Gestion 2011

Titre………Section

Chapitre……….Article

Visa N°………..de 2011

SOUS-DETAIL

N° PRIX PARTIELLE TOTAL

749 179,518

134 852,313

884 031,831

TOTAL AVANCE H.T.V.A

TVA 18%

749 179,518

DEPENSES

Avance de 10 % du montant prévisionnel des

travaux de la première année du délai10%

QTE

Code TVA : …………………………

RIB: ………………………………..

Joint à l'ordonnace

N°………………..…….

Marché approuvé le : 01/10/2010

REPUBLIQUE TUNISIENNE

MINISTÈRE DU TRANSPORT

SOCIÉTÉ DU RESEAU FERROVIAIRE

RAPIDE DE TUNIS - RFR

Code TVA : 1012896 ZAM 000

GROUPEMENT D'ENTREPRISES TECNIS-SOTUDEF

INDICATION DES OUVRAGES U

RÉALISATION DE LA PREMIÈRE TRANCHE DU RESEAU

FERROVIAIRE RAPIDE DU GRAND TUNIS

TUNNEL SAIDA MANOUBIA - LOT N° 06

DÉCOMPTE PROVISOIRE AVANCE

TOTAL AVANCE T.T.C

I- TRAVAUX TERMINES Part en TND Part en € Part en TND Part en € Part en TND Part en €

- - -

- - -

- - -

III- Approvisionnement: - - -

IV- Fluctuation des prix - - -

-

884 031,831

134 852,313

Tunis le:………………………………….

BUREAU D'ASSISTANCE

Huit cent quatre-vingt-quatre mille trente et un dinars Huit cent

trente et un millimes

Arrêté le présent décompte à la somme de :

A déduire 50 % de la TVA (18%)

A déduire impôt sur revenue 1,5% 12 249,085 TND

67 426,157 TND

TOTAL RETENUES 79 675,242 TND

DÉPENSES FAITES

Tunis le:……………………………

Reste à payer sur la gestion en cours:……………………..………….…………

A déduire les dépenses imputées sur les exercices antérieurs:………….……

II- Avance: 884 031,831

RETENUE DE

GARANTIERESTE A PAYER

Report des dépenses des mois antérieur

Dépenses pour le mois……………………

Total des travaux du mois

Dont TVA 18% ………………...……

RÉCAPITULATION DU D.P AVANCE

NET A PAYER 804 356,590 TND

L'ENTREPRENEURLE MAITRE DE L'OUVRAGE

884 031,831

TOTAUX…………………….. 884 031,831 -

LE GROUPEMENT

D'ENTREPRISES TECNIS -

SOTUDEF

-

Tunis le:………………………….

884 031,831

RFR