centre hospitalier de sélestat 12 novembre 2007 patricia rohr cadre de santé centre hospitalier...

Centre Hospitalier de Sélestat Centre Hospitalier de Sélestat 12 novembre 200 12 novembre 2007 Patricia ROHR 7 Patricia ROHR Cadre de Santé Cadre de Santé

CENTRE HOSPITALIER CENTRE HOSPITALIER SELESTAT SELESTAT


Sommaire...Sommaire...1.Organisation du système de santé1.Organisation du système de santé2. Profession de santé2. Profession de santé

2.1. Liste et classification2.1. Liste et classification2.2. Profession de santé règlementée2.2. Profession de santé règlementée2.3. Le technicien : son milieu 2.3. Le technicien : son milieu professionnel professionnel et ses conditions et ses conditions d’exerciced’exercice2.4. Les principaux textes législatifs 2.4. Les principaux textes législatifs 2.5. Déontologie, responsabilité et éthique2.5. Déontologie, responsabilité et éthique2.6. L’évaluation des laboratoires 2.6. L’évaluation des laboratoires dans le dans le

cadre des politiques de santé cadre des politiques de santé


ENVIRONNEMENT DE ENVIRONNEMENT DE L’HOPITALL’HOPITAL• Gouvernement Gouvernement propose des Loispropose des Lois

• Parlement Parlement vote chaque année La Loi de Financement vote chaque année La Loi de Financement de la Sécurité Socialede la Sécurité Sociale

• ONDAM ONDAM (Objectif national des dépenses d’assurances (Objectif national des dépenses d’assurances maladie)maladie)

• ARH ARH Agence Régionale d’Hospitalisation (Autorité unique Agence Régionale d’Hospitalisation (Autorité unique commune à l’hospitalisation publique et privée)commune à l’hospitalisation publique et privée)

• VILLE VILLE Président du Conseil d’Administration : Le MairePrésident du Conseil d’Administration : Le Maire

• HOPITAL : HOPITAL : – Instances délibératives : Le CA, le CEInstances délibératives : Le CA, le CE– Instances consultatives : CME, CTE, CSIRMT, le CHSCT….Instances consultatives : CME, CTE, CSIRMT, le CHSCT….

• Le LaboratoireLe Laboratoire


L’ Agence Régionale L’ Agence Régionale d’Hospitalisationd’Hospitalisation• Créée par l’Ordonnance du 24 avril 1996Créée par l’Ordonnance du 24 avril 1996

• Une par régionUne par région

• Définit et met en oeuvre la politique Définit et met en oeuvre la politique régionale de l'offre de soins hospitaliers à régionale de l'offre de soins hospitaliers à travers letravers le SROS,SROS,

• Analyse et coordonneAnalyse et coordonne l'activité des l'activité des établissements de santé publics et privés établissements de santé publics et privés

• Elabore le Schéma Régional Elabore le Schéma Régional d’Organisation Sanitaire.d’Organisation Sanitaire.

http://www.parhtage.sante.fr/re7/als/site.nsf/(webpub)/SROS


S.R.O.S IIIS.R.O.S III

• Carte sanitaire = TerritoiresCarte sanitaire = Territoires• Le S.R.O.S vise à susciter les Le S.R.O.S vise à susciter les

adaptations et les adaptations et les complémentarités de l'offre de complémentarités de l'offre de soins, ainsi que les soins, ainsi que les coopérations, notamment coopérations, notamment entre les établissements de entre les établissements de santé.santé.

• Il fixe des objectifs en vue Il fixe des objectifs en vue d'améliorer la qualité, d'améliorer la qualité, l'accessibilité et l'efficience de l'accessibilité et l'efficience de l'organisation sanitaire l'organisation sanitaire

• Couvre une durée de 5 ans Couvre une durée de 5 ans révisablerévisable


LES LABORATOIRESLES LABORATOIRES

• En attente du S.R.O.S biologie En attente du S.R.O.S biologie (1(1erer semestre semestre 2008)2008)

• ARH a demandé à chaque laboratoire un ARH a demandé à chaque laboratoire un état des lieux sur son fonctionnement. La état des lieux sur son fonctionnement. La copie devait être rendue pour le 28 copie devait être rendue pour le 28 octobre 2007octobre 2007

• Avenir pour les laboratoires : Avenir pour les laboratoires : réorganisation, mutualisation, partenariat réorganisation, mutualisation, partenariat ……

• Organisation en pôles Organisation en pôles


2. Profession de santé2. Profession de santé

Le technicien de Le technicien de LaboratoireLaboratoire


2.1 Liste et 2.1 Liste et classificationclassification

• Technicien de laboratoire de classe Technicien de laboratoire de classe normale normale

• Technicien de laboratoire de classe Technicien de laboratoire de classe supérieur (quotat) (cf. documents supérieur (quotat) (cf. documents joints)joints)


2.2. Profession de santé 2.2. Profession de santé règlementée règlementée

• Profession très règlementéeProfession très règlementée

• Diplômes et titres requis indispensablesDiplômes et titres requis indispensables

• Pas de décret de compétencePas de décret de compétence

• Référentiel : Référentiel : le GBEAle GBEA


Diplômes et titres requis Diplômes et titres requis décret 97-829 du 04/09/1997décret 97-829 du 04/09/1997

et Arrêté du 15 juin 2007et Arrêté du 15 juin 2007

• BTS Analyses Biologiques / BioAnalyses BTS Analyses Biologiques / BioAnalyses et Contrôleset Contrôles

• Le diplôme d’ Etat de Laborantin DETAB Le diplôme d’ Etat de Laborantin DETAB (3 ans)(3 ans)

• DUT Biologie appliquéeDUT Biologie appliquée• ou autres diplômes requis pour exercer ou autres diplômes requis pour exercer

(art 2 décret 97-829 du 4/09/1997)(art 2 décret 97-829 du 4/09/1997)

Certificat de capacité à Certificat de capacité à effectuer des effectuer des prélèvements prélèvements sanguinssanguins

décret 80-987 du 03-12-80décret 80-987 du 03-12-80

Le TAB peut être amené à Le TAB peut être amené à effectuer des prélèvements effectuer des prélèvements

sanguins sous lasanguins sous laresponsabilité et le contrôle du responsabilité et le contrôle du

médecin ou pharmacien médecin ou pharmacien biologistebiologiste . .


Circulaire n°2006-318 Circulaire n°2006-318 du 13 juillet 2006 du 13 juillet 2006• Relative au certificat de capacité pour Relative au certificat de capacité pour

effectuer des prélèvements sanguins effectuer des prélèvements sanguins

• Être titulaire de l’AFPS ouÊtre titulaire de l’AFPS ou

• Etre titulaire de l’AFCPSAM ouEtre titulaire de l’AFCPSAM ou

• Etre titulaire du CFAPSEEtre titulaire du CFAPSE

Au-delà du 31 décembre 2007Au-delà du 31 décembre 2007• Obtenir l’AFGSU de niveau 2Obtenir l’AFGSU de niveau 2


2.3. Le technicien en 2.3. Le technicien en analyses analyses de biologie de biologie médicale médicale

Son milieu professionnel et ses Son milieu professionnel et ses conditions d’exercice :conditions d’exercice :

Le laboratoire privéLe laboratoire privé

Le laboratoire publicLe laboratoire public


2.4. Les principaux textes 2.4. Les principaux textes législatifs législatifs et et règlementaires règlementaires concernant le fonctionnement des concernant le fonctionnement des laboratoireslaboratoires

• Les missions du technicienLes missions du technicien

• Le GBEALe GBEA


Missions générales :Missions générales :art 10-Décret n°89-613 du 01/09/1989art 10-Décret n°89-613 du 01/09/1989

• ““Toute personne titulaire d’un Toute personne titulaire d’un diplôme ou d’ une qualification diplôme ou d’ une qualification reconnus règlementairement assure reconnus règlementairement assure sous la responsabilité du biologistesous la responsabilité du biologiste des analyses de biologie médicale”des analyses de biologie médicale”


Missions générales Missions générales art 10-Décret n°89-613 du 01/09/1989art 10-Décret n°89-613 du 01/09/1989

• Assurer des travaux d’examens et Assurer des travaux d’examens et d’analyses en respectant les règles d’analyses en respectant les règles de la professionde la profession

• Préparer, vérifier et entretenir Préparer, vérifier et entretenir l’appareillage ( en collaboration avec l’appareillage ( en collaboration avec les services techniques et les services techniques et industriels).industriels).

• Participer à des actions de formationParticiper à des actions de formation


Qualités requises Qualités requises

• Rigueur, sens de l’organisation, Rigueur, sens de l’organisation, communication...communication...

• Art L-668-3 du code de la santé publique Art L-668-3 du code de la santé publique “…Le TAB doit garder un regard critique sur son “…Le TAB doit garder un regard critique sur son travail et les conditions dans lesquelles il travail et les conditions dans lesquelles il l’effectue, il propose toute modification l’effectue, il propose toute modification suceptible d’en améliorer les performances, la suceptible d’en améliorer les performances, la qualité ou les conditions d’execution. Il participe qualité ou les conditions d’execution. Il participe à la diffusion des informations au sein du à la diffusion des informations au sein du laboratoire et au suivi des évolutions laboratoire et au suivi des évolutions technologiques liées aux activités du technologiques liées aux activités du laboratoire...”laboratoire...”


GBEAGBEA ((GGuide de uide de BBonne onne EExécution des xécution des AAnalyses de biologie médicale)nalyses de biologie médicale)

arrêté du 26 novembre 1999arrêté du 26 novembre 1999

« Instrument au service de la qualité »« Instrument au service de la qualité »

•Ecrire ce que l’on faitEcrire ce que l’on fait

•Faire ce qui est écritFaire ce qui est écrit

•Faire la preuve de ce que l’on faitFaire la preuve de ce que l’on fait


La nomenclature des actes La nomenclature des actes de de biologie biologie médicalemédicale• La lettre clé utilisée au laboratoire : le La lettre clé utilisée au laboratoire : le

BB

• La valeur du B : 0,27 euros La valeur du B : 0,27 euros

• Les cotations des actes de la Les cotations des actes de la nomenclature des actes de biologie nomenclature des actes de biologie médicale peuvent être modifiées médicale peuvent être modifiées

• Les modifications paraissent au JO Les modifications paraissent au JO et et doivent être prises en compte un mois après la publication au doivent être prises en compte un mois après la publication au JOJO


Comensaspass ?Comensaspass ?

SSIPrescripteur

IDE/Préleveur

Patient

Conformité du prélèvement

LABO

TABAnalysesRespect des procédures (GBEA)

Validation technique

Validation biologique

RESULTATS

+

Demande d’examen

BIO

=


2.5. Déontologie, 2.5. Déontologie, responsabilité et éthiqueresponsabilité et éthique

Respect du secret professionnelRespect du secret professionnel

Le Code de Déontologie médical est inscrit dans la loi,Le Code de Déontologie médical est inscrit dans la loi,il fait désormais partie du Code de la Santé Publique.il fait désormais partie du Code de la Santé Publique.


La violation du secretLa violation du secret

Elle ne suppose ni l’intention de nuire, ni laElle ne suppose ni l’intention de nuire, ni la

publicité.publicité.

La négligence suffit, la révélation dans laLa négligence suffit, la révélation dans la

sphère intime même à des personnes ellessphère intime même à des personnes elles

mêmes tenues au secret est une violation.mêmes tenues au secret est une violation.


2.6. L’évaluation des laboratoires 2.6. L’évaluation des laboratoires dans dans le cadre des politiques de le cadre des politiques de santésanté

LA POLITIQUE DE SANTE c’est l’évaluation des établissementsLA POLITIQUE DE SANTE c’est l’évaluation des établissementsde santé et les laboratoires sont intégrés dans cette démarche.de santé et les laboratoires sont intégrés dans cette démarche.

L’ARH a pour missionL’ARH a pour mission : :

Le Le développement de l’évaluation développement de l’évaluation des stratégies et des actes à viséedes stratégies et des actes à viséepréventive, diagnostique et thérapeutique.préventive, diagnostique et thérapeutique. De De mettre en œuvre la procédure d’accréditationmettre en œuvre la procédure d’accréditation des établissements de des établissements desanté mentionnée à l’article L.6113-3.santé mentionnée à l’article L.6113-3. De De participer à l’évaluation de la qualitéparticiper à l’évaluation de la qualité de la prise en charge sanitaire de la prise en charge sanitairede la population par le système de santé et de contribuer à sonde la population par le système de santé et de contribuer à sondéveloppement.développement.


L’ACCREDITATION L’ACCREDITATION • L’accréditation a pour objectif de s’assurer L’accréditation a pour objectif de s’assurer

que les établissements de santé que les établissements de santé développent développent une démarche d’amélioration une démarche d’amélioration continue de la qualitécontinue de la qualité et de la sécurité des et de la sécurité des soinssoins délivrés aux patients, au travers de délivrés aux patients, au travers de démarches qualité.démarches qualité.

• C’est une C’est une démarche globale.démarche globale.

• C’est l’hôpital qui est évalué et toutes les C’est l’hôpital qui est évalué et toutes les entités qui s’y rattachent.entités qui s’y rattachent.


L’ ACCREDITATIONL’ ACCREDITATIONL’accréditation porte sur :L’accréditation porte sur :

Le respect des bonnes pratiquesLe respect des bonnes pratiques

L’organisation interneL’organisation interne L’hygièneL’hygiène La satisfaction des patients La satisfaction des patients L’organisation et ses pratiquesL’organisation et ses pratiques

C’est une procédure d’évaluation externe à un Établissement C’est une procédure d’évaluation externe à un Établissement dede

santé, effectuée par des professionnels indépendants de santé, effectuée par des professionnels indépendants de cettecette

structure et qui concerne structure et qui concerne l’ensemble de son fonctionnement l’ensemble de son fonctionnement etet

de ses pratiquesde ses pratiques. Elle est conduite par l'Agence Nationale. Elle est conduite par l'Agence Nationaled'Accréditation et d'Évaluation en Santé (ANAES). d'Accréditation et d'Évaluation en Santé (ANAES).


LA CERTIFICATIONLA CERTIFICATION 2 ème phase dans le processus2 ème phase dans le processus

La certificationLa certification est une procédure qui sert à faireest une procédure qui sert à faire

valider la conformité d'un système qualité auxvalider la conformité d'un système qualité aux

normes ISO 9000 par un organisme compétent etnormes ISO 9000 par un organisme compétent et

indépendant et permettant de donner uneindépendant et permettant de donner une

assurance écrite qu'un produit, un processus ou unassurance écrite qu'un produit, un processus ou un

service est conforme aux exigences spécifiées.service est conforme aux exigences spécifiées.


DéfinitionsDéfinitions• QUALITE QUALITE : aptitude d’un ensemble des : aptitude d’un ensemble des

caractéristiques d’un produit, d’un système, d’un caractéristiques d’un produit, d’un système, d’un processusprocessus à satisfaire les exigences des clientsà satisfaire les exigences des clients et et autres parties intéressées.autres parties intéressées.

• Management de la qualitéManagement de la qualité : activité coordonnée : activité coordonnée permettant permettant d’orienter et de contrôlerd’orienter et de contrôler un organisme un organisme en matière de qualité.en matière de qualité.

• Assurance de la qualitéAssurance de la qualité : : ensemble des actions pré-ensemble des actions pré-établies ou systématiques nécessaires à établies ou systématiques nécessaires à donner la donner la confianceconfiance appropriée pour satisfaire les exigences appropriée pour satisfaire les exigences de la qualité.de la qualité.

• Système qualitéSystème qualité : ensemble de règles permettant : ensemble de règles permettant de mesurer les performances nécessaires pour de mesurer les performances nécessaires pour garantir la qualité souhaitée.garantir la qualité souhaitée.


RéférentielsRéférentiels

Ensemble des exigences qui Ensemble des exigences qui s’appliquent às’appliquent à

une activité.une activité.

• Normes ISONormes ISO

• Normes EN (Normes Normes EN (Normes européennes)européennes)

• GBEA (règlementaire)GBEA (règlementaire)


LES NORMESLES NORMES• ISOISO : organisation internationale de : organisation internationale de

normalisation. Ce sont des normes normalisation. Ce sont des normes relatives à la gestion qualité. Elles sont relatives à la gestion qualité. Elles sont applicables à tous secteurs d’activités.applicables à tous secteurs d’activités.

• L’accréditationL’accréditation : reconnaissance de la : reconnaissance de la compétence d’un organisme à effectuer compétence d’un organisme à effectuer des tâches bien définies.des tâches bien définies.

• La certificationLa certification : preuve de l’existence : preuve de l’existence d’un système qualité ; reconnaissance de d’un système qualité ; reconnaissance de la conformité.la conformité.


SYSTEME QUALITESYSTEME QUALITE Structure organisationnelle pour mettre en Structure organisationnelle pour mettre en

œuvre le management de la qualitéœuvre le management de la qualité

1. Prévoir ce que l’on va faire1. Prévoir ce que l’on va faire 5. Démontrer le respect des 4 points 5. Démontrer le respect des 4 points précédentsprécédents

2. Ecrire ce qui a été prévu2. Ecrire ce qui a été prévu 6. Faire vérifier par des audits6. Faire vérifier par des audits

3. Faire ce qui a été prévu3. Faire ce qui a été prévu

4. En conserver la trace4. En conserver la trace

Conformité du produitConformité du produit Confiance en la conformité :Confiance en la conformité :

CERTIFICATIONCERTIFICATION

MAITRISE DE LA QUALITEMAITRISE DE LA QUALITE ASSURANCEASSURANCE DE LA QUALITEDE LA QUALITE


ASSURANCE DE LA ASSURANCE DE LA QUALITEQUALITE• L’amélioration L’amélioration

selon la roue de selon la roue de DemingDeming

P = Planifier – Définir les objectifs

D = Agir – Réaliser les tâches définies

C = Mesurer les résultats obtenus

A =Ajuster – Actions correctives

Prévoir (PLAN)

Réaliser (DO)

Vérifier (CHECK)

Améliorer (ACTION)

Processus d’amélioration continue


Rôle du Cadre de Rôle du Cadre de Laboratoire dans Laboratoire dans

l’Assurance de la qualitél’Assurance de la qualité• Assure la qualité dans le service, des Assure la qualité dans le service, des

prestations et de la formationprestations et de la formation

• Ses fontions principales :Ses fontions principales :•Organiser et s’organiser ;Organiser et s’organiser ;

•Gèrer les moyens :Gèrer les moyens : Ressources humaines ;Ressources humaines ; Matériels et consommables.Matériels et consommables.

•Evaluer, améliorer, mettre en place les procédures Evaluer, améliorer, mettre en place les procédures ;;

•MOTIVER MOTIVER et et DYNAMISERDYNAMISER son équipe. son équipe.


LA QUALITE LA QUALITE C’EST L’AFFAIRE DE TOUSC’EST L’AFFAIRE DE TOUS

LES 3 POINTS FORTS LES 3 POINTS FORTS DE L’HOPITAL DE SELESTAT :DE L’HOPITAL DE SELESTAT :

Le Laboratoire et l’Unité Le Laboratoire et l’Unité d’Hygièned’Hygiène

Mars 2006 Mars 2006

centre hospitalier de sélestat 12 novembre 2007 patricia rohr cadre de santé centre hospitalier...

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