faculté de médecine limoges limoges epp et … · des pratiques de soins et faire des...
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Faculté de
MédecineLimoges Limoges
EPP et gouvernance
Pr A. VergnenègreService de l’Information Médicale et de l’Evaluation
CHU Limoges
La nouvelle gouvernance doit-elle favoriser l’évaluation des pratiques ?
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Faculté de
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PlanPlan
L’EPP
Le cadre réglementaire
Relations avec la nouvelle gouvernance
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Why don’t physicians follow clinical practice guidelines?Cabana & al. JAMA 1999
• Ignore guidelines exist (awareness)• Ignore the content of the guideline (familiarity)• Disagree with either the general concept or the
content of one specific guideline (agreement)• Cannot perform as requested by the guideline (self-
efficacy)• Following guidelines will not result in the desired
outcome (outcome expectancy)• Inertia• External barriers: availability, organisation and costs
La diffusion simple des recommandations n’est pas suffisante
Pourquoi ?Pourquoi ?
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Why don’t physicians follow clinical practice guidelines?% respondents
0 10 20 30 40 50 60 70
awareness
familiarity
agreement
self efficacy
outcome expectancy
inertia
barriers
Pourquoi ?Pourquoi ?
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CE QUE N ’EST PAS L’ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES
Formation
Accréditation
Certification
Favoriser l’acquisition de connaissances et la construction de compétences.
Garantir qu’un individu a atteint un niveau de qualification professionnelle attendu.
Porter une appréciation sur l’ensemble des activités d’un établissement.
DDééfinitionfinition
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CE QU’ EST L’ÉVALUATION DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES
Porter une appréciation sur la qualitédes pratiques de soins et faire des recommandations pour les améliorer.C’est une incitation à entrer dans un processus d’amélioration continue de la qualité des soins
DDééfinitionfinition
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LL’’EPP: une mEPP: une mééthode qui thode qui combinecombine……
Diffusion des recommandations :
Les référentiels sont déclinés à partir des RPC
Audit médical :
La visite de pair ou groupe de pairs
Visite au cabinet par le médecin habilité dans l’évaluation individuelle
Groupe de médecins de même pratique dans l’évaluation collective
La vérification par les experts visiteurs en établissement
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PlanPlan
L’EPP
Le cadre réglementaire
Relations avec la nouvelle gouvernance
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•EPP – obligatoire pour TOUS les médecins* Art. 14 Loi 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’AM, * Décret du 14 avril 2005
•EP – Accréditation médecins/équipes – volontaireconcerne les spécialités dites à risque
Art. 16 Loi 2004-810 du 13 août 2004 relative à l’AM
•FMC – obligatoire pour TOUS les médecinsLoi du 4 mars 2002, Décret du 14 novembre 2003, Loi de santépublique du 9 août 2004
•EPP – Version 2 certification (ex-accréditation) des ES concerne les professionnels exerçant en ES3 références 44 – 45 – 46 déclinant de manière explicite les actions d’EPPréalisées dans l’établissement (sept 2004)
Le cadre rLe cadre rééglementaireglementaire
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LL’’EPP en EPP en éétablissement de santtablissement de santéé
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Organismes agréés
Agrément remis par HAS et CNFMC
Sollicitation par les CME des établissements de santé
Modalités d’agrémentStructures et procéduresRessources humainesEvaluationProgramme
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Évaluation pour
les activités principales
Évaluation pour
les activités principales
Évaluation pour
les activités principales
Évaluation pour
les activités principales
Évaluation pour
les activités principales
1. À l’échelle de l’établissementRéférentiels : management, gestion des ressources humaines, systèmed’information, gestion de la qualité et des risques, fonctions logistiques
2. Par type de prise en charge : références identiques, critères adaptés
ObstObstéétriquetrique
RéférentielsInformationpatient………
…
RéférentielsInformationpatientDossierVigilancesOrganisationde la prise en charge Etc.
MMéédecine decine ChirurgieChirurgie SLDSLDSSRSSRSantSantéé mentalementale
RéférentielsInformationpatient………
…
RéférentielsInformationpatient………
…
RéférentielsInformationpatient………
…
• Évaluation pour les activités principalesUtilisation de RPC ou de référentiels Existence d’EPPUtilisation d’indicateurs de performance
AccrAccrééditationditation--V2V2
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Banque Française d’Evaluation en Santé (BFES)+ autres sources de documents:
Textes de références:Recommandations
Référentiel
Auto évaluation
Evaluation des Pratiques
Professionnelles en ville
V1 manuelV2 manuel avec EPP
Evaluation
des réseaux
Experts visiteurs
Médecins habilités
Évaluateurs externes ?
La place de lLa place de l’’EPPEPP
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PlanPlan
L’EPP
Le cadre réglementaire
Relations avec la nouvelle gouvernance
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LES PRINCIPES :
AUTONOMIE INDEPENDANCE
GOUVERNANCE DEMOCRATIE
CONTRAT STATUT-QUO
La nouvelle gouvernanceLa nouvelle gouvernance
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Situation Situation actuelleactuelle
ENVIRONNEMENT PLUS DE MOYENSLA FORTERESSE
D.S.I ADMINISTRATION
CADRE SUP. EQUIPE DE DIRECTION
CADRES CADRES SUPERIEURS
SOIGNANTS AGENTS
DIRECTION
CO
RPS M
EDIC
AL
MINISTRE
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2007 ENVIRONNEMENTMoyens Evaluation
T2AV2 Accréditation
Contrôle de gestion Dir. Générale Contrôle risques et qualité
CONSEIL EXECUTIF (C.E. - Directoire)
DSI* expertise* évaluation
de la qualité des soins* formationADMINISTRATION* prestations* expert. (achat, RH, SIH..)
POLEChef
Cadre Administ.Sup.
Services (1)
POLEChef
Serv.
POLEChef
Serv.
POLEChef
Serv.
POLEChef
Serv.
(1) Responsabilité affectée par Dir. Gen et Pt de CME
HOPITAL
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Contractualisation interneContractualisation interne-
Directeur Président de la CME
CONTRAT
Pôleobjectifs d’activitéobjectifs de qualitéobjectifs financiers
Moyens Indicateurs de suivi
Evaluation
- par décision du Conseil d’Administration)
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Modalités de financement
TARIFS PAR PRESTATIONS
(CONSULTATIONS ET ACTES EXTERNES, URGENCES, PO,
TARIFS PAR SEJOURS(GHS et suppléments)
PAIEMENTS EN SUS(MEDICAMENTS, DM)
Financements directement liés à l’activité
FORFAITS ANNUELS (URGENCES, PO)
MISSIONS D’INTERET GENERAL
ET D’AIDE A LA CONTRACTUALISATIO
N (MIGAC)
Financements non liés à l’activité
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Recettes (GHS)
Comptabilitéanalytique
TarifsComparaison
Coûts
Convergences ?
T2A, EPRDT2A, EPRD
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AlorsUn miracle
S’estproduit
Le nouvel EPRD
DAF
DG
Budget N
Budget N-1
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Comptabilité analytique
Dépensesaffiliées au
patientDépenses journée
Coûts horsstructure
Structure
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DMS(≠ référence)
Coûts (€) (≠ référence)
ComptabilitComptabilitéé analytiqueanalytique
LE CAUCHEMAR
LE REVE ACCEPTABLE
PEUT MIEUX FAIRE
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Pneumonies et pleurésies banales,âge supérieur 17 ans avec CMA
0
2000
4000
6000
8000
10000
12000
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31
dep jour
dep pattarif
duree de sejouren journees
Coûten €
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0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
9000
10000
1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30
Bronchopneumopathies chroniques avec CMA
dep jour
dep pat
tarif
Durée de séjour en journées
Coût en €
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DIFFERENCE COUT/ DMS REFERENCE BASE DES CHU
-3000
-2500
-2000
-1500
-1000
-500
0
500
1000
1500
2000
-10 -8 -6 -4 -2 0 2 4 6 8 10
6460
7956
1103
1105
1102
1116
64591117
1106
1110
1667
1111
7955
1120
1112
1113
7952
1128
1109
DILEMME
REVE
DILEMME
CAUCHEMAR
INFECTIOLOGIE
CANCEROLOGIE
DIVERS
DMS UM -DMS BASE DES CHUEN JOURNEES
COUT -TARIF EN EUROS
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Les nouveaux indicateurs
Tumeurs appareil respiratoire (cma) 6 588 €, 2003
Les indicateurs de suivi Les indicateurs de suivi
5105
1072167 244
0
1000200030004000
50006000
Dépensesventilées à la
journée
Depensesventilees au
patient
Moleculesonereuses
Structure
Tarif 2004 6 347€CHU 2003 8 433 €ENC 2002 5 644 €
77,5% 16,3% 2,5% 3,7%
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Les nouveaux indicateurs
Chimiothérapie sans cma > 48h (n = 828)Chimiothérapie sans cma > 48h (n = 828)
CHU Limogesbase des CHU
Les indicateurs de suiviLes indicateurs de suivi
87,7128
55,9 82
174,5
81
254,5
418
0
100
200
300
400
500
Laboratoire Imagerie Medicaments Moleculesonéreuses
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Les modalités de l’EPP
DifférentesApproches
Par processus
Par problème Par indicateurs
Par comparaison
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Approche par comparaisonApproche par comparaison
AUDIT CLINIQUEAUDIT CLINIQUE
Déf. : Comparaison de la pratique à un référentiel
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MMééthodologie dthodologie d’é’élaborationlaboration
• Élaboration par les professionnels
• Définition de la cible professionnelle
• Constitution d’un groupe de travail représentatif de la cible
• Plusieurs référentiels pour une RPC+++++
HAS : Référentiels d’évaluation des pratiques professionnelles
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•RECOMMANDATIONS : objectifs de qualité
•REFERENTIEL D’AUTO-EVALUATION : recueil des données
•INTERPRETATION DES RESULTATS : mesures d’amélioration
DDéémarchemarche
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Valorisation des activités des sociétés savantes :
Recommandations professionnelles
Référentiels et guides de pratique
Veille scientifique : identification de sujets émergents pour la discipline permettant de proposer des thèmes de travail.
HAS propose un rapport annuel de la part des sociétés qu’elle validerait (jugement méthodologique).
Sociétés = organismes agrées
Un partenariat renforcUn partenariat renforcéé avec avec les sociles sociééttéés savantess savantes
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ConclusionConclusionConclusion
EPP incontournable, qualité au centre du système
Système d’information
Organisation, national ++
Seul contrepoids à gouvernance aveugle