evaluation patrimoniale michel levasseur

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Created by Michel Levasseur - 1 - EVALUATION PATRIMONIALE EVALUATION PATRIMONIALE 1 Principes généraux 1 Détermination de l’actif brut 2 Actif brut d’exploitation 2 Actif Brut hors exploitation non financier 3 Actif Brut financier 3 Actif Brut total 3 Détermination des passifs 4 Passif exigible d’exploitation 4 Passif exigible financier 4 Passifs exigibles hors exploitation et provisionnés 4 Passif non inscrit 5 Détermination des valeurs patrimoniales nettes 5 Capitaux nécessaires à l’exploitation 5 Actif Net Réel 5 Principes généraux Le dernier bilan comptable fournit l’information de base. Mais les valeurs comptables sont le plus souvent des valeurs historiques. En matière d’évaluation patrimoniale, il convient de retenir des valeurs actuelles et représentatives de la réalité de l’exploitation. Il est donc indispensable de : - vérifier la présence réelle des éléments du patrimoine à la date d’évaluation (d’un côté, certains actifs présents dans le bilan ont pu être cédés ; d’un autre côté, d’autres ne figurent pas au bilan, l’entreprise n’ayant pas souhaité par exemple porter à l’actif immobilisé des travaux importants qui d’un point de vue économique ont abouti à la création ou l’amélioration d’immobilisations) - apprécier l’utilisation effective. Il est indispensable de distinguer les biens liés à l’exploitation de ceux qui en sont indépendants. Les biens hors exploitation peuvent être cédés sans dommage pour l’activité et seront évalués dans cette perspective. En revanche, pour les biens d’exploitation il est bon de distinguer : o ceux qui sont indispensables à la bonne marche de l’entreprise et qui dans une perspective de continuité d’exploitation prennent leur valeur à travers leur fonction o ceux qui ne sont pas actuellement utilisés mais qui seraient utilisables ultérieurement. Ils prennent leur valeur à la manière d’une option qui serait activée selon le développement de l’activité o ceux qui sont inutilisés et en vérité inutilisables. Ils relèvent le plus souvent de la casse

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Evaluation Patrimoniale

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Created by Michel Levasseur - 1 - EVALUATION PATRIMONIALE EVALUATION PATRIMONIALE 1 Principes gnraux 1 Dtermination de lactif brut 2 Actif brut dexploitation 2 Actif Brut hors exploitation non financier 3 Actif Brut financier 3 Actif Brut total 3 Dtermination des passifs 4 Passif exigible dexploitation 4 Passif exigible financier 4 Passifs exigibles hors exploitation et provisionns 4 Passif non inscrit 5 Dtermination des valeurs patrimoniales nettes 5 Capitaux ncessaires lexploitation 5 Actif Net Rel 5 Principes gnraux Ledernierbilancomptablefournitlinformationdebase.Maislesvaleurscomptablessontle plussouventdesvaleurshistoriques.Enmatiredvaluationpatrimoniale,ilconvientde retenirdesvaleursactuellesetreprsentativesdelaralitdelexploitation.Ilestdonc indispensable de : -vrifierlaprsencerelledeslmentsdupatrimoineladatedvaluation(dunct, certainsactifsprsentsdanslebilanontputrecds ;dunautrect,dautresne figurentpasaubilan,lentreprisenayantpassouhaitparexempleporterlactif immobilisdestravauximportantsquidunpointdevueconomiqueontaboutila cration ou lamlioration dimmobilisations) -apprcierlutilisationeffective.Ilestindispensablededistinguerlesbienslis lexploitationdeceuxquiensontindpendants.Lesbienshorsexploitationpeuvent trecdssansdommagepourlactivitetserontvalusdanscetteperspective.En revanche, pour les biens dexploitation il est bon de distinguer : oceuxquisontindispensableslabonnemarchedelentrepriseetquidansune perspectivedecontinuitdexploitationprennentleurvaleurtraversleur fonction oceuxquinesontpasactuellementutilissmaisquiseraientutilisables ultrieurement.Ilsprennentleurvaleurlamanireduneoptionquiserait active selon le dveloppement de lactivit oceuxquisontinutilissetenvritinutilisables.Ilsrelventleplussouventde la casse Created by Michel Levasseur - 2 - -vrifierltatactueldesbiens(leurge,laqualitdeleurentretien,leurdegr dobsolescence technique ) -apprcierlespossibilitsdetransformationlavenir.Parexemple,uneimplantation encentrevillequinepermetaucunaccroissementlavenirdesbtimentsactuelspeut entraneruneobligationdedmnagementcoteuxmaisaussilachancederaliser uneoprationimmobiliretrsrmunratrice.Uneimplantationsurunterrain importantlaisseouverteloptiondunagrandissementfaiblecot.Unmatriel utilisantdesstandardstechniquestrsspcifiquespeutcontraindreleschoix dvolutiontechnologiqueultrieurement.Lesexemplespeuventtremultiplis.Ils suggrenttousdessayerdedistinguerunensemblevaridoptionsrellesdtenuesou cdes lies aux actifs aujourdhui pleinement utiliss. Dtermination de lactif brut Plusieurs mesures dactif brut peuvent tre utiles : -lactif brut dexploitation -lactif brut hors exploitation non financier -lactif brut financier Actif brut dexploitation Ontrouvesouscetterubriquelesimmobilisationscorporelles,lesactifsimmatrielsetles actifs circulants lis lexploitation de lentreprise. Danslesdeuxpremierscas,lvaluationcomptableestleplussouventtrsinsuffisantecar elleestaffecteparlespolitiquescomptablesetfiscales.Pourleslmentslesplus significatifs(ilvautmieuxconcentrersonattentionsurlesactifslesplusimportants,letemps de lvaluateur est prcieux !), on a le choix entre diverses approches : -pourlesactifscorporelsentredesvaleursdecession,deliquidation,dusageouencore conomiques -pourlesactifsimmatrielsentrelecotdacquisition,lecotdereconstitution,la valeur de march et la valeur actualise des flux de revenus attendus Lvaluationdesactifscirculantsexigebeaucoupdeprudenceaussibiendanslinventaire physique que dans la valorisation. Lesdptsetcautionnementssontgnralementreprispourleurvaleuraubilanmaisilest indispensable de vrifier leur caractre rel et lexactitude des montants. Enfin,ilconvientderappelerquecertainsactifsconstituentdansuneperspectivedvaluation patrimonialedesnon-valeurs.Ilenvaainsideschargestalersurplusieursexercices( moinsquellescorrespondentlaconstitutiondactifsimmatriels)commelesfraisengags pourlaralisationdunefusionparexemple.Ilenestdemmepourlesrgularisations lactif de charges constates davance. Created by Michel Levasseur - 3 - Actif Brut hors exploitation non financier Ilsagitderegrouperunensemblehtroclitedactifsquinesontpasdirectementlis lexploitationetquinesontpasdtenuspourdesmotifsuniquementfinanciers.Leurpoint communestqueleurcessionouliquidationnaffecteraitpaslexploitationactuelleoufuture. On trouve principalement : -desimmobilisations(terrains,immeubles,titresdeparticipation,participationsdans des socits immobilires) -des crances ( long ou court terme) Lesproblmesparticuliersconcernentsurtoutlestitresdeparticipationetlescrances.Pour les titres de participation, on peut distinguer : -Lesparticipationsmajoritaires :ellesobligentunevaluationdessocits concernes.Enfonctiondeleurimportance,cettevaluationseraplusoumoins labore. -Les participations minoritaires :oDans des entreprises cotes : les valeurs boursires peuvent tre suffisantes oDansdesentreprisesnoncotes :lacapitalisationdedividendesattenduspeut constituerunerponse.Ilfautentouttatdecauseprendreencomptele manque de liquidit de ce genre dactifs. Pourlescrances,ilfautdanstouslescasapprcierlesperspectivesraisonnablesde recouvrement.Deplus,pourlescranceslongterme,lesfluctuationsdestauxdintrt peuventaffecterleurvaleur.Mieuxvautquandcelaestpossibleprendrelavaleurprsentedes fluxattenduscalculeenprenantcommetauxdactualisationletauxdintrtlongterme actuel. Actif Brut financier Ilestcomposdestitres,desplacementsdiversetdesencaissesdtenusparlentreprise.Ilne poseengnralgurededifficults.Lesderniresvalorisationsenfonctiondescoursde bourse,lessoldescommuniqusparlesbanquesoutablissementsfinancierssontsuffisants en la matire. Dansuneperspectivedefusion,lintrtdecesactifsestquilssontimmdiatementla disposition de lacqureur qui retrouve ainsi une partie du prix pay Actif Brut total Cestlasommedestroislmentsprcdents :actifbrutdexploitation,actifbruthors exploitation non financier, actif brut financier. Created by Michel Levasseur - 4 - Dtermination des passifs On distingue : -le passif exigible dexploitation -le passif exigible financier -les passifs exigibles hors exploitation et provisionns -le passif non inscrit Linformationdebasefigureaubilandansles3premierscas.Elleestaumieuxsignaledans les mentions en annexe des bilans pour le quatrime. Passif exigible dexploitation Ilsagitdelasimplereprisedespostesdedettescourttermedirectementliesaucycle dexploitation : fournisseurs et charges payer Passif exigible financier Ilcomprendlesdetteslongetmoyentermeaccordesparlesbanquesoulestablissements, obtenuessurlesmarchsfinanciersoursultantdaccordsspcifiquesavecdestiers(fondsde participation)etlescrditscourttermeaccordsparlesbanquesoucorrespondant lmission de papiers commerciaux. Pourlesdetteslongetmoyentermetauxfixe,ilconvientauvudesfluctuationsdestaux dintrt destimer par actualisation leur valeur prsente. Enfin,sidescomptesdassocisfigurentaubilan,ilconvientdesintresserleursortetde lesvaluerenconsquence.Encasdabandonavantlareprise,ilsontunevaleurnulle.Encas de remboursement diffr, il faut les actualiser. Passifs exigibles hors exploitation et provisionns Onregroupeicidespassifscourttermequinepeuventtrerattachsniaucycle dexploitation ni au financement par dette et des provisions pour pertes et charges. Danslepremiercas,ontrouvedesfournisseursdimmobilisations,lesimptspayersurles bnficesouencorelesdividendespayer.Pourcesderniers,ilconvientdetravaillerpartir de bilans aprs affectation des rsultats. Danslesecondcas,onreprendlesprovisionsquicorrespondentdesdcaissementsvenir (cots lis des garanties accordes des clients ) Created by Michel Levasseur - 5 - Passif non inscrit Danslaperspectivechoisieparlvaluateur(liquidationpartielleoutotale,continuit dexploitation),ilconvientdapprcierlesrisquescourusparlentrepriseetquipeuvent conduire des sorties de fonds non provisionnes. Deux points mritent dtre souligns : -les engagements pris par la socit -la situation fiscale Pourlesengagementspris,ilestncessairedeportersonattentiondunepartsurleseffets ports lescompte et non chus, dautre part sur les cautions accordes. Pourlasituationfiscale,ilconvientdapprcierleslitigesencours,lesrintgrationsde provisionsvenir,lesrisquesderedressement.Eventuellement,silaralisation dimmobilisationshorsexploitationestenvisage,ilfautprendreencomptelimposition rsultant de plus-values ventuelles. Dtermination des valeurs patrimoniales nettes Onpeutdistinguerdeuxtypesdevaleurspatrimoniales.Lapremiresintresseuniquement lexploitation.Ilsagitdescapitauxncessaireslexploitation.Ellenefournitpasune valeurdelentreprisepoursesactionnairesmaisdonneuneinformationintressantesurle montantdescapitauxncessaireslexploitation.Cettedonneestsouventutilepourlamise enplacedautresmthodesdvaluation(mesuredugood-will,delEVAparexemple).La secondeseveuttreunemesuredelavaleurpatrimonialedelentreprisepourses actionnaires : il sagit de lactif net rel. Capitaux ncessaires lexploitation Ilssontgauxladiffrenceentrelactifbrutdexploitationetlepassifexigible dexploitation Actif Net Rel Cest la diffrence entre lactif brut total, les passifs exigibles et les passifs non inscrits. On peut aussi constater quil est gal : -capitaux ncessaires lexploitation -plus lactif brut hors exploitation moins les passifs hors exploitation et provisionns -plus lactif brut financier moins le passif exigible financier -moins le passif non inscrit Cette dernire prsentation fournit une dcomposition utile de lactif net rel.