7 blocs de compétences

• OPTIMISER LA PERFORMANCE QUALITÉ DE SONENTREPRISE

• MAÎTRISER LES EXIGENCES EN SANTÉ ET SÉCURITÉ

• MAÎTRISER LES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES

• PILOTER ET AMÉLIORER LE SYSTÈME DE MANAGEMENTQSE

• ENTREPRISE 3.0 : MANAGER AUTREMENT

• MANAGER L’ACTIVITÉ DU SERVICE QSE

• ORGANISER ET DÉPLOYER SES COMPÉTENCES

L’ É C O L E D E S M A N A G E R S

2017

VOS AMBITIONSPRENNENT FORME

RESPONSABLE QUALITÉ

SÉCURITÉENVIRONNEMENT

Titre niveau II

CESI D'ANGOULÊME

Diplome_diplome_Nomdiplome_diplome_rncp

Rendez -vous sur www.cesi -entreprises.fr50

Métiers visésissus du suivi de nos diplômés

OBJECTIFS  − Comprendre les enjeux QSE et les promouvoir à tous les niveaux de l’entreprise − Maîtriser la législation relative à la sécurité et l’environnement afi n d’en repérer les contraintes et de les faire appliquer dans l’entreprise

 − Identifi er et évaluer les risques et mettre sur pied une politique de prévention adaptée à l’entreprise

 − Connaître les principaux référentiels QSE afi n de construire et piloter leur intégration − Maîtriser les principaux outils QSE et piloter des chantiers d’amélioration

ATOUTS Pour l’entreprise  − Les normes et réglementations évoluent très souvent dans le domaine QSE. Disposer de compétences internes actualisées est un enjeu majeur pour les entreprises afi n de rester compétitives et en conformité réglementaire.

 − De plus, la maîtrise en interne des problématiques QSE permet d’être plus réactif et de rassurer les parties intéressées

Pour le salarié  − Avec l’obtention du titre de niveau II « Responsable QSE « inscrit au RNCP, le salarié se positionnera naturellement en tant que référent du domaine et saura asseoir sa légitimité auprès des différentes entités de son entreprise

SYSTÈME D’ÉVALUATION L’obtention de la certifi cation repose sur : − des contrôles continus en centre − la rédaction d’un dossier professionnel soutenu lors d’un oral devant un jury de professionnels

 − la validation des compétences en entreprise

Diplome_diplome_Nomdiplome_diplome_rncp

© CESI entreprises 2017

LE DIPLÔME Responsable qualité sécurité environnementTitre enregistré au RNCP au niveau II, par arrêté du 27/11/2012 publié au JO du 09/12/2012

TITRE DE NIVEAU II ÉLIGIBLE CPFTOUS SECTEURS D’ACTIVITÉ

QUALITÉ, SÉCURITÉ, ENVIRONNEMENT, RSE

POUR QUI ?

PUBLIC Responsables actuels qualité, sécurité, environnement, animateurs qualité, sécurité, environnement évoluant vers une fonction de responsable QSE

PRÉREQUIS Être titulaire d’un bac+2 (ou d’un titre de niveau III équivalent) avec une expérience professionnelle de 3 ansDérogation possible sur décision du jury d’admission

ADMISSION Admission sur dossier de candidature, tests de positionnement et entretien de validation

LE DIPLÔME

Infos pratiques ANGOULÊME

• RESPONSABLE QSE• RESPONSABLE QUALITÉ• RESPONSABLE SANTÉ-SÉCURITÉ• RESPONSABLE ENVIRONNEMENT

CODE RNCP : 163 25

E-LEARNINGCODE CPF : 8668

42,5 JOURSsur une amplitude de 12 mois

13 920 EUROS HT

RESPONSABLE QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT Accéder à une fonction stratégique pour la performance globale de l’entrepriseLa fonction du responsable QSE, qui se systématise déjà dans les grands Groupes et de plus en plus dans les PME, va s’imposer naturellement avec la mise en place des nouvelles normes qui visent à intégrer la politique QSE dans la stratégie globale de l’entreprise. Outre la mise en œuvre des systèmes de management QSE au regard des attentes des clients et des exigences réglementaires, le responsable QSE devra désormais étendre sa vision aux aspects politiques, économiques, sociaux et technologiques qui font l’environnement de l’entreprise, pour en acccentuer encore la performance globale. Le management transversal par les risques, exigé par les nouvelles normes, lui permet de devenir acteur du changement permanent de son entreprise et d’en appréhender les enjeux à tous les niveaux. Le parcours Responsable QSE répond exactement à tous ces défi s en alliant l’expertise métier des domaines dont il a la responsabilité et les compétences managériales transverses.

OPTIMISER LA PERFORMANCE QUALITÉ DE SON ENTREPRISE

QSERQSE1 7 J. 2 520 € HT

ISO 9001 : MAÎTRISE DES EXIGENCES 3 J. • Normes de la série ISO 9000 : principes généraux • Norme ISO 9001 version 2015 • Construction ou mise à niveau du SMQ

DÉPLOIEMENT DE L’APPROCHE PROCESSUS 2 J.• Approche processus , mise en œuvre et pilotage

ESSENTIELS DE L’AMÉLIORATION CONTINUE 2 J.• Introduction à l’amélioration continue • Lean et 6 Sigma et concepts-clés • Organisation de l‘amélioration continue • Méthodologies

MAÎTRISER LES EXIGENCES EN SANTÉ ET SÉCURITÉ

QSERQSE2 9 J. 3 240 € HT

• Responsabilité civile et pénale • Délégation de pouvoirs • Principales sources des obligations légales

• Acteurs internes et externes

ISO 45001 : MAÎTRISE DES EXIGENCES 2 J. .

• Management de la santé/sécurité au Travail (SST)• Référentiels d’exigences • Mise en œuvre d’un SM-SST•ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS : MAÎTRISE ET DÉPLOIEMENT 2 J.• Aspects juridiques et réglementaires de l’évaluation des risques • Principes et méthodes d’évaluation des risques professionnels

• Document unique : élaboration et optimisation

GESTION DES ACCIDENTS DE TRAVAIL 1 J.• Principes généraux de gestion des accidents du travail • Arbre des causes : outil d’analyse et de prévention des accidents

GESTION DE CRISE : PRATIQUE DES MÉTHODES ET OUTILS 1 J.• Mécanisme d’une crise • Fonctionnement de l’entreprise en situation de crise • Prévention

GESTION DES ENTREPRISES EXTÉRIEURES 1 J.

MAÎTRISER LES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES

QSERQSE3 8 J. 2 880 € HT

MAÎTRISE DE LA LÉGISLATION RELATIVE À L’ENVIRONNEMENT 3 J. • Responsabilité des acteurs de l’entreprise • Règlementation • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)

• Prévention

ISO 14001 : MAÎTRISE DES EXIGENCES 2 J• Management de l’environnement • Norme ISO 14001 version 2015 • Mise en œuvre d’un système de management environnemental • Audit à blanc et certifi cation ANALYSE ENVIRONNEMENTALE : MAÎTRISEET DÉPLOIEMENT 2 J. • Contexte et analyse environnementaux• Établissement du programme de management

environnemental

GESTION ET OPTIMISATION DES DÉCHETS 1 J.• Différentes catégories de déchets

MAÎTRISE DE LA LÉGISLATION RELATIVE À • Gestion par catégorie LA SANTÉ ET À LA SÉCURITÉ 2 J.

PILOTER ET AMÉLIORER LE SYSTÈME DE MANAGEMENT QSE

QSERQSE4 7 J. 2 520 € HT

AUDITS QSE : PILOTAGE ET RÉALISATION 4 J.• Apports de connaissances sur la méthodologie

de l’audit et exercices associés • Mise en pratique sur un audit réel • Retour d’expérience • Synthèse sur le processus d’audit

CONSTRUCTION ET DÉPLOIEMENT DU PLAN DE COMMUNICATION INTERNE QSE 1 J. • Introduction à la communication appliquée au QSE • Mise en place d’une stratégie de communication QSE • Élaboration d’un plan de communication interne • Organisation des campagnes d’ information et de

sensibilisation • Défi nition des acteurs et leurs rôles

PILOTAGE DES INDICATEURS ET TABLEAUX DE BORD 1 J. • Pilotage du système QSE • Cycle de vie des indicateurs et tableaux de bord • Construction d’un tableau de bord QSE • Mise en œuvre du tableau de bord • Exploitation des informations • Amélioration du système d’ indicateurs et de

tableaux de bord

MÉTHODES ET OUTILS DE RÉSOLUTION DE PROBLÈMES : MAÎTRISE ET DÉPLOIEMENT 1 J.• Intérêt et contexte d’utilisation des MARP pour

améliorer et prévenir • Présentation des étapes de la résolution de

problèmes et des outils classiques • Mise en œuvre pratique

MANAGER L’ACTIVITÉ DU SERVICE QSE

QSERQSE5 4 J. 1 590 € HT

PRINCIPES DE L’INTÉGRATION QSE 1 J. • Enjeux d’un SMI avantages et inconvénients • Analogies et différences normatives • Conditions de réussite de la démarche • Méthodologie et mise en œuvre du projet • Évaluation du système de management intégré

MANAGEMENT DES HOMMES/LEADERSHIP 1 J.• Management hiérarchique • Management transversal (fonctionnel)

ESSENTIELS DE LA GESTION DE PROJET 2 J.

• Défi nition d’un projet - Rôles et acteurs • Bases méthodologiques de la conduite de projet • Pilotage de projet • Clôture du projet

ENTREPRISE 3.0 : MANAGER AUTREMENT

MGT11 2,5 J. 1 550 € HT

OUTILS DU TRAVAIL COLLABORATIF 0,5 J. • Outils numériques et collaboratifs au service du

manager • Opportunités et risques • Le parcours est précédé par 0,5 jour à distance.

MANAGEMENT COLLABORATIF 2 J.• Enjeux de la transition numérique • Management collaboratif • Agilité managériale • Le parcours est complété par une classe virtuelle

ORGANISER ET DÉPLOYER SES COMPÉTENCES

QSERQSE6 5 J. 1 800 € HT

TEAM BUILDING : COHÉSION D’ÉQUIPE 1 J. MÉTHODOLOGIE DE PROJET D’ENTREPRISE 1,5 J. MÉTHODOLOGIE DES ÉCRITS PROFESSIONNELS 1 J. ARGUMENTER POUR CONVAINCRE 1,5 J.

7 BLOCS DE COMPÉTENCES

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Dans ce diplôme

composés de modules pour se former au métier de Responsable qualité sécurité environnement

Renseignements, conseils et inscriptions / 0800 054 568 / contact@cesi.fr > Service et appel gratuits

• Responsabilités des acteurs dans le cadre de la co-activité

• Obligations règlementaires liées auxinterventions d’entreprises extérieures

• Plan de prévention

=

RNCP

+

+

+

+

Bloc

2 APPLIQUER LES FONDAMENTAUX DE L’ENVIRONNEMENT

8 jours

Bloc

4 MANAGER L’ACTIVITÉ DU SERVICE QSE

4 jours

Bloc

1

ORGANISER ET DÉPLOYER SES COMPÉTENCES D’ANIMATEUR QSE

4 jours

PLANNING

Planning prévisionnel - Ces dates sont suscreptibles d’être modifiées et ne sont pas contractuelles. Elles sont indiquées à titre indicatif. Contactez votre conseiller formation pour vous les confirmer.

QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT

Accueil/ Consitution de groupe | 16 oct. 2017

Présentation du Système d’Évaluation | 20 oct. 2017 (après-midi)

Présentation du Projet Entreprise | 8 janv. 2018 (après-midi)

Préparation de l’écrit | 6 avr. 2018 (après-midi)

Préparation de l’oral | 7 sept. 2018 (après-midi)

Préparation soutenance | 8 oct. 2018 (matin)

Soutenance | 12 oct. 2018 (matin)

ISO 14 001 : compréhension des principales exigences | 12, 13 juin 2018

Droit de l’environnement | 14, 15 juin et 9 juil. 2018

Pratique de l’analyse environnementale | 10, 11 sept. 2018

Sensibilisation à la gestion des déchets | 12 sept. 2018

Bloc

3 ENTREPRISE 3.0 : MANAGER AUTREMENT

3,5 jours

Impact de la transition numérique | 9 janv. 2018 (matin)

Classe virtuelle : Restitution de la dynamique digitale | 16 fév. 2018

Groupe de w : Démarche d’accompagnement | 1er mars 2018 (après-midi)de la transition numérique

Agilité managériale | 2 mars 2018

Outils numérique nécessaires à la fonction | 6 avr. 2018 (matin)

Essentiel de la gestion de projet | 26, 27 avr. 2018

Management | 17 mai 2018

Intégration QSE | 16 janv. 2019

+

Bloc

5

OPTIMISER LA PERFORMANCE QUALITÉ DE SON ENTREPRISE

7 jours

Normes ISO 9001 | 18, 19, 20 et 20 (matin) oct. 2017

Approche processus | 20 (après-midi), 21, 22 (matin) nov. 2017

Essentiel de l’amélioration continue | 18, 19 déc. 2017

Bloc

6 MAÎTRISER LES EXIGENCES EN SANTÉ ET SÉCURITÉ

9 jours

+

Système de Management de la Sécurité | 6 fév. 2018

Évaluation des risques professionnels | 7, 8 fév. 2018

Règlementation Sécurité | 12, 13 mars 2018

Gestion des accidents | 14 mars 2018

Gestion des entreprises extérieures | 24 avr. 2018

Gestion de crise | 25 avr. 2018

Système de management de la sécurité | 16 mai 2018

Bloc

7 PILOTER ET AMÉLIORER LE SYSTÈME MANAGEMENT QSE

8 jours

MARP | 23 nov. 2017

Indicateurs et Tableaux de bord | 20 déc. 2017

Communication QSE | 13 Juil. 2018

Audit Théorie | 17, 18 sept. 2018

Audit Prépa | 22 mars 2018

Chantier Audit | 24, 25 et 26 sept. 2018

© CESI entreprises 2017

Bulletin à photocopier (un exemplaire par participant) et à renvoyer à l’adresse du lieu de réalisation du stagePour tout renseignement complémentaire, contactez notre service commercial.

PARTICIPANT M. Mme

Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Adresse électronique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

ENTREPRISERaison sociale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .N°TVA intra . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Adresse . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Code Postal . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ville . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Téléphone . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Télécopie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Eff ectif de l’établissement . . . . . . . . . . . . . . Code NAF . . . . . . . . . . . . . . . . . .SIRET . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Adresse pour envoi de la convocation participant (si diff érente) . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

RESPONSABLE DE L’INSCRIPTION (SI DIFFÉRENT) M. Mme

Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Fonction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Adresse électronique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

RÈGLEMENTAdresse de facturation (si diff érente) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Ci-joint un chèque de . . . . . . . . . . . . . . . à l’ordre de Cesi sas Le règlement sera eff ectué par un OPCA (adresse ci-dessus)

Le signataire déclare avoir pris expressément connaissance de la nature, du programme et des objectifs de l’action ci-dessus référencée. La signature du présent bulletin vaut acceptation des conditions générales de vente fi gurant au catalogue en page 222 ou sur le site www.cesi-entreprises.fr

Fait à . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

FORMATIONTitre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Code Web . . . . . . . . . . . . . . . . Date de démarrage . . . . . . . . Prix HT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . +TVA (20%) . . . . . . . . . . . . . . . Prix TTC . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

LIEUX DE FORMATION Aix-en-Provence Angoulême Arras Bordeaux Brest Dijon Grenoble La Réunion La Rochelle Lille Le Mans Lyon Montpellier Nancy Nantes Nice Orléans Paris/Nanterre Pau Reims Rouen Saint-Nazaire Strasbourg Toulouse

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CESI entreprisesBULLETIN D’INSCRIPTIONCe bulletin vaut convention de formation (ordonnance n°2005-731 du 30 juin 2005)

CACHET ET SIGNATURE DE CESI ENTREPRISESCACHET ET SIGNATURE DE L’ENTREPRISE

© CESI entreprises 2017

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CESI ENTREPRISESConditions générales de vente

OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes passées par tout Client professionnel (ci-après le Client) à l’exclusion des commandes intra-entreprise pour lesquelles les modalités et conditions fi -nancières seront défi nies par contrat.Toute commande de formation implique l’ac-ceptation sans réserve par le Client et son ad-hésion pleine et entière aux présentes condi-tions générales de vente, qui prévalent sur tout autre document du Client, et notamment sur toutes conditions générales d’achat.

DOCUMENTS CONTRACTUELS

Les inscriptions constituent des commandes fermes : un accusé de réception est adressé par CESI sas au signataire de la demande d’ins-cription. CESI sas fait parvenir une convention de formation en double exemplaire, dont l’un est à retourner signé par le Client. Une facture est envoyée au Client (et/ou à son organisme fi nanceur) dès le démarrage du stage de forma-tion concerné. Une attestation de présence est adressée à l’interlocuteur formation chaque fi n de mois. A l’issue du stage de formation, une attestation de participation est remise directe-ment au stagiaire.

CONDITIONS FINANCIERES

Le prix par participant fi gure sur le programme de chaque stage de formation. Les prix sont in-diqués en euros et hors taxes. Ils sont à majo-rer de la TVA au taux légal en vigueur. Ces prix sont forfaitaires (y sont inclus le coût de la for-mation et les documents et supports remis aux stagiaires). Les repas ne sont pas compris dans le prix du stage. Tout stage commencé est dû dans sa totalité.Les prix sont applicables du 1er janvier au 31 décembre de l’année de référence du cata-logue.

MODALITES DE REGLEMENT

Le règlement du prix du stage doit être effec-tué :- pour les formations d’une durée inférieure ou

égale à 12 jours : au moment de l’inscription,- pour les formations d’une durée supérieure à

12 jours : 50 % au moment de l’inscription, lesolde à mi-parcours du stage.

CESI sas se réserve expressément le droit de disposer librement des places retenues et pour lesquelles le paiement n’a pas été effectué.

Les factures sont payables en euros, à 30 jours date de facture, sans escompte.

Tout retard de paiement :- est passible, après mise en demeure, d’une

pénalité calculée au taux de trois fois le tauxde l’intérêt légal en vigueur (Art. L.441-6 ducode du Commerce) ;

- ouvre droit à une indemnité forfaitaire pourfrais de recouvrement de 40€. Une indemni-sation complémentaire pourra être deman-dée par le créancier, sur justifi cation, si les

frais de recouvrement exposés sont supé-rieurs au montant de l’indemnité forfaitaire.

REGLEMENT PAR UN OPCA

En cas de règlement par l’OPCA dont dépend le Client, il appartient à ce dernier d’effectuer la demande de prise en charge avant le début de la formation auprès de l’OPCA. L’accord de fi -nancement doit être communiqué au moment de l’inscription. En cas de prise en charge par-tielle par l’OPCA, la différence sera directement facturée au Client. Dans le cas d’une prise en charge du coût de la formation par un OPCA, celui-ci ne payant qu’au prorata temporis des journées de présence, le coût correspondant aux journées éventuelles d’absence sera factu-ré au Client. En cas de défaillance de paiement par l’OPCA ou de refus de prise en charge, le Client reste seul responsable du règlement de la formation.

SPECIFICITES CLIENT PERSONNE PHYSIQUE

Pour le Client personne physique qui entre-prend une formation à titre individuel et à ses frais, le règlement du prix du stage s’effectue, conformément à l’article L6353-6 du Code du travail, par :- un premier versement de 30% du prix à l’expi-

ration du délai de rétractation,- le paiement du solde à l’issue de la formation.Si un échéancier de paiement différent estprévu dans le contrat de formation du Client,celui-ci prévaut sur les conditions générales de vente.Conformément aux articles L6353-3 et L6353-5du Code du travail, le Client personne physique qui entreprend une formation, à titre individuel et à ses frais, peut se rétracter sans motif dansun délai de dix (10) jours à compter de la signa-ture du contrat, par courrier recommandé avecaccusé de réception. CESI sas remboursera auclient la totalité des sommes versées au plustard dans les 14 jours suivant la date de récep-tion du courrier de rétractation.

GARANTIE DE PARTICIPATION APPORTEE PAR CESI SAS

La planifi cation des ouvertures de stages est organisée pour permettre une ouverture in-tégrale des actions de formation prévues. Néanmoins, pour des raisons de composition et d’équilibre pédagogique du groupe de sta-giaires, CESI sas peut être amené à reporter une date d’ouverture et/ou à modifi er le lieu prévu. Dans ce cas, CESI sas préviendra le Client une semaine avant la date de démarrage prévue du stage, sans qu’aucune pénalité ne puisse être réclamée par le Client. En cas d’annulation de la formation, CESI sas s’efforcera de prévenir au plus tôt le Client et proposera, si possible, une inscription prioritaire sur la prochaine session.

La date de démarrage du stage s’entend :- soit de la date du premier regroupement ;- soit de la date de la première connexion à la

plateforme e-learning, si la formation com-porte des modules e-learning.

E-LEARNING

Certaines formations proposées par CESI sas comportent des modules en e-learning (forma-tion à distance), parties intégrantes du cursus pédagogique. CESI sas ne pourra être tenu pour responsable si le candidat ne suit pas les mo-dules en e-learning prévus. CESI sas adressera au candidat dès son inscription les éléments nécessaires à sa connexion pour suivre les mo-dules en e-learning retenus par CESI sas.

CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REPORT

En raison de l’attention particulière apportée à la composition des groupes de stagiaires, les demandes d’annulation et de report émanant du Client seront limitées aux seuls cas de force majeure. CESI sas offre la possibilité au Client, avant le début du stage, de remplacer le sta-giaire empêché par une autre personne ayant le même profi l et les mêmes besoins en forma-tion, avec l’accord préalable de CESI sas et du responsable pédagogique du stage concerné. Toute annulation par le Client intervenant dans les 15 jours précédant le début de la formation entraînera le paiement d’une indemnité égale à 50% du montant de la formation concernée. Toute annulation par le Client moins de 8 jours avant le début de la formation entraînera le paiement intégral du prix à titre de dédit. Enfi n, toute formation commencée est due en tota-lité.

RESPONSABILITE

La responsabilité de CESI sas vis-à-vis du Client ne saurait excéder en totalité le montant payé par le Client au titre des présentes conditions. La responsabilité de CESI sas est expressément limitée à l’indemnisation des dommages di-rects prouvés par le Client.CESI sas ne pourra être tenu responsable à l’égard du Client en cas d’inexécution de ses obligations résultant d’un évènement de force majeure ou cas fortuit.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le Client est informé que les informations à caractère personnel qui sont communiquées à CESI sas en application et dans l’exécution des prestations, font l’objet d’un traitement in-formatisé. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés, modifi ée par la loi du 6 août 2004, le Client ou le candidat au stage de formation disposent d’un droit d’accès, de rectifi cation et d’opposi-tion aux données personnelles les concernant. Ce droit peut s’exercer par mail à l’adresse cil@cesi.fr

LITIGE

Tout litige qui ne pourrait être réglé à l’amiable sera de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.Les présentes conditions générales ne s’ap-pliquent pas aux actions de formation suivies dans le cadre d’un contrat de professionnali-sation.

Nous formons leurs managers

www.cesi-entreprises.frL’ É C O L E D E S M A N A G E R S

3M FRANCE  l ADECCO  l AGEFOS  l ALSTOM  l ALTRAN  l APAVE  l AQUITAINE CAP METIERS  l ARCELOR MITTAL l AREVA l AUCHAN l BANQUE DE FRANCE l BIEBER INDUSTRIE l BOUYGUES l CATERPILLAR l CAUX VALLEE DE SEINE l CCI REGION MIDI PYRENNEES l CHU - HOPITAUX DE ROUEN l CM - CIC FORMATION ACOFIPAR SAS - AGRO MOUSQUETAIRES l CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE l CTMNC l CUNNINGHAM LINDSAY l DAMMANN FRERES SA l DCNS l DERNIERES NOUVELLES D’ALSACE l DUACOM l EDF l EIFFAGE l ELECTROLUX l ENFANCE ET FAMILLE l EPTA FRANCE l ERDF l EUROSILICONE SAS l FAURECIA l AFEHR TECHNOLOGIES l FLEXI FRANCE - GROUPE TECHNIP l FORMAPOSTE MEDITERRANEE l FROMAGERIES OCCITANES l GDF SUEZ l GEMALTO l GENERAL ELECTRIC l GFI INFORMATIQUE l GROUPE HEC l HELP LINE  l INRA  l IRCEM GESTION  l JTEKT AUTOMOTIVE LYON  l LA POSTE  l LABEYRIE SA  l LAFARGE  l

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