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Directive Etude BATNEEC: Evaluation des variantes d'assainissement

IBGE

le 24 décembre 2003

Rapport

7303879

Titre du document


Titre abrégé du document

Etude BATNEEC IBGE

Etat

Rapport

Date

le 24 décembre 2003

Nom de projet


Numéro de projet

7303879

Maître d'Ouvrage

IBGE

Référence

7303879/R/WS/Mech

Haskoning Belgium sprl

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B-2800 Mechelen

Belgique

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Etude BATNEEC IBGE 7303879/R/WS/Mech

Rapport - i - le 24 décembre 2003

TABLE DES MATIERES

Page

1 INTRODUCTION 1

2 ETUDE DES MÉTHODES INTERNATIONALES 2 2.1 Introduction 2 2.2 Méthode d'évaluation primaire de détermination des variantes

d'assainissement réalisables 2 2.2.1 Aspects 'risques' 2 2.2.2 Techniques d'assainissement envisageables 2 2.2.3 Conditions spécifiques d'assainissement 3 2.3 Méthodiques d'évaluation appliquées à l'étranger 3 2.3.1 Aperçu des méthodiques d'évaluation aux Pays-Bas 3 2.3.2 Méthodique d'évaluation en Grande-Bretagne 8 2.3.3 Aperçu de la méthode d'évaluation aux Etats-Unis 11 2.3.4 Aperçu d'autres méthodologies européennes 13

3 PRINCIPE BATNEEC - BRUXELLES-CAPITALE 15 3.1 Cadre et objectif 15 3.2 Diagrammes 'Charge éliminée / Coûts' 15 3.2.1 Description de la méthodologie 15 3.2.2 Explication des critères considérés 16 3.2.3 La courbe 'sol' 17 3.2.4 Courbe(s) 'eau souterraine' 20 3.2.5 Courbe(s) 'totale(s)' 21 3.2.6 Interprétation 21 3.3 ANALYSE COMPLEMENTAIRE 22

4 CONCLUSIONS 23


Rapport - ii - le 24 décembre 2003

REFERENCES

TABLEAUX

1. SYNTHÈSE DES MÉTHODIQUES D’ÉVALUATION DISPONIBLES AUX PAYS-BAS

2. RÉSUMÉ DES ASPECTS DE CHAQUE MODÈLE D’ÉVALUATION (PAYS-BAS)

3. SYNTHÈSE DE LA MÉTHODIQUE D’ÉVALUATION EN GRANDE-BRETAGNE

4. SYNTHÈSE DE LA MÉTHODIQUE D’ÉVALUATION AUX ÉTATS-UNIS

TABLEAU D’ÉVALUATION DE L’ANALYSE COMPLÉMENTAIRE

ANNEXES

1. SCHÉMAS DE MÉTHODOLOGIES

- Figure 1 : Evaluation EA (Grande-Bretagne)

- Figure 2 : Phase 2A : Analyse multicritère (EA, Grande-Bretagne)

- Figure 3 : Phase 2B : Analyse Coûts et Profits (EA, Grande-

Bretagne) - Figure 4 : Evaluation EPA (Etats-Unis)

2. DIAGRAMMES ‘CHARGE ÉLIMINÉE / COÛTS’

- Diagramme ‘sans couche surnageante’

- Diagramme ‘avec couche surnageante’


Rapport - 1 - le 24 décembre 2003

1 INTRODUCTION

La contamination du sol et son assainissement est une problématique actuelle pour beaucoup d'entreprises dans la plupart des pays industrialisés. L'assainissement d'une contamination est principalement motivable et rendu nécessaire lorsque cette contamination présente un risque intolérable pour la santé humaine ou pour l'environnement. La décision d'effectuer l'assainissement d'un site, le choix de l'objectif d'assainissement et les méthodes permettant d'atteindre cet objectif, sont à la base d'un assainissement pertinent et économiquement réfléchi.

L'appel de l'IBGE concerne l'établissement d'une méthode appropriée de choix de la meilleure approche d'assainissement disponible, n'entraînant pas de coûts excessifs (BATNEEC), qui s'adapte au mieux aux spécificités de la Région Bruxelloise.

Dans cet objectif, une première partie du travail a consisté à réunir et présenter les méthodes les plus appliquées et reconnues de par le monde. Le fruit de ce travail est présenté au chapitre 2 ci-dessous.

Sur base de cette étude, le principe BATNEEC a été développé afin de permettre l’évaluation de différentes variantes d’assainissement. L’approche proposée est orientée pour la Région de Bruxelles-Capitale, en tenant compte des conditions urbaines spécifiques, et des législation et expérience particulières à Bruxelles. Le chapitre 3 présente la méthodologie dressée en collaboration avec l’IBGE.



2 ETUDE DES MÉTHODES INTERNATIONALES

2.1 Introduction

La présente étude expose, dans un premier temps (chapitre 2.2), les conditions communes d'application, qui sont déterminantes pour une première sélection des variantes réalisables. Le chapitre 2.3 expose le résumé des différentes méthodes explorées à l'étranger. Chaque fois qu'il est possible, un tableau comparatif est établi permettant d'évaluer les avantages et inconvénients des méthodes décrites.

2.2 Méthode d'évaluation primaire de détermination des variantes d'assainissement réalisables

2.2.1 Aspects 'risques'

Un élément essentiel dans l'évaluation des variantes d'assainissement est l'aspect 'risques'. Une fois que la nature, la gravité et l'ampleur de la contamination sont dessinées, une évaluation des risques peut/doit avoir lieu. Sur base de l'étude de risques, une décision quant à la nécessité et l'urgence de mesures d'assainissement peut être prise. L'étude de risques a trait tant aux risques humains qu'aux risques environnementaux (en ce compris les risques écologiques).

Sur base de l'évaluation des risques pour la santé publique, les concentrations maximales tolérables pour l'homme peuvent être évaluées. Ces niveaux de risques maximaux tolérables peuvent être considérés comme concentrations maximales à obtenir après assainissement afin de ne pas hypothéquer le terrain plus longtemps.

Sur base de l'évaluation des risques de dispersion via l'eau souterraine, l'impact de la contamination du sol sur la qualité de l'eau souterraine peut être déterminé. La situation après assainissement doit au moins engendrer une stabilisation de l'étendue de la plume de contamination.

2.2.2 Techniques d'assainissement envisageables

Afin de réaliser l'assainissement d'une contamination de sol donnée, il existe de nombreuses techniques différentes applicables. Le choix des techniques les plus pertinentes dépend de la nature et de l'étendue de la pollution, du type de sol et de la géologie, du temps disponible et des possibilités infrastructurelles.

Un classement peut être opéré entre les différentes techniques d'assainissement, en considérant séparément les techniques se focalisant sur la source de contamination d'une part ('brongericht'), et celles se focalisant sur les effets de la contamination d'autre part ('effectgericht'). Avec les techniques d'assainissement 'à la source' (ex. excavation et évacuation, in situ), la contamination est pratiquement éliminée. Les techniques 'sur effets' ont pour but d'isoler, de contrôler et de monitorer la contamination en place. Il est à remarquer que, pour certaines techniques d'assainissement, dans des conditions locales spécifiques, il peut arriver que des paramètres critiques doivent être déterminés. Ces paramètres ont une influence primordiale sur l'efficacité et les coûts. Ces paramètres sont déterminés sur base de tests de faisabilité, pilotes ou de laboratoire.



2.2.3 Conditions spécifiques d'assainissement

Pour le choix et l'évaluation de différentes variantes d'assainissement, certaines conditions spécifiques peuvent jouer un rôle essentiel. Ces conditions sont de différents types, soit liées aux spécificités du site, soit aux intentions de l'entreprise et/ou du propriétaire, soit encore aux exigences particulières des autorités. Voici une liste de plusieurs conditions ayant une influence potentielle sur un assainissement :

- l'espace disponible sur le site pour mener l'assainissement; - les aspects de stabilité éventuels pendant et après les activités d'assainissement; - la gêne éventuellement engendrée pour des tiers (bruit, odeurs, charroi, etc); - la gêne éventuel pour la gestion de l'activité présente sur le site; - les possibilités de rejet d'eau usée; - la combinaison éventuelle avec des travaux infrastructurels programmés; - …

Ces éléments doivent être pris en considération avant de développer et d'évaluer plus avant les possibilités d'assainissement.

2.3 Méthodiques d'évaluation appliquées à l'étranger

2.3.1 Aperçu des méthodiques d'évaluation aux Pays-Bas

Cadre général L'assainissement du sol a connu ses premières règles légales aux Pays-Bas dans le 'Interimwet Bodemsanering' (IBS). Cette loi, qui entra en application dans les années '80, prescrivait l'élimination complète (multifonctionnelle) de la contamination. Les variantes qui permettaient un tel assainissement devaient être évaluées sur base des piliers 'économie', 'société', 'techniques' et 'environnement'. La définition de ces piliers n'était pas explicitée. De manière simplifiée, les variantes étaient évaluées avec des 'plus' et des 'moins' (analyse des points faibles et points forts), et la variante avec le maximum de 'plus' était sélectionnée.

Au fur et à mesure que la connaissance sur l'assainissement des sols s'étoffait, l'évaluation des techniques d'assainissement se systématisa. En 1992, le 'Beslismodel systeemkeuze bodemsanering' (Modèle décisionnel pour un choix fonctionnel de la méthode d'assainissement) vu le jour, qui contenait un fondement plus détaillé d'évaluation. En 1995, le IBS fut repris dans le 'Saneringsparagraaf' de la 'Wet bodembescherming' (Wbb) (Loi sur la protection du sol). Cet apport dans la Wbb s'accompagna d'une restructuration complète du texte à propos de l'appréciation des contaminations du sol (i.e. gravité de la contamination, urgence d'intervenir) et de la manière d'assainir. Le 'Saneringsparagraaf' établissait légalement la notion de 'Locatie Specifieke Omstandigheden' (Circonstances spécifiques au site) (aussi appelés 'Critères LSO').

Les critères LSO existaient déjà depuis 1992 dans le 'Beslismodel' : ce modèle basait l'évaluation sur des circonstances spécifiques au site de type environnemental/hygiénique, technique et financier. Les critères environnementaux/hygiéniques concernent notamment l'utilité d'assainir. L'assainissement du sol doit conduire à une amélioration de la qualité de



l'environnement. Les aspects techniques jouent un rôle de 'bon sens' dans l'évaluation. L'assainissement préconisé doit être faisable, sinon il ne sert même à rien de penser appliquer la technique correspondante. Ces évaluations environnementales/hygiéniques et techniques sont de nature qualitative. Les critères financiers sont plutôt de nature quantitative. Conformément au 'Saneringsparagraaf' de la Wbb, l'assainisseur est obligé d'exécuter une variante d'assainissement multifonctionnelle. Ce n'est que si la variante d'assainissement multifonctionnelle est relativement trop chère, qu'une variante de gestion de la contamination est possible. Cette variante ne consiste pas en une élimination totale de la contamination, mais en l'isolation de la contamination par rapport à son environnement. Cette variante doit répondre aux principes 'Isolatie, Beheersen en Controleren' (IBC) (Isolation, Contrôle et Monitoring). Les coûts des 2 variantes d'assainissement (élimination assainissement multifonctionnel et IBC) sont comparés à l'aide de règles de calcul. Pour un rapport prédéterminé, il est question de différence extrême de coûts. Dans ce cas, on accède au choix d'une variante autre que multifonctionnelle. L'évaluation tient donc bien compte de circonstances spécifiques au site environnementales/hygiéniques, techniques et financières. En pratique, il apparaît que le jugement est souvent pris sur base des critères financiers.

Dans la plupart des études d'assainissement, il en va souvent comme suit. L'assainisseur développe 2 variantes d'assainissement. La première est un assainissement multifonctionnel. La seconde est du principe IBC. Sur base des critères LSO, il est estimé s'il est souhaitable ou nécessaire de s'écarter de la variante multifonctionnelle. Dans ce cas, il n'est toutefois pas certainement établi que c'est la variante IBC qui doit être appliquée. Le plus souvent, lorsque la possibilité (financière) de réaliser la variante multifonctionnelle est mise en doute, par comparaison avec la variante IBC, une ou plusieurs variantes intermédiaires sont développées. Cette (ces) variante(s) se situe(nt) sur le continuum entre élimination complète et gestion complète, ce qui revient à une gestion avec élimination partielle. La raison est que l'assainisseur estime une gestion seule insuffisante, ou impliquant de trop grands coûts pour l'avenir. Dans la plupart des cas, ces variantes, appelées IBC-plus, se trouvent plus souvent plus proches de la variante d'élimination que de la variante de gestion.

Dans les faits, les critères LSO sont utilisés pour montrer que la variante multifonctionnelle est trop onéreuse, ouvrant ainsi la voie au développement de toute variante imaginable. L'évaluation de ces variantes intermédiaires a lieu soit sur base de l'analyse 'points forts / points faibles', soit sur base d'une analyse multicritère (c'est le cas pour les variantes complexes). L'autorité ne préconise aucune règle ou systématique à cet encontre. Habituellement, l'évaluation sur base des critères environnementaux/hygiéniques, techniques et financiers est complétée d'arguments qui peuvent avoir un poids local fort. Pour un terrain industriel, il peut s'agir de l'interaction de l'assainissement avec l'activité sur le site. Dans une zone résidentielle, il peut s'agir de gênes de type odeur, poussière ou bruit.

Depuis la fin des années '90, les techniques biologiques ont évolué, et la notion d'assainissement orienté sur l'emploi du terrain ('functiegericht') est apparue. Le fait d'assainir en fonction de l'emploi du terrain a été introduit comme résultat important de la nouvelle politique 'BEleidsVERnieuwing bodemsanering' (BEVER), et a été décrit dans la publication 'van Trechter naar Zeef'. L'approche et le but d'un assainissement ne sont plus préétablis, mais sont dépendants de l'affectation prévue du terrain. Les autorités néerlandaises travaillent actuellement à une adaptation légale de la notion 'functiegericht'. Le changement de politique va de paire avec l'évolution des nouvelles



techniques, qui sont pour la plupart moins chères et plus efficaces, mais qui ne peuvent pas garantir l'élimination complète de la contamination.

Avec l'augmentation des nouvelles techniques, et l'espace politique accru en la matière, l'évaluation des variantes d'assainissement est devenue prioritaire à l'agenda. De plus, le souhait est de procéder aux évaluations non plus uniquement sur base des critères financiers, mais de reprendre en compte les effets sur l'environnement. Le besoin existait d'établir des modèles d'évaluation où les critères environnementaux de chaque variante seraient comparés. Plusieurs modèles ont été développés dans ce sens aux Pays-Bas. Le tableau 1 présente les propriétés principales de ces modèles. Une caractéristique de tous les modèles est qu'ils objectivisent voire quantifient des éléments d'appréciations, de telle manière que ces éléments soient comparables avec des facteurs mesurables. Ces modèles sont normatifs, c'est-à-dire qu'il est possible de comparer différents aspects, tels que la charge de contaminant éliminée, ou la contamination provoquée dans l'air. L'attribution de facteurs pondérés aux principaux critères, et le processus d'évaluation entre les différents critères, sont la tâche des décideurs. Les arguments politiques et administratifs jouent un rôle certain à ce niveau.

Description générale des méthodiques d'application aux Pays-Bas Les modèles suivants sont expliqués au tableau 1 :

1. MRB : 'Methodiek Rendementsverbetering Bodemsanering' (Méthodique d'amélioration du rendement d'assainissement). Les variantes sont évaluées sur la charge de contamination éliminée et/ou sur la réduction des risques, en lien avec le rendement financier. Il est également regardé à l'emploi actuel et futur du terrain. Le modèle a d'abord été élaboré pour l'évaluation d'assainissements de fabriques à gaz, mais il est également applicable à d'autres contaminations.

2. Utrecht : Méthodique développée par la province, qui permet une évaluation uniforme des différentes variantes d'assainissement. Par structuration de différents critères, la méthodique donne une vision de la manière de juger les différentes variantes d'assainissement. Quatre principaux critères sont pris en compte :

Effets sur l'environnement durant l'ensemble du processus d'assainissement. Il s'agit des effets en lien direct avec les variantes d'assainissement, et qui peuvent survenir à tout moment du processus d'assainissement; Durabilité du résultat d'assainissement. Chaque variante est estimée sur la multifonctionalité et la longévité du résultat d'assainissement en situation finale; Faisabilité technique et sociale. La faisabilité technique d'une variante indique la mesure de sûreté qu'une technique précise répond aux attentes. La faisabilité sociale indique dans quelle mesure une variante est acceptable pour les acteurs sociaux, à court, moyen et long terme. Coûts liés au projet. C'est la Net Present Value (NPV) qui est prise en compte. Le calcul de la NPV tient compte d'une part des coûts liés à la variante, et d'autre part de la plus-value apportée au bien immobilier suite à l'application de la variante.

Ces critères sont transformés en scores pondérés et sommés.



3. RMK ('Risicoreductie, Milieuverdienste, Kosten') : Réduction des risques,

rendement environnemental et coûts. Cette méthode a été développée dans le cadre du programme NOBIS (Nederlands Onderzoeksprogramma Biologische In-situ Sanering). RMK étudie et compare les conséquences importantes des variantes environnementales selon les trois angles de vue cités ci-dessus. Ces perspectives sont explicitées brièvement ci-dessous :

La réduction des risques : se focalise sur les conséquences de l'assainissement au niveau du terrain. Il s'agit de la prévision d'effets néfastes de la contamination et des mesures d'assainissement, sur les récepteurs présents autour de l'actuelle contamination. La perspective de réduction des risques est locale. Le rendement environnemental se concentre sur l'influence potentielle de la contamination et/ou de la variante d'assainissement sur l'environnement. L'idée de départ est que les effets néfastes doivent être le plus petit possible pour l'environnement, et que le volume de sol disponible doit être le plus grand possible pour les générations futures. Le rendement environnemental évalue l'assainissement sur la perspective de l'intérêt général. La perspective du rendement environnemental est supra-locale. La partie coûts regarde à l'assainissement du point de vue de l'exécutant des opérations d'assainissement. Le payeur cherche la mesure la plus rentable (en termes de coûts) d'assainissement. Dans cette méthodique, les coûts sont définis comme l'ensemble des coûts qui peuvent découler du projet et de l'exécution de l'assainissement, à savoir les coûts de préparation, les coûts d'investissement initiaux, les investissements de remplacement et d'entretien, et les pertes de capital et de production dus aux activités d'assainissement.

Chacun de ces trois critères fournit un score. Sur base de ces trois scores, le choix de variantes peut être réduit.

4. KEV ('Kosteneffectief saneren') : Assainir de manière rentable. Le but de la KEV est d'offrir une méthodique d'évaluation pour l'élimination les contaminations mobiles. Les critères principaux sont l'efficacité (élimination de charge et de risque, création de terre et d'eau propre) et les coûts (budget, temps, énergie, …). Le modèle rend un diagramme basé sur ces deux paramètres.

5. LCA ('Levenscyclusanalyse saneringsvarianten') : Analyse 'Cycle de vie' des variantes d'assainissement. LCA est une manière systématique d'évaluer l'impact environnemental des produits et des processus. L'approche permet l'estimation de l'impact des produits et des processus sur l'environnement, sur l'ensemble du cycle de vie. Il est fait usage d'inputs et d'outputs applicables pour des unités fonctionnelles spécifiques faisant partie des produits ou processus. Ces in- et outputs sont standardisés par la norme ISO 14040. Pour des sols contaminés, la fonction du processus étudié est l'assainissement d'une quantité déterminée de terre ou d'eau souterraine. L'unité fonctionnelle du LCA est primordiale. Pour un assainissement de sol, il peut s'agir par exemple de "la purification du sol jusqu'à une concentration souhaitée de autant".



6. Zuid-Holland : la province et les communes de Rotterdam et La Haye ont

développé une méthodique d'évaluation. La combinaison de méthodes d'assainissement à des techniques possibles d'assainissement détermine un certain nombre de variantes d'assainissement, qui sont évaluées sur base d'une analyse multicritère, où les variantes sont comparées sur des critères environnementaux/hygiéniques, de technique d'exécution, financiers et sociaux.

Dans les critères environnementaux/hygiéniques, il est mis l'accent sur les aspects qui ont trait aux conséquences locales de l'assainissement. L'angle de vue est celui de la prévision des effets néfastes de la contamination et des mesures d'assainissement sur les récepteurs du site et alentours. Les critères techniques d'exécution comprennent les aspects de faisabilité des mesures d'assainissement, tenant compte des circonstances spécifiques locales. Les critères financiers évaluent les différentes variantes sur les coûts à partir du moment décisionnel, et durant l'ensemble de l'assainissement. Il est également tenu compte des coûts de dommages et de la plus-value du bien immobilier en fin des mesures d'assainissement. Les critères sociaux étudient les conséquences importantes culturellement ou socialement durant et après assainissement.

La politique est de choisir la variante qui effectue l'élimination complète de la contamination. En pratique, le choix de la variante est souvent effectué en tenant compte principalement des aspects financiers locaux spécifiques. Le tableau 1 présente un résumé des caractéristiques des différents modèles d'évaluation d'application aux Pays-Bas. Le tableau 2 reprend la prise en compte de différents aspects dans chacune des systématiques présentées.

Au Pays-Bas, la loi indique toujours que la contamination du sol doit être complètement éliminée, ou à tout le moins que l'assainissement doit permettre une multi-fonctionnalité du terrain. Sur base de circonstances spécifiques locales, environnementales, techniques ou financières, on peut s'écarter de cet objectif. Lorsque l'assainisseur en arrive à évaluer différentes variantes, les analyses les plus couramment employées sont la 'points forts / points faibles' et l'analyse multicritère. Dans ce type d'analyses, les circonstances spécifiques locales jouent un rôle important, éventuellement complétées par d'autres critères.

Un grand besoin de simplification se fait sentir. Des modèles tels que RMK, MRB et KEV sont autant d'essais pour satisfaire à ce besoin. Chaque modèle a ses pour et ses contre, et sont caractérisés par des domaines d'application propres. Aucun modèle n'a de statut légal. La pratique apprend que dans la plupart des cas (surtout lorsqu'un avis doit être rendu pour un site en particulier), il est toujours fait usage des critères LSO, et les modèles cités ci-dessus ne sont finalement pas tant utilisés.



2.3.2 Méthodique d'évaluation en Grande-Bretagne

Description générale de la méthodique Dans le cadre légal concernant l'assainissement des sols (Environmental Protection Act 1990 en Environmental Act 1995), une méthodique a été développée pour l'évaluation des différentes variantes d'assainissement réalisables. Cette méthodique est construite en trois niveaux (phases). Ces trois niveaux sont décrits ci-dessous :

Phase 1 : Appréciation qualitative au moyen de critères environnementaux, sociaux et financiers

Une première appréciation des variantes d'assainissement a lieu au moyen de critères environnementaux, sociaux et financiers.

Les critères environnementaux comprennent les différents aspects suivants :

L'impact sur la santé publique; L'impact sur la qualité du sol, de l'eau souterraine, de l'eau de surface et de l'air; L'impact sur l'habitat et l'écologie.

Les critères sociaux comprennent les aspects suivants :

L'impact sur l'emploi du terrain assaini, et sur l'emploi des terrains avoisinants; La confiance et la base d'acceptation des différents acteurs (assainisseur, autorité compétente, riverains, etc.) envers la variante d'assainissement, ainsi que la revalorisation du site.

Les critères financiers comprennent les coûts liés à chaque variante d'assainissement, à partir du moment décisionnel jusqu'au terme de l'assainissement. Il est également tenu compte de coûts indirects (comme par exemple des dommages dus à la gêne sur l'activité industrielle sur le site).

Durant cette première phase, l'appréciation se base sur une liste de questions où les impacts possibles, avant, pendant et après les mesures d'assainissement, sont estimés qualitativement sur les différents critères.

Cette première phase d'évaluation peut déjà déboucher sur le choix d'une variante d'assainissement (voir figure 1), à condition que les avis des acteurs diffèrent peu, et que les conditions d'applicabilité des techniques débouchent sur un nombre limité de variantes réalisables. Si cette première approche qualitative ne fournit pas d'indication suffisante pour un choix simple, une ou plusieurs méthodique(s) d'évaluation supplémentaire(s) doi(ven)t être prise(s) en compte, comme décrit ci-dessous. La méthodique d'évaluation la plus pertinente est déterminée au cas par cas, en fonction de l'appréciation de la première phase sur les critères environnementaux, techniques et financiers.

Phase 2A : Analyse multicritère

Cette deuxième phase dans l'estimation des variantes d'assainissement a lieu au moyen de critères environnementaux, financiers et sociaux. Dans cette phase, une vision de l'impact de chaque variante sur les types de 3 critères est donnée de manière quantitative.



L'appréciation des variantes se base sur une analyse multicritère. Un score d'efficacité est obtenu en standardisant et pondérant des aspects quantifiables. Les trois critères généraux sur lesquels se base la méthodique sont décrits brièvement ci-dessous, et représentés à la figure 2:

Les critères environnementaux. On parle ici des effets sur l'environnement directement liés aux activités d'assainissement, et ce tout au long du processus. Le total des effets environnementaux est défini sur base des aspects suivants : a) L'impact sur la santé publique pour les utilisateurs des terrains concernés et

riverains; b) L'impact sur la qualité du sol, de l'eau souterraine, de l'eau de surface et de l'air; c) L'impact sur le système hydrogéologique existant avant assainissement; d) L'impact sur la faune et la flore.

Critères sociaux. On parle ici des effets sociaux qui ont un lien direct avec les activités d'assainissement. Le total des effets sociaux est défini sur base des aspects suivants : a) plus-value du bien immobilier; b) gênes ou nuisances dues aux activités d'assainissement; c) plus-value des biens immobilier entourant le site assaini; d) taux de confiance et d'acceptation de la variante d'assainissement par les

concernés (autorités, responsable de l'assainissement, développeurs du projet, riverains, etc.)

Critères financiers. On parle ici des coûts directement liés aux activités d'assainissement, comptés à partir du moment décisionnel et durant l'ensemble du processus d'assainissement. Les coûts incidents sont compris.

Phase 2A : Analyse coûts et profits

Une évaluation des différentes variantes d'assainissement sur base d'une analyse coûts et profits n'est appropriée que dans des cas spécifiques, pour lesquels l'impact des différents aspects peut être budgétisé.

L'analyse coûts et profits considère les mêmes critères environnementaux, sociaux et financiers (voir figure 3). Le total des effets des différents critères est expliqué ci-dessous :

a) L'impact sur la valeur du bien immobilier au niveau du site assaini, mais aussi au niveau des parcelles voisines. Les profits sont établis sur base d'une méthode hédoniste. L'influence sur le prix des variables structurelles (âge de l'habitation, confort, etc.), des variables de quartier (démographie, sécurité, école, …) et des variables environnementales, est estimée sur base de fonctions de prix hédonistes.

b) L'impact sur la qualité des eaux de surface et souterraine, en fonction de leur emploi.

c) L'impact sur la production et la consommation de profits. Les profits considérés ici consistent en des rendements accrus (quantitatif ou qualitatif) en agriculture, sylviculture ou pisciculture, en raison d'un accroissement de la qualité du sol, de l'eau souterraine ou de surface.

d) L'impact sur le 'Human Capital'. L'approche 'Human Capital' quantifie la diminution du coût économique dû à la maladie après assainissement.



Une mesure de l'efficacité des différentes variantes d'assainissement peut avoir lieu sur base de la 'Net Present Value' (NPV). Cette NPV est la différence entre les coûts nécessaires à l'assainissement et les profits, tels que décrits ci-dessus. Pour obtenir une image simple de la concentration seuil optimale de l'assainissement d'une contamination donnée, on peut également fait usage de l''Incremental Benefit Cost Ratio' (IBCR). L'IBCR est le rapport entre d'une part la différence des profits de deux variantes d'assainissement, et d'autre part la différence des coûts de ces deux mêmes variantes.

Phase 3 : Analyse de sensibilité

Pour l'analyse de l'incertitude dans le score global donné à l'efficacité des variantes d'assainissement, déterminé sur base de l'analyse multicritère, des marges d'incertitude sont renseignées aux scores pondérés sur chaque aspect. Ces marges d'incertitude permettent d'établir des scores minimaux et maximaux d'efficacité de chaque variante. Une idée peut ainsi être obtenue sur l'évaluation de l'efficacité de chaque méthode, que l'accent soit mis sur les critères environnementaux, sociaux ou financiers.

Pour l'analyse de l'incertitude sur l'efficacité budgétisée selon l'analyse 'coûts et profits', une marge d'incertitude est apposée à chaque impact financier sur les différents biens. Aussi, l'impact financier possible des mesures d'assainissement est estimé, compte tenu du concept 'Willing to pay'. Ce concept détermine la politique volontaire de paiement pour l'amélioration de la qualité de l'environnement.

Dans le cadre légal concernant l'assainissement des sols (Environmental protection Act 1990 et Environmental Act 1995), le besoin s'est fait sentir de développer un système d'évaluation des différentes variantes d'assainissement. Le modèle présenté ci-dessus, intitulé 'Cost-Benefit Analysis for Remediation of Land Contamination' a ses pour et ses contre. Il y a lieu de remarquer qu'une évaluation séparée ayant pour but la budgétisation de diverses catégories de profits n'était pas une méthodique réaliste, dans l'idée d'un instrument d'applicabilité simple pour la prise de décision de la meilleure variante d'assainissement.



2.3.3 Aperçu de la méthode d'évaluation aux Etats-Unis

Aux USA, un programme de sélection des mesures d'assainissement existe au niveau fédéral (cf. publication EPA 9355.0-27FS, A guide to Selecting Superfund Remedial Actions, April 1990). Ce programme réglementaire donne un cadre pour l'évaluation de différentes alternatives d'assainissement, ainsi que pour de développement de la variante sélectionnée, appelé 'Record of Decision' (ROD). Il faut noter que les alternatives d'assainissement doivent satisfaire les objectifs suivants :

la protection de la santé publique et l'environnement; la satisfaction des obligations légales (ARAR), en accord avec le National Contingency Plan (NCP, August 1990).

Le choix de la variante d'assainissement, caractérisée comme étant la meilleure alternative disponible, est basé sur les lignes suivantes:

la tendance à un haut rendement (financier); la tendance à une solution à long terme; la tendance à une approche 'à la source', tant que cela est possible; la tendance à l'élimination maximale de la source des contaminations.

Les autorités ont défini 9 critères permettant de comparer les alternatives d'assainissement. Ces 9 critères sont étudiés pour chaque alternative au moyen d'une analyse multicritère (MCA). La détermination de la variante préférée est conduite sur ces 9 critères, en 3 étapes. Les différents critères sont repris par étape ci-dessous (voir également figure 4) :

1ère étape : critères seuils

1. Protection de la santé publique et l'environnement; 2. Satisfaction des obligations légales (NCP);

2ème étape : critères de mesure

3. Efficacité et permanence à long terme; 4. Réduction de la toxicité, de la mobilité et du volume de la contamination; 5. Efficacité à court terme; 6. Faisabilité; 7. Coûts;

3ème étape : critères de médiation

8. Acceptation par les autorités locales; 9. Acceptation par des tiers.

Durant la première étape de l'évaluation, toutes les alternatives d'assainissement prises en compte doivent répondre aux critères seuils. Durant la deuxième étape, le rendement est évalué. Il s'agit de la comparaison de l'efficacité générale de chaque méthode aux coûts qu'elles engendrent. L'efficacité générale est déterminée par les paramètres suivants :

L'efficacité à court terme des mesures d'assainissement; L'efficacité à long terme des mesures d'assainissement;



La durabilité des mesures d'assainissement; La réduction de la toxicité due à la contamination présente; La réduction de la mobilité de la contamination présente; La réduction du volume de contamination.

La meilleure variante d'assainissement est caractérisée par un rendement maximal, tenant compte des critères de médiation (3ème étape de l'évaluation). Après réception des remarques institutionnelles et publiques, la variante préférée est évaluée à la lumière des nouvelles informations disponibles. Cette nouvelle évaluation doit vérifier si une autre variante remplit mieux les lignes directrices légales que la variante jusqu'alors préférée. Le choix final est commenté en détail dans le 'Record of Decision (ROD)'.



2.3.4 Aperçu d'autres méthodologies européennes

Avant-propos La recherche au niveau des pays européens, autres que les Pays-Bas et la Grande-Bretagne, s'est basée sur deux pistes principales, à savoir :

- la visite du site du programme européen Clarinet, auquel est associé le réseau Nicole;

- la demande spécifique de l'IBGE d'étudier les approches de la France et de la Suisse.

Le programme Clarinet rassemble les approches par pays, mais n'a pas encore proposé une méthode unifiée au niveau européen. Aussi, il a été choisi de présenter ci-dessous des approches représentatives dans les pays qui les emploient.

La France La France ne possède pas de législation spécifique à la protection ou à la pollution des sols. Quatre directives ministérielles, rattachées à une législation environnementale de 1976, établissent la ligne de conduite en ce domaine. L'approche globale d'application répartit les sites contaminés par priorités de gestion en fonction des risques.

Il n'existe pas encore de procédure de support pour le choix de la BATNEEC dans le domaine d'assainissement des sols et eaux contaminés. L'ADEME (Agence De l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie) développe actuellement une approche basée sur une analyse multicritère, ELECTRE. On en est à la phase préliminaire, et seuls quelques sites ont été testés selon ce principe en cours de développement.

Il peut être avancé que les éléments suivants seront repris dans la future méthode :

- Un inventaire des scénarios potentiels d'affectation future; - Une évaluation technique (faisabilité et longévité); - Une évaluation économique; - Une évaluation psychosociologique; - Une évaluation administrative.

L'approche devra permettre la comparaison des variantes d'assainissement.

La Suisse Les activités concernant l'étude et l'assainissement des sites pollués en Suisse se base sur une Ordonnance du Conseil fédéral suisse d’août 1998, dénommé 'Osites'. Cette ordonnance n'indique aucune méthode de détermination de la BATNEEC.

L'OFEFP (Office Fédéral de l'Environnement, des Forêts et du Paysage) préconise d'évaluer principalement la longévité des mesures d'assainissement.

En pratique, ce sont les Cantons qui contrôlent l'application des mesures. Aussi, les paramètres déterminants du choix de la méthode sont généralement :



- Les objectifs en termes d'élimination des risques; - La rentabilité; - Le rendement environnemental; - La longévité des mesures; - La faisabilité; - Le temps requis et le temps disponible; - L'espace, et les autres contraintes locales.

L'analyse 'Coûts et profits' joue un rôle prépondérant.

Le Danemark Une directive concernant l'assainissement des sols contaminés existe au Danemark depuis 1998.

Il est fait emploi d'une analyse 'Cycle de vie' ayant pour objectif l'intégration des objectifs d'assainissement et des effets sur l'environnement dans le développement du produit. Cette méthodique permet d'apprécier durant tout le cycle de vie la charge sur l'environnement du processus, à savoir 'l'assainissement d'une certaine quantité de sol ou d'eau souterraine jusqu'à des concentrations post-assainissement déterminées'. Comme décrit plus haut pour la LCA néerlandaise, une évaluation des différentes variantes d'assainissement par analyse 'Cycle de vie' n'est pas pratique.

=O=O=O=



3 PRINCIPE BATNEEC - BRUXELLES-CAPITALE

3.1 Cadre et objectif

La philosophie générale peut être formulée comme suit :

"Etablissement d'un cadre de motivation de déviation des normes, sur base des coûts, en tenant compte d'un maximum de paramètres, de la manière la plus transparente et objective possible".

L’objectif est de présenter une méthodologie la plus objective possible, tant à l’emploi qu’à la lecture du résultat, visant à sélectionner la variante la plus efficace pour l’assainissement d’un site. Le but est que ce processus d’évaluation BATNEEC puisse être appliqué uniformément sur l’ensemble de la région urbaine de Bruxelles-Capitale.

L'analyse BATNEEC proposée est basée sur les principes suivants :

1. Une analyse en diagrammes 'charge contaminante éliminée / coûts' 2. Une analyse d'autres paramètres spécifiques (dont les gênes)

Le principe BATNEEC consiste à comparer plusieurs variantes d’assainissement au moyen de ces deux approches.

3.2 Diagrammes 'Charge éliminée / Coûts'

3.2.1 Description de la méthodologie

Le principe BATNEEC implique la détermination d’un niveau d’assainissement au-delà duquel les coûts ne sont plus raisonnablement justifiables. Pour retrouver ce niveau d’assainissement optimal, le premier critère de sélection est le rendement environnemental de chaque variante d’assainissement. Ce rendement environnemental dépend d’une part de la charge éliminée et d’autre part des coûts correspondants.

L’interprétation du rendement environnemental de chaque variante d’assainissement peut être visualisée sur un diagramme. Deux graphiques sont utilisés :

1. Les coûts d’assainissement en fonction de l’élimination de la contamination dans le sol ;

2. Les coûts pour l’assainissement de l’eau souterraine, suite à l’assainissement du sol selon les variantes du premier graphique.

En première instance, un graphe 'sol' est construit. Il s'agit d'un graphe où sont représentés les coûts des différentes variantes d'assainissement, en fonction des différentes charges éliminées. A certains niveaux d’assainissement pourrait correspondre un certain degré de risques potentiels (non actuels) pour la santé humaine et/ou pour l’environnement.

En présence d'eau souterraine, il est prévu de tracer un second graphe représentant les coûts d'un assainissement (complémentaire) de l’eau souterraine, associés à chacune des variantes pré-décrites. L'une est tracée pour un assainissement de l'eau jusqu'aux



valeurs d'intervention. Une seconde courbe est tracée pour un assainissement de l'eau jusqu'aux valeurs de référence.

Enfin, un graphe de courbe des coûts 'totaux' ('sol' + 'eau') permet de visualiser le principe BATNEEC pour la combinaison de l'assainissement du sol et de l'eau souterraine. Il s'avère que pour un assainissement trop minimal du sol, l'eau souterraine ne peut pas être assainie, sinon avec des coûts excessifs. Cela correspond au fait qu’une contamination résiduelle dans le sol représente une source de contamination de l’eau souterraine. Si plus de terres contaminées sont laissées en place, plus cher coûtera l’assainissement de l’eau, puisque celle-ci sera réalimentée en pollution par le sol contaminé.

Cette approche est réalisée pour chaque tache de contamination séparée. Les calculs de charge contaminante sont effectués sur base d’un seul contaminant qui peut être considéré comme représentatif pour toute la contamination.

Remarque

: S’il arrive que le sol ne soit pas contaminé, alors que l’eau souterraine présente bien une contamination, cela peut être dû à deux raisons : - soit les forages de l’étude sont positionnés à côté de la contamination ‘sol’, sur le

terrain même ; - soit la source de contamination (et donc la contamination ‘sol’) se trouve à l’extérieur

du terrain étudié.

3.2.2 Explication des critères considérés

Charge éliminée La charge éliminée est le degré d’élimination des contaminations présentes dans le sol. Pour chaque type de contamination, un composé représentatif peut être désigné, qui est utilisé pour le calcul de charge (voir également § 3.2.3). Le calcul de la charge éliminée se fait de la manière suivante :

[Poids estimé du volume n de sol * concentration de sol moyenne en contaminant représentatif]

où n est le nombre de volumes de sol qui ont été déterminés au sein des contaminations. Ces volumes sont déterminés en fonction de concentrations relativement constantes sur lesdits volumes

L’élimination de la charge contaminée de chaque variante d’assainissement est exprimée en pourcentage par rapport à une décontamination jusqu’à la valeur de référence.

L’assainissement jusqu’à la valeur de référence est indiqué à 100 % de charge éliminée. Les autres seuils de dépollution présentent des charges éliminées entre 0 et 100 %.

Il est remarqué qu’en présence d’une couche surnageante, cette dernière peut représenter un pourcentage important de la charge totale en contaminant. Une étude BATNEEC tenant compte de cette portion de charge pourrait revenir trop souvent à choisir une élimination de la seule couche surnageante. Or, l’élimination de la couche surnageante est un minimum d’assainissement. Aussi, pour estimer correctement les



efforts d’assainissement du sol, la fraction de charge liée à la couche surnageante doit être écartée du calcul ci-dessus.

Coûts d’assainissement Les coûts totaux d’assainissement sont calculés pour chaque variante. Ces coûts totaux comprennent les coûts d’investissement d’une part et les coûts d’exploitation d’autre part. Les activités suivantes au minimum sont inclues dans les estimations des coûts (en cas d’application) :

La préparation du chantier ; Des mesures supplémentaires à cause de l‘assainissement (destruction et reconstruction des infrastructures, installation de moyens auxiliaires (mesures de stabilité, déviations de conduites, etc)) ; Les excavations et le transport des terres ; Le traitement des terres en centre de traitement, ou la mise en décharge ; Les rabattements et pompages de l’eau souterraine (+ épuration d’eau) ; La mise en place et l’emploi des installations in situ (comme extraction et traitement d’air ; infiltration de nutriments, etc) ; Monitoring ; Suivi par le bureau d’étude.

Les coûts d’assainissement sont divisés selon les 2 graphiques précités, soit

1. Tous les coûts pour éliminer la contamination de sol ; 2. Les coûts supplémentaires pour décontaminer l’eau souterraine après les mesures

effectuées pour le sol.

Les coûts estimés doivent être motivés sur base d’un détail de toutes les activités nécessaires pour l’assainissement et des prix unitaires courants.

3.2.3 La courbe 'sol'

Sélection des substances représentatives Pour chaque contamination distinguée, la charge éliminée est basée sur un contaminant (ou un groupe de contaminants) qui est représentatif pour la contamination. Par exemple :

une contamination d’essence : BTEX-totaux ; une contamination de diesel : huile minérale ; du goudron/cokes : HAP-totaux (hydrocarbures aromatiques polycycliques) ; un produit de lessive : HHV-totaux (hydrocarbures halogénés volatils) ; etc. …

Le choix du composé représentatif est motivé sur base de sa toxicité ou de son extension.

Si plusieurs contaminations se sont mélangées dans le sol, ne permettant pas de distinguer l’un de l’autre, il faut choisir le contaminant spécifique qui va être déterminant pour l’assainissement de toute la zone mélangée.



Si plusieurs zones polluées sont présentes, chacune avec des contaminations différentes, il y a lieu de construire des graphiques pour chaque zone séparément.

Les axes Un diagramme est construit, dont les axes sont les suivants :

l'axe horizontal

indique (en %) le rapport entre la charge (le poids) de contaminant extraite du sol avec la variante x, et la charge totale (dans le sol) présente. La référence de la charge totale correspond à la variante d’assainissement maximale jusqu’à la valeur de référence. Une échelle de charge absolue de contaminant extrait (en kg ou tonne) peut également être ajoutée sous ce même axe;

l'axe vertical

indique (en euros) les coûts associés à l'assainissement du sol de chaque variante.

En cas d’une couche surnageante, le calcul de charge contaminée éliminée ne tient pas compte de l’enlèvement de la couche surnageante. Celle-ci est en tout cas considérée éliminée au maximum. Aussi, une variante d’assainissement qui reprend seulement l’élimination de la couche surnageante correspond à 0 % d’élimination de charge contaminée. La variante d’assainissement maximale jusqu’à la valeur de référence correspond à 100 % d’élimination supplémentaire de charge éliminée. Les autres variantes pertinentes se situent entre ces 2 variantes extrêmes.

En annexe 2 sont présentés 2 fois 3 diagrammes, respectivement sans et avec présence de couche surnageante

Les variantes représentées Il est demandé de situer toutes les variantes 'pertinentes' sur le diagramme ainsi préparé. Chaque variante peut être représentée par un point sur le diagramme. Les variantes dites pertinentes reprennent :

obligatoirement :

Au moins 3 variantes parmi celles ci-dessous, basées sur une technique ou une combinaison de techniques (excavation, in situ, …) qui permettent d'atteindre des niveaux de dépollution prédéterminés suivants :

valeurs signal (élimination des risques actuels) ; 50% des valeurs signal ; valeurs d’intervention (VI) ; valeurs seuil (VS) ; valeurs de référence (VR).

Les différentes normes d’assainissement satisfont en première instance à la législation pour les stations-service. Si des normes appropriées ne sont pas disponibles dans la législation bruxelloise, il peut être fait référence à des normes étrangères.



de manière facultative :

Les variantes, basées sur une technique ou une combinaison de techniques (excavation, in situ, …) qui permettent d'atteindre des niveaux intermédiaires aux niveaux obligatoires prédéfinis ci-dessus.

Il s'agit par exemple d'une variante qui consiste à mener une (combinaison de) technique(s) à son maximum sans mesure complémentaire (ex. Pousser une excavation qui atteint déjà la valeur d’intervention à 130% de valeur seuil sans coût supplémentaire de stabilisation).

Peut également être considérée comme variante acceptable : le report des travaux jusqu'à des travaux prévus (ex. Profiter de futurs travaux de voirie ou de destruction-construction d'infrastructure), auquel cas la part de travaux communs peut être déduite des calculs.

Ne sont pas considérées comme variantes d'assainissement acceptables :

- les variantes qui n'enlèvent pas au moins les risques actuels; - les variantes qui n’enlèvent pas de manière la plus poussée possible les phases

libres de contaminants ; - le confinement et contrôle (IBC), si au moins une autre technique est réalisable ; - dans le cas de contaminations mixtes (plusieurs produits polluants), les variantes ne

traitant pas tous les types de contaminations en présence ; - les variantes qui ne répondent pas aux législations en vigueur concernant les gênes

pour le voisinage (bruit, odeur, …) et les rejets (eaux usées, …), SAUF accompagnées d'une motivation particulière (ex : 2 jours de bruit intense, puis plus rien, au lieu de 2 ans de faible bruit);

- la technique d’atténuation naturelle stimulée' utilisée seule (cette technique redevient acceptable si le noyau de contamination est enlevé jusqu'à un niveau permettant à l’atténuation naturelle stimulée de se dérouler dans des délais acceptables, sur base d'un potentiel d'atténuation naturelle prouvé par des mesures de terrain).

Au total, 5 variantes pertinentes minimum

seront présentées, afin de tracer une courbe réaliste entre les points (voir ci-dessous).

La visualisation des niveaux d'assainissement Des lignes verticales passant par les points représentant les variantes obligatoires peuvent être tracées. Au-dessus de ces lignes, les objectifs en terme de normes 'sol' peuvent alors être renseignés pour visualisation (Risques éliminés, VI, VS, VR, …). Ainsi, il est facile de voir à quels pourcentages d'élimination de charge correspondent les différents niveaux de normes 'sol'.



Les annexes au diagramme Deux annexes sont nécessaires pour la compréhension et la défense du graphe présenté :

- d'une part, un calcul détaillé des coûts de chaque variante ; - d'autre part, une discussion textuelle de chaque variante. Ce texte doit expliciter les

éléments techniques relatifs à l'accroissement des coûts entre 2 variantes. Il pourra simplement s'agir du volume de sol (traité de la même manière) qui augmente les coûts de manière linéaire, ou par exemple du placement d'un mur de palplanches qui accroît les coûts ponctuellement (partie de courbe verticale). Le but est d'expliquer et de préciser tant que possible le tracé de la courbe qui relie les variantes.

Le tracé de la courbe Une courbe est tracée en reliant les variantes entre elles. Le tracé doit correspondre le plus possible à la réalité. Des augmentations brusques ou continues de coûts doivent être expliquées.

Pour un objectif de norme donné, il peut exister plusieurs variantes, correspondant à plusieurs coûts (= points sur une même ligne verticale). Il peut par exemple s'agir de 2 traitements de terres différents, un on site, l'autre off site. Pour les variantes sur la même verticale, le point le plus bas sera normalement préféré (sauf si une technique plus chère est défendue sur base de l'analyse complémentaire. La courbe sera alors élargie sur une bande).

Par ailleurs, si une variante montre des coûts supérieurs à une autre variante qui permet l'élimination d'une charge plus élevée de contamination, cette première variante est d'office considérée non pertinente.

3.2.4 Courbe(s) 'eau souterraine'

Les variantes représentées Pour chaque variante d'assainissement présentée ci-dessus, il est demandé de calculer les coûts complémentaires nécessaires à l'assainissement de l'eau souterraine par pompage et traitement avant rejet. Il est demandé d'établir ces coûts en fonction de 2 niveaux de normes :

- un assainissement jusqu'aux valeurs d'intervention (VI); - un assainissement jusqu'aux valeurs de référence (VR).

Les coûts sont représentés par des points sur un diagramme séparé. Les axes sont les mêmes que ceux du graphe 'sol'. Les coûts d'assainissement associés aux assainissements complémentaires de l'eau souterraine sont repris aux mêmes % de l'axe horizontal que les assainissements de 'sol'.

Pour un assainissement moins poussé du sol, les coûts d’assainissement de l’eau souterraine seront logiquement plus élevés. En effet, comme dit précédemment, cela correspond au fait qu’une contamination résiduelle dans le sol représente une source de contamination de l’eau souterraine. Si plus de terres contaminées sont laissées en



place, plus cher coûtera l’assainissement de l’eau, puisque celle-ci sera réalimentée en pollution par le sol contaminé.

Remarque

: Il est important de distinguer si la nappe atteinte par la pollution est

potabilisable. Les nappes limoneuses et argileuses peuvent être considérées comme non-potabilisables. La nécessité de décontaminer ces nappes à n'importe quel prix peut être mis en question selon le principe BATNEEC.

Si, pour un assainissement de sol donné, il n'est pas possible d'assainir l'eau jusqu'aux VR ou VI, cela est noté sur le deuxième graphique.

Les annexes au diagramme Comme pour le diagramme ‘sol’, deux annexes sont nécessaires pour la compréhension et la défense du graphe présenté :

- d'une part, un calcul détaillé des coûts de chaque variante ; - d'autre part, une discussion textuelle de chaque variante, à propos de l’évolution de

la contamination dans l’eau souterraine. Sur base d’une motivation, il faut estimer si la plume dans l’eau souterraine s’étendra encore, se rétrécira ou se stabilisera avec les mesures prévues dans chaque variante.

3.2.5 Courbe(s) 'totale(s)'

Par addition des coûts d'assainissement 'sol' et des coûts assainissement 'eau' jusqu'à un niveau déterminé, on obtient une série de points représentant des coûts globaux 'sol' + 'eau'. Une courbe reliant ces points est également tracée, en addition des 2 courbes séparées 'sol' et 'eau'.

Le troisième graphique représente une courbe 'totale'.

3.2.6 Interprétation

L’évaluation BATNEEC est basée sur le concept de l’« efficacité maximale de coûts » d’une variante d’assainissement. Ce rendement environnemental maximal peut être retrouvé près du point d’inflexion sur la courbe ‘totale’. Ce point d’inflexion se situe quelque part entre la variante minimale et la variante maximale (jusqu’à la valeur de référence).

Le diagramme et les courbes ainsi obtenus permettent 2 discussions simultanées :

Au niveau de la courbe 'sol' : il est possible d'observer le niveau de dépollution au-delà duquel les coûts augmentent de façon excessive par rapport à l'incrément de charge de pollution extraite : - Un accroissement linéaire des coûts en fonction de l'accroissement de la charge

éliminée est toujours acceptable ; - Un accroissement non linéaire implique la présence d'un point d'inflexion dans la

courbe. Ce point est choisi comme charnière entre le raisonnable et l'excessif.



En présence d'eau souterraine contaminée, l'outil 'courbe sol' n'est pas suffisant pour déterminer la BATNEEC. Le second outil permet une meilleure évaluation :

Au niveau de la courbe 'totale' : le point le plus bas représente logiquement la variante la plus pertinente. En effet, il s'agit de l'assainissement suffisant du sol n'entraînant pas de coûts excessifs d'assainissement de l'eau souterraine, si cela s'avérait nécessaire. Si le choix est porté sur une variante s'écartant du point bas, c'est pour 2 raisons principales : - soit l'évaluation du chapitre 3.3 met une autre variante en évidence (plus chère,

mais avec d'autres avantages) ; - soit une prudence plus grande ou plus faible est prise concernant

l'assainissement de l'eau.

En pratique, cette méthode d’évaluation BATNEEC, basée sur le rendement environnemental maximal, peut être appliquée dans la plupart des situations et mène à une évaluation claire des les différentes variantes d’assainissement.

Afin de tenir compte d’autres critères d’évaluation, qui peuvent jouer un rôle déterminant dans le choix final d’une variante, une analyse complémentaire est prévue. C’est l’objet du chapitre 3.3.

3.3 ANALYSE COMPLEMENTAIRE

L'analyse faite au chapitre 3.2 permet de dégager une variante sur l'analyse de 2 seuls paramètres. Il faut ajouter à cette analyse une évaluation d'autres critères primordiaux, dont certains spécifiques à l'environnement urbain. L'analyse complémentaire est textuelle. Elle est en tout cas présentée de manière synthétique sous forme d'un tableau comme présenté ci-contre. Un exemple y est repris pour plus de clarté. Les critères qui y sont repris sont obligatoirement discutés.

L'explication sur chaque critère doit être la plus claire et succincte possible. Elle doit permettre d'évaluer si une variante présente un niveau suffisant, tolérable, intolérable, excellent, etc, pour le critère discuté.

Cette approche complémentaire repose considérablement sur le jugement subjectif de l’expert par rapport aux critères pertinents. Afin de permettre la meilleure lecture possible des considérations prises en compte par l’expert, le tableau ci-dessus doit être complété par un texte exposant tous les paramètres dont il a été tenu compte, ainsi qu’une explication du niveau d’évaluation des impacts dans chaque critère.



4 CONCLUSIONS

Le présent rapport a donné un aperçu des méthodiques internationales les plus reconnues et éprouvées de détermination de la BATNEEC. Partant de ces différentes pratiques, la méthodologie bruxelloise a été développée, sur base de l’objectif suivant :

"Etablissement d'un cadre de motivation de déviation des normes, sur base des coûts, en tenant compte d'un maximum de paramètres, de la manière la plus transparente et objective possible".

Cet objectif a été atteint en préférant l’utilisation de deux outils d’évaluation simples : 1. Une analyse en diagrammes 'charge contaminante éliminée / coûts' ; 2. Une analyse textuelle d'autres paramètres spécifiques.

Le premier outil permet une évaluation basée sur les critères environnementaux et financiers. Sa traduction visuelle permet une lecture rapide et transparente des critères pris en compte. Le second outil reprend l’ensemble des paramètres principaux qui ne peuvent pas être figurés grâce au premier outil, mais dont l’influence sur le choix final de la variante la plus pertinente ne peut être ignorée. Leur discussion est textuelle et non chiffrée, afin d’éviter toute cotation subjective d’éléments non comparables.

=O=O=O=



REFERENCES

Documents

Pays-Bas : - Nijboer M.H., van Drunen M.A., Schütte A.R., Beinat E., Kolenbrander J.G.M.,

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Web-sites

Grande Bretagne http://www.r3environmental.co.uk/

France http://www.lamsade.dauphine.fr/

Suisse http://www.umwelt-schweiz.ch/buwal/fr/index.html

Europe http://www.clarinet.at http://www.nicole.org

Etats-Unis http://www.epa.gov/osw http://www.epa.gov/epaoswer/hazwaste

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http://www.nicole.org

http://www.epa.gov/osw

http://www.epa.gov/epaoswer/hazwaste

Tableau 1 : Synthèse des méthodiques d'évaluation disponibles aux Pays-Bas

Méthodique

d'évaluation Base d'évaluation

Systématique de

description Output Limitations d'applicabilité de la méthodique

1. MRB Analyse sociale

Coûts et Profits

Approche phasée

de la charge

éliminée

Coûts corrélés à

l'élimination de

charge et réduction

des risques

Développé pour terrains de fabriques de gaz

1. Un screening rapide des différentes variantes n'est pas

possible

2. Développement insuffisant des critères sociaux et

techniques

3. Pas d'appréciation de la plus-value possible de

l'assainissement sur les abords

2. Utrecht Analyse multicritère Evaluation des

effets sur

l'environnement et

la durabilité

Les critères sont

standardisés, et les

scores d'efficacité sont

établis au moyen de

facteurs pondérés

Des données qualitatives et quantitatives sont directement

comparées


possible

2. Les scores des différents critères sont discutables

3. Les effets sur l'environnement sont globaux, donc

difficilement applicable

4. Evaluation des coûts insuffisamment approfondie

5. Développement insuffisant des critères sociaux



3. RMK Analyse multicritère Evaluation de la

réduction des

risques, rendement

environnemental et

coûts

Les 3 types de critères

sont comparés et

représentés sur des

diagrammes. Aucun

jugement univoque

n'est donné

1. Accessibilité / applicabilité limitées. Un screening rapide

des différentes variantes n'est pas possible


3. Les effets sur l'environnement sont globaux, donc

difficilement applicable

4. Développement insuffisant des critères sociaux



4. KEV Analyse multicritère Evaluation des

coûts (argent,

temps, matériel et

efficacité)

Diagramme efficacité-

coûts, la position des

variantes est visible

1. Approprié pour de petits cas

2. Accessibilité / applicabilité limitées. Un screening rapide

des différentes variantes n'est pas possible


4. Seulement applicable à la contamination de l'eau souterraine

5. Développements insuffisants des critères

environnementaux, techniques et sociaux



5. LCA Méthode

d'évaluation

'distance à la cible'

Jugement sur

impact

environnemental

L'output est le score

d'efficacité de la

variante divisé par le

score annuel des

impacts

environnementaux

aux Pays-Bas,

représenté dans un

diagramme


possible

2. Les résultats ne donnent pas de bonne vision sur les

différences entre les méthodes

3. Non approprié pour des questions à caractère

spécifiquement local

4. Développements insuffisants des différents critères sociaux,

financiers et techniques



6. Zuid-

Holland

Analyse multicritère Evaluation du

rendement

environnemental

Appréciation des

variantes en tableaux

de scores, le plus haut

score a la préférence


possible




Tableau 2 : Résumé des aspects de chaque modèle d'évaluation (Pays-Bas)

Critère MRB Utrecht RMK KEV LCA Zuid-Holland

Approprié pour contaminations mobiles Oui Oui Oui Oui Oui Oui

Approprié pour contamination immobile Oui Oui Oui Non Oui Oui

Appréciation des variantes d'assainissement sur

l'élimination de charge polluante

Oui Non Oui Oui Non Oui

Appréciation des variantes d'assainissement sur base des

émissions dans l'air et consommation d'énergie

Non Oui Oui Oui Oui Oui

Appréciation des variantes d'assainissement sur des

concentrations après assainissement

Non Non Oui Oui Non Oui

Coûts d'assainissement et post-gestion Oui Oui Oui Oui Non Oui

Quantification des effets sur l'environnement sur base du

cycle de vie de produits ou services donnés

Non Oui Oui Oui Oui Oui

Durée de l'assainissement Non Oui Non Non Non Oui

Incertitudes techniques liées au but de l'assainissement Non Oui Oui Oui Non Oui

Durabilité du résultat final de l'assainissement Non Oui Non Non Oui Oui

Tableau 3: Synthèse de la méthodique d'évaluation en Grande-Bretagne

Approche phasée

Systématique d'évaluation

Description de la systématique

Limitation à l'applicabilité de la

méthodique Remarques

1. Evaluation qualitative

Analyse 'Points forts / Points faibles'

Evaluation d'un nombre limité d'aspects environnementaux, sociaux et financiers

Evaluation qualitative 1. Screening rapide des différentes variantes

2A. Analyse semi-quantitative

Analyse multicritère

Evaluation d'un nombre élargi d'aspects environnementaux, sociaux et financiers

Evaluation directive, mais ne donnant pas automatiquement le choix final de la variante

1. Les critères environnementaux et sociaux sont locaux

2. Pas de gradation simple des scores attribués par aspect

2B. Analyse quantitative

Analyse 'Coûts et Profits'

Evaluation d'un set d'aspects environnementaux et sociaux

Evaluation uniquement basée sur une argumentation budgétaire. La mesure a lieu au moyen des NPV et IBCR

1. La budgétisation des profits liés aux plus-values des terrains riverains n'est pas faisable. (voir Ecolas, mars 2000, ‘Prioriteitenstelling voor ambtshalve bodemsanering’)

2. La budgétisation de l'impact sur la valeur des eaux de surface ou souterraine n'est pas faisable (voir Edwards S.F., 1987, ‘Option prices for groundwater protection’, Journal of Environmental Economics and management)

3. L'estimation de l'impact sur la production et la consommation n'est pas faisable (voir Thewys, Draye en Kwanten, 2000, ‘Economische baten van bodemsanering’, LUC)

4. L'estimation de l'impact sur le ‘Human Capital‘ n'est pas faisable (voir Winpenny, 1991,’ Values for the Environment’, Overseas Development Institute)

Tableau 4: Synthèse de la méthodique d'évaluation aux Etats-Unis

Approche phasée

Systématique d'évaluation

Description de la systématique

Limitations à l'applicabilité de la

méthodique

Remarques

Critères seuils Analyse de conformité

Evaluation des aspects légaux et des objectifs de l'assainissement

Evaluation qualitative rapide

Screening rapide des variantes d'assainissement vis-à-vis de la législation et des objectifs

Critères de mesure Analyse multicritère

Evaluation sur un panel d'aspects techniques, environnementaux et financiers

Evaluation directive, mais ne donnant pas automatiquement le choix final de la variante

1. Les critères environnementaux sont locaux

2. Aucune attribution simple des poids à chaque critère de mesure

3. Aucune attribution des aspects par critère de mesure

Critères de médiation

Analyse 'Points forts / points faibles'

Appréciation sur un certain nombre d'aspects sociaux

Appréciation qualitative Vision indirecte de la plus-value de l'assainissement sur les abords

Tableau d’évaluation de l’analyse complémentaire

Explications Critères Variante A (excavation maximale jusqu'à bâtiment)

Variante B (idem variante A + landfarm)

Variante C (in situ)

Evaluation de la

sécurité d'obtention des

objectifs environnementaux fixés

Certaine, car terres

excavées

Certaine (idem variante A) Probable :

- rabattement estimé faisable

– sol homogène

Evaluation du niveau

de contrôlabilité de

l'évolution de l'assainissement

Très bon : prise directe

d'échantillons sur parois et

fond d'excavation

Très bon (idem variante A) Bon : contrôle indirect via air

et eau extraits + forages de

contrôle finaux

Evaluation des

possibilités

d'intervention en cas de dysfonctionnement

n.a. Si landfarm pas assez

efficace :

1° amélioration du dispositif

2° évacuation des terres

en centre de traitement

Amélioration du dispositif :

- rajout de puits ou filtre;

- changement de système d'extraction

Evaluation des risques de dispersion liés à

l'éventuelle

contamination résiduelle après

assainissement

Faibles – contrôle par monitoring semestriel

Faibles (idem variante A) Inexistante au terme de l'in situ, car toute la

contamination est traitée

Evaluation de la durée

de l'assainissement Environ 1 mois Environ 6 mois Environ 2 ans

Evaluation des gênes de voisinage, liées aux

bruit, charroi, odeurs,

Charroi, poussières et bruit durant 1 mois

Idem variante A +bruit continu de petite

pompe durant environ 5

mois

Bruit continu d'une installation de pompage et

d'extraction d'air, durant 2

ans

Annexe 1 Schémas de méthodologies

PHASE 1: Analyse qualitative

Y a-t-il assez d'informations disponibles ?

Collecter plus d'informations

Application de l'analyse qualitative

Détermination simple possible sur base de l'analyse qualitative ?

PHASE 2A: Analyse Multicritère (MCA)

PHASE 2B: Analyse Coûts et

Profits

Analyse de sensibilité

Décision

Non

Oui

Non; évaluation complémentaire

recommandée

Non;analyse complémentaire

recommandée

Oui

évaluation des effets de marché;prises en compte d'autres

paramètres

Sélection de la variante préférée

Figure 1 : Evaluation EA (Grande-Bretagne)

Collecter plus de données

PHASE 2A: Analyse Multicritère

PHASE 1: Evaluation qualitative

PHASE 2B; Analyse Coûts et Profits

Y a-t-il assez d'informations disponibles ?

Impact sur la santé publique ou la

sécurité ?

Score d'impact sur la santé publique et la sécurité

Impact sur l'environnement

?

Score d'impact sur lesabords

Impact sur la revalorisation du bien

score d'impact sur la revalorisation

Impact sur les interêts de

propriété ou de tiers ?

Score d'impact sur les intérêts publics

Calcul de l'efficacité des variantes- score d'impact total

- normalisation

Application de scores pondérés

Détermination du score total pour chaque variante: score normalisé x

score pondéré

Coûts ?

Caractéristiques environnementales

- hygiéniques

Caractéristiques sociales

Caractéristiques financières

Score financier


Sélection de la variante préférée

Décision

Non

Oui

Oui

Non

Non

Oui

Non

Non

Oui

Evaluation limitée/partielle

Oui


Evaluation des effets de marché


Figure 2 : Phase 2A : Analyse multicritère (EA, Grande-Bretagne)

PHASE 1: Evaluation qualitative

PHASE 2B: Analyse Coûts et Profits

Y a-t-il assez de données disponibles

?

Impact sur la valeur du sol ?

Impact de valeur sur- la revalorisation du site même- la revalorisation des parcelles

voisines

Impact sur les eaux souterraine et de

surface ?

Impact de valeur sur - la qualité de l'eau de

distribution- la qualité de l'eau industrielle

Analyse des effets environnementaux et hygiéniques, et sur la santé publique


Selection de la variante préférée

Décision

PHASE 2A:Analyse Multicritère

Analyse préconisée

Evaluation préconisée

Oui

Non

Non

Oui

Oui

Figure 3 : Phase 2B : Analyse Coûts et Profits (EA, Grande-Bretagne)

Elimination des risques ?

Selection de la variante préférée

'Record or Decision' (ROD)

Screening des alternatives qui

satisfont aux exigences minimales

Applicable et conforme aux exigences des autorités ?

EliminationNon

OuiCritères seuils

EliminationNon

Oui

Oui

Evaluation (analyse multicritère):* Efficacité à long terme* Reduction de toxicité, mobilité ou volume de la contamination* Efficacité à court terme* Réalisable* Coûts

Critères de mesures

Choix de la variante préférée

Approbation par autorités et tiers

Critères de médiation

Proposition de plan d'assainissement, à disposition

pour commentaires

Figure 4 : Evaluation EPA (Etats-Unis)

Annexe 2 Diagrammes ‘charge éliminée / coûts’

C ourbes TO TA L

0

20

40

60

80

100

120

0 10 20 30 40 50 60 70 80 90 100

% charge élim inée

Co

ûts

(€)

Tota l VR (eau)

Tota l V I(eau)

V 3

V 2 V4 V5

V5 V6

V6

Courbes EAU

0

10

20

30

40

50

60

70

80

Co

ûts

(€)

V2/V3

V4

V5

V5

V6

V6

Eau non assain issable

Eau assain issable

O btention V I

O btention VR

C o u r b e s S O L

0

1 0

2 0

3 0

4 0

5 0

6 0

0 2 0 4 0 6 0 8 0 1 0 0

% C h a r g e é l im in é e

Co

ûts

(€)

V 1

V 4

V 2

V 3

V 5

V 6

Ris

ques

élim

inés

Val

eurs

d'in

terv

entio

n

Val

eurs

seu

il

Diagrammes ‘sans couche surnageante’

Diagrammes ‘avec couche surnageante’