Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l’Énergie

Arras

11 juillet 2013 Club territorialisé Nord-Pas-de-Calais

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Programme de la journée

MATIN

10h00 Accueil.

10h10 Présentation du Club PLUi et des travaux menés.

10h30 Présentation des membres du club NPdC (tour de table) et de l’équipe d’appui.

11h00 Témoignages : « Quelle gouvernance, quelle organisation politique et technique ? »

12h30 Déjeuner .

APRÈS-MIDI

14h00 Restitution des travaux sur la rédaction des OAP.

15h00 Tour de table des priorités de travaux du club Nord-Pas-de-Calais et des modalités de

travail.

16h15 Synthèse et conclusions de la journée – Fixation de la prochaine date du club NPdC.

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Accueil

DDTM 62

10h

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Le Club PLUi et ses travaux

Guennolé Poix (DGALN / DHUP / QV3)

10h10

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Les objectifs du Club PLUi

Le Club PLUi poursuit deux objectifs principaux :

1. Apporter un appui (méthodologique, juridique, financier) à l’élaboration des PLUi

construction d’outils (méthodologiques) et leur diffusion

partage d'informations et d'expériences entre les différents lauréats

2. Promouvoir et encourager l’élaboration des PLUi sur le territoire (au delà des seuls lauréats)

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Au 1er mars 2013, le Club PLUi accueille 25 nouveaux membres

et compte 92 lauréats*

Vision d’ensemble des lauréats du Club PLUi*

TYPE DE COMMUNAUTÉS

• 10 communautés urbaines (CU)

• 8 communautés d’agglomération (CA)

• 74 communautés de communes (CC)

TAILLE DES COMMUNAUTÉS

• De 4 communes (CC d’Altkrich, Haut-Rhin ;

CA de Villefranche-sur-Saône, Rhône) à 87

communes (CU de Lille Métropole, Nord)

• De 1 777 habitants (CC de Cévenne des

Hauts Gardons, Lozère) à 1,3M d’habitants

(CU de Lyon, Rhône)

COUVERTURE DU TERRITOIRE

• 18 régions métropolitaines françaises

• 40 départements

• 11% de la population française

* 94 communautés ont bénéficié du soutien financier de l’Etat, mais à la suite de deux fusions, le Club ne compte plus que 92 lauréats

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L’offre de services du Club répond aux enjeux de fond et de

mobilisation suscités par la mise en place des PLUi

1. Accompagnement

méthodologique et

juridique

2. Promotion et

communication

3. Formation et

mobilisation

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Les clubs territorialisés du Club PLUi

Objectifs

Organiser des moments de rencontres et d’échanges de pratiques entre

communautés élaborant un PLUi, sur un territoire donné (échelle régionale voire

intra-régionale) ;

Ecouter et mutualiser les questions et les difficultés des acteurs de terrain, ainsi

que leurs attentes en termes d’accompagnement et de création d’outils ;

Construire avec eux les livrables identifiés comme prioritaires en s’appuyant sur les

démarches les plus avancées localement.

Composition

L’ensemble des acteurs locaux « de qualité » impliqués dans l’élaboration de PLUi sur un

territoire peuvent être invités à participer à un club territorialisé :

Les communautés lauréates ou non ;

Les prestataires extérieurs : bureaux d’étude, agences d’urbanisme, CAUE ;

Les représentants locaux des partenaires nationaux.

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Le club territorialisé Nord-Pas-de-Calais Ali Louni (DDTM 62) Marc Morain (CERTU)

10h30

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Département Communes Habitants Lauréat

CC du Pays du Solesmois Nord 15 14 700 2013

CU de Lille métropole Nord 87 1 106 885 2013

CA de St Omer Pas-de-Calais 19 68 235 2012

CA du Boulonnais Pas-de-Calais 22 118 932 2011

CC Canche Ternoise Pas-de-Calais 19 4 251 2013

CC de la région d'Audruicq Pas-de-Calais 15 26 165 2012

CC de la Terre des Deux Caps

Pas-de-Calais 21 22 010 2011

CC de l'Hesdinois Pas-de-Calais 27 14 392 2013

CC des Trois Pays Pas-de-Calais 15 14 524 2011

CC Desvres-Samer Pas-de-Calais 31 21 472 2011

CC du Sud Artois Pas-de-Calais 18 6 366 2012

CC du Canton de Fauquembergues

Pas-de-Calais 18 8 500 2011

CC du canton de Fruges Pas-de-Calais 25 7 500 2012

CU d'Arras Pas-de-Calais 39 92 304 2013

Nord-Pas-de-Calais

Les 14 communautés lauréates du Club PLUi

Lauréat 2010

Lauréat 2011

Lauréat 2012

Lauréat 2013

Seuls les noms des lauréats 2013 sont précisés

sur la carte.

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Pour cette première réunion du Club Nord-Pas-de-Calais, plus de 40 personnes sont invitées

Dreal Nord-Pas-de-Calais

Jeanne-Marie Gouiffes

Martin Bocquet

DDTM 59

Pierre Coppin

Nicolas-G Paris*

Délégation territoriale

DDTM 62

Anne-Lorraine Lattraye

Ali Louni*

Bruno Lesaffre

Anne-Sophie Margolle

Fabrice Ringeval

DGALN

Guennolé Poix*

Certu

Marc Morain*

Stéphanie Lévèque

Agences d’urbanisme

AU de Saint-Omer *

AU de Dunkerque

AU de Boulogne

AU de Bethune

Au de Lille

AU de Maubeuge

CAUE

CAUE Pas-de-Calais

CAUE Nord

Collectivités territoriales

Conseil régional Nord-Pas-de-Calais

Conseil général Nord

Conseil général Nord-Pas-de-Calais

* Les personnes ou organismes ainsi identifiés font partie de

l’équipe d’appui du club territorialisé

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« Quelle gouvernance, quelle organisation politique et technique ? »

Antoine Vercruysse (AU de Saint-Omer) CC du Pays Solesmois CU d’Arras 11h00

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Restitution des travaux sur la rédaction des OAP

Marc Morain (CERTU) Ali Louni et Bruno Lesaffre (DDTM 62) CC de Fruges

14h00

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Tour de table : attentes et priorités de travail

Marc Morain (CERTU) Ali Louni (DDTM 62)

15h00

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Synthèse

Marc Morain (CERTU) Ali Louni (DDTM 62)

16h15

16

Merci !