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Page 1: CONSEIL SOUVERAIN DE LA GUADELOUPE · CONSEIL SOUVERAIN DE LA GUADELOUPE REGISTRE D'ENREGISTREMENT SÉRIE 1B (Archives de la Guadeloupe) Répertoire par B. et Ph. Rossignol 1 B 1
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CONSEIL SOUVERAIN DE LA GUADELOUPE REGISTRE D'ENREGISTREMENT SÉRIE 1B

(Archives de la Guadeloupe)

Répertoire par B. et Ph. Rossignol 1 B 1 : 7 Mars 1740 - 2 Mars 1744 329 Ro - 340 Ro (Pagination erronée : 339 et non 32 9) : 7 Mars 1740 Ordre du Roi faisant défense d'apporter des nègres des îles du vent à St Domingue et de St Domingue aux îles du vent. 340 Ro - 341 Ro : 7 Mars 1740 Congé accordé au Sr PETIT MAUBERT, procureur du Roi à la Guadeloupe. 341 Vo - 342 Vo 7 Mars 1740 (22 Janvier 1740) Commission de greffier en chef au Sr HUILLARD de BE AULIEU à la place du Sr de LA PAINTE de LIVRY. 343 Ro - 349 Vo : 2 Mai 1740 Déclaration concernant les nègres esclaves 350 Ro - 354 Vo : 3 Mai 1740 Aveu et dénombrement du Sr Romain DAUSSEUR Conseill er au Conseil Supérieur, époux de Dame Marie Marguerite Thérèse BAUDOUIN, fi lle et héritière en partie de feu Messire Nicolas BAUDOUIN, vivant doyen du dit C onseil. 355 Ro - 356 Ro : 4 Juillet 1740 (15 Décembre 1739) Provision de juge de la Grande Terre au sieur de MA TERRE à la place du feu Sieur GAILLARD. 356 Vo - 357 Vo : 4 Juillet 1740 (15 Juin 1740) Commission de subdélégué de la Guadeloupe pour Mr J ean Baptiste Robert BROUDOU, procureur général du Conseil Supérieur en remplacem ent du Sr MARIN. 357 Vo - 358 Vo : 6 Juillet 1740 (19 Mai 1740) Commission de Procureur au Conseil Supérieur au Sr Sébastien PANAGEAU (ou PANNAGEAU). 358 Vo - 360 Ro : 6 Juillet 1740 (27 Avril 1740) Commission d'huissier de la Grande Terre au Sieur J acques Alexandre (Jean) FOUGEROLLE ci devant sergent royal en Grande Terre. 360 Ro - 368 Vo : 5 Septembre 1740 (11 Mai 1726) Règlement pour le temporel des églises et les assem blées de paroisses aux îles du vent. 368 Vo - 370 Ro : 5 Septembre 1740 (4 Mai 1740) Commission de Procureur de la Grande Terre au Sr Ba rthélemy Henry AUDIER. 370 Ro - 372 Vo : 7 Mars 1741 (8 Décembre 17.. à Ve rsailles) Brevet de naturalité pour Marguerite STAFFERY, veuv e du nommé Martin KELLY, établie depuis 24 ans à la Guadeloupe. 372 Vo - 377 Ro : 8 Mai 1741 (22 Novembre 1740 à Ve rsailles) Provision de greffier en chef du Conseil Supérieur de la Guadeloupe au Sieur HUILLARD de BEAULIEU à la place du Sieur LAPINTE d e LIVRY. 377 Ro - 380 Ro : 8 Mai 1741 (Juillet 1738 à Compiè gne) Édit portant que tous les sujets du Roi de Pologne dans les états de Lorraine seront réputés naturels français. 380 Ro - 382 Ro : 8 Mai 1744 (sic) (certainement 17 41) (24 Janvier 1741) Brevet de rémission par Sa Majesté à la régresse NA NON (esclave appartenant au sieur Jean François LESUEUR, habitant de la Guadelo upe), condamnée à mort pour crime de troisième marronnage, le 12 Août 1740, à c ondition qu'elle se mariera à l'exécuteur des hautes œuvres. 382 Ro - 383 Ro : 9 Mai 1741 (27 Février 1741 à la Martinique) Commission de procureur au Conseil Supérieur à Bass e Terre au Sieur Louis PARIS, pourvu dès le 10 Décembre 1736 d'une commission du même office, en remplacement du Sieur MOREAU, décédé. 383 Ro - 384 Vo : 5 Juillet 1741 (13 Juin 1741 à la Martinique) Commission de Procureur au Sr Jacques Barthelemy BA UDOT 384 Vo - 386 Vo : 4 Septembre 1741 (10 Mars 1740 à la Martinique) Ordonnance sur les plantations de patates et autres vivres 386 Vo - 388 Ro : 7 Septembre 1741 (1er Juillet 174 1 à la Martinique) Commission d'huissier du domaine de Guadeloupe pour Laurent de MANGE

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 1 (sui te) 388 Ro - 389 Ro : 11 Septembre 1741 (28 Juillet 174 1 à la Martinique) Commission d'huissier et sergent royal à Basse Terr e à Nicolas BLANCHARD. 389 Vo - 390 Vo : 7 Novembre 1741 (10 Octobre 1741 à la Martinique) Commission de procureur de la Grande Terre au Sieur Jacques HOUR. 390 Vo - 392 Vo : 5 Mars 1742 (5 Août 1741 à la Mar tinique) Commission de Conseiller assesseur au Sr de MACHICO URT 392 Vo - 398 Ro : 7 Mai 1742 (1er Octobre 1741 à Ve rsailles) Déclaration qui règle la manière d'élire des tuteurs et curateurs a ux mineurs qui ont des biens situés en France et d'autres situés dans les Coloni es 398 Ro - 401 Vo : 5 Janvier 1743 (Août 1742 à Versa illes) Lettres patentes en forme d'édit concernant les ass esseurs aux Conseils Supérieurs des Colonies 402 Ro - 403 Ro : 4 Mars 1743 (10 Février 1743 à la Martinique) Commission d'assesseur au Sr DEBOURG de MARIGNY (ou DUBOURG) 403 Vo - 404 Ro : 4 Mars 1743 (10 Février 1743 à la Martinique) Commission d'assesseur au Sr GODET DUBROIS 404 Ro - 406 Ro : 4 Mars 1743 (10 Février 1743 à la Martinique) Commission d'assesseur au Sieur DUBOURG de CLAINVIL LIERS 406 Ro - 407 Vo : 4 Mars 1743 (10 février 1743 à la Martinique) Commission d'assesseur au Sieur de LABORDE 407 Vo - 409 Vo : 4 Mars 1743 (10 Février 1743 à la Martinique) Commission de substitut du Procureur général au Sie ur COQUILLE LEJEUNE (sic) 409 Vo - 410 Vo : 7 Mars 1743 (26 Mars 1743 (sic) à la Martinique) Commission de Procureur en la cour au Sr LEONARD 411 Ro - 415 Ro : 1er Février à Versailles Déclaration du Roi concernant la discipline des nér és esclaves des isles et colonies françaises de l'Amérique 415 Ro - 417 Vo : 1 Juillet 1743 (1er Février 1743 à Versailles) Déclaration du Roi qui défend aux nègres esclaves d es isles de composer ni distribuer aucun remède et qui ordonne l'exécution de l'édit de Février 1724 418 Ro - 419 Ro : 10 Novembre ... (10 Octobre 174. à la Martinique) Commission d'huissier et sergent royal à Basse Terr e au nommé VALENTIN 419 Ro - 424 Ro : 2 Janvier 1744 (17 Mars 1743 à Ve rsailles) Déclaration du Roi concernant les concessions dans les colonies 424 Ro - 426 Vo : 2 Mars 1744 (Août 1743) Édit concernant le dixième sur les prises et conquê tes faites en mer 1 B 2 : 8 Novembre 1768 - 16 Mars 1769 40 Ro - 48 Vo : (27 Juin 1768 à Marly) Chargement des navires (commence à l'article 10) 48 Vo - 50 Ro : 8 Novembre 1768 (4 Décembre 1767 à Versailles) Provisions de Conseiller au sieur de SAVOURNIN de L ACEPEDE après démission du sieur LASSEGUE 50 Ro - 51 Ro : 9 Novembre 1768 (6 Novembre 1768 à Basse-Terre) Commission d'huissier et sergent royal à Etienne CA RLAVAN fils après mutation de PAYEN reçu à la Grande-Terre 51 Ro - 52 Ro : 12 Novembre 1768 (6 Novembre 1768 à la Guadeloupe) Commission de procureur à la Grande-Terre au sieur Etienne Paul MARSAN après démission du sieur NIELLY 52 Vo - 53 Vo : 2 Janvier 1769 (4 Décembre 1767 à V ersailles) Commission de conseiller honoraire au sieur LASSEGU E 53 Vo - 57 Vo : 2 Janvier 1769 (27 Septembre 1764 à Bordeaux) Lettres de médecin au sieur André BERBAS (en latin) 57 Vo - 70 Vo : 5 Janvier 1769 Titres de noblesse des sieur et demoiselles REYNAL de SAINT-MICHEL (extrait des registres du Conseil Supérieur de la Martinique) 71 Ro - 74 Ro : 7 Mars 1769 (1 Septembre 1768 à Ver sailles) Provisions de Gouverneur et Lieutenant Général des îles du vent à Victoire Thérèse CHARPENTIER Comte d'ENNERY et du SAINT-EMPI RE, maréchal de nos camps et armées, avant gouverneur et lieutenant général de M artinique et Sainte Lucie

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 2 (sui te) 74 Ro - 78 Ro : 7 Mars 1769 (1 Septembre 1768 à Ver sailles) Commission d'Intendant des îles du vent de l'Amériq ue à M. Louis THOMASSIN de PEINIER (ou PEYNIER), président à mortier honoraire au parlement d'Aix et intendant de Martinique et Sainte Lucie 78 Ro - 80 Ro : 7 Mars 1769 (1 Septembre 1768 à Ver sailles) Provisions de Gouverneur de la Guadeloupe, la Désir ade et les Saintes à M. Claude François Amour Marquis de BOUILLÉ, colonel d u régiment de Vexin Infanterie 80 Ro - 81 Ro : 7 Mars 1769 (1 Septembre 1768 à Ver sailles) Ordre d'Ordonnateur à la Guadeloupe et dépendances au sieur d'EU de MONTDENOIX commissaire de la marine (Intendant : sieur d'HESMI RY de MOISSAC) 81 Vo - 82 Vo : 13 Mars 1769 (1 Septembre 1768 à Ve rsailles) Commission de lieutenant à la Grande-Terre à M. le chevalier DYON (ou DION), colonel d'infanterie 82 Vo - 83 Vo : 7 Mars 1769 (29 Octobre 1768 à Font ainebleau) Ordre du roi qui donne séance et voix délibérative au Conseil au gouverneur de Marie-Galante 83 Vo - 88 Vo : 7 Mars 1769 Ordonnance de MM. les Général et Intendant concerna nt l'imposition pour 1769 88 Vo - 91 Ro : 7 Mars 1769 (20 Septembre 1768 à Ve rsailles) Lettres patentes portant règlement pour le Conseil Supérieur 91 Ro - 93 Vo : 7 Mars 1769 (20 Septembre 1768 à Ve rsailles) Ordonnance concernant le Commandement aux îles du v ent 93 Vo - 94 Ro : 7 Mars 1769 (20 Septembre 1768 à Ve rsailles) Ordonnance concernant la suppression des sindics 94 Vo - 96 Ro : 7 Mars 1769 (20 Septembre 1768 à Ve rsailles) Ordonnance concernant la sépulture dans les églises 96 Ro - 98 Ro : 7 Mars 1769(20 Septembre 1768 à Ver sailles) Ordonnance qui rétablit la liberté de cabotage entr e les îles françaises du vent de l'Amérique 98 Ro - 99 Vo : 7 Mars 1769 (Février 1768 à Versail les) Édit qui attribue la noblesse au second degré aux o ffices de Conseiller titulaire et Procureur général au Conseil Supérieur de la Guadeloupe (eux et leurs enfants successivement ayant exercé les offic es pendant 20 ans) 100 Ro - 111 Ro : (1 Septembre 1768 à Versailles) Ordonnance concernant la milice 111 Vo - 112 Vo : (1 Septembre 1768 à Versailles) Ordonnance concernant l'encouragement des officiers de milice 112 Vo - 114 Vo : (30 Septembre 1768 à Versailles) Lettre du Ministre à M. le Comte d'ENNERY à l'occas ion de l'Ordonnance de la Milice 115 Ro - 117 Ro : 11 Mars 1769 (30 avril 1752 à Cou tances) Patente du frère Charles François de COUTANCE, Supé rieur général et vice-préfet apostolique de la mission des Capucins aux îles du vent (en latin) 117 Ro - 118 Ro : 11 Mars 1769 (8 Mars 1769 à la Ma rtinique) Patente du frère EMILIEN pour être supérieur local en Guadeloupe (en latin) 118 Vo - 121 Ro : 15 Mars 1769 (14 Mars 1769 à Bass e-Terre) Ordonnance pour l'établissement d'un tribunal de po lice 121 Vo - 125 Vo : 16 Mars 1769 Ordonnance concernant la Poste (non terminé)

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 3 : No vembre 1769 268 Ro - 277 Vo Divers actes sur la Famille HURAULT; commencement a u milieu d'un acte. 277 Vo - 283 Vo : (Juin 1710) Lettres patentes pour l'érection du comté de LOHÉAC en faveur de Pierre François GILBERT de CRAPADO. 283 Vo -286 Ro : 9 Novembre 1769 (Juin 1769 à Versa illes) Édit portant création d'une Sénéchaussée à la Point e à Pitre. 286 Ro - 288 Ro : 9 Novembre 1769 (25 Juin 1769 à V ersailles) Lettres patentes : confirmation de jugements rendus à la juridiction anciennement établie à Sainte Anne, transférée à Po inte à Pitre. 288 Vo - 289 Vo : 9 Novembre 1769 (30 Juin 1769 à V ersailles) Ordonnance : révocation de celle du 1er Avril 1768 et qui établit le port seul du Carénage de Sainte Lucie. 1 B 4 : Juillet 1770 - Janvier 1772 362 Ro - 371 Ro : 2 Juillet 1770 (Février 1770 à Ve rsailles) Lettres d'anoblissement, règlement d'armoiries etc. de Jacques Germain François COQUILLE, procureur général du Conseil Souverain 371 Ro - 372 Vo : 2 Juillet 1770 (18 Mai 1770 à la Martinique) Commission de Procureur à la Grande Terre à Christo phe François BIDLET. 372 Vo - 374 Ro : 2 Juillet 1770 (31 Mai 1770 à la Martinique) Commission de Procureur à la Grande Terre à Edme CH AMPY. 374 Ro - 376 Ro : 3 Juillet 1770 (12 Mai 1770 à la Martinique) Commission de Procureur à la Grande Terre à Bernard ENJALBERT. 376 Ro - 380 Ro : 3 Juillet 1770 Lettres de noblesse au Sieur Jean POYEN. 380 Ro - 380 Vo : 15 Juillet 1770 Consentement à l'établissement d'une chapelle domes tique sur l'habitation de M. HOUÉ au Moule 380 Vo - 382 Ro : 6 Juillet 1770 (10 Mai 1770 à la Martinique) Commission d'huissier à Charles CABASSON. 382 Ro - 396 Vo : 3 Septembre 1770 Titres de noblesse de Vincent de LA MONTAIGNE (MONT AGNE). 397 Ro - 423 Ro : 12 Septembre 1770 Titres de noblesse de Charles Louis de MAHIEL 423 Ro - 424 Vo : 12 Septembre 1770 (1er Septembre 1770 à Basse Terre) Ordonnance concernant la cure des nègres de la Bass e Terre (Notre Dame de Mont Carmel) 425 Ro - 425 Vo : 7 Novembre 1770 Obédience de Vice Préfet et Supérieur particulier e n l'île Guadeloupe et dépendances au Père SIGISMOND (en latin) 426 Ro - 428 Ro : 13 Novembre 1770 (11 Avril 1769 à Bordeaux) Lettres de médecin du Sr Dominique CASEAUX "civitat e Campan" diocèse de Tarbes (en latin) 428 Vo - 455 Ro : 13 Novembre 1770 Titres de noblesse du Sieur Jean Baptiste de CHAZEA UX. 455 Vo - 460 Ro : 14 Novembre 1770 Titres de noblesse de Pierre et François Georges de GALARD de BEARN, frères. 460 Ro - 460 Vo : 3 Janvier 1771 Matricule d'avocat de M Philippe Martin LEGRAND 460 Vo - 461 Ro : Matricule d'avocat de Me FLEURIEL 461 Ro - 462 Vo : 3 Janvier 1771 (11 Novembre 1770 à la Martinique) Commission d'huissier en la cour et en la sénéchaus sée de la Grande Terre accordée au Sr Bernard CAUCAL. 462 Vo - 463 Ro : 5 Janvier 1771 (19 Janvier 1769 à Aix) Arrêt de réception de Me. Joseph CHRISTOPHE, de la ville de Marseille, au parlement d'Aix en qualité d'avocat.

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 4 (sui te) 463 Ro - 466 Ro : 7 Janvier 1771 (24 Février 1770 à Versailles, 24 Mars 1770 à Passy) Provision de Gouverneur, lieutenant général des île s du vent de l'Amérique de Louis Florent chevalier de VALLIERE maréchal de nos camps et inspecteur général de notre cavalerie et de nos dragons. 466 Vo - 467 Ro : 7 Janvier 1771 Lettre de Monsieur le Chevalier de VALLIERE à Messi eurs du Conseil adressant ses provisions de gouverneur, lieutenant général des îl es du vent pour être enregistrées. 467 Ro - 469 Vo : 7 Janvier 1771 (22 Mai 1778 sic, à Versailles) Déclaration du Roi portant modération de la peine d es galères prononcée contre les fauteurs du commerce étranger. 469 Vo - 476 Vo : 7 Janvier 1771 (3 Janvier 1771 à la Martinique) Ordonnance concernant le droit d'imposition pour l'année 1771. 476 Vo - 480 Vo : 7 Janvier 1771 (3 et 18 Août 1770 à Compiègne) Provision et commission de Procureur du Roi tant en la sénéchaussée qu'au siège de l'amirauté de cette île à Me Henry Elisabeth MOR EAU de MAISONNEUVES, ensemble la nomination de Mr l'amiral au dit office vacant p ar le décès du Sieur SAVOURNIN. 480 Vo - 484 Ro : 8 Janvier 1771 (5 Août 1768 à Mon tpellier) Lettres de médecin du Sr Guillaume MAURY (en latin) 484 Ro - 485 Vo : 9 Janvier 1771 (29 Novembre 1770 à la Martinique) Commission de Procureur au Conseil Supérieur de Gua deloupe et juridiction de Marie Galante au Sr Julien CHOVOT par le décès de M . VIOLENE. 485 Vo - 487 Vo : 11 Janvier 1771 (2 Juin 1770 à Ve rsailles) Lettre de naturalité du Sieur James LÉE, natif de S t Martin Chaudron de la ville de Cork en Irlande, depuis plusieurs années établi dans la partie française de Saint Martin. 487 Vo - 491 Vo : 11 Janvier 1771 Lettres de noblesse de feu Sieur René CROSNIER. (extrait des registres du Conseil Supérieur de la M artinique) 491 Vo - 496 Ro : 4 Mars 1771 (16 Septembre 1770 à Versailles) Lettres patentes concernant la noblesse aux îles du vent. 496 Ro - 515 Ro : 9 Mars 1771 Titres de noblesse de Jacques Raimond et Philippe C harles RICHIER. 515 Ro - 516 Vo : 9 Mars 1771 (28 Février 1771 à la Martinique) Commission d'huissier en Grande Terre à LETOREY par décès du Sr. MARTIN 517 Ro - 518 Vo : 8 Mai 1771 (25 Avril 1771 à la Ma rtinique) Commission de deuxième substitut du procureur du Ro i en la sénéchaussée de Grande Terre au Sieur Jean Jacques CICÉRON, ancien procureur et notaire royal. 518 Vo - 530 Ro : 8 Mai 1771 Foi et hommage par Jean Baptiste et Nicolas DESBOIS BOISSULANT pour l'acquisition du fief de Saint Louis, autrefois dit de BOISSERET. 530 Ro - 535 Ro : 13 Mai 1771 Titres de noblesse du Sr. Armand Hilaire de VEZIEN, écuyer, sieur de LA ROCHE 535 Ro - 542 Ro : 2 Juillet 1771 (28 5 1770 à Paris ) Provision de Conseiller, Secrétaire du Roi au Sieur Louis Theodore BOIVIN, commandant honoraire de quartier, à la place du Sie ur Louis DUVAL de L'ESPINOY qui l'a résigné à BOIVIN (Me TENOIR, Paris le 14 Dé cembre 1769) 542 Vo - 543 Ro : 2 Juillet 1771 (6 Novembre 1761 à Toulouse) Matricule d'avocat du Parlement de Toulouse du Sr. Antoine VERDIER. 543 Ro - 544 Vo : 4 Juillet 1771 (16 Juin 1770 à la Martinique) Commission d'huissier au Conseil et en la sénéchaus sée de Basse Terre à Joseph CARLAVAN fils. 545 Ro - 547 Vo : 4 Juillet 1771 (22 Décembre 1769 à la Martinique) Commission d'huissier au Conseil et en la sénéchaus sée de Grande Terre au sieur BELLERIVE. 547 Vo - 549 Vo : 4 Septembre 1771 (12 Avril 1771) Lettres de médecin de Pierre BELOST (en latin) 549 Vo - 601 Ro : 4 Septembre 1771 Règlement et tarif général

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 4 (sui te) 601 Vo - 613 Ro : 5 Septembre 1771 Enregistrement de trois lettres concernant M PETIT, député du Conseil des Colonies et diverses pièces sur le même. 613 Vo - 620 Vo : 10 Septembre 1771 Aveu et dénombrement du fief de Saint Louis de Mari e Galante par Jean Baptiste DESBOIS BOISSULANT et Nicolas DESBOIS son frère. 620 Vo - 622 Vo : 4 Novembre 1771 (5 Août 1770 à la Guadeloupe) Commission de Procureur au sieur Jean François BLON DEAU, ville du Morne Renfermé de Grande Terre. 622 Vo - 623 Vo : 4 Novembre 1771 (29 Août 1771 à l a Martinique) Congé de 18 mois accordé à M. COUSSIN-BLANC, procur eur au Conseil Supérieur, pour un voyage en France. 624 Ro - 626 Ro : 8 Novembre 1771 (19 Octobre 1771 à la Martinique) Commission de procureur en Grande Terre au sieur Ho noré MAUREL par démission de Me. CICÉRON. 626 Vo - 629 Vo : 8 Novembre 1771 (fait le 29 Octob re 1771) Avis de la Chambre d'agriculture touchant certaines dépenses. 629 Vo - 631 Vo : 12 Novembre 1771 (6 Juin 1771 à V ersailles) Provisions de Conseiller au Conseil Supérieur, post e laissé vacant par la nomination du Sr. COQUILLE fils à l'office de procu reur général, à M. Jacques Germain François COQUILLE père qui a rempli pendant plus de 20 ans l'office de procureur général 632 Ro - 633 Ro : 12 Novembre 1771 (20 Juillet 1771 à Compiègne) Lettre du ministre de la Marine à M. COQUILLE père, procureur général. 633 Ro - 634 Vo : 12 Novembre 1771 (6 Juin 1771 à V ersailles) Provision de procureur général à M Robert Germain C OQUILLE fils. 635 Ro - 643 Vo : 8 Janvier 1772 Ordonnance d'imposition pour l'année 1772 (incomple t)

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Conseil Souverain de la Guadeloupe : 1 B 5 : 10 Mar s 1774 - 15 Novembre 1775 Pages en désordre au début du microfilm : 333 Vo, 3 32 Vo, 330 Vo à 332 Ro, 333 Ro, 334 Ro. 330 Vo - 333 Ro : (14 Janvier 1774) Titres de noblesse de DUFRESCHE de LA VILLEORION (i ncomplet) 333 Vo - 335 Ro : 10 Mars 1774 (6 Juillet 1739 à la Martinique) Titres de noblesse de Jean Baptiste CORNETTE. 335 Vo - 346 Ro : 11 Mars 1774 Preuve des vrais noms du Sieur Jean Charles COUDROY , écuyer, de son épouse et de ses enfants. 346 Ro - 347 Vo : 12 Mars 1774 (13 Janvier 1774 à l a Martinique) Commission de Procureur en Grande Terre à Thomas Lo uis Jacques DURAND par démission de Me BONODET de FOIX. 347 Vo - 359 Vo : 12 Mars 1774 (Compléments à l'enr egistrement du 18 Mars 1768) Suppléments aux titres de noblesse de Sr. Louis de MONTDOR. 359 Vo - 360 Vo : 2 Mai 1774 (10 Mars 1774 à la Mar tinique) Commission de garde des sceaux en Guadeloupe à M CO QUILLE fils, procureur général du Roi, vacante par la mort de M. COQUILLE, conseiller honoraire. 360 Vo - 361 Ro : 9 Mai 1774 (27 février 1772) Matricule d'avocat de Me. Michel BLIN de LA ROCHE p résenté par Me. COURTIN, avocat. 361 Vo - 363 Ro : 9 Juillet 1774 (8 Juin 1774 à la Martinique) Commission de procureur au Conseil Souverain et sén échaussée de Basse Terre au Sieur Antoine BONNET, par démission volontaire du S r. CHRISTOPHE 363 Ro - 365 Ro : 11 Juillet 1774 (23 Juin 1774 à l a Martinique) Commission de premier substitut du procureur du Roi à Basse Terre au sieur Michel BLIN de LA ROCHE en lieu et place de Me. DEL ONGCHAMPS 365 Ro - 366 Vo : 13 Juillet 1774 Patente de Supérieur des Capucins en Guadeloupe au P. EUSEBE (en latin) 366 Vo - 367 Vo : 13 Juillet 1774 (27 Octobre 1773 à Fontainebleau) Brevet d'arpenteur général aux îles Guadeloupe et d épendances au sieur Jean Félix LE BOUCHER 368 Ro - 370 Vo : 5 Septembre 1774 (10 Mai 1774 à V ersailles) Lettre du Roi à M. le Comte de NOZIERES pour lui an noncer la mort du feu Roi son aïeul et lui recommander des prières publiques. Ordre du Roi aux officiers du Conseil Supérieur sur le même sujet 371 Ro - 374 Ro : 7 Septembre 1774 (1 Décembre 1773 à Versailles) Ordonnance du Roi concernant les arpenteurs 374 Ro - 382 Vo : 9 Septembre 1774 (20 Décembre 177 2 à Versailles) Titre de noblesse des sieurs Marc Antoine Timothée et Guillaume Benoit BALLIAS, originaires de Toulouse 382 Vo - 84 Ro : 12 Septembre 1774 (31 Août 1774 à la Guadeloupe) Commission de Procureur en Grande Terre au sieur Pi erre Dominique CASSASUS-DUMONT. 384 Ro - 385 Vo : 3 Septembre 1774 (20 Juillet 1774 à la Guadeloupe) Commission d'huissier à la Basse Terre au sieur Jea n Louis JARY, par décès du sieur ROUX 385 Vo - 387 Ro : 3 Novembre 1774 (27 Avril 1774 à Versailles) Brevet de conseiller à Me. Jean Baptiste NEAU 387 Ro - 388 Vo : 3 Novembre 1774 (27 Avril 1774 à Versailles) Brevet de conseiller à Me. Jean Jacques COQUILLE de SAINTE CROIX conseiller assesseur 388 Vo - 390 Ro : 3 Novembre 1774 (27 Avril 1774 à Versailles) Brevet de conseiller à Me. Jean Laurent de SALMON ( SALMOND ou SALMONT) conseiller assesseur 390 Ro - 391 Ro : 3 Novembre 1774 (27 Avril 1774 à Versailles) Brevet de conseiller au Sr. Pierre François GILBERT DESMARAIS, substitut du procureur général 391 Vo - 399 Vo : 3 Novembre 1774 (30 Octobre 1774 Guadeloupe) Ordonnance sur l'imposition pour l'année 1775

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 5 (sui te) 399 Vo - 401 Ro : 3 Novembre 1774 (22 Septembre 177 4 Guadeloupe) Commission de voyer général au Sr. LE BOUCHER, arpe nteur général par démission volontaire du sieur GOBERT 401 Ro - 405 Ro : 4 Novembre 1774 (30 Octobre 1774 à Basse Terre) Ordonnance concernant le cautionnement des caboteur s 405 Ro - 406 Vo : 4 Novembre 1774 (1 Juillet 1774 à Marly) Brevet de conseiller honoraire à Mr. Gaspard SAVOUR NIN de LACEPEDE, sénéchal et lieutenant général de Grande Terre. 406 Vo - 429 Vo : 4 Novembre 1774 Titres de noblesse des sieurs Louis Charles Auguste Victoire et François Henry de VERNOU de BONNEUIL 429 Vo - 432 Vo : 5 Novembre 1774 Titres de noblesse du sieur Joseph Bernard de MAURE T 432 Vo - 434 Vo : 5 Novembre 1774 (29 Juin 1774 à M arly) Brevet de naturalité du sieur André CRANE, irlandai s 435 Ro - 436 Vo : 8 Novembre 1774 (20 Septembre 177 4 Basse Terre) Commission d'huissier du sieur Charles HENRY, huiss ier au Conseil Supérieur et aux juridictions de la Basse Terre 436 Vo - 438 Vo : 8 Novembre 1774 (3 Novembre 1774 à Basse Terre) Commission de conseiller au Conseil Supérieur et ju ridiction de Marie Galante au sieur Pierre GRENET 438 Vo - 439 Ro : 11 Novembre 1774 (29 Août 1774 à Bordeaux) Matricule d'avocat de M. Gratian DUCOS 439 Ro - 441 Ro : 11 Novembre 1774 (27 Décembre 177 3 à la Martinique) Commission d'huissier au Conseil Souverain de la Gu adeloupe et à la juridiction royale de Marie Galante du sieur Jean CASEAUX 441 Ro - 443 Vo : 12 Novembre 1774 (5 Novembre 1774 Guadeloupe) Requête et ordonnance concernant la pension du curé des nègres à la Basse Terre, présentée par le Supérieur des Carmes 444 Ro - 445 Ro : 14 Janvier 1775 (15 décembre 1774 à la Martinique) Commission de conseiller assesseur à Me. Louis Anto ine BEAUTHEAC de GRANDVAL, avocat en parlement. 445 Ro - 447 Ro : 11 Mars 1775 (11 Novembre 1772 (s ic) à la Guadeloupe) Commission de second arpenteur général au sieur Fra nçois Philippe MOUFLE GOSSEC par la démission du Sr ROCHE premier arpenteur et p ar la promotion du sieur PREVOST second au dit office 447 Ro - 448 Vo : (10 Novembre 1772 (sic) à la Guad eloupe) Commission de second voyer au dit Sr. MOUFLE GOSSEC 449 Ro - 451 Vo : 15 Mars 1775 (7 Mars 1775 à la Ma rtinique) Ordonnance provisoire qui réduit à 10 livres par tê te l'imposition établie sur les nègres des habitants cafeyers, magnoquiers et a utres de cette classe. 452 Ro - 461 Vo : 1 Mai 1775 (10 Juillet 1774 par C lément XIV, 13 Novembre 1774 à Versailles) Bref du Pape qui nomme le frère Jean Joseph Raymond AYCARDY, religieux de l'ordre des frères prêcheurs, préfet apostolique du dit ordre; des pouvoirs à lui conférés; de la patente qui le confère supérieu r de sa maison, et de l'ordre du Roi (en latin) 462 Ro - 463 Vo : 1 Mai 1775 Patente de vice préfet apostolique et provicaire de sa mission au frère Melchior CASENEUVE de l'ordre des frères prêcheurs. 463 Vo - 464 Ro : 7 Juillet 1775 (5 Mai - 12 Novemb re 1774 Paris) Matricule d'avocat au parlement de Paris de Me. Jac ques Philippe PELLETIER de L'EPINE 464 Vo - 478 Vo : 8 Juillet 1775 Titres de noblesse du Sr. Cezar Jacques de TROGOFF, habitant de la Grande Terre 478 Vo - 561 Vo : 11 Juillet 1775 Titres de noblesse du Sieur Antoine de RETZ, capita ine au Régiment de la Guadeloupe 562 Ro - 566 Vo : 5 septembre 1775 (Septembre 1774) Lettres de noblesse accordées par Sa Majesté au Sr. Robert DESHAYES, député de la Guadeloupe

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Conseil Souverain de la Guadeloupe série 1 B 5 (sui te) 566 Vo - 568 Ro : 5 Septembre 1775 (10 Juillet 1775 à la Martinique) Commission de substitut du procureur du Roi à la Gr ande Terre à Mr. de BOVIS, procureur en la sénéchaussée de Grande Terre par dé mission volontaire du Sr. BIGORRE 568 Ro - 569 Ro : 5 Septembre 1775 (5 Avril 1773 à Paris) Matricule d'avocat au Parlement de Paris du Sr. Cla ude François NASSAU 569 Ro - 581 Vo : 6 septembre 1775 Lettres de noblesse accordées aux Srs. Philippe PIN EL DUMANOIR, Jean Baptiste Auguste Adrien PINEL de LA PALLUN et Guillaume PINE L de SAINT MARTIN 582 Ro - 585 Ro : 9 Septembre 1775 (9 Mai 1775 à Ve rsailles) Brevet de naturalité au sieur Jacques BROMBILL, nat if de Bristol (ou Boston) en Angleterre, catholique, établi depuis 1762 en Guade loupe où il a formé une habitation 585 Ro - 587 Ro : 12 Septembre 1775 (23 Avril 1775 à la Martinique) Commission d'huissier au Sr. François Joseph MIGNER ET ci devant huissier et administrateur à Pointe à Pitre (a abandonné pour v acquer à l'administration de son habitation, mais le produit n'ayant pas répondu à son zèle, il demande une nouvelle commission) 587 Vo - 589 Ro : 12 septembre 1775 (17 Juillet 177 1 à Paris) Certificat que le Chevalier de SENTOUT est Chevalie r de Malte reçu au Grand Prieuré de Saint Gilles, ci devant capitaine au rég iment de Beauvaisis, actuellement à la Guadeloupe 589 Ro - 595 Vo : 12 Septembre 1775 (31 Juillet 177 4 et 1 Septembre 1774 à Paris, 16 décembre 1774 à Pointe à Pitre) Lettre de conseiller secrétaire du Roi, Maison et C ouronne de France et de ses finances au Sr. Charles Jean Baptiste BOYVIN, après le décès du Sieur Pierre CEBERT, dernier possesseur, dont les enfants ont pr ésenté à la place le Sr. BOIVIN 596 Ro - 597 Vo : 7 Novembre 1775 (19 Octobre 1775 à la Guadeloupe) Commission de procureur en la cour et sénéchaussée de Basse Terre à Me. Jacques Philippe PELLETIER de LEPINE, avocat au Parlement d e Paris, par démission volontaire du sieur RAMUREE le 18 Octobre 1775 597 Vo - 599 Ro : 7 Novembre 1775 (15 Octobre 1775 à Basse Terre) Congé pour France pour 2 ans, pour rétablir sa sant é à Mr. Philippe Martin LEGRAND, avocat au parlement de Paris, premier subs titut du procureur du Roi en la sénéchaussée de Grande Terre, notaire royal à la Guadeloupe 599 Vo - 618 Vo : 9 Novembre 1775 Foi et Hommage par le Sieur Charles Guillaume DUCLO S pour l'acquisition par lui faite du comté de LOHÉAC 619 Ro - 621 Vo : 11 Novembre 1775 (9 Novembre 1769 à Bordeaux) Lettres de Docteur en médecine du sieur François LA GRANÈRE (en latin) 622 Ro - 623 Ro : 15 Novembre 1775 Titres de noblesse du Sieur DAGNEAU DOUVILLE 623 Ro - 644 Vo : 15 Novembre 1775 Titres de noblesse des sieurs René Robert et Jean P ierre GIRAUD de LA CHARBON-NIÈRE (incomplets)

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INDEX des noms cités AUDIER Barthelemy Henry 1-368 AYCARDI Jean Joseph Raymond 5-452 BALLIAS Marc Antoine Timothée et Guillaume Benoit 5 -374 BAUDOT Jacques Barthelemy 1-383 BAUDOUIN Marie Marguerite Thérèse 1-350 / Nicolas 1 -350 de BEARN voir de GALARD de BEAULIEU voir HUILLARD BEAUTHEAC de GRANDVAL Louis Antoine 5-444 BELLERIVE 4-545 BELOST Pierre 4-547 BERBAS André 2-53 BIDLET Christophe François 4-371 BIGORRE 5-566 BLANC voir COUSSIN BLANC BLANCHARD Nicolas 1-388 BLIN de LA ROCHE Michel 5-360/5-363 BLONDEAU Jean François 4-620 de BOISSERET 4-518 BOISSULANT voir DESBOIS BOIVIN voir BOYVIN / Louis Theodore 4-535 BONNET Antoine 5-361 de BONNEUIL voir de VERNOU BONODET de FOIX 5-346 de BOUILLé Claude François Amour 2-78 de BOURG voir DEBOURG et DUBOURG de BOVIS 5-566 BOYVIN (BOIVIN) Charles Jean Baptiste 5-589 BROMBILL Jacques 5-582 BROUDOU Jean Baptiste Robert 1-356 CABASSON Charles 4-380 CARLAVAN Etienne fils 2-50 / Joseph fils 4-543 CASEAUX Dominique 4-426 / Jean 5-439 CASENEUVE Melchior 5-462 CASSASSUS DUMONT Pierre Dominique 5-382 CAUCAL Bernard 4-461 CEBERT Pierre 5-589 CHAMPY Edme 4-372 CHARPENTIER Victoire Thérèse, comte d'ENNERY 2-71/2 -112 de CHAZEAUX Jean Baptiste 4-428 CHOVOT Julien 4-484 CHRISTOPHE 5-361 / Joseph 4-462 CICéRON 4-624 / Jean Jacques 4-517 de CLAINVILLIERS voir DUBOURG COQUILLE le jeune 1-407 / Jacques Germain François 4-362/4-629/4-632/5-359/ Robert Germain fils 4-629/4-633/5-359 COQUILLE de SAINTE CROIX Jean Jacques 5-387 CORNETTE jean Baptiste 5-333 COUDROY Jean Charles 5-335 COURTIN 5-360 COUSSIN BLANC 4-622 de COUTANCE Charles François, frère 2-115 CRANE André 5-432 de CRAPADO voir GILBERT CROSNIER René 4-487 DAGNEAU DOUVILLE 5-622 DAUSSEUR Romain 1-350 DEBOURG (DUBOURG) de MARIGNY 1-402 DELONGCHAMP 5-363 DESBOIS BOISSULANT Jean Baptiste et Nicolas 4-518/4 -613 DESHAYES Robert 5-562 DESMARAIS voir GILBERT DION voir DYON DOUVILLE voir DAGNEAU

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DUBOURG de CLAINVILLIERS 1-404 DUBOURG de MARIGNY 1-402 DUBROIS voir GODET DUCLOS Charles Guillaume 5-599 DUCOS Gratian 5-438 DUFRESCHE de LA VILLEORION 5-330 DUMANOIR voir PINEL DUMONT voir CASSASSUS DURAND Thomas Louis Jacques 5-346 DUVAL de L'EPINOY Louis 4-535 DYON (DION) 2-81 EMILIEN frère 2-117 ENJALBERT Bernard 4-374 d'ENNERY voir CHARPENTIER d'EU de MONTDENOIX 2-80 EUSEBE frère 5-365 FLEURIEL 4-460 de FOIX voir BONODET FOUGEROLLE Jacques Alexandre (Jean) 1-358 GAILLARD 1-355 de GALARD de BEARN Pierre et François Georges 4-455 GILBERT de CRAPADO Pierre François, Comte de LOHéAC 3-277 GILBERT DESMARAIS Pierre François 5-390 GIRAUD de LA CHARBONNIERE René Robert et Jean Pierr e 5-623 GOBERT 5-399 GODET DUBROIS 1-403 GOSSEC voir MOUFLE de GRANDVAL voir BEAUTHEAC GRENET Pierre 5-436 HENRY Charles 5-435 d'HESMIRY de MOISSAC 2-80 HOUé 4-380 HOUR Jacques 1-389 HUILLARD de BEAULIEU 1-341/1-372 HURAULT 3-268 JARY Jean Louis 5-384 KELLY Martin 1-370 de LABORDE 1-406 de LACEPEDE voir de SAVOURNIN de LA CHARBONNIERE voir GIRAUD LAGRANèRE François 5-619 de LA MONTAIGNE (LA MONTAGNE) 4-382 de LA PAINTE de LIVRY 1-341/1-372 de LA PALLUN voir PINEL LAPINTE de LIVRY voir de LA PAINTE de LA ROCHE voir BLIN et de VEZIEN LASSEGUE 2-48/2-52 de LA VILLEORION voir DUFRESCHE LE BOUCHER 5-399 / Jean Felix 5-366 LéE James 4-485 LEGRAND Philippe Martin 4-460/5-597 LEONARD 1-409 de L'EPINE voir PELLETIER de L'EPINOY voir DUVAL LESUEUR Jean François 1-380 LETOREY 4-515 de LIVRY voir de LA PAINTE de LOHéAC (comté) 5-599 de LOHéAC voir GILBERT de CRAPADO de LONGCHAMP voir DELONGCHAMP de MACHICOURT 1-390 de MAHIEL Charles Louis 4-397 de MAISONNEUVES voir MOREAU de MANGE Laurent 1-386 de MARIGNY voir DEBOURG

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MARIN 1-356 MARSAN Etienne Paul 2-51 MARTIN 4-515 de MATERRE 1-355 MAUBERT voir PETIT MAUBERT MAUREL Honoré 4-624 de MAURET Joseph Bernard 5-429 MAURY Guillaume 4-480 MIGNERET François Joseph 5-585 de MOISSAC voir d'HESMIRY de MONTDENOIX voir d'EU de MONTDOR Louis 5-347 MOREAU 1-382 MOREAU de MAISONNEUVES Henry Elisabeth 4-476 MOUFLE GOSSEC François Philippe 5-445/5-447 NANON 1-380 NASSAU Claude François 5-568 NEAU Jean Baptiste 5-385 NIELLY 2-51 de NOZIERES 5-368 PANAGEAU (PANNAGEAU) Sebastien 1-357 PARIS Louis 1-382 PAYEN 2-50 PEINIER (PEYNIER) voir THOMASSIN PELLETIER de L'EPINE Jacques Philippe 5-463/5-596 PETIT 4-601 PETIT MAUBERT 1-340 PEYNIER (PEINIER) voir THOMASSIN PINEL DUMANOIR Philippe 5-569 PINEL de LA PALLUN Jean Baptiste Auguste Adrien 5-5 69 PINEL de SAINT MARTIN Guillaume 5-569 POYEN Jean 4-376 PREVOST 5-445 RAGUIENNE Louise 5-333 RAMUREE 5-596 de RETZ Antoine 5-478 REYNAL de SAINT MICHEL 2-57 RICHIER Jacques Raimond et Philippe Charles 4-496 ROCHE 5-445 ROUX 5-384 de SAINT MARTIN voir PINEL SAINT MICHEL voir REYNAL de SAINTE CROIX voir COQUILLE de SALMON (SALMOND ou SALMONT) Jean Laurent 5-388 SAVOURNIN 4-476 SAVOURNIN de LACEPEDE Gaspard 5-405 de SAVOURNIN de LACEPEDE 2-48 de SENTOUT 5-587 SIGISMOND (Père) 4-425 STAFFERY Marguerite 1-370 TENOIR 4-535 THOMASSIN de PEINIER (PEYNIER) Louis 2-74 de TROGOFF Cezar Jacques 5-464 VALENTIN 1-418 de VALLIERE Louis Florent, chevalier 4-463/4-466 VERDIER Antoine 4-542 de VERNOU de BONNEUIL Louis Charles Auguste Victoir e et François Henry 5-406 de VEZIEN Armand Hilaire sieur de LA ROCHE 4-530 VIOLENE 4-484