enseignants 2d indicateurs mefstat11(1) -...

B.C.P

PERSONNELS ___________

Cet univers donne les éléments de calcul pour les taux d'encadrement ( H/E, E/S, H/D) permettant une déclinaison

fine à l'établissement.

UNIVERS

enseignants 2D - indicateurs en MEFSTAT11

(enseignants_2D_indicateurs_mefstat11)

Années de 2014 à 2019

Editée le 04 février 2020

UNIVERS BOb origine des données et domaines couverts

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enseignants 2D - indicateurs

en MEFSTAT11 Cet univers donne les éléments de calcul pour les taux d'encadrement ( H/E, E/S, H/D) permettant une déclinaison fine à l'établissement.

Nom de la table : S_RH_INDIC11

Niveau d'agrégation : Etablissement

Origine : Données sur les enseignements issues des bases-relais constituées à partir du module STS-Web d'EPP (Emplois-Postes-Personnels)

Domaines couverts : Territoires: métropole et DOM y compris Mayotte + Andorre + Nouvelle Calédonie

Degré d'enseignement: second degré et post-bac (hors apprentis)

Ministères: éducation nationale

Secteur: public et privé

Année(s) : 2014 à 2019

Pour toutes questions, s’adresser à Marie Lebaudy- DEPP A2

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb

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enseignants 2D - indicateurs en MEFSTAT11

UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'Objet (ou Variable)

enseignants_2D_ indicateurs_

mefstat11

Rentrée scolaire Rentrée scolaire Année scolaire

Structure d'enseignement Type de structure Code de la structure(*) Mef Bcp 1 Mef Bcp 2 Mef Bcp 3 Mef Bcp 4 Mef Bcp 5 Mef Bcp 6 Mef Bcp 11 Type d'enseignement Type d'enseignement plus

EREA Effectif de la structure(*)

Etablissement Numéro d'établissement(*) Patronyme(*) Sigle(*) Adresse(*) Adresse condensée(*) Dénomination principale(*) Code postal(*) Bureau distributeur(*) Commune d'implantation(*) Commune et arrondissement(*)

Ministère de tutelle Nature de l'établissement Secteur d'enseignement Contrat de l'établissement Type d'établissement 1 Type d'établissement 2 Type d'établissement 3 Appartenance à un REP

2015(*) Appartenance à un

REPPLUS(*) Appartenance à un RRS(*) Appartenance à un ECLAIR(*) Appartenance à une ZUS(*)

Données géographiques Département Académie Région 2016 France détaillée 5 DOM France regroupée 5 DOM

DONNEES de la B.C.P. ACCESSIBLES PAR BOb

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UNIVERS Nom de la CLASSE Nom de l'Objet (ou Variable) - Périmètres géographiques 4 DOM France détaillée 4 DOM(*)

France regroupée 4 DOM(*) Données INSEE sur la commune Population municipale 2008(*) - Zonages RP2008 Type de Commune RP2008

Catégorie de la Commune RP2008

Aire Urbaine RP2008(*) Tranche d'Aire Urbaine

RP2008 Unité Urbaine RP2008(*) Type d'Unité Urbaine RP2008 Tranche d'Unité Urbaine

RP2008 N° de zone d'emploi

RP2008(*) Statistiques pour le E/S Heures x Elèves E/S(*)

Heures d'enseignement E/S(*) Statistiques pour le H/D Heures d'enseignement H/D(*)

Nombre de divisions H/D(*) Statistiques pour le H/E Heures d'enseignement H/E(*)

Nombre d'élèves dans la division H/E(*)

Statistiques pour les structures à effectifs particuliers

Nombre total d'heures d'enseignement(*)

Heures face à 5 élèves ou moins(*)

Heures face à 10 élèves ou moins(*)

Heures face à 35 élèves ou plus(*)

Heures face à ? élèves ou moins(*)

Heures face à ? élèves ou plus(*)

(*) pas de tableau des nomenclatures issu de BO dans le livret final

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Présentation

Cet univers donne les éléments de calcul pour le H/E (Heures d'enseignement par élève), le E/S (nombre moyen d'Elèves par Structure), le H/D (nombre d'heures par division) et la part des heures effectuées dans des petites structures ou dans des grandes structures.

Ces indicateurs sont utilisés pour mesurer les conditions d'encadrement dans le second degré.

Ils interviennent dans l'attribution de l'enveloppe d'heures aux établissements.

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L'univers est : enseignants 2D - indicateurs en MEFSTAT11

Rentrée scolaire

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La classe de cet objet est : Rentrée scolaire

Rentrée scolaire Définition

La rentrée scolaire désigne l'année où s'effectue la rentrée (septembre N). Elle correspond à l'année basse de l'année scolaire N/N+1.

Rentrée scolaire2014 2015 2016 2017 2018 2019

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La classe de cet objet est : Rentrée scolaire

Année scolaire Définition

L'année scolaire est désignée par les 2 années qu'elle chevauche : l'année de la rentrée scolaire (N) et celle qui suit (N+1).

Année scolaire 2014-15 2015-16 2016-17 2017-18 2018-19 2019-20

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Structure d'enseignement

Pour les structures multi-MEF, seul est conservé le MEF où il y a le plus d'élèves. A partir de la rentrée 2015, s'il y a égalité dans l'effectif alors c'est le code MEF le plus faible qui est conservé.

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La classe de cet objet est : Structure d'enseignement

Type de structure Définition

Enseignement devant un groupe d'élèves ou devant une division (classe entière)

Certains établissements déclarent différemment leurs structures dans STS Web de ce qu’ils ont fait dans leur constat de rentrée. Même si ce problème est mineur, afin que le H/E soit correct pour tous les établissements, un redressement est effectué sur le constat dans Bases relais, à partir de la rentrée 2019. Ce redressement du H/E implique la création de divisions « correctives » dans Bases Relais, indiquées en « C » : ces divisions ajoutées depuis le constat entrent dans le calcul du H/E et du H/D.

D=Division

G=Groupe

C=Division corrective

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Code de la structure Définition

Nom de la division ou du groupe.

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Mef Bcp 1 Définition

Le mefbcp1 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac de façon très agrégée. Il permet une partition par "degré d'enseignement".

Mef Bcp 1 Mef Bcp 1 Lib C Mef Bcp 1 Lib L 2 2ND DEGRE 2ND DEGRE 3 POST BAC POST BACCALAUREAT 4 INSERTION INSERTION 5 PREPA DIVER PREPARATIONS DIVERSES

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Le mefbcp2 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac en une dizaine de postes. Il permet une partition selon une nomenclature pérenne des cycles d'enseignement (1er cycle, 2nd cycle pro, ...).

Mef Bcp 2 Mef Bcp 2 Lib C Mef Bcp 2 Lib L 21 1ER CYCLE 1ER CYCLE 22 2D CYCL.G&T 2ND CYCLE GENERAL & TECHNO YC BT 23 2D CYCL.PRO 2ND CYCLE PROFESSIONNEL 24 2D DEGR.SPE SECOND DEGRE : ENSEIGNEMENT SPECIAL 31 CPGE CLASSE PREPA GR.ECOLES (YC DECF AVT R98) 32 BTS & ASSIM BTS ET ASSIMILES 43 FC DIPLOM. FORMATION COMPLEMENTAIRE DIPLOMANTE 51 DIV PRE-BAC PREPARATION DIVERSE PRE-BAC 52 DIV POSTBAC PREPARATION DIVERSE POST-BAC

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Le mefbcp3 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac en une trentaine de postes. Il permet notamment une partition par durée et diplôme préparé (CAP un an, CAP deux ans, CAP trois ans, BEP un an , ...).

Mef Bcp 3 Mef Bcp 3 Lib C Mef Bcp 3 Lib L 211 6E-3E+3INS 6EME A 3EME + 3EME D'INSERTION 213 1CYC.PREPRO 1ER CYCLE PRE-PRO (CPA CPPN CLIPA APP.J) 221 2D CYCL.G&T 2ND CYCLE GENERAL & TECHNO YC BT 231 CAP 1 AN CAP EN 1 AN 232 CAP 2 ANS CAP EN 2 ANS 233 CAP 3 ANS CAP EN 3 ANS 238 BACPRO 3ANS BAC PRO EN 3 ANS 239 MC MENTION COMPLEMENTAIRE 23B BMA 1 AN BMA EN 1 AN 23C BMA 2 ANS BMA EN 2 ANS 243 SEGPA SECTION D'ENSEIGNMT GENERAL & PRO ADAPTE 311 CPGE CLASSE PREPA GR.ECOLES (YC DECF AVT R98) 321 BTS 1 AN BTS EN 1 AN 322 BTS 2 ANS BTS EN 2 ANS 323 BTS/DTS3ANS BTS/DTS EN 3 ANS + DCESF 324 DPECF CLNIV DPECF ET CLASSES DE MISE A NIVEAU 326 DMA EN 2ANS DMA EN 2 ANS 327 1DMAD313401 1DMAD3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGN 328 DSAA DSAA 329 DNTS DNTS 32A DECF DECF 431 FC NIV_5 FC DIPLOMANTE POST NIVEAU_5 432 FC NIV_4 FC DIPLOMANTE POST NIVEAU_4 433 FC NIV_3 FC DIPLOMANTE POST NIVEAU_3 511 DIV PRE-BAC PREPARATION DIVERSE PRE-BAC 521 DIV POSTBAC PREPARATION DIVERSE POST-BAC

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Le mefbcp4 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac en 70 postes environ. Il permet une partition par "classe" (6ème, 5ème, ..., 2nde pro, ... , 1ère générale et techno, ..., 1ère année de CPGE, ...).

Mef Bcp 4 Mef Bcp 4 Lib C Mef Bcp 4 Lib L 2111 6EMES 6EMES 2112 5EMES 5EMES 2115 4EMES 4EMES 2116 3EMES 3EMES 2118 DISPO-RELAI DISPOSITIFS RELAIS 2119 ULISDC(UPI) UNITE LOCALISEE POUR L'INCLUSION SCOLAIRE (ex UPI) 2135 DIMA DISPO.INITIATION AUX METIERS EN ALTERNCE 2211 2NDE G&T-BT 2NDE GENE & TECHNO YC BT 2212 1ERE G&T-BT 1ERE GENE & TECHNO YC BT 2213 TERM G&T-BT TERMINALE GENE & TECHNO YC BT 2311 CAP 1 AN CAP EN 1 AN 2321 1CAP2 CAP EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2322 2CAP2 CAP EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2331 1CAP3 CAP EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 2381 2NDE PRO3 BAC PRO 3 ANS : 2NDE PRO 2382 1ERE PRO3 BAC PRO 3 ANS : 1ERE PRO 2383 TERM PRO3 BAC PRO 3 ANS : TERMINALE PRO 2391 MC MENTION COMPLEMENTAIRE 23B1 BMA 1 AN BMA EN 1 AN 23C1 1BMA2 BMA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 23C2 2BMA2 BMA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2431 6E SEGPA 6EME SEGPA 2432 5E SEGPA 5EME SEGPA 2433 4E SEGPA 4EME SEGPA 2434 3E SEGPA 3EME SEGPA 3111 CPGE_1 CPGE : 1ERE ANNEE (YC DECF AVT R98) 3112 CPGE_2 CPGE : 2EME ANNEE 3211 BTS 1 AN BTS EN 1 AN 3221 1BTS2 BTS EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 3222 2BTS2 BTS EN 2 ANS : 2EME ANNEE 3231 1BTS3/DTS BTS/DTS EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 3232 2BTS3/DTS BTS/DTS EN 3 ANS : 2EME ANNEE 3233 3BTS3/DTS BTS/DTS EN 3 ANS : 3EME ANNEE + DCESF 3242 CL.MISE NIV CLASSE DE MISE A NIVEAU POUR BTS 3261 1DMA2 DMA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 3262 2DMA2 DMA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 3271 1DMAD313401 1DMAD3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGN

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Mef Bcp 4 Mef Bcp 4 Lib C Mef Bcp 4 Lib L 3272 2MADE313401 MADE3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGNA A A 3281 1DSAA2 DSAA : 1ERE ANNEE 3282 2DSAA2 DSAA : 2EME ANNEE 3291 DNTS DNTS 3292 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE 32A1 DCG1 DECF1 DIP COMPTA & GESTION, DECF : 1ERE ANNEE 32A2 DCG2 DECF2 DIP COMPTA & GESTION, DECF : 2EME ANNEE 32A3 DCG3 DCG 3E ANNEE 4311 FC CAP FC POST CAP 4322 FC BTN FC POST BTN 4323 FC BAC PRO FC POST BAC PRO 4331 FC BTS FC POST BTS 5111 DIV PRE-BAC PREPARATION DIVERSE PRE-BAC 5112 DIV PREBAC2 PREPARATION DIVERSE PRE-BAC : 2EME ANNEE 5211 DIV POSBAC1 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :1ERE ANNEE 5212 DIV POSBAC2 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :2EME ANNEE 5213 DIV POSBAC3 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :3EME ANNEE

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Le mefbcp5 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac en 90 postes environ. Peu différent du mefbcp4, il permet surtout d'affiner la description du 2nd cycle général et technologique ( général/ technologique/ BT/ adaptation).

Mef Bcp 5 Mef Bcp 5 Lib C Mef Bcp 5 Lib L 21110 6EMES 6EMES 21120 5EMES 5EMES 21150 4EMES 4EMES 21160 3EMES 3EMES 21180 DISPO-RELAI DISPOSITIFS RELAIS 21190 ULISDC(UPI) UNITE LOCALISEE POUR L'INCLUSION SCOLAIRE (ex UPI) 21350 DIMA DISPO.INITIATION AUX METIERS EN ALTERNCE 22111 2NDE GT 2NDE GT DE DETERMINATION 22112 2NDE SPECIF 2NDE TECHNO SPECIFIQUE 22113 2NDE BT 2NDE BT 22121 1ERE GENE 1ERE GENERALE 22122 1ERE TECHNO 1ERE TECHNOLOGIQUE 22123 1ERE BT 1ERE BT 22124 1ERE ADAPT 1ERE D'ADAPTATION 22131 TERM GENE TERMINALE GENERALE 22132 TERM TECHNO TERMINALE TECHNOLOGIQUE 22133 TERM BT TERMINALE BT 23110 CAP 1 AN CAP EN 1 AN 23210 1CAP2 CAP EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 23211 1CAP2A CAP EN 2 ANS AGRI : 1ERE ANNEE 23220 2CAP2 CAP EN 2 ANS : 2EME ANNEE 23221 2CAP2A CAP EN 2 ANS AGRI : 2EME ANNEE 23310 1CAP3 CAP EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 23810 2NDE PRO3 BAC PRO 3 ANS : 2NDE PRO 23811 2NDE PRO3 A BAC PRO 3 ANS AGRI : 2NDE PRO 23820 1ERE PRO3 BAC PRO 3 ANS : 1ERE PRO 23821 1ERE PRO3 A BAC PRO 3 ANS AGRI : 1ERE PRO 23830 TERM PRO3 BAC PRO 3 ANS : TERMINALE PRO 23831 TERM PRO3 A BAC PRO 3 ANS : TERMINALE PRO 23910 MC MENTION COMPLEMENTAIRE 23B10 BMA 1 AN BMA EN 1 AN 23C10 1BMA2 BMA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 23C20 2BMA2 BMA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 24310 6E SEGPA 6EME SEGPA 24320 5E SEGPA 5EME SEGPA 24330 4E SEGPA 4EME SEGPA 24340 3E SEGPA 3EME SEGPA

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Mef Bcp 5 Mef Bcp 5 Lib C Mef Bcp 5 Lib L 31111 CPGE_1 CPGE : 1ERE ANNEE 31121 CPGE_2 CPGE : 2EME ANNEE 32111 BTS 1 AN BTS EN 1 AN 32211 1BTS2 BTS EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 32212 1BTS2A BTS AGRICOLE EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 32221 2BTS2 BTS EN 2 ANS : 2ERE ANNEE 32222 2BTS2A BTS AGRICOLE EN 2 ANS : 2EME ANNEE 32311 1BTS3 BTS EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 32312 1DTS3 DTS EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 32321 2BTS3 BTS EN 3 ANS : 2EME ANNEE 32322 2DTS3 DTS EN 3 ANS : 2EME ANNEE 32331 3BTS3 BTS EN 3 ANS : 3EME ANNEE 32332 3DTS3 DTS EN 3 ANS : 3EME ANNEE 32333 DCESF DCESF 32420 CL.MISE NIV CLASSE DE MISE A NIVEAU POUR BTS 32610 1DMA2 DMA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 32620 2DMA2 DMA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 32710 1DMAD313401 1DMAD3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGN 32720 2MADE313401 2MADE3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGNA A A 32810 1DSAA2 DSAA : 1ERE ANNEE 32820 2DSAA2 DSAA : 2EME ANNEE 32910 DNTS DNTS 32920 LICENCE LICENCE 32A11 DCG1 DIPLOME DE COMPTABILITE ET GESTION 1E AN 32A21 DCG2 DIPLOME DE COMPTABILITE ET GESTION 2E AN 32A31 DCG3 DIPLOME DE COMPTABILITE ET GESTION 3E AN 43110 FC CAP FC POST CAP 43220 FC BTN FC POST BTN 43230 FC BAC PRO FC POST BAC PRO 43310 FC BTS FC POST BTS 51110 DIV PRE-BAC PREPARATION DIVERSE PRE-BAC 51111 PDIV NIV_5 PREPARATION DIVERSE NIVEAU_5 51120 DIV PREBAC2 PREPARATION DIVERSE PRE-BAC : 2EME ANNEE 52110 DIV POSBAC1 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :1ERE ANNEE 52111 PDIV1 NIV2 PREPARATION DIVERSE POST-BAC NIV II: 1ERE ANNEE 52120 DIV POSBAC2 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :2EME ANNEE 52121 2PD2-33310 12PD2-3 INFIRMIER OU INFIRMIERE (DE) 52130 DIV POSBAC3 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :3EME ANNEE 52131 3PD2-33310 13PD2-3 INFIRMIER OU INFIRMIERE (DE)

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Le mefbcp6 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac en 110 postes environ. Il affine le mefbcp4 et le mefbcp5 en détaillant les séries du baccalauréat général et technologique et les 3 filières des classes préparatoires aux grandes écoles.

Mef Bcp 6

Mef Bcp 6 Lib C Mef Bcp 6 Lib L Rentrée scolaire

211100 6EME 6EME 2014 à 2019 211200 5EME 5EME 2014 à 2019 211500 4EME 4EME 2014 à 2019 211600 3EME 3EME 2014 à 2019 211800 DISPO-RELAI DISPOSITIFS RELAIS 2014 à 2019

211900 ULISDC(UPI) UNITE LOCALISEE POUR L'INCLUSION SCOLAIRE (ex UPI) 2014

213500 DIMA DISPO.INITIATION AUX METIERS EN ALTERNCE 2014 à 2019 221114 2NDE GT 2NDE GT DE DETERMINATION 2014 à 2019

221121 2DE TMD HOT 2NDE TECHNO TMD HOTELLERIE 2014 à 2019

221131 2NDE BT 2NDE BT 2014 à 2019 221211 1ERE S 1ERE S 2014 à 2019 221212 1ERE L 1ERE L 2014 à 2019 221213 1ERE ES 1ERE ES 2014 à 2019 221218 1G PREMIERE GENERALE 2019 221222 1E STMG 1ERE STMG (ex STG/STT) 2014 à 2019 221223 1ERE STL 1ERE STL 2014 à 2019 221224 1E ST2S/SMS 1ERE ST2S (SMS avant la rentrée 2007) 2014 à 2019 221225 1E TMD HOT 1ERE TECHNO TMD HOTELLERIE 2014 à 2019 221229 1ERE STAV 1ERE TECHNO AGRICOLE - STAV 2014 à 2015 22122

B 1STD2A 1STD2A SC.&TEC.DESIGN-ARTS APPLIQ 2014 à 2019 22122

C 1STI2D 1ERE STI2D 2014 à 2019 221231 1ERE BT 1ERE BT 2014 à 2019

221241 1_ADAPT BTN 1ERE D'ADAPTATION AU BAC TECHNO 2014

221311 TERM S TERMINALE S 2014 à 2019 221312 TERM L TERMINALE L 2014 à 2019 221313 TERM ES TERMINALE ES 2014 à 2019 221322 TERM STMG TERMINALE STMG (ex STG/STT) 2014 à 2019 221323 TERM STL TERMINALE STL 2014 à 2019 221324 T.ST2S/SMS TERMINALE ST2S (SMS avt la rentrée 2007) 2014 à 2019

221325 TER.TMD HOT TERMINALE TECHNO TMD HOTELLERIE 2014 à 2019

221329 TERM STAV TERM TECHNO AGRICOLE - STAV 2015 à 2016

21

Mef Bcp 6


22132B TSTD2A TSTD2A SC.et TEC.DESIGN-ARTS APPLIQ 2014 à 2019

22132C TSTI2D TSTI2D 2014 à 2019

221331 TERM BT TERMINALE BT 2014 à 2019 231100 CAP 1 AN CAP EN 1 AN 2014 à 2019 232100 1CAP2 CAP EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 232110 1CAP2A CAP AGRICOLE EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 232200 2CAP2 CAP EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 232210 2CAP2A CAP AGRICOLE EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 233100 1CAP3 CAP EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 2019 238100 2NDE PRO3 BAC PRO EN 3 ANS : 2NDE PRO 2014 à 2019 238110 2NDE PRO3 A BAC PRO 3 ANS AGRI : 2NDE PRO 2014 à 2019 238200 1ERE PRO3 BAC PRO EN 3 ANS : 1ERE PRO 2014 à 2019 238210 1ERE PRO3 A BAC PRO 3 ANS AGRI : 1ERE PRO 2014 à 2019 238300 TERM PRO3 BAC PRO EN 3 ANS : TERMINALE PRO 2014 à 2019

238310 TERM PRO3 A BAC PRO 3 ANS AGRI : TERMINALE PRO 2014 à 2019

239100 MC MENTION COMPLEMENTAIRE 2014 à 2019 23B10

0 BMA 1 AN BMA EN 1 AN 2014 à 2019 23C10

0 1BMA2 BMA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 23C20

0 2BMA2 BMA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 243100 6E SEGPA 6EME SEGPA 2014 à 2019 243200 5E SEGPA 5EME SEGPA 2014 à 2019 243300 4E SEGPA 4EME SEGPA 2014 à 2019 243400 3E SEGPA 3EME SEGPA 2014 à 2019 311111 CPGE_1 SCI. CPGE SCIENTIFIQUE : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 311112 CPGE_1 LIT. CPGE LITTERAIRE : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 311113 CPGE_1 ECO. CPGE ECO & COMMERCIALE : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 311114 CPGE CPES1 CLASSE PREPA AUX ETUDES SUPERIEURES 2014 à 2019 311211 CPGE_2 SCI. CPGE SCIENTIFIQUE : 2EME ANNEE 2014 à 2019 311212 CPGE_2 LIT. CPGE LITTERAIRE : 2EME ANNEE 2014 à 2019 311213 CPGE_2 ECO. CPGE ECO & COMMERCIALE : 2EME ANNEE 2014 à 2019 321110 BTS 1 AN BTS EN 1 AN 2014 à 2019 322110 1BTS2 BTS EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 322120 1BTS2A BTS AGRICOLE EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 322210 2BTS2 BTS EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 322220 2BTS2A BTS AGRICOLE EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 323110 1BTS3 BTS EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 323120 1DTS3 DTS EN 3 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 323210 2BTS3 BTS EN 3 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 323220 2DTS3 DTS EN 3 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019 323310 3BTS3 BTS EN 3 ANS : 3EME ANNEE 2014 à 2019 323320 3DTS3 DTS EN 3 ANS : 3EME ANNEE 2014 à 2019 323330 DCESF DCESF 2014 à 2019 324200 CL.MISE NIV CLASSE DE MISE A NIVEAU POUR BTS 2014 à 2019 326100 1DMA2 DMA EN 2 ANS : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 326200 2DMA2 DMA EN 2 ANS : 2EME ANNEE 2014 à 2019

327100 1DMAD313401 1DMAD3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGN 2018 à 2019

327200 2MADE313401

2MADE3 DN DES METIERS D'ART ET DU DESIGNA A A 2019

22

Mef Bcp 6


328100 1DSAA2 DSAA : 1ERE ANNEE 2014 à 2019 328200 2DSAA2 DSAA : 2EME ANNEE 2014 à 2019 329100 DNTS DNTS 2014 à 2019

329200 LICENCE PRO LICENCE PROFESSIONNELLE

2014 à 2015, 2018 à 2019

32A110 DCG1 DIPLOME DE COMPTABILITE ET GESTION 1E AN 2014 à 2019



431100 FC CAP FC POST CAP 2014 à 2017 432200 FC BTN FC POST BTN 2014 à 2017 432300 FC BAC PRO FC POST BAC PRO 2014 à 2017 433100 FC BTS FC POST BTS 2014 à 2017 511100 DIV PRE-BAC PREPARATION DIVERSE PRE-BAC 2014 à 2019 511110 PDIV NIV_5 PREPARATION DIVERSE NIVEAU_5 2014 à 2019

511200 DIV PREBAC2 PREPARATION DIVERSE PREBAC : 2EME ANNEE 2014 à 2019

521100 DIV POSBAC1 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :1ERE ANNEE 2014 à 2019

521110 PDIV1 NIV2 PREPARATION DIVERSE POST-BAC NIV II: 1ERE ANNEE 2015 à 2019

521200 DIV POSBAC2 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :2EME ANNEE 2014 à 2018

521210 2PD2-33310 12PD2-3 INFIRMIER OU INFIRMIERE (DE) 2015 à 2019

521300 DIV POSBAC3 PREPARATION DIVERSE POST-BAC :3EME ANNEE 2014 à 2019

521310 3PD2-33310 13PD2-3 INFIRMIER OU INFIRMIERE (DE) 2015 à 2019

23



Le mefbcp11 a pour objet de décrire les formations du second degré et des classes post-bac le plus finement possible (au niveau de la spécialité de formation dans la mesure du possible).

Pour la nomenclature, voir l'annexe.

24


Type d'enseignement Définition

Correspond à un niveau de formation obtenu par un regroupement de MEFSTATS (formation de collège, de LP ...).

Liste des MEFSTATS utilisés pour créer ces regroupements

1-COLLEGE : 21 2-SEGPA : 24 3-LP : 23, 431, 432, 511 4-LEGT : 221 5-CPGE : 311 6-STS : 32, 433, 521

Type d'enseignement Type d'enseignement Lib L

1-COLLEGE Formations en collège 2-SEGPA Formations en segpa 3-LP Formations professionnelles au lycée 4-LEGT Formations générales et technologiques au lycée 5-CPGE CPGE 6-STS STS

25


Type d'enseignement plus EREA Définition

Correspond à un niveau de formation obtenu par un regroupement de MEF (formation de collège, de LP ...). Les enseignement en EREA sont distingués des autres niveaux de formation par le code nature de l'établissement.

Type d'enseignement

plus EREA Type d'enseignement plus EREA Lib L 1-COLLEGE Formations en collège 2-SEGPA Formations en segpa 3-LP Formations professionnelles au lycée 4-LEGT Formations générales et technologiques au lycée 5-CPGE CPGE 6-STS STS 7-EREA EREA

26


Effectif de la structure Définition

Nombre d'élèves appartenant à une division ou à un groupe. Pour les divisions, l'effectif est principalement issu du constat et pour les groupes il est issu des bases relais.

27


Etablissement

28

La classe de cet objet est : Etablissement

Numéro d'établissement Définition

Le code établissement est un identificant sur 8 caractères. Attribué par les rectorats, il est composé du numéro de département (3 caractères), d'un numéro d'ordre (4 caractères) et d'une lettre de contrôle.

29


Ministère de tutelle Définition

La variable « Ministère de tutelle » est renseignée à partir des informations contenues dans la base centrale des établissements (BCE). Pour les établissements sous double tutelle, cette variable fait référence au ministère exerçant la tutelle principale.

Ministère de tutelle

Ministère de tutelle Lib C Ministère de tutelle Lib L Rentrée scolaire

06 EDUC NAT MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE 2014 à 2019 35 SANTE SANTE ET SOLIDARITE NATIONALE 2014 à 2016

30


Nature de l'établissement Définition

Cette variable issue de la Base Centrale des Etablissements classe les établissements selon leur structure et/ou leur niveau d'enseignement de façon très détaillée.

Nature de l'établissement

Nature de l'établissement Lib C Nature de l'établissement Lib L

200 HOPITAL ETABLISSEMENT HOSPITALIER 240 I.M.E. INSTITUT MEDICO-EDUCATIF 242 I.MOTEURS ETABLISSEMENT POUR INFIRMES MOTEURS 247 DEFIC.AUDI ETABLISSEMENT POUR DEFICIENTS AUDITIFS 248 DEFIC.MIXT ETABLISSEMENT POUR SOURDS-AVEUGLES 249 EXPERIM ETABLISSEMENT MEDICO-EXPERIMENTAL 300 LYC GT LYCEE ENSEIGNT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE 301 LYC TECHNO LYCEE D ENSEIGNEMENT TECHNOLOGIQUE 302 LYC GENE LYCEE D ENSEIGNEMENT GENERAL 306 LYC POLYV LYCEE POLYVALENT 310 LYC CLIM LYCEE CLIMATIQUE 312 2D CYC SPE ECOLE SECONDAIRE SPECIALISEE (2 D CYCLE) 315 ETAB EXP ETABLISSEMENT EXPERIMENTAL 320 LYC PROF LYCEE PROFESSIONNEL 334 SEP SECTION D ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 335 SGT SECTION ENSEIGT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE 340 COLLEGE COLLEGE 349 ERS ETABLISSEMENT DE REINSERTION SCOLAIRE 350 CLG CLIM COLLEGE CLIMATIQUE 352 CLG SPEC COLLEGE SPECIALISE 370 EREA ETABLISSEMENT REGIONAL D'ENSEIGNT ADAPTE 400 STS , CPGE ECOLES COMPOSEES UNIQT DE STS ET OU CPGE

31


Secteur d'enseignement Définition

Les établissements dont la gestion est assurée par des personnes morales publiques appartiennent au Secteur Public. Les établissements dont la gestion n'est pas assurée par des personnes morales publiques appartiennent au Secteur Privé, y compris les EPIC et les établissements dépendants des chambres consulaires.

Secteur d'enseignement

Secteur d'enseignement Lib C Secteur d'enseignement Lib L

1 PUBLIC SECTEUR PUBLIC 2 PRIVE SECTEUR PRIVE

32


Contrat de l'établissement Définition

Le contrat est l'acte juridique qui lie une école ou un établissement du second degré privé à l'Éducation nationale. Celui-ci précise les divisions qui sont concernées par le contrat. Un établissement est dit sous contrat dès lors qu'au moins une division de cet établissement est sous contrat. Ce contrat de droit public est conclu selon des règles précises et conformément à des documents types. Il peut revêtir deux formes : - contrat simple (rémunération des maîtres). Il est réservé au 1er degré et aux établissements médico-éducatifs. - contrat d'association (rémunération des maîtres et dépenses de fonctionnement). Il est possible dans le 1er et le 2nd degré.

Contrat de l'établissement

Contrat de l'établissement Lib C Contrat de l'établissement Lib L

0 PRIV SO/HC PRIVE SANS OBJET OU HORS CONTRAT 1 PRIV CT SI PRIVE SOUS CONTRAT SIMPLE 2 PRIV CT AS PRIVE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION X PUBLIC PUBLIC

33


Type d'établissement 1 Définition

Cette variable a pour objet de décrire l'activité principale des établissements en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation (regroupement des codes " NATURE de l'établissement "). Il existe 3 niveaux d'agrégation : le " type d'établissement 1 " est le niveau le plus agrégé.

Type d'établissement 1

Type d'établissement 1 Lib C Type d'établissement 1 Lib L

2 2ND DEGRE ETABLISSEMENT DU 2ND DEGRE 3 SUPERIEUR UNITE DE FORMATION D'ENSEIGNT SUPERIEUR 5 ETAB MED-SOCIO ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIO-EDUCATIFS

34



Cette variable a pour objet de décrire l'activité principale des établissements en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation. Il existe 3 niveaux de regroupements. Le "type d'établissement 2" constitue le niveau intermédiaire.



21 COLLEGE COLLEGE 22 LP LYCEE PROFESSIONNEL 23 LYCEE LYCEE 24 EREA ETABLISS. REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE 33 ETAB STS-CPGE ETAB NE COMPORTANT QUE DES STS & CPGE 51 ETAB MED-SOCIO ETABLISSEMENT MEDICO-SOCIO-EDUCATIF

35



Cette variable a pour objet de décrire l'activité principale des établissements en terme de niveau de formation, type de formation et grand domaine de spécialité de formation (regroupement des codes " NATURE de l'établissement "). Il existe 3 niveaux d'agrégats : le " type d'établissement 3 " est le niveau le plus détaillé.



211 COLLEGE COLLEGE 221 LP LYCEE PROFESSIONNEL 231 LYCEE LYCEE 241 EREA ETAB REGIONAL D'ENSEIGNEMENT ADAPTE 331 ETAB STS-CPGE ETAB NE COMPORTANT QUE DES STS & CPGE 512 ETAB MEDICAL ETABLISSEMENT MEDICAL 513 ETAB MEDIC-EDUC ETABLISSEMENT MEDICO-EDUCATIF

36


Appartenance à un REP 2015 Définition

Appartenance à un REP 2015 (nommés ainsi dans la BCP afin de ne pas confondre avec les anciens REP crée en 1998)

37


Appartenance à un REPPLUS Définition

A partir de l'année scolaire 2014-2015, une nouvelle carte de l'éducation prioritaire se met en place, avec un premier groupe d'établissements dits "préfigurateurs".

38


Appartenance à un RRS Définition

A la rentrée 2007, c'est l'ensemble des réseaux à publics prioritaires qui doivent sous l'autorité du recteur se constituer en réseaux de réussite scolaire en s'inspirant de l'expérience des réseaux « ambition réussite ».

39


Appartenance à un ECLAIR Définition

Appartenance à un ECLAIR.

40


Appartenance à une ZUS Définition

Une ZUS est une zone géographique définie dans le cadre du Pacte de relance pour la ville présenté en janvier 1996. Elle est caractérisée par la présence de grands ensembles ou de quartiers d'habitat dégradé et par un déséquilibre accentué entre l'habitat et l'emploi.

41


Données géographiques

42

La classe de cet objet est : Données géographiques

Département Définition

Il s'agit du département dans lequel l'établissement est implanté. Il est codé sur 3 caractères, selon la nomenclature de l'INSEE issue du code officiel géographique (COG). Pour la métropole, le premier caractère du code du département est le chiffre 0.

Département Département Lib L 001 AIN 002 AISNE 003 ALLIER 004 ALPES-DE-HTE-PROVENCE 005 HAUTES-ALPES 006 ALPES-MARITIMES 007 ARDECHE 008 ARDENNES 009 ARIEGE 010 AUBE 011 AUDE 012 AVEYRON 013 BOUCHES-DU-RHONE 014 CALVADOS 015 CANTAL 016 CHARENTE 017 CHARENTE-MARITIME 018 CHER 019 CORREZE 021 COTE D'OR 022 COTES D'ARMOR 023 CREUSE 024 DORDOGNE 025 DOUBS 026 DROME 027 EURE 028 EURE-ET-LOIR 029 FINISTERE 02A CORSE-DU-SUD 02B HAUTE-CORSE 030 GARD 031 HAUTE-GARONNE 032 GERS 033 GIRONDE 034 HERAULT 035 ILLE-ET-VILAINE 036 INDRE

43

Département Département Lib L 037 INDRE-ET-LOIRE 038 ISERE 039 JURA 040 LANDES 041 LOIR-ET-CHER 042 LOIRE 043 HAUTE-LOIRE 044 LOIRE-ATLANTIQUE 045 LOIRET 046 LOT 047 LOT-ET-GARONNE 048 LOZERE 049 MAINE-ET-LOIRE 050 MANCHE 051 MARNE 052 HAUTE-MARNE 053 MAYENNE 054 MEURTHE-ET-MOSELLE 055 MEUSE 056 MORBIHAN 057 MOSELLE 058 NIEVRE 059 NORD 060 OISE 061 ORNE 062 PAS-DE-CALAIS 063 PUY-DE-DOME 064 PYRENEES-ATLANTIQUES 065 HAUTES-PYRENEES 066 PYRENEES-ORIENTALES 067 BAS-RHIN 068 HAUT-RHIN 069 RHONE 070 HAUTE-SAONE 071 SAONE-ET-LOIRE 072 SARTHE 073 SAVOIE 074 HAUTE SAVOIE 075 PARIS 076 SEINE MARITIME 077 SEINE-ET-MARNE 078 YVELINES 079 DEUX-SEVRES 080 SOMME 081 TARN 082 TARN-ET-GARONNE 083 VAR 084 VAUCLUSE 085 VENDEE 086 VIENNE 087 HAUTE-VIENNE 088 VOSGES 089 YONNE 090 TERRITOIRE DE BELFORT 091 ESSONNE 092 HAUTS-DE-SEINE

44

Département Département Lib L 093 SEINE-SAINT-DENIS 094 VAL-DE-MARNE 095 VAL-D'OISE 971 GUADELOUPE 972 MARTINIQUE 973 GUYANE 974 LA REUNION 976 MAYOTTE 988 NOUVELLE CALEDONIE 999 ANDORRE

45


Académie Définition

Il s’agit de l’académie d’implantation de l’établissement. Chaque académie regroupe un ou plusieurs départements. Chaque Territoire d’Outre-Mer/collectivité territoriale (TOM) ne constitue pas une académie, mais par assimilation chacun s’est vu affecté un code académie.

Cas particuliers Le code académie du lycée d’Andorre est ‘99’ (à l’étranger).

Académie Académie Lib C Académie Lib L 01 PARIS PARIS 02 AIX-MARS. AIX-MARSEILLE 03 BESANCON BESANCON 04 BORDEAUX BORDEAUX 05 CAEN CAEN 06 CLERMONT-F CLERMONT-FERRAND 07 DIJON DIJON 08 GRENOBLE GRENOBLE 09 LILLE LILLE 10 LYON LYON 11 MONTPELL. MONTPELLIER 12 NANCY-METZ NANCY-METZ 13 POITIERS POITIERS 14 RENNES RENNES 15 STRASBOURG STRASBOURG 16 TOULOUSE TOULOUSE 17 NANTES NANTES 18 ORLEANS-T ORLEANS-TOURS 19 REIMS REIMS 20 AMIENS AMIENS 21 ROUEN ROUEN 22 LIMOGES LIMOGES 23 NICE NICE 24 CRETEIL CRETEIL 25 VERSAILLES VERSAILLES 27 CORSE CORSE 28 LA REUNION LA REUNION 31 MARTINIQUE MARTINIQUE 32 GUADELOUPE GUADELOUPE 33 GUYANE GUYANE 40 N.CALEDONI NOUVELLE CALEDONIE 43 MAYOTTE MAYOTTE 99 ANDORRE ANDORRE

46


Région 2016 Définition

Il s'agit de la région d'implantation de l'établissement, selon le découpage défini à partir de 2016.

Région 2016 Région 2016 Lib L # NON RECENSE $ NON RENSEIGNE 00 TOM+COLLECTIVITES-TERRITORIALES 01 GUADELOUPE 02 MARTINIQUE 03 GUYANE 04 LA-REUNION 06 MAYOTTE 11 ILE-DE-FRANCE 24 CENTRE-VAL-DE-LOIRE 27 BOURGOGNE-ET-FRANCHE-COMTE 28 NORMANDIE 32 HAUTS-DE-FRANCE 44 GRAND-EST 52 PAYS-DE-LA-LOIRE 53 BRETAGNE 75 NOUVELLE-AQUITAINE 76 OCCITANIE 84 AUVERGNE-ET-RHONE-ALPES 93 PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR 94 CORSE 99 SANS OBJET

47


France détaillée 5 DOM Définition

Cette variable agrège les académies en 6 postes. Elle permet, notamment, d'opérer les regroupements France Métropolitaine / DOM / TOM-COM.

France détaillée 5 DOM

France détaillée 5 DOM Lib C France détaillée 5 DOM Lib L

111 FR.METRO FRANCE METRO 112 DOM(5) DOM Y COMPRIS MAYOTTE 121 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 220 E.HORS UE ETRANGER HORS UNION EUROPEENNE

48


France regroupée 5 DOM Définition

Cette variable agrège les académies de scolarisation en 4 postes. Notamment, elle opère le regroupement France Métropolitaine + DOM.

France regroupée 5

DOM France regroupée 5 DOM Lib C France regroupée 5 DOM Lib L

11 MET+DOM(5) FRANCE METRO + DOM Y COMPRIS MAYOTTE 12 COM-TOM(4) COM TOM et ASSIMILES HORS MAYOTTE 22 E.HORS UE ETRANGER HORS UE

49

La classe parente est : Données géographiques

Périmètres géographiques 4 DOM

50


Données INSEE sur la commune

51

La classe parente est : Données INSEE sur la commune

Zonages RP2008

52

La classe de cet objet est : Zonages RP2008

Type de Commune RP2008 Définition

Cette variable fait référence à la commune d'implantation de l'établissement de scolarisation de l'année en cours (N). Les communes urbaines qui ne sont pas "ville centre" constituent la banlieue de l'unité urbaine. Remarque : Cette variable n'existe que pour les communes de métropole, elle est « sans objet » pour celles des DOM TOM-COM.

Type de Commune RP2008 Type de Commune RP2008 Lib L

- Sans objet $ Non renseigné 00 Communes rurales 11 Commune ville isolée 21 Communes centre d'une agglomération 22 Communes de banlieue

53


Catégorie de la Commune RP2008 Définition

Catégorie de la Commune RP2008 Catégorie de la Commune RP2008 Lib L

- Sans objet $ Non renseigné

111 Commune appartenant à un grand pôle (10 000 emplois ou plus) 112 Commune appartenant à la couronne d'un grand pôle 120 Commune multipolarisée des grandes aires urbaines 211 Commune appartenant à un moyen pôle (5 000 à moins de 10 000 emplois) 212 Commune appartenant à la couronne d'un moyen pôle 221 Commune appartenant à un petit pôle (de 1 500 à moins de 5 000 emplois) 222 Commune appartenant à la couronne d'un petit pôle 300 Autre commune multipolarisée 400 Commune isolée hors influence des pôles

54


Tranche d'Aire Urbaine RP2008 Définition

Tranche d'Aire Urbaine RP2008 Tranche d'Aire Urbaine RP2008 Lib L

- Sans objet $ Non renseigné 00 Commune hors aire urbaine 01 Commune appartenant à une aire urbaine de moins de 15 000 habitants 02 Commune appartenant à une aire urbaine de 15 000 à 19 999 habitants 03 Commune appartenant à une aire urbaine de 20 000 à 24 999 habitants 04 Commune appartenant à une aire urbaine de 25 000 à 34 999 habitants 05 Commune appartenant à une aire urbaine de 35 000 à 49 999 habitants 06 Commune appartenant à une aire urbaine de 50 000 à 99 999 habitants 07 Commune appartenant à une aire urbaine de 100 000 à 199 999 habitants 08 Commune appartenant à une aire urbaine de 200 000 à 499 999 habitants 09 Commune appartenant à une aire urbaine de 500 000 à 9 999 999 habitants 10 Commune appartenant à l'aire urbaine de Paris

55


Type d'Unité Urbaine RP2008 Définition

Type d'Unité Urbaine RP2008 Type d'Unité Urbaine RP2008 Lib L

- Sans objet $ Non renseigné 0 Unité regroupant les communes rurales 1 Ville isolée - unité urbaine monocommunale 2 Agglomération intra-départementale 3 Agglomération inter-départementale 4 Agglomération inter-régionale 5 Agglomération internationale

56


Tranche d'Unité Urbaine RP2008 Définition

Tranche d'Unité Urbaine RP2008 Tranche d'Unité Urbaine RP2008 Lib L

- Sans objet $ Non renseigné 0 Rural 1 Unités urbaines de 2 000 à 4 999 habitants 2 Unités urbaines de 5 000 à 9 999 habitants 3 Unités urbaines de 10 000 à 19 999 habitants 4 Unités urbaines de 20 000 à 49 999 habitants 5 Unités urbaines de 50 000 à 99 999 habitants 6 Unités urbaines de 100 000 à 199 999 habitants 7 Unités urbaines de 200 000 à 1 999 999 habitants 8 Agglomération de Paris

57


Statistiques pour le E/S

Moyenne des effectifs des structures (classes entières ou groupes) pondérée par le nombre d’heures d’enseignement assurées dans chaque structure. Il permet d’estimer le nombre d’élèves dont un professeur a la charge en moyenne pendant une heure de cours. Il est plus faible lorsque les élèves suivent les enseignements en petits groupes que lorsque les cours sont délivrés devant des classes entières. L’indicateur E/S est inférieur à la taille moyenne de la classe, qui rend compte du nombre d’élèves de la classe dans laquelle un élève suit un enseignement pendant une heure.

58

La classe de cet objet est : Statistiques pour le E/S

Heures x Elèves E/S Définition

Numérateur de l'indicateur E sur S. Nombre d'heures données par les enseignants dans une structure multiplié par le nombre d'élèves dans cette même structure

59

La classe de cet objet est : Statistiques pour le E/S

Heures d'enseignement E/S Définition

Dénominateur de l'indicateur E/S Heures hebdomadaires faites devant élèves quel que soit le type de structure (groupe ou division)

60


Statistiques pour le H/D

Le H/D est le nombre d'heures par division

61

La classe de cet objet est : Statistiques pour le H/D

Heures d'enseignement H/D Définition

Numérateur de l'indicateur H sur D. Il est identique au numérateur de l'indicateur H sur E.

62

La classe de cet objet est : Statistiques pour le H/D

Nombre de divisions H/D Définition

Dénominateur de l’indicateur H sur D. Il contient le nombre de divisions (de type D ou C).

63


Statistiques pour le H/E

Rapport du nombre d’heures hebdomadaires d’enseignement délivrées par des enseignants à un niveau de formation donné, au nombre d’élèves dans ce niveau de formation. Il dépend notamment des horaires des programmes et des tailles des structures dans lesquelles sont faits les enseignements. Un indicateur H/E égal à 1,5 signifie que pour 100 élèves, 150 heures d’enseignement de professeurs sont mobilisées.

64

La classe de cet objet est : Statistiques pour le H/E

Heures d'enseignement H/E Définition

Numérateur de l'indicateur H sur E.

65

La classe de cet objet est : Statistiques pour le H/E

Nombre d'élèves dans la division H/E Définition

Dénominateur de l'indicateur H sur E. L'effectif dans la division n'est renseigné que pour les structures de type division (D ou C)

67

Table des matières Descriptif Nomenclatures Présentation ........................................................................................... 5 Rentrée scolaire ..................................................................................... 7

Rentrée scolaire .................................................................................... 8 Rentrée scolaire ............................................................................................................. 8

Année scolaire ...................................................................................... 9 Année scolaire ................................................................................................................ 9

Structure d'enseignement ..................................................................... 10 Type de structure .................................................................................. 11 Code de la structure ............................................................................. 12 Mef Bcp 1 ............................................................................................ 13

Mef Bcp 1 ....................................................................................................................... 13 Mef Bcp 2 ............................................................................................ 14

Mef Bcp 2 ....................................................................................................................... 14 Mef Bcp 3 ............................................................................................ 15

Mef Bcp 3 ....................................................................................................................... 15 Mef Bcp 4 ............................................................................................ 16

Mef Bcp 4 ....................................................................................................................... 16 Mef Bcp 5 ............................................................................................ 18

Mef Bcp 5 ....................................................................................................................... 18 Mef Bcp 6 ............................................................................................ 20

Mef Bcp 6 ....................................................................................................................... 20 Mef Bcp 11 .......................................................................................... 23 Type d'enseignement ............................................................................ 24

Type d'enseignement ...................................................................................................... 24 Type d'enseignement plus EREA ........................................................ 25

Type d'enseignement plus EREA .................................................................................... 25 Effectif de la structure .......................................................................... 26

Etablissement ......................................................................................... 27 Numéro d'établissement ....................................................................... 28 Ministère de tutelle .............................................................................. 29

Ministère de tutelle ......................................................................................................... 29 Nature de l'établissement ..................................................................... 30

Nature de l'établissement ............................................................................................... 30 Secteur d'enseignement ........................................................................ 31

Secteur d'enseignement .................................................................................................. 31 Contrat de l'établissement .................................................................... 32

Contrat de l'établissement .............................................................................................. 32 Type d'établissement 1 ......................................................................... 33

Type d'établissement 1 ................................................................................................... 33 Type d'établissement 2 ......................................................................... 34

Type d'établissement 2 ................................................................................................... 34 Type d'établissement 3 ......................................................................... 35

Type d'établissement 3 ................................................................................................... 35 Appartenance à un REP 2015 .............................................................. 36 Appartenance à un REPPLUS ............................................................. 37 Appartenance à un RRS ....................................................................... 38

68

Appartenance à un ECLAIR ................................................................ 39 Appartenance à une ZUS ..................................................................... 40

Données géographiques ......................................................................... 41 Département ......................................................................................... 42

Département ................................................................................................................... 42 Académie ............................................................................................. 45

Académie ........................................................................................................................ 45 Région 2016 ......................................................................................... 46

Région 2016 ................................................................................................................... 46 France détaillée 5 DOM ....................................................................... 47

France détaillée 5 DOM ................................................................................................ 47 France regroupée 5 DOM .................................................................... 48

France regroupée 5 DOM .............................................................................................. 48 Périmètres géographiques 4 DOM ....................................................... 49 Données INSEE sur la commune ......................................................... 50 Zonages RP2008 .................................................................................... 51

Type de Commune RP2008 ................................................................. 52 Type de Commune RP2008 ............................................................................................ 52

Catégorie de la Commune RP2008 ...................................................... 53 Catégorie de la Commune RP2008 ................................................................................ 53

Tranche d'Aire Urbaine RP2008 .......................................................... 54 Tranche d'Aire Urbaine RP2008 ................................................................................... 54

Type d'Unité Urbaine RP2008 ............................................................. 55 Type d'Unité Urbaine RP2008 ....................................................................................... 55

Tranche d'Unité Urbaine RP2008 ........................................................ 56 Tranche d'Unité Urbaine RP2008 ................................................................................. 56

Statistiques pour le E/S ......................................................................... 57 Heures x Elèves E/S ............................................................................. 58 Heures d'enseignement E/S .................................................................. 59

Statistiques pour le H/D ........................................................................ 60 Heures d'enseignement H/D ................................................................. 61 Nombre de divisions H/D .................................................................... 62

Statistiques pour le H/E ........................................................................ 63 Heures d'enseignement H/E ................................................................. 64 Nombre d'élèves dans la division H/E ................................................. 65

enseignants 2d indicateurs mefstat11(1) -...

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