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MEMOIRE FIN DETUDES
Fadoua ELBOUZAIDI CHEIKHI
I N S I T U T S U P E R I E U R D E C O M M E R C E E TD A D M I N I S T R A T I O N D E S E N T R E P R I S E S
__________________
BALE II vs IFRS :CAS DU RISQUE CREDIT
Par : Encadr par :
Fadoua ELBOUZAIDI CHEIKHI Mr Fawzi BRITEL
Professeur lISCAE et expert comptable
Mr Atef LFERD
Responsable dpartement consolidation auSein de la BMCE Bank
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SSOOMMMMAAIIRREE
RREESSUUMMEE EETT MMOOTTSS CCLLEE 3
RREEMMEERRCCIIEEMMEENNTTSS 4
IINNTTRROODDUUCCTTIIOONN 5
CCHHAAPPIITTRREE 11 :: BBAALLEE IIII VVSS IIFFRRSS :: DDIIVVEERRGGEENNCCEESS,, RREETTRRAAIITTEEMMEENNTTSS 1122
EETT IIMMPPAACCTTSS SSUURR LLEE PPIILLOOTTAAGGEE BBAANNAACCAAIIRREESS
I. Les principales Divergences entre BALE II et les IFRS 12
II. Les principaux retraitements 22
i. Changements de classifications 23
ii. Changements de valorisations 24
iii. Cas particulier de la premire application des IFRS 25
III. Impacts des futures normes comptables et rglementaires 30
sur le pilotage des oprations bancaires.
CCHHAAPPIITTRREE 22 :: BBAALLEE IIII VVSS IIFFRRSS :: PPRROOPPOOSSIITTIIOONN DDUUNN MMOODDEELLEE 4444
DDEE CCOONNVVEERRGGEENNCCEE
I. Les points communs des deux rformes 44
II. Dtermination du risque crdit selon Bale II 45
III.Dtermination des provisions individuelles et collectives 52
i. Dprciation sur base individuelle 52
ii. Dprciation sur base collective 53
iii. Dprciation des engagements et garanties donnes 55
IV.Modle convergence propos 60
i. Recensement des informations gres par le SI Bale II 60ii. Ajustements des facteurs 63
iii. Cas particuliers 69
CCOONNCCLLUUSSIIOONN 72
BBIIBBLLIIOOGGRRAAPPHHIIEE 74
AANNNNEEXXEESS 75
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Rsum : L'objectif de ce papier est confronter deux rglementations, rcentes et trs importantes
lune que lautre pour le secteur bancaire, savoir la rglementation prudentielle travers la rformeBle II et la rglementation comptable internationale qui propose un nouveau systme comptableuniversel. Les deux prsentes rformes reprsentent un certain nombre de divergences auxquelles desgroupes de travail des deux camps essayent de rpondre, toutefois, des points de convergence existentnotamment la dtermination des provisions individuelles et collectives en IFRS qui se basera engrande partie sur des donnes issues du systme dinformation Ble II.
Liste des mots cls:
Risque de crdits, Ble II, IFRS.
RESUME ET MOTS CLES
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Avant dintroduire le prsent mmoire, je voudrai marquer un petitarrt en hommage toutes les personnes qui ont contribu de loin ou de
prt la ralisation de ce travail.
Cest ainsi que mes remerciements particuliers vont mes encadrants,interne et externe :
Monsieur Fawzi BRITEL mon encadrant lISCAE, qui a bien vouludiriger ce travail. Je lui prsente mes vifs remerciements pour sadisponibilit et la pertinence de ses remarques,
Monsieur Atef LFERD, responsable consolidation la BMCE Bank,pour son accueil chaleureux et son attitude constructive mon gard,travailler au sein de son quipe a t une trs grande exprience,
Monsieur Othmane SAATI et Mlle Salima ELKOI pour leur soutien etleurs conseils.
REMERCIEMENTS
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Les crises bancaires systmiques ont longtemps t considres dans les pays industrialiss
comme inopportunes et dsastreuses parce qu'elles affectent non seulement des banques
illiquides et insolvables, mais aussi des banques solvables devenues illiquides par contagion
des rues de dposants. L'intervention du prteur en dernier ressort, en gnral la banque
centrale ventuellement assiste d'un club solidaire de banquiers de la place, suffisait
restaurer la stabilit financire, tandis que la restructuration et la reprise des tablissements en
mauvaise condition permettaient l'assainissement et la consolidation de l'industrie bancaire.
La gnralisation des systmes publics d'assurance (ou de garantie) des dpts a permis
d'carter, hors choc totalement exogne, la menace d'un effondrement du systme des
paiements et du crdit d'un pays. On a observ cependant qu'ainsi protges, les banques ont
t incites prendre plus de risques et les dfaillances d'tablissements insolvables se sont
multiplies ces dernires dcennies. Elles ont ainsi fait peser des menaces sur la stabilit
financire. Les cots supports par l'agence d'assurance dpt ou par l'Etat pour compenser
les dommages aux dposants et l'conomie ont atteint des montants exorbitants, souvent
plusieurs points de pourcentage du PIB de ces pays.
Ces dysfonctionnements ont montr que la solvabilit des banques assures doit tre
surveille par les autorits de rgulation avec la proccupation constante de dtecter
prcocement les changements de leur profil de risque. C'est dans cette optique que s'est fait
jour la ncessit d'inventer une nouvelle politique prudentielle plus soucieuse de moduler le
besoin en fonds propres rglementaires des banques en fonction de leurs risques, plus
exigeante en matire de publication d'informations sincres et pertinentes destines aux
investisseurs (y compris les dposants), et plus rigoureuse dans le respect de la conformit des
pratiques bancaires avec les rgles dictes par les autorits de supervision et de contrle.
L'ensemble de ces proccupations conduit une question cl, celle de la possibilit dobserver
tout instant la juste valeur de la banque. Sans cette information, il serait vain d'esprer
responsabiliser les investisseurs qui peuvent exercer une discipline de march et limiter
INTRODUCTION
Notice explicative
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l'indulgence des rgulateurs envers des institutions insolvables artificiellement entretenues par
des recapitalisations coteuses pour les contribuables.
En rgime permanent, une rglementation prudentielle et comptable stable fait partie des
contraintes auxquelles les banques doivent s'adapter. Comme elles y sont toutes soumises, les
conditions concurrentielles ne subissent pas de distorsion de ce fait, et les cots de la
rgulation peuvent tre pris en charge grce aux gains d'efficience raliss par les
tablissements. En revanche, les changements des dispositifs de rgulation sont plus difficiles
aborder, surtout quand ils s'oprent dans les deux registres la fois. C'est la situation que
vivent aujourd'hui les banques de l'Union europenne (ainsi que les autres intermdiaires
financiers dans l'industrie du titre ou l'assurance) et elles disent souffrir d'une srie de
rformes complexes et coteuses.
Ces rformes comprennent deux volets complmentaires et concomitants: d'abord la mise en
uvre de nouvelles exigences en fonds propres (capital adequacy), la suite de l'accord de
Ble II et de la directive europenne CAD III3 puis l'adoption des nouvelles normes
comptables, notamment les IAS 32 et 39, relatives lvaluation en juste valeur (full fair
value) des instruments financiers du portefeuille bancaire et lintgration dans le bilan des
instruments drivs. Par bonheur, ces profonds changements dont l'effet est parfois encore
bien incertain, interviennent dans une priode o les banques enregistrent une progression
exceptionnelle de leurs profits, ce qui rend pour elles les changements en cours sans nul doute
moins douloureux.
Le recalibrage prudentiel et la rforme comptable qui doivent s'oprer simultanment ne sont
pas faciles dfinir et mettre en uvre. L'environnement et les comportements financiers
ont beaucoup chang. Les innovations financires ont effac les distinctions entre les
instruments financiers et ont conduit au dveloppement de marchs pour des instruments qui
taient traditionnellement considrs comme illiquides et non changeables. Les raisons pour
lesquelles la banque, lindustrie du titre et lassurance recevaient chacune un traitementprudentiel et comptable particulier ont disparu dans la mesure o elles remplissent souvent les
mmes fonctions conomiques et o elles utilisent les mmes instruments financiers. De plus,
comme les institutions financires ont augment la gamme des services quelles fournissent,
des systmes comptables mixtes se sont dvelopps qui, long terme, ne semblent pas
durables.
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Bref aperu des deux rformes
Prsentation de la rforme prudentielle Ble II :La rforme Bale II est la nouvelle version de la rforme Bale I, celle-ci fut un premier
pas vers lharmonisation du dispositif prudentiel en vue de scuriser le systme bancaire et
financier international notamment contre le risque systmique. Sauf que cette rforme a trs
tt montr ses limites, tels que le risque oprationnel, et lobsolescence des pondrations des
actifs qualifies de grossires et trs consommatrices de fonds propres. Do la ncessit de
mettre en place un nouveau dispositif plus adapt au contexte des marchs internationaux.
Laccord de Ble II, a instaur un nouveau ratio de solvabilit, le ratio Mc Donough affectaux diffrents risques (il intgre dsormais le risque oprationnel). Ce ratio garde le minimum
de 8% et a remplac le ratio Cooke en 2008 :
%8++ marchderisqueeloprationnrisquecrditderisque
propresfondsdesTotal
Plus quune simple norme rglementaire, le nouvel accord trace le cadre gnral dessystmes de surveillance des risques, de supervision bancaire et de discipline de march.
Dsormais les risques oprationnels sont galement pris en compte.
Laccord de Ble II est formul en trois piliers :
Pilier 1 : exigence minimale de fonds propres
Le premier pilier reprsente le pilier central de laccord auquel viennent se greffer les
deux autres piliers. Il sagit de calculer des exigences minimales de fonds propres pour
couvrir les risques de crdit, de march et oprationnel.
Pour calculer les fonds propres requis au titre de ces risques, il existe des mthodes de
calcul qui tiennent compte de la structure de chaque systme bancaire. Chaque banque peut
ainsi opter pour des mthodes standardises ou spcifiques ltablissement.
Ceci est illustr par le graphique qui suit :
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Figure1 : Approches de calcul des exigences en fonds propres pour les diffrents types de risques3
ce niveau le nouvel accord dfinit les modles dvaluation pour chaque catgorie
de risques dans un processus progressif et volutif et enfin gnralise la couverture
rglementaire tous les risques.
Risque de march :
Le risque de march intresse les activits de ngociation sur les marchs de capitaux
face une variation des prix de march. Dans le texte de la Commission Bancaire, le risque de
march est dfini comme le risque de pertes sur les positions du bilan et du hors bilan la
suite des variations des prix de march. .
Risque oprationnel :
Le risque oprationnel a t dfini comme tant le risque de pertes pouvant rsulter de
procdures internes inadquates ou non appliques, des personnes, des systmes ou
dvnements externes.
Risque de crdit :
Le risque de crdit peut tre dfini comme le risque de pertes li au dfaut dun
emprunteur sur un engagement de remboursement de dettes quil a contractes. En gnral, le
risque de dfaut correspond lincapacit du dbiteur faire face ses obligations. Et le
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risque de crdit provient de lincertitude pesant sur le taux de recouvrement une fois le dfaut
survenu.
Pilier 2 : processus de surveillance prudentielle
Le second pilier couvre lorganisation des systmes de surveillance et de supervision
des risques par le rgulateur. Son objectif principal est de sassurer que les banques valuent
au mieux ladquation de leurs fonds propres en regard de leur profil de risque. Le pilier 2
repose sur quatre principes :
Principe 1 : la banque doit disposer dun processus dadquation des fonds propres.
Les banques devraient disposer dune procdure permettant dvaluer ladquation globale
de leurs fonds propres par rapport leur profil de risque ainsi que dune stratgie permettantde maintenir leur niveau de fonds propres 4
Principe 2 : les autorits de contrle apprcient qualitativementle processus dadquation
des fonds propres.
Les autorits de contrle devraient examiner et valuer les mcanismes internes
dapprciation du niveau de fonds propres et la stratgie des banques cet gard ainsi que leur
capacit surveiller et garantir le respect des ratios de fonds propres rglementaires. Si leurs
conclusions ne sont pas satisfaisantes, elles devraient prendre les mesures prudentielles
appropries 4
Principe 3 : les exigences en fonds propres peuvent tre suprieures celles dfinies par
le Pilier 1.
Les autorits de contrle devraient attendre des banques quelles maintiennent des fonds
propres suprieurs aux ratios rglementaires et devraient pouvoir exiger quelles dtiennent
des fonds propres au-del des montants minimaux.4
Principe 4 : des mesures rapides de correction doivent tre entreprises.
Les autorits de contrle devraient sefforcer dintervenir rapidement afin dempcher que
les fonds propres ne deviennent infrieurs aux niveaux minimaux correspondant aux
caractristiques de risque. Elles devraient imposer la mise en uvre, bref dlai, de mesures
correctives si le niveau de fonds propres nest pas maintenu ou rtabli.4
Le deuxime pilier peut tre rsum en deux principales recommandations :
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Premirement, il incite les professionnels bancaires dvelopper leurs techniques de gestion
et de contrle de lensemble des risques et ainsi mettre en place des procdures dvaluation
du capital conomique ncessaire pour couvrir lensemble de ses risques. Le capital
conomique reprsente les fonds propres que la banque doit dtenir pour absorber les pertes
exceptionnelles. Le pilier 2 affine ainsi le jugement apport par le pilier 1 et le complte. Il
ncessite de calculer le capital conomique pour le rapprocher du capital rglementaire.
Deuximement, il dfinit les prrogatives du comit de Ble en matire de contrle et le cas
chant, ses possibilits dintervention sur les exigences et les processus de gestion des
risques afin de garantir le respect des normes. De plus il incite les autorits de contrle
adapter lexigence minimale en fonds propres de chaque tablissement en fonction de son
profil et de la qualit de leur suivi. Pilier 3 : discipline efficace du march
Le troisime pilier porte sur le renforcement de la discipline de march et du cadre de
la communication financire dans les banques en vue dune plus grande transparence vis--vis
des investisseurs et du march. Cette transparence sera fonde sur la publication par les
banques, dinformations quantitatives et qualitatives sur la nature et le suivi de leurs risques.
Ainsi, les exigences de communication financire seront plus renforces. Par exemple :
fournir les informations sur la structure du capital, la politique vis vis de chaque type de
risque, la mthode de mesure et de gestion du risque...etc.
Prsentation des normes comptables internationales :
Les nouvelles normes comptables internationales IAS/IFRS (International Financial
Reporting Standards ou Normes Internationales d'Information Financire) sont des rglescomptables quivisent faire converger les normes comptables internationales vers un modle
unique pour favoriser les comparaisons conomiques entre entreprises au niveau mondial.
En effet, avec le dveloppement de l'activit des banques sur les marchs financiers,
notamment les marchs d'actifs drivs, et avec la rvlation, l'occasion de multiples
scandales financiers, de l'opacit des comptes, des exigences accrues de transparence
financire se sont fait jour. La demande croissante de cration de valeur actionnariale de la
part des investisseurs a oblig les socits et les institutions financires fournir desinformations qui prennent mieux en compte l'incidence de la situation conomique du
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moment sur leur situation financire. Un souci de mieux comparer les tats comptables des
entreprises et des institutions financires et d'amliorer la qualit de l'information des
investisseurs et des rgulateurs a conduit les organismes internationaux comptents proposer
de nouvelles normes comptables internationales.
Ainsi, l'IASB le Conseil des normes comptables internationales , a ranim un projet
qui remonte la fin des annes 1980 et propos de changer radicalement les principes
comptables traditionnels en gnralisant la mthode de l'valuation en juste valeur des actifs
et des passifs financiers, statuant ds lorigine sur les objectifs assigns aux les tats financiers
qui sont intelligibilit, pertinence et fiabilit.
Les normes comptables ont t labores au dbut sous lappellation dIAS,
compltes dinterprtations SIC. On a commenc partir de 2003, la conversion de ceux-cien IFRS compltes de des interprtations IFRIC.
Les normes IAS sont au nombre de... (Annexe)
Ce mmoire sera ddi dans sa premire partie la prsentation des divergences releves
entre les deux rformes, et les retraitements prudentiels proposs par les groupes de travail
pour pallier principalement aux effets de la juste valeur sur le niveau des fonds propres
rglementaires, on verra aussi limpact des deux rglementations sur le pilotage bancaire. Les
convergences sont aussi lordre, on propose dans la deuxime et dernire partie un modlethorique de convergence, prcisment la dtermination des provisions individuelles et
collectives partir des donnes issues des informations Ble II dans le cas dune entreprise
utilisant la mthode de notation interne avance.
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Deux logiques diffrentes :
Ble II : la logique Ble II vise renforcer la prennit des tablissements bancaires en
affinant ladquation de leurs fonds propres, qui constituent la garantie ultime des dposants.
Autrement dit, cette rforme vise sassurer de leur capacit dabsorber les ventuelles pertes,
il sagit dun processus qui consacre limportance cruciale de la gestion des risques et qui est
li la surveillance prudentielle et la discipline de march.
IFRS : la logique IFRS vise sassurer que les tats financiers dun tablissement refltent de
manire adquate les pertes encourues la date darrt, et ainsi fonder un cadre comptable
universel qui amliore lefficience des marchs financiers. Les normes comptables IAS/IFRS
consacrent la transition vers une comptabilit actionnariale.
Rforme actionnariale contre une rforme crancire :
La rforme comptable sadresse principalement auxactionnaires qui recherchent la volatilit
boursire, les accords Ble II quant eux visent protger les cranciers et la mesure de
lconomie interne de lentreprise.
Les normes comptables internationales privilgient, en effet, lapport dinformations
destination des actionnaires des entreprises, et donc la traduction de valeurs plutt que de
cots. Ces normes conduisent rapprocher progressivement la valeur comptable des fonds
propres et la capitalisation boursire. Elles prconisent dailleurs lapplication de la rgle de la
juste valeur, ce qui consomme lvolution dune comptabilit en cot historique vers une
comptabilit en valeur de march.
La banque se devra donc de satisfaire propritaire et cranciers.
I. LES PRINCIPALES DIVERGENCES ENTRE BALE II ET LES IFRS
CHAPITRE 1 : BALE II VS IFRS : Divergences,retraitements et impacts sur le pilotage
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Le principe de prudence :
Un certain nombre de dispositions des IFRS, et en particulier de la norme IAS 39 relative la
comptabilisation et l'valuation des instruments financiers, ne sont pas pleinement
conformes au principe de prudence tel qu'il est apprhend en matire de rglementationprudentielle.
Tout dabord, la volont de l'IASB de faire apparatre la valeur instantane des entreprises
entrane un recours accru aux valeurs de march ou de modle dans les IFRS pour valuer des
lments bilantiels. Ainsi, la part des plus-values latentes qui sont traites en IFRS de
faon similaire aux moins-values latentes va tre augmente dans les comptes des
tablissements de crdit. Selon les diffrents dispositifs, ces plus-values seront soit intgres
dans les comptes de rsultat avec les activits courantes de ltablissement, soit directementimputes sur les capitaux propres. La prise en compte de ces plus-values non encore ralises,
sur des positions parfois non liquides ou ayant un caractre non dfinitif, va lencontre du
principe habituel de prudence. De fait, dans la rglementation prudentielle internationale, les
profits latents ne sont gnralement pas reconnus, sauf sur les instruments liquides activement
ngocis sur des marchs profonds et efficients dans une optique de rsultats court terme.
Par ailleurs, pour valuer sa juste valeur un instrument non ngociable, les tablissements
peuvent avoir recours des modles dvaluation parfois complexes qui ncessitent
lutilisation dun certain nombre dhypothses initiales labores au sein des tablissements,
dont la comprhension est parfois difficile. La gnralisation du recours des valeurs de
modle est ainsi susceptible de poser des problmes de fiabilit et pourrait de ce fait aller
lencontre de lobjectif poursuivi par les superviseurs en faveur de rgles de gestion des
risques prudentes, identifiant et favorisant les meilleures pratiques.
La qualit des fonds propres
Les superviseurs prudentiels ont identifi des caractristiques prcises respecter en matire
de dfinition des fonds propres rglementaires. Ils doivent tre :
permanents (rsilience),
disponibles rapidement pour absorber les pertes,
fiables et incontestables dans leur montant.
En introduisant de nouveaux principes comptables, ladoption des IFRS impacte la
valorisation et la nature des lments entrant dans le calcul des fonds propres prudentiels. En
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consquence, sur le fondement des trois caractristiques prcites, que les lments inclus
dans les fonds propres doivent respecter, il est apparu ncessaire de procder certains
retraitements prudentiels destins intgrer ou exclure des fonds propres consolids les
lments affects par ladoption des IFRS.
Ainsi, l'exigence de permanence peut aller l'encontre de l'inclusion dans les fonds propres
d'lments de rsultat ou de capitaux propres particulirement sensibles l'volution de
donnes conomiques elles-mmes volatiles, tels que les plus-values latentes prcdemment
voques, qui sont calcules sur la base de donnes de march ou de modles internes. De
mme, les lments de rsultats latents inclus dans les capitaux propres sur le fondement de
simples estimations, peuvent ne pas respecter l'exigence de disponibilit immdiate pour
absorber des pertes. C'est en particulier le cas de plus values latentes calcules sur des
instruments financiers qui ne sont pas ngocis sur des marchs liquides ou suffisamment
profonds pour absorber brutalement la vente d'un volume important d'actifs ou lorsque le
mode de gestion des actifs en question est orient long terme.
Enfin, certains modes d'valuation reposent sur des modles internes utilisant des hypothses
propres chaque entreprise. Les rsultats ne peuvent pas toujours tre confronts des
rfrences de march, rendant ainsi difficile la dtection et la correction rapide d'erreurs
d'apprciation et affaiblissant la comparabilit entre entreprises. La fiabilit et le caractre
incontestable de ces valuations peuvent tre alors mis en doute, en contradiction avec les
exigences requises pour l'inclusion dans les fonds propres des lments ainsi valus.
Ces interrogations sur la disponibilit et la fiabilit des montants susceptibles d'tre intgrs
dans les fonds propres peuvent justifier tout le moins, une rfaction avant leur intgration
et/ou un classement dans les fonds propres complmentaires plutt que dans les fonds propres
de base.
Comptabilit et volatilit
Si la norme IAS 39 relative lvaluation des instruments financiers qui constituent la
quasi-intgralit des bilans des banques repose sur un modle mixte combinant les
rfrences aux valeurs de march pour les portefeuilles de transaction et les rfrences au cot
historique pour les autres portefeuilles, cest- dire essentiellement pour les portefeuilles de
prts (valoriss toutefois la valeur de march dans le cas par exemple de restructurations) et
les investissements dtenus jusqu' leur chance, de nombreuses dispositions largissent le
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recours aux valeurs de march. Il en est ainsi par exemple pour tous les instruments financiers
drivs, pour tous les actifs couverts par des instruments financiers drivs dont le mode de
valorisation comptable saligne sur celui du driv, ainsi que pour les actifs disponibles la
vente.
Cette plus grande utilisation de la juste valeur peut, dans certains cas, accrotre la volatilit
des rsultats et des fonds propres. Les superviseurs bancaires, dans le cadre de leur mission
micro prudentielle comme de leur contribution aux travaux relatifs la stabilit financire,
cherchent distinguer la volatilit reprsentative d'une exposition des risques conomiques
rels, de la volatilit artificielle introduite par certaines dispositions des IFRS.
La volatilit peut en effet jouer un rle positif du point de vue prudentiel si elle est la
consquence comptable de prises de positions spculatives, par exemple sur les taux ou les
changes. La variation des rsultats constitue alors un indicateur utile, pour lentreprise, pour
ses actionnaires et pour les autorits de contrle, de lampleur des risques encourus. Ainsi, la
valorisation au prix de march constitue une disposition comptable souvent utile, la
condition expresse que cette valorisation soit effectue avec prudence.
En revanche, la majeure partie des actifs ou des passifs autres que de transaction ne sont pas
ngocis activement sur des marchs, ou ne le sont que rarement. L'valuation de ceslments en valeur suppose du march, reposant avant tout sur des modles internes
d'valuation, peut s'avrer peu fiable, htrogne d'une entreprise l'autre, et loigne de la
ralit conomique du fait de l'impossibilit pratique de raliser concrtement des oprations
sur la base des valuations ainsi effectues. La ralit conomique de la volatilit comptable
lie ces valuations peut ainsi tre sujette caution. Dans ces cas, la terminologie courante
de fair value peut en ralit tre trompeuse.
Par ailleurs, les portefeuilles autres que de transaction sont gnralement grs moyen et
long terme. Lenregistrement des variations de ces lments stables du bilan, lies des
mouvements momentans des taux, en rsultats ou en fonds propres, ne semble donc pas
toujours justifi, eu gard leurs modes et objectifs de gestion. Dans la mesure o elle ne
reflte pas la ralit conomique sous-jacente des oprations d'intermdiation et n'est pas en
adquation avec la duration de ces oprations, la volatilit ainsi cre par l'usage tendu de
l'valuation en juste valeur serait artificielle et prjudiciable la correcte reprsentation de la
situation financire, de la rentabilit et de l'exposition aux risques des tablissements de
crdit.
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Enfin, certaines dispositions des IFRS aboutissent crer une volatilit des rsultats ou des
capitaux propres qui apparat d'emble comme artificielle. Ainsi, le traitement comptable des
couvertures d'oprations ou flux de trsorerie futurs, dont les variations de juste valeur
impactent directement les capitaux propres sans tenir compte des variations inverses de juste
valeur des oprations qu'elles couvrent, induisent de toute vidence une volatilit artificielle
au sein des capitaux propres.
Les superviseurs prudentiels ont considr qu'il n'tait pas appropri de corriger par des
retraitements prudentiels la volatilit reprsentative d'une vritable exposition aux risques,
puisqu'elle tait conomiquement fonde et refltait correctement la situation financire de
l'tablissement. Par contre, il est apparu tout aussi ncessaire de corriger au plan prudentiel les
effets d'une volatilit comptable artificielle, non reprsentative d'une ralit conomique, afin
de satisfaire aux objectifs de la surveillance prudentielle visant cerner au mieux l'exposition
relle aux risques.
Structure des provisions
Pertes attendues et inattendues contre pertes encourues
Ble II conduit les tablissements de crdit se doter de modles internes dvaluation, des
probabilits de dfaut et des taux de pertes en cas de dfaut, soumis une obligation
dhomologation par le rgulateur. Pour les autorits de tutelle, la perte attendue
expected loss dtermine sur la base de ces modles devra, sous peine dun cot
complmentaire en fonds propres, tre couverte par le stock de provisions comptables. Face
cette approche base sur les pertes attendues, le rfrentiel IFRS dveloppe une mthodologie
reposant surles pertes encourues ou avres incurred loss , limitant le provisionnement
aux engagements pour lesquels, sur la base dune analyse individuelle ou collective, des
indicateurs objectifs de perte loss event sont observs entre la mise en place desconcours et la date darrt, et qui vont se traduire par une perte mesurable, les pertes par suite
dvnements futurs, quelle que soit leur probabilit, ne sont pas comptabilises en IFRS.
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IFRS :
Bien quelles nidentifient pas explicitement la notion dencours douteux, les normes IFRS
permettent denregistrer des provisions la fois sur une base individuelle et sur une base deportefeuille. Toutefois, ces nouvelles normes ne permettent pas de constater des provisions ds
lmission du prt - provisions ab initio- en insistant sur la notion dvnement survenu, cest
- dire dlment faisant porter un risque sur la recouvrabilit du crdit, et sur la ncessit
dvaluer la perte avre avec une fiabilit suffisante.
Les provisions collectives sappliquent en IFRS lensemble des crdits non dprcis
individuellement, constituant des classes homognes en termes de risques et ayant connu un
vnement de perte entre la date de mise en place et la date darrt comptable. Leur montant est
calcul partir de statistiques de pertes, avec recours possible au jugement dexpert.
Selon les normes internationales, cest le montant de perte avre qui a une incidence sur les flux
futurs de lactif qui doit tre provisionn. Il est donc important de distinguer la notion de perte
avre (qui prsuppose que des lments de pertes tangibles ont t constats) de celle de perte
attendue (dtermine selon des observations historiques de comportement des dbiteurs).
Nous prcisons que la provision nest pas constate au moment de la perte mais lorsque des
indices de dfaillance probable apparaissent. Le montant de la dprciation correspond la
diffrence entre la valeur comptable de la crance et la valeur nette recouvrable (VNR).
Lestimation de la VNR peut tre estime par lactualisation au taux dintrt effectif (TIE),
prvalant lorigine du prt, des flux nets recouvrables de la crance prise individuellement selon
une approche systmatique. Ces dprciations constituent des provisions spcifiques puisquelles
portent sur des crances values individuellement. En outre, une dprciation dactif
(impairment loss) pourra tre constate uniquement lorsquil est admis quil existe une moins-
value.
Divers indicateurs constituent des indices pertinents qui suggreront quun rexamen soitentrepris, comme par exemple la restructuration du crdit. Les normes IFRS autorisent une
extourne des charges dune telle dprciation.
Les modalits pratiques du calcul de ces provisions sont amenes tre affines pour sappuyer
sur les outils internes de notation du risque de crdit dvelopps pour la rforme Ble II.
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Ble II
En mthode avance, la banque dtermine lensemble des paramtres, en mthode simple,
uniquement la probabilit de dfaut, les autres paramtres tant fournis par les autorits de tutelle.
Dans les deux approches, il convient ensuite de distinguer la perte attendue (perte moyenneanticipe) et la perte inattendue (perte extrme). Le Comit de Ble prvoit deux traitements
diffrents : la perte attendue (EL expected loss) doit tre provisionne et la perte inattendue
(UL unexpected loss) doit tre couverte par des fonds propres (FPm).
Les normes internationales reconnaissent les provisions lorsque la perte est encourue, soit
lorsque des lments de pertes probables sont avrs. En revanche, le comit de Ble a
souhait laborer des principes uniformes rgissant une couverture prudentielle en capital
lexposition du risque de crdit. Ces normes seront retranscrites ensuite dans les diffrentes
lgislations nationales de manire tenir compte de chaque spcificit, mais en veillant
respecter les mmes exigences applicables chacun.
De manire gnrale, ces recommandations ont t tablies afin de permettre de couvrir les
pertes attendues et imprvues sur la base dun systme de notation interne (rating). Alors que
les accords de Ble prvoyaient une approche base sur lvaluation dun risque unique,
savoir le risque de crdit, les nouveaux accords de Ble II prconisent une approchemultirisque base notamment sur lvaluation des processus internes mais aussi des risques
divers tels que technologiques ou oprationnels. Les accords de Ble marquent une volont
vidente dassurer un traitement largi des risques de crdit. En effet, alors que les normes
internationales exigent une valuation des risques ds lmergence dlments de pertes
avres, les accords de Ble prconisent galement une valuation des risques base sur les
pertes attendues durant les douze prochains mois, en tenant compte de probabilits de dfaut,
dtermines partir dobservations historiques. Cette approche prsente la particularit de
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considrer des probabilits de pertes estimes (probabilit attendue), fondes sur des modles
statistiques.
Ces approches pourront donc gnrer des niveaux diffrents de provisions selon quil sagisse
des tats financiers ou des besoins rglementaires. Schmatiquement, une mesure du risque
est estime ds loctroi du crdit.
Les mthodes de mesure du risque de crdit sont diverses selon lutilisation de linformation
comptable, quelle soit des fins de communication financire, fiscale ou prudentielle. Ces
besoins exigent des rponses diffrencies, et ce dautant plus que ces rponses poseront des
enjeux qui dpassent la seule fonction comptable et financire.
Des divergences au niveau des provisions
En pratique, les critres de provisionnement de lIASB divergent de ceux du Comit de Ble.
Selon IAS 39, les pertes attendues ne peuvent tre provisionnes que si ce sont des pertes
avres, cest--dire si un vnement caractris comme lapparition dimpays permet de
justifier la baisse de valeur dun actif et donc sa dprciation.
Afin de pallier cette divergence, le Comit de Ble propose de calculer ainsi les fonds propres
minimum requis dans lapproche notation interne :
FPm = (8 % RWA) + (Insuffisance de provision comptable)
Avec : Insuffisance de provision = (EL Provision comptable)Il sagit dun filtre prudentiel. Cest un retraitement extra-comptable.
LIASB et le Comit de Ble napprhendent pas les provisions de la mme manire du fait
de labsence de prise en compte dvnements futurs par la comptabilit quelle que soit leur
probabilit. Ce point de divergence ne doit cependant pas occulter lessentiel. La
concomitance entre la remise plat du dispositif comptable applicable aux banques du fait de
lintroduction des IFRS et la refonte du dispositif prudentiel reprsente une opportunit pour
les banques en termes damlioration de la gestion des risques, notamment du risque de crdit.En dpit, ou plutt cause de cette divergence a priori des approches de provisionnement,
expected loss versus incurred loss , les tablissements doivent faire la priorit de la
recherche et de lexploitation des points de convergence de principe pi dintrt, pour :
Assurer la cohrence entre les encours en dfaut au sens prudentiel et
ceux provisionns individuellement impaired ;
Tirer avantage de la richesse des donnes relatives aux clients, leur
comportement et aux facteurs de risques, collectes et traites pour lesbesoins rglementaires, afin de dfinir les critres de constitution ainsi
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que les modalits dvaluation et de suivi des populations
dengagements prsentant une dgradation de la qualit de crdit et,
partant, potentiellement ligibles au provisionnement collectif au sens
IFRS ;
Etre en mesure dtablir un raccordement priodique entre les
provisions comptables et lexigence rglementaire.
Une rforme universelle contre une rforme bancaire :
Les normes IAS/IFRS tentent de dfinir un cadre conceptuel universel et donc non
exclusivement applicable au secteur bancaire, sans tenir compte des spcificits sectorielles,
contrairement aux accords de Ble II qui concernent uniquement les banques et qui prennent
en considrations toutes les spcifis du secteur bancaire.
Horizon de perte :
Les pertes attendues selon Ble 2 sont dtermines horizon dun an, plus prcisment,
cest la probabilit que la contrepartie passe en dfaut qui est estim sur un an, alors que ces
pertes sont dfinies jusquau terme du contrat selon les rgles comptables internationales.
On constate que lhorizon sur lequel est estime la perte est trs diffrent entre les deux
rglementations, et du coup ceci va impacter directement les estimations des pertes attendues
en Ble II et en IFRS.
Principe de contagion :
En Ble II, le principe de contagion : le dfaut caractrise un dbiteur (la contagion est le
principe) : mais la mise en uvre de cette contagion :
Est optionnelle pour la clientle de dtail,
Est limite par la prise en compte de srets personnelles portant sur certaines
transactions avec un dbiteur.
Les garanties relles qui interviennent dans lestimation de la perte en cas de dfaut ne
sont pas prises en compte.
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Les garanties personnelles sont prises en compte par substitution de la probabilit du
garant celle du dbiteur.
En IFRS, absence de contagion, lexistence dune dprciation individuelle est value actif
par actif. Les garanties relles doivent tre obligatoirement prises en compte. Et il ya une
incertitude par rapport la prise en compte des garanties personnelles.
Le calcul des risques :
Bale II prvoit que le montant en risque (EAD) est soit le montant lgalement d pour les
lments du bilan, soit le montant probablement utilis pour les engagements hors-bilan.
Les normes IAS peuvent scarter du montant lgalement d soit lors de leur valuation
initiale (pris dacquisition), soit par la rvaluation ultrieure (la juste valeur)
La communication financire :
Ble II exige, pour le risque de crdit, la rpartition des emprunteurs par classes de risques,
celle des encours par classes de perte en cas de dfaut (LGD) mais pas la publication de la
juste valeur ;
Les normes IAS conduisent la rpartition des encours par type de produits, zone
gographique, type de
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En France, le Secrtariat gnral de la Commission bancaire (SGCB) a men une rflexionparalllement aux groupes de travail du Comit de Ble et du CEBS. En juin 2004, le SGCB a
ouvert une consultation nationale sur les propositions de retraitements prudentiels des
changements comptables induits par les nouvelles normes comptables internationales
susceptibles dimpacter les fonds propres des tablissements de crdit. lissue de la priode
de consultation, le SGCB a finalis ses travaux en intgrant la fois les commentaires qui lui
ont t adresss et les solutions proposes par les diffrents groupes de travail internationaux.
Au final, les retraitements prudentiels retenus par le SGCB correspondent aux prconisationsdu Comit de Ble et du CEBS.
Les tablissements qui publieront des comptes consolids en IFRS de manire obligatoire ou
optionnelle ds 2005 seront tenus dappliquer les retraitements prudentiels dcids par le
SGCB pour le calcul des fonds propres. Les principaux impacts prudentiels induits par les
IFRS et retraits prudentiellement relvent dun changement de classification (entre
portefeuille de ngociation et portefeuille bancaire, entre dettes et capitaux propres) ou de
valorisation (Essentiellement instruments financiers et immobilisations corporelles). Certains
retraitements se rapportent au cas particulierde la premire adoption des IFRS (FTA).
Il convient de prciser que les retraitements prudentiels sappliquent quelle que soit la
rubrique de capitaux propres (rserves, rsultats, intrts minoritaires) incluant les
composantes de capitaux propres, plus ou moins-values latentes ou rserves de rvaluation
concernes. Toutefois, les retraitements prudentiels ne porteront pas sur les lments inclus
dans la diffrence de mise en quivalence, afin d'viter une complexit excessive des
retraitements prudentiels par rapport des impacts prsums peu significatifs. La Commission
bancaire se rserve nanmoins la possibilit dappliquer ces retraitements prudentiels la
diffrence de mise en quivalence si linclusion de tout ou partie de ces lments apparat
significative et inapproprie ou de nature induire en erreur du point de vue des objectifs de
la surveillance prudentielle.
Enfin, il convient de signaler que les retraitements prudentiels ne s'appliqueront pas aux
lments qui sont dj exclus des fonds propres, tels que les investissements en instruments
de capitaux propres ou en dettes subordonnes ligibles en fonds propres dans les
tablissements caractre financier.
II. LES RETRAITEMENTS PROPOSES PAR LES GROUPES DE TRAVAIL :
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iiii.... Les changements de classificatiLes changements de classificatiLes changements de classificatiLes changements de classificationononon Distinction entre le portefeuille de ngociation et le portefeuille
bancaire
Les IFRS influent sur la dfinition actuelle du portefeuille de ngociation soumis la surveillance
prudentielle des risques de march. En effet, les dfinitions du portefeuille de transaction, des titres
disponibles la vente et des lments valoriss la juste valeur sur option dans les IFRS ne
correspondent pas exactement aux dfinitions des portefeuilles de transaction et de placement de la
rglementation franaise actuelle, qui servaient dlimiter une partie du primtre du portefeuille de
ngociation.
Pour les besoins prudentiels, la partie du portefeuille de ngociation dfinie par rfrence larglementation comptable franaise relative aux titres de transaction, certains titres de placement et
certains instruments financiers terme, est remplace dans la dfinition du portefeuille de ngociation
en rfrence aux IFRS par la notion d'instruments financiers dtenus des fins de transaction, incluant
ainsi tous les instruments financiers drivs autres que ceux rpondant aux critres de classification en
instruments de couverture, mais excluant donc les instruments financiers dsigns sur option pour tre
valus la juste valeur par le compte de rsultat.
Une telle dfinition est conforme celle qui sera mise en uvre dans les autres pays appliquant les
recommandations du Comit de Ble ou du CEBS, allant dans le sens d'une harmonisationinternationale. Elle vitera galement de faire dpendre le primtre du portefeuille de ngociation de
l'exercice d'une option comptable, source potentielle d'arbitrage rglementaire et en tout cas d'ingalit
de traitement entre les tablissements de crdit.
Toutefois, la Commission bancaire se rserve la possibilit d'exclure du portefeuille de ngociation
certains instruments financiers, sils ne rpondent pas aux objectifs assigns ce portefeuille dans le
cadre de la surveillance prudentielle.
C'est ainsi que certains instruments financiers drivs pourront tre exclus du portefeuille de
ngociation, s'ils ne rpondent pas la condition d'une intention de ngociation, notamment s'il s'avre
qu'ils couvrent conomiquement des lments du portefeuille bancaire. linverse, pourront
ventuellement tre inclus dans le portefeuille de ngociation, dans le cadre d'une analyse au cas par
cas, des instruments financiers dsigns sur option comme devant tre valus en juste valeur par le
compte de rsultat.
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Distinction entre les dettes et les capitaux propres
Considrant que la dfinition des fonds propres devait demeurer inchange, dans l'attente de travaux
ultrieurs, l'objectif des groupes de travail internationaux dans ce domaine a t principalement de
neutraliser limpact des IFRS sur la distinction entre dettes et capitaux propres. Ainsi seront maintenus
en fonds propres les lments qui rpondent aux exigences habituelles de la rglementation
prudentielle pour tre classs dans ces fonds propres. Seront exclus l'inverse ceux qui n'y rpondent
pas, malgr un ventuel changement de classification comptable.
Analyse par composante de certains instruments hybrides mis
Selon les rgles prvues par l'IAS 32, un instrument financier peut tre spar entre une composante
qualifie de dette et une composante qualifie dinstrument de capitaux propres (par exemple, uneobligation convertible en un nombre fixe dactions). Cet instrument doit alors tre enregistr
sparment en dettes et en capitaux propres pour le montant respectif de ses diffrentes composantes.
Les capitaux propres comptables pourront donc tre augments temporairement lors dune mission
dun tel instrument compos, cette composante tant ensuite amortie hauteur du supplment
dintrts comptabilis sur la partie emprunt par rapport aux charges thoriques dintrts
correspondant au taux facial, afin de faire ressortir le cot conomique rel de cette partie emprunt .
Pour les besoins prudentiels, limpact en fonds propres de la composante inscrite en capitaux propres
sera neutralis. Plus prcisment, la composante inscrite en capitaux propres neutralise
prudentiellement correspondra sa part non encore amortie c'est--dire sa valeur comptable
initiale diminue du montant des charges financires enregistres comptablement qui ont excd les
intrts contractuels. Linstrument pourra faire lobjet dune inclusion dans les fonds propres aprs la
vrification habituelle par la Commission bancaire de son admissibilit dans les fonds propres
prudentiels, notamment au regard du critre de permanence des fonds propres.
Instruments drivs non inclus dans des instruments hybrides mis
Certains instruments drivs sur actions propres peuvent donner lieu plusieurs types
dimpacts sur les capitaux propres, en application des rgles de l'IAS 32 :
une augmentation des capitaux propres ds la date de ngociation (par exemple,
augmentation pour le montant de la prime reue, lors d'une vente dune option dachat
dactions propres) ;
une diminution des capitaux propres ds la date de ngociation (par exemple,
enregistrement en dette par prlvement sur les capitaux propres d'un engagement terme
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dachat dactions propres, lorsque le rglement lors du dnouement se fait en un nombre fixe
dactions propres contre un montant fixe de trsorerie) ;
une augmentation des capitaux propres la date de dnouement (par exemple, pour un
engagement terme de vente dactions propres lorsque le rglement lors du dnouement se
fait en un nombre fixe dactions propres contre un montant fixe de trsorerie).
Pour les besoins prudentiels, limpact positif en fonds propres de composantes dinstruments
drivs sur actions propres inscrites en capitaux propres sera neutralis. Il pourra faire lobjet
dune inclusion dans les fonds propres dans la mesure o la Commission bancaire considre
quil respecte les conditions dadmission dans ces derniers. Si limpact est ngatif
diminution des capitaux propres , il ne sera pas retrait.
Traitement des oprations de titrisation
Lapplication des normes IFRS devrait conduire reconsolider une fraction significative des
oprations de cessions dactifs ou de risques, engages dans le cadre des oprations de
titrisation. Dans certains cas, la reconsolidation dune opration pourrait savrer ncessaire
comptablement, alors mme que ltablissement concern aura cd une fraction significative
des risques lis aux actifs titriss. Par ailleurs, la notion de transfert significatif de risque fait
lobjet de rflexions au niveau europen et international.
Enfin, le traitement comptable des oprations de titrisation pourrait diffrer assezsensiblement, selon le rfrentiel comptable qui leur est appliqu (normes franaises ou
normes IFRS).
Afin de prserver un traitement homogne entre les tablissements, et dans lattente de la
conclusion des rflexions en cours sur la notion prudentielle de transfert significatif de risque,
le traitement prudentiel des oprations de titrisation a donc t rendu indpendant de leur
traitement comptable : les positions subordonnes (non notes ou dont la notation sera
infrieure BBB-) dtenues dans des oprations de titrisation synthtiques ou classiques sont ainsi dduites des fonds propres, avec un plafond gal 8 % des risques pondrs
titriss. Les autres positions seront pondres 100 %.
Ce traitement prudentiel sera adapt si une opration de titrisation prsentait des
caractristiques rendant ce dernier inappropri au regard des objectifs de la surveillance
prudentielle.
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ii.ii.ii.ii. Les changements de valorisationLes changements de valorisationLes changements de valorisationLes changements de valorisation
Portefeuille des actifs disponibles la vente
Dans la norme IAS 39, les plus et moins-values latentes des instruments disponibles la vente
sont enregistres directement en capitaux propres, lexclusion des dprciations durables
supposes dues un risque de contrepartie pour les instruments de dettes, ou une
dprciation irrversible pour les instruments de capitaux propres, pour lesquelles une
provision doit tre enregistre en compte de rsultat. Ces dprciations comptabilises sous
forme de provisions au compte de rsultat, et qui viendront diminuer de ce fait les fonds
propres de base, ne seront pas retraites prudentiellement, car elles sont constitutives d'uneperte de valeur probable que le critre de prudence applicable en matire prudentielle justifie
de dduire des fonds propres.
Les plus ou moins-values latentes inscrites directement en capitaux propres peuvent poser
problme au regard des critres de qualit requis pour tre intgres dans les fonds propres.
En termes de permanence, elles ont vocation tendre vers zro (hors impact du risque de
crdit) au fur et mesure que la date de remboursement se rapproche, pour celles relatives aux
oprations de prts ou aux instruments de dettes, ce qui milite pour leur neutralisation.S'agissant de rsultats latents sur un portefeuille dont l'intention de gestion n'est pas la
ralisation court terme de ces variations de valeur, elles peuvent ne pas tre totalement ou
immdiatement disponibles pour couvrir des pertes. Enfin, il est possible qu'elles aient t
calcules partir de modles internes dont la fiabilit n'est pas forcment assure. Tous ces
lments d'incertitudes justifient que, pour les besoins prudentiels, ces variations de valeurs,
et plus particulirement les plus-values latentes sur instruments de capitaux propres, ne soient
pas totalement prises en compte dans les fonds propres.
Sur le fondement de ces analyses, il a t dcid que les retraitements prudentiels des impacts
des variations de juste valeur inscrites directement en capitaux propres seraient diffrents en
fonction de la nature des instruments inclus dans le portefeuille des actifs disponibles la
vente :
neutralisation au plan prudentiel des effets de volatilit gnrs en capitaux propres par
lvaluation des titres de taux dintrt et oprations assimiles ;
dclassement en fonds propres complmentaires (Tier 2) et rfaction svre applique aux
plus-values latentes enregistres en capitaux propres sur actions et instruments assimils : ces
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plus-values latentes nettes, devise par devise, des moins-values latentes, sont dduites des
fonds propres de base, nettes du montant de limpt diffr dj dduit comptablement et sont
reprises, devise par devise et avant impts en fonds propres complmentaires hauteur de 45
% seulement. Les moins-values latentes nettes, devise par devise, des plus-values latentes ne
sont pas retraites.
Les retraitements des actifs financiers disponibles la vente ne sont pas applicables aux
lments qui sont dduits des fonds propres comme les participations, actions de prfrence,
crances et titres subordonns dans des tablissements de crdit ou financiers
Option de valorisation la juste valeur
La dcision de la Commission europenne dadopter la norme IAS 39 en excluant une partie
du texte relatif loption de valorisation la juste valeur (carveout) implique en ltat actuelune interdiction dappliquer loption aux lments inscrits au passif sans limitation de
lapplication de loption aux actifs. Cependant, dans la mesure o les nouvelles dispositions
comptables relatives loption de valorisation la juste valeur susceptibles dtre adoptes au
niveau europen ont t finalises plus tardivement, les dcisions sur un ventuel retraitement
prudentiel en la matire ne sont pas arrtes.
Toutefois, sil apparat que les conditions dutilisation de cette option ne devaient pas
soulever dinquitudes prudentielles (cest--dire si elles taient suffisamment encadres), ilny aurait, a priori, pas besoin de filtres prudentiels. linverse, si loption tait largement
ouverte, un retraitement prudentiel pourrait savrer ncessaire. Le traitement prudentiel qui
sera finalement retenu par le SGCB dpendra de lissue des travaux internationaux et de la
dcision de la Commission europenne sur ce sujet.
En tout tat de cause, il a t demand titre conservatoire aux tablissements de crdit d'tre
capables de fournir au SGCB une information sur les plus ou moins-values latentes sur des
dettes financires mises par ltablissement assujetti, lies des changements du risque de
crdit propre de ltablissement et enregistres comptablement en rsultat ou en rserves
(variations des annes prcdentes) du fait dune application ventuelle de loption de
valorisation la juste valeur. Dune manire gnrale, les tablissements qui utiliseraient cette
option seront tenus de calculer limpact quantitatif de loption et de communiquer cette
information au SGCB.
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Couverture de flux de trsorerie.
La couverture de flux de trsorerie prvue par l'IAS 39 permet de couvrir des charges ou
produits futurs, ainsi que des oprations futures. La partie efficace des variations de valeur desinstruments de couverture de flux de trsorerie est inscrite directement dans les capitaux
propres, ce qui devrait susciter une plus grande volatilit de ces derniers. Ces variations de
valeur tant destines tre recycles dans le compte de rsultat au moment ou
partir du moment o des oprations couvertes se raliseront, elles ont, de fait, un caractre
temporaire, de sorte que la volatilit des capitaux propres qui en rsulte apparat artificielle.
En conclusion de cette analyse, il est apparu ncessaire de neutraliser, pour les besoins
prudentiels, limpact en fonds propres de ces oprations. Retraitement autoris des actifs pondrs
Afin d'viter de pnaliser des tablissements pour lesquels un traitement dissymtrique entre
le numrateur et le dnominateur serait fortement dfavorable et de permettre d'assurer une
cohrence dans la prise en compte des mmes oprations au sein des deux termes du ratio de
solvabilit, des retraitements du dnominateur peuvent tre appliqus, au choix, par les
tablissements soumis aux IFRS.
Les retraitements du dnominateur ne sont pas obligatoires dans la mesure o leur mise en
uvre peut savrer complexe pour un rsultat peu significatif. Par ailleurs, dans la
perspective de la mise en uvre de Ble II , les encours pondrs dans le cadre des
mthodes notations internes sont calculs non pas partir des encours comptables mais
partir du montant des expositions en risque.
Toutefois, et en particulier dans le cadre immdiat de Ble I , si les tablissements
souhaitent oprer des retraitements sur les encours avant pondration, ce choix est irrversible
et doit tre appliqu lensemble des instruments concerns par les retraitements sur le
numrateur. Les tablissements sont tenus dinformer le SGCB lorsquils optent pour un
retraitement du dnominateur.
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iiiiiiiiiiii Le cas particulier de la premire adoptionLe cas particulier de la premire adoptionLe cas particulier de la premire adoptionLe cas particulier de la premire adoption desdesdesdes
normes IFRSnormes IFRSnormes IFRSnormes IFRS
Le principe majeur de la transition aux IFRS (norme IFRS 1) pour les premiers adoptants est
la comptabilisation de manire rtrospective de limpact des retraitements en capitaux propres
du bilan douverture IFRS, sauf pour certains types doprations ralises avant la publication
des IFRS encadrant leur traitement comptable .
Lapplication des IFRS au bilan douverture entrane une sortie de bilan de certains actifs et
passifs antrieurs la date dapplication des IFRS qui ne rpondent pas aux dispositions de la
norme. Paralllement, les actifs et passifs conformes aux dfinitions et conditions de
comptabilisation des IFRS sont inclus, y compris ceux qui ntaient pas comptabilissantrieurement et qui le seront donc partir de cette date. Enfin, un reclassement des actifs et
passifs est effectu aprs les avoir valus conformment aux IFRS.
Pour les besoins prudentiels, les retraitements dcids par le SGCB sont immdiatement
applicables sur les impacts de la premire adoption des normes IFRS. Les autres impacts de la
premire adoption des normes IFRS ne font lobjet daucun retraitement ni talement.
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Les rformes comptables et prudentielles vont conduire les tablissements se doter de
systmes internes plus complets et dtaills, prenant mieux en compte les risques rels et les
caractristiques des oprations.
Nous examinerons, dans cette partie, comment les tablissements pourront tirer parti, de ces
deux rformes, pour le pilotage de leurs oprations.
Le reporting financier tabli en norme IAS refltera la performance financire la datedarrt
Le nouveau rfrentiel comptable introduit en effet trois novations majeures :
- une rfrence plus importante sera faite la valeur de march pour la comptabilisation des
instruments financiers ;
- la comptabilisation de certaines oprations ncessitera une analyse en substance de leurs
caractristiques ;
- les relations de couverture devront tre mieux documentes et la comptabilisation des
couvertures tiendra compte de leur efficacit.
Une rfrence plus importante sera faite la valeur de march pour la comptabilisation des
instruments financiers
Au moment de leur entre au bilan, les instruments financiers devront, en principe, tre
valus au cot, qui est gnralement la juste valeur de la contrepartie donne ou reue pour
acqurir lactif ou le passif financier.
Les instruments financiers seront classs en diffrentes catgories selon des critres prciss
par la norme. chaque catgorie, correspondent des mthodes dvaluation et
denregistrement des variations de valeur :
III. IMPACTS DES FUTURES NORMES COMPTABLES ET REGLEMENTAIRES SUR LEPILOTAGE DES OPERATIONS BANCAIRES
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En annexe, les grandes catgories dactifs et passifs financiers devront tre values la juste
valeur.
(2) Tout instrument financier peut tre class lmission en actif ou passif de transaction et
par consquent tre valu la juste valeur, avec les variations de juste valeur en rsultat.
(3) Dans les amendements publis en juin 2002, IAS 39 offre la possibilit de classer des prts
mis par lentreprise en actifs disponibles la vente ou en actifs de transaction.
(4) Certains prts acquis, grs comme des prts mis, pourront tre classs dans cettecatgorie.
(5) Si ncessaire, une dprciation doit tre constate.
La comptabilisation de certaines oprations ncessitera une analyse en substance de leurs
caractristiques
Pralablement leur comptabilisation, certaines oprations ncessiteront une analyse dtaillede leurs caractristiques et des risques auxquels ils exposent ltablissement, par exemple :
- les drivs incorpors aux oprations de crdit, de dpt et de titre, par exemple, les options
de prorogation, de remboursement anticip... devront dans certains cas tre valoriss et
comptabiliss sparment la juste valeur, au moment de la mise en place de la transaction et
chaque date darrt comptable, avec les variations de juste valeur en rsultat ;
- sagissant des instruments comptabiliss au cot amorti, leur valeur comptable tiendracompte des cots directement imputables la mise en place de lopration. En outre, les
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maturits attendues devront se substituer aux maturits contractuelles pour le calcul du taux
dintrt effectif, par exemple, pour les crdits remboursables par anticipation ;
- les composantes dettes et capitaux propres des instruments hybrides, tels que certaines
obligations convertibles ou remboursables en actions, devront tre comptabilises sparment.
La comptabilisation des oprations de couverture tiendra mieux compte de leur efficacit
lavenir, les relations de couverture devront tre davantage documentes.
chaque arrt comptable, ltablissement devra tester lefficacit de la couverture, en se
fondant sur les variations de valeur des instruments couverts ou des flux de trsorerie
correspondants dune part, et sur les variations de valeur des instruments de couverture,
dautre part. Si linefficacit de la couverture est trop importante, la relation de couverture ne
pourra pas tre maintenue au plan comptable.
Selon les normes IAS 32 et 39 et lexpos-sondage daot 2003 relatif la macro-couverture,
les instruments de couverture devront tre comptabiliss la juste valeur, avec les variations
de juste valeur en rsultat ou en capitaux propres :
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Les futures normes de fonds propres des banques tiendront mieux compte des risques
auxquels celles-ci sont exposes
La dfinition des futures normes de fonds propres des banques reposera sur trois principes :
- la dfinition dexigences minimales de fonds propres plus sensibles aux risques rels
encourus par chaque tablissement ;
- la dtention dun montant de fonds propres au-del des exigences minimales, tenant compte
des risques encourus ;
- le renforcement de la transparence sur les risques et de la discipline de march.
Les exigences de fonds propres seront davantage lies aux risques rels encourus
Sagissant des risques de crdit, les rgles actuelles de mesure des exigences minimales de
fonds propres, trop forfaitaires, seront remplaces par un dispositif qui tiendra mieux compte
de la qualit des contreparties et de lefficacit des techniques de rduction des risques
utilises. Certains ajustements techniques importants sont encore en discussion afin
damliorer le traitement prudentiel de certains types de risques. Le futur dispositif permettra
aux tablissements de se fonder sur leurs propres mesures internes des risques de crdit, mais
ils ne pourront pas recourir leurs valuations du capital ncessaire leur couverture pour
dfinir le montant de fonds propres rglementaires, y compris dans lapproche la plus
avance.
Les exigences futures de fonds propres rglementaires tiendront galement compte des risques
oprationnels. Pour cette catgorie de risque, les banques pourront, en revanche, recourir
leur mesure interne du capital ncessaire leur couverture.
Pralablement leur utilisation dans le cadre de la surveillance prudentielle, les Autoritsnationales devront avoir approuv les systmes internes de mesure des risques de crdit et les
mesures internes du capital ncessaire la couverture des risques oprationnels.
Le montant des fonds propres devra tre suprieur aux exigences minimales
Le dispositif dfinissant les exigences minimales de fonds propres, le pilier I, sera complt
par le pilier II, qui exige des tablissements de recenser et dvaluer tous les risques encourus,
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de dterminer des stressscnarios, et den tenir compte pour estimer le montant de fonds
propres dtenir au-del des exigences minimales.
Les Autorits de surveillance examineront lobjectif interne de capital dfini par les banques,
et porteront une apprciation sur son adquation aux risques.
Les rglementations futures accrotront les exigences de transparence et la discipline de
march
Les deux prcdents piliers sont complts, par un 3me pilier, selon lequel les banques
devront communiquer au march des informations sur leur dispositif interne de gestion des
risques, les niveaux de risques constats, et ladquation des fonds propres aux risques
encourus.
Le march pourra ainsi comparer les informations produites par des tablissements ayant des
activits similaires et en tenir compte pour porter une apprciation sur leur solvabilit et leur
rentabilit ajuste du risque.
Les deux rformes modifieront le pilotage de lactivit des banques
En pratique, les deux rformes imposeront de complter les dispositifs comptables et de
gestion des risques dans trois domaines :
- le recours aux mthodes quantitatives et mathmatiques se dveloppera, tant pour la
modlisation des risques que pour la valorisation comptable mark-to-model de certains
instruments financiers ou lments du bilan ;
- la documentation des oprations ralises, ce qui ncessitera en particulier denrichir les
systmes de stockage, dhistorisation et dexploitation de donnes au sein de chacune des
deux filires risques et comptables ;
- les dispositifs internes de supervision et de contrle : la rforme prudentielle imposera un
rexamen rgulier des niveaux de risque correspondant aux oprations ralises. Au plan
comptable, selon le rfrentiel IAS, les variations de juste valeur dun plus grand nombre
dinstruments devront tre portes en rsultat ou capitaux propres chaque arrt comptable,
ce qui impliquera un suivi plus rgulier et un contrle plus dtaill de ces oprations. De plus,
selon le nouveau rfrentiel comptable, les relations de couverture devront tre mieux
documentes et rgulirement testes.
Le dploiement de modles internes et de bases de donnes de risque, ainsi que
lenrichissement des systmes comptables permettront aux tablissements de dvelopper une
connaissance trs fine de leurs oprations et des diffrents types de risques qui leur sont
associs. En contrepartie des investissements consentis, ils pourront raliser des avances
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significatives en ce qui concerne la distribution de leurs concours, la rduction du cot du
risque, et la tarification de leurs oprations.
Ces tablissements disposeront en effet de linformation ncessaire pour piloter de manire
plus prcise et plus ractive la distribution de leurs concours. Par exemple, ils pourront ragir
beaucoup plus rapidement une monte des risques sur une zone gographique, un secteur,
voire sur une contrepartie ou sur certains instruments financiers par une diminution des
encours autoriss ou un ajustement des tarifs. En outre,lexploitation des bases de donnes et
la mise jour rgulire des modlesapporteront des informations constamment actualises
sur le niveau derisque de chaque contrepartie. La dure dinstruction de nouvellesoprations
de dtail avec une contrepartie dont le niveau de risque estconnu sera ainsi rduite, et le cas
chant, la dcision pourra tre, aumoins en partie, automatise.
Le renforcement des contrles et une meilleure connaissance des risques permettront de
rduire le cot du risque. Ces deux rformes devraient, eneffet, contribuer le rduire, pour
au moins trois raisons :
- laffirmation de lindpendance des fonctions de risque et de contrle : alors que, jusqu
maintenant, les proccupations commerciales lemportaientparfois dans les dcisions des
quipes commerciales, leurs dcisions reposeront dsormais sur des systmes mieux
documents etdes quantifications plus rigoureuses des risques ;
- lanticipation des dgradations de risque : les tablissements auront dvelopp une
connaissance constamment ractualise des risques lis leurs oprations et de lefficacit de
leurs couvertures, ce qui leur permettra danticiper une ventuelle aggravation des risques ;
- laction plus efficace et mieux coordonne des services de contrle et daudit interne : ils
pourront sappuyer sur les nouveaux systmes informatiquesdploys dans le cadre de ces
rformes.
La tarification des oprations tiendra mieux compte des cots rels. Elle pourra en effet sefonder sur des mesures plus prcises de lexposition aux diffrents types de risque et sur les
caractristiques conomiques des oprations. Par exemple, les banques pourront ajuster leur
tarification en fonction :
- des pertes attendues au titre des risques oprationnels qui, jusqu maintenant, taient
rarement mesurs ;
- des cots indirects de gestion des dfauts, par exemple, les cots de portage et de mise en
jeu des srets, ces cots tant pris en compte dans la mesure prudentielle des pertes lies auxrisques de crdit ;
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- des cots internes directement imputables la mise en place des oprations, la rforme
comptable exigeant de les mesurer.
De plus, si les tablissements le souhaitent, les tarifs pourront tre davantage personnaliss.
LES FUTURES NORMES IMPLIQUERONT DE NOUVELLES MTHODES DE PILOTAGE
Les consquences de ces rformes pour le pilotage stratgique des banques se situent trois
niveaux :
- les banques disposeront lavenir dinformations plus dtailles sur la rentabilit du capital
ajuste du risque ;
- la gestion bancaire devra sadapter une volatilit accrue des rsultats et des fonds propres ;
- les fonctions financires, de gestion des risques et de planification des fonds propres seront
plus imbriques.
Les banques disposeront lavenir dinformations plus fiables et plus dtailles sur la
rentabilit du capital ajuste du risque
Du point de vue du pilotage stratgique, les deux rformes sont complmentaires. lavenir,
les banques disposeront dinformations plus compltes et plus dtailles sur la rentabilit de
leur capital ajuste du risque : la rforme prudentielle impose de mesurer les besoins de
capital en se fondant sur des mthodes rigoureuses dvaluation de lexposition aux
diffrentes catgories de risque ; de son ct, la rforme comptable vise tablir une image
neutre de la performance financire de lentreprise et de son bilan la date darrt
comptable.
Dans le cadre du pilier II de la rforme prudentielle, le Comit de Ble incite les
tablissements mettre en uvre leur propre mesure du capital conomique. Celle-ci devra
tenir compte de lensemble des risques qui ne sont pas pris en compte dans le pilier I, en
particulier les risques de liquidit et de taux, et se fonder sur des scnarios de stress. LeComit de
Ble considre que le capital des banques devra tre systmatiquement suprieur aux
exigences minimales de fonds propres rglementaires, dfinies dans le pilier I de la rforme.
Malgr les progrs raliss par Ble II pour rapprocher le capital rglementaire et le capital
conomique, des diffrences subsisteront entre ces deux notions. Cela appelle deux
commentaires:
- certaines banques, trs avances dans la mesure du capital conomique, estiment que lesbesoins de fonds propres dfinis par Ble II pour couvrir certains risques de crdit sont parfois
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trop levs ou trop faibles1. Elles se considrent pnalises, car non seulement elles devront
se conformer aux exigences minimales rglementaires, mais galement, au titre du pilier II,
allouer du capital la couverture des risques de crdit mal valus dans le 1er pilier. Ces
banques auraient souhait que les modles internes de risque de crdit soient reconnus dans
lAccord de Ble II ;
- la mesure et lallocation du volant de fonds propres dtenir au-del des exigences
minimales soulveront incontestablement dpineuses questions stratgiques et techniques.
Parmi elles, se pose la question de la cohrence des mesures de capital faites dans le cadre des
piliers I et II.
Cependant, lavenir, la rforme prudentielle incitant les banques mesurer et allouer leur
capital conomique et la rforme comptable conduisant tablir une image plus fidle de la
performance financire des banques, celles-ci disposeront dun reportingplus complet et plus
dtaill sur la rentabilit ajuste du risque de leur fonds propres. Elles seront ainsi en mesure
de prendre les dcisions stratgiques quelles jugeront appropries.
Les banques qui approfondiront leurs recherches dans lvaluation des risques et la mesure du
capital conomique auront un avantage comptitif sur leurs concurrentes. Elles seront en
mesure de connatre de manire plus prcise la contribution de chaque unit dexploitation ou
de chaque mtier la rentabilit du groupe et la volatilit de cette rentabilit.
La gestion bancaire devra sadapter une volatilit accrue des rsultats et des fonds propres
La volatilit accrue des futures normes de fonds propres des banques et de leurs rsultats
comptables est une des consquences souvent mise en avant des rformes en cours. Cette
volatilit accrue rsulterait, dune part, de la plus grande sensibilit des nouvelles normes
prudentielles aux risques rels, et dautre part, des effets sur le rsultat et les capitaux propres
des nouveaux modes de comptabilisation des instruments financiers et de leur couverture.Les impacts des futures normes comptables et prudentielles sur la volatilit des fonds propres
et des rsultats dans le secteur bancaire, en particulier leurs consquences sur les cycles
conomiques, nont pas encore fait lobjet de recherches suffisamment approfondies ce jour.
Les discussions en cours avec les normalisateurs prudentiels et comptables sur des sujets tels
que la macro-couverture, labsence de symtrie du mode de comptabilisation des actifs et
passifs dassurance, la titrisation, les provisions... revtent une acuit particulire au regard de
la question de la volatilit des fonds propres et des rsultats des banques, et ceci pour deuxraisons :
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- certaines des propositions actuelles de lIASB entraneront un accroissement important de la
volatilit du rsultat et des fonds propres des banques. Limpossibilit dinclure les dpts
vue dans la macro-couverture, labsence de symtrie du mode de comptabilisation des actifs
et passifs lis aux activits dassurance, limpossibilit danticiper suffisamment les effets de
cycle du crdit travers les rgles de provisionnement proposes, impliqueront de tels effets ;
- le traitement actuel des techniques de titrisation selon Ble II et lIASB, ne reflte pas
suffisamment les caractristiques conomiques de ces oprations, qui, avec lentre en
application de Ble II et du rfrentiel IAS-IFRS, constitueront des instruments de gestion
active des portefeuilles de crdit.
Les variations de juste valeur portes en capitaux propres augmenteront la volatilit de ces
derniers. Il est donc possible que, pour rpondre aux besoins de la surveillance prudentielle,
les Autorits comptentes demanderont lavenir des retraitements afin que les fonds propres
rglementaires refltent mieux le capital conomique2.
Certains des travaux engags dans le cadre de ces deux rformes permettront aux
tablissements de mieux grer leur exposition ventuelle la volatilit des rsultats et des
fonds propres :
1- la stratgie de gestion adopte par les tablissements devrait se traduire de manire plus
directe et transparente dans les comptes. Les systmes de planification des rsultats leur
permettront de procder des simulations destines ajuster si ncessaire leur stratgie de
gestion ;
2- les systmes comptables seront plus complets et les relations de couverture mieux
documentes, ce qui devrait renforcer lefficacit du contrle interne ;
3- les travaux engags pour mesurer de manire plus fiable le capital conomique et la
rentabilit ajuste du risque de ce capital devraient permettre une gestion plus active des
portefeuilles de crdit ;4- le Comit de Ble souhaite quau titre des risques de crdit, les ratings internes soient
tablis travers le cycle . Cette mthodologie, moinssensible au cycle conomique, vise
estimer la capacit des contreparties faire face des conditions conomiques dfavorables.
Plus la contrepartieest capable de faire face des crises svres, meilleure sera sanotation.
La plupart des professionnels font remarquer que la mise enuvre de cette mthodologie ne
va pas de soi. Ltude3 mene par leComit de Ble en 2000 montrait que les systmes de
notations internes des banques taient alors majoritairement construits selon des approchespoint in time. Depuis, la plupart des banques internationales ontentrepris une refonte de leur
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processus de gestion des risques de crdit,mais il faudra encore du temps pour assurer que les
mthodologies mises en uvre par les banques sont effectivement travers le cycle ,
certainscycles tant plus longs que les historiques demands par la norme.
Plus rcemment, des agences de notation ont soulign que les mthodologies quelles utilisent
relvent de cette approche4, tout en reconnaissant la difficult inhrente une telle approche,
savoir la modlisation des cycles futurs.
La notation travers le cycle des risques de crdit sera donc cruciale pour rduire
lexposition des banques aux effets de cycle du crdit. Celles qui voudront rduire leur
exposition au cycle du crdit et limiter les dgradations de notations en creux de cycle,
devront veiller attentivement ce que leurs systmes de notations internes soient
vritablement travers le cycle , ce qui suppose de raliser des backtestings sur des
priodes parfois plus longues que les historiques exigs par le Comit de Ble.
Les fonctions financires de gestion des risques et de planification des fonds propres seront
plus imbriques
Afin danticiper de manire satisfaisante les consquences de ces deux rformes et de leurs
interrelations, un grand nombre de questions devront tre examines travers les trois prismes
des risques, de la comptabilit et de la planification des fonds propres. Sans prtendre
lexhaustivit, un tel examen serait par exemple ncessaire en ce qui concerne les questions
suivantes :
- limpact du nouveau rfrentiel comptable sur le niveau des fonds propres la premire date
dapplication ;
- le provisionnement du risque de crdit ;
- la valorisation mark-to-modelpour dterminer la juste valeur des instruments financiers ;
- linformation financire ;- la planification des fonds propres.
Au plan des systmes, les deux rformes impliqueront la mise en cohrence des systmes
comptables et des systmes de gestion des risques. Celle-ci reposera sur lutilisation de
rfrentiels communs, le partage de donnes, et la mise en place de pistes daudits permettant
danalyser les carts ventuels entre les deux systmes.
Au plan organisationnel, pour fluidifier la planification des fonds propres et les dcisions
relatives au pilotage des tablissements, les financiers et les spcialistes des risques vont
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devoir collaborer de manire plus troite et devraient vraisemblablement tre regroups au
sein dune mme direction, lorsque ce nest pas le cas.
LES FUTURES NORMES, TANT PRUDENTIELLES QUE COMPTABLES, IMPOSENT DE
NOUVEAUX PROGRS EN MATIRE DE TRANSPARENCE FINANCIRE
Le Comit de Ble ne prcise pas le support de communication des informations demandes
au titre du pilier III de la rforme prudentielle.
Mais il est vraisemblable que les informations comptables et prudentielles seront runies sur
un support commun, limage du rapport annuel et du rapport de gestion actuellement.
De nouveaux progrs en matire de communication sur les risques
La rforme comptable et a fortiori, la rforme prudentielle, insistent sur limportance de la
communication sur les risques. Les deux normes permettront de raliser trois avances
significatives dans ce domaine :
- elles fourniront un cadre normatif concernant linformation sur les risques alors
quaujourdhui, le degr de prcision de la communication sur les risques est trs variable
dun tablissement lautre ;
- elles seront complmentaires, le pilier III de lAccord d