.

ÊÊtteess--vvoouuss eenn ffaavveeuurr dduu pprriinncciippee «« uuttiilliissaatteeuurr ppaayyeeuurr »»eenn mmaattiièèrree dd’’eeaauu ppoottaabbllee ??— Je suis de type pragma-tique. Je suis en faveur de l’ef-ficacité avant tout. Selon ceque j’ai entendu au sujet descompteurs d’eau, les coûtsseraient plus élevés que lesbénéfices rapportés par l’éco-nomie d’eau. Si c’est le cas, jesuis contre . Ciblons nosactions environnementalesvers des actions concrètes etimmédiates. Vivons avec nosmoyens.

LL’’oobbjjeeccttiiff ddee 6655 %% ppoouurr 22000088eesstt--iill rrééaalliissaabbllee ??— L’objectif est selon moi réa-lisable, mais je ne sens pasqu’il y a concertation en cemoment. De plus, je crois quenous avons perdu beaucoupde temps au cours des der-nières années à tergiverser età faire de la politique. En boutde la ligne, il s’agit toujoursd’une question de finance-ment et d’allocation de revenu.

QQuu’’aauurriieezz--vvoouuss ffaaiitt eenn ttaannttqquuee mmiinniissttrree ddee ll’’EEnnvviirroonnnnee--mmeenntt ppoouurr aatttteeiinnddrree ll’’oobbjjeeccttiiffeenn 22000088 ??— Au niveau municipal, le coûtde la collecte sélective estd’environ 150 $ par porteactuellement. C’est illogique,je paie plus cher pour fairedéneiger mon stationnement !Ajoutons 300 millions $ dansle système pour porter le coûtà environ 250 $ par porte etnous atteindrons l’objectif. Jecrois donc que nous sommesefficaces vu les moyens dontnous disposons. Il est à noterqu’il n’y a toujours pas de col-lecte sélective en entrepriseou dans les milieux publics.

RReeccyycc--QQuuéébbeecc ssee fifinnaannccee eennppaarrttiiee ggrrââccee àà llaa ccoonnssiiggnnee,,mmaaiiss eellllee pprrôônnee llaa ccoolllleecctteesséélleeccttiivvee.. YY aa--tt--iill sseelloonn vvoouussiinnccoonnggrruuiittéé ??— Non. Je dirais simplementque l’organisme est peut-êtredavantage a t t i ré par l a

consigne en raison de sa plusgrande expertise dans ce sys-tème. De toute façon, je croisqu’il faut arrêter de mettre cesdeux systèmes en compéti-tion. Ils peuvent très bien êtrecomplémentaires. Le cas despneus en est un bon exemple.

SSeelloonn vvoouuss,, llee mmaannddaatt ddee RReeccyycc--QQuuéébbeecc eesstt--iill ssuuffffiissaammmmeenntt ccllaaiirr ??— Comme industriel, je nem’étais jamais vraiment inté-ressé à Recyc-Québec avantd’être chez ÉEQ. C’était telle-ment loin de ma réalité ! Je neconnais donc pas très bienson mandat. Cependant, jesuis maintenant très intéresséà connaître son programme età voir comment nous pour-rions arrimer nos efforts.

Ma vision de ce que devraitêtre son mandat est simple :Recyc-Québec devrait être lepoint de chute de toutes lesdonnées en te rmes dematières résiduelles au Qué-bec. Les données devraientêtre compilées avec rigueurpour que ces données soientaussi fiables et accessiblesque celles de StatistiquesCanada.

AAvveezz--vvoouuss ll’’iinntteennttiioonn ddeeddéémmaarrrreerr uunnee eennttrreepprriisseeéévveennttuueelllleemmeenntt ??— Au niveau de la collecte, ceserait surprenant. Dans undomaine connexe à l’environ-nement, certainement. J’aid’ailleurs des discussions avecdes entreprises à ce sujet.Mais le but de tout ça seraitvraiment de travailler à moncompte.

IIrriieezz--vvoouuss ttrraavvaaiilllleerr àà ll’’ééttrraannggeerr ??— Pas à ce stade de ma vie.J’ai deux jeunes enfants engarde partagée et, de toutefaçon, j’aime bien le Québec.


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tête

-à-tê

te QQuueellss ssoonntt lleess pplluuss ggrraannddsseennjjeeuuxx ppoouurr ÉÉEEQQ ??— La plupart des grandesentreprises sont déjà fami-lières avec le système. Toute-fois, un très grand nombred’entreprises n’ont actuelle-ment aucune idée du fait

qu’elles auront à verser descompensations. Commentvont-elles l’introduire dansleurs pratiques ? Commentvont-elles comptabiliser lesvolumes ? Comment nousassurer qu’elles fournissent labonne information ? Nous

devrons nous assurer qu’ellesreçoivent et comprennent l’in-formation. Bref, les enjeuxsont considérables. ■

MMoonnssiieeuurr TTrreemmbbllaayy,, mmeerrccii bbeeaauuccoouupp..


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TUYAUX ET RACCORDS EN POLYÉTHYLÈNE HAUTE DENSITÉSERVICE DE FUSION AU CHANTIERLOCATION D’ÉQUIPEMENTS DE FUSIONSYSTÈME DE TUYAUTERIE PRÉISOLÉE

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Pour cette chronique, je vais délaissermon sujet de prédilection qui est la valori-sation du verre pour un sujet d’actualitéayant un lien direct avec le recyclage duverre : la collecte sélective.

Afin d’éclairer notre compréhension dusystème actuel, retournons dans le passépour mieux analyser et comprendre lasituation. Il faut remonter à 1989 : le gou-vernement du Québec, par le biais duministère de l’Environnement (MENVIQ),adoptait sa Politique de gestion intégréedes déchets solides.

En fait, en 1989, seulement 300 000québécois participaient à la collecte sélec-tive; elle constituait donc une activité très

marginale. Afin de promouvoir et d’étendrece système de récupération à tous lesdomiciles de la province, plusieurs interve-nants privés, public et parapublics, dont laSAQ, se sont regroupés pour créer Collec-te sélective Québec (CSQ). Jusqu’à cejour, cet organisme a aidé financièrementles municipalités québécoises à implanterle système de collecte sélective dans leurcommunauté. Cette aide financière a puêtre versée grâce à la contribution volon-taire des entreprises membres.

Parallèlement à l’implantation de la col-lecte sélective, un autre système a été misen place : la consignation des contenantsà remplissage unique (CRU). Ce moyen derécupération a été adopté à l’origine pourlutter contre le problème des déchetssauvages. Considérant que la collectesélective à ce moment ne touchait qu’en-viron 5 % de la population, la cohabitationdes deux systèmes représentait donc unesolution pour éviter de retrouver descontenants dans la nature.

À cette époque, peu de gens étaientsensibilisés aux enjeux découlant de l’éli-mination des déchets. Les citoyens ne réa-lisaient pas toujours que les déchets

solides qu’ils généraient devaient être trai-tés et enfouis. Ils n’étaient pas non plusconscientisés aux coûts rattachés à lagestion des matières résiduelles. Est-cetoujours le cas en 2006 ?

Depuis 1989, la collecte sélective aévolué; elle rejoint en 2006 près de 7 mil-lions de personnes. En 16 ans, la collectesélective a fait une progression remar-quable, l’amenant à devenir le système derécupération le plus simple et le plusaccessible à la population québécoise.

Qui plus est, en 2004, le système de col-lecte sélective a permis de récupérer prèsde 380 000 tonnes métriques de matièresrésiduelles recyclées et vendues par lescentres de tri (sans tenir compte des rejetsdes centres de tri québécois), pour une fac-ture estimée à plus de 70 millions de dollars.Selon ces données, la collecte sélectivecoûterait 184 $ la tonne métrique.

Pour les besoins de la cause, j’ai égale-ment fait un calcul très rapide de ce quepeut coûter le système de récupérationpar la CRU. Les données affichées sur lesite Internet du ministère du Développe-ment durable, de l’Environnement et

Prêts, pas prêts, partez !TOUT LE MONDE EST PRÊT ?R E C Y C L A G E D U V E R R E

Mario QuintinM.Sc.env. conseiller environnement Société des alcools du Québec m . q u i n t i n 2 @ s a q . q c . c a


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des Parcs (MDDEP) indiquent que, en2004-2005, la CRU a permis de récu-pérer 38 601 tonnes métriques decontenants (10 % des matières rési-duelles récupérées par les Québécois).Par ailleurs, les fabricants ont retournéune prime de 0,02 $ aux détaillants, primedont le but est de compenser leurs coûtsde manutention et d'entreposage. Larécupération par la CRU coûtait donc19,8 mil l ions $ en 2004-2005 oul’équivalent de plus de 500 $ la tonnemétrique. Par contre, ce calcul ne tient pas

compte des pénalités de l’industrie pour nepas avoir atteint l’objectif annuel de récupéra-tion, qui devrait atteindre 80 % en 2008.

L’année 1998 a été marquée par l’adop-tion du Plan d’action québécois de gestiondes matières résiduelles, devenu Politique

en 2000. À l’annonce du Plan d’action, lesintervenants ont signé un engagement lesincitant à travailler conjointement pouratteindre les objectifs ambitieux de cettenouvelle orientation québécoise. Si lesintervenants de la collecte sélective s’ali-gnaient pour le départ, les intervenants dela consigne, quant à eux, avaient déjàamorcé la course depuis 1991.

Beaucoup de chemin a été parcourudepuis l’adoption de la Politique. Certainssoulignent la lenteur des changements etmanifestent de l’impatience devant le peude progression. Cependant, afin de porterun jugement, j’ai effectué une liste nonexhaustive de certaines modifications quel’on peut qualifier d’importantes en six ans.

■ La loi 90 oblige les municipalités àproduire des plans de gestion desmatières résiduelles depuis décembre1999.

■ La loi 130, en vigueur depuis décembre2002, impose une redevance pourchaque tonne métrique de matièresrésiduelles destinées à l’enfouissement.

■ La loi 102 et son règlement, en applica-tion depuis mars 2005, obligent lesentreprises à assumer 50 % des coûtsnets de la collecte sélective.

■ L’entrée en vigueur de la refonte dejanvier 2006 du Règlement sur lesdéchets solides vise à renforcer lesnormes d’enfouissement sanitaire etd’incinération.

Tous ces changements, en lien les unsavec les autres, demandent une périoded’adaptation afin de les consolider. C’estdonc en 2006 que la collecte sélective pos-sède enfin tous les outils nécessaires afinde prendre le départ. Mais voilà qu’avant decommencer à courir, on espère l’élargisse-ment de la consigne à une grande majoritéde contenants, et ce, avant même que lacollecte sélective n’ait pu bénéficier desretombées de la planification proposée parla Politique québécoise de gestion desmatières résiduelles 1998-2008.

À l’heure actuelle, beaucoup de tempset d’efforts ont été investis pour mettre enplace les conditions nécessaires à labonne performance du système de récu-pération par la collecte sélective. L’ou-verture des Québécois pour modifierleurs habitudes de consommation, leurspréoccupations pour les questions envi-ronnementales et leur sensibilité face àleur capacité de payer devraient sansaucun doute nous inspirer et nous insuf-fler les solutions à préconiser en matièrede récupération. ■

T O U T L E M O N D E E S T P R Ê T ? P R Ê T S , P A S P R Ê T S , P A R T E Z !

C’est donc en 2006 que la collecte sélective possède enfin tous les outils nécessaires afin de prendre le départ

L’un des grands objectifs d’un lieu d’en-fouissement technique (LET) consiste àconfiner et à traiter les nuisances poten-tielles pouvant être générées par la dégra-dation des matières résiduelles qu’on yenfouit. Les eaux de lixiviation constituent,avec les biogaz, les principaux produitsqu’on y retrouve, et l’ensemble des aména-gements et procédures vise ultimement àles gérer d’une façon sécuritaire pour l’en-vironnement et pour la santé publique.

Le nouveau Règlement sur l’enfouisse-ment et l’incinération des matières rési-duelles (REIMR) impose trois sériesd’exigences concernant la gestion deseaux de lixiviation, exigences relatives ausystème de confinement, au réseau de col-

lecte et au traitement comme tel. En ce quiconcerne le système de confinement, ondoit retrouver sous le site une couche d’aumoins 6 m d’épaisseur de matériau in situpeu perméable (moins que 1 X 10-6

cm/sec), sans quoi on doit mettre en placeun système à double niveau d’imperméabi-lisation avec membranes géosynthétiques.Pour ce qui est du réseau de collecte deseaux de lixiviation, une couche drainantede premier niveau de 50 cm et, le caséchéant, une deuxième couche de 30 cmdoivent être mises en place et conçues defaçon à limiter la tête hydraulique à 30 cm.Finalement, au niveau du traitement, leREIMR impose le respect de sept para-mètres, mais il prévoit également l’atteinted’objectifs environnementaux de rejetselon la capacité du milieu récepteur.

Critères de conceptionCes exigences constituent les objectifs

de performance devant guider le concep-teur dans sa démarche qui comporte plu-sieurs étapes. La première a pour butd’évaluer les débits de lixiviat pouvant êtregénérés par un LET. Deux valeurs sontimportantes pour le concepteur, soit levolume annuel (incluant les variations men-suelles) et le débit de pointe journalier. Lapremière valeur servira à la conception desouvrages de stockage et de traitement deseaux, tandis que la seconde permettra deconcevoir les ouvrages de collecte etd’évacuation. Le modèle HELP développépour l’EPA constitue l’outil de base pources évaluations, mais le concepteur doitl’utiliser avec précaution, car les hypo-thèses qu’on y pose influencent grande-ment les résultats.

point de vue du concepteurLA GESTION DES EAUX DE LIXIVIATION :


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É L I M I N A T I O N

le REIMR impose le respect de sept paramètres,mais il prévoit également l’atteinte d’objectifsenvironnementaux de rejet selon la capacité dumilieu récepteur

André Simardprésident etdirecteur général André Simard et associésand re . s ima rd@as ima rd . c om

Muni des estimations de débit, leconcepteur peut procéder au dimension-nement des divers ouvrages. Le premierouvrage à considérer est le réseau de col-lecte de premier niveau. Trois élémentsdoivent être pris en compte. D’abord, ladisposition des drains est fonction de latopographie du site, de la géométrie et sur-tout de l’hydrogéologie; on peut alors envi-sager une disposition en « dents de scie »ou en « escalier ». Dans tous les cas, oncherchera à optimiser le volume disponiblepour l’enfouissement. L’espacement desdrains est le deuxième élément à analyseret il est fonction de la perméabilité de lacouche drainante, de sa pente et du débità recueillir; des modèles permettentd’estimer le niveau de liquide dans lesconditions de pointe de façon à respecterles 30 cm du REIMR. Finalement, lesconduites de collecte – troisième élé-ment – sont conçues selon des formulesutilisées en génie municipal. L’emploi d’unréseau parallèle permettant d’évacuer horssite les eaux de pluies non contaminéesmérite d’être examiné afin de réduire leseaux à évacuer et à traiter.

Une fois déterminées les caractéris-tiques du réseau de collecte de premierniveau, l’étape suivante consistera à éva-

luer la quantité d’eau de lixiviation pouvantpotentiellement passer au travers de lacouche imperméable de premier niveau.On utilisera alors la tête d’eau déterminéeaux évaluations précédentes et l’hypothè-se d’un trou de 1 cm2 par 4 000 m2 pourla membrane supérieure.

Le débit estimé servira alors à laconception du réseau de collecte dedeuxième niveau. On procédera d’unefaçon similaire à celui utilisé au premierniveau, mais on privilégiera l’utilisation degéofilets, autant comme couche drainanteque comme conduite de collecte de cellule(en utilisant des couches multiples) afin desimplifier l’installation et de minimiser laperte d’espace.

Systèmes de pompage et de traitementUne fois les réseaux de collecte fixés, leconcepteur travaillera au système de pom-page (ou de relèvement). Deux configura-tions sont alors possibles, soit un postehors site avec traverse du système d’im-perméabilisation, soit un poste aménagé àmême le fond du site; ce dernier est à pri-vilégier, car il évite de transpercer lesmembranes.

En dernier lieu, un bassin d’accumulationest généralement requis, car le traitementpeut difficilement être fait à l’année; il fautdonc tenir compte des fluctuations saison-nières et demeurer conservateur afin dene pas avoir à gérer des surplus au prin-temps. Quant au traitement, un traitementsecondaire est essentiel pour réduire lacharge organique, et une unité de polissa-ge est habituellement nécessaire pour res-pecter les autres paramètres; un traite-ment combiné à une station d’épurationmunicipale est à privilégier lorsque pos-sible, car il facilite l’opération et minimiseles points de rejet.

ConclusionPlusieurs éléments doivent faire l’objetd’analyses détaillées pour que l’on puis-se arriver à concevoir un système degestion des eaux de lixiviation perfor-mant et sécuritaire. Les techniques etproduits sont connus et leur application,dans plus de 2 000 sites à confinementen Amérique du Nord, a fait ses preuves.Il importe toutefois que l’industrie de l’en-fouissement, tant les propriétaires desites que les concepteurs, soit conscien-te des enjeux et y consacre les effortsnécessaires pour parvenir à maintenir laqualité et la performance recherchées. ■


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L A G E S T I O N D E S E A U X D E L I X I V I A T I O N : P O I N T D E V U E D U C O N C E P T E U R

Avenue quasi incontournable pour l’at-teinte des objectifs de la Politique 1998-2008, le compostage pointe à l’horizoncomme alternative de gestion. La mise enœuvre prochaine des PGMR se traduirapar un essor important de ce mode degestion alternatif et, conséquemment, ondoit s’attendre à une augmentation de laquantité de compost produite. Et pourcommercialiser ces composts dans uncontexte où les consommateurs sontexigeants, la qualité devra être au ren-dez-vous. Depuis plusieurs années, lesproducteurs de compost préparent le ter-rain, de sorte qu’ils disposent aujourd’huid’outils harmonisés pour baliser la qualitéde leurs produits.

Plus qu’un exercice théorique, la défini-tion du compost et du compostage s’avèreessentielle afin de clarifier ce dont on parleici. Le compost se définit comme le produitstabilisé et hygiénisé du procédé de com-postage. Le compostage, quant à lui,désigne un procédé de biooxydationcontrôlé, ce qui, par conséquent, impliquele maintien permanent de conditions aéro-bies lors des diverses phases du procédé.L’hygiénisation du compost est obtenuelorsque celui-ci est issu d’une phase aéro-bie active au cours de laquelle l’activitéintense des microorganismes se traduit pardes températures supérieures à 55 0C pen-dant plusieurs jours au sein de la masse.Par la suite, le compost entrera dans uneseconde phase dite de maturation. Ainsi,lors de la maturation, l’évolution de cettematière organique se poursuivra sans fin…jusqu’à ce que cendres s’ensuivent.

La définition de la qualité des compostsdemeure un exercice complexe. Néanmoins,on peut simplifier le tout en affirmant que,dans la perspective d’une utilisationagronomique, un compost de qualitédoit être bénéfique à la croissance desplantes et son utilisation, sécuritairepour les plantes, les animaux, l’homme etl’environnement. Trivial ! me direz-vous, maisô combien important pour comprendre lesfondements des travaux qui ont été effec-tués au Canada sur la qualité des composts.

Au milieu des années 1990, suite audéveloppement d’un mécanisme innova-teur, les gouvernements fédéral et pro-vincial (Agriculture et AgroalimentaireCanada), les ministères provinciaux del’Environnement (par le biais du Conseilcanadien des ministres de l’Environne-ment), l’industrie du compostage (Asso-ciation des industriels du compostage),les utilisateurs de compost (Conseilcanadien du compostage) et quelquesspécialistes ont travaillé conjointement,sous la gouverne du Bureau de normalisa-tion du Québec (BNQ), à l’établissementdes critères de qualité des composts. En2003-2004, un nouveau comité étaitformé pour réviser la norme CAN/BNQinitialement lancée en 1997.

On peut affirmer que les fruits harmoni-sés découlant de ces travaux relèvent dumiracle ou, à tout le moins, de l’exploit.

L’héritageSi je vous rappelle ces évènements, c’estd’une part qu’il m’importe de souligner letravail colossal des organismes et de leursreprésentants qui ont cru à l’importance dela démarche. D’autre part, cela permet decomprendre l’origine des documents, énu-mérés ci-dessous, dont nous disposonsaujourd’hui relativement à l’évaluation de laqualité des composts.

Au Canada■ La Norme nat iona le du Canada

CAN/BNQ 0413-200 (2005) sur lescomposts, du Bureau de normalisationdu Québec. Nous avons actuellement auQuébec quatre composts certifiés par leBNQ. Tous sont produits par desmembres de l’AQIC.

■ Les Lignes directrices pour la qualité ducompost (2005) du Conseil canadiendes ministres de l ’Environnement(CCME). Toutes les provinces recon-naissent la récente version de ce docu-ment, à l’exception de l’Ontario. Cettedernière reconnaît les anciennes valeursde la catégorie A de 1996, mais nereconnaît pas celles de la catégorie Bpour les éléments-traces.

■ La Loi et le Règlement sur les engrais etamendements (dont fait partie le com-post), administré par l’Agence cana-dienne d’inspection des aliments. Des

modifications pourraient être apportéesau Règlement au cours des prochainesannées.

Au Québec■ Le Guide sur la valorisation des matières

résiduelles fertilisantes (2004) du minis-tère du Développement durable, de l’En-vironnement et des Parcs, qui inclut lescomposts, toujours considérés commedes matières résiduelles fertilisantes(MRF).

Ces documents font tous état de divers cri-tères de qualité des composts, critèresmaintenant harmonisés et lesquels tou-chent à l’environnement (éléments-traces),à l’innocuité et à la santé publique (patho-gènes, corps étrangers tranchants) et àcertains aspects de la qualité agronomiquedes composts comme la quantité et la qua-lité de la matière organique. Le point devue des consommateurs se reflète égale-ment par la présence de critères de qualitédirectement liés à l’apparence du produit(granulométrie, humidité, corps étrangers).

À l’instar de chaque famille, celle du com-postage a aussi son mouton noir. Donc, misà part l’Ontario, la reconnaissance de laqualité des composts au Canada fait l’objetd’une pensée relativement harmonisée.

Au Québec, on produit déjà des compostscertifiés par le BNQ et selon une approchequi laisse à un organisme indépendant lesoin de confirmer la qualité du produit.Dans le contexte où les outils existent etconsidérant le dynamisme des entre-prises québécoises de compostage quiles utilisent et s’y réfèrent, il y a lieud’être optimiste face à l’accroissementanticipé de la production de composts. ■


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C O M P O S T A G E

«harmonie » !QUAND « OUTILS » R IME AVEC

Denis Potvinagronome, vice-président,produits et qualité, Conporec inc.dpo t v i n@conpo re c . c om

Toutes les provinces reconnaissent la récente version de ce document, à l’exception de l’Ontario.

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Dans le numéro précédent, nous avionscouvert succinctement la gestion des solscontaminés. Dans celui-ci, nous aborderonsla gestion des matières résiduelles lors detravaux de réhabilitation de terrains contami-nés. En complément, nous présenteronsl’impact du récent Règlement sur l’enfouis-sement et l’incinération des matières rési-duelles (REIMR) sur cette gestion.

SSOOLLSS OOUU MMAATTIIÈÈRREESS RRÉÉSSIIDDUUEELLLLEESS ??Répondre à la question « Qu’est-ce

qu’un sol ? » devrait être relativementsimple pour un professionnel formé ensciences de la terre. Par contre, en tenantcompte de l’encadrement gouvernemental,on en perd notre latin. En effet, lors de tra-vaux de caractérisation de terrains, il n’est

pas rare de trouver des matières rési-duelles mélangées aux sols ou présentesen horizons distincts. Dès lors, sur quellebase différencier un sol d’une matière rési-duelle ? En matière de terrains contaminés,la référence demeure la Politique de pro-tection et de réhabilitation des terrainscontaminés (Politique) du ministère duDéveloppement durable, de l’Environne-ment et des Parcs (MDDEP). La Politiquestipule que les matériaux sont considéréscomme des sols s’ils contiennent plus de50 % de sol ou comme des matières rési-duelles s’ils contiennent moins de 50 % desols. Il faut noter que cette limite n’est per-tinente que dans les cas où il y a excava-tion des sols pour ériger une infrastructureet gestion subséquente. Si les matièresrésiduelles demeurent en place dans lessols, il ne faut pas tenir compte du taux.

UUNN BBOONN PPOOIINNTT PPOOUURR LLEE RREEIIMMRRCette différenciation entre sols et

matières résiduelles est primordiale, carceci influence la sélection du moded ’ ana l y se , de même que l e scritères/normes à prendre en considéra-tion pour l’évaluation. L’évaluation desmatières résiduelles s’effectue en lessoumettant à des essais et en comparantles résultats aux normes du Règlementsur les matières dangereuses (RMD). Siles concentrations excèdent les valeursnormatives, il s’agit de matières dange-reuses. Si les concentrations se retrou-vent en deçà des valeurs normatives etque les matières ne sont pas apparen-tées à des matières exclues listées dansl’article 4 du REIMR, ces matières rési-duelles sont classées comme déchetssolides.

S O L S C O N T A M I N É S

Telle est la question !SOLS CONTAMINÉS OU MATIÈRES RÉSIDUELLES ?

Jean Halde ing., M. Sc.PrésidentDDH Environnement ltéej e a n . h a l d e@ddh - en v . c om

force est de constater que, pour la gestion desmatières résiduelles, le REIMR a éclairci une« zone grise » décriée par plusieurs acteurs dumilieu des terrains contaminés

Contrairement au numéro précédent oùnous déplorions l’impact négatif que pourraitavoir le REIMR sur la gestion des sols fai-blement contaminés, force est de constaterque, pour la gestion des matières rési-duelles, le REIMR a éclairci une « zonegrise » décriée par plusieurs acteurs dumilieu des terrains contaminés en limitantles types de matières résiduelles. Revenonsdans le passé. Le RMD et le Règlement sur

les déchets solides (RDS) présentaient desnormes associées à des lixiviats, permettantainsi de classer les matières résiduelles.Dans certaines situations, les résultats desessais indiquaient qu’il ne s’agissait pas dematières dangereuses, mais ces matièresrésiduelles n’étaient pas pour autant desdéchets solides. Ces matières résiduellesétaient alors nommées « déchets spéciaux ».Ceci entraînait l’ajout d’un mode de gestion

à une gestion déjà complexe. Depuis l’en-trée en vigueur du REIMR, ces matièresrésiduelles ne peuvent plus être désignées« déchets spéciaux ».

GESTIONDans un contexte de gestion de maté-

riaux excavés, la Politique recommande queles sols contaminés excavés mélangés àdes matières résiduelles fassent l’objetd’une ségrégation de façon à séparer physi-quement les sols et les matières résiduelles.Cette approche est possible lorsque le dia-mètre des matières résiduelles permet unenette différenciation avec les sols en termesde granulométrie et que ces matières rési-duelles sont présentes en quantités suffi-santes pour justifier les coûts de l’opération.Toutefois, certaines matières résiduelles,notamment certains résidus de combustion(ex.: cendres, scories de bouilloires) peuventavoir des granulométries similaires à cellesdes sols, rendant ainsi la ségrégation diffici-lement réalisable.

Les matières résiduelles sont géréesselon la réglementation en vigueur (c.-à-d.RMD, REIMR). Quant aux sols contaminésségrégués, les modes de gestion découlentdu Règlement sur l’enfouissement des solscontaminés (RESC) et de la Grille de ges-tion des sols excavés intérimaires duMDDEP. Toutefois, le MDDEP a introduit,avec l’article 4 du RESC, une autre limitationà savoir que « […] les sols qui, après ségré-gation, contiennent plus de 25 % dematières résiduelles ne peuvent être misdans un lieu d’enfouissement de solscontaminés ». Ceci complexifie la gestionde sols renfermant des matières résiduellespouvant difficilement être ségréguées, tellesque celles à granulométrie fine. Dès lors,lorsque la proportion de matières résiduellesdans les sols est supérieure à 25 %, peud’options s’offrent au gestionnaire.

OÙ S’ARRÊTER ?Contrairement à la gestion des sols, la

gestion des matières résiduelles présentesdans un terrain n’est pas aussi balisée parle MDDEP. Ainsi, doit-on enlever lesmatières résiduelles présentes dans unterrain même si cela n’est pas requis par leprojet d’aménagement ? Certains articlesréglementaires le laissent supposer etnous laisserons cette discussion aux avo-cats. Toutefois, dans notre pratique quoti-dienne, les matières résiduelles présentessont généralement gérées si elles sontexcavées ou si elles sont la cause d’unimpact sur l’environnement, par exemplesur l’eau souterraine.

Afin de rendre le processus plus limpide,il y aurait peut-être lieu pour le MDDEP deformaliser l’encadrement de la gestion desmatières résiduelles dans un contexte deterrains contaminés. ■


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S O L S C O N T A M I N É S O U M A T I È R E S R É S I D U E L L E S ? T E L L E E S T L A Q U E S T I O N !


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La récupération des résidus de papieret de carton est bien implantée dans lesédifices à bureaux du Québec et dans lesecteur ICI (industriel, commercial et ins-titutionnel) en général, notamment dansles grands centres. Une production suffi-sante de papier et de carton, jumelée à lavaleur de ces matières sur le marché,permet de se voir offrir de tels services derécupération à des coûts raisonnables,voire parfois nuls. Lorsque les principauxfacteurs (distance à parcourir, volumegénéré, valeur sur le marché, qualité du tri,etc.) déterminant le prix global d’uneentente de service sont favorables, il estmême fréquent qu’on retire certains reve-nus d’un contrat de récupération.

Mais en plus de ces facteurs écono-miques, il ne faut pas non plus négligerl’impact de ces services sur l’usager lors-qu’on instaure ces programmes de recy-clage. Il faut d’une part essayer de limiterles contraintes pour l’utilisateur en luifournissant des équipements appropriéset toutes les indications nécessaires pourlui permettre de récupérer de manièrepratique et efficiente. D’autre part, unservice de récupération qui est mal assuréet mal utilisé par l’ensemble des usagersest certainement destiné à un futur labo-rieux et cahoteux.

Il ne suffit donc pas d’implanter un ser-vice pour ensuite s’en tenir au strict mini-mum quant au maintien dudit service. Ondoit en effet garder une perspectived’amélioration continue si on veut donnertoutes les chances au programme d’at-teindre les objectifs visés. Il est tout aussiimportant de planifier les besoins de tousles intervenants en amont (type de bacs,fréquence de collecte, manipulation etmanutention, etc.) et de bien informertous les usagers sur la mise en place d’untel service et des principales consignesd’usage.

Les équipements

Cela peut sembler banal a priori, mais ilfaut néanmoins accorder une certaineimportance aux équipements de récupéra-tion utilisés. Deux types d’équipementsindividuels, c’est-à-dire ceux qu’on utilise àchaque poste de travail, sont en règlegénérale offerts. On peut recourir au mini-bac de récupération (disponible en diffé-rents formats, à volume variable), qui vients’ajouter à la poubelle. Il est normalementtrès facile à manipuler et à transvider. On

peut également recourir au petit bac com-partimenté, lequel offre deux – et mêmetrois – réceptacles différents intégrés dansun même contenant. Ce dernier permet deréduire l’utilisation de l’espace au sol enfournissant un seul équipement pourtoutes les matières résiduelles (ex. :papier, déchets). Par contre, ce systèmepeut parfois représenter certains pro-blèmes de logistique pour ceux et celles(l’usager ou le personnel d’entretienménager) qui ont à manutentionner cespetits bacs en vue de disposer de leurcontenu.

Lorsque le nombre d’usagers le requiert,on peut également implanter un bac deplus grandes dimensions, lequel devient unéquipement « intermédiaire », où les usa-gers peuvent déposer leur récupérationlorsque leur bac individuel est rempli. Cetype de bac de plus grand format (entre120 et 360 litres, pouvant aller jusqu’à1000 litres et plus) est aussi disponible enformat compartimenté, mais le format stan-dard (un type de matières résiduelles parbac) est de loin le plus utilisé.

La communication

La communication est primordiale quandvient le temps d’instaurer un nouveau ser-vice de récupération. Même si la populationquébécoise – pour une très vaste majorité– est desservie par un service de collectesélective des matières recyclables depuisun certain temps déjà, il n’en demeure pas

moins qu’on doit sensibiliser les utilisateurssur place si on veut s’assurer d’une bonneparticipation de leur part. L’identificationdes équipements et l’affichage, l’informa-tion de base sur les matières acceptées etrefusées et sur la qualité des matièresrécupérées (tri à la source), les bénéficesenvironnementaux et autres sont autant deparamètres qui doivent être pris en consi-dération si on veut que les efforts soientrécompensés, que les objectifs soientatteints et que le programme devienne uneréussite.

Étape suivante ?

Quelle est l’étape suivante pour cesentreprises ayant implanté la récupérationdu papier/carton depuis belle lurette et quisouhaitent poursuivre leur démarche versune meilleure gestion des matières rési-duelles ? Quoique cette prochaine étapene soit pas la même partout, les cas sontnombreux où elle consiste à instaurer larécupération des résidus – principalementdes contenants – de plastique, de verre etde métal (PVM).

Dans les faits, il s’agit foncièrement derésidus qu’on associe à l’alimentation desoccupants. D’ailleurs, lorsqu’on veut agir demanière progressive, ce sont d’abord dansles endroits stratégiques comme la cafété-ria que seront installés les équipements derécupération. Cependant, même si le milieude travail offre une aire quelconque pourpermettre à ses occupants de mangerensemble et qu’on y installe des équipe-ments de récupération, il n’est pas dit quetous les occupants vont générer leurs rési-dus à cet endroit et encore moins qu’ilsvont y déposer leurs matières recyclables.Assurez-vous donc de recourir aux équipe-ments appropriés et de bien communiquertous les renseignements aux usagers viséslorsque vous instaurez un nouveau service.Ce sont vos meilleurs gages de succès. ■

gages de succès !ÉQUIPEMENTS ADÉQUATS ET COMMUNICATIONS :L’ I N S T I T U T I O N N E L

Éric Maisonneuveconseiller en environnement à la vice-présidence du Centre de services partagés d’Hydro-Québecma i s onneu v e . e r i c@hyd ro . q c . c a

Cela peut sembler banal a priori, mais il fautnéanmoins accorder une certaine importanceaux équipements de récupération utilisés.


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L’activité économique des 60 millionsde Français génère chaque année plusde 650 millions de tonnes de déchets. Lamajeure partie de ces déchets est consti-tuée de déchets agricoles de natureorganique, soit environ 375 millions detonnes. C’est plus de 57 % de l’en-semble de la production de déchets.C’est presque 14 fois le volume desdéchets des ménages, lequel est d’envi-ron 28 millions de tonnes par année.

Dans le débat constant des collectivi-tés pour protéger leur environnement devie, l’espace agricole a longtemps étésoustrait à l’ardeur des militants. Lemanque de moyens reconnus, la naturemême de l’activité vis-à-vis de la surviede la communauté et la faible visibilitéurbaine des problèmes y étant associésl’ont longtemps protégé de la vindictedes associations et de la sévérité desgouvernements.

Mais l’organisation de plus en plusindustrielle de cette production, l’accu-mulation de chiffres désolants et la res-ponsabilisation de plus en plus grandede tous les acteurs sociaux dans lesentiment d’urgence de protection del’environnement changent la donne etmet le secteur agricole dans la mire despopulations. Les élevages porcins enBretagne ont mobilisé depuis 20 ansune part importante de l’attention dansce domaine qui aujourd’hui sembles’étendre à l’ensemble du domaineagricole.

Aujourd’hui, la qualité sanitaire denotre nourriture et la protection de l’eaudouce sont probablement ce qui a le pluscontribué récemment à l ’éveil desconsciences à ce chapitre.

L’irrigation est ce qui consomme le plusd’eau en agriculture, et elle se révèleavoir de mauvais côtés. Elle promet derenforcer la sécurité alimentaire, maiselle est trop souvent source de gaspilla-ge, voire de destruction des terres qu’elleest supposée aider. L’utilisation de l’eau àdes fins agricoles contribue également àla pollution de l’eau douce. Les engrais

(nitrates), les pesticides et les déchetsd’origine animale pénètrent dans le sol etcontaminent les eaux de surface ainsique les sources souterraines. Lesconcentrations de nutriments provo-quent l’eutrophisation des lacs et desrivières (relevée en Amérique du Nordet en Europe), ce qui empêche l’eau des’oxygéner.

De plus, environ 97 % de l’approvi-sionnement en eau douce de la planèteprovient de sources souterraines. Pourcertains pays, c’est même la seule sour-ce. La croissance démographique et l’in-tensification de l’activité agroindustrielleentraînent une surexploitation des eauxsouterraines. Si l’on puise dans les aqui-fères souterrains de façon démesurée età un rythme insoutenable, on assèche lespuits et la nappe qui les alimente. Lesdégâts causés aux sources souterrainessont très inquiétants parce qu’il leur fautbeaucoup de temps pour se régénérer etqu’une fois contaminées, elles posenthabituellement un problème d’assainis-sement que nous ne sommes pas enmesure de résoudre.

Même la production de gaz à effet deserre par les animaux devient un sujetd’intérêt.

L’agriculture a perdu son immunitédans le débat de société qui anime cedébut du XXIe siècle, où la notion de biencommun réapparaît, non plus au sens desclasses sociales, mais au sens plus géné-ral de la collectivité. Et d’aucuns préten-dent que la mondialisation a entraîné, parvoie de conséquence, cette consciencenouvelle d’une terre qui a une capacitélimitée de ressources à offrir.

Les préoccupations environnemen-tales correspondent à une attentecroissante de la société en général, etdes acteurs ruraux en particulier. Ellesrequièrent une « gestion » de ce biencollectif qu’est l’environnement et ravi-vent l’importance de la bonne gouver-nance collective.

Cette gestion tient non seulement à lapréservation de l’environnement par laréduction des décharges sauvages, desgaz à effet de serre et de la pollution desnappes phréatiques, mais aussi à préserverla santé des « aliments » provenant de nosexploitations agricoles, ceux-là mêmes quise retrouveront demain sur nos tables.

Outre les mauvaises pratiques indus-trielles, il y a donc « un déchet agricole »

dont l’importance a certes été négligéepar le passé, mais dont la concentrationrécente en d’énormes exploitations apermis de mieux mesurer le volume.

Et comme dans les autres domainesde la gestion des déchets, iI existe denombreuses possibilités pour le recy-clage, le traitement et la réutilisationrentables des déchets agricoles etagroindustriels. Toutes les activités quiréduisent le niveau des déchets, amé-liorent les possibilités de les regrouper,de les recycler et de les réutiliser,toutes les nouvelles idées concernantleur utilisation favoriseront la santé dela communauté et permettront degénérer des emplois et des revenus.

À l’instar des déchets ménagers etassimilés, la gestion du déchet agricoleest promue à un bel avenir.

Voici quelques chiffres caractéristiquesdu positionnement du recyclage françaisdans l’ensemble de l’économie desdéchets ménagers et assimilés. Les1331 sites destinés au traitement collec-tif des déchets ménagers et assimilés serépartissent en 353 sites de traitementbiologique, 447 sites de tri et de recycla-ge, 170 installations de traitement ther-mique et 360 sites de stockage de plusde 3000 tonnes par année. L’ensemblede ces sites emploie 17 600 salariésauxquels il faut ajouter la collecte quiemploie 65 000 salariés.

Cette économie génère une activité de3 milliards d’euros en exploitation pourla partie « traitement », auxquels il fautajouter 900 millions d’euros pour la partie « collecte ». En 2003, la partie « récupération et recyclage » employait29 000 salariés pour 31 millions detonnes de déchets, 6,3 milliards d’eurosde chiffres d’affaires et 350 millions d’in-vestissements. Il y a enfin en aval de toutceci 200 sites industriels qui effectuentle recyclage d’un volume de 17 millionsde tonnes par plus de 64 000 salariés.En fait, selon l’ADEME, 10 000 tonnesde déchets ménagers et assimilésstockés génèrent 4 emplois s’ils sontincinérés, 6 s’il faut trier les déchetsbanals des entreprises et 21 s’il s’agitdes ordures ménagères.

Si le recyclage est bon pour l’emploidans le domaine du déchet ménager etassimilé, il y a lieu de rêver à l’impactqu’aurait celui du domaine agricole quilui est 14 fois supérieur en termes devolume. ■

ou l’île au trésor françaisLES DÉCHETS AGRICOLESL E T O U R D U M O N D E

Michel Marcotteing., M.Sc.A.président-directeur généralSolmers [email protected]


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Le projet de loi 118 présenté au printemps2005 par le ministre du Développement durable,de l’Environnement et des Parcs, M. ThomasMulcair, contient les dispositions modificatriceset de concordance ainsi que des ajouts de nou-velles dispositions, réaffirmant du coup le droitde chacun de vivre dans un environnement sainet respectueux de la biodiversité, conformémentaux normes prévues par la loi. Ces mesures visentà assurer la cohérence des actions gouvernemen-tales en matière de développement durable ainsiqu’à favoriser l’imputabilité de l’administration en lamatière, notamment par le biais des contrôlesexercés par un commissaire au développementdurable, et ce, en vertu de la Loi sur le vérificateurgénéral (L.R.Q., chapitre V-5.01).

Le caractère d’imputabilité de l’article 15 dece projet de loi ne risque-t-il pas d’entraîner uneaugmentation des avis de réclamation auprèsdes assureurs ? J’ai insisté dans un précédentarticle (« La réclamation en responsabilité civile :quand doit-on la rapporter à notre assureur ? »,printemps 2005) sur l’importance de l’obligationde l’assuré d’aviser promptement son assureurs’il advenait un dommage en responsabilité civi-le, particulièrement en matière environnementa-le. Mais pour ce faire, encore faut-il être protégépour ce type de perte. La notion d’imputabilitéproposée par l’article 15 du projet de loi se défi-nit comme suit :

Pollueur payeur : les personnes qui génè-rent de la pollution ou dont les actionsdégradent autrement l’environnement doi-vent assumer leur part des coûts desmesures de prévention, de réduction et decontrôle des atteintes à la qualité de l’environ-nement et de la lutte contre celle-ci.

L’un des effets insoupçonnés de l’applicationde cette loi, c’est l’impact direct sur l’industrie del’assurance, elle-même confrontée à la réalitéqui s’articule comme suit. Puisque l’assuré a ledevoir d’aviser son assureur promptement dèsqu’un dommage en responsabilité civile survient,sachant qu’à moins d’être expressément assuré,les risques en matière environnementale sontexclus en responsabilité civile en raison de leurcaractère considéré hasardeux, nos assureurscanadiens prennent toutes les précautions afin dese prémunir par le meilleur encadrement possibledes exclusions des dommages liés à la pollution.

D’ailleurs, un important assureur a récemmentété contraint d’acquitter une réclamation dont lapolice stipulait que les dommages survenus parsuite de pollution étaient expressément exclus*.

Rappelons sommairement les faits. La Courd’appel devait analyser une clause d’exclusionpour les dommages résultant de la pollution afinde déterminer si la clause se limitait exclusive-ment aux cas de pollution causés par les actes

de l’assuré. En 2003, suite à l’acquisition d’unterrain vacant, un couple de la municipalité deSainte-Sophie, dans les Laurentides, a intentéun recours en dommages-intérêts contre cettedernière. Les acquéreurs ont allégué qu’aumoment de l’octroi d’un permis de constructionet d’installation septique, la municipalité avaitomis de les aviser que le terrain acquis étaitcontaminé depuis plusieurs années. La munici-palité aurait consenti, en 1959, à ce que ce ter-rain soit utilisé afin de disposer les vidanges desrésidents de la municipalité. Avant d’entre-prendre leurs démarches de construction d’unimmeuble résidentiel, les demandeurs avaient dûfaire exécuter des travaux de décontamination.Ils ont par la suite intenté un recours contre laMunicipalité afin qu’elle leur rembourse les fraisde décontamination.

La Municipalité de Sainte-Sophie a requis queson assureur assume sa défense, en vertu d’unepolice émise en sa faveur, laquelle toutefois pré-voyait entre autres l’une des exclusions usuellessuivantes : « La présente assurance ne s’ap-plique pas aux […] dommages résultant de lapollution. » Le juge de première instance a néan-moins accueilli la requête malgré les allégationsde l’assureur selon lesquelles la pollution causéepar l’assuré était exclue, d’où l’incurie, la négli-gence ou l’omission de la Municipalité d’aviseradéquatement les acheteurs. La municipalitéavait en outre souscrit à une police « erreur etomission des municipalités » la protégeantcontre les dommages occasionnés à des tierspour des fautes, erreurs et omissions résultantde la prestation de services municipaux.

Dans ce contexte, les principaux intervenantsde l’industrie de l’assurance cherchent à limiterleur exposition à des pertes financières récur-rentes dans certaines catégories de risques,allant même jusqu’à refuser tout simplementd’offrir les protections habituelles, par exemplecelles visant les risques d’inondation liés à descatastrophes naturelles. Les assureurs ne peu-vent se permettre d’assumer des risques dont ilsne peuvent évaluer les conséquences finan-cières. Ceci s’applique particulièrement enmatière de risque environnemental. Comme cejugement le démontre, le projet de loi 118, unefois adopté, sollicitera inexorablement une impli-cation de l’industrie de l’assurance. Bien quecelle-ci se dote de tous les moyens afin de limi-ter l’interprétation et la portée des engagementsdont font foi les polices émises, qu’en sera-t-ilvraiment une fois le projet de loi 118 adopté ?

Compte tenu de ce qui précède, les assureursprocèdent régulièrement à des mises à jour destermes de leurs polices afin de prévenir ce genrede situation. Mais la question de fond demeure :dans un contexte ou l’industrie de l’assurance nelésine sur aucune ressource pour éviter de s’ex-poser à des pertes pour lesquelles elle n’avaitpas voulu souscrire certains risques, particulière-ment en matière d’assurance-pollution, et face àun gouvernement désirant faire adopter unepolitique de développement durable fondée surle concept de pollueur/payeur, à qui incombe-ront alors les coûts rattachés à des dommagesenvironnementaux ? ■

A S S U R A N C E

Benoit PayetteFPAA, CimAssocié MP2B inc., entreprise en gestion de [email protected]

PROJET DE LOI 118UN GRAND IMPACT SUR VOS ASSURANCES

* Compagnie canadienne d’assurances générales Lombardcontre la Municipalité de Sainte-Sophie, Martine Généreuxet Sylvain Dubrûlé, C.A. Montréal, 500-09-014600-043, 6 octobre 2004, juges Mailhot, Otis et Morin.


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L E J U R I D I Q U E UN RÈGLEMENT LONGTEMPS ATTENDU ENFIN ARRIVÉ !

Enfin ! Seize ans après la publicationde la Politique de gestion intégrée desdéchets solides, qui annonçait que leRèglement sur les déchets solides (RDS)était obsolète et devait être remplacé, dixans après la Commission sur la gestiondes matières résiduelles du BAPE, qui fai-sait ressortir le consensus au même effet,treize ans après la première version d’uneinterminable série de projets de règle-ments visant à remplacer le RDS, leRèglement sur l’enfouissement et l’inciné-ration des matières résiduelles (REIMR)est finalement entré en vigueur le 19 jan-vier 2006, dans la mouture que le gouver-nement lui a donnée lors de sa publicationdans son édition de la Gazette officielle du25 mai 2005.

Par la même occasion, le gouverne-ment a adopté la Loi modifiant la Loi surla qualité de l’environnement et modifiéle Règlement sur l’évaluation et l’examendes impacts sur l’environnement, ce qui apermis d’abroger la Loi sur l’établisse-ment et l’agrandissement de certainslieux d’élimination de déchets ainsi que laLoi portant interdiction d’établir oud’agrandir certains lieux d’élimination dedéchets. Toutes ces modifications sontentrées en vigueur le même jour que leREIMR. Nul besoin de dire qu’ellesauront un impact majeur sur la gestiondes matières résiduelles, tant celles desmunicipalités que celles des industries etmême celles des exploitants des lieuxd’élimination.

En bref, le REIMR impose des normesd’exploitation plus sévères en obligeantl’imperméabilisation des sites, la collecte etle traitement des lixiviats, la collecte desbiogaz, le recouvrement final et la gestionpost-fermeture des sites, ainsi que laconstitution d’un fonds de fermeture pen-dant la durée de leur exploitation. Les sitesexistants bénéficieront d’une période detrois ans pour se conformer aux nouvellesnormes ou fermer. Quant aux dépôts dematériaux secs, tout agrandissement ouétablissement est interdit à compter du

19 janvier 2006. Finalement, les normesde localisation et d’exploitation desdépôts en tranchée ont été resserrées.

Simultanément, la loi qui imposait unmoratoire pour tout projet d’agrandisse-ment ou d’implantation a été levée, et laloi qui assujettissait ces projets à la pro-cédure d’évaluation et d’examen desimpacts a été abrogée au profit de modi-fications législatives qui enchâssent l’obli-gation de suivre cette procédure pourtout projet à même la Loi sur la qualité del’environnement. Notons que le gouverne-ment s’est réservé le droit d’imposer desconditions différentes de celles prescritespar le REIMR afin d’assurer une protec-tion accrue de l’environnement.

Finies, donc, les interminables tergiver-sations sur les normes à être imposéesaux sites afin d’assurer l’élimination sécu-ritaire de nos matières résiduelles. À lapoubelle, le moratoire sur l’établissementet l’agrandissement qui sévissait depuis

1995. Aux oubliettes, les applications à lapièce, décret par décret, qui étaient le lotde l’industrie depuis que les projets quiéchappaient au moratoire étaient assujet-tis à la procédure d’évaluation et d’examendes impacts.

Non pas que cette procédure soitnéfaste, bien au contraire. Étant donné lasensibilité des populations, le recours àcette procédure doit être salué puisqu’ilfavorise la diffusion de l’information, ce quipermet une meilleure acceptation socialed’un projet.

Ce qui était déplorable du systèmetransitoire qui sévissait depuis 1993était le fait que les normes imposées auxexploitants n’étaient pas les mêmes, cequi était source de disparités impor-tantes dans l’industrie, tout en étantnéfaste pour l’environnement.

En effet, les sites existants continuaientd’être exploités selon les normes du RDS,ce qui permettait le maintien de sites depremière génération, lesquels se sont avé-rés parfois responsables de la contamina-tion d’eaux souterraines et de cours d’eau,tout en permettant la dispersion de biogaz.

Quant aux sites devant être agrandis ouimplantés, tout en continuant d’être assu-jettis au RDS, ils se voyaient imposer, parles décrets, des normes d’exploitationbeaucoup plus sévères, lesquelles étaienttirées non pas d’une réglementationdûment en vigueur, mais plutôt de la ver-sion du projet de règlement qui circulait ausein du ministère de l’Environnement àl’époque où l’on en faisait l’analyse.

Bien que des normes plus sévères fus-sent souhaitables, la coexistence de sitesde première et de deuxième générationet l’incertitude qui régnait concernant lesnormes applicables rendaient la planifi-cation et l’exploitation de tels lieux fortcomplexes, tout en mettant en péril leurviabilité financière. Sans parler desconséquences importantes de l’impositiondu moratoire sur les forces du marché decette industrie.

Le nouveau régime législatif aura, selonnous, de nombreux effets bénéfiques.

■ En obligeant tous les exploitants desites à se conformer aux nouvellesnormes d’exploitation d’ici janvier 2009,le REIMR mettra un terme à l’exploitationdes sites les plus susceptibles de causerdes dommages à l’environnement.

■ La mise en conformité de tous les sitesd’élimination et l’imposition des mêmesnormes à tous permettra aux exploi-tants de réclamer des tarifs d’enfouis-sement correspondant aux coûts réelsde l’élimination des matières rési-duelles. De l’avis de plusieurs, la hausseprévisible de ces tarifs favorisera lafilière du réemploi, de la récupération etdu recyclage, qui est plus chère quecelle de l’élimination.

■ L’abolition du moratoire permettra auxforces du marché de s’appliquer, favori-sant du coup l’atteinte d’un équilibreentre l’offre et la demande et mettantun terme aux situations de pénuries oude quasi-monopole qui prévalent danscertaines régions.

■ L’imposition des mêmes normes à tousfavorisera une meilleure gestion à longterme de la part des exploitants etréduira l’incertitude qui entoure la plani-fication et l’obtention des autorisationsrequises pour tout projet dans cedomaine, sans pour autant enlever lepouvoir discrétionnaire du gouverne-ment lui permettant d’assurer une pro-tection accrue de l’environnement dansles situations qui le requièrent.

L’entrée en vigueur du nouveau règlement,une bonne chose à n’en pas douter ! ■

le Règlement sur l’enfouissement et l’incinérationdes matières résiduelles (REIMR) est finalemententré en vigueur le 19 janvier 2006

Me Christine DuchaineAvocate en droit de l’environnementBorden Ladner [email protected]


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Il fera beau cette fois !Inscrivez-vous dès maintenant à la prochaine édition du tournoi de golf annuel de votremagazine 3Rve. Tout à été mis en œuvre pour que ce tournoi soit grandiose et mémo-rable. Une chose est certaine, nous n’avons lésiné sur aucun moyen et… il fera beau !

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V O X P 0 P

ON Y TROUVE DE TOUT,mêmeun ami !

Cette radiographie fut retrouvée dernièrementparmi les objets acheminés au centre de tri Tricentris. Si monsieur ou madame Séguin sereconnaît, prière de noter que vous ne pouvezpas mettre vos photographies, négatifs ouradiographies au bac de recyclage.

On retrouvait cette nouvelle et biend’autres dans la dernière édition du Tricentris Express. Pour toute information ou pour s’abonner,composez le (450) 562-4488 ou écrivez à [email protected]

LA FAMILLE ENVIRONNEMENTALE S’AGRANDIT !Votre humble rédacteur en chef a la joie de vous annoncer qu’il est devenu papa pour la troisièmefois. Le vigoureux poupon de 8 livres 2 onces, prénommé Anthony, a vu le jour le 24 février à 3 h 14.Bien sûr, je lui inculquerai des valeurs essentielles comme le respect de l’environnement !

L’E

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OR

Vous avez des nouvelles, des

anecdotes ou des suj

ets d’intérêt

à nous faire part ? Faites par

venir

le tout à [email protected]

Sources : AFP, CESE, Tricentris Express, le réseau d’information municipal et l’équipe du magazine 3Rve


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SAQ au coton !C’est avec le slogan « Pour vos rouges et vosblancs, pensez vert ! » que la SAQ lançaitrécemment ses sacs de coton réutilisables pourle transport des bouteilles de vin et de spiri-tueux. Ces sacs peuvent contenir jusqu’à quatrebouteilles. Ils sont solides et compartimentésafin d’éviter que les bouteilles ne s’entrecho-quent. Les consommateurs peuvent se les pro-curer dès maintenant au prix de 2,25 $, dont0,50 $ seront versés au Fonds pour la biodiver-

sité et les habitats, créé par la Fondation de la faune du Québec.

Une belle initiative qui est un peu passée inaperçue dans la tourmente…

Les sapins aussi ont droità une deuxième chance !Grâce à la participation des citoyens et descommerçants lavallois, le Service de l’environ-nement a récupéré 1996 sapins entre le 5 etle 31 janvier derniers. Ces 20 tonnes de sapinsont été réduites en copeaux et valorisées. Ellesont du même coup évité l’enfouissement.

Depuis 1995, le Service de l’environnement de la Ville de Laval propose ceprogramme de récupération qui donne la possibilité aux citoyens de déposerleur sapin de Noël dans l’un des 14 lieux de dépôt, et ce, sans frais.Voilà un bel exemple de récupération ! Mais une question demeure : nedevrait-on pas songer à acheter des sapins artificiels ?

WASHINGTON (AFP) – La Ville deSan Francisco, en Californie, berceaudu mouvement Flower Power (pou-voir des fleurs) des hippies dans lesannées 1960, veut lancer une nou-velle révolution : celle du « pouvoirdes crottes ».

Les édiles de la municipalité ontdemandé à la compagnie chargée detraiter les ordures de la ville de trou-ver un système pour transformer lesdéjections des animaux domestiquesen gaz méthane qui pourrait servir

pour le chauffage ou la productiond’électricité.

La dernière étude de ce genre àSan Francisco avait conduit à lamise en place en 1996 d’un pro-gramme de collecte des restes ali-mentaires des restaurants pour enfaire du compost pour les vigneronsde la région. Norcal collecte chaquejour 300 tonnes de restes alimen-taires qui finissent en engrais utili-sés dans les célèbres vallées vini-coles de Napa et de Sonoma.

LES NOUVELLES RESPONSABILITÉS ENVIRONNEMENTALES AU QUÉBECEntreprises, municipalités, consultants, vous qui devez respecterles lois en matière d’environnement ou donner des conseils à cetégard à vos clients, cette conférence s’adresse à vous. L’entrepri-se Insight a réuni pour vous des experts qui sauront répondre àvos interrogations et vous fournir des outils pour agir et pourdévelopper des plans d’affaires qui respecteront les nouvellesnormes environnementales du Québec. PPoouurr vvoouuss iinnssccrriirree :: 11 888888 777777--11770077 oouu wwwwww..iinnssiigghhttiinnffoo..ccoomm

APRÈS LE « FLOWER POWER », LE « POUVOIR DES CROTTES »

Un site à découvrirAllez jeter un coup d’œil au sitedu CESE. Même s’il est tou-jours en construction, ce sitecomprend déjà de l’informationutile et fort intéressante. Vous ytrouverez d’ailleurs le sondageLéger marketing dont nousvous entretenions dans le der-nier numéro au sujet de la per-ception des citoyens face ànotre industrie.www.cese.ca

hiver 2006

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