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Liste des contraintes au 28/12/2017

32001 Aignan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AIGNANService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac et bois d'AignanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Peupleraie de la TuilerieService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Mounerot.Le Bournac.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourruisseau le midouzonrivière le midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac et bois d'AignanService: DREAL

32002 Ansan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides des EstarguisForêt humide de Mestre Jaymes

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

32003 Antras

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32004 Arblade-le-Bas

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32005 Arblade-le-Haut

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Bas-marais-

LalanneService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32007 Ardizas

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32008 Armentieux

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Maupéou.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32009 Armous-et-Cau

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Ripisylve du LysService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud du Husté.En bordure de la D946.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32010 Arrouède

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

32012 Aubiet

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AUBIETService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin du PratLestanque

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124 déviation Aubiet

Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

32013 Auch

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/01 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue Eugène SueService: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Boulevard Sadi CarnotRue GambettaRue de MetzRN21

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue Rouget de l'IsleRD 924RD929RN124RN21Boulevard Sadi CarnotRue de LorraineRue GambettaRue d'EtignyRue de MetzAve HocheRue AugustaRue Victor Hugo

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD626Rue Rouget de l'IsleRD 924RN21Pont d'EndoumingueRue du 8 MaiRue de LorraineRue VoltaireAve Pierre Mendès FranceAve Sambre et MeuseRue Jean de la FontaineRue CaumontRue Irénée DavidRue AugustaAve Pierre de MontesquiouRue du Général de GaulleRue des CormoransAve Rhin et DanubeRue DarwinRue Jeanne d'AlbretRue du Dr SamalensRue Victor Hugo

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 5 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue du 11 NovembreService: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AUCHService: ONF

Forêt departementale-

E.P DE LAPEYREREService: ONF

Forêt privée-

SAINT-CRICQService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ancienne carrière de Saint-CricqPrairies et mares de bord de l'Arçon

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide du BertranetPrairie humide de la GarenneZone humide de Bazières (prairie gérée par le CREN)Mégaphorbiaie du Haget

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'Arçon

Service: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21RN124RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Rue Saint Saëns.Service: DDT32

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 18/12/2014-

PEB aérodrome Auch-Gers zone APEB aérodrome Auch-Gers zone BPEB aérodrome Auch-Gers zone CPEB aérodrome Auch-Gers zone D

Service: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersrivière l'auloue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-LarroqueBois d'Auch et d'Ordan-Larroque et prairie de St-Jean de BazAncienne carrière de Saint-Cricq

Service: DREAL

32014 Augnax

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FrachesAureillac

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud de Laureillac.Près de la fontaine bâtie.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32015 Aujan-Mournède

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le soussonrivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

32016 Auradé

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/02 du 09/07/2003-

A La Motte de BlanquefortService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LashorguesService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

La Tournié.Au NE de Lashorgues.Las Coumès.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud-est du Carreté.Montoussé.A l'ouest du Soulan.Au nord-ouest du Mican.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois du Tupé d'EmpontBois de Goujon et de Bonrepos

Service: DREAL

32017 Aurensan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Entre Lanux et BaillarguetAu nord de Nadaou.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesruisseau le larcis

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32018 Aurimont

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de Saint-LoupPrairie humide du PigeonnierForêt alluviale de Préchac

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

32468 Aussos

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de devantCoteaux et lac de l'AstaracRivière de la Lauze

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau l'arrat de devan

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsService: DREAL

32019 Auterive

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Hauts de Pavie et de PessanCoteaux du vallon du HayBassin versant du ruisseau de l'ArconComplexe prairial de Boucagnères

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Îlot formé entre le Gers et un petit bras de décha-

Forêt alluviale de AuteriveService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

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Pelouses, landes et champs extensifs de PavieCoteaux de Boucagnères, Auterive et Haulies

Service: DREAL

32020 Aux-Aussat

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La GareService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCoteau en rive droite du Bouès

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

32021 Avensac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32022 Avéron-Bergelle

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang du MouraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

A la LanetoLabarthe

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Ecole.Foyer communal.Cimetière.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le midouzonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang du Moura et milieux bocagers environnant la DouzeService: DREAL

32023 Avezan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

32024 Ayguetinte

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32025 Ayzieu

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AYZIEUService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

CaillivetPerrotSt LoubertPaillot

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois du BousquetEtang de Paillot et bois de la Clotte de ManonVallée de la Douze et bocage du château de Tourné

Service: DREAL

32026 Bajonnette

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Les BarthètesService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au Nord du Plainge.Les ruines du Trouil.Le Boy.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32027 Barcelonne-du-Gers

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931RD935

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

BARCELONNE DU GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Parcelle de MerlèreMéandres de Barcelonne-du-Gers

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du Lées et du LestéService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 02/04/1985-

PEB aérodrome Aire sur AdourService: DGAC Sud

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Pelouses de l'aérodrome de Barcelonne-du-GersL'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-Gers

Service: DREAL

32028 Barcugnan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

BARCUGNAN ST-ARAILLESService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

A MajestéMontagnanLes Bayles

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

32029 Barran

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

E.P DE LAPEYREREService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois du ChapitreBois de MongranLa CastagnèreVallée de l'Auloue

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Retenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-Larroque

Service: DREAL

32030 Bars

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BarbotLa Gleysette

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois du château de MarignanService: DREAL

32031 Bascous

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la géliseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois de la CaillaouetEtangs et bois de Bordes et SeignebonEtangs et bois de la Castagnole et de la Bergeyre

Service: DREAL

32032 Bassoues

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Queue de lac + peupleraie + bordure forestière mar-

Queue de la Retenue de St-LaurentService: CD32

Queue d'étang-Boisements marécageux-

LarbounesService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de la Baradée et coteauBois de Bassoues

Service: DREAL

32033 Bazian

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

32034 Bazugues

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac de MiélanService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de MiélanService: DREAL

32035 Beaucaire

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Las GoulèresService: DREAL

32036 Beaumarchés

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'ouest de Beaulieu.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourrivière le bouèsrivière l'arros

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32037 Beaumont

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32038 Beaupuy

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32039 Beccas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

32040 Bédéchan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du PigeonnierService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

32041 Bellegarde

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau du BésiauService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-est du Moulin de Bellegarde.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubeService: DREAL

32042 Belloc-Saint-Clamens

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

32043 Belmont

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BelmontService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de MazousService: DREAL

32044 Béraut

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 10/09/1975-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la gèleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32045 Berdoues

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de BerdouesService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

32046 Bernède

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide des MaouailsZone humide du gué du Lées

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32047 Berrac

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32048 Betcave-Aguin

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois d'AguinRivière de la Lauze

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeBois d'AguinUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

32049 Bétous

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourrivière le petit midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32050 Betplan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

32051 Bézéril

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32052 Bezolles

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

SarailléMenjoulan

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'est de Gaussan.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud de Jandoussat.A l'ouest du Pouquet.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Las GoulèresService: DREAL

32053 Bézues-Bajon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau des TournèsBassin versant de BezuesCoteaux et lac de l'Astarac

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BerrèteLaforgue

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubePlan d'eau de l'Astarac et coteau de l'Arrats

Service: DREAL

32054 Biran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Site de BiranService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de BiranService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes et bois de la CaussadeService: DREAL

32055 Bivès

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Grotte de la HoxService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

La Coumarate.Cournillon

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Labourdère.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesService: DREAL

32056 Blanquefort

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

32057 Blaziert

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32058 Blousson-Sérian

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord du Hauré.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

32059 Bonas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ancienne carrière de BonasService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32060 Boucagnères

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux du vallon du HayComplexe prairial de Boucagnères

Service: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesService: DREAL

32061 Boulaur

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de LibournetService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de Castelnau-Barbarens

Service: DREAL

32062 Bourrouillan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AYZIEUService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang et bois de l'EscoubillonService: DREAL

32063 Bouzon-Gellenave

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32064 Bretagne-d'Armagnac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La LoubatèreLa Gare de Bretagne d'ArmagnacMontplaisirL'IzauteLe HusséTerrougePajot

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Queue d'étang-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouEtangs et bois de La Hitaire

Service: DREAL

32066 Brugnens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32067 Cabas-Loumassès

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de derrièreArrats de devant

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'arrat de devanrivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32068 Cadeilhan

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/03 du 09/07/2003-

A La TasqueService: DRAC

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Collines de Saint-Léonard … BivèsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesService: DREAL

32069 Cadeillan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

En MagauService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au nord de la Bourdette.A l'est de ""En Castille""

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32070 Cahuzac-sur-Adour

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32071 Caillavet

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osserivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lande de CassagneBois de Gorgue

Service: DREAL

32072 Callian

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guiroueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32073 Campagne-d'Armagnac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de Campagne d'ArmagnacService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2

Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang de la HitèreService: DREAL

32074 Cannet

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 07/12/2011-

MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-ouest de Chiffre.A l'ouest de Chiffre.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32075 Cassaigne

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

VALENCE SUR BAISEService: ONF

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 10/09/1975-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32076 Castelnau-Barbarens

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/04 du 09/07/2003-

A TucouletAu TarrosLa Ville

Service: DRAC

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bassin versant du ruisseau de l'ArconService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

En Jouanisson.A l'est du Tucoulet.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes d'En MounéouCoteaux dïArcagnacCoteaux de Castelnau-Barbarens

Service: DREAL

32077 Castelnau-d'Anglès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le PétéService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guiroueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de MontpellierLac de la Baradée et coteau

Service: DREAL

32078 Castelnau-d'Arbieu

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Ancienne peupleraie. Frêne et de carex entre autre-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32079 Castelnau-d'Auzan

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/05 du 09/07/2003-

A GuiloutetService: DRAC

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteGélise

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouPrairies et étang de PouchiguEnsemble d'étangs du ruisseau de Castillon

Service: DREAL

32079 Castelnau-d'Auzan labarrère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de MarinEtang du BarranBois et landes de Laspeyres

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Cap de BoscLe MalarticBarrouilLe GaturlonPont de Moreau

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

32080 Castelnau-sur-l'Auvignon

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

32081 Castelnavet

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de Saint-Pierre-d'AubéziesService: DREAL

32082 Castéra-Lectourois

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bords du Gers de Lectoure à Castéra-lectouroisService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la Mothe 1CansègueLa HillèreRébeillon

Service: CD32

Prairie avec présence de quelques espèces de végét-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32083 Castéra-Verduzan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BethléemService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32084 Castéron

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

32085 Castet-Arrouy

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32086 Castex

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

CASTEXService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-ouest de MiguerreService: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsrivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

32087 Castex-d'Armagnac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Au PouyTauzin

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacEtang et bois de Monbel

Service: DREAL

32088 Castillon-Debats

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzoueruisseau la guirouerivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Lasserre sur la GéliseBois de Mazous

Service: DREAL

32089 Castillon-Massas

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de Labarthe de Castillon-MassasArnoulin

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32090 Castillon-Savès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

CASTILLON-SAVESService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32091 Castin

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BeaulieuService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32092 Catonvielle

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32093 Caumont

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINT-GRIEDEService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-est du Couécou.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32094 Caupenne-d'Armagnac

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

CAUPENNE D'ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

HourcadeGrateloup

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome de Nogaro zone CPEB aérodrome de Nogaro zone BPEB aérodrome de Nogaro zone APEB aérodrome de Nogaro zone D

Service: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauterivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32095 Caussens

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et prairies de BousquetaraService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32096 Cazaubon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois du MaraisService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de CazaubonHaurièsBois de CazaubonJouet

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Landes humides-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'ubyruisseau le bergonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallée de la Douze et bocage du château de TournéBois du château du Marais

Service: DREAL

32097 Cazaux-d'Anglès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de TudelleService: DREAL

32098 Cazaux-Savès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bourg de Cazaux-SavèsService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32099 Cazaux-Villecomtal

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PadouenService: CD32

Plaine d'inondation-

La PlaineLe Moulin de Cazaux

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32100 Cazeneuve

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LahayletteLahaylette 2Le VillageLa Pélinguette

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tunnel de la Ténarèze ou de PomiroEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouLande du Broc Blanc

Service: DREAL

32101 Céran

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32102 Cézan

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32103 Chélan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes des Argudes, Téchéné et les LannesService: DREAL

32104 Clermont-Pouyguillès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Clermont-PouyguillesService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du SoussonService: DREAL

32105 Clermont-Savès

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32106 Cologne

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/06 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32107 Condom

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/46 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD930RD931RD15

Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et prairies de BousquetaraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bras mort de la BaïsePrairies humides de l'OsseForêt de la Bourdette

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au sud du forestier.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Pellecome.Guillot.Guillamont.

Service: DDT32

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32108 Corneillan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide du SimounetService: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est du Cabos.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2

Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32109 Couloumé-Mondebat

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32110 Courrensan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies de l'AuzoueService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'osserivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de GondrinService: DREAL

32111 Courties

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32112 Crastes

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32113 Cravencères

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de SoulèsEtang du Moura

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le PesquéService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le midouzonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tangs et bois de SoulèsEtang du Moura et milieux bocagers environnant la Douze

Service: DREAL

32114 Cuélas

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Cassou de MancietService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsoleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

32115 Dému

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de LarrajadéDemuQueue d'étang de Burosse

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Parisienne.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la douzerivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseizauteDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de Bordes et SeignebonEtang et bois de Tauriac

Service: DREAL

32116 Duffort

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

DUFFORTService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsoleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

32117 Duran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32118 Durban

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux de DurbanService: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois d'OrnézanCoteaux du CédonCoteaux du Sousson

Service: DREAL

32119 Eauze

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/07 du 09/07/2003-

BérousLarouzotteLa Ville

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etangs d'EscagnanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Etangs de Castelnau d'AuzanBroustetJuncaLe BédatMoulin à VentGarensGarens 2

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Bordures de lacs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauteruisseau le bergonrivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseizauteDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs de Guerre et milieux annexesEtang et bois de Lesquirle

Etangs et bois de la Castagnole et de la BergeyreEtangs du Juge et du RéchouEtang et bosquet de MilletEtangs et bois du château d'EsbérousEtangs et bois de La HitaireEtangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinPrairies et étang de PouchiguEtangs d'Escagnan

Service: DREAL

32120 Encausse

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue du lac de ThouxQueue du lac de Saint-Cricq

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL

32121 Endoufielle

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32122 Esclassan-Labastide

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/41 du 09/07/2003-

A BouholoupService: DRAC

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

32123 Escorneboeuf

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Moulin d'AubezePlaine humide de la Gimone

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Marre1.Près de l'ancien moulin de Thézac.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaouerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies inondables de GimontPrairies inondables de la Marcaoue … En Saguens

Service: DREAL

32124 Espaon

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32125 Espas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang du MouraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BarraquetService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD924RN524RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Jalousie.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang du Moura et milieux bocagers environnant la DouzeEtang et bois du Loc tang du Soucaret

Service: DREAL

32126 Estampes

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCoteau en rive droite du Bouès

Service: DREAL

32127 Estang

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

ESTANGService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Carrière d'EstangService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Lande à molinie-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieEtang et bois de Lauron

Service: DREAL

32128 Estipouy

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseService: DREAL

32129 Estramiac

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au nord du Buguet.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Près du cimetière.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsService: DREAL

32130 Faget-Abbatial

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Près du moulin de Marrivats.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeCoteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

32131 Flamarens

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 12/10/2011-

BRULHOISService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Barban.Au sud de Bordeneuve.Au sud de Lastapies.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32132 Fleurance

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FleuranceFleurance 2Les CabanesMoulin de LabartheLe Verger

Service: CD32

Bras de décharge de crue coupant un méandre. Frêne-

Service: CD32

Plan d'eau permanent pour réserve AEP. Plantation-

Service: CD32

Plantation de peupliers en partie.-

Service: CD32

Végétation humide, notamment frêne et carex. Bras-

Service: CD32

Végétation humide. Digue de sécurité avec vannes e-

Service: CD32

Végétation humide. Digue sécurité publique avec va-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de PauilhacService: DREAL

32133 Fourcès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de Ste Gemme 1BuetLe Moulin de Ste Gemme 2Le SableLabatPrairie humide de FourcèsFourcès 1Fourcès 2Couley

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Cajan.Le Terme.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de chˆnes-liège des environs de MontréalService: DREAL

32134 Frégouville

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32135 Fustérouau

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32136 Galiax

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourruisseau le las

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32138 Garravet

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32139 Gaudonville

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

32140 Gaujac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Ritoulet.Au sud-ouest des ruines du Tuco.Cabanasses.Ruine du Tuco.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32141 Gaujan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bords de GimoneService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Gimone … MonbardonPrairies humides de la Gimone … Gaujan et Monbardon

Service: DREAL

32142 Gavarret-sur-Aulouste

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32143 Gazaupouy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Grotte de MauvezinService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonruisseau l'auvignon

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Broustes et grottes prochesService: DREAL

32144 Gazax-et-Baccarisse

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzerivière le petit midourrivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

32145 Gée-Rivière

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32146 Gimbrède

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 12/10/2011-

BRULHOISService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Rouillac.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallons et coteaux associés … la Grotte du RocService: DREAL

32147 Gimont

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124 déviation Aubiet

Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies inondables de GimontPrairies inondables de la Marcaoue … En Saguens

Service: DREAL

32148 Giscaro

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32149 Gondrin

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

GONDRINService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osserivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de GondrinService: DREAL

32150 Goutz

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32151 Goux

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Boisement alluvial-

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32152 Haget

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière l'estéous

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

32153 Haulies

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Carrière d'Arcagnac et coteaux d'En BruguèreCoteaux du vallon du HayBassin versant du ruisseau de l'Arcon

Service: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est de Garrigas.A l'ouest de Moras.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesLandes d'En MounéouCoteaux dïArcagnacLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères

Service: DREAL

32154 Homps

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

L'HermiteZone humide de l'Orbe

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orberivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesCoteaux de l'Arrats en amont et aval de Homps

Service: DREAL

32156 Idrac-Respaillès

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Gayard.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au sud de la Muraillette.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32161 Izotges

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Boisement alluvial-

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsL'Adour et milieux annexes

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32162 Jegun

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/08 du 09/07/2003-

Saint Paul - EmbernadieService: DRAC

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord de l'Orient.Plan du Gaouillous.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la loustèrerivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32163 Jû-Belloc

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le lasfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32164 Juillac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Pont sur la D255.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le bouès

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32165 Juilles

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Terrasse et bois de JuillesPrairies inondables de GimontPrairies humides d'Aurimont et Montiron

Service: DREAL

32166 Justian

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BaudonService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Moulin.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32345 La Romieu

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/09 du 09/07/2003-

La NauterieService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Sept hontasService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Broustes et grottes prochesService: DREAL

32417 La Sauvetat

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de SérilhacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

MatalanService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

La Chapelle.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au NO de l'Heyrété.L'Heyrété.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de lauzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32167 Laas

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsrivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite du BouèsService: DREAL

32168 Labarrère

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseizauteBois de chˆnes-liège des environs de Montréal

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de LaspeyresService: DREAL

32169 Labarthe

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'Est du Lianot.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

32170 Labarthète

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32171 Labastide-Savès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de Labastide-SavèsService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32172 Labéjan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Mare forestière et sa bordure boisée marécageuse.-

Mare du Bois du TurcService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … Pavie

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du SoussonService: DREAL

32173 Labrihe

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Boucle verte de MauvezinPrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Moulin de TarrideZone humide de l'ArratsLes Barthères

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsPrairies humides de l'Arrats … Mauvezin

Service: DREAL

32174 Ladevèze-Rivière

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32175 Ladevèze-Ville

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

canal d'alaricService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32176 Lagarde

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

MauratService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plateau de MarsolanService: DREAL

32177 Lagarde-Hachan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le soussonrivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de SamaranService: DREAL

32178 Lagardère

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32180 Lagraulet-du-Gers

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de l'AuzoueLe Moulin du Pont

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Mare-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de GondrinTunnel de la Ténarèze ou de PomiroMare de BazeillesLande du Broc Blanc

Service: DREAL

32181 Laguian-Mazous

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAGUIAN-MAZOUSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

32182 Lahas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32183 Lahitte

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La côte de Portetini.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

32184 Lalanne

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La GébrèreService: CD32

Prairie humide, mares, pâturage.-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32185 Lalanne-Arqué

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de devantService: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneruisseau l'arrat de devan

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bosquets de Lalanne-ArquéService: DREAL

32186 Lamaguère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeCoteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

32187 Lamazère

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La PlaineService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Ancien Moulin d'Esgarrobaque.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32188 Lamothe-Goas

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAMOTHE-GOASService: ONF

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de SérilhacService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32189 Lannemaignan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

OGNOASService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32190 Lannepax

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau du CoquesalleService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la RieuzeGastonLapeyrade

Service: CD32

Autre-

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Queue d'étang-

Service: CD32

Source-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Jouéou-Bordeneuve

tang, perte et résurgence de l'Oeil et du Trou du diableService: DREAL

32191 Lanne-Soubiran

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32192 Lannux

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32170 Larbarthète

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

32193 Larée

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud ouest de la Verdure.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'ubyrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieVallée de la Douze et bocage du château de Tourné

Service: DREAL

32194 Larressingle

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/10 du 09/07/2003-

A CouchetService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

MaupasZone humide de la BourdetteLarresingle

Service: CD32

prairie + mare-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32195 Larroque-Engalin

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Le Grand Casse.Beaulieu.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Cauze.Au sud du Mousqué.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Caubet.Au sud du village.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32196 Larroque-Saint-Sernin

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32197 Larroque-sur-l'Osse

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Entre le Vignau et Bernes.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32198 Lartigue

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'ArratsLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères

Service: DREAL

32199 Lasserade

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au sud-ouest de Briançon.Au nord-est du Tillet.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32200 Lasséran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

E.P DE LAPEYREREService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La CastagnèreService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la GurlanneService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson

Service: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Retenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CMosa‹que de milieux … Lasseran

Service: DREAL

32201 Lasseube-Propre

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de BoucagnèresService: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau du Sousson … PavieService: DREAL

32202 Laujuzan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAUJUZANService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauterivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang de MousqueyService: DREAL

32203 Lauraët

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32204 Lavardens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32205 Laveraët

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Peyret.A l'ouest de Lamazugue.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

32206 Laymont

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAYMONTService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

r. de saint-martinService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'ouest de la Plaine.Les Molères.Au sud de la Bourdette.A l'est-sud-est de la Grange et nord du Château.Au sud-est de la Grange" " point côté 313.Au nord-ouest de la Galoche.Au nord de Salasse.A l'est-sud-est de Salasse.A l'ouest de les Parets.Au nord de l'Espinette.Au sud de de Derrière.Au nord-est de le Pètre.A l'est de le PètreAu nord de Montiron.La Bordeneuve.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32065 Le Brouilh-Monbert

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32155 Le Houga

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LEHOUGAService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de PerchèdeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La ferme aux Cerfs et aux SangliersService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du Ludon

Service: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de Lauriéton tang et bocage du HougaEtang et bois de Vergoignan

Service: DREAL

32207 Leboulin

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonAncienne carrière de Saint-Cricq

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Ancienne carrière-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud de Monplaisir.Près de la chapelle.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Ancienne carrière de Saint-CricqPrairies et mares de bord de l'ArçonCoteaux de Montégut

Service: DREAL

32208 Lectoure

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/27 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Jachères de RagegatBords du Gers de Lectoure à Castéra-lectourois

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La verrerie / Le FignoulatZone humide de la ZI de LectourePont de PileZone humide du GersZone humide de la mothe 2La RivièreLe CrabéLe Pradoulin

Service: CD32

Lac. Carex. Des 2 lacs collinaires un ne présente-

Service: CD32

Propriété privée clôturée avec un lac et une prair-

Service: CD32

Végétation humide, mares et lacs collinaire.-

Service: CD32

Végétation humide.-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies express

Interdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Près du cimetière.Ancienne carrière de au Biga

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est de la petite Trélauzère.Lairide.Au sud de la Côte de Pébéret.A l'est de l'Estoube.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Rebords sud des plateaux de Baquè et de MourenayreFriche et lande de Ragégat-Les Galis

Service: DREAL

32209 Lelin-Lapujolle

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LELIN-LAPUJOLLEService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32210 Lias

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LIAS-GOUDOURVIELLEService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois des ArramousBois du Tupé d'Empont

Service: DREAL

32211 Lias-d'Armagnac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bassin versant du ruisseau de RoumatService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le BiauService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Le Campet.Entre le Château et Caumon.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Douze

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang de Paillot et bois de la Clotte de ManonBois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieEtangs de Lias-d'Armagnac

Service: DREAL

32212 Ligardes

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

NazèresService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonruisseau l'auvignon

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32157 L'Isle-Arné

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de l'ArratsEn herraté

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32158 L'Isle-Bouzon

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

L'ArgouletL'Isle Bouzon 1L'Isle Bouzon 2Le Moulin de L'Isle BouzonL'Isle Bouzon 3La Pradiasse

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au nord-ouest du village.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

32159 L'Isle-de-Noé

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois de l'Isle-de-NoéBois de MongranBois d'Empougnes

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BrusquèresService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32160 L'Isle-Jourdain

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/28 du 09/07/2003-

Fontaine - CazalasCazalas - Cornac Ouest

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Zones humides de la Save à l'Isle-JourdainService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EmbosquéService: CD32

Bras mort-

Service: CD32

Prairies humides-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634RN224RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Les Crabères.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides du ruisseau de NoaillesComplexe de zones humides du Gachat

Service: DREAL

32213 Lombez

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/29 du 09/07/2003-

Saint MajanService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD632Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD626Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Bras mort-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD626RD632RD632

Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32214 Loubédat

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de saint-aubinruisseau le midouzon

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32215 Loubersan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LOUBERSANService: ONF

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du SoussonService: DREAL

32216 Lourties-Monbrun

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

32217 Louslitges

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Etang de LouslitgesLe ClichouLa GleïzaPuységurLouslitgesSaint-LannesMansenMansen 2La BuscasseLagutMalajasse

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Gardia.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32218 Loussous-Débat

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32219 Lupiac

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LUPIACService: ONF

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est de Lahitte.A l'est du Bacaron.A l'ouest de Pujos.Au nord-ouest de Pille Bourse.A l'ouest du Mauhourat.Lahitte.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière la douzerivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de MazousLac de Lasserre sur la GéliseLac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-Grande

Service: DREAL

32220 Luppé-Violles

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de LassalleService: DREAL

32221 Lussan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32222 Magnan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MAGNANService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de LassalleEtang de Perchède et bois du château de Pesquidoux

Service: DREAL

32223 Magnas

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de LabarthèteService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois des Jamounets et de la CoumeService: DREAL

32224 Maignaut-Tauzia

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la gèlerivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL

32225 Malabat

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MALABATService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

32226 Manas-Bastanous

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

32227 Manciet

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AYZIEUService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang du MouraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue d'étang du Petit EnjoieZone humide des PontsLe MoulinLe BernetPerdigots

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931RD924RN524RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Bêtet Haut.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs du Pouy et de PortéEtangs de Guerre et milieux annexesEtang et bois de LesquirleEtangs du Gaillon, d'Enjoie, de Pourquecèbes et du ChinanEtangs du Juge et du Réchou tang de la HitèreEtang du Moura et milieux bocagers environnant la Douze

Service: DREAL

32228 Manent-Montané

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de derrièreArrats de devant

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'arrat de devanrivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32229 Mansempuy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

32230 Mansencôme

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32231 Marambat

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32232 Maravat

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de MaravatLes Bachès

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

32233 Marciac

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le bouès

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32234 Marestaing

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EnbrietService: CD32

Canal-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32235 Margouët-Meymes

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac et bois d'AignanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

DouzeDouze 2

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le midouzonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs de Beaulieu et de La CosteLac et bois d'Aignan

Service: DREAL

32236 Marguestau

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois du BousquetVallée de la Douze et bocage du château de Tourné

Service: DREAL

32237 Marsan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AUBIETLUSSAN

Service: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124 déviation Aubiet

Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32238 Marseillan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau du Tuco PelatEtang et bois du château de Marignan

Service: DREAL

32239 Marsolan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de l'AuchieService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plateau de MarsolanService: DREAL

32240 Mascaras

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

32241 Mas-d'Auvignon

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

La Bourdette.La Malachoune.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Ruine du Moulin.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32242 Masseube

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau des TournèsService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubeService: DREAL

32243 Mauléon-d'Armagnac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de LarrazieuService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Pinède sur lande à molinie-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs des landes de LarrazieuEtang de ManibanEtang et bois de Monbel

Service: DREAL

32244 Maulichères

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935RService: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32245 Maumusson-Laguian

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 07/12/2011-

MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32246 Maupas

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MAUPASService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tangs de LanotsForêt communale de Monlezun-d'ArmagnacEtang et bois de Lauron

Service: DREAL

32247 Maurens

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32248 Mauroux

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BelairService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

32249 Mauvezin

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Boucle verte de MauvezinPrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de SentisPrairie humide de Saint-GilibertForêt alluviale du PlanLa Rivière

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de l'Arrats … MauvezinPrairies humides de la Gimone … Touget

Service: DREAL

32250 Meilhan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

32251 Mérens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32252 Miélan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MIELANService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac de MiélanService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21RN21

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Sud de Majesté" " le long de la RN21.Sud-sud-est de Majesté" " le long de la RN21.Sud-ouest de Majesté" " le long de la RN21.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsrivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite du BouèsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de MiélanService: DREAL

32253 Miradoux

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FieuxBéguéLa Garenne

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

32254 Miramont-d'Astarac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32255 Miramont-Latour

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32256 Mirande

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'est de Laymoure.Camping.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32257 Mirannes

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32258 Mirepoix

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud-ouest de Ségassé.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32260 Monbardon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Château de MonbardonPrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'Est de Lary" " au niveau du petit pont.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Gimone … MonbardonPrairies humides de la Gimone … Gaujan et Monbardon

Service: DREAL

32261 Monblanc

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de MonblancService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud de l'embranchement D119/D206" " sur la D206.Cousso.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32262 Monbrun

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL

32263 Moncassin

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Maramon et Coume de LaugadèreService: DREAL

32264 Monclar

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et zones humides de la ClotteService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LabenneService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieService: DREAL

32265 Monclar-sur-Losse

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La DoneLamas

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseService: DREAL

32266 Moncorneil-Grazan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois d'AguinService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois d'AguinCoteaux de l'Arrats

Service: DREAL

32267 Monferran-Plavès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONFERRAN-PLAVESService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL

32268 Monferran-Savès

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Garnèze.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32269 Monfort

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du Petit HaouréZone humide du PlumetPrairie humide de HaouréForêt alluviale de Tibur

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orberivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesService: DREAL

32270 Mongausy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud-est du château de Tancouet.Au nord-est du Fayet.Larroulan.A l'est d'en Sauvin.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimonerivière la marcaoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonService: DREAL

32271 Monguilhem

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Entre Rabet et Coutelet.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32272 Monlaur-Bernet

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONLAUR-BERNETService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes des Argudes, Téchéné et les LannesService: DREAL

32273 Monlezun

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Ruines de MonlezunService: DREAL

32274 Monlezun-d'Armagnac

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONLEZUN D'ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauterivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacService: DREAL

32275 Monpardiac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

HennolleVillage

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud-ouest du Sarrot.A l'est du Mouret.Au sud d'Aulem (point côté 252).

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32276 Montadet

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Lascouélès.La Côte" " au N-O de Lascouélès.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32277 Montamat

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32278 Montaut

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsolerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32279 Montaut-les-Créneaux

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2014/001 du 19/03/2014-

Au VillageTournemire-Malartic

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONTAUT-LES-CRENEAUXService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Fossé du Petit SamayranPrairie humide du petit Guilhem

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonService: DREAL

32280 Mont-d'Astarac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de derrièreArrats de devant

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau l'arrat de devanrivière le gers

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

32281 Mont-de-Marrast

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Sainte-DodeService: DREAL

32282 Montégut

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux de MontégutPrairies de Bazières

Service: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes de HounsorbesCoteaux de MontégutLandes d'En Gaston-Rochelieu et bois d'Emparage

Service: DREAL

32283 Montégut-Arros

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

A l'est de Burgues.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Digue.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le lurusruisseau lanénosrivière l'arros

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCoteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

32284 Montégut-Savès

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Pont près de Techeyre.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

pont près de TecheyreService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32285 Montesquiou

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux du LizetBois du Château de la PlagneBois d'Empougnes

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FrisottePiquetTive

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 23/06/2009-

Coteaux de Lizet et de l'Osse vers MontesquiouService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseLac de la Baradée et coteau

Service: DREAL

32286 Montestruc-sur-Gers

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le BaleyronZone humide de Montestruc sur GersBeaulieu

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32287 Monties

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la lauzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Gimone … MonbardonService: DREAL

32288 Montiron

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Moulin de Castex.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaouerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

32289 Montpézat

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONTPEZATService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Sortie Sud du village.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

(Cazac, Ambax, Sénarens)Service: DREAL

32290 Montréal

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/30 du 09/07/2003-

Lassalle-BenquetService: DRAC

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et landes de LaspeyresAncienne carrière de CachiquetSite paléontologique de MontréalTunnel de Pomiro

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Ribère de MontréalBedansonPrairies humides de MontréalGaudunLes PradesLa RivièreLe CaillavetCiser

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Source-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izaute

Bois de chˆnes-liège des environs de MontréalService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de LaspeyresMares temporaires de lïancienne carrière de CachiquetTunnel de la Ténarèze ou de PomiroLande du Broc Blanc

Service: DREAL

32291 Mormès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32292 Mouchan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Mouliot 2Le Mouliot

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32293 Mouchès

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32294 Mourède

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32295 Nizas

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD632Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de MonblancService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zones humides du BaquéService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632RD634

Service: Gestionnaire RD

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud-est des Margous.Au sud-ouest de Dubois.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au Nord de la Desquerre.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32296 Nogaro

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD25ARD931

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)4-

RD25RD147

Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EstalensService: CD32

Bande mésohygrophile à joncs-

GendarmerieService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Cuvette humide-

BouitService: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome de Nogaro zone CPEB aérodrome de Nogaro zone BPEB aérodrome de Nogaro zone APEB aérodrome de Nogaro zone D

Service: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de saint-aubinrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

32297 Noilhan

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32298 Nougaroulet

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Près de l'Eglise.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32299 Noulens

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteGélise

Service: DREAL

32300 Orbessan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de BoucagnèresService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Saint MartinService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Pont sur la D106.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères

Service: DREAL

32301 Ordan-Larroque

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/92 du 20/10/2003-

EncassouBordeneuve-CassanMengot 1Mengot 2

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'AuloueService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PujosLa SalotteNaliesLe ClaveryEn BarraquesLe BigourdanBois d'OrdanEn cassagneTègle NeufHarguesLe MourouLongua / CaubinotLe BaïsetLasserrePeyrecaveLa cabaneLa Buhio 1La CoumeMare de La Barthe

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Broc Neuf.Chemin de Ronde (sous l'église).

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau et mares de GaugensBois d'Auch et d'Ordan-Larroque et prairie de St-Jean de BazVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-Larroque

Service: DREAL

32302 Ornézan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BordeneuveService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Château.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du CédonLandes et coteaux d'Ornézan … TraversèresBois d'Ornézan

Service: DREAL

32303 Pallanne

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32304 Panassac

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'ouest de la Ribère.Le Radier.Près de l'Eglise.Au sud-est du Toinet.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

32305 Panjas

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

DubonLa Brauze

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois de LauronService: DREAL

32306 Pauilhac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de PauilhacService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Moulin d'Aurenque.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de PauilhacService: DREAL

32307 Pavie

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21RD929

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Hauts de Pavie et de PessanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Château de BesmauxService: CD32

Frênaie. Non accessible.-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Les Tombeaux.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Pelouses, landes et champs extensifs de PavieCoteau du Sousson … Pavie

Service: DREAL

32308 Pébées

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La BoulouzeService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Entre le Miqué et la BourdetteAu sud du village (SO de la Bourdette).Au nord de le Miqué

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32309 Pellefigue

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32310 Perchède

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

PERCHEDEService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de PerchèdeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PerchèdeMalartic

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang de Perchède et bois du château de PesquidouxService: DREAL

32311 Pergain-Taillac

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud de Belloc.A l'ouest du Chou.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32312 Pessan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Hauts de Pavie et de PessanBassin versant du ruisseau de l'Arcon

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

En LouisService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes de HounsorbesPelouses, landes et champs extensifs de PavieLandes d'En Gaston-Rochelieu et bois d'Emparage

Service: DREAL

32313 Pessoulens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32314 Peyrecave

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de PeyrecavePrés humides de l'ArratsLe Moulin du ComteMéandre de l'ArratsPastencCassagne

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de PastencService: DREAL

32315 Peyrusse-Grande

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Retenue de Saint-JeanService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière la douzerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-GrandeService: DREAL

32316 Peyrusse-Massas

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud du Doumengé.A l'ouest du Doumengé.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32317 Peyrusse-Vieille

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LascoumassesService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-GrandeService: DREAL

32318 Pis

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32319 Plaisance

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PlaisanceService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

32320 Plieux

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BimontL'Aouailla

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

32321 Polastron

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

POLASTRONService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue d'étang du GrapinonPrairie humide de la Marcaoue

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

32322 Pompiac

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32323 Ponsampère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de BerdouesService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

32324 Ponsan-Soubiran

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord des Coumes.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32325 Pouydraguin

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/37 du 09/07/2003-

Au ChâteauService: DRAC

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32326 Pouylebon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois du Château de la PlagneService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

32327 Pouy-Loubrin

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

32328 Pouy-Roquelaure

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide du petit AuvignonLe GarrosCaméauPomaro

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32329 Préchac

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

PRECHACService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32330 Préchac-sur-Adour

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourruisseau le las

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

32331 Preignan

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/38 du 09/07/2003-

Le Pastissé - Las PraguèresService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

RoquelaureLe Moulin Neuf de PreignanLe GamaCentre équestre de Preignan

Service: CD32

Plan d'eau dans une peupleraie clôturée. Carex et-

Service: CD32

Plan d'eau, grande mare.Végétation humide.-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonService: DREAL

32332 Préneron

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La BourdetteService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32333 Projan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide du LarcisRipisylve du Lées

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32334 Pujaudran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

L'ISLE-JOURDAINService: ONF

Forêt domaniale-

BOUCONNEService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

DumouchMarnièresLartusAux Moulins

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A 300 m au nord-nord-ouest de le ChaüService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Terrasses de Bouconne et du CourbetService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de BouconneBois des Arramous

Service: DREAL

32335 Puycasquier

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Bourdette.Moulin de la Porte" " près du lotissement le Soulan.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auroueruisseau l'orbe

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

32336 Puylausic

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

32337 Puységur

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la minoterieLe château

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32338 Ramouzens

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau du CoquesalleService: CG32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteGélise

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang, perte et résurgence de l'Oeil et du Trou du diableService: DREAL

32339 Razengues

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

32340 Réans

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etangs d'EscagnanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La PrimeService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs du Juge et du RéchouEtangs d'Escagnan

Service: DREAL