BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008

BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL D’OCTOBRE 2013

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Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

Laurent BENETEAU – SMIEC-Cholet Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers Muriel RATAUD – SSTRN-Nantes

Cliquez sur la rubrique de votre choix :

PREVENTION

SITUATIONS PARTICULIERES

CONGRES

SECOURS D’URGENCE ET SECURITE

EFFETS SUR LA SANTE

FACTEUR ET NATURE

DE RISQUE

SANTE AU TRAVAIL

Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.

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SANTE AU TRAVAIL :

GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE

GENERALITES :

Bilan & Rapport sur les conditions de travail en 2012 : Ce document décrit le système français de prévention des risques professionnels, les principaux volets de la politique conduite en 2012 en matière de santé et sécurité au travail ainsi que le cadre, les évolutions normatives de l’action européenne et internationale dans ce domaine. Il présente les principaux résultats statistiques permettant d’appréhender l’état des conditions de travail et de la sécurité sur les lieux de travail. Il présente également les actions prioritaires, nationales et territoriales, menées en lien avec le Plan santé au travail 2010-2014 en privilégiant une entrée thématique déclinée par l’ensemble des acteurs de la santé au travail : - la prévention du risque amiante, - la prévention des risques psychosociaux, - la prévention de la pénibilité, - la réforme de la médecine du travail, - la prévention du risque pyrotechnique. Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 09/2013 - 432 pages.

Télécharger le rapport

Lire l’article sur le site WK-RH - 27/09/2013

Démarche de prévention de la pénibilité - Aide à la mise en œuvre dans les TPE-PME : Assurance Maladie-Risques professionnels Rhône Alpes - 10/2013 - 14 pages.

Télécharger le guide Un site pour appréhender la refonte des dispositions réglementaires dans le domaine de la Santé Sécurité au Travail dans les Industries Extractives :

INERIS - 10/2013.

Accéder au site SSTIE Un nouveau moteur documentaire dans le domaine de la santé :

Accéder au site BdS

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L'Anses et l'INERIS renforcent leur partenariat : Les principaux axes de coopération concernent : le soutien des experts et laboratoires de l’INERIS aux comités d’experts spécialisés gérés par l’Anses et dédiés à l’évaluation de risque (pesticides et substances chimiques, nanoparticules, radiofréquences); l’expertise socio-économique dans le cadre de la réglementation européenne REACH ; la contribution de la France à l’élaboration des guides pour l’évaluation des produits chimiques. Anses - 27/09/2013 - 1 page.

Télécharger le communiqué

Affectation des médecins ayant été retenus au concours spécial d'internat en médecine du travail organisé au titre de l'année universitaire 2013-2014 :

Lire l'arrêté du 27/09/2013 - NOR : AFSN1324290A La Santé au travail en 2013 : quelles actions des SSTI auprès des entreprises ?

CISME - 22 et 23/10/2013.

Consulter les interventions

Société de Médecine du Travail de Marseille - Les communications de la séance du 24/09/2013 sont en ligne : Parmi les thématiques abordées : - regard du praticien sur le retour à l'emploi du salarié affecté par un cancer, - exposition à des pesticides et à des animaux chez des patients affectés par un lymphome non hodgkinien, - cancer et trajectoires professionnelles : les travaux du Groupe Futur et l’équipe pluridisciplinaire…

Voir les diaporamas

L’employeur doit prouver qu’il a bien réalisé le suivi médical périodique des salariés : Il revient à l’employeur de justifier qu’il a bien été diligent dans le suivi médical de la salariée, en la convoquant à la visite médicale périodique, obligation qui lui incombe légalement. ISTNF - 15/10/2013.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-14027 du 23/05/2013 Visite médicale et requalification de la démission en licenciement :

Le salarié qui réclame la requalification de sa démission en licenciement sans cause réelle et sérieuse doit reprocher à l'employeur des manquements suffisamment graves. Le retard dans l'examen médical d'embauche ne permet pas d'imputer la rupture du contrat aux torts de l'employeur. Juritravail - 25/09/2013.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-19344 du 18/09/2013

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APTITUDE / INAPTITUDE :

Diabète et aptitude au poste de travail : Pauline SCHINDLER-SABOT, médecin du travail, praticien hospitalier, CH Valenciennes et Service de Consultation des MP, CHRU Lille - 09/2013 - 21 diapositives.

Télécharger le diaporama Licenciement et annulation de la déclaration d’inaptitude :

Lorsque l'avis d'inaptitude est annulé, le licenciement qui est entre temps intervenu est sans cause réelle et sérieuse. Il en va autrement lorsque le licenciement, prononcé après une décision de l'inspecteur du travail déclarant le salarié apte à son poste, est par la suite conforté par une décision du ministère du travail d'annuler l'avis d'aptitude. Juritravail - 01/10/2013.

Lire l’arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-15932 du 18/09/2013

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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :

ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT EXPLOSIONS – INCENDIES POLLUANTS ATMOSPHERIQUES POUSSIERES DE BOIS RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX VIBRATIONS

ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :

Cannabis - Le test salivaire sur le salarié est jugé illicite : Pas question d'effectuer un test salivaire si l'éventualité d'un dépistage ne figure pas dans le règlement intérieur. Car en l'absence de telle disposition, le contrôle est illicite. Actuel HSE - 02/10/2013.

Conseil de Prud’hommes de Grenoble du 20/09/2013 n° F 13/01736 La cigarette électronique - Etat de situation :

Cette étude explore principalement les caractéristiques de ce produit, ses effets sur la santé et son efficacité comme aide à la cessation tabagique. Institut National de Santé Publique-Canada - 05/2013 - 43 pages.

Télécharger l'étude

Principaux outils de repérage de l'usage problématique de cannabis chez les adolescents : Ce guide décrit les principaux questionnaires qui permettent un repérage rapide et non stigmatisant de l’usage problématique de cannabis. OFDT avec le soutien de la Fédération Addiction - 01/2013 - 118 pages.

Télécharger le guide

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Usage de substances psycho-actives durant la grossesse : Ce guide entend fournir aux professionnels engagés dans la prise en charge et le suivi des femmes usagères de drogues un support de référence avant, pendant et après la grossesse. RESPADD - MILDT - Direction Générale de la Santé - Fédération Addiction - Mutuelle Nationale des Hospitaliers - 06/2013 - 336 pages.

Télécharger la 1ère partie "Points clé, évaluation de la situation et cadre de travail pour les soins"

Télécharger la 2ème partie "Drogues et effets, gestion de l'usage de substances psycho-actives chez la femme enceinte, syndrome de sevrage néonatal, virus véhiculés par voie sanguine, soins maternels, allaitement du nourrisson"

Télécharger la 3ème partie "Soins postnatals, évaluation pendant la grossesse de la capacité parentale liée à la garde des enfants"

Télécharger la 4ème partie "Glossaire et annexes"

Alcool et travail : Les diaporamas de la journée Alcool et travail organisée par la SMST de Lyon le 20/09/2013 sont en ligne.

Accéder aux diaporamas

Évaluation des risques liés à la consommation de boissons énergisantes - Avis de l’Anses : Dans un avis du 06/09/2013 concernant l’évaluation des risques liés à la consommation de boissons dites énergisantes, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) recommande d’éviter la consommation de ce type de boissons en association avec l’alcool ou lors d’un exercice physique. Anses - 01/10/2013.

Lire l'article

Télécharger le rapport - 09/2013 - 195 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMBIANCES THERMIQUES :

Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2013-2014 : Ce document précise les objectifs et le dispositif de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux des vagues de froid ainsi que le rôle des différents acteurs. La fiche 8 est consacrée au milieu du travail. Ministère des affaires sociales et de la santé - Ministère de l’égalité des territoires et du logement - Ministère de l’intérieur - Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social - 26/09/2013 - 67 pages.

Télécharger l'instruction n° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2013/351 du 26/09/2013

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AMIANTE ET FIBRES :

Les laines minérales d'isolation - Bonnes pratiques d'utilisation : Les principales données relatives aux laines minérales d'isolation sont passées en revue : composition, utilisation, mise en œuvre et risques associés. A la suite, les bonnes pratiques concernant l'organisation des chantiers, les conseils pour l'équipement des travailleurs sont illustrées par quatre situations de travail. INRS - 09/2013 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique INRS - Référence ED 93 - Nouvelle édition 2013 Travaux en terrain amiantifère. Opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics - Guide de prévention :

Ce document est destiné à informer et à donner des réponses pratiques de prévention pour réaliser des travaux sur les terrains amiantifères, notamment les opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics, que la présence d'amiante soit d'origine naturelle ou liée aux activités humaines passées. INRS - 09/2013 - 121 pages.

Télécharger la brochure INRS - Référence ED 6142 - Nouveauté 2013

Les plombiers-chauffagistes peu conscients du risque amiante : D'après les résultats d'une étude menée par l’INRS, la Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB) et l’Institut de Recherche et d'Innovation sur la Santé et la Sécurité au Travail (IRIS-ST), 40% des individus en contact avec des fibres d'amiante estimaient ne jamais avoir été exposés. INRS - 01/10/2013 - 3 pages.

Télécharger le communiqué

L'amiante dans tous ses états - Repérer pour agir : Organisée par la DIRECCTE, la CARSAT et l'ARS, en collaboration avec la DREAL, une réunion d'information et d'échanges « L'amiante dans tous ses Etats – Repérer pour agir » a été organisée le jeudi 26/09/2013 à Montpellier pour aider les donneurs d'ordres à appréhender les évolutions récentes de la réglementation amiante et l'impact sur les opérations et interventions sur les immeubles bâtis. DIRECCTE Languedoc Roussillon - CARSAT - ARS - DREAL 10/2013.

Accéder aux différentes présentations

Le préjudice d’anxiété résiste à tous les assauts : La Cour de cassation précise dans des arrêts du 25/09/2013 les contours du préjudice d’anxiété accordé aux préretraités de l’amiante. WK-RH - 26/09/2013.

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BRUIT :

Niveaux acceptables d’expositions aux niveaux sonores élevés de la musique :

Ce rapport présente des indicateurs de niveau de bruit en vue d’actualiser la réglementation et de garantir la protection des personnes exposées à de la musique amplifiée dans les lieux de loisir (boîtes de nuit, discothèques, salles de spectacle, etc.). Haut Conseil de la Santé Publique - 09/2013 – 36 pages.

Télécharger le rapport

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » EXPLOSIONS – INCENDIES :

Règles de la sécurité incendie à l'usage du menuisier-agenceur : FCBA - CODIFAB - 2013 - 54 pages.

Télécharger le guide

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POLLUANTS ATMOSPHERIQUES :

La pollution de l'air extérieur est classée cancérogène certain (groupe 1) pour l'homme :

Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) - 17/10/2013 - 4 pages.

Télécharger le communiqué de presse (en anglais)

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » POUSSIERES DE BOIS :

Poussières de bois, l'ennemi invisible - Etude réalisée en Pays de la Loire par des artisans pour des artisans : Carsat Pays de la Loire - Assurance Maladie-Risques professionnels Pays de la Loire - Union Nationale des Artisans des Métiers de l'Ameublement - 09/2013.

Télécharger le guide - 16 pages

En savoir plus en vidéo

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RAYONNEMENTS IONISANTS ET NON IONISANTS :

Radioprotection - Radionucléides :

INRS - 09/2013 - 12 pages.

Télécharger la fiche INRS - Référence ED 4312 "Thallium-201"

Télécharger la fiche INRS - Référence ED 4313 "Chrome-51"

Télécharger la fiche INRS - Référence ED 4314 "Gallium-67"

Télécharger la fiche INRS - Référence ED 4315 "Indium-111"

L'Anses formule des recommandations pour limiter les expositions aux radiofréquences : Cette recommandation vise à limiter les expositions de la population aux radiofréquences - en particulier des téléphones mobiles -, notamment pour les enfants et les utilisateurs intensifs, et de maîtriser l’exposition générale résultant des antennes-relais. Anses - 15/10/2013.

Lire le communiqué

Télécharger l'avis et le rapport d’expertise collective - 10/2013 - 461 pages

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :

Vaccination contre la grippe - Saison 2013-2014 - Informations destinées aux professionnels de santé : Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - 08/10/2013.

Lire les Questions / Réponses

Lire la fiche "Un point sur 5 (fausses) idées reçues"

Télécharger l'affichette

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE CHIMIQUE :

Règlement CLP - Modification des annexes IV et VI :

Télécharger le règlement n° 944/2013 de la Commission du 02/10/2013 - 18 pages

Produits chimiques lors de l'application des résines... Protégez-vous ! Ce dépliant vise à sensibiliser les opérateurs au risque chimique lors de l'application de résines synthétiques, et présente de façon simple les mesures de prévention essentielles à adopter. INRS - 09/2013.

Télécharger le dépliant INRS - Référence ED 920 - Nouvelle édition 2013

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Fiches toxicologiques : INRS - 2013.

Télécharger la fiche INRS - Référence FT60 "Cadmium et composés minéraux" - Nouvelle version - 17 pages

Télécharger la fiche INRS - Référence FT 174 "Halothane" - Mise à jour partielle - 6 pages

Télécharger la fiche INRS - Référence FT 279 "Bisphénol A" - Nouvelle version - 11 pages

Télécharger la fiche INRS - Référence FT 295 "Acétate de vinyle" - Nouveauté - 9 pages

Télécharger la fiche INRS - Référence FT 296 "Triflusulfuron-Méthyle" - Nouveauté - 7 pages

Télécharger la fiche INRS - Référence FT 297 "Bisphénol S" - Nouveauté - 5 pages

Interventions sur les peintures contenant du plomb - Prévention des risques professionnels : Ce document, à destination des entreprises et des donneurs d'ordres, a pour objectifs essentiels : - de présenter les risques auxquels peuvent être exposés les opérateurs lors des interventions sur les peintures contenant du plomb identifiées par un

diagnostic positif ; - d'aider les entreprises à réaliser l'analyse des risques propres à un chantier ; - de choisir les mesures de prévention à mettre en œuvre pour réduire ces risques, et ceci en fonction des techniques employées. INRS - 09/2013 - 55 pages.

Télécharger la brochure INRS - Référence ED 909 - Nouvelle édition 2013

La prévention du risque chimique dans le secteur de la réparation de véhicules : DIRECCTE - Carsat Centre - RSI Centre - CNPA - 10/2013 - 12 pages.

Télécharger le document

Pictogramme de signalisation pour les nanomatériaux - Outil préconisé par l'INRS pour signaler le risque dans les laboratoires : Ce pictogramme peut être donc apposé à l'entrée d'un local où sont manipulés des nanomatériaux, mais aussi sur les équipements de travail, les poubelles ou les armoires de stockage. Préconisé et mis à disposition par l'INRS pour répondre aux exigences d'avertissement et de signalisation du risque, ce pictogramme ne figure pas cependant dans la réglementation relative à la signalisation de santé et de sécurité au travail. 2013 - INRS.

Télécharger le pictogramme

Le Pôle nano, nouveau laboratoire de l’INRS : Pour répondre à la manipulation croissante de nanomatériaux dans le monde du travail, l’Institut National de Recherche et de Sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS) s’équipe d’un nouveau laboratoire. INRS - 10/2013.

Télécharger le communiqué de presse

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RISQUES LIES AUX MACHINES ET OUTILS A MAINS :

Travail en sécurité sur machines à bois - Prescriptions techniques : Si les machines à bois nouvellement conçues disposent de dispositifs de sécurité intégrés et normalisés, elles restent extrêmement dangereuses. Une vérification et un entretien régulier des organes de sécurité de ces machines à bois sont donc indispensables. OPPBTP - 09/2013 - 44 pages.

Télécharger le guide

CACES R 372 m catégorie 4. Chargeuses - Guide pour l'évaluation pratique : Ce guide s'adresse aux organismes testeurs certifiés et à leurs testeurs dits "personnes physiques", chargés de réaliser l'évaluation du savoir-faire des opérateurs pour la conduite en sécurité des chargeuses en vue de la délivrance du CACES R372m catégorie 4. INRS - 08/2013 - 36 pages.

Télécharger la brochure INRS - Référence ED 6159 - Nouveauté 2013

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :

Organisation du contrôle médical de l'aptitude des conducteurs et des candidats au permis de conduire :

Télécharger la circulaire du 25/07/2013 - NOR : INTS1319581C - 8 pages Santé et conduite - Posez-vous la question et parlez-en :

Sécurité Routière - 05/2013.

Télécharger le dépliant Le guide du bon conducteur :

Sécurité Routière - 05/2013 - 24 pages.

Télécharger le dépliant

Luttez contre les risques de somnolence au volant : Sécurité Routière - 07/2013 - 2 pages.

Télécharger le flyer

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Boues sur la chaussée - Attention danger : Ce document rappelle les risques juridiques encourus en cas d’accident, donne des recommandations pour réduire les dépôts de boue et fournit des conseils sur l’installation de signalisation des zones dangereuses et sur le nettoyage de la chaussée. Préfecture de la Somme - 09/2013 - 4 pages.

Télécharger la plaquette

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RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :

Les risques psychosociaux (2ème partie) - Les évaluer, les prévenir : SMIEC-Cholet - 10/2013.

Télécharger la fiche Culture Prev' n° 11

Accéder aux autres fiches

Le stress au travail - Le point des connaissances sur ... : Au sommaire : Que recouvre exactement ce terme ? Quels sont les facteurs à l'origine du stress au travail ? Par quelles réponses physiologiques l'organisme humain réagit-il ? Quelles sont les conséquences d'un travail stressant sur la santé ? Quelles répercussions ont-elles sur la productivité des entreprises ? Comment concevoir le travail pour éviter ou réduire le stress ? INRS - 09/2013 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique INRS - Référence ED 5021 - Nouvelle édition 2013

Stress, cœur et travail : Le stress constitue un facteur de risque cardiovasculaire majeur se situant au même niveau que le tabagisme ou l'hypercholestérolémie. Des mesures de prévention existent et ont démontré leur efficacité... ACMS - Suresnes - 29/09/2013.

Lire l'article Comprendre l'accord interprofessionnel du 19/06/2013 sur la qualité de vie au travail :

Dans un article intitulé "Un coup pour rien ou un tournant décisif ?" publié dans la revue Semaine sociale Lamy, Hervé Lanouzière, directeur général de l'Anact, analyse en détail l'accord signé pendant l'été 2013 sur le thème de la qualité de vie au travail et de l'égalité professionnelle. Contenu, méthode, périmètre, ce qu'il faut retenir de ce texte. Semaine Sociale Lamy N° 1597 - 16/09/2013 - 6 pages.

Télécharger l'article

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Comment réagir sécuritairement avec des patients agressifs ? Traiter avec une personne hostile, vindicative, menaçante par son attitude, ses paroles ou ses gestes est une réalité incontournable pour beaucoup de travailleurs du secteur de la santé et des services sociaux. Cette conférence présente divers éléments, principes et lignes directrices pour aider à mieux traiter avec ce type de clientèle, et ce, en toute sécurité. ASSTSAS-Québec - 01/2013.

Visionner le webinaire

Licenciement suite à une déclaration d’inaptitude à tout poste dans l’entreprise : Dans sa décision, la Cour d’Appel a rappelé que lorsque le salarié établit la matérialité de faits précis et concordants constituant, selon lui, des faits de harcèlement moral, il appartient au juge d'apprécier si ces faits, pris dans leur ensemble, permettent de présumer l'existence d'un tel harcèlement, et, dans l'affirmative, à l'employeur de démontrer que ces agissements ne sont pas constitutifs du dit harcèlement moral et que sa décision est justifiée par des éléments objectifs, étrangers à tout harcèlement. AINF - 10/2013.

Lire la décision de la Cour d’appel Angers n°11/02833 du 17/09/2013

Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » VIBRATIONS :

Calculette vibration mains bras : Cette calculette au format Excel permet d'évaluer l'exposition quotidienne aux vibrations transmises aux membres supérieurs. Sans avoir besoin de réaliser des mesures complexes, elle permet d'estimer rapidement l'exposition vibratoire journalière transmise par les machines portatives ou guidées à la main, et ceci même si l'opérateur utilise plusieurs équipements dans une même journée. INRS - 2013.

Accéder à la calculette

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SITUATIONS PARTICULIERES :

TRAVAIL DES JEUNES TRAVAIL TEMPORAIRE TRAVAILLEUR HANDICAPE

TRAVAIL DES JEUNES :

Travaux interdits et réglementés pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans :

Ce décret a pour objet, dans son article 1er, de définir les travaux légers pour les jeunes âgés de quatorze ans à seize ans qu'ils peuvent être amenés à effectuer durant les vacances scolaires. Dans son article 2, il actualise la liste des travaux interdits ou réglementés pour les jeunes travailleurs et les jeunes en formation professionnelle âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans.

Lire le décret n° 2013-915 du 11/10/2013 - NOR : ETST1318849D Procédure de dérogation prévue à l'article L. 4153-9 du code du travail pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans :

Le décret propose en conséquence de substituer à une dérogation annuelle pour chaque jeune en formation, accordée a priori par l'inspecteur du travail, une procédure selon laquelle l'employeur ou le chef d'établissement peut être autorisé par décision de l'inspecteur du travail à affecter des jeunes à des travaux interdits, pour une durée de trois ans. La dérogation concerne donc un lieu, celui dans lequel le jeune est accueilli, et non plus chaque jeune, sous réserve de respecter certaines conditions. Parmi ces conditions figurent en particulier l'obligation d'assurer l'encadrement du jeune en formation durant l'exécution de ces travaux. Il précise également les autres dérogations possibles pour les jeunes âgés de moins de dix-huit ans et de quinze ans au moins, qui ne sont pas conditionnées par une décision de l'inspecteur du travail.

Lire le décret n° 2013-914 du 11/10/2013 - NOR : ETST1318862D La fermeture de l’apprentissage aux élèves n’ayant pas atteint 15 ans est précisée :

En savoir plus sur la circulaire n° 2013-143 du 10/09/2013 sur le site du Ministère de l'Education - NOR : MENE1322775C

TRAVAIL TEMPORAIRE :

Cariste intérimaire - Conduite de chariots à conducteur porté pour le transbordement de marchandises, l’approvisionnement ou le déstockage d’un entrepôt : Assurance Maladie-Risques professionnels Ile de France - CRAMIF - 2ème trimestre 2013.

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Chargeur-déchargeur intérimaire - Chargement et déchargement manuel de remorques et containers : Assurance Maladie-Risques professionnels Ile de France - CRAMIF - 2ème trimestre 2013.

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Préparateur de commande intérimaire - Picking ou éclatement de produits à livrer sur une palette ou un roll avec utilisation d'un engin de manutention : Assurance Maladie-Risques professionnels Ile de France - CRAMIF - 2ème trimestre 2013.

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Faute inexcusable et intérim - Comment retrouver le fil d'Ariane qui mène à l'employeur ? Même en cas de mises à disposition successives du salarié, le lien juridique n'est pas rompu entre l'entreprise d'intérim et l'utilisateur final. Car on considère que ce dernier s'est substitué dans la direction effective du travailleur. Editions Législatives - 02/10/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 12-19522 du 19/09/2013

Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TRAVAILLEUR HANDICAPE :

Handicap - Le défi de l'égalité : Le plan « Handicap » du gouvernement a été dévoilé à l’issue de la réunion du Comité interministériel du handicap (CIH). De nombreuses mesures concernent l’emploi. 25/09/2013 - 48 pages.

Télécharger le relevé de décision

La conduite de chariot élévateur en ESAT - Mode d'emploi pour la formation des travailleurs en situation de handicap ? La conduite de chariot automoteur est une réelle opportunité de faire progresser le travailleur en situation de handicap dans ses pratiques professionnelles. Cependant, pour y accéder, une pédagogie adaptée et un accompagnement renforcé des usagers sont nécessaires. Carsat Pays de la Loire - Assurance Maladie-Risques professionnels Pays de la Loire - 06/2013 - 6 pages.

Télécharger le guide

Télécharger la grille n° 1

Télécharger la grille n° 2

Télécharger la grille n° 3 Conduite pour tous - Comment conduire malgré le handicap ?

Sécurité routière - 07/2013 - 2 pages.

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Recruter et accompagner un collaborateur handicapé moteur : Le handicap moteur recouvre l’ensemble des troubles pouvant entraîner une atteinte partielle ou totale de la motricité, notamment des membres supérieurs et/ou inférieurs (difficultés pour se déplacer, conserver ou changer une position, prendre et manipuler, effectuer certains gestes). Certaines déficiences motrices d’origine cérébrale peuvent également provoquer des difficultés pour s’exprimer, sans altération des capacités intellectuelles. Agefiph - 09/2013 - 12 pages.

Télécharger le cahier n°11

Le salarié n’est pas tenu d’avertir l’employeur de son statut de travailleur handicapé : La Cour de cassation conforte le droit au silence du salarié reconnu travailleur handicapé, en rappelant que ce dernier ne peut être privé des droits attachés à ce statut pour ne pas avoir révélé son état de santé à l’employeur. Liaisons Sociales Quotidien - 26/09/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-17159 du 18/09/2013

Retour sommaire rubrique « Situations particulières »

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PREVENTION :

GENERALITES CHSCT OU AUTRES INSTANCES ECLAIRAGE HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

GENERALITES :

Abrogation et modification d'arrêtés d'extension de dispositions générales de prévention des risques professionnels élaborées par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés :

Lire l'arrêté du 24/07/2013 - NOR : ETST1309309A

Les Drives, de la conception à l'exploitation - Recommandations essentielles : Carsat Pays de la Loire - 10/2013.

Télécharger la plaquette

Télécharger les 10 fiches

Qui interroger, qui avertir en prévention des risques professionnels : Cette fiche présente les interlocuteurs dans l'entreprise mais aussi au niveau régional et au niveau national. INRS - 09/2013 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique INRS - Référence ED 110 - Nouvelle édition 2013

Les plafonds suspendus : Union des Métiers du Plâtre et de l'Isolation (UMPI) - 07/2013 - 34 pages.

Consulter le mémo

Sécurité des tracteurs agricoles - Risques et mesures de prévention : Service Public Fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale-Belgique - 06/2013 - 84 pages.

Télécharger la brochure

Chantiers de tunnels routiers - Un document pour améliorer la sécurité : OPPBTP - CRAMIF - APST-BTP-RP - 2013 - 18 pages.

Télécharger le rapport de synthèse

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CHSCT OU AUTRES INSTANCES :

Nécessité d'un plan d'adaptation aux mutations technologiques - Illustration : Au terme des dispositions combinées des articles L. 2323-14 et L. 4612-10 du Code du travail, il ressort que lorsque l’employeur envisage de mettre en œuvre des mutations technologiques importantes et rapides, il doit faire un plan d’adaptation sur lequel le CHSCT est consulté. Liaisons Sociales - 24/09/2013.

Arrêt Cour d'Appel de Versailles du 05/08/2013 - n° 13/05861 Pour être utilement consulté sur un projet de réorganisation, le CHSCT doit être informé des conséquences prévisibles sur les conditions de travail :

Permet de caractériser un trouble manifestement illicite, la transmission par l’employeur d’informations sommaires et ne comportant pas d’indications relatives aux conséquences de la réorganisation du service sur les conditions de travail des salariés, le comité ne pouvant alors donner un avis utile. Liaisons Sociales Quotidien - 08/10/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-21747 du 25/09/2013

Le CHSCT n'a pas son mot à dire en cas d'inaptitude professionnelle d'un salarié : Lorsqu'un salarié est déclaré inapte à la suite d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle, l'employeur doit chercher à le reclasser sur un autre poste. Et sur ce point, le CHSCT n'a pas à être consulté. Editions Législatives - 18/10/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-20690 du 09/10/2013

Retour sommaire rubrique « Prévention » ECLAIRAGE :

Eclairage artificiel au poste de travail : La fiche décrit également le principe du choix des appareils d'éclairage et des lampes. INRS - 09/2013 - 4 pages.

Télécharger la fiche pratique INRS - Référence ED 85 - Nouvelle édition 2013

Retour sommaire rubrique « Prévention » HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :

Un site dédié à l'information sur l'IVG : Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - 09/2013.

Accéder au site

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Besoin d’un médecin ? Téléphonez ! Cette campagne de communication a pour objectif d’inciter les usagers à recourir à l’appel téléphonique en cas de problème de santé en dehors des heures d’ouverture des cabinets médicaux. Agence Régionale de Santé Pays de la Loire - 10/2013.

Voir les affiches par département

Feuille de route de la Stratégie nationale de santé : La Stratégie nationale de santé a pour ambition de définir un cadre de l’action publique pour les années qui viennent, pour combattre les injustices et inégalités de santé et d’accès au système de soins et adapter le système de santé français aux besoins des patients, ainsi qu’aux lentes mais profondes mutations qui sont à l’œuvre (vieillissement de la population, développement des maladies chroniques, diversification des risques sanitaires…). Ministère des Affaires Sociales et de la Santé - 23/09/2013.

En savoir plus

Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :

Vêtements de travail - Prise en charge des frais d'entretien : La charge de l’entretien des tenues de travail incombe à l’employeur dès lors que leur port est obligatoire. WK-RH - 16/10/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 12-15137 à 12-15139 du 19/09/2013

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EFFETS SUR LA SANTE :

AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS

AT/MP :

Maladies professionnelles - N'est pas docteur qui veut... : Les victimes ont 2 ans pour faire valoir leurs droits, à partir du moment où elles sont informées par un certificat médical du lien possible entre leur maladie et leur activité. On parle bien d'un avis médical, et non d'un simple « auto diagnostic ». Editions Législatives - 30/09/2013.

Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 12-21907 du 19/09/2013

CANCERS PROFESSIONNELS :

Particules fines, dont diesel et risque de cancer : Cette fiche repère dresse un état des lieux des connaissances sur les caractéristiques des particules atmosphériques, les sources d’émission de particules fines en France et l’exposition de la population française à ces particules, ainsi que l’impact de ces particules sur la santé avec, notamment, le cas des particules diesel vis-à-vis du risque de cancer. Cette fiche fait aussi le point sur les mesures visant à réduire l’émission de ces particules, notamment aux niveaux national et européen. INCa - 06/2013 - 8 pages.

Télécharger la fiche Cancer Pro Actu - Parution du bulletin de veille n°4 :

INCa - 09/2013 - 4 pages.

Télécharger le bulletin Observatoire National des Asthmes Professionnels II (ONAP II) - Résultats 2008-2011 :

La phase pilote du projet ONAP II a débuté en 2008. Une première synthèse portant sur les résultats 2008-2009 a été publiée en 07/2011. Le nombre de cas recueillis à l’époque ne permettait pas encore de réaliser les analyses selon les secteurs d’activité et professions. C’est pourquoi la phase pilote a été prolongée. Cette synthèse présente les résultats du pilote 2008-2011 permettant ainsi d’actualiser les résultats observés en 2008-2009. InVS - 09/2013 - 6 pages.

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Y a-t-il des cancérogènes dans votre milieu de travail ? Passez à l'action ! Ce document a pour objet de faire un état de la problématique des cancers d’origine professionnelle et présenter une démarche pour identifier les cancérogènes présents dans les milieux de travail, évaluer les risques et mettre en place les moyens de prévention appropriés. De plus, le document fait connaître les ressources disponibles pour entreprendre cette démarche dans le contexte spécifique du Québec. IRSST-Québec - RG-790 - 14 pages.

Télécharger le document

Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé » TMS :

Aide financière Nationale - Coiffure Préciséo : Pour prévenir les troubles musculo-squelettiques (TMS), l’Assurance Maladie – Risques Professionnels, en partenariat avec les Institutions de la Coiffure, propose une aide financière destinée aux salons de coiffure pour l’achat de matériels ergonomiques évitant les postures contraignantes. CARSAT PDL - 10/2013.

En savoir plus

Prévention des troubles musculosquelettiques : Service Public Fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale-Belgique.

Télécharger la brochure "Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) pour le personnel administratif" - 12/2012 - 36 pages

Télécharger la brochure "Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) pour le cafetier (barman)" - 03/2013 - 40 pages

Télécharger la brochure "Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) pour le serveur" - 03/2013 - 40 pages

Télécharger la brochure "Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) pour les femmes de chambre" - 03/2013 - 32 pages

Télécharger la brochure "Prévention des troubles musculosquelettiques (TMS) pour le coiffeur" - 04/2013 - 34 pages

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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :

ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL)

Pas d’informations ce mois-ci.

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CONGRES / MANIFESTATIONS :

Actualités sur le site INRS

17ème Semaine pour l’emploi des personnes handicapées 2013 - Du 18 au 24/11/2013 : Coordonnée par l’Agefiph, le FIPHFP et l’ADAPT, cette manifestation a pour objectif de sensibiliser le plus grand nombre à la problématique de l’emploi des travailleurs handicapés.

En savoir plus

Le handicap en entreprise ça se gère ! - Du 19 au 27/11/2013 - Cholet, Laval, Nantes, Le Mans, La Roche sur Yon : Thème : Réfléchir aux questions d’intégration et de management du handicap et prendre part aux saynètes des comédiens pour identifier les actions à mettre en œuvre.

En savoir plus

Agir sur les risques psychosociaux, c’est possible ! - 19/11/2013 - Aubervilliers :

En savoir plus

3ème Journée régionale de veille sanitaire Pays de la Loire - 05/12/2013 - Nantes : Cette journée a pour objectif de présenter différentes thématiques (notamment risques infectieux, santé-environnement et santé-travail) au travers d’échanges, de regards croisés et de retours d’expériences sur ces sujets. Cire des Pays de la Loire - Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire.

En savoir plus

33ème Congrès de Médecine et de Santé au Travail - Du 03 au 06/06/2014 - Lille :

En savoir plus

49ème SELF 2014 - Ergonomie et situations de handicap - Du 01 au 03/10/2014 - La Rochelle : Même si en France, le législateur n’a donné une définition du handicap qu’en 2005, la préoccupation des ergonomes pour permettre aux personnes en situation de handicap d’utiliser les dispositifs techniques, de travailler et d’avoir une égale participation à la vie en société prend ses racines dans les origines biologiques et environnementales de l’ergonomie.

En savoir plus

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Afin d’améliorer la qualité de ce bulletin, vous pouvez nous adresser vos remarques ou suggestions à l’adresse suivante : reseaudoc@gmail.com

Cathy MARTIN Véronique DELMAS Laurent BENETEAU Muriel RATAUD

Réseau des documentalistes

en Santé au Travail Pays de la Loire

www.sites.google.com/site/ristpdl/