fonds xxxxxx programme xxxx
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FondsXXXXXX
Programme XXXX
1
Anné
e
Version n°XX du XXX
Anné
e
ANTS Agence nationale des titres sécurisés
CFS Code communautaire de franchissement des frontières Schengen
CRA Centre de rétention administrative
DCPAF Direction centrale de la police aux frontières
DEPAFI Direction de l’évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières
DGDDI Direction générale des douanes et des droits indirects
DGGN Direction générale de la gendarmerie nationale
DGPN Direction générale de la police nationale
DIMM Direction de l’immigration
DPGSI Direction du pilotage et de la gestion des services informatiques
MAEE Ministère des affaires étrangères et européennes
MBCPRE Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat
MIOMCTI Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration
OFII Office français de l’immigration et de l’intégration
SDEC Sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l’éloignement
SGII Secrétariat général à l’immigration et à l’intégration
SNCF Société nationale des chemins de fer
STSI² Service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure
VIS Système d’information sur les visas
Glossaire
2
Anné
e
Table des matières……………………………………………………….........................................................
P.3
I – Modalités de sélection des projets à financer dans le cadre des programmes….………………………
P.
II – Modifications éventuelles du système de contrôle et de gestion………………….………………………
P.
III – Actions devant être soutenues au titre du programme 2010…………………………..….………………
P.
1 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 1……………………………………………………..
P.
P.
P.
P.
IV – Assistance technique…………………….……………………………………………………………………P.
V – Plan de financement……………………..……………………………………………………………………...
P.
Glossaire………………………………………………………………………..................................................
P.2
2 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 2……………………………………………………..
3 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 3……………………………………………………..
4 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 4………………………………………..……………
Table des matières
3
P.5 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 5………………………………………………….…
Anné
e
Programmation
Modalités de sélection des projets à financer dans le cadre du programme
1. Définition du contenu du programme
2. Mise en œuvre des actions
4
Anné
e
Programmation
Actions devant être soutenues par le programme annuel au titre de l’année XXXX
1. Définition du contenu du programme
2. Modifications éventuelles du système de contrôle et de gestion
5
2012
Programmation
Modalités de mise en œuvre des cinq objectifs stratégiques au niveau européen depuis 2007
6
Anné
e
Programme annuel du Fonds Frontières extérieures
Libellé
Signalétique
PrioritéProgramme pluriannuel
P –
Références
Objectif
Décisionno
574/2007/CEArt.3
Objectif spécifique
Décisionno
574/2007/CEArt.4
Nature d’éligibilité
Décisionno
574/2007/CEArt.5
Objectif stratégique
Programme pluriannuel
OS –
Année_priorité_n°
1/X
7
Bénéficiaires envisagés pour la subvention
Bénéficiaire
Informations financières
Coût total Cofinancement communautaire
% contribution CE
N° presageBénéficiaire
Anné
e
Programme annuel du Fonds Frontières extérieures
Libellé
Objet et portée de l’action
2/3
8
Année_priorité_n°
Anné
e
Programme annuel du Fonds Frontières extérieures
Quantification des résultats escomptés et indicateurs à utiliser
Visibilité du financement communautaire
Complémentarité avec des actions similaires financées par d’autres instruments communautaires le cas échéant
Indicateurs de production
Indicateurs de résultats
Indicateurs d’impacts
3/3
Libellé
9
Frais de personnel
Frais de voyage et de séjour
Equipements
Biens immobiliers
Consommables, nourritures et services généraux
Sous-traitance
Coûts résultants directement des obligations liées aux cofinancements communautaires
Frais d'experts
Coûts indirects
Le cas échéant, justification des projets directement réalisés par l’autorité responsable en tant que maître d’œuvre
Catégorie et catégorisation des dépenses
Catégorisation des dépenses (pour le FFE et le FR)
Année_priorité_n°
Anné
e
Programme annuel du Fonds Frontières extérieures
10
Informations financières
Autorité responsable
Coût total Cofinancement communautaire
% contribution CE
100.00%
N° presageBénéficiaire
AT
1/1 Assistance technique
Objet et portée de l’action
Quantification des résultats escomptés et indicateurs à utiliser
Indicateurs de production
Indicateurs de résultats
Frais de personnel
Frais de voyage et de séjour
Equipements
Biens immobiliers
Consommables, nourritures et services généraux
Sous-traitance
Coûts résultants directement des obligations liées aux cofinancements communautaires
Frais d'experts
Coûts indirects
Catégorie des dépenses
Visibilité du financement communautaire
Nombre d’actions de communication réaliséesNombre d’évaluations réalisées
Nombre de participants aux actions de communicationNombre de projets évalués
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