dossier d’appel d’offres ouvert sur offres de prix n° 04bf

1

1-un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ;

2-Les modèles des bordereaux des prix ;

3-Règlement de consultation ;

4-Le modèle de l’acte d’engagement ;

5-le modèle de la déclaration sur l’honneur ;

6-Copie de l’avis d’appel d’offres ;

ROYAUME DU MAROC

Ministère de l’Education nationale, de la Formation professionnelle,

de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique

Ministère Délégué chargé de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique Université Mohammed Premier

Faculté des lettres et des sciences humaines Oujda

Relatif à la réalisation des travaux d’aménagements des

bâtiments pédagogiques de la faculté des lettres et des sciences

humaines d’Oujda en lot unique

Dossier d’Appel d’offres ouvert sur offres de prix N°

04BF/2021FLSHO

2

En application de l’alinéa 1 paragraphe 1 de l’article 16 et paragraphe 1 de l’article 17 et du paragraphe 1 de

l’article 17 et l’article 9 du règlement relatif aux marchés publics de l’université Mohamed Premier visé le

26 janvier 2015.

Cahier des Prescriptions Spéciales d’Appel d’Offres ouvert

sur offres des prix N°04BF/2021FLSHO

ROYAUME DU MAROC





Relatif à la réalisation des travaux d’aménagements des

bâtiments pédagogiques de la faculté des lettres et des sciences

humaines d’Oujda en lot unique

3

APPEL D’OFFRES OUVERT N° 04BF/2021FLSHO

Marché passé par appel d’offres N° 04 BF/2021FLSHO ouvert sur offres de prix en séance publique

du 05/11/2021 à 15h00 mn en vertu de l’Article 16, Paragraphe1, alinéa 1 et Article 17, Paragraphe

1, et l’article 9 du règlement relatif aux marchés publics de l’université Mohamed Premier Oujda ;

ENTRE :

Monsieur le Doyen de la Faculté des lettres et des sciences humaines d’Oujda, Maitre d’ouvrage :

ET

Nom et prénom :

Qualité :

Agissant au nom et pour le compte de :

Activité ou nature de l’entreprise :

Adresse (du siège social) :

Affilié à la C.N.S.S. sous le n° :

Registre de commerce n° :

Inscrit à :

Patente n° :

Compte n° :

Tenu à la banque :

D’autre part

Il a été arrêté et convenu ce qui suit :

ROYAUME DU MAROC





4

Préambule du cahier des prescriptions spéciales

Chapitre I : clauses administratives et financières

Article 1: objet du marché

Article 2: consistance des travaux

Article 3 : documents constitutifs du marché

Article 4 : référence aux textes généraux et spéciaux applicables au marché

Article 5 : validité et délai de notification de l’approbation du marché

Article 6 : pièces mises à la disposition du fournisseur

Article 7 : Désignation des intervenants

Article 8 : Personne chargée du suivi de l’exécution du marché.

Article 9 : élection du domicile du fournisseur

Article 10 : nantissement

Article 11 : sous-traitance

Article 12 : délai et lieu d’exécution

Article 13 : nature des prix

Article 14 : révision des prix

Article 15 : cautionnement provisoire et cautionnement définitif

Article 16 : retenue de garantie

Article 17 : assurances - responsabilité

Article 18 : approvisionnements

Article 19 : droits de timbre et d’enregistrement

Article 20 : recrutement et paiement des ouvriers

Article 21 : mesures de sécurité et d’hygiène

Article 22 : provenance, qualité et origines des matériaux

Article 23 : réception provisoire

Article 24 : enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi

Article 25 : délai de garantie

Article 26 : modalités de règlement

Article 27 : pénalité pour retard

Article 28 : retenue à la source applicable aux titulaires étrangers non-résidents au Maroc

Article 29 : réception définitive

Article 30 : cas de force majeure

Article 31 : Conditions techniques d’exécution et conduite des travaux

Article 32 : résiliation du marché

Article 33 : lutte contre la fraude et la corruption

Article 34 : règlement des différends et litiges

Article 35 : disposition générale

Chapitre II : cahier des prescriptions techniques

Bordereau des prix-détail estimatif

Sommaire

5

Article 1: objet du marché

Le présent appel d’offres a pour objet l’exécution des travaux d’aménagement des bâtiments

pédagogiques de la faculté des lettres et des sciences humaines d’Oujda, en lot unique.

Article 2: consistance des travaux

Les prestations à exécuter au titre du présent appel d’offres consistent en ce qui suit :

DESIGNATION DU LOT INTITULE DU LOT DESCRIPTION

LOT unique Travaux d’aménagement des

bâtiments pédagogiques

GROS ŒUVRE

ASSAINISSEMENT

REVETEMENTS-

FAUX PLAFOND

PLOMBERIE –

SANITAIRE

ELECTRICITE –

LUSTRERIE -

CLIMATISEUR

PROTECTION

INCENDIE

MENUISERIE-

MENUISERIE

ALUMINIUM-

MENUISERIE

METALLIQUE

ENDUIT-PEINTURE

NB : les spécifications techniques des différents travaux figurent dans le deuxième chapitre du présent cahier des

prescriptions spéciales.

Article 3 : documents constitutifs du marché

Les documents constitutifs du marché sont ceux énumérés ci- après :

✓ L’acte d’engagement ;

✓ Le cahier des prescriptions spéciales (CPS) ;

✓ Le bordereau des prix – détail estimatif ;

✓ le cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés de travaux

(C.C.A.G/T) ;

Chapitre I : clauses administratives et financières

6

En cas de discordance ou de contradiction entre les documents constitutifs du marché, ceux-ci

prévalent dans l'ordre où ils sont énumérés ci-dessus.

Article 4 : référence aux textes généraux et spéciaux applicables au marché

Le titulaire du marché est soumis aux dispositions notamment des textes suivants :

✓ Le dahir du 1-15-05 du 29 Rabii II 1436 (19 février 2015) relative au nantissement des

marchés publics ;

✓ La Loi n° 69.00 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) relative au contrôle Financier de

l’Etat sur les entreprises publiques et autres organismes, tel qu’elle a été modifiée et

complétée ;

✓ La Loi n° 01.00 du 15 safar 1421 (19 mai 2000) portant organisation de l’enseignement

supérieur ;

✓ La Loi n° 30.85 du 7 Rabia II 1306 (20/12/1985) relative à la taxe sur la valeur ajoutée ;

✓ Le Décret n° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de paiement et

les intérêts moratoires relatifs aux commandes publiques ;

✓ Le Décret n° 2.14.272 du 14 mai 2014 relatif aux avances en matière de marchés publics ;

✓ Le Décret n° 2-89-61 du 10 Rabia II 1410 fixant les règles applicables à la comptabilité des

établissements publics ;

✓ Le Règlement fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l’université

approuvé par le ministère de l’économie et des finances ;

✓ Le Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses

administratives générales applicables aux marchés de travaux (C.C.A.G-T.) exécutés pour le

compte de l’Etat.

✓ Dahir n° 1-03-194 du 14 rejeb 1424 (11 septembre 2003) portant promulgation de la loi n°

65-99 relative au Code du travail.

✓ Tous les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi, la sécurité du personnel, les

salaires de la main d’œuvre notamment, le Décret n° 2.14.343 du 26 Chaâbane 1435 (24 Juin

2014) portant fixation des montants du salaire minimum légal dans l’industrie, le commerce,

les professions libérales et l’agriculture ;

✓ l’Arrêté du Ministre de l’Education Nationale n° 1650-95 du 30 rabii II (26 septembre 1995)

étendant au Ministère de l’Education Nationale les dispositions du décret n° 2-94-223 du 16

juin 1994 instituant, pour le compte du Ministère des Travaux Publics de la Formation

Professionnelle et de la Formation des Cadres, un système de qualification et de classification

des entreprises de bâtiment et de travaux publics ;

✓ Ainsi que tous les textes réglementaires se rapportant à l’objet de ce marché

7

✓ le devis général d’architecture (D.G.A.) réglant les conditions d’exécution des bâtiments

administratifs (EDITIONS 1956) et décret royal n° 406.67 du Rabia II 1387 (17.07.1967).

✓ les conditions d’exécution de gros-œuvre, des toitures et terrasses.

✓ les règlements locaux concernant l’alimentation en eau et électricité des immeubles.

✓ les règles techniques de conception de calcul des ouvrages et constructions en B.A. dites

règlement CCBA/68 modifications 1979 ainsi que les règles parasismiques 1969 et annexes

dites règles PS 1969.

✓ Par dérogation à l’article 111 du D.G.A. les règles pour le calcul et l’exécution des

constructions en B.A dite règles B.A. 1968 en annexe 1970.

✓ l’arrêté 350-67 du ministre des T.P. et des communications du 15.07.1967 ainsi qu’aux règles

techniques P.N.A. 7.11.C1 ET 005 annexées à l’arrêté 350.-67et normes 7.68.100,7,02,411 et

7.32.202.

✓ la circulaire 6001 bis T.P. du 07.08.1958 relative aux transports des matériaux et

marchandises pour l’exécution des T.P.

✓ les règlements en vigueur contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements

publics et les locaux d’habitation.

✓ la loi n° 30/85 relative à la T.V.A.

✓ les règles PS/69 ET LES D.T.U. et les normes marocains homologuées et la norme sur les

bétons N. M. 10.03.F 009 et les normes sur les matériaux et liants 1.00.17.004. et 005.

L’entrepreneur, s’il ne les possède pas, devra se procurer ces documents. Il ne pourra en aucun cas

invoquer leur ignorance pour se soustraire aux obligations qui en découlent.

Article 5 : validité et délai de notification de l’approbation du marché

Le présent marché ne sera valable, définitif qu’après son approbation par l’autorité compétente.

L’approbation du marché doit intervenir avant tout commencement d’exécution. Cette approbation

sera notifiée dans un délai maximum de soixante-quinze (75) jours à compter de la date d’ouverture

des plis.

Les conditions de prorogation se feront conformément aux dispositions de l’article 136 du règlement

précité.

Article 6 : pièces mises à la disposition du fournisseur

Aussitôt après la notification de l’approbation du marché, le maître d’ouvrage remet gratuitement au

titulaire, contre décharge de ce dernier, un exemplaire vérifié et certifié conforme de l’acte

d’engagement, du cahier des prescriptions spéciales et des pièces expressément désignées comme

constitutives du marché telles que indiquées ci-dessous à l’exception du CCAG/T.

8

Le maître d’ouvrage ne peut délivrer ces documents qu’après constitution du cautionnement définitif,

le cas échéant.

Article 7 : désignation des intervenants

Les personnes intervenant dans le présent marché sont :

Mr le Doyen de la Faculté des lettres et des sciences humaines Oujda, en qualité de maître d’ouvrage.

Pour l’assister dans la direction et le contrôle de l’exécution de l’aménagement à réaliser, le maitre

d’ouvrage nomme un bureau d’étude technique.

Article 8 : personne chargée du suivi de l’exécution du marché

Le suivi de l’exécution des travaux du présent marché est confié à un fonctionnaire désigné par le

maître d’ouvrage.

Article 9 : élection du domicile du fournisseur

Toutes les correspondances relatives au présent marché sont valablement adressés au domicile du

fournisseur sis………………………………………………………………………….…………………………………………………………….……………………………………………….

…………………………………………………………………………………………………………………………………..……………………………….…………………………………………………..

En cas de changement de domicile, le fournisseur est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage dans un

délai de quinze (15) jours suivant ce changement.

Article 10 : nantissement

Dans l’éventualité d’une affectation en nantissement, il sera fait application des dispositions de la loi

n° 112-13 relative au nantissement des marchés publics promulguée par le dahir n° 1-15-05 du 29

Rabii II (19 février2015), étant précisé que :

✓ La liquidation des sommes dues par le maître d’ouvrage en exécution du marché sera opérée

par les soins du Doyen de la faculté des lettres et des sciences humaines Oujda ;

✓ Au cours de l’exécution du marché, les documents cités à l’article 8 de la loi n°112-13

peuvent être requis du maître d’ouvrage, par le titulaire du marché ou le bénéficiaire du

nantissement ou de la subrogation, et sont établis sous sa responsabilité.

✓ Lesdits documents sont transmis directement à la partie bénéficiaire du nantissement avec

communication d’une copie au titulaire du marché, dans les conditions prévues par l’article 8

de la loi n° 112-13.

✓ Les paiements prévus au marché seront effectués par le Trésorier Payeur de l’Université ou la

personne habilité par lui à cet effet, seul (s) qualifié (s) pour recevoir les significations des

créanciers du titulaire du marché.

9

✓ Le maître d’ouvrage remet au titulaire du marché une copie du marché portant la mention

« exemplaire unique » dûment signé et indiquant que ladite copie est délivrée en exemplaire

unique destiné à former titre pour le nantissement du marché.

Article 11 : sous-traitance

Si le fournisseur envisage de sous-traiter une partie du marché, il doit notifier au maître d’ouvrage :

✓ L’identité, la raison ou la dénomination sociale et l’adresse des sous- traitants ;

✓ Le dossier administratif des sous-traitants, ainsi que leurs références techniques et

financières ;

✓ La nature des travaux et le montant qu’il envisage de sous-traiter ;

✓ Le pourcentage desdites travaux par rapport au montant du marché ;

✓ Une copie certifiée conforme du contrat de sous-traitance.

Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents conformément à l’article

24 du règlement précité.

La sous-traitance ne peut en aucun cas dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni

porter sur le lot ou le corps d’état principal du marché.

Le titulaire du marché est tenu, lorsqu’il envisage de sous-traiter une partie du marché, de la confier à

des fournisseurs installés au Maroc et notamment à des petites et moyennes entreprises

conformément à l’article 141 du règlement précité.

Le titulaire du marché demeure personnellement responsable de toutes les obligations résultant du

marché tant envers le maître d’ouvrage que vis-à-vis des ouvriers et des tiers. Le maître d’ouvrage ne

se reconnait aucun lien juridique avec les sous-traitants.

Article 12 : délai et lieu d’exécution

L’entrepreneur devra exécuter les travaux exigés dans un délai de quatre mois.

Le Maitre d’ouvrage se réserve le droit de notifier des ordres d’arrêt et de reprise des travaux quand

il juge que c’est nécessaire.

Le délai d’exécution court à partir du lendemain de la date d’ordre de service prescrivant le

commencement de l’exécution des travaux objet du présent marché.

Article 13 : nature des prix

Le présent marché est à prix unitaires.

Les sommes dues au titulaire du marché sont calculées par application des prix unitaires portés au

bordereau des prix ou au bordereau des prix détail estimatif, le cas échéant, joint au présent cahier

des prescriptions spéciales, aux quantités réellement exécutées conformément au marché.

10

Les prix du marché sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de l’exécution des travaux

y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurer au fournisseur une marge

de bénéfice et risques et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire

et directe du marché.

Les prix du marché sont libellés en dirhams marocains (Dhs) en toutes taxes comprises (TTC).

Article 14 : révision des prix

L’entrepreneur doit se référer à l’article 12 du règlement précité. Les prix de marché sont révisables

en appliquant la formule suivante citée à l’arrêté du premier ministre n° 3-17-99 du 28 Raabii I 1420

(12 juillet 1999) sur les conditions de la révision des prix :

- P : le montant révisé des travaux

- P0 : le montant des travaux avant révision ;

- T : le taux de la TVA applicable après révision

- T0 : le taux de la TVA applicable avant révision

- BAT 6 : indice global de bâtiment tout corps d’état après révision.

- BAT 60 : indice global de bâtiment tout corps d’état avant révision

- En application de l'article n°50 du C.C.A.G.T. au cas où postérieurement à l'époque de

base définie ci-dessous, des variations viendraient à être constatées dans les cours de la

main d'œuvre, des matériaux, des fournitures et des prestations, le montant des travaux

exécutés sera révisé par application de la formule ci-après.

)100

100)(

6

685,015,0(

T

T

BAT

BATxPP

+

++=

Article 15 : cautionnement provisoire et cautionnement définitif

➢ Cautionnement provisoire

Le montant du cautionnement provisoire est fixé à :

20.000,00 (Vingt- mille dirhams)

Ce cautionnement provisoire est restitué au titulaire du marché selon les dispositions de l’article 19,

paragraphe 1 du CCAG Travaux.

➢ Cautionnement définitif

Le montant du cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3%) du montant initial du marché

arrondi au dirham supérieur, qui doit être constitué dans les vingt (20) jours qui suivent la notification

de l’approbation du présent marché.

Le soumissionnaire aura la possibilité de substituer au dépôt du cautionnement, une caution bancaire

établie par une banque agréée.

11

Article 16 : retenue de garantie

Conformément à l’article 16 de C.C.A.G-T, une retenue de garantie sera prélevée sur les acomptes du

fournisseur. Elle est égale à dix pour cent (10%) du montant de chaque acompte. Elle cessera de

croître lorsqu’elle atteindra sept pour cent (7%) des montants initiales du marché augmenté le cas

échéant, des montants des avenants.

La retenue de garantie peut être remplacée à la demande du titulaire, par une caution personnelle et

solidaire constituée dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.

La retenue de garantie est restituée ou la caution qui la remplace est libérée à la suite de la mainlevée

délivrée par le maitre d’ouvrage dans un délai maximum de trois mois suivant la date de la réception

définitive des travaux.

Article 17 : assurances - responsabilité

Conformément aux stipulations de l’article 25 de C.C.A.G-T, le titulaire du marché doit adresser au

maitre d’ouvrage, avant tout commencement des travaux, les attestations des polices d’assurances

qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché (RC, AT, tous

risques des travaux…).

Article 18 : approvisionnements

Le présent marché ne prévoit pas d’acompte sur approvisionnements de matériaux et matières

premières destinés à entrer dans la composition des travaux objet de marché.

Article 19 : droits de timbre et d’enregistrement

L’entrepreneur doit acquitter les droits auxquels peuvent donner lieu le timbre et l’enregistrement du

marché, tels que ces droits résultent des lois et règlements en vigueur.

Article 20 : recrutement et paiement des ouvriers

Les formalités de recrutement et de paiement des ouvriers sont celles prévues par l’article 23 du

CCAG-Travaux.

Article 21 : mesures de sécurité et d’hygiène

L'entrepreneur doit prendre sur ses chantiers toutes les mesures d'ordre et de sécurité propres à éviter

des accidents, tant à l'égard du personnel qu'à l'égard des tiers. Il est tenu d'observer tous les

règlements et consignes de l'autorité compétente.

Il assure notamment l'éclairage et le gardiennage de ses chantiers, ainsi que leur signalisation tant

intérieure qu'extérieure. Il assure également la clôture de ses chantiers.

Il doit prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter que les travaux ne causent un danger aux

tiers, notamment pour la circulation publique si celle-ci n'a pas été déviée.

12

Les points de passage dangereux, le long et à la traversée des voies de communication, doivent être

protégés par des garde-corps provisoires ou par tout autre dispositif approprié ; ils doivent être

éclairés et, au besoin, gardés.

L'entrepreneur doit prendre les dispositions utiles pour assurer l'hygiène des installations de chantier

destinées au personnel, notamment par l'établissement des réseaux de voirie, d'alimentation en eau

potable et d'assainissement.

Toutes les mesures d'ordre, de sécurité et d'hygiène prescrites ci-dessus sont à la charge de

l'entrepreneur.

En cas d'inobservation par l'entrepreneur des prescriptions ci-dessus et sans préjudice des pouvoirs

des autorités compétentes, le maître d'ouvrage peut prendre aux frais de l'entrepreneur les mesures

nécessaires après mise en demeure restée sans effet.

En cas d'urgence ou de danger, ces mesures peuvent être prises sans mise en demeure préalable.

L'intervention du maître d’ouvrage ne dégage pas la responsabilité de l'entrepreneur.

Il doit appliquer les mesures coercitives prévues à l’article 79 du CCAGT, si l’entrepreneur ne se

conforme pas aux clauses du marché et aux ordres de service en la matière.

Article 22 : provenance, qualité et origines des matériaux

Tous les matériaux, matières et produits utilisés dans les travaux objet du présent cahier des

prescriptions spéciales proviendront de carrières ou d’usines agréées par le maître d’œuvre.

L’entrepreneur ne peut, en aucun cas, se prévaloir de l’éviction par le maître d’œuvre de fournisseurs

ou sous-traitants pour demander une majoration quelconque sur le prix de la fourniture.

Les matériaux doivent satisfaire aux normes marocaines en vigueur à la signature du marché ou à

défaut, aux normes internationales ou à défaut aux règles de l’art usuelles.

Le maître d’œuvre peut effectuer tous les essais qu’il estime nécessaires pour vérifier que les

matériaux ou produits utilisés sont conformes aux spécifications imposées.

L’entrepreneur est tenu d’éloigner du chantier, à ses frais, en un lieu agrée par le maître d’œuvre les

matériaux ne satisfaisant pas aux conditions ci-dessus.

Le maître d’œuvre est seul compétent pour juger de la qualité des matériaux et décider de leur lieu

d’emploi. En particulier le lieu de provenance des matériaux ne peut en aucune façon laisser préjuger

de leur qualité.

Article 23 : réception provisoire

A l’achèvement des travaux et en application de l’article 73 du CCAG-Travaux et le nettoyage de fin

de chantier des locaux par l’entreprise, le maitre d’ouvrage s’assure en présence de l’entrepreneur de

la conformité des travaux aux spécifications techniques du marché et prononcera la réception

provisoire.

13

La réception provisoire entraîne le transfert de la propriété et des risques au profit du maître

d’ouvrage et constitue le point de départ de l’obligation de garantie contractuelle conformément aux

stipulations de l’article 75 CCAGT.

L’entrepreneur avise, par lettre avec accusée de réception quinze (15) jours avant la réception, le

maître d’ouvrage de l’achèvement des travaux.

Cette réception sera sanctionnée par l’établissement d’un procès-verbal de réception provisoire,

signé par le maître d’œuvre et l’agent chargé du suivi des travaux désigné par le maitre d’ouvrage.

S’il constate que les travaux présentent des insuffisances ou des défauts ou ne sont pas conformes

aux spécifications du marché, l’entrepreneur procèdera aux réparations nécessaires conformément

aux règles de l’art. A défaut, la réception ne sera pas prononcée, et le délai d’exécution ne sera pas

prorogé pour autant.

Article 24 : enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi

Pour l’enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi, il sera fait application de l’article 44 du

CCAG-Travaux.

Article 25 : délai de garantie

Conformément à l’article 75 du CCAG-Travaux le délai de garantie est fixé à douze mois (12) à

compter de la date du procès-verbal de la réception provisoire.

Pendant le délai de garantie, l’entrepreneur sera tenu de remettre au maître d’ouvrage les plans des

ouvrages conformes à l’exécution, de procéder aux rectifications qui lui seraient demandées en cas de

malfaçons ou d’insuffisances constatées et de remédier à l’ensemble des défectuosités, sans pour

autant que ces travaux supplémentaires puissent donner lieu à paiement à l'exception de ceux

résultant de l’usure normale, d'un abus d'usage ou de dommages causés par des tiers.

Si, au moment de la réception définitive, il est reconnu que certains ouvrages ne sont pas exécutés

conformément aux règles de l’art, l’administration peut prolonger le délai de garantie jusqu'à ce que

les travaux nécessaires aient été exécutés par l’entrepreneur, ou faire exécuter les travaux aux frais de

celui-ci.

Article 26 : modalités de règlement

Il sera fait application des dispositions des articles 62 à 68 du CCAG-Travaux.

Le règlement des travaux réalisées sera effectué sur la base des décomptes établis par le maître

d’ouvrage en application des prix du bordereau des prix – détail estimatif aux quantités réellement

exécutées, déduction faite de la retenue de garantie, et en tenant compte, s’il y a lieu, du montant

résultant de la révision des prix et des pénalités, le cas échéant.

14

Le montant de chaque décompte est réglé à l’entrepreneur après réception par le maître d’ouvrage de

tous les métrés, attachement et pièces justificatives nécessaires à sa vérification.

Seules sont réglés les travaux prescris par le présent cahier des prescriptions spéciales ou par ordre de

service notifié par le maître d’ouvrage.

Sur ordre du maître d’ouvrage, les sommes dues à l’entrepreneur seront versées au compte bancaire

n° (RIB sur 24 positions)……………..……… ……………………..………………………………

Ouvert auprès de……………………………………..………………………………………………

Article 27 : pénalité pour retard

En cas de retard dans l’exécution des travaux, il est appliqué une pénalité par jour calendaire de

retard à l’encontre de l’entrepreneur si le retard affecte le délai global du marché, le montant de cette

pénalité est fixée à un pour mille (1 /1000) du montant du marché. Ledit montant est celui du marché

initial, éventuellement majoré par les montants correspondants aux travaux supplémentaires et à

l’augmentation dans la masse des travaux.

Les pénalités sont encourues du simple fait de la constatation du retard par le maître d’ouvrage qui,

sans préjudice de toute autre méthode de recouvrement, déduit d’office le montant de ces pénalités de

toutes les sommes dont l’entrepreneur est redevable. L’application de ces pénalités ne libère en rien

l’entrepreneur de l’ensemble des autres obligations et responsabilités qu’il a souscrites au titre du

marché.

Le montant des pénalités est plafonné à huit pourcent (8%) du montant initial du marché

éventuellement majoré par les montants correspondants aux travaux supplémentaires et à

l’augmentation dans la masse des travaux.

Lorsque le plafond des pénalités est atteint, l’autorité compétente est en droit de résilier le marché

dans les conditions prévues par l’article 79 du CCAGT.

Article 28 : retenue à la source applicable aux titulaires étrangers non-résidents au Maroc

Une retenue à la source au titre de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu, le cas

échéant, fixée au taux de dix pour cent (10%), sera prélevée sur le montant hors taxe sur la valeur

ajoutée des travaux livrés au Maroc dans le cadre du présent marché.

Cependant, le titulaire peut opter pour une imposition forfaitaire au taux de huit pour cent (8%) sur le

montant hors TVA dans les conditions prévues par le code général des impôts.

Article 29 : réception définitive

Conformément aux stipulations de l’article 76 du CCAG-Travaux et après expiration du délai de

garantie, il sera procédé à la réception définitive, après que le maître d’ouvrage se soit assuré que les

malfaçons éventuelles ont été réparées par l’entrepreneur.

15

Cette réception sera sanctionnée par l’établissement d’un procès-verbal de réception définitive,

établie après la fin du délai de douze mois ( délai de garantie ) .

Article 30 : cas de force majeure

Pour le cas de forces majeurs, il sera fait applications des prescriptions de l’article 47 du CCAG-

Travaux

Article 31 : Conditions techniques d’exécution et conduite des travaux

➢ Connaissance du dossier

L’entrepreneur déclare :

- Avoir apprécié, exactement toutes les conditions d’exécution des ouvrages.

- Avoir fait préciser tous points susceptibles de contestation.

- Avoir visité les lieux pour estimation des travaux

- N'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté par

elle et de nature à donner lieu à discutions.

- Avoir pris connaissance que les horaires de travail sont celles du jour de 8h à 18h.

➢ Présence de l’entrepreneur sur les lieux des travaux

Pendant la durée des travaux, l’entrepreneur doit être présent en permanence sur le lieu d’exécution

des travaux ou se faire représenter par un de ses collaborateurs désigné par lui et accepté par le

maître d’ouvrage.

➢ Préparation des travaux

Conformément à la disposition de l’article 39 du CCAGT, et avant le commencement des travaux, le

maître d’ouvrage délivre à l’entrepreneur, suite à sa demande, les autorisations administratives

nécessaires à la réalisation des ouvrages faisant l’objet du marché.

➢ Documents à établir par l’entrepreneur

A compter de la date de notification de l’approbation du marché, il est donné à l’entrepreneur un

délai de quinze (15) jours pour soumettre à l’agrément du maître d’ouvrage le planning d’exécution

des travaux et les mesures générales qu’il entend prendre à cet effet.

➢ Commencement de l’exécution des travaux

Le commencement des travaux intervient sur ordre de service du maître d’ouvrage qui doit être

donné dans un délai maximum de trente (30) jours qui suit la date de la notification de l’approbation

du marché, sauf application des stipulations des §3 et 4 de l’article 13 du CCAGT et après

constitution du cautionnement définitif.

➢ Démolition de constructions

16

L’entrepreneur ne peut démolir les constructions, situés dans les emprises du chantier, qu’après en

avoir fait la demande au maître d’ouvrage huit (8) jours à l’avance, le défaut de réponse dans ce délai

vaut accord du maître d’ouvrage.

➢ Gestion des déchets du chantier

L’élimination des déchets générés par les travaux objet du marché est de la responsabilité de

l’entrepreneur pendant l’exécution des travaux.

L’entrepreneur se charge des opérations de collecte, transport, stockage, éventuels tris et traitements

nécessaires et de l’évacuation des déchets générés par les travaux objet du marché vers les lieux

susceptibles de les recevoir, conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.

➢ Réunions de chantier et organisation du chantier

Les réunions de chantier se tiendront sur le chantier deux fois par mois. L'entrepreneur sera tenu

d'assister personnellement, ou à défaut par un représentant mandaté pour agir en son nom et pour son

compte, à toutes les réunions de chantier. A chaque réunion un procès-verbal sera établit, résumant

l'état d'avancement des travaux, les décisions prises, les anomalies constatées et les instructions

données par le maître d'Ouvrage.

➢ Vices de construction

Lorsque le maître d’ouvrage présume qu’il existe un vice de construction dans un ouvrage, il peut,

jusqu’à l’expiration du délai de garantie, prescrire par ordre de service motivé les mesures de nature

permettre de déceler ce vice. Ces mesures peuvent comprendre, le cas échéant, la démolition partielle

ou totale de l’ouvrage.

Article 32 : résiliation du marché

La résiliation du marché peut être prononcée dans les conditions et modalités prévues par l’article

142 du règlement de l'université relatif aux marchés publics, et celles prévues aux articles 28, 30,43 à

48, 53, 60 et 70 du CCAG -Travaux.

La résiliation du marché ne fera pas obstacle à la mise en œuvre de l’action civile ou pénale qui

pourrait être intentée au titulaire du marché en raison de ses fautes ou infractions.

Pour les groupements, en cas de défaillance, de décès, de liquidation judiciaire, de redressement

judiciaire sans autorisation de continuer l’activité ou de faute grave de l’un ou plusieurs membres du

groupement, ceux-ci peuvent être exclus du marché suivant les procédures de résiliation du marché.

Dans ce cas, un avenant est passé pour fixer les conditions de la poursuite de l’exécution du marché

par les membres restants du groupement éventuellement complété par de nouveaux membres en cas

de nécessité de combler le manque de compétences dûment constaté après l’exclusion de certains

membres du groupement.

17

Article 33 : lutte contre la fraude et la corruption

Il sera fait application des articles 25 et 151 du règlement universitaire relatif aux marchés publics.

L’entrepreneur ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des pratiques de

fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans les

différentes procédures de passation, de gestion et d’exécution du marché.

L’entrepreneur ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons

ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des

étapes de son exécution.

Les dispositions du présent article s’appliquent à l’ensemble des intervenants dans l’exécution du

présent marché.

Article 34 : règlement des différends et litiges

Si, en cours d’exécution du marché, des difficultés, différends ou litiges surviennent avec le maître

d’ouvrage et le fournisseur, ceux-ci s’engagent à les régler dans le cadre des stipulations des articles

82 et 83 du CCAG-Travaux.

Lorsque ces litiges ne sont pas réglés conformément aux dispositions du premier alinéa du présent

article, ils sont soumis aux tribunaux compétents de la région de l’Oriental.

Article 35 : disposition générale

Toutes les dispositions relatives aux marchés publics qui sont stipulées au règlement relatif aux

marchés publics de l’Université Mohammed Premier et au C.C.A.G.T et qui ne sont pas mentionnées

au CPS sont applicables.

18

CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES DETAILLEES

GENERALITES A RESPECTER PAR l’ENTREPRENEUR

✓ L'Entreprise devra obligatoirement se rendre sur le terrain pour constater l'état des lieux.

✓ Chaque fois qu'une marque ou référence est citée, comprendre : ou similaire,

✓ Exécution conforme aux plans et détails du Bureau d'étude, Y compris toutes sujétions de

fourniture, pose, scellement, fixation, et main d'œuvre ….

✓ Tous les échantillons doivent être agrées par la maîtrise d'œuvre avant leur pose, s’ils ne sont

pas conformes aux normes en vigueur, ils seront déposés et évacués du chantier.

✓ Par dérogation aux articles du mode de mesurage des DGA & DTU, les ouvrages seront payés

comme décrit ci- dessous :

✓ L’Entrepreneur devra démolir tout ce qui est nécessaire pour l’exécution des travaux.

✓ L'Entrepreneur sera tenu responsable de toutes les dégradations qu'il pourrait occasionner aux

bâtiments existants ou à conserver lors de l'exécution de ces travaux.

✓ Lorsque l'entrepreneur au cours de ses travaux de terrassement rencontrera des canalisations

d'eau, d'électricité, téléphone, etc… II devra immédiatement en aviser le maître d'ouvrage et

le BET qui interviendra directement auprès des services intéressés.

✓ L'entrepreneur devra prendre toutes dispositions pour assurer la protection sur rue et sur cour

des passants, véhicules, bâtiments, installations électriques.

✓ Il sera tenu d'en demander la vérification du BET et le Maître d'ouvrage avant tout

commencement des fouilles. Toute erreur constatée après cette vérification ne déchargera pas

l'entrepreneur de sa responsabilité pleine et entière. Il sera rendu responsable de toute erreur

d'implantation ou de nivellement, et en procédera à la correction à tout moment à ses frais.

✓ L'Entrepreneur fournira à ses frais les ouvriers ainsi que tout appareil de nivellement et

équipement nécessaire au contrôle de la réalisation du chantier. Ce matériel doit rester sur le

chantier à la disposition du Maître d'Ouvrage pendant toute la durée du chantier.

✓ Les fouilles dépassant les côtes admises ne seront pas payées. Les fouilles seront payées

d'après les attachements représentant l'état des lieux avant toutes exécutions et après les

fouilles.

✓ Les démontages et démolitions en toutes natures seront exécutés conformément aux

indications de Maître d'Ouvrage et de BET. Les prix comprennent toutes les sujétions y

compris : tallages, relèvement des matériels et matériaux démolis, évacuation à la décharge de

Chapitre II : cahier des prescriptions techniques

19

tous les matériaux et matériels rencontrés lors de l'exécution des travaux qui ne sont pas

récupérable et récupération de ceux qui le sont avec soins. Tous les éléments réutilisables

(matériaux et matériels) sont à récupérer et déposés dans les locaux désignés par le Maître

d'Ouvrage

20

DEMOLITION ET DEPOSE :

Généralité :

L’entrepreneur est invité à se rendre personnellement sur place pour apprécier à son point de vue et

sous sa seule responsabilité, le volume, la nature et la difficulté des travaux de démolition et

décapage, des travaux d’aménagement et toutes les difficultés d’exécution en main d’œuvre ou en

matériel qu’il pourrait rencontrer. Les ouvrages exécutés conformément aux données ci-après seront

livrés complètement équipés et en parfait état de fonctionnement. L’entrepreneur doit prendre en

considération que les locaux sont occupés, l’aménagement doit se faire dans le grand soin et en prise

en compte le déménagement partiel des locaux au fur et à mesure des travaux. Au cours de

l’exécution des travaux, la société doit protéger, le matériel et le mobilier de bureaux existants au

niveau des locaux et les déplacer en cas de besoin.

PRIX N°1 – DEMOLITION DES MURS EXISTANTS :

NOTA :

Dans les prix de règlement des démolitions et déposes, ils sont inclus le transport et l’évacuation des

gravois et déchets résultant soit des démolitions ou de décapages et grattages, aux décharges

publiques à réaliser dans le cadre du présent marché, et pour l'ensemble des lots et matériaux

existants dans l’ouvrage à réhabiliter, sans aucune restriction.

Démolition des de toutes natures Ce prix comprend démolition de mur, quel que soit leur nature, leur

épaisseur, leur hauteur, en infrastructure ou superstructure, désignées par le BET, y compris

nettoyage et le nivelage des sols, la remise en état des ouvrages existants, évacuation des gravies à la

décharge publique et toutes sujétions.

Ouvrage paye au mètre carré………………… prix N°1

PRIX N°2– POLISSAGE DE GRANITO POLI Y COMPRIS REFECTION DES

REVETEMENTS EXISTANTS :

Polissage et vernissage y compris plinthe et réfections des revêtements existants.

Gros œuvre

LOT UNIQUE : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES BATIMENTS PEDAGOGIQUES

21

Ouvrage paye au mètre carré …………………………. prix N°2

PRIX N°3 – CONSTRUCTION CLOISONS SIMPLE EN BRIQUES CREUSES DE

8TROUS(10 CM D’EPAISSEUR):

Cloisons exécutées en briques creuses CI en terre cuite répondant aux normes en vigueur. Cloisons

réalisées en briques creuses, posées sur champ et hourdées au mortier M2, pour toutes les cloisons

simples selon les cotées fini sur plan BET.

Le prix de règlement comprend la réalisation des raidisseurs, linteaux en BA horizontaux ou cintrés,

cache en B.A pour volet roulant, tendeurs, mortier, crochets d'ancrage, agrafes, boutisses, ces

ouvrages seront exécutés conformément aux instructions du PS 92 et selon détails fourni par le BET,

tous vides déduits. Aucune plus valus ne sera accordé pour les murs de grandes hauteurs. Le coût des

ouvrages prescris dans la généralité est à prévoir dans le prix des cloisons. Ouvrage payé au mètre

carré, y compris façon de joint creux et toutes sujétions.


PRIX N°4 : CURAGE DE RESEAU D’ASSAINISSEMENT EXISTANT :

Le présent prix concerne le curage et la réfection des conduites et tous regards, qui sont obturés

cassés ou colmatés, l’intervention de l’entreprise se fera suivant les instructions du BET

L’entrepreneur procèdera au curage de réseau d’assainissement existant d’eaux usées et d’eaux

pluviales, débouchage de canalisation, regards, suivant les indications fournies par l’ingénieur et

maître d’ouvrage, de même qu’à l’enlèvement et à la mise en dépôt des matériaux curés dans des

endroits prescrits ou agréés par maître d’ouvrage.

Les opérations de curage seront entreprises manuellement, ou le cas échéant par voie hydraulique

légère.

Reprise des enduits non étanchés et tampons des regards détériorés.

Réfection des ouvrages détériorés lors des ouvertures de tranchées enduits murs, revêtements,

dallage. Etc.…… Ouvrage payés à l’ensemble

Ce prix rémunère les travaux de réfection de réseaux d’assainissements YC les regards existants

ASSAINISSEMENT

22

- Le remplacement des canalisations affaissées ou écrasées,

- La réparation des regards,

- Les réparations ou changement des cadres et tampons détériorés,

Toutes les descentes désignées par BET seront nettoyées et curées de façon à rendre l’ouvrage en

bonne état de fonctionnement.

Toutes les buses et caniveaux désignées par BET seront nettoyés et curées de façon à rendre

l’ouvrage en bonne état de fonctionnement.

Tous les regards désignés par BET seront nettoyés et curés de façon à rendre l’ouvrage en bonne état

Ouvrage paye à l’ensemble …………………………. prix N°4

GENERALITE :

Les prix de règlement comprennent, les formes, chapes, dressages travaux préparatoires de toutes

nature ; coupes, joints, arrêtes, arrondis, petites largeurs, ponçage, protection de toute nature,

masticages, démastiquages, et travaux de finition Le maître d’ouvrage procédera à la : - Réception

des matériaux ;

- Réception des échantillons et choix des couleurs ;

- Réception de l’ensemble des ouvrages En conséquence, il est spécifié que tout ouvrage non

conforme aux spécifications, sera rejeté L’entreprise sera de ce fait tenu de déposer les ouvrages

rejetés à ces frais, elle sera responsable des dégâts que la démolition de ses ouvrages pourrait

entraîner auprès des aux autres corps d’état et supportera les frais.

PRIX N°5 –REVETEMENT SOL EN CARREAUX GRES CERAME 35*35 type local Y/C

PLINTHE

Revêtement de sol en carreaux grés cérame (super cérame de 35x35cm) 1er choix, type LOCALE

SPER CERAME ,ou similaire .

Échantillon et teinte à soumettre à l’approbation de Maître d’ouvrage et BET,

Y compris dans le prix les plinthes des mêmes carreaux, posés au mortier de ciment, suivant

dessins et calepinage de BET.

REVETEMENTS- FAUX PLAFOND

23

Le principe de la pose est comme suit :

Le support de 7cm d’épaisseur minimum et plus si nécessaires pour motifs de niveau général ou de

tubages importants, sera exécuté au mortier dosé à 350 Kg de ciment. Les carreaux seront posés au

cordeau à bain soufflant de mortier. Le mortier devra refluer dans les joints du travail de pose, il

sera procédé au nettoyage du mortier qui reflue des joints, afin d’éviter le ternissage des carreaux.

• Les joints au ciment blanc, teintés à la demande, devront être faits avant le séchage du

mortier de pose (au moins en fin de chaque journée).

• L’entrepreneur devra prévoir dans ses prix, toutes les sujétions de pose et d’exécution telles

que gorges, coupes droites ou biaises, angles, chutes, casses, etc…

• Tolérances :

- 1mm pour les joints

- 0,5mm pour les alignements

Sans plus-value pour parties et faible largeur, seuils ou assimilés, retombées, bandes droites de tous

dessins ou dimensions, etc.…, déduction faite des vides et parties non revêtues.

Et toutes sujétions de fourniture et pose,

Ouvrage payé au mètre carré projeté sur plan horizontal

y/c plinthes de même nature et toutes sujétions de fourniture et pose,


PRIX N°6 -REVETEMENT MURAL EN CARREAUX DES GRES CERAME 25*50 TYPE

LOCAL :

Fourniture et pose des carreaux de grés cérame de 25*50 seront des usines du Maroc de premier

choix et soumis à l’approbation de BET.

Les surfaces des supports seront parfaitement nettoyées avant d’être arrosées et recouvertes d’un

gobetis de 5mm d’épaisseur minimal. Ils seront posés, selon calepinage de BET , à joints large de 2

mm au mortier appliqué sur une épaisseur de 10mm minimum et ce sur toute la surface du carreau,

ou collés en cas de surface brute de décoffrage (méthode à faire agréer par BET ).

Les joints seront remplis au coulis, de ciment blanc ou au ciment teinté, parfaitement nettoyé au

moyen d’une éponge humide avant séchage. Le dernier rang de carrelage horizontal, vertical ou

24

d’angle seront constitué par des carreaux à bords arrondis ils seront posés en soubassement sur la

hauteur indiquée par BET.

Tous les reliefs tel que : robinet, tuyaux, colliers, existant lors de la pose seront entourés de carrelage,

celui-ci étant soigneusement découpé à la machine. Aucune plus-value ne sera prise en compte pour

cette sujétion.

Ouvrage comprenant la fourniture, la pose à joints filants au ciment blanc, les carreaux de bordures

abord arrondis, les angles saillants ou rentrants payable au mètre carré, y compris coupe, chute,

La fourniture et la pose de baguettes en plastique ou acier renforcé au droit des arêtes horizontales,

verticales, inclinées et courbes, et toutes sujétions de mise en œuvre.

Marque, dimension, couleurs à soumettre à la probation de BET et l’administration.

Ouvrage paye au mètre carré. …………………………. prix N°6

FAUX -PLAFOND :

PRIX N°7– FAUX-PLAFOND EN STAFF LISSE Y/C JOINTS CREUX :

Le présent prix comprend la dépose des plafonds détériorés et la fourniture et la pose de

nouveaux plafonds

Fourniture et pose de faux-plafond réalisé en plaques de staff lisse de 18mm d'épaisseur fixé au

plafond en béton par des suspentes en fils de fer galvanisés et enrobées de plâtre et filasse, ils seront

scellés ou fixés par des chevilles ou des spits, les joints des plaques seront repris et lissés au plâtre

blanc fin, les arêtes devront être parfaitement rectilignes. Ce prix comprendra toutes les sujétions

d'exécution nécessaires, telles que coupes, angles, façon d'arêtes, raccordements aux cloisons

adjacentes, calfeutrements, décrochements, moulures, retombées, retours, gorges arrondies ou joints

en retrait de 5*5, joint creux , joint néon, réservations, trappe de visite, talochage, faux plafond en

voûte ou en décaissés, fausse poutre, cache rideau, les découpes et réservation des fentes de reprise de

la climatisations et de la lustrerie et tous travaux de finition, etc.. L'ensemble sera réalisé suivant le

plan du maître d’ouvrage et devra être d'une finition irréprochable et d'une planimétrie parfaite sans

aucune plus-value de quelque nature que ce soit. La surface à prendre en compte est la surface vue en

plan, c’est à dire la surface plane projetée au sol. y compris toutes sujétions d'exécution, de mise en

œuvre,

Ouvrage paye au mètre carré. …………………………………………. prix N°7

PLOMEBRIE - SANITAIRES

25

Les prix comprendront la fourniture et la pose des appareils sanitaires, les accessoires de raccordement,

scellement, raccordement aux Alimentations EF, à l’évacuation, et toutes sujétions d’exécution.

NOTA :

L’entreprise doit fournir les échantillons de tous les sanitaires et robinetteries a la maîtrise

d’œuvre pour approbation avant tout commencement des travaux.

- Les rosaces chromées comprises dans ce prix seront placées à la sortie de chaque tuyauterie

encastrée.

- Les appareils sanitaires devront être protégés pendant la durée des travaux, ils seront nettoyés

en fin de chantier par l’entrepreneur du présent lot sans plus-value.

- Les étiquettes précisant le choix du matériel doivent rester apparentes pendant la durée du

chantier.

- Toutes les fournitures doivent être soumises au maître d’ouvrage pour approbation.

- Raccordements à EC et EF seront en tube cuivre chromé.

PRIX N°8 – REFECTION DE LA PLOMEBRIE SANITAIRE :

Ouvrage comprenant dépose, fourniture, pose et remplacement partiel ou de l’ensemble des parties

défectueuses, le remplacement général des pièces défectueuses suivant indication du BET pour tous les

bâtiments.

- tuyauterie, toutes sortes de robinet, WC complet les collecteur et chutes y compris toutes sujétions pour

le parfait achèvement et fonctionnement de l’ouvrage.

Ce prix rémunère la réfection et l’entretien de la nourrice d’alimentation principale existante avec

changement des éléments défectueux présentant des fuites et un mauvais fonctionnement, y compris la

vérification de tous les points d’eau de chaque local et leurs réfections et mise en marche, le changement

de la tuyauterie ,existante présentant des anomalies de fonctionnement en tuyauterie PPR PVC ,Etc.…

de pression Nominales et de diamètres appropriés conformément aux normes en vigueur. Ouvrage

comprenant découpes, chutes, raccords, coudes, tés, supports scellements, colliers, vannes, nettoyage des

appareils sanitaires existantes et leurs mise en marche, essais de bon fonctionnement, dépose de des

éléments défectueux et toutes sujétions de mise œuvre

Ouvrage payé à l’ensemble au forfait. ………………………………………. prix N°8

PRIX N°9 – LAVABO COLLECTIF EQUIPE 2.00M :

26

Fourniture, pose, raccordement, mise en œuvre et installation complète en ordre de marche de

l’ensemble d’un lavabo collectif y compris toutes sujétions de fourniture et de pose et sera similaire à

l’existant dans l’établissement, échantillon à fournir pour approbation avant mise en œuvre. Compris

fourniture et pose de robinet de type presto, compris raccordement de tube en polyéthylène réticule pour

EF et EC de Ø 13/16 depuis le collecteur jusqu'au sanitaire y compris raccords en cuivre chromé, gaine

annelée et robinet équerre ¼ de tour de marque ARCO ou similaire pour chaque départ.

Y compris le coffret de visite. Echantillon à fournir pour approbation avant mise en œuvre. Compris

fourniture et pose de tuyauterie en P.V.C. pour évacuation des eaux vannes, dans les blocs sanitaires

depuis le sanitaire jusqu’à l’évacuation dans le regard (depuis tous les niveaux).

Y compris fourniture, pose, raccordement en eau, fixation et toutes autres sujétions

Nota : - Les étiquettes précisant le choix du matériel doivent rester apparentes pendant la durée du

chantier. - Les appareils sanitaires devront être protégés pendant la durée des travaux, ils seront nettoyés

en fin de chantier par l'Entrepreneur du présent lot sans plus-value.

Ouvrage payé à l'unité y compris fourniture, pose, raccordement, fixation, joint en silicone par pistolet et

toutes autres sujétions

Ouvrage paye à l'unité. ………………………………………. prix N°9

PRIX N°10 : WC A LA TURQUE :

L’ensemble comprend :

- 1 siège à la turque en porcelaine marque roca ou similaire blanche vitrifiée, 1er choix de 0,70 m x

0,60 m encastrée dans le sol

- 1 siphon en fonte émaillée

- un robinet de puisage en laiton (D) 15/21

Des rosaces chromées seront comprises dans le prix et seront placées à la sortie de chaque

tuyauterie encastrée.

Y compris dans le prix toutes sujétions de pose et fourniture, tous raccords d’évacuations en tube de

PVC jusqu’au regard le plus proche, incluant les descentes en PVC, l’ensemble sera réalisé suivant plan

détail BET.

Ouvrage paye à l'unité. ………………………………………. prix N°10

ELECTRICTIE - LUSTRERIE - SONORISATION

27

Nota important

Les textes et les plans composant le présent dossier ne seront donnés qu'à titre indicatif. L'Entrepreneur

restera donc entièrement responsable de la conception de l'installation et de sa conformité vis à vis des

normes en vigueur, du distributeur et du maître de l'ouvrage. Pour se faire, il prendra des contacts

nécessaires avec les intéressés et ne pourra se prévaloir d'aucune plus-value concernant une mauvaise

conception de sa part.

Les ouvrages seront livrés en parfait état de fonctionnement et conformes aux règles de l'art et des

descriptions ci-après.

L’entrepreneur doit reprendre toutes saignées et les ouvertures faites par lui, conformément

aux règles de l’art, par un maçon qualifié.

PRIX N° 11 – REFECTION D’ELECTRICITE :

Ce prix comprend la fourniture et la pose de l’ensemble de : TGBT selon le besoin et Tableaux

secondaires ,piquet de terre ,tableau de fusibles disjoncteur de Type ABB , Schneider Ou similaire

interrupteurs prises de courant, Câble d’alimentation, points lumineux Lampe, prise de téléphone et

informatique y/c tubage et filerie, distribution lumière, tableau de protection, protection et

alimentation électrique etc.….. En plus des travaux de branchement au réseau extérieur

existant,(Visite des lieux est obligatoire)

Dépose de l’électricité à savoir : Fileries, tube iso orange si nécessaire, lustreries. Tableaux

secondaires : à déposer et réparer la niche suivant la taille et dimension du nouveau tableau.

Le prix comprend : les saignées dans le mur, l’enduit, le béton, le ferraillage et toutes sujétions.

La dépose de l’électricité sera sous la responsabilité de l’entreprise jusqu’à la repose si nécessaire

pour quelques articles. Il doit veiller sur sa protection au moment de la dépose.

La réinstallation de l’éclairage dans tous les locaux à aménager comprend :

- Changement de câble sera fourni et posé, compris raccordements, percements, fourreaux chemin de

câbles, cosses, boites de raccordements, conduit isorange qui sera prévu aux remontées verticales ou

pénétration dans un bâtiment.

- Foyer lumineux existant en applique ou en plafond, depuis les tableaux disjoncteurs soit déplacer

soit réajuster suite aux recommandations sur les lieux au moment de l’exécution.

- Les interrupteurs encastrés soit déplacer ou changer par le model 1er choix.

- Les douilles à bout de fil en laiton

- Les boîtes de dérivations, compris toutes sujétions de fournitures, poses, scellement, encastrements

28

- Les circuits luminaires sont distincts des circuits prises

- L’interrupteur avec voyant lumineux dans l’obscurité de marque 1er choix au choix du maitre

d’ouvrage en concertation avec BET.

- Prise de courant existant à déplacer ou changer.

- Et toutes sujétions de la révision et réparation général de l’électricité sans majoration de prix suite à

des recommandations sur les lieux par le maitre d’ouvrage et la maitrise d’œuvre.

Ouvrage payé à l’ensemble au forfait………………………. prix N°11

LUSTRERIE :

NOTA : Les prix concernant la lustrerie comprennent toutes les sujétions de fournitures

(ampoules, déflecteurs, grilles, chevilles etc ...) et de pose (percements, scellement,

raccordement etc ...).

PRIX N°12 – SPOT LED ENCASTRE (27W / 2000LM):

Echantillon à remettre à BET pour approbation.

Le spot à LED de qualité supérieure doit être de marque de renommée mondiale et de 1er choix. Il

devra satisfaire pleinement aux exigences techniques suivantes :

- Spot circulaire à réflecteur intérieur en aluminium

- Puissance totale maximale du système : 27W

- Flux lumineux : 2000 lumens

- Température de couleur : 4000K ou 3000K.

- Système de contrôle actif de couleur assurant que la couleur de la lumière reste constante tout au -

long de la durée de vie des LED - IRC : 90 (pour 4000K et 3000K)

- Système de gestion thermique avec dissipateur de chaleur intégré

- Réflecteur inférieur en aluminium oriente la lumière et conduit la chaleur loin des LED

- Système optique à réflexion et réfraction permettant de fournir une lumière uniforme et confortable

tout en éliminant la pixellisation, les irisations colorées, la concentration de la lumière et

l’éblouissement.

29

- Système optimal de distribution de lumière qui équilibre un haut niveau d’éclairement sur les

surfaces horizontales avec un niveau d’éclairement idéal sur les murs et les surfaces verticales

- Durée de vie min: 50 000 heures

- Conformité de la photométrie avec LM-79-08 : testée et approuvée par un laboratoire accrédité -

Dimensions : min D 180 mm x H 90mm - Voltage : 220-240VAC - Cos φ > 0,9 - IP44

- Standards : CE,.

- Garantie : 5 ans Le luminaire sera de gamme CR150-2000L de marque CREE, Philips, DISANO ou

similaire. Ouvrage payé à l’unité y compris drivers, supports éventuels et accessoires de fixation.

Ouvrage payé à unité ………………………. prix N°12

PRIX N°13 – HUBLOT ETANCHE ET APPLIQUE :

Fourniture et pose de hublot étanche rond pour plafond et d’appliques étanches ovales murales en

polycarbonate classe 2 de 1er choix, couleur au choix du maître d’ouvrage, toutes sujétions de

fourniture, raccordement. Echantillon à remettre à BET pour approbation.


PRIX N°14 – PLAFONIER CARRE DE 60*60 :

Fourniture et pose de luminaire monobloc type SOFEM ou similaire de 60*60cm, encastrer, en tôle

d’acier, traité et peinte au four en résine époxy l’optique est en aluminium de grand brillance, muni

de 4lampes fluo compactes 36W transformateur INESCA-Philips

Article fourni et posé, y/c percements, scellement, raccordements et lampes.


PRIX N°15- Ventilateur extracteur d'air mural avec Minuterie 20cmx20cm :

extracteur d'air composé d'un boitier en plastique doté d'un ventilateur silencieux 150 mm(diamètre

du trou ) avec minuterie ( auto réglable ) Pour une ventilation en intérieure pour un montage mural

et au plafond

Moteur en cuivre avec protection thermique

puissance 18 W, Volume d’aire = Min 320 m3 /H

Le prix y compris la fourniture, pose et percement de mur et alimentation électrique


30

PRIX N°16 : VIDEO SURVEILLANCE :

16-a : NVR 4 CAMERAS

Ce prix rémunère la fourniture, pose et mise en service d’un NVR 4 cameras, installé dans local

superviseur. Il doit voir les caractéristiques suivantes :

- Gestion de caméras.

- Solution ouverte, compatible avec un très grand nombre de fabricant de caméras.

- Prise en charge des caméras megapixels.

- Capacité de stockage interne : 4To.

- Analyse vidéo.

- Faible facteur de forme sans ventilateur.

- Pas d’installation de logicielle ni d’activation.

- Plusieurs options d’affichage de logiciel sur le poste client : Client Windows, Web, IPHONE, IPAD

ou Android.

- Processeur de type:Intel® Core™ ou Similaire

- 4Go de RAM.

- Système d’exploitation : Win 7 incorporé.

- E/S intégrées : 8-8.

- Sortie moniteur de type VGA.

- Stockage étendu eSATA ou NAS

- ONVIF.

- Protocoles réseau :DHCP, SMTP, SNMP.

- Température de fonctionnement : 0 à 40°C.

- Dimension en mm:277 (L)x 190(P)x67(H)

- Poids :4.3 g.

- Tension d’entrée 12 Vcc.

31

- Conformité : CE, FCC, RoHs.

- Kit de montage mural ou en rack (en option).

- NVR sera de marque connue.

Ouvrage payé à l’unité, y compris fournie, posée, raccordée, câblage, accessoires et mise en

marche.

16-b : SWITCH

Ce prix rémunère la fourniture, pose et raccordement et mise en service de Switch 5 ports

ayant les caractéristiques suivantes :

- 5 ports 10/100/1000 .

- Switch manageable via SNMP, CLI et interface web.

- Routage statique.

- Support ports

- Fond de panier de 17 Gbit/s..

- Routage statique.

- IEEE 802.3af Power over Ethernet.

- Support des ACL.

- Support d’IGMP snooping.

- Support VLAN par port et par protocole (802.1v).

- Agrégation de liens (jusqu’á 8 x Giga) IEEE 802.3ad- protocole d’agrégation de liens.

- Support QoS avec 8 files d’attentes (Configurations de files d’attente au choix).

- Gestion de surveillance avancée avec RMON, XRMON et sFlow v5.

- Protection anitvirus pour limiter ou empêcher totalement la propagation des virus sur les

VLAN routés.

- Protection contre-attaques de déni de service ICMP.

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- Méthodes d’authentification utilisateur : 802.1x (Plusieurs utilisateurs par port), Web ou

MAC avec serveur RADIUS.

- Sécurité et blocage de ports par adresse MAC.

- Protection contre-attaque DHCP, Verrouillage dynamique d’adresse IP contre usurpation

d’adresses sources IP, protection ARP.

- Le switch sera de marque (Cisco, Alcatel-Lucent ou similaire).

Ouvrage payé à l’unité, y compris fournie, posée, raccordée, câblage accessoires et mise

en marche.

16-c: CAMERA FIXE INTERIEUR

Ce prix rémunère la fourniture, pose et raccordement et mise en service de camera intérieur

ayant les caractéristiques suivantes :

- Caméra Dome 5MP (2592x1944) / Objectif Motorisé

-CAMÉRA DE SURVEILLANCE VIDÉO IP 5MP (2592x1944)

- Objectif motorisé 2.8mm-12mm / Min. lumière: 0,01 LUX / IR Plage de LED jusqu'à 30m

-Consommation Max. Fonction 12W / Smart (zone d'intérêt)

- Standard ONVIF.

- Protocoles : TCP/IP, UDP/IP (unicast, multicast IGMP), et tous protocoles nécessaires.

- Bande passante consommée par la caméra ajustable.

- Détection de mouvement multifenêtres paramétrables.

- Connecteur pour entrées et sorties d’alarmes : 1 entrée et 1 en sortie.

- Ajustement de la taille, de la qualité et du débit des images transmises.

- Effet miroir et retourné de l’image pour installation en plafonnier.

- Balance de blanc avec ajustements vidéo.

- Mode jour/nuit automatique ou manuel.

33

- Fonction audio intégrée avec compression standard.

- Fonction micro intégré disponible pour la levée de doute audio.

- Différents niveaux d’accès, filtrage par adresse IP et cryptage en normalisé.

- Alimentation en PoE norme 802.3af.

- Emplacement pour mini carte SD, pour un stockage à l’intérieur de la camera.

- Température de fonctionnement : 0 à +50°C.

- Humidité : 90%.

- SDK mis à disposition pour toute application de développement ou intégration.

- Garantie constructeur 2 ans.

- Camera fournie sans caisson avec un support adapté à l’environnement d’installation. Les

Cameras seront de marque connue.

Caméra payée à l’unité, fournie, posée, raccordée y compris câblage accessoires et

toutes sujétions.

16-d: ECRANS D’AFFICHAGE

Ce prix rémunère la fourniture, l’installation et la mise en service d’écran LED de 32 pouces

de marque connue. Ces écrans seront de type professionnel pour un fonctionnement continu

24/24h devront avoir les caractéristiques suivantes :

- Type LED 32 pouces HD environnement professionnel haut de gamme, formats 4/3 et

16/9 et sélection via le menu écran.

- Haute luminosité et contraste optimisé pour des images fixes et animées.

- Multistandard.

- Haute résolution.

- Compatible avec la projection d’images provenant de PC (sources de données

informatique) d’équipements vidéo sorties composites PAL et composantes numériques.

- Fonction dimensions pour ajustement horizontal et vertical de l’image.

34

- Ajustement de la couleur avec mémorisation des réglages.

- Mode veille pour diminuer la consommation d’énergie.

- Certifiés class B en matière de rayonnement électromagnétique.

- Câbles de raccordements avec tous types de sources.

- Clavier et souris de commande.

- Boutons de contrôles frontaux.

- Menu de configuration sur écran (OSD).

- Contrôle numérique par microprocesseur intégré.

- Les Entrées / Sorties audio et vidéo nécessaires.

- Détection automatique de la perte de signal.

- Détection automatique de manque de signal.

- Possibilité de programmation de séquence d’affichage en boucle entre entrée n°1 et n°2.

- Alarme audio en cas de perte / manque de signal vidéo.

- Haut-parleur intégré.

Ouvrage payé à l’unité, y compris fournie, posée, raccordée, câblage accessoires et

mise en marche.

PRIX N°17 - EXTINCTEURS A POUDRES POLYVALENTE 50 KG SUR ROUES :

F et pose d’extincteurs à poudre polyvalente de 50 kg comprenant :

En tôle d’acier de haute qualité DC04, il est constitué de deux emboutis profonds.

Pression d’épreuve : PT = 27 bar. ; Volume : V = 52L ; Diamètre : 300 mm ; Mécanisme : goupille

de sécurité, poignée de percussion, flexible et soufflette à levier.

Protection extérieur et intérieure : grenaillage et revêtement époxy-polyester polymérisé à

220°C, rouge incendie R-3000.

PROTECTION INCENDIE

35

Entièrement métallique, il comprend un levier de commande, un dispositif de sécurité plombé, un

manomètre de contrôle, une valve de chargement et d’un tuyau avec jet conique pulvérisateur de

diffusion

Ouvrage payé à l’unité fourni et posé y compris toutes sujétions de fourniture et de mise en œuvre

suivant les règles de l’art et les normes en vigueur

Ouvrage payé à l’unité …………………. prix N°17

PRIX N°18 : FOURNITURE ET POSE DU SYSTÈME D'ALARME .

Fourniture, installation et mise en service d’un système d’alarme , sera conforme aux normes NF S

61-936,NFS 32-001.il sera de manque LEGRAND ou similaire, doté d’un avertisseur sonore

émettant le son normalisé d’évacuation NF S 32-001.

La centrale Comportera :

• Une Commande manuel d’action de l’alarme générale

• Une commande manuel d’arrêt par interrupteur à clef

• Une signalisation lumineuse fonctionnant en même temps que les alarmes et qui restera

allumée jusqu’au retour de l’installation à l’état de veille.

• Les contacte nécessaires aux réalisations indiquées

• Les signalisations suivantes

✓ Installation en état de veille

✓ Localisation de la zone d’appel en cas d’alarme

✓ Défaut : rupture ligne

✓ Absence secteur.

✓ Batterie de charge (à l’apparition de l’alarme, les batteries doivent avoir une réserve

suffisante pour faire fonctionner en cas de besoin la totalité des avertisseurs pendent ½ heure).

✓ Défaut circuit d’alarme et dérangement

Ces derniers défauts devront provoquer le fonctionnement de sonnerie doublées chacune d’une

Signalisation lumineuses.

Il sera compris dans ce prix, l’équipement et les prestations techniques suivantes :

PRIX N°18 -1 CENTRALE DE DETECTION INCENDIE 4 ZONES :

Certifié LPCB conformément à la norme EN54-2 / 4, le panneau d'alarme incendie

conventionnel CFP 4 zones de C-TEC.

36

Fourni dans un boîtier en plastique attrayant, encastrable ou montable en surface, il comprend

quatre zones de détection, quatre circuits de sondes conventionnels, des entrées de

changement de classe et d'alerte, des relais d'incendie et de défaillance intégrés et une entrée

combinée clavier / touches.

les installations de coïncidence et les zones sans verrouillage. Des installations complètes de

test et de recherche de pannes sont également fournies.

Des répéteurs, des cartes d'extension de relais et des dispositifs de conformité au système

EN54-13 en option sont également disponibles.

Zones de détection

- Non extensible

- Possibilité de connexion de carte relais

Ouvrage payé à l’unité …………………. prix N°18-1

PRIX N°18 -2 DETECTEUR OPTIQUE DE FUMEE AVEC LED :

12 V DC

- Sirène incorporée 94 DB / 1 m

- Auto TEST chaque 40 S

- Couverture 50 m3

- EN 54-7

- 120 x 40 m

Détecteur optique détecteur de fumée sirène incorporée systèmed’alarme


PRIX N°18 -3 INDICATEUR D’ACTION :

Indicateur d'action déporté pour détecteur ponctuel d'incendie. La led contenu dans l'indicateur

s'allume lorsque le détecteur passe en alarme.


PRIX N°18 -4 BRISE DE GLASSES CONVENTIONNELLE (DECLENCHEUR MANUEL) :

FMC-300RW-GSRRD Déclencheur Manuel d'Alarme Incendie réinitialisable, rouge.FMC-300RW-

GSRRD Avertisseurs d'Incendie à Effet Simple utilisé pour le déclenchement manuel d'alarmes et

dans la technologie conventionnelle. BOSCH ou Similaire.

37

Déclencheur Incendie Déclencheur Manuel Fmc300RW .


PRIX N°18 -5 SIRENE ELECTRONIQUE CONVENTIONNELLE :

Sirène conventionnelle incendie extérieure Lampe flash LED niveau sonore 96dB/1


Toutes les menuiseries seront réalisés avec faux cadres ayant l’épaisseur du mur par le quelle, il est

placée. Quincaillerie en aluminium, le type de profilé sera soumis à l’agrément du maître de

l’ouvrage et au maître de l’œuvre.

A-Menuiserie Bois Préambule :

La menuiserie bois sera traitée en sapin rouge, premier choix, y compris fourniture et pose des

cadres et faux cadres et toutes sujétions suivant dessins, directives et détails de menuiserie de BET.

Les bois devront être de meilleur qualité, absolument secs et sans défauts, conformément aux

spécifications de l’article 37 du D.G.A.

Toute la menuiserie sera exécutée suivant plan de détail Bureau d’étude.

Les dimensions sont données hors cadre.

Echantillon à fournir à BET pour approbation.

PRIX N° 19 – REFECTION DE LA MENUISERIE BOIS EXISTANTE :

-Réfection de la menuiserie en bois tout type Ce prix concerne la remise en état conformément à

l’existant le cas échéant en sapin rouge 1er choix, des portes en bois ouvrant à la française à 1 ou

2 vantaux.

Les parties concernées sont :

Pré cadre : conforme à l’existant ou en sapin rouge

Cadre : conforme à l’existant ou en sapin rouge

Ouvrant : Conforme à l’existant ou porte semi isoplanes y/c baguette décorative

Chambranle : conforme à l’existant ou de 45 x 15 sur la face extérieure.

MENUISERIE BOIS ALUMINIUM

38

Y compris grattage, ponçage, dressage, rebouchage et remplacement des parties défectueuses

et toutes sujétions de mise en œuvre

*Quincaillerie

Comprend également la fourniture et pose de quincaillerie 1er choix, des portes en bois ouvrant à

la française à 1 ou 2 vantaux ou coulissantes. Les parties concernées sont :

Paumelles,

Serrure (clés avec système 1er choix).

Poignets,

Verrous. 1 ou 2 butoir en caoutchouc type 206 de 1er choix. Et ce conformément aux

orientations du BET et/ou le maitre d'ouvrage.

Ouvrage payé à l’ensemble y/c toutes sujétions de dépose, de fourniture et de pose.

Ouvrage payé à l’ensemble………………………. prix N°19

PRIX N° 20-PORTE ISOPLANE

Porte isoplane à un ou deux vantaux avec grenier ouvrants à la française, exécuté comme suit :

➢ Précadre de 25 x 70 en bois sapin rouge.

➢ Cadre périphérique en bois de 70 x 45 mm de section

➢ Traverses et montants de 70 x 20 mm de section.

➢ Ouvrant plein avec bâti de 70 x 24 mm de section et traverse intermédiaire de 100 x 31.

➢ Recouvrement sur les deux faces en contreplaqué stratifié couleur hêtre de 5 mm d’épaisseur

collée à la presse.

➢ Bâti de l'ouvrant suivent le plan de BET et de 41mm d'épaisseur.

➢ Chambranles périphériques doublée en bois de 60 x 15mm, avec bord légèrement biseauté, en

¼ de rond.

QUINCAILLERIE

➢ Pattes à scellement.

➢ 3 paumelles Inox/Bichromatée.

➢ Ferme porte (si nécessaire).

39

➢ L'ensemble sera exécuté suivant plans et détails de BET.

Un échantillon A Soumettre avant pose pour Approbation du maître d’ouvrage et du BET avant

exécution Ouvrage payé au mètre carré Compris toutes sujétions de fourniture, de pose, suivant plan

de détail de BET

Ouvrage payé au mètre carré…………………. prix N°20

B-Menuiserie Aluminium

PRIX N° 21– REFECTION DE LA MENUISERIE EN ALUMINIUM TOUT TYPE

Ce prix concerne la remise en état de toutes ouvertures en aluminium de toutes dimensions,

(fourniture et pose en cas de besoin) du système coulissant des fenêtres et le système de fermeture,

fixation, de bande de joint, de bande à ballet, de quincaillerie, etc. Validation par le BET et/ou le

maître d’ouvrage avant livraison et pose. Cette réfection concerne la menuiserie aluminium existante

(portes, fenêtres, châssis) qui recevra une réfection totale ou partielle des parties détériorées ou

changement par des (cadre, vantail, pare-closes, vitrage, etc..) et suivant indication du BET et/ou le

maître d’ouvrage. Toute la quincaillerie défectueuse sera déposée et remis au maitre d’ouvrage et

remplacée par une nouvelle. Dont l’ensemble conforme aux plans, détails et directives de

l'administration y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de finition.

Ouvrage payé à l’ensemble………………………. prix N°21

PRIX N° 22– PORTE SAS D’ETNTREE PRINCIPALE EN ALUMINUIM VITREE ET

INOX

Fourniture et pose d’une porte vitrée en aluminium de type flammingo 013 ou similaire de chez profil

système ouvrante à la française et à double vantaux.

L’ensemble sera réalisé en profilés aluminium de la gamme profil système Flamingo 013 ou

similaire, et des barres et parement en acier inox brossé.. Finition au choix BET. Les profilés

aluminium devront répondre aux normes actuelles et aux exigences de nouvelles réglementations

officielles de la construction.

L’ensemble officiel de la construction.

L’ensemble comprenant :

Pré-cadre en tôle galvanisée

Cadres dormants (montants et traverses) en profilés en aluminium.

Travers horizontales et verticales

40

Piéces d’appuis, rejet d’eau, couvre joint, parcloses, vis en inox, joint d’étanchéité, bouchons.

Accessoires : joint vitrage, joint brosse, joint E.P.D.M etc…..

Par close à clip en aluminium et joint Néoprène (pour la pose de vitrages).

Frein de porte suivant indications de BET

Ferme porte

L’étanchéité entre les différents profilées :

-L’étanchéité entre le dormant et le support se fera au moyen de joint E.P.D.M

L’étanchéité au sol se fait soit par :

Seuil plat avec joint brosse

Hauteur total de seuil : 21.9 mm

QUAINCAILLERIE DE MEME MARQUE QUE LA PROFILE :

Le ferrage est assurés par des paumelles en applique réglables pour porte renforcés, avec contre-

plaques dans le tubulaire des profils. Elles seront en aluminium et/ou inox. Leur nombre et leur

modèle sera adapté

aux poids et dimension des menuiseries.

La fermeture se fait par serrure à 1,2 ou 3 point sur les portes, avec pêne commandé par béquille

aluminium et pêne de sécurité basculant en acier inoxydable, commandé par cylindre européen.

Le corps de la serrure est encastré dans le tubulure de l’ouvrant.

Poignée de forme et esthétique sont aux choix du BET

Butoirs élastomère à cheville delta en aluminium pour les ouvrants à la française,

L’ensemble de l’ouvrage devra répondre au classement A.E.V correspondent à la flamnig 013, il

devra être exécuté conformément aux plan et détails de BET, aux règle de l’art, aux

recommandations des DTU et normes en vigueur, Y compris Toutes Sujétion de fournitures, de pose,

Accessoires, de mise en fonctionnement et de finitions.

Ouvrage payé au mètre carré………………………. prix N°22

PRIX N° 23– FENETRE ET CHASSIS EN ALUMINIUM Y/C DEPOSE DE L’EXISTANTE

Ouvrage comprenant dépose, pose,

Ce prix rémunère l'ensemble de fenêtres et châssis en aluminium avec vitrage comprenant :

- Profilés aluminium type massai identiques aux existants, thermolaqué au choix du maitre

d’ouvrage, Joints EPDM.

- Pré cadre exécuté en aluminium adaptable sur chantier ;

- Ossature constituée de cadre dormant tubulaire ;

- Vantaux oscillo-battant tubulaire ;

- Vitrage feuilleté 6mm d’épaisseur minimum.

41

- Quincaillerie nécessaire de marque premier choix suivant indications fournisseurs : paumelles, kit

oscillo-battant y c crémone, etc.

-Tous accessoires : parcloses à clip en aluminium, pièces d’appui avec rejoint rejet d’eau, et toutes

sujétions nécessaires au bon fonctionnement de la fenêtre suivant catalogue technique du fournisseur

Y compris toutes sujétions de fourniture, scellement, pose et mise en œuvre.


PRIX N° 24 - CLOISON EN ALUMINIUM FIXE OU AMOVIBLES:

Ce prix comprend la fourniture et pose des cloisons de séparation en aluminium fixe ou amovibles

Profilés aluminium seront de type Profil Système thermos laqué, Masai de première qualité ou

similaire échantillon à soumettre au maître d’ouvrage pour approbation avant toute pose. Composée

d’une partie supérieure de 1m, dimensions hors cadre, pré cadre en tôle galvanisée plié de 20/10, y

compris fenêtre coulissante à partie fixe, Joints brosse, équerres d'angle, porte simple en aluminium ;

la quincaillerie et toutes accessoires, vitrage clair ou teinté de 6 mm et d’une partie inferieure

panneau de bois laquée de 15mm) de bonne qualité, couleur au choix du maître d'ouvrage y compris

pièces diverses, nécessaires au parfait fonctionnement et toutes sujétions. Échantillon à soumettre au

maître d’ouvrage pour approbation avant toute pose.


C-Menuiserie Métallique

PRIX N° 25 - PORTES METALLIQUES :

Les portes métalliques sont composées tôle de 20/10 soudée sur les deux faces

Quincaillerie :

1 patte à scellement soudée au cadre tous les 50 cm.

4 paumelles à mortaiser à canon

1 ensemble de poignées

Suivant Les plans de détails de BET, y compris fourniture et toutes sujétions de mise en œuvre selon

les règles de l’art. Les ouvrages seront payés au mètre carré, y compris toutes sujétions, fourniture et

pose, mise en œuvre aux prix suivant plans de détails.


PRIX N° 26– RAYONAGE METALLIQUE D’ARCHIVE PREFABRIQUE

Ensemble de profilés métalliques formant meuble de rangement usiné de 2 m de hauteur et 40 cm de

profondeur fourni et posé en élément de longueur standard de 1 m , composé de :

* Montants en acier de 2.00 m de hauteur liés et solidarisés par des traverses horizontales

* 4 tablettes amovibles en tôle d’acier de 100 cm x 40 cm disposées en échelle et espacées de 40 à 50

cm facilement démontable à bords rigidifiés arrondis et traverses intermédiaires de renforcement

42

* pieds plastiques stabilisateurs Un échantillon sera soumis à L’approbation du maître d’œuvre avant

la pose y compris peinture pré laquée et toutes sujétions de fourniture et pose.


Prix N° 27 : GRILLE DE PROTECTION EN FER FORGE ET TOLE DECORATIF DE 6

MM COUPEE LAZER:

Fourniture et pose de grille de protection décorative en fer forgéet tôle de 6 mm coupée en laser

monobloc y/c structure en acier galvanisé y/c tout sujétion de fourniture et pose. Avant la pose

l’entreprise doit obligatoirement présenter un échantillonnage à BET pour approbation.

Ouvrage payé au mètre carré, y compris pose, scellement et toutes sujétions de fourniture,


Prix N° 28 PORTE COUPE FEU Y/C LOGICIEL DE CONTROLE D’ACCES ET DE

SECURISATION D’UNE PORTE1H :

A-Fourniture et pose d'une porte simple en bois certifié coupe-feu 1H comprenant :

- 1 vantail battant.

- Ferme porte hydraulique en acier inoxydable sur chaque vantail, anti vandalisme, force 5 avec bras

à glissière invisible, avec sélecteur de vantail si double vantaux

- Butoir en inox fixé au sol.

- Protection basse en inox de 10cm de haut. Finition en stratifié blanc teinté dans la masse Parement

sur les deux faces d'un plaquage chêne 0,7 mm, ramage horizontal + cadres dormants en bois massif,

sabot et tôle en inox au bas de la porte, selon détails BET.

. Il comprend un joint périphérique d’étanchéité sur tout le pourtour de l’huisserie et au droit du seuil.

Ouvrage payé en m2, fourni et posé y compris toute la quincaillerie, ajustage, accessoires, finitions et

toutes sujétions d’exécution et de mise en œuvre pour parfait achèvement suivant détails et

nomenclatures

Ensemble de sécurisation d’une porte

Ce prix rémunère la fourniture d’un kit complet de sécurisation de la porte Gâche ou ventouse

électromagnétique, Ferme porte (groom), Autre accessoires.

Ouvrage payé au mètre carré………………………. prix N°28-A

B-Logiciel de contrôle d’accès :

a) : LECTEUR DE BADGE SIMPLE

43

Ce prix rémunère la fourniture et l’installation de lecteurs d’accès dotés de la technologie de

proximité.

Ces lecteurs sont à montage en encastré ou saillant ou sur potelet, résistants aux intempéries et à la

poussière et

supportant la technologie de proximité. Ils sont conformes à la directive européenne R&TTE 99/5/CE

et selon les

normes harmonisées : ETS 301 489 et ETS 300-330-1-Ed 2001.

Le lecteur doit dialoguer avec le logiciel de Gestion de Contrôle d’Accès et du temps via une liaison

Ethernet

TCP/IP ou une liaison série, il permet le contrôle des portes en entrée/sortie.

Ces lecteurs d’accès doivent avoir les caractéristiques suivantes :

- Complètement étanche : surmoulage avec résine spéciale.

- Tête de lecture de proximité.

- Complètement étanche : surmoulage avec résine spéciale.

- Interface de communication un réseau Ethernet TCP/IP, RS-232 ou RS-485.

- Informations en temps réel.

- Détection si une porte reste entrouverte, et déclenchement automatique de la sonnerie d’alarme.

- Informations en temps réel.

- Détection si une porte reste entrouverte, et déclenchement automatique de la sonnerie d’alarme.

- Alimentation électrique.

N.B : Le lecteur de badge doit être adaptable avec la solution et logiciel de contrôle d’accès existant,

Ce prix y compris fournie, posée, raccordée, câblage, accessoires et mise en marche.

b) : BRISE VERTE GLACE

Ce prix rémunère la fourniture, pose et raccordement des boutons poussoirs sous vitre à briser.

Les boutons poussoirs ont pour fonction de libérer la porte en cas de non fonctionnement. Ils sont

placés aux

endroits facilement accessibles à proximité immédiate de la porte concernée.

Les boutons sont placés à environ 1 m du sol fini.

Ils comprennent essentiellement un boîtier de couleur vert présentant une grande résistance aux

chocs.

pour boutons poussoirs sous vitre à briser, fourni, posé et raccordé y compris toutes

sujétions d'accessoires d'installations, réservations, câblages et de mise en œuvre.

c) : VENTOUSE MAGNETIQUE PORTE

Les ventouses électromagnétiques sont conçues pour le verrouillage électromagnétique des portes.

Elles sont Conformes aux normes NFS 61937.

44

Elles se présentent sous la forme d’un boîtier parallélépipède en aluminium dont la couche

d’oxydation peut être

de couleur aluminium ou bronze foncé au choix du Maitre de l’ouvrage.

L’adhérence réciproque de la ventouse et de la contre plaque confère une protection optimum contre

l’intrusion.

La ventouse est montée sur le chambranle et la contre plaque sur le battant.

Elles sont équipées d’un contact de surveillance qui signale immédiatement toute tentative de

sabotage, une Led bicolore signale l’état du dispositif.

Les ventouses électromagnétiques peuvent également être utilisées sur les portes coupe-feu.

Spécifications techniques pour les portes à deux battants :

- Force d’adhérence : 2 x 5000 N.

- Tension nominale : 12 VDC.

- Puissance nominale : 15 W.

- Mise sous tension permanente rémanence : ON.

- Contact relais inverseur libre de potentiel.

- Pouvoir de coupure : 2 A max.

- Dimensions : ± 558 x 68 x 38.

Ce prix, y compris fournie, posée, raccordée, câblage, accessoires et mise en marche.

d) : CONTACT MAGNETIQUE SIGNALISATION OUVERTURE/FERMETURE

Les contacts de porte seront de type magnétique à encastrer, anti-sabotage, limitant les fausses

alarmes dues au jeu normal de la porte et équipés de contacts rodiés. Ils ont les caractéristiques

techniques suivantes :

- Ecartement : max. 20 mm.

- Raccordement : 4 conducteurs.

- Tension : 24 V.

- Intensité : max. 0,5 A.

- Dimensions : diamètre 20 mm et longueur 40 mm.

Ils seront de marque connue.

Ce prix, y compris fournie, posée, raccordée, câblage, accessoires et mise en marche.

e) : BADGE

Les badges devront avoir les caractéristiques ci-dessous :

- Format carte de crédit.

- Technologie de proximité : 13.56 Mhz Mifaire classique ISO014443A.

- Mémoire 1K/UID 4 octets.

- Format : 86 x 54 mm.

45

- Epaisseur : 0,76 mm.

- Matière : PVC blanc.

- Distance de lecture : 3 à 8 cm ».

- Impression données utilisateurs personnalisés.

Ce prix, pour ‘’badge’’, fourni, y compris toutes sujétions

Ouvrage payé à l’ensemble ………………………. prix N°28-B

GENERALITES:

Par temps sec, les enduits seront arrosés durant le séchage. Au raccordement entre les maçonneries,

enduits et béton, il sera placé sous l’enduit, une bande de grillage galvanisée de 0,25 de largeur tenue

par des cavaliers galvanisées, y compris arêtes métalliques en tôles galvanisées, déployées sur une

hauteur de 2,00 m . La première couche devra être réceptionnée par BET avant exécution de la

seconde couche. A exécuter conformément au DTU 26.1

Prix n° 29– ENDUIT INTERIEUR LISSE AU MORTIER DE CIMENT Y/C

GRATTAGE DE L'EXISTANT:

Ce prix comprend le grattage et dressage de l’enduit dégradé et traitements des fissures existants.

Sur murs et plafonds, il sera de type lisse suivant le choix de BET, d’une épaisseur totale finie de 1,5

cm et sera exécuté en trois couches de la manière suivante :

a) Imbibition complète du support et passage d’une barbotine liquide afin d’améliorer l’accrochage.

b) Exécution d’une couche d’enduit exécutée en un ou plusieurs passages d’épaisseur ne dépassant

0,01 au mortier n°1.

c) Exécution d’une couche de finition passée au bouclier dite fine de 0,05 d’épaisseur au mortier n°5.

Le tout parfaitement dressé.

A exécuter conformément au DTU 26.1. Le prix comprend Arêtes, cueillies, larmiers, grillage

galvanisé à la jonction des briques et béton, Baguettes d’angles et toutes sujétions, sans plus-value

pour petites parties ou faibles largeurs.

Ouvrage paye au mètre carré. ……………………………. prix N°29

ENDUIT - PEINTURE

46

PRIX N°30 – PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE MATE SUR MURS INTERIEURS

Y/C GRATTAGE DE L'EXISTANT:

Peinture glycérophtalique mate, brillante ou satinée, teinte au choix du maitre d'ouvrage, sera exécutée

comme suit:

- Décapage de la peinture existante

- Epoussetage ou lavage au jet

- Application d'une couche isolante, fixateur régénérateur de fonds selon la porosité du support

(enduit ciment ou staff)

- Rebouchage à l'enduit vinylique à séchage rapide

- Ponçage et époussetage

- Ratissage à l'enduit Glycéro-vinylique

- Ponçage fin de l'enduit

- Epoussetage soigné

- Application de deux couches de peinture glycérophtalique mate pure à 24 heures d'intervalle

L'ensemble exécuté conformément aux règles de l'art, aux prescriptions du D.T.U. 59.1, au chapitre A du

descriptif, et aux instructions de la Maîtrise d'œuvre, y compris toutes sujétions de mise en œuvre et de

finition.

Ouvrage payé au mètre carré, y compris rebouchage des fissures et toutes sujétions.

Ouvrage paye au mètre carré. ……………………………. prix N°30

47

Bordereau des prix et détail estimatif

AO N°02BF/2021 F.LS.H.O

Bordereau des prix

AO N°04BF/2021 F.LS.H.O

Travaux d’aménagement des bâtiments Pédagogiques de la faculté des Lettres et des Sciences

Humaines Oujda en lot unique.

Prix N° Désignation des ouvrages Unité de

mesure Quantité

Prix unitaire

HT

Prix total

HT

Total HT

Montant de la TVA

Total TTC

Arrêté le présent bordereau des prix à la somme en TTC de :

Fait à………………………………………….………le …………………………………………………………

ROYAUME DU MAROC





Faculté des lettres et des sciences humaines

48

BORDEREAUX DES PRIX ESTIMATIF

AO N° 04BF/2021 FLSHO

Travaux d’aménagement des bâtiments Pédagogiques de la faculté des Lettres et

des Sciences Humaines Oujda en lot unique.

N°

d'articl

e

DESIGNATION Unité Quantités

Prix

unitaire

Prix total

Gros œuvre

1 DEMOLITION DES MURES

EXISTANTS M2 23,54

2

POLISSAGE DE GRANITO POLI Y

COMPRIS REFECTION DES

REVETEMENTS EXISTANTS :

M2 500,00

3

CONSTRUCTION CLOISONS

SIMPLE EN BRIQUES CREUSES

DE 8TROUS (10 cm D’ÉPAISSEUR)

M2 14,00

TOTAL Gros œuvre

ASSAINISSEMENT

4 CURAGE DE RESEAU

D’ASSAINISSEMENT EXISTANT ENS 1,00

TOTAL ASSINISEEMENT

REVETEMENTS-FAUX PLAFOND

5

REVETEMENT SOL EN

CARREAUX GRES CERAME 35*35

type local Y/C PLINTHE

M2 50,00

6

REVETEMENT MURAL EN

CARREAUX DES GRES CERAME

25*50 TYPE LOCAL

M2 56,00

7 FAUX-PLAFOND EN STAFF LISSE

Y/C JOINTS CREUX : M2 52,00

TOTAL REVETEMENTS

PLOMBERIE - SANITAIRE

ROYAUME DU MAROC





Faculté des lettres et des sciences humaines

49

A - ALIMENTATION ET EVACUATION

8 REFECTION DE LA PLOMEBRIE

SANITAIRE ENS 1,00

9 LAVABO COLLECTIF EQUIPE

2.00M U 2,00

10 WC à la turque U 10,00

TOTAL PLOMBRIE-SANITAIRE

ELECTRICITE – LUSTRERIE - SONORISATION

11 REFECTION D’ELECTRICITE ENS 1,00

12 SPOT A LED ENCASTRABLE U 29,00

13 HUBLOT ETANCHE ET

APPLIQUE U 15,00

14 PLAFONNIER CARRE A LED

60*60 U 14,00

15 VENTILATEUR EXTRACTEUR

D'AIR MURAL avec Minuterie U 3,00

16 VIDEO SURVEILLANCE

-

16- a NVR CAMERAS U 1,00

16- b SWITCH U 1,00

16- c CAMERA FIXE INTERIEUR U 3,00

-16- d ECRANS D’AFFICHAGE U 1,00

TOTAL ELECTRICITE-LUSTRERIES-SONORISATION

PROTECTION INCENDIE

17

EXTINCTEURS A POUDRES

POLYVALENTE 50 KG SUR

ROUES :

U 1,00

18 FOURNITURE ET POSE DU

SYSTÈME D'INCENDIE

18-1 CENTRALE DE DETECTION

INCENDIE 4 ZONES U 1,00

18-2 DETECTEUR OPTIQUE DE FUMEE

AVEC LED U 6,00

18-3 INDICATEUR D’ACTION U 2,00

18-4

BRISE DE GLASSES

CONVENTIONNELLE

(DECLENCHEUR MANUEL)

U 1,00

18-5 SIRENE ELECTRONIQUE

CONVENTIONNELLE : U 1,00

50

TOTAL PROTECTION INCENDIE

MENUISERIES

A - MENUISERIE BOIS

19 REFECTION DE LA MENUISERIE

BOIS EXISTANTE F 1,00

20 PORTE ISOPLANE M2 20,00

B - MENUISERIE ALUMINIUM

21 REFECTION DE LA MENUISERIE

EN ALUMINIUM TOUT TYPE F 1,00

22

PORTE SAS D’ETNTREE

PRINCIPALE EN ALUMINUIM

VITREE ET INOX

M2 7,00

23

FENETRES ET CHASSIS EN

ALUMINIUM DOUBLE VITREE

ViTREE

M2 50,00

24 CLOISON EN ALUMINIUM FIXE

OU AMOVIBLES M2 30,00

C - MENUISERIE METALLIQUE

25 PORTES METALLIQUES M2 2,00

26 RAYONAGE METALLIQUE

D’ARCHIVE m2 50,00

27

GRILLE DE PROTECTION EN FER

FORGE ET TOLEDECORATIF

POUR FENETRES DES FACADES

DE 6 MM COUPE LAZER

M2 55,00

28-A PORTE COUPE FEU M² 5,00

28-B

LOGICIEL DE CONTROLE

D’ACCES ET DE SECURISATION

D’UNE PORTE

ENS 1,00

TOTAL MENUISERIES

ENDUIT -PEINTURE

29

- ENDUIT INTERIEUR LISSE AU

MORTIER DE CIMENT Y/C

GRATTAGE DE L'EXISTANT:

M2 1 770,00

30

- PEINTURE

GLYCEROPHTALIQUE MATE SUR

MURS INTERIEURS

M2 1 770,00

TOTAL ENDUIT-PEINTURE

51

Page N° et dernière du marché N°

Objet du marché : Travaux d’aménagement des bâtiments pédagogiques de la faculté des

lettres et des sciences humaines d’Oujda en lot Unique.

Marché passé par appel d’offres ouvert N° 04 BF/2021F.L.S.H.O sur offres de prix en séance publique du

05/11/2021 à 15h00mn, et ce en vertu de l’alinéa 1 paragraphe 1 de l’article 16 et paragraphe 1 de l’article 17

du règlement relatif aux marchés publics de l’université Mohamed Premier visé le 26 janvier 2015 .

Complété par les prix unitaires en lettres et en chiffres et arrêté le montant total à la somme de :

(………………………………………………………………………………………………..…….…………)

Signé à ……………………..……..…… Le….…………………………………..…… Fait à Oujda, le: …………………………………………………..…………….

Le Soumissionnaire

(Lu et accepté)

Manuscrite

le Maitre d’Ouvrage

Approuvé par le Président de l’Université

Mohammed Premier d’Oujda

Visa du contrôleur d’État de l’Université Mohammed

Premier d’Oujda