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Guide N° GRM- 0123

Indice : Edition : 2 - Révision : 0

Date de dernière mise à jour : 06/09/2017

Formulaire GRF-0042 Ed : 4 – Rev : 0 du 03/03/2017. Un trait vertical ou un surlignage indique si nécessaire, une mise à jour du texte par rapport à la précédente édition. Un surlignage indique une fonction clé. Ce document et les informations qu’il contient sont la propriété de Safran. Ils ne doivent être copiés ni communiqués à un tiers sans autorisation préalable et écrite de Safran. 1 / 199

MANUEL Prestataire

Provider HANDBOOK

Introduction

Objet Ce guide est associé au document GRP-0087. Il rassemble des méthodologies issues de l’expérience et des pratiques mises en oeuvre par le groupe Safran, dont le respect permet d’assurer la conformité aux exigences du système de management décrites dans le document GRP-0087.

Purpose This handbook is related to the document GRP-0087. It gathers methodologies build upon return of experiences and best practices deployed within Safran group. Following those methods will ensure the conformity to management system requirements described in the document GRP-0087.

Acteurs concernés

Les sociétés du groupe Safran, les prestataires.

Involved Actors Safran subsiduaries, providers.

Niveau de protection

RESTRICTED Document sensitivity

RESTRICTED

Communicabilité du document

Ce manuel est interne. Cependant il peut être communiqué aux :

• Prestataires, via les Responsables Centraux de la Sûreté – RCS - et les Responsables Achats, à l’occasion d’une contractualisation, à venir ou en cours;

• Partenaires et Clients dans le cadre d’échanges d’informations.

Document communicability

This handbook is restricted. However, it can be shared with :

• Providers, through Central Safety responsible and Purchasing responsible, during contractual set up in progress or to come;

• Partners or Customers in the frame of information sharing.

Périmètre d’application

Scope

Groupe Safran

Safran group

Date de première application

Index date effective

Cliquer ici pour entrer une date.

Direction Responsable de l’approbation

Approved by

Direction Qualité et Progrès

Quality and continuous improvement Division

Direction Responsable de la diffusion

Dispatched by

Direction de l'Audit et du Contrôle Interne

Corporate Audit and Internal Control

Direction Responsable de la Gestion de la procédure

Procedure Management

Direction des Achats

Purchasing Division

RESTRICTED

Guide N° GRM-0123 Indice Edition : 2 - Révision : 0


Ce document et les informations qu’il contient sont la propriété de Safran. Ils ne doivent être copiés ni communiqués à un tiers sans autorisation préalable et écrite de Safran. 2 / 199

Sommaire

Synthèse de ce guide 5

1 Introduction générale Prestataire 5

1.1 Attentes de Safran 5

2 Documents associés Prestataires 5

2.1 Guides 5

2.2 Formulaires 6

2.3 Procedures 6

2.4 Normes 7

3 Description 8

3.1 Présentation de l’architecture d’ensemble 8

3.2 Organisation du document 8

3.3 Modalité d’utilisation du document 8

AMC LIES AUX EXIGENCES GRP-0087 9

4 Description des AMC 9

AMC LIES AUX METHODOLOGIES 27

5 Managements des risques chez les prestataires de Safran 27

5.1 Introduction 27

5.2 Objet 27

5.3 Domaine d’application 27

5.4 Définitions 28

5.5 Description du processus de Management par les risques 30

5.6 Identification des risques 31

5.7 Evaluation des risques 32

5.8 Traitement des risques 35

5.9 Revue des risques 36

5.10 ANNEXE A 38

5.11 ANNEXE B 39

5.12 ANNEXE C 40

5.13 ANNEXE D 41

5.14 ANNEXE E 42

5.15 ANNEXE F 43

5.16 ANNEXE G 44

6 Règles de conservations des enregistrements qualité 45

6.1 Introduction 45

6.2 Dispositions à prendre 45

6.3 Système de gestion 45

6.4 Durées de conservation des documents selon leur typologie 46

6.5 Enregistrements à conserver selon le type d’échantillon matière 52

6.6 Enregistrements à conserver pour les outillages 52

RESTRICTED




7 Elaboration d’un plan de Continuité d’Activité (PCA) 54

7.1 Contexte 54

7.2 Etape 1 55

7.3 Etape 2 55

7.4 Etape 3 56

7.5 Etape 4 57

7.6 Etape 5 57

8 Mise en place de L’auto contrôle par les prestataires de Safran 58

8.1 Introduction 58

8.2 Termes et Définitions 58

8.3 Synoptique de déploiement 59

8.4 Règles de déploiement 60

9 Maitrise des prestataires non performants 62

9.1 Introduction 62

9.2 Synoptique 63

9.3 Niveaux 64

10 Revues de performance prestataire 66

10.1 Introduction 66


10.3 Principes 67

10.4 Contenu d’une revue de performance 67

10.5 Cas d’un prestataire vendor 72

11 Disposition d’Assurance Qualité avant livraison des produit et services 73


11.2 L’exigence du DPRV Safran 73

11.3 Cas de la livraison directe entre deux prestataires de rang 1 de Safran 75

11.4 Traitement des écarts détectés 75

11.5 Certification 76

11.6 Déploiement de la certification DPRV 78

11.7 Conditions de suspension ou retrait de la Certification DPRV Safran 79

11.8 Indicateurs 80

12 Qualification et surveillance des procédés spéciaux 81


12.2 Responsabilité 81

12.3 Abréviations 81

12.4 Processus de qualification 82

12.5 Surveillance des procédés spéciaux 89

RESTRICTED




13 Etablissement d’un DVI/PPAP d’un article en Build To Spec 92



13.3 Conduite de la validation industrielle initiale 92

13.4 Cas des évolutions 96

14 Guide de rédaction d’un dossier de validation d’entretien (DVE) 98



14.3 Objectifs 98

14.4 Constitution d’un dossier de Validation d’Entretien 98

15 Conduite d’un projet de transfert industriel 101

16 Répertoire des évolutions / Records of revisions 199

ENGLISH VERSION 102

RESTRICTED




Synthèse de ce guide

1- Introduction à la relation prestataire, documents et échéances selon Safran.

2- Moyens de conformités acceptables aux exigences Safran et règles de conservations des documents.

3- Supports méthodologiques.

1 Introduction générale Prestataire

1.1 Attentes de Safran

Ce guide rassemble des attendus méthodologiques issus de l’expérience et des pratiques mises en oeuvre par le groupe Safran.

Il contient un chapitre AMC (Acceptable Means of Compliance) et des chapitres méthodologiques complets sur des méthodes recommandées dans le cadre de certaines exigences.

Les AMC (Acceptable Means of Compliance) sont des moyens acceptables que le prestataire peut utiliser pour démontrer sa conformité aux exigences de Safran.

Ce guide est associé à la GRP-0087 dite SAFe. Toutes les exigences de la GRP-0087 ne renvoient pas à une AMC. A l’inverse, chaque AMC de ce guide (§ 2 et § 3) renvoie à une exigence de la GRP.

Le prestataire peut appliquer des méthodes différentes, s’il en démontre l’équivalence pour sa conformité aux exigences.

2 Documents associés Prestataires

2.1 Guides

GRM-0037 ACRONYMES ET GLOSSAIRE RELATIF À LA SUPPLY CHAIN PRESTATAIRES GRM-0065 GUIDE MÉTHODOLOGIQUE TRANSFERT INDUSTRIEL

GRM-0091 LISTE BANNED TARGETED EXTERNAL (BT EXT)

RESTRICTED




GRM-0114 GUIDE DES AUDITS, ÉVALUATION ET SURVEILLANCE PRESTATAIRES

2.2 Formulaires

GRF-0015 DEMANDE DE DÉROGATION

GRF-0033 MATRICE DE CONFORMITÉ AUX EXIGENCES ET SON GUIDE INTÉGRÉ

GRF-0041 FORMULAIRE DVI

GRF-0047 QUESTIONNAIRE SAFRAN AUDIT PRODUIT ET SERVICE/PROCESS DE

FABRICATION GRF-0058 REVUE DE PERFORMANCE PRESTATAIRE

GRF-0096 COMPTE RENDU D’AUDIT PROCÉDÉS SPÉCIAUX SAFRAN

GRF-0106 CHECKLIST DE CONTRÔLE AVANT EXPÉDITION

GRF-0108 ATTESTATION DE QUALIFICATION DES PROCÉDÉS SPÉCIAUX

GRF-0135 THÈME DE SURVEILLANCE DPRV

GRF-0150 DEMANDE D’APPROBATION PAR SAFRAN DE LA CERTIFICATION SAE DPRV

GRF-0151 PROTOCOLE DPRV

GRF-0152 JOURNAL DPRV

2.3 Procedures

GRP-0087 SAFE - EXIGENCES SAFRAN APPLICABLES AUX PRESTATAIRES

GRP-0132 MESURE DE LA PERFORMANCE GLOBALE PRESTATAIRE

RESTRICTED




2.4 Normes

ISO 9000 MANAGEMENT DE LA QUALITÉ

EN/AS/JISQ9100

//9102/9120 AEROSPACE QUALITY MANAGEMENT STANDARD

ISO 18911 MATÉRIAUX POUR L'IMAGE -- FILMS PHOTOGRAPHIQUES DE SÉCURITÉ TRAITÉS

-- TECHNIQUES D'ARCHIVAGE ISO 10012 SYSTÈMES DE MANAGEMENT DE LA MESURE -- EXIGENCES POUR LES

PROCESSUS ET LES ÉQUIPEMENTS DE MESURE ISO 24394 SOUDAGE POUR APPLICATIONS AÉROSPATIALES -- ÉPREUVE DE

QUALIFICATION POUR SOUDEURS ET OPÉRATEURS -- SOUDAGE PAR FUSION

DES COMPOSANTS MÉTALLIQUES ISO 26000 LIGNES DIRECTRICES RELATIVES À LA RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE

AS 13001-13002 SUPPLIER SELF RELEASE TRAINING REQUIREMENTS / REQUIREMENTS FOR

DEVELOPING AND QUALIFYING ALTERNATE INSPECTION FREQUENCY PLANS ATA 300 SPECIFICATION FOR PACKAGING OF AIRLINE SUPPLIES

EN 4179 SÉRIE AÉROSPATIALE - QUALIFICATION ET AGRÉMENT DU PERSONNEL POUR

LES CONTRÔLES NON DESTRUCTIFS AS 9117 STANDARD IN DEVELOPMENT: BS AS 9117 AEROSPACE SERIES - DELEGATED

PRODUCT RELEASE VERIFICATION NAS 410 STANDARD FOR THE QUALIFICATION AND APPROVAL OF NDT TECHNICIANS

(EN4179 INTERPRETATION) NF L00-015C AÉRONAUTIQUE ET ESPACE - MANAGEMENT ET ASSURANCE DE LA QUALITÉ -

DÉCLARATION DE CONFORMITÉ

RESTRICTED




3 Description

3.1 Présentation de l’architecture d’ensemble

Ce document est associé à la GRP-0087 (exigences applicables aux prestataires externes). Il propose des moyens et /ou des preuves de conformité (livrables, documents) pour se mettre en conformité avec les exigences de la GRP-0087.

3.2 Organisation du document

Le document liste

pour les exigences concernées de la GRP-0087, les AMC proposés.

Les AMC sont présentés en 2 colonnes : - colonne de gauche, exigence de la GRP-0087 concernée, - colonne de droite, texte descriptif méthodologique (AMC).

pour les méthologies recommandées, les bonnes pratiques appliquées par Safran.

3.3 Modalité d’utilisation du document

Les AMC relatifs à une exigence portent le même numéro que cette exigence. Un AMC peut être associé : • soit à une exigence de la norme applicable, • soit à une exigence de la GRP-0087. Le principe d’utilisation est le suivant : • identifier les exigences liées par une AMC dans la Matrice de Conformité – MCE (GRF-0033), • le cas échéant, prendre connaissance des moyens de mise en conformité proposés par Safran, associée au même numéro d’exigence, • évaluer, sélectionner et décrire (le cas échéant) le niveau de conformité approprié dans la Matrice de Conformité – MCE (GRF-0033).

Principe de nommage de l’AMC : AMC 5.2.1a

PROPOSITION DE MOYEN DE CONFORMITÉ À L’EXIGENCE 5.2.1A

RESTRICTED




AMC LIES AUX EXIGENCES GRP-0087

4 Description des AMC

Numéro de l’AMC Description de l’AMC

AMC_5.2.1a Il convient que le Prestataire :

décrive sa Politique Facteurs Humains, intégrée dans son MOE ou MOP. Cette Politique doit intégrer le fait que la Sécurité doit être la priorité de tout le personnel, la libre déclaration et le Droit à l’erreur. Elle doit également préciser la démarche retenue par le Prestataire. Elle peut être incluse dans la Politique Qualité ;

désigne un référent Facteurs Humains pour faire vivre la démarche et en rendre compte. Une fiche de mission doit être formalisée. Un remplaçant doit être identifié ;

définisse un plan de formation pour tous les personnels intervenant sur le matériel. La périodicité de formation est à 2 ans, a minima. La procédure d'habilitation/ qualification des personnels doit exiger la formation aux facteurs Humains comme élément indispensable pour valider la qualification / habilitation et son renouvellement ;

mette en place un système de Retour d'expérience actif, s'appuyant sur un système d’analyse causale.

AMC_5.2.1b Il convient que le Prestataire :

intégre à son MOE/ Manuel Qualité une politique intégrant la manière employée pour gérer le risque de livrer un produit et services non conforme et les objectifs attenants ; le maintien de la Sécurité comme objectif majeur (indicateurs déployés et mode de surveillance) et promouvoir la sécurité ;

désigne Un Référent Système de Gestion de la Sécurité pour faire vivre la démarche et en rendre compte. Une fiche de mission doit être formalisée. Un remplaçant doit être identifié ;

réalise et formalise Une analyse de risques de livrer un produit et service non conforme(voir chapitre 5 de ce guide). Celle-ci doit être menée périodiquement. Un plan d’abattement des risques doit en être déduit. Ce plan d’actions doit être piloté avec des revues périodiques d'avancement et mis à jour en fonction des déclarations d'anomalies/ plaintes clients avérés et des changements ;

définisse et diffuse Une procédure d’alerte de non qualité exportée ;

forme le référent et son remplaçant, à minima, au Système de Gestion de la Sécurité.

AMC_7.1.4 Il convient que pour chaque activité de production et maintenance, le prestataire

mette en place des moyens d’aménagement des zones et postes de travail pour réduire les risques de non qualité.

RESTRICTED




Par exemple, pour les activités de montage, voici quelques exemples de bonnes pratiques Prestataire:

atelier de montage

L’atelier de montage des équipements neufs répond aux caractéristiques suivantes :

être isolé du reste des activités (Essais, Réparation,…),

être réservé aux seuls personnels directement concernés par le montage,

posséder un éclairage suffisant,

ne comporter aucune source de pollution (air comprimé, machines à enlèvement de matière, tenue du personnel, port de gants nécessaire dans certains cas, chiffons pelucheux, pinceaux, etc…),

être en légère surpression par rapport à l’extérieur,

posséder des revêtements de sol, mur et plafond en bon état,

être régulièrement nettoyé par des moyens non dispersants (aspirateurs à sortie filtrée, etc…),

comporter des moyens d’examen visuel grossissement mini x10,

posséder un espace suffisant par poste de montage.

poste de montage

Plan de travail :

de couleur claire en matériau insensible aux hydrocarbures et non polluant,

non surmonté de tablettes ou étagères (pour éviter les chutes de corps étrangers),

tenir à distance du plan de travail : la documentation, les outillages, les cendriers, ingrédients non indispensables au montage, objets personnels,

mettre à disposition du monteur du papier ou une autre matière non pelucheuse de nettoyage.

évitement des risques de pollution (liste non exhaustive)

protection immédiate de l'équipement avec des obturateurs clairement définis, et propres (y compris lorsqu'ils sont provisoires),

obturation définitive conformément aux exigences du plan d'ensemble Safran,

le freinage doit être réalisé à l'extérieur du local de montage à partir d'instructions précises (photos, dessins),

AMC_7.2 Il convient que le Prestataire, en complément du chapitre 7.2 de la norme, mette

en œuvre les moyens permettant de répondre à l’esprit des exemples ci-après :

Cas des personnels de l’atelier de montage affectés à un nouveau poste de travail, toute personne changeant d'affectation à l'intérieur de l'atelier de montage suit un cycle de formation afin qu'il puisse s'adapter à son nouveau poste. Ce cycle de formation comprend nécessairement les étapes suivantes:

connaissance de la fonction et de l’utilisation de l'équipement,

connaissance de la gamme de montage,

RESTRICTED




assistance à la réalisation de l'opération effectuée par un monteur confirmé à ce poste de travail avec explications complémentaires à l'appui,

exécution du montage par le nouvel opérateur seul sous la surveillance de la maîtrise et du monteur confirmé, ce dernier conservant la responsabilité de la Qualité du produit et service,

exécution du montage par le nouvel opérateur, la qualité du travail étant garantie par un "audit" du contrôle réalisé en cours et en fin d'opération.

Cas des Personnels de l’atelier de montage après une interruption de longue durée au poste de plus de 6 mois.

Suivant la qualification du monteur, la difficulté du travail à réaliser, la durée de l'interruption du travail à ce poste et l'importance des modifications introduites en gamme pendant cette interruption, la réadaptation à ce poste se traduit soit :

par un rappel oral des difficultés présentées par cette opération (rappel effectué par la maîtrise ou le monteur travaillant sur le poste concerné) ou,

par la réalisation de l'opération par le nouvel opérateur sous la surveillance du monteur la réalisant habituellement.

AMC_7.2a voir AMC 5.2.1a

AMC_7.2b voir AMC 5.2.1b

AMC_7.5.3 Accès aux documents applicables :

Il convient que le Prestataire se procure la documentation qui lui est applicable (référencée au contrat ou à la commande) au travers notamment des sites web de Safran, et que le cas échéant, il lui fasse part de ses remarques.

AMC_8.1 Il convient que le Prestataire se reporte aux référentiels et aux standards de

gestion de projet disponibles sur le marché tels que ceux disponibles sur le site : www.pmi.org.

AMC_8.1c Recommandations pour la Revue d’Avancement (sur papier à en-tête/Logo

de la Société).

Objectifs :

Informer les parties prenantes de l’avancement de la prestation.

Forme de la Revue d’Avancement :

la forme de la revue est adaptée à l’affaire (réunion, visioconférence, audioconférence),

la revue a lieu périodiquement à la fréquence définie lors de la revue de lancement.

Participants (au minimum) :

le Prescripteur de Safran,

le Prestataire/le Prestataire.

Rôles :

compte-rendu de la revue rédigé par le Prestataire,

compte-rendu de la revue validé par le Prescripteur de Safran.

Rubriques du Compte-rendu de la Revue d’Avancement (sur papier à en-tête/Logo de la Société) :

RESTRICTED




affaire :

o n° d’ordre d’achat,

o n° de bon ou commande,

o référence client,

o intitulé,

responsable interne,

responsable client,

respect du planning (oui/non),

respect des délais (oui/non),

respect des coûts (oui/non),

réunion de lancement :

o référence du compte rendu,

o résumé des faits marquants,

o livrables et jalons atteints,

o points durs,

o divers,

réponse souhaitée (oui/non) - avant le (date).

visa Société,

visa Safran.

AMC_8.1d Recommandations pour la Revue de Lancement (sur papier à en-tête/Logo

de la Société).

Objectifs :

Confirmer l’accord entre Safran et le Prestataire sur le référentiel contractuel de configuration dont notamment le contenu technique et le planning détaillé relatifs à la prestation.

Forme de la Revue de Lancement :

La forme de la revue est adaptée à l’affaire (réunion, visioconférence, audioconférence).



le Responsable de Projet du Prestataire.

Rôles :



Contenu de la Revue de Lancement :

rappel du contenu technique de l’affaire par une relecture du Cahier des Charges annexé à la Commande ainsi que l’exposé de la méthodologie de travail qui est mise en oeuvre par le Prestataire,

prise en compte du retour d’expérience provenant des prestations précédentes,

validation du planning de la prestation, identifiant les dates de début et fin, les jalons et les livrables associés, les données d’entrée et les dates de mise à disposition correspondantes,

identification des ressources humaines affectées à la prestation (personnes clés, niveaux de compétences, degré de disponibilité,…),

RESTRICTED




identification des moyens matériels qui vont être utilisés (dont les logiciels et progiciels) ainsi que la configuration associée,

identification de la configuration des moyens matériels, logiciels et progiciels qui vont être utilisés,

identification des risques tant d’un point de vue technique que gestion de projet/programme ; définition des actions en diminution de risques correspondantes,

définition de la fréquence de fourniture du compte rendu d’avancement.

Rubriques du compte-rendu de la Revue de Lancement (sur papier à en-tête/Logo de la Société) :

affaire :




o intitulé,

participants :

o responsable Société,

o responsable Safran,

lieu,

validation du Contenu technique,

méthodologie utilisée,

écarts entre CDC / PTF,

planning effectif :

o date de début,

o date de fin,

o jalons et livrables,

données d’entrées disponibles,

risques identifiés,

compétence allouée au projet,

validation de l’accord sur la proposition commerciale (oui/non),

visa Société,

visa Safran.

AMC_8.1d Recommandations pour la Revue de Clôture (sur papier à en-tête/Logo de la

Société).

Objectifs :

Faire un bilan et clôturer le Projet.

Forme de la Revue de Clôture :

La forme de la revue est adaptée à l’affaire (réunion, visioconférence, audioconférence).



le Responsable de Projet du Prestataire.

Rôles :



RESTRICTED




Contenu de la Revue de Clôture :

rappel du contenu technique de l’affaire (dont les configurations des outils matériels, logiciels et progiciels mis en oeuvre),

présentation des écarts éventuels par rapport au référentiel contractuel et à l’accord scellé lors de la revue de lancement,

rappel de la liste des livrables et présentation de leur statut,

présentation des check-lists associées aux livrables (si exigé dans le cahier des charges),

rappel des points durs rencontrés et des solutions mises en œuvre,

examen de la liste d’actions et statut associé,

examen des leçons apprises et des actions d’amélioration qui en découlent,

appréciation par Safran de la prestation réalisée.

Rubriques du Compte-rendu de la Revue de Clôture (sur papier à en-tête/Logo de la Société) :

affaire :




o intitulé,

participants :

o responsable Société,

o responsable Safran,

lieu,

exposé du Contenu technique,

liste des livrables,

liste des check-lists,

points durs identifiés,

écarts/accord lors de la réunion de lancement,

réalisation de la Cotation (oui/non),

réalisation du Certificat de conformité (oui/non),

visa Société,

visa Safran.

AMC_8.1f Pour la réalisation de sa revue «dernier article», le Prestataire se base sur le

formulaire FAI de l’EN9102. AMC_8.2.2a, b, c La mise en oeuvre de certains procédés implique l’utilisation de substances ou

mélanges chimiques pouvant présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’environnement. En complément des réglementations en vigueur, le groupe Safran requiert l’interdiction et/ou la restriction de l’utilisation, par ses prestataires et leurs sous-traitants, de certaines substances. De plus, le groupe Safran invite ses prestataires et leurs sous-traitants, dans le strict respect des réglementations qui leur sont applicables, à privilégier pour une famille de procédés donnée les substances chimiques présentant un risque moindre, lorsque plusieurs choix sont possibles.

RESTRICTED




D’une manière générale, et conformément à la réglementation en vigueur, le groupe Safran demande à ses prestataires et leur sous-traitants de :

prendre connaissance et respecter les préconisations et usages identifiés figurant dans les fiches de données de sécurité des substances chimiques mises en oeuvre dans les procédés,

mettre en oeuvre les mesures de prévention et protection spécifiées dans les fiches de données de sécurité et/ou issues du résultat de l’évaluation des risques chimiques au poste de travail, conformément à la réglementation applicable en matière d’hygiène & sécurité.

Il convient que :

le Prestataire nomme un Correspondant Environnement Produit et service - CEP - (voir la définition dans les normes et règlements SSE),

le Prestataire d’article (produit et service) obtienne, auprès de ses fabricants de préparation (matière première), une déclaration des proportions de substances (produit et services chimiques) utilisées. Pour ce faire, il se reporte à la Fiche de Données de Sécurité – FDS ou à tout autre document équivalent.

Le Prestataire s’assure notamment que les emballages portent en caractères très lisibles le nom des produit et services et les symboles de danger conformément, s'il y a lieu, à la réglementation relative à l'étiquetage des substances et aux préparations chimiques dangereuses.

AMC_8.3.1a Il convient que le Prestataire mette en place un outil de gestion de l’ingénierie

système.

AMC_8.3.3 Il convient que le Prestataire maîtrise les risques associés à l’introduction

d’innovations nécessaires à la satisfaction des besoins de Safran, tant dans les technologies que dans les moyens de conception et les procédés de fabrication. Pour cela, le Prestataire met en place une procédure permettant :

d’identifier et d’évaluer la maturité des technologies, des modèles de conception, des procédés de fabrication,

d’établir des plans de maturation cohérents du plan de développement du produitproduit et service,

de mener en parallèle des analyses de risques pouvant conduire à des solutions de repli si nécessaire.

AMC_8.3.5 Pour les produit et services aérospatiaux, il convient que le Prestataire

soumette à Safran l'ensemble des données suivantes :

le plan de gestion de configuration,

la nomenclature multi-niveau (ie jusqu'à la pièce élémentaire) comportant au minimum les données suivantes :

o le PNR des items,

o les désignations anglaises et françaises (sauf pour les Prestataires non français),

o les attributs de traçabilité des items,

o quantités par ensemble,

o la matière des items,

RESTRICTED




o la nature des bruts,

o le poids des items,

o la classification Export Control,

o les repères topologiques indiqués dans la nomenclature s'ils sont indiqués dans le plan d'ensemble,

les documents de définition (plan d'interface, plan de d'ensemble, ATP),

le Configuration Index Document (CID),

les documents de justification (QP, QTP, DDP…).

AMC_8.3.6 Il convient que le Prestataire, à la demande de Safran, organise de façon

périodique des comités de contrôle des évolutions avec le Client afin d'examiner et de statuer sur les évolutions proposées.

AMC_8.4.1 Lors de l’évaluation initiale de ses prestataires, il convient que le Prestataire

examine les domaines suivants :

achats :

o santé financière,

o principaux clients,

o …

qualité :

o mise en place d’un système Qualité avec un responsable nominativement désigné,certification du système Qualité,

o questionnaire d’informations générales ou de pré-évaluation du Prestataire,

o évaluation des moyens selon l’organisation de chaque société et en regard des produit et services concernés,

o analyse de risques à laquelle doit être associé un plan de couverture des risques et des moyens à mettre en œuvre.

industriel et logistique :

o moyens de production,

o moyens de planification.

management :

o gestion des risques,

o éthique,

o sécurité informatique,

o assurance,

o protection industrielle.

Une évaluation sur site est conduite a minima dans les cas suivants :

pour les Prestataires n’ayant pas d’expérience aérospatiale,

dans le cas de données insuffisantes sur le système Qualité.

AMC_8.4.1b (note) Il convient que la demande d’autorisation comporte a minima les éléments

suivants :

les coordonnées du Prestataire (nom, site),

la fiche sécurité du matériel,

la fiche technique,

RESTRICTED




le motif de la demande (capacité, sécurité, gain incluant le prix, etc).

AMC_8.4.2 Le Prestataire s’appuie sur le guide GRM-0114 qui contient la liste des thèmes

de surveillance. AMC_8.4.3 Afin d’assurer la bonne application des exigences techniques, qualité,

logistiques, RSE et autres du contrat Safran, il convient que le Prestataire mette en place un programme de surveillance de ses sous-contractants :

tenant compte :

o des produits et services achetés (catégorie fonctionnelle, difficultés rencontrées…),

o de l’expérience acquise sur le produit et service et sur le sous-contractant,

o de l’analyse des résultats, des anomalies constatées,

comprenant pour tous les niveaux du schéma industriel :

o une vérification de la tenue à jour de la documentation,

o un test de traçabilité,

o une revue de performance fondée sur des indicateurs chiffrés de mesure de performances,

o pour une sous-traitance d’opération de procédé spécial, de CND (contrôle non destructif), d’essai en laboratoire ou d’essai fonctionnel, une vérification des moyens et des conditions de réalisation.

AMC_8.5.1.1 Afin d'améliorer continuellement l'efficacité et l'efficience des équipements de

production, il convient que le Prestataire, en complément du chapitre 8.5.1.1 de la norme, mette en œuvre les moyens permettant de répondre à nos recommandations ci-après :

Mise en place d’une maintenance préventive et d’une maintenance prédictive.

Le Prestataire réalise les opérations suivantes :

identifier les équipements-clés du processus,

fournir les moyens nécessaires à la maintenance des machines/équipements,

développer un système total efficace de maintenance préventive planifié.

Ce système comporte au minimum les éléments suivants :

des activités de maintenance planifiées,

le conditionnement et la protection de l'équipement, de l'outillage et des moyens de mesure,

la disponibilité des pièces de rechange pour les équipements de fabrication clés,

la documentation, l'évaluation et les objectifs d'amélioration de maintenance.

Dans le cas des logiciels développés, sous-traités ou achetés par le Prestataire (sous licence, protégés par copyright) :

RESTRICTED




les logiciels sont stockés dans un endroit dédié et protégé,

la procédure de contrôle d’accès décrit la méthode et les personnes habilitées pour y placer de nouveaux programmes, changer des programmes et libérer des programmes de production,

la procédure de sauvegarde restauration est définie notamment pour permettre l’utilisation des données sauvegardées,

la gestion de l’élimination des logiciels obsolètes est prévue,

tout incident dans l’exploitation d’un logiciel fait l’objet d’un rapport de l’utilisateur. Il comporte une analyse de causes d’incident et propos des actions correctives,

une procédure de validation des programmes par les secteurs concernés est définie. Cette procédure de validation des programmes (commande numérique, machine à mesurer tridimensionnelle…) permet d’assurer le suivi des modifications tout en conservant une traçabilité pendant tout le processus de fabrication d’un produit et service objet du contrat Safran. Pour cela il est nécessaire de suivre les règles d’évolution de gestion de la configuration. Les programmes validés et non validés sont inscrits sur des supports différents,

la durée d’archivage de la documentation permettant la traçabilité du produit et service fabriqué à l’aide de logiciels est conforme à la durée définie dans les documents contractuels.

AMC_8.5.1.2d Dans le cas de l’utilisation de procédés spéciaux, il convient que le Prestataire

rédige et mette en œuvre une procédure interne décrivant :

les exigences de qualification de ses procédés spéciaux et ceux de ses propres sous-contractants,

les modalités et fréquences de surveillance interne qui assurent le maintien de la conformité de ses propres qualifications aux exigences de Safran,

la périodicité de ces vérifications quand celle-ci ne figure pas parmi les exigences Safran.

AMC_8.5.1.3a Il convient que les plans d’échantillonnage soient réalisés selon la norme AS-

13002.

Dans le cadre de la validation industrielle, il convient que le Prestataire tienne compte de la qualification de tous systèmes informatiques liés aux moyens de production et d’essais.

Pour les articles normalisés, le Prestataire peut se référer au tableau ci-dessous (non exhaustif) pour déterminer le besoin de validation industrielle en fonction du type de standard considéré.

Organisme Concepteur

Préfixe de la référence

article

Type de validation industrielle

associée

Besoin de validation

industrielle suivant GRP-

0087

ASD-STAN EN… EN9133

EN9100 NON

RESTRICTED




SBAC AS…

ESC… TS200 NON

AFNOR -

Classification et validation industrielle

généralement non définies par la norme

OUI SAE

AN…

AS…

MA…

MS…

AIA/NAS NAS…

MS…

GE J…

R…

Sans VSE ni Source Control

OUI

Source Control et éventuellement VSE

NON

Safran Aircraft Engines

649…

650…

DVI et

Source Control OUI

AMC_8.5.1.3c Dans le cadre de la validation industrielle, il convient que le Prestataire :

déclenche un plan de réaction établi à partir du plan de surveillance en cas de caractéristiques instables ou non capables. Ce plan inclut l'isolement des produit et services concernés et leur contrôle à 100 % si nécessaire. Un plan d'actions correctives mentionnant les délais et responsabilités est alors mené à bien par le Prestataire afin d'assurer de nouveau la stabilité et la capabilité du processus. Ce plan d'action est revu avec Safran et approuvé par lui quand il l'exige,

conserve les enregistrements des dates effectives de modification du processus,

se réfère à des outils disponibles sur le marché,

utilise un outil R & R/outil grand public (par exemple : http://web.qlio.univ-savoie.fr/pillet/index2.htm).

AMC_8.5.1.3f Il convient que le Prestataire utilise l’outil R & R/outil grand public (par exemple :

http://web.qlio.univ-savoie.fr/pillet/index2.htm). AMC_8.5.2 Il convient que le Prestataire, en complément du chapitre 8.5.2 de la norme,

mette en œuvre les moyens permettant de répondre à nos recommandations ci-après :

Traçabilité de la matière première

marquage de manière permanente chaque matière première entrante avec un numéro de lot unique qui est conservé jusqu’à la fin de la réalisation de la production,

lorsque exigé, la traçabilité prend en compte le fractionnement de lots de fabrication ainsi que les propriétés de Safran. Le principe d’identification par lot est basé sur des conditions homogènes de fabrication (matière première, process…).

http://web.qlio.univ-savoie.fr/pillet/index2.htm



RESTRICTED




Traçabilité des pièces

Pour les pièces sérialisées (individuellement ou par lot), les enregistrements du Prestataire permettent d’assurer le lien biunivoque entre le/les article(s) sérialisé(s) et les conditions spécifiques appliquées :

nature et source des Procédés utilisés,

valeur des paramètres réglés au départ de la campagne,

résultats des contrôles et essais sur articles et/ou éprouvettes.

Traçabilité des opérations effectuées et les moyens utilisés

Mise en place de la documentation de suivi de fabrication afin de s'assurer que chaque opération a bien été réalisée.

Cette documentation comprend :

les gammes de fabrication,

les gammes de montage,

les instructions détaillées concernant les opérations spécifiques,

le suivi des paramètres clés et l’enregistrement de leur modification,

les documents du type fiche suiveuse, énumérant chacune des opérations à effectuer et les paramètres nécessaires, doivent suivre les articles en cours de fabrication et de montage et être visés par chaque exécutant qui doit s'assurer que toutes les opérations précédentes ont bien été effectuées.

Le Prestataire enregistre tous les événements (exemple : faits techniques,…) qui ont lieu pendant le cycle de production (Fabrication / Montage / Entretien, Contrôle et Test).

AMC_8.5.3 Dans le cas de fournitures mises à disposition par Safran, il convient que le

Prestataire mette en œuvre les opérations suivantes :

vérifier la cohérence entre le matériel reçu et les documents d’accompagnement ainsi que le lien avec le contrat,

procéder à un inventaire du matériel reçu afin d’identifier les éléments manquants ou excédentaires,

vérifier la présence éventuelle de la fiche matricule,

prévenir Safran dans un délai de 72h lorsqu’une propriété de Safran est perdue, endommagée ou jugée impropre à l’utilisation,

retourner les pièces à Safran pour traitement, en mentionnant de manière visible en caractères rouges sur le bordereau de livraison : « PIECE NON-CONFORME RETOURNEE »,

retourner à Safran les matières et pièces brutes non utilisées,

archiver les procès-verbaux et déclarations de conformité.

Cette AMC s’applique également dans les cas de livraison directe d’un Prestataire A vers un prestataire B. Une copie de ces documents de conformité est à remettre à l’acheteur à sa demande.

AMC_8.5.4 Il convient que le Prestataire, en complément du chapitre 8.5.4 de la norme,

mette en œuvre les moyens permettant de répondre à nos recommandations ci-après :

RESTRICTED




Le Prestataire se reporte aux recommandations du NAS 412 (Foreign Object Damages prevention guidelines) et de l’EN/AS9146.

Protection du produit

conserver les pièces dans un environnement propre et organisé,

protéger les pièces une fois prélevées du stock (kitting),

si applicable, les pièces doivent être protégées de la lumière.

Manutention de matériels et stockage en cours de procédé (précautions à prendre)

les conteneurs de manipulation et les aides d’emballage temporaires (les chariots et leurs roues sont assez robustes pour permettre la manipulation, empilement et le dans des conditions normales),

le cloisonnement est utilisé pendant le transport et des filets de protection sont intallés pour protéger les filetages,

les sacs ne sont pas fermés avec des agrafes en métal,

l’utilisation de liens en métal est interdite (par exemple, pour l’étiquetage),

les orifices et les ports dans les composants sont obstrués pour éviter l’entrée de corps étrangers,

les filetages extérieurs sont protégés pour éviter tout dommage,

une protection anticorrosion temporaire est appliquée selon les conditions définies dans le Dossier de Validation Industrielle (DVI).

Liste des interdits

Sont en outre interdits, au contact direct avec les produits pour le conditionnement :

les matériaux de conditionnement contenant du fluor et/ou du chlore,

le PVC (il ne doit en aucun cas être utilisé en contact avec les alliages de titane),

le plastique à bulles (1),

le carton ondulé (1),

le filet plastique,

le ruban adhésif,

les agrafes,

les matériaux de fardage tels que : mousse expansible, flocons de polystyrène,…

les sachets déshydratants (inhibiteur volatil de corrosion) ne doivent pas être utilisés lorsque les pièces sont protégées avec de l'argent ou du cadmium ou contiennent du bronze ou du laiton.

Ces matériaux peuvent cependant être utilisés pour l'emballage de produits conditionnés. (1) Brut de forge ou fonderie (sauf pièces en magnesium) : le conditionnement s'il respecte les conditions de préservation du produit et les conditions de manipulation peut être effectué selon les pratiques standard de l'industrie.

RESTRICTED




En l’absence d’exigences d’emballage pour transport spécifiées au contrat, le Prestataire applique la norme ATA 300 ou équivalent.


en œuvre les moyens permettant de répondre à nos recommandations ci-après :

dans le cas des articles libérés pour utilisation en production avant que toutes les activités de surveillance et de mesure n’aient été réalisées, séparation des articles ne faisant pas l’objet d’évènement qualité ouvert (le panachage est interdit) ,

dans le cas d’une prise en recette sur le site du Prestataire demandée à la commande, information impérative du Service Achat par le Prestataire, de la date de mise à disposition après contrôle par ses soins du produit.

AMC_8.6a Cas de livraison de pièces catalogues

A la demande de Safran, il convient que le Prestataire joigne les éléments suivants :

les définitions techniques pour les parties standards, les produits semi finis et les matériels,

les informations ci-dessous sont à préciser pour les parties spécifiques :

o référence de la partie,

o désignation de la partie,

o nom du Prestataire et site de fabrication,

o le code client (CAGE, NSCM…),

toutes les informations de qualification.

AMC_8.6a Rapport de contrôle outil ou outillage

En présence d’un lot d’outillages ou d’outils, il convient que le Prestataire :

vérifie les caractéristiques sur un seul élément ou sur une quantité représentative (cf NF/ISO-2859) pour un lot important. En cas de non-conformité détectée par le Prestataire, la valeur est alors portée sur le rapport de contrôle ainsi que le numéro de la dérogation correspondante, après soumission à Safran pour décision,

formalise sur le même « rapport de contrôle » les résultats de vérification par le Prestataire et par Safran,

inscrit les données suivantes au rapport :

o la désignation des caractéristiques dimensionnelles et géométriques majeures,

o les valeurs de relevé du Prestataire,

o les valeurs de relevé Safran,

o la sanction de conformité finale.

Documents spécifiques

Il convient que le Prestataire fournisse, le cas échéant, les documents suivants :

le Procès Verbal d'essai établi par un organisme agréé, dans le cas de la fourniture de matériel de levage et de manutention,

la fiche de constitution de l'outillage (français/anglais) listant les éléments non assemblés, suivant terminologie, si applicable,

RESTRICTED




le certificat d’étalonnage ou le constat de vérification pour les outillages de contrôle ou de mesure,

la notice d’utilisation et de maintenance (français/anglais, selon exigences de la commande),

la liste exhaustive des non-conformités déclarées, avec les documents d'acceptation Safran,

le rapport de contrôle,

le certificat d'aptitude à l'emploi,

la notice d'instruction et la note de calcul (pour les études), si demandé par Safran.

Pour les matériels et installations électriques

Fournir un certificat de conformité de l'organisme agréé ayant effectué les vérifications suivant les normes référencées au cahier des charges.

AMC_8.6a (tableau 7)

(*) Précisions quant à la rédaction des certificats libératoires autorisés :

sauf demande spécifique de Safran, la référence à indiquer en case « work order » est le n° de contrat ou commande de Safran,

indiquer dans la case « observations » :

o référence de la documentation approuvée utilisée et si celle-ci est spécifique du client de Safran, mentionner le nom du client,

o statut des AD/CN, SB, ASB. Le Prestataire se doit d’appliquer les AD/CN réclamées à la commande. Si, dans le cadre de son intervention, le prestataire constate qu’une AD/CN est non appliquée sur le produit (ou a un doute sur son application) et non réclamée à la commande, il doit en informer Safran.

Sur le document libératoire (APRS), il mentionne :

- les AD/CN qu’il a lui-même réalisées sur le matériel,

- le libellé « Checked and No AD » ou "AD/CN none" dans le cas où aucune AD/CN n’est applicable.

Il ne s'agit donc pas, pour un atelier, de refaire l'ensemble de l'historique et de la provenance d'un élément, mais bien de préciser les éléments techniques découlant du (ou en relation avec le) dossier de travail et les données d'entretien référencées.

o heures de vol et cycles depuis la mise en service des pièces à durée de vie limitée,

o heures de vol depuis et cycles depuis la dernière révision pour les matériels concernés (équipements),

o référence des dérogations approuvées par l’autorité (en joindre impérativement une copie).

(**) Modèle d’attestation (Non Incident Statement – NIS) :

« Les pièces n’ont pas été obtenues auprès d’une source gouvernementale ou militaire ; elles n’ont pas été soumises à des températures élevées extrêmes ou autres formes de contraintes extrêmes, par exemple panne moteur, incendie ou accident, et que le moteur/équipement dont les pièces ont été démontées a été exploité conformément au manuel d’exploitation civil et n’a pas été soumis à des contraintes extrêmes. »

RESTRICTED




(***) Informations de traçabilité à fournir pour les pièces à durée de vie limitée :

certificat de navigabilité du fabricant pour les pièces neuves incorporées en tant que rechange,

fiche de limite de vie (« Life limit sheet ») signée par le personnel du service Qualité ou enregistrements de la dernière compagnie utilisatrice, portant les informations suivantes :

o nombre effectif d’heures / cycles par type de matériel (moteur/ équipement),

o historique de chaque moteur/équipement, avec le numéro de série, le type moteur et la configuration de vol (moyen courrier, long courrier, …), sur lequel les pièces ont été montées,

preuves que la pièce n’a jamais été en contact avec des pièces non produit et servicees par le détenteur du certificat de production ou ayant subi des réparations non prévues dans le manuel de maintenance.

Précision sur le Certificat Conformité :

Dans le cadre d'une prestation de fabrication locale (« Locally manufactured »), le certificat de conformité matière doit être joint et appelé au certificat de conformité de la prestation.

AMC_8.6d Pour les outillages, il convient que toutes les parties visibles soient exemptes de

rayures, traces de chocs, traces d’épargne résiduelles, souillures, coulures, écaillages, hétérogénéité d’aspect,…

AMC_8.6g Pour les concepteurs de bancs d’essais, dans le dossier de qualification, il

convient notamment de démontrer par le calcul que les incertitudes des chaînes de mesure du banc sont compatibes avec les exigences Safran.

AMC_8.7b En cas de modification de la notification de non conformité, il convient que le

Prestataire établisse une nouvelle édition de la demande ou de la notification, distincte de la première :

soit par un nouveau numéro,

soit par un indice.

Cette nouvelle édition comporte la mention «annule et remplace la demande/notification n° x» en introduction de la case description.

AMC_8.7c et d Si un marquage est nécessaire pour un produit accepté en dérogation, il convient

que le Prestataire mette en œuvre avant livraison du produit l’instruction demandée dans la case décision du formulaire GRF-0015.

AMC_8.7c et d Pour solde du permis de produire, il convient que le Prestataire diffuse à Safran

les éléments suivants :

les numéros individuels ou le nombre de produits par numéro de lot, pour les articles sérialisés, ou,

le nombre d'articles par numéro de série de fabrication ou la date de fabrication, pour les autres produits.

AMC_9.1.1 Il convient que le Prestataire utilise les outils de surveillance et de mesure des

processus proposés par Safran (Guide GRM-0114).

RESTRICTED




AMC_9.1.2b Il convient que le Prestataire :

dispose d’indicateurs de mesure de ses performances pour ses clients contenant, a minima, OQD (On Quality Delivery) mesurée en PPM (Partie Par Million), OTD (On Time Delivery), DOD (Depth Of Delay),

surveille et utilise pour l’évaluation de la satisfaction de Safran, les informations suivantes (liste non exhaustive) :

o la conformité du produit et service,

o le taux de dérogation*,

o la performance de livraison à temps,

o la tenue des calendriers,

o les réclamations du client et les demandes d’actions correctives,

le taux de complétude aux exigences Safran (management, techniques, logistiques, …).


en œuvre les moyens permettant de répondre à nos recommandations ci-après :

intégrer, dans son programme d’audit interne, d’un plan de prélèvement des produits finis afin de s’assurer de l’efficacité des processus de fabrication et de contrôle.

Réalisation des Prélèvements Qualité

réalisés chez lui ou chez Safran par tout organisme extérieur ayant reçu délégation du Prestataire en accord avec la Direction Qualité Safran,

faisant l’objet d’un compte-rendu adressé à Safran.

Activités des Prélèvements Qualité

Les Prélèvements Qualité (PQ) sont réalisés sur des articles prêts à être expédiés à Safran. Le Prestataire assure les activités suivantes :

planifier les PQ en fonction des lois de prélèvements et des prévisions de production; ces informations sont fournies par le Surveillant Qualité en charge du suivi du Prestataire (La constitution des familles d'articles est subordonnée à l'approbation de la Qualité des Achats Safran),

disposer des moyens humains et matériels pour la réalisation des PQ; ces moyens étant différents des moyens de la série. Dans le cas contraire, l'accord de Safran est nécessaire,

établir des gammes de contrôle approuvées par la Qualité des Achats Safran,

réaliser les PQs,

rédiger un rapport de synthèse en y classifiant les défauts relevés (si applicable),

sanctionner le PQ, (un PQ est sanctionné satisfaisant lorsqu' aucune non-conformité n'a été décelée).

Si le PQ est sanctionné non satisfaisant; informer la Qualité des Achats endéans les 48 heures,

en cas de non-conformité, mettre en place les actions correctives nécessaires et s'assurer qu'aucun article présentant les mêmes défauts n'a été livré à Safran,

RESTRICTED




vérifier l'efficacité et la pérennité des actions correctives. En fonction des évènements de non-qualité rencontrés au cours de l'année, Safran se réserve la possibilité de demander au Prestataire la réalisation de PQ non planifiés ainsi qu'une copie des comptes-rendus (rapports).

Note : Une revue des critères d'acceptation, en vue de valider ceux-ci est réalisée entre Safran et son Prestataire. Ce répertoire vise essentiellement les critères sujets à interprétation (visuel, contrôle RX, etc.).

RESTRICTED




AMC LIES AUX METHODOLOGIES

5 Managements des risques chez les prestataires de Safran

5.1 Introduction Ce chapître précise la méthodologie de management par les risques en cohérence avec les exigences en matière de risques spécifiées dans la GRP-0087 « Exigences applicables aux prestataires ».

Il a pour objectifs de :

faciliter l’intégration de la maîtrise des risques dans leur management,

d’obtenir une cohérence de langage et d’éléments de risques pour fluidifier la relation client-prestataire au sein de la supply chain du groupe Safran.

Pour ce faire, il convient que Prestataire mette en œuvre des outils de management des risques appropriés permettant de répondre aux attentes de Safran :

un processus de maîtrise des risques intégré dans le référentiel du Prestataire,

un interlocuteur unique en matière de risques chez le Prestataire,

des échelles d’évaluation des risques définies par le Prestataire lui permettant d’établir sa cartographie des principaux risques,

des revues de risques régulières qui permettent de remonter des risques majeurs à Safran pouvant l’impacter.

Note : La méthodologie n’est pas imposée, si le PrestatairePrestataire utilise une méthodologie structurée telle que préconisée par l’ISO 31000 ou l’EN/AS/JISQ 9134.

5.2 Objet Fournir un cadre permettant de gérer les risques de manière cohérente et contrôlée. Ce chapître propose des dispositions permettant :

d'identifier, d'évaluer et de traiter les risques,

de concevoir et d'exécuter des plans d'action de traitement des risques,

de rendre compte de l'avancement.

5.3 Domaine d’application

Les principes décrits dans le présent chapître peuvent être appliqués à des niveaux différents de l’entreprise et pour tous les processus de l’entreprise.

A chaque niveau d’application, le niveau d’analyse du risque et les acteurs concernés sont différents. Il convient de faire remonter au niveau supérieur uniquement les risques considérés comme « majeur ».

Ci dessous : exemple de domaines d’application.

RESTRICTED




5.4 Définitions Les définitions spécifiques suivantes viennent compléter celles de la GRP-0087 « Exigences applicables aux prestataires ».

Management des Risques

Processus par lequel l'entreprise prend en compte et examine systématiquement les risques liés à ses activités dans le but d'assurer le succès durable de chacune de ses activités et de l'ensemble de son portefeuille d'activités.

Risque Est considéré comme risque toute situation ou circonstance présentant à la

fois une probabilité d’occurrence et une conséquence potentiellement préjudiciable (EN 9100).

Processus Ensemble d’activités corrélées ou interactives qui transforment des éléments

d’entrées en éléments de sorties (norme ISO 9000).

Nota : les éléments d’entrée d’un processus sont généralement les éléments de sorties d’autres processus.

RESTRICTED




Scénario (des scénarii)

Description de l’enchaînement chronologique d’un évènement ou de plusieurs, et de ses/ou leurs conséquences, correspondant à la réalisation d’un risque particulier.

L'impact Estimation sur la base de 5 échelles de l'effet de la réalisation d’un scénario

particulier. L’éventualité Estimation de la probabilité (ou de la fréquence) qu' un scénario particulier se

produise.

la probabilité : Mesure de l'éventualité d'occurrence exprimée par un nombre compris entre 0 et 1.

la fréquence : évaluation de la possibilité de survenance de l'événement redouté fondée sur l'observation statistique d'évènements similaires sur une période significative.

La criticité (ou niveau de risque)

Combinaison entre l’impact et l’éventualité ; c’est à dire une mesure utilisée pour affecter une priorité aux risques.

La maîtrise du risque

Estimation des moyens mis en œuvre, au moment de l’évaluation, pour réduire l’impact ou la survenance d’un scénario, il s’agit également de l’état d’avancement des plans d’actions.

Cartographie des risques

Mode de représentation et de hiérarchisation des risques d’une organisation (activités, processus, entreprise …). Cet outil permet de recenser, de hiérarchiser et de comparer les risques.

Traitement du risque Processus itératif dont on évalue régulièrement les résultats.

Possibilités de traitement d’un risque :

réduction des risques (par des actions de prévention ou de protection),

rétention (surveillance), acceptation,

évitement/ suppression,

transfert/partage.

RESTRICTED




5.5 Description du processus de Management par les risques

La définition du référentiel Prestataire en termes d’impact, de criticité et de mode de traitement est de la responsabilité du top-management de la société sous-traitante.

LES OUTILS ORGANIGRAMME DU PROCESSUS

Techniques d’identification des risques

1- Identification des risques

Nommer un responsable

LES LIVRABLES

Fiche de Risques (ANNEXE A)

Liste des Risques (ANNEXE B )

2- Evaluation des risques

1-Identifier et formaliser le scénario retenu 2-Déterminer l’impact et l’eventualité/probabilité 3-Déterminer le niveau de maîtrise 4-Affecter à chaque risque un propriétaire de risques 5-Cartographier les risques 6-Déterminer l’action de gestion du risque requise 7-Consolider


Cartographie des Risques (ANNEXE F)

Cartographie des plans d’actions (ANNEXE F)

Fiches de Risques actualisées

3- Traitement du risque

1-Déterminer l’approche optimale de traitement du risque Réduire le riques en réduisant

l’impact et/ou l’éventualité Accepter l’impact du riques Eviter le riques en séléectionnant

une approche différente Transférer le risque ailleurs

2-Sélectionner et planifier un traitement du risque approprié

3-Approuver le plan d’action de traitement du riques

4-Exécuter 5-Capitaliser


Plan d’action du traitement du risque

4- Revue des risques

1-Etablir le calendrier de revue des risques

2-Rendre compte individuellement de l’état des différents plan d’action

3-Consolider la vision des risques

4-Clôture du rique 4.1 : Déterminer la raison 4.2 : Approuver


RESTRICTED




5.6 Identification des risques

Réalisation attendue : Fiches de Risques (et/ou liste de risques)

Cette première étape consiste à lister les risques de l’activité, c’est à dire d'identifier l'exposition aux aléas.

Il convient que cette identification soit effectuée de manière systématique afin de s'assurer que toutes les activités importantes ont été listées et que tous les risques attachés à des activités ont été identifiés.

Périmètre de l’analyse Il est important d’identifier le périmètre d’analyse, ce que l’on souhaite traiter pour mieux cibler ses actions. Par exemple : une activité, un processus, un programme, un projet, filiale ou Joint Venture.

Ce périmètre doit inclure l’ensemble de la supply chain (sous-traitance, achats…) et couvrir tous les modes de défaillance (ressources, cycle, localisation, taille de lot, transport, livraison, etc.).

Technique d’identification d’un risque Toutes les activités importantes comportent un grand nombre de sources potentielles de risque. Les risques peuvent être identifiés en sélectionnant les techniques d’identification de risques adaptées à l’examen de ces sources de risques.

Ces techniques comprennent :

le brainstorming,

l’examen des leçons apprises,

la sollicitation de l'opinion d'experts par des entretiens et/ou des questionnaires,

l’analyse de scénarii,

la cartographie des flux du processus et de la chaîne de valeur,

les évaluations de la base industrielle,

les évaluations des prestataires / partenaires,

le benchmarking de l'industrie,

les études métier,

les revues de processus.

Les différents acteurs dans l’identification des risques Les managers :

Ils initient et sont responsables de l’identification des risques, ils coordonnent les différents intervenants et demandent un reporting régulier.

Leurs collaborateurs ou experts :

Ils participent à l’identification des risques, hiérarchisent les informations recueillis et sont en charge des reportings auprès des managers.

RESTRICTED




Risk Manager (interface avec Safran) :

Il assure une fonction de support en animant et structurant la démarche méthodologique, il aide à l’identification des risques à retenir.

Les livrables Les fiches de risques :

Pour chaque risque identifié, il convient de créer une fiche de risque. Un modèle type de fiche est présenté en ANNEXE A. Cette fiche a pour objet de formaliser l’ensemble des informations associées au risque identifié (scénario retenu, causes, type d’impact, évolutions de l’évaluation dans le temps, …), il permet de tracer l’évolution du risque dans le temps.

Il convient de traiter les informations relatives à la gestion des risques avec le niveau de confidentialité adapté.

La liste de risques :

Il s’agit de la liste des risques retenus par le prestataire. Les informations formalisées dans ce document sont beaucoup moins précises que le contenu des fiches de risques. Cette liste permet cependant la hiérarchisation des risques en fonction de leur niveau de criticité. (ANNEXE B).

Nota : sur demande de Safran, le Prestataire mettra à disposition à minima lors des revues Projet/Programme la liste des risques identifiés, et les actions de réduction de ces risques

5.7 Evaluation des risques

Réalisation attendue :

formalisation de l’évaluation du risque dans la fiche de risque appropriée,

hiérarchisation des risques dans les cartographies des risques,

affectation de chaque risque à un responsable ou propriétaire du risque.

L’étape d’évaluation des risques n'est pas une quantification stricto sensu du risque, elle a pour objectif de hiérarchiser les risques entre eux en fonction de leur importance (notion de criticité) et de définir la propriété des risques identifiés.

Cette seconde étape, primordiale, détermine la décision ou non de traiter un risque.

Si quelques règles doivent être édictées pour mener à bien cette étape, elles peuvent être les suivantes : se mettre en situation de scénario improbable, être prospectif, participatif et consensuel.

Identifier et formaliser le scénario retenu Il convient de définir un scénario précis afin de déterminer l’évaluation. Ce scénario est formalisé dans la fiche de risque.

RESTRICTED




Par exemple : Pour un Risque de défaillance prestataire, le scénario retenu pour l’évaluation peut être : Interruption d’activité du Prestataire XX de plus de 2 semaines suite à un incendie dans ses locaux.

L’évaluation du scénario de risque s’effectue selon trois critères : impact, éventualité et maîtrise.

Déterminer l’impact et l’éventualité/probabilité

Les risques sont évalués en fonction de critères d’évaluations : échelles d’impact, échelles d’éventualité d’apparition. L'impact doit être évalué en premier.

L'IMPACT est une valeur comprise entre 1 et 5 conformément aux critères définis par le prestataire. Un exemple d’échelles d’impact est présenté en ANNEXE C.

Il s’agit de déterminer l'impact ou les impacts sous les aspects suivants :

humain,

image/éthique,

clients/partenaires,

savoir faire,

financier,

de chaque risque en supposant qu'il se réalise (conserver l'impact le plus fort) et de l’éventualité (probabilité/fréquence) correspondant à cet impact.

L'évaluation est effectuée sans prendre en compte les solutions de financement du risque en place (assurance…) mais en prenant en compte les éléments de prévention (détection incendie...) et protection (sprinkler…).

L’impact peut être déterminé en répondant à la question suivante : Quel serait l'impact maximum le plus crédible relatif au scénario ?

Ensuite la fréquence associée à cet impact peut être évaluée en répondant à la question suivante :

Quelle est la probabilité que cet impact maximum se réalise ?

L’EVENTUALITE est une valeur comprise entre 1 et 4 conformément aux critères définis par le prestataire. Un exemple d’échelles d’éventualité d’apparition est présenté en ANNEXE D.

Les niveaux d’impact et d’éventualité retenus permettent de réaliser une hiérarchisation des risques.

RESTRICTED




La cartographie des risques associe un niveau de risque à chaque risque comme suit :

Zone de risque extrême - secteur rouge de la cartographie des risques

Zone de risque significatif - secteur orange de la cartographie des risques

Zone de risque faible - secteur vert de la cartographie des risques

Déterminer le niveau de maîtrise Il convient maintenant d’évaluer le niveau de maîtrise du risque, c’est à dire de caractériser le degré d’avancement des plans d’actions destinés à réduire l’impact et/ou l’occurrence des risques. Un exemple d’échelle de maîtrise du risque est présenté en ANNEXE E.

Affecter chaque risque à un proriétaire de risques Pour chacun des risques identifiés et évalués, il convient de désigner un propriétaire du risque, interne à l’activité, qualifié dans la connaissance du risque et ayant les moyens de mettre (ou bien de faire mettre, via un pilote d’action) en œuvre les actions de traitement nécessaire.

Cartographier les risques L’évaluation des risques est synthétisée dans une première cartographie des risques Impact / Eventualité, permettant de déterminer le niveau de criticité du risque. (ou niveau de risque)

Catastrophique

Critique

Significatif

Limité

Faible

Très

Faible Forte Moyenne

RESTRICTED




La Criticité (ou niveau de risque) est une mesure utilisée pour hiérarchiser les risques associés à une activité ou un processus.

Puis le risque est ensuite cartographié en fonction de son niveau de maîtrise.

Un exemple de cartographie des risques et cartographie de plans d’actions est présenté en ANNEXE Fou G.

Déterminer l’action de gestion du risque requise

En fonction du niveau du risque et de son niveau de maîtrise, il convient de mettre en place des actions de réduction de l’impact ou de l’éventualité du risque.

Par exemple : Fiche de risque Incendie

Scénario retenu pour l’évaluation : Déclaration d’un incendie de la zone de stockage du site de Valence

L’installation d’un système de sprinklage permettra de réduire l’impact en évitant que le feu se répande dans toute l’usine.

A contrario, une maintenance régulière des systèmes électriques permettra de réduire l’éventualité de survenance du risque

5.8 Traitement des risques

Réalisation attendue : Plans d'actions de traitement des risques

Le traitement des risques est l'activité associée au choix et à la mise en œuvre de mesures destinées à réduire le risque et, le cas échéant, à le financer.

L’étape de "Traitement des risques" débute par l’identification des options de traitement du risque puis par une évaluation des options de traitements identifiées afin de choisir la plus pertinente et enfin la mise en œuvre des options décidées.

Identification des options de traitement du risque Pour chaque risque identifié, le propriétaire de risques élabore en concertation avec les personnes concernées les différentes possibilités de traitement du risque.

On compte cinq approches génériques de traitement du risque, à savoir :

accepter : accepter l'impact et l’éventualité du risque, avec surveillance fréquente pour déterminer si le risque apparaît effectivement, et vérifier que l'impact est tel qu'il a été prédit si le risque se réalise.

éviter : développer une stratégie pour prévenir l’éventualité et/ou l'impact de la réalisation du risque en sélectionnant une approche différente. Cette technique peut être adoptée lorsqu'il existe plusieurs options. De nouveaux risques sont donc à identifier, à évaluer et à traiter.

supprimer : développer une stratégie permettant d'éliminer le risque.

réduire : développer une stratégie permettant de diminuer la criticité du risque, en réduisant la sévérité de son impact, son éventualité ou à la fois l'impact et l’éventualité.

RESTRICTED




transférer ou partager : développer une stratégie permettant de déplacer le risque ; par exemple sur une autre exigence ou de partager les effets de la survenance du risque. (Clients, Prestataires, partenaires…).

Mise en œuvre des plans de traitement du risque

Pour chaque risque ayant un plan de traitement défini, le propriétaire du risque est en charge de la mise en œuvre et de la gestion de l'exécution des plans d'action. Il est recommandé que les informations de traitement du risque soient systématiquement associées à la fiche de risque.

L'approbation des plans de traitement du risque doit impérativement comprendre l'approbation des ressources requises par ces plans.

Nota : En règle générale, les actions de réduction d'un risque entraînent des impacts sur d'autres risques. Par exemple, le transfert d'une activité potentiellement dangereuse ou polluante à un tiers plus qualifié est une mesure de gestion du risque d'accident qui va générer un risque de sous-traitance (retard, défaillance qualité...). La mise en œuvre de plans d'action doit être accompagnée d'une identification des risques associés.

Capitalisation des connaissances sur les risques Le management des risques est associé à la mise en place d’une documentation rigoureuse pour l’amélioration continue des actions de maîtrise des risques, l’enrichissement des connaissances sur les risques (remise à jour des scénarii des risques et des leçons à retenir).

Il s’agit d’une étape de traçabilité des risques rencontrés, des actions engagées et des résultats obtenus ainsi qu’un transfert des compétences et des savoir-faire acquis pour les projets ultérieurs.

L’attention est attirée sur le caractère confidentiel de ces renseignements.

5.9 Revue des risques

Réalisation attendue : Calendrier de revue des risques, Etat des plans d'action de traitement des risques

Le revue des risques est l'activité qui permet d'assurer que tous les acteurs ont en temps utile une vision correcte de l'état des risques.

Il convient que l'identification de risques nouveaux fasse l'objet d'un point inscrit à l'ordre du jour.

Calendrier de revue des risques

Il convient qu’un calendrier de revue des risques soit élaboré en prenant en compte les éventuelles exigences de revues spécifiques à un client, ou des revues spécifiques conclues avec des prestataires stratégiques, ou autres parties prenantes.

Revue de risques

Il convient qu’une revue de risque ait lieu à intervalles réguliers et conformément au calendrier de revue des risques. L'objet principal d'une telle revue est de

RESTRICTED




déterminer l'état des risques existants et de leurs actions de traitement associées. Toutefois, l'identification de risques nouveaux doit être l’un des points inscrits à l'ordre du jour de ces revues.

La périodicité de revue dépend de la nature de l'activité ou du processus. Elle varie également en fonction de la sévérité des risques déjà identifiés, il est recommandé au démarrage du processus une actualisation trimestrielle des risques. Ces revues de risques peuvent s’intégrer dans de réunion de management périodique. L’objectif est de disposer de suffisamment de temps pour procéder à une revue complète du risque et de l’efficacité des options de traitement.

Les différents acteurs dans la revue des risques Il convient que la revue des risques implique :

tous les acteurs engagés dans l'activité ou le processus : des représentants des autres départements fonctionnels, selon besoin, des représentants du client et/ou des Prestataires, le cas échéant.

le propriétaire de risque

Pour chaque risque identifié, il convient que son propriétaire de risque présente une visibilité sur l'état d’avancement des plans d’action et de leur efficacité. Pour cela, il convient de mettre à jour systématiquement la fiche de risque .

Acceptation des risques Les propriétaires de risque acceptent le risque une fois atteinte son évaluation cible en terme d'impact, d'éventualité et/ou de maîtrise. Ces risques acceptés font l’objet d’une surveillance et également d’une revue régulière.

Fermeture des risques

Il convient que la fermeture du risque fasse l’objet d’une demande formalisée de la part du propriétaire de risque.

Remontée des risques vers Safran

Il convient de remonter les risques majeurs pouvant impacter Safran, leur plan de traitement associés ainsi que leur niveau de maîtrise.

La périodicité de remontée de ces indicateurs est définie avec le client Safran.

RESTRICTED




5.10 ANNEXE A Exemple de fiche de risque

RESTRICTED




5.11 ANNEXE B Exemple de liste de risques

Nom de l'activité : Responsable de l’activité :

Numéro d'édition :

Date d'édition :

Date de la dernière revue :

Date de la prochaine revue :

Notes:

Ré

f. d

u r

isq

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Niv

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cit

é

Intitulé du risque Propriétaire du risque

Imp

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Év

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tua

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Niv

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aît

ris

e

Typ

e d

e t

rait

em

en

t

RESTRICTED




5.12 ANNEXE C EXEMPLE D’ECHELLES D’IMPACTS

ANNEXE C EXEMPLE D’ECHELLES D’IMPACTS

5 Catastrop

hique

4 Critique

3

Significatif

2

Limité

Critère à définir

Humain Image Ethique Clients / Partenaires Savoir faire

.

1

Faible

La définition du référentiel prestataire en terme d’impact, est de la responsabilité du top-management de la société sous-traitante.

RESTRICTED




5.13 ANNEXE D EXEMPLE D’ECHELLE D’EVENTUALITE D’APPARITION DU RISQUE

Echelle de FREQUENCE du scénario

1 TRES FAIBLE 2 FAIBLE 4 FORTE 3 MOYENNE

> 20 ans 5 à 20 ans 1 à 5 ans < 1 an

Echelle de PROBABILITE du scénario

1 TRES FAIBLE 2 FAIBLE 4 FORTE 3 MOYENNE

< 1/1000 1/1000 < < 1/100 1/100 < < 1/10 > 1/10

RESTRICTED




5.14 ANNEXE E EXEMPLE DE MAITRISE DE GESTION DU RISQUE

4 3 2 1

MAXIMUM ELEVE PARTIEL FAIBLE

connaissance du risque

La description et l'évaluation du

risque et de ses scénarios sont

revues à une fréquence appropriée

La description et l'évaluation du

risque et de ses scénarios sont

revues à une fréquence appropriée

Le risque et ses scénarios sont

décrits et évalués.

La connaissance du risque est

informelle ou partielle

traitement du risque

Le plan de traitement est tenu à jour.

L'avancement des actions est revu à

une fréquence appropriée et est

conforme aux objectifs.

Le plan de traitement est tenu à jour.

L'avancement des actions est revu à

une fréquence appropriée et est

globalement conforme aux objectifs.

Un plan de traitement est en cours de

définition ou est finalisé.

(responsabilités et délais définis,…)

efficacité du traitementL'évolution du risque est conforme

aux objectifs

Un objectif de positionnement du

risque dans la cartographie après

traitement est défini ; l'adéquation du

plan de traitement avec cet objectif

est vérifiée

pérennisation

Le résultat des actions menées est

pérennisé (procédures, référentiel

qualité, audit interne, …)

Un niveau est atteint lorsque tous les critères associés sont remplis

RESTRICTED




5.15 ANNEXE F EXEMPLE DE CARTOGRAPHIE DES RISQUES ET DE PLANS D’ACTIONS

NIVEAU DE MAÎTRISE

NIVEAU DU RISQUE

2

1

3

MAXIMUM ELEVÉ FAIBLE PARTIEL

+ -

RESTRICTED




5.16 ANNEXE G EXEMPLE DE CARTOGRAPIHE DES RISQUES – IMPACT FREQUENCE/MAITRISE

RESTRICTED




6 Règles de conservations des enregistrements qualité

6.1 Introduction Ce chapître définit les règles de conservation applicables aux prestataires pour les enregistrements définis dans le présent document.

Périmètre d’application : Les partenaires, coopérants et prestataires des sociétés de Safran, ainsi que de leurs sous-contractants.

Ce formulaire peut être communiqué aux tiers contractants à l’occasion d’une contractualisation, en cours ou à venir, après prise en compte et signature de l’Accord de confidentialité.

Toutes les exigences sont applicables pour les documents déjà conservés et à venir.

6.2 Dispositions à prendre

Il convient que le Prestataire :

dispose d’un système fiable avec un calendrier défini pour la sauvegarde de ses enregistrements,

prenne en compte dans son plan de surveillance de ses systèmes d’information la lisibilité des enregistrements,

pour la sauvegarde de données, le Prestataire recherche la certification IT/IS ou fasse appel à des sociétés de service certifiées IT/IS.

Dans le cas de la conservation des films radiographiques, le Prestataire se reporte aux recommandations de la norme ISO18911.

6.3 Système de gestion

Le système de gestion des enregistrements du Prestataire garantit que :

les enregistrements ont une référence unique qui leur est propre et qui est non modifiable,

chaque enregistrement ou échantillon doit être dûment identifié et repéré de façon à pouvoir le relier au produit et service concerné,

la traçabilité des enregistrements est prise en compte dès leur création,

les enregistrements sont revus et approuvés par les personnes autorisées avant diffusion,

les enregistrements applicables comportent impérativement l’identification des personnes à l’origine de la décision d’applicabilité de l’enregistrement,

la diffusion porte sur des enregistrements approuvés.

RESTRICTED




6.4 Durées de conservation des documents selon leur typologie

Le Prestataire applique les règles de conservation indiquées ci-dessous pour les typologies de documents suivantes :

RESTRICTED




Typologie de document Durée de conservation Conception Production Maintenance

Documents relatifs aux inspections et essais et Enregistrements (*: voir 11.5) de

la preuve de la conformité aux critères d'acceptation du produit

50 ans à compter de la date du document, une durée dérogatoire pouvant être envisagée et actée dans le PAQS

suivant le cas (criticité de pièce ou de procédés de fabrication)

x x

Plan d'assurance Qualité Safran (PAQS) 6 ans à compter de la date du document x x x

Dossier de justification de la définition (DJD) et Enregistrements(*: voir 11.5)

relatifs à la conception et au développement

50 ans à compter de la date du document x

Rapport relatif à des pannes, mauvais fonctionnements et défauts


Dossier de formation 15 ans à compter de la date du document x x x

Dossier de fabrication et de contrôle (DFC), Données techniques approuvées

50 ans à compter de la date du document x x

Documents relatifs aux inspections et essais et Enregistrements (*: voir 11.5) de

la preuve de la conformité aux critères d'acceptation du produit


Dossier de validation industrielle (DVI) 50 ans à compter de la date du document x

Dossier de définition (DD) / Définition technique particulière / Définition de type


Documents relatifs à des non-conformités relatives au produit


RESTRICTED





Données techniques approuvées 15 ans à compter de la date du document x

Rapport d'audit, de vérification, d'événements


Documents relatifs à des non-conformités relatives au produit


Rapport d'audit, de vérification, d'événements


Component Maintenance Manual (CMM) 15 ans à compter de la date du document x

Maintenance Planning Document (MPD) [Prestataire agréé Part 145]


Ordres de travaux 15 ans à compter de la date du document x

Solution de réparation / modification validée (Service Bulletin - SB), documents

de dérogation approuvés (TVR, CDR, DSR, etc.)


Détails des travaux d'entretien effectués 15 ans à compter de la date du document x

Dossier de validation entretien (DVE) 15 ans à compter de la date du document x

Liste des pièces changées 15 ans à compter de la date du document x

Formulaire d'approbation pour remise en service (EASA Form 1, FAA Form 8130-3,

TCCA Form 1) [Prestataire agréé Part 145]


Enregistrements relatifs à l'étalonnage 15 ans à compter de la date du document x

RESTRICTED





Enregistrements relatifs aux équipements de contrôle, de mesures et d'essais


Plan qualité Entretien 15 ans à compter de la date du document x

Documents relatifs à la qualification du Personnel


Commandes clients (commande initiale) 15 ans à compter de la date du document x x

Proposition en cas d'écart par rapport à la commande ou au devis initial (avenant à

la commande) 15 ans à compter de la date du document x x

Enregistrements relatifs à l'étalonnage 6 ans à compter de la date du document x

Compte-rendu d'événement détecté en maintenance (French form AC134c)

[Prestataire agréé Part 145] 50 ans à compter de la date du document x

Déclaration de pièces suspectées non approuvées (EASA Formulaire AC-131,

FAA Form 8120-11, TCCA Form 24-0038) [Prestataire agréé Part 145]


Liste du personnel qualifié avec son champ d'intervention


Déclaration de conformité 50 ans à compter de la date du document x x x

RESTRICTED





[Procédés spéciaux] Notification d'une alerte Qualité, Matrice de compétences des opérateurs, Matrice de conformité

aux exigences Safran, Procès-verbaux de vérification / étalonnage des

équipements, Résultat d'analyse des écarts et preuve du traitement des écarts, Résultats des contrôles et essais réalisés

sur les ingrédients de base ou les ingrédients composés, Résultats des

essais et mesures réalisés sur l'installation, Certificat de qualification, Actions correctives, Rapport d'audit, Rapports de vérification périodique,

Référentiel(s) technique(s), Résultats d'analyse du prestataire sur l'impact sur

pièces fabriquées (livrées ou non) de Safran, Résultats d'analyse des écarts

identifiés par PRI Nadcap

50 ans à compter de la date du document x x x

Certificat de conformité des produit et services achetés


Dérogation 50 ans à compter de la date du document x x x

Enregistrements relatifs à la validité des résultats de mesure


Documents relatifs aux propositions d'actions correctives appropriées et/ou

inspections exigées 6 ans à compter de la date du document x x x

Plan d'actions 6 ans à compter de la date du document x x x

RESTRICTED





Documents relatifs à des non-conformités du système Qualité


Rapport de surveillance des prestataires du Prestataire


Enregistrements de l'identification unique du produit


Rapport de visite / rapport d'audit ou de surveillance :

Cas 1 - audit Safran chez le prestataire Cas 2 - audit prestataire chez ses

soustraitants


RESTRICTED




6.5 Enregistrements à conserver selon le type d’échantillon matière

Le Prestataire conserve les enregistrements ci-dessous en fonction du type d’échantillon matière ci-dessous :

Type d’échantillons de matière

Enregistrements à conserver

Pièce de forge ou de fonderie

Dissection de validation industrielle et dissections périodiques : les coupes micrographiques demandées dans le programme de validation et dans la spécification technique.

Si la définition technique ou le contrat demande la réalisation d'examens métallurgiques sur anneau attenant en production : une coupe de 50 mm mini (ou une demi-pièce quand il n'y a pas d'anneau attenant) au même état de traitement thermique que la pièce telle qu'elle est livrée par le Prestataire.

Matière pour forge

Si des éléments ci-dessous sont demandés au titre de la validation industrielle :

o les coupes micrographiques,

o plaquettes macrographiques,

o un lopin permettant de caractériser l'article (60 mm en tête de coulée),

o le barreau magnétoscopique pour les alliages ferromagnétiques.

Si des éléments ci-dessous sont demandés par la définition technique ou par le contrat en production :

o les coupes micrographiques,

o les plaquettes macrographiques,

o le barreau magnétoscopique pour les alliages ferromagnétiques.

Matière pour refusion

Si cet élément est demandé au titre de la validation industrielle : le pion d'analyse.

Si cet élément est demandé au titre de la production : le pion d'analyse.

6.6 Enregistrements à conserver pour les outillages

Le Prestataire conserve les enregistrements ci-dessous :

MATIÈRE

Les certificats d'analyses chimiques et les caractéristiques mécaniques pour les matières devant subir un traitement thermique.

DIMENSIONNEL

Les certificats mentionnant :

la température ambiante au moment des Relevés de Mesure,

les relevés de profil en précisant le référentiel (points positionnés dans le référentiel de définition),

les relevés de toutes les cotes encadrées,

les relevés des cotes dont la tolérance est inférieure ou égale à 0,1 mm,

RESTRICTED




les relevés des tolérances géométriques (NF E04-552).

Toutes les cotes repérées en définition comme devant faire l’objet d’un relevé de mesure spécifique.

SOUDURE

Suivant les différents types de soudures exigées en définition, il est fourni :

un certificat de contrôle par ressuage,

et/ou un certificat de radiographie,

et/ou un certificat de contrôle précisant le type de soudage utilisé,

et/ou un certificat de détente (stabilisation avec diagramme).

PROTECTION DE SURFACE

Tout produit et service concerné par des opérations de traitement de surface fait l'objet d'un certificat de contrôle précisant, si la définition l'exige, les épaisseurs de protection et les essais associés aux différents types de protection.

MONTABILITÉ

Dans le cas des outillages en plusieurs parties, le contractant tient à disposition de Safran un certificat de contrôle attestant de l'essai de montabilité et démontabilité des éléments de l'outillage après protection.

ESSAIS

Les cotes d’interface doivent être mesurées et enregistrées après essais.

RESTRICTED




7 Elaboration d’un plan de Continuité d’Activité (PCA)

7.1 Contexte La démarche Plan de Continuité d’Activité [PCA] est un moyen de limiter l’impact du risque d’indisponibilité partielle ou totale de l’environnement de travail habituel de l’entreprise.

La finalité d’un PCA est :

- de garantir une certaine continuité des opérations essentielles de l’entreprise dans un environnement perturbé par un sinistre majeur,

- de permettre un retour à des conditions normales d'opération (satisfaction des engagements de la société vis-à-vis des parties prenantes, clients, partenaires…) dans un délai le plus court possible.

Un plan de continuité d’activité est à mettre en place par le prestataire, ainsi que par sa supply chain si applicable. Cette démarche est à réaliser en complément du chapitre 5 du présent GRM intitulé « Management des risques chez les prestataires de Safran ». Il est à noter qu’une norme de référence existe sur le sujet, qui est l’ISO22301. Il convient que le prestataire mette en œuvre a minima les étapes suivantes afin de construire un PCA efficace.

RESTRICTED




7.2 Etape 1

Identification des risques entraînant l’indisponibilité de l’environnement de travail

Il convient que le prestataire :

- liste les scénarios d’indisponibilité de l’environnement de travail,

- liste les activités liées à chaque scénario.

Liste non exhaustive d’exemples de situations d’indisponibilité :

- Catastrophes environnementales : tornade, ouragan, inondation, tempête de neige, sécheresse, tremblement de terre, foudre, feu, affaissement et glissement de terrain, conditions givrantes, pollution environnementale, pandémie, impossibilité d’accès à des sites / zones géographiques…

- Acte de terrorisme, de sabotage, de guerre, vol, incendie volontaire,

grève…

- Panne de courant électrique, perte d’approvisionnement en gaz, eau, carburant, communication, rupture de la chaîne d’approvisionnement matière / composants…

- Panne d’alimentation électrique interne, d’air conditionné, de ligne de

production, d’équipement informatique…

- Attaque informatique, perte de données/d’enregistrements, divulgation de données sensibles, défaillance du système d’information…

- Acte de violence, perturbation des moyens de transports, risque du

voisinage, règlements sur la santé et la sécurité, cohésion sociale, fusion & acquisition, publicité négative, problèmes légaux, embargos, nationalisation des actifs, événements géopolitiques…

7.3 Etape 2 Analyse de l’impact Business de l’interruption d’une activité

Il convient que le prestataire :

- evalue les impacts de l’arrêt de chaque activité, - identifie l’existence de mesures de prévention / moyens de protection, - identifie l’existence de solutions alternatives déjà en place et/ou

facilement accessible , - identifie ensuite les écarts, et les activités et ressources critiques à couvrir

par un PCA.

RESTRICTED




7.4 Etape 3 Elaboration des options de continuité

Il convient que le prestataire conçoive les dispositifs du PCA, à savoir quels sont les moyens de :

- précaution (stock de sécurité, duplication de moyens …) , - continuité d’activité en situation dégradée, - reprise d’activité.

Il convient que le prestataire définisse également la structure de management de crise à mettre en place, à savoir :

- constitution d’une équipe de gestion de crise, - rôles de chacun, - modes de communication vers le client impacté.

Exemples non exhaustifs de dispositifs de continuité d’activités : Matière Constitution de stocks déportés. Qualification de matières alternatives. …… Capacité Capacités / process / moyens alternatifs utilisables. Constitution de stocks. Redondance de capacité ou de moyen. Transfert de la charge. Location ou achat de capacité. Arrangement avec un partenaire ou un prestataire. Arrangement / mutualisation avec une autre organisation. Solutions de repli internes. Recours à la sous-traitance. …….

Process Aménagement ou agencement des moyens ou de l’infrastructure existants pour réduire l’impact du sinistre (cloisonnement, séparation…). Reconception des moyens matériels existants pour réduire l’impact d’un sinistre Délocalisation/Relocalisation temporaire des moyens matériels. ……

Personnel Gestion / réaffectation des ressources humaines. Besoin de personnel supplémentaire, de compétences spécifiques. …..

Télécommunication Ressources et moyens pour rétablir la communication interne et externe (ex : contrat avec opérateurs de téléphone). Conception robuste du réseau de communication (ex : redondance). ……..

RESTRICTED




Système d’Information Système de secours ou de remplacement (SI, logiciel, hardware). Organisation du stockage et des sauvegardes. Modalité de récupération des sauvegardes. ………

Energie Source d’alimentation électrique. Définition des actions de retour à la normale Le plan de continuité est complété par une description des modalités de retour à la normale réintégrant l’historique de la période dégradée (données) = Plan de reprise. Ce plan s’applique après l’apparition de l’événement redouté. Il consiste à rétablir les activités permettant une production au moins équivalente à celle avant sinistre et doivent intégrer le plan de rattrapage des retards éventuels. L’objectif de ce plan est de remettre à disposition les ressources névralgiques ayant été rendues indisponibles et d’organiser la transition du mode dégradé vers la situation normale. Plus particulièrement il convient de donner les principes de gestion de cette opération de retour :

- afin de rétablir la disponibilité de moyen, quelles sont les actions à mener pour recouvrer une situation normale de fonctionnement ?

- comment mettre en oeuvre ces actions ? Quels sont les moyens ou outils utiles et spécifiques au dispositif de retour à la normale ?

- qui est responsable ? Qui participe en interne et en externe ?

7.5 Etape 4 Implémentation des PCA, formalisation & tests

Il convient que le prestataire : - documente et mette en œuvre les PCA: description du plan d’action à

mener en cas de sinistre (les étapes chronologiques, les acteurs, les délais de mise en œuvre,…),

- forme les différents acteurs.

7.6 Etape 5 Maintien des PCA en conditions opérationnelles

Il convient que le prestataire : - vérifie l’adéquation du PCA suite aux évolutions (en relation avec la

cartographie des risques ; contexte humain, légal, technique, nouveaux contrats, nouvelles productions, etc), et mette à jour la documentation associée,

- intègre les retours d’expérience (internes ou provenant des clients), - forme et sensibilise les nouveaux acteurs.

RESTRICTED




8 Mise en place de L’auto contrôle par les prestataires de Safran

8.1 Introduction Ce chapitre est applicable à tous les prestataires mettant en œuvre

de l’autocontrôle pour la fabrication de produits destinés à Safran.

Il permet de :

définir les exigences minimales pour le déploiement de l’autocontrôle,

donner quelques bonnes pratiques dans la mise en œuvre afin de :

o assurer la maîtrise des processus de production et de contrôle,

o détecter les non-conformités où elles sont générées,

o responsabiliser l'ensemble des opérateurs aux activités de contrôle en ne mesurant qu’une fois.

Remarques :

l’auto-contrôle par un opérateur peut porter sur des caractéristiques finies qui ne font pas l’objet d’un contrôle ou inspection postérieur par un contrôleur ou inspecteur qualifié,

la maîtrise des conditions de passage d’opérations en auto-contrôle est donc essentielle afin d’apporter la garantie de la conformité finale des articles.

8.2 Termes et Définitions

Les termes utilisés sont définis par les normes ISO 9000, EN/AS/JISQ 9100 et EN/AS/JISQ 9120.

Des termes complémentaires sont définis dans le GRM-0037.

Définitions spécifiques à cette procédure :

Auto-contrôle ou Contrôle intégré ou Self-inspection

Contrôle ou inspection par l’opérateur du travail qu’il

accomplit, répondant à des règles spécifiées portant sur :

le processus d’habilitation des opérateurs,

la description des activités dans son domaine d’habilitation,

la surveillance de la démarche. Certification Reconnaissance de l’aptitude d’un opérateur à exercer

les compétences techniques et qualité requises pour une

exécution correcte des tâches confiées (formations,

expériences….). Opérateur certifié Opérateur ayant reçu délégation de la direction Qualité

afin de contrôler lui-même les caractéristiques d'un

article générées par une opération de production

(en appliquant un ou plusieurs types de contrôle :

dimensionnels, visuels, empreintes…)

RESTRICTED




8.3 Synoptique de déploiement

Le Prestataire mettant en œuvre de l’auto-contrôle ne peut le faire qu’en démontrant la maîtrise de son processus de reconnaissance des opérateurs en auto-contrôle.

Safran préconise pour le déploiement de l’auto-contrôle de dérouler un processus adressant au minimum les étapes ci-dessous :

Procédure d’auto-contrôle

Mise en place de l’auto-contrôle

Certification des opérateurs

Identification en gamme des opérations

d’auto-contrôle

Processus de fabrication validé

Surveillance du

processus

d’auto-contrôle

Identification du personnel à qualifier

Formation des opérateurs à

l’auto-contrôle

RESTRICTED




8.4 Règles de déploiement

Exigences minimales Bonnes pratiques Produit et service de l’activité

Réalisation d’une procédure sur l’auto-contrôle

critère de choix des opérateurs,

contenu des formations adaptées aux types de contrôle à réaliser,

critères sur :

- habilitation du personnel,

- les opérateurs d’autocontrôle.

processus de fabrication stabilisé,

suivi, gestion et surveillance des certifications (un dossier individuel par opérateur),

détection et traitement des anomalies,

critères de suspension de la certification,

surveillance de l’auto-contôle.

la sanction finale du produit reste de la responsabilité de la Qualité,

cas de retrait de l’habilitation:

- changement de périmètre,

- erreur de mesure,

- non-détection d’anomalie,

- non-respect des instructions de contrôle,

- surveillance non satisfaisante.

procédure d’auto-contrôle

Identification du personnel à qualifier

expérience reconnue dans le domaine et sur le poste

aptitude à :

- contrôler selon les types de contrôle identifiés,

- déceler des anomalies,

- vérifier la validité des moyens et les utiliser,

- renseigner des documents.

concertation entre la production et la qualité sur le choix.

liste de personnes à qualifier.

Formation des opérateurs

mise en situation sur des cas réels.

tutorat par le secteur assurance qualité.

formation portant sur les principes de l’assurance Qualité et sur les types de contrôle à réaliser

RESTRICTED




Identification des opérations

la gamme de fabrication doit être réalisée dans cette optique, c’est-à-dire préciser la nature et le contenu des opérations de contrôle.

mise en place d’un repère dans la gamme.

identification des caractéristiques à contrôler dans la gamme des opérations en autocontrôle,

identification de l’autocontrôle dans le plan sur surveillance du dossier de validation industrielle

Certification des opérateurs

évaluation des connaissances,

corrélation au poste de travail des résultats sur la mise en situation (7 cas minimum, avec écart de corrélation inférieur à 25%),

acuité visuelle satisfaisante,

obtention d’une marque ou d’un tampon personnel,

attestation avec domaine de certification.

critère minimal à définir,

consigner les résultats et l’habilitation dans un dossier qualité.

liste des opérateurs certifiés.

Processus stabilisé de l’auto-contrôle

documents d’enregistrement des résultats d’autocontrôle et les résultats sur pièce finie démontrée,

outillages et moyens validés.

les cartes de contrôle sont fortement préconisées.

arrêt de l’autocontrôle si modification de gamme.

dossier de validation industrielle approuvé.

Surveillance de l’auto-contrôle

mise en place d’un guide de surveillance,

gestion d’indicateurs (avancement et efficacité du processus de l’auto-contrôle).

programme de surveillance semestriel portant sur : - produit, process et instruction de travail, - corrélation satisfaisante,

- environnement du poste de travail,

- déclaration des non-conformités

RESTRICTED




9 Maitrise des prestataires non performants

9.1 Introduction Ce chapitre a pour objectif de décrire les différentes mesures applicables afin de permettre un retour rapide au niveau de performances requis de la part du prestataire.

Le processus s’applique dès le premier constat d’un niveau de performance non conforme aux spécifications.

Chaque étape du processus est déclenchée par différents acteurs de la relation prestataires, en fonction du niveau d’action. Afin d’assurer le succès de cette démarche, il est important d’obtenir l’implication du management du prestataire dès que nécessaire.

Les mesures doivent être progressives et graduelles.

Les basculements entre les différentes étapes du processus doivent être expliqués et formalisés clairement au prestataire suivant les critères de performance en vigueur dans les sociétés du Groupe.

RESTRICTED




9.2 Synoptique

RESTRICTED




9.3 Niveaux

9.3.1 Niveau 1 : Traitement Nominal

Objectif :

Traitement nominal qualité et délai de la performance du prestataire par les acteurs de la relation Prestataire.

Acteur Safran :

Le correspondant assurance qualité ou logistique.

Conditions d’entrée :

Evénement de non qualité sur produit et service livré par le prestataire ou retard de livraison significatif.

Actions réalisées :

tri ou retouche sur site Safran à la charge du prestataire sur stock déjà livré,

retour des lots suspects,

8D,

imputation des coûts induits ou pénalités de retard,

envoi à Safran des preuves de l’efficience des actions DPRV.

9.3.2 Niveau 2 : Suivi Renforcé

Objectif :

faire constater au prestataire que ses mesures sont inefficaces, ou de détecter une cause externe ayant pu générer la non performance (exemple : transport, stockage,…),

identifier les causes de défaillance du plan d’actions initial,

corriger le plan d’actions,

protéger Safran et ses Clients.

Acteur Safran

Le correspondant assurance qualité ou logistique.

Conditions d’entrée : Récurrence des défauts – inefficacité des actions :

recommandation : quand c’est possible, définir des conditions d’entrée chiffrées et les communiquer à tous les prestataires,

exemple 1 : passage en suivi renforcé sur une référence dès récurrence d’un défaut,

exemple 2 : défaut exporté chez un client Safran,

exemple 3 : retards répétitifs.


contrôle sur site Safran de toutes les livraisons à la charge du Prestataire,

possibilité de contrôle à une passe ou à deux passes (tri par échantillonnage puis 100% si un défaut détecté),

analyse commune 8D,

utilisation possible d’une tierce partie,

la mise en place d’une check-list de contrôle avant libération sur la base du formulaire GRF-0106.

Conditions de sortie :

elles doivent être définies dès le début de la démarche,

RESTRICTED




elles doivent être chiffrées.

Exemple : retour au niveau nominal après 5 lots consécutifs bons.

9.3.3 Niveau 3 : Sécurisation tierce partie

Objectif

La mise en place d’une « Sécurisation tierce partie » est une mesure de protection des approvisionnements de Safran.

Acteur Safran

Les Achats de la société Safran impactée.

Conditions d’entrée

Constat d’incapacité du prestataire à mettre en place des actions conservatoires et correctives efficaces.


convocation par les Achats du management du prestataire,

utilisation d’une tierce partie pour cette prestation à la charge du Prestataire.

Conditions de sortie

Efficacité des actions correctives.

9.3.4 Niveau 4 : Liste Rouge

Objectif

Pression commerciale sur le Prestataire.

Acteur Safran

La direction des Achats Safran.

Conditions d’entrée : inefficacité des actions conservatoires

Manque d’implication du management du Prestataire.


la présence d’un Prestataire sur cette liste interdit toute nouvelle consultation par une société du groupe Safran,

information des autres sociétés du Groupe et de la base OASIS.

Conditions de sortie :

efficacité des actions conservatoires et correctives,

recouvrement des coûts facturés par Safran,

accord de toutes les sociétés du Groupe (décision CAG).

RESTRICTED




10 Revues de performance prestataire

10.1 Introduction Dans le cadre de la gestion de son panel de Prestataires, Safran organise périodiquement (environ une fois par an) des Revues de Performance avec ses Prestataires. Ces Revues se font sous l’autorité et la responsabilité de l’Acheteur Safran en présence de la Direction du Prestataire.

Participants :

pour Safran: dans le cadre des Revues Groupe, les achats, la qualité, la logistique.,

pour le Prestataire : les représentants des fonctions Commerciale, Qualité, Achats, Logistique, Production et Technique.

Les objectifs de cette Revue sont :

d’échanger avec les Prestataires sur leurs résultats de performance opérationnelle,

de comparer ces résultats aux attentes de Safran,

de valider les objectifs et les plans d’action nécessaires à l’atteinte de ces objectifs.

C’est au cours de cette Revue que Safran restitue ses éléments de cotation et présente au Prestataire les perspectives du Groupe le concernant.

Ce chapitre définit les principes et les objectifs des revues de performance organisées entre les prestataires et les sociétés du groupe Safran ci-après dénommées « Safran ».


Ce chapitre est applicable à tous les Prestataires objets de contrat faisant appel à ce même document en tenant compte des précisions suivantes :

la liste des Prestataires Groupe retenus pour une Revue de Performance Groupe est établie au moins une fois par an par la Direction des Achats Groupe et validée en Comité Achat Groupe (CAG),

pour les Prestataires Groupe non suivis par un ACC ou qui n’ont pas été retenus dans la liste, la tenue des revues, leurs mutualisations, ainsi que leurs contenus, restent à l’initiative des sociétés,

pour les Prestataires d’une société du Groupe, le choix des Prestataires retenus pour les Revues, la tenue, l’organisation et le contenu des revues restent à l’initiative de cette société en fonction des enjeux et du contexte de la relation (le contenu de la revue est convenu au cas par cas avec le Prestataire concerné).

Eléments de la Revue :

revue de Performance Groupe : la totalité des thèmes décrits dans le paragraphe 12.5 est traitée,

pour les autres cas, le contenu de la Revue peut être adapté en fonction des thèmes retenus (Qualité – Logistique – Achats, ...)

RESTRICTED




Prestataire multi-sites

Dans le cas d’un Prestataire multi-sites, la Revue de Performance se fait pour chaque site. Toutefois un regroupement peut être fait à la convenance de Safran.

10.3 Principes Le Prestataire, pour une période échue :

prépare son bilan d’activités relatif à ses prestations faisant l’objet de contrats/commandes avec Safran. Le contenu complet est détaillé au paragraphe 12.5,

le communique à l’Acheteur Safran trois semaines avant la Revue,

le présente aux représentants de Safran lors de la Revue.

Quand le Prestataire a plusieurs clients parmi les sociétés du groupe Safran, il doit faire une présentation de synthèse tout en tenant à disposition les données propres à chaque client.

Safran, pour la même période, présente :

les résultats du Prestataire suivant la cotation issue du référentiel en place,

les perspectives et les attentes vis à vis du Prestataire,

les faits marquants associés.

Les objectifs à atteindre et un plan d’action sont validés en séance et font l’objet d’un accord formalisé signé par les deux parties.

Précisions sur la période :

revue à réaliser de préférence sur une période de 12 mois,

sauf accord entre le Prestataire et Safran, cette période est calendaire (du 1er Janvier au 31 Décembre),

revue à réaliser si possible dans les 3 mois qui suivent la période de référence.

Au cours de ce bilan, il convient d’éviter d’entrer dans le détail des incidents, anomalies, écarts, constats pour, au contraire privilégier une vision synthétique et dynamique de la situation.

10.4 Contenu d’une revue de performance

Rappel du contexte de la Revue de Performance et de ses enjeux (Safran).

Présentation de la situation du Prestataire (Prestataire/ Safran).

Présentation de sa performance par le Prestataire (Prestataire).

Présentation des cotations Safran (Safran).

Validation et notification des objectifs Safran (Safran / Prestataire).

Plan d’actions et son mode de pilotage (Safran / Prestataire).

RESTRICTED




10.4.1 Introduction

Cette partie est à préparer par Safran.

Rappel du contexte de la Revue de Performance et de ses enjeux.

10.4.2 Présentation de la situation du prestataire

Cette présentation est à préparer par les deux parties. La présence d’un représentant de la Direction Générale du Prestataire est recommandée.

qualité des relations entre Safran et le Prestataire : points forts / points faibles dans tous les éléments de la relation client/Prestataire,

démarche SSE et Développement Durable,

futures affaires potentielles entre Safran et le Prestataire,

stratégie / Perspectives.

10.4.3 Evolution de la performance du prestataire sur la période écoulée (à préparer par le prestataire)

Thèmes Qualité et Logistique

Le Prestataire doit établir une présentation synthétique qualitative et quantitative de ses points forts et faibles en comparaison d’une période à l’autre, ainsi que les faits marquants associés.

Cette présentation est organisée en 8 parties :

présentation des évolutions majeures pouvant affecter la qualité et le délai de livraison des produit et services,

revue du plan d’actions de la revue précédente.

Puis pour chacune des 6 parties suivantes, sont présentés sous une forme quantitative les faits marquants, les événements de non-qualité et de non-respect des délais, les causes racine (identifiées à partir d’une méthode telle que le 6M), les plans d’actions engagés et leur efficacité :

système de management,

processus,

procédés,

approvisionnements,

produits et services livrés,

plan d’actions.

Partie 1 : Evolutions majeures pouvant affecter la qualité et le délai de livraison des produits et services

organisation et évolution des effectifs,

investissements machines et software, réimplantations, extension,

déploiement de nouvelles méthodologies et outils standards Safran: Lean, TOC (Theory Of Constraint), 6 sigma, 5P, Ishikawa, Fast-8D/IMPACT-8D, 5S , AMDEC… Ces outils ne sont pas imposés si le Prestataire précise et démontre qu’il utilise des outils équivalents,

évènements majeurs,

analyse du démontré par rapport à l’attendu en référence aux actions liées à ces évolutions,

certifications (EN9100/AS9100, EASA,…) : date, points forts, points faibles.

RESTRICTED




Partie 2 : Revue du plan d’actions de la revue précédente

revue du plan d’actions de la précédente période (si existant),

état d’avancement et difficultés rencontrées.

Partie 3 : Système de Management

prise en compte des exigences Safran: prise en compte des procédures GRP, respect des clauses logistiques : capteurs (si défini), mise en place des stocks de sécurité , Exigences SSE…,

matrice de Conformité aux exigences(MCE) et les plans d’assurance qualité,

réclamations Safran (demandes d'actions correctives, retours de produit et services, dérogations émises par la société cliente Safran, etc.,

audits internes produits, procédés, procédures, système,

audits et certifications par organisme externe (points forts, points faibles),

analyse de risques :

o projet,

o AMDEC,

o risques capacitaires et logistiques pour les deux prochaines années (y compris les Prestataires et sous-traitants) en tenant compte des moyens, ressources ou outillages uniques, approvisionnements, sources de variabilité sur le taux de service,

o risques techniques et qualité (y compris les Prestataires et sous-traitants) pouvant impacter la performance logistique dans les deux prochaines années,

bilan des actions de réduction de cycle toutes références confondues et/ou par typologie de pièce/Prestation,

qualité des échanges avec Safran.

Partie 4 : Processus

Evolution et analyse cause/racine des indicateurs de résultat des processus liés au Produit, c’est-à-dire relatifs à l’industrialisation, à la production, aux achats, aux approvisionnements et, le cas échéant aux développements en terme de qualité, de délai et d’appréciation portée sur l’efficacité des processus concernés.

Les indicateurs sont :

pour la Qualité : Taux de non qualité exprimé en ppm sur les produits approvisionnés d’une part et sur les produits livrés d’autre part. Ces éléments peuvent être complétés par le pourcentage de DVI approuvés par Safran à la 1ère présentation, le pourcentage de DVI approuvés dans les délais contractuels, le pourcentage de Caractéristiques clé sous contrôle,

pour la Logistique : Evolution du taux de service sur les produits approvisionnés d’une part et sur les produits livrés d’autre part, Profondeur de retard sur l'année écoulée,

pour la sous-traitance : Evolution de la part sous-traitée, …

RESTRICTED




Partie 5 : Procédés

qualifications et validations industrielles prononcées et en cours,

DVI (Dossier de Validation Industrielle) / FAI (First Article Inspection),

accréditations NADCAP des procédés spéciaux.

Partie 6 : Approvisionnements

synthèse des résultats issus du système de surveillance exercé par le Prestataire sur ses propres Prestataires :

o audits faits par le Prestataire produits, procédures, procédés,

o qualifications et validations industrielles prononcées et en cours (sources),

o contrôles,

o anomalies détectées par le Prestataire sur ses approvisionnements et sa sous-traitance en terme de qualité et de retard de livraison.

Partie 7 : Produits livrés

synthèse des anomalies détectées par le Prestataire sur les produits livrés à Safran:

o non-conformités (Dérogations, Notifications de non-conformités après livraison …),

o retouches, rebuts (internes et client),

o anomalies rencontrées au cours des essais fonctionnels,

o prélèvements Qualité Non Satisfaisants,

o performance logistique non atteinte,

synthèse des anomalies détectées par Safran sur les produits livrés à Safran,

synthèse des analyses causales relatives aux anomalies.

Partie 8 : Plan d'actions proposé par le Prestataire

Un plan d'actions correctif et préventif, détaillé et jalonné, indiquant, pour chacune des actions, les causes racines, le gain chiffré attendu, ainsi que les indicateurs opérationnels permettant de mesurer l’efficacité du plan doit être présenté.

Thème Compétitivité Evolution des chiffres d'affaire années n-1, n, n+1 Safran vs autres clients et vs par secteur d’activité :

point sur plan d’actions Prestataire pour tenir les objectifs de prix :

o évolution des prix unitaires sur les 3 dernières années,

o avancement du plan de réduction des temps opératoires, plan d’investissement, Optimisation des solutions de transport…,

o maîtrise de la supply Chain,

o politique Achat,

o couverture juridique (Assurances, licences d’exportation),

o revue des plans Dollar,

o revue des plans Sources Emergentes,

RESTRICTED




capacité à proposer des actions de réduction des coûts des produit et services Safran :

o analyse des actions proposées,

o pistes pour les années suivantes avec enjeux chiffrés,

coûts induits sur Safran de responsabilité Prestataires déclarées et exportées,

bilan financier des coûts liés à la non Qualité, aux problèmes logistiques,…

Thème Finance

Le taux de dépendance vis à vis de chaque société et du groupe Safran est analysé, notamment les thèmes suivants :

le taux de dépendance vis à vis de la société et du Groupe,

la santé financière du Prestataire.

Santé financière du Prestataire

L’analyse de la santé financière du Prestataire s'élabore à partir de 4 ratios : ratios exploitation, rentabilité, financier et solvabilité.

Thème Technicité maîtrise des délais de développement et d’industrialisations (nombre

d’industrialisations en cours et/ou à venir, ressources associées…),

innovation : capacité à développer et proposer de nouvelles technologies et de nouveaux procédés,

organisation du Bureau d’Etudes : capacités en Build to Spec,

chaîne de valeur : capacité d’intégration verticale,

politique R&D.

10.4.4 Présentation de la cotation Safran

Référentiel Le référentiel applicable est le document GRP-0132, ce document peut être communiqué sur demande spécifique.

Responsabilités

Il est de la responsabilité de l’Acheteur Safran de piloter la préparation des éléments de cotation et d’en assurer la restitution au Prestataire lors de la revue.

Safran présente les cotations des sociétés et une synthèse Groupe dans le cas des revues de performances Groupe.

10.4.5 Validation et notification des objectifs Safran

Responsabilités Il est de la responsabilité de l’Acheteur Safran en charge du Prestataire de communiquer les objectifs cibles dans un délai agréé avec le Prestataire avant la revue de performance.

Validation et notification des objectifs Les objectifs sont validés lors de la Revue et sont actés dans les minutes de réunion signées par les deux parties.

RESTRICTED




10.4.6 Plan d’actions et mode de pilotage

Le plan d’action et son mode de pilotage sont validés lors de la Revue et sont actés dans les minutes de réunion signées par les deux parties ; ils peuvent être inclus dans un contrat plus global.

Le plan d’action du Prestataire doit préciser pour chacun des axes de progrès, les moyens qu’il se donne, les indicateurs qu’il met en place et qu’il communique périodiquement à Safran.

La revue d’avancement du Plan d’action doit être réalisée a minima une fois par trimestre.

10.5 Cas d’un prestataire vendor

Un Prestataire vendor reçoit directement des contrats des exploitants à qui il livre directement les produits dont il détient la définition. Un Prestataire assurant la vente directe aux exploitants et les prestations d'après-vente de son produit est appelé "vendor" dans les pays anglo-saxons.

Dans ce cas la revue de performance doit intégrer les éléments relatifs aux produits livrés directement aux exploitants et centres de réparation.

RESTRICTED




11 Disposition d’Assurance Qualité avant livraison des produit et services

11.1 Introduction Ce chapître précise les modalités de mise en œuvre de la certification DPRV (Delegated Product Release Verification ) à la demande d’un Prestataire de Safran. Il précise également les exigences selon lesquelles Safran et chacune des sociétés Safran déploient la certification DPRV.

Le processus décrit dans ce chapître vise à réduire la non qualité exportée et complète :

la norme AS9117 : Delegated Product Release Verification,

la norme AS 13001 : «Delegated Product Release Verification Training Requirements / Exigences relatives à la certification du Delegated Product Release Verification»,

la GRP-0087 : Exigences Safran applicables aux Prestataires SAFe - Safran requirements to Provider ».

Dans le présent chapître,

le personnel certifié est qualifié de DPRV PERSONNEL (Délégué en charge du contrôle avant livraison des produit et services),

la fonction déléguée est qualifiée Delegated Product Release Verification ou DPRV.

Dans le présent chapitre, AQF signifie Assurance Qualité Fournisseur.

11.2 L’exigence du DPRV Safran

11.2.1 Délégation du contrôle des matériels avant livraison

L’exigence de contrôle des matériels avant livraison traduit la délégation d’une ou plusieurs sociétés délégataires de Safran vers un Prestataire (délégué). Le contrôle libératoire des matériels livrés est ainsi réalisé sans supervision complémentaire à réception chez Safran.

Ces contrôles DPRV doivent assurer que le produit qui est utilisé par Safran est conforme c'est-à-dire :

sans anomalie et sans événement qualité ouvert,

sans écart par rapport aux exigences du système de management de la Qualité Safran appliquées à la réalisation du produit et à son expédition : ces exigences techniques, qualité et logistiques sont déclinées par Safran à ses Prestataires qui doivent à leur tour les décliner à leurs sous contractants.

RESTRICTED




11.2.2 Périmètre

Le contrôle DPRV :

• est à déployer sur toutes les références livrées à Safran, sauf mention portée sur le protocole DPRV, GRF-0151.

Règle générale :

o en configuration série : les pièces ont validé le processus de validation industrielle,

o pendant la phase de compliance : le processus d’industrialisation complet est instruit soit au travers du DVI soit par PECV (Process En Cours de Validation) /volet 5 du DVI,

o en développement : selon spécification des sociétés Safran.

Sinon : à traiter au cas par cas avec son correspondant AQFet mettre à jour le protocole DPRV.

• concerne :

o chaque livraison/expédition vers Safran,

o chaque livraison/expédition vers un autre Prestataire de Safran ou vers un Prestataire de prestation sur gamme suivant Ordre de Fabrication dans le cadre du Protocole DPRV: voir GRF-0151.

11.2.3 Activités déléguées au DPRV PERSONNEL

Conformément à la norme AS 13001, la délégation du contrôle des matériels avant livraison inclut les activités suivantes :

revue de documentation de fabrication, de contrôle et d'essai :

Exemple : à chaque fabrication, contrôler la cohérence entre la commande du client, et la documentation de production ; s’assurer que toutes les opérations en gamme ont été visées par les personnels habilités.

contrôle de l’aspect visuel des pièces,

vérification dimensionnelle si exigée par l’AQF,

contrôle du marquage des pièces,

revue et autorisation de la documentation de contrôle avant livraison (certificat de conformité) ; contrôler la cohérence entre la commande du client, la documentation de production (DVI, événements de non qualité) et la Déclaration de Conformité :

Exemples :

o vérifier que les références des non conformités portées sur la Déclaration de Conformité correspondent à des événements soldés par l’assurance qualité chez Safran

o vérifier la présence de rapports de contrôles si demandés par Safran.

contrôle de l’emballage et de l’étiquetage.

Suite à une réclamation client portant sur le périmètre DPRV ou un écart

qualité, vérifier la non récurrence de l’anomalie jusqu’à obtenir à minima 3 lots sains.

RESTRICTED




11.2.4 Documents d’accompagnement

Le Prestataire doit joindre l’ensemble des documents exigés par la GRP-0087 SAFe ou requis au contrat le cas échéant.

A minima : la Déclaration de Conformité selon les spécifications de la norme NF L0015 ou équivalent.

La Déclaration de Conformité doit être tamponnée par le DPRV PERSONNEL.

Règle générale :

• le numéro du dossier de validation industrielle (DVI) représentatif du matériel fabriqué et approuvé par Safran ou PECV / Volet 5 validé par Safran ainsi que,

• les numéros des documents d’acceptation de NC (dérogations, permis de produire, ….) doivent systématiquement être référencés sur la Déclaration de Conformité ou document libératoire.

Sinon, se référer au protocole DPRV.

11.2.5 Identification des colis

Une identification spécifique du colis est demandée :

autocollant sur l’emballage selon exigence société Safran.

.

11.3 Cas de la livraison directe entre deux prestataires de rang 1 de Safran

Conditions de mise en œuvre de la Livraison Directe chez le Prestataire Amont :

Prestataire référencé,

représentant AQF désigné pour ce Prestataire,

processus de validation industrielle : selon les exigences spécifiques de chaque société Safran et l’état de la pièce à livrer (Série, en compliance ou en développement) : à traiter au cas par cas avec l’AQF,

réclamations client dans les 24 derniers mois (avec responsabilité Prestataire = OUI) : à traiter au cas par cas avec l’AQF lors de l’ouverture du flux,

2 DPRV PERSONNEL certifiés, et opérationnels,

Protocole DPRV à jour des flux et signé par le Prestataire et Safran, archivé par les deux parties.

11.4 Traitement des écarts détectés

Si le DPRV PERSONNEL identifie des problèmes qualité ou des dysfonctionnements dans le contrôle DPRV, il :

met à jour le journal des enregistrements selon le GRF-0152, enregistre le numéro de non-conformité dans le journal,

extrait les pièces non conformes et s’assure qu’elles sont placées en quarantaine jusqu'à ce que la non-conformité soit levée,

s'assure qu’au sein de son entreprise les personnes concernées sont bien informées de la non-conformité, pour que les actions requises pour traiter les non-conformités soient prises,

participe, dans le cadre de l’analyse 8D à conduire, à minima aux étapes 2 et 3 du 8D :

RESTRICTED




o étape 2 : décrire le problème,

o étape 3 : contenir les risques,

effectue par prélèvement le contrôle DPRV sur les trois lots suivants et jusqu’à avoir à minima trois lots sains d’affilée (voir plus haut),

rédige une demande d’action corrective (DAC) si l’anomalie ou le problème découle d’une anomalie du système qualité.

11.5 Certification Le Prestataire :

fait référencer la démarche DPRV dans son référentiel qualité,

met en place la fonction après un parcours certification SAE validé par un audit Société Safran selon GRF-0135 thème de surveillance DPRV,

fait valider, en particulier, sous couvert du PAQS Prestataire, le dispositif DPRV.

Le DPRV PERSONNEL :

effectue les contrôles et vérifications selon les étapes définies dans le formulaire GRF-0106 : cette check list est une aide et est auditable,

consigne toute anomalie rencontrée au cours de ces vérifications afin qu’elle soit traitée par le Prestataire suivant le processus de traitement de non-conformité du Prestataire (voir § 8.3 SAFe.) : GRF-0152, le journal du DPRV PERSONNEL..

11.5.1 Condition de contrôle par le DPRV PERSONNEL

Le Prestataire doit prendre les dispositions nécessaires pour s’assurer que l’environnement du poste permet d’effectuer les opérations de contrôle dans les meilleures conditions (conditions d’ergonomie et de luminosité, disponibilité des spécifications et instructions au poste, moyens adaptés pour la mesure, la manutention et la déclaration des événements détectés par le DPRV PERSONNEL ….) ; en particulier vérifier l’ absence de risque de FOD/DoD » (Foreign/Domestic Object Damage) au poste de travail du DPRV PERSONNEL..

11.5.2 Certification du DPRV PERSONNEL

Le nombre d’agents DPRV PERSONNEL certifiés doit garantir la continuité des activités

La formation du DPRV PERSONNEL est conditionnée par les étapes suivantes à respecter par le Prestataire..

Actions Prestataire Actions Safran

Etape 1 demande la certification DPRV à Safran,

remplit un Bulletin d’inscription, selon GRF-0150 : demande de reconnaissance par Safran de la certification SAE DPRV.

Safran Accepte ou refuse la demande.

Après acceptation, Safran :

envoie une communication sur le dispositif DPRV (prérequis, rappels sur le parcours de certification SAE validé par une étape complémentaire Safran, périmètre du DPRV),

RESTRICTED




propose au responsable assurance qualité chez le Prestataire (MANAGER) une journée d’information sur les exigences Safran et sur les exigences spécifiques de la société cliente - selon la ou les sociétés de Safran concernées par le déploiement du DPRV,.

Etape 2 suit la formation DPRV organisée par SAE International selon la norme AS 13001,

informe Safran de sa certification par SAE à la fin du cursus SAE International.

envoie les contenus spécifiques Safran à prendre en main par le Prestataire

Etape 3 met en place la fonction (mise à jour du système qualité) :

met à jour le PAQS avec les certifications DPRV et les habilitations accordées aux personnels réalisant des contrôles sous supervision du DPRV,

intègre les exigences DPRV et les exigences spécifiques de chacune des sociétés Safran délégataires dans son système qualité.

complète et communique à Safran le questionnaire de préparation à l’audit de mise en en place de la fonction selon GRF-0135 : thème de surveillance DPRV

planifie la visite de l’AQF de la (ou des) sociétés Safran pour réalisation de l’audit de validation de la mise en place de la fonction DPRV à l’issue de la période probatoire (plus ou moins 3 mois, ce délai étant convenu avec l’AQF).

prépare l’audit avec questionnaire de préparation envoyé par le Prestataire,

audite la fonction selon GRF-0135 thème de surveillance DPRV,

vérifie la mise en œuvre des exigences spécifiques Safran,

initie le protocole DPRV à soumettre au Prestataire,

décide de reconnaitre le nouveau DPRV PERSONNEL,

attribue le tampon Safran DPRV si audit concluant.

Etape 4 En fonction des résultats de l’audit :

solde des actions éventuelles découlant de l’audit,

réceptionne le tampon Safran DPRV,

signe le protocole DPRV initié/mis à jour par la société Safran,

soumet le PAQS à jour à la signature des sociétés Safran délégataires.

L’audit de mise en place du premier DPRV PERSONNEL est un audit conduit par chaque société Safran délégataire.

A l’issue de ce processus, le DPRV PERSONNEL est validé par Safran.

Les audits de suivi de la fonction DPRV sont conduits par Safran ; il s’agit d’audits communs aux sociétés Safran.

RESTRICTED




11.5.3 Recertification du DPRV PERSONNE

Une fois la certification prononcée par SAE International, la certification du DPRV PERSONNEL est valable 3 ans.

Avant l’échéance des 3 ans, le DPRV PERSONNEL doit prendre l’initiative de s’inscrire aux modules de recertification pour conserver sa certification.

Les démarches de certifications conduites par les sociétés du groupe Safran avant le 31 décembre 2014, sont valables 3 ans jusqu’à la prochaine recertification selon AS13001 complétée par cette procédure.

Dans le cas où le calendrier des formations/sensibilisations DPRV diffusé par SAE ne permet pas au DPRV PERSONNEL d’anticiper et d’effectuer son stage de recertification avant l’échéance de la certification existante, il demande un prolongement de sa certification à son AQF Safran.

Sur avis favorable de son AQF, le DPRV PERSONNEL jouira d’une prolongation de sa certification jusqu’à la date de la prochaine session de formation SAE..

11.6 Déploiement de la certification DPRV

11.6.1 Critères concernant Safran

La certification est organisée comme suit :

les nouveaux candidats doivent satisfaire aux exigences de la norme AS13001 concernant la certification par SAE,

les personnes déjà titulaires d'une certification Safran doivent, à échéance de leur qualification, suivre la formation de recertification organisée par SAE.

Les critères sur lesquels Safran priorise le déploiement des nouveaux DPRV PERSONNEL sont :

nouveau Prestataire,

délégué arrivant en fin de période de certification (3 ans),

Prestataire ayant un atelier déporté,

Prestataire amont, dans un flux de livraison directe vers un autre Prestataire Safran sans que cet article passe physiquement par un site Safran,

Prestataire conduisant une industrialisation à risques (nouveaux programmes moteurs),

Prestataire entrant dans le contexte du chapitre 8.1 de la GRP-0087 et du chapitre 9 de ce document,

Prestataire de Safran : déploiement chez les Prestataires concernés par l’utilisation des outils qualité accessibles via les portails prestataires.

11.6.2 Critères concernant le Prestataire

Le Prestataire est tenu de s'assurer que les personnes proposées à la réalisation du contrôle DPRV PERSONNEL satisfont aux conditions suivantes :

pré-requis :

o est employé à plein temps chez le Prestataire (personnel intérimaire : décision au cas par cas),

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o a une fonction de qualité ou de contrôleur depuis 1 an minimum,

o connaît le produit (sur base de l’expérience reconnue attestée par audit Safran),

o produit les attestations si des exigences spécifiques et complémentaires d'acuité visuelle sont demandées par Safran.

formation :

o est certifié par SAE selon AS13001 à partir du 1er janvier 2015, pour les nouveaux délégués,

o suit les étapes de reconnaissance par chaque société Safran délégataire pour mise en place de la délégation.

poste de travail :

o a les ressources pour travailler,

o accède à la documentation relative au produit (exemple DVI, fiches suiveuses),

o accède aux installations et équipements,

o dispose du temps suffisant pour traiter le volume de pièces en jeu, y compris pour traiter les anomalies relevées pendant le contrôle DPRV,

o a le pouvoir de suspendre l’expédition des matériels jusqu'au solde de tous les points qualité ouverts.

11.7 Conditions de suspension ou retrait de la Certification DPRV Safran

11.7.1 Liste des cas

Safran se réserve le droit de suspendre ou retirer la certification DPRV dans les cas suivants :

anomalies récurrentes constatées chez Safran ou chez le Prestataire,

absence de réponse(s) à une action corrective demandée par Safran (et pas uniquement dans le cadre de l’audit),

non-respect des exigences de la mission :

o déficience de ressources du Prestataire qui affecte la capacité du DPRV PERSONNEL à réaliser sa tâche,

o livraison non autorisée (dérogation ouverte ou non acceptée…),

o prêt du tampon DPRV aux collègues, non rangement du tampon DPRV,

o non réalisation des contrôles de libération des articles,

o fraude avérée (exportation volontaire de non-conformités),

o audit de suivi de la fonction non probant : non réponse à l’action corrective suite à l’audit ou non-respect du plan d’actions qui en découle,

RESTRICTED




o changement de fonction dans l'entreprise incompatible avec la fonction DPRV,

o changement de société,

o non-participation au stage de re-certification SAE.

11.7.2 Conduite à tenir

En cas de retrait ou suspension de la certification, le Prestataire doit :

présenter un plan d’actions correctives dans les 30 jours suivant toute notification de suspension,

proposer qu’un autre DPRV PERSONNEL prenne en charge les activités de l’agent révoqué (possibilité de mutation temporaire depuis un autre site).

Si aucun autre délégué n’est actif au sein de l’entreprise, le Prestataire engage en urgence le processus de demande de certification d’un nouveau DPRV PERSONNEL auprès de Safran.

en attendant :

o organisation du contrôle DPRV par un DPRV PERSONNEL certifié par un autre motoriste,

ou,

o prise en charge du contrôle DPRV par un représentant de Safran aux frais du Prestataire.

En cas de retrait ou de suspension de la délégation :

le Prestataire met à jour le PAQS et le GRF-0151 protocole DPRV,

le Responsable Assurance Qualité Prestataire :

o valide le plan d’actions correctives proposé par le Prestataire,

o convient avec les services qualité du Prestataire de la désignation de nouveaux DPRV PERSONNEL.

11.8 Indicateurs Le Prestataire doit tenir à jour des indicateurs en particulier sur les anomalies filtrées par la check-list du DPRV (taux et types d’anomalies). Ces indicateurs doivent être disponibles à la demande de Safran.

A partir de cet état, le Prestataire consolide son plan de surveillance produit et service et mettra en œuvre les actions correspondantes.

RESTRICTED




12 Qualification et surveillance des procédés spéciaux

12.1 Introduction Ce chapitre complète la GRP-0087 en précisant les modalités de qualification et de surveillance des Procédés Spéciaux (PS) ainsi que la formalisation associée.

Dans ce chapitre, le terme « procédés spéciaux » inclut les essais laboratoire et les contrôles non destructifs.

Tout PS mis en œuvre par un prestataire sur un article Safran doit être qualifié par la société de Safran propriétaire de la définition de l’article.

Les processus de qualification et de surveillance décrits dans ce document sont appliqués par l’ensemble des sociétés du Groupe :

les sociétés Safran partagent le DQ (Dossier de Qualification), les résultats d’audits, les actions de qualification et de surveillance des PS,

a l’exception des qualifications des essais laboratoires couvertes par le nota ci-après, la qualification du PS est délivrée par chaque société du groupe Safran.

Nota : Dans le cas des qualifications des essais laboratoires prononcées sur des normes techniques internationales, ces qualifications sont reconnues et valables pour l’ensemble des sociétés Safran.

Le périmètre d’une qualification délivrée par une société du groupe Safran est :

le procédé,

le couple prestataire / site,

les spécifications techniques ou les normes techniques internationales.

12.2 Responsabilité

Dans le cas de procédés sous-traités par un prestataire titulaire d’un contrat avec une société Safran, le prestataire :

s’assure que tous ses sous-traitants de procédés spéciaux sont qualifiés par la société du groupe Safran concernée,

avertit la société du groupe Safran concernée par cette sous traitance.

12.3 Abréviations AQPS : Attestation de Qualification Procédés Spéciaux

CND : Contrôle Non Destructif DQ : Dossier de Qualification PS Safran DVI : Dossier de Validation Industrielle, livrable du Processus de Validation Industrielle (PVI) MTL: Material Testing Laboratory (domaine PS des essais laboratoire) PRI : Performance Review Institute Programme Nadcap : ̈ Programme mondial d’accréditation de procédés spéciaux PS : Procédés Spéciaux

RESTRICTED




PTP : Proficiency Testing Programs SSE: Santé Sécurité Environement

12.4 Processus de qualification

12.4.1 Qualification

Ce processus s’applique lorsque le prestataire a besoin de qualifier son PS dans les cas suivants:

le PS n’est pas qualifié,

le PS est qualifié par une ou plusieurs sociétés du Groupe mais le prestataire a besoin d’une qualification supplémentaire d’une autre société du Groupe,

le périmètre de la qualification évolue (ajout d’une installation, modification d’une plage d’utilisation, substitution d’un ingrédient, extension du périmètre de qualification…). Dans ce cas, le prestataire a la responsabilité d’informer Safran afin d’engager le processus de qualification,

un référentiel technique de Safran est ajouté. La qualification est basée sur :

l’analyse du DQ communiqué par le prestataire (voir §12.4.3),

des essais si nécessaire,

un audit sur site si Safran le juge nécessaire. Le logigramme suivant décrit le processus de qualification à mettre en œuvre :

RESTRICTED




RESTRICTED




12.4.2 Exigences de qualification

L’ensemble des exigences ci-dessous sont à respecter par le prestataire pour obtenir une qualification.

Dossier de qualification / documentation

Pour chaque procédé, le prestataire/sous-contractant établit ou met à jour le dossier de qualification. Celui-ci est sous la forme de DQ Safran et renseigné comme décrit au §12.4.3. Dans le cas des essais laboratoires, tous les essais peuvent être regroupés dans un unique DQ.

L'ensemble de la documentation associée à la qualification doit être disponible et à jour. Lorsque demandé dans le cadre des actions de surveillance, le prestataire envoie le DQ à Safran pour revue.

Exigences particulières

Exigences particulières aux CND (Contrôle Non Destructif)

Les Instructions Techniques CND (hors programme électronique) sont approuvées par du personnel certifié niveau 3 CND selon les normes EN4179 ou NAS410. Nota : Un certificat Niveau 3 ASNT, EN473 ou ISO9712 peut être accepté en lieu et place de l'Examen Général, conformément aux règles définies dans les EN4179/NAS410. Les examens spécifiques et pratiques doivent être réalisés selon EN4179/NAS410.

Selon les exigences définies/en vigueur au sein de la société conceptrice de l’article, certaines instructions techniques CND sont approuvées en sus par un expert Safran, un niveau 3 Safran ou un "spécialiste" société, dans la méthode. Cet approbateur est nommé suivant les exigences propres à la société Safran concernée. Cette exigence peut être étendue de façon similaire à d’autres procédés.

Exigences particulières aux laboratoires

Laboratoire captif :

Ce type de laboratoire appartient au prestataire ou fait partie de la même entreprise. Son système qualité est celui du prestataire et sa fonction principale est uniquement de réaliser les essais de caractérisation en réception, en cours ou après fabrication des articles du prestataire. Dans ce cadre, le système de management applicable est certifié EN/AS 9100 et basé sur les exigences de la norme ISO/CEI 17025.

Laboratoire indépendant :

Ce type de laboratoire peut réaliser des prestations autres que celles définies ci-dessus. Dans ce cadre, le système de management est accrédité suivant l’ISO/CEI 17025.

Usineurs d’éprouvettes :

Le système de management applicable est certifié ISO 9001.

Exigences sur les formulaires de restitution des données matériaux et procédés

Un standard d’échange a été mis en place par Safran dont l’objectif est de permettre aux Fournisseurs de restituer de manière uniforme les données matériaux et procédés quel que soit le Donneur d’ordre du groupe Safran.

RESTRICTED




Tout Fournisseur ou Sous-contractant réalisant une prestation matériaux et procédés definie dans le tableau ci-dessous pour le compte d’une société du groupe Safran doit appliquer le standard Safran sauf contre-indication explicite du Donneur d’ordre.

La liste des formulaires restituant les données matériaux et procédés a été établie par type de prestation. Le tableau ci-dessous recense l’ensemble des formulaires disponibles :

Formulaire N° PS Safran

Type de prestation

GRF-0177 8.02.00.01 8.02.00.02 8.02.00.03

Essai de traction (ex. : Pr-6700, ASTM E8, EN 2002-00, ASTM

E21, EN 2002-002, DMC6700, …)

GRF-0178 8.02.00.11 8.02.00.21

Essai de fatigue à déformation imposée pour matière métallique

(ex.: ASTM E606, PCS-7400, DMC0401…)

GRF-0179 8.02.00.12 Essai de fatigue à contrainte imposée

pour matière métallique (ex.: ASTM E466…)

Si le formulaire n’est pas défini, il convient au donneur d’ordre de le définir auquel cas le fournisseur peut proposer le sien.

Opérateurs La compétence des opérateurs doit être démontrée pour tous procédés mis en œuvre.

Exigences spécifiques :

Les opérateurs de contrôle non destructif, hors programme électronique, sont certifiés conformément aux normes EN 4179 ou NAS 410.

Si cela est spécifié au contrat ou à la définition, certains opérateurs sont qualifiés suivant la spécification correspondante.

Les soudeurs et les opérateurs de soudage, hors programme électronique, sont certifiés conformément à la norme ISO24394 qui constitue la référence.

Points particuliers : La norme AWS D17.1 peut être acceptée uniquement pour le soudage entièrement manuel et si les exigences additionnelles ci-dessous sont satisfaites :

Le prestataire dispose d’un coordinateur en soudage (ingénieur soudeur (IWE) ou compétences équivalentes). Ce dernier est désigné par la direction technique de sa société. Sa mission et son autorité sont précisées dans une lettre de désignation.

Le coordinateur en soudage recense les applications de soudage pratiquées pour les sociétés Safran. Il fournit les preuves que les épreuves réalisées par chaque soudeur et opérateur soudeur dans le cadre AWSD17.1 correspondent aux attendus de la qualification nécessaire pour réaliser le soudage de l’article dans le contexte ISO 24394 ainsi que pour le soudage et la réparation de pièces élaborées par fonderie.

RESTRICTED




Les soudeurs et opérateurs ont reçu une formation théorique. Les connaissances acquises sont vérifiées à l’aide de tests écrits ou /et oraux en respectant le contexte attendu par l’ISO 24394.

Un contrôle de la vision de près (Jaeger 1+ ou Parinaud 2) et des couleurs (Ishiwara) est réalisé tous les deux ans.

La requalification des opérateurs et des soudeurs est exigée tous les 2 ans selon §12 - ISO 24394.

Ingrédients/ Matériaux

Les ingrédients et matériaux utilisés sont conformes au(x) référentiel(s) applicable(s) et à la GRM-0091 suivant les modalités décrites dans la GRP-0087.

Equipements Les équipements nécessaires à :

la maîtrise du déroulé opératoire,

la génération et la régulation des paramètres opératoires,

la mesure et l'enregistrement des paramètres opératoires,

la réalisation des contrôles et essais,

sont :

identifiés,

étalonnés/vérifiés dans leur domaine d'utilisation et dans la précision demandée,

pris en compte dans un programme continu de surveillance et maintenance.

Les étalons utilisés sont conformes aux spécifications et rattachés aux étalons nationaux. La périodicité d’étalonnage/vérification est conforme aux normes, référentiels Safran ou à défaut en accord avec les procédures du prestataire.

Démonstration de résultats

La conformité des résultats est démontrée par rapport au référentiel technique Safran.

Les éprouvettes et/ou pièces d'essais sont conformes à la spécification et réalisées suivant des conditions représentatives de celles pratiquées en conditions série si applicable.

Les essais de laboratoire sont réalisés par des laboratoires qualifiés Safran.

Surveillance Le programme de maintenance et de surveillance réalisé par le prestataire comprend :

la maitrise des modifications de la documentation,

la maintenance et la vérification des équipements objets de la qualification,

le maintien de la qualification des opérateurs concernés,

la garantie de la conformité des ingrédients et consommables,

la surveillance périodique par essais et analyses sur éprouvettes, articles, étalons,

des éprouvettes et/ou pièces d'essais conformes à la spécification et réalisées suivant des conditions représentatives de celles pratiquées en conditions série,

RESTRICTED




les campagnes d’essais spécifiques pour les laboratoires qui sont de quatre types (voir §12.5.1 - campagnes d’essais) :

campagnes d’essais inter-laboratoires (PTP), campagnes d’essais internes (IRR) sur les moyens d’essais et le

personnel laboratoire, campagnes d’essais croisés entre le laboratoire et Safran (si

demandé par Safran, ex : taux de phase…), campagnes d’essais non couverts par les PTP.

Toute non-conformité ou toute interruption de la surveillance interne du procédé, pouvant avoir un impact produit et service est signalée au client et aux sociétés Safran concernées.

12.4.3 Constitution du dossier de qualification

Le DQ est unique. Il est partagé par l’ensemble des sociétés Safran pour qualifier le PS.

Le DQ intègre :

l’ensemble des spécifications techniques du PS des sociétés Safran concernées par la mise en œuvre du PS,

les éléments démontrant la conformité à toutes les spécifications déclarées dans le DQ.

Tous les points ci-après sont documentés par le prestataire dans un DQ Safran pour obtenir une qualification.

1 – Périmètre :

périmètre Safran (sociétés du Groupe concernées),

périmètre technique du procédé pour le groupe Safran (procédé ou famille de procédés) ,

liste des installations ou moyens concernés par la qualification.

2 – Documentation : Liste des documents ayant servi à établir la qualification avec les indices d'évolution. La documentation identifie :

les spécifications applicables pour le procédé ,

les procédures internes prestataires. Statut de l’accréditation Nadcap du PS (préciser le statut par essai dans le cas des DQ laboratoires) 3 – Personnel : Liste des opérateurs qualifiés et/ou matrice de compétences. Référence de la procédure décrivant les modalités de qualification et de maintien des compétences des opérateurs. Point particulier :

Fournir une copie des certificats des opérateurs de soudage et de CND. 4 – Caractéristiques générales et description des installations : Identification et description de chacune des installations faisant l’objet du dossier de qualification (avec photo et plan de localisation des moyens si demandé).

5 – Gamme opératoire type :

Copie d’une gamme ou procédure d’essai utilisée pour la mise en œuvre du procédé (ceci ne valide pas la gamme, qui est traitée dans le cadre du DVI).

6 – Surveillance :

La surveillance porte sur les installations, équipements soumis à étalonnage et les ingrédients. Les éléments à produire comprennent au moins :

RESTRICTED




la liste des essais et mesures périodiques et fréquences associées,

les principaux éléments et mesures périodiques réalisés sur l’installation sur une période significative prouvant la conformité avec les exigences techniques,

les déclarations de conformité/analyse des produits commerciaux en utilisation.

7 – Tests de qualification si requis dans la spécification :

Démonstration de la conformité technique de la mise en œuvre du procédé vis-à-vis des exigences Safran.

Le contenu attendu est le rapport de test conforme au programme technique validé par Safran.

Si les tests demandés sont identiques à certains essais périodiques, les résultats de moins de 3 mois de ces essais périodiques peuvent être soumis.

8 – Analyse des écarts :

L’analyse est réalisée sous la forme d’une « Matrice des écarts » aux exigences des points précédents et du/des référentiel(s) technique(s) Safran.

Les écarts sont statués par l’auditeur en charge de la qualification.

Si lors de l’analyse du DQ par Safran, il apparait que des écarts significatifs n’ont pas été déclarés, le prestataire doit établir une matrice de conformité exhaustive de son processus de mise en œuvre par rapport à la (aux) spécification(s) technique(s) Safran concernée(s).

9 – Qualification par le prestataire :

Preuve de la qualification des installations et du procédé par le prestataire.

10 - SSE :

Référence des documents SSE applicables.

11– Archivage :

Prise en compte du chapitre 6 de ce GRM.

Communication des durées d’archivage des paramètres de traitement, des résultats d’essais et résultats d’analyses.

12 – Annexes

Liste des documents annexés au DQ.

12.4.4 Décision / Durée de validité / Livrables

Toute qualification est formalisée par une Attestation de Qualification des Procédés Spéciaux (AQPS).

Toute décision fait l’objet :

d’une information de Safran vers le prestataire et/ou son sous-contractant,

d’une mise à jour du système de gestion Safran. La validité des qualifications des prestataires est confirmée et actualisée par Safran par la publication de la liste des procédés spéciaux qualifiés sur le site AIRCOLLAB : www.boostaerospace.com/aircollab/ L’activation des accès prestataires à ce site se fait par demande à l’adresse suivante : [email protected]. Nota : A l’exception de l’AQPS, les documents Safran relatifs à la qualification des procédés spéciaux sont confidentiels et non diffusables. Toute diffusion est

http://www.boostaerospace.com/aircollab/

RESTRICTED




soumise à l’accord de Safran. Ils ne peuvent en aucun cas être publiés sur un

domaine public (eAuditNet ou autre).. Cinq statuts différents sont possibles pour la qualification :

Statut Durée de validité

Commentaires

Qualification sans limite

- Le prestataire peut mettre en œuvre le PS sur les articles de la société concernée.

Qualification provisoire

6 mois max

- Le prestataire peut mettre en œuvre le PS sur les articles de la société concernée. - Il réalise les actions correctives en lien avec les écarts identifiés.

Qualification avec restriction

sans limite

- Le prestataire peut mettre en œuvre le PS sur les articles de la société concernée en respectant la restriction mentionnée sur AQPS pour une application déterminée.

Autorisé avec surveillance

1 an max

- Le prestataire peut mettre en œuvre le PS sur les articles de la société concernée en respectant les mesures spécifiques à appliquer. - Le prestataire réalise les actions correctives en lien avec les éventuels écarts identifiés.

Qualification refusée

N/A - Le prestataire n’est pas autorisé à mettre en œuvre le PS.

Nota 1 : Dans le cas d’une première qualification et lorsque les éléments à disposition garantissent une mise en œuvre correcte du PS mais que la formalisation des livrables n’est pas complète le statut « autorisation avec surveillance » peut être utilisé.

Nota 2 : Après vérification du respect des exigences, les qualifications anciennement délivrées avec une durée de trois ans maximum sont reconduites sans date limite de validité et associées à un plan de surveillance.

Nota 3 : A l’initiative de Safran, une prolongation des qualifications aux statuts « provisoire » ou « autorisé avec surveillance » peut être faite exceptionnellement si la finalisation des actions correctives nécessite plus de temps.

12.5 Surveillance des procédés spéciaux

12.5.1 Moyens de surveillance

La surveillance par Safran a pour but de s'assurer que le procédé répond toujours aux exigences Safran.

Le déclenchement des actions de surveillance est à l’initiative de Safran et le résultat peut remettre en cause la qualification.

RESTRICTED




Les moyens de surveillance ci-après sont déployés.

Prélèvements Réalisation par le prestataire, d’éprouvettes ou d‘articles à des fins d’analyses ou d’essais exécutés par Safran.

Dossier de Qualification

Revue par Safran du DQ actualisé.

Audits Safran Des audits de Procédés Spéciaux ou Produit/Procédé peuvent être réalisés à chaque fois que Safran le juge nécessaire.

Pour exemple, des audits peuvent être déclenchés dans les cas suivants :

résultats d’essais et de contre-essais non conformes,

changements importants d'organisation, de moyens ou de méthodes,

actions correctives majeures non mises en œuvre dans les conditions prévues,

évènements qualité,

au titre du plan de surveillance PS,

…

Questionnaire produit / process

Les acteurs de la relation prestataire déploient un questionnaire dédié aux procédés spéciaux.

Accréditation Nadcap

Safran a fait le choix de s’appuyer sur la surveillance des procédés spéciaux mis en œuvre, sur ses produits, par PRI Nadcap. Pour cela, le prestataire accrédité Nadcap, déclare « Safran » comme « subscriber » dès sa qualification par une société Safran et présente en job audit des articles Safran à l’auditeur Nadcap.

Pour les prestataires ne possédant pas d’accréditation Nadcap et à défaut d’engagement démontré dans la démarche, les coûts de la surveillance réalisée par Safran peuvent être facturés au prestataire, suivant les conditions financières détaillées ci-après.

France Europe USA et

Asie Autres

1 PS 4500 € 5500 € 6500 € 8000 €

PS supplémentaire 1800 € 1800 € 1800 € 1800 €

Campagnes d'essais spécifiques pour les laboratoires

La participation à un programme PTP et IRR est obligatoire lorsqu’ils existent et lorsqu’ils sont applicables (hors programme électronique). La participation à un programme d’essais croisés entre le laboratoire concerné et Safran est obligatoire si demandé par Safran.

Les fréquences de participation sont de deux ans pour les PTP, tous les 2 à 5 ans pour les IRR (selon les exigences Nadcap MTL) et à la demande pour les essais croisés. Ces essais couvrent l’ensemble des PS notés sur l’AQPS.

RESTRICTED




Le PTP Airbus-Safran et son protocole de traitement des écarts est la référence Safran. Dans le cas d’essais non couverts par le PTP Airbus-Safran, chaque prestataire est libre de participer au programme de son choix, dans la limite ou celui-ci est qualifié suivant la norme ISO17043.

Dans tous les cas, il appartient au laboratoire de démontrer sa maîtrise de la qualité des essais produit et services au travers d’essais internes ou externes qui répondent aux exigences MTL Nadcap.

12.5.2 Surveillance PS

Le maintien des qualifications est assuré par un processus de surveillance piloté par Safran. Le plan de surveillance est basé sur les accréditations Nadcap et complété si besoin par des actions spécifiques (§12.5.1). Le prestataire répond aux demandes issues du plan de surveillance. Ces actions spécifiques lui sont adressées par les équipes Safran en charge des PS. Le maintien de la qualification est assuré par la démonstration de la conformité aux exigences..

12.5.3 Perte de l’accrédition ou certification

En cas de perte de l’accréditation (Nadcap - ISO 17025 ) ou certification (EN9100 -ISO9001, qu’il fasse ou non appel de la décision, le prestataire informe immédiatement Safran.

12.5.4 Suspension de la qualification

Les éléments suivants induisent une suspension de la qualification :

non conformités répétitives liées aux procédés,

manquement aux obligations et pratiques professionnelles. Cette suspension implique une interdiction de mettre en œuvre les procédés sur articles Safran en dehors d’un processus dérogatoire validé par les sociétés de Safran concernées. Toute suspension de qualification fait l’objet :

d’une information de Safran vers le prestataire,

d’une mise à jour de la liste publiés des qualifications (Aircollab).

RESTRICTED




13 Etablissement d’un DVI/PPAP d’un article en Build To Spec

13.1 Introduction Ce chapitre définit les règles à appliquer pour la validation industrielle des articles de prestataires concepteurs (prestataires fabricants, build to spec), en complément de la GRP-0087, et du GRF-0041.

Le prestataire concepteur est responsable de l’ensemble des activités de la validation industrielle. Néanmoins, la validation des jalons reste de la responsabilité de la société cliente Safran.


Ce chapitre s’applique aux prestataires concepteurs (build to spec), de systèmes ou équipements comme par exemple:

équipements ou systèmes hydrauliques,

équipements ou systèmes électriques,

équipements ou systèmes hydro-mécaniques,

ensembles équipés (par exemple, capot fan),

joints dynamiques,

roulements,

cartes / boîtiers électroniques / calculateurs,

pièces composites,

../..

Ce chapitre s’applique aux pièces de configuration série (définition qui est certifiée).

Pour les pièces de configuration intermédiaire (phase de développement), la profondeur du DVI est déterminée par Safran en fonction de la maturité de la configuration et d’une proposition faite par le prestataire concepteur.

13.3 Conduite de la validation industrielle initiale

Les différentes étapes des phases 1 à 4 décrites dans la GRP-0087 partie C doivent être réalisées, en prenant en compte les éléments complémentaires décrits ci-après.

Si Safran a accordé au prestataire une délégation, la référence de la délégation (numéro de protocole) doit apparaître dans la case 132a « N° habilitation » de l’onglet General Data. La personne ayant la délégation de Safran doit alors sanctionner les différents jalons en lieu et place de Safran, suivant les dispositions décrites dans le protocole de délégation.

RESTRICTED




13.3.1 Phase 1

Lancer le projet d’industrialisation et analyser les risques

Etape 1 :

Les chefs de projet industrialisation chez Safran et le prestataire doivent être nommés au moment du kick-off meeting.

Etape 2 La liste des caractéristiques clés produits et des caractéristiques clés procédés est proposée par le prestataire, et validée par Safran durant les revues de conception. La liste suivante de composants est établie conjointement entre le prestataire et Safran, et validée durant les revues de conception. Elle contient :

o les composants identifiés lors des AMDEC produit (ou méthodologie

équivalente) comme présentant un risque fonctionnel,

o les composants identifiés lors des AMDEC procédés (ou

méthodologie équivalente) comme présentant un risque en fabrication

(dont procédés spéciaux à risque).

Ces composants sont considérés comme « majeurs » dans la suite de ce document. Les AMDEC procédés peuvent être poursuivies en phase 2, après réalisation de la gamme détaillée de fabrication. La liste des composants majeurs peut alors être mise à jour. Etape 2.1 Le schéma de production montre au minimum les composants majeurs ainsi que les noms de leurs sources, leurs procédés spéciaux et la matière. Le schéma de production définitif est réalisé durant la phase 2. Etape 2.3

La case 120 « Référence du processus de Fabrication » de l’onglet General Data donne la référence de la gamme de tête (ie la gamme d’assemblage). Celle-ci peut être mise à jour en phase 2 si besoin.

La section « Articles Attachés » de l’onglet General Data (cases 160 et 161) liste les références article (part numbers hors indice de plan) de :

l’ensemble des composants de niveau 1 (nomenclature complète de niveau 1),

pour les niveaux inférieurs : les composants classés « majeurs », ainsi que les composants procurables en rechange.

Si le système de gestion de configuration de la société cliente Safran ou du détenteur du certificat type référence la nomenclature de l’article de tête, alors ces composants doivent être listés dans la section « Articles Attachés ».

Si plus de 10 articles, il est possible de joindre la liste dans un fichier attaché.

RESTRICTED




Les cases 162 et 163 sont complétées par le prestataire à la phase 4 de l’industrialisation (se référer au paragraphe 15.3.4 de ce guide pour établir les éléments attendus). Etape 5 : Les caractéristiques de définition suivantes doivent être listées dans l’onglet « Process Control » :

- article de tête : ensemble des caractéristiques mentionnées au plan de la référence commandée, caractéristiques clés procédés éventuelles (procédés spéciaux réalisés au niveau de l’assemblage par exemple), et matière si applicable au niveau de l’assemblag,

- composants « majeurs » : ensemble des caractéristiques clés produits et caractéristiques clés procédés (procédés spéciaux au niveau des composants par exemple), et matière si applicable.

Les caractéristiques clés procédés à valider au DVI / PPAP Safran pour les composants majeurs sont ceux ayant un indice de gravité élevé ou un RPN (IPR) initial estimé supérieur au seuil de l’AMDEC procédé. Nota : une caractéristique clé procédé peut provenir d’un procédé spécial et / ou un d’un procédé sensible (procédé de fabrication dont la mise sous contrôle est complexe). Par exemple selon la norme SAE J1739, la gravité élevée est de 9 ou 10, et le seuil du RPN est de 100. Le prestataire doit proposer pour chacune de ces caractéristiques clés procédé un programme de validation (à référencer en colonne 334 du DVI/PPAP). Celui-ci doit être joint au DVI/PPAP, et est validé par Safran, au moment de la validation du jalon T5. Chaque société du groupe Safran peut proposer une check-list non exhaustive des procédés spéciaux et sensibles basée sur la capitalisation des expériences. Cette check-list donne des exemples de programmes de validation par procédé. Nota : afin de distinguer correctement les caractéristiques de l’article de tête de celles des composants, pour chaque caractéristique, la colonne 300 « N° Article » doit être complétée, en indiquant la référence article associée (article de tête ou composant).

La liste des caractéristiques clés procédés, ainsi que le programme de validation associé peut si besoin être mis à jour à la phase 2.

Une analyse de risques du projet d’industrialisation est impérativement réalisée par le prestataire, soit suivant le format proposé par Safran (GRF-0160), soit suivant son propre format si il est équivalent.

Validation du jalon T5

La revue de jalon peut être réalisée à l’issue de la seconde revue de conception (CDR ou DDR selon les sociétés clientes Safran).

RESTRICTED




13.3.2 Phase 2

Concevoir le processus de fabrication

Etape 2

Le prestataire doit prévoir de réaliser une analyse MSA à minima sur les caractéristiques clés de l’article de tête et des composants majeurs.

Etape 3

Le prestataire doit prévoir de réaliser une analyse de capabilité à minima sur les caractéristiques clés de l’article de tête et des composants majeurs.

Etape 4

L’onglet « Process Control » doit contenir la ou les opération(s) de test (ATP) de l’article de tête et / ou le(s) contrôle(s) d’interchangeabilité.

13.3.3 Phase 3

Mettre au point le processus de fabrication Etape 3 Dans la ligne correspondant à l’opération de test et/ou contrôle d’interchangeabilité, la référence du dossier de qualification du banc d’essai est ajoutée (colonne 329).

13.3.4 Phase 4

Valider le processus et préparer le lancement série Complétude de l’onglet General Data pour les composants

Un FAI prestataire est réalisé sur l’ensemble des composants (listés ou non dans l’onglet General Data) conformément à l’EN/AS9102.

Pour les composants listés au DVI/PPAP, le numéro de FAI correspondant est reporté en face de chaque composant dans la colonne « Numéro du DVI/PPAP » (case 163).

Le numéro de série de l’article ayant servi à réaliser le FAI est également reporté si applicable dans la case 162 « Numéro de série ».

Pour les composants standards suivant la norme EN/AS9133, approvisionnés chez une source certifiée par un organisme certificateur reconnu, c’est le numéro de certification du couple produit et service / prestataire qui doit être reporté dans la colonne « Numéro du DVI/FAIR ».

Les FAI des composants listés dans l’onglet General Data du DVI/PPAP sont revus par Safran lors de la revue premier article (revue de jalon T7) chez le prestataire. Si cette revue n’est pas réalisée en présence de Safran chez le prestataire, celui-ci doit joindre au DVI/PPAP une copie de la première page des FAI validés.

Safran se réserve le droit d’auditer le prestataire afin de vérifier la complétude des FAI des composants non listés dans l’onglet General Data du DVI/PPAP.

Pour rappel, lorsque le prestataire signe le formulaire 1 du rapport FAI de chaque composant, il doit avoir réalisé la revue de premier article tel que défini dans l’EN/AS9102 (notamment la revue de documentation, et la prise en compte des exigences de définition)

RESTRICTED




Complétude de l’onglet « Process Control »

Les différentes colonnes correspondant au jalon T7 doivent être complétées par le prestataire.

Pour les caractéristiques clés procédés (au niveau de l’article de tête et des composants majeurs), le rapport décrivant les résultats du programme de validation doit être référencé en colonne 335. Ce rapport peut également être joint au DVI/PPAP, à la demande de Safran.

Pour la ligne correspondant à l’ATP ou au contrôle d’interchangeabilité, la colonne 331 référence l’ATR (Acceptance Test Report) et / ou le rapport de contrôle d’interchangeabilité.

Le prestataire doit inclure le plan bullé de l’article de tête pour une meilleure lecture du volet Process Control.

Nota : Le prestataire doit garantir la conformité à la définition de l’ensemble des composants à travers des plans de surveillance. Le formalisme peut être celui du prestataire (par exemple, un renvoi à des fiches opératoires prestataires est acceptable). Safran se réserve le droit d’auditer ces plans de surveillance.

Validation du jalon T7

Safran doit revoir les éléments suivants avant validation du jalon T7, en plus de ceux requis par la GRP-0087 partie C :

- existence de FAI validés par le prestataire pour les composants listés

à l’onglet General Data,

- existence de plans de surveillance pour l’ensemble des composants.

Généralement cette revue s’effectue chez le prestataire.

13.3.5 Phase 5

Améliorer le processus série et capitaliser Pas d’exigence complémentaire, par rapport à la GRP-0087.

13.4 Cas des évolutions

Les changements suivants impactant l’article de tête ou un composant listé au DVI initial nécessitent une évolution du DVI de tête (partiel ou complet) :

changement de site ou de source de production,

changement de définition technique,

changement du contrôle par prélèvement d’une caractéristique mentionnée dans le plan de surveillance,

après analyse 6M, 1. changement du processus de fabrication ayant un impact sur :

la conformité du produit et service, ou les caractéristiques clé procédé, ou la maîtrise des caractéristiques clés,

2. interruption de fabrication de plus de 24 mois de l’article de tête ou composant listé au DVI initial.

RESTRICTED




Les autres changements impactant l’article de tête ou un composant listé au DVI, mais ne nécessitant pas une évolution de volet doivent être tracés et justifiés dans l’onglet General Data du DVI/PPAP dans la case intitulée « Changements mineurs entre deux révisions ». Dans ce cas, il n’y a pas d’évolution de l’indice de révision du DVI/PPAP. Pour rappel, selon les exigences de l’EN/AS9102 , tout changement listé au §5.3 « Revue partielle ou reprise de la Revue premier article » de cette norme impactant un composant non listé au DVI doit faire l’objet d’une revue premier article complète ou partielle par le prestataire. Safran se réserve le droit de demander la preuve de la réalisation de cette revue au cours d’audits. Dans ce cadre, si la liste des Articles Attachés du DVI doit être mise à jour pour refléter un changement de FAI sur un composant, le prestataire reprend l’onglet General Data initial avec la liste des tous les composants, et surligne de façon évidente le composant sur lequel il y a un changement. Cela permettra de connaître à tout moment dans le dernier DVI applicable l’ensemble des composants avec leurs numéros de FAI associés.

RESTRICTED




14 Guide de rédaction d’un dossier de validation d’entretien (DVE)

14.1 Introduction Ce chapître énonce les recommandations à appliquer par le Prestataire pour la constitution d’un Dossier de Validation d’Entretien des produits ou des prestations de services livrés à Safran.

Périmètre d’application :

Les Prestataires des sociétés du groupe Safran ainsi que leurs sous-contractants.

Les sociétés du groupe Safran en tant que Prestataire de Safran.

La nécessité d’établissement d’un Dossier de Validation d’Entretien est formulée par Safran après analyse des prestations à réaliser. Safran définira le contenu du DVE et jalonne ses étapes en fonction du type de Prestataire et du niveau de prestation.


Ce document est applicable à toute prestation d’entretien civil ou militaire entrant dans la validation d’un nouveau couple prestataire/prestation d’entretien.

Note : Les validations acquises par un couple prestataire/prestation avant la diffusion de ce document ne nécessitent pas la constitution d’un DVE.

14.3 Objectifs Le DVE permet d’apporter les éléments de preuve d’une maîtrise des moyens matériels et humains et des données approuvées.

14.4 Constitution d’un dossier de Validation d’Entretien

14.4.1 Identification du produit et service

Page de garde mentionnant le nom du prestataire, l’identification du produit, le référentiel applicable (technique et qualité, références et indices), le n° de la commande, le n° de DVE.

14.4.2 Documentation requise

copie de l’accusé de réception de la commande Safran,

liste des éventuels écarts de chemin entre les exigences spécifiées dans la documentation référencée à la commande et la documentation de travail utilisée par le prestataire. Préciser en quoi ces écarts sont acceptables et fournir la documentation associée (exemple Process Change Notice, GT 3019-1 form).

RESTRICTED




14.4.3 Schéma industriel

Préciser les opérations réalisées in situ par le Prestataire et celles sous-traitées.

Pour chaque opération sous-traitée préciser :

o le nom de la source,

o les certifications (EASA, FAA, EN, ISO, ….) et communiquer une copie des certificats,

o la qualification de ses propres prestataires.

Et pour les procédés spéciaux indiquer en plus :

o la référence de la qualification (Safran ou PRI),

o le rapport de calibration des moyens de mesure (thermomètres, éprouvettes,…) utilisés dans les installations de procédés spéciaux.

14.4.4 Moyens utilisés pour réaliser la réparation

Ce paragraphe définit les moyens utilisés pour réaliser la réparation (documents, matériaux, outillages, installations, opérateurs, prestataires).

Documentation de fabrication interne

Gammes de fabrication / fiche suiveuses : Les gammes doivent établir le lien avec la commande Safran et leur conformité aux données approuvées.

Chaque opération doit établir le lien avec :

les instructions techniques concernées,

les outillages définis dans le manuel du constructeur,

les programmes informatiques utilisés lors des opérations d’entretien.

Pour les points ci-dessus indiquer référence et indice et pour les outillages indiquer la date de validité si concernés et fournir une copie des PV d’étalonnage des outillages de contrôle. Si les outillages utilisés sont différents de ceux définis dans la documentation constructeur, fournir la justification de l'équivalence. Chaque opération doit être validée par un opérateur.

Matériaux

liste des matériaux, consommables et pièces de rechange utilisés,

copies des commandes et certificats de conformités associés,

copies des rapports d'essais laboratoire (si concerné).

Personnels impliqués dans les travaux relatifs au DVE interne et sous-traitance

pour les personnes impliquées dans la validation des travaux réalisés relativement à la prestation commandée, fournir une liste contenant les informations suivantes : nom, fonction, tampon et / ou signatures, niveau d’habilitation / autorisation (avec date limite de validité),

liste des personnes habilitées à signer les certificats libératoires.

RESTRICTED




14.4.5 Conformité du produit réalisé

Documents attestant des opérations de contrôle effectuées

tous rapports permettant d’attester la conformité de la prestation (contrôle dimensionnel, santé matière, rapport d’essais,….),

liste à établir par le prestataire en fonction de la spécificité de la prestation.

Documents libératoires

copie des certificats libératoires émis relativement à la prestation commandée (certificats de remise en service, déclaration de conformité). Ces documents sont aussi à fournir pour les prestations sous-traitées en 2ème niveau.

Photos de l’emballage utilisé pour la livraison du produit réparé.

RESTRICTED




15 Conduite d’un projet de transfert industriel

Il convient que la conduite d’un projet de transfert industriel se déroule selon le synopsis suivant.

Proposition de transfert

industriel

Décision

stratégique

Changement de

prestataire

Changement de

site Performance

insuffisante

Contexte client

Double source

Phase 2

Elaboration du projet de transfert

Phase 1

Etude Préliminaire

Phase 3

Préparation du transfert

Phase 4

Exécution du transfert

Phase 5

Consolidation montée en cadence

Phase 6

Clôture du projet

Définition projet (périmètre, contexte, planning) Objectifs clés Macro analyse de risque Macro business plan)

Business Plan détaillé Analyse de Risque détaillées Validation faisabilité technique Choix fournisseur Définition définitive de l’équipe projet transfert

Confirmer et compléter l’équipe projet Planning détaillé Plan Qualité Plan Achats Revue Technique & Indus. Plan Logistique

Réalisation des plans de la phase 3 Réalisation de la validation Premier article Validation Capabilité de la production

Démonstration capacité de montée en cadence Travail sur la répétabilité et la reproductibilité du processus Coordination du transfert entre le prenant et le cédant

Formalisation du RETEX Passage de témoin : mode pérenne Recommandation modes de surveillance

Jalon J1

Jalon J2

Jalon J3

Jalon J4

Jalon J5

Fin du projet Présence du comité de pilotage obligatoire

RESTRICTED

Guide N° GRM-0123 Index: Issue: 2 - Revision: 0

Latest revision date: 09/06/2017

Form GRF-0042 Issue: 4 – Rev: 0 dated on 03/03/2017. A vertical line in the margin, or highlighting, indicates an update of the text since the previous issue of the document. An highlight shows a key function. This document and the information contained herein are the property of Safran. They must not be copied or disclosed to third parties without prior Safran written authorization. 102 / 199

ENGLISH VERSION

In case of dispute, the French version shall prevail.

Summary

Summary of requirements of this procedure 105

1 General Introduction to the provider’s handbook 105

1.1 Safran Expectations 105

2 Documents associated with the Provider’Manual 105

2.1 Guides 105

2.2 Formulaires 106

2.3 Procedures 106

2.4 Normes 107

3 Description 108

3.1 Presentation of the overall structure 108

3.2 Document organisation 108

3.3 How to read this document 108

AMC LINKED TO GRP-0087 REQUIREMENTS 109

4 AMC Description 109

AMC linked to methodologies 126

5 Risk Management at providers of Safran 126


5.2 Objective 126

5.3 Areas of application 127

5.4 Definitions 127

5.5 Description of risk management processes 128

5.6 Identification of risks 130

5.7 Evaluation of risks 131

5.8 Risks treatment 134

5.9 Risk review 135

5.10 APPENDIX A 137

5.11 APPENDIX B 138

5.12 APPENDIX C 139

5.13 APPENDIX D 140

5.14 APPENDIX E 141

RESTRICTED



This document and the information contained herein are the property of Safran. They must not be copied or disclosed to third parties without prior Safran written authorization. 103 / 199

5.15 APPENDIX F 142

5.16 APPENDIX G 143

6 Retention rules applicables to providers 144

6.1 Arrangements 144

6.2 Management system 144

6.3 Retention rules depending documents types listed below 145

6.4 Records to be kept depending of the type of material samples 150

6.5 Records to be kept for tools 150

7 Creation of a Business Continuity Plan (BCP) 152

7.1 Context 152

7.2 Step 1 : 152

7.3 Step 2 : 153

7.4 Step 3 : 153

7.5 Step 4 : 155

7.6 Step 5 : 155

8 Implementation of self-testing by Safran’s Providers 156

8.1 Objectives 156

8.2 Terms and Definitions 156

8.3 Synoptic of Self-Testing deployement 157

8.4 Rules for deployement 158

9 Management of non performing providers 160

9.1 Object 160

9.2 Flowchart 161

9.3 Levels 162

10 Provider Performance Review 164

10.1 Purpose 164

10.2 Scope of application 164

10.3 Principles 165

10.4 Agenda of a review 165

10.5 Content of a Performance Review 166

10.6 Case of provider vendor 170

11 Provider Self Release Quality Assurance rules 171


11.2 The Safran’s DPRV requirement 171

11.3 Case of direct delivery between two rank1 of Safran’s providers 173

11.4 Processing detected deviations 173

11.5 For the certification 174

11.6 Implementation of the DPRV Certification 176

11.7 Causes for suspensions or withdrawal of Safran DPRV certification 177

11.8 Indicators 178

12 Special Process Qualification and Monitoring 179

RESTRICTED





12.2 Responsibility 179

12.3 Abbreviations 179

12.4 Qualification process 180

12.5 Special processes monitoring 187

13 Build to Spec parts Substantiation file (DVI/PPAP) 189


13.2 Scope 189

13.3 Initial industrial substantiation procedure 190

13.4 Control of changes 194

14 Manual to build a maintenance substantiation file (DVE) 195


14.2 Areas of application 195

14.3 Objectives 195

14.4 Maintenance Substantiation file content 195

15 Conducting a transfer project 198

16 Répertoire des évolutions / Records of revisions 199

RESTRICTED




Summary of requirements of this procedure

1- Introduction to provider relationship, documents and milstones as per Safran view

2- Acceptable means of compliance towards Safran requirements and retention rules of records

3- Methodologies

1 General Introduction to the provider’s handbook

1.1 Safran Expectations

This handbook brings together the expected methodologies resulting from experiences and practices implemented in Safran group.

It contains an AMC chapter (Acceptable Means of Compliance) and more comprehensive chapters about the recommended methods for selected requirements.

AMC (Acceptable Means of Compliance) are means which the provider can use to comply with Safran’s requirements.

This handbook is associated with the GRP-0087, named SAFe. Not all of the requirements within the GRP refer to an AMC. However, each AMC in this document relates to a requirement in the GRP.

Providers can apply different methods, as long as they demonstrate their equivalence for requirements compliance.

2 Documents associated with the Provider’Manual

2.1 Guides

GRM-0037 ACRONYMS AND GLOSSARY RELATED TO SUPPLY CHAIN GRM-0065 GUIDE TO WORK TRANSFERT

GRM-0091 BANNED TARGETED EXTERNAL LIST FOR PROVIDERS (BT EXT)

GRM-0114 SUPPLIER AUDIT AND MONITORING GUIDE

RESTRICTED




2.2 Formulaires

GRF-0015 CONCESSION REQUEST

GRF-0033 REQUIREMENTS COMPLIANCE MATRIX AND ITS INTEGRATED MANUAL

GRF-0041 DVI FORM

GRF-0047 PRODUCT / PRODUCTION PROCESS AUDIT QUESTIONNAIRE

GRF-0058 SUPPLIER PERFORMANCE REVIEW

GRF-0096 SUPPLIER SPECIAL PROCESSES AUDIT REPORT

GRF-0106 PRE-SHIPPING INSPECTION CHECK-LIST

GRF-0108 SPECIAL PROCESSES QUALIFICATION CERTIFICATE

GRF-0135 DPRV SURVEY

GRF-0150 REQUEST FOR SAFRAN APPROVAL OF THE SAE DPRV CERTIFICATION

GRF-0151 DPRV PROTOCOL

GRF-0152 DPRV LOG

2.3 Procedures

GRP-0087 SAFE - SAFRAN REQUIREMENTS TO PROVIDERS

GRP-0132 OVERALL SUPPLY SOURCE PERFORMANCE MEASUREMENT

RESTRICTED




2.4 Normes

ISO 9000 QUALITY MANAGEMENT

EN/AS/JISQ9100

//9102/9120 AEROSPACE QUALITY MANAGEMENT STANDARD

ISO 18911 IMAGING MATERIALS -- PROCESSED SAFETY PHOTOGRAPHIC FILMS -- STORAGE

PRACTICES ISO 10012 MEASUREMENT SYSTEMS – REQUIREMENTS FOR MEASURING PROCESSES AND

EQUIPMENTS ISO 24394 WELDING FOR AEROSPACE APPLICATIONS -- QUALIFICATION TEST FOR

WELDERS AND WELDING OPERATORS -- FUSION WELDING OF METALLIC

COMPONENTS ISO 26000 GUIDANCE ON SOCIAL RESPONSABILITY

AS 13001-13002 SUPPLIER SELF RELEASE TRAINING REQUIREMENTS / REQUIREMENTS FOR

DEVELOPING AND QUALIFYING ALTERNATE INSPECTION FREQUENCY PLANS ATA 300 SPECIFICATION FOR PACKAGING OF AIRLINE SUPPLIES

EN 4179 SPACE AND AERO SERIES – QUALIFICATION AND AGREMENT OF PERSONNEL

FOR NON DESCTUCTIVE CONTROLS AS 9117 STANDARD IN DEVELOPMENT: BS AS 9117 AEROSPACE SERIES - DELEGATED

PRODUCT RELEASE VERIFICATION NAS 410 STANDARD FOR THE QUALIFICATION AND APPROVAL OF NDT TECHNICIANS

(EN4179 INTERPRETATION) NF L00-015C SPACE AND AERO – MANAGEMENT OF QUALITY AND QUALITY ASSURANCE –

CONFORMANCE DECLARATION

RESTRICTED




3 Description

3.1 Presentation of the overall structure

This document suggests working methods and/or proof of compliance (deliverables, documents) associated with certain requirements in the GRP-0087.

This document is associated with the GRP-0087 (requirements applicable to Providers). It provides means and methods for complying with the requirements in the GRP.

3.2 Document organisation

The document lists the proposed AMCs for the requirements selected from the GRP-0087.

A summary table (§4) lists the requirements associated with AMC.

The AMCs are presented in 2 columns: left column, requirements ID of the GRP-0087 and right column, text with the proposed method (AMC).

3.3 How to read this document

The AMC’s ID relating to a requirement is the same as the requirement ID.

An AMC can be associated with either:

a requirement of standard EN9100,

or a requirement of the GRP-0087.

The document should be read as follows:

read the requirement in the GRP-0087,

if relevant, read the method proposal associated with the requirement number,

Evaluate, select and describe – if relevant - the appropriate compliance level in the Compliance Matrix – MCE (GRF-0033)

Examples:

AMC_4.1.1d Suggested means of compliance to requirement 4.1.1d of the GRP-0087.

RESTRICTED




AMC LINKED TO GRP-0087 REQUIREMENTS

4 AMC Description

AMC number AMC Description

AMC_5.2.1 a The Provider should

describe its Human Factor Policy, integrated in their Internal / Quality Manual. This Policy must indicate that Safety is the the priority for all personnel, free declaration and the right to make a mistake. It must also indicate the approach selected by the Provider. This can be included in the Quality Policy,

a Human Factor correspondent must be appointed to facilitate, animate and report on the company approach. A job description must be formalised. A second person must be identified for replacement eventually,

a training plan, for all persons handling materials must be defined and implemented. Training must take place at least every two years.The procedure for authorisation/qualification of personnel must include training on Human Factors as an essential element of qualification/authorisation and renewal,

A Feedback system must be implemented and used actively, supported by a cause analysis approach.”

AMC_5.2.1 b The Provider should

include in their Internal / Quality Manual, a Policy indicating the methods used to handle the risk of delivery a non conforming product, with the related objectives; maintaining Safety as a major objective (indicators used and supervision methods) and they must promote Safety;

a Safety Management System Correspondent must be appointed to manage and report on the process. A job description must be formalised. A second person must be identified in case of replacement needed;

an analysis of the risks of delivering a non conforming product must be carried out and formalised (using chapter 6 of this guide). This analysis must be carried out regularly and result in a risk reduction plan. This action plan must be managed with periodical progress reviews and updated depending on the declarations of anomalies / customer complaints and changes;

a procedure for alerting in case of exported non quality must be defined and communicated.

The correspondent and their replacement, at a minimum, must be trained on the Safety Management System.

AMC_7.1.4 For each activity of production of maintenance, the Provider should implement

the means to organize working area and shops with the goals to mitigate the risk of non quality.

RESTRICTED




You will find below some best practises in assembling activities:

Assembly-line

The new equipment assembly-line meets the following characteristics:

be isolated from other activities (Tests, Repairs,…),

be restricted only to persons directly involved in the assembly, and have sufficient lighting,

be protected from all sources of pollution (compressed air, material removal machines, staff uniforms, gloves required in certain cases, fluffy dusters, brushes, etc...),

have a positive-pressure atmosphere,

have floor, wall and ceiling coverings in good condition,

be cleaned regularly by non dispersal methods (vacuum cleaners with output filters, etc...),

be equipped with visual inspection methods, enlargement mini x10,

have sufficient space per work station.

assembly-line work station

Work surface:

a pale colour, in a non polluting material, resistant to hydrocarbons,

no shelves above (to avoid foreign objects falling),

maintain at a safe distance from the work surface: all documents, tool sets, ash trays, ingredients non essential for the assembly, personal belongings,

provide the operator with cleaning paper or other non fluffy cleaning materials.

Guidelines for avoiding pollution risks (non exhaustive list)

immediately protect the equipment with clearly defined and clean caps or stoppers (even when they are temporary),

final stoppers must be compliant with the requirements in the Safran global plan,

the blockage must take place outside the assembly work shop, following precise instructions (photos, drawings),

precautions must be taken to avoid the loss of any pieces of lock wire in the equipment.

AMC_7.2 The Provider, in addition to chapter 7.2 of the Standard, should implement the

means necessary to meet our following guidelines:

For assembly-line operators appointed to a new workstation, any person changing positions within the assembly workshop must participate in a training cycle to enable them to adapt to their new tasks. This training cycle includes the following stages:

familiarity of the task and use of the equipment,

knowledge of the assembly routings,

witness the operation carried out by an experienced assembly-line operator, with live explanations,

RESTRICTED




assembly by the new operator on their own, under the control of the supervisor and the experienced operator, with the latter being responsible for the product’s Quality,

assembly by the new operator, the product quality being guaranteed by an inspection “audit” carried out during and after the operation.

For assembly-line operators after an position interruption of over 6 months.

Depending on the operator’s qualifications, the difficulty of the task, the duration of the interruption and the changes introduced on the range, adaptation to the position should be as follows:

an oral reminder of the difficulties of this operation (reminder carried out by the supervisor or the assembly-line operator on the position in question) or,

by the new operator carrying out the assembly operation under the supervision of the usual operator.

AMC_7.2a See AMC 5.2.1a

AMC_7.2b See AMC 5.2.1b

AMC_7.5.3 Access to applicable documents:

The Provider should obtain all the documentation applicable to them (referenced in the contract or in the order) available in particular through the Safran websites, and should inform Safran of any remarks.

AMC_8.1 The Provider should refer to the project management references and standards

available on the market, such as those available on the website: www.pmi.org. AMC_8.1 c Guidelines for the Progress Review (on headed paper/Company logo)

Objectives:

Inform the stakeholders on the progress of the service.

Progress Review format:

the review’s format is adapted to each situation (meeting, videoconference, conference call),

the review takes place periodically at a frequency determined during the launch review.

Participants (at a minimum):

the Safran prescriber,

the Provider/the Service provider.

Roles:

review minutes written by the Provider,

review minutes approved by the Safran prescriber.

Topics of the Progress Review minutes (on headed paper/Company logo):

matter:

o purchase order no.,

o slip or order no.,

o customer reference,

o name,

RESTRICTED




internal correspondent,

customer correspondent,

schedule adhered to (yes/no),

deadlines met (yes/no),

costs on target (yes/no),

launch meeting:

o meeting minutes reference,

o summary of key events,

o deliverables and milestones achieved,

o difficulties,

o miscellaneous,

answer required (yes/no) - before (date).

company approval,

Safran approval.

AMC_8.1 d Guidelines for the Launch Review (on headed paper/Company logo)

Objectives:

Confirm the agreement between Safran and the Provider for the contractual configuration reference including in particular the technical contents and detailed schedule of the service.

Format of the Launch Review:

The review format is adapted to the situation (meeting, videoconference, conference call).



the Provider’s Project manager.

Roles:



Contents of the Launch Review:

reminder of the matter’s technical contents by reading the Specifications annexed to the Order as well as the description of the working methods to be implemented by the Service provider,

take into account the feedback from previous services,

validation of the service’s schedule, identifying the start and end dates, the milestones and associated deliverables, the input data and the corresponding availability dates,

identification of the human resources appointed to the service (key contacts, qualification levels, availability...),

identification of the material means which will be used (including software packages) and the associated configuration,

identification of the configuration of the material means and software which will be used,

identification of risks from both a technical and project/programme management viewpoint; definition of the corresponding risk reduction actions,

determine the frequency of the progress review report.

RESTRICTED




Topics of the Launch Review minutes (on headed paper/Company logo):

matter:




o name,

participants:

o company correspondent,

o Safran correspondent,

place,

validation of Technical Contents,

method used,

differencies between CDC / PTF,

schedule:

o start date,

o end date,

o milestones and deliverables,

available input data,

identified risks,

skills and competencies allocated to the project,

validation of the agreement of the commercial proposal (yes/no),

company approval,

Safran approval.

AMC_8.1 d Guidelines for the Closing Review (on headed notepaper / Company logo)

Objectives:

Carry out an assessment and close the Project.

Format of the Wrap Review:

The review format is adapted to the situation (meeting, videoconference, conference call).



the Provider’s Project Manager.

Roles:



Contents of the Closing Review:

reminder of the technical contents of the matter (including the configurations of the material tools and software used),

presentation of any deviations between the contracted reference and the agreements made during the launch review,

reminder of the list of deliverables and presentation of their current status,

presentation of the check-lists associated with deliverables (if requested in the specifications),

reminder of the difficulties occurring and the solutions implemented,

RESTRICTED




review of the list of actions and associated statuses,

review of the lessons learned and the improvement actions identified,

assessment by Safran of the service provided.

Topics of the Closing Review meeting minutes (on headed paper/Company logo):

matter:




o name,

participants:

o company correspondent,

o Safran correspondent.

place,

description of Technical contents,

list of deliverables,

list of check-lists,

identified difficulties,

deviations/agreements during the launch meeting,

quotation made (yes/no),

compliance Certificate completed (yes/no),

company approval,

Safran approval..

AMC_8.1 f To carry out the “last article” review, the Provider should uses the first article

report from EN/AS9102. AMC_8.2.2 a, b, c The implement of some processes implies the use of substance or mixture of

chemicals which can present a risk to health, safety or environment. Complementary to applicable regulation, Safran prohibits or restricts the use of some substance to its external providers and subcontractors. More over; within a strict respect to their applicable regulation, Safran invits its external providers to favor chemical substance with lower risks when several options are possible for a given process family. In general and with respect to the applicable regulation, Safran request to its external providers and their subcontractors :

read and respect the recommendations and the identified uses provided in the safety data sheets of implemented chemical substances in the processes,

implement prevention measures and protection specified in safety data sheets and/or stemming from risk assessment of work area, according to the applicable regulations regarding health and safety.

The Provider:

should appoint a Product Environment Correspondent - CEP - (see definition in the HSE standards and regulations),

RESTRICTED




provider of an article (product) should obtain from their preparation (raw materials) providers, a declaration of the proportion of substances (chemical products) used. To do so, they must use the Security Data Sheets – FDS or any other equivalent documents.

In particular the Provider should ensure that packages clearly indicate the name of products and the warning signals, in compliance, when relevant, with the rules for labelling dangerous chemical based substances.

AMC_8.3.1 a The Provider should implement a tool for managing engineering systems.

AMC_8.3.3 The Provider should manage the risks relating to the innovation required to

meet Safran’s needs, in technologies, design methods and production processes. To achieve this, the Provider implements a procedure to:

identify and assess the maturity of technologies, design models, production processes,

establish consistent maturation plans aligned with the product development plan,

carry out risk analyses simultaneously to identify potential backup solutions.

AMC_8.3.5 For aerospace products, the Provider should submit to Safran all of the listed

data below:

the configuration management plan,

the multi-level parts list (i.e. through to the elementary part) indicating the following data at a minimum:

o the PNR of items,

o descriptions in English and French (except for non French providers),

o items’ traceability attributes,

o quantities per set,

o the materials in which items are produced,

o the type of raw materials,

o the weight of items,

o the Export Inspection classification,

o the topological reference points indicated in the parts list, if they are indicated in the master plan,

the definition documents (interface plan, master plan, ATP),

the Configuration Index Document (CID),

justification documents (QP, QTP, DDP…).

AMC_8.3.6 Upon Safran’s request, the Provider should organise periodical change control

committee meetings with the Customer, to examine and agree upon the proposed changes.

AMC_8.4.1 During the initial assessment of their providers, the Provider should examine the

following areas:

Purchasing:

o financial health,

o main customers,

o …

RESTRICTED




Quality:

o implementation of a Quality management system with a specifically appointed manager, certification of the Quality management system,

o general information or pre-assessment questionnaire for the Provider,

o assessment of means depending on the organisation of each company and in relation to the products in question,

o risk analysis with an associated plan for covering and mitigating risks and the resources to be implemented.

Industrial and supply chain:

o production methods,

o planning methods.

Management:

o risk management,

o ethics,

o IT security,

o insurance,

o industrial protection.

An on-site evaluation is carried out at least in the following situations:

for Providers with no previous aerospace experience,

in case of insufficient data on the Quality system..

AMC_8.4.1 b (note) The authorisation request should at least include the following elements:

the Providers contact details (name, site),

the material’s safety fact sheet,

the technical specifications sheet,

the reason for the request (capacity, safety, benefit including the price, etc).

AMC_8.4.2 The Provider should leverage the guide GRM-0114 which includes a list of

supervision themes.

AMC_8.4.3 To ensure the correct application of technical, quality, supply chain, CSR and

other requirements in the Safran contract, the Provider should implement a programme for monitoring their sub-contractors:

Taking into account:

o the products purchased (functional category, difficulties …),

o the experience acquired on the product and on the sub-contractor,

o the analysis of results, irregularities identified.

Including, for all levels of the industrial model:

o the verification of documents’ updating,

o a traceability test,

o a performance review using number based performance indicators,

o for sub-contracting of the operations of a special process, non-destructive testing, laboratory tests or functional tests, verification of the means and conditions of achievement.

RESTRICTED




AMC_8.5.1.1 So as to continually improve the effectiveness of production equipment, in

addition to chapter 8.5.1.1 of the Standard, the Provider should implement the means required to meet with our recommendations indicated below:

Implementation of preventive maintenance and predictive maintenance

The Provider carries out the following operations:

identify the key-equipment in the process,

provide the resources necessary for maintenance of machines and equipment,

develop an efficient global system of planned preventive maintenance.

This system will contain at least the following elements:

planned maintenance activities,

packaging and protection of equipment, tool sets and measurement resources,

the availability of spare parts for key production equipment,

maintenance documentation, evaluation and improvement objectives.

For software developed, sub-contracted or purchased by the Provider (under licence, protected by copyright):

software is stored in a dedicated and protected area,

the access control procedure describes the method and the people authorised to introduce new programmes, change programmes and release production programmes,

the restoration back-up is defined, in particular to allow for the use of saved data,

a system for managing the elimination of obsolete software is in place,

any incident occurring during the use of software results in a user report. This includes an analysis of the causes of the incident and the proposed corrective actions,

a procedure is defined for the validation of programmes by the departments involved. This programme validation procedure (digital order, three-dimensional measuring machine…) allows to monitor modifications while maintaining full traceability of the product in the Safran order, throughout the production process. To achieve this, it is necessary to follow the rules for changes to the configuration management. Validated and non validated programmes are recorded on different tools,

the archiving period for documents providing traceability of a product manufactured with the help of software, complies with the period defined in the contractual documents.

AMC_8.5.1.2 d To apply a special processes, the Provider should write and implement an

internal procedure describing:

the qualification requirements of their special processes and those of their own sub-contractors,

RESTRICTED




the methods and frequency of internal inspection to ensure the compliance of their own qualification with Safran’s requirements,

the periodicity of these inspections when they are among the Safran requirements.

AMC_8.5.1.3 a The sampling plans should be prepared according to standard AS-13002.

For industrial validation, the Provider should take into account the qualification of all IT systems relating to production and test methods.

For normalised articles, the Provider may refer to the table below (non exhaustive list) to determine the need for industrial validation depending on the type of standard being considered.

Design Organism

Article reference

prefix

Type of industrial validation

associated

Need for industrial validation

according to GRP-0087

ASD-STAN EN… EN9133

EN9100 NO

SBAC AS…

ESC… TS200 NO

AFNOR -

Classification and industrial validation

generally not defined by the standard

YES SAE

AN…

AS…

MA…

MS…

AIA/NAS NAS…

MS…

GE J…

R…

Neither VSE nor Source Control

YES

Inspection source and VSE if necessary

NO

Safran Aircraft Engines

649…

650…

DVI and

Source Control YES

AMC_8.5.1.3 c In case of industrial validation, the Provider should:

trigger a reaction plan established from the supervision plan in case of unstable or uncapable characteristics. This plan includes the isolation of the products in question and a 100% inspection if necessary. A corrective action plan mentioning the time scales and responsibility is then carried out by the Provider to, once again, ensure the stability and capability of the process.

RESTRICTED




This action plan is reviewed with Safran and approved by Safran when requested,

keep all records of the effective dates of process modifications,

refer to tools available on the market,

use an R&R tool/general public tool (for example: http://web.qlio.univ-savoie.fr/pillet/index2.htm).

AMC_8.5.1.3 f The Provider should use the R&R tool/general public tool (for example:

http://web.qlio.univ-savoie.fr/pillet/index2.htm). AMC_8.5.2 The Provider, in addition to chapter 8.5.2 of the standard, should implement the

means required to meet Safran guidelines indicated below:

Traceability of raw materials

mark permanently each item of raw material with a unique batch number which it keeps until the completion of production,

when required, traceability takes into account the subdivision of production batches as well as Safran properties. The identification principle per batch is based on homogenous production conditions (raw material, process...).

Traceability of parts

For serialised parts (individually or per batch), the Provider’s recordings enable us to ensure the one-to-one link between the serialised article(s) and the specific conditions applied:

type and sources of Processes used,

value of parameters set at the start of operations,

results of inspections and tests on articles and/or test tubes.

Traceability of the operations completed and the methods used

Implementation of documentation to track production and ensure that each operation is carried out as planned.

These documents include:

the production routings,

the assembly routings,

detailed instructions pertaining to specific operations,

tracking key parameters and recording their changes,

documents such as production tracking cards (Fiche Suiveuse) , listing each operation to be carried out and the required parameters, must follow the articles during their production and assembly and be signed by each operator who must ensure that each of the previous operations has been completed.

The Provider should record all events (example: technical facts...) which occur during the production cycle (Production / Assembly / Maintenance, Inspection and Test)

AMC_8.5.3 For supplies provided by Safran, the Provider should implement the following

operations:




RESTRICTED




check the coherency between materials received and the accompanying documents, as well as the compliance with the contract,

carry out an inventory of materials received, so as to identify elements that are missing or in excess,

check for the presence a log card,

inform Safran within 72 hours if a Safran property is lost, damaged or judged unusable,

return these parts to Safran for handling, indicating visibly in red characters on the delivery slip: “NON-COMPLIANT PRODUCT – REJECTED”,

return unused materials and raw parts to Safran,

file statements and compliance certificates.

This AMC also applies to deliveries directly from a Provider A to a Provider B. A copy of these compliance documents must be presented to the purchaser upon request.

AMC_8.5.4 The Provider, in addition to chapter 8.5.4 of the Standard norm, should implement

the means required to meet our guidelines indicated below:

The Provider refers to the guidelines of the NAS 412 (Foreign Object Damages prevention guidelines) and EN/AS9146.

Product protection

store parts in a clean and organised environment,

protect parts once they have been removed from the stock (kitting),

if applicable, parts must be protected from light sources.

Handling and storing goods during production process (precautions)

handling containers and temporary packaging aids (trolleys and their wheels are sturdy enough for handling, piling and manoeuvring in normal conditions),

separations are used during transport and nets are installed to protect threads,

bags are not closed with metal staples,

the use of metal ties is forbidden (for example, for labelling),

valves and openings in components are blocked to avoid the entry of foreign objects,

external threads are protected to avoid any damage,

temporary anti-corrosion protection is applied according to the conditions indicated in the Industrial Validation File (DVI).

List of forbidden materials

The following packaging elements cannot be used in direct contact with product:

packaging materials containing fluorine and/or chlorine,

PVC (must never be used in contact with titanium alloys),

bubble wrap(1),

corrugated cardboard(1),

RESTRICTED




plastic nets,

adhesive tape,

staples,

filling materials such as: sealing foam, Styrofoam popcorn,…

desiccant sachets (corrosion inhibiters) must not be used when parts are protected with silver or cadmium or when they contain bronze or brass.

These materials can be used for packing wrapped products. (1) Raw metals (except for parts made of magnesium): as long as the packaging fulfils the conditions for preservation and handling the product, the standard industry methods may be applied.

In the absence of transport packaging instructions specified in the contract, the Provider should apply standard ATA 300 or equivalent.

AMC_8.6 The Provider, in addition to chapter 8.2.4 of the Standard norm, should implement

the resources required to achieve our guidelines below:

For articles released for production before all inspection and measurement activities have been carried out, separation of articles whose quality event is still open (mixing products is forbidden).

In case of acceptance at the Provider’s site requested in the order, obligation for the Provider to inform the Purchase Department about the post-inspection ‘s product availability date.

AMC_8.6 a For delivery of catalogue parts

Upon request by Safran, the Provider should include the following elements:

the technical definitions for standard components, semi-finished products and materials,

the following information must be indicated for the specific parts:

o Part reference,

o Part description,

o Name of Provider and production location,

o Customer code (CAGE, NSCM…),

all information pertaining to qualification.

AMC_8.6 a Tool or toolset inspection report

In the presence of a batch of toolsets or tools, the Provider should:

check the characteristics on an individual element, or on a representative quantity (see NF/ISO-2859) for a large batch. In case of non-conformance detected by the Provider, the value is reported in the inspection report, along with the corresponding exemption number, Safran authorization for the decision,

formalise on the same “inspection report” the results of checks by the Provider and by Safran,

include the following data in the report:

o indication of major dimensional and geometric characteristics,

o the measurements found by the Provider,

o the measurements found by Safran,

o the final compliance approval.

RESTRICTED




Specific documents

The Provider should provide the following documents, when required:

the official test report established by a certified organisation, in case of supply of materials for lifting or manoeuvring,

the toolset contents sheet (French/English) listing non-assembled elements, respecting the terms, if applicable,

the calibration certificate or assessment certification for inspection or measurement tools,

the user and maintenance instructions (French/English, depending on the requirements in the order),

the complete list of declared non-compliance, with the Safran acceptation documents,

the inspection report,

the “usage approval” certificate,

the instructions notice and calculation note (for surveys), if requested by Safran.

For electrical materials and installations

Provide a conformance certificate from the certified organisation that have carried out the inspections according to the standards in the specifications.

AMC_8.6 a (tableau 7)

(*) Writing recommendation for authorised release certificates:

unless specifically requested by Safran, the reference to be indicated in the “work order” box is the Safran order or contract number,

in the “observations” box, indicate:

o reference of the approved documents used and if these documents are specific to a Safran customer, indicated the Customer’s name,

o status of AD/CN, SB, ASB. The Provider must apply the AC/CN demanded in the order. If the Provider detects that a AD/CN has not been applied to the product (or if they have a doubt as to its application) and it is not requested in the order, they must inform Safran.

On the release certificate (APRS), they must mention:

- the AD/CN that they carried out on the material,

- the labelling “Checked and No AD” or “AD/CN none” in cases where no AD/CN is applicable.

It is not expected, for a workshop to rewrite the entire background and origin of an element, but it should indicate the technical elements resulting from (or in relation with) the file being worked and the listed maintenance data.

o flight hours and cycles since its first use for parts with a limited life cycle,

o flight hours and cycles since the last service for relevant materials (equipment),

o reference of exemptions approved by the authority (it is mandatory to attach a copy).

RESTRICTED




(**) Certificate template (Non Incident Statement – NIS):

“The parts were not obtained from a governmental or military source: they have not been submitted to extreme temperatures or any other extreme conditions, for example engine failure, fire or accident, and the engine/equipment from which the parts were removed was used in compliance with the civil instruction manual and was not submitted to any extreme conditions”.

(***) Traceability information to be provided for parts with a limited life:

manufacturer’s airworthiness certificate for new parts incorporated as spares,

“Life limit sheet” signed by the Quality department or records of the last user company, including the following information:

o actual number of hours/cycles per type of material (engine/equipment),

o background of each engine/piece of equipment, with the serial number, type of engine and the flight type (medium haul, long haul …), on which parts were installed,

proof that the part was never in contact with parts not produced by the production certificate holder or which have undergone repairs not intended in the maintenance manual.

Indications on the Compliance Certificate:

For services manufactured locally (“Locally manufactured”), the material compliance certificate must be attached and conform to the service’s compliance certificate.

AMC_8.6 d For toolsets, all visible parts should be free of scratches, knocks, traces of

residue, stains, drips, peeling, irregular appearance… AMC_8.6 g People designing test benches should, in particular, demonstrate through

calculations in the qualification file, that the uncertainties in the test bench’s measurement chain are compatible with Safran’s requirements.

AMC_8.7 b In case of modifications to the non-conformance notification, the Provider should

establish a new version of the demand or the notification, separated from the original,

either with a new number,

or by an document index.

This new version will indicate “invalidates and replaces the demand/notification no. X” as an introduction in the description section.

AMC_8.7 c et d If marking is required for a product accepted as an exemption, the Provider

should implement, before delivering the product, the requested instruction in the decision box of form GRF-0015.

AMC_8.7 c et d To finalise the production permit, the Provider should communicate the following

elements to Safran:

the individual numbers or the total product number per batch, for serialised articles,

the number of articles per production serial number, or the production date, for other products.

RESTRICTED




AMC_9.1.1 The Provider should use the tools for supervising and measuring their processes

as provided by Safran (Guide GRM-0114). AMC_9.1.2 b The Provider should:

have a set of performance measurement indicators for their customers including at the very least, OQD (On Quality Delivery) measured in PPM (Part Per Million), OTD (On Time Delivery), DOD (Depth Of Delay),

supervise and use the following information for assessing Safran satisfaction (non exhaustive list):

o product compliance,

o dispensation rate*,

o on time delivery performance,

o maintaining deadlines,

o customer complaints and requests for corrective actions,

o Safran’s requirements compliance rate (management, techniques, logistics, …).

AMC_9.2 The Provider, in addition to chapter 8.2.2 of the Standard norm, should implement

the resources required to comply with our guidelines hereunder:

Integration, within their internal audit programme, of a products sampling plan to guarantee the effectiveness of their production and inspection processes.

Quality Sampling

Carried out either on the Provider’s or Safran’s premises by any external organisation to whom the provider delegated with the authorization of Safran Quality Department.

Results in a report sent to Safran.

Quality Sampling Activities

Quality Samplings (QS) are carried out on articles ready to be delivered to Safran. The Provider should:

plan the QS according to sampling rules and production forecasts: this information is provided by the Quality Supervisor in charge of the Provider (The constitution of article families is subject to approval by the Safran Purchasing Quality department),

have the necessary human and material resources to carry out the QS; these resources must be different from production resources. If not, approval must be given from Safran,

establish inspection routings approved by the Safran Purchasing Quality department,

carry out the QS,

write a summary report, classifying the identified defects (if applicable),

sanction the QS, (a QS is sanctioned satisfactory when no non-conformance has been detected),

if the QS is sanctioned unsatisfactory; inform the Purchasing Quality department within 48 hours,

RESTRICTED




in case of non conformance, implement the corrective actions required to ensure that no articles with this defect are delivered to Safran,

check the effectiveness and the durability of corrective actions. Depending on the non-quality events occurring during the year, Safran reserves the right to demand that the Provider carries out unplanned QS and provides a copy of all reports.

Note: in order to validate acceptation criteria, Safran and the Provider carry out a common review. This list essentially aims at subjective criteria (visual, RX inspection, etc).

RESTRICTED




AMC linked to methodologies

5 Risk Management at providers of Safran

5.1 Introduction This chapter has been compiled to present the risk management methodology, in compliance with the requirements regarding risks detailed in GRP-0087 "Requirements applicable to providers".

Its objectives are:

to facilitate the integration of risk control into their management methodology,

to achieve coherence in the use of language and risk elements to smooth client-provider relations within the supply chain of Safran group.

The provider should implement suitable risk management tools that will enable them to meet Safran’s expectations:

a risk control process integrated into the provider's reference system,

a dedicated contact person appointed by the provider for matters relating to risk management,

scales for risk evaluation, defined by the provider, enabling them to map main risks,

regular risk reviews enabling them to report back to Safran risks likely to have a major impact on the Group.

Note : The risk analisys methodology is not impose, if the provider’s risk analisys methodology is compliant to structurized methodology standardized by ISO 31000 or EN/AS9134.

5.2 Objective The objective is to provide a framework that allows for risks to be managed in a coherent and controlled manner. This guide contains the provisions for:

identifying, assessing and treating the risks,

devising and implementing suitable risk treatment action plans,

reporting on the advancement of risk management.

RESTRICTED




5.3 Areas of application

The principles described in this guide can be applied to different levels of the company and to all company processes.

The level of risk analysis and the players concerned differ for each application level. Only risks considered 'major' should be reported to the higher level.

5.4 Definitions The definitions presented below are supplementary to those of GRP-0087 "Requirements applicable to providers".

Risk management Process by which the company takes into consideration and examines systematically the risks associated with its activities with the aim of ensuring the lasting success of each of its individual activities and its portfolio of activities as a whole.

Risk A Risk can be any situation or circumstance that presents both a probability of

occurrence and consequence potentially harmful (EN 9100). We will focus in priority on any random harmful event leading to the unavailability (partial or total, temporary or definitive) of essential company resources, which could jeopardize the achieving of its strategic objectives, or even its long-term survival. The company resources are chiefly:

- the people and the organization, - the company image, - the technical means: know-how, production assets, providers, etc., - the commercial positions , - the financial means.

RESTRICTED




Note: Ongoing problems do not constitute risks in themselves, as they are currently occurring events, whereas risks are events whose occurrence is uncertain. This being said, the definition of risk given above based on the "event" implies that the failure to resolve an "ongoing problem" within the scheduled times of the activity must be treated like a risk.

Process All the correlated or interactive activities that transform input elements into output

elements (standard ISO 9000). Note 1: the inputs of one process are usually the outputs of other processes. Note 2: The Group Risks baseline defines the families of risks and scenarios attached to the processes

Scenario (scenarios)

Description of the chronological sequencing of one or more events and of its/their consequences, corresponding to the occurrence of a particular risk.

The impact is a scale-based estimation of the effect of the occurrence of a particular scenario

The likehood (probability)

is an estimation of the probability (or frequency) of occurrence of a particular scenario.

Probability: Measure of the likelihood of occurrence expressed by a number between 0 and 1.

Frequency: evaluation of the possibility of occurrence of the risk event based on the statistical observation of similar events over a significant period of time

The criticality (or risk level)

is a combination between the impact and the likelihood, that is to say a measure used to assign a priority to the risks.

Risk control is an estimation of the means implemented at the time of the evaluation to reduce

the impact or the occurrence of a scenario. It can also be the state of progress of the action plans.

Risk mapping Method of representing and prioritizing the risks in an organization (activities,

process, company, etc.). This aid serves to inventory, prioritize and compare the risks

Treatment of the risk An iterative process whereby results are regularly evaluated.

Risk handling possibilities:

risk reduction (by means of preventative or protective actions),

retention (surveillance), acceptance ,

avoidance / suppression,

transfer / sharing.

5.5 Description of risk management processes

The definition of the provider reference system in terms of impact, criticality and means of processes is the responsibility of the top-management of the sub-contracting company.

RESTRICTED




THE TOOLS PROCESS FLOW CHART

Risk identification techniques 1- Risk identification

Appoint a manager

THE DELIVERABLES

Risk datasheet (APPENDIX A)

Risks List (APPENDIX B )

2- Risk evaluation

1-Identify and formalize the identified scenario 2-Determine the impact and the likehood/probability 3-Determine the contorl level 4-Assign each risk to a risk owner 5-Map the risks 6-Determine the management action required for the risk 7-Consolidate

Appoint a manager

Risks mapping (APPENDIX F)

Action plan mapping (APPENDIX F)

Risks datasheet updated

3- Treating the risk

1-Determine the optimal opproach to treat the risk Reduce the risk by reducing the

impact and/or likehood Accept the impact of the risk Avoid the risk by choosing an

alternative approach Transfer the risk elsewhere

2-Select and plan appropriate risk treatment actions 3-Approuve the action plan for risk treatment 4-Execute the plan 5-Capitalize

Appoint a manager

Risk handling action plan

4- Risk review

1-Establish the risk review schedule 2-Report on the individual status of each action plans 3-Consolidate the risk overview

4-Close the risk 4.1- Identify the reason 4.2- Approve

Appoint a manager

RESTRICTED




5.6 Identification of risks

Objective: Risk sheets (and/or risk list)

This first step consists in listing the risks associated with the activity, that is to say identifying the exposure to the risks. It should be performed systematically to ensure that all important activities have been taken into account and that all risks associated with those activities have been identified.

Scope of analysis Firstly, it is important to identify the scope of the analysis and what you want to address in order to better target the actions: for example: an activity, a process, a program, a project, a subsidiary, a joint venture, etc.

Techniques for the identification of risks All important activities have a large number of potential sources of risk. The risks can be identified by selecting the risk identification techniques appropriate for the examination of each risk source. . These techniques include:

Brainstorming,

examining lessons learned,

seeking expert opinion via interviews and/or questions,

analyzing scenarios,

mapping process flows and the value chain,

assessing production sites,

assessing providers / partners,

industry benchmarking,

carrying out professional surveys process reviewing.

Those involved in the identification of risks

Managers They initiate, and are responsible for, identifying risks, coordinating the various stakeholders and requesting regular reports.

Collaborator or experts They participate in the identification of risks, prioritize the gathered information and are responsible for reporting to managers.

Risk Managers (interface with Safran) They provide a support service, coordinating and structuring the methodology and assisting in the identification of risks to be considered.

RESTRICTED




Deliverables

The risk sheets: For each risk identified, a risk sheet should be created. A sample sheet is provided in APPENDIX A. The purpose of this datasheet is to formalise all of the information associated with the identified risk (the chosen scenario, causes, type of impact, development of the evaluation over time, etc.). It provides a means of tracking the evolution of the risk over time. The information relative to risk management should be treated with the appropriate level of confidentiality.

The risk list:

This is a list of risks approved by the provider. The information formalised in this document is a lot less precise compared with the content of the risk datasheets. However, this list allows for the prioritization of risks regarding their level of criticality. (APPENDIX B).

5.7 Evaluation of risks

Objective:

formalization of the evaluation of the risk in the corresponding risk datasheet,

prioritization of risks in the risk maps,

allocation of each risk to a manager or risk owner.

The risk evaluation stage is not, strictly speaking, a quantification of the risk. Its purpose is to prioritize the risks by order of importance (criticality) and to define the ownership of the identified risks.

This paramount second stage determines the decision as to whether a risk should be processed or not.

If certain rules must be issued for the successful realisation of this stage, they could be as follows: imagine an improbable scenario, be forward-thinking, participate and be consensus-driven.

Identify and formalize the identified scenario A precise scenario should be identified in order to determine the evaluation. This scenario is formalized in the risk sheet.

For example: For a risk of supply failure, the scenario identified for the evaluation could be: The interruption to the activity of provider XX for more than 2 weeks, following a fire on his premises.

Risk scenarios are evaluated with regard to three criteria: impact, likelihood and control.

RESTRICTED




Determine the impact and likelihood/probability

Risks are evaluated using specific tools: impact scales, likelihood scale. The impact should be evaluated first.

The IMPACT is a value ranging from 1 to 5, compliant with the criteria specified by the provider. An example of an impact scale is provided in APPENDIX C. This is a matter of determining the maximum impact, or impacts, of each risk, should it occur, regarding the following aspects:

individuals,

reputation/ethics,

customers/partners,

expertise,

finances. The likelihood (probability/frequency) of occurrence for this impact is evaluated subsequently.

The evaluation is carried out without taking into consideration the risk financing solutions in place (insurance, etc.), but does consider the preventative (fire detection, etc.) and protective (sprinklers, etc.) measures in place.

It can be determined by answering the following question: What would be the most likely maximum impact for this scenario?

Next, the corresponding frequency of this impact can be evaluated by answering the following question: What is the probability that this maximum impact would occur? The LIKELIHOOD is a value ranging from 1 to 4, compliant with the criteria specified by the provider. An example of a likelihood scale is provided in APPENDIX D. The levels of impact and likelihood recorded enable the risks to be prioritized.

The risk map includes a risk level for each risk, as follows:

Extreme risk zone - red section of the risk map

Significant risk zone - orange section of the risk map

Low risk zone - green section of the risk map

RESTRICTED




To determine the control level The risk control level should now be evaluated, i.e. determining the degree of progress of the action plans aimed at reducing the impact and/or the occurrence of the risks. An example of a risk control scale is provided in APPENDIX E.

To allocate each risk to a risk owner For each of the risks identified and evaluated, an employee qualified in risk awareness and capable of implementing (or instructing implementation via an action manager) the required treatment actions should be designated in-house.

To map the risks The evaluation of risks is synthesized in an initial impact / likelihood risk map, enabling the level of criticality of the risk to be determined (or the risk level).

The criticality (or risk level) is a measure used to prioritize risks associated with an activity or process.

Risks are then mapped according to their control level. An example of risk map and action plan map is provided in APPENDICES F and G.

To determine the management action required for the risk According to the risk level and its associated control level, a course of action should be established to reduce the impact or likelihood of the risk.

For example: Fire Risk Sheet Scenario selected for the evaluation: Fire outbreak in the storage area of the Valencia site.

RESTRICTED




The installation of a sprinkler system will yield reduced impact, by preventing the fire from spreading throughout the entire factory. On the other hand, regular maintenance of electrical systems will reduce the likelihood of the risk occurring.

5.8 Risks treatment

Objective: Action plans for risk treatment

Risk treatment consists in selecting and implementing a set of measures aimed at reducing the risk and, if applicable, financing these measures. The risk treatment stage begins with the identification of risk treatment options, followed by an evaluation of the identified treatment options in order to choose the most pertinent, and finally, the implementation of the chosen options.

Identification of risk treatment options For each risk identified, the risk owner formulates - in collaboration with the persons concerned - the various risk treatment options. There are five generic approaches to risk treatment, namely:

a. Accept: accept the impact and likelihood of the risk, with frequent monitoring to effectively determine if the risk occurs and to verify if its impact is as was predicted.

b. Avoid: develop a strategy to prevent the likelihood and/or impact of the occurrence of the risk by selecting an alternative approach. This technique can be used if there are several options. New risks must then be identified, evaluated and treated.

c. Eliminate: develop a strategy enabling the risk to be eliminated.

d. Reduce: develop a strategy enabling the criticality of the risk to be reduced, thus lowering the severity of its impact, its likelihood or both.

Transfer or share: develop a strategy enabling the risk to be relocated; for example reclassification under a different requirement or sharing the consequences of a risk. (customers, providers, partners, etc.).

Implementation of risk treatment plans For each risk associated with a specified treatment plan, the risk owner is responsible for implementing and managing the action plans. It is recommended that the risk treatment information be systematically linked to the risk sheet. The approval of risk treatment plans must include the approval of the resources required for these plans.

RESTRICTED




NB: As a general rule, actions for the reduction of a risk have an impact on other risks. For example, the transfer of a potentially dangerous or pollutant activity to a qualified third party is a measure for the management of an accident risk, which will generate a secondary risk (delays, poor quality, etc.). The implementation of action plans should be accompanied by the identification of the associated risks.

Capitalisation on knowledge of risks Risk management includes the production of rigorous documentation for the continual improvement of risk management activities and the strengthening of knowledge regarding risks (updating of risk scenarios and lessons learned). This is a traceability stage focusing on encountered risks, actions undertaken and their outcomes, as well as the transfer of skills and expertise acquired for subsequent projects.

It should be noted that this information is confidential in nature.

5.9 Risk review Objective: Risk review schedule, progress of action plans for the treatment of risks

The objective of risk reviewing is to ensure that all stakeholders acquire a realistic overview of the status of risks when needed. Risk review schedule The identification of new risks should be an item on the risk review’s agenda. A risk review schedule must be developed, taking into account any potential specific review requirements of a client, or specific reviews agreed with strategic providers or other stakeholders. Risk review

Risk reviews should be held regularly and in accordance with the risk review schedule. The main purpose of these reviews is to determine the status of existing risks and their associated treatment plans. However, the identification of new risks should be one of the items on the agenda during these reviews. How regularly a review is conducted depends on the nature of the activity or process. It will also vary depending on the severity of the risks already identified. It is recommended that, when starting the process, a schedule of quarterly risk updates be established. These risk reviews can be integrated into the regular management meetings. The objective is to allow sufficient time to carry out a complete risk review, as well as a review of the effectiveness of the treatment plans.

The various parties involved in the risk review

The risk review should include:

all those involved in the activity or process: representatives from other departments, as required, representatives of the customers and/or the providers, if applicable,

RESTRICTED




the risk owner For each risk identified, the risk owner should present an overview on action plans, including their progress status and effectiveness. To do so, the risk sheet should systematically updated.

Risk acceptance

Risk owners approve risks once their target evaluation is completed in terms of impact, likelihood and/or control. These accepted risks are subject to monitoring, as well as regular review.

Closing the risk

The closing of the risk should require a formal request on the part of the risk owner.

Reporting of risks to Safran

Major risks that could have a major impact should be reported back to Safran, indicating their respective treatment plan and control level. The frequency of the reporting of these indicators will be specified in agreement with the customer Safran.

RESTRICTED




5.10 APPENDIX A EXAMPLE OF RISK DATASHEET

RESTRICTED




5.11 APPENDIX B EXAMPLE OF A RISK LIST

Nom de l'activité : Responsable de l’activité :

Numéro d'édition : Date d'édition :

Date de la dernière revue :

Date de la prochaine revue :

Notes:

Ré

f. d

u r

isq

ue

Niv

ea

u d

e c

riti

cit

é

Intitulé du risque Propriétaire du risque

Imp

act

Év

en

tua

lité

Niv

ea

u d

e M

aît

ris

e

Typ

e d

e t

rait

em

en

t

RESTRICTED




5.12 APPENDIX C EXAMPLE OF AN IMPACT SCALE

5 Catastrop

hic

4 Critical

3 Significant

2 Limit

Criterion to be defined

Human Ethical/Image Customers/Partners Expertise-Know How

.

1

Low

The definition of the supplier reference system in terms of impact is the responsibility of the senior management of the sub-contracting company.

RESTRICTED




5.13 APPENDIX D EXAMPLE OF A LIKEHOOD OF OCCURRENCE SCALE

Scenario FREQUENCY scale

1 VERY LOW

2 LOW

4 HIGH

3 MEDIUM

> 20 years

5 to 20 years

1 to 5 years

< 1 year

Scenario PROBABILITY scale

1 VERY LOW

2 LOW

4 HIGH

3 MEDIUM

< 1/1000

1/1000 < < 1/100

1/100 < < 1/10

< 1/10

RESTRICTED




5.14 APPENDIX E EXAMPLE OF A RISK CONTROL SCALE

RESTRICTED




5.15 APPENDIX F SUGGESTED FORMAT FOR RISKS MAPPING (Impact/Frequency/Control)

RESTRICTED




5.16 APPENDIX G SUGGESTED FORMAT FOR RISKS MAPPING (Impact/Frequency/Control)

RESTRICTED




6 Retention rules applicables to providers

6.1 Arrangements The Provider should:

have a reliable system with a pre-determined timeline for conserving records,

take the readability of records into account in their information systems control plan,

for storing data, the Provider applies for IT/IS certification or uses service providers with IT/IS certification,

for storage of radiographic films, the Provider llow the ISO18911 recommendation.

6.2 Management system

The Provider’s system for managing records ensures that:

records have a specific and unique reference which cannot be changed,

each record or sample is identified making it possible to link it to the product in question,

traceability of records is taken into account during their creation,

records are reviewed and approved by authorised persons before being circulated,

applicable records must include the identification of the persons having approved the applicability of the records,

only approved records can circulate.

RESTRICTED




6.3 Retention rules depending documents types listed below

The provider is compliant to retention period listed below according record type

RESTRICTED




Record type Retention period Design Production Maintenance

Records relating to all inspections and test and Records of the evidence of product release and service delivery (*: see 11.3)

50 years from document generation, special periods being possible and validated through SQAP depending on specific parts/processes

x x

Records relating to all inspections and test and Records of the evidence of product release and service delivery (*: see 11.3)

15 years from document generation x

Specification justification file and Records relating to the design and development (*: see 11.3)


Report on failures, malfunctions and defects 50 years from document generation x

Records of the validity of the measuring results

6 years from document generation x x x

Manufacturing and Control File (DFC), Approved technical data

50 years from document generation x x

Approved technical data 15 years from document generation x

Industrial Substantiation File (DVI) 50 years from document generation x

Specification / Technical specification / Type Design


Records relating to non-conformities of the Product


Records relating to non-conformities of the Product


Audit reports, Events reports 6 years from document generation x x

RESTRICTED





Audit reports, Events reports 15 years from document generation x

Records relating to staff qualification 50 years from document generation x x

Customers Purchase orders (initial purchase order)


Component Maintenance Manual (CMM) 15 years from document generation x

Maintenance Planning Document (MPD) [Approved Provider (Part 145)]


Work orders 15 years from document generation x

Proposal in case of deviation from the order or the initial estimate (amendment to the order)


Repair / modification solution approved (SB – Service Bulletin), concession records approved (TVR, CDR, DSR, etc.)


Report of event detected in maintenance (French form AC134c) [Approved Provider (Part 145)]


Suspected unapproved parts report (EASA Form AC-131, FAA Form 8120-11, TCCA Form 24-0038) [Approved Provider (Part 145)]


Details of maintenance work carried out 15 years from document generation x

Maintenance Substantiation Report (DVE) 15 years from document generation x

List of the parts replaced 15 years from document generation x

List of all qualified personnel, with the corresponding scope of intervention



RESTRICTED




Authorized Release Certificate Form (EASA Form 1, FAA Form 8130-3, TCCA Form 1) [Approved Provider (Part 145)]


Records relating to calibration 15 years from document generation x

Records relating to calibration 6 years from document generation x

Records relating to control equipment, measurement and testing


Documents relating to proposals for appropriate remedial actions and/or required inspections


Action plan 6 years from document generation x x x

Statement of conformity 50 years from document generation x x x

Records relating to non-conformities of the Quality system


Maintenance Quality Plan 15 years from document generation x

Education, training, skills and experience records


Monitoring Report of providers 6 years from document generation x x x

Records of the unique identification of the product


RESTRICTED





[Special processes]: Corrective actions, Notification of a Quality Alert, Operator skills matrix, Technical Requirements Conformity Matrix (TRCM), Minutes of the verification / calibration of equipment, Result of deviation analysis and proof of treatment of deviations, Results of checks and tests performed on basic ingredients/materials or compound ingredients, Results of tests and measurements made on the facility, Qualification certificate, Notification of immediate suspension of impacted qualifications by the suspension of accreditation, Audit report, Periodic checks reports, Technical reference documents, Result of compulsory analysis by the provider of the impact on the manufactured parts (delivered or not), Result of analysis of the deviations identified by PRI Nadcap


Compliance statement of products purchased


Concession 50 years from document generation x x x

System/Safran Quality Assurance Plan (PAQS)


Visit report / audit or supervisory report - Case 1 - Safran audit at the provider - Case 2 - provider audit at its subcontractors


RESTRICTED




6.4 Records to be kept depending of the type of material samples

Type of material samples

Records to be kept

Forged or cast part

Industrial substantiation cut-up test and periodic cut-up tests: the metallographic sections required by the substantiation program and the technical specification.

If the technical definition or contract demands the performance of metallurgical examinations on an integral test ring in production: one section of 50 mm minimum (or one half-part if there is no integral test piece) in the same heat treatment condition as the part such as it is delivered by the Provider.

Forged material

If the elements below are required for industrial substantiation:

o metallographic sections; o macrographic plates; o billet to characterize the article (60 mm in the casting head); o magnetic particle inspection bar for ferromagnetic alloys.

If the elements below are required by the technical definition or the contract in production:

o metallographic sections; o macrographic plates; o magnetic particle inspection bar for ferromagnetic alloys.

Remelted material

If this element is required for the industrial substantiation: the analysis pin.

If this element is required for production: the analysis pin.

6.5 Records to be kept for tools

For Providers of tool sets, the following records must be stored:

MATERIALS

The certificates for chemical analyses and mechanical characteristics for materials which will undergo heat treatment.

DIMENSIONAL

Certificates mentioning:

the room temperature at the time of Measurement Statements,

the profile listings, indicating the reference source (points positioned in the definition reference documents),

the list of all « framed »measurements (les relevés de toutes les cotes encadrées),

measurement of dimensions whose tolerance is below or equal to 0.1 mm,

RESTRICTED




measurement of geometric tolerances (NF E04-552).

All measurements identified in the definition as requiring a specific measurement record.

WELDING

Depending on the different types of welding in the definition, the Provider will provide:

a dye penetrant inspection control certificate,

and/or a radiography certificate,

and/or an inspection control certificate indicating the type of welding used,

and/or a relaxation certificate (stabilisation with diagram).

SURFACE PROTECTION

Any product involving surface treatment operations requires an inspection certificate indicating, if required by the product definition, the protection thickness and the tests associated with the different types of protection.

ASSEMBLY TEST

In the case of tools supplied in several parts, the contracting party provides Safran with an inspection certificate approving the tests for assembly and disassembly of the elements after protection.

TESTS

Interface measurements must be measured and recorded after testing.

RESTRICTED




7 Creation of a Business Continuity Plan (BCP)

7.1 Context The Business Continuity Plan [BCP] process is a way to limit the impact of the risk of partial or total non-availability of the company's normal working environment.

The purpose of a BCP is:

- to ensure a certain degree of continuity of critical business operations in

an environment affected by a major disaster,

- to enable a return to normal operating conditions (satisfaction of company

obligations vis-à-vis stakeholders, customers, partners...) within the

shortest possible time.

A BCP is to be implemented by the provider, as well as by its supply chain when applicable. This approach is complementary to the chapter 6 of this guide entitled « Risk Management at providers of Safran ». It should be noted that the standard ISO22301 is a reference on this topic. The provider should implement as a minimum the following steps in order to build an effective BCP.

7.2 Step 1 : Risk analysis of the non availability of the working environment The provider should:

RESTRICTED




- list the Non-availability scenarios of the working environment,

- list all activities related to each risk/scenario.

The following is a partial list of possible situations or events:

- environmental disasters: tornadoes, hurricanes, floods, snowstorms, droughts, earthquakes, lightning, fires, collapses and landslides, freezing conditions, environmental pollution, pandemics, lack of access to sites/geographical areas, etc...

- acts of terrorism, sabotage, war, theft, arson, strikes...

- power failures, losses of gas supply, water, fuel, communications, supply chain breakdown of materials/components...

- breakdowns in the internal power supply, air conditioning, production line,

computer, equipment, ...

- hacker attacks, loss of data/records, disclosure of sensitive data, information system failure...

- violence, disruption of transportation, bad neighborhoods, health and

safety regulations, social cohesion, mergers & acquisitions, negative publicity, legal problems, embargoes, nationalization of assets, geopolitical events ...

7.3 Step 2 : Business Impact Analysis The provider should :

- assess the business impact of each activity if it were to stop, - identify the existence of preventive measures and means of protection, - identify the existence of alternatives that are already in place and/or easily

accessible,

- identify then the gaps and the critical activities and resources to be covered by a BCP.

7.4 Step 3 : Preparing continuity options

The provider should design the BCP measures to achieve: - precaution (safety stock, duplication of resources, ...), - business continuity in a downgraded situation, - disaster Recovery.

The provider should also define the crisis management structure to be implemented, for example :

- creation of a crisis management team,

- role of every member of the team,

RESTRICTED




- methods and responsibilities for communication to the impacted

customers.

The following are non exhaustive lists of examples of business continuity measures: Materials Vendor managed inventory. Qualification of alternative materials. …… Capacity Capacity/process/usable alternative means. Establishing inventory. Capacity or means redundancy. Workload transfer. Capacity to rent and/or purchase. Agreement with a partner or provider. Agreement/pooling with another organization. Internal fallback solutions. Resorting to subcontracting. ….. Process Planning or arrangement of existing means or infrastructure in order to reduce the impact of a disaster (partitioning, separating, ...). Redesign of existing material resources to reduce the impact of a disaster. Relocation/temporary relocation of material resources. …… Personnel Management/reallocation of human resources. Need for additional personnel with specific skills. ….. Telecommunications Resources and means to restore internal and external communications (e.g., contract with phone carriers). Robust design of the communication networks (e.g., redundancy). …….. Information System Backup or replacement system (IS, software, hardware). Organization of storage and backups. Backup recovery method. ……… Energy Electric power source.

RESTRICTED




Defining return to normal actions The BCP is supplemented by a description of how to return to normal, recovering the data history of the downgraded period = Recovery Plan. The plan applies after the onset of the feared event. It consists of restoring production to at least a level equivalent to that before the incident and which must include a catch-up plan for possible delays. The objective of the plan is to restore critical resources that were made unavailable during the event and to organize the transition from downgraded mode back to a normal situation, especially to provide the keys to managing this recovery operation:

- What actions must be taken to return to normal operation in order to

restore the availability of the means of production?

- How do we implement these actions? What are the means or useful tools

that are specific to the return to normal measures?

- Who is responsible? Who participates internally and externally?

7.5 Step 4 : Implementation of BCPs, formalization and tests

The provider should: - document and update the BCP : description of the action plans to be

implemented in case of a disaster (steps, stakeholders, implementation times),

- train the stakeholders.

7.6 Step 5 : Maintaining BCPs in operational condition

The provider should: - document and update the BCP : description of the action plans to be

implemented in case of a disaster (steps, stakeholders, implementation times),

- train the stakeholders.

RESTRICTED




8 Implementation of self-testing by Safran’s Providers

8.1 Objectives This chapter concerns all providers using self-testing when manufacturing products for Safran.It

defines the minimal requirements for the deployment of self-testing,

provides some best practices for implementation so as to:

o control the production and inspection processes,

o detect non-conformance where it occurs,

o make all workers aware of the inspection activities by measuring only once.

Remarks:

Self-testing by a worker may focus on completed characteristics which will not be later tested or inspected by a qualified inspector.

Monitoring the conditions for transferring operations to self-testing is therefore essential to guarantee the conformiy of completed articles.

8.2 Terms and Definitions

The terms used are defined by the standards ISO 9000, EN/AS/JISQ 9100 and EN/AS/JISQ 9120.

Additional terms are defined in GRM-0037.

Definitions specific to thischapter :

Self-testing or Integrated testing or Self-inspection

Control or inspection of their own work by the operator, in line with specific rules focusing on:

the operator’s qualification process,

the description of activities in their field of expertise,

the supervision of the process.

Certification Acknowledgement of the operator’

capability to implement the technical and quality skills required to carry out their tasks correctly (training, experience...).

Certified operator

Individual operator who have been delegated by the Quality Department the control/test operations of the characteristics of an article generated by a production operation (and applying one or more types of inspection: size, visual, marks…).

RESTRICTED




8.3 Synoptic of Self-Testing deployement

A Provider implementing self-testing may only do so after having demonstrated the process by which self-testing workers are qualified and recognized.

Safran recommends the implementation of a process covering at least the following stages before deploying self-testing:

Self-testing procedure

Implementation of self-testing

Certification of operators

Identification of self-testing operations in the production range

Validated production process

Monitoring of the self-testing process

Identification of persons to qualify

Training of operators on self-

testing l’auto-contrôle

RESTRICTED




8.4 Rules for deployement

Minimum requirements Best practices Result of the

activity

Carrying out a self-testing procedure

Criteria for choosing operators,

Contents of training adapted to the types of tests to be carried out,

Criteria on:

- qualification of employees,

- self-testing operators.

Stabilised production process,

Monitoring, management and supervision of certifications (an individual file per operator),

Detection and handling of non conformance,

Criteria for suspending certification,

Supervision and self-testing.

The final approval of a product remains the responsibility of the Quality department,

Reasons for cancelling qualification:

- change of field,

- measurement error,

- non-detection of non conformance,

- non-respect of inspection instructions,

- unsatisfactory supervision.

Self-testing procedure

Identification of persons to qualify

Experience in the field and at the work station

Ability to:

- control according to the types of controls identified,

- detect anomalies,

- check the validity of resources and use them,

- complete documents.

Consultation of Production and Quality on decision

List of persons to qualify.

Training of operators

Testing in real situation. Tutoring by the Quality assurance department.

Training on Quality assurance principles and the types of inspections to carry out

RESTRICTED




Identification of operations

The production routing must be prepared with this in mind, in other words indicate the type and contents of control operations.

Implementation of a Reference point in the routing.

Identification of the characteristics to be controlled In the range of self-testing operations

Identification of self-testing in the supervision plan (DVI section 6 column 24 for example)

Certification of operations

Evaluation of knowledge,

Correlation at the workstation of results in real-situation tests (7 cases minimum, with correlation deviation below 25%),

Satisfactory eyesight,

Personal mark or stamp obtained

Certificate précising the field of accreditation.

Minimal criteria to be defined,

Record the results and accreditation in a quality file.

List of certified operators.

Self-testing process stabilised

Document records of self-testing results, and proven results on a finished product,

Validated tools and resources.

Control charts are strongly recommended.

Interrupt self-testing if changes to the routings.

Industrial substantiation document approved.

Supervision of self-testing

Implementation of a supervision guide,

Indicator management (progress and effectiveness of the self-testing process).

Twice yearly supervision programme on:

- product, process and working instructions, - satisfactory correlation,

- workstation environment,

- non-compliance declaration

RESTRICTED




9 Management of non performing providers

9.1 Object This chapter describes the various measures that can be applied to provide a rapid response regarding the level of performance required from our providers.

The process begins from the moment it is noticed that a provider's performance level does not conform with specifications.

Each step in the process is triggered by different stakeholders involved in provider relations, depending on the action involved. To ensure the success of this approach, it is important to get the provider’s management involved as soon as possible.

The measures taken should be progressive and gradual.

Each transition from one stage of the process to the next must be clearly formalized and explained to the provider, according to performance criteria in force in the companies of the Group.

RESTRICTED




9.2 Flowchart

RESTRICTED




9.3 Levels

9.3.1 Level 1 : Nominal Treatment

Objective :

The nominal handling of quality and delivery time issues related to provider performance by stakeholders involved in provider relations.

Relevant personnel from Safran

The corresponding quality control or logistics staff.

Entry conditions

Event concerning a lack of quality in a product delivered by the provider or a significant delay in delivery .

Actions performed

the costs of sorting or minor modifications at a Safran site, of stock already delivered, are borne by the provider,

return of suspect batches,

8D,

allocation of costs incurred or late penalty fees,

send to Safran DPRV actions efficiency evidences.

9.3.2 Level 2 : Enhanced Monitoring

Objective:

to inform the provider that its measures are ineffective, or to detect an external cause that may have generated the non-performance (e.g., transport, storage, etc.),

identify the causes for the failure of the initial action plan,

correct the action plan,

protect Safran and its customers.


The corresponding quality control or logistics staff.

Entry conditions: recurrence of defects or ineffective actions taken

Recommendation: Whenever possible, establish quantified entry conditions and communicate them to all providers.

o Example 1: change to enhanced monitoring of a reference as soon as a defect is seen to re-occur.

o Example 2: defective product delivered to a Safran customer.

o Example 3: repeated delays.

Actions performed

inspection at Safran site of all deliveries made by the provider,

o ability to perform one- or two-pass inspections (screen by sampling, and then inspect 100% if a defect is detected),

joint 8D analysis ,

possible use of a third party.

Exit conditions

they must be defined early in the process,

they must be quantified.

RESTRICTED




o Example: return to the nominal level after five consecutive, satisfactory batches.

9.3.3 Level 3 : Third party Safeguard

Objective

The establishment of a "Third-party safeguard" is a measure of protection for Safran supplies.


Purchasing department of the impacted Safran company.

Entry conditions

The inability of the provider to implement effective protective and remedial measures.

Actions performed:

meeting with Provider management requested by the Purchasing Department,

the costs for using this third-party service provision will be borne by the provider.

Exit conditions:

Effectiveness of corrective actions.

9.3.4 Level 4 : Red List

Objective

Apply commercial pressure on the provider.


Safran's Purchasing management.

Entry conditions: inefficient protective actions

Lack of commitment from provider's management.

Actions performed:.

the presence of a provider in this list excludes it from any new call for tenders by a Safran group company,

information provided to other companies of the Group and on the OASIS database.

Exit conditions:

effectiveness of protective and corrective actions,

recovery by Safran of costs invoiced,

agreement by all group companies (group management board decision).

RESTRICTED




10 Provider Performance Review

10.1 Purpose Within the framework of the management of its preferred providers, Safran organises periodically (about once per year) Performance Reviews with its providers. These Reviews are carried out under the authority and the responsibility of the Safran Purchaser in the presence of the Provider’s Management. Participants :

For Safran: within the framework of the Group Reviews, the ACC, the QACC, a logistician and the SD Pilot, if necessary.

For the provider: the representatives of the Sales, Quality, Purchasing, Logistics, Production and Technical functions.

The objectives of this Review are :

to discuss with the providers about their operating performance results,

to compare these results with the expectations of Safran,

to validate the objectives and the action plans necessary to attain these objectives.

It is during this Review that Safran returns its rating elements and presents to the provider the prospects of the Group concerning it.

This chapter stipulates the principles and the objectives of the Performance reviews organised between the providers and the companies of Safran group, hereinafter called “Safran”.

10.2 Scope of application

This document applies to all the providers that are the subject of a contract referring to this document by taking into account the following provisions :

1/ The list of the Group providers selected for a Group Performance Review is drawn up at least once per year by the Group Purchasing Department and validated by the Group Purchasing Committee (CAG).

2/ For the Group providers not monitored by an ACC or which have not been selected in the list, the holding of the reviews, their mutualisation and their contents remain at the discretion of the companies.

3/ For the providers of a company of the Group, the choice of the providers selected for the Reviews, the holding, organisation and the content of the reviews remain at the discretion of this company depending on the challenges and the context of the relationship (the content of the review shall be agreed on a case by case basis with the provider concerned).

Elements of the Review :

Group Performance Review : all of the themes specified in paragraph 12.5 shall be covered.

RESTRICTED




For the other cases, the content of the Review can be adapted depending on the themes selected (Quality – Logistics – Purchases, etc).

Multi-site Provider :

In the case of a multi-site provider, the Performance Review shall be carried out for each site. However, a combining can be made at the convenience of Safran.

10.3 Principles The provider, for a past period :

prepares its analysis of activities concerning its services that are the subject of contracts/orders with Safran. The full content is set out in paragraph 12.5,

sends it to the Safran Purchaser three weeks before the Review,

presents it to the representatives of Safran during the Review.

When the provider has several customers among the companies of Safran group, it must make a summary presentation while keeping available the data specific to each customer.

Safran, for the same period, presents :

the results of the provider according to the rating produced by the reference document established,

the prospects and the expectations vis-à-vis the provider,

the related significant events.

The objectives to attain and an action plan are validated at the meeting and are the subject of an agreement concluded and signed by the two parties.

Details for the period :

review to conduct preferably for a period of 12 months,

except in the event of an agreement between the provider and Safran, this period is a calendar year (from 1st January to 31 December),

review to conduct if possible within 3 months following the reference period.

During this analysis, you should avoid entering into the details of the incidents, anomalies, variances and reports to concentrate, on the contrary, on a summary and dynamic vision of the situation.

10.4 Agenda of a review

Reminder of the context of the Performance Review and of its stakes (Safran).

Presentation of the situation of the provider (Provider/ Safran).

Presentation of its performance by the provider (Provider).

Presentation of the Safran ratings (Safran).

RESTRICTED




Validation and notification of the Safran objectives (Safran / Provider).

Action plan and the method of its management (Safran / Provider).

10.5 Content of a Performance Review

All of the themes that must be prepared by the two parties (Provider and Safran) are described below in accordance with GRF-0058.

During the Review, some of these themes can be examined more in depth than others.

10.5.1 Introduction

This part must be prepared by Safran.

Reminder of the context of the Performance Review and of its stakes.

10.5.2 Presentation of the situation of the provider

This presentation must be prepared by the two parties. The presence of a

representative of the General Management of the provider is recommended.

Quality of relations between Safran and the Provider : strengths/weaknesses in all the parts of the customer/provider relationship.

SSE Policy and Sustainable Development.

Future potential business between Safran and the Provider.

Strategy / Prospects.

10.5.3 Evolution of the performance of the provider over the past period (to be prepared by the provider)

Quality and Logistics themes

The provider must draw up a summary qualitative and quantitative presentation of its strengths and weaknesses comparing one period with another, as well as the related significant events.

This presentation is divided into 8 parts :

presentation of the major changes that could affect the quality and delivery time of the products,

review of the action plan from the previous review.

Then, for each of the following 6 parts, the significant events, the cases of lack of quality, breach of lead-times, the basic causes (identified using a method such as the 5M) and the action plans implemented and their effectiveness are presented in a quantitative form :

management system,

process,

processes,

supplies,

products delivered,

action plan.

RESTRICTED




Part 1 : Major changes that could affect the quality and the delivery time of the products

Organisation and evolution of the workforce.

Investments in machines and software, reinstallations, extension.

Deployment of new methodologies and standard Safran systems : Lean, TOC (Theory Of Constraint), 6 sigma, 5P, Ishikawa, Fast-8D/IMPACT-8D, 5S , AMDEC, etc. These systems are not imposed if the provider specifies and proves that it uses equivalent systems.

Significant events.

Analysis of the demonstration compared with the expected result with reference to the measures related to these evolutions.

Certifications (EN9100/AS9100, EASA, etc) : date, strengths, weaknesses.

Part 2 : Review of the action plan from the previous review

Review of the action plan from the previous period (if existing).

State of progress and difficulties encountered.

Part 3 : Management system

Taking into account of the Safran requirements : taking into account of the GRP procedures, compliance with the logistics clauses : indicators (if stipulated), constitution of backup stocks, SSE Requirements, etc.

Matrix of Compliance with the requirements (MCE) and the quality assurance plans.

Safran complaints (requests for corrective actions, returns of products, dispensations issued by the Safran customer company, etc.

Internal product audits, processes, procedures, system.

Audits and certifications by outside body (strengths, weaknesses).

Analysis of risks.

Project.

FMECA.

Capacity and logistics risks for the next two years (including the providers and sub-contractors) taking into account the means, resources or unique tooling, supplies and sources of variance on the level of service.

Technical and quality risks (including the providers and sub-contractors) that could affect the logistics performance in the next two years.

Analysis of the cycle reduction measures, all references included, and/or by type of part/Service.

Quality of the discussions with Safran.

Part 4 : Process

Evolution and cause/origin analysis of the result indicators of the processes relating to the Product, i.e. concerning the industrialisation, production, purchases, supplies and, if need be, the developments in terms of quality, time and assessment made about the efficiency of the processes concerned.

The indicators are :

For the Quality : Sub-quality level expressed in ppm for the products procured, on the one hand, and for the products delivered, on the other hand.

RESTRICTED




These elements can be supplemented by the percentage of DVI approved by Safran at the 1st presentation, the percentage of DVI approved within the contractual times, the percentage of key Characteristics under control, etc.

For the Logistics : Evolution of the level of service for the products procured, on the one hand, and for the products delivered, on the other hand, lateness during the past year.

For the sub-contracting : Evolution of the part sub-contracted, etc.

Part 5 : Processes

Industrial qualifications and validations pronounced and in progress.

DVI (Industrial Validation Dossier)/FAI (First Article Inspection).

NADCAP accreditations of the specific processes.

Part 6 : Supplies

Summary of the results produced by the monitoring system applied by the provider to its own providers :

audits conducted by the provider, products, procedures, processes,

industrial qualifications and validations pronounced and in progress (sources),

verifications,

anomalies detected by the provider in its supplies and its sub-contracting in terms of quality and late delivery.

Part 7 : Products delivered

Summary of the anomalies detected by the provider in the products delivered to Safran:

non-conformities (Dispensations, Notifications of non-conformities after delivery, etc),

repairs, rejects (internal and customer),

anomalies encountered during the functional tests,

unsatisfactory Quality samples,

logistics performance not attained,

summary of the anomalies detected by Safran in the products delivered to Safran,

summary of the causal analyses concerning the anomalies.

Part 8 : Action plan proposed by the provider

A corrective and preventive action plan, detailed and with stages, indicating, for each of the actions, the root causes, the quantified gain expected, as well as the operational, indicators permitting the measurement of the effectiveness of the plan must be presented.

Competitivity theme

Evolution of the Safran sales for years n-1, n and n+1 compared with other customers and by sector of activity.

Analysis of provider action plan provider to meet the price objectives :

RESTRICTED




o evolution of unit prices over the last 3 years,

o progress of the plan for the reduction of operating times, investment plan, Optimisation of the shipping solutions, etc,

o control of the Supply Chain,

o purchasing Policy,

o legal cover (Insurance policies, export licenses),

o review of the Dollar plans,

o review of the Emerging Sources plans.

Ability to propose measures for the reduction of the costs of Safran products

o analysis of the measures proposed,

o possibilities for the following years with quantified stakes.

Costs induced for Safran from providers responsibility declared and exported.

Financial analysis of the costs relating to lack of Quality, to logistics problems, etc.

Finance theme

The level of dependence vis-à-vis each company and Safran group is analysed, notably the following themes :

the level of dependence vis-à-vis the company and the Group,

the financial health of the provider.

Financial health of the provider

The analysis of the financial health of the provider is made on the basis of 4 ratios : operating, profitability, financial and solvency ratios.

Technical aspect theme

control of the development and industrialisation times (number of industrialisation projects in progress and/or in the future, related resources, etc),

innovation :ability to develop and to propose new technologies and new processes,

organisation of the Technical Office : ability to Build to Spec,

value chain : capacity for vertical integration,

R&D Policy.

10.5.4 Presentation of Safran’s Rating

Reference document

The reference document applicable is document GRP-0132. This document can be provided on specific request.

Responsabilities It is the responsibility of the Safran Purchaser to manage the preparation of the rating elements and to ensure the return thereof to the provider during the review.

Safran will present the ratings of the companies and a Group summary in the case of Group performance reviews.

RESTRICTED




10.5.5 Validation and notification of the Safran objectives

Responsabilities It is the responsibility of the Safran Purchaser responsible for the provider to communicate the target objectives within a period agreed with the provider before the Performance Review.

Validation and notification of the objectives

The objectives are validated during the Review and are recorded in the meeting minutes signed by the two parties.

10.5.6 Action plan and method of management

The action plan and its method of management are validated during the Review and are recorded in the meeting minutes signed by the two parties. They can be included in a more general contract.

The action plan of the provider must specify for each of the avenues of progress and the means that it deploys, the indicators that it establishes, which it will periodically provide to Safran.

The review of progress of the Action Plan must be conducted at least once per quarter.

10.6 Case of provider vendor

A provider vendor receives the contracts directly from the operators to which it directly delivers the products of which it holds the definition. A provider making direct sales to the operators and providing the after-sales services of its product is called a "vendor" in Anglo-American countries.

In this case, the Performance Review must include the elements concerning the products delivered to the operators and repair centres.

RESTRICTED




11 Provider Self Release Quality Assurance rules

11.1 Introduction This chapter describes how Safran will implement at the request of a provider the common certification DPRV (Delegated Product Release Verification ) standard and specific Safran training contents.

The purpose is meeting the Zero Default Target Plan.

The process described in this document is designed to reduce exported non-

quality and it supplements following :

AS9117: Delegated Product Release Verification. The delegated function is

qualified in this document as the DPRV Delegated Product Release

Verification,

the AS 13001 standard " Delegated Product Release Verification Training

Requirements " related to the certification for the delegate in charge of

releasing the parts (Delegated Product Release Inspector or DPRV

PERSONNEL),

GRP-0087 SAFe "SAFe - “ Safran requirements to applicable to Provider".

In this chapter,

the certified person is designated as Delegated Product Release Inspector

ou DPRV PERSONNEL,

the function of releasing the parts is described as DPRV Delegated Product

Release Verification.

In this document, AQF stands for " Safran Provider Quality Assurance manager", that is to say the Safran company QA focal point.

11.2 The Safran’s DPRV requirement

11.2.1 Self Release activity

A self release process establishes a uniform set of requirements by which a

provider may be granted authority of one or more Safran delegating

company(ies) to verify and release/ship product to the delegating organization

without additional oversight from Safran.

These DPRV inspection should ensure that the product which will be used by

Safran is compliant, i.e.:

anomaly-free and with no open Quality events,

no deviations with respect to the Safran Quality Department management system requirements applied to the product's manufacture and shipping: these technical, quality and logistics requirements are passed on by Safran to its providers who, in turn, have to pass them on to their subcontractors.

RESTRICTED




11.2.2 Scope

The DPRV inspection:

shall be deployed on on all part numbers unless mentioned on the DPRV

protocol GRF-0151.

General rules :

o series : industrialization process fully substantiated,

o compliance : industrialisation process completed either through

DVI or PECV,

o development : per the Safran companies' specification.

Exceptions : as per the updated DPRV protocol

covers:

o each delivery/shipment to Safran,

o each delivery/shipment to another Safran provider or to operation sheet service providers according to the Manufacturing Order, under the DPRV Protocol: see GRF-0151.

11.2.3 DPRV PERSONNEL Self Release activity

According to AS 13001 the self release activity typically includes the following

activities:

Review of manufacturing, inspection and test documentation.

Example : at each manufacturing run, verify the consistency between the

customer's order, the production documentation, ensure that all the operations

on the operation sheet have been signed by authorized personnel.

Visual inspection.

Dimensional over check if required.

Verification of part marking and serialization.

Review and authorize release documentation (certificate of conformance),

verify the consistency between the customer's order, the production

documentation (DVI, non quality events) and the Certificate of conformance.

Example:

o verify that the references of the nonconformities marked on the

Certificate of conformance correspond to events closed by the Safran

Quality Assurance engineer,

o Verify that the control reports are present if requested by Safran.

Packaging and labelling check.

Following a customer complaint or a quality escape, related to the DPRV inspection, check that there is no recurrence of the anomaly until 3 sound batches are obtained at the minimum.

11.2.4 Documents to be sent with the delivery

The provider should send all the documents required by GRP-0087 SAFe or

required under the contract, where applicable.

At the minimum: the Certificate of conformance according to the specifications

of the NF L0015-C standard or equivalent is stamped by the DPRV.

General rule :

During production and compliance:

RESTRICTED




the number of the Industrial Substantiation File (DVI) representative of the

equipment manufacturer and substantiated by Safran or PECV (Process

Pending Substantiation)/ Form 5 substantiated by Safran and,

the numbers of the NC acceptance documents (concessions, production

permits, etc.) should be systematically referenced on the Certificate of

conformance or release document.

Exceptions to this rule has to be described on the DPRV protocol.

11.2.5 Identification of the packages inspected

Specific identification of the package should be required.

Self-adhesive label on the packaging, if required by Safran group

Company.

11.3 Case of direct delivery between two rank1 of Safran’s providers

Direct delivery implementation conditions at the upstream provider's:

referenced provider,

designated Quality engineer on duty for the provider,

industrialization process : following specific requirements of each Safran

companies and acording to the status of the part (Series, compliance or

development) : on a case by case basis analysis with Safran AQF,

no customer complaints in the last 24 months (with provider responsibility =

YES) : on a case by case basis analysis with Safran AQF,

DPRV PERSONNELs certified and operational:

up-to-date DPRV Protocol for the workflows and signed by the provider and Safran, archived by both parties. For Safran records are managed and shared by Safran Companies on the “RCE” site.

11.4 Processing detected deviations

If the DPRV PERSONNEL detects quality problems, or an anomaly in the DPRV process:

updates the DPRV log (see GRF-0152), records the nonconformity number

in the log,

segragates the nonconforming parts and ensures they are placed in

quarantine until the nonconformity is cleared,

ensures that the persons concerned in his company are properly informed of

the nonconformity, so that the actions required to process the

nonconformities are taken,

in the context of an 8D analysis to be carried out: the DPRV PERSONNEL

participates in steps 2 and 3 of the 8D:

o step 2: describe the problem,

o step 3: limit the risks,

performs the DPRV control sampling on the next three batches and until

three consecutive problem-free batches have been controlled (see above),

RESTRICTED




if the anomaly or problem is due to a quality system anomaly, drafts a corrective action request (Correctiv Action Request).

11.5 For the certification

The provider :

references the DPRV commitment in the QMS,

implements the function after an SAE certification process substantiated by a

Safran Company audit,

in particular, has the DPRV system substantiated via the provider SQAP.

The DPRV PERSONNEL :

conducts the controls and verifications according to the steps defined on form

GRF-0106: this check list is an aid. The check list can be audited,

records all anomalies found during these checks so that they can be dealt with by the provider under the provider's nonconformity processing procedure (see § 8.3 SAFe.) : GRF-0152 : DPRV PERSONNEL log.

11.5.1 Control condition

The provider should take all necessary steps to ensure that the workstation environment allows the control operations to be carried out in the best possible conditions (ergonomics and lighting conditions, availability of the specifications and instructions at the workstation, appropriate resources for the measurement, handling and declaration of the events detected by the DPRV PERSONNEL, etc.); in particular, check that there is no risk of FOD/DoD (Foreign/Domestic Object Damage) at the DPRV PERSONNEL's workstation.

11.5.2 Certification of the DPRV PERSONNEL

The number of certified DPRV PERSONNEL agents shall guarantee the

continuity of the activities.

The DPRV PERSONNEL's training depends on the following steps which

the provider is required to respect.

Provider’s Actions Safran’s Actions

Etape 1 request the certification of the DPRV SAE validation by Safran, fill a registration form as per GRF-0150 requiring the validation of the DPRV SAE certification by Safran.

Safran Accept or refuse the request.

Following acceptance, Safran :

sends a communication on

setting up the DPRV (pre

requisites, clearance for

registering to the SAE training,

information on specific Safran

contains and how to gain

acknowledgement from Safran

prior to beginning self release

activities)

according to Safran group

company organization : Safran

will invite the provider QE

RESTRICTED




engineer of manager to a one

day workshop on Safran and

specific Safran company quality

and technical specific

requirement

Etape 2 take the DPRV PERSONNEL certification training via SAE International as required by the EN13001 Standard

inform Safran after SAE certification

sends the documents to be studied by the DPRV about specific Safran or Safran group Company information or requirements

Etape 3 sets up the DPRV function :

updates the SQAP : mentions SAE International DPRV certifications as well as the qualifications of inspectors acting on behalf of the DPRV

takes the DPRV requirements and the requirements specific to each of the delegate Safran companies into account in his quality system

fill out and communicate to Safran the preparation questionnaire for the function implementation audit per GRF-0135 DPRV questionnaire

plan the AQF inspection of the Safran companies to substantiate the deployment of the DPRV function after the trial period (about 3 months, the time being agreed with the AQF)

Prepare the audit by analyzing the preparation questionnaire sent by the provider

proceed to the audit as per GRF-0135 DPRV monitoring questionnaire

check the implementation of Safran and Safran company specific requirements

fills the DPRV protocol to be submitted to the provider as per GRF- 0151

validates or not the new DPRV PERSONNEL

allocates the Safran DPRV stamp if the audit is successful

Etape 4 According to the audit conclusions :

clears the actions set up by the auditor

receives the DPRV stamp

signs the Safran DPRV protocols see:

GRF-0151

submits the updated SQAP to the delegating Safran companies for signature

While setting up the DPRV PERSONNEL, the audit is conducted by each Safran delegating Company.

When these steps are completed, the DPRV PERSONNEL is substantiated by Safran.

The follow on monitoring DPRV audits are conducted by an AQF representing all Safran delegating companies. See GRF-0135. It is therefore a common Safran audit.

11.5.3 Recertification of DPRV PERSONNEL

Following successful completion of the certification, an individual’s qualification

is valid for a duration of 3 years.

Prior to maturity of 3 years, the DPRV PERSONNEL must take the initiative to

register for recertification modules to maintain certification.

Delegations being granted by Safran Companies before December 31, 2014

have a 3 years validation before SAE recertification according to AS 13001 and

this procedure.

RESTRICTED




If the DPRV training schedule issued by SAE means that it is impossible for the

DPRV PERSONNEL to anticipate and attend his recertification course before

the end of his certification, he shall request his AQF for an extension.

If the response from his AQF is favorable, the DPRV PERSONNEL's certification will be extended until the date of the next SAE training session.

11.6 Implementation of the DPRV Certification

11.6.1 Safran Criteria

The training shall apply as follows:

new candidates shall complete the full AS13001 to fulfil the training

requirements for Safran,

where an individual holds an existing qualification from Safran, upon expiry

of this, the individual shall complete the full AS13001 training in order to

maintain the qualification.

Criteria on which Safran will prioritize the deployment of the new DPRV

PERSONNELs:

new provider,

delegate coming to the end of the certification period (3 years),

providers with off-site workshops,

upstream providers, operating direct deliveries to another Safran provider

without this part physically going through a Safran site,

production involving risks (new engine programs),

Providers falling within the scope of § 8.1 of GRP-0087 SAFe and § 9 of this

document,

deployment of the quality tools available through the Safran providers portal at the providers-users.

11.6.2 DPRV PERSONNEL criterias concerning the provider

The provider is required to ensure that the persons proposed to perform the

DPRV PERSONNEL control meet the following conditions:

pre requisite : the DPRV PERSONNEL

o is employed full time on the provider's premises (temporary personnel:

decision on case by case basis),

o has held a quality or inspector function for at least 1 year,

o is familiar with the product (based on recognized experience certified by

a Safran audit),

o Safran may impose specific additional visual acuity requirements.

Training : the DPRV PERSONNEL

o as of January 1st, 2015 : is certified by SAE according to AS13001,

o follows the steps indicated above for the deployment of the function by

the Safran delegating company.

RESTRICTED




DPRV PERSONNEL workstation : the DPRV PERSONNEL has access to

the resources to carry out the work:

o product documentation (e.g. DVI, routing sheets),

o proper installations and equipment,

o sufficient time to process the volume of parts concerned, including

dealing with the anomalies found during DPRV control,

o has the authority to suspend shipment of the equipment until all open quality points have been closed.

11.7 Causes for suspensions or withdrawal of Safran DPRV certification

11.7.1 List of causes

Safran reserves the right to suspend or withdraw the DPRV certification in the

following cases:

recurrent anomalies found at Safran or at the provider's,

failure to respond to a corrective action requested by Safran (and not just as

part of the audit),

failure to respect the requirements of the mission:

o deficiency of the provider's resources which impacts the DPRV

PERSONNEL's ability to perform his task,

o unauthorized delivery (concession open or not accepted, etc.),

o lending the DPRV stamp to colleagues, failure to store the DPRV stamp

properly,

o non-performance of the part release controls,

o proven misconduct (intentional export of nonconformities),

o unsatisfactory function monitoring audit: failure to respond to the

corrective action further to the audit or noncompliance with the resulting

action plan,

o change of function within the company incompatible with the function,

o change of company,

o failure to attend the SAE recertification course.

11.7.2 How to react

If the certification is suspended, the provider shall:

submit a corrective action plan within 30 days following any notification of

suspension,

propose that another DPRV PERSONNEL take over the activities of the

suspended agent (possibility of temporary transfer from another site).

IF there is no other delegate in house, the provider shall expedite the certification

request process to Safran for a new DPRV PERSONNEL

in the meantime:

RESTRICTED




o a DPRV PERSONNEL certified by another engine manufacturer shall

undertake the DPRV control,

or,

o a Safran representative shall ensure the DPRV control at the provider’s

expense.

In the event of withdrawal of the delegation,

the provider Updates the SQAP and the DPRV protocol GRF-0151,

the Safran AQF :

o shall substantiate the corrective action plan proposed by the provider,

o shall agree on the appointment of new DPRV PERSONNELs with the

provider's Quality Department.

11.8 Indicators The provider shall keep indicators up to date in particular on the anomalies filtered by the DPRV PERSONNEL according to the DPRV log (rates and anomaly classification). These indicators shall be available on request from Safran.

Based on this report, the provider shall consolidate his in-house production monitoring plan and shall implement subsequent corrective action plan.

RESTRICTED




12 Special Process Qualification and Monitoring

12.1 Introduction This chapter fulfills the requirements of GRP-0087 by detailing the conditions for SP qualification and monitoring and describing the associated formalization.

In this chapter , the term “ special process” includes laboratory testings and non-destructive testings. All SP ( Special Processes) implemented by a provider on Safran items must be qualified by the Safran company which is the item designer. The monitoring and qualification processes described in this document are implemented by all Safran companies:

Safran companies share the DQ (Qualification File), the audit results, SP monitoring and qualification actions.

Except laboratory testings qualifications covered by the note hereafter, the SP qualification is granted by each Safran group company.

Note: In the case of laboratory testings qualifications granted on the basis of international technical standards, these qualifications are recognized and valid for the whole companies of Safran. The scope of a qualification granted by a Safran company covers:

the process,

the provider/site pair,

the technical specification(s) or the international technical standard(s).

12.2 Responsibility In the case of processes subcontracted by a provider holding a contract with a Safran company, the provider:

ensures that all its special process subcontractors are qualified by the Safran group company concerned,

alerts the Safran group company concerned of this subcontracting.

12.3 Abbreviations DQ: Safran SP qualification file

DVI: Industrial Validation File, deliverable of the Industrial Validation Process (PVI) HSE: Health Safety Environment NDT: Non Destructive Testing MTL: Material Testing Laboratory (laboratory testings commodity) Nadcap program: National Aerospace and Defense Contractors Accreditation – Program for special processes PRI: Performance Review Institute PTP: Proficiency Testing Programs SP: Special Processes SPQC: Special Process Qualification Certificate

RESTRICTED




12.4 Qualification process

12.4.1 Qualification

This process is applied when the provider needs to qualify his SP in the folowings cases:

SP is not qualified,

SP is qualified by one or more Safran companies but the provider needs one additional qualification from another Safran group company,

the qualification scope changes (adding an installation, modification of the scope of application, substitution of an ingredient, qualification scope extension...). In this case, the provider is in charge of informing Safran to engage the qualification process,

a Safran technical specification is added. The qualification is based on:

analysis of the DQ provided by the provider (see § 12.4.3),

tests if required,

on-site audit if Safran deems it necessary. The following flowchart describes the qualification process to be implemented.

RESTRICTED




RESTRICTED




12.4.2 Qualification requirements

All the requirements listed below must be met by the provider in order to obtain a qualification.

Qualification file / Documentation

The provider/subcontractor creates or updates the qualification file (DQ) for each process. This must be in the form of a Safran DQ and must be compiled as described in §12.4.3. In the case of laboratory testings, all tests me be gathered into a single DQ. All documentation associated with the qualification must be available and up to date. When requested within the frame of the monitoring actions, the provider shall send the DQ to Safran for review.

Specific requirements

Requirements specific to NDT (Non Destructive Testing)

NDT Technical Instructions (excluding those of the electronic program) must be approved by certified Level 3 staff according to EN4179 or NAS410 standards. Note: An ASNT, EN473 or ISO9712 Level 3 certificate may be accepted for the General Examination as per EN4179/NAS410 rules. The specific and practical examinations shall be implemented as detailed in the EN4179/NAS410.

According to the requirements defined/applicable in the article Design Owner Company, some NDT technical instructions are additionally approved by a Safran expert, a Safran Level 3 or a company "specialist", in the method. This approver shall be nominated according to the specific requirements of the Safran company concerned. This requirement can be similary extended to other processes.

Requirements specific to laboratories Captive laboratory:

This type of laboratory belongs to the provider or is part of the same company. Its quality system is that of the provider, and its main function is solely to perform characterization tests during receipt, and during or after the manufacturing of the provider parts. In this context, the applicable management system is EN/AS 9100 certified and based on the requirements of standard ISO/CEI 17025.

Independent laboratory:

This type of laboratory can perform services other than those defined above. In this context, the management system is accredited as per ISO/CEI 17025.

Test specimen machining manufacturers:

The applicable management system is ISO 9001 certified.

Requirements on the return forms of the materials and processes datas

An exchange standard was set up by Safran whose objective is to allow the suppliers to restore in a uniform way the materials and processes datas whatever is the contractor.

Every supplier or sub-contracter realizing a materials and processes service defined in the table below for Safran, will have to apply the Safran standard except otherwise specified by the Contractor.

RESTRICTED




The list of the return forms collecting the materials and processes datas was established by service type. The table below lists all the available forms:

Forms Safran SP N°

Service Type

GRF-0177 8.02.00.01 8.02.00.02 8.02.00.03

Tensile Testing (ex. : Pr-6700, ASTM E8, EN 2002-00, ASTM E21, EN 2002-002, DMC6700, …)

GRF-0178 8.02.00.11 8.02.00.21

Strain-Controlled Fatigue Testing for Metallic Materials (ex.: ASTM E606, PCS-7400, DMC0401…)

GRF-0179 8.02.00.12 Force Controlled Fatigue Tests of Metallic Materials (ex.: ASTM E466…)

If the form is not defined, it is advisable to the Contractor to define it, otherwise the supplier can propose his.

Operators The competences of the operators must be demonstrated for all implemented processes. Specific requirements:

Non-destructive testing operators, except those of the electronic program, are certified according to standards EN 4179 or NAS 410.

If specified in the contract or definition, some operators are qualified according to the corresponding specification.

Welders and welding operators, except those of the electronic program, are certified according to standard ISO24394 which is the reference.

Specific points: The standard AWS D17.1 may be accepted only for fully manual welding and if the provider meets the additional requirements hereafter:

Provider shall have a welding coordinator (International Welding Engineer (IWE) or equivalent comptetence). This one is designated by the company design authority. His/her mission and authority shall be specified in a letter of appointment.

The welding coordinator shall record the welding applications carried out for Safran companies. He/she shall supply evidence showing that the tests implemented by each welder and welding operator in the context of AWS D17.1 correspond to the requirements of the qualification needed to carry out welding of parts in the context of ISO 24394, including the welding and repair of castings.

The welders and operators must have undergone theoretical training; the acquired knowledge is tested by written and/or oral examinations in compliance with the context required by ISO 24394.

Near vision tests (Jaeger 1+ or Parinaud 2) and color tests (Ishiwara) are performed every two years.

RESTRICTED




Operator and welder requalification is required every 2 years as per §12 – ISO24394.

Ingredients/ Materials

Ingredient and material shall comply with the applicable reference documentation and GRM-0091 according to the conditions described in GRP-0087.

Equipements The equipments necessary for:

controlling the operating procedure,

generating and controlling the operating parameters,

measuring and recording the operating parameters,

performing inspections and tests. are:

identified,

calibrated/checked in their field of use and of the required level of accuracy,

included in a continuous monitoring and maintenance program.

The standards used must be in compliance with the specifications and linked to national standards. The frequency of calibration/checks must be conforming to the standards, Safran reference documentation or failing this, be in line with provider procedures.

Demonstration of results

The conformity of results is demonstrated with respect to Safran technical reference documentation. Test parts and/or specimens must be in compliance with the specification and must be carried out according to conditions representative of those employed for series production if applicable.

Laboratory tests are performed by Safran qualified laboratories.

Monitoring The maintenance and monitoring program implemented by provider covers:

controlling documentation modifications,

maintaining and checking equipment subject to qualification,

maintaining the qualifications of the operators concerned,

guaranteeing the conformity of ingredients and consumables,

periodic monitoring, via tests and analyses on test specimens, items and standards,

test parts and/or specimens conforming to the specification and produced according to conditions representative of those employed for series production,

test campaigns specific to laboratories of which there are four different types (see § 12.5.1: -Test Campaigns):

o inter-laboratory test (PTP) campaigns, o intra-laboratory test (IRR) campaigns for test facilities and

laboratory personnel, o cross-testing campaigns between the laboratory and Safran (if

required by Safran, e.g. phase rates, etc.),

RESTRICTED




o test campaigns not covered by PTP.

Any non-conformity or interruption of internal monitoring of the process with a potential impact on a product must be reported to the customer and to the Safran companies concerned.

12.4.3 Qualification file content

The DQ is single. It is shared by all Safran companies to qualify the SP

The DQ includes:

all SP technical specifications of Safran companies concerned by the implementation of SP,

evidences demonstrating compliance with all specifications declared in the DQ.

All the points hereafter are documented by the provider in a Safran qualification file (DQ), to obtain a qualification.

1 – Scope:

Safran scope (Group companies concerned).

Technical scope of the process for the Safran group (process or family of processes).

List of the installations or facilities concerned by the qualification.

2 – Documentation: List of documents used to grant the qualification with their revision numbers. The documentation must identify:

the applicable specifications for the process,

the provider internal procedures,

Status of the SP Nadcap accreditation (Specify the status for each tests in the case of laboratory DQ).

3 – Personnel: List of qualified operators and/or skill matrix. Reference of the procedure which describes how to qualify and maintain the competences of operators. Specific point:

Provide a copy of certificates for NDT and welding operators. 4 – General characteristics and description of installations: identification and description of each installation subject to the qualification file (with photo and location map of facilities if required).

5 – Standard operating process sheet:

Copy of a process sheet or testings instruction used for process implementation (this does not validate the process sheet, which is processed as part of the DVI).

6 – Monitoring:

Monitoring focuses on installations, equipment subject to calibration and ingredients. The elements to be provided must at least include:

RESTRICTED




the list of periodic measurements and tests and the associated frequencies,

the main results of periodic measurements and tests carried out on a significant period on the installation, demonstrating continued compliance with the technical requirements,

the statement of conformity/analysis of commercial products in use. 7 – Qualification tests if requested in the specification:

Demonstration of the technical conformity of process implementation with respect to Safran requirements.

This is expected to contain the test report in accordance with the technical program validated by Safran.

If the requested tests are identical to certain periodic tests, the results of the last periodic tests, obtained within the last 3 months may be provided.

8 – Deviation analysis:

The analysis is performed in the form of a "Deviation matrix" with respect to the previous points and Safran technical reference documentation.

Deviations are determined by the auditor in charge of qualification.

If during DQ analysis carried out by Safran, significant deviations were found not to have been reported, the provider must draw up an exhaustive compliance matrix of its implementation process with respect to the Safran technical specification(s) concerned.

9 – Qualification by the provider:

Evidence of the qualification of installations and of the process by the provider/subcontractor.

10 - HSE:

Reference of the applicable HSE documents.

11– Archiving:

Application of chapter 6.

Communication of archiving durations for processing parameters, test results and analysis results.

12 – Appendices List of documents attached to the DQ.

12.4.4 Decisions / Period of validity / Delivrables

All qualifications are formalized by a SP Qualification Certificate (SPQC). All decisions are the subject of:

a communication from Safran to the provider and/or subcontractor,

an update of the Safran management system. The provider qualification validity is confirmed and updated by the publication of qualified special process list on website AIRCOLLAB: www.boostaerospace.com/aircollab/.

http://www.boostaerospace.com/aircollab/

RESTRICTED




The activation of providers access to the website will be done by request to this following email address: [email protected]. Note: With the exception of the SPQC, Safran documents related to the qualification of special processes are confidential and cannot be distributed. The distribution of all documents is subject to Safran approval. They must not, under any circumstances, be published in the public domain (eAuditNet or other).

Five different status are possible for a qualification:

Status Périod of validity

Comments

Qualification not limited - The provider can implement the SP on concerned company items.

Temporary qualification

6 months maximum

- The provider can implement the SP on concerned company items. - The provider implements corrective actions related to identified deviations.

Qualification with technical

restriction not limited

- The provider can implement the SP on concerned company items satisfying the restectriction noted in the Special Processes qualification Certificate for a particular application.

Authorized with enhanced monitoring

1 year maximum

- The provider can implement the SP on concerned company items satisfying the specific measures to be applied. - The provider implements corrective actions related to eventual identified deviations.

Qualification failed

N/A - The provider is not allowed to implement the SP.

Note 1: In the case of a first qualification and when the supplied evidences ensure the correct implementation of SP but that the SP qualification processes deliverables are not still completed, “Authorized with enhanced monitoring “ status may be used.

Note 2: After checking compliance with the requirements, the qualifications formerly issued with a period of 3 years maximum will be renewed without validity expiry date and will be linked to the monitoring plan.

Note 3: Exceptionally and at the initiative of Safran, a “Temporary” and “Authorized with enhanced monitoring” qualification may be extended if corrective actions closure needs more time.

12.5 Special processes monitoring

RESTRICTED




12.5.1 Monitoring methods

The aim of Safran monitoring is to ensure that the process continues to meet Safran requirements.

The monitoring actions are initiated on Safran initiative and the result can affect the qualification.

The folowing monitoring methods are implemented:

Sampling Implementation by the provider of specimens or items for analysis or test performed by Safran.

Qualification file review by Safran of updated DQ.

Safran Audits Special Process or Product/Process audits can be carried out whenever Safran deems necessary,

e.g. audits can be initiated in the following cases:

non-conforming test and cross-test results,

significant changes in terms of organization, facilities or methods,

major corrective actions not implemented within the planned conditions,

quality events,

in the frame of SP monitoring plan,

...

Product / process questionnaire

Provider Relationship Actors issue a questionnaire dedicated to special processes.

Nadcap Accreditation

Safran has chosen to rely on PRI Nadcap to monitor special processes implemented on its products. As such, the provider accredited Nadcap declares “Safran” as its "subscriber" as soon as it is qualified by one Safran company, and submits a job audit of Safran items to the Nadcap auditor.

For provider which do not have a Nadcap accreditation and when no commitments to obtaining it are made, the costs of monitoring actions performed by Safran can be invoiced to the provider, according to the financial conditions detailed below.

France Europe USA and

Asia Others

1 SP 4,500 € 5,500 € 6,500 € 8,000 €

Additional SP 1,800 € 1,800 € 1,800 € 1,800 €

Specific test campaign for the laboratories

Safran is mandatory if requested by Safran.

These tests are performed every two years for PTPs, every 2 to 5 years for IRRs (as per Nadcap MTL requirements) and upon request for cross-testing. These tests must cover all SP listed in the SPQS.

The Airbus-Safran PTP including the associated protocol of deviation treatment is the reference for Safran. In the case of tests not covered by Airbus-Safran PTP,

RESTRICTED




each provider is free to participate to any existing programme as long as this programme is qualified according to the standard ISO17043.

In all cases, it is the responsibility of the laboratory to demonstrate and insure quality of tests performed, through internal or external tests which meet Nadcap MTL requirements.

12.5.2 SP monitoring

The maintaining of qualification is performed via a monitoring process steered by Safran. The monitoring plan is based on the Nadcap accreditation and completed if needed with specific actions (§12.5.1). The provider shall meet requests issued by the monitoring plan. These specific actions are addressed to them by Safran team in charge of SP. Maintaining of the qualification is ensured by the demonstration of conformity to requirements.

12.5.3 Loss of accreditation or certification

If the accreditation (Nadcap - ISO 17025) or certification (EN9100 -ISO9001) is lost, the provider must immediately inform its customer and Safran, regardless of whether it appeals against the decision or not.

12.5.4 Withdrawal of qualification

The following factors result in the withdrawal of the qualification:

repeated non-conformities linked to the processes,

failure to comply with professional obligations and pratices. This withdrawal implies that the implementation of the processes on Safran items is prohibited, apart from a concession process validated by Safran. All qualification withdrawal are the subject of:

a communication from Safran to the provider,

an update of the published list of qualifications (Aircollab).

13 Build to Spec parts Substantiation file (DVI/PPAP)

13.1 Introduction This chapter defines the rules to be applied for industrial substantiation parts from designer providers (manufacturing providers, build to spec), in addition to GRP-0087, chapter 14 of this document and GRF-0041.

The designer provider is responsible for all the industrial substantiation activities. However, the Safran customer company remains responsible for validation of milestones.

13.2 Scope This document applies to designer providers (build to spec) of systems or equipment, such as, for example:

RESTRICTED




hydraulic equipment or systems,

electrical equipment or systems,

hydromechanical equipment or systems,

equipped assemblies (e.g. fan cowl doors),

dynamic seals,

bearings,

circuit boards / Logic controllers / Digital computers,

composite Parts,

etc.

This document applies to production configuration parts (design which will be certified).

For intermediate configuration parts (development phase), the extent of the DVI will be determined by Safran according to the maturity of the configuration and a proposal made by the designer provider.

13.3 Initial industrial substantiation procedure

The differents steps of phases 1 to 4 described in the part C of the GRP-0087 shall be completed, taking into account the complements descirbed below.

If the provider have been granted a delegation from Safran, the reference of the delegation ( protocol number) shall be written in the field 132a “ Habiliatio N°” of the General Data Tab of the GRF-0041.

The person, who have been granted the delegation of Safran, shall attest the different milestones on behalf of Safran as per the protocol of delegation.

13.3.1 Phase 1

Launch Industrialisation project and risk analysis

Step 1 :

The Industrialization project managers, on Safran side as well as on provider side, shall be appointed at kick-off meeting.

Step 2 The list of product and process key caracteristics is proposed by the provider, and validated by Safran during design reviewes. The following list of component is defined jointly between the provider and Safran, and validated by Safran during design reviewes. It contains:

o the components identified as presenting a funtionnal risk during product FMECA ( or equivalent pethodology ),

o the components identified as presenting a manufacturing risk ( including risky special process) during process FMECA ( or equivalent pethodology ).

Those components will be considered as « major component » in the rest of the document. The process FMECA can be continued during pahse 2, following the detailled manufacturing workorder. The list of majors components will updated at this time.

RESTRICTED




Step 2.1 The manufacturing flowchart show at least the majors components and the name of their sources, their special process and the raw material. The final manufacturing flowchart will be established during phase 2. Step 2.3

The field 120 « Manufacturing process reference » of the General Data tab provide the reference of the master workorder (eg the assembly workorder). It can be updated un phase 2 if needed.

The section « Attached parts » of the General Data tab ( field 160 & 161) lists the articles referneces ( part numbers without drawing revision ):

level 1 component assembly ( complete Bill Of Material of level 1 ),

for lower level : the component classified major including spare procurables component.

If the Safran subsidiary or certification holder configuration management system refers the bill of material of the top level article, then those component shall be listed in the section « Attached parts »

It is possible to join the list in an attached file if there are more than 10 articles.

The fiedl 162 and162 will be filled in by the provider at phase 4 of the industrialization ( please refer chapter 15.3.4 of this manuel to define the expected informations ).

Step 5 : The following design caracterics shall be listed on the tab « Process Control » :

- top level article: all caracterics mentionned on the drawing of the purchased parts, process key characteristics ( eg special processes performed at assembly level ) and raw material at assembly level if applicable,

- « major components » : set of product and process key characteritics (eg special processes performed at component level ) and raw material if applicable.

The process key characteristics for major components to be validated on the DVI/PPAP Safran are the one rated with a high level of gravity or the one having an initial RPN (IPR ) quoted above the process FMECA accpeptable level. Note : a process key characteristic can be inherited from a special process and/or a sensible process ( manufacturing process which control set up is complex ). For exemple, as per SAE J1739, a high gravity is 9 or 10 and an acceptable RPN is below 100. The provider will propose a process validation program for each process key characteristic (to be filled in field 334 of DVI/PPAP). This program will be attached to the DVI/PPAP, and will be validated at milestone T5 by Safran.

RESTRICTED




Each Safran subsidiary can propose a non exhaustive check list of the special processes and sensible process as per experience captitalisation. This check list provide some process validation programs. Note : in order to segregate properly the top level part characteristics from the one of its components, the field 300 « Article N° » shall be filled in with the related article reference ( Top level article or component ) for each characteristics.

The list of process key characteristic and its associated validation program can be updated at phase 2 if needed.

An industrialization project risk analysis is mandatory performed by the provider as per Safran form proposed ( GRF-0160 ) or as per provider equivalent form.

Milestone T5 validation

The milestone review can be organised after the second design review ( CDR or DDR depending on Safran subsidiary organization).

13.3.2 Phase 2

Design the serial manufacturing process

Step 2

The provider shall plan to perform a MSA analysis at least on the top level article key characteristics and on the major components key characteristics.

Step 3

The provider shall plan to perform a capability analysis at least on the top level article key characteristics and on the major components key characteristics.

Step 4

The tab « Process Control » shall be filled in with the test operation(s) (ATP) of the top level article and/or the interchangeability control (s).

13.3.3 Phase 3

Establish the serial manufacturing process Step 3 The reference of the qualification dossier of the test bench will be added to the line related to test and/or control operation ( field 329 ).

13.3.4 Phase 4

Substantiate the process and approve the launch of series production Completness of General Data tab for components

A provider FAI will be performed on each components as per EN/AS9102 wether listed or not onto the General Data tab of the substantiation file (GRF-0041).

RESTRICTED




The FAI number will be written in the column « DVI/PPAP Report Number» ( Field 163 ) for each component listed in the DVI/PPAP.

The serial number of the article used to perform the FAI will be written in column 162 « Part serie Number » if applicable.

For standard components as per defined in EN/AS9133 purchased from a certified source by a recognized certification third party, the certification number of the couple Product or Service / Provider will be written in the column « DVI/PPAP Report Number».

The FAI of the components listed onto General Data tab of DVI/PPAP will be reviewed by Safran during the first article review ( milestone T5 review ) into the provider premices. If this review is perform in provider premices without Safran representative, the provider shall provide the covert page of each component validated FAIR with the top level article DVI/PPAP.

Safran reserves the right to audit the provider in order to verify the completeness of all component FAIR including the one not listed onto the General Data Tab of the DVI/PPAP.

Reminder : First article review shall have been performed as per EN/AS9102 (including documentation review and definition requirement review ) when the provider signs the Form1 of each component FAIR.

Completness of « Process Control » tab

The provider shall fill in the column related to mileston T7.

The report describing the results of hte validation program shall be written in column 335 for the process key chraracteristics ( for the top level article and for the major components ). This report can be joined to the DVI/PPAP upon Safran request.

The column 331 refers the ATR ( Acceptance Test Report ) and/or the interchangeability control report for the lines corresponding to the ATP or the interchangeability control.

The provider shall included a ballooned plan of the top level article to ease the process control tab reading.

Note : The provider shall garanty the coformity against the definition of each component by deploying surveillance plan. Safran do not impose any formalism ( for example, provider operating instruction referring is acceptable). Safran reserves the right to audit those surveillance plans.

Milestone T7 Validation Safran shall review the following points before validating the milestone T7 on top of those required in part C of the GRP-0087 :

RESTRICTED




- existence of FAI validated by provider for all component listed on

General Data tab,

- existence of surveillance plan for all component.

In most of cases, the milestone T7 review is held at provider premices.

13.3.5 Phase 5

Verify the serial procduction process and capitalize No complementary requirement to the GRP-0087.

13.4 Control of changes

As a result, the following changes affecting the top-level part or a component listed in the initial DVI require a change to the top-level DVI (partial or complete):

change of production site or source,

change of technical definition,

change of inspection by sampling a characteristic mentioned in the monitoring plan,

after 6M analysis, 1. change in the manufacturing process affecting:

product conformity, or the process key characteristics, or control of key characteristics,

2. manufacturing interruptions of more than 24 months of the top-level part or component listed in the initial DVI.

Other changes affecting the top-level part or a component listed in the DVI, but which do not involve any form updating shall be traced and substantiated in a support file as per Form 9 of the Industrial Substantiation File (DVI). In this case, there is no change of revision index for Form 0. As a reminder, according to the requirements of EN/AS9102, any change listed in §5.3 “Partial inspection or re-accomplishment of first article inspection” of this standard affecting a component that is not listed in the DVI shall be the subject of a complete or partial first article inspection by the provider. The provider shall provide evidences during audits carried out by Safran that this inspection has been carried out. In this context, if Form 1 of the DVI has to be updated to reflect a change in FAI on a component, the provider shall resume the initial Form 1 with the list of all the components, and shall clearly highlight the component on which there is a change. This will allow all of the components to be consulted at any time in the latest applicable DVI along with their associated FAI numbers

RESTRICTED




14 Manual to build a maintenance substantiation file (DVE)

14.1 Introduction This chapter defines advice to be applied by the Provider to write a Maintenance Substantiation File for products or services delivered to Safran.

Perimeter:

Providers of Safran group subsidiaries including their sub providers.

Safran group subsidiaries as providers of Safran.

The need to prepare a Maintenance Substantiation File is formulated by Safran after analysis of the services to be performed. Safran will define the content of this file and mark its stages according to the type of Provider and the level of service.

14.2 Areas of application

This chapter is applicable to all commercial or military maintenance services falling within the substantiation of a new provider/maintenance service pair.

Note : The substantiations acquired by a provider/service pair before distribution of this document do not require the creation of a Maintenance Substantiation File.

14.3 Objectives The Maintenance Substantiation File provides proof of control over material and human resources and of approved data.

14.4 Maintenance Substantiation file content

14.4.1 Identification of the product or services

Cover page including name of provider, product identification, applicable reference documents (technical and quality, references and issues), order no. and file no.

14.4.2 Required documentation

Copy of receipt of confirmation of Safran order.

List of any deviations between requirements specified in documentation referenced at order and work documentation used by provider. Explain why these deviations are acceptable and provide the related documentation (e.g. Process Change Notice, GT 3019-1 form).

RESTRICTED




14.4.3 Manufacturing process plan

Specify the operations performed on site by the provider and those that are subcontracted.

For each subcontracted operation, specify:

o the provider name, o the certifications (EASA, FAA, EN, ISO, etc.) and communicate a

copy of the certificates, o the qualification of its own providers.

And for special processes, also indicate:

o the qualification reference (Safran or PRI), o the calibration report of measurement resources (thermometers, test

pieces, etc.) used in special process facilities.

14.4.4 Resources used to perform repair

This paragraph defines ressources to make repair (documents, materials, tools, facilities, operators and providers).

Documentation for internal manufacturing

Manufacturing operation sheets/routing sheets: The operation sheets shall establish the link with the Safran purchase order and the conformity towards approved datas.

Each operation shall establish the link with :

the concerned technical instructions,

the tools defined in the manufacturer’s manual,

the software programs used in maintenance operations.

For the above points, indicate reference and issue and for tools indicate the validity date if concerned and supply a copy of the calibration reports for the control tools. If the tools used are different from those defined in the manufacturer documentation, supply the justification of the equivalency. Each operation shall be substantiated by an operator.

Materials

List of materials, consumables and spare parts used.

Copies of orders and related statements of conformity.

Copies of laboratory test reports (if concerned).

Personnel involved in the works relative to internal DVE and subcontracting

For persons involved in the substantiation of the works performed relative to the ordered service, supply a list containing the following information: Name, position, stamp and/or signatures, clearance/authorization level (with end of validity date).

List of people empowered to sign release certificates.

RESTRICTED




14.4.5 Product conformance

Documents certifying the inspection operations performed

All reports enabling conformance of the service to be certified (dimensional inspection, material health, test report, etc.).

List to be established by the provider according to the specifics of the service.

Release documents

Copy of release certificates issued relative to ordered service (re-start certificates, statement of conformity). These documents shall also be supplied for second-level subcontracted services.

Photos of packaging used for delivery of repaired product.

RESTRICTED




15 Conducting a transfer project

It is advisable that conducting a project of industrial transfer follows the synopsis below

Work transfer

proposal

Strategic decision

Change of

provider

Change of site Low Performance

Customer contect

Dual source

Phase 2

Draw up transfer project

Phase 1

Preliminary study

Phase 3

Prepare the transfert

Phase 4

Carry out the transfer

Phase 5

Consolidate ramp up

Phase 6

Close project

Define project (scope, context, schedule) Key objectives Macro risk analysis Macro business plan

Detailed business plan Detailed risk analysis Validate technical feasibility Choose supplier Finalize definition of the transfer project team

Confirm and complete project team Detailed schedule Quality plan Purchasing plan Engineering & indust. review Logistics plan

Draw up Phase 3 plans Validate first article Validate production capability

Demonstration of capacity of ramp up Work on repeatability and reproductibility of the process Coordination of the transfer between supplier in and suppliier out

RETEX formalisation Passage dof witness : long lasting mode Recommendation of modes of surveillance

Tollgate J1

Tollgate J2

Tollgate J3

Tollgate J4

Tollgate J5

End of projet Steering committee presence mandatory

RESTRICTED




16 Répertoire des évolutions / Records of revisions

EVOLUTIONS / CHANGES

Edition / Issue

Date § modifiés / modified §

Synthèse de la modification / Synthesis of change

Modifié par / Modified by

Edition 0, rev. 0

Issue 0, rev. 0

24/09/2015

09/24/2015

Tous

all

Création du Manuel

Creation of the manual D.Thibault

Edition 1, rev. 0

Issue 1, rev.0

30/06/2016

06/30/2016

5,6,11,13

16

5 & 6 :Replacement of “the provider must” by “the provider should”

11 : Updating of chapter “Retention rules applicable to providers”

13: Updating of chapter “Special Processes Qualification and Monitoring”

New § : Business Continuity Plan

D.Thibault

F.Dabbene

Ph.Guiraute

Ch.Carré

Edition 2, rev. 0 06/09/2017

09/06/2017 All

Re-chaptering of AMC in relation with the new revision of the GRP-0087

Segregation of AMC linked to requirement from the one linked to methods

Reorganization of the chapters taking into consideration the activity types

Alignment of the AMC “Build to Spec parts Substantiation file” on the new industrialization process

Evolutions of the chapters related to DPRV and special process

D.Thibault