de vensoc à biztax. en pratique introduction quentend-t-on par biztax que trouve-t-on dans biztax...

De Vensoc à Biztax

De Vensoc à Biztax en pratique

IntroductionQu’entend-t-on par BIZTAXQue trouve-t-on dans BIZTAX

Comment commencer

Deux points de départ :Remplir et gérer la déclaration Online

Charger des déclarations

Gestion dans Mes déclarations

Déclarations introduites

BIZTAX en résuméContact


Déclaration électronique à l’impôt des sociétés2005 lancement de Vensoc

Plus de la moitié des déclarations ont été introduites par voie électronique

Une réussite mais des améliorations sont nécessaires


Déclaration électronique à l’impôt des sociétés2011

—Lancement de BIZTAX

—Nouvelle technologie

—Nouvelles fonctionnalités



Comment commencer







Déclaration électronique à l’impôt des sociétésNouvelle technologie

—XBRL eXtensible Business Reporting Language


Utilisations

Composantes Rubriques

Types de données

Données d’identification Dimensions

SPF Economie SPF FinancesBNB

BNB ECO FIN

Règles de validation

XBRL en Belgique


Déclaration électronique à l’impôt des sociétésAvantages de cette technologie

—A court terme Disponible en plusieurs langues Entretien annuel Flexibilité Uniformité Plusieurs modèles disponibles Intégration avec développements existants


Déclaration électronique à l’impôt des sociétésAvantages de cette technologie

—A moyen terme Dimensions IFRS déjà en XBRL Collaboration Internationale et Européenne

—A long terme Lien avec d’autres systèmes plus facile à faire Intégration complète des différentes composantes


XBRL en Europe

Membres —XBRL organisations

Belgique Danemark France Allemange Irlande Italie Luxembourg Pays-Bas Espagne

—Entreprises Global Trust Center Deloitte FEE (European federation

of accountants) SWIFT Bermuda Monetary

Authority Fujitsu Poland EMEA

11


Déclaration électronique à l’impôt des sociétésNouvelles fonctionnalités

—Remplir une déclaration online

—Simulation d’impôt

—Consultation

—Charger des fichiers qui contiennent une ou plusieurs déclarations créés avec un logiciel externe



Comment commencer







Authentification Par BIZTAX

—Certificat digital classe 3

—eID


Authentification Qui

—Toute personne qui doit introduire une déclaration à l’impôt des sociétés au nom de la société

—La personne doit être mandatée par la société comme pour la déclaration papier Le mandat doit toujours pouvoir être présenté

—Aucun enregistrement préalable du mandat n’est exigé


BoutonsLangue

Logout

Consulter les informations sur l'utilisateur

Consulter le manuel

Naviguer vers la page d’acceuil



Comment commencer







Première fois dans BIZTAX “Mes déclarations”


Première fois dans BIZTAX Chercher une déclaration dans “Mes déclarations”


Première fois dans BIZTAX La déclaration n’a pas été trouvée


Créer une nouvelle déclaration


Créer une nouvelle déclaration Remplir les données d’identification

—Numéro d’entreprise Si nécessaire: numéro d’entreprise de l’entreprise dissoute sans

liquidation

—Date de début et date de fin de l’exercice

—Déclaration = Impôt des sociétés


La nouvelle déclaration s’ouvre Le premier onglet contient les données

d’identification—Préremplies


Données d’identification


Remplir déclaration et annexes Onglets déclaration et annexes

—Intégration de tous les formulaires Finform

—A remplir dans les écrans


Remplir déclaration et annexes Onglets déclaration et annexes

—Id Données d’identification d’une entreprise

—275.1.A Déclaration

—275.1.B Documents et relevés divers

—204.3

… Annexes: relevés/déclarations

—328L


Onglet Id Données d’identification


Onglet Id Possibilité de recherche pour les grandes listes

Menu déroulant pour les petites listes


Onglet Id Possibilité de recherche pour les grandes listes


Onglet Id Menu déroulant pour les petites listes


Onglet Id Boutons disponibles dans chaque onglet

—Enregistrer Pour sauvegarder une déclaration temporairement Les données complétées sont automatiquement sauvegardées

quand l’utilisateur navigue entre les écrans ou onglets

—Liste des erreurs Pour contrôles de validation de la déclaration Liste des erreurs de la déclaration en cours

—Vider Pour vider complètement la déclaration Tous les champs de la déclaration seront vidés (aussi ceux de

l’onglet ID)

—Ouvrir PDF PDF de la déclaration et des annexes complétées Les annexes de l’onglet 275.1.B peuvent être ouvertes

séparément


Déclaration onglet 275.1.A


Modifications générales Plus de numérotation des cases et rubriques


Modifications générales Montants positifs et négatifs dans un champ


Modifications générales Ajouter des lignes sans limitation

Pour chaque ligne ajoutée, la combinaison des champs entourés en bleu doit différer des lignes précédentes.


Modifications générales Ventilation de quelques rubriques existantes

—Plus-values sur actions ou parts

—Reprise de réductions de valeur sur actions ou parts antérieurement imposées à titre de dépenses non admises



—Taxation étalée des plus-values sur certains titres

—Taxation étalée des plus-values sur immobilisations corporelles et incorporelles



—Avantages sociaux

—Avantages de titres-repas, chèques sport/culture ou éco-chèques


Modifications généralesVentilation de quelques rubriques existantes

—Versements anticipés Montant total et par trimestre Par trimestre seulement si usage de l’application “simulation

d’impôt”

—4 des numéros de référence différents du numéro d’entreprise


Modifications générales Calcul automatique des totaux

Entouré en orange


Modifications générales Certains totaux et sous-totaux sont déplacés ou

retirés


Onglet 275.1.A Mise en page modifiée


Modifications générales Affirmations seulement possibles à certaines

questions


Onglet 275.1.A Rubriques obligatoires

—Taille de la société au sens du Code des sociétés.


Onglet 275.1.A Ajout de divers documents et déclarations

—Obligatoire, les rapports et délibérations de l’Assemblée générale

—Si obligatoire, les comptes annuels (bilan, compte de résultats et annexe éventuelle)

—Les relevés/déclaration requis par l’application des dispositions légales concernées qui, le cas échéant, doivent être complétés.


Onglet 275.1.B Annexes PDF

—Les comptes annuels —Rapport de l’assemblée générale—Document de demande d'exonération des bénéfices provenant de

moins-values actées à la suite de l’homologation d’un plan de réorganisation ou à la suite de la constatation d’un accord à l'amiable.

—Comptes internes—Autres

Tableaux—Tableaux des amortissements —Détail des dépenses non admises


Onglet 275.1.B Annexes en format PDF

—Plus de nom de fichier obligatoire


Onglet 275.1.B Ajouter, effacer et ouvrir une annexe en format PDF


Onglet 275.1.B Comptes annuels

Rapport de l’assemblée générale


Onglet 275.1.B Tableaux d’amortissements


Onglet 275.1.B Détail des dépenses non admises

—Cadre déclaration

—Détail des données de l’onglet 275.1.A


Onglet 275.1.B Détail des dépenses non admises

—Par rubrique


Remplir les annexes Le total des montants détaillés est remis dans le bon

cadre de la déclaration

Font partie intégrante de la déclaration


Remplir les annexes Exemple 275C


PDF de la déclaration et annexes


Valider déclaration Liste des erreurs

—Lien vers rubrique erronée

—Eviter que des données fautives soient introduites


Valider déclaration Pas d’erreurs

—Simulation d’impôt possible

—Souscription possible


Simulation Calcul de l’impôt dû sur base des données remplies

dans la déclaration

Déclaration validée


Résultat du calcul Montant à payer ou à recevoir


Résultat du calcul Détail du calcul


Souscrire la déclaration Même certificat que pour s’authentifier

—eID

—Certificat digital classe 3

Confirmation


Accusé de réception Votre déclaration est souscrite avec succès

Accusé de réception électronique


Documents de la déclaration Seulement après soucription

—PDF de la déclaration et des annexes structurées

—PDF par annexe structurée

—Accusé de réception

—Fichier-XBRL


Documents de la déclaration Seulement après souscription



Comment commencer







Charger déclarations Déclarations complétées via un software externe

Maximum 25 déclarations en 1 fois—Taille

Chaque déclaration : maximum 15 MB Annexe PDF ajoutée : maximum 5 MB, sans dépasser la limite pour

la déclaration

Un fichier avec extension.biztax


Charger déclarations Via “parcourir” on peut rechercher un fichier à

charger


Charger déclarations Le fichier contient des erreurs qui empêchent la

souscription des déclarations—Erreur technique, données non lisibles

—Aucune déclaration ne doit être introduite pour la société mentionnée

—Il y a déjà une déclaration introduite pour la société mentionnée

Le fichier biztax n’est pas accepté

Aucune déclaration du fichier n’est souscrite


Charger déclarations Le fichier biztax contient des fautes qui empêchent la

souscription des déclarations

Les déclarations chargées ont été rejetées

La faute ne peut être corrigée dans BIZTAX


Aperçu des déclarations chargées


Déclaration introduite avec succès Accusé de réception par déclaration

Ouverture d’une liste d’aperçu


Charger des déclarations comprenant des fautes

Déclaration avec fautes—Liste des fautes consultable dans BIZTAX

—Correction possible dans BIZTAX



Comment commencer








Aperçu des déclarations via “Chercher déclaration”


Gestion dans Mes déclarations Aperçu des déclarations via Chercher déclaration

4 premières colonnes—Données d’identification

—Date de modification

Statut—Sauvegardée: déclaration complétée (contrôles de validation

non encore effectués)

—Erronée : déclaration avec erreurs détectées par les controle de validation

—Sans erreur: déclaration complétée et validée

—Souscrite: signée et transmise au SPF Finances

—Bloquée: déclaration que l’on ne peut plus modifier

—Faute technique: faute lors du chargement, déclaration vide dans BIZTAX



Aperçu des déclarations via “chercher déclaration”

Triées par colonne



4 premières colonnes


Gestion dans Mes déclarations Statut des déclarations



Comment commencer




Déclaration introduite



Déclaration introduite

Contient des fautes—Données d’une autre société

—Correction non possible via BIZTAX Service de taxation compétent

Une fois une déclaration électronique souscrite via BIZTAX, ne plus souscrire de déclaration papier


Déclaration introduite Simulation d’impôt reste possible

Mes déclarations

> Chercher déclarations

> Simulation d’impôt


Déclaration introduite Déclaration introduite avec succès

—Consultation via

Mes déclarations


> Documents de la déclaration



Comment commencer







Authentification eID

certificat Digital klasse 3

Compléter et souscrire avec le même eID ou certificat


Créer autre déclaration Nouvelle déclaration

Mes déclarations


> Créer autre déclaration


Compléter Compléter et ajouter via les onglets “déclaration et

annexes”


Validation Liste des erreurs avec un lien vers la rubrique fautive

Pas d’erreurs : simulation d’impôt et validation possible


Simulation d’impôt Calcul de l’impôt à payer sur base des données de la

déclaration

Detail


Souscription


Déclaration souscrite avec succès Accusé de réception électronique


Charger des déclarations Via un software externe

Max. 25 déclarations en 1 fois

Dans un fichier avec extension “.biztax”

Sur base de XBRL


Charger déclarations Sélection du fichier via “parcourir”


Charger déclarations Envoyer et souscrire une déclaration via “charger”

—Premièrement contrôler si le fichier est lisible


Charger déclarations Envoyer et souscrire une déclaration via “charger”

—Aperçu des déclarations souscrites

—Confirmer et contrôler la signature


Charger déclarations Envoyer et valider une déclaration via “charger”

—Contrôle de la signature

—Contrôle technique En cas d’erreurs: destruction du fichier Biztax et aucune

déclaration n’est souscrite. Déclaration vide dans BIZTAX A corriger via le logiciel externe Possibilité de consulter les fautes dans la liste


Charger déclarations Pas d’erreur technique dans le fichier biztrax

Validation du contenu de chaque déclaration

Pas nécessaire d’attendre la fin du traitement de toutes les déclarations


Charger déclarations Details des fichiers Biztax envoyés


Charger déclarations Déclarations souscrites avec succès

—Accusé de réception par déclaration

—Liste d’aperçu


Consultation dans documents de la déclaration Déclaration souscrite avec succès

Consultation via Mes déclarations


> Documents de la déclaration



Comment commencer







Contact Téléphonique

—Centre de contact SPF Finance 0257/257 57

—Chaque jour ouvrable de 8h à 17h

E-mail—[email protected]


Questions


Merci pour votre attention