8 août 2011

Conditions de Réussite de Projet : La Faisabilité Economique et Sociale des PSE

Michael Richards

Atelier de Formation sur les Paiements pour les Services Environnementaux (PES) et la Réduction des Emissions résultant du Déboisement et de la Dégradation des

Forêts (REDD+)

• Menace à l’offre des SE - demande

• Volonté et capacité de payer

• Actions de gestion des ressources peuvent répondre au problème relatif à l’offre

• Cadre politique, juridique & de gouvernance, notamment la conformité

• Régime foncier clair et droits de propriété en matière de SE

• Cout d’opportunité faible au niveau de l’utilisation des terres

• Participation forte et avantages sociaux

• Soutien de la part des intermédiaires honnêtes

Conditions Idéales pour PSE

• Surestimation du revenu brut: demande, prix & volume• Sous-estimation des couts, en particulier les couts de

transaction • Faible compréhension des couts d’opportunité• Mauvaise compréhension du principe d’additionalité (surtout du

carbone) • Faible évaluation et suivi de l’impact • Omission de tenir compte des meilleurs moyens d’atteindre les

objectifs environnementaux

Quelques pièges communs des projets PSE

• Valeur financière nette = prix de vente moins les couts de transaction & d’exécution du projet

• Comparez au cout d’opportunité de l’utilisation des terres (+ profit)

• Gestionnaires des ressources: rendement de la main-d’œuvre et/ou du capital (la rareté des ressources?) Effet sur le risque?

• Coûts d’une source alternative du SE

• Tarification des accords similaires

Faisabilité Financière de Fourniture de Services Environnementaux

• Occasionnés par un risque ou une incertitude – nécessité d’atténuer ou de prévenir des risques

• Actuellement élevés puisque le cadre juridique, politique & institutionnel est faible ou continue de changer

• Echelle est importante - ‘stratégie d’aggrégation’ pour les cas où il y a beaucoup de petits fournisseurs

• Bureaucratie

• S’appuyer sur des projets/des institutions existants

• Partage des couts, par exemple, partenariat entre les acteurs privés/étatique/locaux

• Bonne gestion du cycle de projet en particulier

• S & E

Coûts de Transaction

Les Projets PES nécessitent des Intermédiaires Honnêtes afin de:

• Evaluer les produits et les valeurs des services écosystémiques

• Aider à élaborer des propositions de projet (PDD)

• Etablir des relations et des liens avec des acheteurs potentiels

• Assurer que le contrat tient compte de l’intérêt des vendeurs

• (assurer les négociation?)

• Fournir des conseils/des services de gestion de risque

• Aider à assurer l’équité et d’autres impacts sociaux positifs

• Soutenir la validation par rapport aux normes

Qu’est-ce que c’est ROSE?•Outil de prioriser les types de projets REDD+ , analyse de préfaisabilité•Atelier d’experts suivi par la recherche sur les contraintes juridiques et politiques clés au développement du projet •Etudes ROSE menées au Ghana, en Tanzanie et en Ouganda

REDD Opportunity Scoping Exercise –ROSE(Exercise d’Evaluation d’Opportunité)

Atelier d’experts ROSE • Réunion de 2-3 jours de 15-20 experts tirés d’un éventail de secteurs et d’institutions• Il ne s’agit pas d’un groupe représentatif des parties prenantes – ne convient pas aux représentants communautaires

Etapes ROSE• Définir “les types de projet REDD+”

• Déterminer des critères

• Donner des points ou classer les types de projet selon des critères

• Identifier les types de projet avec le plus grand potentiel

• Faire un remue-méninges sur les contraintes juridiques, politiques et institutionnelles

• Faire un remue-méninges sur les solutions aux contraintes

• Faire un remue-méninges sur les sites potentiels du projet

• Réaliser une recherche sur les contraintes juridiques et politiques

• Rédiger un rapport intégré ROSE

Définir “les types de projets REDD+”• Combinaison de:

• type d’écosystème

• base de régime foncier et institutionnelle

• Menaces principales posées par le déboisement ou la dégradation

Par exemple:

• La Tanzanie: les forêts miombo sous la gestion communautaire dans la région de Morogoro; ici les menaces principales sont le charbon de bois et l’agriculture

• L’Ouganda: Forêt tropicale bien stockée sous la gestion collaborative ; ici la menace principale est l’abattage illégal des arbres

• Niveau de menace posé par le déboisement (additionalité)

• Cout d’opportunité de l’utilisation alternative des terres

• Clarté des droits de propriété de carbone (à qui appartient les arbres)

• Sécurité/clarté du régime foncier

• Taille des zones forestières/potentiel d’aggrégation

• Niveau de la biomasse ou du carbone forestier

• Réduction de la pauvreté ou des avantages pour la communauté

• Potentiel de réplicabilité ou de mise à l’échelle

• Questions de gouvernance

• Divers

Critères – les participants devraient se mettre d’accord sur environ 10

ROSE Ouganda – 7 types de projet de grand potentiel

Type d’Ecosystème Droits fonciers - Institutionnel Cause(s) principale (s) de Déboisement,

Foret tropicale (bien stockée) Réserves naturelles/Parcs nationaux Sciage de long non réglementé

Privé, Gestion collaborative des ressources., Sciage de long non réglementé, l’agriculture

Foret tropicale (à faible stock) Gestion collaborative des ressources, privé Sciage de long, agriculture/pâturage

Coutumier/Communautaire Agriculture, bois de chauffage & mats,

Zones boisées Gestion collaborative des ressources Agriculture, abattage d’arbres

Aires fauniques communautaires, privé Charbon de bois, agriculture

Coutumier/Communautaire Charbon de bois, agriculture

• Les objectifs environnementaux dépendent de la faisabilité sociale

• Participation: Connaissances locales dans la conception du projet; appropriation – soutien; atténuation des fuites

• Consentement Préalable, Donné Librement et En connaissance de cause (FPIC) est de plus en plus exigé

• Accès au marché par le biais CCB et d’autres normes de bénéfices multiples

• Ethique/juridique: en conformité avec les lois et les conventions internationales

Faisabilité Sociale – La participation relève de l’intérêt propre du projet

• Coûts de transaction réduits

• Publicité (RP)

• Participation pleine à toutes les étapes du projet

• Respect des droits de l’autonomie et l’autodétermination

• Consentement Préalable, Donné Librement et En connaissance de cause (FPIC)

• Pratiques de gestion coutumières sur les terres traditionnelles

Déclaration des Nations Unies sur les Droits des Peuples Autochtones

CONSENTEMENT: Droit des communautés de donner ou de refuser le consentement aux mesures qui affectent leurs vies, ressources, moyens d’existence, etc.

DONNE LIBREMENT: indépendant de l’influence du projet

PREALABLE: avant toute mise en œuvre du projet

EN CONNAISSANCE DE CAUSE: Les communautés doivent être fournies avec:•informations sur le projet dans la langue maternelle • conseils juridiques et techniques indépendants• évaluation de l’impact social ex ante

Consentement Préalable, Donné librement et En connaissance de cause (FPIC)

Quelques défis pour FPIC• Qui a le droit de donner le consentement? (peut être incertain)

• Coûts

• Calendrier

• Informations et conseils indépendants

• Les représentants de la communauté – dans quelle mesure sont-ils représentatifs?

• Difficulté de consentir à des

résultats incertains

• Verified Carbon Standard (VCS) www.v-c-s.org • The Clean Development Mechanism (CDM)

http://cdm.unfccc.int/Reference/index.html

• The Katoomba Incubator: Feasibility Assessments http://www.katoombagroup.org/incubator/resources.php

• ROSE: http://www.forest-trends.org/documents/files/doc_2431.pdf

• USAID Forest Carbon Calculator Tool http://winrock.stage.datarg.net/m3/CarbonReporting/Welcome

• The Climate, Community, and Biodiversity (CCB) Standards http://www.climate-standards.org/

• Guidance for forest carbon (REDD+) projects:

http://forest-trends.org/publications/building_forest_carbon_projects

Ressources relatives à la Faisabilité / aux Normes des Projets de Carbone

Michael Richards

The Katoomba Incubator

mrichards@forest-trends.org

www.forest-trends.org

Merci beaucoup!

Questions et Discussion