circuits pour les ecoles elementaires dossier unique...
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DOSSIER UNIQUE 20132014Inscriptions aux activités municipales
MUNICIPALITÉ DE ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS 14
CIRCUITS POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES
Ces horaires sont fournis à titre indicatif et ne tiennent pas compte des aléas de la circulation, ni d’éventuels changements décidés en cours d’année.
Circuit école élémentaire Bouverie
Arrêts Matin Arrêts Soir
Leï Suves 7h55 Ecole Primaire 16h40
Pont du Blavet 8h00 Z.A.C. Raphèle 16h43
Chemin des Arquets 8h10 Goélia 2 16h56
Bouvreuil 8h15 Oasis Village 16h57
Oasis Village 8h17 Bouvreuil 16h58
Goélia 2 8h18 Chemin des Arquets 16h59
Z.A.C. Raphèle 8h22 Pont du Blavet 17h05
Ecole Primaire 8h25 Leï Suves 17h10
Circuit école élémentaire Issambres - Le MasselArrêts Matin Arrêts Soir
La Chesnaie 7h30 Ecole Primaire 16h30Varazur 7h32 Ecole Maternelle 16h45
Maligour 7h35 Boulevard des Agasses 16h50
Boulevard desAlouettes (demi tour) 7h37 Val D’Esquières 16h55
Corniche du Massel 7h50 Bois D’Angelis 17h00
Avenue des Perdrix 7h55 Avenue des Perdrix 17h05Bois D’Angelis 8h00 Corniche du Massel 17h10Val D’Esquières 8h05 Boulevard des
Alouettes (demi tour) 17h13Boulevard
des Agasses 8h10 Maligour 17h16Ecole Primaire 8h20 Varazur 17h20
Ecole Maternelle 8h30 La Chesnaie 17h25
Circuit école élémentaire Issambres - La Chesnaie
Arrêts Matin Arrêts Soir
La Grande Bastide 8h00 Ecole Primaire 16h30
Domaine des Baux 8h02 Ecole Maternelle 16h45Domaine
des Deux Collines 8h05 Chemin de la Rivière 16h50
La Chesnaie 8h10 Intersection du stade 16h55Avenue
des Musaraignes 8h12 Avenue de la Rivière 17h00Avenue
de la Rivière 8h15 Avenue des Musaraignes 17h05
Intersection du stade 8h17 La Chesnaie 17h07Chemin
de la Rivière 8h19 Domaine des Deux Collines 17h16
Ecole Primaire 8h25 Domaine des Baux 17h18
Ecole Maternelle 8h40 La Grande Bastide 17h20
Circuit école élémentaire Village - Fournel
Arrêts Matin Arrêts Soir
Station essence 7h55 Ecole Primaire 16h35
La Vernède 7h58 Station Essence 16h39C.L.C.S.
Le Perrussier 8h02 C.L.C.S. Le Perrussier 16h41
Les Rives du golf 8h05 Les Rives du golf 16h43
La Grande Bastide 8h07 Domaine des Deux Collines 16h47
Domaine des Baux 8h09 Domaine des Baux 16h51Domaine
des Deux Collines 8h13 La Grande Bastide 16h53
La Grande Bastide 8h17 La Vernède 16h57
Ecole Primaire 8h25
Circuit école élémentaire Village - Les Fourques
Arrêts Matin Arrêts SoirLes Garillans 8h00 Ecole Primaire 16h35Saint-Roch 8h02 Lac de l’Aréna 16h40
Pont du Chemin de fer 8h05 Saint-Roch 16h44
Fourques 8h08 Les Garillans 16h46Bellevue 8h11 Pont
du Chemin de fer 16h50Impasse du Rocher 8h13 Fourques 16h55
Chemin de Palayson 8h17 Bellevue 16h58Les Vergers 8h20 Impasse du Rocher 17h00
Ecole Primaire 8h25 Chemin de Palayson 17h03Les Vergers 17h06
Circuit école élémentaire Issambres - La GaillardeArrêts Matin Arrêts Soir
Les Mouettes 7h35 Ecole Primaire 16h40Avenue
Beau Rivage 7h38 Ecole Maternelle(garderie) 16h50
Impasse des Maures 7h44 Avenue
du Train des Pignes 16h55Avenue Deschamps 7h48 Avenue des Aloès 17h05
Le Corsaire 7h50 Le Cactus 17h08Village Provençal 7h55 Le Corsaire 17h13
Place Panien 7h58 Les Mouettes 17h15Avenue
des Dolmens 8h00 Avenue des Dolmens 17h17Boulevard des Celtes 8h02 Boulevard des Gaulois 17h19Boulevard
des Gaulois 8h05 Boulevard Bagnecol 17h21BoulevardBagnecol 8h10 Impasse des Maures 17h24Boulevard
des Lucioles 8h14 Avenue Beau Rivage 17h26Ecole Maternelle
(garderie) 8h16 Les Mouettes 17h30Ecole Primaire 8h25
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Liste des documents obligatoires pour la constitution du “Dossier Unique” :
- la fiche “Famille” (pièce jointe A) ;
- la ou les fiche(s) “Enfant” (pièce jointe B) ;
- l’autorisation de prélèvement + RIB si vous optez pour ce mode de paiement (pièce jointe C) ;
- la copie du livret de famille et du jugement de divorce pour les parents séparés.
Ce dossier, constitué d’éléments administratifs, doit vous
permettre, en une seule fois, de nous communiquer tous les
renseignements obligatoires afin que l’on puisse prendre en
charge votre enfant, et ce quelle que soit l’activité souhaitée.
Le moment venu, il ne vous restera plus qu’à remplir et à nous
retourner la fiche d’inscription correspondante pour que votre
démarche soit prise en compte (ou procéder à l’inscription en ligne).
Les documents demandés, remplis et signés doivent être :
- retournés en Mairie d’Honneur et ou en Mairies annexes ;
- ou envoyés par courrier : Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Service Guichet unique - BP.4 - 83520 Roquebrune-sur-Argens ;
- ou expédiés par e-mail avec tous les documents scannés à
Liste des documents complémentaires à fournir en fonction de l’activité choisie :La collectivité a fait le choix d’opter pour un système déclaratif de données.Dorénavant, seuls les documents obligatoires vous sont demandés.Pour les autres renseignements, nous comptons sur votre vigilance et votre bonne foi (la sécurité de votre enfant peuten dépendre!) pour nous les communiquer correctement, nous informer des changements, ou nous attester leur validité. Néanmoins, la collectivité se réserve le droit d’opérer des contrôles auprès des caisses d’allocataires, et ou de vous solliciter pour apporter des informations complémentaires déclarées au dossier.
32 RENSEIGNEMENTS : Mairie d’Honneur - Tél. 04 94 19 59 07 ou 04 94 19 59 46 - Fax. 04 94 45 31 97Mairie annexes Bouverie / Issambres - Tél. 04 94 19 50 28 ou 04 94 55 07 16
Modalités de paiement : Inscriptions en ligne = débit immédiat pour les familles sans option prélèvement. Si option prélèvement, débit différé le mois de l’activité.Inscriptions au guichet sans prélèvement automatique = débit immédiat.Inscriptions au guichet avec prélèvement automatique = débit au début du mois de l’activité en question (exemple : vous inscrivez votre enfant en septembre pour les vacances de la Toussaint, vous serez prélevé début octobre).
*si vous souhaitez que l’on vous fasse parvenir les cartes de transport par envoi postal, pensez à joindre à la fiche d’inscription, une enveloppe timbrée avec votre nom et adresse et un chèque libellé à l’ordre d’ Esterel Cars. Sans ces documents, vous devrez vous déplacer pour retirer les cartes en Mairie annexe de la Bouverie le 20 août, en Mairied’Honneur au Village le 22 août et en Mairie annexe des Issambres le 27 août.
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DOCUMENTS A FOURNIR PAR ACTIVITÉS
les dates indiquées sont celles du début d’inscription :
certaines animations ontaussi des dates de fin
d’inscription et un nombrede places limité.
Animationsété 2013
ANNÉE SCOLAIRE 2013 - 2014
INSCRIPTION
SCOLAIRE
CANTINE
SCOLAIRE
ACTIVITÉS
“AUTOUR DE
L’ÉCOLE”
ECOLE
MUNICIPALE
DES SPORTS, DE NATATION,
DE VOILE
CENTRES
DE LOISIRS
DU MERCREDI
TRANSPORT
SCOLAIRE
CAVEM*ECOLE DE
MUSIQUE
DATES
D’INSCRIPTION
EN LIGNEdu 13
au 20 mai- LE MERCREDI
28 AOÛTDE 10H À 17H
LA PINÈDELES ISSAMBRES
- LE JEUDI29 AOÛT
DE 17H À 19HBLOC 3
BOUVERIE
AUX GUICHETSdu 21
au 24 mai TOUTE L’ANNÉE À PARTIR DU MARDI 21 MAI
AUTRES DOCUMENTS
INDISPENSABLES
certificatmédical
pour plongée
JUSTIFICATIF DE
DOMICILE
(EDF OU EAU)CERTIFICAT DE
RADIATION
- 2 PHOTOS*- 1 ENVELOPPE
TIMBRÉE
La Caisse d’Allocations Familiales du Var et la MSAsont partenaires des actions Enfance Jeunesse de la Commune
à travers sa contribution financière à l’organisation des activités.
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FICHEFAMILLE
PIECEJOINTE
ARENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLESituation : Mariés - Pacsés - Vie commune - Mère isolée* - divorcés : 1 résidence alternée 2 résidence fixe. (Entourez la mention correspondante)
Père (ou conjoint) ou responsable légal Mère (ou conjointe) ou responsable légal
Nom - Prénoms
Adresse
E-mail (obligatoire)
Tél. perso fixe/portable
Tél. travail fixe/portable
Employeur (nom+adresse)
Total salaires et assimilés
Revenus capitaux mobiliers déclarés
Pension alimentaire
Revenus industriels et commerciauxprofessionnels imposables
nombre d’enfants à charge selon avis d’imposition :
AUTRES RENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES
N° de sécurité sociale auquel est rattaché l'enfant :
Police d'assurance en responsabilité civileet individuelle accident :
Organisme de Prestations Familiales (CAF - MSA - fonction publique et assimilés - autres)
AUTORISATIONS GÉNÉRALES : Je soussigné(e) :agissant en qualité de Père* Mère* Tuteur légal* des enfants désignés ci-dessus :- Autorise la diffusion de l'image de mon (mes) enfant(s) pour illustrer les outils municipaux de communication ;- Autorise mon (mes) enfant(s) à participer aux actions municipales, et certifie avoir pris connaissance et approuver les règlementsintérieurs correspondants (disponibles en téléchargement sur le site de la Commune www.roquebrune.com ou sur le portail famille) ; - Autorise la collectivité à récupérer automatiquement le quotient familial de la C.A.F. (pour les familles allocataires) ;- M’engage à signaler à la collectivité tout changement d’information qui surviendrait au cours de l’année ;- Atteste de la véracité des informations notées ci dessus et d ’avoir été informé que toute fausse déclaration peut entrainer la radiation de mon (mes) enfant(s) de tout service municipal.
Signature responsable légal 1 :Date : / /
Signature responsable légal 2 :
Nom de l’organisme N° auquel estrattaché l’enfant Société d’assurance N° de contrat
2013-2014
Noms et prénoms des enfants à charge Dates de naissance des enfants à charge
REVENUS SELON AVIS D’IMPOSITION 2011 (seule la situation de mère isolée* peut faire apparaitre un seul revenu)
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/
FICHEENFANT
PIECEJOINTE
BRENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ENFANT
Je soussigné(e) : , responsable légal de l'enfant déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche, m'engage à mettre à jour les rappels de vaccination et autorise les responsables des activités, le cas échéant,à prendre toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale...) rendues nécessaires par l'état de santé de l'enfant.
Fait à : Le / / Signature :
Type de repas : repas classique repas sans porc repas de régime médical*
*Ces repas seront systématiquement servis dès lors que l’enfant est sujet à une allergie alimentaire et uniquement après avoir fait établir un P.A.I. (protocole d’accueilindividualisé) entre les parents, le médecin et l‘école.
L'ENFANT A-T-IL DES ALLERGIES ?Asthme
Alimentaires
oui non
oui* non
Médicamenteuses
Autres
oui non
oui non
Vaccinations :
Date du dernier rappel :
BCG Autre : -------------------------- Autre : --------------------------
Précisez la cause de l'allergie et la conduite à tenir (si auto médication, le signaler)
* si l’enfant est inscrit à un Service Municipal comprenant la livraison du repas, un plateau type (NATAMA) lui sera systématiquement servi.
INDIQUEZ CI-APRÈS :Les difficultés de santé (maladie, accident, crises convulsives, hospitalisation, opération, rééducation) en précisant les dates et les précautions à prendre.
Nom et numéro de téléphone : ............................................................................. Nom et numéro de téléphone : .............................................................................
Nom et numéro de téléphone : ............................................................................. Nom et numéro de téléphone : .............................................................................
Nom et numéro de téléphone : ............................................................................. Nom et numéro de téléphone : .............................................................................
RECOMMANDATIONS UTILES DES PARENTS :
AUTORISATION PARENTALE :
COORDONÉES DES PERSONNES HABILITÉES (autre que les parents) A RÉCUPÉRER L’ENFANT EN TOUTES CIRCONSTANCES :
Exemple : votre enfant porte-t-il des lunettes, des lentilles, des prothèses auditives, dentaires... précisez :
RENSEIGNEMENTS SANITAIRES :
RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX CONCERNANT L'ENFANT :
Nom : Sexe* : Fille Garçon
Prénom :
Date de naissance : / / Lieu :
Classe pour 2013-2014 : Etablissement scolaire (envisagé) :
(*Entourez la mention correspondante)
RENSEIGNEMENTS ALIMENTAIRES :
L'enfant suit-il un traitement médical régulier ? oui non
Si oui, un Protocole d’Accueil Individualisé doit être établi (en aucun cas, le personnel n’est habilité à donner des médicaments à un enfant sans P.A.I.. Lors de l’activité, remettre au responsable l’ordonnance, le médicament correspondant et l’autorisation parentale, les boîtes de médicaments doivent être transmises dans leur emballage d’origine avec la notice et marquées au nom de l’enfant.)
2013-2014
FICHEENFANT
PIECEJOINTE
BRENSEIGNEMENTS CONCERNANT L’ENFANT
Je soussigné(e) : , responsable légal de l'enfant déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche, m'engage à mettre à jour les rappels de vaccination et autorise les responsables des activités, le cas échéant,à prendre toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale...) rendues nécessaires par l'état de santé de l'enfant.
Fait à : Le / / Signature :
Type de repas : repas classique repas sans porc repas de régime médical*
*Ces repas seront systématiquement servis dès lors que l’enfant est sujet à une allergie alimentaire et uniquement après avoir fait établir un P.A.I. (protocole d’accueilindividualisé) entre les parents, le médecin et l‘école.
L'ENFANT A-T-IL DES ALLERGIES ?Asthme
Alimentaires
oui non
oui* non
Médicamenteuses
Autres
oui non
oui non
Vaccinations :
Date du dernier rappel :
BCG Autre : -------------------------- Autre : --------------------------
Précisez la cause de l'allergie et la conduite à tenir (si auto médication, le signaler)
* si l’enfant est inscrit à un Service Municipal comprenant la livraison du repas, un plateau type (NATAMA) lui sera systématiquement servi.
INDIQUEZ CI-APRÈS :Les difficultés de santé (maladie, accident, crises convulsives, hospitalisation, opération, rééducation) en précisant les dates et les précautions à prendre.
Nom et numéro de téléphone : ............................................................................. Nom et numéro de téléphone : .............................................................................
Nom et numéro de téléphone : ............................................................................. Nom et numéro de téléphone : .............................................................................
Nom et numéro de téléphone : ............................................................................. Nom et numéro de téléphone : .............................................................................
RECOMMANDATIONS UTILES DES PARENTS :
AUTORISATION PARENTALE :
COORDONÉES DES PERSONNES HABILITÉES (autre que les parents) A RÉCUPÉRER L’ENFANT EN TOUTES CIRCONSTANCES :
Exemple : votre enfant porte-t-il des lunettes, des lentilles, des prothèses auditives, dentaires... précisez :
RENSEIGNEMENTS SANITAIRES :
RENSEIGNEMENTS MÉDICAUX CONCERNANT L'ENFANT :
Nom : Sexe* : Fille Garçon
Prénom :
Date de naissance : / / Lieu :
Classe pour 2013-2014 : Etablissement scolaire (envisagé) :
(*Entourez la mention correspondante)
RENSEIGNEMENTS ALIMENTAIRES :
L'enfant suit-il un traitement médical régulier ? oui non
Si oui, un Protocole d’Accueil Individualisé doit être établi (en aucun cas, le personnel n’est habilité à donner des médicaments à un enfant sans P.A.I.. Lors de l’activité, remettre au responsable l’ordonnance, le médicament correspondant et l’autorisation parentale, les boîtes de médicaments doivent être transmises dans leur emballage d’origine avec la notice et marquées au nom de l’enfant.)
2013-2014
AUTORISATIONDE PRÉLÈVEMENT
PIECEJOINTE
CPour les familles qui sont déjà en prélèvement automatique, il n’est pas nécessaire de remplir à nouveau cette fiche,vous avez juste à cocher la case ci-dessous :Je valide être déjà en mode “prélèvement automatique” et confirme ne pas avoir à apporter de modifications aux informations déjà communiquées.
J'autorise l'établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier, les prélèvements ordonnés par le régisseur des recettes scolaires, périscolaires, sportives et culturelles de Roquebrune-sur-Argens.
N’oubliez-pas de joindre un relevé d’Identité Bancaire (RIB)
Date : .............................................. Fait à : .............................................. Signature :
Pour les familles qui n’ont pas encore opté pour le prélèvement automatique : pourquoi choisir ce mode de paiement ?Modalités et avantages du prélèvement automatique :- Facturation mensuelle avec prélèvement pour les activités qui vont se dérouler dans le mois à venir, (exemple : au lieu de payer l’activité “temps du goûter” pour 12 semaines, il vous sera prélevé 3 fois 4 semaines).- Renouvellement automatique (sur une même année scolaire) des inscriptions pour les activités : cantine, Temps du Matin etdu Goûter, Centre de Loisirs du mercredi, Ecole Municipale des Sports et Sport Nature et Ecole de Musique.- C’est le seul mode de paiement accepté si vous souhaitez inscrire votre enfant est à la cantine scolaire (maternelle ouélémentaire). L’inscription à ce service engendre obligatoirement ce mode de paiement, qui sera automatiquement utilisé pourtoutes les autres activités.- Pour les activités : Centre de Loisirs-Vacances, Stages et Séjours Sports détente - Séjours Jeunes - Ecole de Natation, les inscriptions devront se faire suivant le calendrier proposé en page 3 du dossier et le prélèvement sera effectué avec la facturemensuelle qui suit la période d’inscription.
Désignation du titulaire du compte à débiter
Nom - Prénom :
Adresse :
Numéro national d’émetteur
513397
Désignation du créancier
Régie scolaire, périscolaire, sportive et culturelle
Désignation de l’établissement détenteur du compte
Trésor Public
Adresse exacte de votre banque Signature du titulaire du compte à débiter
Désignation du compte à débiter
Etablissement Guichet Numéro de compte Clé R.I.B.
Date
Renseignements : Mairie d’Honneur - 04 94 19 59 07 ou 04 94 19 59 46 - Fax : 04 94 45 31 97Mairies annexes de la Bouverie : Tél. 04 94 19 50 28 et des Issambres : Tél. 04 94 55 07 16
Nom et prénom du participant :
Les actions municipales “Autour de l’Ecole” (inscriptions à l’année)
lundi mardi jeudi vendredi autorisation à partir seul
Le Temps du matin (7h15-8h20) OUI NON
Le Temps du goûter (16h30-19h)
* Après l’aide aux devoirs (18h-19h)
* L’activité “Après l’aide aux devoirs” débutera au mois d’octobre, à une date qui sera communiquée par l’association gestionnaire.
Les activités municipales du mercredi
(inscriptions à l’année)
Centre de Loisirs “la journée” Ecole Municipale des Sports “le matin” “l’après-midi”
de 3 à 6 ans de 6 à - de 12 ans Ini sportde 5 à 6 ans
Evolu sportde 7 à 8 ans
Maxi sportde 9 à 11 ans
Sports Naturede 9 à 14 ans
au Village au C.L.C.S. Village Bouverie Village Bouverie Village Bouverie Village Bouverie
L’enfant est-il autorisé à partir seul du lieu de l’activité ?
OUI
NON
Je soussigné(e) ..................................................................................................., responsable légal de l’enfant désigné ci-dessus,valide la ou les inscriptions spécifié(es) sur cette fiche, et atteste avoir pris connaissance des règlements intérieurs et des projets pédagogiques des activités rattachées.
Date : / / Fait à : Signature :
Les activités sportives municipales (inscriptions au cycle)
Ecole de Natation (de 6 à 11 ans) 1er cycle : du 10 septembre au 17 décembre
2ème cycle : du 4 février au 27 mai
L’enfant est-il autorisé à partir seul du lieu de l’activité (à l’arrêt de bus) ?
OUI OUI
NON NON
Baby Sports (de 3 à 4 ans)
1er cycle : du 11 septembre au 22 janvier
2ème cycle : du 29 janvier au 11 juin
Village Bouverie Village Bouverie
FICHE D’INSCRIPTIONACTIVITÉS
2013-
2014
Sexe* : Fille Garçon
Date de naissance : / /
Age :
(*Entourez la mention correspondante)
Une inscription ne sera enregistrée que si le dossier famille est complet.Toute inscription sera facturée (voir réglement intérieur).
la cantine scolaire(inscriptions à l’année)
lundi mardi jeudi vendredi
Régime spécifique : Repas classique Repas sans porc Repas de régime médical** Ces repas seront systématiquement servis dès lors que l’enfant est sujet à une allergie alimentaire et uniquement après avoir fait établir un P.A.I. (protocole d’accueil individualisé) entre les parents, le médecin et l‘école.
Etablissement scolaireVillage Issambres Bouverie autre
MaternellePrimaireCollègeautre
