erasmus 2007/2013. atelier sur la gestion erasmus 16 janvier 2008 grenoble lycée louise michel
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Erasmus 2007/2013Erasmus 2007/2013
Atelier sur la gestion Atelier sur la gestion ERASMUSERASMUS
16 JANVIER 2008
GRENOBLE
Lycée Louise Michel
L’agence : Un programme uniqueL’agence : Un programme uniqueEEducation et formation tout au long de la vie ducation et formation tout au long de la vie
(LLLP)(LLLP)
► ► 4 Programmes sectoriels4 Programmes sectoriels
• Erasmus: pour l’enseignement supérieurErasmus: pour l’enseignement supérieur• Leonardo: pour la formation professionnelleLeonardo: pour la formation professionnelle• Comenius: pour l’enseignement scolaireComenius: pour l’enseignement scolaire• Grundtvig: pour l’éducation des adultesGrundtvig: pour l’éducation des adultes
Mais aussi….Mais aussi….ERASMUS MUNDUSERASMUS MUNDUS
un programme d’excellence pour renforcer un programme d’excellence pour renforcer l’attractivité de l’enseignement supérieur l’attractivité de l’enseignement supérieur européeneuropéen
TEMPUSTEMPUS un programme pour renforcer la coopération dans un programme pour renforcer la coopération dans
le domaine de l’enseignement supérieur avec les le domaine de l’enseignement supérieur avec les pays tiers partenairespays tiers partenaires
EUROPASSEUROPASSun dispositif pour améliorer la lisibilité des un dispositif pour améliorer la lisibilité des parcours européensparcours européens
Erasmus – Objectifs spécifiquesErasmus – Objectifs spécifiques
• Réalisation de l’espace européen de Réalisation de l’espace européen de l’enseignement supérieurl’enseignement supérieur
• Renforcer la contribution de Renforcer la contribution de l’enseignement supérieur au processus l’enseignement supérieur au processus d’innovation (stratégie de Lisbonne)d’innovation (stratégie de Lisbonne)
Erasmus – Objectifs opérationnelsErasmus – Objectifs opérationnels
• Améliorer la qualité et accroître le volume de:Améliorer la qualité et accroître le volume de:
Mobilité étudiante et enseignanteMobilité étudiante et enseignante
Coopération multilatérale entre établissements Coopération multilatérale entre établissements d’enseignement supérieur(EES)d’enseignement supérieur(EES)
Coopération EES/entreprisesCoopération EES/entreprises
• Améliorer la transparence et la compatibilité Améliorer la transparence et la compatibilité entre enseignement supérieur et formation entre enseignement supérieur et formation professionnelleprofessionnelle
Types d’activités ErasmusTypes d’activités Erasmus
Mobilités des personnes :Mobilités des personnes :– ÉtudiantsÉtudiants– EnseignantsEnseignants– autres personnels d’un établissement d’enseignement supérieur, et personnels autres personnels d’un établissement d’enseignement supérieur, et personnels
d’une entreprised’une entreprise– Etudiants et enseignants dans le cadre d’un IPEtudiants et enseignants dans le cadre d’un IP
Projets multilatéraux: Projets multilatéraux: développement de programmes d’études développement de programmes d’études (CDs), coopération enseignement supérieur entreprise, modernisation de (CDs), coopération enseignement supérieur entreprise, modernisation de l’enseignement supérieur, campus virtuelsl’enseignement supérieur, campus virtuels
Réseaux multilatéraux: Réseaux multilatéraux: réseaux : une discipline ou un réseaux : une discipline ou un domaine interdisciplinaire pour développer de nouvelles compétences et de domaine interdisciplinaire pour développer de nouvelles compétences et de nouveaux apprentissagesnouveaux apprentissages
Mesures d’accompagnement: Mesures d’accompagnement: soutien aux activités de soutien aux activités de communication et de valorisationcommunication et de valorisation
Mobilité étudianteMobilité étudiante- Périodes d’études- Périodes d’études- Stages en - Stages en
entrepriseentreprise
Mobilité des Mobilité des personnelspersonnels
- Périodes - Périodes d’enseignementd’enseignement - Formation- Formation
Programmes intensifs (IP)Programmes intensifs (IP)
Supports de mobilitésSupports de mobilitésOrganisation de la mobilité (OM)Organisation de la mobilité (OM)
Cours Intensifs Erasmus de Langues (CIEL)Cours Intensifs Erasmus de Langues (CIEL)
Erasmus Erasmus Actions décentraliséesActions décentraliséesgérées par les agences nationalesgérées par les agences nationales
Erasmus Erasmus Actions centraliséesActions centralisées gérées par l’agence exécutivegérées par l’agence exécutive
Projets multilatérauxProjets multilatéraux- Développement de cours commun (CD)- Développement de cours commun (CD)- Coopération entre universités et entreprises- Coopération entre universités et entreprises- Modernisation des universités - Modernisation des universités - Campus virtuels- Campus virtuels
RéseauxRéseaux
Mesures d’accompagnementMesures d’accompagnement
Qui fait quoi ?Qui fait quoi ?Mise en place du programme en partenariat Mise en place du programme en partenariat avec le comité LLP (représentants des états avec le comité LLP (représentants des états membres)membres)
Rédaction des appels à propositionsRédaction des appels à propositions
Sélection des projets et management financier Sélection des projets et management financier des actions centraliséesdes actions centralisées
Communication et information ContrôleCommunication et information Contrôle
Assume la responsabilité de la bonne gestion Assume la responsabilité de la bonne gestion des fonds communautaires versés à l’agence des fonds communautaires versés à l’agence nationale au titre de l’aide aux projetsnationale au titre de l’aide aux projets
Coordination et management des projets et Coordination et management des projets et contrats sur le plan nationalcontrats sur le plan national
Promotion, conseil et assistance au montage Promotion, conseil et assistance au montage de projetsde projets
Gestion du cycle de vie des actions Gestion du cycle de vie des actions décentraliséesdécentralisées
Contrôle et évaluation des actionsContrôle et évaluation des actions
Les pays participant au programme Les pays participant au programme ErasmusErasmus
Les 27 pays de l’Union Européenne,
Les 3 pays de l’AELE/EEE(Islande, Lichtenstein, Norvège)
La Turquie, pays candidat à l’adhésion
Dans les prochaines années Dans les prochaines années Croatie, Ancienne république yougoslave de
Macédoine, Albanie, Bosnie-Herzégovine, Moldavie, Monténégro, Serbie, la confédération helvétique
Erasmus c’est :Erasmus c’est :
20 ans d’existence et plus d’1,5 million d’étudiants européens en mobilité (dont 239 787 français)
Objectif 2013 : Objectif 2013 : 3 millions3 millions d’étudiants ERASMUS ! d’étudiants ERASMUS !
Publics ErasmusPublics Erasmus •Étudiants de l’enseignement supérieurÉtudiants de l’enseignement supérieur
•Enseignants et autres personnels des établissements Enseignants et autres personnels des établissements d’enseignement supérieurd’enseignement supérieur
•Personnels des entreprisesPersonnels des entreprises
•Établissements d’enseignement supérieurÉtablissements d’enseignement supérieur
•Associations actives dans l’enseignement supérieur et Associations actives dans l’enseignement supérieur et l’éducation tout au long de la vie et leurs représentantsl’éducation tout au long de la vie et leurs représentants
•EntreprisesEntreprises
• Durée 3–12 mois
• À partir de la deuxième année
• Accords Inter-institutionnels
• Reconnaissance
• Contrat pédagogique
• Relevé de notes
• Pas de frais d’inscription
Périodes d’étudesMobilité étudianteMobilité étudiante
Mobilité étudiante Stages en entreprises
• Durée 3–12 mois (étudiants formations courtes professionnelles: Min 2 semaines)
• A partir de la première année
• Contrat entre l’étudiant, EES de départ et entreprise d’accueil
• Reconnaissance
• Demande de financement soumise :
- directement par EES à l’AN- via consortium à l’AN
Mobilités des personnels
Mobilités d’enseignement– Durée minimum : 1 semaine ou 5 heures d’enseignement exigées – Durée maximum 6 semaines
Mobilités de formation2 types de mobilité:
1) Tout personnel d’établissement d’enseignement supérieur allant dans une entreprise et tout personnel d’entreprise accueilli dans un EES
2) Personnel (enseignant et non enseignant) d’EES allant dans un autre EES
- Durée de 1 à 6 semaines
Budget Erasmus FranceBudget Erasmus France … …
En millions d'euros
Mobilité étudiante (SM)Mobilité EtudesMobilité stages en entreprise
33,9027,056.85
Mobilité enseignante (TS)2.40
Mobilité de Formation 0.66
Organisation de la mobilité (OM) 4.57
Programmes Intensifs1.13
Visites Préparatoires 0.11
TOTAL 43.1
Quelques Chiffres …Quelques Chiffres … Évolution des effectifs des étudiants ERASMUSÉvolution des effectifs des étudiants ERASMUS
(tous pays confondus)(tous pays confondus)
19 4
48 36 5
35
64 5
49 8
4 8
53
86 4
41 1
07 9
35
111 0
92
115 4
29 144 0
37
154421
154421
0
20 000
40 000
60 000
80 000
100 000
120 000
140 000
160 000
89/90 91/92 93/94 95/96 97/98 99/00 00/01 01/02 03/04 04/05 05/06
Quelques Chiffres …Quelques Chiffres … Évolution des effectifs des étudiants ERASMUSÉvolution des effectifs des étudiants ERASMUS
au départ de la Franceau départ de la France4
051 6
581
10 9
69
13 5
47 15 2
63 17 0
93
1716
0
18 1
49
20 9
81
21 6
29
22 5
01
2298
1
0
5 000
10 000
15 000
20 000
25 000
89/90 91/92 93/94 95/96 97/98 99/00 00/01 01/02 03/04 04/05 05/06 06/07
Quelques Chiffres …Quelques Chiffres … Évolution des effectifs des enseignants ERASMUSÉvolution des effectifs des enseignants ERASMUS
au départ de la Franceau départ de la France1
552
1 76
6
1 86
3
2 03
9 2266
2126 22
93
0
500
1 000
1 500
2 000
2 500
00/01 01/02 02/03 03/04 04/05 05/06 06/07
La charte Universitaire ERASMUS, , c’est c’est
« Le TICKET D’ ENTRÉE »
• pour la participation aux actions de coopération inter-universitaire Erasmus
• 3 1583 158 établissements d’enseignement supérieur européens sont titulaires d’une charte universitaire Erasmus dont 679 français679 français
• pour l’envoil’envoi et l’accueill’accueil des étudiants, des enseignants et du personnel en mobilité
●Pour participer aux mobilités stage en entreprise via la charte élargie
Gérer les mobilités ERASMUSGérer les mobilités ERASMUS : :
- Outil de gestion ULYSSEOutil de gestion ULYSSE
- Documents de mobilité ErasmusDocuments de mobilité Erasmus
http://ulysse.europe-education-formation.fr
Comment se déroule une Comment se déroule une année avec le programme année avec le programme
ERASMUSERASMUS pour vous ?
et
pour nous ?
Première phase …Première phase …
Début d’année
n-1
Avril
n+1
Pour nous
Préparation
des départsPour vous
Candidature
Septembre n+1
Septembre n+1
Préparation des départs …Préparation des départs … Vous devez :
Signer des accords inter-institutionnels avec les établissements partenaires (aide financière VP éventuelle)
Organiser des réunions d’information pour présenter Erasmus
Editer un guide pour les candidats au départ et un dossier reprenant l’ensemble des documents à remplir par l’étudiant
Contacter des entreprises afin de constituer un réseau
Quels documents?Quels documents?La mobilité étudianteLa mobilité étudiante
La mobilité La mobilité académiqueacadémique
▪ ▪ Contrat étudiant Erasmus Contrat étudiant Erasmus (établ d’origine + étudiant)(établ d’origine + étudiant)
▪ ▪ Contrat d’étudesContrat d’études (étab d’origine + d’accueil + (étab d’origine + d’accueil +
étudiant)étudiant)
▪▪Rapport étudiant ErasmusRapport étudiant Erasmus
▪▪Charte des étudiants ErasmusCharte des étudiants Erasmus
Les stages en Les stages en entrepriseentreprise
▪▪La convention de stage ErasmusLa convention de stage Erasmus
▪▪Rapport de stage étudiant Rapport de stage étudiant
▪▪Charte des étudiants ErasmusCharte des étudiants Erasmus
Quels documents?Quels documents?La mobilité enseignante et de formationLa mobilité enseignante et de formation
La mobilité La mobilité enseignanteenseignante
▪ ▪ Contrat enseignant ErasmusContrat enseignant Erasmus
▪ ▪ Rapport enseignant Rapport enseignant ErasmusErasmus
La mobilité de La mobilité de formationformation
▪ ▪ Contrat mobilité de Contrat mobilité de formationformation
▪ ▪ Rapport de formationRapport de formation
►Tous ces documents sont téléchargeables sur Ulysse
Préparation des départs …Préparation des départs … Vous devez :
Impliquer les enseignants (sélection et suivi des étudiants en mobilité ; suivi des accords inter-institutionnels)
Déterminer des critères de sélection, d’attribution des bourses (liste des candidats à conserver)
Proposer les Cours Intensifs Erasmus de Langue (C.I.E.L.)
Rechercher des financements complémentaires :
- Bourses de mobilité du MENESR- Financement des conseils régionaux et généraux- Fonds propres de l’établissement
Mettre en place un procédure de tutorat (stages en entreprise)
Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de
Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.) Qu’est ce qu’un CIEL?
-Un cours de langue destiné aux étudiants qui effectueront une mobilité Erasmus (Etudes ou stages en entreprise) dans un pays dont la langue est peu diffusée et enseignée à l’étranger
-Cours gratuits organisés par un certain nombre d’établissements du pays d’accueil (liste arrêté par la commission européenne)
Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de
Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)
Quand faire la demande ?
La candidature des étudiants est à envoyer directement aux institutions organisatrices
Session d’été : avant le 31 mai
Session d’hiver : avant le 31 octobre
http://ec.europa.eu/education/programmes/llp/erasmus/eilc/index_en.html
Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de
Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)
Quelle période ?
Cours de 3 à 6 semaines
Deux sessions:
Eté: juillet – août – septembre
Hiver: janvier – février
Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de
Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)
Dans quels pays ?
Dans les 23 pays – langues « modimes »
(Moins Diffusées Moins Enseignées)Belgique (Communauté flamande), Bulgarie, Chypre, Danemark, Estonie, Finlande, Grèce,
Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Suède et Turquie
Cours Intensifs Erasmus de Cours Intensifs Erasmus de
Langue (C.I.E.L.)Langue (C.I.E.L.)
Quel financement ?
Taux mensuel de 120.32 Euros
3 à 4 semaines : un mois
5 à 6 semaines: deux mois
La candidature …La candidature …
Le formulaire de candidature pour 2008 /2009 sera à soumettre via Ulysse (http://ulysse.europe-education-formation.fr) avant le
14 mars 2008(période contractuelle allant du 01/06/08 au 30/09/09)
Une version papier sera à retourner signée à l’Agence.
Prévisions du nombre d’étudiants et d’enseignants et autres Prévisions du nombre d’étudiants et d’enseignants et autres personnels mobiles au cours de l’année 2008 – 2009 personnels mobiles au cours de l’année 2008 – 2009 décliné en nombre de mois et nombre de semainesdécliné en nombre de mois et nombre de semaines
Première étape…Première étape… Vous avez déjà un compte et un mot de passeVous avez déjà un compte et un mot de passe
ATTENTION : si vous déposez plusieurs projets (sur différents publics par exemple) utilisez toujours le même compte
Première étape…Première étape… Vous avez déjà un compte et un mot de passe mais vous avez perdu votre mot de passe :
Réception d’un e-mail comportant votre
nouveau mot de passe
Première étape…Première étape… Vous n’avez pas de compte : (uniquement les nouveaux)
ATTENTION : saisie du mail très importante car c’est l’adresse qui servira pour la réception du message contenant le compte et le mot de passe. Ce message
aura pour expéditeur « ULYSSE ».
Réception d’un e-mail comportant votre nouveau mot de
passe
Deuxième étape…Deuxième étape…Votre fiche organisme :
Deuxième étape…Deuxième étape…Votre fiche organisme :
Deuxième étape…Deuxième étape… Votre fiche organisme :
Très important
Deuxième étape…Deuxième étape… Votre fiche organisme :
Troisième étape…Troisième étape… Votre formulaire de candidature :
Troisième étape…Troisième étape…
Identification de l’établissement :
Troisième étape…Troisième étape… Votre formulaire de candidature :
Seul destinataire des informations Ulysse
Troisième étape…Troisième étape…Votre formulaire de candidature :
Troisième étape…Troisième étape…Votre formulaire de candidature :
Insérer commentaire
Troisième étape…Troisième étape…Votre formulaire de candidature :
Troisième étape…Troisième étape… Votre formulaire de candidature :
Deuxième phase …Deuxième phase …
Début d’année
N-1
Septembre n
Avril
n
Septembre n
Pour nous
Préparation
des départs
Candidature
Pour vous
Organisation des départs
1er versement 80% du montant de la bourse
du montant de la bourse aux personnes
mobiles
Contractualisation
1er versement
80 % du contrat financier
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium
Le Contrat Financier :
Le contrat financier est un contrat entre l’agence et l’établissement titulaire de la CUE / Consortium
EES : Le titulaire du contrat et du compte bancaire utilisé pour le versement des subventions doit être le titulaire de la CUE
Consortium : Le titulaire du contrat et du compte bancaire utilisé pour le versement des subventions doit être le coordonnateur du consortium
Pour les établissements relevant d’une gestion municipale, le compte doit être un compte de trésorerie générale
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium
Le Contrat Financier :
3 enveloppes budgétaires principales
- Mobilité étudiante SM (Etudes dont CIEL / stages dont CIEL)
- Mobilité des personnels TS (Enseignante / formation)
- OM (Organisation de la Mobilité) (OM Type + OM stage)
Consortium :
- stages étudiants dont CIEL + OM stages
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement Agence et établissement // consortium consortium
Le Contrat Financier :
Erasmus 2007 - 2008
SM(Étudiants)
TS (Mobilité des personnels)
OM (Organisation de la
Mobilité)
Budget total France 33 908 826 € 2 410 224 € 4 883 440 €
Établissements qui ont contractualisé
540 contrats financiers Répartition sur la base des mobilités réalisées
en 2005-2006Mobilités prévues
Etudes 28 034Stages 3267
5056
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium
Le Contrat Financier :
Base de contractualisation en fonction des mobilités financées
SM(Étudiant)
TS (Enseignant)
120,32 € par mois (Etudes)
500 € par mois (Stages)
600 € 1° semaine(175 euros déplacement +
425 séjour)198 € 2°semaine
113 € 3° à 6° semaine
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium
Le Contrat Financier :
Financement CIEL SM
120,32 € / 1 mois (3/4 semaines) quelle que soit la destination
et
240,64 € / 2 mois (5/6 semaines) quelle que soit la destination
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissementAgence et établissement
Le Contrat Financier :
Calcul de l’OM Mobilité type (SM + TS )
Attribution des crédits selon une échelle dégressive (flux 2005-2006) :
N-2 Ou année en cours pour les nouveaux
Mobilité type
1 à 25 200 € par individu
26 à 100 150 € par individu
101 à 400 90 € par individu
> à 400 80 € par individu
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / consortiumAgence et établissement / consortium
Le Contrat Financier :
Calcul de l’OM OM Stages en entreprise
Attribution des crédits selon une échelle dégressive (flux 2005-2006) :
N-2 Ou année en cours pour les nouveaux
1 à 25 330 € par individu
26 à 100 255 € par individu
101 à 400 175 € par individu
> à 400 130 € par individu
La contractualisationLa contractualisationEtablissements (ou consortium) / individus en Etablissements (ou consortium) / individus en
mobilitémobilité
Le Contrat Financier :
Répartition de l’enveloppe entre les individus en mobilité
Ajustement des allocations individuelles en fonction des cofinancements, du coût de la vie et de la politique de l’établissement
(Des critères d’attribution en toute transparence)
Souci d’équité
Minimum : 50 € / mois (Etudes) Minimum : 360 € par mois / 90 € par semaine (stages)
Maximum : 300 € / mois (Etudes) Maximum: 913 € / 1°mois (stages) 533 €/suivants * sauf Bulgarie et Roumanie
La contractualisationLa contractualisationAgence et établissement / ConsortiumAgence et établissement / Consortium
Le Contrat Financier :
Les clauses contractuelles
Allocation forfaitaire calculée sur la base du nombre d’individus en mobilité (l’enveloppe peut être revue à la baisse)
Une liste indicative d’activités éligibles
Un critère : que l’activité financée soit identifiable d’un point de vue comptable et qu’elle ait un lien direct avec l’organisation de la mobilité étudiante et des personnels Erasmus (entrante et sortante) de l’établissement
Pas de rapport annuel sur les activités financées mais un contrôle de la Commission sur un échantillon d’établissements => conserver l’ensemble des justificatifs
Le Premier VersementLe Premier Versement• Premier versement à l’établissement / consortium
80 % du montant contractuel versé après réception du contrat signé
80 % de l’enveloppe SM (s’il y a lieu)
80 % de l’enveloppe TS (s’il y a lieu)
80 % de l’enveloppe OM
• Premier versement aux ETUDIANTS
Le premier versement aux étudiants doit intervenir très rapidement après le début de la mobilité ( 80% du montant de la bourse)
Troisième phase …Troisième phase …
Printemps
N-1
Mars 2007
N+1
Avril
N+1
septembre
N+1
Pour nous
Préparation
des départs
Candidature
Pour vous
Organisation des départs
1er versement
Contractualisation
1er versement
Bilan des mobilités réalisées
2ème versement
Rapport intermédiaire
et
redistribution
Rapport intermédiaire et Rapport intermédiaire et redistributionredistribution
Le rapport intermédiaire est à soumettre sur Ulysse
AU 1° AVRIL 2008
QUAND ?
ATTENTION AU RESPECT DE LA DATE LIMITE DE SOUMISSION DE VOTRE RAPPORT INTERMEDIAIRE !
Un seul rapport intermédiaire manquant entraîne le retard du calcul de la redistribution et du 2ème versement pour l’ensemble des établissements
Rapport intermédiaireRapport intermédiaire
A FAIRE :
état de la mobilité effectivement réalisée et restant à réaliser au cours de l’année « n » (dont C.I.E.L.)
le calcul de l’enveloppe SM, TS, OM définitive des établissements (qui sera à justifier au moment du rapport final)
la redistribution des fonds non utilisés
des demandes d’Europass mobilité
A QUOI CA SERT ?
Rapport intermédiaireRapport intermédiaire
Au RI: versement des 20% restants + redistribution
SI 70% du premier versement engagés ou payés
Notification Notification
Avenant au contrat pour tous les établissements / consortiums
Selon les données déclarées dans le RI:
Décision de paiement
Décision de recouvrement
ou
Mobilités à déclarer au RI
-SM :- Etudes : pas d’étudiant
supplémentaire (allocataire ou non)- Stages : étudiants supplémentaires
mais pas d’OM - mobilités des personnels :Mobilités supplémentaires acceptées Allocataires uniquement
Le complément MinistérielLe complément MinistérielCMCM
• Pour qui ?
► Contrat spécifique pour les établissements éligibles (établissements sous tutelle du Ministère de l’Education Nationale)
• Montant du CM en 2006/2007 :
37,26 €/mois
Quatrième phase …Quatrième phase …
Printemps
n-1
Septembre
N+1
Avril
N+1
Septembre n+1
Pour nous
Préparation
des départs
Candidature
Pour vous
Organisation des départs
1er versement
Contractualisation
1er versement
Bilan des mobilités réalisées
2ème versement
Rapport intermédiaire
et
redistribution
Bilan des mobilités réalisées
2ème versement
Rapport Final
Rapport FinalRapport Final
Le rapport final est à soumettre sur Ulysse avant le
30 SEPTEMBRE 2008
QUAND ?
COMMENT ?
•Une version électronique à soumettre via Ulysse (actualisation du rapport intermédiaire + informations financières)
• Une version papier à signer et retourner à l’Agence
Rapport FinalRapport Final
A FAIRE :
état de la mobilité effectivement réalisée
des décisions de recouvrement en cas d’annulation de mobilités depuis le rapport intermédiaire
Versement du solde pour les EES / consortiums qui n’ont pas justifié 70 % du 1er versement au RI
la transmission des données à la Commission européenne et au MENESR
l’édition des statistiques
A QUOI CA SERT ?
Contrôle et suivi des établissementsContrôle et suivi des établissements
• des contrôles financiers approfondis sur pièces
• des audits financiers in situ par l’A.N
• Un audit de la commission européenne
• des visites de suivi
► Tous les documents sont à conserver pendant 5 ans
Pour les étudiants Pour TS / Mob de formation
Contrôles financiers approfondis sur piècesLes pièces demandées
Contrat étudiant Erasmus
Convention de stage
Attestation de présence
Rapport étudiant
Rapport de stage Erasmus
Contrat d’études
Relevé de notes / bilan de stage
Preuves de paiement
Contrat enseignant Erasmus
Contrat de formation
Attestation de présence
Rapport enseignant
Rapport de mobilité
Preuves de paiement
Programmes intensifsProgrammes intensifs
Action décentraliséeAction décentraliséeCalendrier : Calendrier :
Appel d’offres au 14 mars 2008Appel d’offres au 14 mars 2008
Expertises en Avril / mai Expertises en Avril / mai
Résultats en Mai / juinRésultats en Mai / juin
Candidature à soumettre à l’ANCandidature à soumettre à l’ANAtelier d’aide à la candidature 05 février Atelier d’aide à la candidature 05 février
Programmes intensifsProgrammes intensifs
Priorités de l’appel à propositions :Priorités de l’appel à propositions :Projets qui répondent aux nouveaux Projets qui répondent aux nouveaux
besoins et défis européensbesoins et défis européensSolide approche pluridisciplinaireSolide approche pluridisciplinairePartie intégrante de programmes Partie intégrante de programmes
d’études intégrés (doubles d’études intégrés (doubles diplômes/conjoints)diplômes/conjoints)
EUROPASS
2 documents directement accessibles par le citoyen : CV Europass - http://europass.cedefop.eu.int –
Passeport européen des langues - http://europass.cedefop.eu.int -
3 documents délivrés par des organismes spécifiques : Supplément au certificat - CNCP - Supplément au diplôme – EES - Europass-Mobilité - AN.CNE -
Contact : Contact :
Le Portfolio Europass :Portfolio Europass : 5 documents officiels5 documents officiels
EUROPASS mobilité
Un document communautaire officiel, identique dans toute l’Union, qui décrit les périodes de mobilité en Europe
Accessible à toute personne, quel que soit son âge, son statut, sa situation professionnelle ou son niveau d’études
Europass-Mobilité atteste une mobilité de qualité - Critères de qualité : convention, descriptif, durée pertinente, tuteur
Experts de BologneExperts de Bologne Une équipe de 16 experts de Bologne mise en place par la Une équipe de 16 experts de Bologne mise en place par la
Commission européenne dans tous les pays participant au Commission européenne dans tous les pays participant au LLLPLLLP
16 membres ayant des compétences complémentaires sur 16 membres ayant des compétences complémentaires sur les grands axes du processus de Bologne :les grands axes du processus de Bologne :
la reconnaissance académiquela reconnaissance académique(ECTS/Supplément au diplôme)(ECTS/Supplément au diplôme)
l’assurance qualitél’assurance qualité
la mise en place du LMD, diplômes conjointsla mise en place du LMD, diplômes conjoints
Experts de BologneExperts de Bologne Mission des Promoteurs de Bologne: expliquer les Mission des Promoteurs de Bologne: expliquer les
différents aspects du processus de Bologne, conseiller les différents aspects du processus de Bologne, conseiller les établissements français.établissements français.
Les activités principales :Les activités principales :
Animation de réunions d’information et de séminairesAnimation de réunions d’information et de séminaires destinés destinés à des groupes d’établissementsà des groupes d’établissements
Visites d’établissementsVisites d’établissements sur des demandes ciblées sur des demandes ciblées
Conseil Conseil par mail ou par téléphone sur des orientations par mail ou par téléphone sur des orientations possiblespossibles
Equipe Erasmus
Responsable du service: Valérie Houvert : 05 56 00 94 47
Responsable adjointe: Véronique Tapie : 05 56 00 94 50
Gestionnaires conseil : Rachel Duigou : 05 56 00 94 51
Laurent Lascrou : 05 56 00 94 44
Gestionnaires administratifs et financiers:
Lydia Carteron : 05 56 00 94 54
Elodie Paillé : 05 56 00 94 73
Isabelle Lootens : 05 56 00 94 67
Stéphanie Dibarrart : 05 56 00 94 40
Romain Basle : 05 56 00 94 53
Mohamed Bouzalmat : 05 56 00 94 79
Caroline Girardot : 05 56 00 94 70
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Gestion des mobilités Erasmus de la candidature au rapport final
SITES UTILESSITES UTILES• Agence exécutive http://eacea.ec.europa.eu/index.htmDemande de charte universitaire, candidature pour les CD, réseaux thématiques, informations diverses sur Erasmus, statistiques européennes
● PLOTEUS Le portail européen sur les opportunités d’études et de formation en Europe
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