commune de céreste -...

48Programme d’Aménagement Solidaire - CC du Pays d’Apt- Région PACA PMConsultant - SCET-SNI juillet 2012Latitude : 5° 35' 24.0" ELongitude :

© IGN 2012 – www.geoportail.gouv.fr/mentions-legales 43° 51' 27.9" N

Commune de Céreste

AXE 1 - Maîtriser l’étalement urbain

AXE 2 - Renforcer l’attractivité

résidentielle des centres

AXE 3 - Améliorer l’accessibilité

des villes et villagesrésidentielle des centres

AXE 4 - Prendre en comptel’environnement et le

paysagedes villes et villages

résidentielle des centres

F1F2F3F4

Restructuration de l’ancienne mairie :créationdelogementscommunaux,renforçantl’attractivitéducentre.

F.1 n° de fiches

Centre ancien

Zone de projet

F.3

F.3

F.1

F.2

F.4

Restructuration de la Place dela République : déplacement delamairie, création de logementscommunaux,espacespublics.

Intégrationdelazonedeprojetparlacréationdecheminementsdouxverslecentre,leséquipements.

Acquisitions foncières pour lacréationdecheminementsdoux.Articulationdesfluxentrelavoieverteetlecentreancien.

Greffe urbaine avec un projetmixte(équipements,habitatdontlocatifsocial).

49Programme d’Aménagement Solidaire - CC du Pays d’Apt- Région PACA PMConsultant - SCET-SNI juillet 2012

Les projets et leurs enjeux urbains

Légende (cf phase 2 - Programme)

F.1 n° de fiches

F.3

F.3

F.2

F.4

F.1

Mairie

Articulation des différents éléments de programmeprévusdans lagreffeurbaineavec laplacecentrale,intégrantl’ouverturedesespacespublics(école).

50Programme d’Aménagement Solidaire - CC du Pays d’Apt- Région PACA PMConsultant - SCET-SNI juillet 2012

F.1

Objectifs

• Maîtriser l’étalement urbain. Assurer la mixité des fonctionsurbaines,renforcementdeséquipementsstructurants.

•Améliorerlaqualitédeviedescentres.

Contexte

LacommunedeCéresteestunlieudepassageetuneported’entréedu territoire. Elle se doit «d’assumer» cette fonction de «centreéconomique»surcesecteurenmaintenantunequalitédevie.SondéveloppementseconcentreessentiellementdansunezonededensificationàproximitéducentreancienduVillage.

Ils’agitd’unprojetarticulantlamixitédel’habitatetdenouveauxéquipementspublics.L’enjeuestdemaillercenouveauquartieraucentrepourunebonneintégrationduprojet.

Contenu du projet

Cesite, leQuartierdesAires,afait l’objetd’étudespréalablesetd’uneréflexionaveclespartenairesengagés(gendarmes,pompiers).

Le programmeglobal n’est actuellement pas arrêté, sauf pour lespartiesréservéesauxéquipements.Lesespacesdédiésàl’habitatnefontpasl’objetpourlemomentd’uneprogrammationprécise.

Cependant,lesvocationsetlesimplantationsgénéralessontconnues.Ils’agitdansun1ertempsd’enclencherlesphasesopérationnellessurlapartie«espacespublics»,etnotammentsurlesaccèsausite,intégrantdescheminementspiétons.

PrisenchargedanslePAS:lesétudestechniquesderéalisationdumaillageverslecentreet2phasesdetravaux(horsvoirieetréseaux).

Projet : Quartier Aires - aménagement des espaces publics et des cheminements piétons

CERESTE

Étapes du projet :- Étude de définition : mai 2011 par

l’Atelier OSTRAKA de ROBION- Modification du PLU à l’enquête

publique fin septembre 2011- 1ères constructions sont envisagées à

partir de fin 2012 et 2013- Avant Projet Sommaire Aménagement

de la RD n°31 et de la voie d’accès - 14 février 2012

2phasesdetravauxsontretenuesdanslePAS:

1)CheminementspiétonsenborddevoieprincipaleL’AvantProjetSommaireAménagementdelaRDendatedu14février2012donnaitunmontantestimatifde503270,00€HTdontMOE;

2) Cheminements piétons et espaces publics «internes» autour de l’école, afin de créerunmaillage entre la place duGénérale deGaulle et le quartier desAires. L’APS n’a pasdéterminépourlemontantdecoûtsestimatifsdetravauxsurcettepartie.Unprixderevientprévisionnelestdoncdonnéàtitreindicatifpourlescalculsdesaides.

1

2

Éléments clés

Planification:années 1-2-3Projet exemplaire

51

Éléments clés

Programme d’Aménagement Solidaire - CC du Pays d’Apt- Région PACA PMConsultant - SCET-SNI juillet 2012

Plan de financement prévisionnel HT

PRIX DE REVIENT HT 207 000 €

AUTOFINANCEMENTCommune 122103€

PARTICIPATIONPAS(cheminements) 84870€

SUBVENTIONSCG04 bandederoulementRD

TOTAL FINANCEMENT 0 €

Prix de revient prévisionnel global HT

Étude préalable esquisse réalisée

CHARGEFONCIÈRE 0€

TRAVAUX(cheminements) 211140€HONORAIRES 13057€FRAISFINANCIERS 4484€

TOTAL PRIX DE REVIENT 228 681 € Montants SUBVENTIONNABLES 211 140 €

F. 1.1

* Le montant subventionnable est calculé hors sondages, réseaux, honoraires et frais financiers

Modes opératoires : processus de projet

Pointsdevigilance-PLUencoursde révision :vérifier l’adéquation avecles objectifs du PADD, lezonageetlerèglement

- Montage opérationnelcomplexe (plusieurstypologies de produitsdontlagendarmerieetlespompiers, habitat privé,social)

CERESTE

Projet : Quartier Aires - aménagement des cheminements piétons aux abords du quartier et vers les logements sociaux

Planification:année 1 Maîtrised’Ouvrage:commune

Prixderevientestimatif(HT):207 000 €

TauxdesubventionPAS:41 %

MontantdelasubventionPAS:84 870 €

Avant Projet Sommaire Aménagement de la RD n°31 et de la voie d’accès - 14 février 2012

Projet exemplaire

Année1 Année2 Année3

Fin des études préalables (faisabilité,APS)Définition du programme (APD)

Choix Maître d’Oeuvre

Consultation des entreprises

Réalisation des travaux la RD et les voies d’accès principales en entrée de quartier

Réalisation des travaux sur les espaces publics (place de l’École) / réalisation des équipements et produits immobiliers privés

Choix du Maître d’Oeuvre pour les logements

Réalisation des logementslocatifssociaux

52

Éléments clés


F. 1.2

CERESTE

Projet : Quartier Aires - aménagement des espaces publics / future place de l’école

Planification:année 2 Maîtrised’Ouvrage:commune


TauxdesubventionPAS:41 %


Prix de revient prévisionnel global HT

Étude préalable esquisse réalisée

CHARGEFONCIÈRE 0€

TRAVAUX(espacespublics-PlaceÉcole) 122400€HONORAIRES 7620€FRAISFINANCIERS 2600€

TOTAL PRIX DE REVIENT PLACE ÉCOLE 132 620 € Montant SUBVENTIONNABLE 122 400 €




PARTICIPATIONPAS(placeEcole) 50184€

SUBVENTIONSCG04(FODAM) 10000€

TOTAL FINANCEMENT 0 €

Source : PMConsultant

Modes opératoires : processus de projet

Pointsdevigilance

-PLUencoursderévision:vérifierl’adéquationavec lesobjectifsduPADD, le zonageet lerèglement, la réalisation d’une Orientationd’Aménagementintégrantbienlesecteurdel’écoleavecleprojetdegreffeurbaine

- Montage opérationnel complexe (plusieurstypologies de produits dont la gendarmerieetlespompiers,habitatprivé,social)

Cous de l’École, future place publique en lien avec le Quartier des Aires

Projet exemplaire









53

Éléments clés


F. 2 Projet : Quartier Aires - aide à la création logements sociaux (si démarrage dans les 3 ans)

CERESTE

Objectifs• Créer du logement social pour répondre aux besoins locaux etfaciliterleparcoursrésidentiel.

•Redynamiserlecentreparl’apportdenouveauxrésidents.• Assurer la mixité des fonctions urbaines, renforcement deséquipementsstructurants.

ContexteDans lecadreduprojetdegreffeurbain, lequartierdesAires, lacommuneasouhaitédévelopperunprogrammemixte,àlafoissurles fonctionsprésentes (équipements,habitat),et sur la typologied’habitat.Sontainsiprévusunerésidencepourpersonnesâgéesensituationd’autonomie(detypeSénioriales),ainsiquedulogementenaccessionetlocation,àlafoisprivéetsocial.

Contenu du projet

Poursoutenirceprojetambitieuxetcomplexe,tantauniveaudesespacesprivatifsetpublics, lePASpourraaiderà laréalisationdelogementssociaux.Actuellement, le programme définitif n’est pas connu, seulesdes esquisses ont été réalisées, donnant environ une trentaine delogementssurlapartieouestduQuartier.

Selonlaprogrammationretenue,uneaideforfaitaireparlogementconventionnéenPLUSetPLA-Iseradonnée.Le Conseil Général des Alpes-de-Haute-Provence vient égalementabonderensubventionssurces2typesdelogementsconventionnés.Actuellement, la commune n’a pas engagé de réflexion sur leprogrammeetn’apascommencésarecherched’opérateur.

Lesobjectifsdelacommuneetles1èresestimations(austadedesétudespréalables)donnentunprogrammede12logementslocatifssociaux,quipourraientêtrerépartisen2PLAI(20%duprogramme)et10PLUS(80%duprogramme).

VOLET HABITAT

L’aideseracalculéeaprèsdéfinitiond’unprogrammeprécisparlebailleur.

Aide du CG04 (convention spécifique)•LogementPLA-I:1680€parlogement•LogementPLUS:650€parlogement

• Des aides de l’État sont mobilisables, et seront sollicitées directement par le bailleur en fonction de leur bilan d’opération.

Projet exemplaire









Planification:année 3 Maîtrised’Ouvrage:Bailleur

Prixderevientestimatif(HT):1 248 000 €

Volet habitat :Aide forfaitaire au titre du

PAS en PLUS et PLAI Région + CG04

Pointsdevigilance- PLU en cours de révision : vérifierl’adéquation avec les objectifs duPADD, le zonage et le règlement,la réalisation d’une Orientationd’Aménagement

-Montageopérationnelcomplexe

Localisationdeslogementslocatifs

sociaux

Opérationd’habitat

spécifiquetypeSénioriales

Pôlescolaire

54

Éléments clés


F. 3.1

CERESTE

Projet : Place République Création logements sociaux après déplacement de la mairie

Objectifs

• Créer du logement social pour répondre aux besoins locaux etfaciliterleparcoursrésidentiel.


Contexte

Le villageest divisé enplusieurs parties : le vieux villagedepartetd’autredelaRD4100etlesnouveauxquartiers.LesservicesetcommercessontsituéslelongdelaRD4100etsurles3places.La commune souhaite déplacer lamairie, qui ne répond plus auxnormesd’accessibilité,etprofiterdeceprojetpourreconquérirunespacecentralduvillage.

Contenu du projet

LacommuneréfléchitàlaréorganisationdelaplacedelaRépubliquepour délocaliser la mairie et se rapprocher des services publics(nouvelle maison de santé, crèche, office du tourisme), maiségalementpourcréerdeslogementssociaux.

Le projet permettrait de requalifier la place, notamment par unereconfigurationdustationnement.

UneétudeAPSaétéréaliséeenjanvier2012.Unestimatifsommairedestravauxpourl’aménagementdelamairieetlescréationde4logementsenduplex(2T2,1T3et1T5)aétéréalisépourunmontanttotalde1135079€HTdontMOEetfraisdivers,dont470680€pourlapartielogementset391706€pourlapartieéquipementpublic.

Planification:année 1 Maîtrised’Ouvrage:Commune


SubventionPASparlogement:12 000 € + 3 000 € si

performance énergétique C+Plafonnée à 30% du montant

HT des travaux

2voletsmobilisablesdanslePAS:LePASpeutintervenirsur2volets,aménagementethabitat.

Habitat:ils’agitd’uneaideforfaitairecorrespondantaunombredelogementsàréhabiliter

Aménagement : seront pris en compte lesaménagements de la Place de la Républiqe enaccompagnementdudéplacementdelamairieetdelaréhabilitationdubâtiment.Ils’agitnotammentderetravailler l’espace public en terme d’accessibilité(PMR), de reprendre le stationnement au pied del’immeubledevantlesfuturesentrées.


VOLET HABITAT

Pourcetteopération,surlevolethabitat,nousretiendrons15000€parlogement,ssoituneaidemaximum

s’élevantà60000€.

LeCG04intervientencomplémentdel’aiderégionale(convention

spécifique).


Définition du programme (APD) Diagnostics techniques / DPE

Choix Maître d’Oeuvre / consultation bailleurs


Réalisation des travaux sur logements

Réalisation des travaux sur les espaces publics (place)

Diagnostics techniques / DPE sur ancienne mairie

Choix du Maître d’Oeuvre pour les logements ancienne mairie

Réalisation des travaux

55

Éléments clés


F. 3.2

CERESTE

Projet : Place République - Aménagement de la place après déplacement de la mairie Planification:année 2

Maîtrised’Ouvrage:Commune

Prixderevientestimatif(HT): 72 537 €

TauxdesubventionPAS:41%



Source : Mairie / esquisse du PNRL




PARTICIPATIONPAS(place) 27183€

SUBVENTIONSCG04(FODAM) 10000€

TOTAL FINANCEMENT 35 354 €

* Le montant subventionnable est calculé hors sondages, réseaux, honoraires et frais financiers


Définition du programme (APD) Diagnostics techniques / DPE

Choix Maître d’Oeuvre / consultation bailleurs


Réalisation des travaux sur logements

Réalisation des travaux sur les espaces publics (place)




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Éléments clés


F. 3.3

CERESTE

Projet : Création logements sociaux dans l’ancienne mairie (après délocalisation rue de la République) Planification:année 3

Maîtrised’Ouvrage:Commune


SubventionPASparlogement:12 000 € + 3 000 € si

performance énergétique C+Plafonnée à 30% du montant

HT des travaux

Objectifs

• Créer du logement social pour répondre aux besoins locaux etfaciliterleparcoursrésidentiel.


Contexte

Le villageest divisé enplusieurs parties : le vieux villagedepartetd’autredelaRD4100etlesnouveauxquartiers.LesservicesetcommercessontsituéslelongdelaRD4100etsurles3places.La commune souhaite déplacer lamairie, qui ne répond plus auxnormesd’accessibilité,etprofiterdeceprojetpourreconquérirunespacecentralduvillage.

Contenu du projet

Lacommunesouhaitedélocaliser lamairiequinerépondplusauxnormesd’accessibilité.LenouvellemairiesesitueraitplacedelaRépublique.

Unefoisladélocalisationréalisée(ouencours),lacommunesouhaiteréhabiliterl’anciennemairiepourycréerdulogementlocatifsocial.

Ils’agiraitderemettresurlemarche2logementscommunaux.

UnmontantdetravauxestdonnépourlecalculdesaidesautitreduPAS,basésurdescoûtsmoyensenréhabilitationà

proximité(Saint-Martin-de-Castillon)etducoûtenvisagépourlaréhabilitationruedelaRépublique,

soituncoûttravauxde1500€/m²HT.

VOLET HABITAT

Pourcetteopération,surlevolethabitat,nousretiendrons15000€parlogement,ssoitune

aidemaximums’élevantà30000€.

LeCG04intervientencomplémentdel’aiderégionale(conventionspécifique).

Parvis de la mairie actuelle, en bord de RDSource : PMConsultant

Références cadastrales de la parcelle section G n°111Contenance cadastrale : 105 m² au sol / R+2

Source : cadastre.gouv





57

Éléments clés


VOLET FONCIER

Pour le volet foncier, l‘estimation donnée par lacommune est de 15 000 € d’acquisitions, nousretiendronsuntauxde40%:

Montantdel’aide:6000€(sousréservedel’estimationdesDomaines)

F. 4

Objectifs

•Favoriserl’accessibilitéaucentrevillepardesmodesdouxpourlesfluxrésidentielsettouristiques.•Connecterlavélo-routeaucentreancien.

Contexte

LacommunedeCéresteestlaseuledelaCCPAàêtresituéedansledépartementdesAlpesdeHauteProvence.Or, si leConseilGénéraldeVaucluseamisenplaceunepolitiqueambitieusededéveloppementdesvoiesvertes,cen’estpaslecasduCG04. La vélo toutequi traverse laCCPA s’arrêteainsipour lemomentàSaint-Martin-de-Castillon.L’enjeu est de raccorder Céreste à ce réseau, puis de mailler lecentreàlavoirverte.

Contenu du projet

Undesprojetsstructurantsàl’échelledugrandterritoireestlelemaillageglobalduterritoireparunréseaudevoiesvertes,s’appuyantsur la véloroute comme «colonne vertébrale», et permettant dediffuserlesfluxsurl’ensembledescommunes.L’objectifestde laprolongerversCéreste,etdes’appuyersurceréseaupourdiffuserlesfluxverslescentres

LacommunedeCERESTEestpropriétairede lamajeurepartiedel’anciennevoieferréequireliaitleVaucluseauxAlpesetquitraversedepartenpartlacommune.Leprojetestdecontinuercetitinéraireidentifiéparl’Europe(VoieN°8)pourpermettreledéplacementpiétonetvélosécuriséetinciterledépartement04àpoursuivrecettevoie.

Pourmener à bien le projet, des acquisitions foncières préalablessontnécessaires(encours).

Projet : Liaison village - véloroute

CERESTE

Desétudesspécifiquesdevrontêtremenéesensuitepourréaliserlemaillagecompletaveclavoievertequi s’arrêtepour lemomentàSaint-Martin-de-Cas-tillon,ainsiquepour relier la voieverteaucentreduvillage.

La Région participe déjà activement au projetpuisqu’elle aide la communepour la réalisationdutronçondelavélo-route.LePASvapermettred’allerplusloindansleprojetdeCérestepar:

- L’appui financier à la réalisation d’une étudetechnique,avecuneapprochefoncière,afindedéterminerlafaisabilitédutracéetdéterminerlescoûtsd’aménagements;

-Selonlescénarioretenuetlephasageenvisagé,le PAS prévoit une enveloppe budgétaire pourparticiperàlaréalisationdestravaux.

Planification:année 2Maîtrised’Ouvrage:CommuneMontantdel’acquisition:

15 000 €

TauxdesubventionPAS:40 % plafonné à 100 000 €


commune de céreste -...

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