entrepreneuriat chap 1&2

8/12/2019 Entrepreneuriat Chap 1&2

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Le cours se droulera comme suite :

Prsentation laide de Power Point ;

Dans chaque diapositive les points et les ides

essentielles ;

Je dveloppe chaque ide oralement ;

Je peux dicter si jestime que cest ncessaire ;

2Cours de Omar TIJANI


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Bibliographie

Carrier C. et Fourcade C. Entrepreneuriat et stratgie desPME : Recueil de cas , Edition Presses de l'Universit duQubec : 1998 ;

Fayolle A. Entrepreneuriat , apprendre entreprendre ,Edition Dunod : 2004 (disponible en biblio) ;

Fayolle A. Introduction lEntrepreneuriat , EditionDunod : 2005 (disponible en biblio);

Simon F.-X. et Trabelsi M. Prparer et dfendre un projetdinvestissement , Edition Dunod, 2005 (disponible enbiblio) ;

Sion M. Russir son Business Plan : mthodes, outils etastuces , Edition Dunod, 2007 ;

Azegagh J. Lentrepreneuriat industriel en pays mergents: le processus de cration de la petite et moyenneindustrie au Maroc , Thse de doctorat : 2011.



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Quest ce que lEntrepreneuriat ?

La cration dentreprises nouvelles (Low et MacMillan,1988)

La cration de nouvelles organisations (Gartner, 1988) ;

Un processus de recherche, dvaluation et dexploitationdopportunits, effectu par un entrepreneur ou une quipe

entrepreneuriale qui, dans le cadre dune cration duneentreprise ou dun dveloppement dactivits, dveloppe uneorganisation mettant en uvre une vision stratgique etcontribuant crer de la valeur (Messeghem et Sammut,2011)

Lenseignement de lEntrepreneuriat peut contribuer laformation dun tat desprit entrepreneur chez lestudiants ;

Ce qui aura des retombes conomiques et sociales presquevidentes.

Cours de Omar TIJANI 4


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Chapitre 1 : Les enjeux de

lEntrepreneuriat


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I. Innovation, entrepreneuriat et

dveloppement conomique

Une relation positive entre le taux de croissanceconomique et la constitution de nouvelles entreprises ;

Linnovation et lentrepreneuriat sont des moteursfondamentaux de lconomie ;

Linnovation implique la conversion de nouvellesconnaissances dans un nouveau produit, un nouveauservice ou un nouveau procd, et la mise dispositionde cette nouvelle offre, soit par une commercialisation,soit au moyen dautres techniques de diffusion ;

Les petites entreprises (Start-up) apparaissent avoir unimpact favorable sur les performances conomiques entermes de productivit, demploi et dinflation par lessalaires.



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Le pacte national pour lmergence industrielle(2009-2015) vise faciliter l'mergence d'unenouvelle gnration d'entrepreneurs autour deprogrammes permettant de dvelopper lesvocations l'entrepreneuriat et les comptencesentrepreneuriales .

La mesure 66 du pacte annonce que L'Etats'engage mettre en place des programmes visantle dveloppement des comptencesentrepreneuriales () au sein des tablissementsd'enseignement suprieur ;

II. Les efforts de lEtat



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Pour stimuler la cration demplois par la

cration dentreprise, il faut liminer les

obstacle dissuasifs tels que les obstacles

administratifs, financiers, psychologiques,

techniques, etc.

Exercice pour la semaine prochaine : quelles

sont les initiatives promues par le PNEI pourlamlioration du climat des affaires au Maroc ?


II. Les efforts de lEtat


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Les entrepreneurs qui ont russi leur premierprojet de cration dentreprise deviennentsouvent des entrepreneurs en srie, le problmenest donc pas le financement mais la capacit

trouver de nouvelles ides ; Cependant, beaucoup dentreprises disparaissent

avant davoir parcouru lintgralit de cettesquence ;

20 % des nouvelles entreprises disparaissent dsla premire anne. 60% svanouissent en moinsde six ans.


III. Conditions essentielles pour

entreprendre


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Lge, le niveau dducation, milieu

socioprofessionnelle, les expriences

professionnelles dune personne peuvent

influencer la probabilit de devenir un

entrepreneur ;

La cration dentreprise est dynamique dans la

tranche dge entre les 25 ans et 44 ans ;

Au Maroc, 78 % des entrepreneurs ont moins

de 50 ans ;


Les caractristiques de lentrepreneur


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Chapitre 2 : Le processus de

cration dentreprises


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Le guichet unique auprs des Centres Rgionaux

dInvestissement (CRI) rduit le dlai de crationdentreprises 48h dans la rgion de Casablanca et deRabat ;

Le guichet unique nest pas obligatoire, il est possible defaire les dmarches auprs de chaque administrationconcerne au lieu de passer par le CRI ;

Le formulaire unique mis la disposition desdemandeurs aux guichets daide la cration dentreprisesrelevant des CRI ;

Ce formulaire comprend : une demande dinscription lapatente, une dclaration dimmatriculation au registre decommerce, une dclaration dexistence fiscale et unedemande daffiliation la caisse nationale de la scuritsociale (CNSS).


La dmarche administrative de cration

dentreprise au Maroc


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Permet de vrifier dans le service central auregistre de commerce si la dnomination sollicitepar le demandeur existe ou non ;

Le CN est une attestation dlivre par lOffice

Marocain de la Proprit Industrielle etCommerciale (OMPIC), ou par le CRI dans lebureau de reprsentation ;

Le CN assure au crateur la protection du nom desa socit ;

Elle nest pas obligatoire pour les socitsindividuelles.


1. Le certificat ngatif


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Limportance de la forme juridique

La question essentielle est celle de laresponsabilit des propritaires de lentreprise lgard des cranciers (fournisseurs, banques,Etat,) Statuts pour lesquels cette responsabilit est sans

limite (touche le patrimoine personnel du dirigeant) :entreprise individuelle, SNC (socit en nom collectif),etc.

Statuts pour lesquels leur responsabilit est limite leurs apports lentreprise : Sarl (socit responsabilit limite), SA (socit anonyme), etc.

Au Maroc, les formes dentreprises les plusrpandues sont : lentreprise individuelle, lasocit anonyme et la socit responsabilitlimite.



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Que se passe-t-il si les dettes

deviennent exigibles ?

Lentreprise ne peut rembourser ses dettes.Supposons que le tribunal prononce la liquidationde laffaire

Si la responsabilit des propritaires est sans

limite, (entreprise individuelle ou SNCnotamment), ils devront rembourser les dettes delentreprise sur leur patrimoine personnel

Si la responsabilit est limite aux apports (Sarl,SA notamment), les cranciers ne seront

rembourss que sur la vente du patrimoine(capital) de lentreprise. La perte se limite donc lapport quils ont effectu lentreprise.



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La socit individuelle

Ayant le statut personne physique , cest laforme juridique la plus rpandue en matirecommerciale au Maroc.

Avantages aucune obligation de dclaration du capital ni de choix

denseigne commerciale la constitution ;

pleins pouvoirs dans la gestion du projet ;

Inconvnients : confusion entre patrimoine professionnel et

personnel.



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La socit anonyme (SA)

Catgorie de personnes morales

Elle rpond aux critres suivants :

nombre dactionnaires > 5 ;

capital social 300 000 dh ; et 3 millions dh si la

socit fait appel lpargne publique,

la responsabilit des actionnaires est limite leur

apport ;



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La Socit A Responsabilit Limite

(SARL)

Catgorie de personnes morales ;

Elle rpond aux critres suivants : nombre dassocis < 5 (au del, transformation en SA) ;

Capital social 10 000 dh.

Elle peut tre cre par un associ unique.Avantage : entreprendre en protgeant sonpatrimoine personnel ;

Lentrepreneur peut sassocier plus tard avecdautres personnes (trois autres)



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Ltape suivante, consiste remplir le formulaire uniqueobtenu auprs du CRI auprs du guichet unique ;

En joignant le certificat ngatif et les statuts auformulaire, nous obtenons un bulletin de notification

des identifiants, les numro : du registre de commerce,

de la patente,

didentification fiscale

daffiliation la CNSS. Dposer une copie du bulletin de notification des

identifiants au tribunal et envoyer une autre au registrecentral lOMPIC.


3. Le formulaire unique


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Une fois que nous avons obtenu le certificat ngatif et constitules statuts, nous pouvons crer un compte provisoire auprsdune banque donnant lieu une attestation de blocage ducapital ;

Dans la pratique, le blocage se ralise dans un compte provisoire

la banque (compte provisoire : socit en cours de formation) ; Vu que les dmarches administratives sont en cours de

ralisation et la socit en cours de formation, la banque abesoin des paperasses juridiques pour ouvrir un compte (lesstatuts, le journal du bulletin officiel, le numro dela patente),

Une fois que les formalits juridiques sont ralises, la banquecre un compte au nom de la socit en faisant un transfert dun

compte de formation de socit un compte dexploitation.


4. Le blocage du capital la banque


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Dans un journal dannonces lgales et auBulletin Officiel ;

La publication doit mentionner : la

dnomination, la forme juridique, lobjet de lasocit, la dure de vie, le capital social et sarpartition, ladresse, la grance et

limmatriculation au registre de commerce ; De plus, dans le titre il faut souligner la mention

constitution .


5. Publication dune annonce lgale


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Il suffit de remplir un formulaire de demande

daffiliation ;

Soit auprs du bureau de la CNSS, qui se trouve au sein

du centre rgional dinvestissement, soit directementauprs du dnomm organisme ;

Par ailleurs, lentreprise doit faire une dclaration

dexistence linspection de travail.


8. Affiliation la CNSS

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