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BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL DE CHÂTEAUVIEUX DE CHÂTEAUVIEUX DE CHÂTEAUVIEUX DE CHÂTEAUVIEUX LE JOURNAL D’INFORMATION LE JOURNAL D’INFORMATION LE JOURNAL D’INFORMATION D É C E M B R E 2 0 1 8 D É C E M B R E 2 0 1 8 D É C E M B R E 2 0 1 8 SOMMAIRE Et du côté de l’agglomération GAP-TALLARD-DURANCE… L’agglomération rentre petit à petit dans la vie quotidienne de tous les châteauviards, et l’on ne peut que s’en féliciter car ce sont de nouveaux services qui ont été mis en place et ceci, à l’image de la Commune, sans aucune augmentation de la fiscalité (car, je vous l’ai déjà indiqué dans mon dernier éditorial de ce même Bulletin Municipal, en juillet, la taxe additionnelle qui existait du temps de la CCTB a été supprimée). Concrètement, qu’a fait l’agglomération ces 6 derniers mois à l’échelle de CHÂTEAUVIEUX ? Voici une liste non exhaustive de ce qui a été accordé à la Commune à la demande du Conseil Municipal, projets que j’ai eu l’honneur de porter lors des nombreuses réunions de l’agglomération auxquelles je participe : - La réfection d’un secteur d’alimentation en eau potable, entre Les Marins et Le Rochazal ; - La prolongation de la ligne de bus (2 fois par jour) entre le centre-ville de GAP et le village de CHÂTEAUVIEUX (en vous rappelant que les transports publics, pour tous, sont devenus totalement gratuits sur notre territoire, donc sur l’ensemble des lignes de la communauté d’agglomération qui desservent la Commune) ; - La mise à disposition du fonds de concours (10663en 2018, somme utilisée dans son intégralité pour financer une bonne partie de l’escalier en construction face à la Mairie) ; - La création d’un point de collecte semi-enterré pour les ordures ménagères et le tri sélectif, derrière la salle des fêtes, opération entièrement financée par l’agglomération. Et ce n’est pas terminé car à compter du 1 er janvier 2019, il y aura, encore, du nouveau ! : - La ligne de transports qui contraignait les jeunes châteauviards scolarisés à GAP à quitter CHÂTEAUVIEUX le matin pour descendre vers TALLARD afin de changer de bus et remonter vers GAP, mise en place sous cette forme par le Département il y a 3 ans, ne sera plus organisée de la même façon grâce à « l’agglo », et nous avons de quoi nous en réjouir. Nos jeunes collégiens et lycéens quitteront désormais notre Commune en direction de La Plaine de Lachaup et changeront de bus à cet endroit pour rejoindre la Préfecture et leur établissement scolaire. Ils feront donc en moyenne 9 Km de moins chaque matin ! - Les 3 compétences historiques de l’ex-CCTB : École de Musique, Accueil de Loisirs, natation scolaire resteront dans le giron intercommunal. Que d’aspects positifs en si peu de temps ! Un grand merci au Président de l’agglomération, à son exécutif, aux personnels des nombreux services pour leur écoute très attentive et respectueuse des doléances du Conseil Municipal châteauviard. Bonnes fêtes de fin d’année à tous ! Nous vous donnons rendez-vous pour la cérémonie des vœux, à la salle des fêtes, le samedi 12 janvier à 18h00. Le Maire - Jean-Baptiste AILLAUD ÉDITORIAL D É C E M B R E 2 0 1 8 - Bulletin Municipal de Châteauvieux n° 22 - Page 1 Le mot du Maire Fête d’été Trail des Balcons Sainte-Foy 11 novembre Téléthon Fête de Noël Concert de Noël Voyage Châteauvieux 41 SCoT Place Duchamblo Voisins vigilants Travaux P.L.U. Délibérations État civil Dates à retenir 1 2 2 3 3 4-5 5-6 6 6 7 7 8 9 10 11 12 12

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BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL BULLETIN MUNICIPAL

DE CHÂTEAUVIEUXDE CHÂTEAUVIEUXDE CHÂTEAUVIEUXDE CHÂTEAUVIEUX

LE JOURNAL D’INFORMATIONLE JOURNAL D’INFORMATIONLE JOURNAL D’INFORMATION

D É C E M B R E 2 0 1 8D É C E M B R E 2 0 1 8D É C E M B R E 2 0 1 8

SOMMAIRE

Et du côté de l’agglomération GAP-TALLARD-DURANCE…

L’agglomération rentre petit à petit dans la vie quotidienne de tous les châteauviards, et l’on ne peut que s’en féliciter car ce sont de nouveaux services qui ont été mis en place et ceci, à l’image de la Commune, sans aucune augmentation de la fiscalité (car, je vous l’ai déjà indiqué dans mon dernier éditorial de ce même Bulletin Municipal, en juillet, la taxe additionnelle qui existait du temps de la CCTB a été supprimée).

Concrètement, qu’a fait l’agglomération ces 6 derniers mois à l’échelle de CHÂTEAUVIEUX ? Voici une liste non exhaustive de ce qui a été accordé à la Commune à la demande du Conseil Municipal, projets que j’ai eu l’honneur de porter lors des nombreuses réunions de l’agglomération auxquelles je participe :

- La réfection d’un secteur d’alimentation en eau potable, entre Les Marins et Le Rochazal ;

- La prolongation de la ligne de bus (2 fois par jour) entre le centre-ville de GAP et le village de CHÂTEAUVIEUX (en vous rappelant que les transports publics, pour tous, sont devenus totalement gratuits sur notre territoire, donc sur l’ensemble des lignes de la communauté d’agglomération qui desservent la Commune) ;

- La mise à disposition du fonds de concours (10663€ en 2018, somme utilisée dans son intégralité pour financer une bonne partie de l’escalier en construction face à la Mairie) ;

- La création d’un point de collecte semi-enterré pour les ordures ménagères et le tri sélectif, derrière la salle des fêtes, opération entièrement financée par l’agglomération.

Et ce n’est pas terminé car à compter du 1er janvier 2019, il y aura, encore, du nouveau ! :

- La ligne de transports qui contraignait les jeunes châteauviards scolarisés à GAP à quitter CHÂTEAUVIEUX le matin pour descendre vers TALLARD afin de changer de bus et remonter vers GAP, mise en place sous cette forme par le Département il y a 3 ans, ne sera plus organisée de la même façon grâce à « l’agglo », et nous avons de quoi nous en réjouir. Nos jeunes collégiens et lycéens quitteront désormais notre Commune en direction de La Plaine de Lachaup et changeront de bus à cet endroit pour rejoindre la Préfecture et leur établissement scolaire. Ils feront donc en moyenne 9 Km de moins chaque matin !

- Les 3 compétences historiques de l’ex-CCTB : École de Musique, Accueil de Loisirs, natation scolaire resteront dans le giron intercommunal.

Que d’aspects positifs en si peu de temps ! Un grand merci au Président de l’agglomération, à son exécutif, aux personnels des nombreux services pour leur écoute très attentive et respectueuse des doléances du Conseil Municipal châteauviard.

Bonnes fêtes de fin d’année à tous ! Nous vous donnons rendez-vous pour la cérémonie des vœux, à la salle des fêtes, le samedi 12 janvier à 18h00.

Le Maire - Jean-Baptiste AILLAUD

ÉDITORIAL

D É C E M B R E 2 0 1 8 - Bulletin Municipal de Châteauvieux n° 22 - Page 1

Le mot du Maire Fête d’été Trail des Balcons Sainte-Foy 11 novembre Téléthon Fête de Noël Concert de Noël Voyage Châteauvieux 41 SCoT Place Duchamblo Voisins vigilants Travaux P.L.U. Délibérations État civil Dates à retenir

1 2 2 3 3 4-5 5-6 6 6 7 7 8 9 10 11 12 12

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VIE COMMUNALE - ANIMATIONS

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TRAIL DES BALCONS DE CHÂTEAUVIEUX - AFFLUENCE RECORD

RETOUR SUR LA FÊTE D’ÉTÉ

Apéritif offert par la Municipalité, danse latine, concours de boules (plus de 100 joueurs les samedi et dimanche), château gonflable pour les enfants, superbe spectacle musical de "Music Live", méchoui, concert de Sonia-Lise LOMBARDO et bal musette d'Alain ROBERT, sans oublier le feu d’artifice offert par la Commune, les châteauviards et leurs amis ont largement eu de quoi passer de bons moments !

Un grand bravo et un immense merci à toute l'équipe de L'A.Festiv qui n'a pas ménagé ses efforts pour assurer le succès de cette fête de village, qui fédère la population année après année et permet d'agréables rencontres.

Le dernier week-end de juillet, L'A.Festiv, association coprésidée par Stéphanie GONCALVES et Gérard LOUIS, a proposé de belles animations à l'occasion de la traditionnelle fête du village, organisée Place LESBROS, sous un soleil radieux et avec une affluence extraordinaire trois jours durant !

L’association « CHÂTEAUVIEUX TRAIL NATURE » et l’équipe organisatrice du Trail des Balcons de Châteauvieux ne peuvent que se satisfaire de la réussite de cette 10ème édition. Une fois de plus, la manifestation a tenu toutes ses promesses : soleil radieux, nouveaux parcours et record d’affluence sur les différents tracés proposés : - 100 marcheurs à la randonnée nocturne, - 370 coureurs inscrits sur le 22 km, le 11 km et le 5 km, - 60 enfants réalisant des boucles dans le village. Une très belle vidéo de cette édition, réalisée par des jeunes passionnés, est à regarder sans aucune modération à l’adresse suivante : http://www.youtube.com/watch?v=tTATLSt0LdE Merci d'être venus toujours plus nombreux dans notre village, ce qui nous récompense bien de nos efforts. Merci aux bénévoles pour leur disponibilité et leur enthousiasme, qui n'a pas faibli depuis la première édition ! Merci aux partenaires et aux collectivités contribuant ainsi à ce que cette 10ème édition soit à nouveau une belle fête populaire. Rendez-vous du 16 au 18 août 2019 pour la 11ème édition ! Renseignements : [email protected] [email protected]

17 et 19 août

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11 NOVEMBRE 2018 : CENT ANS APRÈS L’ARMISTICE

SAINTE-FOY : ACCUEIL DES NOUVELLES FAMILLES

Le samedi 6 octobre, la Commune a honoré sa sainte patronne : Sainte-Foy.

La fête a débuté par la messe, célébrée par notre curé. Jean-Baptiste AILLAUD a justement remercié le Père BEDIN, à l’initiative de l’achat d’une nouvelle sonorisation afin de saluer les communes qui avaient, comme CHÂTEAUVIEUX, consenti des efforts financiers importants pour réhabiliter le patrimoine cultuel (avec de nombreux travaux effectués depuis 10 ans en l'église ainsi qu'à la Chapelle des Pénitents / Saint Bruno, qui la jouxte).

Le centième anniversaire de l'Armistice de 1918 a vu de très nombreux châteauviards (plus de 100 personnes) se déplacer auprès du monument aux Morts, Place Duchamblo. Les militaires du 4ème RC de GAP ainsi que les pompiers de Gandière étaient également présents.

Le Maire, Jean-Baptiste AILLAUD, entouré du Conseil Municipal, a débuté la cérémonie par la lecture du message du Président de la République puis Kylian, adolescent du village, a lu le message de l'UFAC.

Après l'hommage aux morts, c’est un double dépôt de gerbe qui a été effectué, par le Conseil Municipal et l'Amicale Départementale des Pompiers, avant de respecter la minute de silence.

Enfin, 3 élèves du Collège Marie MARVINGT de TALLARD ont lu des lettres, travaillées avec leurs professeurs, en forme d'hommage aux Poilus châteauviards morts pour la France. À l'issue de cette cérémonie bien particulière, ponctuée par La Marseillaise et une quête pour le Bleuet de France, des messages de paix ont été distribués aux personnes présentes par les enfants châteauviards scolarisés à l'école Saint-Exupéry de TALLARD.

L'apéritif offert en Mairie a mis un terme à cette émouvante commémoration.

Après la messe, près de 100 personnes du village ont assisté, à la salle des fêtes, à l'accueil des 8 nouvelles familles, représentant 20 habitants, installées à CHÂTEAUVIEUX ces 12 derniers mois.

Entouré de la quasi totalité du Conseil Municipal, Jean-Baptiste AILLAUD a souhaité la bienvenue aux nouveaux châteauviards et a présenté la Commune : les travaux entrepris cette année, les multiples associations ou activités proposées.

Un apéritif offert par la Municipalité puis un repas karaoké préparé par L'A.Festiv ont agrémenté cette soirée.

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TÉLÉTHON : 8 DÉCEMBRE

LES POILUS DE CHÂTEAUVIEUX « MORTS POUR LA FRANCE »

Merci à Georges FAUCON, qui nous a transmis les recherches ci-dessus qu’il a effectuées sur ces châteauviards « Morts pour la France ».

Partenaire du Téléthon depuis son lancement, l’association « Heureux à Châteauvieux » est restée, cette année encore, fidèle à la cause.

Samedi après midi, 21 enfants ont participé à l’atelier de fabrication de lampions suivi d’un goûter.

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FÊTE DE NOËL

Encadrés par Agnès et Aurore, les enfants ont fait preuve d’une grande créativité. Les adultes les ont ensuite rejoints pour un défilé dans les rues du village avec les lanternes. Ce long cortège lumineux et coloré s’est arrêté sur la Place LESBROS où vin chaud, chocolat, jus de pomme et chamallows grillés au feu de bois ont été offerts aux participants. La soirée s’est achevée par un repas servi à la salle des fêtes : les 45 convives ont pu déguster de délicieuses lasagnes préparées par Sylvie.

Cette journée a permis de récolter la somme de 1044 € qui sera intégralement reversée au profit de l'AFM. À cette somme vient s'ajouter la participation de la municipalité d'un montant de 300 €… et ce sont plus de 200 kg de piles usagées (vous avez bien lu !), qui ont été collectées à CHÂTEAUVIEUX pour apporter des fonds au Téléthon. Bravo ! Un grand merci à tous les bénévoles pour leur implication ainsi qu’à la boucherie Gros et fils, La Boulangerie du Trièves, Jacques HERVÉ, Daniel BARDONNENCHE et Les Tourtons du CHAMPSAUR pour leur participation au repas.

Pour le bonheur de tous, ce dimanche 16 décembre, la fête de Noël a réuni, une nouvelle fois, un grand nombre de jeunes châteauviards.

Et, le temps d’une après-midi, la salle des fêtes s’est transformée en un merveilleux village enchanté.

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CONCERT DE NOËL

VOYAGE DANS LE LOIR-ET-CHER

Grâce à la volonté et à la motivation d’une quinzaine d’adultes, les enfants nous ont présenté un beau spectacle qui a envahi la salle de l’esprit de Noël et a conquis un public nombreux venu en famille.

Devant le « roi des forêts » richement décoré, les plus petits, les yeux émerveillés, ont vu arriver le Père Noël et ont pu partager quelques moments d’intimité avec lui pendant la distribution des cadeaux.

Pour clôturer la soirée, le Maire a invité l'assemblée à partager un goûter offert par la municipalité.

Le mardi 18 décembre, c’est un très beau concert de Noël de la Chorale des Cordeliers, de GAP, dirigée par Michel BERNARD-REYMOND, qui a été organisé en l’église Sainte-Foy. Le public, nombreux, a pu découvrir (ou redécouvrir !) les plus beaux chants de Noël de France, d'Europe et du monde.

À quelques jours de la fête de la Nativité, c’est un formidable moment de partage qui a été vécu par les personnes présentes, en communion avec la trentaine de choristes. Un vin chaud, bienvenu, a été servi à l’issue du concert.

Plus de photos sur le site internet de la Commune.

Dans le dernier Bulletin Municipal, nous vous faisions part de l’invitation du Maire de CHÂTEAUVIEUX (41) pour fêter le vingtième anniversaire des rencontres entre nos deux communes.

Ce projet prend forme et à cette occasion, nos amis Castelviéjois nous accueilleront du jeudi 30 mai au dimanche 2 juin 2019.

Les grandes lignes du programme ont été tracées :

Jeudi 30 mai : Voyage en autocar - Arrivée prévue entre 15h et 16h et installation dans les familles d’accueil ; Le soir : repas à la salle des fêtes. Vendredi 31 mai : Visite du château de CHAMBORD, son parc et ses jardins à la Française ; À midi : pique nique puis temps libre ; Retour vers 17 h à CHÂTEAUVIEUX et découverte du village ; Dîner chez les familles d’accueil. Samedi 1er juin : Journée au zoo de Beauval (plus grand zoo de France et l’un des 15 plus beaux au monde) ; Le soir : méchoui à la salle des fêtes.

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ÉTUDE PORTÉE PAR LE SCOT : TERRAIN COMMUNAL SOUS L’ÉGLISE

Dimanche 2 juin : Matinée libre ; À midi : buffet froid à la salle des fêtes ; Départ en autocar à 13 h 30. Si ce séjour vous intéresse, nous vous invitons à vous inscrire auprès du secrétariat de Mairie. Le tarif n’est pas encore arrêté : il sera déterminé en fonction du nombre de participants. À titre indicatif, il peut être évalué entre 140 et 170 € par personne.

RÉAMÉNAGEMENT DE LA PLACE DUCHAMBLO

Lors des 6 premiers mois de l’année 2018, le Syndicat Mixte du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) a conduit, à la demande de la Commune et pour le compte de celle-ci, une étude approfondie et fort intéressante portant sur le devenir du terrain communal de 5000 m² situé sous l’église.

Après de très nombreux échanges et réunions, jusqu’au cœur de l’été, entre les bureaux d’études missionnés, ainsi qu’avec le SCoT, le Conseil Municipal a estimé que la densification de l’urbanisation qui était mise en avant dans le projet, seule à même de rendre le dossier rentable d’un point de vue financier, était beaucoup trop importante pour faire consensus et avoir l’assentiment de la population.

Au-delà de la construction de logements, il s’avère que d’autres problèmes voyaient le jour au travers de l’étude : une mauvaise accessibilité du site avec une voirie trop largement sous-dimensionnée, des travaux de réseaux à réaliser (eau potable, assainissement, électricité) conséquents et très onéreux. Ces divers aspects ont dès lors abouti à un abandon du projet tel que proposé.

Le Conseil Municipal remercie l’équipe du SCoT pour les financements obtenus pour cette étude de programmation, ainsi que le bureau d’études Alpicité et ses collaborateurs, ayant transmis aux élus communaux des éléments chiffrés précis leur permettant d’avoir un meilleur discernement quant au devenir de ce terrain.

Le bureau d’études Alpicité, d’EMBRUN, a rendu dans l’été son avant projet d'aménagement, en lien avec une mission que la Commune avait confiée au SCoT de l’Aire Gapençaise. Voici les grandes lignes du projet : Création d’un parvis de l’église formant une place basse, au cœur du village, en lien avec l’arrêt de bus et le monument aux morts ; une place intermédiaire formant un parking avec accès au cimetière ; une place haute, espace public paysager, lieu de détente en retour de randonnée. Et plus précisément : - Une réouverture de la place sur la voie départementale avec une lisibilité valorisant le flanc de l’église

pour la mise en valeur du monument aux morts ; - Une requalification de l’espace abribus ; - Une place multifonctionnelle pouvant accepter le stationnement exceptionnel de véhicules ; - Une différence de niveau soulignée par des emmarchements en sifflet ; - Une entrée du cimetière dissociée du parking ; - Un parking paysager intégré avec 10 places de stationnement ; - Un espace information du public (randonnées, VTT) et table de pique-nique ; - L’aménagement de la montée vers Bel Air (sécurisation via la création d’un espace piétonnier et d’un

dispositif de réduction de la vitesse des véhicules, éclairage public). - L’emprise à aménager est d’environ 1300 m². Le coût global est de l’ordre de 150 000 € HT (hors

maîtrise d’œuvre).

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Sur cette base, la Commune vient de lancer un appel à concepteur et a retenu le bureau d'études (groupement) AEV et Antoine MARACHE qui devront travailler sur ce type d'aménagement et ensuite élaborer un dossier de consultation en vue de définir une entreprise qui réalisera ces travaux à l'automne 2019.

Modélisation non contractuelle

VOISINS VIGILANTS ET SOLIDAIRES

Une réunion publique s'est tenue le vendredi 16 novembre à la salle des fêtes, à laquelle 70 personnes ont participé, afin de présenter le dispositif "Voisins Vigilants et Solidaires", réseau social de proximité mis en place par la Municipalité. Jean-Baptiste AILLAUD, le Maire, a développé les raisons qui ont conduit les élus du Conseil Municipal à proposer à la population ce système de veille. Il a été indiqué que l'inscription était totalement gratuite pour les administrés et qu'elle ne coûtait que 400€ annuellement à la commune.

La marche à suivre est très simple : il faut créer son compte sur le site "Voisins Vigilants et Solidaires" pour devenir automatiquement membre du réseau.

Ceci vous permettra de lancer une "alerte" dans la mesure où un contact "Voisins Vigilants" a été créé dans votre téléphone portable, en y associant le numéro suivant : 0647492626. Quand vous émettrez une "alerte" (ex: "Véhicule suspect qui stationne à tel endroit"), en envoyant un SMS à ce numéro, "Voisins Vigilants et Solidaires" transfèrera votre message à toutes les personnes de la communauté inscrites sur CHÂTEAUVIEUX.

En résumé : un administré qui est inscrit sur la plateforme envoie un SMS au 0647492626, numéro de "Voisins Vigilants", et c'est ce site (et non l'administré!) qui l'envoie automatiquement par la suite aux autres inscrits. Attention: lors de l'inscription, il est possible, dans l'onglet "paramètres", de masquer son (ses) numéro(s) de téléphone.

Jean-Baptiste AILLAUD a précisé que la Mairie se réservait le droit de donner des informations sur les animations ou divers aspects de la vie de la Commune aux personnes inscrites en utilisant « la gazette » de ce réseau social. Il a ajouté que des panneaux seraient bientôt disposés dans chaque quartier, afin de dissuader d'éventuels cambrioleurs.

Enfin, il a été rappelé qu'il fallait contacter les services de la GENDARMERIE NATIONALE (en appelant le 17), les POMPIERS (le 18 ou, mieux encore, en composant le 112), "Voisins Vigilants et Solidaires" ne se substituant absolument pas aux services de sécurité et de secours.

Une fois membre du réseau, n’oubliez pas de passer en Mairie pour y récupérer un autocollant jaune et noir de "Voisins Vigilants et Solidaires", à disposer sur votre boîte aux lettres, par exemple.

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TRAVAUX

La commune de CHÂTEAUVIEUX a souhaité créer une liaison piétonne plus directe entre le centre du village et le pôle Mairie / salle des fêtes / diverses aires de jeux en réalisant un escalier dans le talus existant en limite de la RD 45.

Après avoir consulté 3 entreprises, ces travaux ont été confiés à l'entreprise EYNAUD de GAP pour un montant de 23997,46 € HT. La commune est aidée financièrement à hauteur de 10663,61 € par la Communauté d’Agglomération, qu’elle remercie, dans le cadre du Fonds de Concours (qui équivaut à une subvention).

Modélisation non contractuelle

CRÉATION D’UN ESCALIER FACE À LA MAIRIE

ENFOUISSEMENT DU TRI SÉLECTIF ET DES ORDURES MÉNAGÈRES

En octobre et novembre ont été réalisés les travaux d'enfouissement du tri sélectif et de deux containers d'ordures ménagères, financés dans leur totalité par la Communauté d’Agglomération GAP-TALLARD-DURANCE (coût : 30000€ environ). Ils se trouvent derrière la salle des fêtes. Suite à ces travaux, onze containers d'ordures ménagères ont été supprimés de l'entrée sud à l'entrée nord du village.

Cette réalisation ressemblera à l'escalier qui se situe sous l'église : marches en granit, murs d'échiffre en pierre, garde-corps métalliques. Dans le cadre de ces travaux, un passage piéton sera créé sur la RD 45 et engendrera la modification du trottoir existant. Les travaux, qui ont pris du retard, seront achevés en début d'année.

ÉCLAIRAGE DU CITYSTADE ALAIN BERNARD ET DU PARCOURS VTT

Fin novembre, la Commune a procédé à des travaux pour la remise en service de l'éclairage du citystade « Espace Sports et Loisirs Alain BERNARD » et du parcours VTT. L'enfouissement de la gaine et du câble électrique a été effectué en interne par André AUBERT (coût de la location de la pelle mécanique, de l’achat de la gaine et du câble : 362,61€ HT). Les travaux de remise aux normes du coffret électrique ont ensuite été réalisés par l'entreprise AXEL de TALLARD (coût : 200€ HT).

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DÉNEIGEMENT

Petit rappel

La Mairie assure le déneigement des chemins communaux et ne peut en aucun cas assurer celui

des chemins et propriétés privés.

P.L.U.

Nous vous précisions dans le dernier Bulletin Municipal, que la commune allait lancer rapidement un appel à candidatures pour désigner un bureau d'études qui réalisera la modification ou révision du P.L.U. suite à l'arrêt de la Cour Administrative d’Appel. Nous avons questionné la DDT des Hautes-Alpes qui doit nous donner, précisément, la procédure à suivre pour une telle démarche. L'objectif serait de réaliser et d'entériner cette modification ou révision au cours de l'année 2019.

NOUVELLE INSTRUCTION DES DOSSIERS D'URBANISME Les services de l'État sur le département des Hautes-Alpes n’assurent plus, selon la Loi, l'instruction technique et juridique (qui était gratuite, qui plus est) des autorisations d'urbanisme et actes liés, des communes membres d’un EPCI de plus de 10 000 habitants depuis janvier 2018. La commune de CHÂTEAUVIEUX a donc décidé de passer une convention avec la commune de TALLARD qui vient de créer un service dédié à l’instruction des autorisations d’urbanisme. Les actes concernés par la convention sont : les déclarations préalables, les permis de construire, les permis d'aménager, les permis de démolir, les permis de construire et d'aménager modificatifs et les certificats d'urbanisme opérationnels (CUb). Les CUa restent, eux, à la charge de la commune. Pour les Châteauviards, rien ne change : les dossiers seront toujours déposés en Mairie, et après enregistrement et vérification, ils seront transmis à l’agent instructeur de TALLARD. Une participation financière sera demandée à la commune de CHÂTEAUVIEUX pour couvrir les dépenses de fonctionnement du service et les frais de personnel, liés à la mission d’instruction prise en charge par la commune de TALLARD, qui a proposé les tarifs les plus intéressants du secteur. Ce coût de participation est calculé sur la base de chaque acte réellement transmis à la commune de TALLARD, pour instruction, à savoir : - Permis d’aménager (PA) : 200€ - Permis de Construire (PC) : 100€ - Permis de Démolir (PD) : 80€ - Déclaration Préalable (DP) : 70€ - Certificat d’Urbanisme b (CUb) : 80€ - Permis de Construire modificatif (PCM) : 80€ À l'issue de l'instruction, le service concerné proposera, comme le faisait auparavant la DDT, un arrêté au Maire de CHÂTEAUVIEUX.

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FERMETURE DE LA MAIRIE PENDANT LES FÊTES

Une permanence exceptionnelle se tiendra le lundi 31 décembre de 10 h 00 à 12 h 00.

La Mairie sera exceptionnellement fermée

Lundi 24 décembre

Vendredi 28 décembre

INSCRIPTIONS SUR LES LISTES ÉLECTORALES

Pour VOTER en 2019, pensez à vous inscrire dans votre mairie !

Merci de vous munir : - d’une pièce d’identité en cours de validité

- d’une facture de téléphone, électricité, avis d’imposition, quittance de loyer …

(à votre nom et ne datant pas de plus de 3 mois)

DÉLIBÉRATIONS DU 2ème SEMESTRE 2018

27 : Convention SyME 05 : participation financière. 28 : Convention étude d’aménagement.

29 : Création d’un escalier : choix de l’entreprise. 30 : Demande de Fonds de Concours de l’Agglomération.

31 : Ouverture de crédits - Décision modificative n° 2 - BP 2018 - Budget Général.

32 : Virements de crédits - Décision modificative n ° 1 - BP 2018 - CCAS. 33 : Différentiel cantine 2018.

34 : Participation Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL). 35 : Convention de déneigement avec le prestataire.

36 : Convention de déneigement avec TALLARD. 37 : Convention urbanisme (instruction des demandes d’autorisation). 38 : Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) : Approbation rapport.

39 : Indemnité de Conseil au Comptable du Trésor. 40 : Participation à La Calandreta.

41 : Attribution de chèques-cadeaux. 42 : Frais de mission des élus au Congrès des Maires.

43 : Avenant à la convention de déneigement. 44 : Choix d’un bureau d’études pour l’aménagement de la Place DUCHAMBLO et annexes. 45 : Transfert d’un emprunt, de l’actif et du passif du Budget Assainissement à l’Agglomération.

46 : Régularisation opérations de voirie communale et rurale.

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ACCUEIL DU PUBLIC À LA MAIRIE

DU LUNDI AU VENDREDI

DE 7 H 45 À 12 H 30

PERMANENCES

DU MAIRE ET DES ADJOINTS

MERCI DE PRENDRE

RENDEZ-VOUS AUPRÈS

DU SECRÉTARIAT DE MAIRIE

Directeur de publication : Jean-Baptiste AILLAUD

Articles rédigés par le Comité de rédaction

Éditeur : Mairie de Châteauvieux

Imprimé par la mairie de Châteauvieux 05000 - Dépôt légal n° : 2008-07

D É C E M B R E 208 - Bulletin Municipal de Châteauvieux n° 22 - Page 12

LE MAIRE, JEAN-BAPTISTE AILLAUD

� SUR RENDEZ-VOUS

LE 1ER ADJOINT, MICHEL TEXIER

� VENDREDI 9 H - 11 H

LA 2EME ADJOINTE, CHRISTINE CORNAND

� JEUDI 15 H - 17 H

LE 3EME ADJOINT, GILLES SERRES

� VENDREDI 11 H - 12 H 30

ÉTAT CIVIL 2ème semestre

Informations données suivant les actes et les avis reçus en Mairie à la date d’impression.

Pacs de Morgane DAVIN et Romain ESCAMILLA le 2 juillet, « Bel Air ».

Décès de Danielle AUVRÉ, le 20 juillet, domiciliée « Le Collet ».

Mariage de Karine LIN-SI et Olivier HOCQUET le 18 août, « Les Marins ».

Naissance de Olivia GUESDON, née le 22 août, fille de Flora et Sébastien, « Fifre ».

Pacs de Elisa BERGOUIGNAN et Julien BRIQUEZ le 27 novembre, « Basse Rue ».

Naissance de Manon ZANA, née le 14 décembre, fille de Vanessa et Nicolas, « L’Embeyrac Nord ».

Téléphone : 04 92 54 12 13

Courriel : [email protected]

Site internet : www.chateauvieux05.fr

- Samedi 12 janvier à 18 h 00 :

Cérémonie des vœux à la salle des fêtes.

- Dimanche 3 février à partir de 12 h 00 :

Animation réservée aux 60 ans et plus

à la salle des fêtes.

- Du jeudi 30 mai au dimanche 2 juin :

Voyage à CHÂTEAUVIEUX (41)

Mairie de CHÂTEAUVIEUX

Les Rougiers

05000 CHÂTEAUVIEUX

DATES À RETENIR