erasmus 2007/2013. atelier sur la gestion erasmus 16 janvier 2008 grenoble lycée louise michel

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Erasmus 2007/2013 Erasmus 2007/2013

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Page 1: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Erasmus 2007/2013Erasmus 2007/2013

Page 2: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Atelier sur la gestion Atelier sur la gestion ERASMUSERASMUS

16 JANVIER 2008

GRENOBLE

Lycée Louise Michel

Page 3: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

L’agence : Un programme uniqueL’agence : Un programme uniqueEEducation et formation tout au long de la vie ducation et formation tout au long de la vie

(LLLP)(LLLP)

► ► 4 Programmes sectoriels4 Programmes sectoriels

• Erasmus: pour l’enseignement supérieurErasmus: pour l’enseignement supérieur• Leonardo: pour la formation professionnelleLeonardo: pour la formation professionnelle• Comenius: pour l’enseignement scolaireComenius: pour l’enseignement scolaire• Grundtvig: pour l’éducation des adultesGrundtvig: pour l’éducation des adultes

Page 4: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Mais aussi….Mais aussi….ERASMUS MUNDUSERASMUS MUNDUS

un programme d’excellence pour renforcer un programme d’excellence pour renforcer l’attractivité de l’enseignement supérieur l’attractivité de l’enseignement supérieur européeneuropéen

TEMPUSTEMPUS un programme pour renforcer la coopération dans un programme pour renforcer la coopération dans

le domaine de l’enseignement supérieur avec les le domaine de l’enseignement supérieur avec les pays tiers partenairespays tiers partenaires

EUROPASSEUROPASSun dispositif pour améliorer la lisibilité des un dispositif pour améliorer la lisibilité des parcours européensparcours européens

Page 5: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Erasmus – Objectifs spécifiquesErasmus – Objectifs spécifiques

• Réalisation de l’espace européen de Réalisation de l’espace européen de l’enseignement supérieurl’enseignement supérieur

• Renforcer la contribution de Renforcer la contribution de l’enseignement supérieur au processus l’enseignement supérieur au processus d’innovation (stratégie de Lisbonne)d’innovation (stratégie de Lisbonne)

Page 6: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Erasmus – Objectifs opérationnelsErasmus – Objectifs opérationnels

• Améliorer la qualité et accroître le volume de:Améliorer la qualité et accroître le volume de:

Mobilité étudiante et enseignanteMobilité étudiante et enseignante

Coopération multilatérale entre établissements Coopération multilatérale entre établissements d’enseignement supérieur(EES)d’enseignement supérieur(EES)

Coopération EES/entreprisesCoopération EES/entreprises

• Améliorer la transparence et la compatibilité Améliorer la transparence et la compatibilité entre enseignement supérieur et formation entre enseignement supérieur et formation professionnelleprofessionnelle

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Types d’activités ErasmusTypes d’activités Erasmus

Mobilités des personnes :Mobilités des personnes :– ÉtudiantsÉtudiants– EnseignantsEnseignants– autres personnels d’un établissement d’enseignement supérieur, et personnels autres personnels d’un établissement d’enseignement supérieur, et personnels

d’une entreprised’une entreprise– Etudiants et enseignants dans le cadre d’un IPEtudiants et enseignants dans le cadre d’un IP

Projets multilatéraux: Projets multilatéraux: développement de programmes d’études développement de programmes d’études (CDs), coopération enseignement supérieur entreprise, modernisation de (CDs), coopération enseignement supérieur entreprise, modernisation de l’enseignement supérieur, campus virtuelsl’enseignement supérieur, campus virtuels

Réseaux multilatéraux: Réseaux multilatéraux: réseaux : une discipline ou un réseaux : une discipline ou un domaine interdisciplinaire pour développer de nouvelles compétences et de domaine interdisciplinaire pour développer de nouvelles compétences et de nouveaux apprentissagesnouveaux apprentissages

Mesures d’accompagnement: Mesures d’accompagnement: soutien aux activités de soutien aux activités de communication et de valorisationcommunication et de valorisation

Page 8: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Mobilité étudianteMobilité étudiante- Périodes d’études- Périodes d’études- Stages en - Stages en

entrepriseentreprise

Mobilité des Mobilité des personnelspersonnels

- Périodes - Périodes d’enseignementd’enseignement - Formation- Formation

Programmes intensifs (IP)Programmes intensifs (IP)

Supports de mobilitésSupports de mobilitésOrganisation de la mobilité (OM)Organisation de la mobilité (OM)

Cours Intensifs Erasmus de Langues (CIEL)Cours Intensifs Erasmus de Langues (CIEL)

Erasmus Erasmus Actions décentraliséesActions décentraliséesgérées par les agences nationalesgérées par les agences nationales

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Erasmus Erasmus Actions centraliséesActions centralisées gérées par l’agence exécutivegérées par l’agence exécutive

Projets multilatérauxProjets multilatéraux- Développement de cours commun (CD)- Développement de cours commun (CD)- Coopération entre universités et entreprises- Coopération entre universités et entreprises- Modernisation des universités - Modernisation des universités - Campus virtuels- Campus virtuels

RéseauxRéseaux

Mesures d’accompagnementMesures d’accompagnement

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Qui fait quoi ?Qui fait quoi ?Mise en place du programme en partenariat Mise en place du programme en partenariat avec le comité LLP (représentants des états avec le comité LLP (représentants des états membres)membres)

Rédaction des appels à propositionsRédaction des appels à propositions

Sélection des projets et management financier Sélection des projets et management financier des actions centraliséesdes actions centralisées

Communication et information ContrôleCommunication et information Contrôle

Assume la responsabilité de la bonne gestion Assume la responsabilité de la bonne gestion des fonds communautaires versés à l’agence des fonds communautaires versés à l’agence nationale au titre de l’aide aux projetsnationale au titre de l’aide aux projets

Coordination et management des projets et Coordination et management des projets et contrats sur le plan nationalcontrats sur le plan national

Promotion, conseil et assistance au montage Promotion, conseil et assistance au montage de projetsde projets

Gestion du cycle de vie des actions Gestion du cycle de vie des actions décentraliséesdécentralisées

Contrôle et évaluation des actionsContrôle et évaluation des actions

Page 11: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Les pays participant au programme Les pays participant au programme ErasmusErasmus

Les 27 pays de l’Union Européenne,

Les 3 pays de l’AELE/EEE(Islande, Lichtenstein, Norvège)

La Turquie, pays candidat à l’adhésion

Dans les prochaines années Dans les prochaines années Croatie, Ancienne république yougoslave de

Macédoine, Albanie, Bosnie-Herzégovine, Moldavie, Monténégro, Serbie, la confédération helvétique

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Erasmus c’est :Erasmus c’est :

20 ans d’existence et plus d’1,5 million d’étudiants européens en mobilité (dont 239 787 français)

Objectif 2013 : Objectif 2013 : 3 millions3 millions d’étudiants ERASMUS ! d’étudiants ERASMUS !

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Publics ErasmusPublics Erasmus •Étudiants de l’enseignement supérieurÉtudiants de l’enseignement supérieur

•Enseignants et autres personnels des établissements Enseignants et autres personnels des établissements d’enseignement supérieurd’enseignement supérieur

•Personnels des entreprisesPersonnels des entreprises

•Établissements d’enseignement supérieurÉtablissements d’enseignement supérieur

•Associations actives dans l’enseignement supérieur et Associations actives dans l’enseignement supérieur et l’éducation tout au long de la vie et leurs représentantsl’éducation tout au long de la vie et leurs représentants

•EntreprisesEntreprises

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• Durée 3–12 mois

• À partir de la deuxième année

• Accords Inter-institutionnels

• Reconnaissance

• Contrat pédagogique

• Relevé de notes

• Pas de frais d’inscription

Périodes d’étudesMobilité étudianteMobilité étudiante

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Mobilité étudiante Stages en entreprises

• Durée 3–12 mois (étudiants formations courtes professionnelles: Min 2 semaines)

• A partir de la première année

• Contrat entre l’étudiant, EES de départ et entreprise d’accueil

• Reconnaissance

• Demande de financement soumise :

- directement par EES à l’AN- via consortium à l’AN

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Mobilités des personnels

Mobilités d’enseignement– Durée minimum : 1 semaine ou 5 heures d’enseignement exigées – Durée maximum 6 semaines

Mobilités de formation2 types de mobilité:

1) Tout personnel d’établissement d’enseignement supérieur allant dans une entreprise et tout personnel d’entreprise accueilli dans un EES

2) Personnel (enseignant et non enseignant) d’EES allant dans un autre EES

- Durée de 1 à 6 semaines

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Budget Erasmus FranceBudget Erasmus France … …

  En millions d'euros

Mobilité étudiante (SM)Mobilité EtudesMobilité stages en entreprise

33,9027,056.85

Mobilité enseignante (TS)2.40

Mobilité de Formation 0.66

Organisation de la mobilité (OM) 4.57

Programmes Intensifs1.13

Visites Préparatoires 0.11

TOTAL 43.1

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Quelques Chiffres …Quelques Chiffres … Évolution des effectifs des étudiants ERASMUSÉvolution des effectifs des étudiants ERASMUS

(tous pays confondus)(tous pays confondus)

19 4

48 36 5

35

64 5

49 8

4 8

53

86 4

41 1

07 9

35

111 0

92

115 4

29 144 0

37

154421

154421

0

20 000

40 000

60 000

80 000

100 000

120 000

140 000

160 000

89/90 91/92 93/94 95/96 97/98 99/00 00/01 01/02 03/04 04/05 05/06

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Quelques Chiffres …Quelques Chiffres … Évolution des effectifs des étudiants ERASMUSÉvolution des effectifs des étudiants ERASMUS

au départ de la Franceau départ de la France4

051 6

581

10 9

69

13 5

47 15 2

63 17 0

93

1716

0

18 1

49

20 9

81

21 6

29

22 5

01

2298

1

0

5 000

10 000

15 000

20 000

25 000

89/90 91/92 93/94 95/96 97/98 99/00 00/01 01/02 03/04 04/05 05/06 06/07

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Quelques Chiffres …Quelques Chiffres … Évolution des effectifs des enseignants ERASMUSÉvolution des effectifs des enseignants ERASMUS

au départ de la Franceau départ de la France1

552

1 76

6

1 86

3

2 03

9 2266

2126 22

93

0

500

1 000

1 500

2 000

2 500

00/01 01/02 02/03 03/04 04/05 05/06 06/07

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La charte Universitaire ERASMUS, , c’est c’est

« Le TICKET D’ ENTRÉE »

• pour la participation aux actions de coopération inter-universitaire Erasmus

• 3 1583 158 établissements d’enseignement supérieur européens sont titulaires d’une charte universitaire Erasmus dont 679 français679 français

• pour l’envoil’envoi et l’accueill’accueil des étudiants, des enseignants et du personnel en mobilité

●Pour participer aux mobilités stage en entreprise via la charte élargie

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Gérer les mobilités ERASMUSGérer les mobilités ERASMUS : :

- Outil de gestion ULYSSEOutil de gestion ULYSSE

- Documents de mobilité ErasmusDocuments de mobilité Erasmus

http://ulysse.europe-education-formation.fr

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Comment se déroule une Comment se déroule une année avec le programme année avec le programme

ERASMUSERASMUS pour vous ?

et

pour nous ?

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Première phase …Première phase …

Début d’année

n-1

Avril

n+1

Pour nous

Préparation

des départsPour vous

Candidature

Septembre n+1

Septembre n+1

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Préparation des départs …Préparation des départs … Vous devez :

Signer des accords inter-institutionnels avec les établissements partenaires (aide financière VP éventuelle)

Organiser des réunions d’information pour présenter Erasmus

Editer un guide pour les candidats au départ et un dossier reprenant l’ensemble des documents à remplir par l’étudiant

Contacter des entreprises afin de constituer un réseau

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Quels documents?Quels documents?La mobilité étudianteLa mobilité étudiante

La mobilité La mobilité académiqueacadémique

▪ ▪ Contrat étudiant Erasmus Contrat étudiant Erasmus (établ d’origine + étudiant)(établ d’origine + étudiant)

▪ ▪ Contrat d’étudesContrat d’études (étab d’origine + d’accueil + (étab d’origine + d’accueil +

étudiant)étudiant)

▪▪Rapport étudiant ErasmusRapport étudiant Erasmus

▪▪Charte des étudiants ErasmusCharte des étudiants Erasmus

Les stages en Les stages en entrepriseentreprise

▪▪La convention de stage ErasmusLa convention de stage Erasmus

▪▪Rapport de stage étudiant Rapport de stage étudiant

▪▪Charte des étudiants ErasmusCharte des étudiants Erasmus

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Quels documents?Quels documents?La mobilité enseignante et de formationLa mobilité enseignante et de formation

La mobilité La mobilité enseignanteenseignante

▪ ▪ Contrat enseignant ErasmusContrat enseignant Erasmus

▪ ▪ Rapport enseignant Rapport enseignant ErasmusErasmus

La mobilité de La mobilité de formationformation

▪ ▪ Contrat mobilité de Contrat mobilité de formationformation

▪ ▪ Rapport de formationRapport de formation

►Tous ces documents sont téléchargeables sur Ulysse

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Préparation des départs …Préparation des départs … Vous devez :

Impliquer les enseignants (sélection et suivi des étudiants en mobilité ; suivi des accords inter-institutionnels)

Déterminer des critères de sélection, d’attribution des bourses (liste des candidats à conserver)

Proposer les Cours Intensifs Erasmus de Langue (C.I.E.L.)

Rechercher des financements complémentaires :

- Bourses de mobilité du MENESR- Financement des conseils régionaux et généraux- Fonds propres de l’établissement

Mettre en place un procédure de tutorat (stages en entreprise)

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Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de

Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.) Qu’est ce qu’un CIEL?

-Un cours de langue destiné aux étudiants qui effectueront une mobilité Erasmus (Etudes ou stages en entreprise) dans un pays dont la langue est peu diffusée et enseignée à l’étranger

-Cours gratuits organisés par un certain nombre d’établissements du pays d’accueil (liste arrêté par la commission européenne)

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Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de

Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)

Quand faire la demande ?

La candidature des étudiants est à envoyer directement aux institutions organisatrices

Session d’été : avant le 31 mai

Session d’hiver : avant le 31 octobre

http://ec.europa.eu/education/programmes/llp/erasmus/eilc/index_en.html

Page 31: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de

Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)

Quelle période ?

Cours de 3 à 6 semaines

Deux sessions:

Eté: juillet – août – septembre

Hiver: janvier – février

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Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de

Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)

Dans quels pays ?

Dans les 23 pays – langues « modimes »

(Moins Diffusées Moins Enseignées)Belgique (Communauté flamande), Bulgarie, Chypre, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce,

Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède et Turquie

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Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de

Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)

Quel financement ?

Taux mensuel de 120.32 Euros

3 à 4 semaines : un mois

5 à 6 semaines: deux mois

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La candidature …La candidature …

Le formulaire de candidature pour 2008 /2009 sera à soumettre via Ulysse (http://ulysse.europe-education-formation.fr) avant le

14 mars 2008(période contractuelle allant du 01/06/08 au 30/09/09)

Une version papier sera à retourner signée à l’Agence.

Prévisions du nombre d’étudiants et d’enseignants et autres Prévisions du nombre d’étudiants et d’enseignants et autres personnels mobiles au cours de l’année 2008 – 2009 personnels mobiles au cours de l’année 2008 – 2009 décliné en nombre de mois et nombre de semainesdécliné en nombre de mois et nombre de semaines

Page 35: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Première étape…Première étape… Vous avez déjà un compte et un mot de passeVous avez déjà un compte et un mot de passe

ATTENTION : si vous déposez plusieurs projets (sur différents publics par exemple) utilisez toujours le même compte

Page 36: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Première étape…Première étape… Vous avez déjà un compte et un mot de passe mais vous avez perdu votre mot de passe :

Réception d’un e-mail comportant votre

nouveau mot de passe

Page 37: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Première étape…Première étape… Vous n’avez pas de compte : (uniquement les nouveaux)

ATTENTION : saisie du mail très importante car c’est l’adresse qui servira pour la réception du message contenant le compte et le mot de passe. Ce message

aura pour expéditeur « ULYSSE ».

Réception d’un e-mail comportant votre nouveau mot de

passe

Page 38: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Deuxième étape…Deuxième étape…Votre fiche organisme :

Page 39: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Deuxième étape…Deuxième étape…Votre fiche organisme :

Page 40: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Deuxième étape…Deuxième étape… Votre fiche organisme :

Très important

Page 41: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Deuxième étape…Deuxième étape… Votre fiche organisme :

Page 42: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape… Votre formulaire de candidature :

Page 43: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape…

Identification de l’établissement :

Page 44: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape… Votre formulaire de candidature :

Seul destinataire des informations Ulysse

Page 45: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape…Votre formulaire de candidature :

Page 46: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape…Votre formulaire de candidature :

Insérer commentaire

Page 47: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape…Votre formulaire de candidature :

Page 48: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Troisième étape…Troisième étape… Votre formulaire de candidature :

Page 49: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Deuxième phase …Deuxième phase …

Début d’année

N-1

Septembre n

Avril

n

Septembre n

Pour nous

Préparation

des départs

Candidature

Pour vous

Organisation des départs

1er versement 80% du montant de la bourse

du montant de la bourse aux personnes

mobiles

Contractualisation

1er versement

80 % du contrat financier

Page 50: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium

Le Contrat Financier :

Le contrat financier est un contrat entre l’agence et l’établissement titulaire de la CUE / Consortium

EES : Le titulaire du contrat et du compte bancaire utilisé pour le versement des subventions doit être le titulaire de la CUE

Consortium : Le titulaire du contrat et du compte bancaire utilisé pour le versement des subventions doit être le coordonnateur du consortium

Pour les établissements relevant d’une gestion municipale, le compte doit être un compte de trésorerie générale

Page 51: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium

Le Contrat Financier :

3 enveloppes budgétaires principales

- Mobilité étudiante SM (Etudes dont CIEL / stages dont CIEL)

- Mobilité des personnels TS (Enseignante / formation)

- OM (Organisation de la Mobilité) (OM Type + OM stage)

Consortium :

- stages étudiants dont CIEL + OM stages

Page 52: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement Agence et établissement // consortium consortium

Le Contrat Financier :

Erasmus 2007 - 2008

SM(Étudiants)

TS (Mobilité des personnels)

OM (Organisation de la

Mobilité)

Budget total France 33 908 826 € 2 410 224 € 4 883 440 €

Établissements qui ont contractualisé

540 contrats financiers Répartition sur la base des mobilités réalisées

en 2005-2006Mobilités prévues

Etudes 28 034Stages 3267

5056

Page 53: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium

Le Contrat Financier :

Base de contractualisation en fonction des mobilités financées

SM(Étudiant)

TS (Enseignant)

120,32 € par mois (Etudes)

500 € par mois (Stages)

600 € 1° semaine(175 euros déplacement +

425 séjour)198 € 2°semaine

113 € 3° à 6° semaine

Page 54: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium

Le Contrat Financier :

Financement CIEL SM

120,32 € / 1 mois (3/4 semaines) quelle que soit la destination

et

240,64 € / 2 mois (5/6 semaines) quelle que soit la destination

Page 55: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissementAgence et établissement

Le Contrat Financier :

Calcul de l’OM Mobilité type (SM + TS )

Attribution des crédits selon une échelle dégressive (flux 2005-2006) :

N-2 Ou année en cours pour les nouveaux

Mobilité type

1 à 25 200 € par individu

26 à 100 150 € par individu

101 à 400 90 € par individu

> à 400 80 € par individu

Page 56: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium

Le Contrat Financier :

Calcul de l’OM OM Stages en entreprise

Attribution des crédits selon une échelle dégressive (flux 2005-2006) :

N-2 Ou année en cours pour les nouveaux

1 à 25 330 € par individu

26 à 100 255 € par individu

101 à 400 175 € par individu

> à 400 130 € par individu

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La contractualisationLa contractualisationEtablissements (ou consortium) / individus en Etablissements (ou consortium) / individus en

mobilitémobilité

Le Contrat Financier :

Répartition de l’enveloppe entre les individus en mobilité

Ajustement des allocations individuelles en fonction des cofinancements, du coût de la vie et de la politique de l’établissement

(Des critères d’attribution en toute transparence)

Souci d’équité

Minimum : 50 € / mois (Etudes) Minimum : 360 € par mois / 90 € par semaine (stages)

Maximum : 300 € / mois (Etudes) Maximum: 913 € / 1°mois (stages) 533 €/suivants * sauf Bulgarie et Roumanie

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La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / ConsortiumAgence et établissement / Consortium

Le Contrat Financier :

Les clauses contractuelles

Allocation forfaitaire calculée sur la base du nombre d’individus en mobilité (l’enveloppe peut être revue à la baisse)

Une liste indicative d’activités éligibles

Un critère : que l’activité financée soit identifiable d’un point de vue comptable et qu’elle ait un lien direct avec l’organisation de la mobilité étudiante et des personnels Erasmus (entrante et sortante) de l’établissement

Pas de rapport annuel sur les activités financées mais un contrôle de la Commission sur un échantillon d’établissements => conserver l’ensemble des justificatifs

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Le Premier VersementLe Premier Versement• Premier versement à l’établissement / consortium

80 % du montant contractuel versé après réception du contrat signé

80 % de l’enveloppe SM (s’il y a lieu)

80 % de l’enveloppe TS (s’il y a lieu)

80 % de l’enveloppe OM

• Premier versement aux ETUDIANTS

Le premier versement aux étudiants doit intervenir très rapidement après le début de la mobilité ( 80% du montant de la bourse)

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Troisième phase …Troisième phase …

Printemps

N-1

Mars 2007

N+1

Avril

N+1

septembre

N+1

Pour nous

Préparation

des départs

Candidature

Pour vous

Organisation des départs

1er versement

Contractualisation

1er versement

Bilan des mobilités réalisées

2ème versement

Rapport intermédiaire

et

redistribution

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Rapport intermédiaire et Rapport intermédiaire et redistributionredistribution

Le rapport intermédiaire est à soumettre sur Ulysse

AU 1° AVRIL 2008

QUAND ?

ATTENTION AU RESPECT DE LA DATE LIMITE DE SOUMISSION DE VOTRE RAPPORT INTERMEDIAIRE !

Un seul rapport intermédiaire manquant entraîne le retard du calcul de la redistribution et du 2ème versement pour l’ensemble des établissements

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Rapport intermédiaireRapport intermédiaire

A FAIRE :

état de la mobilité effectivement réalisée et restant à réaliser au cours de l’année « n » (dont C.I.E.L.)

le calcul de l’enveloppe SM, TS, OM définitive des établissements (qui sera à justifier au moment du rapport final)

la redistribution des fonds non utilisés

des demandes d’Europass mobilité

A QUOI CA SERT ?

Page 63: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Rapport intermédiaireRapport intermédiaire

Au RI: versement des 20% restants + redistribution

SI 70% du premier versement engagés ou payés

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Notification Notification

Avenant au contrat pour tous les établissements / consortiums

Selon les données déclarées dans le RI:

Décision de paiement

Décision de recouvrement

ou

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Mobilités à déclarer au RI

-SM :- Etudes : pas d’étudiant

supplémentaire (allocataire ou non)- Stages : étudiants supplémentaires

mais pas d’OM - mobilités des personnels :Mobilités supplémentaires acceptées Allocataires uniquement

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Le complément MinistérielLe complément MinistérielCMCM

• Pour qui ?

► Contrat spécifique pour les établissements éligibles (établissements sous tutelle du Ministère de l’Education Nationale)

• Montant du CM en 2006/2007 :

37,26 €/mois

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Quatrième phase …Quatrième phase …

Printemps

n-1

Septembre

N+1

Avril

N+1

Septembre n+1

Pour nous

Préparation

des départs

Candidature

Pour vous

Organisation des départs

1er versement

Contractualisation

1er versement

Bilan des mobilités réalisées

2ème versement

Rapport intermédiaire

et

redistribution

Bilan des mobilités réalisées

2ème versement

Rapport Final

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Rapport FinalRapport Final

Le rapport final est à soumettre sur Ulysse avant le

30 SEPTEMBRE 2008

QUAND ?

COMMENT ?

•Une version électronique à soumettre via Ulysse (actualisation du rapport intermédiaire + informations financières)

• Une version papier à signer et retourner à l’Agence

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Rapport FinalRapport Final

A FAIRE :

état de la mobilité effectivement réalisée

des décisions de recouvrement en cas d’annulation de mobilités depuis le rapport intermédiaire

Versement du solde pour les EES / consortiums qui n’ont pas justifié 70 % du 1er versement au RI

la transmission des données à la Commission européenne et au MENESR

l’édition des statistiques

A QUOI CA SERT ?

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Contrôle et suivi des établissementsContrôle et suivi des établissements

• des contrôles financiers approfondis sur pièces

• des audits financiers in situ par l’A.N

• Un audit de la commission européenne

• des visites de suivi

► Tous les documents sont à conserver pendant 5 ans

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Pour les étudiants Pour TS / Mob de formation

Contrôles financiers approfondis sur piècesLes pièces demandées

Contrat étudiant Erasmus

Convention de stage

Attestation de présence

Rapport étudiant

Rapport de stage Erasmus

Contrat d’études

Relevé de notes / bilan de stage

Preuves de paiement

Contrat enseignant Erasmus

Contrat de formation

Attestation de présence

Rapport enseignant

Rapport de mobilité

Preuves de paiement

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Programmes intensifsProgrammes intensifs

Action décentraliséeAction décentraliséeCalendrier : Calendrier :

Appel d’offres au 14 mars 2008Appel d’offres au 14 mars 2008

Expertises en Avril / mai Expertises en Avril / mai

Résultats en Mai / juinRésultats en Mai / juin

Candidature à soumettre à l’ANCandidature à soumettre à l’ANAtelier d’aide à la candidature 05 février Atelier d’aide à la candidature 05 février

Page 73: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Programmes intensifsProgrammes intensifs

Priorités de l’appel à propositions :Priorités de l’appel à propositions :Projets qui répondent aux nouveaux Projets qui répondent aux nouveaux

besoins et défis européensbesoins et défis européensSolide approche pluridisciplinaireSolide approche pluridisciplinairePartie intégrante de programmes Partie intégrante de programmes

d’études intégrés (doubles d’études intégrés (doubles diplômes/conjoints)diplômes/conjoints)

Page 74: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

EUROPASS

2 documents directement accessibles par le citoyen : CV Europass - http://europass.cedefop.eu.int –

Passeport européen des langues - http://europass.cedefop.eu.int -

3 documents délivrés par des organismes spécifiques : Supplément au certificat - CNCP - Supplément au diplôme – EES - Europass-Mobilité - AN.CNE -

Contact : Contact :

[email protected]

Le Portfolio Europass :Portfolio Europass : 5 documents officiels5 documents officiels

Page 75: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

EUROPASS mobilité

Un document communautaire officiel, identique dans toute l’Union, qui décrit les périodes de mobilité en Europe

Accessible à toute personne, quel que soit son âge, son statut, sa situation professionnelle ou son niveau d’études

Europass-Mobilité atteste une mobilité de qualité - Critères de qualité : convention, descriptif, durée pertinente, tuteur

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Experts de BologneExperts de Bologne Une équipe de 16 experts de Bologne mise en place par la Une équipe de 16 experts de Bologne mise en place par la

Commission européenne dans tous les pays participant au Commission européenne dans tous les pays participant au LLLPLLLP

16 membres ayant des compétences complémentaires sur 16 membres ayant des compétences complémentaires sur les grands axes du processus de Bologne :les grands axes du processus de Bologne :

la reconnaissance académiquela reconnaissance académique(ECTS/Supplément au diplôme)(ECTS/Supplément au diplôme)

l’assurance qualitél’assurance qualité

la mise en place du LMD, diplômes conjointsla mise en place du LMD, diplômes conjoints

Page 77: Erasmus 2007/2013. Atelier sur la gestion ERASMUS 16 JANVIER 2008 GRENOBLE Lycée Louise Michel

Experts de BologneExperts de Bologne Mission des Promoteurs de Bologne: expliquer les Mission des Promoteurs de Bologne: expliquer les

différents aspects du processus de Bologne, conseiller les différents aspects du processus de Bologne, conseiller les établissements français.établissements français.

Les activités principales :Les activités principales :

Animation de réunions d’information et de séminairesAnimation de réunions d’information et de séminaires destinés destinés à des groupes d’établissementsà des groupes d’établissements

Visites d’établissementsVisites d’établissements sur des demandes ciblées sur des demandes ciblées

Conseil Conseil par mail ou par téléphone sur des orientations par mail ou par téléphone sur des orientations possiblespossibles

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Equipe Erasmus

Responsable du service: Valérie Houvert : 05 56 00 94 47

Responsable adjointe: Véronique Tapie : 05 56 00 94 50

Gestionnaires conseil : Rachel Duigou : 05 56 00 94 51

Laurent Lascrou : 05 56 00 94 44

Gestionnaires administratifs et financiers:

Lydia Carteron : 05 56 00 94 54

Elodie Paillé : 05 56 00 94 73

Isabelle Lootens : 05 56 00 94 67

Stéphanie Dibarrart : 05 56 00 94 40

Romain Basle : 05 56 00 94 53

Mohamed Bouzalmat : 05 56 00 94 79

Caroline Girardot : 05 56 00 94 70

Anne Charpentier-Martinez : 05 56 00 94 77

Contact: [email protected]

Ou pré[email protected]

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SITES UTILESSITES UTILES• Agence Europe Education formation France

www.europe-education-formation.fr

Informations diverses, statistiques, liste des établissements européens titulaires d’une charte

• Ulysse

http: //ulysse.europe-education-formation.fr

Gestion des mobilités Erasmus de la candidature au rapport final

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SITES UTILESSITES UTILES• Agence exécutive http://eacea.ec.europa.eu/index.htmDemande de charte universitaire, candidature pour les CD, réseaux thématiques, informations diverses sur Erasmus, statistiques européennes

● PLOTEUS Le portail européen sur les opportunités d’études et de formation en Europe

http://www.europa.eu/youth/studying/index_eu_fr.html

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Erasmus a 20 ans !Erasmus a 20 ans !

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