bâle_ii_vs_ifrs_cas_du_risque_crédit._bmce_bank

7/29/2019 Ble_II_vs_IFRS_cas_du_risque_crdit._BMCE_BANK

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MEMOIRE FIN DETUDES

Fadoua ELBOUZAIDI CHEIKHI

I N S I T U T S U P E R I E U R D E C O M M E R C E E TD A D M I N I S T R A T I O N D E S E N T R E P R I S E S

__________________

BALE II vs IFRS :CAS DU RISQUE CREDIT

Par : Encadr par :

Fadoua ELBOUZAIDI CHEIKHI Mr Fawzi BRITEL

Professeur lISCAE et expert comptable

Mr Atef LFERD

Responsable dpartement consolidation auSein de la BMCE Bank


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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET DADMINISTRATION DES ENTREPRISES

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SSOOMMMMAAIIRREE

RREESSUUMMEE EETT MMOOTTSS CCLLEE 3

RREEMMEERRCCIIEEMMEENNTTSS 4

IINNTTRROODDUUCCTTIIOONN 5

CCHHAAPPIITTRREE 11 :: BBAALLEE IIII VVSS IIFFRRSS :: DDIIVVEERRGGEENNCCEESS,, RREETTRRAAIITTEEMMEENNTTSS 1122

EETT IIMMPPAACCTTSS SSUURR LLEE PPIILLOOTTAAGGEE BBAANNAACCAAIIRREESS

I. Les principales Divergences entre BALE II et les IFRS 12

II. Les principaux retraitements 22

i. Changements de classifications 23

ii. Changements de valorisations 24

iii. Cas particulier de la premire application des IFRS 25

III. Impacts des futures normes comptables et rglementaires 30

sur le pilotage des oprations bancaires.

CCHHAAPPIITTRREE 22 :: BBAALLEE IIII VVSS IIFFRRSS :: PPRROOPPOOSSIITTIIOONN DDUUNN MMOODDEELLEE 4444

DDEE CCOONNVVEERRGGEENNCCEE

I. Les points communs des deux rformes 44

II. Dtermination du risque crdit selon Bale II 45

III.Dtermination des provisions individuelles et collectives 52

i. Dprciation sur base individuelle 52

ii. Dprciation sur base collective 53

iii. Dprciation des engagements et garanties donnes 55

IV.Modle convergence propos 60

i. Recensement des informations gres par le SI Bale II 60ii. Ajustements des facteurs 63

iii. Cas particuliers 69

CCOONNCCLLUUSSIIOONN 72

BBIIBBLLIIOOGGRRAAPPHHIIEE 74

AANNNNEEXXEESS 75


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Rsum : L'objectif de ce papier est confronter deux rglementations, rcentes et trs importantes

lune que lautre pour le secteur bancaire, savoir la rglementation prudentielle travers la rformeBle II et la rglementation comptable internationale qui propose un nouveau systme comptableuniversel. Les deux prsentes rformes reprsentent un certain nombre de divergences auxquelles desgroupes de travail des deux camps essayent de rpondre, toutefois, des points de convergence existentnotamment la dtermination des provisions individuelles et collectives en IFRS qui se basera engrande partie sur des donnes issues du systme dinformation Ble II.

Liste des mots cls:

Risque de crdits, Ble II, IFRS.

RESUME ET MOTS CLES


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Avant dintroduire le prsent mmoire, je voudrai marquer un petitarrt en hommage toutes les personnes qui ont contribu de loin ou de

prt la ralisation de ce travail.

Cest ainsi que mes remerciements particuliers vont mes encadrants,interne et externe :

Monsieur Fawzi BRITEL mon encadrant lISCAE, qui a bien vouludiriger ce travail. Je lui prsente mes vifs remerciements pour sadisponibilit et la pertinence de ses remarques,

Monsieur Atef LFERD, responsable consolidation la BMCE Bank,pour son accueil chaleureux et son attitude constructive mon gard,travailler au sein de son quipe a t une trs grande exprience,

Monsieur Othmane SAATI et Mlle Salima ELKOI pour leur soutien etleurs conseils.

REMERCIEMENTS


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Les crises bancaires systmiques ont longtemps t considres dans les pays industrialiss

comme inopportunes et dsastreuses parce qu'elles affectent non seulement des banques

illiquides et insolvables, mais aussi des banques solvables devenues illiquides par contagion

des rues de dposants. L'intervention du prteur en dernier ressort, en gnral la banque

centrale ventuellement assiste d'un club solidaire de banquiers de la place, suffisait

restaurer la stabilit financire, tandis que la restructuration et la reprise des tablissements en

mauvaise condition permettaient l'assainissement et la consolidation de l'industrie bancaire.

La gnralisation des systmes publics d'assurance (ou de garantie) des dpts a permis

d'carter, hors choc totalement exogne, la menace d'un effondrement du systme des

paiements et du crdit d'un pays. On a observ cependant qu'ainsi protges, les banques ont

t incites prendre plus de risques et les dfaillances d'tablissements insolvables se sont

multiplies ces dernires dcennies. Elles ont ainsi fait peser des menaces sur la stabilit

financire. Les cots supports par l'agence d'assurance dpt ou par l'Etat pour compenser

les dommages aux dposants et l'conomie ont atteint des montants exorbitants, souvent

plusieurs points de pourcentage du PIB de ces pays.

Ces dysfonctionnements ont montr que la solvabilit des banques assures doit tre

surveille par les autorits de rgulation avec la proccupation constante de dtecter

prcocement les changements de leur profil de risque. C'est dans cette optique que s'est fait

jour la ncessit d'inventer une nouvelle politique prudentielle plus soucieuse de moduler le

besoin en fonds propres rglementaires des banques en fonction de leurs risques, plus

exigeante en matire de publication d'informations sincres et pertinentes destines aux

investisseurs (y compris les dposants), et plus rigoureuse dans le respect de la conformit des

pratiques bancaires avec les rgles dictes par les autorits de supervision et de contrle.

L'ensemble de ces proccupations conduit une question cl, celle de la possibilit dobserver

tout instant la juste valeur de la banque. Sans cette information, il serait vain d'esprer

responsabiliser les investisseurs qui peuvent exercer une discipline de march et limiter

INTRODUCTION

Notice explicative


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l'indulgence des rgulateurs envers des institutions insolvables artificiellement entretenues par

des recapitalisations coteuses pour les contribuables.

En rgime permanent, une rglementation prudentielle et comptable stable fait partie des

contraintes auxquelles les banques doivent s'adapter. Comme elles y sont toutes soumises, les

conditions concurrentielles ne subissent pas de distorsion de ce fait, et les cots de la

rgulation peuvent tre pris en charge grce aux gains d'efficience raliss par les

tablissements. En revanche, les changements des dispositifs de rgulation sont plus difficiles

aborder, surtout quand ils s'oprent dans les deux registres la fois. C'est la situation que

vivent aujourd'hui les banques de l'Union europenne (ainsi que les autres intermdiaires

financiers dans l'industrie du titre ou l'assurance) et elles disent souffrir d'une srie de

rformes complexes et coteuses.

Ces rformes comprennent deux volets complmentaires et concomitants: d'abord la mise en

uvre de nouvelles exigences en fonds propres (capital adequacy), la suite de l'accord de

Ble II et de la directive europenne CAD III3 puis l'adoption des nouvelles normes

comptables, notamment les IAS 32 et 39, relatives lvaluation en juste valeur (full fair

value) des instruments financiers du portefeuille bancaire et lintgration dans le bilan des

instruments drivs. Par bonheur, ces profonds changements dont l'effet est parfois encore

bien incertain, interviennent dans une priode o les banques enregistrent une progression

exceptionnelle de leurs profits, ce qui rend pour elles les changements en cours sans nul doute

moins douloureux.

Le recalibrage prudentiel et la rforme comptable qui doivent s'oprer simultanment ne sont

pas faciles dfinir et mettre en uvre. L'environnement et les comportements financiers

ont beaucoup chang. Les innovations financires ont effac les distinctions entre les

instruments financiers et ont conduit au dveloppement de marchs pour des instruments qui

taient traditionnellement considrs comme illiquides et non changeables. Les raisons pour

lesquelles la banque, lindustrie du titre et lassurance recevaient chacune un traitementprudentiel et comptable particulier ont disparu dans la mesure o elles remplissent souvent les

mmes fonctions conomiques et o elles utilisent les mmes instruments financiers. De plus,

comme les institutions financires ont augment la gamme des services quelles fournissent,

des systmes comptables mixtes se sont dvelopps qui, long terme, ne semblent pas

durables.


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Bref aperu des deux rformes

Prsentation de la rforme prudentielle Ble II :La rforme Bale II est la nouvelle version de la rforme Bale I, celle-ci fut un premier

pas vers lharmonisation du dispositif prudentiel en vue de scuriser le systme bancaire et

financier international notamment contre le risque systmique. Sauf que cette rforme a trs

tt montr ses limites, tels que le risque oprationnel, et lobsolescence des pondrations des

actifs qualifies de grossires et trs consommatrices de fonds propres. Do la ncessit de

mettre en place un nouveau dispositif plus adapt au contexte des marchs internationaux.

Laccord de Ble II, a instaur un nouveau ratio de solvabilit, le ratio Mc Donough affectaux diffrents risques (il intgre dsormais le risque oprationnel). Ce ratio garde le minimum

de 8% et a remplac le ratio Cooke en 2008 :

%8++ marchderisqueeloprationnrisquecrditderisque

propresfondsdesTotal

Plus quune simple norme rglementaire, le nouvel accord trace le cadre gnral dessystmes de surveillance des risques, de supervision bancaire et de discipline de march.

Dsormais les risques oprationnels sont galement pris en compte.

Laccord de Ble II est formul en trois piliers :

Pilier 1 : exigence minimale de fonds propres

Le premier pilier reprsente le pilier central de laccord auquel viennent se greffer les

deux autres piliers. Il sagit de calculer des exigences minimales de fonds propres pour

couvrir les risques de crdit, de march et oprationnel.

Pour calculer les fonds propres requis au titre de ces risques, il existe des mthodes de

calcul qui tiennent compte de la structure de chaque systme bancaire. Chaque banque peut

ainsi opter pour des mthodes standardises ou spcifiques ltablissement.

Ceci est illustr par le graphique qui suit :


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Figure1 : Approches de calcul des exigences en fonds propres pour les diffrents types de risques3

ce niveau le nouvel accord dfinit les modles dvaluation pour chaque catgorie

de risques dans un processus progressif et volutif et enfin gnralise la couverture

rglementaire tous les risques.

Risque de march :

Le risque de march intresse les activits de ngociation sur les marchs de capitaux

face une variation des prix de march. Dans le texte de la Commission Bancaire, le risque de

march est dfini comme le risque de pertes sur les positions du bilan et du hors bilan la

suite des variations des prix de march. .

Risque oprationnel :

Le risque oprationnel a t dfini comme tant le risque de pertes pouvant rsulter de

procdures internes inadquates ou non appliques, des personnes, des systmes ou

dvnements externes.

Risque de crdit :

Le risque de crdit peut tre dfini comme le risque de pertes li au dfaut dun

emprunteur sur un engagement de remboursement de dettes quil a contractes. En gnral, le

risque de dfaut correspond lincapacit du dbiteur faire face ses obligations. Et le


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risque de crdit provient de lincertitude pesant sur le taux de recouvrement une fois le dfaut

survenu.

Pilier 2 : processus de surveillance prudentielle

Le second pilier couvre lorganisation des systmes de surveillance et de supervision

des risques par le rgulateur. Son objectif principal est de sassurer que les banques valuent

au mieux ladquation de leurs fonds propres en regard de leur profil de risque. Le pilier 2

repose sur quatre principes :

Principe 1 : la banque doit disposer dun processus dadquation des fonds propres.

Les banques devraient disposer dune procdure permettant dvaluer ladquation globale

de leurs fonds propres par rapport leur profil de risque ainsi que dune stratgie permettantde maintenir leur niveau de fonds propres 4

Principe 2 : les autorits de contrle apprcient qualitativementle processus dadquation

des fonds propres.

Les autorits de contrle devraient examiner et valuer les mcanismes internes

dapprciation du niveau de fonds propres et la stratgie des banques cet gard ainsi que leur

capacit surveiller et garantir le respect des ratios de fonds propres rglementaires. Si leurs

conclusions ne sont pas satisfaisantes, elles devraient prendre les mesures prudentielles

appropries 4

Principe 3 : les exigences en fonds propres peuvent tre suprieures celles dfinies par

le Pilier 1.

Les autorits de contrle devraient attendre des banques quelles maintiennent des fonds

propres suprieurs aux ratios rglementaires et devraient pouvoir exiger quelles dtiennent

des fonds propres au-del des montants minimaux.4

Principe 4 : des mesures rapides de correction doivent tre entreprises.

Les autorits de contrle devraient sefforcer dintervenir rapidement afin dempcher que

les fonds propres ne deviennent infrieurs aux niveaux minimaux correspondant aux

caractristiques de risque. Elles devraient imposer la mise en uvre, bref dlai, de mesures

correctives si le niveau de fonds propres nest pas maintenu ou rtabli.4

Le deuxime pilier peut tre rsum en deux principales recommandations :


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Premirement, il incite les professionnels bancaires dvelopper leurs techniques de gestion

et de contrle de lensemble des risques et ainsi mettre en place des procdures dvaluation

du capital conomique ncessaire pour couvrir lensemble de ses risques. Le capital

conomique reprsente les fonds propres que la banque doit dtenir pour absorber les pertes

exceptionnelles. Le pilier 2 affine ainsi le jugement apport par le pilier 1 et le complte. Il

ncessite de calculer le capital conomique pour le rapprocher du capital rglementaire.

Deuximement, il dfinit les prrogatives du comit de Ble en matire de contrle et le cas

chant, ses possibilits dintervention sur les exigences et les processus de gestion des

risques afin de garantir le respect des normes. De plus il incite les autorits de contrle

adapter lexigence minimale en fonds propres de chaque tablissement en fonction de son

profil et de la qualit de leur suivi. Pilier 3 : discipline efficace du march

Le troisime pilier porte sur le renforcement de la discipline de march et du cadre de

la communication financire dans les banques en vue dune plus grande transparence vis--vis

des investisseurs et du march. Cette transparence sera fonde sur la publication par les

banques, dinformations quantitatives et qualitatives sur la nature et le suivi de leurs risques.

Ainsi, les exigences de communication financire seront plus renforces. Par exemple :

fournir les informations sur la structure du capital, la politique vis vis de chaque type de

risque, la mthode de mesure et de gestion du risque...etc.

Prsentation des normes comptables internationales :

Les nouvelles normes comptables internationales IAS/IFRS (International Financial

Reporting Standards ou Normes Internationales d'Information Financire) sont des rglescomptables quivisent faire converger les normes comptables internationales vers un modle

unique pour favoriser les comparaisons conomiques entre entreprises au niveau mondial.

En effet, avec le dveloppement de l'activit des banques sur les marchs financiers,

notamment les marchs d'actifs drivs, et avec la rvlation, l'occasion de multiples

scandales financiers, de l'opacit des comptes, des exigences accrues de transparence

financire se sont fait jour. La demande croissante de cration de valeur actionnariale de la

part des investisseurs a oblig les socits et les institutions financires fournir desinformations qui prennent mieux en compte l'incidence de la situation conomique du


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moment sur leur situation financire. Un souci de mieux comparer les tats comptables des

entreprises et des institutions financires et d'amliorer la qualit de l'information des

investisseurs et des rgulateurs a conduit les organismes internationaux comptents proposer

de nouvelles normes comptables internationales.

Ainsi, l'IASB le Conseil des normes comptables internationales , a ranim un projet

qui remonte la fin des annes 1980 et propos de changer radicalement les principes

comptables traditionnels en gnralisant la mthode de l'valuation en juste valeur des actifs

et des passifs financiers, statuant ds lorigine sur les objectifs assigns aux les tats financiers

qui sont intelligibilit, pertinence et fiabilit.

Les normes comptables ont t labores au dbut sous lappellation dIAS,

compltes dinterprtations SIC. On a commenc partir de 2003, la conversion de ceux-cien IFRS compltes de des interprtations IFRIC.

Les normes IAS sont au nombre de... (Annexe)

Ce mmoire sera ddi dans sa premire partie la prsentation des divergences releves

entre les deux rformes, et les retraitements prudentiels proposs par les groupes de travail

pour pallier principalement aux effets de la juste valeur sur le niveau des fonds propres

rglementaires, on verra aussi limpact des deux rglementations sur le pilotage bancaire. Les

convergences sont aussi lordre, on propose dans la deuxime et dernire partie un modlethorique de convergence, prcisment la dtermination des provisions individuelles et

collectives partir des donnes issues des informations Ble II dans le cas dune entreprise

utilisant la mthode de notation interne avance.


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Deux logiques diffrentes :

Ble II : la logique Ble II vise renforcer la prennit des tablissements bancaires en

affinant ladquation de leurs fonds propres, qui constituent la garantie ultime des dposants.

Autrement dit, cette rforme vise sassurer de leur capacit dabsorber les ventuelles pertes,

il sagit dun processus qui consacre limportance cruciale de la gestion des risques et qui est

li la surveillance prudentielle et la discipline de march.

IFRS : la logique IFRS vise sassurer que les tats financiers dun tablissement refltent de

manire adquate les pertes encourues la date darrt, et ainsi fonder un cadre comptable

universel qui amliore lefficience des marchs financiers. Les normes comptables IAS/IFRS

consacrent la transition vers une comptabilit actionnariale.

Rforme actionnariale contre une rforme crancire :

La rforme comptable sadresse principalement auxactionnaires qui recherchent la volatilit

boursire, les accords Ble II quant eux visent protger les cranciers et la mesure de

lconomie interne de lentreprise.

Les normes comptables internationales privilgient, en effet, lapport dinformations

destination des actionnaires des entreprises, et donc la traduction de valeurs plutt que de

cots. Ces normes conduisent rapprocher progressivement la valeur comptable des fonds

propres et la capitalisation boursire. Elles prconisent dailleurs lapplication de la rgle de la

juste valeur, ce qui consomme lvolution dune comptabilit en cot historique vers une

comptabilit en valeur de march.

La banque se devra donc de satisfaire propritaire et cranciers.

I. LES PRINCIPALES DIVERGENCES ENTRE BALE II ET LES IFRS

CHAPITRE 1 : BALE II VS IFRS : Divergences,retraitements et impacts sur le pilotage


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Le principe de prudence :

Un certain nombre de dispositions des IFRS, et en particulier de la norme IAS 39 relative la

comptabilisation et l'valuation des instruments financiers, ne sont pas pleinement

conformes au principe de prudence tel qu'il est apprhend en matire de rglementationprudentielle.

Tout dabord, la volont de l'IASB de faire apparatre la valeur instantane des entreprises

entrane un recours accru aux valeurs de march ou de modle dans les IFRS pour valuer des

lments bilantiels. Ainsi, la part des plus-values latentes qui sont traites en IFRS de

faon similaire aux moins-values latentes va tre augmente dans les comptes des

tablissements de crdit. Selon les diffrents dispositifs, ces plus-values seront soit intgres

dans les comptes de rsultat avec les activits courantes de ltablissement, soit directementimputes sur les capitaux propres. La prise en compte de ces plus-values non encore ralises,

sur des positions parfois non liquides ou ayant un caractre non dfinitif, va lencontre du

principe habituel de prudence. De fait, dans la rglementation prudentielle internationale, les

profits latents ne sont gnralement pas reconnus, sauf sur les instruments liquides activement

ngocis sur des marchs profonds et efficients dans une optique de rsultats court terme.

Par ailleurs, pour valuer sa juste valeur un instrument non ngociable, les tablissements

peuvent avoir recours des modles dvaluation parfois complexes qui ncessitent

lutilisation dun certain nombre dhypothses initiales labores au sein des tablissements,

dont la comprhension est parfois difficile. La gnralisation du recours des valeurs de

modle est ainsi susceptible de poser des problmes de fiabilit et pourrait de ce fait aller

lencontre de lobjectif poursuivi par les superviseurs en faveur de rgles de gestion des

risques prudentes, identifiant et favorisant les meilleures pratiques.

La qualit des fonds propres

Les superviseurs prudentiels ont identifi des caractristiques prcises respecter en matire

de dfinition des fonds propres rglementaires. Ils doivent tre :

permanents (rsilience),

disponibles rapidement pour absorber les pertes,

fiables et incontestables dans leur montant.

En introduisant de nouveaux principes comptables, ladoption des IFRS impacte la

valorisation et la nature des lments entrant dans le calcul des fonds propres prudentiels. En


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consquence, sur le fondement des trois caractristiques prcites, que les lments inclus

dans les fonds propres doivent respecter, il est apparu ncessaire de procder certains

retraitements prudentiels destins intgrer ou exclure des fonds propres consolids les

lments affects par ladoption des IFRS.

Ainsi, l'exigence de permanence peut aller l'encontre de l'inclusion dans les fonds propres

d'lments de rsultat ou de capitaux propres particulirement sensibles l'volution de

donnes conomiques elles-mmes volatiles, tels que les plus-values latentes prcdemment

voques, qui sont calcules sur la base de donnes de march ou de modles internes. De

mme, les lments de rsultats latents inclus dans les capitaux propres sur le fondement de

simples estimations, peuvent ne pas respecter l'exigence de disponibilit immdiate pour

absorber des pertes. C'est en particulier le cas de plus values latentes calcules sur des

instruments financiers qui ne sont pas ngocis sur des marchs liquides ou suffisamment

profonds pour absorber brutalement la vente d'un volume important d'actifs ou lorsque le

mode de gestion des actifs en question est orient long terme.

Enfin, certains modes d'valuation reposent sur des modles internes utilisant des hypothses

propres chaque entreprise. Les rsultats ne peuvent pas toujours tre confronts des

rfrences de march, rendant ainsi difficile la dtection et la correction rapide d'erreurs

d'apprciation et affaiblissant la comparabilit entre entreprises. La fiabilit et le caractre

incontestable de ces valuations peuvent tre alors mis en doute, en contradiction avec les

exigences requises pour l'inclusion dans les fonds propres des lments ainsi valus.

Ces interrogations sur la disponibilit et la fiabilit des montants susceptibles d'tre intgrs

dans les fonds propres peuvent justifier tout le moins, une rfaction avant leur intgration

et/ou un classement dans les fonds propres complmentaires plutt que dans les fonds propres

de base.

Comptabilit et volatilit

Si la norme IAS 39 relative lvaluation des instruments financiers qui constituent la

quasi-intgralit des bilans des banques repose sur un modle mixte combinant les

rfrences aux valeurs de march pour les portefeuilles de transaction et les rfrences au cot

historique pour les autres portefeuilles, cest- dire essentiellement pour les portefeuilles de

prts (valoriss toutefois la valeur de march dans le cas par exemple de restructurations) et

les investissements dtenus jusqu' leur chance, de nombreuses dispositions largissent le


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recours aux valeurs de march. Il en est ainsi par exemple pour tous les instruments financiers

drivs, pour tous les actifs couverts par des instruments financiers drivs dont le mode de

valorisation comptable saligne sur celui du driv, ainsi que pour les actifs disponibles la

vente.

Cette plus grande utilisation de la juste valeur peut, dans certains cas, accrotre la volatilit

des rsultats et des fonds propres. Les superviseurs bancaires, dans le cadre de leur mission

micro prudentielle comme de leur contribution aux travaux relatifs la stabilit financire,

cherchent distinguer la volatilit reprsentative d'une exposition des risques conomiques

rels, de la volatilit artificielle introduite par certaines dispositions des IFRS.

La volatilit peut en effet jouer un rle positif du point de vue prudentiel si elle est la

consquence comptable de prises de positions spculatives, par exemple sur les taux ou les

changes. La variation des rsultats constitue alors un indicateur utile, pour lentreprise, pour

ses actionnaires et pour les autorits de contrle, de lampleur des risques encourus. Ainsi, la

valorisation au prix de march constitue une disposition comptable souvent utile, la

condition expresse que cette valorisation soit effectue avec prudence.

En revanche, la majeure partie des actifs ou des passifs autres que de transaction ne sont pas

ngocis activement sur des marchs, ou ne le sont que rarement. L'valuation de ceslments en valeur suppose du march, reposant avant tout sur des modles internes

d'valuation, peut s'avrer peu fiable, htrogne d'une entreprise l'autre, et loigne de la

ralit conomique du fait de l'impossibilit pratique de raliser concrtement des oprations

sur la base des valuations ainsi effectues. La ralit conomique de la volatilit comptable

lie ces valuations peut ainsi tre sujette caution. Dans ces cas, la terminologie courante

de fair value peut en ralit tre trompeuse.

Par ailleurs, les portefeuilles autres que de transaction sont gnralement grs moyen et

long terme. Lenregistrement des variations de ces lments stables du bilan, lies des

mouvements momentans des taux, en rsultats ou en fonds propres, ne semble donc pas

toujours justifi, eu gard leurs modes et objectifs de gestion. Dans la mesure o elle ne

reflte pas la ralit conomique sous-jacente des oprations d'intermdiation et n'est pas en

adquation avec la duration de ces oprations, la volatilit ainsi cre par l'usage tendu de

l'valuation en juste valeur serait artificielle et prjudiciable la correcte reprsentation de la

situation financire, de la rentabilit et de l'exposition aux risques des tablissements de

crdit.


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Enfin, certaines dispositions des IFRS aboutissent crer une volatilit des rsultats ou des

capitaux propres qui apparat d'emble comme artificielle. Ainsi, le traitement comptable des

couvertures d'oprations ou flux de trsorerie futurs, dont les variations de juste valeur

impactent directement les capitaux propres sans tenir compte des variations inverses de juste

valeur des oprations qu'elles couvrent, induisent de toute vidence une volatilit artificielle

au sein des capitaux propres.

Les superviseurs prudentiels ont considr qu'il n'tait pas appropri de corriger par des

retraitements prudentiels la volatilit reprsentative d'une vritable exposition aux risques,

puisqu'elle tait conomiquement fonde et refltait correctement la situation financire de

l'tablissement. Par contre, il est apparu tout aussi ncessaire de corriger au plan prudentiel les

effets d'une volatilit comptable artificielle, non reprsentative d'une ralit conomique, afin

de satisfaire aux objectifs de la surveillance prudentielle visant cerner au mieux l'exposition

relle aux risques.

Structure des provisions

Pertes attendues et inattendues contre pertes encourues

Ble II conduit les tablissements de crdit se doter de modles internes dvaluation, des

probabilits de dfaut et des taux de pertes en cas de dfaut, soumis une obligation

dhomologation par le rgulateur. Pour les autorits de tutelle, la perte attendue

expected loss dtermine sur la base de ces modles devra, sous peine dun cot

complmentaire en fonds propres, tre couverte par le stock de provisions comptables. Face

cette approche base sur les pertes attendues, le rfrentiel IFRS dveloppe une mthodologie

reposant surles pertes encourues ou avres incurred loss , limitant le provisionnement

aux engagements pour lesquels, sur la base dune analyse individuelle ou collective, des

indicateurs objectifs de perte loss event sont observs entre la mise en place desconcours et la date darrt, et qui vont se traduire par une perte mesurable, les pertes par suite

dvnements futurs, quelle que soit leur probabilit, ne sont pas comptabilises en IFRS.


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IFRS :

Bien quelles nidentifient pas explicitement la notion dencours douteux, les normes IFRS

permettent denregistrer des provisions la fois sur une base individuelle et sur une base deportefeuille. Toutefois, ces nouvelles normes ne permettent pas de constater des provisions ds

lmission du prt - provisions ab initio- en insistant sur la notion dvnement survenu, cest

- dire dlment faisant porter un risque sur la recouvrabilit du crdit, et sur la ncessit

dvaluer la perte avre avec une fiabilit suffisante.

Les provisions collectives sappliquent en IFRS lensemble des crdits non dprcis

individuellement, constituant des classes homognes en termes de risques et ayant connu un

vnement de perte entre la date de mise en place et la date darrt comptable. Leur montant est

calcul partir de statistiques de pertes, avec recours possible au jugement dexpert.

Selon les normes internationales, cest le montant de perte avre qui a une incidence sur les flux

futurs de lactif qui doit tre provisionn. Il est donc important de distinguer la notion de perte

avre (qui prsuppose que des lments de pertes tangibles ont t constats) de celle de perte

attendue (dtermine selon des observations historiques de comportement des dbiteurs).

Nous prcisons que la provision nest pas constate au moment de la perte mais lorsque des

indices de dfaillance probable apparaissent. Le montant de la dprciation correspond la

diffrence entre la valeur comptable de la crance et la valeur nette recouvrable (VNR).

Lestimation de la VNR peut tre estime par lactualisation au taux dintrt effectif (TIE),

prvalant lorigine du prt, des flux nets recouvrables de la crance prise individuellement selon

une approche systmatique. Ces dprciations constituent des provisions spcifiques puisquelles

portent sur des crances values individuellement. En outre, une dprciation dactif

(impairment loss) pourra tre constate uniquement lorsquil est admis quil existe une moins-

value.

Divers indicateurs constituent des indices pertinents qui suggreront quun rexamen soitentrepris, comme par exemple la restructuration du crdit. Les normes IFRS autorisent une

extourne des charges dune telle dprciation.

Les modalits pratiques du calcul de ces provisions sont amenes tre affines pour sappuyer

sur les outils internes de notation du risque de crdit dvelopps pour la rforme Ble II.


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Ble II

En mthode avance, la banque dtermine lensemble des paramtres, en mthode simple,

uniquement la probabilit de dfaut, les autres paramtres tant fournis par les autorits de tutelle.

Dans les deux approches, il convient ensuite de distinguer la perte attendue (perte moyenneanticipe) et la perte inattendue (perte extrme). Le Comit de Ble prvoit deux traitements

diffrents : la perte attendue (EL expected loss) doit tre provisionne et la perte inattendue

(UL unexpected loss) doit tre couverte par des fonds propres (FPm).

Les normes internationales reconnaissent les provisions lorsque la perte est encourue, soit

lorsque des lments de pertes probables sont avrs. En revanche, le comit de Ble a

souhait laborer des principes uniformes rgissant une couverture prudentielle en capital

lexposition du risque de crdit. Ces normes seront retranscrites ensuite dans les diffrentes

lgislations nationales de manire tenir compte de chaque spcificit, mais en veillant

respecter les mmes exigences applicables chacun.

De manire gnrale, ces recommandations ont t tablies afin de permettre de couvrir les

pertes attendues et imprvues sur la base dun systme de notation interne (rating). Alors que

les accords de Ble prvoyaient une approche base sur lvaluation dun risque unique,

savoir le risque de crdit, les nouveaux accords de Ble II prconisent une approchemultirisque base notamment sur lvaluation des processus internes mais aussi des risques

divers tels que technologiques ou oprationnels. Les accords de Ble marquent une volont

vidente dassurer un traitement largi des risques de crdit. En effet, alors que les normes

internationales exigent une valuation des risques ds lmergence dlments de pertes

avres, les accords de Ble prconisent galement une valuation des risques base sur les

pertes attendues durant les douze prochains mois, en tenant compte de probabilits de dfaut,

dtermines partir dobservations historiques. Cette approche prsente la particularit de


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considrer des probabilits de pertes estimes (probabilit attendue), fondes sur des modles

statistiques.

Ces approches pourront donc gnrer des niveaux diffrents de provisions selon quil sagisse

des tats financiers ou des besoins rglementaires. Schmatiquement, une mesure du risque

est estime ds loctroi du crdit.

Les mthodes de mesure du risque de crdit sont diverses selon lutilisation de linformation

comptable, quelle soit des fins de communication financire, fiscale ou prudentielle. Ces

besoins exigent des rponses diffrencies, et ce dautant plus que ces rponses poseront des

enjeux qui dpassent la seule fonction comptable et financire.

Des divergences au niveau des provisions

En pratique, les critres de provisionnement de lIASB divergent de ceux du Comit de Ble.

Selon IAS 39, les pertes attendues ne peuvent tre provisionnes que si ce sont des pertes

avres, cest--dire si un vnement caractris comme lapparition dimpays permet de

justifier la baisse de valeur dun actif et donc sa dprciation.

Afin de pallier cette divergence, le Comit de Ble propose de calculer ainsi les fonds propres

minimum requis dans lapproche notation interne :

FPm = (8 % RWA) + (Insuffisance de provision comptable)

Avec : Insuffisance de provision = (EL Provision comptable)Il sagit dun filtre prudentiel. Cest un retraitement extra-comptable.

LIASB et le Comit de Ble napprhendent pas les provisions de la mme manire du fait

de labsence de prise en compte dvnements futurs par la comptabilit quelle que soit leur

probabilit. Ce point de divergence ne doit cependant pas occulter lessentiel. La

concomitance entre la remise plat du dispositif comptable applicable aux banques du fait de

lintroduction des IFRS et la refonte du dispositif prudentiel reprsente une opportunit pour

les banques en termes damlioration de la gestion des risques, notamment du risque de crdit.En dpit, ou plutt cause de cette divergence a priori des approches de provisionnement,

expected loss versus incurred loss , les tablissements doivent faire la priorit de la

recherche et de lexploitation des points de convergence de principe pi dintrt, pour :

Assurer la cohrence entre les encours en dfaut au sens prudentiel et

ceux provisionns individuellement impaired ;

Tirer avantage de la richesse des donnes relatives aux clients, leur

comportement et aux facteurs de risques, collectes et traites pour lesbesoins rglementaires, afin de dfinir les critres de constitution ainsi


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que les modalits dvaluation et de suivi des populations

dengagements prsentant une dgradation de la qualit de crdit et,

partant, potentiellement ligibles au provisionnement collectif au sens

IFRS ;

Etre en mesure dtablir un raccordement priodique entre les

provisions comptables et lexigence rglementaire.

Une rforme universelle contre une rforme bancaire :

Les normes IAS/IFRS tentent de dfinir un cadre conceptuel universel et donc non

exclusivement applicable au secteur bancaire, sans tenir compte des spcificits sectorielles,

contrairement aux accords de Ble II qui concernent uniquement les banques et qui prennent

en considrations toutes les spcifis du secteur bancaire.

Horizon de perte :

Les pertes attendues selon Ble 2 sont dtermines horizon dun an, plus prcisment,

cest la probabilit que la contrepartie passe en dfaut qui est estim sur un an, alors que ces

pertes sont dfinies jusquau terme du contrat selon les rgles comptables internationales.

On constate que lhorizon sur lequel est estime la perte est trs diffrent entre les deux

rglementations, et du coup ceci va impacter directement les estimations des pertes attendues

en Ble II et en IFRS.

Principe de contagion :

En Ble II, le principe de contagion : le dfaut caractrise un dbiteur (la contagion est le

principe) : mais la mise en uvre de cette contagion :

Est optionnelle pour la clientle de dtail,

Est limite par la prise en compte de srets personnelles portant sur certaines

transactions avec un dbiteur.

Les garanties relles qui interviennent dans lestimation de la perte en cas de dfaut ne

sont pas prises en compte.


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Les garanties personnelles sont prises en compte par substitution de la probabilit du

garant celle du dbiteur.

En IFRS, absence de contagion, lexistence dune dprciation individuelle est value actif

par actif. Les garanties relles doivent tre obligatoirement prises en compte. Et il ya une

incertitude par rapport la prise en compte des garanties personnelles.

Le calcul des risques :

Bale II prvoit que le montant en risque (EAD) est soit le montant lgalement d pour les

lments du bilan, soit le montant probablement utilis pour les engagements hors-bilan.

Les normes IAS peuvent scarter du montant lgalement d soit lors de leur valuation

initiale (pris dacquisition), soit par la rvaluation ultrieure (la juste valeur)

La communication financire :

Ble II exige, pour le risque de crdit, la rpartition des emprunteurs par classes de risques,

celle des encours par classes de perte en cas de dfaut (LGD) mais pas la publication de la

juste valeur ;

Les normes IAS conduisent la rpartition des encours par type de produits, zone

gographique, type de


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En France, le Secrtariat gnral de la Commission bancaire (SGCB) a men une rflexionparalllement aux groupes de travail du Comit de Ble et du CEBS. En juin 2004, le SGCB a

ouvert une consultation nationale sur les propositions de retraitements prudentiels des

changements comptables induits par les nouvelles normes comptables internationales

susceptibles dimpacter les fonds propres des tablissements de crdit. lissue de la priode

de consultation, le SGCB a finalis ses travaux en intgrant la fois les commentaires qui lui

ont t adresss et les solutions proposes par les diffrents groupes de travail internationaux.

Au final, les retraitements prudentiels retenus par le SGCB correspondent aux prconisationsdu Comit de Ble et du CEBS.

Les tablissements qui publieront des comptes consolids en IFRS de manire obligatoire ou

optionnelle ds 2005 seront tenus dappliquer les retraitements prudentiels dcids par le

SGCB pour le calcul des fonds propres. Les principaux impacts prudentiels induits par les

IFRS et retraits prudentiellement relvent dun changement de classification (entre

portefeuille de ngociation et portefeuille bancaire, entre dettes et capitaux propres) ou de

valorisation (Essentiellement instruments financiers et immobilisations corporelles). Certains

retraitements se rapportent au cas particulierde la premire adoption des IFRS (FTA).

Il convient de prciser que les retraitements prudentiels sappliquent quelle que soit la

rubrique de capitaux propres (rserves, rsultats, intrts minoritaires) incluant les

composantes de capitaux propres, plus ou moins-values latentes ou rserves de rvaluation

concernes. Toutefois, les retraitements prudentiels ne porteront pas sur les lments inclus

dans la diffrence de mise en quivalence, afin d'viter une complexit excessive des

retraitements prudentiels par rapport des impacts prsums peu significatifs. La Commission

bancaire se rserve nanmoins la possibilit dappliquer ces retraitements prudentiels la

diffrence de mise en quivalence si linclusion de tout ou partie de ces lments apparat

significative et inapproprie ou de nature induire en erreur du point de vue des objectifs de

la surveillance prudentielle.

Enfin, il convient de signaler que les retraitements prudentiels ne s'appliqueront pas aux

lments qui sont dj exclus des fonds propres, tels que les investissements en instruments

de capitaux propres ou en dettes subordonnes ligibles en fonds propres dans les

tablissements caractre financier.

II. LES RETRAITEMENTS PROPOSES PAR LES GROUPES DE TRAVAIL :


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iiii.... Les changements de classificatiLes changements de classificatiLes changements de classificatiLes changements de classificationononon Distinction entre le portefeuille de ngociation et le portefeuille

bancaire

Les IFRS influent sur la dfinition actuelle du portefeuille de ngociation soumis la surveillance

prudentielle des risques de march. En effet, les dfinitions du portefeuille de transaction, des titres

disponibles la vente et des lments valoriss la juste valeur sur option dans les IFRS ne

correspondent pas exactement aux dfinitions des portefeuilles de transaction et de placement de la

rglementation franaise actuelle, qui servaient dlimiter une partie du primtre du portefeuille de

ngociation.

Pour les besoins prudentiels, la partie du portefeuille de ngociation dfinie par rfrence larglementation comptable franaise relative aux titres de transaction, certains titres de placement et

certains instruments financiers terme, est remplace dans la dfinition du portefeuille de ngociation

en rfrence aux IFRS par la notion d'instruments financiers dtenus des fins de transaction, incluant

ainsi tous les instruments financiers drivs autres que ceux rpondant aux critres de classification en

instruments de couverture, mais excluant donc les instruments financiers dsigns sur option pour tre

valus la juste valeur par le compte de rsultat.

Une telle dfinition est conforme celle qui sera mise en uvre dans les autres pays appliquant les

recommandations du Comit de Ble ou du CEBS, allant dans le sens d'une harmonisationinternationale. Elle vitera galement de faire dpendre le primtre du portefeuille de ngociation de

l'exercice d'une option comptable, source potentielle d'arbitrage rglementaire et en tout cas d'ingalit

de traitement entre les tablissements de crdit.

Toutefois, la Commission bancaire se rserve la possibilit d'exclure du portefeuille de ngociation

certains instruments financiers, sils ne rpondent pas aux objectifs assigns ce portefeuille dans le

cadre de la surveillance prudentielle.

C'est ainsi que certains instruments financiers drivs pourront tre exclus du portefeuille de

ngociation, s'ils ne rpondent pas la condition d'une intention de ngociation, notamment s'il s'avre

qu'ils couvrent conomiquement des lments du portefeuille bancaire. linverse, pourront

ventuellement tre inclus dans le portefeuille de ngociation, dans le cadre d'une analyse au cas par

cas, des instruments financiers dsigns sur option comme devant tre valus en juste valeur par le

compte de rsultat.


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Distinction entre les dettes et les capitaux propres

Considrant que la dfinition des fonds propres devait demeurer inchange, dans l'attente de travaux

ultrieurs, l'objectif des groupes de travail internationaux dans ce domaine a t principalement de

neutraliser limpact des IFRS sur la distinction entre dettes et capitaux propres. Ainsi seront maintenus

en fonds propres les lments qui rpondent aux exigences habituelles de la rglementation

prudentielle pour tre classs dans ces fonds propres. Seront exclus l'inverse ceux qui n'y rpondent

pas, malgr un ventuel changement de classification comptable.

Analyse par composante de certains instruments hybrides mis

Selon les rgles prvues par l'IAS 32, un instrument financier peut tre spar entre une composante

qualifie de dette et une composante qualifie dinstrument de capitaux propres (par exemple, uneobligation convertible en un nombre fixe dactions). Cet instrument doit alors tre enregistr

sparment en dettes et en capitaux propres pour le montant respectif de ses diffrentes composantes.

Les capitaux propres comptables pourront donc tre augments temporairement lors dune mission

dun tel instrument compos, cette composante tant ensuite amortie hauteur du supplment

dintrts comptabilis sur la partie emprunt par rapport aux charges thoriques dintrts

correspondant au taux facial, afin de faire ressortir le cot conomique rel de cette partie emprunt .

Pour les besoins prudentiels, limpact en fonds propres de la composante inscrite en capitaux propres

sera neutralis. Plus prcisment, la composante inscrite en capitaux propres neutralise

prudentiellement correspondra sa part non encore amortie c'est--dire sa valeur comptable

initiale diminue du montant des charges financires enregistres comptablement qui ont excd les

intrts contractuels. Linstrument pourra faire lobjet dune inclusion dans les fonds propres aprs la

vrification habituelle par la Commission bancaire de son admissibilit dans les fonds propres

prudentiels, notamment au regard du critre de permanence des fonds propres.

Instruments drivs non inclus dans des instruments hybrides mis

Certains instruments drivs sur actions propres peuvent donner lieu plusieurs types

dimpacts sur les capitaux propres, en application des rgles de l'IAS 32 :

une augmentation des capitaux propres ds la date de ngociation (par exemple,

augmentation pour le montant de la prime reue, lors d'une vente dune option dachat

dactions propres) ;

une diminution des capitaux propres ds la date de ngociation (par exemple,

enregistrement en dette par prlvement sur les capitaux propres d'un engagement terme


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dachat dactions propres, lorsque le rglement lors du dnouement se fait en un nombre fixe

dactions propres contre un montant fixe de trsorerie) ;

une augmentation des capitaux propres la date de dnouement (par exemple, pour un

engagement terme de vente dactions propres lorsque le rglement lors du dnouement se

fait en un nombre fixe dactions propres contre un montant fixe de trsorerie).

Pour les besoins prudentiels, limpact positif en fonds propres de composantes dinstruments

drivs sur actions propres inscrites en capitaux propres sera neutralis. Il pourra faire lobjet

dune inclusion dans les fonds propres dans la mesure o la Commission bancaire considre

quil respecte les conditions dadmission dans ces derniers. Si limpact est ngatif

diminution des capitaux propres , il ne sera pas retrait.

Traitement des oprations de titrisation

Lapplication des normes IFRS devrait conduire reconsolider une fraction significative des

oprations de cessions dactifs ou de risques, engages dans le cadre des oprations de

titrisation. Dans certains cas, la reconsolidation dune opration pourrait savrer ncessaire

comptablement, alors mme que ltablissement concern aura cd une fraction significative

des risques lis aux actifs titriss. Par ailleurs, la notion de transfert significatif de risque fait

lobjet de rflexions au niveau europen et international.

Enfin, le traitement comptable des oprations de titrisation pourrait diffrer assezsensiblement, selon le rfrentiel comptable qui leur est appliqu (normes franaises ou

normes IFRS).

Afin de prserver un traitement homogne entre les tablissements, et dans lattente de la

conclusion des rflexions en cours sur la notion prudentielle de transfert significatif de risque,

le traitement prudentiel des oprations de titrisation a donc t rendu indpendant de leur

traitement comptable : les positions subordonnes (non notes ou dont la notation sera

infrieure BBB-) dtenues dans des oprations de titrisation synthtiques ou classiques sont ainsi dduites des fonds propres, avec un plafond gal 8 % des risques pondrs

titriss. Les autres positions seront pondres 100 %.

Ce traitement prudentiel sera adapt si une opration de titrisation prsentait des

caractristiques rendant ce dernier inappropri au regard des objectifs de la surveillance

prudentielle.


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ii.ii.ii.ii. Les changements de valorisationLes changements de valorisationLes changements de valorisationLes changements de valorisation

Portefeuille des actifs disponibles la vente

Dans la norme IAS 39, les plus et moins-values latentes des instruments disponibles la vente

sont enregistres directement en capitaux propres, lexclusion des dprciations durables

supposes dues un risque de contrepartie pour les instruments de dettes, ou une

dprciation irrversible pour les instruments de capitaux propres, pour lesquelles une

provision doit tre enregistre en compte de rsultat. Ces dprciations comptabilises sous

forme de provisions au compte de rsultat, et qui viendront diminuer de ce fait les fonds

propres de base, ne seront pas retraites prudentiellement, car elles sont constitutives d'uneperte de valeur probable que le critre de prudence applicable en matire prudentielle justifie

de dduire des fonds propres.

Les plus ou moins-values latentes inscrites directement en capitaux propres peuvent poser

problme au regard des critres de qualit requis pour tre intgres dans les fonds propres.

En termes de permanence, elles ont vocation tendre vers zro (hors impact du risque de

crdit) au fur et mesure que la date de remboursement se rapproche, pour celles relatives aux

oprations de prts ou aux instruments de dettes, ce qui milite pour leur neutralisation.S'agissant de rsultats latents sur un portefeuille dont l'intention de gestion n'est pas la

ralisation court terme de ces variations de valeur, elles peuvent ne pas tre totalement ou

immdiatement disponibles pour couvrir des pertes. Enfin, il est possible qu'elles aient t

calcules partir de modles internes dont la fiabilit n'est pas forcment assure. Tous ces

lments d'incertitudes justifient que, pour les besoins prudentiels, ces variations de valeurs,

et plus particulirement les plus-values latentes sur instruments de capitaux propres, ne soient

pas totalement prises en compte dans les fonds propres.

Sur le fondement de ces analyses, il a t dcid que les retraitements prudentiels des impacts

des variations de juste valeur inscrites directement en capitaux propres seraient diffrents en

fonction de la nature des instruments inclus dans le portefeuille des actifs disponibles la

vente :

neutralisation au plan prudentiel des effets de volatilit gnrs en capitaux propres par

lvaluation des titres de taux dintrt et oprations assimiles ;

dclassement en fonds propres complmentaires (Tier 2) et rfaction svre applique aux

plus-values latentes enregistres en capitaux propres sur actions et instruments assimils : ces


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plus-values latentes nettes, devise par devise, des moins-values latentes, sont dduites des

fonds propres de base, nettes du montant de limpt diffr dj dduit comptablement et sont

reprises, devise par devise et avant impts en fonds propres complmentaires hauteur de 45

% seulement. Les moins-values latentes nettes, devise par devise, des plus-values latentes ne

sont pas retraites.

Les retraitements des actifs financiers disponibles la vente ne sont pas applicables aux

lments qui sont dduits des fonds propres comme les participations, actions de prfrence,

crances et titres subordonns dans des tablissements de crdit ou financiers

Option de valorisation la juste valeur

La dcision de la Commission europenne dadopter la norme IAS 39 en excluant une partie

du texte relatif loption de valorisation la juste valeur (carveout) implique en ltat actuelune interdiction dappliquer loption aux lments inscrits au passif sans limitation de

lapplication de loption aux actifs. Cependant, dans la mesure o les nouvelles dispositions

comptables relatives loption de valorisation la juste valeur susceptibles dtre adoptes au

niveau europen ont t finalises plus tardivement, les dcisions sur un ventuel retraitement

prudentiel en la matire ne sont pas arrtes.

Toutefois, sil apparat que les conditions dutilisation de cette option ne devaient pas

soulever dinquitudes prudentielles (cest--dire si elles taient suffisamment encadres), ilny aurait, a priori, pas besoin de filtres prudentiels. linverse, si loption tait largement

ouverte, un retraitement prudentiel pourrait savrer ncessaire. Le traitement prudentiel qui

sera finalement retenu par le SGCB dpendra de lissue des travaux internationaux et de la

dcision de la Commission europenne sur ce sujet.

En tout tat de cause, il a t demand titre conservatoire aux tablissements de crdit d'tre

capables de fournir au SGCB une information sur les plus ou moins-values latentes sur des

dettes financires mises par ltablissement assujetti, lies des changements du risque de

crdit propre de ltablissement et enregistres comptablement en rsultat ou en rserves

(variations des annes prcdentes) du fait dune application ventuelle de loption de

valorisation la juste valeur. Dune manire gnrale, les tablissements qui utiliseraient cette

option seront tenus de calculer limpact quantitatif de loption et de communiquer cette

information au SGCB.


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Couverture de flux de trsorerie.

La couverture de flux de trsorerie prvue par l'IAS 39 permet de couvrir des charges ou

produits futurs, ainsi que des oprations futures. La partie efficace des variations de valeur desinstruments de couverture de flux de trsorerie est inscrite directement dans les capitaux

propres, ce qui devrait susciter une plus grande volatilit de ces derniers. Ces variations de

valeur tant destines tre recycles dans le compte de rsultat au moment ou

partir du moment o des oprations couvertes se raliseront, elles ont, de fait, un caractre

temporaire, de sorte que la volatilit des capitaux propres qui en rsulte apparat artificielle.

En conclusion de cette analyse, il est apparu ncessaire de neutraliser, pour les besoins

prudentiels, limpact en fonds propres de ces oprations. Retraitement autoris des actifs pondrs

Afin d'viter de pnaliser des tablissements pour lesquels un traitement dissymtrique entre

le numrateur et le dnominateur serait fortement dfavorable et de permettre d'assurer une

cohrence dans la prise en compte des mmes oprations au sein des deux termes du ratio de

solvabilit, des retraitements du dnominateur peuvent tre appliqus, au choix, par les

tablissements soumis aux IFRS.

Les retraitements du dnominateur ne sont pas obligatoires dans la mesure o leur mise en

uvre peut savrer complexe pour un rsultat peu significatif. Par ailleurs, dans la

perspective de la mise en uvre de Ble II , les encours pondrs dans le cadre des

mthodes notations internes sont calculs non pas partir des encours comptables mais

partir du montant des expositions en risque.

Toutefois, et en particulier dans le cadre immdiat de Ble I , si les tablissements

souhaitent oprer des retraitements sur les encours avant pondration, ce choix est irrversible

et doit tre appliqu lensemble des instruments concerns par les retraitements sur le

numrateur. Les tablissements sont tenus dinformer le SGCB lorsquils optent pour un

retraitement du dnominateur.


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iiiiiiiiiiii Le cas particulier de la premire adoptionLe cas particulier de la premire adoptionLe cas particulier de la premire adoptionLe cas particulier de la premire adoption desdesdesdes

normes IFRSnormes IFRSnormes IFRSnormes IFRS

Le principe majeur de la transition aux IFRS (norme IFRS 1) pour les premiers adoptants est

la comptabilisation de manire rtrospective de limpact des retraitements en capitaux propres

du bilan douverture IFRS, sauf pour certains types doprations ralises avant la publication

des IFRS encadrant leur traitement comptable .

Lapplication des IFRS au bilan douverture entrane une sortie de bilan de certains actifs et

passifs antrieurs la date dapplication des IFRS qui ne rpondent pas aux dispositions de la

norme. Paralllement, les actifs et passifs conformes aux dfinitions et conditions de

comptabilisation des IFRS sont inclus, y compris ceux qui ntaient pas comptabilissantrieurement et qui le seront donc partir de cette date. Enfin, un reclassement des actifs et

passifs est effectu aprs les avoir valus conformment aux IFRS.

Pour les besoins prudentiels, les retraitements dcids par le SGCB sont immdiatement

applicables sur les impacts de la premire adoption des normes IFRS. Les autres impacts de la

premire adoption des normes IFRS ne font lobjet daucun retraitement ni talement.


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Les rformes comptables et prudentielles vont conduire les tablissements se doter de

systmes internes plus complets et dtaills, prenant mieux en compte les risques rels et les

caractristiques des oprations.

Nous examinerons, dans cette partie, comment les tablissements pourront tirer parti, de ces

deux rformes, pour le pilotage de leurs oprations.

Le reporting financier tabli en norme IAS refltera la performance financire la datedarrt

Le nouveau rfrentiel comptable introduit en effet trois novations majeures :

- une rfrence plus importante sera faite la valeur de march pour la comptabilisation des

instruments financiers ;

- la comptabilisation de certaines oprations ncessitera une analyse en substance de leurs

caractristiques ;

- les relations de couverture devront tre mieux documentes et la comptabilisation des

couvertures tiendra compte de leur efficacit.

Une rfrence plus importante sera faite la valeur de march pour la comptabilisation des

instruments financiers

Au moment de leur entre au bilan, les instruments financiers devront, en principe, tre

valus au cot, qui est gnralement la juste valeur de la contrepartie donne ou reue pour

acqurir lactif ou le passif financier.

Les instruments financiers seront classs en diffrentes catgories selon des critres prciss

par la norme. chaque catgorie, correspondent des mthodes dvaluation et

denregistrement des variations de valeur :

III. IMPACTS DES FUTURES NORMES COMPTABLES ET REGLEMENTAIRES SUR LEPILOTAGE DES OPERATIONS BANCAIRES


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En annexe, les grandes catgories dactifs et passifs financiers devront tre values la juste

valeur.

(2) Tout instrument financier peut tre class lmission en actif ou passif de transaction et

par consquent tre valu la juste valeur, avec les variations de juste valeur en rsultat.

(3) Dans les amendements publis en juin 2002, IAS 39 offre la possibilit de classer des prts

mis par lentreprise en actifs disponibles la vente ou en actifs de transaction.

(4) Certains prts acquis, grs comme des prts mis, pourront tre classs dans cettecatgorie.

(5) Si ncessaire, une dprciation doit tre constate.

La comptabilisation de certaines oprations ncessitera une analyse en substance de leurs

caractristiques

Pralablement leur comptabilisation, certaines oprations ncessiteront une analyse dtaillede leurs caractristiques et des risques auxquels ils exposent ltablissement, par exemple :

- les drivs incorpors aux oprations de crdit, de dpt et de titre, par exemple, les options

de prorogation, de remboursement anticip... devront dans certains cas tre valoriss et

comptabiliss sparment la juste valeur, au moment de la mise en place de la transaction et

chaque date darrt comptable, avec les variations de juste valeur en rsultat ;

- sagissant des instruments comptabiliss au cot amorti, leur valeur comptable tiendracompte des cots directement imputables la mise en place de lopration. En outre, les


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maturits attendues devront se substituer aux maturits contractuelles pour le calcul du taux

dintrt effectif, par exemple, pour les crdits remboursables par anticipation ;

- les composantes dettes et capitaux propres des instruments hybrides, tels que certaines

obligations convertibles ou remboursables en actions, devront tre comptabilises sparment.

La comptabilisation des oprations de couverture tiendra mieux compte de leur efficacit

lavenir, les relations de couverture devront tre davantage documentes.

chaque arrt comptable, ltablissement devra tester lefficacit de la couverture, en se

fondant sur les variations de valeur des instruments couverts ou des flux de trsorerie

correspondants dune part, et sur les variations de valeur des instruments de couverture,

dautre part. Si linefficacit de la couverture est trop importante, la relation de couverture ne

pourra pas tre maintenue au plan comptable.

Selon les normes IAS 32 et 39 et lexpos-sondage daot 2003 relatif la macro-couverture,

les instruments de couverture devront tre comptabiliss la juste valeur, avec les variations

de juste valeur en rsultat ou en capitaux propres :


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Les futures normes de fonds propres des banques tiendront mieux compte des risques

auxquels celles-ci sont exposes

La dfinition des futures normes de fonds propres des banques reposera sur trois principes :

- la dfinition dexigences minimales de fonds propres plus sensibles aux risques rels

encourus par chaque tablissement ;

- la dtention dun montant de fonds propres au-del des exigences minimales, tenant compte

des risques encourus ;

- le renforcement de la transparence sur les risques et de la discipline de march.

Les exigences de fonds propres seront davantage lies aux risques rels encourus

Sagissant des risques de crdit, les rgles actuelles de mesure des exigences minimales de

fonds propres, trop forfaitaires, seront remplaces par un dispositif qui tiendra mieux compte

de la qualit des contreparties et de lefficacit des techniques de rduction des risques

utilises. Certains ajustements techniques importants sont encore en discussion afin

damliorer le traitement prudentiel de certains types de risques. Le futur dispositif permettra

aux tablissements de se fonder sur leurs propres mesures internes des risques de crdit, mais

ils ne pourront pas recourir leurs valuations du capital ncessaire leur couverture pour

dfinir le montant de fonds propres rglementaires, y compris dans lapproche la plus

avance.

Les exigences futures de fonds propres rglementaires tiendront galement compte des risques

oprationnels. Pour cette catgorie de risque, les banques pourront, en revanche, recourir

leur mesure interne du capital ncessaire leur couverture.

Pralablement leur utilisation dans le cadre de la surveillance prudentielle, les Autoritsnationales devront avoir approuv les systmes internes de mesure des risques de crdit et les

mesures internes du capital ncessaire la couverture des risques oprationnels.

Le montant des fonds propres devra tre suprieur aux exigences minimales

Le dispositif dfinissant les exigences minimales de fonds propres, le pilier I, sera complt

par le pilier II, qui exige des tablissements de recenser et dvaluer tous les risques encourus,


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de dterminer des stressscnarios, et den tenir compte pour estimer le montant de fonds

propres dtenir au-del des exigences minimales.

Les Autorits de surveillance examineront lobjectif interne de capital dfini par les banques,

et porteront une apprciation sur son adquation aux risques.

Les rglementations futures accrotront les exigences de transparence et la discipline de

march

Les deux prcdents piliers sont complts, par un 3me pilier, selon lequel les banques

devront communiquer au march des informations sur leur dispositif interne de gestion des

risques, les niveaux de risques constats, et ladquation des fonds propres aux risques

encourus.

Le march pourra ainsi comparer les informations produites par des tablissements ayant des

activits similaires et en tenir compte pour porter une apprciation sur leur solvabilit et leur

rentabilit ajuste du risque.

Les deux rformes modifieront le pilotage de lactivit des banques

En pratique, les deux rformes imposeront de complter les dispositifs comptables et de

gestion des risques dans trois domaines :

- le recours aux mthodes quantitatives et mathmatiques se dveloppera, tant pour la

modlisation des risques que pour la valorisation comptable mark-to-model de certains

instruments financiers ou lments du bilan ;

- la documentation des oprations ralises, ce qui ncessitera en particulier denrichir les

systmes de stockage, dhistorisation et dexploitation de donnes au sein de chacune des

deux filires risques et comptables ;

- les dispositifs internes de supervision et de contrle : la rforme prudentielle imposera un

rexamen rgulier des niveaux de risque correspondant aux oprations ralises. Au plan

comptable, selon le rfrentiel IAS, les variations de juste valeur dun plus grand nombre

dinstruments devront tre portes en rsultat ou capitaux propres chaque arrt comptable,

ce qui impliquera un suivi plus rgulier et un contrle plus dtaill de ces oprations. De plus,

selon le nouveau rfrentiel comptable, les relations de couverture devront tre mieux

documentes et rgulirement testes.

Le dploiement de modles internes et de bases de donnes de risque, ainsi que

lenrichissement des systmes comptables permettront aux tablissements de dvelopper une

connaissance trs fine de leurs oprations et des diffrents types de risques qui leur sont

associs. En contrepartie des investissements consentis, ils pourront raliser des avances


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significatives en ce qui concerne la distribution de leurs concours, la rduction du cot du

risque, et la tarification de leurs oprations.

Ces tablissements disposeront en effet de linformation ncessaire pour piloter de manire

plus prcise et plus ractive la distribution de leurs concours. Par exemple, ils pourront ragir

beaucoup plus rapidement une monte des risques sur une zone gographique, un secteur,

voire sur une contrepartie ou sur certains instruments financiers par une diminution des

encours autoriss ou un ajustement des tarifs. En outre,lexploitation des bases de donnes et

la mise jour rgulire des modlesapporteront des informations constamment actualises

sur le niveau derisque de chaque contrepartie. La dure dinstruction de nouvellesoprations

de dtail avec une contrepartie dont le niveau de risque estconnu sera ainsi rduite, et le cas

chant, la dcision pourra tre, aumoins en partie, automatise.

Le renforcement des contrles et une meilleure connaissance des risques permettront de

rduire le cot du risque. Ces deux rformes devraient, eneffet, contribuer le rduire, pour

au moins trois raisons :

- laffirmation de lindpendance des fonctions de risque et de contrle : alors que, jusqu

maintenant, les proccupations commerciales lemportaientparfois dans les dcisions des

quipes commerciales, leurs dcisions reposeront dsormais sur des systmes mieux

documents etdes quantifications plus rigoureuses des risques ;

- lanticipation des dgradations de risque : les tablissements auront dvelopp une

connaissance constamment ractualise des risques lis leurs oprations et de lefficacit de

leurs couvertures, ce qui leur permettra danticiper une ventuelle aggravation des risques ;

- laction plus efficace et mieux coordonne des services de contrle et daudit interne : ils

pourront sappuyer sur les nouveaux systmes informatiquesdploys dans le cadre de ces

rformes.

La tarification des oprations tiendra mieux compte des cots rels. Elle pourra en effet sefonder sur des mesures plus prcises de lexposition aux diffrents types de risque et sur les

caractristiques conomiques des oprations. Par exemple, les banques pourront ajuster leur

tarification en fonction :

- des pertes attendues au titre des risques oprationnels qui, jusqu maintenant, taient

rarement mesurs ;

- des cots indirects de gestion des dfauts, par exemple, les cots de portage et de mise en

jeu des srets, ces cots tant pris en compte dans la mesure prudentielle des pertes lies auxrisques de crdit ;


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- des cots internes directement imputables la mise en place des oprations, la rforme

comptable exigeant de les mesurer.

De plus, si les tablissements le souhaitent, les tarifs pourront tre davantage personnaliss.

LES FUTURES NORMES IMPLIQUERONT DE NOUVELLES MTHODES DE PILOTAGE

Les consquences de ces rformes pour le pilotage stratgique des banques se situent trois

niveaux :

- les banques disposeront lavenir dinformations plus dtailles sur la rentabilit du capital

ajuste du risque ;

- la gestion bancaire devra sadapter une volatilit accrue des rsultats et des fonds propres ;

- les fonctions financires, de gestion des risques et de planification des fonds propres seront

plus imbriques.

Les banques disposeront lavenir dinformations plus fiables et plus dtailles sur la

rentabilit du capital ajuste du risque

Du point de vue du pilotage stratgique, les deux rformes sont complmentaires. lavenir,

les banques disposeront dinformations plus compltes et plus dtailles sur la rentabilit de

leur capital ajuste du risque : la rforme prudentielle impose de mesurer les besoins de

capital en se fondant sur des mthodes rigoureuses dvaluation de lexposition aux

diffrentes catgories de risque ; de son ct, la rforme comptable vise tablir une image

neutre de la performance financire de lentreprise et de son bilan la date darrt

comptable.

Dans le cadre du pilier II de la rforme prudentielle, le Comit de Ble incite les

tablissements mettre en uvre leur propre mesure du capital conomique. Celle-ci devra

tenir compte de lensemble des risques qui ne sont pas pris en compte dans le pilier I, en

particulier les risques de liquidit et de taux, et se fonder sur des scnarios de stress. LeComit de

Ble considre que le capital des banques devra tre systmatiquement suprieur aux

exigences minimales de fonds propres rglementaires, dfinies dans le pilier I de la rforme.

Malgr les progrs raliss par Ble II pour rapprocher le capital rglementaire et le capital

conomique, des diffrences subsisteront entre ces deux notions. Cela appelle deux

commentaires:

- certaines banques, trs avances dans la mesure du capital conomique, estiment que lesbesoins de fonds propres dfinis par Ble II pour couvrir certains risques de crdit sont parfois


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trop levs ou trop faibles1. Elles se considrent pnalises, car non seulement elles devront

se conformer aux exigences minimales rglementaires, mais galement, au titre du pilier II,

allouer du capital la couverture des risques de crdit mal valus dans le 1er pilier. Ces

banques auraient souhait que les modles internes de risque de crdit soient reconnus dans

lAccord de Ble II ;

- la mesure et lallocation du volant de fonds propres dtenir au-del des exigences

minimales soulveront incontestablement dpineuses questions stratgiques et techniques.

Parmi elles, se pose la question de la cohrence des mesures de capital faites dans le cadre des

piliers I et II.

Cependant, lavenir, la rforme prudentielle incitant les banques mesurer et allouer leur

capital conomique et la rforme comptable conduisant tablir une image plus fidle de la

performance financire des banques, celles-ci disposeront dun reportingplus complet et plus

dtaill sur la rentabilit ajuste du risque de leur fonds propres. Elles seront ainsi en mesure

de prendre les dcisions stratgiques quelles jugeront appropries.

Les banques qui approfondiront leurs recherches dans lvaluation des risques et la mesure du

capital conomique auront un avantage comptitif sur leurs concurrentes. Elles seront en

mesure de connatre de manire plus prcise la contribution de chaque unit dexploitation ou

de chaque mtier la rentabilit du groupe et la volatilit de cette rentabilit.

La gestion bancaire devra sadapter une volatilit accrue des rsultats et des fonds propres

La volatilit accrue des futures normes de fonds propres des banques et de leurs rsultats

comptables est une des consquences souvent mise en avant des rformes en cours. Cette

volatilit accrue rsulterait, dune part, de la plus grande sensibilit des nouvelles normes

prudentielles aux risques rels, et dautre part, des effets sur le rsultat et les capitaux propres

des nouveaux modes de comptabilisation des instruments financiers et de leur couverture.Les impacts des futures normes comptables et prudentielles sur la volatilit des fonds propres

et des rsultats dans le secteur bancaire, en particulier leurs consquences sur les cycles

conomiques, nont pas encore fait lobjet de recherches suffisamment approfondies ce jour.

Les discussions en cours avec les normalisateurs prudentiels et comptables sur des sujets tels

que la macro-couverture, labsence de symtrie du mode de comptabilisation des actifs et

passifs dassurance, la titrisation, les provisions... revtent une acuit particulire au regard de

la question de la volatilit des fonds propres et des rsultats des banques, et ceci pour deuxraisons :


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- certaines des propositions actuelles de lIASB entraneront un accroissement important de la

volatilit du rsultat et des fonds propres des banques. Limpossibilit dinclure les dpts

vue dans la macro-couverture, labsence de symtrie du mode de comptabilisation des actifs

et passifs lis aux activits dassurance, limpossibilit danticiper suffisamment les effets de

cycle du crdit travers les rgles de provisionnement proposes, impliqueront de tels effets ;

- le traitement actuel des techniques de titrisation selon Ble II et lIASB, ne reflte pas

suffisamment les caractristiques conomiques de ces oprations, qui, avec lentre en

application de Ble II et du rfrentiel IAS-IFRS, constitueront des instruments de gestion

active des portefeuilles de crdit.

Les variations de juste valeur portes en capitaux propres augmenteront la volatilit de ces

derniers. Il est donc possible que, pour rpondre aux besoins de la surveillance prudentielle,

les Autorits comptentes demanderont lavenir des retraitements afin que les fonds propres

rglementaires refltent mieux le capital conomique2.

Certains des travaux engags dans le cadre de ces deux rformes permettront aux

tablissements de mieux grer leur exposition ventuelle la volatilit des rsultats et des

fonds propres :

1- la stratgie de gestion adopte par les tablissements devrait se traduire de manire plus

directe et transparente dans les comptes. Les systmes de planification des rsultats leur

permettront de procder des simulations destines ajuster si ncessaire leur stratgie de

gestion ;

2- les systmes comptables seront plus complets et les relations de couverture mieux

documentes, ce qui devrait renforcer lefficacit du contrle interne ;

3- les travaux engags pour mesurer de manire plus fiable le capital conomique et la

rentabilit ajuste du risque de ce capital devraient permettre une gestion plus active des

portefeuilles de crdit ;4- le Comit de Ble souhaite quau titre des risques de crdit, les ratings internes soient

tablis travers le cycle . Cette mthodologie, moinssensible au cycle conomique, vise

estimer la capacit des contreparties faire face des conditions conomiques dfavorables.

Plus la contrepartieest capable de faire face des crises svres, meilleure sera sanotation.

La plupart des professionnels font remarquer que la mise enuvre de cette mthodologie ne

va pas de soi. Ltude3 mene par leComit de Ble en 2000 montrait que les systmes de

notations internes des banques taient alors majoritairement construits selon des approchespoint in time. Depuis, la plupart des banques internationales ontentrepris une refonte de leur


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processus de gestion des risques de crdit,mais il faudra encore du temps pour assurer que les

mthodologies mises en uvre par les banques sont effectivement travers le cycle ,

certainscycles tant plus longs que les historiques demands par la norme.

Plus rcemment, des agences de notation ont soulign que les mthodologies quelles utilisent

relvent de cette approche4, tout en reconnaissant la difficult inhrente une telle approche,

savoir la modlisation des cycles futurs.

La notation travers le cycle des risques de crdit sera donc cruciale pour rduire

lexposition des banques aux effets de cycle du crdit. Celles qui voudront rduire leur

exposition au cycle du crdit et limiter les dgradations de notations en creux de cycle,

devront veiller attentivement ce que leurs systmes de notations internes soient

vritablement travers le cycle , ce qui suppose de raliser des backtestings sur des

priodes parfois plus longues que les historiques exigs par le Comit de Ble.

Les fonctions financires de gestion des risques et de planification des fonds propres seront

plus imbriques

Afin danticiper de manire satisfaisante les consquences de ces deux rformes et de leurs

interrelations, un grand nombre de questions devront tre examines travers les trois prismes

des risques, de la comptabilit et de la planification des fonds propres. Sans prtendre

lexhaustivit, un tel examen serait par exemple ncessaire en ce qui concerne les questions

suivantes :

- limpact du nouveau rfrentiel comptable sur le niveau des fonds propres la premire date

dapplication ;

- le provisionnement du risque de crdit ;

- la valorisation mark-to-modelpour dterminer la juste valeur des instruments financiers ;

- linformation financire ;- la planification des fonds propres.

Au plan des systmes, les deux rformes impliqueront la mise en cohrence des systmes

comptables et des systmes de gestion des risques. Celle-ci reposera sur lutilisation de

rfrentiels communs, le partage de donnes, et la mise en place de pistes daudits permettant

danalyser les carts ventuels entre les deux systmes.

Au plan organisationnel, pour fluidifier la planification des fonds propres et les dcisions

relatives au pilotage des tablissements, les financiers et les spcialistes des risques vont


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devoir collaborer de manire plus troite et devraient vraisemblablement tre regroups au

sein dune mme direction, lorsque ce nest pas le cas.

LES FUTURES NORMES, TANT PRUDENTIELLES QUE COMPTABLES, IMPOSENT DE

NOUVEAUX PROGRS EN MATIRE DE TRANSPARENCE FINANCIRE

Le Comit de Ble ne prcise pas le support de communication des informations demandes

au titre du pilier III de la rforme prudentielle.

Mais il est vraisemblable que les informations comptables et prudentielles seront runies sur

un support commun, limage du rapport annuel et du rapport de gestion actuellement.

De nouveaux progrs en matire de communication sur les risques

La rforme comptable et a fortiori, la rforme prudentielle, insistent sur limportance de la

communication sur les risques. Les deux normes permettront de raliser trois avances

significatives dans ce domaine :

- elles fourniront un cadre normatif concernant linformation sur les risques alors

quaujourdhui, le degr de prcision de la communication sur les risques est trs variable

dun tablissement lautre ;

- elles seront complmentaires, le pilier III de lAccord d

bâle_ii_vs_ifrs_cas_du_risque_crédit._bmce_bank

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