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Festival Choral Académique

Livret des associations

2013-2014

-Marseille La politique éducative et culturelle avril 2013 -Marseille Isabelle TOURTET Livret des associations FCA 2013-2014

2

Calendrier annuel / Echéances .....................p 3 Mission des associations ............p 4 Fonctionnement des associations .....................................p 5-6 Dossier de présentation du festival Choral académique p 6 Demande de subventions p 7 Conventions p 8 La convention Union EMC rectorat p 9 La convention association établissements p 10 La convention association établissements supports p 11 Matériel de communication des concerts p 12 Adhésion des établissements scolaires aux associations départementales p 12 Gestion du budget des projets FCA par les associations chorales p 13 Organisation des concerts

Déclaration DRAC p 14 Assurance p 14 A vérifier avant un spectacle p 15 Contrats intervenants p 16 -19 Sacem p 20

Annexes Références / contacts des associations p 21 Statuts Union EMC p 22- 25 Statuts ACCOrDS 13 p 26-29 Statuts CM84 p 30-31 Statuts AVAMMS 04 p 32-33 Derniers compte rendus de chaque association p 34-51

Sommaire


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1er trimestre

Union EMC : Demande subvention DRAC / 15 novembre 2013 DAAC : envoi aux associations du dossier FCA / 15 novembre 2013 Envoi a proposition aux

coordonnateurs / 15 novembre 2013 Suivi des dépenses après répartition définitive du budget FCA par la DAAC / Décembre 2013 Associations organisatrices des concerts Commande du matériel de communication des

concerts à la DAAC / 15 décembre 2013 Suivi des devis à imprimeurs pour communication / 15 décembre 2013 Associations : réception conventions établissements / 15 décembre 2012

2ème trimestre

Demande de subvention au Conseil Général (association départementale) / janvier 2014 Appel à cotisation dans les établissements Organisation concerts (Contractualisation avec les intervenants + déclaration, Conventions

avec les salles / versement cautions, Assurance des concerts, Déclaration des concerts à la DRAC)

Union EMC : convention Régie culturelle régionale Associations départementales : envoi des déclarations préalables à la sacem

départementale : avril 2014 Prévoir la déclaration des concerts à la DRAC et surance : avril 2014

3e trimestre

Associations : envoi des déclarations définitives à la sacem / 25 Juin 2014 Envoi des factures aux établissements support / fin juin 2014 ntales les cotisations

/ établissement participant) fin juin 2014 Envoi à la DAAC du suivi des dépenses des projets et recettes C.G / 30 juin 2014

Spectacle « Embarquement immédiat », Aix en Provence, FCA 2012

Calendrier annuel / échéances


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Mission des associations chorales départementales - Aide aux projets du Festival Choral Académique dans chaque département. Charges - Assurances pour les concerts (élèves, enseignants, matériel loué ou en prêt) - Frais de Bureau - Gestions des artistes professionnels organisés par l'association départementale.

(déclaration des musiciens professionnels, défraiements ...) - Conventions avec les établissements - Conventions avec les salles ou les mairies - Gestion financière des concerts : bons de commande, factures.

Subventions - Conseils Généraux - Académie (via les établissements supports) - Mécénat - Adhésions Mission de la fédération académique des chorales scolaires : UNION EMC Mission Opérateur et "facilitateur" de projets, soutien au Festival Choral Académique

- Projets inter-établissement lycées - Projets inter-établissements collèges académiques - Recherche de Partenaires - Achat et maintenance du matériel - - Production de réalisations (CD, DVD, vidéo) - Production de documents de communication du Festival Choral Académique (plaquette

- Partenaire Régie Culturelle Régionale

Charges - Assurances - SACEM - Gestions des artistes professionnels organisés par l'Union

(recrutement, déclaration des musiciens professionnels, défraiements ... ) Subventions - Mairie, Conseil Régional, D.R.A.C, FNCS. ..... - Sponsors

Mission des associations


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Les associations chorales départementales et la fédération académique sont des associations loi 1901. Les convocati

suivre chaque réun -rendu à tous les membres concernés. Fonctionnement associatif / Quelques repères Le bureau

Président : il représente l'association, signe les contrats, veille au respect des prescriptions légales. Considéré comme employeur.

Trésorier : il a la signature du compte en banque, perçoit les cotisations, effectue les paiements, responsable de la tenue des comptes.

Secrétaire : il tient les registres paraphés Le renouvellement des membres dirigeants d'une Association Loi 1901 ne modifie en rien les statuts: il est au contraire prévu dans les statuts (durée des mandats, conditions de renouvellement, modalités d' élection, quorum, etc.)

Le bureau n'est que l'organe exécutif du conseil d' administration : tout changement du bureau est réputé provisoire (pour expédier les affaires courantes), en attendant l' assemblée générale qui renouvellera ou complétera le conseil d' administrat ion, lequel élira ensuite son nouveau bureau. La modification du conseil d'administration doit être faite par une assemblée générale, soit ordinaire (dans le cas où les échéances tombent naturellement), soit lors d'une assemblée extraordinaire (en cas d' urgence). Voir les statuts de l'association pour les délais de convocation de l'assemblée, et pour les questions de quorum. Le compte-rendu de cette assemblée, signé par les membres du nouveau CA, doit être expédié à la Préfecture : ensuite on pourra modifier les titulaires de délégation (signatures bancaires, entre autres). Pour les /démarches bancaires, se munir du compte-rendu et du récépissé d'envoi recommandé à la Préfecture.

L'ensemble de ces formalités (délai de convocation de l'AG, envoi du CR à la préfecture, modification des délégations) peut prendre quatre à six semaines, plus encore si le quorum n pas atteint lors de l'AG. Responsabilités

Rapport moral rapport financier validé par l'AG une fois par an. Responsabilité civile : l'association est responsable envers tiers et membres mais les

responsabilités individuelles peuvent être recherchées en cas de faute personnelle (chèque sans provision), en cas de redressement judiciaire (faute de gestion) en matière fiscale (président)

Comptabilité / gestion / fiscalité Pas d'obligation comptable dans la loi de 1901 sauf si subvention. Comptabilité :( Produits= recettes), (Charges =dépenses) (avec justificatifs à conserver 10 ans / y compris billetterie) Obligations comptables liées à l'octroi de subventions :

- + de - nécessité d'une comptabilité conforme au plan comptable si le montant des subventions est

- Comptes certifiés conformes par un c

Fonctionnement des associations


6

Conservation des documents

- - Pièces comptables = 10 ans (par exemple relevé de billetterie) - Souche de billets vendu = 1 an - Billets non vendus = 10 ans - Documents sociaux : contrats de

Fonctionnement fédéral Les associations chorales départementales sont affiliées à la fédération académique UNION EMC. Cela implique certains fonctionnements : - Les associations départementales sont obligatoirement représentées par 2 membres lors des 2

conseils fédéraux annuels et 3 - - Les associations communiquent les coordonnées des membres du bureau à - Les associations départementales communiquent

financiers à la fédération.

rendu est envoyé (par mail) à chaque membre dans les 15 jours suivants. Dossier de présentation du festival Choral académique Envoyé aux associations à la mi-novembre

festival choral académique. Il comprend : Une présentation

La programmation

Les établissements engagés

Les opérateurs du Festival Choral Académique / Associations support

Les orientations du festival

Les priorités du festival

Projet de développement du festival, perspectives

Le budget prévisionnel du festival choral académique

Les annexes (CV des partenaires etc.. .)

Ce dossier est destiné :

- age des associations chorales, des coordonnateurs du FCA et de la DAAC. - Il sera joint aux divers dossiers de demande de subvention ou présenté à des fins de communication par

les associations. - Ce dossier est complété par un budget FCA prévisionnel départemental envoyé à chaque association

concernée.

Fonctionnement des associations


7

La demande de subvention des associations auprès de certains partenaires institutionnels (Conseil régional, Conseil généraux, DRAC, Caisse des dépôts et consignations) est accompagnée par un contact étroit avec l IA-IPR et la DAAC. Calendrier Les présidents des associations seront attentifs aux dates de limite de remise des dossiers des partenaires qui les concernent. Le dossier de présentation du FCA sera joint au dossier de

Union EMC :

- DRAC (novembre 2013, dossier téléchargeable site DRAC) - Caisse des dépôts (février mars 2014), dossier personnalisé - Autres partenaires selon leur cahier des charges.

Associations départementales / conseils généraux

- dossier téléchargeable sur les sites des Conseils généraux. - A présenter en janvier 2014.

Mécénat privé : les banques et autres sociétés peuvent soutenir financièrement les associations. La contre-partie publicitaire exigée par la société bienfaitrice doit rester discrète (logos sur le matériel de communication du FCA, annonce dans le discours de remerciements des concerts).

Spectacle « A la recherche de Monsieur Hulot », Digne Les Bains, FCA 2011

Demande de subventions


8

La convention Union EMC rectorat Signée en juin 2008 Les conventions associations - établissements 2 types de conventions sont établi

- : Convention avec tous les établissements

uniquement, avant le 15 décembre 2013 dernier délai.

support

uniquement, avant le 15 décembre 2013 dernier délai.

Ces conventions sont . Elles seront envoyées par les établissements aux associations. Autant que possible la mission musique DAAC suivra par le papet le suivi de ces conventions.

Spectacle « La chorale fait son cinéma Gémenos », FCA 2012

Les conventions


9

Convention UNION EMC- Académie

FESTIVAL CHORAL ACADEMIQUE - CONVENTION Etablissement scolaire

M. ........................................, Chef d'Établissement représentant le ......................................................... (nom, prénom) (préciser la dénomination de l'établissement)

d'une part,

d'autre part,

Article 1

Article 2

: à ce que chaque élève ait souscrit une assurance responsabilité civile et individuelle accident. à ne faire participer au spectacle que des élèves ayant suivi avec régularité les séances de la

chorale. :

"Je soussigné M.................parent de .................autorise les organisateurs du concert choral scolaire .................à prendre des photos ou documents vidéo du spectacle auquel participe mon enfant et à les utiliser dans des documents à vocation pédagogique et de

signature de la mention ci-dessus. Article 3

des charges défini par le Rectorat. Article 4

concerts du département inscrits au

concert), et la durée du spectacle. Article

Les conventions


10

FESTIVAL CHORAL ACADEMIQUE - CONVENTION

Etablissement scolaire participant Association chorale scolaire

M. ........................................, Chef d'Établissement représentant le ......................................................... (nom, prénom) (préciser la dénomination de l'établissement)

d'une part,

président, Union EMC et à la Nationale Siège social :

:

Article 1

Article 2

: à ce que chaque élève ait souscrit une assurance responsabilité civile et individuelle accident. action culturelle du Rectorat. à ne faire participer au spectacle que des élèves ayant suivi avec régularité les séances de la

chorale. :

"Je soussigné M.................parent de .................autorise les organisateurs du concert choral scolaire .................à prendre des photos ou documents vidéo du spectacle auquel participe mon enfant et à les utiliser dans des documents à vocation pédagogique et de communication non commerci(ville), le ................ Signature"

signature de la mention ci-dessus.

Article 3 ciation académique UNION EMC

respecter le cahier des charges défini par le Rectorat. Article 4

durée du spectacle. Article 5

. Article 6 La durée de cette convention est limitée à la réalisation de son objet. Année scolaire 2013-2014. La présente convention pourra être dénoncée, en cas de non respect des articles, par une lettre avec accusé de

iation avant le 15 décembre 2013.

Fait à : le : POUR L'ORGANISME (SIGNATURE, NOM, PRENOM,)

LE CHEF D'ETABLISSEMENT (NOM, PRENOM, SIGNATURE)

Les conventions


11

FESTIVAL CHORAL ACADEMIQUE - CONVENTION Etablissement support

M. ........................................, Chef d'Établissement représentant le ......................................................... (nom, prénom) (dénomination de l'établissement)

d' une part,

tration en date du d autre part, conviennent : Article 1 : objet

-s inscrits dans le Festival Choral Académique.

La présente convention concerne le projet culturel inter-établissements choral, secteur des Alpes de Haute Provence

(dénomination du projet) participant au Festià Article 2 : modalités

ojet pour organiser les actions suivantes : expositions, conférences, tables rondes, concerts des chorales. Article 3 : dispositions financières

intégralement la somme forfaitaire de - et avant le 30 juin 2014. . Cette somme couvre la

totalité des prestations préce soit, cotisations sociales notamment. Article 4 : exécution de la convention La durée de cette convention est limitée à la réalisation de son objet. Année scolaire 2013-2014 La présente convention pourra être dénoncée, en cas de non respect des articles, par une lettre avec accusé

iation avant le 15 décembre 2013. LE CHEF D'ETABLISSEMENT (NOM, PRENOM, SIGNATURE)

POUR L'ORGANISME (SIGNATURE, NOM, PRENOM,)

Les conventions


12

Matériel de communication des concerts Pour le 15 décembre 2013 les associations devront avoir communiqué leur besoin en :

- invitations - affiches - Billetterie par carnets de 50 : (exonérés, ½ tarif, plein tarif).

sera entamée dès

décembre 2013

sera livré ou envoyé aux différents coordonnateurs de projet et dans certains cas directement au siège social des associations. Adhésion des établissements scolaires aux associations départementales

Le

Ce montant est mentionné dans la convention établissement - association

Au 2ème établissements engagés dans le FCA et faisant appel à ses services.

Gémenos, Mai 2006, spectacle Cézanne

La communication


13

Gestion du budget des projets FCA par les associations chorales Les subventions des établissements et des sont gérées par les associations chorales. La répartition définitive du budget du FCA pour chaque projet est proposée par la DAAC au moment où les subventions des établissements et des chaque projet quasi finalisée. Pour ACCORDS 13 et les CM84 cette répartition est proposée par le responsable musique DAAC.

- responsable musique DAAC, après réception de la convention établissement support.. (15 décembre 2013)

- ociation assure le suivi des dépenses en liaison très étroite avec la DAAC. -

o copie à la DAAC.

o ion de la DAAC envoie au prestataire le bon pour commande.

o Toutes les associations

- Chaque association envoie à la DAAC un bilan des suivis de ses dépenses et recettes du

C.Général pour le 30 juin 2014. -

correspondant aux dépenses effectuées pour le projet aux établissements-supports égale(s) ement reverse contre facture la

subvention allouée pour le projet du FCA. (fin juin 2014)

- Un tableau récapitulatif des subventions des établissements-supports est envoyé au bureau des associations par le responsable musique DAAC plication Papet

Budget FCA


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Dans le cadre de spectacles occasionnels, les obligations des associations organisatrices :

es spectacles ne pas hésiter à contacter ses culturelles : Premier' Acte 5 rue Gaspard Monge - Futuroscope 86130 Jaunay-Clan Tél. 05 49 88 07 20 / Fax 05 49 88 12 60 Courriel

Déclaration à la DRAC

1 mois avant le spectacle l'association demande une autorisation d'ouverture des portes au public à la DRAC

organisateur occasionnel de spectacles (c'est-à-pas

plus de six représentations par an.

déclarer préalablement à la DRAC (un mois au moins avant la date prévue) chacune de ses représentations. Cette déclaration comprend : Pour une 1ère déclaration :

Récépissé de création délivré par la préfecture

Pour chaque déclaration :

Les contrats de travail ou déclaration guso

iation reçoit en de concert (utile en cas de problèmes). Contact DRAC : Marinette Billoin ou Isabelle Flandrin 04 42 16 14 49 [email protected]

La responsabilité civile organisateur est la seule obligatoire, prévoir en complément :

- Responsable des biens : extension de l'assurance aux biens confiés ou loués (déclaration des biens à l'assurance, avec estimation du coût des matériels loués). Possibilités d'extension assurance élèves non nominatifs (estimation du nombre d'élèves non assuré). Avec cette assurance ne pas payer l'assurance d'un prestataire de service.

- Assurance aux intempéries : (prévoir date de replis, assurance chère). - Annulation pour raisons de force majeures - Autorisation d'hospitalisation pour les élèves. - -

Organisation des concerts

mailto:[email protected]



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A vérifier avant un spectacle

Pour la sécurité voir le registre de sécurités des salles (article 122.29 du code de l'urbanisme, doit être visé chaque année par la mairie) Implantation du lieu

- Vérifier voie périphérique, engin, imposer des barrières. - Vérifier voie échelle - Vérifier espace libre

Stabilité au feu -

vertical, M4 sol). - Réaction au feu ; les décors doivent être ignifugés.

Dégagements à vérifier - 2 sorties de secours balisées (jusqu'à 500 personnes) - 2 sorties de secours + 1 par tranche de 500 personnes. - Issues de secours : vérifier la vacuité, l'éclairage (ambiance, reconnaissance des

obstacles, signalisation des sorties - Disposition des chaises (travées solidarisées, bloc de 5 rangées : voir réglementation

départementale) Moyens de secours

- Système de sécurité incendie - Alerte (téléphone portable, mégaphone, message enregistré) - Service de sécurité incendie - Dispositif facilitant l'action des pompiers (plan d'évacuation) - Moyens d'extinction

Etat des lieux à faire Responsabilité sur les périphériques de la salle : à vérifier donc

- Agents de sûreté : pas obligatoire, selon la situation, pour canaliser le public, pour

rue (entreprise commerciale agréée par la préfecture avec N° d'assurance).




16

Respect du code du travail Aucun intervenant ne doit entamer un travail sans déclaration, convention ou autre contrat

comprenant : - le descriptif de leur action - les lieux, dates et horaires des interventions - le coût horaire TTC -

Les différentes modalités.

- Interventions artistiques : une conventiêtre signée : convention-type + cahier des charges préparé par le coordonnateur du projet

- Commande de création : Compositeurs et arrangeurs : déclaration à la maison des artistes. (site internet)

convention type qui précise le cahier des charges et conditions

- Interventions spectacle vivant : Si le code APE le permet : déclaration au guichet unique = activité principale (organisateur de

-même procéder à la déclaration salariale des intervenants ou elle sollicite un organisme (type AGECIF, 1er

Spectacle « La M aison », Grand Théâtre de Provence, Aix en Provence, FCA 2012



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CONVENTION

Entre les soussignés il est convenu et arrêté ce qui suit : L'organisme prestataire de service : Adresse : N° d'agrément ou d'identification INSEE : ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... . met à la disposition de

Madame, Monsieur, Article 1 : Conformément au projet présenté dans le cadre du Festival choral académique, un spectacle ...

:

Article 2

Cahier des charges : - - - - - - Article 3

-

Siège social :

Signature du Président

et cachet de

Fait à ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... le ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...

Signature de l'intervenant

Fait à ... ... ... ... ... ... ... ... . le ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...

L'ORGANISME Signature du ... ... ... ... ... ... ... ...

...

Fait à ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... le ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...

Convention interventions artistiques


18

CONVENTION Entre les soussignés il est convenu et arrêté ce qui suit : Monsieur et

Commande pour un projet du Festival Choral académique Enseignant Responsable artistique du projet Descriptif de la commande : Voir cahier des charges ci-après

Monsieur la somme de :

Pour information : assurance sociale, C.S.G. et C.R.D.S., contribution sociale pour un total de

Calendrier du versement : - -

par semaine de retard dans l'éventualité de dates de livraison non respectées.

Signature du Président

et cachet de

Fait à ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... le ... ... ... ... ... ... ... ... ... ...

Signature de l'intervenant

Fait à ... ... ... ... ... ... ... ... .. le ... ... ... ... ... ... ... ... .

Siège social : Trésorerie Secrétariat :

Convention commande de création


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Organisme qui permet une déclaration des intervenants au spectacle vivant (concert seulement) à l'ensemble des organismes de protection sociale (ursaff, congés spectacle, GRISS, assedic, Afdas, CMB). Modalités - ère intervention la déclaration

unique et simplifiée des cotisations sociales et contrat de travail du Guichet Unique non signée

- e la totalité des feuillets avant le(s) concert (s) -

- Le chèque de rémunération correspondant au net proposé est envoyé après service fait et dans

les meilleurs délais. Attention : les retards de renvoi de document occasionnent un supplément de frais au guichet unique.

Les dossiers Guichet Unique ne sont envoyés qu'en nombre limité : prévoir les commandes pour que tous les dossiers soient disponibles en nombre suffisant et dès février 2013. Pour mutualiser les moyens financiers et pour homogénéiser les contrats et rémunérations de

adémique un tarif unique est proposé ci-dessous aux musiciens et aux techniciens Fonction Service Rémunération

en net

musicien Service minimum : 3 heures (répétition avec le responsable artistique) 3heures de répétition suivi du concert*

50 100

* Les 2 prestations (répétition et concerts) sont regroupées en 1 seul cachet daté au jour du concert.

technicien Service une journée = 10h

Attention : de charges sociales supplémentaires qui sont budgétisées dans le projet.


Guichet unique


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Déclaration SACEM, SACD

Chaque association départementale complète les déclarations d

Festival Choral Académique. C -à-dire que les droits seront à payer directement par la FNCS qui -même, se fera alors rembourser par chaque

association départementale au prorata de son secteur.

1 personne responsable « SACEM SACEM disponible dur le site académique musique http://www.musique.ac-aix-marseille.fr/FCA/FCA-SACEM.htm

Chaque programme nécessite un dossier Chaque lieu de concert nécessite un dossier Pour 1 même programme, 1 même salle et plusieurs séances = 1 seul dossier 1 manifestation.

2 -

Le responsable « sacem dossiers du département à la délégation SACEM locale avec courrier explicatif du fonctionnement FNCS (voir ci-dessus)

Déclaration SACD

Lorsqu'un auteur a déclaré ses textes à la SACD, il faut pour son interprétation, prévoir une déclaration préalable dans le mois précédent le spectacle. Les frais s'élèvent à 10% des recettes ou charges du spectacle. Pour les associations ayant fait une déclaration à la SACD, un avis d'imposition (Association pour le Soutien du Théâtre Privé) sera associé : il s'agit d'une taxe qui s'élève à 3,5% des recettes perçue par l'état au bénéfice de l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé (organisme à qui on peut par ailleurs demander des subventions pour des créations).

statuts + récépissé de réception de subvention. Pour remplir ces déclarations SACEM et SACD quelques indications :

Je soussigné siège social : Indiquer pour les intervenants le montant du cachet. Ne pas déclarer les interventions

pédagogiques. Le

SACEM SACD

http://www.musique.ac-aix-marseille.fr/FCA/FCA-SACEM.htm

http://www.musique.ac-aix-marseille.fr/FCA/FCA-SACEM.htm


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Les associations chorales départementales

Alpes de Haute-Provence / AVAMMS 04 Président : Monsieur Borghini Siège social : collège André Ailhaud, Volx Rue Pierre Mendes France 04130 Volx 04 92 77 18 13 - [email protected] Hautes Alpes / Centres musicaux des Hautes Alpes Président : Michel Bernard-Reymond Siège social : Contact : [email protected] Bouches - du - Rhône / ACCOrDS 13 Président et contact : Jean-Michel Legras Siège social : Collège de Gréasque. Avenue de l'ancienne gare 13850 Gréasque E mail [email protected]. 04 42 58 80 14 code APE: 000Z sur un autre document il est écrit 223A (MAIF N° de police:3083512 A.) Trésorière : Evelyne Letaille 06 17 69 13 64 [email protected] Vaucluse / Centres musicaux de Vaucluse Président : Cécile Pontrenaud - 06 22 06 26 52 - [email protected] Secrétaire : Nathalie Lopez - 06 64 15 90 62 - [email protected] Trésorière : Nathalie Bideaux 06 85 84 86 53 [email protected] Centres Musicaux de Vaucluse, Collège lou Calavoun, Hameau de Coustellet, 84 220 Cabrières

La Fédération Académique des chorales scolaires

Fédération académique UNION Education, Musique, et Chant Association agréée par Monsieur le Recteur et affiliée à la fédération Nationale des Chorales Scolaires qui est agréée par le ministère de l'Education Nationale). Président de l'association Union EMC : Jean François Lecomte 06 98 16 33 99 jeanfranç[email protected] 35 avenue CDT DUMONT BP10 05000 GAP Siège social : Union EMC. Trésorière Laetitia Alliez Résidence Jas de Bouffan bat D1, 5 rue Raoul Follereau 13090 Aix en Provence 06 04 50 73 03. [email protected] Secrétaire : Jean François Levraux 06 19 13 48 41 [email protected] Secrétaire adjointe Angèle Bec, 04 42 57 25 26 Fédération Nationale des chorales scolaires

Premier' Acte 5 rue Gaspard Monge - Futuroscope 86130 Jaunay-Clan Tél. 05 49 88 07 20 / Fax 05 49 88 12 60 Courriel

Références des associations












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Fédération académique des chorale scolaires Union EMC

STATUTS ARTICLE 1° CONSTITUTION Entre les personnes qui adhè1° juillet 1901 et le décret du 16 août 1901). Elle est dénommée : EDUCATION MUSIQUE ET CHANT (E.M.C.) « Union des associations pour les chorales scolaires et ensem Marseille" ci-après désignée Union. L'Union est constituée des 4 associations suivantes : « » des Alpes de Haute Provence , les « Centres Musicaux » des Hautes Alpes, les «Centres musicaux » de Vaucluse et « ACCORDS 13 » pour les Bouches-du-Rhône. Sa durée est illimitée. Son siège est fixé au domicile du Président. Il pourra être transféré par simple décision du conseil Fédéral. ARTICLE 2 BUT L'UNION a pour but le développement des pratiques musicales collectives en milieu scolaire dans le respect de la politique définie dans ce domaine par le Recteur de l'Académie d'AIX-MARSEILLE.

- 1/ faire connaître et aider les pratiques musicales collectives réalisées dans et hors les établissements

scolaires. -

manifestations dans et hors les établissements scolaires. -

propriété intellectuelle. - 4/ représenter les chorales et ensembles musicaux scolaires dans les relations avec les divers partenaires. - 5/ rassembler et aider toutes les associations départementales animées du même esprit.

l'Union s'interdit toute discussion et action, politique et religieuse.

ARTICLE 3 MEMBRES

de membres :

Les membres de droit :

- IA.IPR d'éducation Musicale et de chant choral - turelle. - -Marseille. - Les Présidents des 4 associations départementales ou leurs représentants membres de l'association.

Statuts Union EMC


23

Les membres actifs :

- Tout adhérent aux associations départementales fédérées par l'UNION - Les enseignants, les partenaires ou sympathisants qui, par l'apport de leur soutien matériel ou moral

participent à la réalisation des buts de l'UNION, et qui y adhèrent directement. ARTICLE 4 ADMISSION

ARTICLE 5 RADIATION La qualité de membre se perd par : - démission - décès - radiation prononcée par le Conseil Fédéral pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave tel que

ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour pourvoir à sa défense. ARTICLE 6 RESSOURCES Les ressources comprennent :

- les cotisations des membres actifs fixées chaque année par le Conseil Fédéral. - ents

publics, ou toute autre personne morale de droit public. - - le soutien financier de partenaires privés. -

ités compétentes), et toutes ressources autorisées par les textes légaux et réglementaires.

- les dons et legs. ARTICLE 7 FONDS DE RESERVE

fonctionnement de l'Union. ARTICLE 8 DEPENSES Les dépenses sont réglées par le trésorier sur présentation des justificatifs correspondants et dans le cadre des

des débours avancés. ARTICLE 9 CONSEIL FEDERAL

Leur répartition géographique est souhaitable ainsi que la représentation de chacune des associations : deux personassociations départementales).

Statuts Union EMC


24

Le conseil Fédéral élit en son sein - un Président et un vice président. - un secrétaire général - un trésorier

Ces quatorze membres sont élus pour une durée de trois ans renouvelables par tiers tous les ans, les deux

premières fractions étant désignées par tirage au sort. Tout membre sortant est rééligible. des personnes qualifiées en

cas de vacance ou de remplacement des personnes décédées, démissionnaires ou radiées.

laquelle le titulaire du poste aurait la candidature. ARTICLE 10 REUNIONS DU CONSEIL FEDERAL Le Conseil Fédéral se réunit aussi souvent que nécessaire à la demande du Président ou de la majorité des membres en ela majorité des présents, toute forme de délégation de pouvoir étant proscrite. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Pour que ses décisions soient valables, le conseil devra réunir la moitié de ses membres au moins.

exclu. Les délibérations du Conseil Fédéral donnent lieu à des procès-membre du bureau. Le Conseil Fédéral peut éventuellement inviter à ses réunions, à titre consultatif, toute personne compétente, mais sans voix délibérante. ARTICLE 11 POUVOIR DU CONSEIL FEDERAL Le Conseil Fédéral :

- prépare et arrête le budget, - se prononce sur les acquisitions, aliénations de biens, emprunts et prêts hypothécaires, - se prononce sur les admissions, radiations ou démissions des membres, -

autre association pouvant aider son fonctionnement, -

versements sur fonds de réserve, - élabore ou modifie le règlemen

prochaine Assemblée Générale. ARTICLE 12 BUREAU Il comprend : - le Président - le vice Président - le secrétaire général - le trésorier - au moins un membre désigné par le conseil Fédéral ARTICLE 13 RÔLE ET POUVOIR DU PRESIDENT -

actes de la vie civile. - Il ordonne les dépenses. - - Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs des membres en exercice du C.F..

Statuts Union EMC


25

ARTICLE 14 RÔLE ET POUVOIR DU SECRETAIRE GENERAL Le secrétaire général envoie les convocations et rédige les procès-verbaux des délibérations. Il tient le registre spé ARTICLE 15 RÔLE ET POUVOIR DU TRESORIER

statue sur la gestion. ARTICLE 16 ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

Union.

fixe la date.

figurer.

valablement, quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage la voix du Président est prépondérante.

Le scrutin aura lieu à bulletin secret chaqudemeurant le vote à main levée.

afférent. Elle procède au renouvellement des membres du Conseil Fédéral.

fonctionnement, sur proposition du Conseil Fédéral. Elle adopte les propositions du Conseil Fédéral portant sur :

- le montant des cotisations, - - la constitution des fonds de réserve, -

ARTICLE 17 ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Elle est convoquée par le Président sur un ordre précis qui ne peut être modifié. A la première convocation, les

,

cette seconde convocation. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. En cas de partage la voix du Président est prépondérante.

: - modifier les statuts sur proposition du Conseil Fédéral ou du tiers des membres de l'Union. La proposition de

moins un mois avant la réunion, -

buts analogues.

Statuts Union EMC


26

Association chorale départementales : ACCOrDS 13 STATUTS ARTICLE 1° CONSTITUTION Entre les personnes qui adhèrent aux présents statuts est crée une association (régie par la loi du 1°juillet 1901 et le décret du 16 août 1901). Elle est dénommée : « ACCORDS 13 » : Association pour les Concerts des Chorales et Orchestres Départementaux Scolaires du 13 Sa durée est illimitée. Son siège est fixé au Collège de Gréasque. Avenue de la gare. 13850 Gréasque.

ARTICLE 2° BUT

ACCORDS 13 » a pour but le développement des pratiques musicales collectives en milieu sc- Marseille.

ACCORDS 13 » propose de : 1. ec leurs élèves. 2. favoriser le développement des pratiques musicales collectives scolaires réalisées dans et hors les

établissements. 3. créer une émulation par des rencontres et des échanges. 4. alité, en mettant à disposition des

enseignants des moyens en compétences et en matériel. Organiser elle-même le cas échéant, des concerts et des manifestations dans et hors les établissements scolaires.

5. publics scolaires, aux conditions de la réglementation sur la propriété intellectuelle.

6. relations avec les divers partenaires.

ACCORDS 13 erdit toute discussion et action, politique et religieuse.

ARTICLE 3 MEMBRES

ACCORDS 13 » se compose de trois catégories de membres :

r ACCORDS 13 ».

Les membres de droit :

- - - at

Marseille. - Un représentant délégué des collectivités du Conseil Général et du Conseil Régional.

Les membres actifs : - ACCORDS

13 » et sollicitent son soutien pour la réalisation de leur projet. -

ACCORDS 13 ».

Statuts ACCORDS 13


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ARTICLE 4° ADMISSION / ADHESION

ACCORDS 13 » sont étudiées par le bureau qui, lors de chacune de ses réunions, statue sur ces dossiers. Un membre (ou une association départementale) adhère en payant sa cotisation. Les cotisations sont fixées

correspondant) Dans le cas d'un établissement scolaire, celui-

rale. ARTICLE 5° RADIATION La qualité de membre se perd par :

- Démission. - Décès. - : non paiement de la cotisation, pour motif

ACCORDS 13 recommandée à se présenter devant le bureau pour pourvoir à sa défense.

ARTICLE 6° RESSOURCES Les ressources comprennent :

- Les -

publics, ou toute autre personne morale de droit public. - Les revenus des droits ACCORDS 13 ». - Le soutien financier de partenaires privés. -

tes légaux et réglementaires.

- Les dons et legs. ARTICLE 7° FONDS DE RESERVE

« ACCORDS 13 ARTICLE 8° DEPENSES Les dépenses sont réglées par le trésorier sur présentation des justificatifs correspondants et dans le cadre strict des pré

ACCORDS 13 » les fonctions sont assurées à titre gratuit seuls remboursements des débours avancés. ARTICLE 9° CONSEIL

ACCORDS 13 élus (à jour de leur cotisation) et de cinq membres de droit. (Voir avenant correspondant) Leur répartition géographique est souhaitable pour une représentation équilibrée du territoire.

: - Un Président. - Un secrétaire général. - Un trésorier. - Et éventuellement un vice-président, un trésorier adjoint et un secrétaire adjoint.

Statuts ACCORDS 13


28

Ces membres élus le sont pour une durée de trois ans renouvelables par tiers tous les ans, les deux premières fractions étant désignées par tirage au sort. Tout membre sortant est rééligible.

en cas de vacance ou de remplacement des personnes décédées, démissionnaires ou radiées.

la candidature. ARTICLE 10° REUNIONS DU CONSEIL

la demande du Président ou de la majorité

personne à la majorité des présents, toute forme de délégation de pouvoir étant proscrite. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Pour que ses décisions soient valables, le Conseil devra réunir la moitié de ses membres au moins.

Les dél -autre membre du bureau.

compétente, mais sans voix délibérante. ARTICLE 11° POUVOIR DU CONSEIL

: - Prépare et arrête le budget. - Se prononce sur les acquisitions, aliénations de biens, emprunts et prêts hypothécaires. - Se prononce sur les admissions, radiations ou démissions des membres. - ACCORDS 13 » à tout

mouvement, organisme ou autre association pouvant aider son fonctionnement et plus particulièrement la fédération chorale scolaire académique Union E.M.C.

- ACCORDS 13 », le montant de la cotisation et les versements sur fonds de réserve.

- ACCORDS 13 », soapprouvé par la prochaine Assemblée Générale.

ARTICLE 12° BUREAU Il comprend :

- Le Président. - Le secrétaire général. - Le trésorier. - Eventuellement : le vice-président, le trésorier adjoint, le secrétaire adjoint. - Deux membres désig

ARTICLE 13° ROLE ET POUVOIR DU PRESIDENT

- « ACCORDS 13 » et la représente dans les actes de la vie civile.

- Il ordonne les dépenses. - - Il peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à un ou plusieurs des membres en exercice du

Statuts ACCORDS 13


29

ARTICLE 14° ROLE ET POUVOIR DU SECRETAIRE GENERAL Le secrétaire général envoie les convocations et rédige les procès-verbaux des délibérations. Il tient le registre

ARTICLE 15° ROLE ET POUVOIR DU TRESORIER Le trésorier est chargé de la gestion du patrimoin ACCORDS 13 ». Il tient une comptabilité

ARTICLE 16° ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

on « ACCORDS 13 ».

ns avant la

ACCORDS 13 ». Si ce quorum

intervalle au minimum et délibérera cette fois valablement, quel que soit le nombre des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage la voix du Président est prépondérante. Chacu

demeurant le vote à main levée.

u Conseil sur la situation morale et financière de ACCORDS 13

suivant le budget y afférent. tration.

ACCORDS 13 » à tout mouvement, organisme ou autre association

rtant sur : - Le montant des cotisations. - ACCORDS 13 ». - La constitution des fonds de réserve. - ACCORDS 13 ».

ARTICLE 17° ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Elle est convoquée par le Président sur un ordre précis qui ne peut être modifié. A la première convocation, les

une seconde convocation est envoyée, à quinzcette seconde convocation. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. En cas de partage la voix du Président est prépondérante.

ée Générale extraordinaire doit être convoquée pour : -

ACCORDS 13 moins un mois avant la réunion.

- ACCORDS 13 ».

ACCORDS 13 ». Elle attributs analogues.

Statuts ACCORDS 13


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Association chorale départementales : Centres musicaux de Vaucluse

STATUTS Révision du 11/01/2005 But et composition de l'association Article 1 : Objet - durée

groupes vocaux ou instrumentaux issus des établissements scolaires par l'organisation de rencontres de travail et de concerts par ou pour un public scolaire. La durée est illimitée. Article 2 : adresse

Elle a son siège social au : Collège le luberon Route de Cucuron 84170 CADENET Il pourra être transféré :

assemblée générale

Article 3 : composition

: - Membres actifs: les établissements scolaires représentés par le chef d'établissement ou

son représentant, par exemple le professeur d'éducation musicale, - membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services à l'association. Ils sont dispensés

de cotisation. - Membres de droit :

- - - - -Marseille. Article 4 La qualité de membre de l'association se perd : 1. Par démission 2. Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation, ou pour motif grave, le membre

intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications 3. par décès. Article 5 Les ressources de l'association comprennent: - - les subventions de l'état, des départements, des communes et des établissements publics - les recettes des concerts. - le soutien financier de partenaires privés. Administration et fonctionnement. Article 6

de 10 membres, élus au scrutin pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le renouvellement du

Statuts CM 84


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un bureau composé:

- d'un président - d'un trésorier - d'un secrétaire - et éventuellement d'un vice-président, un trésorier adjoint.

Le bureau est élu pour un an. Article 7

par son président ou sur la demande du tiers de ses membres. La présence du tiers des membres du conseil

Article 8 Les membres de l'association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qui leur sont confiées. Article 9

la demande du tiers au moins de ses membres. tration.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.

morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement

valablement quel que soit le nombre de membres présents. Article 10

ation qui le fera alors approuver par l'Assemblée générale. Article 11 L'association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président. Le représentant de l'association doit jouir du plein exercice de ce droit civil. changements - modifications - dissolution Article 12 Le président doit faire reconnaître dans les trois mois à la préfecture du département de Vaucluse tous les changements survenus dans l' administration ou la direction de l'association. Ces modifications sont en outre consignées sur un registre spécial coté et paraphé. Les registres de l'association et ses pièces de comptabilité sont présentés sans déplacement, sur toute réquisition du préfet, à lui-même, ou à son délégué ou à tout fonctionnaire accrédité par lui. Article13 La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par l' assemblée générale convoquée spécialement à cet effet. Le Conseil d'administration disposera de l'actif en faveur d'une association sans but lucratif poursuivant des objectifs analogues. La dissolution doit faire l'objet d'une déclaration à la préfecture du Vaucluse. Affiliation Article 14

», elle-même affiliée à la Fédération Nationale des Chorales Scolaires.

Statuts CM 84


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STATUTS A.V.A.M.M.S. 04

____________________________

Département des Alpes de Haute-Provence Président : Monsieur Borghini Siège social : collège André Ailhaud, Volx Rue Pierre Mendes France 04130 Volx 04 92 77 18 13 - [email protected]

______________________________________________________________

Article 1 : Il est constitué une Association pour la Promotion des Activités Musicales en milieu scolaire (APAMMS 04) dans le département des Alpes de Haute-Provence.

-Arnoux. Article 2 : Cette association a pour but de promouvoir les pratiques musicales collectives dans les établissements scolaires des Alpes de Haute-Provence. Article 3 :

s

Achat ou location de biens et locaux destinés à son fonctionnement Gestion et exploitation de ces biens et locaux ainsi que toute opération financière se rapportant à ces biens Article 4 :

Article 5 : Toute école, tout collège, tout lycée public ou privé sous contrat peut devenir membre de

direction ainsi que par les enseignants concernés par les projets : Professeurs des Ecoles et

Article 6 :

blée Générale. La qualité de membre se perd par démission ou le non acquittement de la cotisation.

AVAMMS 04



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Article 7 :

: Les membres de droit : -Marseille ; du 04 Les membres actifs : Les établissements adhérents Les membres bienfaiteurs Article 8 :

exceptionnellement par le Bureau. Article 9 :

un Bureau prépare et arrête le budget se prononce sur les acquisitions, aliénations des biens, échanges, emprunts et prêts se prononce sur les admissions, radiations ou démissions. Article 10 :

Spectacle « A la recherche de Monsieur Hulot », Digne Les Bains, FCA 2011

AVAMMS 04


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UNION E.M.C. EDUCATION, MUSIQUE ET CHANT ASSEMBLEE GENERALE DU 11 MARS 2013 1) Bilan moral 2012 : a) La vie de l'association : - En avril 2012, Margaret Alonso, après des années de très bons et loyaux services, a donné sa démission en tant que présidente de l'Union E.M.C. En juin 2012, un nouveau bureau a été élu avec Catherine Pluquet en tant que présidente. Suite à la démission de celle- ci en octobre 2012, une assemblée générale extraordinaire a été convoquée le 17 octobre 2012. Lors de cette assemblée générale extraordinaire du 17 octobre 2012, un nouveau bureau a

été élu en vue de donner un nouvel élan à l'association: secrétaire JF Levraux, trésorière L. Alliez et président JF Lecomte. Le contexte général s'avère difficile pour la vie associative, en particulier pour notre

association Union E.M.C. et certaines associations chorales départementales. Pour assurer le fonctionnement du F.C.A., il est important pour l'Union E.M.C. de disposer de conventions à jour et des cotisations des associations départementales. Les activités de l'Union E.M.C. sont tributaires des subventions reçues se limitant à l'heure

actuelle à la précieuse subvention de la D.R.A.C. b) Contribution au Festival Choral Académique : L'Union E.M.C. a contribué à la réalisation du spectacle des lycées Vauvenargues :

Embarquement Immédiat au théâtre du Jeu de Paume sous la direction de JF Levraux; Par ailleurs, notre association a financé des arrangements musicaux. S'agissant de la communication, notre budget ne nous permet que la commande de deux

cents dossiers F.C.A. Chantal Etienne ( Rectorat) nous aide pour l'affichage. c) Partenariats : Concernant le régisseur, il semble utile de mieux suivre les prestations de Bruno Galland afin

qu'elles correspondent bien au cahier des charges. En novembre 2012, nous avons rencontré les responsables de la Régie Culturelle afin

d'envisager les modalités de notre collaboration. La convention Rectorat- Région concerne les lycées. Or, le Festival Choral Académique réunit essentiellement des collèges. Une entrée possible pour maintenir le partenariat peut être le développement culturel sur l'ensemble de la région. Quoiqu'il en soit, le principe d'un prêt à titre gratuit du matériel, assimilable à une subvention de fait, ne perdurera pas longtemps. Le projet Bao- Pao est soutenu par l'Union E.M.C. dans la mesure où il revêt un intérêt

pédagogique certain : diffusion de la pratique musicale auprès des élèves en situation de handicap. Toutefois, chaque établissement impliqué doit pouvoir compter sur un suivi de la part de Jean Schmutz. Par ailleurs, une création doit être effectuée chaque année. Ainsi,en 2012, huit collèges ont présenté un spectacle. En novembre 2012, une rencontre a été organisée au conseil général des Bouches-du-Rhône avec la participation de Jean Schmutz. Les conditions du partenariat ont été rappelées , en particulier un suivi plus rigoureux et efficace, une mission d'accompagnement dans la pratique du Bao- Pao. Deux dossiers de subvention ont été adressés au conseil général à hauteur de 20000 euro : 10000 euro pour un nouveau Bao- Pao ( collège de Chevreul- Blancarde)et 10000 euro pour la maintenance des douze instruments en place. Au sujet du mécénat avec la Fondation orange, la fiche de poste initiale trop ambitieuse a été

scindée en trois ( trois demi- postes) : chargé de développement et mécénat, chargé de communication et de valorisation, assistant de production.

Compte rendus des associations


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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE CMV / MERCREDI 13 MARS 2013 Début de l'AG: 14h45 Présents : S.REY, N.BIDEAUX, C.A.GIUNTINI, F.CARRET, I.TOURTET, G.GAY PARA, S.MIQUEU, M.ARNIELLA , A.ESTABLET , P.CHIDAINE, I.DEGENEVE, N.LOPEZ. Excusés: IPR C. OHANESSIAN, B.BREMOND, C.PONT RENAUD , I.DAIGNE, M.P LENFANT. I) _ Approbations du compte rendu de l ' Assemblée Générale du 27/06/2012 VOTE: approuvé. _ Présentation du nouveau bureau : ~ Membres sortants: I.DEGENEVE / P.CHIDAINE. : Trésorières. S.MIQUEU. : secrétaire. ~ Membres élus: S.REY / N.BIDEAUX. : Trésorières N.LOPEZ. : secrétaire . VOTE: approuvé II). BILAN MORAL -( à joindre au P.V) _Présentation des 3 gds projets: * " star mania" Perspective 2014 partenariat avec la mairie à voir ( restriction budgetaire.. Nouvelle salle) * " white And black" Perspective 2014 : mutation de claire Anne IGLESIAS sur bollene donc travail en binôme avec Françoise Carret. * " vacances de M.HULOT" Bilan positif. VOTE : approuvé



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III) BILAN FINANCIER: -( à joindre au P.V) _ Lecture du bilan. _ Quelques points Approfondis: ~ Evocation de la location de l AUDITORIUM DU THOR pour 2014 : tarif doublé du à la nouvelle direction et organisation du lieu. ~ SACEM: revoir la déclaration ... ( elle ne porte que sur les heures du concert, sans les transports). ~ Prise en charge des transports par les CMV: lecture de l article 5: Proposition de faire figurer à l article que: " les factures doivent être soldées dans l année Civile courante du concert". ~ Écart dans les comptes d'une valeur approximative de 100 Euros. (Musiciens n 'ayant pas encaissé un chèque...?) VOTE : approuvé IV) BILAN PREVÉVISIONNEL : _ Présentation VOTE : 16 votants : -2 abstentions - 14 approbations. Fin de l' AG : 15h 30



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CONSEIL D 'ADMINISTRATION Des CMV MERCREDI 13 MARS 2013 Début de la séance : 15h35. Présents: P.CHIDAINE, I.DEGENEVE, C.DAVIN,S.REY , C.A.IGLESIAS , F.CARRET, I.TOURTET, G.GAY PARA, S.MIQUEU , M. ARNIELLA , A.ESTABLET, N.LOPEZ, N.BIDEAUX. Excusés :IPR C.OHANESSIAN, B.BREMOND, C.PONT-RENAUD , I.DAIGNE , M.P LENFANT . I) Présentation du projet de Pascale CHIDAINE et Isabelle DEGENEVE: " La chorale fait son cinéma " - stage de 2 jours avec musiciens . - Concert prévu le 4 juin 2013 II) Perspectives 2014: - Obtention d'une subvention de 3000 euros du CNDP. Dossiers constitués par I. Tourtet , inscription des projets du 84 et du 04 ... Les 2 projets du 84 ont été sélectionnés et obtiennent chacun une subvention de 1500 euros. La somme est remise dans les caisses de l ' Union EMC pour un projet de création en 2014/2015. - Présentation du Contrat de développement par le Conseil Général ( via Grazziella MASON) De 1500 à 3000 euros afin de travailler avec des ateliers. - Piste de collaboration : * salle de VEDENE Mais associer 2 spectacles ( différents qui mêlera les styles musicaux ) afin de développer Le chant choral amateur. Points positifs: pas de location de salle , techniciens... Points à voir : prise en charge des musiciens, pas de recettes possible.



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_ Pistes pour 2014: - Presésentation du projet de création d ' Armelle ORIEUX. ~ projet autours des " Folk songs" de BERIO proche de la thématique proposée par M.me l'IPR C.OHANESSIAN : " Mémoire et devenir" ( commémoration du centenaire de la 1ère Guerre Mondial) - Idée de projet: I. Tourtet: " Paroles de femmes": * CAMILLE * Émilie LOIZEAU * Olivia RUIZ * LA GRANDE SOPHIE * Émilie SIMON * Jeanne CHERHAL *Amelie LES CRAYONS... - Idée de projet Françoise Carret: " Rock" En partenariat avec la classe rock du conservatoire d' Orange. Les élèves du conservatoire accompagneront les choristes. ( pas de remunération... Faire une convention entre établissement) - Idées de projet : * " swing swing swing" E.TOUCHARD .cabaret d' enfants autour du répertoire de Ray VENTURA * " Polars " autour de chanson sur le thème E. TOUCHARD ( en composition). * " Oliver Twist" Hélène et cyril LOHBRUNNER ( d'après le film de Franck Lloyd) Académie de Dijon. * " Temps calme" Gaël LEPINGLE et Julien JOUBERT . Cabaret d 'enfants autour du répertoire de Ray VENTURA * " Tu dis, tu chantes " projet du 04 -" Roméo kid Juliette" Grand Corps Malade - " Manathan Kaboul" Renaud - " Bille de verre" Leforestier .... Séance levée à : 16h50



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Association pour les Concerts des Chorales et Orchestres Departementaux Scolaires du 13.

Siège social : Collège de Gréasque. Avenue de l'ancienne gare 13850 Gréasque Email : [email protected] site: http://accords13.free.fr

PROCES-VERBAL DE

L'ASSEMBLEE GENERALE du 11 mars 2013

Présents : Mme Tourtet, Déléguée à la Musique (DAAC) Mme Letaille, professeur de musique, coordonnatrice, trésorière Mme Drujon D'astros, professeur de musique, coordonnatrice, secrétaire. M. Antunes, professeur de musique, coordonnateur, vice-secrétaire Mmes Fourment, Jore, Alliez, et (professeurs de musique, coordonnateurs) Mmes Duveau et Hollebeck et M. Bord, professeurs de musique. Excusés avec pouvoir : M. Legras, Principal de Collège et Président Mme Ohanessian, IPR , DAAC. 12 présents et 10 pouvoirs. Secrétaire de séance : Mme Drujon. Ouverture de la séance: 17h00. 1- Vote du compte rendu de l'Assemblée Générale 2012 Approuvé à l'unanimité.

2 Présentation des bilans pour l'année 2012 et rapport moral et financier. Rapport moral

Ont-ils eu peur des « contraintes » dans la mise en place des concerts ? 3 secteurs perdus cette année : la Penne sur Huveaune, Istres et Marseille (Gyptis).

administratives des musiciens effectuées par Julien Baudry.

Mme Tourtet nous informe Telecom, la fiche de poste étant sans doute trop complexe. Il y a maintenant plusieurs profils de postes différents, cela multiplie les chances de trouver la personne adéquate.

ette académique se pose avec le départ à la retraite de Chantal

les concerts.

Il serait souhaitable de définir un jour commun pour le retour des billetteries, cela permettrait également un échange entre coordonnateurs.

imité.



http://accords13.free.fr/


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Rapport financier

Examen et commentaires des différents comptes et explications et réponses aux interrogations par Mme Letaille.

Recette de billetterie pour le Festival 2012

Analyse Le bilan réalisé des concerts 2012 est équilibré. Il fait apparaître un coût moyen du concert de 4800euros; Soit à peu près un coût constant depuis 2007.

salle et frais technique mais aussi par le nombre variable de partenaires artistiques suivant les projets. Certaines municipalités acceptent un partenariat et ont pu mettre à disposition gracieusement une salle ou un lieu de spectacle : Miramas, Gémenos, Rousset, Aix ou à un prix intéressant : La Penne sur Huveaune. Voir documents en pièce jointe.

4 - Budget prévisionnel 2013 Des dépenses supplémentaires sont à envisager car la Régie Culturelle va plafonner la mise à

-delà de cette somme le matériel demandé sera facturé. Accords 1 » devra sans doute prendre en charge certaines dépenses. Le budget prévisionnel 2013 soumis au vote a été approuvé à



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PROCES-VERBAL

Sont présents : Mme Tourtet, Déléguée à la Musique (DAAC) Mme Letaille, professeur de musique, coordonnatrice, trésorière Mme Drujon D'astros, professeur de musique, coordonnatrice, secrétaire. M. Antunes, professeur de musique, coordonnateur, vice-secrétaire Excusés : M. Legras, Principal de Collège et Président. Election du CA:

La séance est levée à 18h45. Repas en commun.



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Compte-rendu de l'Assemblée Générale de l'AVAMMS du vendredi 14 octobre 2011

Membres présents: Dominique BERGER-COULON, Stella BUGALSKI, Isabelle FOURNIE, Françoise LE GOFF, Cécile PAGES et Elisabeth SCAVINO Absence du président M. BORGHINI 1- Bilan moral, bilan d'activité 2010/2011 cf document joint adopté à l'unanimité 2- Bilan financier cf document joint adopté à l'unanimité 3- Renouvellement du bureau M. BORGHINI réélu président à l'unanimité Mme PAGES vice-présidente Mme LE GOFF trésorière Mme FOURNIE secrétaire 4- Projet 2011/2012

Projet jazz avec J. Baudry, en collaborati Jazz à Gassendi » (partenariat collège école et conservatoire) autour de Miles Davis. 13 et 14 octobre : stage des professeurs avec J. Baudry. 16 février 2012 : répétition commune. 24 et 25 mai 2012 : stage au centre Regain 15 juin 2012 du conservatoire et avec CM2 de l'école des Sièyes et la classe jazz de Gassendi. 5- Questions diverses -Mme LEGOFF aborde la question de la difficulté et la lourdeur de la tâche de trésorier, mais personne ne se propose pour la remplacer, ce poste nécessitant effectivement des compétences en comptabilité que nous ne possédons pas. -question de la tenue vestimentaire lors du concert, possibilité de faire fabriquer des tee-shirts blancs imprimés « Jazz 'round Miles » -question du coût des transports et de l'adhésion au Festival Choral Académique pour les établissements, certains n'ayant pas réglé la facture de 400 euros. Cette année l'AVAMMS a payé un transport pour les collèges d'Annot et Saint-André. Fait à Oraison le 17/10/11 La secrétaire, Isabelle FOURNIE



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CR financier 2008

Centres Musicaux des Hautes-Alpes Budget 2008 « MARCO POLO » Concerts à GAP, Embrun

Sonorisation de Chabottes Technicien lumière Chabottes

Location Matériel Chabottes Location S des fêtes Chabottes

864 Gratuite

Subvention

Technicien Sonorisation Embrun

Gratuite

Subvention C.G. Aide au transport

Location Passerelle Pompiers

Embrun 210X 5 54X3

1050

Formateur : damien Gueydon Charges sociales

Chabottes 124X5 23X3

Sacem Gap 474 X 5 7 musiciens pour les 4 Concerts

Charges (Guso) Défraiement transport : Marseille

Perthuis

3220,00

Gap 151X 3

Location piano électrique (Harpe) Divers Location et accord Piano à queue

Transport des élèves : Veynes/Gap Gap/Chabottes,

Briançon/Embrun,

Transport matériel

Intérêts

Billets

Pot - Repas Frais divers de gestion

Timbres UNION

Vidéo Projecteur MAIF

Frais divers de concerts Achat de D V D

Partitions Orchestre et piano/chant Marco Polo (CRDP Besançon)

Texte pour les élèves Achat de CD

Frais de déplacements (Aix- union)

Cotisations St Bonnet- Mauzan- Centre Fontreyne Guillestre

TOTAL TOTAL

DEFICIT



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rectorat Place lucien paye 13621 aix en provence cedex 1 thématique festival choral académique titre du document livret des associations 2013-2014 responsable de la publication [email protected] date de parution mai 2013 réalisation [email protected]
