cours_compta-générale + exemples

8/13/2019 Cours_Compta-gnrale + exemples

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Le bilanest un tat de synthse qui reprsente la situation patrimoniale de lentreprise une date donne.

Le bilan se presente sous forme dun tableau qui se compose de deux colonnes; la partie desressources Passif et la partie des emplois Actif .

Lactif du bilan :

Lactif du bilan ce charge de la reprsentation de lutilisation des ressources et valeurs quepossde lentreprise.

Le passif du bilan :

Le passif du bilan dcrit lorigine des ressources et valeurs que possde lentreprise, c'e st--

dire les sources do ils proviennent.

Les postes du bilan plan comptable Marocain :

Postes de lActif du bilan :

Actif circulant Trsorerie -actif Actif immobilis

Postes du Passif du bilan :

Financement permanent Passif circulant Trsorerie passif-

Le bilan est un document comptable de synthse,il dcrit la situation patrimoniale de

lentreprise en terme demploi et de ressources. Le bilan ce compose de deux parties : partiede lactif et partie du passif.

Actif du bilan

Lactif du bilan dcrit ce que possdent lentreprise et lutilisation des ressources biens etemploi.

- Actif circulant : Ensemble des actifs (lments du patrimoine de lentreprise) qui ne sont pasdurablement gards par lentreprise, et cela, causede leurs nature ou de leur destination.

- Actif immobilis : Pour comprendre la signification comptable de l'actif immobilisconsultez la dfinition des immobilisations.


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Passif du bilan

Le passif du bilan traduit lorigine des ressources que lentreprise possde et qui ont servitpour le financement de lactif.

- Passif interne : Ou ressource interne, il rassemble des fonds appartenants lentreprise.

- Passif externe : Rassemble les dettes de lentreprise envers des tiers (fournisseurs, dettesfiscales, banques).

Prsentation du bilan Plan comptable Marocain

Fonctionnement des masses du bilan Plan comptable Marocain

Les comptes de lactif du bilan :

- Classe 2 : Actif immobilis (immobilisations corporelles, incorporelles et financires)

- Classe 3 : Actif circulant (stocks, marchandises)- Classe 5 : Trsorerie - actif (trsorerie)


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Les comptes du passif du bilan :

- Classe 1 : Financement permanent- Classe 4 : Passif circulant- Classe 5 : Trsoreriepassif

Le principe de la :

Pour les entreprises les plus petites, il est possible de se contenter dune comptabilit dite de caisse qui consiste nenregistrer que les encaissements et les dcaissements. Toutefois, ce systme atteint trs vite ses limites :- comment savoir quels clients nont pas rgl leurs factures ? - comment juger la performance de lentreprise si de nombreuses dpenses ont t engages

maispas encore payes ?

Cest pour pallier ces insuffisances qua t mis en place le mcanisme de la comptabilit en partie double qui permet de conserver une trace de toutes les ressources obtenues parlentreprise et de lusage qui en a t fait.

Ainsi, selon cette technique, chaque opration ralise par lentreprise est tudie sous deuxanglesdiffrents : son origine et sa destination :

- lorigine de lopration correspond la ressource (au moyen) qui est utilise- la destination correspond lemploi (au but) qui en est fait.

Par simplification, on peut considrer que la ressource correspond au flux qui sort delentreprise etque lemploi correspond au flux quientre dans lentreprise.

chaque opration sera enregistre deux fois : une fois pour signaler lutilisation dune ressource et une autre fois pour signaler lobtention dun nouvel emploi. Sagissant de la mme opration, on a toujours montant des ressources = montant desemplois.

On distingue deux catgories de ressources :- les ressources internes, gnres par lactivit de lentreprise et qui lui sont dfinitivement acquises. Elles reprsentent un enrichissement pour lentreprise et constituent donc les

produits ducompte de rsultat (exemple : vente).- les ressources externes,obtenues auprs de personnes extrieures lentreprise et quidevront trerembourses plus ou moins longue chance. Elles constituent le passif du bilan (exemple :emprunt bancaire).

De la mme faon,on distingue deux catgories demplois :- les emplois non rcuprables,qui sont dfinitivement consomms. Ils reprsentent un


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appauvrissement pour lentreprise et constituent les charges du compte de rsultat (salairesverss

par exemple).- les emplois rcuprables qui constituent lactif du bilan (terrain achet).

Chaque opration ralise par lentreprise a au moins une ressource et un emploi. Ondistingue :- les oprations de patrimoinequi ne concernent que des ressources externes et des emploisrcuprables et nont pas dimpact sur le rsultat de lexercice. - les oprations dactivitqui ne concernent une ressource interne ou un emploi nonrcuprable etqui ont un impact sur le rsultat de lexercice.

Quelques rappels importants

Avant de commencer ces exercices, il est important de bien comprendre ces rgles gnralesqui sont la base de toute criture comptable : Il faut savoir que l'actif du bilan reprsente les avoirs alors que le passif reprsente les dettes Les dettes et les avoirs sont classs selon des comptes bien dfinis par le plan comptable et

pour chaque compte il y a deux parties savoir le dbit et le crdit Un compte d'actif augmente son dbit et un compte du passif augmente son crdit et viceversa. [ titre d'exemple l'achat d'une machine fait augmenter les avoirs, pour illustrer cetteaugmentation on fait augmenter le dbit du compte machine (compte actif) et de l'autre ct,l'augmentation de la dette envers le fournisseur est illustre par l'augmentation du comptefournisseur son crdit (compte passif).]

Pour un compte bien dfini, si le dbit reprsente l'augmentation alors le crdit du mmecompte reprsente une diminution. [par exemple, le paiement d'un fournisseur fait diminuer la


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dette qui va s'illustrer donc en dbitant le compte fournisseur alors que dans l'exemple

prcdent on l'a crdit pour faire augmenter la dette envers le fournisseur]Ne vous inquitez pas si vous ne trouvez pas ces rgles assez claires. Dans toute matire, cequ'il y a de plus dur a apprendre ce sont les rgles. Mais, par contre, ce qui est facile assimiler c'est la pratique des rgles car c'est en pratiquant qu'on pourrait saisir le sens et lefonctionnement des choses.

Exercices

1.Commenons par le plus typique des exemples qu'on peut rencontrer dans la pratique.Souvent pos dans les entretiens d'embauche.

Vous tes responsable de la comptabilit gnrale, vous achetez une marchandise 1000 Euroavec une TVA de 6%. Comment allez vous procder dans votre comptabilit ?

La premire des choses faire est de dterminer les comptes qui vont tre affects par cetteopration commerciale.

Oups j'ai oubli une petite rgle. Bon pas de panique, la voici : Les comptes de la classe 6 (les comptes qui reprsentent les charges) augmentent au dbit etdiminuent au crdit exactement comme les comptes d'actif, alors que les comptes de la classe7 (les produits) suivent le mme sens de variation que les comptes du passif c'est direaugmentent au crdit et diminuent au dbit.

Dans l'exercice, les comptes qui vont tre modifis sont : Achats de marchandises ,Fournisseurs (Si on achte alors d'office il y a ce compte faire varier) et la TVA. Maislaquelle ? TVA payer ou TVA rcuprer ?Puisque nous achetons, nous allons payer de la TVA au fournisseur (qui va s'occuper de laTVA payer l'Etat) mais que nous allons facturer (rcuprer) la vente au client qui, en tantque consommateur final, paye indirectement cette Taxe l'Etat. Bon, je ne sais pas si c'estclair comme explication mais vous comprendrez certainement avec plus de clart sur ce blogconsacr la TVA.Donc, c'est le compte de TVA rcuprer qu'il faut modifier, ce qui nous donne lacomptabilisation ci-dessous :


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D : Dbit ;C : Crdit

Supposons nous que nous n'avons effectu que cette opration pendant toute l'anne. Que sepasserait- t- il au niveau des comptes de rsultats et au niveau du bilan final ?

Les comptes de rsultats sont des comptes de produits et charges. Pour calculer le bnfice ondduit les charges du montant des produits. Dans l'exemple ci-dessus nous avons :

Produits - charges = 0 (pas de ventes) - 1000 (achat) = - 1000 EUR ce qui signifie une pertede 1000 EUR. Cette perte sera reporte dans le Bilan final :

A titre d'information, dans la colonne actif du bilan, on affiche les soldes dbiteurs descomptes actifs et dans la colonne passif, on met les soldes crditeurs des comptes du passif.Pour plus de dtails, cliquez sur comment lire un bilan.

2.Nous envoyons une facture Monsieur X pour :

Vente de marchandises 4500 EUR ;Transport 100 EUR ;Escompte 2% si paiement dans les huit jours ;

TVA 21%

Avant de rpondre, il faut prciser la notion de l'escompte :

l'escompte est une rduction au niveau du prix de la marchandise en cas de paiement dans ledlai mentionn dans la facture. Escompte = (4500+100) x 2% = 92 EURIl n'est pas inclus dans la base imposable (= le montant sur base duquel on calcule la TVA). Base imposable = (4500 + 100) - 92 = 4508 EUR TVA = 4508 x 21% = 946,68 EUR ce montant est crditer au niveau du compte TVA

payer (Nous allons la payer l'Etat la place du client). C'est un compte passif donc il

augmente si on le crdite.Il n'est pas dduit du montant total payer au niveau de la facture.


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Le transport est comptabilis en tant que marchandise donc nous avons dans ce cas 4600 crditer au niveau du compte Ventes de marchandises ( n'oubliez pas !! Ce compte est uncompte de produits donc il augmente en le crditant).

Bien sr chaque vente il y a le compte client qui va augmenter au niveau du dbit car c'estun compte actif. Cette augmentation gale le prix de la marchandise (4600) plus le montant dela TVA (946,68) c'est dire 5546,68 EUR.

Rsultat final :

3.Nous avons un manque de liquidit dans notre caisse et nous avons dcid le 03 avril d'yverser 500 EUR pr levs sur notre compte en banque au moyen d'un chque (N32) .

Le 05 avril, nous recevons un avis de dbit (N3) de la banque pour paiement du chque(N32).

Comment enregistrer cette opration au niveau de la comptabilit ?

Tout d'abord, il est important de prciser ce niveau que l'enregistrement comptable desoprations se fait sur base de pices justificatives et au moment de leur rception. Dans ce cas,nous avons deux oprations faire passer. La premire est celle du 03 avril au moment d'mettre le chque pour un transfert interne defonds. Cette opration concerne deux comptes actifs savoir : Le compte "caisses" et lecompte "virements internes". Pour rappel, un compte actif augmente au dbit et diminue aucrdit. Par consquent, notre caisse va augmenter au dbit du compte caisses et le comptevirements internes va diminuer au crdit comme suite :

La deuxime est celle du 05 avril au moment de recevoir l'avis de dbit de la banque qui

justifie la bonne rception du montant de 500 EUR. Dans cette opration, on fait diminuer lecompte "banque" au crdit (compte actif) et on augmente, en contre partie, le compte


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"virements internes" au dbit comme illustr ci-dessous :

4. Un fournisseur nous envoie une facture pour :

l'achat de marchandises : 800 EUREmballages : 300 EUR dont 200 EUR reprisTVA 21%

Ce qui est nouveau dans cet exemple, ce sont les emballages qu'on peux classer en deuxcatgories : Ceux qu'on achte dfinitivement sans les rendre plus tard au fournisseur. Ce genred'emballage on le comptabilise en tant que marchandise. Ce qui fait dans notre cas, unmontant de 900 EUR de marchandises dbiter. Sont considrs comme faisant partie de lamme catgorie les emballages perdus. Et ceux que nous devons rendre au fournisseur, ce type d'emballages est comptabilis partsous le compte "4166 Emballages et matriel rendre". C'est un compte actif donc nousallons l'augmenter au dbit de 200 EUR. A noter que ce montant est non soumis la TVAdonc ne pas inclure dans la base imposable.Le montant de la TVA dductible dbiter : (800 + 100) x 21% = 189 EUR

Le total des montants dbiter est enregistrer, en contre partie, au crdit du compte"Fournisseurs", c'est dire un montant de (189 + 200 + 900) = 1289 EUR

Le journalest un document comptable qui enregistre, de faon chronologique etcontinue, toutes les oprations conomiques effectues par lentreprise au cours dune priodesouvent appel exercice.


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Le livre journaldoit tre tenue avec soin sans blancs ni ratures et chaque article(forme denregistrement des oprations) doit contenir les informations suivantes :

- La date de lopration- Lintitul et le code (numro) des comptes - Comptes (crdits ou dbits)- Le montant de lopration- Les pices justificatifs (libell)

Exemple darticle au Journal :

Exemple pratique :

Au 20/12/2006 une entreprise a achet une marchandise dune valeur de 1200, le rglementest effectu par chque bancaire n 54632.

Ecritures au Journal :20/12/2006

Plusieurs documents en plus du Journal sont aussi ncessaire pour lorganisation comptablecest le cas du Grand livre et la Balance.

Le Grand livre :

Le grand livre est un document comptable obligatoire qui regroupe tous les comptes de

lentreprise qui figurent au journal.


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Le grand livre se prsente gnralement sous forme de fiches classes dans un classeur oudans un fichier, ou mme sur des feuilles amovibles chacune est rserv un compte.

Le grand livre est donc form par lensemble des comptes reports du journal, article pararticle.

Exemples :

La Balance :

La balance est un document comptable qui reprend selon les dispositions du plan comptablelensemble des comptes ouvertsau niveau du journal et du grand livre.

Toutes les informations sur chaque compte doivent tre mentionnes : numro du compte,intitul, montant du dbit et du crdit, solde dbiteur ou crditeur.

Prsentation de la balance :


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lamortissement But de lamortissement- Faire apparatre au bilan la dprciation des biens amortissables.Exprimer la ncessit de pourvoir au remplacement des lments dactif (il joue le rle de

provision pour renouvellement des immobilisations).

I. Calcul des amortissements1. Biens amortissables

inscrits au bilanimmobiliss (meubles ou immeubles)dprciablesEn consquence :exclusion des petits matriels (valeur HT


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prix dachat major des frais dacquisition HT (si lentreprise rcupre la TVA) des biensacquis.Prix de revient inclucant les cots de fabrication lexclusion des amortissementsdrogatoires et des charges financires.

b. Taux applicableTaux usuels reconnus par les usages professionnels qui tiennent compte de la dure de vie du

bien.Ces taux sont indicatifs et non obligatoires.

II. Les techniques damortissement1. LinaireObligatoire pour :o Btiments dont la dure de vie est suprieure 15 ans

o Vhicules de tourismeo Mobilier de bureauAnnuits constantesAnnuit : valeur dorigine multiplie par le tauxPoint de dpart de lamortissement : date de mise en service du bien Prorata temporis : calculs en jour (12 mois de 30 jours soit 360 jours/an)

2. DgressifPossible pour :o Biens acquis neufso Biens dont la dure de vie est suprieure 3 ans

o Biens figurant sur une liste (ex. matriels et outillages industriels, machines de bureau,constructions lgres dont la dure de vie est infrieure 15 ans).

Annuits dgressivesPremire annuit : valeur dorigine x tauxSachant que le taux = taux linaire x coefficient (1,25 ; 1,75 ; 2,25). Coefficients applicables

pour les biens acquis aprs le 01/01/2001.Annuits suivantes : valeur rsiduelle x taux (attention : retour au linaire en fin de priodedamortissement) Point de dpart : acquisition du bienProrata temporis : en mois (1er jour du mois de lacquisition)

III. Les rgles fiscalesPrincipe de dductibilit des amortissements rgulirement comptabiliss (articles 39B duC.G.I)Certains amortissements sont non dductibles : amortissements des biens somptuairesCertains sont dductibles dune manire limite :

Ex. plafonnement 18.300 pour les vhicules de tourisme mis en service aprs le 1ernovembre 1996.Ex. amortissement des biens lous.Amortissements exceptionnels acclrs :Ex. amortissement des logiciels (amortissables sur 12 mois compter du 1er jour du mois deleur acquisition).


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Application :

Nous avons achet une armoire que nous devons amortir raison de 150 Euro d'annuitd'amortissement annuellement pendant 5 ans. Quelle opration enregistrer la fin de la

premire anne ?

L'annuit d'amortissement c'est la proportion estim de l'usure de l'armoire pendant l'anne,c'est donc une charge supporte par l'entreprise. Pour illustrer cette augmentation de chargeson dbite le compte "630 dotation aux amortissements". En contre partie, on diminue la valeurde l'armoire enregistre l'actif du bilan sous le compte "mobilier et matriel de bureau", endbitant le compte "24090 amortissements sur mobilier", ce qui nous donne le schma suivant:

.Exercice d'application concernant les amortissementsLa socit Tertiales avait acquis un matriel pour la somme de 15 000 euros H.T. quellesouhaite utiliser pendant 10 ans (norme prconise par lAdministration fiscale ).

La socit souhaite amortir ce bien et vous demande de procder la dtermination destableaux d'amortissements selon les deux mthodes proposes.

1.1 Cas de lamortissement linaire 1.1.1 dtermination du tableau damortissement Les lments suivants doivent tre pris en compte :

la valeur comptable dacquisition du bienla dure dutilisation du bien

On peut alors dfinir le taux damortissement linaire appliqu cette immobilisation qui serade :


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Ce qui veut dire que lentreprise va amortir limmobilisation sur la base dune annuitdamortissement gale 10 % de la valeur dacquisition de limmobilisation, soit 10 % de15000 euros, soit 1500 euros par ans pendant 10 ans.

On peut alors dresser le plan damortissement de la machine qui sera le suivant :

1.1.2 Prise en compte du prorata temporis Lentreprise tertiales met en service la machine le 1er juillet de lanne en cours.

Elle doit donc intgrer dans son tableau damortissement la prise en compte du proratatemporis . Elle nutilise alors la machine que pendant 6 mois pleins cest--dire que durant180 jours.

La premire annuit damortissement est donc gale :

Annuit damortissement linaire * (180 / 360) = 1 500 * 0.5 = 750.

Le nouveau tableau damortissement est donc le suivant :


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1.2 Mthode du taux damortissement dgressif

1.2.1 tablissement du tableau damortissement Il faut tenir compte des lments suivants :

dure dutilisation prvue du bien : 10 anscoefficient fiscal applique cette immobilisation : 2,5 (car dure suprieure 6 ans)valeur dacquisition de limmobilisation : 15 000 euros

Dtermination du taux damortissement linaire :

Taux damortissement linaire = 100 % / 10 = 10 % (par an)

Dtermination du taux damortissement progressif

Taux damortissement progressif = taux damortissement linaire * coefficientfiscal = 10 % * 2,5 = 25 %

Dtermination du mode damortissement par anne :

On peut alors dresser le plan damortissement de la machine qui sera le suivant :


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1.2.2 Prise en compte du prorata temporis Si on prend en compte le calcul du prorata temporis , on aboutit alors au tableau suivant

concernant lamortissement dgressif de la machine :

criture comptable des diffrents cas prsents :


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Exercice d'application concernant les crances douteusesLentreprise tertiales considre par ailleurs que le client Dupuis a qui elle avait accord undlai de paiement pour sa facture de 1850 euros H.T. prsente un risque important de ne pas

pouvoir honorer sa crance et dcide de passer une provision correspondant la moiti de lavaleur de la crance.

tape 1 :enregistrement de la crance Dupuis dans le compte client douteux .Pour ce faire, il faut calculer le montant TTC de la facture.


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tape 2 :enregistrement de la provisionIl faut en premier lieu calculer le montant de la provision :

Provision Dupuis = 50 % montant H.T. de la crance

Soit : Provision Dupuis = 1850 * 0.5 = 925

Puis, il faut enregistrer la provision pour tenir compte de la perte de valeur de la crance surDupuis.

I. Conditions de dductibilit des provisions A. Conditions de fondLes pertes ou charges provisionnes doivent :Etre dductibles du bnfice : la provision qui vise couvrir une charge ou une perte nondductible nest pas dductible.

Ex. provision pour amende non admise en dduction.

Etre nettement prcises : la charge ou la perte doit tre nettement prcise dans son principeet dans son montant. Toutefois, lutilisation de mthodes statistiques de calcul des provisionsest admise si elles permettent une approximation suffisante.Ex. ce mode de calcul a t admis pour les provisions pour dprciation de stocks.

- Etre probable : la perte ou la charge doit tre probable cest--dire ni ventuelle, ni certaine.Ex. la provision pour risque ventuels ou la provision de propre assureur ne sont pasdductibles sur un plan fiscal.

- Trouver leur origine dans lexercice en cours : si une charge a pour origine des faitssurvenus aprs la clture de lexercice, elle ne peut donner lieu provision.

B. Conditions de formeEtre constates en comptabilit dans un compte de charge : la provision doit tre constitueavant la fin du dlai de dclaration des rsultats.

Etre dclares sur le tableau des provisions : ce document joint la dclaration de rsultat, faittat des dotations et des reprises de provisions au cours de lexercice considr.

Lomission dune provision ne justifie pas ncessairement sa rintgration : ce ne st donc pasune condition de dductibilit des provisions.


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Lomission entrane une amende de 5% du montant des sommes omises qui peut tre ramene 1% si aucune infraction de ce type na t commise au cours des deux annes prcdentes.

II. Etude de quelques provisions A. provisions pour dprciationDfinition : constatation comptable de la dprciation dun lment dactif pour des causesdont les effets ne sont pas irrversibles. Ex. titre, crances clients, stocks.

Remarque :les amortissements couvrent une dprciation irrversible des immobilisations.Provision pour crances clients : elles sont dductibles si elles sont destines couvrir unrisque justifi de non recouvrement (mauvaise situation financire du dbiteur, litige sur lacrance).

La provision est calcule sur le montant hors taxe de la crance car la TVA sur impay est

restitue par lEtat. Provision pour dprciation des stocks : les stocks figurent au bilan pour le montant de leurprix de revient (cot dachat, cot de production,selon la nature des stocks).

Si la clture de lexercice, ce prix de revient se trouve tre infrieur au prix de reventeprobable des lments stocks auprs des clients, lentreprise peut alors constituer uneprovision pour dprciation constatant cette perte de valeur possible.

Provision pour risques : il doit sagir dun risque qui va entraner une perte probable.Ex. provision pour garantie aux clients.

Provision pour litige : il doit sagir dun litige qui est n de lexercice et pouvant entraneruneperte probable pour lentreprise. Ex. provision pour indemnit de licenciement.

Provision pour imptIl sagit dune charge dimpt rattachable lexercice, mais qui ne sera paye quau cours delexercice suivant. La provision pour impt ne peut tre dduite que si elle se rapporte un impt dductible.Ex. provision pour paiement de la taxe professionnelle.

Provision pour congs pays : il sagit de lindemnits pays due aux salaris (salaires,charges sociales et fiscales correspondantes). Cest une charge payer donc une dette

certaine.

En rgime normal, elle est dductible lanne o elle a t constate dans les comptes.

B. Provisions rglementesDfinition : ce sont de "fausses provisions", car elles ne correspondent aucune dprciationou perte de valeur. Ce sont en fait des aides fiscales caractre temporaire qui prennent laforme dune provision. Ces provisions peuvent tre dduites du rsultat fiscal. Ex. provision pour hausse des prix.

III. Sort des provisions constitues Les provisions constitues doivent tre reprise en comptabilit.


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La reprise consiste "annuler" la charge constate pralablement en crditant un compte de

produits.

A. La reprise intervient dans les hypothses suivantes : la perte ou la charge provisionne se ralise.Ex. provision pour indemnit de licenciement verser un salari. La provision est repriselorsque lindemnit est verse au salari

La provision devient sans objet.Ex. provision pour crance douteuse. La provision devient sans objet lorsque le client rgle sadette.

B. Les consquences fiscales de la reprise :Les consquences fiscales de la reprise dpendent du caractre dductible ou non de la

provision.La reprise dune provision qui avait t admise en dduction doit tre taxe :pas dedivergence entre la comptabilit et la fiscalit.

La reprise dune provision qui navait pas t admise en dduction (donc qui avait trintgre), ne doit pas tre taxe. Elle doit tre porte en dduction.

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