françois floc’h, iteconsult

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Évaluation des Risques Chimiques, Hygiène Industrielle et valeurs limites

d’exposition professionnelles

11/12/2013Master 2:Toxicologie humaine, évaluation du risque et vigilance (THERV)

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François FLOC’H, ITEConsult

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Évaluation des Risques Chimiques, Hygiène Industrielle et valeurs limites

d’exposition professionnelles

2/ VLEP et CMR


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DNELs et VLEP• On part en principe des même données

toxicologiques (NOAELs, C-DL50…)• On n’applique pas forcément les même facteurs

de sécurité ? Travailleur/consommateur…• Les VLEP (Valeur limite d’exposition

professionnelle) doivent prendre en compte la faisabilité– Peut-on mesurer la substance à la limite indiquée?

Pas le propos des DNELs ( et VTR Inéris?)– Point de vue économique


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VALEURS LIMITES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLEObligations ou objectifs minimaux de prévention

• Pour prévenir la survenue de pathologies dues à l'exposition aux polluants présents sur les lieux de travail, des valeurs limites d’exposition professionnelle à ne pas dépasser ont été fixées.

• Il convient de vérifier régulièrement que ces valeurs sont respectées en mesurant la concentration atmosphérique des polluants.

• La valeur limite d’exposition professionnelle à un produit chimique représente la concentration dans l’air que peut respirer une personne pendant un temps déterminé. Elle vise à protéger des effets néfastes pour la santé liés à l’exposition des salariés au produit considéré. La valeur est exprimée en volume (ppm ou partie par million), en poids (mg/m3) ou en fibres par unité de volume (f/m3).

• C’est le ministère chargé du Travail qui a pour mission de fixer ou faire évoluer ces valeurs : il s’appuie pour cela sur des évaluations scientifiques faites par l’ANSES et consulte les partenaires sociaux avant de les mettre en application.

• http://www.inrs.fr/accueil/risques/chimiques/controle-exposition/valeurs-limites.html


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Valeurs limites contraignantes et indicatives: il existe en France • soit des valeurs dont le respect est obligatoire:

Contraignantes– Le respect de ces valeurs est une obligation minimale

pour l’employeur. – Leur non-respect expose à des sanctions. – Elles sont fixées par décret en Conseil d’État et

intégrées au Code du travail (article R. 4412-149) : poussières de bois, amiante, benzène, chlorure de vinyle, plomb, quartz…


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Valeurs limites contraignantes et indicatives en France

• soit des valeurs qui fixent des objectifs de prévention: Indicatives– Ces valeurs réglementaires établissent un

objectif minimal de prévention à atteindre.– Elles sont fixées par arrêté (en application de

l’article R. 4412-150 du Code du travail).


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Valeurs admises en France

• Il existe également des valeurs limites admises, à caractère indicatif.

• Ces valeurs ont été publiées entre 1982 et 1996 dans les circulaires par le ministère chargé du Travail.

• Elles sont progressivement remplacées par des valeurs limites réglementaires (indicatives ou contraignantes).


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Valeurs limites de court terme ou sur 8 heures

• Les valeurs limites de court terme (VLCT) sont des valeurs mesurées sur une période de référence de 15 minutes. Elles sont destinées à éviter les effets toxiques dus à des pics d’exposition (exposition sur une courte durée). Les VLCT remplacent les anciennes VLE mesurées sur une durée maximale de 15 minutes.


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Valeurs limites de court terme ou sur 8 heures

• Les valeurs limites d’exposition sur 8 heures (VLEP 8h) sont mesurées sur une durée de travail de 8 heures. Elles sont destinées à protéger les salariés des effets différés des polluants. Les VLEP 8 h sont équivalentes aux valeurs limites de moyenne d’exposition (VME).

• Une VLEP 8 h peut être dépassée sur de courtes périodes, à condition de ne pas dépasser la VLCT correspondante si elle existe pour le produit. Attention : 2 substances ayant la même VLEP 8 h n’ont pas forcément la même dangerosité.


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Respect des VLEP• Pour s’assurer du respect de ces valeurs limites,

l’employeur doit effectuer des mesurages réguliers de l’exposition, et notamment après chaque changement de procédé de travail.

• Dans le cas de valeurs contraignantes, les contrôles doivent être effectués au moins une fois par an et lors de tout changement susceptible d'avoir des conséquences néfastes sur l'exposition des travailleurs.


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Respect des VLEP• Ils ne sont pas nécessaires pour les agents chimiques

non classés CMR lorsque l’évaluation des risques a montré un risque faible.

• Ils doivent être confiés à un organisme accrédité par le ministère chargé du Travail. Cette obligation sera étendue aux valeurs limites réglementaires indicatives à compter du 1er janvier 2012.

• Les résultats des mesurages sont communiqués par l'employeur au médecin du travail et au CHSCT ou, à défaut, aux délégués du personnel. Ils sont tenus à la disposition de l'inspecteur du travail, du médecin du travail ainsi que des agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale.


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En cas de dépassement d’une valeur limite d’exposition professionnelle

• Le dépassement d’une valeur contraignante doit entraîner l’arrêt du travail aux postes de travail concernés, jusqu'à la mise en œuvre des mesures propres à assurer la protection des salariés.

• Le dépassement d’une valeur indicative doit amener à procéder à une nouvelle évaluation des risques, afin de déterminer des mesures de prévention et de protection adaptées(3x3…)


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Méthodes de surveillance atmosphérique

• Le contrôle du dépassement ou non d’une valeur limite s’effectue par surveillance de la concentration atmosphérique en polluant. Il peut se faire par :

• Mesurage individuel : nécessite le port d’une pompe de prélèvement ou le port de badge placé dans la zone respiratoire. Les supports sont ensuite analysés en laboratoire

• Mesurage d’ambiance au niveau du poste de travail en utilisant, par exemple, des appareils de mesure directe.


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Méthodes de surveillance atmosphérique

• Quand il est possible, le mesurage individuel ambulatoire est préférable. Il est obligatoire pour le respect de certaines valeurs limites réglementaires.

• De nombreux facteurs pouvant faire fluctuer les concentrations de polluants dans l’atmosphère, une stratégie de prélèvement préalable doit être définie par l’organisme accrédité auquel est confié ce contrôle d’exposition, en consultant l’employeur, le médecin du travail et les membres de CHSCT.


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Limitation des VLEP

• Les valeurs limites d’exposition professionnelle, quand elles existent, ont des limites :

• Certains agents CMR fonctionnent sans effet de seuil, c’est-à-dire qu’ils peuvent avoir des effets même à de très faibles doses. Les valeurs limites qui sont fixées pour ces agents ne constituent pas une protection absolue contre ces risques (il existe une faible probabilité de survenue d’un effet CMR).


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Limitation des VLEP• L’établissement des VLEP n’intègre pas la pénibilité de certains

travaux qui peuvent accroître la pénétration des polluants dans l’organisme.

• Les VLEP ne tiennent compte que de l’exposition par voie respiratoire (et pas de celles par voies cutanée ou digestive).

• Les VLEP ne sont pas définitives, elles évoluent en fonction des connaissances scientifiques.

• C’est pourquoi il faut considérer ces valeurs comme des objectifs de prévention minimaux et chercher à abaisser les niveaux d’exposition aux produits chimiques au niveau le plus bas possible. Il est également conseillé de se tenir informé de l’évolution des VLEP.


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Autres pays et UE

• D’abord les synonymies:• VME = VLEP = MAK = TWA 8h = OEL

– Moyenne sur 8h ou Temps d’exposition– Volume respiré 10 m3 /70kg

• VLE = VLCT = … = STEL (15min) Ceiling (10 min)– Valeur moyenne/15 min: à ne pas dépasser quel que

soit le temps d’exposition (OEL), même s’il y a un pic plus important

– Pourtant on sait que c’est le pic qui peut compter pour un sensibilisant respiratoire (Isocyanates: dose absorbée)


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OEL UE et pays: Phénol


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OEL UE et pays: acétone


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Les CMR

• Dans REACH– Usages– Autorisation et Restrictions

• En France– DUER– VLEP et surveillance– Attestations d’exposition


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CMR dans REACH

• Usages– En R&D <1Tpa– En production

• Usages déclarés– Obligation de substitution: programme de Recherche

annexé à la demande d’autorisation• Révision de l’autorisation après 5ans• Nb Benzène autorisé comme Intermédiaire

strictement contrôlé


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CMR en France


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• Agents chimiques dangereux = ACD +CMR• Evaluation des risques

– ACD : articles R. 4412-5 à R. 4412-10• L’employeur évalue les risques encourus pour la

santé et la sécurité des travailleurs pour toute activité susceptible de présenter un risque d’exposition à des agents chimiques dangereux…

– CMR : articles R. 4412-61 à R. 4412-65• Idem…

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CMR en France

• Pour un certain nombre de risques, les modalités de l’évaluation sont fixées par décret

• Elles sont parfois assorties de dispositions relatives à la traçabilité des expositions

• VLEP contraignante– Mesurage par Société agréée– Surveillance médicale renforcée

• Attestation d’exposition en fin de carrière et suivi médical


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Cytotoxic drugs

• Damage the DNA of the affected cancer cells.• Inhibit the synthesis of new DNA strands to stop the cell from

replicating, because the replication of the cell is what allows the tumor to grow.

• Stop mitosis or the actual splitting of the original cell into two new cells.

• This results in the most common side-effects of chemotherapy: – myelosupression (decreased production of blood cells, hence also

immunosuppression, – mucositis (inflammation of the lining of the digestive tract), – and alopecia (hair loss).


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Mode of action


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Precautions and OEL• Apart from Industry workers producing or formulating anticancer drugs, healthcare

workers exposed to antineoplastic agents take precautions to keep their exposure to a minimum. There is a limitation in cytotoxics dissolution in Australia and the United States to 20 dissolutions per pharmacist/nurse.

• OELs are very low for mutagenic Non-Threshold agents (Calabrese, 2003)

• OEL in the range of μg/m3• Like Threshold of Toxicological Concern (TTC)


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Therapeutic dose TD

OEL < NOAEL? <LTD?

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Tyrosine Kinase Inhibitors (Tki)• Targeted therapy or Molecularly targeted therapy is a type of medication that blocks the

growth of cancer cells by interfering with specific targeted molecules needed for carcinogenesis and tumor growth, rather than by simply interfering with all rapidly dividing cells (e.g. with traditional chemotherapy).

• Targeted cancer therapies are expected to be more effective than current treatments and less harmful to normal cells.

• A tyrosine-kinase inhibitor (TKi) is a pharmaceutical drug that inhibits tyrosine kinases, enzymes responsible for the activation of signal transduction cascades (through phosphorylation of various proteins). TKIs are typically used as anti-cancer drugs.

• Reduced systemic toxicity means that the TKis can also be used in sicker patients, and that they can carry new chemotherapeutic agents that would have been far too toxic to deliver via traditional systemic approaches.

• This should result in an increased tumor kill and/or reduced toxicity.


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http://en.wikipedia.org/wiki/Medication

http://en.wikipedia.org/wiki/Cancer_cell

http://en.wikipedia.org/wiki/Molecules

http://en.wikipedia.org/wiki/Carcinogenesis

http://en.wikipedia.org/wiki/Tumor

http://en.wikipedia.org/wiki/Rapidly_dividing_cells

http://en.wikipedia.org/wiki/Chemotherapy

http://en.wikipedia.org/wiki/Pharmaceutical_drug

http://en.wikipedia.org/wiki/Tyrosine_kinase

http://en.wikipedia.org/wiki/Enzyme

http://en.wikipedia.org/wiki/Signal_transduction

http://en.wikipedia.org/wiki/Phosphorylation

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Mode of action

• Block a kinase domain ( 1 or several) or block phosphrylation, so more or less specificity


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Precautions and OELs

• Relatively recent drugs with limited human experience, but generally not mutagenic and cytotoxic only for the cells bearing the target(s)

• Considered having a threshold effect, then:TD >LTD > NOAEL> OEL• Still using important Safety Factors as anti-cancer drugs


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TDLTD

NOAELOEL

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Other drugs: ACE inhibitors• An ACE inhibitor (or angiotensin-converting-enzyme inhibitor) is a medication used

primarily for the treatment of high blood pressure (hypertension) and weak heart muscle (congestive heart failure).

• This group of drugs causes dilation of blood vessels, which results in lower blood pressure. Angiotensin-converting enzyme inhibitors reduce the activity of the renin-angiotensin-aldosterone system.

• They are useful for hypertensive patients but not needed for normal people or workers.

• So, not mutagenic, but could have undesirable effects and still an OEL. But in this case we haveNOAEL> TD> LTD > OEL, and limited Safety factors are used as there is longer human experience inGeneral population.• Vitamins with a beneficial effects are of this typeBut high doses vit.E could increase cancer in smokers


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NOAEL

TDLTDOEL

Toxicity

Pharmacological effect

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Occupational Exposure Limits (OEL)

• OEL determination (mg/m3 or μg/m3)

– Starting dose: therapeutic dose, clinical dose, NO(A)EL or LO(A)EL from animal studies…

– UF: uncertainty factors (inter-species, intra-species, short term/long term…)

– AF: accumulation factor (cf. half-life)– Alpha: bio-availability by inhalation– Beta: bio-availability by the route of exposure of the starting dose

(starting dose) x beta x 50Kg UF x AF x alpha x 10m3/dOEL =

Methodology developed in the 80s (cf. Sargent and Kirk, 1988) but see also ECHA , EMA, ISPE.


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3215/10/2009 A&F.FLOCH / ITEConsult

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