e président de la CARAD, maire d’Eyragues, Max Gilles, a répondu à nos questions à propos de cette année exceptionnelle et a souligné la participation

active de Jean-Louis Ichartel, Président de la commission tou-risme et maire de Barbentane avec qui il travaille en parfaite concertation.

Vous avez fait le choix d’être « territoire associé » à la Capitale Européenne de la culture Marseille-Provence 2013. Quelles ont été vos motivations ?La première de nos motivations est qu’il nous est apparu évident que le concept de la Capitale Européenne de la culture 2013, Marseille-Provence, associant Marseille et le territoire départemental était une opportunité pour nous. Les actions territoriales et la communication liées à celles-ci allaient nous permettre d’accroître la notoriété de notre bassin de vie et donc de favoriser le développement économique des activités des entreprises locales. Nous avons fait un choix fort et opté pour un engagement financier important afin de nous positionner comme un territoire associé à un moment de l’année, mais pas seulement car le programme des évènements proposés par nos communes se déroule sur toute l’année. Les 12 communes ont répondu à un appel à projets permettant d’aboutir à cette programmation qui les a conduit à l’édition d’un programme unique. Cela va permettre de mieux faire connaître les associations, traditions et sites culturels de notre territoire dans une organisation de niveau international. Les manifestations organisées par nos communes et labellisées MP 2013 vont ainsi pouvoir bénéfi-cier d’une mise en lumière d’une envergure supérieure.

Les moments forts de la CARAD en lien avec le projet MP 2013 sont prévus les 25 et 26 mai. Que va-t-il se passer ? C’est avant tout un moment de rencontres qui ne se repro-duira probablement jamais dans cette configuration, lui conférant un côté exceptionnel. Il est prévu sur notre territoire l’un des 3 départs de la TransHumance, projet phare de la Capitale, à Châteaurenard et l’un des bivouacs à Eyragues.150 chevaux et cavaliers passeront deux jours sur le domaine de la commune et prendront part à ces deux journées festives.

La TransHumance de MP 2013 est une transhumance de chevaux qui viennent du Maroc, d’Italie et de Camargue. Les groupes se déplacent sur le département et invitent la popu-lation à participer à leur cheminement*. Les manifestations qui se dérouleront le 25 à Châteaurenard et le 26 à Eyragues lieront nos traditions provençales et l’accueil des chevaux et cavaliers de la TransHumance 2013. Je vous invite à découvrir le programme en détail sur le site internet de la CARAD et sur celui de MP 2013 mais parmi les moments forts, je voudrais ci-

ter : la performance de l’animaglyphe, réalisée par le Théâtre du Centaure avec la complicité des charretiers, la présence de 200 chevaux de trait et la présentation de nos charrettes maraîchères traditionnelles, décorées de fruits, de légumes, de fleurs et de

branchages, des démonstrations par les écoles taurines suivies d’une course camarguaise, un déjeuner du terroir avec 2 000 convives, un grand balèti provençal, des présentations de che-vaux andalous, arabes par des professionnels de l’équitation de renommée européenne …

Concernant la préparation de l’accueil du public, quelle organisation avez-vous mis en place ?Ces manifestations impliquent une organisation et une coordination très importantes entre les différents acteurs. Avec les équipes techniques de MP 2013 pour la TransHumance, avec les charretiers pour les défilés, avec les associations locales partenaires de ce projet, notamment le CREDD’O qui a une grande part dans l’organisation des manifestations culturelles de notre programme.Concernant la sécurité, nous travaillons avec les services de la préfecture, de la sous-préfecture, de la gendarmerie, des polices municipales, des services vétérinaires.Nous mettons tout en œuvre pour recevoir le maximum de public dans les meilleures conditions. Nous devons être vigi-lants car l’accueil du public est l’enjeu de notre engagement et sa fréquentation sera le reflet du succès de notre travail.

*cf page 3 article sur la Transhumance 2013www.cc-rhonealpillesdurance.frwww.mp2013.fr

CARAD et Marseille-Provence 2013 : culture traditionnelle et tourisme culturelLa Communauté d’agglomération Rhône Alpilles Durance est l’un des territoires associés à l’association Marseille-Provence 2013, Capitale Européenne de la culture. Les 12 communes qui la composent ont travaillé à l’élaboration d’une programmation culturelle et de traditions visant à valoriser ce territoire du nord du département.L’

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C u Lt u R E t R A D i t i o n n E L L E E t t o u R i s M E C u Lt u R E L

Jacky GERARDPrésident délégué

de l’ATD13

Vice-Président du Conseil général

Maire de Saint Cannat

En cette fin de premier trimestre 2013, vous aurez été rarement aussi nombreux à venir assister aux forma-tions de l’ATD13.En effet, depuis le lancement du programme 2013, trois formations rencontrent un vif succès : - les règles de la communication en période préélectorale, - les outils de la communication en période préélectorale - le maire et l’école. Ces trois sessions ont toutes dû être doublées pour que l’ensemble des élus inscrits puissent y assis-ter. Comme vous le voyez, l’ATD s’emploie à coller à l’actualité de nos institutions tout en prenant compte la réalité des problématiques communales.Dans le même temps, l’ATD13 et son équipe de juristes ont rédigé pour l’ensemble des collectivités adhéren-tes et leurs élus, le huitième numéro des Cahiers Juridiques, consacré aux règes de la communication en période préélectorale et au financement de la campagne électorale. Ce nouvel opus arrive dans vos collectivités depuis le début du mois d’avril.Un premier trimestre en mouvement pour l’Agence, dont l’activité va s’ac-célérer au cours des prochaines se-maines, notamment auprès de nos partenaires institutionnels et cultu-rels. Forte de son travail de collabo-ration avec le CG13, les directions de la culture et de l’insertion, et l’asso-ciation MP2013, l’Agence vous pro-pose, dans le cadre de l’année Euro-péenne de la Culture, une journée de Rencontres Culture 2013 à Miramas. Le 23 mai prochain, dans le ca-dre de la programmation « Balades Urbaines Capitales», cette journée exceptionnelle vous proposera de dia-loguer et débattre, autour de la visite de la gare de triage de Miramas, des liens forts et essentiels qui unissent la culture et l’insertion sociale. Des rencontres avec tous les acteurs de ce beau projet, devenu aujourd’hui réalité, sont au programme. Une ex-périence à prendre en exemple pour nos collectivités et territoires respec-tifs.Alors, « Entrez en Gare et laissez-vous emporter !».

Commune infoLettre d’information de l’Agence technique Départementale des Bouches-du-Rhône

n°41 - Avril 2013

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« C’est avant tout un moment de ren-contres qui ne se reproduira probable-ment jamais dans cette configuration ».Max Gilles, président de la CARAD, maire d’Eyragues.

Ce dispositif poétique, produit par l’association Marseille Provence 2013, s’installera sur notre territoire départemental du 17 mai au 9 juin. Une centaine de cavaliers traverseront la Provence, invitant tous les passionnés et amateurs qui le souhaitent à parcourir ensemble l’un des parcours proposés. Trois points de départs, pour trois groupes de cavaliers provenant de trois horizons et la convergence des hommes et des animaux vers l’Etang des Aulnes puis Marseille.

L’AtD13 a sélectionné pour vous des sujets de l’actualité juridique. ils sont présentés dans cette rubrique de façon concise. L’agence est à votre disposition pour des rensei-gnements plus précis.

Les vélos-taxis sont-ils considérés comme des taxis ? À ce jour, l’activité de vélo-taxi n’est assujettie à aucune réglementation spécifique. Malgré les réclamations des chauffeurs de taxis, les vélos-taxis ne répondent pas à la définition légale des taxis et échappent ainsi à leur réglementation spécifique.Ils échappent aussi à l’obligation d’une autorisation d’occupation privative du domaine public. En effet, dès lors que les vélos-taxis circulent sur la voie publique et ne stationnent pas de manière prolongée sur le domaine public communal, l’activité ne nécessite pas d’autorisation préalable d’occupation privative du domaine public. Une exception, mais pour combien de temps encore ?

Une commune peut-elle effectuer des travaux sur un bâtiment réalisé par un architecte ?L’architecte dispose d’un droit moral et intellectuel lui permettant de s’opposer à la modification ou à la dénaturation de son œuvre, et d’un droit patrimonial lui permettant de tirer un profit pécuniaire de la reproduction de l’œuvre architecturale.En principe donc, la commune souhaitant réaliser des travaux de modifications, doit obtenir l’accord de l’auteur. Il existe néanmoins deux exceptions où son autorisation n’est pas obligatoire : si les travaux sont justifiés par des contraintes réglementaires et techniques, ou si la modification « est rendue strictement indispensable par des impératifs esthétiques, techniques ou de sécurité publique, légitimés par les nécessités du service public » (CE, 11/09/2006, AGOPYAN, n°265174).

La commune peut-elle s’opposer à un avis défavorable de l’ABF ?L’Architecte des Bâtiments de France (ABF) est obligatoirement consulté par le maire au nom de l’État, concernant les projets situés en secteur sauvegardé, dans une zone de protection du patrimoine architectural urbanistique et paysager (ZPPAUP), dans une aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AMVAP), ou bien dans un site classé, en instance de classement ou inscrit, ainsi que dans leurs périmètres de protection. Cet avis ne lie l’autorité compétente en matière de délivrance d’autorisations d’urbanisme que lorsqu’il est négatif.Contrairement aux administrés, lorsque la commune se voit opposer un avis défavorable conforme relatif à un projet de construction, d’aménagement ou de démolition, elle a la possibilité de le contester directement : dans un délai de 7 jours à compter de la réception de l’avis, le maire peut former un recours auprès du préfet de région (art. R. 423-68 C. urb.).

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Déchets : les modalités de la tarification incitative avancent

La loi du 3 août 2009, dite loi Grenelle I, prévoit, dans son arti-cle 46, que la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) et la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) devront intégrer d’ici 2014 une part incitative. Cette part va-riable incitative doit prendre en compte, la nature et le poids et/ou le volume et/ou le nombre d’enlèvements des déchets. S’agissant de la REOM, les collectivités optent couramment pour l’établissement d’une part fixe, représentant 50 à 60 % du tarif, le reste des recettes étant apporté par une part variable, c’est la partie incitative, généralement établie en fonction du volume des bacs, de leurs poids et/ou de leurs nombres de présentation. S’agissant de la TEOM, l’article 97 de la loi de finances pour 2012, codifié à l’article 1522 bis du CGI, a précisé le dispositif. Pour les impositions établies au titre de l’année 2013 et suivan-tes, les communes et EPCI peuvent instituer sur leur territoire une part incitative de la TEOM, assise, pour chaque local, sur la quantité et éventuellement la nature des déchets produits, exprimée en volume, en poids ou en nombre d’enlèvements. Cette part incitative, qui doit être comprise entre 10 et 45% du produit total de la taxe, s’ajoute à la part fixe de la TEOM. Malgré ces précisions apportées, les services fiscaux paraissent assez désarçonnés et attendent des instructions opérationnelles (un décret ou instruction fiscale). Enfin, à titre transitoire, la loi prévoit, pour une durée de cinq ans, la possibilité de calculer la part incitative de la TEOM proportionnellement au nombre de personnes occupant le foyer.

EnViRonnEMEnt➜

LoGEMEnt

Loi Duflot : de nombreuses réformes à venir pour les collectivités La loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obliga-tions de production de logement social, dite « loi Duflot », est annonciatrice de bon nombre de mesures impactant la vie des communes.La plus importante d’entre elles est le relèvement, d’ici 2025, du taux minimum de logements sociaux de 20 à 25% dans les communes de plus de 3 500 habitants incluses dans une agglomération ou un EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants dotés d’au moins une commune excédant les 15 000 habitants. Les communes épargnées par cette mesure, comme celles dont le territoire est majoritairement inconstructible en raison de risques naturels, technologiques ou miniers, seront déterminées en fonction de certaines modalités prochainement détaillées dans le décret d’application de la loi. En parallèle, les sanctions applicables aux communes situées en-deçà des seuils minimums légaux vont également être renforcées sur 4 points notables : celles-ci pourront se voir imposer 30% de logements sociaux locatifs pour toute opération de construction d’immeubles collectifs à partir d’un certain volume, la majo-ration pourra atteindre une multiplication par 5 du montant du prélèvement, les pénalités infligées aux communes les plus riches iront jusqu’à 10%, et enfin, les ECPI n’auront plus la possibilité de contourner l’impact financier de la sanction en reversant une partie du prélèvement aux communes. Le développement du logement social va également passer par l’instauration d’une décote pouvant aller jusqu’à 100% sur les terrains de l’État vendus aux collectivités, à la condition qu’ils soient partiellement affectés à la création de logements sociaux. Pour finir, les modalités de réquisition des logements vacants vont être plus sévères, faisant notamment passer le délai de constatation de vacance de 18 à 12 mois.

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Abrogation prochaine de la journée de carence La ministre de la fonction publique, Marylise Lebranchu, a annoncé que le gouvernement allait abroger le jour de carence des fonctionnaires. Instaurée en novembre 2011, cette me-sure vise à lutter contre l’absentéisme dans la fonction publi-que, mais aussi à réduire les inégalités avec le secteur privé. Cette décision sera traduite par une mesure législative qui sera proposée dans le prochain projet de loi de finances 2014 présenté au Parlement. La nécessaire recherche de l’équité entre fonctionnaires et salariés, implique cependant que les arrêts maladie soient soumis, dans tous les cas, à un régime de contrôle identique et à un renforcement des mesures contre les arrêts abusifs. À cet effet, la généralisation d’un dispositif de contrôle des arrêts médicaux de moins de six mois sera proposée. Par ailleurs, l’obligation de transmission, dans les 48 heures suivant le début de l’arrêt de travail, du certificat ouvrant droit au congé maladie, sera strictement contrôlée et renforcée. Le non-respect de cette obligation entraînera une retenue sur salaire. Enfin, la prévention des arrêts de travail liés à l’exposition aux risques professionnels et aux conditions de travail des agents publics sera l’une des priorités de la concer-tation sur l’amélioration de la qualité de vie au travail qui a été ouverte avec les organisations syndicales représentatives de la fonction publique.

REssouRCEs HuMAinEs➜

Commune info n°41 - AVRiL 2013 Commune infon°41 - AVRiL 2013

TransHumance 2013, un projet emblématique de la Capitale Européenne de la Culture, MP 2013

LEs DossiERs DE L’AtD13

PouVoiR DE PoLiCE

Polices de l’environnement : la transformation se poursuit !La réforme des polices environnementales deviendra totalement effective le 1er juillet prochain. Pour rappel, deux ordonnances des 11 et 26 janvier 2012 réforment les missions des 70 catégories d’agents de l’État et des collectivités territoriales qui interviennent dans le cadre des 25 polices chargées de faire appliquer les lois de protection de l’environnement.Les textes, étendent les outils de police sur les ICPE et la police de l’eau à tous les domaines de l’environnement, simplifient les procédures de commissionnement et d’assermentation des agents en leur attribuant les fonctions d’inspecteur de l’environnement. Ils seront habilités à rechercher et constater des infractions relatives à plusieurs polices de l’environnement.Depuis le 1er juillet 2012, les rôles des policiers municipaux et des gardes champêtres, dans les forêts publiques situées sur le ter-ritoire des communes ont déjà été renforcés. Ils peuvent notam-ment, selon des procédures encadrées, remplacer les policiers, les gendarmes et les agents de l’office national des forêts (ONF), se livrer à des investigations, fouiller des véhicules, des locaux professionnels, recueillir des témoignages et établir des dossiers communiqués à la justice sous l’autorité du Parquet.À partir du 1er juillet prochain, toutes ces compétences seront élargies à tous les domaines de l’environnement hors du domaine forestier (eau, air, sol, sous-sol, …).Cette grande évolution des polices environnementales ne se fait pas sans susciter aujourd’hui, chez les élus et les agents des collectivités locales, des inquiétudes en termes d’obligations de moyens et d’obligations de résultats.

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CAPitALE EuRoPEEnnE DE LA CuLtuRE MARsEiLLE PRoVEnCE 2013

ransHumance est une expérience à vivre, une philosophie, une œuvre à réaliser ensemble qui se déclinera

dans des sites naturels d’exception et sur des terres urbanisées. La transhumance évoque le voyage transfrontalier, le cycle des saisons, les hommes et la nature. Le mot et la pratique ont une vraie résonnance dans notre département, ancrés dans nos traditions agricoles. Il s’agira ici de prendre le temps de marcher au rythme des « chevaux » qui ont été invités et sont venus depuis l’autre côté des Alpes, d’Italie, depuis l’autre côté de la méditerranée, du Maroc, les deux pays officiellement invités d’honneur de la TransHu-mance, et, qui chemineront avec les cavaliers Camarguais.TransHumance, en chiffres, c’est plus de 600 kms à parcourir afin de relier 40 communes de notre dé-partement qui de fait sont partenaires de ce grand projet, 6 parcs et réserves, 3 pays et 2 continents.

tourisme équestre avec transHumanceQue ce soit en Italie, au Maroc, ou chez nous, les traditions équestres sont prégnantes. Le tou-risme équestre pour sa part a un fort potentiel de développement compte tenu des spécificités des territoires et du climat favorable à l’activité. Le projet TransHumance a permis la rencontre des fédérations nationales équestres italiennes, marocaines et françaises qui ont de fait intensifié leurs relations dans le cadre du montage du projet de la Capitale.TransHumance est une manifestation organisée en collaboration avec le Théâtre du Centaure pour la dimension artistique de l’événement et Équi’Créa2 pour les aspects techniques. Avec son propre cheval ou avec un cheval d’un des établis-sements partenaires équestres, on peut participer sur une durée variable en fonction des 6 parcours proposés (de 3, 4, 7 jours ou plus – cf le site internet - inscription préalable obligatoire).

Départs et fêtesPlusieurs grandes rencontres avec les cavaliers et les animaux vont donner lieu à de grands mo-ments festifs sur plusieurs jours.

Samedi 18 mai à Cuges-les-Pins : l’Italie - Venus depuis l’autre côté des Alpes, de Toscane, de Maremme et du Lazio, les italiens arrivent avec 90 animaux, vaches à grandes cornes, chevaux des Maremme et poulains en troupeaux.

Samedi 25 mai à Châteaurenard : la Proven-ce - Plus de 100 chevaux lourds avec des attelages

décorés de fruits, de fleurs, de légumes et branchages, courses camarguaises, langue d’Oc et balèti avant le départ sur les chemins qui sillonnent les plus beaux paysages des Alpilles.

Jeudi 30 mai à Salin-de- Giraud : le Maroc - En plein cœur de la Camargue, dans un

écosystème exceptionnel, les marocains venus de l’autre côté de la méditerranée seront accueillis avec 33 cavaliers et leurs chevaux-barbe, un vil-lage des artisans, des musiciens traditionnels.Enfin, après plusieurs jours de voyage, de bi-vouacs, les trois parcours se réuniront dans la plaine de la Crau au domaine départemental de l’Étang des Aulnes le 31 mai. Le 9 juin la traversée de Marseille, du vieux port au Prado, sera le théâtre de l’apothéose de cette fantastique chevauchée.

Animaglyphe Cela veut dire dessiner dans le paysage avec des animaux. Tout au long du parcours de TransHu-mance, dans des sites emblématiques du territoire, seront réalisés des grandes « chorégraphies de trou-peaux » réunissant des animaux et des hommes pour tracer ensemble des formes géométriques dans le paysage. Ces dessins éphémères sont réalisés pour le regard des oiseaux. Ainsi, chaque animaglyphe fera l’objet d’images vues du ciel. L’ensemble de ces prises de vue aériennes consti-tuera une mosaïque de notre territoire transformé par le passage de TransHumance.

Inscrivez-vous, préparez-vous, regardez les vidéos sur le site : www.mp2013.fr/transhumance/

« Tout au long du parcours de TransHumance, dans des sites emblématiques du territoire, seront réalisés des grandes « chorégraphies de troupeaux ». lance Baptiste Lanaspèze, concepteur du projet GR2013.

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Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône

Technoparc du Griffon - Bâtiment 12A511 route de la Seds - 13127 Vitrolles

Tél. 04 42 46 71 20 - Fax 04 42 46 71 29info@atd13.fr

COMMUNE INFO, Lettre d’information de l’Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône.Parution Bimestrielle - N°40 de février 2013 Dépôt légal : MAR-06-2-015192, le 17 juin 2005 ISSN n°1959-7479Directeur de la publication : Jacky GERARD, PrésidentCo-directeur de la publication : Olivier GASSEND, Directeur de l’ATD13Responsable de la rédaction : Clarie DURET Rédaction : Olivier GASSEND, Anne CROS, Mireille ARNAUD, Clarie DURET, Claire BORGPhotos :©ATD13, ©Lionel Roux - théâtre du centaure “TranHumance 2013, animaglyphe”, ©“Charettes ramées” de Clavel GabrielConception et réalisation : sur le pont ! communicationImpression : Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône Technoparc du griffon - 511 route de la Seds - 13127 Vitrolles

Quelles sont les modalités de remboursement des frais de déplacement des élus ? Le remboursement des frais de déplacement des élus municipaux sont limités à trois cas limitativement énumérés par le CGCT :• le remboursement des frais nécessités par l’exécution d’un mandat spécial, qui doit être conféré à l’élu par une délibération préalable (art. L. 2123-18 du CGCT). • le remboursement des frais de déplacement engagés à l’occasion de réunions dans les instances ou organismes où les élus communaux représentent leur commune, lorsque la réunion a lieu en dehors du territoire de la commune (art. L. 2123-18-1 du CGCT)• le remboursement des frais engagés à l’occasion de la mise en œuvre de leur droit à la formation (art. L. 2123-14 du CGCT).

La vente de terrains par la commune est-elle soumise à la TVA immobilière ? La commune sera assujettie à la TVA immobilière lors de la vente d’un terrain à une double condition. D’une part, le terrain, objet de la vente, doit pouvoir être qualifié de terrain à bâtir, défini comme le terrain sur lequel des constructions peuvent être autorisées en application d’un PLU ou de tout autre document d’urbanisme en tenant lieu, d’une carte communale ou des dispositions de l’article L. 111-1-2 du Code de l’urbanisme (art. 257-I-2 du CGI). D’autre part, la vente du terrain doit pouvoir être qualifiée d’activité économique. À ce titre l’administration fiscale considère que les ventes des terrains à bâtir réalisées par les collectivités dans le cadre de leurs opérations d’aménagement (lotissement, ZAC, zones artisanales, zones d’activité) constituent des activités économiques et sont donc soumises à la TVA (art. 256 A du CGI). En revanche, pourront y échapper les ventes qui interviennent en dehors de toute démarche d’aménagement et de commercialisation.

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LEs DossiERs DE L’AtD13

z téL. 04 42 46 71 20 z info@atd13.fr z formation@atd13.frCommune info n°41 - AVRiL 2013

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z Le centre de ressources du CAuE13LE CAuE a pour mission de développer l’information, la sensibilité et l’esprit de participation du public dans le domaine de l’architecture, de l’urbanisme et de l’environnement. Désormais, il ouvre ses portes au public et offre la possibilité de consulter ouvrages et études en lien avec ses missions dans ses nouveaux locaux au 18 rue neuve ste Catherine à Marseille 7ème. Contact : Elsa Vidal, archiviste documentaliste au 04 96 11 27 60

Alexandra Duprey, Conseillère générale, déléguée au soutien aux centres sociaux, et, adjointe au maire de Velaux a été désignée par l’Assemblée départementale le 15 février 2013, pour remplacer au sein du Conseil d’administration de l’AtD13, Jean-Pierre Maggi, maire de Velaux et désormais député.

Monsieur Pierre Pene, maire de Carry le Rouet, a occupé depuis la création de l’AtD13 en mai 2003, la fonction de membre du Conseil d’administration, au sein du collège des maires.sa récente démission de sa fonction de maire de Carry- le-Rouet, induit le renoncement de sa fonction au sein du Conseil d’administration de l’AtD13. sa présence et son implication lors des réunions de l’AtD13, nous conduisent à travers ces quelques lignes, à le saluer très cordialement et à le remercier très chaleureusement.

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MAi 2013z Mardi 14 Préparer une réunion publique à l’ATD13z Jeudi 16 La relation commune et associations à Coudouxz Jeudi 23 « Rencontre Culture » Culture et insertion : dispositifs et parcours 2013 à Miramasz Mardi 28 ou mercredi 29 Élections, organisation du scrutin électoral à Tarascon (le 28) et à Saint-Cannat (le 29)

Juin 2013z Jeudi 6 Les enjeux liés à l’usage de la forêt à Vauvenarguesz Mardi 11 Journée d’entraînement à la prise de parole en public sur scène à Mallemort

PRoCHAinEs foRMAtions PouR LEs éLus

z se préparer pour les élections municipalesAfin de se préparer aux échéances électorales de 2014, les élus doivent prendre en compte les règles applicables à la période préélectorale. Dans cet objectif, l’AtD13 publie les Cahiers Juridiques n°8. En 92 réponses, les juristes de l’agence répondent aux questions fondamentales liées à la communication en période préélectorale et au financement d’une campagne électorale.