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Dossier de presse

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SOMMAIRE

21ème édition du forum Osez l’entreprise.....................................3

Tableau de bord mensuel Présences Novembre 2017.................6

Les chiffres clés de la créationd’entreprises en région grenobloise..............................................9

La création d’entreprises en Isère,Auvergne-Rhône-Alpes et France entre 2000 et 2016................16

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21ème édition du forum Osez l’entrepriseCréation, reprise et cession d’entreprises

Le forum de la création, reprise et cession d’entreprises, Osez l’entreprise, se tiendra le jeudi 23 novembre de 9 heures à 19 heures à la CCI de Grenoble.

C’est aujourd’hui l’évènement le plus important de la région grenobloise sur le thème de l’entrepreneuriat. Il permet, chaque année, à près de 600 créateurs ou repreneurs d’entreprises de rencontrer en une journée dans les locaux de la CCI l’ensemble des interlocuteurs publics et privés (49 professionnels prévus pour l’édition 2017) nécessaire à la mise en œuvre de leurs projets.

Une journée pour concrétiser son projet d’entreprise, avec des experts pour répondre aux interrogations des créateurs et repreneurs.

49 exposants présents sur stands pour renseigner les porteurs de projet, quel que soit le degré d’avancement de leur projet.

Des rendez-vous individuels pris sur place avec des conseillers création de la Chambre de métiers et de l’artisanat de l’Isère (CMAI) et de la CCI de Grenoble.

Un espace dédié au réseautage, animé par C’Créa, Ecobiz et les Petits entrepreneurs.

Des speed-meetings repreneurs proposés l’après-midi, avec des professionnels de la reprise d’entreprise.

Un spectacle d’improvisation théâtrale en clôture de journée, et un cocktail pour poursuivre les échanges.

Un programme de 18 conférences et ateliers pour répondre aux préoccupations des visiteurs :

C1 - 9H00-10H00 Entreprendre c’est bien ; savoir convaincre c’est mieux

C2 - 9H00-10H00 La protection sociale du créateur d’entreprise

C3 - 9H00-10H00 Entreprendre autrement avec l’économie sociale et solidaire 

C4 - 10h30-11H30 « 10 clés pour entreprendre » 

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C5 - 10H30-11H30 Reprise ou Franchise : Pourquoi partir de zéro quand on peut prendre de l’avance ?

C6 - 10H30-11H30 Entreprendre autrement en coopérative d'activités

C7 - 12H00-13H00 Les formalités d’entreprise

C8 - 12H00-13H00 Créer et développer votre activité en portage salarial

C9 - 13H30-15H00 A chacun son financement : détectez les sources de financement adaptées à votre projet (prêts d’honneurs, aides, financement bancaires, crowdfunding…) !

C10 - 13H30-14H30 Ouvrir une boutique, les clés du succès

C11 - 13H30-14H30 Pépinières, Coworking : bien démarrer son activité dans une espace partagé et mutualisé !

C12 - 15H00-16h00 Se lancer en microentreprise : ce qu’il faut savoir sur le statut de microentrepreneur

C13 - 15H00-16H00 Bien présenter son dossier de création/reprise à son banquier

C14 - 15H00-16H00Le statut d’agent commercial

C15 - 16H00-17H30 Les dispositifs de Pôle Emploi et de la Région Auvergne Rhône Alpes pour les créateurs et repreneurs d’entreprises

C16 - 16h30-17h30Développez votre visibilité sur le web

C17 - 16H30-17H30 Capital, compétences, contacts : la triple valeur ajoutée des Business Angels

C18 - 17H45-18H45 « Les pépites de la création» Spectacle d’improvisation théâtrale sur la création

Ce forum est organisé par la Chambre de commerce et d’industrie de Grenoble avec ses partenaires. Il s’inscrit dans le cadre de la Quinzaine régionale de la création/reprise d’entreprises organisée par les CCI de Rhône-Alpes.

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Baromètre des chefs d’entreprise : Bonne tenue de l’activité et moral au beau fixePensez-vous que la situation de votre entreprise va :

S’améliorer Rester stable

Se détériorer

Ne sait pas

Novembre 2017 46 % 43 % 9 % 2 %Source : CCI de Grenoble – interrogation d’octobre 2017.

Commentaire baromètre :

Les chefs d’entreprise de la région grenobloise, interrogés début octobre 2017, confirment un certain optimisme au regard de la situation économique et de leurs perspectives d’activité à court terme : comme le mois dernier, 46 % s’attendent à une progression de leur activité et 43 % tablent sur une stabilité (39 % le mois dernier). Moins de 10 % d’entre eux prévoient une baisse d’activité (idem le mois dernier). Ces tendances, largement favorables depuis plusieurs mois, et relayées par les dirigeants de la région grenobloise, témoignent d’une embellie conjoncturelle certaine qui gagne les différents secteurs d’activité.

Pour la Banque de France, la conjoncture des entreprises en Auvergne Rhône-Alpes s’inscrit toujours dans une tendance positive (dernière note publiée en octobre 2017). L’indicateur du climat des affaires dans l’industrie atteint 108 dans la Région (contre 104 en France). Il apparait que les commandes restent en hausse, notamment dans l’électronique, la chimie et la pharmacie. Dans les services marchands, l’indicateur du climat des affaires s’établit à 107 (contre 100 en France), avec un maintien de la demande à un bon niveau. Au global, les prévisions sont donc favorables et devraient conduire à un renforcement des effectifs.Selon l’Insee, l’économie devrait progresser de 0,5 % par trimestre jusqu’à la fin de l’année pour atteindre 1,8 % en moyenne en 2017 (après 3 années autour de 1 %).

Les créations d’entreprises : septembre 2017

Septembre 2017Nb total d’immatriculations (y compris ME) 249Source : Chambre de commerce et d’industrie de Grenoble – Etablissements industriels, commerciaux et prestataires de services inscrits au RCS du champ concurrentiel privé - données provisoires hors mouvements internes à la région grenobloise (déménagements), y compris micro-entrepreneurs.

Les défaillances d’entreprises : septembre 2017

Septembre 2017Nb total de procédures collectives (LJ+RJ+PS) 53Source : Greffe du Tribunal de commerce de Grenoble - www.greffe-tc-grenoble.fr

Commentaire créations et défaillances d’entreprises :

Dynamisme des créations d’entreprises en région grenobloise en septembre 2017

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En septembre 2017, on enregistre en région grenobloise, 249 immatriculations d’entreprises, dont 150 créations nouvelles (dans le champ de l’industrie, du commerce et des services - hors microentreprises) et 83 microentreprises. Ceci correspond à une hausse de 23 % des créations d’entreprises par rapport à septembre 2016. Les microentreprises représentent 33 % des entreprises créées.

En cumul sur les 9 premiers mois de l’année 2017, ce sont 1 661 entreprises traditionnelles (hors micro-entreprises) qui se sont créées en Région grenobloise, contre 1 484 l’année précédente, soit une hausse de 12 %. Les créations des micro-entreprises sont également en progression avec 775 créations sur les 9 premiers mois de 2017 contre 700 sur la même période de 2016 (+10,7 %). Ainsi, au global, on comptabilise 2 436 créations nouvelles sur les 9 premiers mois de l’année contre 2 184 l’an dernier, soit une hausse de 11,5 % (y compris micro-entrepreneurs).

Repère : Selon l’Insee, sur les 9 premiers mois de l’année, la création d’entreprise a progressé de +3,6 % en France par rapport aux 9 premiers mois de 2016 (y compris micro-entreprises), de et de 5,1 % en Isère.

Baisse des défaillances d’entreprises en région grenobloise en septembre 2017

Selon le Greffe du Tribunal de commerce de Grenoble, on enregistre 53 défaillances d’entreprises en septembre 2017, (contre 55 en septembre 2016). Il s’agit de 15 redressements judiciaires, 37 liquidations et 1 ouverture de sauvegarde.

Ainsi, après la stabilité des défaillances d’entreprises durant l’été, on observe finalement une baisse de -3,1 % au 3e trimestre 2017 en région grenobloise, avec 155 ouvertures de procédures contre 160 au 3e trimestre l’an dernier. Par comparaison, en Auvergne Rhône-Alpes, la baisse atteint -8,7 % (source Altarès).

En cumul sur les 9 premiers mois de l’année 2017, on observe une légère remontée des dépôts de bilan en région grenobloise de +0,8 %, avec 498 ouvertures de procédures collectives contre 494 sur la même période l’an dernier.

Repère : selon Altarès, le 3e trimestre 2017 est le meilleur depuis 10 ans en termes de (baisse) des défaillances, avec seulement 10 830 défaillances enregistrées (soit -5,2 % par rapport au 3e

trimestre 2016) au plan national. En cumul sur les 9 premiers mois de l’année, la baisse atteint -6,4 % en France et -3,1 % en Auvergne Rhône-Alpes.

Les demandeurs d’emploi en Isère : août 2017 (dernier connu)Isère Août

2017Variation

sur un moisVariationsur un an

Nb de DEFM catégorie A* 60 260 -0,3 % +0,2 %

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Source : STMT – Pôle Emploi, DARES – août 2017 dernier chiffre connu – données CVS – * catégorie A : actes positifs de recherche d’emploi, sans emploi

Commentaire demandes d’emplois :

Stabilité de la demande d’emploi en Isère en août 2017

Fin août 2017, on comptabilise en Isère, 60 260 demandeurs d’emploi de catégorie A (dont 49,5 % de femmes), soit une baisse mensuelle de 0,3 % (contre +0,5 % en Auvergne Rhône-Alpes) et une hausse annuelle de 0,2 % (contre -0,4 % en AuRA et -0,3 % en France métropolitaine).

Ainsi, notons que le nombre de DEFM (catégorie A) en Isère est repassé au-dessus de la barre des 60 000 depuis juillet 2017 alors qu’il était en dessous depuis septembre 2016.

Par territoires, sur un an, et comme le mois dernier, on observe une hausse du nombre de demandeurs d’emploi en Isère Rhodanienne et dans le bassin grenoblois (+1,3 %dans les deux zones) alors qu’il diminue dans le Centre Isère et le Nord Isère (respectivement -2,2 % et -0,6 %).

Par tranche d’âge, la demande d’emploi augmente significativement parmi les plus de 50 ans (+6 %) mais se réduit parmi les moins de 25 ans (-2,5 % sur un an à fin août).

Au 2e trimestre 2017 (dernier connu), le taux de chômage en Isère s’élève à 7,9 % de la population active, soit une baisse de 0,4 points par rapport à l’année précédente. En Auvergne Rhône-Alpes, le taux de chômage est de 8,1 % et il atteint 9,2 % en France Métropolitaine.

Avec 306 212 emplois salariés privés en Isère, l’emploi est en hausse au 2e trimestre 2017 sur un trimestre (+0,2 %) comme sur un an (+1,3 %), selon un rythme comparable à celui observé en Auvergne Rhône-Alpes (+0,3 % sur un trimestre et +1,4 % sur un an). (Source Insee CVS)

Chambre de commerce et d’industrie de Grenoble Information EconomiqueTableau de bord Présences – novembre 2017 20 octobre 2017

Les chiffres clés de la création d’entreprisesen région grenobloise

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En janvier 2017, la région grenobloise compte 31700 établissements inscrits au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS), dont 1877 micro-entreprises. Ces entreprises représentent au total 174 123 emplois salariés. Le tissu économique se renouvelle constamment puisque 42 % des entreprises ont moins de 5 ans d’existence, ce qui dénote à la fois du dynamisme de création mais également de la fragilité de certaines entreprises. Les défaillances d’entreprises en région Grenobloise ont néanmoins connu un repli de 6 % en 2016 par rapport à 2015 (Greffe Tribunal de Commerce de Grenoble).

10 % d’entreprises nouvelles en 2016

Parmi les 31 700 établissements que compte le territoire, 3 019 ont été créés en 2016 ce qui représente 10 % du tissu économique global. En comparaison avec 2015, les créations d’entreprises traditionnelles ont connu un léger repli. On enregistre en 2016, 2 793 immatriculations d’entreprises, dont 2 095 créations d’entreprises nouvelles et 513 reprises d’activité. Un an auparavant, nous comptabilisions 2 141 créations nouvelles, soit un repli de 2 % qui résulte notamment de la baisse des créations dans le commerce de détail et les services aux entreprises. Les créations dans l’industrie ont également diminué mais ont un poids moindre dans les créations d’entreprises. A l’inverse, le secteur du BTP a connu une évolution positive. Ce léger repli est toutefois compensé par le dynamisme des créations de micro-entreprises, au nombre de 924 en 2016 (contre 675 en 2015). A noter : cette hausse est à relativiser car les auto-entrepreneurs n’avaient pas d’obligation d’inscription au RCS avant 2015.

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La création d’entreprises en quelques chiffres 10 % de nouvelles entreprises en 2016 1/3 des entreprises créées sous forme de micro-entreprises 61 % des créations implantées au sein de la Métropole 55 % des créations dans le secteur des services 82 % des créateurs sont des hommes Age moyen des créateurs : 41,6 ans et 36,5 pour les ME + 42 % des créations d’entreprises en 2000 et 2016

Nombre d'établissements par secteur d'activité

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Sur le plan national, la tendance observée est celle d’une forte augmentation des créations d’entreprises classiques en 2016 (+10 %) alors que les immatriculations de micro-entrepreneurs sont en léger recul (-0,3 %).

1/3 des nouvelles entreprises sous forme de micro-entreprise

Les créations sous forme de sociétés représentent 64 % des nouvelles entreprises (y compris micro-entrepreneurs). Parmis ces créations, deux statuts sont particulièrement plébiscités par les entrepreneurs : les sociétés par action simplifiée (y compris à associé unique- SASU) et les SARL (y compris à associé unique- EURL) alors que les autres formes de sociétés (SA, SNC…) représentent une part marginale des créations.

Pour ce qui concerne les entreprises individuelles, les micro-entreprises représentent 85 % des créations de 2016 et 1/3 des créations tous statuts confondus. Ainsi, l’attrait pour le régime de l’entrepreneuriat individuel classique semble s’estomper au profit du micro-entrepreneuriat.

Les entrepreneurs qui exercent une activité à la fois commerciale et artisanale, font par ailleurs l’objet d’une double inscription au registre du commerce et des sociétés et au répertoire des métiers. Parmi les 3 019 créateurs, 870 ont ce double statut ce qui représente 29 % des créations totales (y compris micro-entrepreneurs).

Fort dynamisme des services aux entreprises qui représentent 40 % des créations

Les activités les plus plébiscitées par les créateurs relèvent du commerce de détail hors réparation automobile, des activités spécialisées/scientifiques/techniques et de la construction. Plus généralement, le secteur des services représente plus de la moitié des créations de

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Répartition des créations par statut juridique

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sociétés traditionnelles et résulte du dynamisme du secteur des services aux entreprises qui concentre à lui seul 40 % des créations.

En ce qui concerne les micro-entreprises, le commerce de détail est nettement plus représenté et regroupe plus de la moitié des créations d’entreprises. Une forte proportion de micro-entrepreneurs se tourne en effet vers les activités de vente ambulante et de vente par internet. Le secteur de la restauration est également bien représenté, ainsi que les services de livraison, activités largement créées en 2016. Pour partie nouvelles, ces activités font échos aux changements de modes de consommation des ménages, et à l’accroissement de la distribution multi canal.

La Métropole accueille 61 % des créations d’entreprisesLes entreprises créées en 2016 se sont majoritairement implantées dans la Métropole (61 % des créations), suivie par le Pays du Grésivaudan (13%) et le Pays voironnais (10%).

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La Métropole accueille 62 % des créateurs de services aux entreprises, et 67 % du commerce de détail, contre 52 % des créateurs du secteur industriel. Les services aux particuliers se répartissent de façon plus homogène sur le territoire. La répartition des micro-entreprises est similaire et on observe la même concentration dans la Métropole.

Quatre nouvelles entreprises sur cinq n’emploient pas de salariés

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Lors de leur création, les entreprises fonctionnent majoritairement sans effectif salarié : sur 5 entreprises créées en 2016, 4 n’employaient en effet aucun salarié. Par secteur d’activité, ce sont les créations dans les services aux entreprises, le commerce de détail et les services aux particuliers qui ont davantage profité à l’emploi. Assez logiquement, la répartition des emplois suit celle des créations et on observe une concentration des emplois dans la Métropole qui accueille 66 % des emplois créés, contre 15 % dans le Pays du Grésivaudan, et 6 % dans le Pays Voironnais.

Profil des créateurs d’entreprises en 2016La création d’entreprise est à prédominance masculine82 % des créateurs d’entreprises en 2016 (hors ME) sont des hommes. Concernant les femmes, leur part est plus élevée dans le secteur du commerce de détail (25 %) et des services aux particuliers (26 %). A l’inverse elle n’est que de 6 % dans le BTP.Par ailleurs, les femmes sont également plus représentées parmi les entreprises individuelles (31 % des créateurs).Selon l’INSEE, 40 % des entreprises individuelles créées en 2016 en France l’ont été à l’initiative de femmes, et ce, principalement dans les secteurs de la santé, l'action sociale et des autres services aux ménages.

Il n’y a pas d’âge pour entreprendreLa moyenne d’âge des créateurs (hors ME) est de 41,6 ans. L’ensemble des tranches d’âge sont représentées parmi les créateurs d’entreprises en 2016 (hors ME) indiquant que la création d’entreprise séduit à tout âge. Pour une majorité d’entre eux, la création d’entreprise n’est pas leur première expérience professionnelle et elle est souvent en rapport avec le métier occupé auparavant (63 % d’après CCI France). Certains entrepreneurs continuent d’ailleurs d’exercer une activité salariée en parallèle à leur démarche entrepreneuriale (19 % selon CCI France).Les créateurs de micro-entreprises sont relativement plus jeunes puisqu’ils ont en moyenne 36,5 ans. Près d’un nouveau micro-entrepreneur sur 2 est âgé de moins de 35 ans.

Progression de 42 % des créations d’entreprises nouvelles entre 2000 et 2016

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Depuis 2000, l’évolution de la création d’entreprises a été largement positive en Région grenobloise, avec ou sans micro-entreprise. Ceci témoigne à la fois du dynamisme des porteurs de projets, de plus en plus enclins à se positionner sur des activités nouvelles, mais également de la capacité du territoire à accueillir ces créations d’entreprises et à favoriser leur implantation ou leur développement. Aussi, le nombre de créations d’entreprises nouvelles (ex nihilo) est passé de 1470 en 2000 à 2095 fin 2016, soit une progression de + 42 % sur la période. Dans le même temps, l’ensemble des immatriculations (y compris reprises d’entreprises) augmentait de 15,6 %. Ajoutons depuis 2009, les créations d’activités réalisées sous le régime de la microentreprise (non comptabilisées ici). Plus difficile à appréhender, ce phénomène cherche encore à se stabiliser du fait notamment de la pluriactivité des microentrepreneurs et des dispositions juridiques et fiscales du statut qui évoluent régulièrement. En 2016, 924 microentreprises ont été comptabilisées en région grenobloise dans le champ du RCS, portant le nombre de créations nouvelles à 3019.

Notons que la création d’entreprises nouvelles a connu 2 temps :

Avant 2009 : une croissance régulière, construite autour des entreprises individuelles « classiques » (artisan-commerçant et commerçant) et des sociétés (EURL, SARL, SA, SAS…) ;

Après 2009 : une croissance plus modérée de la création d’entreprises « traditionnelles » de forme entreprise individuelle ou société, mais un boom des micro-entrepreneurs (rappel : 924 enregistrés en 2016 en région grenobloise).

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Pour information, entre 2000 et 2016, la création d’entreprises (hors micro entreprise) a connu des évolutions favorables en Isère (+ 58,8 %), en Auvergne-Rhône-Alpes (+ 64,6 %) et en France (+53,3 %) (source Insee – base 100 en 2000).

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Une publication de l’observatoire économique de la CCI de Grenoble - octobre 2017 - CCI de Grenoble - 1 place André Malraux - CS90297 - 38016 Grenoble cedex 1

Précisions méthodologiques/sources d’information : Source : CCI de Grenoble : fichier des entreprises - bilan 2016 – comparaison des données brutes Etablissements industriels, commerciaux et prestataires de services inscrits au RCS du champ concurrentiel privé - hors mouvements internes à la région grenobloise (déménagements) Autres sources : Insee Base de données BDM – REE –Sirène – établissements du secteur marchand non agricole. Insee Première, Les créations d’entreprises en 2016, N°1631, janvier 2017. Insee Analyses Rhône-Alpes, n° 28, mai 2015 « un tissu économique en constant renouvellement » CCI France, le profil des créateurs d’entreprises, 2017. Insee Conjoncture Auvergne-Rhône-Alpes n° 8 – mai 2017

Définitions : Les immatriculations d’entreprises représentent l’ensemble des créations d’entreprises quelle que soit l’origine du fonds de commerce (achat, fusion/Absorption…). Elles se distinguent des créations d’entreprises qui représentent les nouvelles entreprises (hors reprises, fusions…). Micro-entreprise (ME) : entreprise individuelle ayant opté pour un régime fiscal et un régime social simplifiés. La micro-entreprise remplace le statut d’auto-entrepreneur depuis janvier 2015. Leur immatriculation au RCS est obligatoire depuis cette date.

Périmètre : Par région grenobloise, on entend le périmètre de la circonscription de la CCI de Grenoble, soit l’arrondissement administratif (périmètre 2016) de Grenoble (292 communes du Sud de l‘Isère), hors arrondissements de Vienne et La Tour-du-Pin.

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La création d’entreprises en Isère, Auvergne-Rhône-Alpes et France entre 2000 et 2016

Quasi triplement des créations d’entreprises depuis 2000

La création d’entreprises a fortement augmenté depuis le début des années 2000 en Isère comme en Auvergne-Rhône-Alpes ou en France. Cette hausse correspond presque à un triplement du nombre de créations sur la période. Notons qu’avant 2009, le régime de l’autoentrepreneur n’existait pas, les porteurs de projets devant utiliser les formes juridiques classiques de l‘entreprise individuelle ou la société. Pour favoriser l’entrepreneuriat et faciliter les démarches de la création, le régime de l’auto entrepreneur a été créé en 2009, et s’est ensuite transformé en micro entrepreneur. Ceci a fortement « boosté » la création. Puis on assiste depuis quelques années à une stabilisation de la création d’entreprises.

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La création d’entreprises en Isère Quasi triplement des créations d’entreprises depuis 2000 10 149 entreprises nouvellement créées en Isère en 2016 16 % des créations régionales 41 % des entreprises créées sous forme de

microentreprises en 2016

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10 149 entreprises nouvellement créées en Isère en 2016

Ainsi, toutes formes juridiques confondues (entreprises individuelles, microentrepreneurs et sociétés), l’Isère est passé de 3 746 créations en 2000 à 10 149 en 2016 avec un pic à 12 150 en 2010. Par comparaison, on comptabilise en France 554 031 créations en 2016 contre 216 056 en 2010. En Auvergne Rhône-Alpes, 64 945 créations nouvelles ont vu le jour en 2016 contre 24 322 en 2010.

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16 % des créations d’entreprises régionales sont iséroises

Avec 15,6% des créations d’Auvergne Rhône-Alpes, l’Isère représente le 2e département le plus créateur après le Rhône dans la Région. Cette part est restée stable au cours du temps puisqu’en 2000, l’Isère représentait 15,4 % des créations régionales.

La part de la Région Auvergne Rhône-Alpes s’est accrue dans les créations françaises, passant de 11,3 % en 2000 à 11,7 % en 2016, témoignant du dynamisme régional.

Les micro entreprises représentent 41 % des créations en 2016 contre 58 % en 2010

La forte hausse de la création d’entreprises résulte de l’engouement pour le régime de la micro entreprise (ME) depuis 2009. Après avoir représenté près de 60 % des créations en 2010, les créations de micro entrepreneurs tendent à diminuer du fait des nouvelles contraintes qui leur

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sont imposées (fiscales, sociales, juridiques). Ainsi, elles représentent 41 % des créations en Isère en 2016 (soit 4 200 immatriculations en 2016). Par comparaison, la part des ME est respectivement de 38 % en Auvergne Rhône-Alpes et de 40 % en France.

A noter que l’on assiste à un regain d’intérêt pour la création d’entreprises classiques et sous forme de sociétés qui représentent à parts égales 29 % des créations en 2016 en Isère.

Comme en France, la création sous forme de SAS (sociétés par actions simplifiées) connait une attractivité grandissante.

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Une publication de l’observatoire économique de la CCI de Grenoble - octobre 2017 - CCI de Grenoble –1 place André Malraux - CS90297 - 38016 Grenoble cedex 1

Précisions méthodologiques/sources d’information : Source : Insee Base de données BDM – REE –Sirène – établissements du secteur marchand non agricole. Insee Première, Les créations d’entreprises en 2016, N°1631, janvier 2017 Insee Conjoncture Auvergne-Rhône-Alpes n° 8 – mai 2017

Définitions (voir Insee première 1631 de janvier 2017) Les créations d’entreprises au sens de l’Insee représentent de nouvelles entreprises (hors reprises, fusions…), mettant en oeuvre de nouveaux moyens de production. Micro-entreprise (ME) : entreprise individuelle ayant opté pour un régime fiscal et un régime social simplifiés. La micro-entreprise remplace le statut d’auto-entrepreneur depuis janvier 2015. Leur immatriculation au RCS est obligatoire depuis cette date.