d-2 reglement - la chapelle-thouarault · le domaine mordelles méhalée beauregard le moulin du...
Post on 24-Aug-2020
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la Bidenaisle Pointdu Jour
la Roncinière
la RivièreBouvier
la Prie
le Coin
la Richeudaisles
Mottaisle Moulin
de Chouan
le Guéré
Monderval
la Thiolaisle Gesmier
Villemeu
le PetitMonderval le Janay
le Domaine
MORDELLES Méhalée
Beauregardle Moulindu Pont les
Bouchaux
laChampagne
la Pilais
la GuilloderieBel Air
le HautJardin
le ClosMargotte
le Domainede Rougeul
la Barbaisle ClosPerdriel
le Moulinà Vent
la BasseGrillonnais
la LandeGirot
lesGuais
la Nouettela Landed'Aviette
CINTRÉle Plessix
la NouvelleMétairie
le PertuJean Rougeul
le ChênePiquet
la Gaudière
le Croisic
la Landedes Bordes
la Bonnemais
la Boffetière
Pré desBordes
la MareGuérin l'Ecotais
le HautPlessix
le ChampFouchard
Pannais
le BasCroisic
la BasseVallée
le Chenot
la Saudrais
la Valléele ChampGasnier
la Charpentaisle BoisGirouet
la VilleArcher
Champ deLeume
le Brossis
le Coudray
la Saudrais le ChampMainguy
la Clémencièrela Piardière
la Landedes Harais
les Coinsde Cohan
lesHarais Foulmaine
la Bréharais
Launay
la Besneraie
la Himoche la Grippière
la Rimaudière
lesRochers
le Rougeul
la Noë
la Salle le Suzain le ClosHuard
la Janay Richeu
la Chênaie la BraicheBel Air
la Roirie
la Janaie de laFontaine Colas
la CourNicole
le Moulinà Vent
BRETEILTroué la Réhannais
la Ruisselée LA CHAPELLE-THOUARAULT
la Bodinais
lesEches
le ChampRouget
le Hazay
la Guicharderie
l'Oseraie
le PontHarel
lesGrillonnais
SAINT-GILLESla Landedes Bois
la Piverdais
Leuchet
la Cherterie
la MareHourie
la NoëBurel
le BeauChêne
V=T1(B)
V=15%(B)
V=30%(B)
V=T1(B)
V=T1(B)
RLV=10%
(B)V=10%
(B)
V=T1(B)
V=T1(B) V=T1
(B)
V=T1(B)
V=T1(B)
V=T1(B)
V=30%(B)
V=T1(B)
V=10%(B) V=T1
(B)
RL
RL
V=T1(B)
V=10%(B)
V=T1(B)
RLV=20%
(B)
V=T1(B)
(d)
OAPq
OAPq
OAPq
OAPq
D-2 REGLEMENT GRAPHIQUE
Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Rennes Métropole
D-2-2-2 Coefficient de végétalisation
D-2-2 Plans thématiques
Plan D-2-2-2-1.18
Décembre 2019Echelle : 1 / 5 000
20
09
16
30
1322
33
1114
272821
03
2315
393836
24
12
2618
08
37
10
40
17
29
04
35
1925
02
0607
32
05
31 34
Élaboration approuvée par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 19/12/2019
Eléments de contexteEléments de contexteLimite communale Parcelle et bâti cadastral
Cintré / La Chapelle-Thouarault
Autres secteurs pouvant indiquer une réglementation spécifique
Périmètre qui fait référence à un plande détail (d), à une OAP de quartier (OAPq)ou à un plan masse (m) dans lesquels des règles spécifiques peuvent être définies.
(d)
OAPq
(m)
Coefficient de végétalisationLa légende indique systématiquement l'ensemble des informations identifiées sur la métropole (par simplification). Toutes les communes ne sont paspour autant dotées de toutes ces thématiques sur leur territoire. Pour les territoires secteurs non représentés sur un plan dédiée, il convient de seréférer au règlement littéral.
La valeur du coefficient de végétalisation figure sur le plansous forme d'étiquette dont la nomenclatureest indiquée dans l'exemple suivant :
Coefficient de Végétalisation
RL application du réglement Littéral( hors coefficient de végétalisation)
10%
15%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
80%
90%
Exemple:V= 30 % ( 20 % PT ) : Le projet comprend au minimum 30 %de surfaces éco-aménagéesdont au moins 20 % de pleine terre.V=30 % ( B ) : Le projet comprend au minimum 30 % de surfaces éco-aménagéesavec la possiblité d'appliquer les bonus.
V = x % ( y % PT; B )
% minimum de surfaceséco-aménagées à atteindre
( Se2 à Se8 )
Si % minimumde pleine-terre
à respecter( Se2 )
Si possibilité d'application des bonus définis au réglement littéral
Les couleurs ont une valeur illustrative (non réglementaire).
Dans les cas T1, T2, T3, le % minimal de surface éco-aménagéeà respecter est déterminé selon la taille du terrain.Les bonus peuvent être appliqués.Voir D-2-2-2-2-Liste des valeurs variables en fonction de la taille du terrain.
Cas particulier :T1
T2
T3
Les couleurs ont une valeur illustrative (non réglementaire)
0 500250 m.¤Réalisation : ©Rennes Métropole (DAUH/SPEU/UCUF),Déc. 2019(fond de plan topographique général), déc.2018Sources : ©Rennes Métropole (SPEU), déc. 2018 ; ©DGFiP (cadastre), 2018
Logiciel SIG : ArcGis, 10.3.1Système de référence : RGF93 CC48 (IGNF : LAMBCC48 - EPSG : 3948)
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