assemblée générale du 4 mars 2010

Assemblée Générale

du 4 mars 2010

Au Conseil Régional Rhône Alpes

Ordre du jour 1- Bilan 2009

– Bilan du travail réalisé en 2009

2- Objectifs 2010– Présentation des axes 2010 de travail de l’Association – Intervention d’E. ADLER : enjeux de la réflexion sur

l’élargissement de l’Association : d’autres déchets, d’autres régions, …

– Présentation du programme d’actions proposé sur 2010

3- Assemblée Générale – Rapport moral et financier 2009 – Budget et tarification 2010– Renouvellement du bureau – vote des adhérents– Votes des adhérents

• approbation des comptes 2009, • approbation du programme 2010,• tarification 2010• vote sur le principe de l’étude en commission de l’élargissement de

la Charte pour un positionnement fin 2010)

4- Cocktail

1- Bilan du travail 2009

Bilan du travail d’audit et de communication– Synthèse des audits réalisés– Supports de communication à disposition des adhérents– Participation de l’Association à des colloques nationaux

Bilan du travail d’animation du réseau– Journées techniques– Compost-infos

Bilan du travail en commission– Commission Communication– Commission Qualité et Certification– Commission Animation technique


Synthèse des audits– 2 campagnes d’audits :

• 8 au printemps 2009 et 11 à l’automne 2009• 2 commissions d’évaluation : 24 avril 2009 et 18 septembre

2009• 16 sites conformes• 3 en cours

– 6 audits de contrôle • Objectif 2009 : priorité aux sites non-conformes pour leur

permettre de compléter les suivis à mettre en place


Synthèse des audits– Principales non-conformités observées :

• Programme d’analyses incomplet : 13• Fiches produit absentes : 6• Cahier des charges des entrants absent : 5• Suivi des lots et traçabilité insuffisants : 4• Synoptique de traitement absent : 1

– Documents-type proposés aux exploitants : conformité au référentiel et outils documentaires communs

• Fiche produit• Synoptique de traitement• Fiches de suivi des lots• Cahier des charges des entrants

Rappel programme d’analyses

Tonnes de compost produit

Tonnes de produit compostéNorme NF U

44-051Référentiel

ARAQCNorme NF U

44-051Référentiel

ARAQCNorme NF U

44-051Référentiel

ARAQCNorme NF U

44-051Référentiel

ARAQC

Agronomie 2 2 3 4 4 6 4 6

Fractionnement biochimique 1 1 1 1

Minéralisation potentielle 1 1 1 1

ETM 1 1 2 2 3 3 4 4

Critères microbiologiques 1 2 3 4

Inertes et impuretés 1 1 2 2 2 2 3 3

CTO 1 1 1 1 1 1 2 2Test cresson, phytotoxicité ou maturité 1 2 2 2Test d'absence de graines et propagules 1 1 1

0 à 350 t/ an

0 à 1000 t/ an

350 à 3500 t/ an

1000 à 10 000 t/ an

3500 à 7000 t/ an

10 000 à 20 000 t/ an

> 7000 t/ an

> 20 000 t/ an



Supports de communication à disposition des adhérents et des partenaires : site Internet– http://www.compostqualite-rhone-alpes.com/

• Refait complètement• Mis à jour régulièrement• Facile d’accès• Riche en informations

http://www.compostqualite-rhone-alpes.com/


Le site Internet, un outil au quotidien pour les adhérents et les partenaires– Différentes rubriques :

• Vie de l’Association Le référentiel qualité Composition du bureau et comptes-rendus de Assemblées Générales Comptes-rendus des commissions internes Annuaire des membres (adhérents et partenaires techniques et

financiers)• Adhésion : liste des adhérents et modalités d’adhésion• Comptes-rendus des journées techniques• Outils à disposition

Compost-infos Plaquettes sur l’utilisation du compost Actualités réglementaires


Différents supports de communication : formalisation de l’adhésion et de la conformité– Charte d’utilisation du logo

• 3 logos déclinés et leurs conditions d’utilisation explicités• Une charte à retourner signée


Différents supports de communication : outils mis à disposition des exploitants

– Fiche d’identité visuelle : pour les installations conformes (modèle dans la salle)

– 7 panneaux pour des manifestations (affichés dans la salle)

– Plaquette générale revue (des exemplaires également dans la salle)


Participation à des colloques journées thématiques– Interventions d’Yves JOLY – Président de l’Association dans

des colloques d’envergure nationale ou lors de réunions pour faire part de l’expérience de l’Association :

• Colloque AMORCE à Paris le 25 mars 2009 sur la gestion des déchets organiques et objectifs du grenelle(100 participants)

• Colloque ADEME à Lille des 23, 24 et 25 juin 2009 sur la prévention et la gestion des déchets dans les territoires : « produire plus de compost dans une démarche qualité »(300 participants)

• Colloque des MESE organisé par l’APCA et l’ADEME (80 participants)à Lille les 18 et 19 novembre 2009

• Réunion organisée par le CG13 à Marseille le 26/11/09 dans le cadre d’une réflexion sur la mise en place d’une filière de promotion des composts de qualité en région PACA (30 participants)


Travail d’animation du réseau– Deux journées techniques à destination des exploitants– Perrignier, le 26/05/09 : odeurs et eaux – 15 personnes

Visite du site de compostage « La Compostière de Savoie » - TERRALYS – actions conduites en matière

de gestion des odeurs Retour de l’enquête auprès des adhérents sur la question des

odeurs Interventions sur les caractéristiques des odeurs, les outils de

mesure et d’analyses, les moyens de lutte– Vaulx en Velin, le 10/11/09 : qualité des composts – 45

personnes Visite du site de compostage - MSE Bilan des expérimentations de la SERAIL sur l’incidence des

amendements organiques sur les propriétés des sols Exemples d’utilisation de composts : en agriculture, en espaces

verts, par les particuliers, pour les toitures végétalisées– Un bulletin interne : le compost-infos

• 2 numéros en 2010• Diffusé par mail à l’ensemble des adhérents et aux partenaires

techniques et institutionnels


Réunions des différentes commissions et du bureau– Commission communication

• 5 réunions sur 2009 dont 4 réunions téléphoniques (Mars, mai, juin, juillet 2009 et janvier 2010)

• Points forts o Nombreuses réalisations abouties cette annéeo Appui marqué de Caroline GILBERT (au sein d’INDDIGO)

• Points faibles o Un écho réel mais faible de la part des adhérents

– Commission suivi qualité• 1 réunion (juin 2009)• Finalisation du rapport d’audit • Réflexion préalable sur l’élargissement de l’Association aux autres types

de composts : méthode à mettre en place

– Commission animation technique• 1 réunion (mars 2009)• Préparation des journées techniques


Réunions du bureau– Depuis septembre 2009 : nouveau mode de fonctionnement – Réunion téléphonique de 1h30, le 1er lundi de chaque mois – Rencontre avant chaque grand événement

– Points forts • Permet de mobiliser facilement les participants• Facilite l’avancée des dossiers et la fluidité des informations• Limite les déplacements des membres

2-Objectifs 2010

Intervention d’E. ADLER :

Enjeux de la réflexion sur l’élargissement de l’Association à d’autres déchets

2-Objectifs de l’Association pour 2010

Présentation des axes de travail 2010 :– Suivi qualité des installations

• Audits de terrain : 19 renouvellements prévus en 2010 et 4 nouveaux sites

• 2 commissions d’évaluation : 29 avril 2010 et septembre• Contrôles inopinés

– Actions de communication• Création d’un DVD à « tiroirs » présentant l’ARAQC , le

compost et son utilisation avec témoignages d’utilisateurs, l’encadrement réglementaire des PFC,…

• Affiches de présentation de l’ARAQC à utiliser lors des manifestations locales par chaque adhérent

• Poursuite de la maintenance du site Internet• Bottin de l’association 2010 (fiches par PFC,liste d’adhérents

2010,…)


Présentation des axes de travail 2010 :– Animation technique

• Trois numéros du compost-infos prévus• Deux journées techniques :

− Gestion de l’Eau sur les sites de compostage – le 8 juin 2010− Utilisation du compost en aménagements paysagers et espaces

verts à l’automne• Deux journées de formation pour les exploitants

− Méthodes d’analyses et interprétation des résultats – 29 avril 2010 à Chosal

− Outils de suivi de terrain : tests agronomiques et tableaux de bord de l’exploitant

• Constitution d’une base de données sur les données analytiques et exploitation des résultats (collaboration à mener avec un LEGTA suite à visite de La Buisse par LEPA de La Tour du Pin)


Présentation des axes de travail 2010• Fonctionnement des commissions

− Regroupement des commissions communication et animation technique :

− Qualité et Certification• Réflexion sur l’évolution du référentiel avec l’ouverture à d’autres composts :

préparation des éventuelles refontes du référentiel technique et du mode de contrôle-qualité des plates-formes de compostage

− Communication et animation technique• Préparation de la Journée Technique « GESTION DE L’EAU » prévue au printemps • Préparation de la journée technique sur « L’UTILISATION DES COMPOSTS EN

AMENAGEMENTS PAYSAGERS » prévue à l’automne• Préparation de la communication relative à une éventuelle ouverture à d’autres

déchets (nouvelles plaquettes et communication générale vis à vis de l’extérieur)


Réflexion sur l’élargissement de l’Association aux autres composts– Travail de la commission certification :

• Réunions de travail et visites de sites

• Élaboration de propositions de modalités de prise en compte : évolution du référentiel, référentiels complémentaires

• Vote de l’ensemble des adhérents

• Objectif : fin 2 010


Objectifs financiers– Augmentation du nombre d’adhérents

• Collège producteurs : 3 plates-formes prêtes à nous rejoindre• Collège experts : collectivités locales, prescripteurs de compost

– Recherche de nouveaux financements en 2010 suite à l’arrêt de la subvention de la Région Rhône-Alpes

• Recherche de nouveaux partenaires financiers : contacts avec Conseils Généraux

• Recette publicitaires dans nos parutions ou lors de nos réunions ?

– L’ADEME a décidé de nous soutenir et de se substituer en 2010 à la Région mais un relais pour 2011 reste à trouver pour la suite

– Passage à la TVA au 1/01/10

3-ASSEMBLEE GENERALE

Rapport moral et financier 2009

– Bilan ARQC au 31/12 2009– (Cf doc distribué en salle)


Budget et tarification 2010

– Tarification 2010• Adhésion annuelle : 270 € HT

• Cotisation annuelle suivi qualité 550 € HT pour installations traitant moins de 2 000

tonnes ou ayant une certification produit et souhaitant bénéficier du label ARAQC

850 € HT pour installations traitant entre 2 000 et 10 000 tonnes

1 150 € HT pour installations traitant plus de 10 000 tonnes

– Budget 2010 : document distribué en salle


Renouvellement du bureau

– Composition du bureau : Président, Vice-Président, Trésorier, Secrétaire

– Equipe sortante se représentant : Yves JOLY, Lionel LACRAMPE, Cédric GARDONI

– Vice-Président : Laurent KELLER, démissionnaire

Liste de candidats

Vote 1


Votes des adhérents

– Vote 2• Approbation des comptes 2009, du programme 2010, de la tarification

2010

– Vote 3• Vote du principe de l’étude en commission « Qualité Certification » de

l’élargissement de l’Association aux autres composts pour un positionnement fin 2010

3-Assemblée Générale

Merci de votre attention !

www.compostqualite-rhone-alpes.com