Entreprises, Institutionnels et AssociationsTarification au 1er juillet 2014

Le présent document reprend les conditions générales applicables aux opérations les plus courantes en l’absence de dispositions particulières. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment dans les conditions prévues pour la modification des conditions financières conformément aux conditions générales de la convention d’Entrée en relation “ Entreprises, Entrepreneurs, Institutionnels et Associations ”.Les présents tarifs sont exprimés HT. Conformément aux règles applicables aux établissements bancaires, la majorité des commissions est exonérée de TVA, sauf celles signalées par le symbole TVA. Il convient, dans ce cas, lorsque la TVA est dûe, d’ajouter au montant HT des commissions, la TVA au taux en vigueur à la date de l’opération.

Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, les sociétés n’ayant pas la forme commerciale et les associations domiciliées ou établies fiscalement en France sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, utilisés ou clos à l’étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes. physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Par ailleurs, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont également tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, les contrats d’assurance-vie souscrits auprès d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les revenus afférents. En outre, dans certains cas, ces dernières doivent s’acquitter, dès le versement des revenus, des prélèvements sociaux. En cas de non respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d’impôts et à l’application de sanctions. Pour plus de précisions concernant les obligations fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher de vos conseils habituels.

Votre chargé(e) d’affaires se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.

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Sommaire

L’espace SEPA p. 5 Les opérations domestiques & SEPA p. 6 Les encaissements Les paiements Les opérations avec l’étranger p. 8 Le changeLes opérations à destination de l’étranger (import)Les opérations en provenance de l’étranger (export)

Les services de communication bancaire p. 10Les solutions sur InternetLes solutions par échanges de fichiers Les solutions SWIFT

Les solutions de cash management p. 12

Les offres packagées p. 13

Les solutions de placement p. 14Les ordres de bourseLes droits de gardeLes autres opérationsDépôtsGestion de trésorerieEpargne Réglementée

Les crédits, les conditions d’arrêtés et les cautions de marché p. 16Les créditsLeasing mobilier Les cautionsLes principales conditions d’arrêtés L’escompteLes cessions de créances loi “ Dailly ”

L’épargne et la retraite entreprise p. 17L’épargne et la retraite entrepriseLes assurancesLes renseignements commerciauxLes opérations diverses

Les dates de valeur p. 18Les opérations domestiquesLes opérations de changeLes opérations internationales

HSBC, acteur engagé dans le Développement Durable p. 19

La qualité de nos services : à vous d’en juger p. 20

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La norme ISO 20022 XML devient obligatoire

Un format unique d’échange de fichiers, l’ISO 20022 XML, remplace les formats locaux pour les opérations SEPA. En France, le format CFONB ne peut plus être utilisé à partir du 1er aout 2014 pour les fichiers de remise d’ordres de virement et de prélèvement SEPA.

Une nouvelle identification des comptes par le couple BIC/IBAN

Le BIC (identifiant international de la banque) et l’IBAN (identifiant international du compte bancaire) deviennent obligatoires. Ils remplacent le RIB (Relevé d’Identité Bancaire) pour les opérations SEPA. Depuis le 1er février 2014, pour les opérations nationales, vous ne devez fournir que l’IBAN de votre bénéficiaire ou de votre débiteur à la banque, cette dernière se chargeant de renseigner le BIC.

A noter : Le TIP et le Télérèglement seront remplacés à partir du 1er février 2016, respectivement par le prélèvement SEPA et le prélèvement SEPA interentreprises (SDD B2B). En revanche, les virements de trésorerie, les virements et prélèvements en devises, les chèques, les lettres de change (LCR) et les billets à ordre (BOR) ne sont pas concernés par la migration au SEPA.

L’espace SEPA(Single Euro Payments Area)

(1) Les Etats membres de l’union Européenne ainsi que l’Islande, le Liechtenstein, la Norvège, la République de San Marin, la Suisse, et Monaco.- Zone Euro : France, Allemagne, Italie, Espagne, Portugal, Ireland, Grèce, Finlande, Estonie, Lettonie, Pays-Bas, Belgique, Luxembourg, Slovénie, Autriche, Chypre, Malte, Slovaquie, Monaco, la République de San Marin - Zone hors Euro : Bulgarie, Croatie, Danemark, Hongrie, Lituanie, Pologne, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Suède - Zone hors UE : Islande, Liechtenstein, Norvège, Suisse

Le SEPA est un espace unique de paiement en euros dans lequel au sein de cet espace (1) les particuliers, les entreprises, les commerçants et les administrations peuvent émettre et recevoir des paiements en euros dans les mêmes conditions de sécurité, de rapidité et de coût et avec les mêmes droits et obligations, quel que soit l’endroit où ils se trouvent.

Le SEPA concerne le virement (SEPA Credit Transfer), et le prélèvement (SEPA Direct Debit). À compter du 1er août 2014, ces deux instruments de paiement remplaceront définitivement les virements et les prélèvements domestiques dans les pays de la zone euro de l’espace SEPA.En revanche, ne sont pas concernés les virements de trésorerie, les virements urgents, les virements en devises, les chèques, les lettres de change (LCR) et billets à ordre (BOR).

Les virements• Virement reçu __________________________________________________ gratuit

Les prélèvements • Support télétransmission ou Internet - avis de prélèvement ________________________________________ 0,41 E - par remise de fichier ________________________________________ 3,50 E• Frais pour impayé sur prélèvement _________________________ 15 E• Frais pour annulation ou modification de prélèvement ou de remise de prélèvements _______________________________ 12 E• Frais de mise en place du service Prélèvement SEPA (y compris demande d’attribution ICS) (2) _________________ 22 E• HSBC Solution SEPA ______________________________ nous consulter

Gestion de mandats et de prélèvements SEPA

Les effets à l’encaissement• Support télétransmission ou Internet - par effet ________________________________________________________ 0,53 E - par remise _____________________________________________________ 4,20 E• Support papier - par effet ________________________________________________________ 6,20 E - par remise _______________________________________________________ 14 E• Les interventions diverses sur effets - frais pour impayé sur remise d’effet (LCR/BOR) _______ 20 E - frais divers : envoi à l’acceptation, réclamation,

prorogation, changement de domiciliation, avis de sort ______________________________________________________ 20 E

Les chèques• Frais pour impayé sur remise de chèque ________________ 16 E (3) • Frais de recherche sur chèque (copie ou original) TVA 18 E

Les cartes • Contrat commerçant - commission par transaction __________________ nous consulter

tarif établi en fonction de plusieurs critères (volume, montant moyen par transaction)

• La solution e-commerce ElysNET TVA - frais d’installation _____________________________________________ 285 E - abonnement mensuel ___________________________________ 21,90 E - coût à la transaction ____________________________ nous consulter - options Outils de lutte contre la fraude

abonnement mensuel _________________________ nous consulter

Le Package e-commerce TVAEntreprises ayant un chiffre d’affaires ≤ à 1,5 ME

• Cette convention inclut les prestations suivantes : - la conception/hébergement du site marchand internet(4), - le service ElysNet paiement, plateforme de paiement en

ligne par carte bancaire, - les commissions, - la sécurisation de vos paiements en ligne par carte

bancaire avec 3D Secure, - nos outils de lutte contre la fraude(5).• Abonnement mensuel __________________ Forfait à partir de 55 E• Frais d’installation __________________________________________ 142,50 E

Les espèces• Versement d’espèces ________________________________________ gratuit

Les opérations domestiques(1) & SEPALes encaissements

(1)Tant qu’elles sont acceptées par la Banque. Nous consulter.(2) Identifiant Créancier SEPA.(3) Gratuité pour un impayé «provision insuffisante» sur un chèque remis.(4) Avec notre partenaire Powerboutique.(5) Contrôle en post-autorisation du pays d’origine de la carte, contrôle du pays de l’adresse IP.6

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Les virements• Support télétransmission ou Internet - virement ______________________________________________________ 0,22 E - par remise de fichier _______________________________________ 3,50 E - virement de trésorerie ____________________________________ 5,05 E• Support papier - virement unitaire ___________________________________________ 6,20 E - virement répétitif en faveur d’un tiers ________________ 1,10 E - virements sur liste

. par virement _______________________________________________ 4,50 E

. par remise _____________________________________________________ 14 E - virement de trésorerie _______________________________________ 20 E• Frais de rejet de virement sans provision _______ maxi 20 €(1)

• Demande de retour de fonds sur virements SEPA émis _____________________________________________ par virement 20 E

Les prélèvements SEPA/TIP/Télérèglement• Paiement d’avis de prélèvement _________________________ gratuit• Frais de rejet de prélèvement sans provision ____ maxi 20 €(1)

• Opposition sur avis de prélèvement / TIP / télérèglement ________________________________________________12,50 E

Les chèques / les espèces• Lettre chèque _____________________________________ nous consulter • Emission d’un chèque de banque _________________________ 11 E• Opposition sur chèque ___________________________________ 12,50 E• Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision(2)

- pour chèque inférieur ou égal à 50 E ____________________ 30 € - pour chèque supérieur à 50 E ______________________________ 50 €• Frais d’envoi de chéquier (hors frais postaux) ________ 2,30 E• Frais de recherche sur chèque (copie ou original) TVA 18 E• Retrait d’espèces ____________________________________________ gratuit

Les effets domiciliés • Échéance avisée ____________________________________________ gratuit• Échéance non avisée __________________________________________ 25 E• Frais de rejet d’effet domicilié sur nos caisses pour motif

“ sans provision ” _______________________________________________ 27 E

Les cartes

• Carte Visa Business - débit immédiat ________________________________________________ 43 E - débit différé ____________________________________________________ 55 E• Carte Visa Gold Business (débit différé)__________________ 137 E• Carte Elys Affaires _______________________________ nous consulter• Opérations sur cartes - Opposition sur carte pour perte, vol ou utilisation

frauduleuse __________________________________________________ gratuit pour utilisation abusive _____________________________________ 36 E

- Réfection de carte ________________________________________ 12,50 E - Réédition de code confidentiel ____________________________ 9 E - Frais de recherche TVA _______________________________ mini.12 E• Frais d’envoi de carte (hors frais postaux) _____________ 2,30 E

Retrait d’espèces en euros avec carte bancaire

Aux distributeurs automatiques de billets du Groupe HSBC

Gratuit quel que soit le nombre de retraits(3)

Aux distributeurs automatiques de billets d’autres banques

Gratuit pour les titulaires d’une carte Business délivrée dans le cadre d’une Convention ou Solution HSBC Business ou d’une Carte Elys Affaires

1 e par retrait à partir du 5e retrait par mois

Aux guichets des agences des réseaux Visa ou MasterCard

5 e

Les paiements

(1) Y compris frais d’intervention(2) Le forfait perçu à l’occasion du rejet comprend l’ensemble des

sommes facturées à l’occasion du rejet (y compris les frais d’intervention)

(3) Des commissions sont néanmoins susceptibles d’être perçues dans certains pays car certaines entités HSBC dans le monde (liste inconnue à ce jour) prélèvent automatiquement des commissions lors de retraits sur leur DAB.

Les opérations avec l’étrangerLe change

Les opérations à destination de l’étranger (import)

• Commission de change (au comptant ou à terme)(1)

- jusqu’à 75 000 E ______ 0,055 % du montant de l’opération - au-delà de 75 000 E __ 0,025 % du montant de l’opération - avec un minimum de _________________________________________ 16 E

• Change à terme - mise en place par dossier(6) ________________________________ 35 E - levée, report par événement _______________________________ 12 E

Les virements SEPA émisIl s’agit des virements libellés en euros, sans limite de montant entre comptes situés dans l’espace SEPA (cf. page 5).Frais : le mode “ SHARE ” (frais partagés) est obligatoire.- support électronique (télétransmis ou Internet) se reporter à la page 7

Les virements européens émis(2)

Il s’agit des virements libellés en euros, en couronnes suédoises ou lei roumains, à destination de l’Espace Economique Européen(3) ou de la Suisse comportant l’IBAN(4) du bénéficiaire et le code BIC(5) de la banque du bénéficiaire.- support télétransmission ou Internet _____________________ 0,22 E- support papier _________________________________________________ 6,20 E- frais additionnels (applicables en cas d’absence ou d’erreur sur l’IBAN ou le BIC) ____________________________________________ 17 E

Les règlements de chèques et d’effets émis en faveur de l’étranger• Chèques(1) ________________________ 0,15 % du montant mini. 35 €• Effet(1) ____________________________ 0,15 % du montant mini. 35 €• Opérations diverses ___________________________________________ 31 € (acceptation, prorogation, impayé)

Les prélèvements SEPA émis _______ se reporter à la page 6 Les remises documentaires à l’import• Commission d’encaissement ou d’acceptation(6) _____ 0,20 %

du montant de la remise, mini. 85 €

Les virements internationauxIl s’agit des virements en toute devise européenne, hors euros, couronnes suédoises et lei roumains, à destination de l’Espace Economique Européen. Le mode “ SHARE ” (frais partagés) s’applique obligatoirement.

Tout autre virement quels que soient le montant et la devise. Le mode “SHARE” (frais partagés) s’applique par défaut.

Electronique• Commission de transfert - jusqu’à 75 000 E _________ 0,1 % du montant de l’opération - au-delà de 75 000 E ___ 0,05 % du montant de l’opération - avec un minimum de _________________________________________ 11 E

Papier• Commission de transfert - jusqu’à 75 000 E _________ 0,1 % du montant de l’opération - au-delà de 75 000 E ___ 0,05 % du montant de l’opération - avec un minimum de _________________________________________ 18 E

Autres fraisFrais additionnels (applicables en cas d’absence ou d’erreur sur l’IBAN ou le BIC) ______________________________________________ 17 EFrais de correspondant ___________ mini.15 E variable selon pays

Les crédits documentaires• Commission d’ouverture(7) __________________________________ 0,25 %

du montant de l’opération - par internet _____________________________________________ mini. 100 € - papier ____________________________________________________ mini. 130 €• Commission de prorogation/ augmentation(7) (8) _______ 0,25 %

du montant de l’opération, mini. 115 €• Commission de levée de documents _________________ 0,125 %

du montant de l’opération, mini. 125 €• Commission d’engagement(9) ____________________________ 0,25 %

du montant de l’opération, mini. 88 €

(1) La commission de change s’applique à toute opération nécessitant l’achat ou la vente de devises. Elle est calculée par tranche. (2) Des frais divers (port, SWIFT, etc.) peuvent être pris en sus. (3) Etats membres de l’Union Européenne plus l’Islande, la Norvège et le Liechtenstein. (4) International Bank Account Number, identifiant international de compte bancaire. (5) Bank Identifier Code, l’identifiant international de l’établissement bancaire.(6) Commission de change en sus.(7) Par trimestre indivisible.(8) Pour tout autre amendement, commission forfaitaire de 115 €.(9) Par trimestre indivisible ; 0,083 % par mois indivisible.

8

9

Autres frais à l’Import Garantie pour absence de connaissement / bon de cession __________________________________________________ 0,10%

du montant de l’opération, mini. 95 €Interventions diverses ____________________________________________ 48 €Frais de Port _________________________________________ par pli mini. 25 € Frais de transmission Swift _______________________________________ 5 €Frais de relance ______________________________________ par relance 6 €

Les cartes bancaires(3)

Etranger (hors zone euro)

Retrait d’espèces

Aux distributeurs automatiques de billets Groupe HSBC(4)

Gratuit(5)

Aux distributeurs automatiques de billets d’autres banques

3,05 € + 2,90 % du montant brut de la transaction

Aux guichets des agences des réseaux Visa ou MasterCard

5 € + 2,90 % du montant brut de la transaction

Paiement 2,90 % du montant brut de la transaction

Les opérations en provenance de l’étranger (export)

Les virements SEPA reçus _________________________________ gratuit

Les virements européens reçus _________________________ gratuit • En cas d’absence ou d’erreur sur l’IBAN ou le BIC _____ 17 E

Les virements internationaux reçus _______________________ 15 E• En cas d’absence ou d’erreur sur l’IBAN ou le BIC _____ 17 E

Les prélèvements SEPA reçus ___________ consulter la page 6

Les encaissements de chèques et d’effets payables à l’étranger(2)

• Effets ___________________________________________________________ 0,1 % mini. 17 E maxi. 100 E• Chèques _______________________________________________________ 0,1 % mini. 17 E maxi. 100 E• Opérations sur effets et chèques ___________________________ 31 E acceptation, avis de sort, prorogation, impayé) • Frais de port(6) ____________________________________________________ 25 E• Frais de correspondant ____________________ variable selon pays

Garanties internationales• Commission de risque ___________________________ nous consulter• Rédaction de l’acte _____________________ par caution mini.125 € variable en fonction de la complexité du dossier• Frais d’avenant _____________________________________ 80 € / avenant

Les remises documentaires• Commission d’encaissement ___________________________ 0,20 %

du montant de l’opération, mini. 85 €Les crédits documentaires• Commission de notification ______________________________ 0,10 %

du montant de l’opération, mini 105 €• Frais d’amendement __________________________________________ 115 €• Commission de confirmation / amendement sur crédit confirmé ____________ nous consulter• Commission de levée des documents ________________ 0,15 %

du montant de l’opération, mini. 115 €Autres frais à l’Export• Commission d’acceptation __________________________ mini.120 €

variable en fonction du pays• Commission de paiement documentaire ________________ 105 €• Commission de transfert de crédit documentaire ___ 0,15%

du montant de l’opération, mini. 235 €• Commission de mise à disposition _____________________ 0,10 %

du montant de l’opération, mini. 95 €• Présentation de documents irréguliers ____________________ 95 €• Interventions diverses _________________________________________ 38 €• Frais de port _____________________________________________ mini. 25 €

variable selon destination

• Solution Internet HSBCnet TVA _______________ nous consulter Notification en ligne de vos opérations documentaires et suivi de vos paiements et encaissements

• Instant@dvice _________________________________________________ gratuit La notification par e-mail de vos avis d’opération documentaire

Les services “ Plus ” à l’international

(1) Virements libellés en euros, en couronnes suédoises ou en lei roumains en provenance de l’Espace Economique Européen ou de la suisse. (2) Si change, commission de change en sus. (3) Les PTOM (la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française et Wallis-et-Futuna ) sont hors zone euro.(4) Seules les cartes MasterCard sont acceptées dans les distributeurs HSBC au Canada.(5) Des commissions sont néanmoins susceptibles d’être perçues dans certains pays car certaines entités HSBC dans le monde prélèvent

automatiquement des commissions lors des retraits sur leurs DAB. (6) Uniquement dans le cas d’une remise en crédit après encaissement.

Les services de communication bancaireLes solutions Internet

Elys PC TVAUn accès direct sécurisé pour gérer vos comptes.

• Package international incluant : consultation relevés de comptes, relevés cartes Business(1), virements européens(2) titres et placements, virements internationaux, gestion des bénéficiaires de virements internationaux, application mobile.

Abonnement mensuel - Entreprises ayant un CA ≤ 750Ke ______________________ 18,5 E - Entreprises ayant un CA > 750Ke _________________________ 37 E

• Package intégral incluant : consultation relevés de comptes, relevés cartes Business(1), virements européens (2) titres et placements, saisie de LCR, portefeuille commercial, transferts de fichiers(3), virements internationaux, Info mail(4), relevés cartes affaires, relevés autres banques MT940(1), gestion des bénéficiaires de virements, application mobile.

Abonnement mensuel - Entreprises ayant un CA ≤ 750Ke ______________________ 26,5 e - Entreprises ayant un CA > 750Ke ________________________ 53 e

• Package de base désormais uniquement commercialisé dans le cadre de l’offre Convention HSBC Business cf page 13, incluant : consultation de relevés de comptes, relevés de carte Business (1), virements européens, gestion des bénéficiaires de virements, titres et placements, application mobile.

Abonnement mensuel - Entreprises ayant un CA < ou = 750K € ___________ 13 € - Entreprises ayant un CA > 750K € ________________ 26 €

HSBCnet TVAUn accès direct sécurisé pour gérer vos comptes partout dans le monde.

• Package simplifié incluant : 5 utilisateurs, 5 calculettes et 5 comptes HSBC. Services inclus : information en temps réel sur les comptes ouverts dans le Groupe HSBC, virements domestiques(5), virements Internationaux, virements SEPA, transfert de fichiers au format CFONB(5), titres et placements, HSBCnet Mobile. Abonnement mensuel ________________________________________ 35 E

• Package international (6) incluant : 10 utilisateurs, 10 calculettes, 10 comptes HSBC, 1 compte de Banque Tierce. Services inclus : information en temps réel sur les comptes HSBC, virements domestiques(5), virements SEPA, virements internationaux, avis de prélèvements, transfert de fichiers aux formats locaux (CFONB)(5) et internationaux, BACS, XML, SWIFT etc.), HSBCnet Mobile. Abonnement mensuel ________________________________________ 75 E

• Package Trade Services incluant : 5 utilisateurs, 5 calculettes et 5 comptes HSBC. Services inclus : émission de crédits documentaires, acceptation en ligne des documents import, notification et suivi en temps réel des opérations export, création et téléchargement de rapports Trade. Abonnement mensuel ________________________________________ 35 E

• Package Intégral(6) incluant : 10 utilisateurs, 10 calculettes, 10 comptes HSBC, 1 compte de Banque Tierce. Services inclus : package International et package Trade.

Services optionnels _____________________________ nous consulter Abonnement mensuel _______________________________________ 100 E

(1) Pour les entreprises concernées.(2) SEPA et de trésorerie en euros. (3) Commission à la ligne : 0,07 E. (4) Commission par mail : 0,87 E. (5) Tant qu’ils sont acceptés par la Banque. Nous consulter.(6) Frais de mise en place : 300 E. 10

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HSBC CONNECT sous protocole EBICS TVA

Sens client vers banque et banque vers client (2 sens)

• Package simplifié ________________ abonnement mensuel 51 E coût à la ligne(1) 0,07 E incluant 5 services à choisir parmi : relevés de compte,

remise de virements Sepa, remise de prélèvements Sepa, remise de LCR, remise de virements internationaux, relevés d’impayé de prélèvement Sepa, relevé de domiciliation LCR/BOR, impayé LCR, relevés de virements Sepa reçus, relevés de compte en devise, relevé de compte international.

• Package intégral _________________ abonnement mensuel 79 E coût à la ligne(1) 0,07 E incluant tous les services disponibles.

Sens client vers banque

• Package simplifié ________________ abonnement mensuel 30 E coût à la ligne(1) 0,07 E incluant 2 services à choisir parmi : remise de virements

Sepa, remise de prélèvements Sepa, remise de LCR, remise de virements internationaux.

• Package intégral _________________ abonnement mensuel 42 E coût à la ligne(1) 0,07 E incluant tous les services disponibles

Sens banque vers client

• Package simplifié ________________ abonnement mensuel 40 E coût à la ligne(1) 0,07 E incluant 2 services à choisir parmi : relevés de compte,

relevés d’impayé de prélèvement Sepa, relevé de domiciliation LCR/BOR, impayé LCR, relevés de virements Sepa reçus, relevés de compte en devise, relevé de compte international.

• Package intégral _________________ abonnement mensuel 50 E coût à la ligne(1) 0,07 E incluant tous les services disponibles.

HSBC SWIFT for Corporates TVA

• FIN(1) Abonnement mensuel _______________________________________ 100 € incluant 25 comptes HSBC, messagerie FIN paiement

(MT101) et relevés de comptes HSBC France (MT940, MT942)(2).

• FileAct(1) Abonnement mensuel _______________________________________ 100 € incluant 25 comptes HSBC, transfert de fichiers FileAct,

paiement (MT101) et relevés de comptes HSBC France (MT940, MT942)(2).

• FIN et FileAct(2) Abonnement mensuel _______________________________________ 152 E incluant 25 comptes HSBC, messagerie FIN, transferts de fichiers FileAct(3).

• Elys reporting Service d’émission de relevés de comptes fin de jour

par le service FIN de SWIFT. Abonnement mensuel __________________________ par compte 5 E

Les solutions par échanges de fichiers Les solutions Swift

(1) Coût à l’opération pour les fichiers en format XML.(2) Hors frais de mise en place.(3) Relevés de comptes autres pays nous consulter.

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Elys Centralisation ________________________________ nous consulterRemontée en fin de journée des soldes des comptes tenus chez HSBC France en euro et dans toutes devises traitées par HSBC.• Elys Centralisation Valeur : remontée quotidienne

en date de valeur, • Elys Centralisation Comptable : remontée en date

comptable (quotidien, hebdomadaire ou mensuel).

Elys Fusion __________________________________________ nous consulterFusion d’échelles d’intérêts des comptes tenus chez HSBC France en euro et dans toutes devises traitées par HSBC.

Solution de centralisation de trésorerie mondiale du Groupe HSBC.

Global Liquidity Solutions Intraday _________ nous consulterRemontée en cours de journée des positions des comptes ouverts dans le Groupe HSBC.

Global Liquidity Solutions End of Day _____ nous consulterRemontée en fin de journée des soldes des comptes ouverts dans le Groupe HSBC.

Global Liquidity Solutions banque partenaire ________________________________ nous consulterRemontée en fin de journée des soldes des comptes ouverts dans des banques partenaires.

Les solutions de cash management

Centralisation de trésorerie internationale

Centralisation de trésorerie domestique

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Convention HSBC Business (1) TVAEntreprise ayant un chiffre d’affaires ≤ à 1,5 ME et des flux domestiques uniquement.

Abonnement mensuel __________ avec Carte Visa Business 19 EAbonnement mensuel _________ avec Carte Gold Business 26 E

La Convention Business inclut les prestations suivantes :• Carte Visa Business ou Carte Visa Gold Business,• Un relevé mensuel d’opérations pour faciliter le suivi

de vos paiements.

• Services de la banque au quotidien - Retraits d’espèces avec carte bancaire en France et zone

euro (tous DAB), - Réfection de carte, - Réédition de code confidentiel de carte, - Frais d’opposition sur chèques, prélèvements et cartes.

• Accès internet avec Elys PC en package de base(1)

• En option : une facilité de caisse jusqu’à 10 000 E(4)

• Assurance VOLASSUR PRO incluant(3) : - Assurances perte/vol des moyens de paiement, clés

et papiers professionnels, - Garantie communications frauduleuses en cas de vol

de votre téléphone mobile professionnel, - Garantie recette en cas de vol des fonds transportés à

l’extérieur des locaux professionnels, - Service d’assistance téléphonique “ Allo Info Pro ”

pour toutes questions professionnelles d’ordre administratif, juridique, social ou fiscal.

Pack entrepreneurs (5) (offre plus commercialisée) TVAAbonnement mensuel _______avec Carte Visa Business 45 E Abonnement mensuel ______ avec Carte Gold Business 50 E

Solution HSBC Business(2) TVAEntreprise ayant des flux domestiques et internationaux

Abonnement mensuel __________ avec Carte Visa Business 30 EAbonnement mensuel _________ avec Carte Gold Business 37 E

La Solution Business inclut les prestations suivantes :• Carte Visa Business ou Carte Visa Gold Business,• Un relevé mensuel d’opérations pour faciliter le suivi

de vos paiements.

• Services de la banque au quotidien - Retraits d’espèces avec carte bancaire en France et zone

euro (tous DAB), - Réfection de carte, - Réédition de code confidentiel de carte, - Frais d’opposition sur chèques, prélèvements et cartes.

• Accès internet avec Elys PC en package international(2)

• Assurance VOLASSUR PRO incluant(3) : - Assurances perte/vol des moyens de paiement, clés

et papiers professionnels, - Garantie communications frauduleuses en cas de vol

de votre téléphone mobile professionnel, - Garantie recette en cas de vol des fonds transportés

à l’extérieur des locaux professionnels, - Service d’assistance téléphonique “ Allo Info Pro “

pour toutes questions professionnelles d’ordre administratif, juridique, social ou fiscal.

Les offres packagées

(1) En cas de souscription en package intégral Elys PC, rajouter 13 € au prix de l’abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d’affaires inférieur à 750 000 €, et 26 € au prix de l’abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d’affaires supérieur à 750 000 €.

(2) En cas de souscription en package intégral Elys PC, rajouter 13 € au prix de l’abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d’affaires inférieur à 750 000 €, et 26 € au prix de l’abonnement pour une entreprise ayant un chiffre d’affaires supérieur à 750 000 €.

(3) Volassur Pro est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle souscrit par HSBC France auprès d’AIG Europe Limited agréé et contrôlé par la « Prudential Regulatory Authority. La commercialisation de contrats d’assurance en France par la succursale française d’AIG Europe Limited est soumise à la règlementation française applicable, sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutionet de Juridica agréé et contrôlé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, et auprès de Loyaltybuild Limited, nom commercial Affinion International. Dans la limite des dispositions prévues par la notice d’information.

(4) Sous réserve d’acceptation de votre dossier. (5) Tarif pour des flux annuels < 300 000 €

Les ordres de bourse

Les ordres sur les Marchés Euronext(1)

Ordre passé par Internet

Montant de l’ordre Commission proportionnelle

Facturation minimum par ordre

• Jusqu’à 15 000 E 0,45 %7,94 E

• Au-delà de 15 000 E 0,267 %

Ordre passé par votre agence

Les droits de garde TVA

Disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l’adresse électronique www.hsbc.fr*

Les autres opérations

OPC du Groupe HSBC France• Monétaires Euros - droit d’entrée souscription par Internet _______________ gratuit - droit d’entrée souscription par agence __________________ 15 E• Autres OPC (y compris OPC autres que

Monétaires Euro) _________________________________ nous consulter• Commission de gestion se reporter au prospectus OPC (6)

Paiement de coupons TVA- valeurs Euronext(3) ___________________________________________ gratuit- valeurs étrangères, code ISIN dépôt euroclear(3) _____ gratuit- valeurs étrangères, code ISIN dépôt étranger __________ 2,5 %

Transfert de titres vers un autre établissement TVA• Dépôt France, Belgique, Pays-Bas ___________ par ligne 4,16 E

mini. 33,3 E• Dépôt étranger __________________________________ par ligne 41,66 E

Les opérations sur titres (OST) _________________ 12,80 €

Divers TVA• Relevé de portefeuille - annuel _______________________________________ gratuit - Mensuel, trimestriel, semestriel ________ par envoi 8,33 E• Relevé à la demande _____________________par envoi 25 E

Les solutions de placementLes présents tarifs sont affichés hors Taxe sur les Acquisitions de Titres (TAT), au tarif actuel de 0,2 %(5)

Rémunérations du distributeur relatives à la commercialisation des OPCVM de la gamme HSBC France Entreprises, Institutionnels et Associations, (rétrocession sur frais de gestion sur la base de l’actif net)• Actions : de 0,75 % à 0,81 %• Obligations ou autres titres de créance : de 0,18 % à 0,69 %• Monétaires : de 0 % % à 0,69 %• Diversifiés : de 0,32 % à 1,37 %Conformément à l’article 314-76 du règlement général de l’AMF, HSBC France se tient à la disposition des investisseurs pour toute précision complémentaire. Ces taux sont susceptibles d’évoluer en fonction de l’évolution des marchés et des OPCVM.*Avant d’investir dans un OPC de droit français ou étranger, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) ou de son prospectus, documents réglementaires disponibles auprès des agences HSBC ou sur www.hsbc.fr/selecteur-opcvm. Avant toute décision d’investissement, il vous appartient de vous assurer que le ou les supports considérés correspondent à votre situation financière, à vos objectifs d’investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu’à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). Nous vous invitons à vous rapprocher de vos conseils habituels aux fins de vous conforter dans vos décisions d’investissement. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations du marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse, et présentent un risque de perte en capital.

(1) Marchés Euronext France, Belgique, Pays-Bas. Autres marchés : nous consulter.

(2) Pour les valeurs ISIN, cotées sur les Marchés Euronext(1). Pour les autres valeurs, commission fixe : 5 e/ligne.

(3) France, Belgique, Pays-bas.(4) Du montant de la transaction.(5) La Taxe sur les Acquisitions de Titres (TAT) au taux actuel de

0,2 % du montant des transactions du montant des transactions est applicable à toute acquisition à titre onéreux, d’un titre de capital ou assimilé (admis aux négociations sur un marché réglementé français ou étranger) d’une entreprise française dont la capitalisation boursière excède un milliard d’euros au 1er décembre de l’année précédant celle d’imposition. Cette taxe est mise à votre charge pour les acquisitions de titres susvisées qu’elles aient été réalisées par vous directement ou effectuées dans le cadre d’un Mandat HSBC Actions Europe ou Actions France.

(6) Disponible auprès des agences HSBC ou en consultant l’adresse électronique www.hsbc.fr

Montant de l’ordre Commission fixe + Commissionproportionnelle

Facturation minimum par ordre

• Jusqu’à 8 000 E 4,18 E + 1,083 %

7,52 E• De 8 001 E à 16 000 E 4,18 E + 0,917 %

• Au-delà de 16 000 E 4,18 E + 0,75 %

Montant du portefeuille déterminé sur la valeur totale des seules lignes facturables

Commission fixe par ligne(2) + Commission proportionnelle par tranche

Facturation minimum par compte

• Jusqu’à 80 000 E 4,18 E + 0,20 %

14 Epar semestre

• De 80 001 E à 160 000 E 4,18 E + 0,15 %

• Au-delà de 160 000 E 4,18 E + 0,117 %

14

15

Dépôts

• Dépôts à termeMontant : ______________________________________ minimum 7500 EDurée : __________________ minimum 1 mois / maximum 5 ansDevises ___________________________ en Euros ou autres devisesRémunération ___________________________________ nous consulterFrais de souscription _______________________________________ néantPossibilité de remboursement avant l’échéance (1)

• Dépôts à terme Euribor 3 Mois (2) renouvelableMontant : __________________________________ minimum 100 000 E maximum 10 000 000 EDurée : __________________________6 mois renouvelableDevises ___________________________________ en EurosRémunération ________________________ nous consulterFrais de souscription ___________________________néantPossibilité de remboursement avant l’échéance : sans pénalité

Gestion de trésorerie

• Trésorerie PlusMontant(3) __________________________________ minimum 100 000 E maximum 3 000 000 EDevises ____________________________________________________ en EurosRémunération ____________________________________ nous consulterFrais de souscription _______________________________________ néant • Trésorerie Plus CorporateMontant(3) _______________________________minimum 3.000.000 E maximum 50.000.000 EDevises ____________________________________________________ en EurosRémunération ____________________________________ nous consulterFrais de souscription _______________________________________ néant

Epargne Réglementée

• Livret ATaux et montant règlementés fixés par les Pouvoirs Publics(nous consulter pour les montants et taux en vigueur).Personnes morales éligibles :- Les associations (régies par la Loi de 1901 non soumisesà l’IS de droit commun) et syndicats de co-propriétaires- Les organismes de logement social

• Compte Sur LivretPersonnes morales éligibles :Le compte sur livret est accessible uniquement auxpersonnes morales sans but lucratif notamment lesassociations loi 1901(nous consulter pour les montants et taux en vigueur).

Solutions de placement pour gérer vos excédents de trésorerie en fonction de votre profil d’investissement, de la durée de votre placement, de vos objectifs et contraintes de gestion

(1) Moyennant le service d’un intérêt à un taux minoré(2) taux interbancaire offert entre banques de meilleures signatures pour la rémunération de dépôts dans la zone euro(3) Pas de rémunération en cas de solde inférieur au minimum ou supérieur au maximum

(1) Les intérêts conventionnels sont calculés en tenant compte du nombre de jours exact sur la base d’une année de 360 jours. (2) Contrat d’assurance collective souscrit par HSBC France auprès de HSBC Assurances Vie (France). Dans la limite des dispositions contractuelles.(3) Contrat d’assurance dommages souscrit par l’intermédiaire de HSBC France auprès d’AXA France, entreprise régie par le Code des Assurances.

Dans la limite des dispositions contractuelles.(4) Applicable uniquement pour le financement en avance Dailly notifié.(5) Périodicité mensuelle. (6) Hors TEG. (7) Hors commission de risque.

Les crédits,les conditions d’arrêtés et les cautions de marché Les crédits• Les taux(1)

Les crédits sont indexés sur le Taux de Base (TB) qui est affiché dans toutes les agences. A ce taux, s’ajoute une majoration qui est fonction de :

- la nature et la durée du crédit, - la structure financière de l’entreprise cliente, - du chiffre d’affaires réalisé.• Frais d’étude et de renouvellement des dossiers de crédit court, moyen et long terme ___ 1,2 % du montant du crédit suivant la complexité du dossier, mini. 250 E• Frais d’avenant sur contrat de prêt _________________ mini. 250 E• Confirmation de concours calculée sur le montant des concours confirmés __________________________ 0,25 % à 1 %

• Impayé sur échéance de prêt ______________________ 70 E

Leasing mobilierLes conditions présentées s’appliquent aux opérations de crédit-bail mobilier, location avec option d’achat et location financière telles que prévues aux Conditions Générales du contrat HSBC France.• Frais de dossier TVA _________________ à partir de 0,3 %

du montant financé mini. 100 E• Frais de greffe TVA ______________________________ 35 €

• Frais de gestion en cours de contrat TVA _ nous consulter

• Changement de domiciliation bancaire TVA : 30 € par opération

• Réédition de documents TVA : 30 € par opération

• Attestations diverses TVA : 30 € par opération

• Gestion d’un sinistre couvert par une assurance groupe TVA : 0 € par opération

• Gestion d’un sinistre non couvert par une assurance groupe TVA : 150 € par opération

• Modification de plan de remboursement par opération TVA : 250 € mini par opération

• Transfert au nom d’un nouveau locataire TVA : 250 € mini par opération

• Assurance emprunteur(2) ________________ nous consulterPour les contrats sur matériel non roulant immatriculé• Assurance tous risques(3) _______ en fonction de la typologie et du montant du matérielPour les contrats sur matériel roulant immatriculé• Assurance perte financière(3) __ en fonction de la typologie et du montant du matériel

Les cautions de marché• Cautions France(7)

- acte standard ____________________________________________________ 47 E - acte complexe _________________________________________________ 115 E - avenant __________________________________________________________ 47 E • Caution express _______________________________________ par acte 47 E

Les principales conditions d’arrêtés(5)

• Intérêts débiteurs - en euros calculés en fonction du taux de base augmenté

d’une marge de 7, 50 %, - autres devises calculés en fonction du taux journalier

de la devise augmenté de la marge.

• Commission forfaitaire d’utilisation pour les découverts inférieurs en moyenne journalière à 400 E entre 2 arrêtés(6)

_______________________________________________________________________ 5 E mensuel

• Commission de mouvement ______________ à partir de 0,115 % mini. mensuel 12 E (calculée sur les mouvements commerciaux enregistrés

au débit du compte).

• Commission de plus fort découvert _ mini. mensuel 0,07 % (calculée sur le plus fort découvert de chaque mois et plafonnée à 100 % des intérêts débiteurs)

• Commission de dépassement ___________________ mini. 0,60 % (calculée sur le solde débiteur le plus élevé de chaque mois

ou en dépassement du seuil en cas d’autorisation)• Commission d’immobilisation ____________________________ 2,50 % (calculée sur les nombres débiteurs lorsqu’aucun nombre

créditeur n’est enregistré sur la période de l’arrêté)• Frais de tenue de compte _____à partir de 0,39 E par écriture

mini. mensuel 18 ,• Frais d’édition d’échelle d’intérêts _____________ 7 E par édition

L’escompte• Commission par effet ____________________________________ Voir p. 5• Commission de bordereau ______________________________ 0,10 %

du montant de la remise, maxi.12 E

Les cessions de créances loi “ Dailly ”• Frais par créance cédée ________________________________________ 9 E• Frais par bordereau de cession ______________________________ 17 E• Frais de notification ou acceptation ______ par créance 30 E (4)

• Frais de créance impayée _____________________________________ 30 E

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Les opérations et services divers

(1) Contrat d’assurance collective Indemnités de Fin de Carrière en euros et à capital variable souscrit auprès d’Arial assurance, entreprise régie par le Code des Assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(2) Contrat de retraite collective à cotisations définies en euros à capital variable souscrit auprès d’Arial assurance, entreprise régie par le code des Assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(3) La Retraite est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative, en euros et à capital variable souscrit par le Cercle des Epargnants, Fédération de l’Epargne, de la Retraite et de la Prévoyance (association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 n°115 731P), auprès de Generali Vie, entreprise régie par le Code des Assurances, par l’intermédiaire de HSBC France. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(4) Contrat d’assurance collective souscrit par HSBC France, auprès de HSBC Assurances Vie (France). Dans la limite des dispositions contractuelles.(5) Contrat d’assurance collective souscrit par HSBC France auprès d’ AIG Europe Limited. Dans la limite des dispositions contractuelles.(6) Volassur Pro est un contrat d’assurance collective souscrit par l’intermédiaire d’ HSBC France auprès d’AIG Europe Limited agréé et contrôlé par la

« Prudential Regulatory Authority ». La commercialisation de contrats d’assurance en France par la succursale française d’AIG Europe Limited est soumise à la règlementation française applicable, sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolutionet de Juridica agréé et contrôlé par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, et auprès de Loyaltybuild Limited, nom commercial Affinion International. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(7) Contrat d’assurance dommages souscrit par l’intermédiaire de HSBC France auprès d’AXA France IARD, entreprise régie par le code des assurances. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(8) Contrat d’assurance de groupe à adhésion facultative souscrit par l’association ANPERE (Association Nationale pour la Prévoyance l’Epargne et la Retraite) auprès d’AXA France IARD. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(9) Atoll Prévoyance est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative souscrit par le Groupement de Prévoyance Maladie Accident (association sans but lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901 n°115 731P) auprès de Generali Vie, entreprise régie par le code des assurances, par l’intermédiaire de HSBC France. Dans la limite des dispositions contractuelles.

(10) La Santé est un contrat d’assurance collective à adhésion individuelle et facultative souscrit par le Cercle des Epargnants (association loi 1901) auprès de Generali Iard, entreprise régie par le code des Assurances, par l’intermédiaire de HSBC France. Dans la limite des dispositions contractuelles.

L’épargne et la retraite entreprise

PEE (Plan d’Epargne Entreprise) ou PEI (Plan d’Epargne Inter Entreprise) ______________________________ nous consulter

PERCO (Plan d’Epargne pour la Retraite Collective) ou PERCO-I ______________________________________________ nous consulter

HSBC IFC (Indemnités Fin de Carrière)(1) _ nous consulter

HSBC Retraite 83(2) ________________________________ nous consulter

Madelin La Retraite(3) ___________________________ nous consulter

Les assurances

Assurance Homme Clé(4) ___________________________ nous consulterAssurance Frais Généraux(5) _______________________ nous consulter

Assurance Emprunteur(4) ________________________ nous consulter

Assurance Décès (HSBC Vanoise)(6) _________ nous consulter

Volassur Pro(6)

• Cotisation annuelle ______________ 1er assuré 54,80 E (60 € TTC) 2e assuré 31,87 E

HSBC Protection du dirigeant- Responsabilité des Dirigeants(7) ________________ nous consulter- Perte d’emploi du dirigeant(8) ____________________ nous consulter

Madelin Atoll Prévoyance(9) _____________________ nous consulter

Madelin La Santé(10) ______________________________ nous consulter

Les renseignements commerciaux

HSBC INFORISK (en partenariat avec Altares) TVA• Abonnement annuel _______________________ mini. mensuel 180 E en fonction du volume d’informations

Les opérations diverses

• Commission d’actualisation administrative, juridique et comptable (en fonction du C.A et de la complexité du dossier) TVA _________________________________________ mini. 180 E• Information annuelle des donneurs de cautions ____________________________________ 57 E• Information des commissaires aux comptes TVA selon la complexité du dossier _______________ à partir de 140 E • Convertisseur de masse BIC/IBAN TVA _____ nous consulter• Relevés de comptes (facturation mensuelle) - journaliers _______________________________________________________ 32 E - quinzaine _________________________________________________________ 7 E• Frais de recherche d’un document TVA _____ à partir de 12 E selon la complexité du dossier et du volume de recherches• Lettre d’honorabilité TVA ______________________________________ 45 E• Frais par avis à tiers détenteur _____________________________ 105 E• Procédure civile d’exécution ________________________________ 105 E• Lettre au débiteur TVA _________________________________________ 15 E• Commission d’intervention : incident de fonctionnement du compte nécessitant un traitement particulier (écritures générant un solde débiteur non autorisé, absence de signature, opération sur compte objet d’une saisie attribution, remise de chèque erronée,...) par opération dans la limite de 5 par jour _______________ 8,20 E

Les dates de valeurLes opérations domestiques

• Versement d’espèces _______________________ jour de l’opération• Retrait d’espèces ____________________________ jour de l’opération• Remise de chèque ___________________________________ 1 jour ouvré

après la date de comptabilisation(1)

• Paiement de chèque ________________________________ 1 jour ouvré avant la date de comptabilisation

• Virement reçu ____________________________________________________ jour date de réception des fonds

• Virement émis ___________________________________________________ jour date de règlement interbancaire

• Remise de prélèvement _____________________________________ jour(4)

date de règlement interbancaire• Paiement de prélèvement ________________________________________ jour

date de règlement interbancaire• Remise d’effet LCR/BOR - encaissement SBF ________________________ 4 jours calendaires

après l’échéance (reportée s’il y a lieu) ; remise effectuée au minimum 12 jours calendaires avant l’échéance

- escompte ______________________________________ 1 jour calendaire après la date de traitement de la remise

• Paiement d’effet domicilié ____________________ 1 jour calendaire avant la date de règlement

Les opérations de change

• Au comptant - au débit d’un compte en euros ou en devises _ 1 jour ouvré

avant l’opération - au crédit d’un compte en euros ou en devises _____ 2 jours

ouvrés après l’opération• A terme ______________________________________________ nous consulter

Les opérations internationales

• Virement vers l’étranger(2)

- en devises européennes(5) __________________________________ jour date d’exécution du virement

- hors devises européennes ______________________ 1 jour ouvré avant la date d’exécution du virement

• Règlement de chèques émis en faveur de l’étranger (tirés ou domiciliés sur des comptes euros ou devises)(2)

____________________________________ 1 jour ouvré avant l’opération(2)

• Règlement d’effets émis en faveur de l’étranger(2)

(tirés ou domiciliés sur des comptes euros ou devises) _______________________________ 1 jour ouvré avant l’opération(2)

• Règlement en provenance de l’étranger(3)

- en devises européennes(5) __________________________________ jour à la date de réception réelle des fonds

- hors devises européennes ______________ 2 jours ouvrés après la date de réception réelle des fonds

• Encaissement de chèques et d’effets libres payables à l’étranger(2) ____________________________________________ 1 jour ouvré

après la date de réception réelle des fonds

(1) Une date de comptabilisation à J s’applique aux remises déposées en agence à J avant 12h. (2) Toute opération avec change nécessite 2 jours ouvrés supplémentaires. (3) En cas de cession de devises : 1 jour ouvré supplémentaire. (4) Pour une remise effectuée 4 jours ouvrés minimum avant l’échéance de paiement (5) Liste des devises européennes concernées : EUR (Zone e),

CHF (Liechtenstein), DKK (Danemark), HUF (Hongrie), LVL (Lettonie), NOK (Norvège), RON (Roumanie), SEK (Suède), GBP (Royaume-Uni), BGN (Bulgarie), EEK (Estonie), ISK (Islande), LTL (Lithuanie), PLN (Pologne), CZK (République tchèque).18

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HSBC, acteur engagé dans le Développement DurableStratégie de développement durable de HSBC France

Le Groupe HSBC reconnaît que les enjeux environnementaux, sociaux et économiques sont critiques pour sa réussite à long terme.HSBC France décline la stratégie du Groupe en matière de développement durable selon trois axes :

Intégrer les enjeux du développement durable dans ses métiers

• En maîtrisant les impacts sociaux et environnementaux de ses financements Signataire des Principes Equateur, le Groupe HSBC a élargi de sa propre initiative ces Principes en élaborant des politiques sectorielles pour les secteurs à fort impact environnemental ou social : forêt, matières premières agricoles, eau douce, industrie extractive, chimie, énergie, zones classées Ramsar et « patrimoine mondial » et défense(1).

• En soutenant le développement d’une économie plus sobre en carbone Depuis 2010, le Groupe HSBC soutient la croissance internationale des entreprises du « Climate Business » qui développent les produits et services favorisant l’émergence d’une économie sobre en carbone.

• En incitant les entreprises à considérer davantage les enjeux de long terme Pour répondre aux attentes des investisseurs, HSBC France intègre de manière croissante l’évaluation des impacts environnementaux, sociaux et de gouvernance des entreprises dans ses offres : émissions obligataires ISR, fonds ISR pour toute notre gamme de clients, présentations thématiques pour les analystes ISR, …

• En accompagnant l’essor de l’économie sociale et solidaire HSBC France alloue deux millions d’euros de ligne de crédit à l’Adie (Association pour le Droit à l’Initiative Economique). HSBC France participe également aux fonds de capital-risque FinanCités, Citizen Capital et Business Angels des Cités.

Etre la banque leader en matière d’efficacité énergétique

Le Groupe HSBC vise à être la banque la plus efficace énergétiquement d’ici à 2020, en réduisant ses émissions de CO2 d’une tonne par collaborateur et par an.

Impliquer ses collaborateurs dans ses actions de mécénat en faveur de l’éducation et de l’environnement

• Par la Fondation HSBC pour l’Education qui lutte contre la fracture sociale et soutient, par la culture, l’accès à l’éducation des enfants de milieux défavorisés. Près de 50 000 enfants et 122 projets ont bénéficié du soutien de la Fondation depuis sa création.

• Par le Programme Eau HSBC, partenariat lancé en juin 2012, d’un montant de 100 millions de dollars sur 5 ans, avec trois Organisations Non Gouvernementales (ONG) mondialement reconnues : Earthwatch, WaterAid et WWF.

Pour plus d’informations, consultez les pages dédiées www.hsbc.fr/rapportsdd

(1) Ces guides sectoriels sont présentés sur le site Internet www.hsbc.fr rubrique Développement Durable.

La qualité de nos services : à vous d’en juger

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HSBC est très attaché à la qualité de ses services, qui fonde sa réputation dans l’univers bancaire.

C’est pourquoi, votre chargé(e) d’affaires ainsi que le Directeur de votre agence sont vos contacts privilégiés pour exprimer vos réclamations.Vous pouvez les contacter :

-directement à l’agence lors d’un rendez-vous,

-par courrier et par téléphone, -par internet sur www.hsbc.fr

rubrique «contacter HSBC».

Dans le cas où la réponse apportée ne vous semblerait pas suffisante ou adaptée, vous avez la possibilité d’exposer vos difficultés auprès de la Direction du Marché des Entreprises - Qualité Clients par :

-Courrier :

-Téléphone : au numéro vert

Nos engagements :

• Accuser réception de manière formelle sous 48h de votre réclamation,

• Vous répondre sous 10 jours ouvrables sauf cas particulier nécessitant des recherches approfondies. Le délai total de réponse ne pourra excéder 2 mois.Vous tenir régulièrement informé de l’état d’avancement de votre dossier.

(1) Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h Coût variable selon opérateur.

Direction du Marché des Entreprises - Qualité Clients 103, avenue des Champs-Elysées 75419 Paris Cedex 08

Notes

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Publié par HSBC FranceRéférence : 14.000.79 - 04/14

HSBC France Société Anonyme au capital de 337 189 135 euros - SIREN 775 670 284 RCS Paris 103, avenue des Champs-Elysées - 75008 Paris Banque et Intermédiaire en assurance immatriculé auprès de l’ORIAS (Organisme pour le Registre des Intermédiaires en Assurance - www.orias.fr)sous le n° 07 005 894.

HSBC Assurances Vie (France)Société Anonyme au capital de 115 000 000 euros - SIREN 338 075 062 RCS ParisAdresse postale : 75419 Paris Cedex 08 - Siège social : 15, rue Vernet - 75008 ParisEntreprise régie par le Code des Assurances

AIG Assurances IARD (France)AIG Europe Limited, société au capital de 197 118 478 livres sterling, immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 01486260, dont le siège social est situé The AIG Building, 58 Fenchurch Street, London EC3M 4AB, United Kingdom et dont la succursale en France est située Tour CB21 16 place de l’Iris 92 400 Courbevoie.

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