Règlementation
Cours Reglementation /Ivan
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• L’OACI
• Les règles de l’air
• Les hauteurs de survol
• L‘espace aérien
• Les signaux
• Les licences
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L’O.A.C.I
• Convention de Chicago (décembre 1947)
• Organisation de l’Aviation Civile Internationale (en anglais ICAO crée en 1947)– Edite un système de normalisation repris par chaque
Etat qui permet la standardisation des règles nationales
• J.A.A (European Joint Aviation Authorities)
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150 pays se sont regroupés pour former l'O.A.C.I.(Organisation de l'Aviation Civile Internationale) le 7décembre 1944. Cette organisation:
• réglemente de façon mondiale la circulation aérienne
• facilite les échanges par la voie des airs
• établit des normes et règlements que les paysmembres adoptent
Les langues reconnues comme langues aéronautiquesinternationales sont par ordre de priorité l'anglais, lefrançais, l'espagnol, le russe et le chinois.
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En France la circulation aérienne est séparée en deuxgrandes catégories :
• la Circulation Aérienne Générale (CAG) pourles aéronefs civils
• la Circulation Aérienne Militaire (CAM) pourles aéronefs militaires.
Cette dernière étant elle-même divisée en deuxcatégories : la Circulation OpérationnelleMilitaire (COM) et la Circulation d'Essai et deRéception (CER).
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Les règles de l’air
• La météo
• Pas de médicaments proscris
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La règlementation impose d’être « posé » ½
heure max. après l’heure de couché du soleil :
A – le vol est conclu au touché des roues.
B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».
C – le vol est conclu arrêté au parking.
D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.
E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.
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Vous indiquez une situation de détresse, vous
indiquez sur le transpondeur le code:
A – 7000
B – 7500
C – 7700
D – 7600
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Vous indiquez une situation de détresse, vous
indiquez sur le transpondeur le code:
A – 7000
B – 7500
C – 7700
D – 7600
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La règlementation impose d’être « posé » ½
heure max. après l’heure de couché du soleil :
A – le vol est conclu au touché des roues.
B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».
C – le vol est conclu arrêté au parking.
D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.
E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.
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La règlementation impose d’être « posé » ½
heure max. après l’heure de couché du soleil :
A – le vol est conclu au touché des roues.
B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».
C – le vol est conclu arrêté au parking.
D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.
E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.
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La tour émet une série d'éclats blancs à
l'attention d'un avion dans la circulation
d'aérodrome, cela signifie:
A – cédez le passage à un autre aéronef, et restez
dans le circuit.
B – interdiction d'atterrir.
C – atterrissez et rejoignez le parking.
D – autorisé à atterrir.
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La tour émet une série d'éclats blancs à
l'attention d'un avion dans la circulation
d'aérodrome, cela signifie:
A – cédez le passage à un autre aéronef, et restez
dans le circuit.
B – interdiction d'atterrir.
C – atterrissez et rejoignez le parking.
D – autorisé à atterrir.
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Sous la surface S, hors espace aérien contrôlé,
les conditions météorologiques de vol à vue
sont :
A – les mêmes qu'au-dessus de la surface S.
B – les mêmes qu'en espace aérien contrôlé de classe B.
C – le vol est conclu arrêté au parking.
D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.
E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.
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Espace aérien• Espace aérien
– Supérieur >= FL195
• UIR (Upper Information Region)
– Inférieur <= FL195
• Composé de 5 F.I.R. (Flight Information Regions)
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Espace aérien
• AWY (air > FL195)
• TMA (air > air)
• CTR (sol > air)
• CTA (air > air)
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CLASSESVOLS
ADMIS
SERVICES FOURNISRADIO CLAIRANCE
CONTROLE INFO ALERTE
A Interdit aux VFR (3)
B(2) Tous VFRSéparationVFR/IFRVFR/VFR
OUI OUI OUI OUI
C
VFR Jour
SéparationVFR/IFRInfos de trafic (1)VFR/VFR
OUI OUI OUI OUI
VFR Nuit
SéparationVFR nuit/IFRInfos de trafic (1)VFR nuit/VFR nuit
OUI OUI OUI OUI
VFR Spécial(en CTR)
SéparationVFR Spécial/IFRInfos de trafic (1)VFR spécial/VFR spécial
OUI OUI OUI OUI
D
VFR Jour
Info de trafic (1)VFR/IFRVFR/VFR
OUI OUI OUI OUI
VFR Nuit
SéparationVFR nuit/IFRInfos de trafic (1)VFR nuit/VFR nuit
OUI OUI OUI OUI
VFR Spécial(en CTR)
SéparationVFR spécial/IFRInfos de trafic (1)VFR spécial/VFR spécial
OUI OUI OUI OUI
E
VFR Jour
Pas de séparation maisInfos de traficVFR/IFRVFR/VFR
OUI OUI NON NON
VFR Nuit
SéparationVFR Nuit/IFRInfos de traficVFR Nuit/VFR/nuit
OUI OUI OUI OUI
F(2) VFR NON OUI OUI NON NON
G VFR NON OUI OUI NON NON
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La règlementation impose d’être « posé » ½
heure max. après l’heure de couché du soleil :
A – le vol est conclu au touché des roues.
B – le vol est conclu à « vitesse contrôlée ».
C – le vol est conclu arrêté au parking.
D – le vol est conclu à la saisie du vol sur le carnet de bord de l’avion.
E – le vol est conclu à l’ouverture de ma première bière.
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