comptabilité des opérations courantes tce & tsge

ROYAUME DU MAROC

OFPPTOffice de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION

RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES

MODULE N:

COMPTABILITE DES OPERATIONS COURANTES

SECTEUR SPECIALITE NIVEAU

:

TERTIAIRE

: TCE / TSGE : 1ERE ANNEE

0

Rsum de Thorie et Guide de travaux pratique

Oprations courantes et travaux de fin dexercice

Document labor par : Nom et prnom service CDC TERTIAIRE ET TIC DC

Mme AMIZ Aziza

DRIF

OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire

1//128



SOMMAIREPrsentation du module Rsum de thorie I. Les documents commerciaux .1. Vente commerciale .2. formalisme contractuel .3. Etude et description des documents commerciaux * Devis * Bon de commande/ Bulletin de commande * Bon de livraison/ bon de rception * Facture/ March II. La facturation .1. Facture dachat/ vente .2. Rductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec rductions III. Oprations sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facture .2. TVA rcuprable Traitement fiscal Champs dapplication Personnes imposables Rgimes en vigueur Dclaration de TVA IV. Oprations sur les emballages 1. Dfinition 2 Prts des emballages3.Consignation des emballages

4. Restitution des emballages 5. Rcupration des emballages

V. Les moyens de rglements 1.La monnaies/ espces 2. Le mandat


2//128

Rsum de Thorie et Guide de travaux pratique 3.Le chque..


4.CCP 5 Effets de commerces VI. Oprations sur les effets de commerces .1.Cration .2. Encaissement....3. Endossement...

.4. Escompte .5. renouvellement VII. Le Systme centralisateur .1. Principe .2. Fonctionnement.3. Principaux journaux axiliaires

VIII. Les oprations dinventaires .1. Amortissements Amortissement linaire Amortissement dgressif Amortissement drogatoire Amortissement acclr .2. ProvisionsProvisions pour dprciation desimmobilisations Provisions pour dpreciation des stocks Provisions pour dprciations des crances clients Provisions pour dprciations des titres et valeurs de placements Provisions pour risques et charges Provisions rglementes .3. Rgularisation des comptes de charges et de produits...

IX. Liquidation de limpt 1. IGR professionnel .2. IS. 3. Exercice dapplication Guide de travaux pratique : 10 cas traiter Liste bibliographique


3//128



MODULE : Dure :2000H 45% : thorique 55% : pratique OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour dmontrer sa comptence, le stagiaire doit tre capable de tenir une comptabilit, selon les conditions, les critres et les prcisions qui suivent CONDITIONS DEVALUATION A partir des consignes du formateur, tude de cas, ouvrages de comptabilit, exposs, simulations.. A laide de pices justificatives, plan comptable, calculatrice, CD fiscal, note circulaire de TVA, livre journal Individuellement

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE Organisation du travail, Exactitude dans les calculs Propret des documents, Classement des pices justificatives aprs vrification dans des dossiers appropris, Lisibilit des critures, Vrification et contrle des critures.


4//128



OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU A. Organiser le travail CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE Classement des pices justificatives selon lordre dexcution des tches Association des pices justificatives aux dossiers Il sagit de traiter et denregistrer les factures suivantes : * facture simple * facture avec rductions * facture avec rductions et majorations * facture AVOIR Utilisation dun tableur pour ltablissement des factures C. Appliquer le systme centralisateur Dtermination et comptabilisation de TVA facture Dtermination et comptabilisation de TVA rcuprable et due Etablissement de la dclaration de TVA et relev de dductions Report dans le journal concern, les montants de TVA Comptabilisation du rglement de la TVA due

B. Enregistrer les factures dachats et de ventes

C.Etablir et comptabiliser la dclaration de la TVA

Enregistrements des documents commerciaux dans les journaux auxiliaires correspondants. Exactitudes des montants inscrits. Liaison comptable dans les journaux. Centralisation des journaux


5//128



OBJECTIFS OPERATIONNELS DE SECOND NIVEAU

LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR-PERCEVOIR OU SAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR LATTEINTE DE LOBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :

Avant denregistrer les factures achat et vente (C) le stagiaire doit : 1. .Etablir les documents commerciaux ( BC, BL ; Facture,) 2. .Effectuer le dcompte de la facture ; 3. Faire la diffrence entre factures DOIT et AVOIR Avant de comptabiliser la TVA (D), le stagiaire doit : 4. 5. 6. 7. 8. .dfinir limpt et ses caractristiques ; Classer les impts ; Expliquer la technique de prlvement dimpt ; Connatre le champ dapplication de TVA. Expliquer les taux dimposition, les rgimes de dclaration, et le recouvrement de la TVA ; 9. Remplir la dclaration de TVA ; Avant de comptabiliser les moyens de rglement (F), le stagiaire doit : 10. .Prsenter le chque ; 11. Expliquer les conditions de sa validit ; 12. Connatre les diffrents types de chques, 13. Expliquer les conditions de paiement du chque ; 14. Prsenter la traite ; 15. Expliquer les conditions de sa validit ; 16. Se soucier de limportance de son acceptation ; 17. Expliquer sa circulation, 18. Expliquer les conditions du paiement de la traite.

Avant dappliquer le systme centralisateur (G), le stagiaire doit : 19. .Prsenter les journaux auxiliaires.


6//128



PRESENTATION DU MODULEAprs tude du module concept de base de la comptabilit gnrale et du module mtier et formation, il sagit maintenant de raliser le vrai travail dun comptable. Donc ceci ncessite une attention particulire en vue dacqurir la technicit exige pour ce mtier et dappliquer les rgles de droit commerciale et comptable afin daboutir une comptabilit saine qui reflte limage fidle et qui peut tre certifie par les vrificateurs et mise la disposition du public intress.


7//128



Module : Comptabilit des oprations courantes RESUME THEORIQUE


8//128



Partie I : Les oprations courantes


9//128



Chapitre premier : Les documents commerciauxSection 1 : La vente commercialeI-Dfinition :La vente est un contrat par lequel une personne sengage livrer une chose et lautre la payer. La vente est conclue ds que laccord sur la marchandise vendue et sur le prix est ralis, mme si la chose nest pas encore livre ni le prix pay : donc la promesse de vente suffit pour que la vente soit conclue.

II-Les effets de la vente :Lacheteur devient propritaire de la chose vendue et en court les risques notamment les risques de dtrioration, perte ou vol ; Le vendeur doit livrer la chose vendue cest dire la mettre la disposition de lacheteur ; Lacheteur doit payer le prix ainsi que les frais accessoires de vente : emballage, transport Le vendeur doit garantir lacheteur labsence de tous vices cachs. Si lun des contractants nexcute pas ses obligations, il est condamn verser des dommages et intrts.

La vente au comptant et la vente crdit : Dans la vente au comptant, la livraison et le paiement ont lieu simultanment. On distingue le comptant compt dans lequel il y a versement immdiat du prix et le comptant dusage ou le rglement intervient dans un court dlai fix par lusage. Dans la vente crdit, le paiement est diffr par rapport la livraison . Parfois le rglement est chelonn sur une longue priode cest ce quon appelle la vente temprament. La vente en port d , en port pay : La vente en port d ( franco magasin) : cest lacheteur qui supporte tous les frais de transport, assurances car la livraison a lieu au domicile du vendeur. La vente en port pay ( franco domicile ) : le vendeur supporte les frais de transport, dassurances jusquau domicile de lacheteur, car il y a livraison au domicile de ce dernier. La vente aux enchres : La marchandise est offerte publiquement et vendue celui qui offre le prix le plus lev. Prise en charge des charges et des frais de transport dans le commerce international : Gnralement ces charges et frais sont prvus dans le contrat de vente, mais on distingue plusieurs cas : La vente C.I.F. ou C.A.F. (cost, insurance , freight : cot, assurance, fret) : Le prix de vente comprend le fret et lassurance maritime jusquau port de dbarquement, le vendeur a en principe le choix du navire et de la compagnie dassurance. La vente C et F ( cot et fret) :

III-Les diffrentes sortes de ventes :


10//128



La vente C et F est une variante de la vente C. A.F. : Le vendeur prend sa charge le fret et le soin du transport maritime, mais non lassurance qui incombe lacheteur. Vente F.O.B. ( free on board : franco bord) : Le transfert de proprit et des risques a lieu comme dans la vente C.A.F. Le vendeur paie tous droits et frais jusqu la mise bord de la marchandise. Il appartient lacheteur de soccuper des contrats dassurances et de transport. Il a , en consquence, le choix du navire. Ces oprations lui seront rendues difficiles par son loignement . Il aura donc recours des intermdiaires ( courtiers ou commissionnaires). Vente F.A.S. ( free along side ship : franco le long du navire) : Le transfert de proprit et des risques a lieu lorsque la marchandise est livre le long du navire dans le port dembarquement. Les oprations et frais ultrieurs sont la charge de lacheteur , La vente F.A.S. apparat ainsi comme une variante de la vente F.O.B. Vente Ex- Ship ( sur navire) : Lexpression est suivie des noms du navire et du port de dbarquement : Le transfert des risques a lieu bord du navire dsign arriv au port destinataire. Jusqu ce moment, le vendeur supporte tous les frais ( transport, assurance ,etc.) et les risques. Vente Ex Quay ( quai, port convenu) : La livraison a lieu sur le quai de dbarquement jusqu ce moment , risques et frais sont la charge du vendeur.

Section II- Formalisme contractuelLa loi n 30-85 stipule dans son article 37 relatif la facturation que : Les personnes effectuant les oprations soumises la taxe sont tenues de dlivrer leurs acheteurs ou clients des factures ou mmoires sur lesquels elles doivent obligatoirement mentionner, en plus des indications habituelles dordre commercial : 1- le numro didentification attribu par le service des taxes sur le chiffre daffaires ; 2- ventuellement, les noms, prnoms et adresse des acheteurs ou clients ; 3- tous renseignements utiles quant aux prix, quantit et nature des marchandises vendues ou des services rendus ; 4- dune manire distincte, le montant de la taxe rclame en sus du prix ou comprise dans le prix et les modalits de paiement se rapportant ces factures ou mmoires .. A partir de cet article, il savre indispensable de tenir des documents commerciaux

a- Dfinition des documents commerciauxCe sont des crits constatant les oprations effectues avec un fournisseur ou un client et dune faon gnrale avec toute personne en relation daffaires avec lentreprise.

b- Utilit des documents commerciauxLes documents commerciaux sont utiles pour lenregistrement comptable (une opration de vente ne peut tre enregistre sans pice justificative) et constituent un moyen de preuve en cas de litige en les prsentant lapprciation du juge. Enfin la loi impose la rdaction dun crit pour pouvoir effectuer des contrles fiscaux.OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 11//128



c- Ltablissement des doublesIl est recommander de prciser clairement et par crit les accords passs entre les partenaires ( clients fournisseurs - banque..) Cet crit doit tre tablit au moins en deux exemplaires : lun remis au tiers et lautre et gard par lentreprise qui doit le classer et le garder au moins pendant 10 ans

d- Normalisation des documents commerciauxAu dbut les documents commerciaux se prsentent sous forme de simple lettre, lusage a peu peu uniformis le contenu des documents commerciaux ; on parle donc de normalisation des documents commerciaux qui prsente les avantage suivants : - Facilit de cration des documents, - Facilit dexploitation, - Facilit de classement Lusage de documents normaliss nest pas obligatoire mais il est prfrable. On distingue ainsi :Devis, le bon de commande, le bon de livraison, bon de rception, facture et lavoir.

Section III- Description des documents commerciauxa- DevisCest une prise de contact, une consultation auprs de divers fournisseurs sur la disponibilit, le prix, la qualit de la marchandise demandes. Il ne sagit nullement dun achat et nengendre aucun engagement de la part des parties (demandeur, destinataire), ce document permet davoir une ide sur lorganisation de la socit et de porter un jugement sur son contrle interne et la justification du choix du fournisseur (comparaison entre les fournisseurs) ( mme prsentation que le bon de commande)

b-Le bon de commandeCest un document manent toujours du client tabli en son titre et adresse au fournisseur dans lequel il passe sa demande dachat des articles spcifis avec les conditions convenues. On peut le prsenter comme suit : Une commande est un ordre par lequel est dclench un processus de ralisation ou de mise disposition de certains produits ou services, dans des conditions dtermines. Une commande engage les deux parties : celui qui commande (donneur dordre ) et celui qui accepte la commande.


12//128



NAMET A TOUR ATLAS 16e tage Casablanca A casablanca , le CEGELEC Bd Fouarat Casablanca Comme suite notre demande de prix n , nous vous passons commandes des fournitures indiques ci-dessous aux conditions suivantes: Facturation : remise 10% Mode de 60 jours fin de paiement: mois Banque Crdit du Maroc Agence Librt Commande N27 votre offre du 4.2.2006 Le 8 Fvrier 2006 Rfrence Dsignation Unit Quantit Prix Montant unitaire

B

C

Signature Notation :A- len-tte contenant le nom et ladresse de lentreprise qui passe commande avec les renseignements indispensables : i. Registre de commerce, ii. Identifiant fiscal, iii. Numro de tlphone, iv. Numro de compte bancaire,CCP B- La zone de rfrence, comportant : i. le nom et adresse du fournisseur, ii. La date et le numro de la commande iii. Les conditions de livraison, iv. Les conditions de paiement C- Le corps de la commande o se trouve le dtail des marchandises commandes : i. Rfrence, ii. Dsignation, iii. Unit, quantit, iv. Prix, montant total


13//128



Le bon de commande sert la bonne excution de la lacte dachat selon les indications mentionnes par le client qui doit le signer (engagement de ce dernier) Le bon de commande dont le contenu a t examin, est tabli en plusieurs exemplaires : Les deux premiers sont destins au fournisseur, un exemplaire servant daccus de rception. La troisime est adress au service de comptabilit pour vrification de la facture. Le quatrime est adress au magasin pour la vrification de la rception.

c-Le bulletin de commandePour faciliter la passation de la commande, le fournisseur peut fournir son client un catalogue avec un imprim portant ses informations servant et remplaant le bon de commande en vue danticiper la commande Ce document comporte les mmes lments que le Bon de commande B et C sont identiques sauf le A qui comprend les rfrences du fournisseur. Le bulletin de commande comme le bon doit tre sign par le client

d-Le march :Document concernant une commande importante avec clauses spciales de livraison et de rglement. Quelque fois enregistr et timbr.

e- Le bon de livraisonAprs rception de la commande, le fournisseur accuse rception par document appel Bon de livraison ou Bulletin de livraison ou bordereau dexpdition tabli avec lentte du fournisseur. Il reprsente une facture provisoire qui accompagne la livraison et se fait en deux exemplaires au minimum : - un exemplaire reste chez le client un 2me-* exemplaire est sign par le client qui reconnat avoir reu la marchandise et lex tourne au fournisseur

Parfois le client peut tablir son propre document qui justifie la rception avec ses propres informations et son accus de rception appel BON DE RECEPTION Il convient donc de comparer Le bon de livraison au double du bon de commande . Pour faciliter ce contrle, le fournisseur indique gnralement sur le bon de livraison le numro du bon de commande. La livraison doit correspondre au bon de livraison. Le contrle permet de dtecter dventuels manquants. Il faut, selon le cas, compter , mesurer, peser. On procdera enfin au contrle de la qualit ( par exemple en comparant avec les chantillons ) et examinera notamment les points suivants : La qualit nest elle pas infrieure celle qui a t offerte et commande ? La marchandise ne prsente-t-elle aucune dfectuosit, aucun dfaut de fabrication, aucune malfaon ?


14//128



La marchandise na-t-elle pas t avarie au cours du transport ? Le BL se prsente comme suit : CEGELEC A Bd Fouarat Casablanca Namet Tour Atlas Casablanca Tl.: B 60 jours fin de mois Banque Crdit du Maroc Agence Librt Vos rf.Commande n 27 du 8 fvrier 2006

Bon de livraison N Casa, le Unit Quantit Prix Montant unitaire

Rfrence 1 2 3 C 4 5

Dsignation

D

Observation:

Accus rception

Notation :A- len-tte : i. nom du fournisseur ii. adresse iii. Numro du registre de commerce iv. Numro de tlphone v. Compte courant bancaire vi. Compte courant postal B- Le destinataire i. Nom du client ii. Adresse C- La zone de rfrences i. Numro du bon et date de livraison ii. Rfrence de la commande iii. Conditions de paiement D- Le corps du bon i. Rfrence, quantits livres, prix unitaire, dsignation E- Les rserves

Aprs avoir effectu les contrle de quantit et de qualit, le magasinier ou le rceptionniste signe le bon de rception qui est retourn au fournisseur. Si les marchandises livres ne semblent pasOFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 15//128



en bon tat, des rserves sont mentionnes par le client sur le bon afin de sauvegarder ses droits en cas davaries ou de pertes. Lacheteur peut confectionner lui mme son propre bon de rception selon ses procdures et normes internes qui rpond au mme objectif que le BL. Il faut en premier lieu, que la livraison corresponde exactement la commande. f-La facture Document remis par le vendeur lacheteur prcisant le dtail de la marchandise livre, le prix et les conditions de paiement, de livraisons, le lieu.etc.. Cest un document juridique indispensable pour effectuer lenregistrement comptable et servir de preuve en cas de litige au tribunal. Elle est faite au minimum en deux exemplaires et qui comprend :CEGELEC

A

Bd Fouarat Casablanca Namet Tour Atlas Casablanca

Tl.:

B

60 jours fin de mois Banque Crdit du Maroc Agence Librt Vos rf.Commande n 27 du 8 fvrier 2006 Nos rf.

Facture n

CCasa, le Dsignation Unit Quantit Prix unitaire Montant

Rfrence

D

E

Observation:

Signature et cach

Notation :A- len-tte :


16//128



i. nom du vendeur, ii. adresse, iii. numro du registre de commerce, iv. numro de tlphone, v. compte courant postal. B- Le destinataire i. nom de lacheteur ii. adresse C- La zone de rfrences i. Numro et date de la facture ii. Mode et conditions de transport iii. Conditions de livraison iv. Conditions de paiement D- Le corps de la facture i. Rfrences, dsignation des marchandises, prix unitaire, quantit, montant H.T., rduction, TVA,frais de port, montant des emballages, net payer.

Application : Vous tes employ(e) de bureau dans la socit LOVITALIA( SARL au capital de 500 000 dhs ), 64 rue Al banafssaj casa ; tlphone 25 65 70 ; R.C.S :B465 294 895 ; compte bancaire ; Crdit agricole n4936 Casa ; C.C.P. :342-6C. Etablissez la facture n8055 date du 02 avril 2005 adresse son client :M. JERMOUNI,15 place de la victoire, Casa. Dtail des marchandises factures : - rf.55/AS-bottes, veau non doubl, 1 srie de 15 paires 150dhs la paire, - rf .68/RT- chaussures basses, vachettes noire, 1 srie de 20paires 69dh la paire. - Adresse de livraison :15, place de la victoire Casa - Expditeur par HONDA - Paiement comptant - Taux de remises successives :3 et 5% - Port H.T 57dh - TVA sur port et marchandises :19% - Commande : N750 - Code client :342.180 - N de livraison :503.


17//128



Chapitre II les factures dachats et de ventesDans sa relation avec son environnement, lentreprise effectue des oprations diverses avec ses partenaires conomiques dans le but de raliser son activit et dgager des rsultats. Pour se faire, elle a besoin de documents qui matrialisent ces oprations et qui servent de moyens de preuve en cas de problme do la ncessit de matriser lenregistrement comptable de ces derniers. Ainsi la personne charge de la comptabilit doit veiller : Recevoir, contrler, imputer, Enregistrer, Classer Et enfin les conserver dans des registres adquats. I- Enregistrement des factures dachats de marchandises / factures de ventes A- Facture Doit La facture est un document comptable justificatif obligatoire entre les commerants selon larticle n . La facture dachat est appele aussi facture doit qui constate la crance du vendeur (fournisseur) sur lacheteur la suite dune opration de vente. 1- achats crdit Lachat de marchandise constitue une charge pour lentreprise, le compte achat est dbit et le compte fournisseur est crdit Exemple : achat de marchandise crdit 8000dhs facture n 28, passez lcriture 6111 4411 Facture n28 2- achats au comptant Il peut tre rgl soit en espce soit par chque bancaire ou postal ; on dbite alors le compte achat et on crdite soit la banque soit la caisse Exemple : achat de marchandise en espce par chque bancaire n AAC6147 la facture n02/06de 6000dhs, passez lcriture : 6111 5141 Facture n02/06 Chque n AAC6147 Achats de marchandises banque 6000 6 000,00 Achats de marchandises Fournisseurs 8 000,00 8 000,00


18//128



B- Enregistrement des factures ventes La vente de marchandise constitue un produit pour lentreprise, elle implique donc lenregistrement au crdit du compte 7111 vente de marchandise contre le dbit du compte client lors dune vente crdit ou le dbit dun compte de trsorerie pour la vent au comptant. Exemple : samlali vend 7800 de marchandise aziz Chez Samlali

3421 7111

client aziz Ventes de marchandises

7 800,00 7 800,00

Chez aziz 6111 4411 Chat de m/ses Frs Samlali 7 800,00 7 800,00

Application Le 21 Fvrier 2006, lentreprise FAMARCO adresse ses clients les factures suivantes : - Facture n162 relative une livraison de M/ses au client ALAMI 25000dhs - Facture B16 concernant une vente au Maroc de biens produits 20000dh rglement moiti par chque moiti en espce la socit DINA - Facture N164 relative une commission encaisse par lentreprise M&M 3000dhs par virement bancaire.FAMARCO Facture N162 Destinataire ALAMI 25 000,00 25 000,00 FAMARCO Facture NB16 Destinataire DINA FAMARCO Facture N164 Destinataire M&M

Brut

Brut

20 000,00

Brut

3 000,00

Total

Total Arrte la prsente facture la somme de vingt mille dirham

20 000,00

Total

3 000,00

Arrte la prsente facture la somme devingt cinq mille dirham

Arrte la prsente facture la somme de trois mille dirham


19//128



21fvr 3421 7111 client 25 000,00 25 000,00

3421 7121

Ventes de m/ses Facture N162 d client 20 000,00 Ventes de biens produits au Maroc Facture NB16 d banque caisse Chque N Clients BCN d 3 000,00

20 000,00

5141 5161 3421

10 000,00 10 000,00 20 000,00

5141 71272

Banque Commissions et courtages reus Facture N164

3 000,00

II- Les rductions sur factureCe sont des montant qui sinsrent dans la facture et diminuent le montant de cette dernire. On relve les rductions sur le poids et rductions sur le prix.

a- Rduction sur le poids :On relve : - La tare : Cest le poids de lemballage, elle doit tre dduite du poids brut pour obtenir le poids net. Relle : Poids exact ; Dusage : Poids conventionnel prsum ; Lgale : Poids conventionnel fix par les rglements Poids net = Poids brut tare - Sur tare : Rduction pour emballage supplmentaire ou renforc. - Le don : Cest une rduction accorde pour altration naturelle de la marchandise. - Sur don : Rduction pour altration accidentelle de la marchandise( avaries, mouillure) - La freinte ou bon poids : Rduction pour perte de poids cause par le transport et la manipulation. - Le coulage : Pour perte de poids cause par lvaporation ou dessiccation ( lorsque les marchandises perdent le liquide quelles contiennent : sches. - Rfaction : Pour avaries, corps trangers, marchandises non conformes.

b- Rduction sur le Prix :OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 20//128



On distingue les rductions caractre commerciale et celle caractre financier - Rductions commerciales Elles sont accordes aux clients pour des raisons strictement lis la vente, elles sont au nombre de trois : le rabais, la remise et la ristourne. -Le rabais : ce sont des rduction accordes exceptionnellement au client pour tenir compte dun dfaut de qualit d la marchandise livre ou du non respect de la conformit de la livraison : temps, lieux, moyens. -La remise : Ce sont des rduction habituellement accordes tous ceux qui remplissent certaines conditions, il en est ainsi des remises consenties au client qui effectue des achats en grande quantit ou en raison de la qualit du client. -Les ristournes : accordes en fonction du volume du chiffre daffaires ralis avec un client sur une priode donne ( mois, trimestre, semestre , lanne) Exemple 1 : Le 25/01/05 Brahim reoit la facture naz85/01 de chez la socit AVON concernant un achat de 4520 dhs et bnficiant dun rabais de 120dhs et dune remise de 10%. Le rglement se fera en crdit le 30/06/05. Corrig :Facture naz85/01 Brut Rabais Net commercial 1 Remise10% Net commercial 2 4520 120 4400 440 3960

CHEZ BRAHIM Achats marchandises 4411 de 3960 Fournisseurs 3960

CHEZ AVON

6111

3421 7111

Client Ventes m/ses Facture naz85/01 de

3960 3960

Facture naz85/01

Rgle comptable 1 :

les rductions commerciales qui figurent sur la facture doit sont calcules et non enregistres dans le journal.N.B. : Seul le dernier net commercial est enregistr Application - le 20/2/2006 reu la facture n320 adresse par lentreprise FAMARCO son client ALAMI montant brut 40000dhs remise 10% - le 21/2/2006 facture n B6 adresss au client NIZAR montant brut 15000dh remise 2% rabais 1%.


21//128



TAF : Passez les critures CorrigFAMARCO Facture N320 Destinataire ALAMI le 20/02/2006 Brut Remise10% net commerial 40 000,00 4 000,00 36 000,00 FAMARCO Facture NB6 Destinataire NIZAR le 21/02/2006 Brut 15 000,00 remise2% 300,00 Net commerial 1 14 700,00 Rabais1% 147,00 Net commerial 2 14 553,00 Arrte la prsente facture la somme de quatorze mille cinq cent cinquante dirhams. Chez le vendeur( FAMARCO)36000 Fournis seurs 36000 3421 7111 Facture naz85/01 14553 Fournis seurs Facture nB6 14553 3421 7111 Facture nB6 Clients Ventes de m/ses 14553 14553 Client Ventes de m/ses 3960 3960

Arrte la prsente facture la somme de trente six mille dirham Chez l'acheteur -NIZAR6111 4411 Achats de marchandises

Facture n320 6111 7111 Achats de M/ses

la rgle comptable 2 :

les rductions commerciales ne doivent jamais tre additionnes ou groupes (calcules en cascade)- Les rductions financires 1-Dfinition Ce sont des rductions accordes un client pour des circonstances lies au paiement . Cest une bonification accorde au client pour paiement anticip (rglement avant lchance), il sagit de lescompte de rglement 2- Traitement comptable Rgle comptable 3 :


22//128



Contrairement aux rductions commerciales, les rductions financire sont calcules dans la facture et enregistres au journal dans les comptes : * 7386 escomptes obtenus chez le client * 6386 escompte accords chez le fournisseur Exemple Le 10/2/2006, facture NM6 adresse par outils Maroc son client Tours et fraisage comporte les lments suivants : Brut 10000, escompte 2% Le 15/02 facture nM17 adresse au mme client comportant les conditions suivantes : Brut 15000, remise 5%, escompte 2% Passez les critures dans les comptes rciproquesOutils Maroc FacturenM6 Destinataire Fraisage Le 10/02/2006 Brut 10 000,00 Rabais 2% 200,00 Net payer 9 800,00 Net financier Arrte la prsente facture la somme de neuf mille huit cent dirhams

Outils Maroc Facture NM7 Destinataire Fraisage 15-fvr Net commerial 15 000,00 Remise 5% 750,00 Net payer 14 250,00 Escompte 2% 285,00 Net payer 13 965,00 Net Financier Arrte la prsente facture la somme treize mille neuf cent soixante cinq dirhams

Chez Outils Maroc10-fvr 3421 7111 3421 6386 client Ventes de m/ses 15-fvr 14 250 285 13965 9 800 9800

Client Escompte accord 7111 Ventes de m/ses


23//128



Chez FRAISAGE10-fvr 6111 4411 6111 4411 7386 Achats de m/ses Frs Escomptes obtenus Achats de m/ses Frs 15-fvr 14 250 13 965 285 9 800 9 800

Application1: Le 30/03/05, la socit Hajj Azzouz et fils a achet des marchandises de 26000dh. Aprs diverses ngociations la socit Metro lui a accord les rductions suivantes : remise 5%, remise 10% et escompte 2% Le rglement est par chque postal n456789 T.A.F : Etablissez la facture H30 Passez les crituresMETRO Facture nH30 Haj Azzouz & fils Brut Remise Net commercial 1 Remise Net commercial 2 Escompte Net payer 26000 1300 24700 2470 22230 444,6 21785,4

5% 10% 2%

Chez l'acheteur Haj Azzouz&filsAchats de marchandis es

Chez le vendeur( METRO)

6111

22230,0

3421 6386

Client Escomptes accords 7111 Ventes de m/ses

22230,0 444,6 22230,0

4411 7386 Facture nH30

Fournisseurs Escomptes obtenus

21785,4 444,6

Facture nH30

Application 2 : Nous avons reu la facture nA11, Brut 9000 dhs, rabais 1%, remise3%, ristourne2% et escompte 1%, rglement crdit.


24//128

Rsum de Thorie et Guide de travaux pratique Facture n A11 Brut Rabais Net commercial 1 Remise Net commercial 2 Ristourne Net commercial 3 Escompte Net payer 9 000,00 90 8 910,00 267,3 8 642,70 172,85 8 469,85 84,7 8 385,15


1% -

3% -

2% -

1%

Chez l'acheteur6111 Achats de marchandises 8469,9

Chez le vendeur3421 6386 Client Escomptes accords 71 Ventes de 11 m/ses Facture nH30 8385,2 84,7 8469,9

4411 7386 Facture nH30

Fournisseurs Escomptes obtenus

8385,2 84,7

III- Les factures dAvoir Des vnements peuvent intervenir modifiant la situation prvue initialement par la facture Doit. Ces vnements peuvent tre des rductions de prix accordes aprs facturation, des retours de marchandises livrs non conforme la commande, le retour demballages consigns. Il convient par consquent pour pouvoir effectuer les enregistrements comptables ncessaires, dtablir une pice justificative supplmentaire appele facture AVOIR ou NOTE DE CREDIT. 1- Retour total de marchandise Le 22/02 Mr Sebti retourne la totalit de la marchandise relative la facture N170 brut 30000dh son fournisseur SlaouiSlaoui Avoir n Sur facture N Brut Net votre crdit Arrt le prsent avoir la somme de trente mille dirhams Sebti 30 000,00 30000

Ecriture


25//128



Chez Slaoui7111 Ventes de marchandises 30000,0

Chez Sebti4411 Frs( Slaoui) Achats de M/ses Avoir n170 /Facture n 30000,0

3421

ClientSebti

30000,0

6111

30000,0

Avoir n170

Concernant le retour de m/ses en totalit, lopration est comptabilise par contre passation de lcriture initiale Application La socit Variabi adresse son client Unilec lavoir sur le retour de marchandises de7800dh, remise 2% a. Retour partiel Exemple : le 22/2/2006 facture davoir nV52 adresse par lense variabi son client coole relative au retour du des marchandises livres le 17/02/2006 et faisant lobjet de la facture M342VARIABI facture NIM342* COOLE VARIABI Avoir nV52 Sur facture NIM342* COOLE

Brut Remise 2% Net payer Arrt la prsente facture la somme de neuf mille huit cent dirhams

10000 200 9800

Retour 9800*1/4 Net votre crdit Arrt la prsent avoir la somme de deux mille quatre cent cinquante dirhams

2450 2450

Chez Variabi7111 Ventes de marchandises 2450,0

Chez Coole4411 Frs( Slaoui) Achats de M/ses Avoir V52 2450,0

3421 Avoir V52

ClientSebti

2450,0

6111

2450,0

b- Avoir avec rductions


26//128



Ce sont des rductions accordes postrieurement lopration de vente, elles sont gnralement calcules et enregistres. Exemple : Le25/02/2006 aprs rclamation de m. ALAMI, lentreprise Aiglemer lui accorde un rabais de 5% sur la facture N33.AIGLEMER facture Nn33 M.ALAMI Aiglemer Avoir nV52 Sur facture NN33* M.ALAMI

Brut Remise 2% Net payer

38000 760 37240

Rabais accord 37240*5% Net votre crdit Arrt la prsent avoir la somme de mille huit cent soixante deux dirhams.

1862 1862

Arrt la prsente facture la somme de trente sept mille deux cent quarante dirhams.

Chez M;ALAMI4411 6119 Frs RRRObtenus Avoir N33 1862,0 1862,0

Chez Aiglemer7119 3421 RRR acords Clients Avoir N33 1862,0 1862,0

Exemple : le 05/1 la socit badelec vend crdit 8000dhs de lampes pour ltablissement Misbah avec un rabais de 2% payable 30jours Le 16/01/, rglement de la facture du 05/01 par banque, remise 5%, escompte 3%.Facture de vente n du 05/01 Brut 8 000,00 Rabais 2% 160,00 Net payer 7 840,00 Facture d'Avoir Net commerial Remise 5% Net payer Escompte 3% Net payer 16-janv 7 840,00 392,00 7 448,00 223,44 7 224,56

Chez Badelec05-janv 3421 client Anass 7 840,00


27//128



7111 5141 7119 6186

Ventes de m/ses 7 224,56 392,00 223,44

7 840,00

Banque RRR accord Escompte accord 3421 Client Anass

7 840,00

Chez Misbah05-janv 6111 4411 4411 5141 Frs Banque Achat de m/ses Frs 7 840,00 7 224,56 7 840,00 7 840,00

2- Enregistrement des factures dAvoir relatives aux rductions commerciales Exemple : le 30/10, Alami reoit de son fournisseur Ben Amar la facture doit n2 dun montant de 5200dh. Le 3/11, Alami reoit de son fournisseur Benaamarne facture dAvoir N20 comportant un rabais de 2%sur la facture n2Facture d'Avoir n20/2 Brut Rabais Net payer 5 200,00 104,00 5 096,00

2% -

30-oct 6111 4411 Facture n 2 03-nov 4411 Frs RRRObtenus/achats de m/ses Avoir n 20 104,00 Achats de marchandises Frs 5 200,00 5 200,00

6119

104,00

Remarque : Les Rabais Remise Ristourne constats en facture AVOIR sont comptabiliss au crdit du compte 6119 R.R.R obtenus sur achats de marchandises ou 6129 R.R.R obtenus sur achats de matires premires.28//128




Application : Le 05/10, reu la facture suivante : Brut 5200, remise 5% et 2% Le 10/11,retour 1200dhs de marchandises TAF : 1 Etablir la facture doit et comptabilisez la 2- Etablir la facture davoir et comptabilisez lM342 1Facture Doit Brut Remise Net commerial Remise Net payer 05-oct 5 200,00 260,00 4 940,00 98,80 4 841,20 6111 4411 Facture Doit n Achats de marchandises Frs 4 841,20 4 841,20

5% 2%

2Facture dAvoir Brut Remise 5% Net commercial 1 Remise 2% Net payer 10-nov 1 200,00 60,00 1 140,00 22,80 1 117,20 4411 6111 Facture davoir Fournisseurs Achats de marchandises 1 117,20 1 117,20

- Les ventes (traitement rciproque que lachats mais elle permettra de faire le rle de rvision) 1-Vente avec rductions commerciales Exemple : Samlali vend aziz 7800 de marchandises avec rabais de 2%, remise 3% rglement 2/3 en espces et le reste par banque.Facture de vente " Doit " Brut Rabais 2% Net commercial 1 Remise 3% Net payer 12 000,00 240,00 11 760,00 352,80 11 407,20

EcritureChez Samlali 3421 client aziz 3802.40


29//128

Rsum de Thorie et Guide de travaux pratique 5161 7111 Caisse

Oprations courantes et travaux de fin dexercice 7604.80 Ventes de marchandises 11 407,20

Chez aziz 6111 4411 5161

Achat de m/ses Frs Samlali Caisse

11 407,20 3802.40 7604.80

Rgle : Mme principe que pour les achats, les rductions commerciales sur facture doit sont calcules mais non comptabilises. 2- Ventes avec rductions financire Exemple : Mme exemple avec un escompte de 1% rglement au comptant par banqueChez Samlali5161 6386 caisse Escompte accord 7111 Ventes de marchandises 11 293,13 114,07 11 407,20

Chez aziz6111 5141 7386 Achat de m/ses Banque Escompte obtenu 11 407,20 11 293,13 114,07

B- Enregistrement des factures dAvoir 1- Avoir sur retour de marchandises sans rductions Exemple : Le 10/01, Ahmed vend Anass 14000dhs de marchandises Le 13/01, il lui retourne 2600 dh de marchandises pour non conformit

Chez Ahmed 3421 client Anass 14 000,00


30//128



7111 7111 3421 Ventes de marchandises

Ventes de marchandises 2 600,00 Client Anass

14 000,00

2 600,00

Chez Anass 6111 4411 4411 6111 Frs Achats de marchandises Achat de m/ses Frs 2 600,00 2 600,00 14 000,00 14 000,00

2- Avoir avec rductions commerciales Comme pour les facture dachat, les R.R.R constates par la facture davoir seront enregistrs au dbit du compte 7119RRR accordes sur ventes de m/ses Exemple : Le 11/01 Smail vend Touli, des marchandises crdit 36000dhs Le 12/01 le client constate la non conformit de la marchandise en lui accordant un rabais de 6%.Facture d'Avoir n" Brut RRR 36 000,00 6% 2 160,00 Net votre crdit 2160dhs

EcritueChez Smail 11/01 3421 7111 7119 3421 RRR accord Client Anass client Anass Ventes de marchandises 12/01 2 160,00 2 160,00 36 000,00 36 000,00

Chez Touli 11/01 6111 Achat de m/ses 36 000,00


31//128



4411 4411 6119 Frs

Frs 12/01 2 160,00 RRRO/achats

36 000,00

2 160,00

Remarque : Les comptes qui comportent le chiffre 9 en quatrime position fonctionnent linverse de leur classe Rgle : les RRR accords aprs facture DOIT sont calculs et enregistrs dans les comptes 6119 et 7119

3-Avoir avec rductions financires mme principe

Exercice de synthse :

Reu de CHAMI la facture n104 ainsi libelle : Poids brut 3 400Kg, tare 6%, sur tare 4%, freinte 2%, prix brut 120,00Dh le Kg, remises 10%et 8%, rabais 5%, escompte 2%, TVA 20%, frais de transport 400,00Dh, TVA sur le port 14%. T. F. : Calculer le net payer.


32//128



Poids brut Tare: 3 400 x 6% 1er poids net Sur tare : 3 196 x 4% 2me poids net Freinte : 3 068,16 x 2% Dernier poids net Prix brut : 3 006,80 x 120 Remise : 360 816 x 10% 1er net commercial Remise : 324 734,40 x 8% 2me net commercial Rabais : 298 755,65 x 5% Dernier net commercial Escompte : 283 817,87 x 2% Net financier TVA : 278 141,52 x 20% 1er net payer Port TVA sur le port : 400 x 14% Dernier net payer

3 400,00 -204,00 3 196,00 -127,84 3 068,16 -61,36 3 006,80 360 816,00 -36 081,60 324 734,40 -25 978,75 298 755,65 -14 937,78 283 817,87 -5 676,35 278 141,52 +55 628,30 333 769,82 +400,00 +56,00 334 225,82

Lacquit de la facture : La preuve de paiement de la facture par lacheteur est constitue par lacquit dat et sign par le vendeur. Pour acquit : Le : Signature : Sont passible du droit de timbre par apposition dun timbre- quittance : La facture paye en espces ; La facture mentionnant le paiement dacompte ; La facture davoir qui se rapporte au rendu des marchandises prcdemment payes.OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 33//128



Sont donc dispense de timbre, la facture paye autrement quen espces, lavoir en compte, lavoir de marchandises vendues condition et lavoir relatif la reprise demballages, enveloppes ou rcipients ayant servi la livraison. Barme du timbre fiscal : Moins de 10,00Dh : exonr De 10,00 100,00Dh : 0,50Dh De 100,00 500,00Dh : 2,50Dh Plus de 500,00Dh : 1,25 Dh pour chaque tranche de 500,00Dh.


34//128



Chapitre II : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEEContrairement aux rductions, certains lments viennent sajouter au montant net de la facture tels que la TVA, les emballages et les frais de port quon appelle majorations sur facture.

Section I : Traitement comptableI Principe et taux de la TVA La TVA est un impt global, elle frappe les biens et les services vendus au Maroc quel que soit leur origine (marocaine ou trangre). En revanche elle nest pas perus sur les produits exports (elle permet ainsi de raliser la neutralit fiscale au niveau des transactions internationales). Cest une taxe indirecte de consommation supporte en dfinitive par le consommateur final : son montant doit tre revers au percepteur sous dduction de la taxe que lentreprise supporte elle mme travers les factures reues des fournisseurs. Ainsi on dit que la TVA est rcuprable et ne constitue nullement une charge La TVA ne constitue ni une charge ni un produit pour lentreprise, elle est collecte par cette dernire qui la facture au client loccasion de chaque opration imposable.

B- PrincipeLa taxe sur la valeur ajoute ( T.V.A ) ne constitue ni charge , ni produit pour lentreprise assujettie . Elle est collecte par lentreprise qui la facture aux clients loccasion de chaque opration imposable ralise .Son montant doit tre revers au percepteur sous dduction de la taxe que lentreprise supporte elle mme travers les factures retenues des fournisseurs. Montant TVA = Montant HT * taux de TVA Montant TTC = Montant HT + Montant TVA Hors taxe = Montant TTC / ( 1+T) B- Taux de TVA On distingue 4 taux de TVA : Nature Pourcentage Oprations Taux normal 20% Oprations rentrant dans le champ dapplications de la TVA et non soumises aux autres taux Taux rduit 1 14% Oprations sur les travaux immobiliers, les prestations de services des professions librales, oprations sur le transports de marchandises, graisse alimentaire, caf. Pour les prestations touristiques, oprations bancaires Sur les produits de 1res ncessits, mdicaments, fournitures scolaire, eau de distribution publiques

Taux rduit 2 Taux rduit 3

10% 7%

II- Enregistrement comptable de la TVAOFPPT/DRIF/CDC Tertiaire

35//128



Les principaux comptes utiliss pour enregistrer les oprations relatives la T.V.A sont les suivants : Etat, T.V.A rcuprable sur immobilisations Etat, T.V.A rcuprable sur charges Etat, crdit de T.V.A Etat, T.V.A facture Etat, TVA due 34551 34552 3456 4455 4456

a-

Etat tva rcuprable sur immobilisations

Exemple :Achat dun camion pour 75 000dh HT payable 50% au comptant par chque certifi le reste crdit sur 8 mois, Tva au taux normaleChez Smail 11/01 2334 34551 5141 4486 Matriel de transport Etat tva rcuprable Banque Dettes sur acquisitions des immobilisations 75 000,00 15 000.00 45 000.00 45 000,00

b-

Etat Tva rcuprable sur charges

Exemple :Achat de marchandise pour 25000dh HT payable crdit avec remise de 3% de chez la socite TAJHIZAT AMAIZ Tax de TVA 20%Brut Remise 3% net commercial Tva20% Net TTC Chez Smail 11/01 6111 34552 4411 Achats de marchandises ETat Tva rcuprable Fournissseurs 12/01 24 250,00 4 850.00 29 100,00 25000 -750 24250 4850 29100

c-

Etat Tva facture

Exemple : Ventes de produits au client elecom pour 125000dhs avec les rductions suivantes : remises 3 et 1% escompte pour rglement au comptant de 0.5% tva au taux normal


36//128

Rsum de Thorie et Guide de travaux pratique Brut Remise 3% Net commercial 1 Remise 1 Net Commercial 2 Escompte0,5% Net financier Tva20% Net TTC 125 000,00 -3 750,00 121 250,00 -1 212,50 120 037,50 -6 001,88 114 035,63 22 807,13 136 842,75


Le vendeur 3421 6381 7111 4451 client Anass Escompte obtenu Ventes de marchandises Etat tva facture 136 842.75 6 001.88 120 037.50 22 807.13


37//128



Section II : Traitement fiscalLa TVA est un impt indirect qui grve le revenu du consommateur final travers la dpense ou la consommation. Il a t institu au Maroc par la loi du 20/12/85 en remplacement de la taxe sur produits et services (TPS). IChamps dapplication : Daprs larticle n 1 de la loi, la TVA sapplique aux oprations de nature industrielle, commerciales, artisanale ou relevant de lexercice dune profession librale, effectues au Maroc, titre ou occasionnel, ainsi quaux oprations dimportation. A- Les oprations imposables : 1- Les oprations obligatoirement imposables la TVA : Selon larticle 4 de la loi ; ces oprations sont les suivantes : Les ventes et les livraison seffectuent par les industriels, importateurs et les commerants grossistes ; Les travaux immobiliers, les oprations de lotissements et de promotion immobilire ; Les oprations dhbergement et ou de vente de denres ou de boissons consommer sur place ; Les locations portant sur des locaux meubls ou garnis ; Les oprations de services ( transport , courtage, ) ; Les oprations de banque, de crdit et de change ; Les oprations effectues dans le cadre des professions librales ; Les livraison soi mme ; Les commerants dtaillants dans le chiffre daffaire est suprieur ou gal 2 000 000.00Dh. 2- Oprations imposables par option : Selon larticle n 6 peuvent tre opter pour lassujettissement la TVA, les personnes ( physiques ou morales)suivantes : Les commerants qui exportent directement des produits pour leur C.A lexportation. Les petits fabricants et les petits prestataires dont le C.A est infrieur ou gal 180.000DH exonrs en vertu de larticle 7 Les commerants dtaillants qui commercialise des produits autre que les produits de premire ncessit exonr en vertu de larticle 7 II - ExonrationsOFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 38//128



Certaines oprations bien que faisant partie du champ dapplication de la T.V.A ou effectues par des personnes lgalement imposables sont exonres de cette taxe. Ces exonrations sont justifies principalement par des considrations dautre social conomique. Ou culturel. La loi distingue deux catgories dexonration. Les exonrations sans droit dduction. Les exonrations avec droit dduction. B - 1 : Les exonrations sans droit dduction. 1- Parmi les oprations Les ventes autres qu consommer sur place. des produits alimentaires de premire ncessit (lait) Journaux, livres et publication films cinmatographique Les produits de la pche non transforms. Les ventes et prestations ralises par les petits fabricants et petits prestataires qui ralisent un C.A. infrieur ou gal 180.000. Les oprations et prestations suivantes : Les oprations dexploitation de hammam de douches publiques et de fours traditionnels. Les oprations ralises par les socits ou compagnies dassurances et qui relvent de la taxe sur les contrats dassurance. Les prestations de services fournies par les coopratives agricoles et leurs unions ainsi, que celles fournies par les associations S.B.L. reconnues dutilit publique B- 2 : les exonrations avec droit dduction il sagit essentiellement Les produits exports. Les marchandises ou objets placs sous le rgime suspensif en douane. Les produits et matriels destins usage agricole. Les oprations de ventes, de rparation et de transformation portant sur les btiments de mer. Les biens susceptibles dtre inscrits dans un compte dimmobilisation et douvrir droit dduction. Cette exonration est accorde la demande des assujettis et se substitue la dduction. Les biens dquipement, outillages ou matriels vendus aux entreprises bnficiant du code des investissements.OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 39//128



2- Les rgles dassiette ce sont les rgles qui servent la dtermination de limpt.a fait gnrateur.

Le fait gnrateur dun impt est lvnement qui le rend exigible envers le trsor A LINTERIEUR Le rgime du droit commun (rgime de lencaissement) : Le fait gnrateur de la T.V.A est constitue par lencaissement total ou partiel du prix de marchandises de travaux ou des services Rgime de loption (Rgime de dbit) : pour des raisons de commodit : la loi donne la possibilit aux redevables dopter pour les rgimes de dbit. Dans ce cas. Le fait gnrateur devient celui de dbit qui concide avec la facturation autrement dite. Le fait gnrateur est constitu dans ce cas par lenregistrement de la somme en comptabilit. A LIMPORTATION A limportation, le fait gnrateur de la T.V.A est constitue par le ddouane ment des marchandisesb La base imposable

Larticle 11 de la loi stipule que la base imposable comprend le prix des marchandises. Des travaux ou des services et les recettes qui sy rapportent ainsi que les frais, droit et taxes- y affrents lexclusion de la T.V.A elle-mme.c - les taux de la T.V.A ( Rappel) Taux normal de 20%

Il sapplique tous les produits non soumis un autre taux Taux de 7% 1-taux de 7% avec droit dduction : il sapplique entre autre aux ventes et livraisons portant sur : Eau et nergie Produits de large consommation (huiles vgtales.) Produits pharmaceutiques Les fournitures scolaires 2-taux de 7% sans droit dduction : ce taux sapplique aux oprations effectues. Dans le cadre de leurs professions. Par les avocats. Les interprtes. Les notaires. Les adules, les mdecins, les mdecins dentistes, les vtrinaires, prime de lassurance.. Un taux de 14% Les travaux immobiliers Les oprations de transport (voyageurs et marchandises) Taux de 10% Les oprations dhbergement (htellerie) Les oprations de banque ,de crdit et de change. 3 les dductionsOFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 40//128



A principe

Limposition la T.V.A repose sur le mcanisme des paiements fractionns Ainsi la T.V.A. ayant grev les lments du prix de revient dun produit ou dun service est dductible de la T.V.A collecte la vente. Le contribuable nest tenu de verser au trsor que la diffrence (si cette dernire est positive ) cest cette imputation taxe de taxe qui est appele dduction. Lorsque la masse de la T.V.A dductible est suprieure au montant de la taxe affrente aux oprations imposables (T.V.A collecte ) la dduction ne peut oprer qu concurrence de cette dernire Le reliquat ne peut tre restitu directement (sauf pour certain cas ). et il constitue pour lassujetti un crdit rcuprer ultrieurement au fur et mesure des possibilits dimputation ouvertes par la ralisation doprations taxablesB bnficiaire du droit a dduction

Parmi ces personnes (physiques ou morales ) on trouve : Les personnes qui sont obligatoirement assujettis la T.V.A. et effectuent des oprations imposables. Bnfice du droit a dduction les personnes qui ont opte pour lassujettissement a la T.V.A conditions dexercice du droit dduction. le droit a dduction prend naissance a lexpiration du mois qui suis celui de ltablissement des quittances de douane ou de paiement partiel ou intgrales factures ou mmoire et abris au nom du bnficiaire Le paiement (dcaissement ) de la T.V.A La rgle du dcalage dun mois, toute fois la rgle du dcalage dun mois nest pas applicable la TVA relative aux immobilisations, qui doit tre dduite le mois mme de son paiementC - dductions autorises

La totalit de la TVA ayant grev la totalit des dpenses engages par lassujetti pour lexploitation de son entreprise ou lexercice de sa profession est dductible Ce droit est tendu tous les lments constitutifs du prix de revient dun produit dun travail ou dun service. Les dpenses engages pour les besoins dexploitation peuvent tre : Les immobilisations Les valeurs dexploitation Les divers frais de gestion et dexploitation ayant supporte la TVA, ce qui exclut les salaires et certaines dpenses situes hors champ dapplication de la TVAD les exclusions du droit a dduction

Sont exclus du droit la dduction de la TVA les biens non utilises pour les besoins dexploitation les immeubles non lies lexploitation les vhicules de transport de personnes ( lexclusion de ceux utilise pour le transport collectif du personnel)OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 41//128



les produits ptroliers non utilisent comme combustibles matires premires ou agent de fabrication les achats et prestations qui rvlent un caractre de libralit les frais de mission rception et de reprsentation, les honoraires soumis au taux de 7% les services et rparations lieus aux biens exclus du droit a dduction 4 - rgime de taxation et obligations des contribuables. A la dclaration de TVA TVA est dtermine. et dclare par lentreprise elle mme, sous sa responsabilit il existe deux rgimes de dclaration de TVA : la dclaration mensuelle lorsque le C.A taxable de lanne prcdente est suprieur ou gal a 1000.000 la dclaration est trimestrielle lorsque le C.A taxable de lanne coule est infrieur 1000.000DH Toutefois les personnes soumises ce dernier rgime peuvent opter pour le rgime de la dclaration mensuelle. La dclaration et ventuellement le paiement de la TVA doivent se faire dans un dlai de 30 jours qui suit celui de la priode considre. B les obligations du contribuable. Le contribuable de la TVA doit : Faire connatre son existence. Dposer rgulirement une dclaration de TVA. Tenir une comptabilit rgulire et correcte.C-LA DETERMINATION DE LA TVA DUE

I - les rgles fiscales relatives la TVA : (1) La taxe sur la valeur ajoute est une taxe sur le chiffre d'affaire qui s'applique : Aux oprations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l'exercice d'une profession libral, accomplies au Maroc (taxe l'intrieur); Aux oprations d'importation (taxe l'importation) La taxe s'applique aux oprations effectues par les personnes autres que l'tat non-entrepreneur, agissant, titre habituel ou occasionnel quels que soient leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. A - le rgime de la taxe l'intrieur 1 - A - les oprations imposables. Certaines oprations sont obligatoirement imposables (article 4 de la loi n 3085), d'autres sont imposables par option (article 6). 1 - B - les oprations exonres. Certaines oprations sont exonres sans bnfice du droit dduction (article 7), d'autres sont exonres avec bnfice du droit dduction (article8).1 - C - les oprations en suspension de la taxe (article9).


42//128



Les entreprises exportatrices ou bnficiaires des exonrations prvues l'article 8 paragraphes 3, 5, 7, et 8, peuvent, sous certaines conditions, tre autorises recevoir en suspension de la TVA l'intrieur, les biens ncessaires aux dites oprations et susceptibles d'ouvrir droit aux dductions et au remboursement prvus aux articles 17 et 20 (1) CF. loi N 30-85 relative la TVA et dcret N 2-86-99 pris pour son application 1 - D - les rgles d'assiette 1 - D - 1 - les fait gnrateur Le fait gnrateur de la T.V.A. est constitue par l'encaissement total ou partiel. Du prix des marchandises, des travaux ou des services (le rgime d'encaissement est un rgime de droit commun). Toutefois, les redevables sont autoriss, sous certaines conditions, acquitter la taxe d'aprs le dbit, lequel concide avec la facturation ou l'inscription en comptabilit de la crance (le rgime de dbit est un rgime optionnel). Lorsque le rglement des marchandises, des travaux ou des services a lieu par voie de compensation ou d'change ou lorsqu'il s'agit de livraisons vises l'articie4, le fait gnrateur se situe au moment de la livraison des marchandises, de l'achvement des travaux ou de l'excution du service.1 - D - 2 - la dtermination de la base imposable

Le chiffre d'affaires imposable comprend le prix des marchandises, des travaux ou des services et les recettes accessoires qui s'y rapportent, ainsi que les. frais, droits et taxes y affrents l'exception de la T.V.A. Les personnes exerant la fois des activits passibles de la T.V.A.- et des activits non passibles ou exonres, ou imposes diffremment au regard de la dite taxe. Peuvent dterminer le montant imposable de leur chiffre d'affaires sur la base d'un accord pralable.

II-Les rgimes dimposition :Limposition des redevables seffectue soit sous le rgime de la dclaration mensuelle soit sous celui de la dclaration trimestrielle. La dclaration souscrite en vue de limposition doit englober lensemble des oprations ralises par un mme redevable. La taxe verser par les redevables est dtermine en arrondissant, sil y a lieu : - les bases dimposition la dizaine de dirhams la plus voisine ; - le montant des chances au dixime de dirhams immdiatement la plus voisine. Les redevables imposs sous le rgime de la dclaration mensuelle doivent dposer , avant lexpiration de chaque mois , auprs du bureau du percepteur comptent , une dclaration du chiffre daffaires ralis au cours du mois prcdent et verser , en mme temps , la taxe correspondante . Les redevables imposs sous le rgime de la dclaration trimestrielle doivent dposer , avant lexpiration du premier mois de chaque trimestre , auprs du bureau du percepteur comptent , une dclaration du chiffre daffaires ralis au cours du trimestre coul et verser , en mme temps , la taxe correspondante .


43//128



III -Enregistrement comptable de la dclaration de T.V.ALes principaux comptes utiliss pour enregistrer les oprations relatives la T.V.A sont les suivants : Etat, T.V.A rcuprable sur immobilisations Etat, T.V.A rcuprable sur charges Etat, crdit de T.V.A Etat, T.V.A facture Etat, TVA due 34551 34552 3456 4455 4456

TVA DUE au tire du mois (M) =TVA facture au cours du mois (M) ( T.V.A rcuprable/Immobilisations du mois M + T.V.A rcuprable/charges du mois (M-1) )- crdit de T.V.A du mois (M-1)ou

TVA DUE au tire du trimestre (T) =TVA facture au cours (T) ( T.V.A rcuprable/Immobilisations (T) + T.V.A rcuprable/charges des mois (M-1 ,M , M+1) )- crdit de T.V.A du (T-1)

Exercice N 1 : cas dune entreprise impos mensuelle :

sous le rgime de la dclaration

Une entreprise place sous le rgime de la dclaration mensuelle, vend des produits soumis au taux de 07%. Elle a ralis pendant le 2me trimestre 2004, les ventes mensuelles (H.T) suivantes : AVRIL MAI JUIN 1.000.000 DH 2.000.000 DH 3.000.000 DH

Pour raliser ces ventes elle a effectu les achats suivants de marchandises (H.T) : MARS AVRIL MAI JUIN 500.000 DH 3.000.000 DH 1.700.000 DH 1.400.000 DH

T.V.A dductible sur immobilisations : AVRILOFPPT/DRIF/CDC Tertiaire

5000 DH44//128



MAI JUIN

10 000 DH 4000 DH

-Les dclarations de chiffre daffaires pour la liquidation de la T.V.A seffectueront comme suit : - Dclaration du mois davril dposer en Mai : T.V.A facture : 1.000.000 *7% TVA dductible/immobilisations TVAdductible/charges de Mars : 500.000 * 7% T.V.A exigible Crdit reporter T.V.A verser30/04/2004

=70.000 DH -5000 DH - 35000 DH 30.000 DH Nant 30.000 DH

4456 34551 34552

Etat , TVA due 40000 Etat , TVA rcuprable/IMMO Etat , TVA rcuprable/charges d

5000 35000

4455 4456

Etat , TVA Facture Etat , TVA due Dtermination de la T.V.A due au titre Du mois davril

70000 70000

Supposons que cette entreprise rgle toujours la T.V.A due en espces aux dates limites de paiement.4456 5161 31/05/04 Etat , TVA due Caisse 30000 30000

- Dclaration du mois de Mai dposer en juin : T.V.A facture : 2.000.000 *7%OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire

=140.000 DH45//128



TVA dductible/immobilisations TVAdductible/charges davril: 3.000.000 * 7% T.V.A exigible Crdit reporter T.V.A verser

-10000 DH - 210000 DH Nant -80.000 Nant

4456 34551 34552

31/05/2004 Etat , TVA due 220000 Etat , TVA rcuprable/IMMO Etat , TVA rcuprable/charges d

10000 210000

4455 4456

Etat , TVA Facture Etat , TVA due Dtermination de la T.V.A due au titre Du mois de Mai d Etat , crdit de T.V.A Etat , TVA due

140000 140000

3456 4456

80000 80000

- Dclaration du mois de juin dposer en juillet : T.V.A facture : 3.000.000 *7% TVA dductible/immobilisations TVAdductible/charges de mai: 1.700.000 * 7% T.V.A exigible Report du Crdit T.V.A verser30/06/2004

=210.000 DH -4000 DH - 119000 DH 87.000 DH -80.000 7000 DH

4456 34551 34552 3456

Etat , TVA due 203000 Etat , TVA rcuprable/IMMO Etat , TVA rcuprable/charges Etat , crdit de T.V.A d

4000 119000 80000


46//128



4455 4456

Etat , TVA Facture Etat , TVA due Dtermination de la T.V.A due au titre Du mois de juin d Etat , TVA due 5161 Caisse Paiement de la T.V.A due au titre du mois de juin

210000 210000

4456

7000 7000

Exercice N 2 : cas dune entreprise impos trimestrielle :

sous le rgime de la dclaration

On extrait de la comptabilit dune entreprise impose sous le rgime de la dclaration trimestrielle les informations suivantes relative lanne 2004 : Mois 12/2003 01/2004 02/2004 03/2004 04/2004 05/2005 06/2006 TVA facture 20000 18000 21000 15000 9000 16000 TVA 4000 6000 8000 2000 5000 9000 rcuprable/Imm TVA 5000 8000 6000 10000 8000 11000 8500 rcuprable/charges - Dclaration du 1r trimestre 2004 dposer en Avril 2004 : T.V.A facture : Janvier 20.000 DH Fvrier 18.000 DH Mars 21.000 DH TVA dductible/immobilisations : Janvier 4.000 DH Fvrier 6.000 DH Mars 8.000 DH TVAdductible/charges 12/03 5000 DH 01/04 8.000 DH 02/04 6.000 DH T.V.A exigible Crdit reporter T.V.A verser31/03/2004

59.000 DH

-18.000 DH

-19.000 DH

22.000 DH Nant 22.000 DH


47//128



4456 34551 34552

Etat , TVA due 37000 Etat , TVA rcuprable/IMMO Etat , TVA rcuprable/charges 31/03/2004

18000 19000

4455 4456

Etat , TVA Facture Etat , TVA due Dtermination de la T.V.A due au titre Du 1r trimestre 2004

59000 59000

Supposons que cette entreprise rgle toujours la T.V.A due par chques bancaires aux dates limites de paiement .31/05/04 Etat , TVA due Banque

4456 5141

22000 22000

- Dclaration du 2me trimestre 2004 dposer en juillet 2004 :

T.V.A facture : Avril Mai Juin 15.000 DH 9.000 DH 16.000 DH

40.000 DH

TVA dductible/immobilisations : Avril 2.000 DH Mai 5.000 DH Juin 9.000 DHTVAdductible/charges Mars Avril Mai

-16.000 DH

-29.000 DH 10.000 DH 8.000 DH 11.000 DH T.V.A exigible Crdit reporter T.V.A verser

Nant -5000 DH Nant48//128




30/06/2004

4456 34551 34552

Etat , TVA due 45000 Etat , TVA rcuprable/IMMO Etat , TVA rcuprable/charges d

16000 29000

4455 4456

Etat , TVA Facture Etat , TVA due

40000 40000

3456 4456

d Etat , crdit de T.V.A Etat , TVA due Dtermination de la T.V.A due au titre Du 2r trimestre 2004

5000 5000

Cas particulier : La TVA non rcuprableCertaines immobilisations et charges sont exclue du droit la dduction : elles sont alors comptabilises en toutes taxes comprises chez lacqureur Exemple : La socit anonyme Garage 2000 envoie son client Houssain Auto 2 voiture Super renault 4 au prix global de 150800dh avec une remise de 5% et au taux de TVA de 20% Solution Facture 2Renault4 : Remise5% Net commeial Tva 20% Net payer Echance le 20 Juillet courantChez Garage 20003421 7111 4455 Clients Ventes au Maroc Etat tva facture 171912 143260 28652 4481 Dettes s/acquisit Imob

150800.00 7540.00 143260.00 28652.00 171912

Chez Houssain Auto2340 Matriel de transport 171912

171912


49//128



CHAPITRE VI : LES EMBALLAGESIDEFINITION

Les emballages sont des objets destins contenir des produits ou marchandises livrs la clientle. On distingue 2types demballages : le matriel demballage et les emballages commerciaux A- Le matriel demballage Dfinition : Il sagit dobjets utiliss pour contenir ou pour contenir ou conditionner des matires premires, marchandises lintrieur de lentreprise par exemple : cuves, conglateurs, bouteilles gaz

Le traitement comptable est identique celui des autres immobilisationsApplication Le 01/03/2004, lentreprise SAFA a acquis une machine cercler les caisse en bois pour un montant de 27000dh et une grande citerne pour son besoin propre pour une valeur de 36000dh TVA 20% le rglement dans 3mois. B- Les emballages commerciaux Il sagit dobjet divers destins contenir les marchandises et les produits livrs la clientle tel que les caisse, boites, bouteilles, les bidons, pots, cartons Quatre sortes demballage sont distinguer : - emballage rcuprable identifiable - emballage rcuprable non identifiable - emballages perdu - emballage usage mixte 1- Emballages rcuprables identifiables Ce sont des objets discernables unit par unit (facile distinguer) dans lesquels sont livrs les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent rcuprer ultrieurement, ce type demballage est trait comme des immobilisations : les contenaires , les barils, les tonneaux. Exemple : Lentreprise SARA a acquis crdit long terme un contenaire pour transporter de la farine sur casa, le prix hors taxe est 35000dhs TVA20%. 2- Les autres emballages Sont considrs comme des stocks et entrent dans le cycle dexploitation de lentreprise, leur acquisition est une charge enregistre dans lun des comptes suivants : - 61231 emballages perdus - 61232 emballages rcuprables non identifiables - 61233 emballages usage mixte


50//128



A linventaire, u compte stock est ouvert 3123 pour chaque type ( solde initial, solde final) - Emballages rcuprables non identifiables : sont des emballages indiscernables dans lesquels sont livrs aux clients les marchandises ou produits vends mais que les fournisseurs doivent reprendre par la suite, ils sont alors prts ou consigns par exemple bouteille, caisses (Ils suivent les mmes rgles que celles tudies propos des marchandises). - Emballages perdus : sont des objets livrs dfinitivement aux clients avec leur contenus, ils ne sont donc pas repris par les fournisseurs, leur prix tant compris dans celui de la marchandise ou du produit vendu ( boite, carton, bidon.) ils ne servent quune seule fois ; on utilise : 61231 achats demballages perdus 71231 ventes de marchandises (difficult de sparer le contenu du contenant) Emballages mixte : Ce sont des objets dont on ne sait pas au moment de lachat sils seront utiliss comme perdus ou rcuprs.

Application Le 06/03/2004, lentreprise FOUR a achet 1500demballages perdus, 2500demballages mixtes et 6000 emballages rcuprables non identifiables TVA20% rglement contre chque bancaire Travail faire : Etablir la facture Enregistrez lopration

II- Prt des emballages commerciaux rcuprablesLes emballages prts ne donnent lieu aucune criture comptable, la sortie demballage est enregistre sur un livre dordre. Cependant si lemballage prt nest pas restitu ( rendu) dans les dlais prvus, il faut rgulariser : a- sil sagit demballage rcuprables identifiables, le non retour est assimil une cession dimmobilisation (sortie dimmobilisation ) b- sil sagit demballages rcuprables non rcuprables, cest une vente de produits accessoires. Dbit 3421 Client Crdit 7178 autres ventes de produits accessoires

III- la consignation des emballages rcuprablesConsigner un emballage cest le prter un client en contre partie dune somme dargent dpose comme garantie. Cette somme ne sera rembourse au client quaprs la restitution de lemballage prt dans un dlai normal et en bon tat. Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance une dette du fournisseur vis vis du client.


51//128



N.B. : La consignation est gnralement exprime sans TVA Application Le 1/3/2004, le fournisseur OUSSAMA adresse son client JIHAD, la facture 120A dont les lments suivants : marchandises HT25000dhs, TVA20%, remise6%, 160caisses consignes 15dh lunit. TAF : Prsenter le dcompte facture. Remarque : la consignation donne naissance : dette du frs lgard du client : remboursement au prix de consignation Dbit : 3421 Clients Crdit :4425 clients - dettes pour emballage et matriels consigns Crance du client sur son fournisseur Dbit : 3413 frs- crances pour emballage et matriel rendre Crdit : 4411 fournisseurs

-

IV- LA RESTITUTION DES EMBALLAGES CONSIGNESAu moment de la reprise des emballages consigns par le fournisseur, 2cas de figures peuvent se prsenter : prix de reprise=prix de consignation prix de reprise< prix de consignation a- Prix de reprise = Prix de consignation Lorsquun client rend, dans un dlai normal et en bon tat, les emballages consigns ; ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignationcd les emballages sont repris par le fournisseur au prix auquel il les avait consigns( annulation de la dette relative la consignation chez le fournisseur rs et de la crance chez le client. Exemple : le 06/01/2000, le client Jihad rend son fournisseur ossama les 160caisses consigns 15 dh lunit le 01/03.Les emballages sont en bon tat et le client a bien respect le dlai de leur restitution, le fournisseur ossama lei adresse la facture davoir N17 Dressez le dcompte de la facture Passez les critures b- Prix de reprise < au prix de consignation Dans la pratique, lorsque le client rend les emballages consigns, le fournisseur ne lui rembourse pas entirement le montant de la consignation. En effet, il considre que le fait de prter son client des emballages pour la livraison des marchandises ou des produits vendus est un service quil lui fournit et que le client doit donc payer. Le prix de ce service est matrialis par la diffrence entre le montant de la consignation et celui de la reprise, cette diffrence constitue pour : - Frs : Ventes accessoires dans le compte 71275 Bonis pour reprise demballage consigns - Client : Consommation de service (Location des emballages) 61317 Malis sur emballage perdus


52//128



N.B. : La location demballage est soumise la TVA, mais on ne peut demander aux clients plus quil na t factur, on considre que le montant de la consignation comporte de la TVA donc on doit dfalquer le montant de la TVA du global( diffrence entre PR-PC) Chez le frs : au crdit : Bonis/ emballages consigns a (HT) Etat- tva facture au dbit : Malis/emballages perdus (HT) Etat-TVA rcuprable

Chez le Client :

Application Le 10/08 le client JIHAD a rendu son fournisseur oussama les 160caisses consigns le 1/3 15 dh lunit. Ce dernier les a repris 12dhs lunit. Passez les critures chez le client et le fournisseur. Remarque : La reprise demballages consigns au prix infrieur au prix de consignation gnre : un produit dexploitation chez le fournisseur une charge dexploitation chez le client

V-

Le non retour des emballages consigns

Les emballages consigns peuvent ne pas tre retourns par le client dans les dlais prvus et ce pour plusieurs raisons, conservation volontaire, oubli, destruction.Dans ce cas, le fournisseur considre que les emballages sont vendus et adresse une facture Doit son client. Donc la consignation se transforme en vente demballage. Exemple : 29/5, le client Oussama informe le fournisseur JIHAD quil ne vas pas rendre les 160 caisses prcdemment consigns 15 dh le mme jour le fournisseur lui adresse une facture DOIT. N.B. : le montant de la consignation comporte dj la TVA, on doit le dcomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des emballages rcuprables identifiables, leur non retour est considr comme cessions dimmobilisations. Le client na pas rendu totalement les emballages consigns, - rendu 100*15=1500(rduction dettes vis vis du fournisseur.


53//128



CHAPITRE V : LES MOYENS DE REGLEMENTIIntroduction : Nous avons tudi les deux premires oprations du contrat de vente : la conclusion du march ( la commande ). La livraison de la marchandise (tablissement de la facture) il reste effectuer, la dernire opration. Le rglement de la facture Le rglement peut tre effectu , par lacheteur lui mme , au moyen de la monnaie , par lintermdiaire de la poste ou dune banque ou encore par les effets de commerce. Section I : rglement par la monnaie A dfinition : On peut dfinir la monnaie comme un moyen de paiement susceptible dtre immdiatement employ en vue deffectuer des rglements . La monnaie est aussi une marchandise adopte pour servir dintermdiaire dans les changes et de moyen de paiement. Elle permet dexprimer la valeur de tous les biens . B diffrentes formes de monnaie : On distingue trois principales sortes de monnaie : la monnaie mtallique , la monnaie fiduciaire et la monnaie scripturale . 1- la monnaie mtallique ou relle : on entend par la monnaie mtallique ou monnaie relle , celle dont la valeur effective en mtal correspond sa valeur nominale , on distingue : - le monomtallisme argent : largent est le seul mtal employ; - Le monomtallisme or : lor est le seul mtal employ ; - Le bimtallisme or- argent : la monnaie se compose des deux mtaux : comprenait des pices frappes leffigie de chaque tat .Nexiste plus actuellement ( les anciennes pices dor sont cotes sur le march libre des mtaux prcieux , mais ne sont plus en circulation ).

2 la monnaie fiduciaire :la monnaie fiduciaire est compose de billets de banque de monnaie divisionnaire .

la monnaie fiduciaire est une monnaie dune valeur trs infrieure celle pour la quelle elle circule ( pices daluminium , de nickel , billets de banque) base sur la confiance du public a les billets de banque :


54//128



La valeur des billets de banque est nettement suprieure celle des pices , ils sont dune manipulation commode et facilitent les transactions les plus importantes . Le billet de banque na pas de valeur propre sa valeur nominale est celle de la monnaie mtallique reprsent et qui est conserve linstitut dmission . Le billet de la banque est mis par banque ALMAGHREB et il a un pouvoir libratoire illimit. Initialement convertible en or, les billets sont inconvertibles depuis 1996 tant en France quau Maroc. b- La monnaie divisionnaire : Elle se prsente sous laspect de diffrentes pices mtalliques de valeurs plus ou moins faibles servent faciliter les petites transactions. Gnralement la valeur intrinsque des pices (valeur des mtaux finis contenue ou valeur au pair ) est beaucoup plus faible que la valeur nominale (celle indique sur la pices ou valeur lgale ).Par ailleurs, il convient de noter que le pouvoir libratoire des monnaies mtalliques mises par la banque du Maroc est limit au montant qui est fix pour chaque type de monnaie.

C- Les diffrents rgimes du billets de banque : On distingue trois rgimes de banque : - Le rgime du cours libre : On pouvait accepter en paiement les billets de banque, ou au contraire les refuser et exiger un paiement en monnaie relle. On pouvait tout moment convertir le billet de banque en monnaie relle : cest ce quon appelle la convertibilit des billets de banque . - Le rgime du cours lgal : Il a pour effet lobligation daccepter en paiement les billets de banque, mais les billets restaient librement convertibles. Ce rgime na pas survcu aux secousses des vnements provoques par la premire guerre mondiale. En effet, la mise en circulation de billets avait alors largement dpass la contre valeur en monnaie relle. En temps ordinaire, cette disparit est sans danger, car tous les porteurs de billets ne se prsentant jamais simultanment pour tre rembourss. - Le cours forc : Cest le rgime en vigueur actuellement : Il faut obligatoirement accepter en paiement le billets de banque. Les billets ne sont plus convertibles en monnaie relle. 3- La monnaie scripturale : La monnaie scripturale est reprsente par les fonds disponibles dposs dans les comptes bancaires ou postaux. Ces avoirs peuvent provenir de lpargne ou de crdit bancaire. Ainsi, la monnaie scripturale ( de script cest dire crire) est relative aux rglements par chques, virement, traites,..OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 55//128



4- Monnaie de compte :

Unit montaire employe dans les pays : Au Maroc : Dirham En France : Euro En Italie : Euro C- Documents utiliss : Reu et quittance : Le reu est un crit qui constate une remise dun objet, dune somme dargent, dun chque, etc. Il est surtout utilis pour constater la remise dune somme . Lorsque cette remise concerne le paiement dune dette antrieure, le reu qui la constat prend le nom de quittance. La mention pour acquit porte sur une facture tient lieu de reu. Le reu peut tre tabli sur une feuille de papier libre dun format commercial. Il est souvent tir dun carnet souches ou dun manifold . Le reu est simple lorsquil ne mentionne que la somme verse, il est motiv lorsquil prcise le motif du paiement ( exemple : acompte sur commissions du mois de mars

B.P :5000,00dh Monsieur TAZI youssef 46,Boulevard Idriss I Tetouan Date :23Mars 1997 N :47 Versement dacompte

B.P :5000,00Dh Reu de : Monsieur TAZI Youssef Demeurant ,46,Boulevard Idriss I ,Ttouan La somme de : cinq mille dirhams N :47 Ttouan le 23mars 1997 Bennani,63 Avenue Allal benAbdellah Timbre fiscal Ttouan 13,75

Versement dacompte

La souche qui reste Le Volant TAZI Youssef, qui le conserve comme attache au carnet moyen de preuve de son versement a- Analyse : Lieu et date paiement. Nom de la partie versante, son adresse ; Sommes, en lettres et en chiffres ; Signature, nom et adresse de celui qui reoit ; En gnral, numro dordre et motif.OFPPT/DRIF/CDC Tertiaire 56//128



b- Timbre - Droit : Comme acquit dune facture, pour les reus despces. Les reus constatant les paiements par chque sont exempts de droits de timbres, ainsi que les reus pays par virements. - Paiement Utilisation de feuilles de papier timbr Timbrage lavance au bureau de lenregistrement Apposition de timbres fiscaux Rglements sur tats, avec autorisation spciale. - Sanction Amende pour absence ou insuffisance de timbrage. c- Le bordereau de versement ou bulletin de versement Est un document qui, dans une banque, mentionne le dtail dun versement en espces dun client. Sign par la partie versante, il sert de pice justificative dencaissement. Exercice n :1 Monsieur ENNAIM ALI, verse le 10 mai les recettes de la journe sa banque B.M.C.E.Etat de la caisse

12 billets de : 20 billets de : 30 billets de : 25 billets de : 37 billets de : 43pices de : 58pices de : 29pices de : 15pices de :

200,00 dh 100,00 dh. 50,00 dh. 20,00 dh 10,00 dh 5,00 dh 1,00 dh 0,50 dh 0,20 dh

T F : Etablir le bordereau de versement sachant que son n de compte est 20000015118Section II : Rglement par la poste

A- Envois chargs et recommands : Nous pouvons envoyer sous enveloppe une somme dargent, la condition quelle soit constitue par des billets de la banque lexclusion de toutes pices mtalliques et que la valeur en soit dclare. La valeur dclare doit tre inscrite sur lenveloppe en toutes lettres, sans ratures ni surcharge.


57//128



Les enveloppes bords noirs ou coloris et les enveloppes transparentes ne sont pas admises. Les timbres poste doivent tre espacs et non relis sur les deux faces de lenveloppe. Lenveloppe doit tre cachete la cire fine de mme couleur avec empreinte uniforme. Les cachets doivent tre en nombre suffisant(au moins deux) pour retenir les plis. Lenveloppe (recto verso), se prsentera comme suit :

Valeur dclare : Somme en toutes lettres Monsieur :Nom et adresse Du destinataire

Section 2 : Mandat-cartePour viter cet envoi coteux qui exige une prparations longue et minutieuse, nous pouvons remettre la somme dargent la poste qui se chargera de la verser au destinataire ,Nous donnons mandat, cest dire, nous chargerons la poste deffectuer ce versement en notre nom. Il faut distinguer : 1- Mandat ordinaire ; 2- Mandat carte ; 3- Mandats spciaux ; 1- Le mandat ordinaire : Etabli par la poste daprs les indications fournies par lexpditeur sur une demande de mandat ordinaire. Remise lexpditeur dun rcpiss, contre paiement du mandat major des frais denvoi. Envoy au bnficiaire par lexpditeur qui conserve le rcpiss(preuve de remboursement en cas de perte) Payable dans le bureau de poste le plus voisin du domicile du destinataire sur justification didentit. Peut tre vers au compte courant postal du bnficiaire.


58//128



Demande + Montant + frais

Expditeur

RcpissAvis de mandat

Bureau de posteBureau de poste

Bnficiaire

Prsentation de lavis et de lidentit

. Versement du montant contre signature du bnficiaire.

2-Mandat carte : Nous pouvons viter au destinataire le dplacement au bureau de poste et la perte de temps qui peut en rsulter, en envoyant un mandat carte qui lui sera pay domicile concurrence de 500,00dh, plus de 500,00dh le destinataire est avis que le montant du mandat est sa disposition au guichet. Le mandat carte est tabli par lexpditeur lui-mme sur les formules qui sont mises sa disposition par ladministration. Le bureau metteur dlivre lexpditeur un rcpiss et transmet luimme le mandat au bureau payeur qui le fera prsenter au destinataire qui lacquittera au verso et recevra le mandat ainsi que le coupon - correspondance. 3- Modles spciaux : - Mandat carte de versement : un compte courant postal : le montant est vers au compte postal du bnficiaire. - Mandat tlgraphique : Sur formule spciale, pour envoi de fonds urgent, payable concurrence de 1000,00dh domicile. - Envoi contre remboursement Lexpditeur de lobjet tablit un avis de remboursement. La poste remet lobjet au destinataire, seulement contre paiement du prix quil reverse lexpditeur sans dduction des fraisMandat lectronique : payable le plus vite possible maximum une demi heure au bnficiaire.

EXERCICES : I Madame DOUKALI FATIMA ,15 rue n10, ville nouvelle Fs, doit Monsieur ELHILALI FARID, 25, avenue des FAR Mekns la somme de 3156,80 Dh pour les travaux effectus son domicile. T F : Rdiger le mandat carte de versement M.ELHILALI FARID, sachant que son compte courant postal porte le numro 77002146 et le mandat a t rdig le 15-04-2001.


59//128



II Monsieur ELHILALI FARID donne une quittance correspondant au versement effectu par Madame DOUKALI FATIMA la mme date. T F: Etablir la quittance.

Section III : Rglement par la banqueI Dfinition du chque : Le chque est un crit par lequel une personne, Le tireur qui a des fonds dposs et disponibles chez une autre personne donne celle ci Le tir, lordre de payer une certaine somme , soit elle mme, soit un tiers Le bnficiaire. Le tir doit tre un banquier ou assimil (crdit agricole, chques postaux) Le chque est un instrument de payement il est payable vue. II- Ouverture du compte Faire une demande, soit crite ou verbale. Dposer dans une banque une certaine somme, contre reu ou bordereau de versement. Remplir une feuille de renseignements(Etat civil, adresse profession) Apposer sur une fiche de contrle sa signature et celle de ses mandataires. Le banquier notifie un numro de compte et remet au dposant un carnet de chque ou chquier. Priodiquement elle adresse son client un relev de compte. III- Analyse du chque : Le mot chque. Lordre de payer et le montant de la somme payer (en lettre et en chiffre, la somme en lettre tant rpute exacte en cas de dsaccord) Le nom du tir et le lieu du paiement du chque ; La date et le lieu de cration du chque ; La signature du tireur, son nom et son numro de compte