1000 et deux IDées – BOISGERVILLY – 02.99.61.72.47

MAIRIE de BOISGERVILLY – 21, rue Théodore BOTREL – 35360 BOISGERVILLY Tél. 02.99.06.42.05 - Fax : 02.99.06.49.46 - E-mail : mairie-deboisgervilly@wanadoo.fr

INFOS COMMUNALES

SEPTEMBRE – OCTOBRE – NOVEMBRE 2013

INFOS ASSOCIATIVES

■ ACPG (Anciens Combattants Prisonniers de Guerre 1939 – 1945) et CATM (Combattants Algérie, Tunisie, Maroc) : Dans le cadre de la commémoration de l’armistice du 11 novembre 1918, un office religieux a été célébré dans l’église de Boisgervilly. Une cérémonie avec lecture du message du Ministre délégué aux Anciens Combattants, avec l’hymne de la Marseillaise, une minute de silence en mémoire des anciens combattants et victimes de la guerre, a eu lieu devant le Monument aux morts situé dans le cimetière. Deux insignes de porte-drapeau ont été remis à Henri VADELEAU par Monsieur le Maire, et à Eugène MOREL par Léon GALESNE, président des ACPG, pour dix ans de bons et loyaux services. La matinée s’est terminée par un pot d’amitié offert par la municipalité au bar de la Mairie.

■ Union des Professionnels de Boisgerv illy : L’Union des Professionnels de Boisgervilly organise du 04 au 14 décembre 2013 son animation commerciale sur le thème de Noël. Au programme : Du 04 au 14 décembre : Tombola avec plus de 20 lots à gagner dont 1 scooter, 1 écran TV 107 cm, des bons d’achats, … Le samedi 14 décembre : le marché de Noël se déroulera de 14h30 à 18h30 derrière la mairie. De nombreuses animations tout au long de l’après-midi (tombola spéciale enfants, photos avec le père Noël, lecture du conte, distribution de friandises, vente de brioches, exposants…). Nouveauté : cette année, nous ferons gagner 1 Louis d’or d’une valeur d’environ 180 € lors de la vente des brioches ! Merci de venir nombreux. C’est avec plaisir que nous vous accueillerons et que nous partagerons ensemble ce moment de convivialité et de partage avant les fêtes de fin d’année.

■ Elections 2014 : En raison des élections municipales, le devoir de réserve et de neutralité ne nous permet pas de publier un éditorial. Le Maire, les Adjoints, les Membres du CM et du C.C.A.S., le personnel communal vous souhaitent de passer de bonnes fêtes de fin d’année. Dates des élections : Elections Municipales les dimanches 23 mars et 30 mars 2014. Elections Européennes le dimanche 25 mai 2014 ■ Permis de conduire : - Nouveau permis de conduire sécurisé : Depuis le 16 septembre 2013, un nouveau permis de conduire sécurisé au format « carte de crédit » est mis en circulation. Le passage au nouveau permis de conduire se fera progressivement. Seuls les permis délivrés entre le 19 janvier 2013 et le 16 septembre 2013 seront échangés en 2014. La reprise des titres à l’ancien format n’interviendra pas avant 2015 et se poursuivra jusqu’au 19 janvier 2033 selon les modalités en cours de définition, dans le souci de faciliter la vie des usagers. Les titulaires du permis de conduire seront informés par la Préfecture des modalités d’échange le moment venu. Il est demandé aux usagers de ne pas se déplacer en Préfecture pour demander un nouveau permis de conduire. Tous les permis délivrés avant le 19 janvier 2013 sont valables jusqu’au 19 janvier 2033 - Perte du permis de conduire : Depuis le 16 septembre 2013, la gendarmerie n’est plus habilitée à recevoir les déclarations en cas de perte du permis de conduire (uniquement en cas de vol). Il faut désormais s’adresser directement à la Préfecture.

■ Sécurité routi ère : Radar pédagogique : La 1ère tranche de travaux de l’aménagement du bourg a été réalisée en respectant les objectifs fixés, c'est-à-dire : - la sécurité pour les véhicules et les piétons - la réservation maximum des emplacements de parkings Malgré cela il est constaté une vitesse excessive dans le bourg. De ce fait la commune a décidé d’acheter un radar pédagogique placé entre la Mairie et la route de St Maugan, en vue de freiner la vitesse parfois démesurée des automobilistes et d’éviter des sanctions répréhensibles. Pour information, la vitesse est limitée à 30 km / heure depuis la Poste jusqu’au rond-point rue Pierre Legault, et la rue de Brocéliande jusqu’à l’entrée de la rue du Béziers. Dans le reste du bourg, elle est limitée à 50 km / heure. Sens interdit poids lourds : Les véhicules de 3.5 tonnes (engins agricoles compris) sont interdits de circuler depuis la rue Pierre Legault à partir de La Crêpe de Brocéliande dans le sens Montauban-Boisgervilly.

■ Contrat groupe : La loi du 09/11/2010 portant réforme des retraites entraîne l’allongement de la durée de couverture de tous les agents, y compris ceux qui sont actuellement en situation d’arrêt maladie. La loi du 31/12/1989 oblige les assureurs à constituer des provisions suffisantes afin de protéger les bénéficiaires des contrats. Le CM a approuvé l’avenant au contrat d’assurance des risques statutaires et validé le taux de 5,30 % pour les agents affiliés à la CNRACL, et le taux de 1,09 % pour les agents affiliés à l’IRCANTEC. ■ SPANC : Service Public d’Assainissement Non Collec tif. - Avenant au marché : Le CM a adopté un avenant au marché de contrôle des systèmes d’assainissement non collectif en vue de permettre le contrôle des habitations en cas de vente des habitations concernées. L’entreprise Aquasol a été retenue pour une durée de 4 ans. Pour toute cession immobilière d’un bien doté d’un assainissement non collectif, le vendeur est dans l’obligation de fournir un contrôle de bon fonctionnement inférieur à 3 ans. - Règlement : Le CM a validé le nouveau règlement du service public d’assainissement non collectif. - Redevances 2013 : Le CM a adopté les redevances suivantes pour le service public d’assainissement non collectif :

Contrôle des installations neuves ou existantes à remettre en état :

Conception 38 €

Réalisation 86 €

Contrôle des installations existantes :

Fonctionnement 55 €

Visites techniques et autres services :

Visite technique 54 €

Prélèvement et analyse de rejet 65 €

Contrôle de bon fonctionnement lors de la cession d’un bien :

Contrôle 129 €

■ Rapport annuel d’activités 2012 ADMR : Le CM prend acte du rapport annuel d’activités 2012 de l’ADMR (Aide à Domicile en Milieu Rural). ■ Réglementation parcellaire : Suite à l’aménagement du bourg et au bornage de l’emprise de l’aménagement, le CM s’est prononcé favorablement sur l’acquisition partielle d’une parcelle de 152 m2 située derrière l’église.

■ Longueurs de voiries 2013 : Le CM a adopté le tableau des longueurs de voiries 2013 fixant la longueur des voies communales à 16 197 mètres, et la longueur des voies urbaines à 4 878 mètres, soit une longueur totale de 21 075 mètres. ■ Vacations funéraires : Le CM a décidé de ne pas demander de vacations funéraires aux familles lors des opérations funéraires réalisées dans le cimetière de la commune. L’ensemble des opérations funéraires sera exclusivement réalisé par des entreprises de pompes funèbres et surveillé par le Maire ou l’adjoint délégué. ■ Communauté de Communes : Le CM a validé l’extension des compétences « ordures ménagères » et « petite enfance » à l’ensemble du territoire communautaire au 01/01/2014. Elle peut s’exercer sur les communes de Saint Pern et Irodouër. Le CM a également pris acte du rapport d’activité 2012 de la Communauté de Communes. ■ Recensement : Le CM a délibéré et validé la rémunération qui sera proposée aux agents recenseurs (voir article page précédente).

■ Recensement militaire : Tous les jeunes, garçons et filles, nés en octobre, novembre et décembre 1997, sont invités à se faire recenser en Mairie avant le 31 décembre 2013, munis du livret de famille et d’une pièce d’identité. Cette obligation légale est à effectuer dans les trois mois qui suivent leur 16ème

anniversaire. Une attestation de recensement leur sera délivrée. Elle doit être conservée précieusement, aucun duplicata ne sera fourni. Une copie de cette attestation sera réclamée pour toute inscription à un examen ou concours soumis au contrôle de l’autorité publique (CAP, BEP, Baccalauréat, permis de conduire, etc.). ■ Les vœux du Maire : La Municipalité organise les vœux du Maire le samedi 11 janvier 2014 à 16h30 à la salle polyvalente. Les décorés, les médaillés du travail seront honorés. Toute la population est invitée.

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■ Espèce canine : Malgré de nombreux rappels, il est demandé aux propriétaires de chiens : - de récupérer les déjections canines. Des poubelles spécifiques vont être mises à votre disposition dans le bourg ; - de ne pas laisser divaguer les chiens car ils peuvent occasionner des accidents, détériorer l’environnement, creuser des trous sur les terrains communaux (terrains de football, parterres…).

■ Recensement de la population : Le recensement se déroule dans notre commune du 16 janvier au 15 février 2014. Se faire recenser est un geste civique, qui permet de déterminer la population officielle de chaque commune. C’est simple, utile et sûr.

Voici les personnes désignées pour le recensement : Le recensement, c’est utile à tous Des résultats du recensement découlent la participation de l’Etat au budget des communes : plus une commune est peuplée, plus cette participation est forte. Du nombre d’habitants dépend également le nombre d’élus au conseil municipal, la détermination du mode de scrutin, le nombre de pharmacies, etc. Par ailleurs, ouvrir une crèche, installer un commerce, construire des logements ou développer les moyens de transport sont des projets s’appuyant sur la connaissance fine de la population de chaque commune (âge, profession, moyens de transport, conditions de logement, etc.). Enfin, le recensement aide également les professionnels à mieux connaître leurs marchés et leurs clients, et les associations leur public.

Le recensement, c’est simple : pas besoin de vous déplacer Un agent recenseur recruté par la Mairie se présentera chez vous, muni de sa carte officielle. Il vous remettra les questionnaires à remplir concernant votre logement et les personnes qui y résident. Remplissez lisiblement les questionnaires que l’agent recenseur vous remettra lors de son passage. Il peut vous y aider si vous le souhaitez. Il viendra ensuite les récupérer à un moment convenu avec vous. Vous pouvez également les envoyer à votre mairie ou à la direction générale de l’INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques).

Le recensement, c’est sûr : vos informations sont protégées Seul l’INSEE est habilité à exploiter ces questionnaires. Ils ne peuvent donc donner lieu à aucun contrôle administratif ou fiscal. Votre nom et votre adresse sont néanmoins nécessaires pour être sûr que les logements et les personnes ne sont comptés qu’une fois. Lors du traitement des questionnaires, votre nom et votre adresse ne sont pas enregistrés et ne sont donc pas conservés dans les bases de données. Enfin, toutes les personnes ayant accès aux questionnaires (dont les agents recenseurs) sont tenues au secret professionnel. Pour plus d’informations : www.le-recensement-et-moi.fr

■ Effectif communal : Le CM a approuvé le passage de 20h à 24h d’un agent à temps non complet, suite aux nouvelles fonctions de la bibliothécaire (gestion de la salle d’expositions, création d’un fonds de CD audio). ■ Archipel Habitat - Résidence du Bois Joly : Comme de coutume, le CM a accordé sa garantie à hauteur de 80% pour le remboursement d’un prêt d’un montant de 60 930 € souscrit par l’emprunteur Archipel Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations, et destiné à financer une opération d’acquisition-amélioration d’un logement. Le CM a également accordé sa garantie à hauteur de 80% pour le remboursement d’un prêt d’un montant total de 814 220 € souscrit par l’emprunteur Archipel Habitat auprès de la Caisse des Dépôts et des Consignations, et destiné à financer une opération de construction de logements. ■ Transfert de la compétence éclairage public : Depuis début 2011, le SDE 35 (Syndicat D’Electrification 35) exerce la compétence « maintenance de l’éclairage public » sur la commune de Boisgervilly. Les compétences « maintenance et travaux de l’éclairage public » ne pouvant être dissociées, le Conseil Municipal a décidé de transférer ces deux compétences au SDE 35.

Le Conseil Municipal : Les principales délibération s du CM.

Séances des 05 septembre, 03 octobre et 07 novembre 2013 :

INFOS MUNICIPALES

■ Aides aux séjours scolaires 2013 : Le CM a attribué 23 aides aux séjours aux familles qui en ont fait la demande. La participation de la commune est de 10% du coût du séjour. Pour information, le CCAS verse 6 %. .

■ Tarifs 2014 (en euros) :

Tarifs adoptés par le Conseil Municipal. Restauration scolaire (année 2013-2014) :

Tarif enfant 3,20 par repas

Tarif adulte 4,10 par repas

Salle polyvalente :

Associations Communales

Particuliers Commune

Extérieurs

Vin d’honneur 85 135

Concours (belote, loto) 40

Salle, cuisine - 1 jour 42 176 365

Salle, cuisine - 2 jours 322 495

Salle, cuisine - 3 jours 390 575

Forfait ménage/Heure 30 30 30

Réunion 150

Photocopies : Mairie (M), Agence Postale (A.P), Bibliothèque (B)

Associations Communales

Particuliers

Photocopies A4 N/B (M, A.P, B) 0,10 0,25 Photocopies couleurs (M) 0,25 0,50

Télécopies (M, A.P) 1,00 0,50 page suivante

1,00 0,50 page suivante

Bibliothèque municipale :

Abonnement annuel 5

Pêche :

Tarifs appliqués aux adultes et aux jeunes de plus de 14 ans

Particuliers commune

Particuliers extérieur

4 lignes à la journée 3,50 3,50 Carte de pêche à l’année 43 55

Concessions - Urnes :

Concession 15 ans (pour 2 m2) 76

Concession trentenaire (pour 2 m2) 95

Concession cinquantenaire (pour 2 m2) 185

Jardin du souvenir (pour épandre les cendres) 37

Champs d’urnes (concession d’une durée de 15 ans) 76

Vente de chemins ruraux :

Prix de vente au m2 0,60

Assainissement :

Part fixe par abonné 25

Part proportionnelle au m3 1,20

Garderie municipale :

La demi-heure de garderie 0,60

Le goûter 0,50

Cirques, spectacles ambulants et ventes au déballage :

Caution 100

Vente au déballage salle polyvalente 176

Vente au déballage, place de l’Eglise 50

■ Réseau d’eau potable : Fin novembre, la rénovation du réseau d’eau potable a eu lieu, Route de la Chesnais, afin de remplacer la canalisation âgée de plus de 30 ans. Les travaux ont été réalisés par l’entreprise SATEC Environnement. Ils ont été pris en charge par le Syndicat des eaux. Une déviation de la circulation a été mise en place par la rue du Bois Coudrais. Nous remercions les habitants du Bois Coudrais de leur compréhension pour ce dérangement occasionnel.

■ Pièges aux nuisibles : La commune possède des pièges aux nuisibles, les employés communaux ont eu la désagréable surprise de constater la disparition de l’un des pièges malgré qu’ils soient identifiés et facilement repérables. .■ Rando - vélos : Mesure de sécurité : Elle est organisée le 21 décembre 2013 par l’association « Maxime Daniel Fan-Club », nous vous informons qu’il sera mis en place des déviations de 14 heures à 17 heures sur la commune de Boisgervilly au niveau du circuit habituel des courses cyclistes (Route de la Chesnais,les Gretais, le Village, route de la Planche) Nous vous remercions de votre compréhension. Programme de la Rando-Club :

- Balade en vélo ouverte à tous. Chaque cycliste devra être équipé d’un casque. L’inscription se fera à partir de 13 heures.

- Repas à la salle des fêtes de Montauban à 19h00. o Prix adultes : 15 € o Moins de 12 ans : 6 € o Inscriptions : maximedanielfanclub@gmail.com

ou au 06 29 46 45 75.

■ Numérotation des maisons : Depuis mars 2013, la numérotation des maisons a été mise en place sur la commune. Elle permet aux pompiers, gendarmes, ambulanciers, médecins, livreurs, releveurs de compteurs de trouver plus rapidement les habitations. Nous conseillons les personnes qui sont en possession de leur plaque de la placer sur la boîte aux lettres conforme aux normes en vue de favoriser les démarches des recenseurs. Les personnes qui n’auraient pas eu de plaque, merci de passer en mairie pour une éventuelle commande.

■ Bibliotheque Municipale : Dates à Retenir : - Du 6 Janvier au 18 Janvier 2014 : Magnifique exposition : « SAPANTA, le joyeux cimetière) - Lundi 13 Janvier à 18h30 : Conférence - Débat «Vivre son Deuil» avec la participation du collectif Maison associative de la Santé. Les échanges se poursuivent autour d’un buffet apéritif - Du 3 février au 22 février 2014 : Exposition : « villes et jardins sans pesticides ici, maintenant » Un grand choix de livres et fiches techniques sur le sujet seront empruntables à la bibliothèque tout au long de cette exposition. La projection d’un film sera également proposée le mardi 11 février à 18h. - Du 17 mars au 29 mars 2014 : Une exposition originale sur la récup’ : « Lisbeth » des Ateliers Art terre Des animations pour enfants seront prévues les mercredis après midi en collaboration avec les Smictom Animation « Heure du conte » et « Bébés lecteurs » : Devant le succès grandissant de ces animations, les huit communes de la Communauté de Communes ont décidé de lui déléguer la compétence « animation lecture publique ». Vous pouvez dès à présent vous inscrire à la bibliothèque. Les séances sont gratuites mais limitées en place : 12 places pour les « bébés lecteurs » (enfants de 0 à 3 ans) et 25 places pour « l’heure du conte » (enfants de 4 ans et plus).Quelle que soit votre commune de résidence, il est possible d’assister à la séance de votre choix. ■ Infos N°62 et Rétrospective 2013 : La commission de la Communication, composée de M Le Maire, Mrs TREGOUET, GUINARD, DAUGAN, LE CORRE et les secrétaires de Mairie prépare votre prochain INFOS et la rétrospective 2013. Toutes les associations de la commune peuvent communiquer, le bilan de l’année 2013, un fait mémorable, une photo pour illustrer la rétrospective 2013 qui sera laissée dans tous les foyers de la Commune avant le 1er Janvier 2014. Nous vous remercions de votre compréhension et de votre collaboration.

Mme BEAUFILS Paulette

Mme CHEVRIER Irène

Mlle GOURLAY Laura

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Résidence du Bois Joly .