dossier de rentrÉe 2021 - 2022
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DOSSIER DE RENTRÉE
2021 - 2022
Mise à jour : 09 septembre 2021
SR UNSS LYON 20 Boulevard Marcel SEMBAT – 69200 VENISSIEUX
Tél 04 78 97 22 22 – [email protected]
EDITO
Mesdames, messieurs les présidents des associations sportives,
Mesdames, messieurs les professeurs d’EPS et animateurs des associations sportives,
Après plus d’une année scolaire éprouvante pour tous, l’enseignement de l’EPS et le sport
scolaire ont dû adapter les modalités de pratique liées aux protocoles sanitaires.
Gageons que cette année sera plus sereine et que l’enseignement et la pratique des APSA
pourront se faire dans de bonnes conditions !
Le cœur de l’UNSS … c’est avant tout VOUS, vos AS et vos ELEVES !
Nous sommes tous conscients que nos jeunes ont besoin de reprendre des activités physiques,
de se retrouver et de partager ensemble des émotions ! La santé et le bien-être des jeunes en
dépendent.
Sur le plan financier, l’assemblée générale de l’UNSS a décidé d’une réduction des contrats d’affiliation pour l’année scolaire 2021-2022 : une réduction de 33% du contrat pour les collèges (exonération du premier prélèvement) et de 66% pour les lycées/LP (exonération des deux premiers prélèvements).
Nous devons tous AGIR et RELANCER LE SPORT SCOLAIRE.
Nous vous invitons à réunir le comité directeur de votre association sportive pour déterminer le cadre d’organisation de votre association sportive, les activités proposées, la gestion des groupes en respectant le protocole sanitaire en vigueur et en tenant compte l’organisation spécifique de votre établissement. Une traçabilité de la constitution des groupes et de la présence des élèves est de rigueur.
Nous donnerons la priorité aux initiatives locales et l’organisation de nos manifestations respecteront le cadre et l’évolution du protocole sanitaire.
Les services UNSS sont à votre disposition pour vous aider, vous accompagner et impulser de nouveaux projets pour inventer l’UNSS de demain : Accessible, Innovante, Responsable, Éducative.
Avec conviction, nous devons TOUS proposer, organiser, innover pour faire vivre et rayonner le sport scolaire au sein de vos AS.
Les services de l’UNSS sont à votre écoute pour accompagner vos projets, tant sur le plan logistique que sur le plan financier, pour que cette année de relance soit exceptionnelle
!
Tous ensemble, solidaires, « partageons plus que du sport » pour le plaisir de tous !
SR UNSS LYON 20 Boulevard Marcel SEMBAT – 69200 VENISSIEUX
Tél 04 78 97 22 22 – [email protected]
SOMMAIRE
Edito…………………………………………………………………………………………………………………..……………………..Page 2
L’équipe du Service Régional…………………………………………………………………………………………………….Page 4
Organigramme………………………………………………………………………………………………….……………………….Page 6
Mémo et infos du SR Lyon…………………………………………………………………………………………………………Page 7
Sportif……………………………………………………………………………………………………………….……………………….Page 8
Echéances administratives……………………………………………………………………………..………………………….Page 9
Formation JO…………………………………………………………………………………………………………………………...Page 10
Finances…………………………………………………………………………………………………………………………………..Page 11
Premier trimestre et perspectives…………………………………………………………………………………………..Page 12
JNSS…………………………………………………………………………………………………………………………..…………….Page 13
Dispositif Prendre l’AIRE……………………………………………………………………………………………..……………Page 14
Lycéenne MAIF Run………………………………………………………………………………………………….………………Page 15
Engagement sportif…………………………………………………………………………………………………………………Page 16
Agrément accompagnateur…………………………………………………………..…………………………………………Page 18
Charte sportive…………………………………………………………………………………………………………………………Page 20
Demande de repêchage……………………………………………………………………………………………………………Page 22
Forfait………………………………………………………………………………………………………………………………………Page 24
Conventions entre AS………………………………………………………………………………………………………………Page 26
Dérogation………………………………………………………………………………………………………………….……………Page 27
Convention JO…………………………………………………………………………………………………………………….……Page 29
Convention Entraînements………………………………………………………………………………………………………Page 31
Convention AS Sport Partagé……………………………………………………………………………………………………Page 33
Les aides et ressources financières………………………………………………………………………………….………Page 36
Fonds de solidarité académique……………………………………………………………………………………….………Page 40
Demande de remboursement…………………………………………………………………………………….……………Page 45
Tutoriels vidéos………………………………………………………………………………………………….……………………Page 48
L'ÉQUIPE DU SERVICERÉGIONAL UNSS LYON
Clémence Girard
COLLABORATRICESPORTIVE
Béatrice Jallade
DIRECTRICEADJOINTE
Anaïs Arezki
COLLABORATRICESPORTIVE
Hindouratou Oumorou
COMPTABLE
Sophie Gerbet
DIRECTRICE
Service Régional
Sophie GERBET Béatrice JALLADE CECCHINI
20 Bd Marcel Sembat69200 VENISSIEUX
Mail : [email protected]éléphone : 04 78 97 22 22
Portable Sophie : 06 78 65 36 84Portable Béatrice : 06 35 14 19 75
Service départemental de l’AinYves ESPOSITO
40 RUE GENERAL DELESTRAINT 01001 BOURG-EN-BRESSE
Mail : [email protected]éléphone : 04 74 22 50 47Portable : 06 72 80 37 45
Martine BOUDET - secrétaire
Service départemental de la LoireLaurence PONCETSébastien GERBAL
MAISON DEPARTEMENTALE DES SPORTS 4 RUE DES TROIS MEULES
BP 90144 42012 cedex 2 SAINT-ETIENNNEMail : [email protected]
Téléphone : 04 77 59 56 20Portable Sébastien : 06 72 80 37 40Portable Laurence : 06 27 27 48 14
Marie-Aude FRANCOIS - secrétaire
Service départemental du RhôneDominique LETARD
Patrick CHOLLOT
Collège JEAN MONNET5 impasse CATELIN
69002 LYONMail : [email protected]
Téléphone : 04 78 31 22 82Portable Dominique : 06 72 80 37 50
Portable Patrick : 06 72 80 38 60
Eric GIROIRE - secrétaire
Clémence GIRARD - secrétaire Anaïs AREZKI - secrétaire
Hindouratou OUMOROU - comptable
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MÉMO & INFOS
Mise à jour : 08 septembre 2021
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SPORTIF ATTENTION le calendrier prévisionnel est mis à jour régulièrement, en fonction de l’évolution des recommandations sanitaires. Il est consultable à tout moment sur OPUSS dans la section articles. Pour des raisons de traçabilité, toutes les compétitions et rencontres sont ou doivent être ouvertes sur OPUSS. Les élèves participants et les accompagnateurs doivent OBLIGATOIREMENT être inscrits pour pouvoir y participer. Un nouveau règlement fédéral 2020/2024 a été adopté. Lors des rencontres académiques, le règlement fédéral et les fiches sports s’appliquent obligatoirement. Les fiches sport, les livrets JO, les barèmes spécifiques à l’activité sont disponibles sur le site OPUSS. Le professeur d’EPS est responsable de la conformité de son équipe (cf modalités sur la fiche sport et règlement fédéral). Inscription en ligne OPUSS OBLIGATOIRE avant jeudi 12h pour le mercredi suivant. Pour certaines activités, la demande de transport est OBLIGATOIRE avant le jeudi 12h précédent la rencontre. Nous sommes tenus de respecter cette règle auprès de l’UGAP, gestionnaire de nos transports. Nous ne pourrons répondre à vos demandes si elles nous parviennent hors délai. Pour les rencontres académiques, la présentation des licences est obligatoire, liste au format papier ou dématérialisé. Les équipes non conformes au règlement de la fiche sport sont disqualifiées et non classées. ATTENTION : Agrément et licence obligatoires pour les accompagnateurs. Pour les rencontres interacadémiques, licences, chartes et agrément des accompagnateurs doivent être présentés sous peine de disqualification.
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ECHEANCES ADMINISTRATIVES Affiliation :
Lire attentivement la circulaire d’affiliation et remplir et/ou modifier avec soin les informations.
Afin d’éviter de nombreuses erreurs ou pertes de chèques, nous vous demandons de privilégier le prélèvement automatique pour le règlement des contrats.
Si vous choisissez de régler par chèque bancaire, vous devez envoyer la totalité du règlement pour pouvoir être affilié. (Vous pouvez mentionner au dos du chèque une date d’encaissement). Engagement Sports Co excellence avant le 30 septembre 2021 sur OPUSS (onglet Compétitions). Les élèves doivent être identifiés OBLIGATOIREMENT sur leur licence. Demande de dérogation avant le 30 septembre 2021 par courrier ou mail à l’adresse du SR. Engagement activités confidentielles avant le 15 octobre 2021 sur OPUSS (onglet Compétitions). Signaler si nécessaire les changements de dirigeants de votre association après l’assemblée générale, auprès des services de l’administration :
https://www.associations.gouv.fr/changement-de-dirigeants.html Demande de numéro RNA et SIRENE pour le versement de subventions : https://www.associations.gouv.fr/immatriculation.html ATTENTION cette demande requiert des délais !
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FORMATION JO Les livrets JO : Les livrets JO arbitre, juges et coach sont à votre disposition pour toutes les activités sur OPUSS au niveau national. Les livrets jeune dirigeant, reporter, secouriste, organisateur sont également disponibles sur OPUSS. Des questionnaires JO : Les futurs JO peuvent s’exercer sur des questionnaires en ligne et vous pouvez accéder à une batterie de QCM pour différents niveaux de certification : https://udb.unss.org/testjo Pour quelques compétions académiques, certains questionnaires devront être réalisés et corrigés en amont de la rencontre afin d’optimiser le temps de pratique. Ils seront mis à votre disposition sur OPUSS au moment de l’inscription à la compétition. La validation des JO : Les différents rôles JO sont validés par les professeurs d’EPS pour le niveau DISTRICT, niveau d’entrée dans la formation. Ils seront ensuite validés par le SD pour le niveau départemental à la suite des rencontres départementales, puis par le service régional pour le niveau académique. Vous pouvez également faire la demande de validation via OPUSS pour tous les rôles de vos JO.
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FINANCES Les dossiers du fond de solidarité académique s’adresse uniquement aux lycées de l’académie
dans le cadre du contrat d’objectifs passé avec la région AuRA. Ils doivent être envoyés aux services départementaux pour le 15 octobre 2021. Les dossiers du fond de solidarité national pour les AS des collèges et des lycées devront être déposés dans le courant du mois mars/avril 2022 et sont gérés par la DN via l’ANS (Compte ASSO). Les AS peuvent déposer un dossier de subvention auprès de l’ANS (avril - mai 2022) sur un projet de district. Exigences comptabilité : les remboursements de frais devront IMPERATIVEMENT être envoyées dans le mois suivant la compétition. Elles devront comporter le document de demande en annexe ainsi que l’ensemble des pièces justificatives. Le remboursement se fera par virement bancaire uniquement (veiller à remplir soigneusement la partie des coordonnées bancaires de votre association).
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PREMIER TRIMESTRE ET PERSPECTIVES
Mise à jour : 08 septembre 2021
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JOURNÉE NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE
La JNSS aura lieu le 22 septembre 2021 sur le thème du développement durable.
Cette journée sera l’occasion de proposer les activités de vos AS à travers une manifestation
sportive ludique, des ateliers sportifs et/ou de sensibilisation en partenariat avec le tissu
associatif local et génération 2024, d’établir des liens inter degrés, d’impliquer vos élèves, les
parents ou les membres de la communauté éducative dans l’organisation…
Un courrier et un fichier réponse (réponse pour le 16 septembre à votre service
départemental) a été adressé à tous les établissements scolaires de l'académie.
Les services UNSS sont à votre disposition pour accompagner vos projets et rendre cette
journée inoubliable !
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DISPOSITIF « PRENDRE L’AIR »
Le dispositif « Prendre l’AIR » sera reconduit avec une priorité donnée aux sorties et aux
projets de districts. Le service régional financera les transports des lycées, et les services
départementaux les projets des collèges. Des adaptations seront faites en fonction du
contexte sanitaire si besoin.
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LYCEENNE MAIF RUN
La lycéenne MAIF RUN s’adapte pour relancer l’activité auprès des lycées et LP en ce début d’année scolaire. Elle sera organisée avec le soutien logistique et financier du service régional UNSS à l’initiative d’un lycée ou regroupement de lycées.
Cette manifestation proposera une course festive, des ateliers sportifs, sport /santé, de prévention, éco responsabilité, en partenariat avec le tissu associatif local… Chaque Lycéenne sera adaptée aux conditions locales.
N’hésitez pas à nous solliciter pour de l’aide matérielle et/ou financière pour cette organisation.
ENGAGEMENT SPORTIF
Mise à jour : 08 septembre 2021
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ENGAGEMENT DE VOS SECTIONS
ENGAGEMENT SPORTS CO EXCELLENCE : Les engagements s’effectuent directement sur OPUSS.
Vous avez jusqu’au 30 septembre 2021 pour engager votre AS.
ENGAGEMENT ACTIVITES CONFIDENTIELLES : Les engagements s’effectuent directement sur OPUSS.
Vous avez jusqu’au 15 octobre 2021 pour engager votre AS.
Seules les demandes parvenues dans les délais seront examinées.
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ATTESTATION
D’AGREMENT DES
ACCOMPAGNATEURS
ACADEMIE DE LYON
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ATTESTATION D’AGREMENT DES ACCOMPAGNATEURS D’EQUIPES, HORS ENSEIGNANTS EPS
(Document à remettre à l’accueil des championnats ou des festivals)
Je soussigné ……………………………………………………………………, Président de
l’Association Sportive du Collège / Lycée (Rayer la mention inutile)
…...............................................................……………………………………………………………. à
………………………………………………………………… dans l’ Académie de Lyon
conformément aux Dispositions statutaires obligatoires pour les Associations Sportives
scolaires et à l’article R 552-2 du code de l’éducation.
Autorise :
M…………………………………………………..……………................
N° licence UNSS ………………………………………………….
M…………………………………………………..……………................
N° licence UNSS ………………………………………………….
M…………………………………………………..……………................
N° licence UNSS ………………………………………………….
M…………………………………………………..……………................
N° licence UNSS ………………………………………………….
à accompagner et à encadrer l’équipe de (Préciser le sport) ……………………..………….. pour
le championnat ou le festival UNSS de l’année scolaire 202... – 202... .
Fait à ………………………………….
Le …………………….…………………
Signature du Président de l’Association Sportive
et cachet de l’établissement :
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CHARTE SPORTIVE
ACADEMIE DE LYON
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CHARTE DE PARTICIPATION AUX CHAMPIONNATS ET AUX FESTIVALS
À remplir et à faire signer obligatoirement par chaque concurrent et à remettre à l’accueil.
Nom : ________________________________________________________________
Prénom : ______________________________________________________________
Établissement : _________________________________________________________
______________________________________________________________________
Ville : __________________________ Académie : LYON
LORS DU CHAMPIONNAT UNSS DE …………………………………
Je m’engage à :
1. me conformer aux règles du jeu ;
2. respecter les décisions du Jeune arbitre / Jeune Juge ;
3. respecter mes adversaires et mes partenaires ;
4. refuser toute forme de violence et de tricherie ;
5. être maître de moi en toutes circonstances ;
6. être loyal dans le sport et dans la vie ;
7. être exemplaire, tolérant et généreux ;
8. respecter l’ensemble des personnes participant à l’organisation de ce championnat ainsi que l’hymne
national « La Marseillaise », temps fort, symbole des valeurs de la République ;
9. respecter les installations mises à ma disposition pour me permettre d’évoluer à mon meilleur niveau
: vestiaires, terrains, lieux d’hébergement et de restauration ;
10. prendre connaissance qu’en cas de manquement grave au regard de cette charte, des sanctions
disciplinaires pourront être prises à l’encontre de ma personne, de mon équipe et de mon Association
Sportive.
Lu et approuvé, le ……………………………….. 202...
Signatures
Du sportif De ses tuteurs légaux Du Chef d’Établissement
SR UNSS LYON 20 Boulevard Marcel SEMBAT – 69200 VENISSIEUX
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DEMANDE DE
REPÊCHAGE
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DEMANDE DE REPÊCHAGE
Je soussigné ………………………………………………………………………, président de l’Association Sportive du
collège / lycée ….........…....……………………………………..………………………………………....... à
………………………………………………………………………, dans l’Académie de LYON, sollicite le repêchage de
mon équipe1 …………………………………………………... de2 ……………………………………………………. pour les
Championnats de France UNSS de qui se dérouleront à ……………………………………..……………, du
……………………..……… au …………..……………………….. .
Je m’engage, en cas de repêchage, à ce que cette équipe participe effectivement aux Championnats
de France.
Les demandes de repêchage seront conditionnées à la réception de ce document.
Justifications de la demande :
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………
Coordonnées de l’enseignant responsable obligatoires :
Nom, prénom : …………………………………………………………..
Tél : ……………………………………………………………………………
Email : ………………………………………………………………………..
À ……………………………… le ………………………………………..
Signature du Président de l’Association Sportive
Avis du Directeur du Service Régional UNSS :
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
………………………………………………………………………………………
Signature du Directeur Régional UNSS 1 Catégorie 2 Sport
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FORFAIT D’UNE AS
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FORFAIT D’UNE ASSOCIATION SPORTIVE
Je soussigné ………………………………………………………………………….…… Président de l’Association Sportive
du Collège Lycée (Rayer la mention inutile) ………………………………………………………………. à
………………………………………………………………… Académie de LYON déclare que l’équipe de (Indiquer le sport)
…………………………………. sera forfait pour le championnat de France ou le festival UNSS qui se déroulera
à ………………………………………..…………… du ……………………….…………..……… au …………..………………..…………
202... .
Je suis bien informé que si un forfait est annoncé dans les 10 jours qui précédent l’accueil du
Championnat de France ou du festival, l’Association Sportive devra s’acquitter des frais de
restauration, d’hébergement et navettes, et que l’accès au championnat de France ou le festival dans
la même catégorie d’âge et de sexe, sera interdit l’année suivante dans la même catégorie d’âge et de
sexe.
Motif du forfait :
……………………………….………………………….………………………….………………………….………………
………….………………………….………………………….………………………….………………………….…………
……………….………………………….………………………….………………………….………………………….……
…………………….………………………….………………………….………………………….………………………….
………………………….………………………….………………………….………………………….……………………
…….………………………….………………………….………………………….……………………
Coordonnées de l’enseignant responsable obligatoires :
Nom, prénom : …………………………………………………………..
Tél : ……………………………………………………………………………
Email : ………………………………………………………………………..
À ……………………………… le ………………………………………..
Signature du Président de l’Association Sportive
CONVENTIONS ENTRE AS
Mise à jour : 08 septembre 2021
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DEMANDE DE
DEROGATION
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DEMANDE DE DEROGATION Un LYCÉE et un LYCÉE PROFESSIONNEL, immatriculés sous deux numéros INSEE distincts :
Rappel Règlement Intérieur UNSS
« Lorsqu’un lycée et un LP, immatriculés sous deux numéros distincts d’Association
Sportive, sont placés sous l’autorité d’un chef d’Etablissement unique ou avec des
enseignants d’EPS effectuant leur service indifféremment dans les deux établissements, ce
lycée et ce LP pourront, a leur demande et pour l’année scolaire en cours, entre autorises
a constituer des équipes communes par la commission academique ad hoc, composée :
- Du Directeur du Service Régional UNSS ;
- De l’IA - IPR d’EPS ;
- D’un Chef d'Établissement, Président d'Association Sportive ;
- D’un élu représentant des Associations Sportives.
Remarques :
o Les dérogations sont accordées pour l’année scolaire.
ADRESSEZ UN COURRIER DE DEMANDE DE DEROGATION EN PRECISANT LES NUMEROS DES AS VISE PAR LE PRESIDENT D'AS AU SERVICE REGIONAL AVANT LE 30 SEPTEMBRE 2021.
o L’obtention d’une dérogation est nécessaire pour les équipes entrant dans le processus qualificatif pour les manifestations nationales.
o La démarche est inutile pour les équipes qui ne participent qu’aux activités de
district cependant l’accord du directeur départemental doit être sollicité.
Seules les demandes parvenues dans les délais seront examinées par la commission académique qui aura lieu début octobre 2021.
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CONVENTION
ENTRE AS POUR JO
ACADEMIE DE LYON
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CONVENTION ENTRE ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR JO
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………………………………………………………,
président(e) de l’association sportive …………………………………………………………………………………………………
D’une part et,
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………………………………………………………,
président(e) de l’association sportive ……………………..………………………………………………………………………….
D’autre part,
Conformément aux règlements généraux de l’UNSS, il a été convenu ce qui suit : Les élèves désignés ci-dessous :
NOMS PRENOMS DATE DE
NAISSANCE N° DE LICENCE
Licenciés à l’Associations Sportive du ………………………………………………………………………………………………….
(Établissement dans lequel les élèves sont scolarisés), officie comme jeune(s) officiel(le)(s) pour
l’équipe de ……………………………………………
Activité : ………………………………….
Cette convention est conclue pour une période d’un an et pourra être modifiée ou dénoncée à
l’initiative des 2 parties.
Date : ………………………………………………………….
Lieu : …………………………………………………………
Qualité : ………………………………………………………
Signature :
Date : …………………………………………………………….
Lieu : ……………………………………………………………
Qualité : …………………………………………………………
Signature :
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CONVENTION
ENTRE AS POUR LES
ENTRAINEMENTS
ACADEMIE DE LYON
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CONVENTION ENTRE ASSOCIATIONS SPORTIVES pour des activités d’entrainement Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………………………………………………………,
président(e) de l’association sportive ………………………………………………………………………………………….…….
D’une part et,
Je soussigné(e) ……………………………………………………………………………………………………………………………………,
président(e) de l’association sportive ………………………………………………………….…………………………………….
D’autre part
Conformément aux règlements généraux de l’UNSS, il a été convenu ce qui suit : Les élèves désignés ci-dessous :
NOMS PRENOMS DATE DE
NAISSANCE N° DE LICENCE
Licenciés à l’Associations Sportive du .…………………………………………………………………………………………………. (Établissement dans lequel les élèves sont scolarisés). Pourront s’entrainer à l’association sportive de l’établissement : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Pour l’activité sportive : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Aux horaires suivant : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. Cette convention est conclue pour une période d’un an et pourra être modifiée ou dénoncée à
l’initiative des 2 parties.
Date : ………………………………………………………….
Lieu : …………………………………………………………
Qualité : ………………………………………………………
Signature :
Date : …………………………………………………………….
Lieu : ……………………………………………………………
Qualité : …………………………………………………………
Signature :
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CONVENTION
ENTRE AS
SPORT PARTAGE
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CONVENTION SPORT PARTAGE ENTRE UNE ASSOCIATION SPORTIVE ET UNE ASSOCIATION SPORTIVE
D’UN ETABLISSEMENT SPECIALISE
Entre L’association de l’établissement spécialisé (IME, ITEP, IEM, Etc...)………………………………………... Représenté par (le directeur) ………………………………………........................................................... Représenté par l’enseignant d’EPS ou l’éducateur …………………………................................…….. Adresse ……………………………………....................................................................………………………… …………………………………………………………………….......................................................................…… Et L’établissement public (collège, Lycée, LP) ………………………...................................................... Représenté par le président d’AS ……………………………………….................................................... Représenté par l’enseignant d’EPS …………………………………....................................................... Adresse ………………………………………………………………................................................................... …………………………………………………………………………...................................................................... Il a été convenu et arrêté ce qui suit : ARTICLE 1 : Objet de la convention L’AS de l’établissement spécialisé …………………………….. et l’AS de l’établissement public (collège, lycée, LP) ………………………….. tentent de conjuguer leurs efforts et leurs moyens pour répondre au mieux au développement de la pratique des activités physiques et sportives adaptées auprès des enfants en situation de handicap et de sensibiliser les élèves valides à cette richesse culturelle qui constituent les activités physiques et sportives au travers d’une pratique partagée. ARTICLE : Exécution de la convention Cette convention concerne plus spécifiquement un dispositif décliné au plan local : le sport partagé. Il s’agit de demi-journées ou journées sportives d’initiation et/ou de compétition où se rencontrent élèves licenciés à l’UNSS et enfants en situation de handicap licenciés à la fédération Française du Sport Adapté (FFSA) ou à la Fédération Française Handisport (FFH) ou non. Ce sont autant d’occasions de découvrir une activité physique et sportive ou de partager une pratique ensemble, mais aussi de faire changer les regards que chacun porte sur l’autre. ARTICLE 3 : Planification Mettre le calendrier des activités sur l’année scolaire Cette convention permet aussi de mettre en place, en plus de ces rencontres et/ou en vue de les préparer, tout un panel de manifestations rassemblant des élèves des deux établissements (en lien avec leurs associations respectives) selon un emploi du temps et des lieux qui resteront à définir par les enseignants d’Education Physique et Sportive en fonction des projets engagés (exemple : entraînements communs, participation des élèves de l’établissement spécialisé à la fête du collège, rencontre , voire cours en commun dans le cadre de l’EPS, etc …).
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ARTICLE 4 : Qualification et obligations Les professeurs d’Education Physique et sportive et/ou les éducateurs sportifs sont couverts d’une part par les prérogatives de leur diplôme et d’autre part par l’assurance des établissements pour lesquels ils interviennent. Il en va de même pour les professeurs d’éducation physique et sportive de l’établissement (collège, lycée ou LP) souhaitant s’impliquer dans ce dispositif. Lors des rencontres Sport Partagé, les élèves de l’établissement (collège, lycée ou LP) sont sous la responsabilité de l’enseignant d’éducation physique et sportive de l’établissement. Les jeunes de l’établissement spécialisé sont sous la responsabilité de l’enseignant d’éducation physique et sportive ou de l’éducateur de l’établissement spécialisé. ARTICLE 5 : Moyens Les rencontres départementales Sport partagé peuvent être co-organisées par la direction départementale de l’UNSS et le comité départemental du sport adapté ou du comité départemental handisport Les rencontres régionales Sport partagé peuvent être co-organisées par la direction régionale de l’UNSS et la ligue du sport adapté ou la Ligue d’handisport. Les deux organismes mettent en commun le matériel spécialisé et adapté à la pratique des diverses activités sportives répondant aux normes en vigueur. Cette convention, inaugure un partenariat entre les deux associations d’établissements concernant le transport des élèves sur les différents lieux de pratique : minibus de l’établissement spécialisé ou les bus réservé par l’UNSS. Chacune des deux parties s’étant assuré que l’ensemble des élèves transportés est bien couvert par leurs assurances respectives. ARTICLE : Dénonciation et reconduction de la convention Si une partie souhaite mettre fin à l’exécution de la convention, elle devra motiver sa décision et avertir l’autre partie dans les plus brefs délais. A contrario, cette convention sera reconduite tacitement chaque nouvelle année scolaire. Fait à : ………………………………… Le ……………………………………… Pour l’association sportive Pour l’association sportive De l’établissement public De l’établissement spécialisé
AIDES & RESSOURCES FINANCIERES
Mise à jour : 08 septembre 2021
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A – COTISATION : Les cotisations des adhérents : Prix moyen de la cotisation : 20€ modulables en fonction de l’activité des élèves et des ressources de l’association sportive. La cotisation pour les établissements REP + et LP zone prioritaire dont le montant du contrat est divisé par deux, doit être inférieur à 20€ afin de permettre l’adhésion de tous les élèves. B – AUTRES RESSOURCES POSSIBLES
• Partenariat avec le tissu économique
• Dons (éligibles déduction fiscale sur autorisation de l’administration fiscale)
• Aide de l’établissement (courrier Madame la rectrice, envoyé aux chefs établissements le 15 décembre 2015 rappelant la circulaire n° 96-249 du 25/10/96)
• Vente de petits pains, calendriers, tee-shirts etc…
• Organisation de tombola, spectacle, fête, tournoi etc… (déclaration SACEM).
• Participation des collectivités locales (mairie)
• Participation des fédérations de parents d’élèves, pour des projets d’AS et plus particulièrement pour accompagner les familles en difficultés financières pour la prise de licences.
• Participation de l’établissement scolaire au titre de l’aide aux familles en difficultés.
• Aide aux clubs de la région Auvergne Rhône Alpes pour les AS des lycées/ LP dans le cadre du contrat d’objectifs d’aide à la relance de l’activité.
• Dossier auprès de l’Agence Nationale du Sport selon des thématiques ciblées. Nous vous informerons de l’ouverture de la campagne 2022. Pour ces demandes un numéro de SIREN ou de SIRET de l’association et un numéro RNA (registre national des associations) sont nécessaires.
C – FONDS DE SOLIDARITE Trois types de demandes – 3 dossiers distincts Un dossier « type » à ajuster sur le plan comptable en fonction de la date de la demande de l’aide.
✓ Fonds de solidarité national sélection par la direction nationale de l’UNSS (date butoir mars 2022) puis constitution d’un dossier auprès de l’Agence Nationale pour le Sport (numéro SIRET obligatoire)
✓ Fonds de solidarité académique UNIQUEMENT pour les LYCEES versé par le service régional. Les demandes pour l’achat de matériel ne sont pas recevables. Cette aide s’adresse aux AS de lycées et LP en réelles difficultés financières. Le dossier est à envoyer à votre service départemental avant le 15 octobre 2021.
SR UNSS LYON 20 Boulevard Marcel SEMBAT
69200 VENISSIEUX Tél 04 78 97 22 22 – [email protected]
• Fonds de solidarité académique Le fonds de solidarité académique s’adresse aux lycées et LP dans le cadre du contrat d’objectifs passé avec la région AuRA. Les critères et pièces comptables demandés sont identiques aux demandes de fonds de solidarité national. Cette aide sera versée par le service régional. Le comité de pilotage académique (IAIPR EPS, Chef d’établissement, Service Régional, élu des AS, membre du groupe d’appui) après l’étude des dossiers attribuera le montant de la subvention. Pièces à fournir :
✓ Courrier explicite du chef d’établissement, président de l’association sportive spécifiant le pourquoi de la demande et le contexte qui s’y rattache. Dans ce courrier devra apparaître la somme sollicitée dans l’aide à apporter à l’équilibre budgétaire de l’association sportive.
✓ Courrier du secrétaire de l’association sportive décrivant le projet de l’association sportive et un bilan d’activité et expliquant les raisons des difficultés rencontrées par l’association sportive.
✓ Bilan comptable sur l’année en cours et sur les deux dernières années (CF Fichier EXEL) ✓ Les dossiers de demande concernant l’achat de matériel ne seront pas recevables.
Ce fonds de solidarité s’adresse aux AS en difficultés financières.
A envoyer à votre service départemental pour avis Date limite : vendredi 15 octobre 2021
• Fonds de solidarité national
Un fonds de solidarité est mis en place via l’Agence Nationale pour le Sport pour venir en aide aux AS des établissements scolaires du second degré en difficulté financière. Un courrier de la directrice nationale sera envoyé en décembre aux Présidents des AS sous couvert du Recteur. Une commission nationale étudie la recevabilité des dossiers. Les AS retenues devront effectuer leur demande de subvention auprès de l’ANS. Cette démarche nécessite une anticipation afin d’obtenir le numéro de SIRET, RNA etc… L’AS a donc la possibilité de solliciter une aide financière exceptionnelle relative à son fonctionnement en faisant parvenir les éléments suivants :
✓ Courrier explicite du chef d’établissement, président de l’association sportive spécifiant le pourquoi de la demande et le contexte qui s’y rattache. Dans ce courrier devra apparaître la somme sollicitée dans l’aide à apporter à l’équilibre budgétaire de l’association sportive.
✓ Courrier du secrétaire de l’association sportive. ✓ Bilan comptable sur l’année en cours et sur les deux dernières années. (Un modèle de
saisie sera donné pour tous les dossiers)
Le dossier devra être renvoyé aux services départementaux pour avis fin mars 2022, puis transmis au service régional, puis national.
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Les AS dont les dossiers seront retenus par la commission nationale feront une demande auprès de l’ANS pour pouvoir recevoir les fonds (avril-mai 2022). D– AIDE AUX LP Une aide spécifique aux lycées professionnels est accordée dans la mesure où l’établissement verse une subvention à l’association sportive pour l’aide à la prise de licences. Le montant versé par le service régional correspond à la moitié de la somme versée par le lycée. Par exemple : Si le lycée verse 500€, le service régional versera 250€. Pour bénéficier de cette aide, vous devez adresser au service régional :
- Un courrier de demande du président de l’association sportive et du trésorier de l’AS mentionnant la somme versée par le lycée.
- Un justificatif du virement - Un RIB de l’association sportive
Cette aide sera versée aux AS par année civile. Pour toutes ces demandes, les dossiers incomplets ou tardifs ne pourront être étudiés.
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DOSSIER
FONDS DE SOLIDARITE
ACADEMIQUE
LYCEES/LP
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BORDEREAU D’ENVOI
Objet : Fonds de Solidarité Académique 2021/2022
Type d’ETABLISSEMENT Public Privé
Nom et adresse de l’établissement :
Section sportive ? Si OUI Laquelle (lesquelles) :
REP REP+ LP
URBAIN RURAL SEMI URBAIN
RENSEIGNEMENTS AVIS CIRCONSTANCIE
Aide du fonds de solidarité les années précédentes :
Si OUI montant
2020 :
2021:
Somme demandée pour 2022 :
De la Direction Départementale
Ecriture :
Très favorable
Favorable
Défavorable
De la Direction Régionale
Ecriture :
Très favorable
Favorable
Défavorable
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COURRIER DU CHEF D’ETABLISSEMENT
SOMME DEMANDEE :
Aide du foyer SOCIO EDUCATIF ou maison des lycéens en 2021.2022
Si oui, combien :
Aide de l’établissement en 2021.2022
Si oui, combien :
Aide des Collectivités en 2021.2022 (frais de transport…).
ANS 2022 :
Si oui, détailler et indiquer les sommes :
Date et SIGNATURE
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COURRIER DU SECRETAIRE D’AS
Date et Signature
ADHESION à l’ASSOCIATION SPORTIVE
Année 2019/2020
Année 2020/2021
Année 2021/2022
Montant de la cotisation élèves
Nombre de cotisations acquittées / nombre de
licenciés
2019/2020 2020/2021 2021/2022
Nombre de Licences
% de licenciés
Nombre de licences
/animateur
Nombre animateurs /
Nombre enseignants
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BUDGET DE L’ASSOCIATION SPORTIVE POUR LES TROIS DERNIERES ANNEES
ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE/LYCEE :
VILLE :
ACADEMIE :
A l'instant t en 2021 Au 1er septembre 2020
Au 1er septembre 2019
FONDS PROPRES - € - €
***Evolution des fonds propres (réserves + compte courant)
ANNEE " N" 2021/2022
ANNEE "N-1" (2020/21)
ANNEE "N-2" (2019/20)
Produits
Subvention collectivité
Subvention EPLE
Subvention CNDS
Remboursements UNSS
Fond de solidarité UNSS
Produits de ventes diverses
Cotisations élèves
Autres produits
Total Produits - € - € - €
Charges
Affiliation
Licences
Championnat de France
Transports dist/dép/acad
Récompenses
Matériel
Autres charges
Total Charges - € - € - €
RESULTAT EXERCICE - € - € - €
SR UNSS LYON 20 Boulevard Marcel SEMBAT – 69200 VENISSIEUX
Tél 04 78 97 22 22 – [email protected]
DEMANDE DE
REMBOURSEMENT
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Règles de financement des déplacements académiques
Les règles de financement des déplacements du niveau académique au niveau national ont été validées en conseil régional de l’UNSS (17 septembre 2019). Elles
sont effectives à compter du 1er octobre 2019.
NIVEAU ACADEMIQUE
Cas n°1
en cas de transport collectif
25 personnes minimum
Cas n°2
Correspond à
2 ou 3 championnats départementaux sont organisés dans l'académie
Un seul ou aucun championnat départemental est organisé dans l'académie
Exemple d'APSA concernées
Athlétisme indoor et estival, Basketball, Badminton, Boxe française savate, CO, Cross, Danse, Escalade, Handball, Rugby, Football, Futsal, Gymnastique artistique et acrobatique, GR,
Aérobic/Step, Natation, Tennis de table Clg, Volleyball, VTT, Sport Partagé
Sports collectifs excellence, Aviron et Aviron indoor, Badten, Boxe assaut éducative, Canoé Kayak, Danse hip hop, Equitation, Escrime, Golf, Judo, Karaté, Lutte, Rugby à XIII, Ski alpin, Ski nordique,
Tennis, Tennis de table lycée, Tir à l'Arc, Voile, Pétanque, Echecs, Ultimate, Haltérophilie, Volley de Plage, Arts du cirque, Aquathlon-Triathlon, Duathlon-Run & Bike, Raid, Voile
Qui fait les transports ? SR UNSS LYON et SD UNSS AS
Niveau de remboursement Paiement de la facture par les AS, le SR indemnise à 0,035km/personne AR
Participation des AS 8 euros par élève transporté
NIVEAU INTER ACADEMIQUE ET FRANCE
Qui fait les transports AS
Niveau interacadémique Paiement de la facture par les AS, le SR indemnise 0,035km/personne transportée AR
Niveau France Paiement de la facture par les AS, le SR indemnise 0,035km/personne transportée AR
Forfait au plus tard le vendredi midi avant la rencontre sinon la participation financière de l'AS sera engagée. Aucun remboursement n'est accordé
si un transport organisé par l'UNSS n'est pas utilisé.
Les indemnités versées seront plafonnées à 80% des dépenses contre présentation de toutes les factures (essence, péage, location de véhicule).
BILLETS SNCF en 2e classe (sans assurance) pris en charge à 50% suite à accord préalable du SR.
Les indemnités seront remboursées en année civile. Les factures doivent arriver au SR dans le mois suivant la compétition, accompagnées
de la fiche académique de remboursements de frais. Tous les dossiers incomplets ne seront pas traités.
DEMANDE DE REMBOURSEMENT
o REUNIONS (CMR, FORMATION, …)
o DEPLACEMENTS
o GOUTERS
ACTIVITÉ
LIEU DATE
SI COMPÉTITION, NIVEAU ACADÉMIQUE INTERACADÉMIQUE FRANCE
o SI DÉPLACEMENT
NB DE PERSONNES TRANSPORTÉES
KM PARCOURUS A/R
MOYEN DE TRANSPORT UTILISÉ
VOITURE LOCATION SNCF AUTRE
o SI ACCUEIL
NB DE PERSONNES ACCUEILLIES
MONTANT DES ACHATS
DATE : SIGNATURE :
Références BANCAIRES du compte sur lequel doit être effectué le virement :
Domiciliation Banque
Code IBAN (Joindre un RIB)
Partie réservée au service comptabilité UNSS
Indemnité allouées Date du Paiement
Mode de paiement Virt N° Chq N°
CODE AS AS 1 3
ASSOCIATION SPORTIVE
ADRESSE - VILLE
NOM - PRENOM
ADRESSE - VILLE
La fiche de demande de remboursement doit être
complétée et accompagnée des justificatifs nécessaires
(factures, tickets…). Elle doit être envoyée par mail ou
par voie postale dans le mois suivant la compétition. Les
demandes adressées ultérieurement ou incomplètes ne
seront pas traitées.
LES TUTORIELS
DU SR LYON
Mise à jour : 08 septembre 2021
LES TUTOS DU SR LYON
Le service régional UNSS Lyon a créé pour vous plusieurs tutoriels vidéo afin de vous guider
dans votre utilisation d’OPUSS. Devenez incollables en moins de dix minutes !
La chaine YouTube du service régional :
https://www.youtube.com/channel/UCHOaOhAOgm2ro8pwa3Qc35w
Le lien direct vers l’article OPUSS réunissant tous les tutos :
https://opuss.unss.org/article/73851