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Mise à jour : 24/06/16 Edité le : 27/06/16

3, bd Gallieni 92445 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX

Collection ESSENTIELLE II

NOTICE DESCRIPTIVE PROVISOIRE

(Conforme à l’arrêté du 10 Mai 1968)

Nom du Client : …………………………………………………………………………..…….. Adresse du Client : …………………………………………………………….……………… ……………………………………………………………………………………………………………….

Construction de 6 maisons

« O’NATUREL »

Rue Frédéric Mistral LES ROCHES DE CONDRIEU

Juin 2016

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SOMMAIRE

PRESENTATION GENERALE 3

GENERALITES 3

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 4

1.1. INFRASTRUCTURE 4

1.2. MURS ET OSSATURE 4

1.3. PLANCHERS 5

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 6

1.5. ESCALIERS 7

1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 7

1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 8

1.8. TOITURES 8

1.9. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS 9

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 10

2.1. SOLS ET PLINTHES 10

2.2. REVETEMENTS MURAUX 10

2.3. MENUISERIES INTERIEURES 11

2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 12

2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES 12

2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS 13

2.7. LOCAUX COMMERCIAUX 19

3. ANNEXES PRIVATIVES 20

3.1. GARAGES 20

3.2. TERRASSES ET JARDINS PRIVATIFS 20

3.3. PARKINGS EXTERIEURS 21

3.4. ACCES PRIVATIFS 21

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’ENSEMBLE IMMOBILIER 21

4.1. BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS 21

4.2. TABLEAU D’AFFICHAGE 21

4.3. LOCAUX COMMUNS 22

5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’ENSEMBLE IMMOBILIER 22

5.1. VOIRIE ET PARKINGS 22

5.2. CIRCULATION DES PIETONS 22

5.3. ESPACES VERTS COMMUNS 22

5.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS 23

5.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER 23

5.6. RESEAUX DIVERS 23

6. POINTS PARTICULIERS 24

6.1. SERVITUDE 24

7. ORGANIGRAMME DES CLES 24

8. INFORMATION DES HABITANTS 25

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PRESENTATION GENERALE

Le projet comprend la réalisation de 6 maisons individuelles avec garages accolé ou isolé, en accession libre.

BOUYGUES IMMOBILIER s’est engagé sur cette opération à obtenir la certification :

- NF Habitat

Ces maisons font partie d’une opération globale comprenant également un immeuble de 12 logements en accession à la propriété, un immeuble de 12 logements et 7 maisons en locatif social et de 20 lots à bâtir.

GENERALITES

OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE

La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles seront construits les logements individuels et leurs équipements privatifs et communs de l’opération « O’NATUREL » aux Roches de Condrieu.

NOTE GENERALE

Les caractéristiques techniques des logements sont définies par la présente notice.

Les constructions se conformeront :

� aux lois et réglementations en vigueur à la date de dépôt du permis de construire.

� aux prescriptions des Documents Techniques Unifiés à caractère obligatoire, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment.

� aux règles de construction et de sécurité.

En particulier, les constructions seront conformes à la Réglementation Acoustique, à la Réglementation Thermique (RT 2012) et à la Réglementation handicapés.

Le projet est situé en zone de sécurité suivant la Plan des Surfaces Submersibles du Rhône. Il est protégé par une digue de la CNR (Compagnie Nationale du Rhône). Par conséquent, aucune prescription particulière n’est à prévoir.

La conformité des constructions sera tout au long de sa mise en œuvre vérifiée par un bureau de contrôle agréé.

Un Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (D.I.U.O) définissant les préconisations pour l’entretien et la maintenance des maisons sera réalisé par un coordonnateur sécurité et santé agréé, désigné par le maître d’ouvrage. Il sera remis à la copropriété à la livraison des bâtiments.

Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, respect des labels et certifications visés, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente.

De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que défini dans l'acte de vente.

Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués.

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1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE

1.1. INFRASTRUCTURE

1.1.1. FOUILLES

Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées.

Des noues pourront être mises en œuvre afin de récupérer les eaux pluviales.

1.1.2. FONDATIONS Les logements seront fondés sur le bon sol. Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols et l’étude de structure, les fondations consisteront :

- en semelles superficielles, isolées ou continues, - ou massifs sous forme de puits en béton armé, avec longrines, préfabriquées ou non, - ou fondations profondes.

Le choix sera déterminé par les contraintes de sol et préalablement validées par le bureau de contrôle. Dans le cas de semelles superficielles, un béton de propreté sera mis en œuvre.

1.2. MURS ET OSSATURE

NOTA : Les épaisseurs et les armatures seront fonction des calculs du bureau d'étude structure préalablement validées par le bureau de contrôle.

1.2.1. MURS DU SOUS-SOL

Sans objet

1.2.2. MURS DE FACADES

Les murs de façades des maisons seront réalisés en maçonnerie de briques creuses ou parpaings ou béton cellulaire d’une épaisseur définie par le calcul des bureaux d’études structure et thermique, montée au mortier ou à la colle.

L’isolation intérieure de type polystyrène ou à ossature métallique avec plaques de plâtre et laine de verre sera réalisée suivant les prescriptions de l’étude thermique et sera de qualité hydrofuge dans les pièces humides.

Bouygues Immobilier s’est engagé dans une démarche, basée sur l’amélioration continue de la perméabilité à l’air, conformément aux exigences de l’annexe VII de la règlementation thermique RT 2012. Dans ce cadre, Bouygues Immobilier forme ses collaborateurs ainsi que chaque entreprise missionnée pour la réalisation des maisons. La valeur de perméabilité a atteindre est de 0,6 m3/h.m² pour chaque maison.

Traitement spécifique des voiles visant à atteindre l’objectif fixé : membrane intérieure, ou enduit de perméabilité type Monorair, Aeroblue ou équivalent.

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1.2.3. RAVALEMENT

Les façades (y compris tableaux et voussures) seront recouvertes d’un enduit monocouche finition grattée, et suivant les exigences du permis de construire, elles pourront intégrer des modénatures en finition lissée(= encadrement des ouvertures) ou autres finitions comportant des matériaux différents.

1.2.4. MURS PIGNONS

Les murs de pignons des maisons seront réalisés en béton ou en maçonnerie de briques creuses ou parpaings ou béton cellulaire d’une épaisseur définie par le calcul des bureaux d’études structure et thermique, montée au mortier ou à la colle.

Leurs doublages et leurs revêtements extérieurs seront de même nature que les murs de façades.

1.2.5. MURS MITOYENS

Les murs mitoyens des maisons accolées seront séparés par un joint de dilatation.

Les murs mitoyens seront de même nature que les murs pignons. Ils seront doublés d’isolant thermique ou non, conformément aux résultats de l’étude thermique.

Etanchéité à l’air : idem chapitre 1.2.2

1.2.6. MURS PORTEURS A L’INTERIEUR DES LOCAUX (refends) Sans objet.

1.2.7. LINTEAUX, CHAINAGES ET RAIDISSEURS Les linteaux et chaînages seront réalisés en blocs « U » remplis en béton armé, ou préfabriqués. Les raidisseurs seront réalisés en blocs d’angles remplis de béton armé.

1.2.8. SEUILS ET APPUIS DE BAIES Ils seront réalisés en béton gris pour les portes fenêtres, portes d'entrée et accès des pièces annexes vers l'extérieur. Les appuis de baies seront en béton gris préfabriqué ou non pour toutes les fenêtres. Les seuils d’au moins une porte-fenêtre d’accès à la terrasse arrière ainsi que celui de la porte d’entrée devront être accessibles aux personnes à mobilité réduite.

1.2.9. LUCARNES Sans objet.

1.3. PLANCHERS

Les dimensions des éléments de structure seront déterminées par le bureau d’études d’exécution de structure et validées par le bureau de contrôle. Une isolation conforme aux résultats des études thermique et acoustique sera rapportée pour les planchers des locaux habitables.

1.3.1. PLANCHERS BAS DES LOCAUX CHAUFFES

Il sera constitué soit :

- d’une dalle pleine en béton armé coulé en place ou d’un dallage sur terre-plein compris l’isolation en sous-face toute surface type EFISOL ou équivalent selon étude thermique.

- d’un plancher en poutrelles-hourdis ou d’un plancher préfabriqué, ou de prédalles en béton armé sur vide sanitaire éventuel compris l’isolation de type polystyrène en sous face selon prescription issue de la note de calcul thermique, et compris murs de soubassement en parpaing creux de 0,20 m rejointoyés avec arase étanche.

La surcharge d’exploitation et l’épaisseur du plancher seront conformes aux normes en vigueur et à l’étude de structure validée par le bureau de contrôle.

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La hauteur courante sous plafond sera de 2,45 mètres environ. La hauteur libre de soffites, de faux plafonds partiels, et de plenums, sera de 2,20 mètres environ.

1.3.2. PLANCHERS BAS DES LOCAUX NON CHAUFFES

Il sera constitué, sans isolation :

- d’un dallage sur terre-plein.

- ou d’une dalle béton.

- ou d’un complexe poutrelle hourdis.

Le choix sera fait dans le respect des dispositions prescrites par le rapport d’étude de sol et l’épaisseur du plancher bas sera déterminée suivant les calculs du bureau d’études de structure et suivant les normes en vigueur.

La finition sera en béton lissé.

1.3.3. PLANCHERS SUR ETAGES COURANTS (pour les maisons à étage)

Il sera constitué soit :

- d’une dalle pleine en béton armé coulé en place

- de prédalles en béton armé

- de poutrelles–hourdis

Les épaisseurs seront déterminées suivant les calculs du bureau d’études de structure et suivant les normes en vigueur.

Le plancher sera habillé en sous-face par un faux-plafond sur rail dans le cas d’un plancher poutrelles hourdis uniquement.

Il sera prévu la mise en œuvre d’un siphon de sol ou d’une attente bouchonnée au droit de la baignoire dans l’éventualité de son remplacement par une douche accessible PMR.

1.3.4. PLANCHERS SOUS TERRASSES

Il sera constitué soit :

- d’une dalle pleine en béton armé coulé en place

- de prédalles en béton armé

- de poutrelles–hourdis

Les épaisseurs seront déterminées suivant les calculs du bureau d’études de structure et suivant les normes en vigueur.

Le plancher sera habillé dans les pièces de vie en sous-face par un faux-plafond sur rail dans le cas d’un plancher poutrelles hourdis uniquement.

1.3.5. PLANCHERS SUR LOCAUX COLLECTIFS

Sans objet.

1.3.6. PLANCHERS HAUT SUR LOCAUX NON CHAUFFES

Sans objet.

1.3.7. OUVRAGES DIVERS

Sans objet.

1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION

1.4.1. ENTRE PIECES PRINCIPALES

Les cloisons de distribution seront de type alvéolaire d’épaisseur 50 mm avec parement plaque de plâtre.

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Celles séparant les zones jour – nuit seront de même nature.

1.4.2. ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE

Les cloisons de distribution seront de même nature que celles posées entre les pièces principales.

Dans les salles d'eau, au droit des douches et baignoires, le parement de la cloison sera en plâtre hydrofuge et recevra un traitement type Fermasec ou équivalent.

Les cloisons des salles d’eau et des WC, susceptibles de recevoir des produits liés à l’évolutivité du logement, (équipements à la charge exclusive de l’acquéreur et proposés dans les packs d’options par le Maitre d’Ouvrage), seront constituées d’une ossature métallique avec une plaque de plâtre de part et d’autre ; épaisseur 98 mm, avec isolant phonique en laine de roche de 72 mm. Elles comporteront les renforts localisés pour la fixation desdits équipements.

1.4.3. GAINES ET SOFFITES

Les gaines seront constituées en cloison alvéolaire d’épaisseur 50 mm de type PLACOPAN, ou équivalent, à peindre, fixés sur ossature. Les soffites seront constitués d’un BA13 en simple peau sur ossature. L’isolation acoustique sera améliorée, si nécessaire et en fonction des résultats de l’étude acoustique, par la mise en place de panneaux de laine minérale d’épaisseur décrite par l’étude acoustique, collés sur la paroi intérieure de la gaine.

Dans le cas d’une dalle béton ou de pré-dalles, pour éviter la multiplication des soffites, il pourra être prévu un faux-plafond complet dans le WC du RDC.

Localisation : suivant impératifs ventilation et plomberie.

1.5. ESCALIERS

1.5.1. ESCALIERS

L’escalier de distribution intérieure de la maison sera réalisé en bois, sans contremarches (sauf dans le cas de placard sous escalier : contremarches au droit de cet ouvrage).

Les escaliers seront équipés de main courante arrondie sur le dessus, et balustres droits à chanfreins continus.

Les trémies d’escaliers au droit des rives de plancher ou chainage de dalle seront habillées de bois contreplaqué ou médium peint.

1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION

1.6.1. CONDUITS DE FUMEE

Sans objet.

1.6.2. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX

Les entrées d’air frais sont prévues soit dans la partie haute des menuiseries extérieures soit dans les coffres de volet roulant, indice d’affaiblissement acoustique courant (sauf prescription particulière suivant étude acoustique éventuelle).

Des conduits souples armés d’un fil de fer, relient les bouches d’extraction dans les pièces humides et le moteur d’extraction situé dans les combles, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée simple flux.

1.6.3. CONDUITS D'AIR FRAIS POUR LE CONDUIT DE FUMEE

Sans objet.

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1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.7.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES

Les chutes d’eaux pluviales et gouttières seront en Zinc ou en PVC situées individuellement en façade selon plans et raccordées soit au système d’infiltration à la parcelle, soit au réseau d’évacuation des eaux pluviales. Des dauphins fonte seront positionnés en pied de chaque chute d’eaux pluviales.

1.7.2. CHUTES D'EAUX USEES ET EAUX VANNES

Les chutes d’eaux usées et eaux vannes seront réalisées en PVC rigide aboutissant dans le réseau sous dalle, lui-même raccordé au collecteur.

Certaines d’entre elles pourront être dévoyées en faux-plafond ou soffites de certaines maisons et/ou garages selon plans.

Les chutes PVC seront encloisonnées en gaines techniques sauf dans les garages où elles demeureront apparentes.

1.7.3. CANALISATIONS ENTERREES (EP-EU/EV) sous maisons

Les canalisations enterrées seront réalisées en PVC conformément à la réglementation en vigueur. Elles seront reliées à un regard en façade avant et/ou arrière de la maison. Le diamètre de ces canalisations sera calculé en fonction des débits à évacuer.

Les descentes des canalisations d’eaux pluviales situées en façade seront ramenées sous dalle vers le système d’évacuation le plus proche (infiltration ou collecteur).

Dans le cas de dalles portées ou préfabriquées, les canalisations seront suspendues à cette dalle.

1.7.4. BRANCHEMENTS AUX EGOUTS

Le réseau des eaux usées/eaux vannes de chaque maison sera raccordé individuellement au réseau commun pour évacuation vers le domaine public depuis le regard situé en limite de propriété, conformément au permis de construire.

1.8. TOITURES

1.8.1. CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES

1.8.1.1. Charpente maisons

Les charpentes seront réalisées en sapin avec traitement fongicide et insecticide.

La charpente des maisons sera composée de fermettes industrielles en sapin du nord, avec contreventements ou entretoises, et chevêtres. Les débords de toiture seront de type Caisson horizontal ou Queue de vache.

L’entraxe entre fermettes sera conforme aux résultats issus du bureau d’étude et sous condition de la validation du bureau de contrôle.

Un platelage bois d’1 m2 sera posé à côté de la trappe d’accès aux combles selon plans architecte.

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La section des bois sera établie suivant calculs et accord du bureau de contrôle.

1.8.1.2. Couverture et accessoires maisons

La couverture sera réalisée en tuiles terre cuite de chez MONIER ou IMERYS, conformément au permis de construire.

Les tuiles de rive seront à rabat et terre cuite de chez MONIER ou IMERYS ou équivalent.

Les sorties de ventilation, de VMC et des chutes seront réalisés par tuiles à douilles.

Le bandeau d’égout, l’habillage en sous-face dans l’hypothèse d’un débord de toiture, seront en P.V.C blanc, sauf prescription spécifique locale.

Les gouttières et les descentes seront en Zinc avec dauphins fonte.

1.8.2. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES SUR TOITURES TERRASSES SUR GARAGES (selon plan)

Toitures terrasses végétalisées : étanchéité bitume élastomère avec feutre jardin, couche drainante, substrat et végétalisation type sedums.

1.8.3. VENTILATION DE LA TOITURE

La ventilation de la toiture sera réalisée par prise d’air à l’égout et par closoir PVC au faîtage.

Si des prescriptions locales ne permettent pas une ventilation par le faîtage, des chatières seront réalisées conformément aux prescriptions réglementaires.

1.9. MENUISERIES EXTERIEURES – FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE

1.9.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES LOGEMENTS

Les fenêtres et les portes-fenêtres en façade seront du type PVC (coloris suivant permis de construire), ouvrant à la française à 1 ou 2 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant assurant les isolements acoustiques et thermiques réglementaires.

Toutes les portes fenêtres permettant l’accès à un balcon, une loggia ou une terrasse auront un passage libre d’au moins 80cm.

Le vitrage des fenêtres des salles d’eau et WC sera de type antieffraction et granité.

Dimensions suivant plans architecte.

1.9.2. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE DES PIECES PRINCIPALES

Les baies de toutes les pièces principales (séjours, chambres) sauf fenêtre type œil de bœuf seront équipées de volets roulants à lames PVC avec manœuvre par manivelle ou de volets battants en PVC ou bois suivant permis de construire.

En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.

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Un pré-câblage électrique (fourreau, câbles et protections au tableau électrique), est réalisé pour la motorisation éventuelle des volets roulants. Cette motorisation à la charge exclusive de l’acquéreur est proposée en option par le maitre d’ouvrage (articles 2.6.3.1 et suivants)

1.9.3. FERMETURES, OCCULTATIONS, PROTECTION ANTI-SOLAIRE PIECES DE SERVICE

Les baies de toutes les pièces principales (séjours, chambres) sauf fenêtre type œil de bœuf seront équipées de volets roulants à lames PVC avec manœuvre par manivelle ou de volets battants en PVC ou bois suivant permis de construire.

En cas de volet roulant au RDC, ceux-ci seront munis d’un dispositif de verrouillage ou anti soulèvement.

Un pré-câblage électrique (fourreau, câbles et protections au tableau électrique), est réalisé pour la motorisation éventuelle des volets roulants. Cette motorisation à la charge exclusive de l’acquéreur est proposée en option par le maitre d’ouvrage (articles 2.6.3.1 et suivants)

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

2.1. SOLS ET PLINTHES

À chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé un profilé d’arrêt ou une barre de seuil compensée ou non. Dans le cas de cuisines ouvertes sur séjours, les plinthes de la cuisine seront de même nature que celles du séjour.

2.1.1. SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES (COMPRIS ENTREES ET DEGAGEMENTS)

L’entrée, le séjour, la chambre du rez-de-chaussée et les dégagements seront revêtus :

- d’un carrelage de format 33,3 x 33,3 cm de modèle IPER GLOSSY de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent, ou de format 30 x 30 cm de modèle STYLE de chez NOVOCERAM, ou équivalent.

Coloris au choix dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage.

Les plinthes seront en médium (MDF) blanches finies usine et de 70mm de hauteur.

Les chambres de l’étage et placard attenant et le dégagement seront revêtus :

- d’un sol PVC U2SP3 de modèle STANDING de chez TARKETT, ou équivalent.

Coloris au choix dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage.

Les plinthes seront en médium (MDF) blanches et finies usine de 70 mm de hauteur.

2.1.2. SOLS ET PLINTHES DES PIECES DE SERVICE

Les W-C, les salles d’eau principale et secondaires et la cuisine seront revêtus :

- d’un carrelage, format 33,3 x 33,3 cm de modèle IPER GLOSSY de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent, ou de format 30 x 30 cm de modèle STYLE de chez NOVOCERAM, ou équivalent.

Coloris au choix dans la gamme proposée par le maître d’ouvrage.

Les plinthes seront en carrelage assorti.

2.2. REVETEMENTS MURAUX (autres qu’enduits, peintures, papiers peints et tentures)

2.2.1. REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE

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Dans les salles d’eau, il sera proposé à l’acquéreur un choix d’harmonies et de calepinages prédéfinis par le maître d’ouvrage.

Il sera posé de la faïence murale :

• De format (HT x l) 20 x 33,3 cm de modèle IPER TREND ou IPER ou IPER GLOSSY de chez IRIS CERAMICA, ou équivalent,

. toute hauteur sur la périphérie du receveur de douche,

. toute hauteur et sur une largeur de 3 carreaux entiers pose horizontale, sur le mur d’adossement du meuble vasque.

En cas de présence d’une gaine technique entre le meuble vasque et le receveur de douche, celle-ci sera recouverte de faïence sur ses deux pans et toute hauteur.

Dans le cadre d’une option baignoire choisie par le client, il sera posé de la faïence toute hauteur au droit de la baignoire.

Les joints seront réalisés au ciment blanc ou gris selon l’harmonie choisie.

2.2.2. REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES

Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.5. : peinture, papiers peints, tentures.

2.3. MENUISERIES INTERIEURES

2.3.1. HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques.

2.3.2. PORTES INTERIEURES Les portes intérieures seront à recouvrement 3 cotés et alvéolaires à parement isoplane, finition laquée finies usine de couleur blanche, de chez HUET, ou équivalent. Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles, finition chromée satinée sur rosace ronde, modèle KATE 122 de chez BONAITI, ou équivalent, avec condamnation à verrou pour les WC, les salles de bains et /ou les salles d’eau, et avec clé pour les chambres, les autres pièces seront équipées d’un ensemble de béquilles, finition chromée satinée sur rosace ronde.

2.3.3. PORTES DE SEJOUR En cas de portes de séjour éventuelles, elles seront du même type que celui décrit à l’article ci-dessus.

2.3.4. PORTES PALIERES Les portes d’entrée donnant sur l’extérieur du type bloc porte antieffraction de chez MALERBA ou BLOCFER modèle SECURIPAC (certifiée A2P BP1) à parement tôle finition peinture avec seuil métallique.

Elles seront équipées d’un ensemble de béquilles sur plaque de 195 d’entre axes modèle MUZE de chez VACHETTE, ou équivalent, d’un ensemble de serrures 3 points A2P1* avec cylindre type HDI+ de chez VACHETTE, ou équivalent, et un microviseur.

2.3.5. PLACARDS Sans objet.

2.3.6. ESCALIERS DES DUPLEX (Selon plans)

Idem chapitre 1.5.1.

2.3.7. TRAPPES DE VISITE DES COMBLES

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La trappe d’accès aux combles sera sur cadre bois, métallique ou PVC de dimension 60X60 (panneau en aggloméré de particule de bois ou MDF ou CTBH à peindre si trappe en bois), avec un panneau de laine minérale contrecollé éventuel, suivant les exigences acoustiques et thermiques. Localisation selon plans.

2.3.8. ENCOFFREMENT D’EVACUATIONS

Les évacuations restant apparentes dans les salles de bains d’étage de tous les modèles seront encoffrées par des éléments de bois aggloméré recouvert d’un mélaminé blanc.

2.4. SERRURERIE ET GARDE-CORPS

2.4.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI

Suivant les plans de façades, les garde-corps et les lisses (barres d’appui) seront en métal laqué usine, fixés sur dalle ou en tableau, sur relevé béton ou en tableaux.

2.4.2. OUVRAGES DIVERS

Sans objet

2.5. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES

2.5.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS

2.5.1.1. Sur menuiseries

La porte d’entrée recevra 2 couches de peinture sur face extérieure (couleur selon choix de l’architecte). La face intérieure sera de couleur blanche.

Il pourra être proposé une porte laquée d’usine avec film de protection à retirer à la livraison, coloris suivant exigences du permis de construire.

2.5.1.2. Sur fermetures et protections

En cas de volets bois, ils recevront deux couches de peinture ou de lasure, coloris suivant exigences du permis de construire.

2.5.1.3. Sur serrurerie

Voir description à l’article 2.4.

Porte de garage : La porte de garage sera à peindre, pré peinte ou laquée d’usine selon plan architecte.

2.5.1.4. Sur surfaces non enduites ou non revêtues

Les seuils des portes-fenêtres seront en béton brut.

2.5.2. PEINTURES INTERIEURES

2.5.2.1. Sur menuiseries

Les menuiseries bois, plinthes bois et huisseries métalliques recevront après brossage, ponçage et impression, deux couches de peinture de couleur blanche satinée.

2.5.2.2. Sur murs

Entrées, séjours, dégagements et chambres :

L’ensemble des murs de l’entrée et dégagements sera revêtu d’une peinture acrylique blanche satinée.

Les murs du séjour et des chambres seront revêtus d’une peinture acrylique blanche satinée.

Pièces humides :

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Les murs seront revêtus de deux couches d’une peinture acrylique blanche satinée lessivable hors surface faïence et plinthes carrelées.

2.5.2.3. Sur plafonds

Pièces humides et cuisine ouverte :

- Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition mate.

Pièces sèches :

- Il sera appliqué deux couches de peinture blanche mate aspect lisse selon le choix du Maitre d’Ouvrage.

NOTE : Le plafond de la cuisine recevra la même finition que celui du séjour si il s’agit d’une pièce commune.

2.5.2.4. Sur canalisations, tuyauteries apparentes

Il sera appliqué deux couches de peinture blanche finition satinée sauf sur les ouvrages déjà teintés en blanc.

2.5.3. PAPIERS PEINTS ET TENTURES

2.5.3.1. Sur murs

Sans objet.

2.5.3.2. Sur plafonds

Sans objet.

2.6. EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.6.1. EQUIPEMENTS MENAGERS

2.6.1.1. Bloc évier, kitchenette et robinetterie

La cuisine ne sera pas équipée de bloc évier. La position des canalisations laissées en attentes (arrivées d’eau chaude et d’eau froide, évacuation des eaux usées) sera matérialisée sur les plans de vente.

NB : L’équipement de la cuisine avec un bloc évier inox (1 ou 2 cuves (selon la typologie du logement et égouttoir), posé sur meuble mélaminé blanc 2 portes, complété par une crédence en faïence au droit du meuble sur une hauteur de 60 cm, sera réalisé uniquement si l’acquéreur en fait la demande formelle. E

Dans ce cas, la robinetterie sera de type mitigeur monotrou NF, avec bec orientable, modèle VENTUS de chez PAINI, ou équivalent, à cartouche avec limiteur de débit.

2.6.1.2. Appareils et mobilier :

Sans objet.

2.6.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE (positions suivant les plans)

2.6.2.1. Distribution d’eau froide

La distribution d’eau aura pour origine des compteurs d’eau individuels fournis et posés en accord avec les services concessionnaires qui en garantissent la pression.

En cas de surpression, un réducteur de pression sera mis en œuvre. Aucun surpresseur n’est prévu.

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L’alimentation générale s’effectuera en tube PER. La distribution s’effectuera pour partie par canalisations sous fourreaux en dalle ou en faux-plafond (à RDC) et pour partie par canalisations apparentes en PER rigide, ou en cuivre. Les éléments de distribution situés sous baignoire, sous évier, derrière meuble vasque en PER

Les points de dessertes seront tous les appareils sanitaires ainsi que l’appareil de production d’eau chaude.

Il sera prévu la mise en œuvre et l’alimentation d’un robinet de puisage en extérieur en façade arrière (localisation selon plan architecte).

2.6.2.2. Production et distribution d’eau chaude individuelle

La production et la distribution d'eau chaude individuelle seront réalisées par un ballon thermodynamique type Magna Aqua de Saunier Duval ou équivalent.

Les dispositifs de sécurité seront conformes à la réglementation visant la ventilation mécanique contrôlée pour des chaudières individuelles gaz.

Les références constructeurs et la puissance des équipements décrits ci-dessus se conformeront strictement aux exigences de la notice thermique.

La distribution s’effectuera pour partie par canalisations PER (polyéthylène réticulé) sous fourreaux en dalle ou en pieuvre hydraulique en plénum de faux-plafond, et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre ou PER.

2.6.2.3. Évacuations

Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives.

2.6.2.4. Distribution du gaz

En cas de chaudière individuelle l’alimentation en gaz sera en cuivre. Il est prévu un robinet gaz pour le raccordement d’appareil de cuisson.

2.6.2.5. Branchements en attente

Une double alimentation et une double évacuation seront prévues dans les cuisines pour le lave-linge et le lave-vaisselle.

L’alimentation et l’évacuation du lave-linge pourront éventuellement être prévues en salle d’eau, suivant plans.

2.6.2.6. Appareils sanitaires

Les salles de bain de l’étage seront équipées :

o Les salles de bains seront équipées d'une baignoire en acrylique de type CALOS de chez NOVELLINI ou équivalent, de largeur 0,80 m et de longueur 1,70 m, avec tablier et trappe faïencés assortis à la faïence de la salle de bain.

o d’un meuble vasque d’une largeur de 705 mm de chez SIBO, ou équivalent, composé d’un caisson sur 2 pieds, de 2 portes battantes avec prise de main, et amortisseurs, d’une simple vasque en résine. Coloris selon harmonies proposées par le maitre d’ouvrage.

o d’un miroir de dimensions largeur 705 mm x hauteur 910 mm, de chez SIBO, positionné au-dessus du meuble vasque, avec une applique lumineuse LED.

Les salles d’eau secondaires du rez-de-chaussée seront équipées :

o d’une douche à l’italienne ou d’un receveur de douche blanc extraplat 80 x 80 cm, en résine, modèle KINESTART de chez KINEDO, ou équivalent,

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o d’un meuble vasque d’une largeur de 605 mm de chez SIBO, ou équivalent, composé d’un caisson sur 2 pieds, de 2 portes battantes avec prise de main et amortisseurs, d’une simple vasque en résine. Coloris selon harmonies proposées par le maitre d’ouvrage.

o d’un miroir de dimensions largeur 605 mm x hauteur 910 mm de chez SIBO, ou équivalent, positionné au-dessus du meuble vasque, avec une applique lumineuse LED.

Les W-C seront équipés :

o d’un ensemble WC et abattant avec frein de chute, de couleur blanche, modèle PACK BRIVE de chez JACOB DELAFON, ou équivalent.

o La couleur de la commande de la chasse d’eau sera d’une couleur contrastée avec le réservoir.

Lave-mains : sans objet

2.6.2.7. Robinetterie

La robinetterie des vasques des salles d’eau sera de type mitigeur NF, modèle BAUEDGE de chez GROHE, ou équivalent, à cartouche avec limiteur de débit, et limiteur de température.

La robinetterie des douches sera de type mitigeur thermostatique NF, modèle VENTUS de chez PAINI, ou équivalent.

En cas d’option baignoire choisie par le client, la robinetterie sera de type mitigeur bain/douche thermostatique NF avec inverseur, pose sur colonnettes, modèle VENTUS de chez PAINI, ou équivalent.

2.6.2.8. Accessoires divers

Il sera mis en place une douchette 5 jets avec un flexible, l’ensemble fixé sur barre de douche de 900 mm, modèle LE MANS XL900 de chez PAINI, ou équivalent.

2.6.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES

2.6.3.1. Type de l'installation

L'installation électrique sera du type encastré, avec pour origine le tableau d’abonné équipé d’un disjoncteur général, des coupe-circuits affectés et du comptage. L’ensemble sera placé dans une gaine technique (GTL) conforme à la NF C 15-100 située dans l’entrée ou à proximité immédiate.

En complément, et afin de permettre le pilotage à distance du logement (via smartphone ou tablette, non fournies), il sera mis en place une passerelle IP de chez UBIWIZZ ou équivalent, permettant la gestion de :

• Lumières

• Chauffage

• DAAF (report d’alarme uniquement)

Les commandes (Lumières) seront de type « radio » (sans fils, sans piles) et permettront une flexibilité de positionnement dans la pièce.

- Le pré-câblage des volets roulants :

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Connecté au tableau d’abonné avec une protection spécifique, il est laissé en attente dans un boitier d’encastrement positionnée à proximité de chaque baie équipée d‘un volet roulant.

2.6.3.2. Puissance à desservir

La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs de puissance.

2.6.3.3. Equipement de chaque pièce

L'appareillage sera de modèle PLANA de chez VIMAR, ou équivalent.

Le mécanisme et la plaque décor seront de couleurs contrastées, au choix du maître d’ouvrage.

Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclipse.

Tous les points d’éclairage en plafond et/ou en applique seront équipés de dispositifs de connexion de luminaires.

Rappel sur la réglementation sur l’accessibilité des personnes handicapées :

Il est prévu l’installation d’une prise de courant à proximité de l’interrupteur d’éclairage et à hauteur identique (1 m du sol) dans toutes les pièces constituant l’unité de vie des logements adaptés (séjour, cuisine, 1 chambre si existante à ce niveau, 1 salle d’eau et 1 WC) et ce pour tous les logements en RDC.

Le dispositif de commande d’éclairage sera situé à l’entrée à l’intérieur de chaque pièce. Dans les SDB et SDE, le dispositif de commande peut, pour respecter les règles liées aux volumes, être disposé à l’extérieur.

Les prises de courant pourront éventuellement être regroupées en prises doubles.

Toutes les prises « basses » seront situées à 45cm du sol,

Toutes les prises « hautes » seront situées à 1m du sol,

Tous les interrupteurs seront situés à 1 m du sol.

L’équipement de chaque pièce conformément à la norme C 15-100 sera le suivant :

� Entrée

♦ 1 point d’éclairage en plafond pour les entrées fermées et suivant plan pour les entrées directement ouvertes sur séjour. Ce point d’éclairage est commandé par un interrupteur radio simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

♦ 1 prise de courant 16 A+T dans le cas où l’entrée est séparée du séjour par une porte, et si la surface de l’entrée est supérieure à 4m²

♦ 1 point de commande double, radio, permettant la centralisation des lumières du logement.

� Séjour

♦ 1 point d’éclairage en plafond, commandé par deux interrupteurs radio en va et vient.

♦ 1 prise de courant 16 A+T par tranche de 4 m² habitable, avec un minimum de 5 prises pour les séjours de 28m² au plus, et un minimum de 7 prises pour les séjours supérieur à 28 m². Une prise sera en alignement à proximité de l’interrupteur.

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♦ 1 prise de courant double supplémentaire, destinée à l’usage multimédia, et positionnée à proximité de la prise RJ 45 et TELEVISION.

♦ NB : lorsque la cuisine est ouverte sur le séjour, la surface est considérée comme étant égale à la surface totale du local moins 8m².

♦ 1 prise de communication au format RJ 45 (positionnée à 45 cm du sol).

♦ 1 prise TELEVISION à proximité de la prise communication (positionnée à 45 cm du sol).

� Chambre principale (accessible aux handicapés) :

♦ 1 point d’éclairage en plafond, commandé par deux interrupteurs radio en va et vient.

♦ 6 prises de courant 16 A+T dont une « haute » en alignement à proximité de l’interrupteur de l’entrée de la pièce et deux « doubles » de part et d’autres de la tête lit.

♦ 1 prise de courant double supplémentaire « basse » 16 A+T, pour futur balisage lumineux.

♦ 1 prise de communication au format RJ 45 positionnée en tête de lit (à 45 cm du sol).

♦ 1 prise TELEVISION (positionnée à 45 cm du sol).

� Chambre(s) secondaire(s) :

♦ 1 point d’éclairage en plafond, commandé par deux interrupteurs radio en va et vient.

♦ 3 prises de courant 16 A+T (2 « basses » et 1 « haute » en entrée de la pièce).

♦ 1 prise de communication au format RJ 45 (positionnée à 45 cm du sol).

� Dégagement

♦ 1 point d’éclairage en plafond, commandé par interrupteur radio simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

♦ 1 prise de courant 16 A+T.

♦ 1 prise de courant double supplémentaire « basse » 16 A+T, pour futur balisage lumineux.

♦ 1 détecteur autonome avertisseur de fumée (DAAF) communiquant. NB : Si le logement ne comprend pas de dégagement le DAAF sera positionné dans l’entrée.

� Cuisine

• 1 point d’éclairage en plafond, commandé par interrupteur radio simple allumage ou en va et vient, selon le cas.

• 1 attente électrique située à 1,80m pour le raccordement ultérieur d’une hotte ou d’un éclairage.

• 1 alimentation 32 A+T pour la cuisinière ou la plaque de cuisson.

• 6 prises de courant 16 A+T dont :

o 4 situées au-dessus du plan de travail,

o 1 située en alignement à proximité de l’interrupteur d’accès,

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o 1 situées à 45 cm du sol.

• 3 prises de courant 16 A+T spécialisées pour lave-linge, lave-vaisselle …

Nota : la prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge pourra être située en salle d’eau suivant plans architecte.

� Garage

♦ 1 point d’éclairage en plafond commandé par un interrupteur simple allumage.

♦ 1 prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plan architecte.

� Salle d'eau principale:

♦ 1 point d’éclairage en plafond et 1 point d’éclairage en applique (prévus dans le meuble vasque art. 2.6.2.7) pour raccordement d’un appareil de classe II, commandés par un interrupteur radio double allumage.

♦ 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

♦ 1 prise de courant 16 A+T à proximité du miroir (suivant périmètre de protection électrique).

Nota : éventuellement 1 prise de courant 16A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte.

� Salle d'eau secondaire

♦ 1 point d’éclairage en plafond et 1 point d’éclairage en applique (prévus dans le meuble vasque art. 2.6.2.7) pour raccordement d’un appareil de classe II, commandés par un interrupteur radio double allumage.

♦ 1 prise de courant 16 A+T.

Nota : éventuellement 1 prise de courant 16 A+T spécialisée pour le lave-linge suivant plans architecte.

� WC indépendant (accessibles aux handicapés) :

♦ 1 point d’éclairage en plafond, commandé par interrupteur radio simple allumage.

♦ 1 prise de courant 16 A+T en alignement à proximité de l’interrupteur.

� WC indépendant secondaire :

♦ 1 point d’éclairage en plafond, commandé par interrupteur radio simple allumage.

2.6.3.4. Sonnerie de porte palière

La sonnerie sera intégrée au tableau d’abonné ou carillon commandé par bouton poussoir depuis l’extérieur, positionné à proximité de la porte d’entrée.

2.6.4. CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS

Les températures des différentes pièces respecteront les normes et règlements en vigueur.

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2.6.4.1. Installation de chauffage et appareils d’émission de chaleur

L'installation de chauffage individuel sera de type chaudière gaz.

Le chauffage sera assuré par une chaudière mixte à condensation installée dans le logement suivant plan de marque SAUNIER DUVAL ou CHAFFOTEAU/ARISTON, ou équivalent.

Chaque logement sera équipé d’un thermostat programmable de chez UBIWIZZ, ou équivalent, qui permet d’assurer le pilotage de la température en local, et à distance.

Le chauffage du séjour, des chambres et de la cuisine sera assuré par des appareils de chauffe à eau chaude, modèle PARADA de chez RADSON, ou équivalent, et dimensions et puissance selon études thermiques, équipés de robinet thermostatique à l’exception du séjour.

Le chauffage des salles d’eau sera assuré par un sèche-serviette électrique de couleur blanche, modèle 2012 de chez ATLANTIC, ou équivalent, et dimensions et puissance selon études thermiques.

2.6.4.2. Conduit de fumée

Sans objet.

2.6.4.3. Ventilation des logements

La ventilation des logements s’effectuera au moyen d’une VMC (ventilation mécanique contrôlée) simple flux hygroréglable.

Les bouches d’extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle d’eau, et WC).

Les prises d’air frais disposées dans les chambres et le séjour s’effectueront par des grilles incorporées soit en partie haute des menuiseries extérieures, soit dans les coffres de volets roulants des pièces équipées, soit dans les maçonneries selon les exigences techniques.

2.6.5. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS

2.6.5.1. Radio / TV / FM

La maison sera équipée d’une installation permettant de recevoir l’ensemble des chaines de la TNT non cryptées.

Il sera prévu deux prises TV/FM dans le logement (une dans le séjour et une dans la chambre principale).

2.6.5.2. Téléphone

La maison sera raccordée au réseau France Telecom.

L’ensemble des prises RJ45 des logements définies à l’article 2.6.3.3 seront raccordées à un coffret de communication situé dans la gaine technique logement.

2.6.6. AUTRES EQUIPEMENTS

Il sera installé à proximité ou à l’intérieur du tableau d’abonné EDF, un écran de visualisation des consommations réglementaires RT 2012 de modèle ECO COMPTEUR de chez Legrand, ou équivalent .

2.7. LOCAUX COMMERCIAUX

Sans objet.

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3. ANNEXES PRIVATIVES (garage, parking extérieur, terrasse privative et jardin privatif selon plans)

3.1. GARAGES

3.1.1. Murs ou cloisons Les murs seront réalisés en maçonnerie de briques creuses ou parpaings ou béton cellulaire. L’ensemble des parois sera en finition brut.

3.1.2. Plafonds Le plafond sera le plancher béton brut, ou le plancher poutrelle hourdis brut ou le plancher prédalle brut.

3.1.3. Sols Les sols seront en béton finition lissée.

3.1.4. Délimitation au sol Sans objet.

3.1.5. Porte de garages La porte de garage sera métallique basculante à manœuvre manuelle, à débordement et équipée d’une serrure 1 point et d’une poignée avec condamnation à clé.

3.1.6. Ventilation naturelle Sans objet.

3.1.7. Equipement électrique Une prise électrique étanche sera prévue, ainsi qu’un luminaire MAP 400 de chez SARLAM ou équivalent en applique.

3.2. TERRASSES ET JARDINS PRIVATIFS

3.2.1. Sols des terrasses privatives Le sol des terrasses privatives sera traité en béton balayé ou lissé, dimension et localisation selon plans.

3.2.2. Plantations Un régalage de terre végétale sur toute la surface du jardin sera réalisé. Celui-ci sera engazonné suivant la saison (si la période n’est pas favorable au moment de la livraison, cela sera effectué postérieurement à la livraison, à la période adéquate).

Un profilage des parcelles sera réalisé avec talus, noues et pentes d’écoulement des eaux de pluie suivant la topographie du terrain.

Une haie doublera la clôture périphérique conformément au plan de vente. Cette haie sera formée d’arbustes de 80-100 cm de hauteur, espacés de 80cm.

3.2.3. Clôtures et portillon Les clôtures séparatives entre les jardins privatifs et les voiries seront réalisées en panneaux grillagés rigides gris anthracite de 1,20 m de hauteur, type BEKAERT ou similaire, sauf prescription spécifique locale, localisation selon plans.

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3.2.4. Séparation entre jardins Les clôtures séparatives des jardins privatifs seront réalisées en panneaux grillagés rigides gris anthracite de 1,20 m de hauteur, type BEKAERT ou similaire, sauf prescription spécifique locale, localisation selon plans.

3.2.5. Equipements entre jardins Sans objet.

3.2.6. Equipements électriques Il est prévu la mise en place d’une prise extérieure étanche sur la façade arrière de la maison, au droit de la terrasse.

3.2.7. Robinet de puisage Il est prévu la mise en place d’un robinet de puisage sur la façade arrière de la maison, au droit de la terrasse.

3.2.8. Bande stérile En périphérie des constructions, hors surfaces étanches, une bande en gravillons de largeur 0,30 m et d’épaisseur 0,10 m sera mise en œuvre. Une volige bois sera positionnée en séparatif entre la bande stérile et tout autre type de revêtement.

3.3. PARKINGS EXTERIEURS

Chaque maison aura une place de stationnement privative extérieure située en entrée de garage ou déportée. L’accès au garage et à la place sera réalisé en béton balayé ou en enrobé noir, sauf prescription spécifique du permis de construire.

Une place extérieure sera accessible aux personnes à mobilité réduite.

3.4. ACCES PRIVATIFS

Un accès piéton de la voirie à l’entrée de la maison sera réalisé en béton balayé ou en enrobé noir, sauf prescription spécifique du permis de construire.

Localisation: façade avant des maisons selon plans.

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L’ENSEMBLE IMMOBILIER

4.1. BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS

Chaque logement sera équipé d’une boîte aux lettres, située selon plan soit dans un muret technique devant la maison soit dans un ensemble regroupé à l’entrée du lotissement, conformément au permis de construire.

Chaque maison sera numérotée par une plaque à coller ou à visser, localisation selon aménagement extérieur.

4.2. TABLEAU D’AFFICHAGE

Sans objet.

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4.3. LOCAUX COMMUNS, LOCAUX SOCIAUX, LOCAUX TECHNIQ UES ET CONCIERGERIE

AIRE DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES

Une aire de réception des ordures ménagères sera aménagée sur les parties communes, conformément au plan d’aménagement.

LOCAL TRANSFORMATEUR ELECTRIQUE, BASSIN DE RETENTION

Un local transformateur pourra être installé sur les parties communes du projet.

La rétention des eaux pluviales sera assurée par un bassin paysagé selon emplacement mentionné au permis de construire et au permis d’aménager..

5. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L’ENSEMBLE IMMOBILIER

Les parties communes extérieures et les espaces verts communs seront réalisés selon l’étude de l’architecte et selon le projet paysagé.

5.1. VOIRIE ET PARKINGS

5.1.1. Voirie d’accès

Les accès se feront à partir de la voie publique, en enrobé, sauf prescription spécifique du permis de construire.

5.1.2. Trottoirs Un trottoir sera réalisé en enrobés ou en béton ou en stabilisé. Description selon permis de construire.

5.1.3. Parkings visiteurs Localisation selon plan architecte.

5.2. CIRCULATION DES PIETONS L’accès des piétons se fera depuis le domaine public et sera conforme aux plans de revêtement du permis de construire.

5.3. ESPACES VERTS COMMUNS

5.3.1. Espaces de détente

Des espaces de détente seront aménagés, localisation et prestation suivant plan d’aménagement.

5.3.2. Plantations d’arbres, arbustes, fleurs Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d’aménagement de l’ensemble immobilier, selon permis de construire.

Si la période n’est pas favorable au moment de la livraison, les plantations seront effectuées postérieurement à la livraison, et à la période adéquate.

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5.3.3. Engazonnement Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d’aménagement de l’ensemble immobilier, selon permis de construire. Si la période n’est pas favorable au moment de la livraison, l’engazonnement sera effectué postérieurement à la livraison, et à la période adéquate.

5.3.4. Arrosage Sans objet.

5.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS

Sans objet.

5.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER

5.5.1. Signalisation de l’entrée Sans objet.

5.5.2. Eclairage des voiries, espaces verts, et autres Eclairage par bornes lumineuses et/ou candélabres selon prescriptions de la mairie et en conformité avec la norme accessibilité.

5.6. RESEAUX DIVERS

5.6.1. Eau Potable L’alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire.

5.6.2. Alimentation en eau Alimentation depuis le compteur individuel fourni et posé en fosse compteur d’eau ou dans citerneau extérieur.

5.6.2.1. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression La pression de l’eau est garantie par le concessionnaire. En cas de surpression, un réducteur de pression sera mis en œuvre. Aucun surpresseur n’est prévu.

5.6.2.2. Branchements particuliers Sans objet.

5.6.3. Gaz L’alimentation générale en gaz se fera depuis de réseau de la compagnie concessionnaire gaz.

5.6.4. Electricité

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L’alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau de la compagnie concessionnaire basse tension.

5.6.5. Poteaux, bouche d’incendie ou bâche à incendie La protection incendie de l’ensemble immobilier se fera à partir de la borne d’incendie prévue en conformité avec la réglementation en vigueur et selon les prescriptions du permis de construire.

5.6.6. Eaux usées et eaux pluviales L’ensemble immobilier sera raccordé au réseau public, y compris avec tamponnement des eaux pluviales selon plans masse du projet.

Les eaux pluviales seront raccordées à un bassin de rétention sur les parties communes du projet (situation sur plans du permis de construire).

5.6.7. Télécommunications Le raccordement de l’ensemble immobilier se fera depuis le réseau de la compagnie concessionnaire. Des fourreaux en attente seront prévus pour la fibre optique selon équipement de la commune.

Un câblage des prises prévues avec une antenne hertzienne par maison et compatible TNT depuis le tableau d’abonné.

5.6.8. Évacuation des Eaux de pluies et de ruissellement sur le terrain

5.6.8.1. Pour les terrasses communes L’évacuation des eaux des terrasses se fera vers les espaces verts par infiltration naturelle.

5.6.8.2. Pour l’opération L’évacuation des eaux de pluie se fera vers les espaces verts pour infiltration naturelle ou par l’intermédiaire de bassins de rétention, conformément au permis de construire et aux notes de calcul du bureau d’études VRD.

6. POINTS PARTICULIERS

6.1. SERVITUDE

Selon impératifs techniques, les terrains pourront être grevés de servitude de passage de réseaux et de gouttières.

Pour ce qui est des constructions, les propriétaires devront supporter, sans indemnité, sur leur construction, le passage et l'appui des descentes d'eaux pluviales utiles à la ou aux maisons voisines de la leur. Cette servitude portera également sur l'écoulement de ces eaux dans les regards d'évacuation.

Si besoin était, des drains enterrés pourront passer à titre de servitude dans la partie non bâtie des parcelles privatives et tout propriétaire de celles-ci sera tenu d'accepter ce passage sans indemnité, de n'effectuer lui-même dans la zone de passage du drain aucune fouille, plantation d'arbres ou autres installations susceptibles de détériorer ou d'en altérer le fonctionnement.

7. ORGANIGRAMME DES CLES

Pour faciliter la gestion et la sécurité des accès, il sera fourni par maisons :

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3 clés spécifiques pour la porte d’entrée.

3 clés spécifiques pour la porte de garage.

8. INFORMATION DES HABITANTS

Le maître d’ouvrage fournira à la livraison de l’ouvrage un document d’information concernant les dispositions constructives et particularités environnementales de l’opération ainsi que des informations sur les bonnes pratiques des occupants.

Fait, à Le

Le VENDEUR Le RESERVATAIRE

Signature précédée de la mention manuscrite « Lu et Approuvé »