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Le mot du MaireChers Concitoyens,

Dans un contexte général difficile la municipalité a pu atteindre les objectifs qu’elle s’était fixés pour l’année 2016.

Les différents travaux projetés en 2015 ont été effectués avec l’aide des architectes, maitres d’œuvre et entreprises retenues sans oublier le travail de vos élus, déterminant sur l’ensemble des réalisations suivantes :

- La construction de nouveaux sanitaires à l’école élémentaire.

- La transformation d’une ancienne mare en réserve incendie au hameau de Bretonvilliers.

- Le renforcement du réseau d’eau potable au hameau de Chenevelle.

- L’extension de l’éclairage public et la rénovation de ses armoires de commande.

- L’étanchéité de la toiture terrasse du Foyer Communal Jean Moulin.

- Les travaux d’économie d’énergie dans différents bâtiments communaux dont la gestion est pilotée depuis la Mairie.

- La révision du Plan Local d’Urbanisme clôturera l’année.

L’année 2017 commencera par l’entrée de notre commune dans la nouvelle Communauté de Communes regroupant cinq communautés de communes dénommée « Les Portes Euréliennes d’Ile de France ».

Les bureaux seront centralisés sur Épernon.

La dissolution de la Communauté de Communes de la Beauce Alnéloise (CCBA) s’est effectuée à la fin du mois de décembre.

La CCBA, avant de terminer son activité a octroyé une dotation de solidarité communautaire aux différentes communes de son périmètre. Cette aide financière a été la bienvenue et a permis de faire quelques investissements attendus.

Je vous souhaite à tous une excellente année 2017 et une bonne lecture de notre 25ème bulletin municipal.

Chaleureusement

Jacques WEIBEL

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FICHE D’IDENTITÉ DE LA COMMUNE D’AUNAY-SOUS-AUNEAU

Région : Centre Val de Loire (2,5 Millions d’habitants)

Département : Eure-et-Loir (422 000 Habitants)

Circonscription : 4ème d’Eure-et-Loir (Elections législatives)

Arrondissement (Préfecture) : Chartres

Canton : Auneau – Bleury – St Symphorien (34 communes)

Superficie : 1 941 Ha

Altitude : Mini – 127 Max – 161 m

Communes limitrophes : St Léger des Aubées, Roinville, Auneau – Bleury – St Symphorien, Paray-Douarville, Sainville, Maisons, La Chapelle d’Aunainville

Distances par la route : Paris : 77,1 km - Chartres : 27,4 km Rambouillet : 26,7 km Orléans : 75,9 km

Habitants : Les Alnélois

Evolution du nombre d’habitantsEEEEvEvEvEvEvEvEvEvEvEvEv lllolololololololololol tttutututututututututiiiioioioioioioioioioionnnnnnnnn dddddududududududududu nnnnnnnnnomomomomomomomomombbbbrbrbrbrbrbrbrbrbrbreeeeeeeeee dddddd’habitants

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Répartition de la population à fin 2013

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Nombre d’élèvesen 2016

Evolution du nombre d’habitants

Evolution des naissances

(Source Insee)

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B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r P . 3

p 1 Le mot du Maire

p 4 à 5 La vie de la commune École Maternelle - École Elémentaire

p 6 et 7 Le carnet de la commune

p 8 à 13 Ça s’est passé cette année Souvenir, souvenir Bibliothèque Fête de la musique Comité des Fêtes Jaune Coquelicot

p 14 à 17 Le dossier de l’année Aunay à travers nos chemins

p 18 à 19 La CCBA Aunaynuphar

Clapotis Espace Jeunes

p 20 à 22 Les travaux

p 23 à 27 L’action municipale Synthèse des réunions du Conseil Municipal

p 28 L’urbanisme

Directeur de la Publication : Jacques Weibel

Rédactrice en chef : Cathy Lutrat

Comité de Rédaction : Aline Descarpenteries, Déborah Kerouredan, Sonia Labsy, Gwenaelle Le Creurer, Philippe Picault, Clara Pichot, Béatrice Renouf et Sylvie Rivaud

Photos : Yvon Binet, Gwenaelle Le Creurer et Sylvie Rivaud

Publicités : Alain Bondon et Béatrice Renouf

Création et Impression : Imprimerie Chauveau Le Coudray - 0 237 881 881

Merci à toutes les personnes qui ont participé à la réalisation de ce numéro ; aux responsables des structures communales, communautaires et associatives.

L’année scolaire 2016-2017 voit 83 élèves fréquenter l’école maternelle. Ils sont répartis comme suit : 32 en Petite section, deux classes de Moyenne et Grande section à 26 élèves.

Pour les accueillir 3 enseignantes (Mesdames Barat, Boulay, Loureiro) et 2 ATSEM (Mesdames Darien et Joly).

Cette année, les 3 classes vont travailler plus particulièrement sur le thème du « bonhomme » à partir d’albums communs aux 3 classes, d’œuvres d’artistes peintres ou autres et répartis selon un calendrier qui suit les périodes scolaires.

Des sorties et spectacles viendront illustrer ce travail : en novembre « le voyage fantastique du Père Noël », en mai « le palais des cinq sens ».

Des rencontres USEP sont également au programme et concerneront tous les niveaux (rencontre jeux collectifs, maternathlon et sous réserve d’inscription validée au niveau départemental, mini-olympiades à Chartres, p’tit bal). Les élèves de grande section bénéficieront de 10 séances à la piscine d’Auneau.

L’école s’ouvre au numérique avec l’Espace Numérique de Travail (Beneylu school) auquel chaque classe est affiliée, ainsi que des ateliers informatiques proposés grâce aux ordinateurs portables achetés par la commune en début d’année 2016.

P . 4 B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r

École maternelle

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Classe de Petite Section de Patricia BOULAY

Classe de Moyenne et Grande Section de Sylvie BARAT

Classe de Moyenne et Grande Section de Christelle LOUREIRO

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École élémentaire « Les Hirondelles »

Pour cette rentrée 2016, 134 élèves fréquentent l’école des Hirondelles. Ils sont répartis en 5 classes :

- 27 élèves en classe de CP chez Mme TESSIER

- 25 élèves en classe de CP-CE1 chez M. CORMIER

- 27 élèves en classe de CE1-CE2 chez Mme GIRARD et M. DELAUNAY (le mercredi et vendredi)

- 25 élèves en classe de CE2-CM1 chez Mme GAUVIN et M. DELAUNAY (le jeudi)

- 29 élèves en classe de CM2 chez Mme TAILLEBOIS

Classe de CE2/CM1 - Cécile GAUVIN et Aurélien DELAUNAY Classe de CM2 - Céline TAILLEBOIS

Classe de CP - Hélène TESSIER

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Classe de CP/CE1 - Vincent CORMIER

Classe de CE1/CE2 - Isabelle GIRARD et Aurélien DELAUNAY

Les élèves voyageront cette année autour des 5 continents.

Les activités menées en classe seront approfondies lors des 5 semaines banalisées où les enseignants en charge d’un continent tourneront sur l’ensemble des classes pour présen-ter quelques pays emblématiques.

Géographie, histoire, culture, symboles, traditions culinaires ... de nombreux domaines seront explorés pour ouvrir les jeunes esprits au monde qui les entoure et à la diversité des modes de vie. Le résultat de ce travail sera présenté lors des « Portes ouvertes » de la fête des écoles qui aura lieu le 1er juillet 2017.

Les nouv’ Aunay

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NAISSANCESJules LEROY 28/01/2016Emmy MARGOT 05/02/2016Janell PAGEON 06/02/2016Albanne DERAEDT 26/02/2016Ethan MIEGE 11/03/2016Elias MALITOWSKI 15/05/2016Aby KANOUTÉ 20/05/2016Elisa DUPONT 19/07/2016Abigaël DALLE NGOUNDO 21/07/2016Morgan PÉRICHON 13/08/2016Léa MARQUET 23/08/2016Ethan TEMPLIER 25/08/2016Jules SORET 12/09/2016Alexiane WOLF 14/09/2016Milio METALLINO ANJUBAULT 19/10/2016Emile RIMBEAU 01/11/2016

Émile RIMBEAU

Milio METALLINO ANJUBAULT

Ethan TEMPLIEREmmy MARGOT

Aby KANOUTÉ

Alexiane WOLFJules SORET

Elias MALITOWSKI

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MARIAGESRosa ESTRELA NARRA et Gérard LE KIM 08/01/2016

Karine VERNET et Michaël JOLIVET 30/04/2016

Sylvie CHEMINAT et Clément DUCERF 07/05/2016

Sandrine VIET et Florian LEGOUIX 21/05/2016

Céline MARTIN et Alexis FRECHET 25/06/2016

Gwenn COLOMBEL et Roland HERBLOT 10/09/2016

BAPTÊMES CIVILSLouise MAURY GRANGER 16/04/2016

Jules SOUSSAN 21/05/2016

Tilyann FRECHET 11/06/2016

A noter : le carnet de la commune est arrêté à la date du 15/11/2016 afin de permettre à l’imprimeur de finaliser la composition du bulletin.

Sylvie CHEMINAT et Clément DUCERF

DÉCÈSJean-Robert ROFFAT 14/05/2016Marie-Thérèse CARRÉ 15/05/2016Guy LEPRIEUR 09/06/2016Odette RUC 19/06/2016Hélène PATT veuve BARANGER 24/07/2016Raymonde DUPART veuve PEIGNEAU 13/08/2016Patrick RAVENEL 30/08/2016Guy MARTIN 09/10/2016Yvette DELARUE épouse BOURGEOIS 24/10/2016

P . 8 B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r

Souvenir Souvenir

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Parcours du cœur (Comité des Fêtes) - 2 Avril 2016

Fêtes des Écoles - 2 Juillet 2016

Vœux du Maire - Janvier 2016

Cérémonie du 8 Mai 2016

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Souvenir Souvenir

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Nocturne - 3 Septembre 2016

Cérémonie du 11 Novembre 2016Repas des Ainés - 16 Octobre 2016

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La Bibliothèque

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Cette année, je commencerai ma rubrique par un conte :

Il était une fois … une bibliothèque de village, restée encore belle et jeune à l’extérieur, mais que le passage du temps avait marquée dans ses pièces intérieures.

Durant tout un été, avec l’aide de la mairie et de l’équipe des bénévoles, elle se vit rajeunir pour accueillir plus chaleureusement et plus confortablement, le public dès septembre.

De nouvelles peintures et la réfection du sol ont ramené la lumière dans les salles de la bibliothèque. Un nouvel aménagement des espaces de lecture, repensé pour le public, donne envie de s’attarder plus longuement au sein de ce « troisième lieu ».

Dès novembre, les « rendez-vous du mercredi » ont repris avec au programme des contes, ateliers arts-plastiques et ateliers décoration. À venir des nouveautés, telles que des projections de films d’artistes, de court-métrages… restez aux aguets !!

Cette année, un partenariat a vu le jour avec le Relais des Assistantes Maternelles, et Mélanie Pierson (la responsable). Les enfants ont été accueillis par un

conte en musique. Ensuite, une activité ludique sur la découverte des instruments de musique, permettait à ces derniers de manipuler des objets sonores. En 2017, ce projet se poursuivra et se développera.

Enfin, je profite de cette tribune pour lancer un appel aux adolescents du village : venez bénéficier de la bibliothèque qui est également votre lieu, de son ordinateur et de sa WIFI. Choisissez d’y passer un peu ou beaucoup de temps donné. Vous pourriez discuter et échanger sur les thèmes qui vous intéressent : musique, cinéma, informatique, applications, jeux en ligne et en réseau…bref des activités « GEEK ». En bref, choisissez les sujets, les activités, la fréquence des rendez-vous !

Pour cela, n’hésitez pas à me contacter par mail, ou via la page Facebook de la bibliothèque (bibliothèque Aunay- sous-Auneau pour me dire ce que vous en pensez.

Je termine cette rubrique en vous souhaitant, de la part de l’équipe de bénévoles et de moi-même, une bonne année scolaire et de bonnes lectures.

Julien, votre bibliothécaire

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Fête de la Musique

Cette année, la fête de la musique a fait son grand retour.

Pour célébrer la Saint-Jean, fête patronale de notre petit village, quoi de mieux qu’un peu de musique.

Des groupes toujours plus fun, toujours aussi rock mais surtout toujours aussi sympathiques !!

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Comité des Fêtes L’année en images

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Arbre de Noël - Décembre 2015 Soirée dansante - Janvier 2016

Parcours du cœur - Mars 2016 Carnaval - Mars 2016

Membres du Comité des Fêtes

Nocturne - Septembre 2016Halloween - Octobre 2016

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PARTICIPATION : Remise des chèques aux directrices des écoles

NOCTURNE : Les heureux gagnants de la tombola

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Jaune Coquelicot

Jaune Coquelicot, une association mobilisée pour les enfants scolarisés du village.

L’association des parents d’élèves Jaune Coquelicot organise des évènements et participe à certaines animations communales aux côtés du comité des fêtes.

Cette implication tout au long de l’année scolaire permet de col-lecter des recettes reversées intégralement aux écoles maternelle et primaire d’Aunay-sous-Auneau.

En 2016, c’est la somme de 2 600 euros qui a été offerte aux écoles, pour financer les sorties et l’achat de matériel pédagogique.

La vente de bulbes, de goûters et de macarons, Halloween, l’arbre de Noël, le carnaval, la kermesse sont autant de rendez-vous à ne pas manquer chaque année !

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Aunay, à travers nos chemins

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Les GrandsMarais

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CossonvilleCossonville

Les RochesLes Roches

La FolieLa FolieSt-RémySt-Rémy

La ChaumièreLa Chaumière

L’HermitageL’Hermitage

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ÉquillemontÉquillemont

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sous-Auneau AuneauAuneau

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Voves, 28 kmRoinville, 1 kmVoves, 28 km

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St-Symphorien-le-Ch., 6 kmSt-Symphorien-le-Ch., 6 km

Ablis, 5 kmAblis, 5 km

Béville-le-Comte4 kmBéville-le-Comte4 km

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Gallardon, 9 kmGallardon, 9 km

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+33 (0)3 25 71 20 20REPRODUCTION INTERDITE

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www.actual.tm.fractual@actual.tm.fr

Auneau

Vallées de la Voiseet de l'Aunay

16,5 km – 4h05

Nous vous proposons de vous évader au détour de nos chemins, et de découvrir la richesse de la faune et de la flore.

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Aunay, à travers nos chemins

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L’ Aunay affluent de la Voise, qui traverse Auneau et Levainville, prend sa source dans notre village.L’occasion d’une belle promenade.

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2016 aura été riche en projets et en partenariats, pour l’Accueil de Loisirs Aunaynuphar.

Parmi les nombreux partenaires, on compte le Comité des fêtes.

Souvenez-vous, le magnifique char du Carnaval et les décors du foyer communal ; ce sont les petits et les grands de l’Accueil de Loisirs qui les ont réalisés !

Partenaire historique des écoles, c’est tout naturel-lement que l’Accueil de Loisirs a confectionné

le décor de la fête de l’école, sur le thème des périodes de l’Histoire étudiées à l’école élémentaire.

Sinon, l’Accueil de Loisirs était également présent aux « Galdeaux de la Beauce », parmi toutes les autres structures Enfance/Jeunesse de la CCBA.

Enfin est arrivée l’heure de fêter la bonne année passée ensemble. Pour ce faire, les petits et les grands ont donné une représentation de chorégraphies apprises tout au long de l’année par les enfants du mercredi, au foyer communal, en présence des familles.

Au mois de juillet, Aunaynuphar a accueilli, pour le plaisir des petits vacanciers, beaucoup d’intervenants tels qu’un profes-seur de yoga, un coach sportif, un peintre, une couturière, la sécurité civile, des parents, une élue communale et bien d’au-tres encore…

Il y a également eu la visite d’un Institut médico-éducatif, avec des enfants porteurs de handicap, pour passer un après-midi récréatif et sans préjugés.

De nouveaux projets sont en cours de création pour 2017… Vous pourrez les retrouver tout au long de l’année, n’hésitez pas à venir voir le travail des enfants.

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Le Lieu d’Accueil Enfants Parents

Le Lieu d’Accueil Enfants Parents « Clapotis » est situé à Aunay-sous-Auneau dans les locaux du Centre de Loisirs.

Trois accueillantes aménagent un espace adapté pour permettre un temps de jeux aux jeunes enfants accompagnés de leur(s) parent(s).

En effet, le LAEP propose un espace gratuit, anonyme et confidentiel où les parents peuvent venir passer un temps de jeu avec leur(s) enfant(s). Les enfants peuvent trouver un nouveau lieu d’expériences, de socialisation à travers des rencontres, des jeux et des activités adaptés.

Le LAEP permet aussi aux parents d’aller à la rencontre d’autres familles et ainsi s’ils le souhaitent d’échanger autour de leurs préoccupations parentales.

Un partage d’expériences qui peut enrichir chacun et rompre un certain isolement souvent dû à la ruralité.

Clapotis c’est avant tout un temps de pause dans le quotidien où enfants et parents peuvent se retrouver. Les compétences de chacun sont valorisées et le lien parent-enfant préservé.

En 2016, deux évènements festifs sont venus alimenter les séances, le lundi 20 juin nous avons accueilli le spectacle « Voix Là », une mise en scène de musique et bruitages qui n’a

laissé personne indifférent !

Le lundi 12 décembre, un tapis lecture de l’association « Mots d’aile » a été proposé aux familles pour célébrer l’hiver.

Pour plus de renseignements contacter :

Mme MORSARD-DUVERNOIS2 rue Pinceloup28700 Béville-le-Comte02.37.31.36.53 ou hg.beville@orange.fr

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Le LAEP “CLAPOTIS”

Horaires d’ouverture :

Les lundis après-midi de 13h45 à 16h hors vacances sco-laires.

Coût pour les familles :

Gratuit

Capacité d’accueil :

26 personnes (enfants, parents, accueillantes compris)

Âge des enfants :

De la naissance à 4 ans

Adresse :

3 ter, rue de la Poste - 28700 Aunay-sous-Auneau

Espaces Jeunes

Les Jeunes vous parlent.

« Durant cette année 2016, nous avons pratiqué différentes activités, stages ou sorties...

Les activés sont variées, de la pratique sportive aux activités manuelles en passant par les jeux de société et grand jeu.

Nous avons eu les stages street game, retro gaming ou les activités physiques en milieu rural organisées sur la commune d’Aunay-sous-Auneau. Et pour ce qui est des sorties, nous sommes allés à la piscine, à la patinoire, au cinéma mais aussi au Labyrinthe de Beaugency...

L’Espace Jeunes est ouvert toute l’année :

- en période scolaire

Le mercredi de 12h à 18h30 avec un retour en navette vers les communes.

Le mardi et vendredi soir 16h30 à 18h30, sur ce temps une aide aux devoirs est organisée.

- durant les vacances de 10h à 18h avec une navette matin et soir ».

P . 2 0 B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r

Les Travaux

Ce programme a également eu pour objectif d’agrandir le préau avec la mise en conformité pour l’accessibilité des personnes à mobilité réduite.

Le montant total de ce programme n’est pas arrêté à la date de la présente publication.

RÉHABILITATION DES SANITAIRES DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE « LES HIRONDELLES »Cdpr

RR

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Avant les travaux

Durant les travaux

Après les travaux

Après les travaux

B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r P . 2 1

Les Travaux

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Après transfert de l’emprise de l’ancienne mare du domaine départemental au domaine communal et avis favorable du Service Départemental d’Incendie et de

Secours, les travaux de réalisation d’une réserve incen-die ont été réalisés par la Sté ARPAJA. L’investissement total avec les frais de bornage est de 47 593,49 TTC.

Depuis son ouverture il y a plus de 20 ans, un rafraîchissement des peintures et des sols s’imposait. Les travaux de rénovation

ont été confiés à l’entreprise FORTE pour un montant total de 11 959,73 TTC.

RÉALISATION D’UNE RÉSERVE INCENDIE À BRETONVILLIERS

RÉNOVATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE SYLVAINE BABIARZ

Ont été inclus dans ce programme la fourniture et la pose d’un fourreau pour la fibre optique et l’enfouissement d’une ligne téléphonique ainsi que le remplacement du poteau d’incendie. Travaux réalisés par la Sté BOUYGUES ENERGIE ET SERVICES.

Montant total comprenant le réseau téléphonique : 88 392 TTC. Ces travaux ont été subventionnés par l’État (DETR) et le Conseil Départemental pour un montant total de 29 464 .

RENFORCEMENT RÉSEAU D’EAU POTABLE DE CHENEVELLE

Ces travaux ont été réalisés sous maitrise d’ouvrage du Syndicat Départemental de l’Energie. La participation communale s’est élevée à la somme

de 23 958,54 . 7 nouveaux candélabres ont été installés (Route de la Gare et rue Hélène Delangle) et 15 armoires électriques ont été rénovées.

Ces travaux sont détaillés comme suit :

Travaux d’électricité par la Société CHIRONI :- Remplacement des convecteurs de la Mairie pour 6 792,30 TTC.

- Remplacement des luminaires à l’école maternelle pour 1 408,32 TTC.

- Liaison filaire pour le pilotage de l’énergie électrique par informatique à la bibliothèque pour 12 472,62 TTC et au restaurant scolaire pour 5 489,33 TTC.

Travaux de menuiserie par la Sté Agence Habitat Concept :

- Remplacement de menuiseries à l’école maternelle pour 15 598,80 TTC.

Pour ces programmes le montant total des subventions obtenues par l’État (DETR) et le Conseil Départemental s’élève à la somme de 14 135 .

P . 2 2 B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r

Les Travaux

EXTENSION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET RÉNOVATION DES ARMOIRES DE COMMANDE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC

TRAVAUX D’ÉCONOMIE D’ÉNERGIE

La société DSEA a réalisé les travaux pour un montant de 10 610,59 TTC. Ces travaux ont été subventionnés par le

Conseil Départemental pour un montant de 2 653 soit 30 % de la dépense HT.

ÉTANCHÉITÉ DE LA TOITURE TERRASSE DU FOYER COMMUNAL

CdL

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B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r P . 2 3

10 Décembre 2015Affaires financières :

- Délégation donnée au Maire pour déposer les dossiers de demandes de subventions 2016 au titre du FDAIC et de la DETR.

- Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement en 2016 avant le vote des budgets conformé-ment à l’article L1612- 1 du CGCT.

- Reconduction des tarifs communaux 2015 pour 2016.

Secrétariat de la Mairie :- Après consultation du Comité Pari-

taire du Centre de Gestion de la Fonction Publique, décision de modifier les horaires d’ouverture de la Mairie au public à compter du 1er janvier 2016

Personnel communal :- Transformation d’un poste d’adjoint

technique de 2ème classe à 9.96/35ème par un poste à 20.26 / 35ème.

Intercommunalité :• Avis favorable émis :

- au projet de rationalisa-tion de la carte des com-munautés de communes proposée par le Préfet.

- au projet de schéma de mutualisation de la CCBA.

• Avis défavorable émis :

- au projet de rationalisation de la carte des syndicats intercommunaux.

23 Février 2016Achat :

- 2 chariots destinés à la distribution d’imprimés pour le service technique : 428,40 TTC auprès de la Sté DISTRICABLE.

Travaux :- Réserve incendie de Bretonvilliers : accep-

tation du transfert du terrain représentant la mare actuelle issu du domaine public du

Conseil Départemental vers la domanialité communale.

- Chemin de croix de l’église : décision de réaliser la restauration d’un seul tableau afin de s’assurer de la faisabilité par le prestataire retenu et de la qualité du travail réalisé.

- Approbation de l’installation d’un venti-lateur d’occasion pour l’orgue de l’église

(dépense prise en charge par l’association St Éloi).

Affaires scolaires :- Modification du règlement de la cantine

scolaire permettant d’intégrer les nouveaux modes de paiement proposés aux usagers (prélèvement automatique et paiement par internet).

…/…

Synthèse des réunions du Conseil Municipal

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21 Janvier 2016

Achats - Travaux :

- Approbation des devis de la Société CHIRONI pour les travaux d’électricité dans les écoles pour l’informatique et au foyer communal pour un montant total de 2 895,37 TTC.

- Achat de matériel informatique pour l’école maternelle auprès de la Société ERI CONCEPT : 3 888 TTC.

- Solde de la dotation de livres pour la bibliothèque : 227,55 TTC auprès de l’Esperluète.

- Réserve incendie du hameau de Bretonvilliers : acceptation du devis de la Sté ARPAJA pour le montant de 44 385,80 TTC.

Urbanisme :

- Débat complémentaire relatif aux orientations générales du projet d’amé-nagement et de développe-ment durables dans le cadre de la révision du PLU : décision d’ajuster le taux d’augmentation démographique annuel moyen.

Contrats :

- Signature des nouveaux contrats de téléphonie auprès de Bouygues Telecom après mise en concurrence des prestataires (économie escomptée : environ 3 700 TTC / an).

Affaires scolaires :

- Décision d’engager la procédure de consultation des prestataires en vue de renouveler le contrat de fourniture des repas à la cantine scolaire.

Affaires financières et foncières :

- Communication du bilan financier des phases 1 et 2 du programme « Le Coteau des Fourneaux ».

- Demande de subvention au titre du fonds départemental de péréquation 2016.

- Après enquête publique, acceptation d’aliéner une partie du chemin rural n° 48 dit « des carreaux » à la SNCF, afin de concrétiser le projet de construction de bureaux.

- Décision d’instituer la redevance pour l’occupation du domaine public pour les chantiers de travaux concernant les ouvrages des réseaux publics du gaz et de l’électricité (en conformité avec le décret n° 2015-334 du 25/03/2015).

- Bulletin municipal 2015 : Après déduction des recettes publicitaires, la dépense nette à la charge du budget communal est de 215,35 TTC.

Travaux sur marchés 357 322,48 Subvention ADEME 13 132,54 3,12%

Étude / Maitrise d'œuvre 39 243,43 Subventions Départementales 87 577,00 20,81%

Achats /Échanges de parcelles 15 666,94 Subvention Européenne FEADER 75 537,84 17,95%

Prestations diverses (divers plans, publications des consultations, clôture tennis, éclairage city stade, réfection muret)

8 654,35 Subvention Régionale 19 600,00 4,66%

Subvention Caisse d'Allocations Familiales (Pour le terrain multisports) 10 000,00 2,38%

Autofinancement communal 215 039,82 51,08%

TOTAL 420 887,20 TOTAL 420 887,20 100%

DÉPENSES RECETTES

(TVA récupérée en partie dans le cadre du fonds de compensation de la TVA)

…/…Personnel communal :

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème

classe à 30.43/35ème dans le cadre de l’avancement de grade d’un agent.

- Décision de participer à la consultation engagée par le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique Territoriale

pour la signature d’un nouveau contrat d’assurance des risques statutaires à compter du 1er janvier 2017.

Subvention :- Demande de subvention au titre du

Fonds de Soutien à l’investissement des collectivités pour les travaux de reprise de l’étanchéité et l’isolation thermique de la toiture-terrasse du foyer communal Jean MOULIN.

Affaires foncières :- Décision de signer la convention de la

Safer du Centre en vue d’accompagner la commune dans la procédure d’acquisition des biens vacants et sans maîtres.

Affaires actuelles :- Don du buste de François-André ISAMBERT :

une réflexion sera menée pour sa mise en valeur.

P . 2 4 B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r

Synthèse des réunions du Conseil Municipal

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16 Mars 2016Achats :

- Un souffleur à feuilles pour 513,72 TTC et une débroussailleuse pour 1 644,76 TTC auprès de la Société CROSNIER.

- Extincteurs pour l’école élé-mentaire et le foyer communal auprès de la Société DESAUTEL pour 343,90 TTC.

Environnement :

- Le Conseil Municipal prend acte de l’en-quête publique organisée du 14 mars au 11 avril 2016 relative à l’installation du stockage, dépollution et de démontage de véhicules hors d’usage rue de la Résis-tance à Auneau – Bleury- St Symphorien.

Finances communales :

- Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2015, et décision d’affectation des résultats sur l’exercice 2016. Compte tenu de la prise en compte des dépenses et des recettes reportées, les excédents de fonctionnement repris aux budgets 2016 sont les suivants : Budget général : 172 405,38 , Budget eau : 27 836,32 et Budget assainisse-ment : 193 400,29 .

- Révision des indemnités des élus suite à la loi du 31/03/2015

• Indemnité de Maire : 90 % du maximum : 1471,16 bruts mensuels

• Premier Adjoint : 97,87 % du maximum : 613,88 bruts mensuels.

• 2ème, 3ème et 4ème Adjoints : 73,13 % du maximum : 458,70 bruts mensuels.

Bureau de Poste :

- La Direction de la Poste, après remise de son rapport relatif à l’activité du bureau d’Aunay-sous-Auneau envisage de réduire l’amplitude horaire hebdomadaire qui passerait de 13h30 à 12h00 avec fermeture le samedi.

Le Conseil Municipal refuse cette proposition incohérente dans la mesure où l’activité du bureau est la plus soutenue le samedi. La méthode d’enregistrement du temps de travail et de l’activité du bureau est mise en doute. L’assemblée municipale conteste une nouvelle fois la volonté de la direction de la Poste de sacrifier ce service public sur la commune et le non-respect des usagers en raison des nombreuses fermetures constatées.

19 Avril 2016Adoptions des budgets communaux :

FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT TOTAUXBUDGET GÉNÉRAL 1 179 506 473 908 1 653 414

BUDGET EAU 98 874 283 182 382 056

BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF 285 830 104 558 390 388

TOTAL 1 564 210 861 648 2 425 858

Budget Général 2016 :- Augmentation uniforme et modérée de

1 % des taux des impôts locaux en raison des baisses des dotations de l’État pour la 3ème année consécutive.

Le budget d’investissement comprend notamment :- Les crédits complémentaires pour les

travaux de réhabilitation des sanitaires de l’école élémentaire devenus vétustes.

- Les crédits complémentaires pour la révision du PLU.

- Les travaux d’électricité et de menuiserie de l’école maternelle.

- Le raccordement du restaurant scolaire et de la bibliothèque au système de gestion informatique de l’énergie électrique (travaux d’économie d’énergie).

- Le remplacement des convecteurs de la mairie (travaux d’économie d’énergie).

- Les travaux d’isolation et d’étanchéité de la toiture-terrasse du foyer communal.

- Le solde des travaux relatifs à la rénovation de l’éclairage public.

- Les travaux d’extension de l’éclairage public et de rénovation des armoires de l’éclairage public.

- Le remplacement de poteaux d’incendie. - Les crédits prévisionnels consacrés aux

dépenses diverses d’investissement (achat de terrains, matériel, mobilier, dotation 2016 à la bibliothèque municipale et divers travaux dans les bâtiments) .

- Les crédits reportés pour la phase 3 du programme de travaux du site « Les fourneaux » qui devront être examinés avec

les financeurs et notamment le Syndicat du Pays de Beauce (ces travaux comprennent notamment les tennis et le chalet, ainsi que le secteur de l’étang de pêche).Budget Eau 2016 :

- Le taux de la redevance communale est reconduit à 1,20 le M3.

- Le budget d’investissement prévoit notam-ment :

• Les crédits reportés de 2015 pour le rem-placement des branchements en plomb, les travaux rue Jacques Sevestre et le solde de la dépense relative au renforcement du réseau d’eau potable de la route de Breton-villiers.

• La prévision des travaux de renforcement du réseau d’eau potable desservant le hameau de Chenevelle. …/…

TOTAL

…/…Budget Assainissement 2016 :

- Le taux de la redevance communale est reconduit à 0,45 le M3.

- Le budget 2016 prévoit un transfert de 220 000 au budget général compte tenu de l’excédent d’exploitation constaté.

- Le budget d’investissement prévoit une provision de 64 518 pour travaux.

- Le solde des travaux rue Jacques SEVESTRE.

Subventions 2016 aux associations :Reconduction des critères d’éligibilité des subventions communales Refus d’accorder une subvention complé-mentaire à l’association St Éloi pour l’électri-fication de l’orgue de l’église.

ENGAGEMENTS DES DÉPENSES D’INVES-TISSEMENT 2016.

Réhabilitation des sanitaires de l’école élémentaire :

Le Conseil Municipal retient les candidatures des entreprises après la consultation organi-sée en conformité avec le code des marchés publics.

Révision du PLU :- Approbation de l’avenant au contrat du chargé

d’étude pour un montant de 3 900 HT.Travaux relatifs aux économies d’énergie :

- Approbation des devis de l’entreprise CHIRONI :

• Raccordement de la bibliothèque à la GTB : 12 472,62 TTC.

• Raccordement du restaurant scolaire à la GTB : 5 489,33 TTC.

• Remplacement des convecteurs de la Mairie : 6 792,30 TTC.

Travaux d’extension de l’éclairage public- Approbation du plan de financement pour

les travaux d’extension de l’éclairage public qui seront réalisés par le SDE28.

Les montants restant à la charge de la com-mune sont résumés comme suit :• 1 point lumineux au carrefour de la rue

Hélène DELANGLE et de la rue de Breton-villiers : 2 520 .

• 2 points lumineux route de la Gare / rue Auguste BLANQUI : 4 270 .

• 4 points lumineux route de la Gare au droit du lotissement rue Jacques SEVESTRE : 8 050 .

Acquisition de parcelles de la zone N du PLU au lieu-dit « Les prés de la Boissière » :

- Acquisition d’un ensemble de parcelles après estimation du service des Domaines au prix de 6 400 (+ frais notariés)

Consultation des entreprises pour le pro-gramme de renforcement d’eau potable 2016 :

- Décision de lancer la consultation des entreprises pour le renforcement du réseau d’eau potable du hameau de Chenevelle.

Travaux de rénovation et de sécurisation des armoires de commande de l’éclairage public :

- Les travaux sont confiés au SDE28. Le reste à la charge de la commune est d’un montant de 10 514 .

Intercommunalité :- Approbation des nouveaux statuts de la

CCBA portant sur le changement du siège, la modification du siège de la Trésorerie et la suppression de l’article 5 des sta-tuts relatifs à la représentation et l’intérêt communautaire.

Personnel communal :- Création d’un emploi aidé par l’État pour le

service technique.

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24 Mai 2016Achats :

- Rayonnages pour l’archivage de la Mairie pour un montant de 642.02 TTC auprès de la Société Provost Distribution.

- Cordon lumineux (déco Noël) pour un montant de 1 128 TTC auprès de la Société Décolum.

Intercommunalité :

- Le Conseil Municipal émet un avis favo-rable au projet d’arrêté préfectoral de

périmètre de fusion des communautés de communes des franges franciliennes : 7 avis favorables et 8 abstentions.

Personnel communal :

- Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe pour 29,42/35ème pour l’entre-tien de l’école élémentaire et de la Mairie et la surveillance des élèves à la cantine.

- Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe 18.01/35ème pour les fonc-tions d’agent de service de restauration

scolaire et l’entretien de la bibliothèque et de la salle de musique.

- Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe pour 9.08/35ème pour l’entre-tien de l’école maternelle.

- Création d’un emploi d’adjoint technique de 2ème classe (solution alternative) à 27/09/35ème pour les fonctions d’agent de service de restauration scolaire ainsi que l’entretien de la bibliothèque et de l’école maternelle, de la salle de musique.

Synthèse des réunions du Conseil Municipal

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28 Juin 2016Travaux :

- Approbation du devis de l’entreprise FORTÉ pour les travaux de peinture et de remplacement des revêtements de sol de la bibliothèque pour un montant total de 11 959.73 TTC.

- Approbation du devis de l’Entreprise PELLE pour la fourniture et la pose de protection des bas de porte du restaurant scolaire pour un montant de 2 460 TTC.

Achats :- Triangle de sécurité pour le camion Renault

et le tracteur Fiat pour un montant de 954,60 TTC auprès de l’EURL OUY.

- Vitrine pour la bibliothèque municipale pour un montant de 219,60 TTC auprès de la Société COMAT et VALCO.

Urbanisme :- Approbation de l’avenant n°1 à la conven-

tion relative à l’instruction des autorisa-tions d’urbanisme par l’Agence Technique Départementale ayant pour objet de

moduler la tarification des actes instruits en fonction de la complexité et du temps d’ins-truction.- Le Conseil Municipal refuse la proposi-

tion de Conseil Départemental relative à la réorganisation de la voirie considérant qu’aucune concertation n’a été organi-sée avec la commune. Cette décision est motivée par le fait que les aménagements proposés sont importants (sorties de certaines voies du domaine départemental et modification des conditions d’entretien).

…/…

P . 2 6 B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r

Synthèse des réunions du Conseil Municipal

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Affaires administratives et financières :

- Approbation de la déci-sion modificative n°1 du budget assainissement

collectif 2016 relative au solde de la partici-pation financière des communes au titre de l’année 2015.

Acquisitions immobilières :- Parcelle cadastrée section AB n° 1

de 435 M2 classée en zone NL du PLU (emplacement réservé n°5) pour un montant de 500 (frais d’actes à la charge de la commune).

- Immeuble cadastré section AD n° 80 au 5 rue de la Poterie pour l’Euro symbolique (frais d’acte à la charge de la commune).

Restauration des tableaux du chemin de croix de l’Église :

- Approbation du devis de Madame Dominique EYMOND pour la poursuite de la restauration des travaux du chemin de croix pour un montant de 8 000 (plus les frais de transports éventuels).

Ce programme ainsi que la restauration du tableau de St Éloi sont financés par les subventions obtenues de la Région, de l’État du département et du produit de la souscription à la Fondation du Patrimoine. L’association St Éloi finance le solde de la dépense nette restante.

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12 Juillet 2016Travaux :

- Approbation du contrat d’assurance dom-mage-ouvrage et tous risques chantier de MMA pour les travaux de réhabilitation des sanitaires de l’école élémentaire pour un montant de 6 862,20 TTC.

Eau - Assainissement :

- Après consultation des entreprises réali-sée dans le cadre de la procédure adaptée prévue par la réglementation, désigna-tion de la Société BOUYGUES ENER-GIES et SERVICES pour les travaux de renforcement du réseau d’eau potable route de Chenevelle, ainsi que la pose d’un fourreau pour la fibre optique et l’enfouissement de la ligne téléphonique. Montant du marché : 82 164 TTC.

- Approbation du devis de la Société ORANGE pour la fourniture des câbles et les travaux de génie civil pour la dépose des câbles pour 6 846 TTC.

- Communication des rapports 2015 du délégataire et de la collectivité.

Affaires scolaires :

- Après consultation des prestataires dans le cadre de la procé-dure adaptée prévue par la réglementation, désignation de la Société YVELINES RESTAURATION pour le contrat de fourniture des repas à la cantine scolaire.

- Mise à disposition de personnel de PEP 28 durant la pose méridienne : décision de reconduire l’organisation pour l’an-née scolaire 2016-2017 : 4 animateurs les lundis, mardis et jeudis et 3 animateurs les vendredis.

- Fixation des tarifs des repas de la restau-ration scolaire pour l’année 2016/2017 : augmentation modérée du prix des repas au taux de 1 %.

• Prix de base : 4,63 .

• Prix minoré de 10% à partir du second enfant d’une même famille : 4,17 .

• Service d’accueil pour les repas fournis par les parents dans le cadre d’un Plan

d’Accompagnement Individualisé (PAI) : tarif de base moins le prix du repas du trai-teur non fourni : 4,63 - 2,18 = 2,45 .

Affaires financières :

- Attribution d’une subvention complémen-taire de 190 au Comité des Fêtes pour l’achat de jetons de manège en faveur des enfants des écoles.

- Mise à jour du document unique d’évalua-tion des risques professionnels après avis favorable du CT/ CHSCT.

- Mise à jour du tableau des effectifs du per-sonnel communal suite à la réorganisation des services.

- Demande de subvention sur la réserve parlementaire de M. Philippe VIGIER, Député d’Eure et Loir, pour les travaux d’étanchéité de la toiture terrasse de la cuisine des vestiaires du foyer communal Jean Moulin.

- Achat d’une remorque d’occasion pour un montant de 3 540 TTC et approbation de la décision modificative n°1 sur le budget général 2016.

2 Août 2016Contrats :

- Extension de la garantie dommage tous accidents pour les remorques dans le cadre du contrat d’assurance du matériel agricole.

Travaux :- Ajout de projecteurs infrarouge et signature

d’un contrat de maintenance préventive pour la protection des différents sites.

Urbanisme :- Approbation du projet de révision du PLU.

Les services publics associés ont 3 mois pour émettre leurs observations avant l’en-gagement de l’enquête publique.

- Engagement de principe pour 4 ans à l’Agence Technique Départementale pour le service d’aide à l’instruction des droits du sol.

Bibliothèque :- Approbation des nouveaux horaires

d’ouverture au 01/09/2016.

Recensement de la population de Janvier 2017 :

- Le personnel du secrétariat de la mairie est désigné pour assurer la mission de coordination en relation avec l’INSEE.

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Synthèse des réunions du Conseil Municipal

IMPORTANT : La synthèse des réunions du Conseil Municipal est arrêtée à la date du 17/11/2016 afin de permettre à l’imprimeur de finaliser la composition du bulletin municipal

28 Septembre 2016Achats :

- Achat de 2 tables avec accessoires pour l’école élémentaire pour un montant de 224,28 TTC auprès de la Société Thirel Bureau.

- Approbation du devis de la Société ORANGE pour la dépose et la pose de câbles du réseau téléphonique de l’école élémentaire.

Budgets alloués aux écoles : reconduc-tion des budgets accordés aux écoles pour l’année scolaire 2016/2017

- Ecole élémentaire : Fournitures : 50 par élève Direction : 300 Langues : 100 Consommables : 600 Matériel pédagogique : 1 000 .

- Ecole maternelle : Fournitures : 40 par élève (moins le déficit global 2015/2016 de 304,42 ) Direction : 200 Matériel pédagogique : 2 000

Intercommunalité - Nouvelle commu-nauté de communes au 1/1/2017 :

- Considérant que la commune la plus importante obtient 7 sièges pour 5524 habitants soit 1 siège pour 789 habitants alors que la commune d’Aunay-sous- Auneau se voit attribuer un seul siège soit 1 siège pour 1417 habitants.

- Considérant que cette répartition déséquilibrée est favorable aux com-munes importantes mais pénalisante pour les communes moyennes (entre 1 000 et 1 550 habitants) qui seront sous représen-tées au conseil communautaire. Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, décide de refuser la représentation des communes, proposée dans la nouvelle communauté de communes sur la base de l’article L5211-6-2 du CGCT.

Personnel communal :

- Création d’un emploi d’adjoint du patrimoine de 2ème classe pour 22,86/ 35ème

en remplacement du poste créé pour 17,74 /35ème.

Indemnité au comptable de la Trésorerie :

- Fixation du taux de 25 % pour le versement de l’indemnité de conseil au comptable de la Trésorerie de Maintenon.

Régie d’avance :

- Fixation du montant de la régie à 300 (au lieu de 100 ).

Photocopieur de la Mairie :

- Délégation donnée au Maire pour la révision tarifaire et la mise à dis-position d’un nouveau photocopieur.

Action collective « Zéro pesticide » :

- Décision d’adhérer à l’accompagnement collectif dans la mise en œuvre du plan d’entretien de la commune proposé par le Syndicat du Pays de Beauce.

17 Novembre 2016Achats / Travaux :

- Achat d’un élévateur pour accès PMR pour l’école élémentaire pour un montant de 7 155,01 TTC auprès de la Société EUROPAGENCE.

- Travaux complémentaires de reprise d’étan-chéité sur la couverture du Foyer Commu-nal pour 1 123,20 TTC par l’entreprise DSEA.

- Remplacement de 2 détecteurs infrarouges anti-intrusion pour 234,07 TTC par la Sté CHARTRAINE D’ ELECTRICITE

- Avenant au lot 4 de l’entreprise PELLE pour les menuiseries extérieures des sanitaires de l’école élémentaire pour la somme de 5 490 TTC

- Avenant au marché relatif au renforcement du réseau d’eau potable desservant le hameau de Chenevelle pour un montant de 6 228 TTC (Poteau d’incendie et tranchée supplémentaire).

Sécurité routière :- Achat d’un radar pédagogique au

parc départemental pour 3 900 TTC (dépense subventionnée au taux de 50 %).

Affaires scolaires :

- Avenant au contrat de PEP 28 permettant la mise à disposition du personnel com-plémentaire les mardis et jeudis lors de la pause méridienne. Cette disposition qui est prise en raison du nombre important d’enfants au restaurant scolaire entrera en vigueur au 01/01/2017.

- Achat de matériel pédagogique pour l’école maternelle. Montant total : 305,40 TTC.

Affaires foncières :- Acquisition de la parcelle cadastrée section

AC 287 pour 824 m² située aux abords de l’étang de pêche au lieu-dit « Les Prés de la Bassine ».

Personnel communal :- Adhésion au contrat groupe d’assurance

statutaire proposé par le Centre de Gestion

de la Fonction Publique Territoriale pour couvrir les risques décès, accident, maladie et maternité. Contrat d’une durée de 4 ans de 2017 à 2020.

Compétences du SDE 28 :- Sur proposition de la Direction des Finances

Publiques, le Conseil Municipal confirme le cadre des compétences « Service public de la distribution de l’électricité » et « Investis-sement/Maintenance de l’éclairage public » entre le syndicat départemental de l’Energie et la commune.

Service public de La Poste :- Décision de signer la pétition lancée par

le collectif « Appel collectif Poste conver-gence des services publics » suite au refus de l’Association des Maires de France de signer le contrat de présence postale 2017-2020. Cette décision est prise car les avis des conseils municipaux ne seraient plus sollicités pour la suppression des bureaux de poste et en raison du montant insuffisant du fonds de péréquation national.

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Avant d’entreprendre des travaux les propriétaires doivent au préalable s’informer à la Mairie :- De la nature de l’autorisation à obtenir (Permis de construire ou déclaration préalable).- Du règlement du P.L.U.L’autorisation d’urbanisme obtenue est valable 3 ans.Cette autorisation n’a pour objet que de contrôler les règles d’urbanisme et en aucun cas de vérifier les règles de droit privé (Servitudes, mitoyenneté, droit de passage...). Toute personne s’estimant lésée par la méconnaissance du droit de propriété ou d’autres dispositions du droit privé peut faire valoir ses droits en saisissant les tribunaux civils même si l’autorisation respecte les règles d’urbanisme.Sanctions des infractions aux règles de l’urbanisme :Les infractions aux règles de l’urbanisme sont sanctionnées pénalement. Elles sont constatées par les Officiers de Police Judiciaire (Maires et Adjoints), les Agents de Police Judiciaire (Gendarmes, Policiers) et les fonctionnaires assermentés. Tout obstacle au droit de visite pour procéder aux contrôles, est puni d’une amende et d’une peine de prison. En cas d’infraction, les autorités compétentes dressent un procès-verbal adressé au Procureur de la République.Les travaux engagés sans autorisation peuvent être interrompus par décision du Maire ou du juge répressif. Des moyens de coercition peuvent être engagés (saisie du matériel, apposition de scellés).Outre les mesures d’urgence, le tribunal peut ordonner la mise en conformité des lieux et ouvrages, soit la démolition de l’ouvrage ou le rétablissement du sol dans son état initial. Des astreintes peuvent être ordonnées. L’article L480-4 du Code de l’Urbanisme énumère les sanctions : Amendes de 1 200 à 300 000 et peines de prison en cas de récidive.Il doit être ajouté que l’absence d’autorisation peut entrainer des difficultés en cas de revente de l’immeuble car les notaires exigent les justificatifs d’autorisation pour la rédaction de leurs actes et l’information des acquéreurs.

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EAutorisations de travaux validées en 2016Nom du Pétitionnaire Adresse Nature des travauxSCI OUBARI Rue de Bretonvilliers et Rue de la Poste DivisionPIRES Jonathan 35 rue du Grand Mont Pose de 3 fenêtres de toitGALOIS Dominique 49 bis rue du Petit Mont DivisionLEROUX Alexandre 7 rue de la Tordière Ravalement + création d’ouvertures + réfection de la toiture + extensionVASSEUR Dominique 22 bis rue du Grand Mont Installation de 6 panneaux photovoltaïques.DESHAYES Paulette 5 rue des Groseilliers DivisionBONNET René 5 rue de la Vallée RavalementROCHETEAU Michel 12 allée des Groseilliers ClôtureDECOURTIE Gérard 4 avenue du Docteur Poupon Isolation extérieure + ravalementIndivision BONTEMPS 11 rue Michel Carré - Nélu DivisionGOURBIN Jérémy 18 rue François Isambert Remplacement d’une fenêtre par une porte fenêtre + création d’un escalier extérieurSCI OUBARI 4 rue de Bretonvilliers Remplacement de la porte d’entrée et modification d’une ouverture existanteJEGARD Christian 2 route de la Gare Construction d’un abri de jardinPICHOT Julien Hameau de Bretonvilliers Clôture + portail + création de 2 locaux agricolesLAMESA Philippe Hameau de Bretonvilliers Rénovation et isolation extérieureRENOUF Claude 10 rue de la Vallée RavalementMARCHAND Christian Chemin rural n°56 dit des Près DivisionMARGOT Jean-Pierre 8 rue de Gallardon 2 abris voitures + Modification couleur portail et voletsDAUBOEUF Martine 2 rue Emile Carré Construction d’une vérandaDESSENNE Claudine 8 rue de Paris Réfection d’un caniveauBORNES Alex 8 rue Emile Carré Création de 2 fenêtres de toitKOC Sukru 2 bis avenue du Docteur Poupon Construction d’une clôture + pose d’un portail et portilonCHERAITI Nejib 5 qter rue du Petit Mont Pose de volets roulants + descente de goutières sur la façadeBECHTEL Jean-Pierre 15 rue de Paris Réfection de la toitureJARDIN Suzanne 16 rue François Isambert ClôtureDELAVILLE Martial 48 rue du Petit Mont Clôture + PortailDESSENNE Claudine 8 rue de Paris Remplacement du portail et de la barrièreLE MOIGNE Marie-Laure 7 rue de l’Eglise Pose de 2 fenêtres de toitCORDESSE Benoit 11 rue de la Poterie Ravalement + ouverture de 2 fenêtresSERREAU Nicolas 26 rue Emile Carré Remplacement des fenêtres + porte d’entrée + porte de garage JULIO Joaquim 14 rue du Général de Gaulle Remplacement des fenêtres et des voletsCYPRIEN Geordan 9 rue de Paris Création d’une baie vitréePOIRIER Yohann 7 rue de la Vallée Pose de 4 fenêtres de toitGOUACHE Jean-Paul 49 rue du Petit Mont Remplacement du portail et de la porte d’entréePREVOT Laureline et SORET Mathieu 49 bis rue du Petit Mont Création clôture avec portail et portillon

Permis de construire validés en 2016Nom du Pétitionnaire Adresse Nature des travauxMesdames PINHO et FERREIRA 36 rue Jacques Sevestre Construction d’une maison d’habitationSCI LE GENIE Parc d’Activités Le Camp Construction de 4 chalets à usage de bureauxSCI LE GENIE Parc d’Activités Le Camp Aménagement d’un ancien transformateur électrique en bureauxSOUBIE Fabrice 15 rue Jacques Sevestre Construction d’une maison d’habitationROBIN Hélène 42 rue Jacques Sevestre Construction d’une maison d’habitationBENADIBA Sarah 40 rue Jacques Sevestre Construction d’une maison d’habitationIVA Fabrice 17 rue Jacques Sevestre Construction d’une maison d’habitationFERNANDES Antonio 4 rue de la Poste Aménagement d’une grange en habitationSNCF Chemin rural n°48 Construction d’un bâtiment à usage d’habitation et d’un bâtiment à usage d’atelierPOULET Philippe 10 rue Jacques Sevestre Constuction d’une maison d’habitationKAKU Paul 34 rue Jacques Sevestre Modification du garageSEIGNEUR Audrey Rue de Froideville Construction d’une maison d’habitation

Informations arrêtées à la date du 15/11/2016 afin de permettre à l’imprimeur de finaliser la composition du bulletin.

B u l l e t i n M u n i c i p a l 2 0 1 6 - - N°25 - w w w . a u n a y - s o u s - a u n e a u . f r P . 2 8

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