formation assistant de prévention · • entretien des locaux – 12 décembre journées...
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Date : Jeudi 4 Mai 2017
Horaires : 8h30 – 16h30
Lieu : PORTET SUR GARONNE
Pôle Travail et Santé 1
JOURNÉE PRÉVENTION PRATIQUE
Espaces verts :
matériel électroportatif d’aujourd’hui
et outils de demain
Sommaire
• Contexte :
• Evolutions des métiers
• Accidents du travail et maladies professionnelles
• Enjeux
• Le maintien dans l’emploi
• Les principaux risques professionnels
• Présentation des nouvelles technologies
2
3
En 2017, 4 journées :
• Espaces Verts – 4 Mai
• Métiers de l’eau – 29 Juin
• Aides à domicile – 19 Octobre
• Entretien des locaux – 12 Décembre
Journées Prévention
Pratique
266 Assistants de Prévention
30 Conseillers
de Prévention
Contexte
4
• Les évolutions des métiers
• Les accidents du travail et maladies
professionnelles
• Les enjeux
Quelques chiffres
Enquête RASSCT – données 2014
• Le Rapport Annuel sur la Santé, la Sécurité et les Conditions de Travail
est une obligation réglementaire
• 235 collectivités ont répondu à l’étude RASSCT, soit un taux de retour
de 32,3 %
• 141 collectivités (soit 60,3 %) n’ont déclaré aucun accident de travail, ni
maladie professionnelle entre le 01/01 et le 31/12/2014
• 7 484 agents (permanents et non permanents)
5
6
Accidents de Service
• 452 accidents de service recensés en 2014 (env. 6% effectif)
• 74,1 % ont provoqué un arrêt de travail
• 56 % des AT avec arrêts durent entre 4 et 21 jours
• 20,4 jours = durée moyenne / accident
Quelques chiffres
ACTIVITES (75 % des AT)
- Service aux personnes 19 % - Entretien, nettoyage 17 % - Espaces verts 13 %
- Nettoiement voirie 11 % - Collecte des ordures ménagères 9 % - Réparation et fabrication 8 %
ELEMENTS MATERIELS (80 % des AT)
- Objets en cours de manipulation ou de transport manuel 40 % - Chutes de plain pied 22 % - Chutes avec dénivellation 11 % - Outils à main 6 %
NATURE DES LESIONS (90 % des AT)
- Atteinte ostéo-articulaire/musculaire 52 % - Contusion/hématome 17 % - Plaie 10 %
- Commotion, perte de connaissance 5 % - Fracture 4 %
SIEGE (75 % des AT)
- Membre supérieur 15 % - Colonne vertébrale 19 % - Main 15 % - Membre inférieur 26 %
Accidents de travail
Synthèse RASSCT 2014
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8
Quelques chiffres
Maladies professionnelles
31 maladies professionnelles ou à caractère professionnel reconnues
Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels : 3 cas
Poignet - Main et doigt : 9 cas
Epaule : 8 cas
Coude : 6 cas
Affections chroniques du rachis lombaire : 3 cas
Enjeux économiques
9
Diminuer les coûts directs
(assurables) :
• Indemnisation
• Réparation
Données Gras Savoye Année 2015 - contrat groupe Structures relevant du CT intercommunal
Diminuer les coûts indirects liés au manque à gagner (restant à la charge de l’employeur) :
• Prime d’assurance statutaire
• Remplacement de l’agent / du matériel
• Formation …
Coûts indirects = 3 à 5 x
coûts directs
Type évènement Coût moyen
direct / évènement
Accident de travail/service
1653
Accident de trajet 626
Maladie professionnelle 3900
Maintien dans l’emploi
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Maintien dans l’emploi : une problématique qui touche tous les
métiers
Evolution du regard et de la prise en compte du handicap:
Moyen âge
Assistanat, infirme
Début du XXe siècle
droit à réparation, invalide
Fin du XX e siècle
obligation nationale de l’intégration des personnes handicapées ou en situation de handicap
11 février 2005
Loi pour l'égalité
des droits et des
chances, la
participation et la
citoyenneté des
personnes
handicapées
Introduction
11
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005
« Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute limitation
d’activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans
son environnement par une personne en raison d’une altération
substantielle, durable ou définitive d’une ou plusieurs fonctions
physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d’un
polyhandicap ou d’un trouble de santé invalidant ».
Qui peut être reconnu handicapé ?
• Travailleurs reconnus handicapés par la MDPH
• Victimes d’AT / MP si rente > 10%
• Pension d’invalidité civile et militaire
• Sapeurs pompiers avec rente d’invalidité
• Bénéficiaires de l’AAH
Le cadre réglementaire
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Le handicap peut atteindre les fonctions:
• Physiques ( atteinte articulaire, d’un organe comme cœur, rein….)
• Sensorielles ( audition, vue, odorat, toucher, goût )
• Mentales ( déficience intellectuelle )
• Cognitives ( attention, mémoire, langage, compréhension)
• Psychiques ( névroses, bipolarité, schizophrénie…)
• Plusieurs fonctions ( polyhandicap )
Les causes peuvent être très variées :
• Congénitales
• Acquises ( accident, maladie…)
Définitions
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• Atteinte motrice : 48%
• Atteinte sensorielle : 13%
• Atteinte intellectuelle : 7%
• Atteinte psychique : 14%
• Atteinte autre ou non précisée : 18%
Beaucoup sont invisibles pour l’entourage professionnel
Quel handicap chez les adultes
en âge de travailler ?
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Quand intervient le médecin de prévention?
• A l’embauche (ne se substitue pas au médecin agréé)
• Pour assurer le suivi médical : suivi périodique ou surveillance médicale
particulière dans le cadre de pathologies invalidantes
• A la demande : de l’employeur , de l’agent (que la personne soit en activité
ou en arrêt de travail) ou du médecin de prévention
Maintien dans l’emploi : Quel est le rôle du médecin de prévention ? Décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié
• Proposer des aménagements de poste de travail
• Proposer des aménagements des conditions d’exercice des fonctions
justifiées par l’âge, la résistance physique ou l’état de santé des agents »
Travaille en collaboration avec l’Assistant de Prévention
L’employeur engage sa responsabilité s’il ne suit pas les recommandations du médecin de prévention
Le rôle du médecin de prévention
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• Port de charges
• Station debout prolongée
• Buste penché en avant
• Travail bras au dessus du niveau des épaules
• Accroupissement/agenouillement
• Travail en hauteur
• Conduite
• Contact avec les produits
Les restrictions les plus fréquentes
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• Surdité
• Cardiopathie
• Troubles de la mémorisation et concentration
Du Handicap à la Personne en situation de handicap :
Un aménagement adapté peut rendre certains handicaps
invisibles
Le handicap invisible
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LES AIDES POSSIBLES
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Comment fonctionne t-elle?
• Mobilisation d’une équipe pluridisciplinaire (médecin de prévention,
consultant prévention et conditions de travail, conseil emploi…)
• Réunion mensuelle
• Possibilité de saisine par:
le médecin de prévention
la structure publique territoriale
La commission maintien dans l’emploi
du CDG31
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Les accompagnements proposés :
• Etudes ergonomiques du poste de travail, recherche de solutions
techniques
• Accompagnement à la reconversion professionnelle et au
reclassement (bilan repère…)
• Conseil statutaire relatif à la protection sociale
• Aide à la mobilisation du FIPHFP
La commission maintien dans l’emploi
du CDG31
20
Le Centre de Gestion a signé le 23 décembre 2010 une
convention avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes
Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP).
En décembre 2016, le CDG31 renouvelle son partenariat
avec le FIPHFP pour la troisième fois (2017/2019).
LE PARTENARIAT CDG31/FIPHFP
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• Fonds crée par la loi sur le handicap du 11 février 2005
• Récolte les contributions financières des 3 fonctions publiques (en cas
du non respect du quota de 6% d’agents handicapés dans l’effectif total)
• Mission principale financer des actions permettant l’insertion
professionnelle, la formation et le maintien dans l’emploi des personnes
handicapées dans les 3 fonctions publiques.
Le FIPHFP : présentation
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A savoir :
Les Bénéficiaires de l’Obligation d’Emploi (BOE) peuvent bénéficier des
aides du FIPHFP (liste non exhaustive) :
• Agents Reconnus Travailleurs Handicapés (RQTH)
• Victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles ayant
entraîné une IPP d’au moins 10% et titulaires d'une rente
• Les titulaires d'une pension d'invalidité catégorie 2 attribuée au titre du
régime général de sécurité sociale
• Les agents reclassés
• Les agents soumis à restrictions d’aptitude (pour certaines aides)
Le FIPHFP : les bénéficiaires
23
L’AP/CP et le maintien dans l’emploi
Une démarche collective pour accompagner une problématique individuelle
Equipe Pluridisciplinaire
24
Le rôle de l’AP/CP:
: Quelles sont les questions à se poser ?
L’AP/CP face au maintien dans l’emploi de nombreuses questions !
• Comment voir qu’un agent est en difficulté dans son travail ?
• Comment aborder la question avec l’agent ?
• Qui peut m’aider à identifier les situations individuelles ?
• Existe-t-il des outils, des documents qui peuvent m’aider ?
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Comment repérer les besoins ?
• Le recrutement
• Une déclaration de RQTH dans la collectivité
• Restrictions médicales posées par le médecin de prévention
• Absentéisme: Multiplication des arrêts de travail, CLM
• Difficultés liées au travail
• Difficultés exprimées par les agents, collègues, responsables
• Carrières longues
• …
Identifier les situations individuelles -
Etroite collaboration avec les services RH et le médecin de prévention 26
Qui sont les acteurs de la démarche ?
• Créer 1 groupe de travail pluridisciplinaire
RH, encadrement, AP/CP, médecin …
• Définir qui fait quoi
Quels sont les critères de réussite de la démarche ?
• Déterminer les intervalles de réunions : par exemple avant les CHSCT
• Mettre en place une procédure d’évaluation
• Une démarche organisée portée par l’autorité territoriale
Démarche maintien dans l’emploi
Une démarche en pluridisciplinarité : AP/CP + médecin de prévention + service RH + FIPHFP + CDG
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Les actions de l’AP/CP
dans le maintien dans l’emploi
• Participer aux études de poste
• Accompagner à la mise en œuvre des aménagements de poste
• Assurer un suivi des aménagements (évaluation, amélioration
continue…)
L’AP/CP: un acteur pivot du maintien dans l’emploi ! 28
Les actions de l’AP/CP
dans le maintien dans l’emploi
• Le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
• Le Registre Santé, Sécurité au Travail
• L’organigramme de la collectivité
• Les fiches de poste
• Les réunions CHSCT : RASSCT, aapport annuel du médecin de
prévention, bilan social …
• …
Sur quels outils s’appuyer?
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Le Maintien dans l’Emploi : une démarche globale et participative
Un travail avec des outils Un travail en équipe
Un travail avec des méthodes
Un travail avec une organisation
L’AP/CP et le maintien dans
l’emploi
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Principaux risques Le métier lié à l’entretien des espaces verts….
… des risques associés
31
Principaux risques Le métier lié à l’entretien des espaces verts….
… des risques associés
32
• Bruit (Fatigue auditive, acouphènes, surdité, …)
• Chimique : poussières, gaz, vapeurs (Atteintes respiratoires, cutanées,
neurologiques,…)
• Equipements de travail (Coupure, sectionnement, brûlure, vibrations,…)
• Activité physique (TMS, douleurs, traumatismes,…)
• Incendie et explosion (Brûlures, atteintes respiratoires,…)
• Travail en extérieur (Températures, exposition solaire, intempéries,…)
• Chutes
• Circulation
… et des facteurs de pénibilité associés
Principaux risques
33
Bruit
Vibrations
Manutention et
contraintes
posturales
Des valeurs à retenir
Brûlures
Principaux risques Le bruit
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Irritabilité, troubles
du sommeil
Acouphènes,
surdité
Stress, troubles
cardio-vasculaires
Situations à risques : • Utilisation de tronçonneuse ;
• Travail sur une tondeuse ;
• Manipulation de souffleur à feuilles ;
• …
Valeur à retenir : 80 dB(A) sur 8h d’exposition
Principaux risques Les vibrations
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Troubles
neurologiques
Syndrome du
canal carpien,
syndrome de
Raynaud
Troubles vasculaires
Situations à risques : • Utilisation de tronçonneuse ;
• Travail sur une tondeuse ;
• Manipulation de souffleur à feuilles ;
• …
TMS
Valeur à retenir : 2,5 m/s² pour les mains et les bras
Principaux risques Les manutentions et contraintes posturales
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Situations à risques : • Poids des machines ;
• Contraintes posturales ;
• …
Douleurs
musculaires
Lombalgies
TMS
Valeur à retenir : 16 kg
Principaux risques Les brûlures
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Situations à risques : • Surface chaude des moteurs
thermiques ;
• Manipulation des produits chimiques ;
• Incendie et explosion ;
• …
Atteintes
respiratoires
Affections de la peau
Valeur à retenir : 2 à 3° degré + impotence fonctionnelle
Synthèse des risques Outils thermiques – Quelques repères chiffrés
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Bruit, vibrations et manutention +++
Vibrations Poids Brûlure
thermique Bruit
Contact chimique
5 m/s² ~ 7kg + 95 à 115 dB(A) Carburants
et huiles
4,5 m/s² ~ 5 kg ~ 98 dB(A) Carburants
et huiles
2,4 m/s² Effort de poussée
++ ~ 90 dB(A) Carburants
et huiles
3 m/s² ~ 6 kg + Carburants
et huiles
2,2 m/s² ~ 5kg (à main) ~ 10kg (à dos)
~ 106 dB(A) Carburants
et huiles
2,5 m/s² 15 kg 81 dB(A)
A voir : tracté
Comment….
… rechercher des solutions ?
39
9 Principes généraux
de prévention
40
Les 9 principes généraux de prévention Les questions à se poser
1- Eviter les risques Est-il nécessaire d’être exposé au danger ?
2- Evaluer les risques qui ne peuvent être évités Quelle est la nature du danger, combien de personne y sont exposées, dans quelles conditions ?
3- Combattre les risques à la source Quelle est l’origine du risque, peut-on y remédier ? (intégrer la prévention dans toutes les fonctions)
4- Adapter le travail à l’homme Les équipements utilisés sont-ils adaptés à la situation de travail ?
5- Tenir compte de l’évolution de la technique De nouveaux équipements améliorant la situation existent-ils ?
6- Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou ce qui l’est moins
Peut-on remplacer ce qui est dangereux par ce qui ne l’est pas ou moins ?
7- Planifier la prévention Pour réaliser chaque tâche, quels seront les besoins en matériels, en personnel, en formations ?
8- Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle
Si le risque demeure, peut-on mettre en place : - Des protections collectives ? - Des protections individuelles ?
9- Donner les instructions appropriées aux agents Quelles sont les instructions à donner aux agents pour travailler en sécurité ?
Nouvelles Technologies
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Veille technique : les nouveaux outils
Nouvelles Technologies
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Les outils électriques – la taille
• Taille haie électrique à batterie
• Tronçonneuse et élagueuse électriques à batterie
• Sécateur électrique à batterie avec ou sans perche
Autonomie, productivité, fatigabilité, niveau sonore, accessibilité
Tronçonneuse Vibrations Poids Brûlure
thermique Bruit
Contact chimique
Thermique 5 m/s² ~ 7kg + 95 à 115 dB Carburants
et huiles
A batterie 2,9 m/s² ~ 4,4 kg - 84 dB (A) -
Nouvelles Technologies
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Les outils électriques – la tonte - débroussaillage
• Tondeuse automatique ou télécommandée
• Débroussailleur électrique sur batterie
Débroussailleur Vibrations Poids Brûlure
thermique Bruit
Contact chimique
Thermique 3,5 m/s² ~ 5,8 kg + 97 dB(A) Carburants
et huiles
A batterie 2,5 m/s² ~ 4,5 kg - 83 dB(A) -
Nouvelles Technologies
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Les outils électriques – le nettoyage
• Souffleur électrique à batterie
• Balayeuse à batterie
• Désherbeur à vapeur
Souffleur Vibrations Poids Brûlure
thermique Bruit
Contact chimique
Thermique (à dos)
2,2 m/s² ~ 10 kg + 106 dB(A) Carburants
et huiles
Thermique (à main)
5,9 m/s² ~ 5 kg + 102 dB(A) Carburants
et huiles
A batterie 1,5 m/s² ~ 2,5 kg
( + 6,7 kg avec harnais-batterie)
- 79 dB(A) -
Nouvelles Technologies
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Les outils électriques – les efforts posturaux
• Brouettes, chargeurs électriques sur
batterie
• Hayon électrique, potence de (dé)chargement
• Tables de rempotage à hauteur variable
• Système d’arrosage : cannes/perches,
système intégré aux candélabres
Technologies alternatives
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Les autres outils, méthodes…
• L’éco-pâturage
• La gestion différenciée
• Le fauchage tardif
Dimensionner ses besoins
Critères de choix
• Tâches à réaliser
• Fréquence et mode d’utilisation
• Superficie
• Conditions d’utilisation
• Coût
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Gains
• Autonomie
• Productivité
• Fatigabilité
• Niveau sonore
• Maniabilité (port de charges)
Merci de votre attention
Vos interlocuteurs au Pôle Travail et Santé
Service Maintien dans l’Emploi :
maintien.emploi@cdg31.fr
Service Médecine préventive :
medecine@cdg31.fr
Service Prévention et conditions de travail :
prevention@cdg31.fr 48
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