FondsXXXXXX

Programme XXXX

1

Anné

e

Version n°XX du XXX

Anné

e

ANTS Agence nationale des titres sécurisés

CFS Code communautaire de franchissement des frontières Schengen

CRA Centre de rétention administrative

DCPAF Direction centrale de la police aux frontières

DEPAFI Direction de l’évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières

DGDDI Direction générale des douanes et des droits indirects

DGGN Direction générale de la gendarmerie nationale

DGPN Direction générale de la police nationale

DIMM Direction de l’immigration

DPGSI Direction du pilotage et de la gestion des services informatiques

MAEE Ministère des affaires étrangères et européennes

MBCPRE Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l’Etat

MIOMCTI Ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration

OFII Office français de l’immigration et de l’intégration

SDEC Sous-direction de la lutte contre les fraudes, des contrôles et de l’éloignement

SGII Secrétariat général à l’immigration et à l’intégration

SNCF Société nationale des chemins de fer

STSI² Service des technologies et des systèmes d'information de la sécurité intérieure

VIS Système d’information sur les visas

Glossaire

2

Anné

e

Table des matières……………………………………………………….........................................................

P.3

I – Modalités de sélection des projets à financer dans le cadre des programmes….………………………

P.

II – Modifications éventuelles du système de contrôle et de gestion………………….………………………

P.

III – Actions devant être soutenues au titre du programme 2010…………………………..….………………

P.

1 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 1……………………………………………………..

P.

P.

P.

P.

IV – Assistance technique…………………….……………………………………………………………………P.

V – Plan de financement……………………..……………………………………………………………………...

P.

Glossaire………………………………………………………………………..................................................

P.2

2 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 2……………………………………………………..

3 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 3……………………………………………………..

4 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 4………………………………………..……………

Table des matières

3

P.5 – actions visant à la mise en œuvre de la priorité 5………………………………………………….…

Anné

e

Programmation

Modalités de sélection des projets à financer dans le cadre du programme

1. Définition du contenu du programme

2. Mise en œuvre des actions

4

Anné

e

Programmation

Actions devant être soutenues par le programme annuel au titre de l’année XXXX

1. Définition du contenu du programme

2. Modifications éventuelles du système de contrôle et de gestion

5

2012

Programmation

Modalités de mise en œuvre des cinq objectifs stratégiques au niveau européen depuis 2007

6

Anné

e

Programme annuel du Fonds Frontières extérieures

Libellé

Signalétique

PrioritéProgramme pluriannuel

P –

Références

Objectif

Décisionno

574/2007/CEArt.3

Objectif spécifique

Décisionno

574/2007/CEArt.4

Nature d’éligibilité

Décisionno

574/2007/CEArt.5

Objectif stratégique

Programme pluriannuel

OS –

Année_priorité_n°

1/X

7

Bénéficiaires envisagés pour la subvention

Bénéficiaire

Informations financières

Coût total Cofinancement communautaire

% contribution CE

N° presageBénéficiaire

Anné

e

Programme annuel du Fonds Frontières extérieures

Libellé

Objet et portée de l’action

2/3

8

Année_priorité_n°

Anné

e

Programme annuel du Fonds Frontières extérieures

Quantification des résultats escomptés et indicateurs à utiliser

Visibilité du financement communautaire

Complémentarité avec des actions similaires financées par d’autres instruments communautaires le cas échéant

Indicateurs de production

Indicateurs de résultats

Indicateurs d’impacts

3/3

Libellé

9

Frais de personnel

Frais de voyage et de séjour

Equipements

Biens immobiliers

Consommables, nourritures et services généraux

Sous-traitance

Coûts résultants directement des obligations liées aux cofinancements communautaires

Frais d'experts

Coûts indirects

Le cas échéant, justification des projets directement réalisés par l’autorité responsable en tant que maître d’œuvre

Catégorie et catégorisation des dépenses

Catégorisation des dépenses (pour le FFE et le FR)

Année_priorité_n°

Anné

e

Programme annuel du Fonds Frontières extérieures

10

Informations financières

Autorité responsable

Coût total Cofinancement communautaire

% contribution CE

100.00%

N° presageBénéficiaire

AT

1/1 Assistance technique

Objet et portée de l’action

Quantification des résultats escomptés et indicateurs à utiliser

Indicateurs de production

Indicateurs de résultats

Frais de personnel

Frais de voyage et de séjour

Equipements

Biens immobiliers

Consommables, nourritures et services généraux

Sous-traitance

Coûts résultants directement des obligations liées aux cofinancements communautaires

Frais d'experts

Coûts indirects

Catégorie des dépenses

Visibilité du financement communautaire

Nombre d’actions de communication réaliséesNombre d’évaluations réalisées

Nombre de participants aux actions de communicationNombre de projets évalués