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Association des petites villes de France
Formations 2015
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Une implantation large et pluraliste
Forte de plus de 1 200 communes adhérentes, l’APVF est aujourd’hui le porte-parole permanent des préoccupations des élus des petites villes. Les liens réguliers qu’elle entretient avec ses adhérents comme les événements qu’elle organise sont autant d’occasions de détecter les besoins de formation des élus et les nouvelles dynamiques de l’action publique locale dans les villes de 3 000 à 20 000 habitants.
Ce lien privilégié avec les petites villes et leurs représentants est le premier gage de notre expertise.
Un appui décisif dans l’exercice de votre mandat
Quoi ? Les formations sont conçues et animées par des spécialistes dans le souci de correspondre aux enjeux et aux pratiques des petites villes. Les séances donnent lieu à un échange permanent entre les participants et les formateurs, afin que chacun trouve réponse à ses questions. Un support documentaire complet est remis à chaque participant.
Pour qui ?
Les maires et leurs adjoints constituent le public principal des formations, mais elles sont également ouvertes aux agents de direction et aux collaborateurs de cabinet qui souhaiteraient s’y inscrire, ainsi qu’aux conseillers municipaux ou communautaires selon le sujet qui les préoccupe.
Comment ?
L’inscription doit être effectuée par retour du bulletin d’inscription à l’APVF. Les formations ont lieu au siège de l’Association, au cœur de Paris, facilement desservi par les transports. Les horaires (de 9 h 30 à 16 h 30) sont conçus pour permettre d’effectuer un aller-retour dans la journée depuis la petite ville adhérente.
La formation : un droit
La formation, un droit
pour tous les élusLes conseillers municipaux ont droit à une formation adaptée à leurs fonctions (article L.2123-12 du Code général des collectivités territoriales).
Dans les trois mois qui suivent son installation, le conseil municipal doit délibérer sur les conditions d’exercice du droit à la formation.
Si le plafond de dépenses consacrées à la formation des élus (égal à 20 % des indemnités de fonction pouvant être versées aux élus de la commune) n’est pas encore dépassé, alors les frais de formation des élus constituent une dépense obligatoire pour la commune (article L.2321-2, 3° du Code général des collectivités territoriales).
Les frais de formation pris en charge par votre commune peuvent comprendre non seulement les frais d’inscription, mais aussi les frais de déplacement et de séjour (dans les conditions prévues pour les agents de l’Etat par le décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006).
Enfin, les conseillers municipaux qui sont salariés ou agents publics peuvent solliciter auprès de leur employeur un congé de formation, dans la limite de 18 jours pour la durée du mandat (article L.2123-15 et suivants du Code général des collectivités territoriales).
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Témoignages
“Très bonne information sur l’ensembledes questions posées ainsi qu’une présentation détaillée. ”Jean DESESSART,
Maire de Lacroix-Saint-Ouen (60)
“Très haute qualité de formation. ”Anne GALLO Maire de Saint-Avé (56)
“Formation très riche. ”Danielle DUPRE-SEGOT Conseillère municipale à la Mairie du Poinçonné (36)
“Il est dommage que peu de mairesparticipent à ce type de formationpourtant bénéfique pour tous. ”Jean-Claude LOMBION,
Maire de Morne-à-l’Eau (97)
100 % des participantsaux formations 2013 se sont dits “satisfaits” ou “très satisfaits”
18,5/20 de note moyenne.
Index7 janvier
La petite ville et les deux campagnes électorales de 2015 : Quelles précautions prendre ?
par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
21 janvierBudget 2015 et recours à l’emprunt
par MM. Bernard Andrieu et Jean-Pierre Coblentz
3 févrierLa mutualisation des services entre la petite ville
et son intercommunalité,par Isabelle Béguin, Avocate au Barreau de Paris
8 et 9 avrilLa réforme territoriale 2014-2015 :
Quelles conséquences pour les petites villes ?par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
12 maiL’urbanisme dans les petites villes après la loi ALUR
par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
4 juinLe maire et la gestion de crise
par François Toros | Cervantes Consulting
8 septembreLe maire de petite ville et son opposition :
Quels droits et quels devoirs ? par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
6 octobreLe maire et la laïcité : Quelles obligations, quelles interdictions ?
par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
4 novembreL’actualité législative des petites villes en 2015
par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
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7 janvierDe 10 h à 16 h 30
La petite ville et les deux campagnes électorales de 2015 : Quelles précautions prendre ?par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
I. La communication de la collectivité localeQuelles sont les contraintes à intégrer ?- Qu’est-ce qu’une campagne de
promotion interdite ?- Quels sont les critères à retenir pour éviter
tout risque juridique ?
Prévenir la violation de la règle dans la pratique quotidienne- Les supports traditionnels (bulletins, cartes
de vœux, site Internet)- Les initiatives ponctuelles (inaugurations,
manifestations)
II. L’utilisation des moyens de la collectivité
Identifierlescomportements à risques- Les types de risques générés par
une violation du Code électoral par la collectivité locale : risques politiques, financiers, pénaux.
- Les agissements prohibés par l’article L.52-8 du Code électoral
Appliquer les règles sans paralyser la collectivité- Ressources humaines, mises à
disposition de locaux et de matériels : la nécessaire surveillance.
- Comment réparer les erreurs commises ?
21 janvierDe 10 h à 16 h 30
Budget 2015 et recours à l’empruntpar MM. Bernard Andrieu et Jean-Pierre Coblentz
I. Après la LFI 2015 : comment appréhender ses marges de manœuvrefinancièresetfiscales
Baisse des dotations de l’Etat : quelles conséquences pour les collectivités locales ?- Incidences générales sur les collectivités
locales- Communes et EPCI : comment calculer ses
dotations en 2015 ?- Quelles perspectives pour les dotations en
années 2016 et 2017 ?
Lesmesuresfiscales- La revalorisation des valeurs locatives- Les suppressions de taxes- Les autres mesures
Quelles marges de manœuvre pour le mandat à venir- Comment appréhender l’incidence de la
baisse des dotations dans les prospectives ?- Quels leviers mobiliser sur les charges et les
recettes ?
II. Quelles marges de manœuvre à dégager sur la dette ?Introduction- L’évolution des conditions appliquées au
secteur public- L’analyse des marges apparentes ou
induites et leur remise en cause tant en ce qui concerne les taux fixes que les taux révisables
- L’incidence de l’évolution des taux d’intérêt dans les conditions de sortie des contrats
Audit préalable du stock d’emprunt :- Comment profiter de taux historiquement
bas et d’une liquidité – apparemment – abondante ?
Critères d’analyse permettant de trouver des pistes d’économies potentiellesRéaménager sa dette pour dégager des marges de manœuvre
3 févrierDe 10 h à 16 h 30
La mutualisation des services de la petite villepar Isabelle Béguin, Avocat au Barreau de Paris
8 avril (après-midi) et 9 avril (matin)
De 14 h à 17 h de 9 h 30 à 12 h 30
La réforme territoriale 2014/2015 : Quelles conséquences pour les petites villes ?par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
I.La mutualisation des services avec l’EPCILes outils de la loi du 16 décembre 2010 et de la loi MAPAM du 27 janvier 2014- Le transfert de services- La mise à disposition ascendante et
descendante- Les services communs
Les conséquences sur le personnel- Le changement d’employeur - La mise à disposition - Le maintien du régime indemnitaire et des avantages acquis
Lefuturcoefficientdemutualisation des services
II.Les autres outils de mutualisation des services municipauxL’association- Le choix des partenaires : publics ou privés
Les avantages et les inconvénients
Le groupement d’intérêt public- Le choix des partenaires : publics ou privés- Les avantages et les inconvénients
La société- La SEM- La SEMOU (nouveauté de 2014)- La SPL
I.La répartition des compétences : Vers l’émergence du couple région intercommunalité- La clause de compétence générale
des départements et des régions : supprimée en 2010, rétablie en janvier 2014, supprimée à nouveau ?
- La désignation de « chefs de file », la répartition négociée des compétences au sein des Conférences Territoriales de l’Action Publique (CTAP) et la mise en œuvre de « conventions territoriales d’exercice concerté » (CTEC) : une méthode mort-née ?
- Les nouvelles possibilités de délégations de compétences entre les niveaux de collectivités et entre les collectivités et l’Etat
- Les cofinancements : Dans quels domaines ? A quelles conditions ?
II.La réforme institutionnelle : Quel avenir pour les conseils généraux, quelle carte intercommunale ?- La disparition programmée des conseils
généraux : calendrier, modalités et conséquences pour les autres niveaux de collectivités
- Des intercommunalités aux périmètres élargis et aux compétences accrues : quelles conséquences au quotidien pour les communes ?
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4 juinDe 10 h à 16 h 30
Le maire et la gestion de crisepar François Toros | Cervantes Consulting
Développer et animer les relations avec les journalistes.Prévenir la crise et communiquer en période de crise avérée.
La communication :Ce qu’il est possible d’attendre de chaque métier de la communication, pour sa communication (locale, régionale, nationale…), et avec quel(s) outil(s)Le management de sa communicationau regard des ses parties prenantes (administrés, associations, presse, partenaires institutionnels,
autres…)
La crise :Comment anticiper la crise pour mieux la gérer (avec quels outils)Exercice de simulation « in vivo »
12 maiDe 10 h à 16 h 30
L’urbanisme dans les petites villes après la loi ALURpar Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
I.Dépasser la gestion communaleLa réforme des SCOT- Le nouveau périmètre des SCOT :
Un large bassin de vie- La nouvelle gouvernance des SCOT- La résolution des problèmes d’évolution
des périmètres des SCOT
Le plan local d’urbanisme intercommunal- Les modalités de transfert de la
compétence- L’exercice de la compétence
II.Promouvoirladensificationetlutter contre l’étalementLe renforcement du principe d’urbanisation limitéeL’analyse des capacités dedensificationdanslesSCOT et les PLULa suppression du COS
III.Protéger la biodiversitéIntégration des continuités écologiques dans le règlement du PLUPossibilitédefixer uncoefficientdebiotope dans le règlement du PLU
IV.Sécuriser les procéduresLa concertation préalable facultativeLes AFUPLes conventions de mandat d’aménagementLa réforme du contentieux (intérêt à agir, responsabilisation des requérants)
8 septembreDe 10 h à 16 h 30
Le maire de petite ville et son opposition : Quels droits et quels devoirs ?par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
I. Encadrer le droit des élus à l’informationLes moyens intellectuels- Quel droit à l’information ?- La note préalable de synthèse : comment la
préparer ?- La communication des documents : quelles
sont les limites ?- La représentation des minorités au sein des
commissions
Les moyens matériels- L’accès à un local de réunion
les moyens de communication
II. Encadrer le droit des élus à l’expressionL’expression orale.- L’organisation et l’enregistrement des
séances du conseil municipal : faut-il admettre toutes les demandes de l’opposition ?
- Les interventions en séance : quelles limites au nom de la « police de l’assemblée » ?
L’expression écrite.- Le droit d’expression dans les bulletins
d’information générale.- Quels supports ? Quelle étendue ?
I-LalaïcitéetlesfinanceslocalesLes subventions directes- Associations cultuelles et associations
culturelles, une distinction parfois délicate à opérer
Les mises à disposition de moyens et de locaux- Les nouveautés de la jurisprudence du
Conseil d’Etat
Lecasparticulierdesédifices du culte- Quelles obligations pour la commune ?- Quelles sont les initiatives interdites ?
II-La laïcité et le service public communalLaïcité et espace public- Quelles réunions sur la voie publique ?- Quelle organisation des cimetières ?
Laïcité et liberté d’expression- Quels sont les devoirs des élus et des agents ?
Laïcité dans les établissements scolaires- Quelle place pour les revendications
individuelles des usagers ?
6 octobreDe 10 h à 16 h 30
Le maire et la laïcité :Quelles obligations, quelles interdictions ?par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
Introduction : Quels sont les fondements et les conséquences du principe de laïcité ?
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Cette séance permet aux élus et aux agents des petites villes de faire le point sur l’ensemble des textes adoptés (ou en préparation) susceptibles d’avoir un effet sur la gestion de la commune.
Elle intéresse directement les élus et agents « généralistes » qui se consacrent au quotidien à la gestion de leur commune, « le nez dans le guidon » et qui pourront y trouver l’occasion de revenir en détail sur les réformes qui font l’actualité.
Un an à l’avance, le programme ne peut pas être définitivement arrêté, la séance étant une séance d’actualité. L’ensemble des domaines sera concerné : réforme territoriale, statut de l’élu, exercice des compétences, intercommunalité, services publics locaux, gestion du personnel…
4 novembreDe 10 h à 16 h 30
L’actualité législative des petites villes en 2015par Philippe Bluteau, Avocat au Barreau de Paris
Conditions d’inscription1. Toute inscription nécessite le renvoi d’un bulletin
d’inscription (détachable au dos de la plaquette).
2. Le retour du bulletin tamponné
par la commune vaut commande.
3. Chaque inscription fait l’objet d’une lettre
de confirmation.
4. Pour chaque inscription confirmée, l’APVF
remettra lors de la formation une attestation
de présence.
5. Annulation :
- Reçue plus de 10 jours avant le début de la session,
est acceptée ;
- Reçue entre 48 heures et 10 jours avant le début du séminaire,
entraîne le versement de frais
de désistement d’un montant égal à 25 % du prix
de la session ;
- Reçue moins de 48 heures avant le début de la session, le mon-
tant total de la formation sera dû.
Tarifs :
Adhérent * 330 €
Non adhérent * 650 €
Pack 3 formations * -20 %* Repas du midi compris (pause de 30 minutes) ainsi qu’un support documentaire à chaque participant.L’APVF se réserve le droit d’annuler une formation au cas où le nombre d’inscrits est insuffisant.
Contact à l’APVF Nathalie Picard Assistante de direction Tél. 01 45 44 00 83 E-mail : [email protected]
13(1) L’APVF se réserve le droit d’annuler une formation au cas où le nombre d’inscrits est insuffisant.
Demande d’inscription à retourner à l’APVF 1 bulletin par participant, d’autres bulletins peuvent être téléchargés sur le site internet de l’APVF.
Formation unitaire
� Madame � Mademoiselle � Monsieur
Nom : ............................................................................................
Prénom : .......................................................................................
Fonction : ......................................................................................
E-mail : ..........................................................................................
Nom de la commune :
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La commune est-elle adhérente à l’APVF ? : � oui � non
Adresse : ......................................................................................
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Code postal : �����
Ville : .............................................................................................
Téléphone : ..................................................................................
Je souhaite m’inscrire à la formation suivante (1) :
Titre : ............................................................................................
Date : ............................................................................................
Tarif par personne (voir page 7) : .................................
Date et signature : .......................................................................
Cachet de la commune :
L’intégralité de nos programmes de formation est consultable sur notre site internet : www.apvf.asso.fr
(1) L’APVF se réserve le droit d’annuler une formation au cas où le nombre d’inscrits est insuffisant.
Demande d’inscription à retourner à l’APVF D’autres bulletins peuvent être téléchargés sur le site internet de l’APVF.
Pack abonnement 3 formations
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La commune est-elle adhérente à l’APVF ? : � oui � non
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.................................................................C.P : �����Ville : ...............................................................................................
Téléphone : ....................................................................................
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Date : ..........................................Tarif (voir page 11) : ............................
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Nom : .........................................Prénom : .....................................
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E-mail : .............................................................................................
Titre : ..............................................................................................
Date : ..........................................Tarif (voir page 11) : ............................
Nom : .........................................Prénom : .....................................
Fonction : ........................................................................................
E-mail : .............................................................................................
Total : .........................................
Remise de 20 % : ......................
Total à régler : .......................
Date et signature : .........................................................................
Cachet de la commune :
L’intégralité de nos programmes de formation est consultable sur notre site internet : www.apvf.asso.fr
Formation 1 (1)
Formation 2 (1)
Formation 3 (1)
ANTI
CIPE
Z VOS BESOINS
• D E F O R M AT I ON
•-20%
ANTI
CIPE
Z VOS BESOINS
• D E F O R M AT I ON
•-20%
M Métro : Sèvres-Babylone (lignes 10 et 12)
Temps de trajet en métro : - Gare Montparnasse : 10 minutes - Gare de Lyon : 25 minutes - Gare du Nord : 25 minutes - Gare de l’Est : 25 minutes
42 boulevard Raspail - 75007 ParisTél. 01 45 44 00 83 - Fax : 01 45 48 02 56www.apvf.asso.fr
M
M
M
M
M
M
M
M
M
M
MM
M
RER
RER
M
M
M
HôpitalNecker
HôpitalLaënnec
Carrouseldu Louvre
Sèvre-Babylone
RUE
DU
CHERCHE
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M
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