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8/7/2019 Le Gaz Naturel Est La Source d

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Le gaz naturel est la source d'nergie fossile qui a connu la plus forte progression depuis les annes

70. Elle reprsente le cinquime (1/5) de la consommation nergtique mondiale.

En raison de ses avantages conomiques et cologiques, le gaz naturel devient chaque jour plusattractif pour beaucoup de pays. Les proprits de ce produit, comme par exemple le faibleintervalle de combustion qui le caractrise, en font l'une des sources d'nergie les plus fiablesconnue ce jour. Il reprsente la deuxime source d'nergie la plus utilise aprs le ptrole.D'aprs le Dpartement amricain de l'nergie (EIA), la part du gaz naturel dans la productionnergtique mondiale tait de 22% en 2004 et les perspectives de dveloppement de la demandesont excellentes. Il est considr comme le combustible fossile du sicle, comme le ptrole l'taitlors du sicle prcdent et le charbon il y a deux sicles

Le gaz naturel prsente un avantage concurrentiel par rapport aux autres sources d'nergie car,seuls 10% (environ) du gaz naturel produit sont perdus avant d'arriver chez le consommateur final.En outre, les progrs technologiques amliorent constamment l'efficacit des techniques

d'extraction, de transport et de stockage ainsi que le rendement nergtique des quipementsfonctionnant base de gaz naturel.

Le gaz naturel est considr comme un combustible plus propre et plus respectueux del'environnement que la plupart des autres combustibles fossiles. Son avantage comparatif enmatire d'environnement par rapport au charbon ou au ptrole rside dans le fait que lesmissions de dioxyde de soufre sont ngligeables et que les niveaux d'oxyde d'azote et de dioxydede carbone sont plus faibles. Un plus grand recours cette source d'nergie permettraitnotamment de limiter les impacts ngatifs sur l'environnement tels que : les pluies acides, ladtrioration de la couche d'ozone ou les gaz effet de serre.

Le gaz naturel est galement une source d'nergie trs sre tant en ce qui concerne son transport

et son stockage, que son utilisation.

Bien que les rserves de gaz naturel soient limites et qu'il s'agisse d'une source d'nergie non-renouvelable, les rserves exploites sont importantes travers le monde et augmentent au fur et mesure que de nouvelles techniques d'exploration et d'extraction permettant un forage pluslarge ou plus profond sont dcouvertes.

Le niveau des investissements consacr l'industrie du gaz naturel montre l'importancegrandissante de ce produit. Ce secteur fait preuve d'un dynamisme important. Une demande enprogression et le niveau des prix au cours d'un pass rcent ont conduit au lancement de nouveauxprojets d'expansion et d'exploration. Des projets de construction de nouveaux gazoducs sontdvelopps et planifis travers le monde. En outre, les gouvernements inscrivent

progressivement le gaz naturel l'ordre du jour de leur politique nergtique, notamment par lapoursuite de politiques de libralisation du march (en particulier depuis les crises ptrolires desannes 70). De plus en plus, les utilisateurs finaux montrent une prfrence pour le gaz naturel dufait de sa propret, de sa scurit, de sa fiabilit et de son intrt conomique. Le gaz naturel peuttre employ pour le chauffage, la rfrigration (cooling) et plusieurs autres applications de typeindustriel. Dans le mme temps, il tend devenir le combustible prfr pour la productiond'lectricit.


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Origine et histoire

Le gaz naturel a t dcouvert au Moyen-Orient au cours de l'antiquit. Il y a de cela quelquesmilliers d'annes, l'apparition soudaine de gaz naturel s'enflammant brutalement taient assimile des sources ardentes. En Perse, en Grce ou en Inde, les Hommes ont rig des temples autourde ces feux pour leurs pratiques religieuses. Cependant ils n'valurent pas immdiatement

l'importance de cette dcouverte. C'est la Chine qui comprit l'importance de ce produit autour de900 avant Jsus-Christ et fora le premier puit aux alentours de 211 avant Jsus Christ.

En Europe, il fallut attendre jusqu'en 1659 pour que la Grande-Bretagne dcouvre le gaz naturel etle commercialise partir de 1790.En 1821, Fredonia (Etats-Unis), les habitants ont dcouvert legaz naturel dans une crique par l'observation de bulles de gaz qui remontaient la surface. WilliamHart est considr comme le "pre du gaz naturel". C'est lui qui creusa le premier puit nord-amricain.

Au cours du XIXme sicle, le gaz naturel a presque exclusivement t utilis comme source delumire. Sa consommation demeurait trs localise en raison du manque d'infrastructures detransport qui rendait difficile l'acheminement de grandes quantits de gaz naturel sur de longues

distances. En 1890, un changement important intervint avec l'invention des joints l'preuve desfuites. Cependant, les techniques existantes ne permettaient pas de transporter le gaz naturel surplus de 160 kilomtres et ce produit a t gaspill pendant des annes car brl sur place. Letransport du gaz naturel sur de longues distances s'est gnralis au cours des annes 1920, grceaux progrs technologiques apports aux gazoducs. Aprs la seconde guerre mondiale, laconsommation de gaz naturel s'est dveloppe rapidement en raison de l'essor des rseaux decanalisation et des systmes de stockage.

Dans les premiers temps de l'exploration du ptrole, le gaz naturel tait souvent considr commeun sous-produit sans intrt qui entravait mme le travail des ouvriers forcs de s'arrter pourlaisser chapper le gaz des poches dcouvertes lors du forage. Aujourd'hui, et en particulier depuisles crises ptrolires des annes 70, le gaz naturel est devenu une source importante d'nergie

dans le monde.

L'industrie du gaz naturel a t fortement rgule pendant de nombreuses annes car elle taitconsidre comme un monopole d'Etat. Au cours des 30 dernires annes, un mouvement versune plus grande libralisation des marchs du gaz naturel et une forte drglementation des prixde ce produit ont dbut. Cette tendance eut pour consquence d'ouvrir le march une plusgrande concurrence et de rendre l'industrie du gaz naturel plus dynamique et plus innovante. Enoutre, grce de nombreux progrs technologiques, la dcouverte, l'extraction et le transport dugaz naturel vers les consommateurs peuvent se faire de manire plus aise. Ces innovations ontgalement permis d'amliorer les applications existantes et d'en imaginer de nouvelles. Le gaznaturel est de plus en plus utilis pour la production d'lectricit.


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Description/Caracteristiques techniques

Le gaz naturel est incolore, inodore, insipide, sans forme particulire et plus lger que l'air. Il seprsente sous sa forme gazeuse au del de -161C. Pour des raisons de scurit, un parfumchimique, le mercaptan, qui lui donne une odeur d'oeuf pourri, lui est souvent ajout afin depermettre de dtecter une fuite de gaz ventuelle.

Le gaz naturel est un mlange d'hydrocarbures lgers comprenant du mthane, de l'thane, dupropane, des butanes et des pentanes. D'autres composs tels que le CO2, l'hlium, le sulfured'hydrogne et l'azote peuvent galement s'y trouver. Bien que la composition du gaz naturelvarie, son composant principal est le mthane (au moins 90%). Il possde une structured'hydrocarbure simple, compos d'un atome de carbone et de quatre atomes d'hydrogne (CH4).Le mthane est extrmement inflammable. Il brle facilement et presque totalement et n'metqu'une faible pollution. Le gaz naturel n'est ni corrosif, ni toxique, sa temprature de combustionest leve et il possde un intervalle restreint d'inflammabilit, ce qui en fait un combustiblefossile sr compar d'autres sources d'nergie. En outre, en raison de sa densit de 0,60,infrieure celle de l'air (1,00), le gaz naturel a tendance s'lver et peut, par consquent,disparatre facilement du site o il se trouve par n'importe quelle fissure.

Il est gnralement admis que le carbone et l'hydrogne contenus dans le gaz naturel proviennentdes restes de plantes et d'animaux qui se sont accumuls au fond des lacs et des ocans durant desmillions d'annes. Aprs avoir t recouverts par des couches paisses d'autres sdiments, lematriel organique s'est transform en ptrole brut et en gaz naturel sous l'effet de la pressionexerce par ces diffrentes couches et la chaleur mise par le noyau terrestre. Le ptrole et le gazont alors t expulss hors des schistes argileux marins dans lesquels ils s'taient dposs et de l,ont pntr les roches sdimentaires poreuses. Le ptrole et le gaz remontent alors travers laroche, car moins dense que l'eau, qui remplit les pores.

On trouve du gaz naturel partout dans le monde, dans des rservoirs situs en profondeur sous lasurface terrestre ou des ocans. Des poches de gaz peuvent se former au dessus des dpts de

ptrole brut ou tre emprisonnes au sein de roches poreuses. On qualifie le gaz naturel"d'associ" lorsqu'il est trouv en prsence de ptrole brut et "non associ" lorsqu'il est seul.

A la pression atmosphrique, si le gaz naturel est refroidi une temprature de -161C environ, ilse condense sous la forme d'un liquide appel le gaz naturel liqufi (GNL). Un volume de celiquide occupe environ le six centime d'un volume de gaz naturel et est deux fois moins lourd quel'eau (45% environ). Il est inodore, incolore, non-corrosif et non-toxique. Une fois sous forme devapeur, il ne brle dans l'air que dans une concentration de 5% 15%. Ni le GNL, ni le gaz naturelne peuvent exploser l'air libre. Puisque le gaz naturel sous sa forme liquide occupe un volumeplus restreint, il est souvent stock et transport sous cette forme.

Le gaz naturel est considr comme un combustible propre. Sous sa forme commercialisable, il ne

contient presque pas de soufre et ne produit pratiquement aucun dioxyde de soufre (SO2). Sesmissions d'oxydes d'azote (NOx) sont plus faibles que celles du ptrole oudu charbon et celles degaz carbonique (CO2) infrieures celles des autres combustibles fossiles (selon Eurogas de 40 50% de moins que le charbon et de 25 30% de moins que le ptrole)


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QualitLe gaz naturel se mesure en mtres cube ( une pression de 750 hPa - hectopascals - et unetemprature de 15C) ou en pieds cube (pression et temprature identiques). La production de gaz partir de puits et les livraisons aux centrales lectriques sont traditionnellement mesures enmilliers ou en millions de pieds cubes (Mcf et MMcf). Les ressources et les rserves sont, quant

elles, estimes en milliers de milliards de pieds cubes (Tcf).

La quantit d'nergie dgage par la combustion d'un volume de gaz naturel se mesure en Britishthermal units (Btu). La valeur du gaz naturel est dtermine par son potentiel nergtique mesuren Btu. Un Btu est la quantit de chaleur ncessaire pour lever la temprature d'une livre d'eaud'un degr Farenheit la pression atmosphrique. Un pied cube de gaz naturel dgage enmoyenne 1'000 Btu, mais l'intervalle de valeur s'tend de 500 1'500 Btu.

L'nergie potentielle du gaz naturel est variable et dpend de sa composition : plus il y a de gaznon-combustibles dans le gaz naturel, plus sa valeur Btu est basse. De plus, la masse volumiquedes diffrents gaz combustibles prsents influence la valeur Btu de la poche de gaz naturel. Plus lamasse est grande, plus le nombre d'atomes de carbone est important et plus la valeur Btu est

leve.

Des analyses sur la valeur Btu du gaz naturel sont ralises chaque tape de la filire. On emploiepour cela un chromatographe de masse en phase gazeuse qui permet de sparer les diffrentscomposants du gaz naturel et d'valuer leur concentration. On en dduit la valeur brutenergtique du gaz naturel analyse par simple addition des valeurs nergtiques des diffrentsgaz en fonction de leur concentration.

La composition du gaz naturel varie en fonction de la zone gographique, la formation ou lerservoir partir duquel il est extrait. Les diffrents hydrocarbures qui forment le gaz naturelpeuvent tre spars en utilisant leurs proprits physiques respectives (poids, tempratured'bullition, pression de vaporisation). Selon sa teneur en composants lourds, le gaz naturel est

considr comme riche (cinq, six gallons ou plus d'hydrocarbures extractibles par pieds cubes) oupauvre (moins d'un gallon d'hydrocarbures extractibles par pieds cube).

Aprs extraction, le gaz naturel n'est normalement pas transportable tel quel, ni une utilisationcommerciale ; il requiert une premire transformation. En effet, le gaz naturel commercialisable secompose presque exclusivement de mthane et d'thane, dfaut de composants comme l'eauqui doivent tre extraits du gaz naturel brut. Le transport par gazoducs impose galement desspcifications quant la qualit du gaz. Dans tous les cas de figure, le gaz naturel doit tre traitafin d'liminer la vapeur d'eau, les solides et les autres contaminants et d'extraire leshydrocarbures qui possdent une valeur plus leve sparment que mlangs


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Les rserves de gaz naturel

Bien que limites, ces rserves sont trs importantes et les estimations concernant leur taillecontinuent de progresser mesure que de nouvelles techniques d'exploration ou d'extraction sontdcouvertes. Les ressources de gaz naturel sont abondantes et trs largement distribues traversle monde. On estime qu'une quantit significative de gaz naturel reste encore dcouvrir.

Rpartition des rserves de gaz naturel en 2006

Source : BP , Statistical Review of World Energy 2007

Les rserves prouves sont celles qui peuvent tre produites avec la technologie actuelle.

Les pays de l'Ex Union sovitique et du Moyen-Orient se partagent plus de 70% des rservesmondiales de gaz naturel (respectivement 32% et 40% en 2006).

Les rserves mondiales de gaz naturel ont plus que doubl au cours des vingt dernires annes ets'levaient 181.5 milliers de milliards de mtres cubes fin 2006.

Le ratio mondial des rserves prouves de gaz naturel par rapport la production son niveauactuel tait suprieur 63 ans en 2006. Ceci reprsente le temps restant avant l'puisement desrserves en supposant que les taux actuels de production soient maintenus.


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La production de gaz naturel

Production de gaz naturel en milliards de mtres cubes

sur la priode 1970-2006

Source : BP Amoco, Statistical Review of World Energy 2007

Les principaux pays producteurs en 2006 taient la Fdration de Russie et les Etats-Unis avecrespectivement 21,3 % et 18.5% de la production mondiale. A noter que l'Amrique du Nord et l'ex

Union sovitique ont produit 53.6% de la production globale en 2006. D'autres Etats affichentgalement une production notable. C'est le cas, par exemple, du Canada (6.5%), de l'Iran (3.7%), dela Norvge (3%), de l'Algrie (2.9%), du Royaume-Uni (2.8%), de l'Indonsie (2.6%), de l'ArabieSaoudite (2.6%) et des Pays-Bas (2.2%)*. Ces dix pays ont reprsent ensemble les deux tiers de laproduction mondiale de gaz naturel en 2006.

La production mondiale totale en 2006 tait de 2865 milliards de mtres cubes en croissance de 3%par rapport l'anne prcdente. Une croissance suprieure la moyenne annuelle sur la priode1990-2006 (2.3%).

Une hausse de la production de gaz naturel dans le monde est attendue en raison des projetsd'exploration et d'expansion planifis en anticipation d'une demande future haussire.

* Chiffres pour 2006 extraits du Statistical Review of World Energy 2007, BP Amoco


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La consommation de gaz naturel

Le gaz naturel reprsente prs du quart de la consommation nergtique mondiale. Comme lemontre clairement le graphique ci-aprs, cette consommation a considrablement augment aucours des 40 dernires annes.

Consommation de gaz naturel de 1965 2006

Source : Secrtariat de la CNUCED selon les donnes de BP Amoco, Statistical Review of WorldEnergy 2007

La consommation mondiale totale a reprsent environ 2850 milliards de mtres cubes en 2006.

Les principaux pays consommateurs de gaz naturel en 2006 taientles Etats-Unis avec 22% de laconsommation totale et la Fdration de Russie, avec 15.1%. L'Amrique du Nord et l'ex Unionsovitique ont consomm ensemble environ 49% du gaz naturel. La part de l'Europe (UE 25) dans laconsommation totale de gaz naturel tait de 16.3%. Ces trois zones ont compt elles seules pourprs des deux tiers de la consommation globale en 2006.

La croissance de la consommation a t de 2.5% entre 2005 et 2006, avec des taux plus levs enAsie/Pacifique (6.5%) et en Afrique (5.5%).

Les principales agences nergtiques mondiales prvoient une progression importante de lademande travers le monde au cours des vingt prochaines annes, croissance qui devraitprincipalement avoir lieu au sein des pays en dveloppement

Consommation moyenne annuelle par personne de gaz naturel en quivalent tonne de ptrole


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Source : Secrtariat de la CNUCED selon des donnes de BP Amoco, Statistical Review of World

Energy

Le commerce international

Selon les statistiques publies par BP, seuls 26,1% de la production commercialise en 2006 a faitl'objet d'changes internationaux. Le commerce mondial de gaz naturel est essentiellementtransport par le biais du rseau de gazoducs (71.8% en 2006) contre 28.2% pour le transport partankers de GNL (gaz naturel liqufi).

La proportion faible des changes internationaux s'explique notamment par l'loignement dessites de production par rapport aux lieux de consommation et aux cots levs du transport. C'estun secteur qui exige des investissements importants, la construction et l'exploitation de gazoducs

et qui posent galement de nombreux problmes juridiques et logistiques.

Les principaux pays exportateurs qui ont utilis les gazoducs comme mode de distribution en 2006ont t :- la Fdration de Russie (28.2% des exportations mondiales),- le Canada (18.6%),- la Norvge (15.6%),- les Pays-Bas (9%)- l'Algrie (6.9%).

Les principales zones d'importation par gazoduc sont :- l'Union europenne (15) (53.9%),

- les Etats-Unis (18.6%) qui absorbent traditionnellement l'intgralit des exportationscanadiennes.

En 2006, la plus grande part des exportations mondiales de GNL tait reprsente par le Qatar(14.7%), l'Indonsie (14%), la Malaisie (13.3%) et l'Algrie (11.7%). Les principaux importateurs ontt, par ordre d'importance, le Japon (38.8%), l'Union europenne (15) (24.5%), la Rpublique deCore (16.2%) et les Etats-Unis (7.8%).


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Selon le site internet de la Commission californienne de l'nergie, la filire mondiale du GNL taitla suivante en octobre 2007 :- 15 pays possdent des installations de liqufaction: l'Algrie, l'Australie, Brune, l'Egypte, lesEmirats arabes unis, les Etats-Unis, la Guine quatoriale, l'Indonsie, la Lybie, la Malaisie, leMexique, le Nigria, Oman, le Qatar et Trinidad et Tobago.- 60 terminaux receveurs fonctionnent dans 18 pays (Belgique, Rp. Dem. de Chine, Rp.

dominicaine, France, Grce, Inde, Italie, Japon, Malaisie, Mexique, Portugal, Puerto Rico, Rp. deCore, Espagne, Tawan (Prov. de Chine), Turquie, Royaume-Uni, Etats-Unis).- 73 projets d'installations de liqufaction ainsi que 182 units de regasification sont enconstruction ou en projet, travers le monde.

Le site internet de la Commission californienne de l'nergie propose une srie de cartes rgionalespermettant de situer ces diffrentes installations. Pour les consulter, cliquer ici.

Carte interactive des flux d'exportations montrant les destinations de gaz naturel en pipeline et en

gaz liqufi, en milliards de mtres cubes, 2006

Gazoduc

Canada Pays-Bas Norvge Fdration de Russie

Gaz Naturel Liqufi

Qatar Algrie Indonsie Malaisie

Source : BP Amoco, Statistical Review of World Energy 2007


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U .


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Onpeuts V attendre une progressionde la dpendance face auximportationsdansle futur, bienque l V offre soit considre comme tant une distance gographique raisonnable.

La structure delW offre de gaz naturelainsiquele systme detransporten Europe sontprsents

dans le graphique ci-aprs :

Source : Eurogas

Ex Union Sovietique

L V ex Unionsovitique possde lesplus grandes rserves mondialesde gaz naturelprouves (plusduquart en2006 X . La Fdrationde Russie estle premier paysproducteurde gaz naturel au mondeetle premier exportateur. Le gaz naturelprdomine en Russie oil reprsente prsde la moiti dela consommationintrieure de combustible. La Fdrationde Russie exporte entirementle gazquin V estpas consomm domestiquement.Avantla dissolutionde l V Unionsovitique, la majeurepartie de ce gaz tait exporte versl V Europe de l V Est. Depuislors, la Russie a continu de fournir la

CEI etl V Europe de l V Esttout endiversifiantprogressivementses exportations. En2006, l V Europe del V Ouest (y inclusla Suisse) reprsente lesdeuxtiersdes exportations russes.

L V industrie russe de gaz naturel estle monopole de la socit Gazprom, qui contrle plusde 95Y

dela production.


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Structure de march

L'industrie du gaz naturel est un secteur vaste, concentr et qui rclame des capitaux importants.Etant donn le lien troit qui existe entre l'exploration et la production de gaz naturel et deptrole, les compagnies ptrolires sont galement les principales entreprises impliques dans lesecteur du gaz naturel. Toutefois, le transport et la distribution de gaz sont plus proches du

transport et de la distribution d'lectricit.

Traditionnellement, sur un march fortement rglement comme l'tait celui du gaz naturel, lescompagnies productrices exploraient et produisaient le gaz qui tait ensuite vendu aux entreprisesexploitant les gazoducs pour tre transport jusqu'aux compagnies locales de distribution. Cessocits taient alors charges de commercialiser le gaz naturel auprs des consommateurs finaux.Cette industrie tait gnralement intgre verticalement et le gaz ainsi que les servicesd'acheminenent taient fournis ensemble. La production de gaz est souvent associe sonacheminement. Ce secteur a longtemps t un monopole domin par des entreprises d'Etat. Lalibralisation du march est toutefois en train de changer la donne dans beaucoup de pays etentrane un dcouplage entre offre et transport de gaz ainsi qu'un largissement de l'ventail dechoix proposs aux consommateurs. Les compagnies de transport ou de pipeline sont de plus en

plus autonomes par rapport aux producteurs ou aux distributeurs et fournissent mme parfois legaz directement de grands clients.

La structure du march du gaz naturel subit des mutations importantes l'heure de lalibralisation. L'industrie traverse une phase de restructuration fondamentale, associe uneouverture des marchs aux grandes entreprises du secteur de par le monde, pour lesquelles le gaznaturel devrait jouer un rle central. Il existe une concurrence intense entre les compagnies pouraccder de nouveaux marchs et contrler les ressources d'approvisionnement. Cette industrieest le thtre de fusions et d'acquisitions, de restructurations et de regroupements d'entreprisesavec la cration d'entits multi-services et de ngoce. Les entreprises de gaz naturel ont nonseulement tendu leurs activits et leurs participations l'international, mais de nouveaux acteurstransnationaux et transsectoriaux sont galement entrs dans cette filire. De ce fait, l'intgration

verticale perd du terrain par rapport la concentration horizontale.

Sur le march amricain, le processus de libralisation est dj bien avanc. Ce march estaujourd'hui dynamique et fortement concurrentiel et se caractrise par des fluctuations de prix, unmarch physique actif et une utilisation plus large des contrats court et moyen termes. Ceci aeu pour consquence de changer fondamentalement la manire dont chacun desacteurstraditionnels de l'industrie oprent : producteur, entreprise de transport, entreprise d'Etat etutilisateur industriel. De nouveaux acteurs ont commenc merger tels que les intermdiairesassurant l'interface entre acheteurs et vendeurs de gaz naturel.

La livraison de gaz naturel est traditionnellement effectue par des compagnies locales dedistribution (LDC) qui peuvent, soit appartenir des investisseurs privs, soit des collectivits

locales (systmes de gaz publics). Ces derniers ont longtemps bnfici de l'exclusivit de ladistribution du gaz naturel dans certaines zones gographiques. Toutefois, les rformes actuellesdevraient conduire une libralisation du march. Les utilisateurs ont de plus en plus la possibilitd'acheter le gaz directement aux producteurs, aux gazoducs ou aux compagnies locales dedistribution. Ils peuvent galement bnficier de diffrents contrats de stockage ou d'autresservices et obtenir des rductions s'ils regroupent leurs achats. La plupart des grandsconsommateurs de gaz naturel a tendance s'approvisionner directement auprs des producteursou d'intermdiaires, tandis que les consommateurs nationaux, les clients commerciaux etindustriels continuent de traiter avec le rseau local.


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Schma de la filire du gaz naturel

Source : Secrtariat de la CNUCED


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Descriptiondesoprationsde transformation

Le processusde productiondu gaz naturel estsimple ettrsproche de celuiduptrole. Le gaznaturel esttoutd abord extraitdusoloudesocanspar forage, puistransport par voie terrestre(gazoducs) ou maritimejusqu une installationde nettoyage etde transformationpour treensuite achemin versune zone de stockage etde traitement, puis envoy versdes cavits

creusesdansle soloudesinstallationsde stockage.

Exploration

L exploration estune tape trsimportante duprocessus. Au coursdespremires annesdel industrie du gaz naturel, lorsque les connaissancesdans ce domaine taient encore limites, lespuits taientuniquement creuss l intuition. Aujourd hui, au regarddes cotsd extractiontrslevs, les compagniesne peuventpasprendre le risque de forer n importe o. Les gologuesjouent alorsun rle essentiel enidentifiantlespochesde gaz naturel. Pour trouver une zone odugaz naturel estsusceptible d tre dcouvert, ils analysentla compositiondusol et comparentleschantillonsprlevs avec ceuxd autres zonesodu gaz a dj t trouv. Puisils ralisentdestestsspcifiques comme l tude des couchessuprieuresdesformations rocheusesodespoches

de gaz naturelpourraients

tre formes. Lestechniquesde prospectionont volu aufildutempsetfournissent aujourd huidesinformationsd une grande fiabilit sur l existence possible dedptsde gaz naturel. Plusprcisessont cestechniques, plusforte sera la probabilit de dcouvrirdu gaz lorsduforage.

Extraction

Le gaz naturel est extrait en creusantuntroudansla roche. Le forage peut tre effectu sur terreou en mer. Le matriel employ estfonctionde la localisationde la poche de gaz etde la nature dela roche. Si c'estune formationpeuprofonde, des cblesde forage peuvent tre utiliss. Unmouvementde va et vientdansle sol est effectu plusieurs reprises l'aide d'unforetmtallique. Pour desprospectionsplusprofondes, desplates-formesde forage rotativessont

ncessaires. Ellessontlesplus rpandues aujourd'hui. Cesinstallationsse composentd'une mchepointue quipermetde passer autraversde la terre etde la roche.

Une foisle gaz naturellocalis, ildoit tre extrait efficacement. Le tauxde recouvrementle plusefficace estdonn par la quantit maximum de gaz naturelpouvant tre extraite sur une priodede tempsdonne sans endommager la formation. Plusieurstestsdoivent tre effectus ce stadeduprocessus.

Le plussouvent, le gaz naturelsouspressionsortira dupuitsansintervention extrieure. Toutefois,il estparfoisncessaire de faire appel despompesou d'autres mthodesplus complexes. Lamthode d'extractionla plus rpandue estbase sur le recours des quipementsde pompage.

Traitement

Le traitementdu gaz naturelimplique le regroupement, le conditionnement etle raffinage du gaznaturelbrut afinde le transformer en nergie pouvanttre utilise dansle cadre de diffrentesapplications. Ce processusimplique toutd'abordune extractionde certains lmentsdu gaznaturel enphase liquide, puisunfractionnementde ceux-ci.

Transport etstockage


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Une fois le gaz naturel trait, il va tre achemin vers son lieu d'utilisation. Il peut tre transportpar voie terrestre travers des gazoducs qui sont constitus de tubes d'acier de 20 42 pouces dediamtre. Le gaz tant achemin sous haute pression, des stations de compression disposes toutau long de la canalisation maintiennent la pression du gaz au niveau souhait.

Etant donne la faible dperdition d'nergie entre le point de dpart et d'arrive, le transport du

gaz naturel est considr comme trs efficace en comparaison de celui d'autres sources d'nergie.Les gazoducs sont un des moyens de distribution d'nergie les plus srs qui existe car ils sont fixeset souterrains.

Le gaz naturel peut galement tre transport par mer. Dans ce cas, il est transform en Gaznaturel liqufi ou Gaz naturel liquide (GNL). Le procd de liqufaction permet d'extrairel'oxygne, le dioxyde de carbone, les composs sulfuriques et l'eau. Les principaux composants dece processus sont : une usine de liqufaction, des bateaux de transport prssuriss et temprature faible et des installations de regazification.

Avant d'arriver chez le consommateur, le gaz naturel passe parfois par une phase de stockage(dans des rservoirs souterrains). De ce fait, l'industrie du gaz naturel peut faire face aux

fluctuations saisonnires de la demande. Ces rservoirs sont habituellement situs proximit desmarchs finaux afin de permettre aux compagnies de distribution de grer les pics deconsommation et d'approvisionner leurs clients sans dlai. Elles peuvent galement vendre le gaznaturel sur le march physique pendant les priodes creuses.


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Rfrence et mcanismes de formation des prix

Le march international du gaz naturel se compose de diffrents marchs rgionaux. C'estla raison pour laquelle il est difficile de parler de prix mondial. Bien qu'il existe unetendance vers une certaine libralisation du march, celui -ci reste nanmoins trs

rglement sur beaucoup de marchs. Ces divers niveaux de libralisation expliquent en

partie les diffrences de prix qui peuvent tre observes. En Amrique du Nord, parexemple, o le march est fortement libralis, les prix sont trs concurrentiels et

fluctuent en fonction de l'offre et de la demande. A la suite de la libralisation, les prix ontconnu une baisse significative. Au contraire, au sein de la Fdration de Russie, o il existeencore un certain monopole, les prix internes sont maintenus artificiellement bas tandisque le gaz est vendu sur les marchs trangers des prix plus levs afin de c ompenser lespertes. En Europe, le prix de vente du gaz naturel est le plus souvent influenc par laconcurrence des combustibles alternatifs.

Les prix du gaz naturel peuvent tre valus diffrents stades de la filire. Toute en

amont, le cours considrer est celui de "tte de puits". D'autres prix peuvent galement

tre mesurs par types d'utilisateurs. On distingue alors le prix au consommateurdomestique, commercial, industriel ou aux compagnies d'lectricit. Les prix la tte de

puits affichent une volatilit leve en fonction des conditions mtorologiques et deplusieurs autres facteurs. L'efficacit croissante du transport, du stockage et de la livraisonpermettent aux consommateurs de rduire l'impact de cette volatilit.

En gnral, les principaux composants du prix du gaz naturel sont :- le prix de tte de puits (le cot du gaz naturel lui-mme),

- le cot du transport sur une longue distance,- le cot de la distribution locale.

En Amrique du Nord, les prix de tte de puits ont t les premiers tre libraliss. Lescots relatifs au transport sont encore grs par des offices gouvernementaux, alors que

les organes locaux, les "local regulatory boards " grent, quant eux, les cots locaux dedistribution.

Selon l'EIA, sur l'anne 2006, le prix de tte de puits a reprsent 45% du prix du gaznaturel pour le consommateur domestique, alors que le transport et la distribution

comptaient pour 55%. Ce sont donc ces derniers qui reprsentent la plus grande part duprix final pay par le consommateur. En achetant le gaz naturel directement auprs desproducteurs ou desfaiseurs du marc

a

, les utilisateurs industriels et commerciaux peuventrduirent le prix de manire considrable.

Les principaux dterminants de la demande sont l'in fluence saisonnire et l'activit

conomique. En raison de l'importance du premier facteur : les conditions climatiques, lademande de gaz naturel est caractrise par une forte saisonnalit. Les mouvements depopulation et l'attrait des utilisateurs pour le gaz naturel affectent galement la demande.

Les volutions de la lgislation relative la pollution atmosphrique pourraient conduire une croissance de la demande de ce combustible, considr comme propre. L'offre estinfluence par la disponibilit et l'accessibilit au transport ainsi que par la quantitphysique de gaz naturel produit et le niveau des stocks.


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Le gaz naturel est en comptition avec d'autresformesd'nergie tellesque le ptrole,l'lectricit oule charbon. Le gaz etle ptrole tantdesproduitstrsproches etsubstituables, leur offre estlie etleursprixsontfortement corrls.

Comme la plupartdesproduitsde base, lesprixdu gaz naturelsont cycliques. Leur hausseestla consquence d'une demande plusforte, qui va encourager l'exploration etle forage

(comme cela s'estproduit en2000). Le tempsde rponse de l'industrie l'effetinduitparlesprixpeut tre plusou moinslong etlorsque la production commence crotre, lesprixvont avoir tendance baisser. Lesfondamentauxdu march semblentindiquer qu'l'avenir lesprixdu gaz naturelne devraientpas atteindre lesniveauxbasde cesderniresannes.

Lesprincipales rfrences auniveauinternationalsont:- enAmrique duNord:le Henry Hub (New York Mercantile Exchange) aux Etats-Unis, etle AECO (NaturalGas Exchange) auCanada.- En Europe :l'index Heren (BritishNationalBalancing Point) oule Zeebruge Hub(Belgique).

Le prix terme du gaz naturelde l'IPE (International Petroleum Exchange) devraitgalementdevenir une rfrence internationale tantdonn le dveloppementd'unmarch concurrentiel en Europe.

March et contratspour la gestiondes risques

Lesinstrumentsde gestiondu risque de prixsontbien adapts la gestiond'un risque deprix croissant accompagnantles changements engendrspar la libralisation.

Les contrats terme etd'optionssur le gaz naturelsontprincipalement changssur leNew York Mercantile Exchange, l'International Petroleum Exchange etle KansasCity Board

ofTrade.

New York Mercantile Exchange, NYMEX (http://www.nymex.com)

Le Nymex a lanc le premier contrat terme sur le gaz naturel en avril1990. Le contratd'optionssur le gaz naturel, quant lui, a vulejour enoctobre 1992.

Les changessontouverts entre 9:30 et15:10Endehorsde cesheures, les changespeuvent tre effectuspar l'intermdiaire dusystme de tltransactionsboursiresNYMEX ACCESS entre 19:00 P.m. et9:00ledimanche etde 16:00 9:00dulundi aujeudi. Les changessur le march se fontpar

contratsde 10000 millionsde Britishthermalunit (BTU), avec une fluctuation minimaledesprixde 0,1 centspar millionde BTU indiquantun changement en valeur de $10,00parcontrat.( Touteslesheuresindiquessontbasessur le fuseauhoraire de New-York).

Le New York Mercantile Exchange, chefde file du commerce mondialdesproduitsde basesur le physique etla gestiondes risques a dvelopp une plate-forme de commercelectronique indpendante destine devenir la premire bourse pour les contrats


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terme sur une grande varit de produits mtalliques et nergtiques etleurscompensations.

KansasCity BoardofTrade (http://www.kcbt.com)

Le contratoffertsur le KansasCity BoardofTrade estdavantage orient versle march

ouest-amricain. En effet, les contrats terme propos originellementsur le New YorkMercantile Exchange laissaient ces acteurs, qui avaient faire face une offre etunedemande diffrentesde cellesde l'est, sansinstrumentde gestiondes risques. Ala suitede rclamations misespar l'industrie du gaz naturel, le KansasCity BoardofTrade, estintervenu afinde combler ce vide etde lancer sonpropre contratsur le gaz naturelpourorigine l'Ouestdes Etats-Unis.

D'autresboursesd'change importantesdans cette zonesont:

Intercontinental Exchange (https://www.theice.com/homepage.jhtml)

Une bourse lectronique qui a rcemmentprisbeaucoupd'importance sur le marchmondialduptrole estl'Intercontinental Exchange (ICE) quifut cre en mars2000. Cettebourse estfinance par de grandes compagniesptrolires etd'importantesinstitutionsfinancires. Elle estdepuisjuin2001propritaire de l'International Petroleum Exchange(IPE), ce quiluipermetd'offrir une plateforme unique combinantlesoutilsde gestionderisque de l'IPE avec lesfacilitsduportail lectronique de l'ICE, ainsique de proposergalementlesservicesde compensationduLondonClearing House. Le volume destransactionsde cette bourse lectronique pour le ptrole brutdpasse aujourd'hui celuiduNYMEX et celuide IPE.

NaturalGas Exchange (NGX) (http://www.ngx.com)

Le NGX, situ Calgary, auCanada fournitdesservicesde ngoce etde compensationlectroniques aux acheteurs et aux vendeursde gaz natureldansl'Alberta, (une desplusgrandes etdesplussignificatives zonesde production enAmrique duNord). Depuissanaissance, en1994, le NGX s'estfortementdveloppjusqu' servir aujourd'huiplusde134 clients et reprsenter une activit de ngoce d'environ3.3 Milliardsde dollarscanadiens (736000 TJ) par mois. Parmiles clientsduNGX, ontrouve la plupartdesprincipaux acteursnord-amricainsdusecteur.


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Principaux marchs physiques

Indpendamment de l'utilisation d'instruments de gestion des risques, le gaz naturel peuttre chang par l'intermdiaire de contrats pour une livraison physique. Dans ce cas, ilexiste des ventes au comptant ou des contrats long terme.

Traditionnellement, les contrats sur le gaz naturel taient passs long terme entre lescompagnies de gaz naturel et les utilisateurs, avec des prix stables. Ils prsentaient unniveau de risque trs faible tant en ce qui concernaient l'off re, que le prix, mais offraientpeu de flexibilit. L'importance de ces contrats a diminu notamment en raison de lalibralisation de l'industrie, alors que les marchs au comptant ont renforc leur prsence.Ces derniers proposent une plus grande flexibi lit en matire de compensation de l'offreet de la demande et une meilleure adaptabilit aux conditions du march. Les acteurs dumarch peuvent alors se constituer un portefeuille de contrats court ou plus longterme. Toutefois, il est noter qu'encore aujourd'hui, la majeure partie du gaz chang surle plan international, l'est dans le cadre de contrats long terme.

Les marchs au comptant sont gnralement crs dans des zones o sont concentrs ungrand nombre d'acheteurs, de vendeurs et de transporteurs. Ils sont situs prs desgrandes rgions de consommation ou de production de gaz naturel. Des prix au comptantsont alors fixs en divers lieux. Les principales rfrences en matire de prix au comptanten Amrique du Nord sont :- New York City Gate,- Henry Hub Louisiana,- Chicago City Gate,

- Katy Hub Texas,- So. Calif. Border

- AECO Hub (Canada).


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Evolution historique des prix

Les graphiques suivants illustrent, dans une certaine mesure, l'volution et la volatilit desprix du gaz naturel au cours des dernires annes.

Prix du gaz naturel selon les diffrents types de consommateurs

(b

SD - base mensuelle), Janvier 1973 -Aot 2007

Source : Secrtariat de la CNUCED selon les donnes de l'Energy Information Administration

Gaz naturel, Henry Hub (b

SD/ MMBTb

), janvier 1994 - juillet 2007

Source : Secrtariat de la CNUCED selon les donnes de Datastream

Prix internationaux du Gaz naturel, (b

SD/millions BTb

), 1985 - 2006


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Source : BP Amoco, Statistical Review of World Energy, 2007

Note: le prix CAF Japon est pour le LNG

Rpartition du prix pay par le consommateur final de gaz naturel (en c SD par milliers de

pieds) au cours des priodes de cd auffe (octobre mars)

Source : Secrtariat de la CNUCED selon les donnes de Energy Information Administration, Natural Gas

Monthly


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La liberalisation du march du gaz

Au cours des deux dernires dcennies, la principale tendance du march du gaz naturel s'estoriente vers la libralisation aussi bien dans les pays dvelopps, que ceux en dveloppement. Onappelle souvent ce processus la drglementation, bien qu'il ne s'agisse pas d'une absence totalede rgles.

Traditionnellement, les gouvernements ont considr le secteur de l'nergie comme un secteurstratgique et trop important pour le laisser entre les mains du march. Le gaz naturel taitregard comme un monopole naturel et des entreprises d'Etat contrlaient en gnral cetteindustrie. A la suite des crises nergtiques des annes 1970, le secteur a subi des rformesstructurelles afin de l'ouvrir la concurrence, de rduire les cots et d'amliorer sa performanceconomique ainsi que son efficacit. Ces politiques de libralisation prennent diffrentes formes etne se font pas la mme vitesse selon les pays. Elles peuvent englober la privatisation,l'introduction de la concurrence base sur l'accs des tiers l'infrastructure d'offre de gaz, ledmantlement des monopoles d'Etat ou des rformes lgislatives. Le but est de rduire l'actiondirecte des gouvernements sur les marchs et de fournir du gaz naturel des prix efficients,transparents et comptitifs. (L'impact de cette dmarce e de libralisation au niveau de la structure

des marce

s du gaz naturel est prsent dans la partie filire).

Le processus de libralisation a t initi il y a quelques annes aux Etats-Unis, au Canada, auRoyaume-Uni, en Australie ou dans l'Union europenne, par exemple.

Aux Etats-Unis, l'industrie du gaz naturel a travers une phase de profonde mutation avecl'tablissement du "Natural Gas Policy Act" en 1978. L'industrie est passe d'un march presquetotalement rglement un march libralis. L'Order 636 de 1992 de la "Federal EnergyRegulatory Commission" exige que les entreprises de gazoducs sparent leurs activits detransport, de vente et de stockage, ce qui a t trs important. Ainsi ces entreprises ont rduit lespectre de leurs activits : de vendeurs, elles sont devenues transporteurs de gaz. De plus, lesproducteurs, les filiales des socits en charge des gazoducs, les distributeurs et les ngociants ont

dornavant la possibilit de jouer un rle plus large en matire d'approvisionnement desutilisateurs.

Au sein de l'Union europenne, l'objectif est d'ouvrir progressivement les marchs nationaux laconcurrence, renforcer la scurit d'approvisionnement et la comptitivit industrielle. La Directive2003/55/CE du Parlement europen et du Conseil, du 26 juin 2003 tablit les rgles communespour le march intrieur du gaz naturel et abroge la Directive 98/30/CE.

La Directive 2003/55/CE prvoit notamment des rgles communes concernant le stockage, letransport, la fourniture et la distribution de gaz naturel. Elle rgle l'accs au march, les critres etles procdures applicables en ce qui concerne l'octroi de licences de transport, de stockage, dedistribution et de fourniture de gaz naturel ainsi que l'exploitation des rseaux. La Directive

europenne prvoit qu' compter de juillet 2007 au plus tard, les consommateurs seront libres dechoisir leur fournisseur de gaz et d'lectricit. De mme, l'Union europenne travaille l'amlioration de l'infrastructure (rseaux de transport de gaz et d'lectricit) afin que celle-ci soitaussi efficace que possible. En outre, l'infrastructure est spare des socits charges de fournirl'nergie et tous utiliseront les mmes installations, ce qui devrait assurer une homognit entreles utilisateurs.

Un Groupe de coordination pour le gaz a t mis en place par le biais de la Dcision de laCommission du 7 novembre 2006.


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Le Groupe de coordination pourle gazest compos de :-l'association europenne reprsentantlesprincipaux exploitantsde rseaux (c'est -dire lesgestionnairesde rseaude transport ausensde l'article 2, paragraphe 4, de la directive2003/55/CE),-l'association europenne reprsentantle secteur de l'approvisionnement en gaz,-l'associationinternationale reprsentantlesproducteursde gaz en Europe.

-des reprsentantsdestroisprincipauxsecteurs consommateursde gaz naturel (le secteurindustriel, le secteur de l'lectricit, le secteur des mnages).

Le Groupe de coordination pourle gazdoit contribuer faciliter la coordinationdes mesures enmatire de scurit de l'approvisionnement auniveau communautaire en casde ruptured'approvisionnement majeure. Ilpeut galement examiner et, le cas chant, aider lestatsmembres coordonner les mesuresprises auniveaunationalpour faire face cette rupture. Enoutre, ildoit changer rgulirementdesinformations concernantla scurit de l'approvisionnement en gaz naturel etprendre en considrationles aspectspertinentsdansle cadre d'une rupture d'approvisionnement majeure en gaz.

* Une tude dtaille sur la libralisationdu march du gaz naturel estprsente dansle

document"Promoting competitioninthe natural gasindustry", OECD (DAFFE/CLP(2000)18), 2000http://www.oecd.org/dataoecd/34/23/1920080.pdf.Une informationsur la rglementationdu march du gaz naturel aux Etats-Unis, ainsique le"NaturalGas Policy Act"de 1978peuvent tre obtenus auprsde la "Federal Energy RegulatoryCommission":http://www.ferc.gov.L'information ausujetduprocessusde libralisation etdu march unique du gaz natureldansl'UEpeut tre obtenue auprsde la DirectionGnrale de l'Energie etdu Transport:http://ec.europa.eu/energy/gas/index_en.htm

La politique nergetique

Lesobjectifsprincipauxde la politique nergtique incluent:l'conomie, la fiabilit desapprovisionnements, le respectde l'environnement, le contrle de la qualit etla protectiondesconsommateurs. Dansbeaucoupde pays, une tendance une plus grande incitationde lapopulation une consommationde gaz naturelse dessine. Leslgislationsl'encouragent en raisonde la propret du gaz naturel compare d'autres combustiblesfossiles.Le gaz natureljouegalementun rle important en matire de diversificationdessourcesd'nergie.

Un cadre institutionnelsur le gaz naturel est galementncessaire afinde favoriserl'investissement etle dveloppementdes approvisionnements etde faciliter la constructiondesinfrastructures etle dveloppementde marchs etde rseauxtransnationaux.

Lespolitiques environnementales

Lgislation environnementale mondiale, le protocole de Kyoto etles changementsenvironnementaux et climatiques

Les changements climatiquessontune problmatique importante ettrslargementdbattue traversle monde. Des tudes montrentque l'activit humaine, dontle rejetde gaz effetde serrefaitpartie, affecte le climat mondial. En ce sens, le Protocole de Kyotopeut tre considr commel'undesinstrumentsde prventiondu rchauffementplantaire.


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Le protocole de Kyoto (1997) stipule que lesparties enprsence s'engagent limiter voire rduire leurs missionsde gaz effetde serre, afind'atteindre d'ici 2008-2012, une rductiontotale d'au moinsde 5

f

des rejetspolluantspar rapport leur niveaude 1990. Lesobjectifss'talent l'intrieur d'une fourchette allantd'une rductionde 8

f

pour lespaysde l'Unioneuropenne, une augmentationde10

f

pour l'Islande. (D'aprslestermesduprotocole, l'Unioneuropenne pourrait rpartir sonobjectifentre ses Etats membres. Cette rpartition a dj atteint

le stade d'un accord connusousle nom "bulle"de gaz).

Lesobjectifs recouvrentles missionsde sixprincipaux gaz effetde serre. Asavoir :dioxyde decarbone(CO2), mthane (CH4), monoxyde de diazote (N2O), hydrofluorocarbone (HFCs),perfluorocarbone (PFCs) ethexafluorure de souffre (SF6).

Le processusde ratificationdu Protocole de Kyotoest encore en cours . l'occasionde laconfrence desparties, sixime session, partie 2 (COP6), quis'esttenue Bonn enjuillet2001, les180 Etats-membres (hormisles Etats-Unis) la Convention-cadre desNations-Uniessur leschangements climatiquessontparvenus un accord concernantle Protocole de Kyoto. Auxtermesde cet accord, le Protocole devrait entrer en vigueur etdevenir obligatoire aprs ratificationpar aumoins55parties la convention, reprsentantun minimum de 55

f

des missionsde dioxyde de

carbone rejetesdansl'atmosphre sur l'anne de rfrence 1990.

Une des maniresde rduire les missionsde gaz effetde serre seraitd'encourager l'utilisationde sourcesd'nergie pluspropres. Dans ce cadre, le gaz naturel, entantque combustible propre,pourraitjouer un rle importantdansune stratgie globale intgre de rductiondes gaz effetde serre. Enoutre, le gaz naturelpermetd'arriver des conomiesd'nergie.

* Pour plusd'informationsur les changements climatiques, consulter :-le panelintergouvernementalsur les changements climatiques:http://www.ipcc.ch.-Le Protocole de Kyotodansson entier peut tre obtenu auprsde "la Convention cadre desNations Uniessur les changements climatiques":http://unfccc.int/2860.php.

* Pour le thme "gaz naturel et environnement",voir l'Unioninternationale du gaz etde l'environnement:http://www.igu.org/Eurogas:http://www.eurogas.org/natgas/envir.htm

Les marchsdesdroits mettre des gaz effetde serre

Certains gouvernements europensont rcemment labor deslois relatives auxindustriesmettricesde gaz effetde serre. En effet, les accordsinternationauxindiquentdesquantitsmaximalesd'missionspar paysoupar rgion. Le Royaume-Unipar exemple, a missur le marchdesdroits mettre des gaz (chaque droit correspondant une quantit de gaz). Touteslesindustries rejetant ce type de gaz sonttenuesd'acheter au gouvernement autantde droitque

ncessaire afinde couvrir leurs rejets. Mais cesdroitspeuvent tre revendus. Ainsi enseptembre2001, la Socit Dupont UK a revendusesdroits une entreprisejaponaise ayantdesoprationsptrolires en Mer duNord, ralisant ainsila premire transactiontransnationale de ce type.L'intrtpour Dupont taitde rcuprer une partie de l'argent vers au gouvernmentbritannique(Dupont ayant moinsd'missionsde gaz effetde serre que de droitspays) etde rinvestir cessommesdansla recherche visant rduire les autrestypesd'missions.


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La charte sur l'nergie(http://www.encharter.org/index.jsp)

La charte sur l'nergie ainsi que le protocole sur l'efficacit de l'nergie et les aspectsenvironnementaux associs furent signs en dcembre 1994 et entrrent en vigueur en avril 1998.Le Trait a t dvelopp sur la base de la Charte europenne de l'nergie de 1991 et a t sign

par cinquante-deuxg

tats en 2001. Alors que la charte europenne a t labore comme unedclaration d'intention politique pour encourager la coopration nergtique entre l'Est et l'Ouest,le trait de la charte sur l'nergie reprsente un instrument multilatral lgalement contraignant,unique en son genre, traitant spcifiquement de la coopration intergouvernementale dans lesecteur de l'nergie.

Le but fondamental de ce trait est de renforcer la lgislation sur la question de l'nergie, encrant toute une srie de rgles du jeu applicables l'ensemble des gouvernements participants. Ilsuit quatre grandes orientations :- la protection et la promotion des investissements nergtiques trangers, base sur l'extensiondu traitement national ou le traitement de la nation la plus favorise (suivant lequel des deux estle plus avantageux) et la protection contre les principaux risques non commerciaux ;

- le libre change des matriaux nergtiques, des produits et des quipements en relation avec lesecteur de l'nergie, bas sur les rgles de l'OMC, la libert de transit de l'nergie par des gazoducset des rseaux ;- la mise en place de mcanismes de rglement des diffrends entre les g tats membres ou entre lesinvestisseurs et les g tats d'accueil ;- la promotion de l'efficacit nergtique et les tentatives de rduction des impacts surl'environnement de la production et de l'utilisation de l'nergie.

Services lis l'nergie et Organisation mondiale du commerce (OMC)

En 2001, les services relatifs l'nergie n'taient pas classifis comme un secteur spcifique ni dansla classification UN CPC, ni dans celle de l'OMC. Dans le cadre des ngociations multilatrales sur

les services, plusieurs pays (Etats-Unis, Communauts europennes, Canada, Venezuela, Chili etNorvge) ont prsent leurs propositions sur les services de l'nergie devant l'OMC. Ilssouhaiteraient une libralisation plus pousse de ce secteur.

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