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Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée Décret du 04/11/2011 - SAINT-MONT Service: INAO Bois et forêts relevant du régime forestier Forêt communale - AIGNAN Service: ONF Forêt domaniale - ARMAGNAC Service: ONF Espaces Naturels Sensibles protection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels - Lac et bois d'Aignan Service: CG32 Zones Humides Inventaire commandé par le Conseil Départemental - Peupleraie de la Tuilerie Service: CD32 Aulnaie, saussaie, bétulaie - Service: CD32 Chêne et aulne, saule ou bouleau - Service: CD32 Peuplier - Service: CD32 Prairie humide - Service: CD32 Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia - Service: CD32 Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo - Service: CD32 Zones Humides Inventaire 2014 de l'ADASEA Prairies humides - Bassin versant de la rivière du Petit Midour Service: ADASEA Prairies inondables - Bassin versant de la rivière du Petit Midour

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Liste des contraintes au 28/12/2017

32001 Aignan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AIGNANService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac et bois d'AignanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Peupleraie de la TuilerieService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit Midour

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Service: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Mounerot.Le Bournac.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourruisseau le midouzonrivière le midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac et bois d'AignanService: DREAL

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32002 Ansan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides des EstarguisForêt humide de Mestre Jaymes

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32003 Antras

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32004 Arblade-le-Bas

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32005 Arblade-le-Haut

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Bas-marais-

LalanneService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32007 Ardizas

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32008 Armentieux

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Maupéou.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32009 Armous-et-Cau

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Ripisylve du LysService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud du Husté.En bordure de la D946.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

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Service: DDT32

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32010 Arrouède

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

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32012 Aubiet

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AUBIETService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin du PratLestanque

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124 déviation Aubiet

Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32013 Auch

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/01 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue Eugène SueService: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Boulevard Sadi CarnotRue GambettaRue de MetzRN21

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue Rouget de l'IsleRD 924RD929RN124RN21Boulevard Sadi CarnotRue de LorraineRue GambettaRue d'EtignyRue de MetzAve HocheRue AugustaRue Victor Hugo

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD626Rue Rouget de l'IsleRD 924RN21Pont d'EndoumingueRue du 8 MaiRue de LorraineRue VoltaireAve Pierre Mendès FranceAve Sambre et MeuseRue Jean de la FontaineRue CaumontRue Irénée DavidRue AugustaAve Pierre de MontesquiouRue du Général de GaulleRue des CormoransAve Rhin et DanubeRue DarwinRue Jeanne d'AlbretRue du Dr SamalensRue Victor Hugo

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 5 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue du 11 NovembreService: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

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Forêt communale-

AUCHService: ONF

Forêt departementale-

E.P DE LAPEYREREService: ONF

Forêt privée-

SAINT-CRICQService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ancienne carrière de Saint-CricqPrairies et mares de bord de l'Arçon

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide du BertranetPrairie humide de la GarenneZone humide de Bazières (prairie gérée par le CREN)Mégaphorbiaie du Haget

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'Arçon

Service: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau de Larros

Service: ADASEA

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Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21RN124RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Rue Saint Saëns.Service: DDT32

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 18/12/2014-

PEB aérodrome Auch-Gers zone APEB aérodrome Auch-Gers zone BPEB aérodrome Auch-Gers zone CPEB aérodrome Auch-Gers zone D

Service: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersrivière l'auloue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-LarroqueBois d'Auch et d'Ordan-Larroque et prairie de St-Jean de BazAncienne carrière de Saint-Cricq

Service: DREAL

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32014 Augnax

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FrachesAureillac

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud de Laureillac.Près de la fontaine bâtie.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32015 Aujan-Mournède

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le soussonrivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

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32016 Auradé

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/02 du 09/07/2003-

A La Motte de BlanquefortService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LashorguesService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

La Tournié.Au NE de Lashorgues.Las Coumès.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud-est du Carreté.Montoussé.A l'ouest du Soulan.Au nord-ouest du Mican.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois du Tupé d'EmpontBois de Goujon et de Bonrepos

Service: DREAL

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32017 Aurensan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Entre Lanux et BaillarguetAu nord de Nadaou.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesruisseau le larcis

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32018 Aurimont

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de Saint-LoupPrairie humide du PigeonnierForêt alluviale de Préchac

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

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32468 Aussos

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de devantCoteaux et lac de l'AstaracRivière de la Lauze

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau l'arrat de devan

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsService: DREAL

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32019 Auterive

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Hauts de Pavie et de PessanCoteaux du vallon du HayBassin versant du ruisseau de l'ArconComplexe prairial de Boucagnères

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Îlot formé entre le Gers et un petit bras de décha-

Forêt alluviale de AuteriveService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

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Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Pelouses, landes et champs extensifs de PavieCoteaux de Boucagnères, Auterive et Haulies

Service: DREAL

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32020 Aux-Aussat

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La GareService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCoteau en rive droite du Bouès

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

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32021 Avensac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32022 Avéron-Bergelle

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang du MouraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

A la LanetoLabarthe

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Ecole.Foyer communal.Cimetière.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

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Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le midouzonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang du Moura et milieux bocagers environnant la DouzeService: DREAL

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32023 Avezan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

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32024 Ayguetinte

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32025 Ayzieu

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AYZIEUService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

CaillivetPerrotSt LoubertPaillot

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

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Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois du BousquetEtang de Paillot et bois de la Clotte de ManonVallée de la Douze et bocage du château de Tourné

Service: DREAL

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32026 Bajonnette

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Les BarthètesService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au Nord du Plainge.Les ruines du Trouil.Le Boy.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32027 Barcelonne-du-Gers

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931RD935

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

BARCELONNE DU GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Parcelle de MerlèreMéandres de Barcelonne-du-Gers

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du Lées et du LestéService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

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Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 02/04/1985-

PEB aérodrome Aire sur AdourService: DGAC Sud

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Pelouses de l'aérodrome de Barcelonne-du-GersL'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-Gers

Service: DREAL

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32028 Barcugnan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

BARCUGNAN ST-ARAILLESService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

A MajestéMontagnanLes Bayles

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32029 Barran

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

E.P DE LAPEYREREService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois du ChapitreBois de MongranLa CastagnèreVallée de l'Auloue

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Retenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-Larroque

Service: DREAL

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32030 Bars

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BarbotLa Gleysette

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois du château de MarignanService: DREAL

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32031 Bascous

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la géliseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois de la CaillaouetEtangs et bois de Bordes et SeignebonEtangs et bois de la Castagnole et de la Bergeyre

Service: DREAL

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32032 Bassoues

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Queue de lac + peupleraie + bordure forestière mar-

Queue de la Retenue de St-LaurentService: CD32

Queue d'étang-Boisements marécageux-

LarbounesService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

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Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de la Baradée et coteauBois de Bassoues

Service: DREAL

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32033 Bazian

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

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32034 Bazugues

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac de MiélanService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de MiélanService: DREAL

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32035 Beaucaire

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Las GoulèresService: DREAL

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32036 Beaumarchés

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'ouest de Beaulieu.Service: DDT32

Risques Naturels

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Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourrivière le bouèsrivière l'arros

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32037 Beaumont

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32038 Beaupuy

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32039 Beccas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

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32040 Bédéchan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du PigeonnierService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

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32041 Bellegarde

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau du BésiauService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-est du Moulin de Bellegarde.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubeService: DREAL

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32042 Belloc-Saint-Clamens

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

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32043 Belmont

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BelmontService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de MazousService: DREAL

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32044 Béraut

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 10/09/1975-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la gèleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32045 Berdoues

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de BerdouesService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

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32046 Bernède

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide des MaouailsZone humide du gué du Lées

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

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Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32047 Berrac

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32048 Betcave-Aguin

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois d'AguinRivière de la Lauze

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeBois d'AguinUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

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32049 Bétous

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourrivière le petit midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32050 Betplan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

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32051 Bézéril

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32052 Bezolles

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

SarailléMenjoulan

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'est de Gaussan.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud de Jandoussat.A l'ouest du Pouquet.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Las GoulèresService: DREAL

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32053 Bézues-Bajon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau des TournèsBassin versant de BezuesCoteaux et lac de l'Astarac

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BerrèteLaforgue

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubePlan d'eau de l'Astarac et coteau de l'Arrats

Service: DREAL

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32054 Biran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Site de BiranService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de BiranService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes et bois de la CaussadeService: DREAL

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32055 Bivès

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Grotte de la HoxService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

La Coumarate.Cournillon

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Labourdère.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesService: DREAL

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32056 Blanquefort

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32057 Blaziert

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32058 Blousson-Sérian

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord du Hauré.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32059 Bonas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ancienne carrière de BonasService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32060 Boucagnères

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux du vallon du HayComplexe prairial de Boucagnères

Service: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesService: DREAL

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32061 Boulaur

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de LibournetService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de Castelnau-Barbarens

Service: DREAL

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32062 Bourrouillan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AYZIEUService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang et bois de l'EscoubillonService: DREAL

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32063 Bouzon-Gellenave

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32064 Bretagne-d'Armagnac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La LoubatèreLa Gare de Bretagne d'ArmagnacMontplaisirL'IzauteLe HusséTerrougePajot

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Queue d'étang-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouEtangs et bois de La Hitaire

Service: DREAL

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32066 Brugnens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32067 Cabas-Loumassès

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de derrièreArrats de devant

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'arrat de devanrivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32068 Cadeilhan

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/03 du 09/07/2003-

A La TasqueService: DRAC

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Collines de Saint-Léonard … BivèsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesService: DREAL

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32069 Cadeillan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

En MagauService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au nord de la Bourdette.A l'est de ""En Castille""

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32070 Cahuzac-sur-Adour

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32071 Caillavet

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osserivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lande de CassagneBois de Gorgue

Service: DREAL

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32072 Callian

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guiroueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32073 Campagne-d'Armagnac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de Campagne d'ArmagnacService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2

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Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang de la HitèreService: DREAL

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32074 Cannet

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 07/12/2011-

MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-ouest de Chiffre.A l'ouest de Chiffre.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 85: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32075 Cassaigne

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

VALENCE SUR BAISEService: ONF

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 10/09/1975-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32076 Castelnau-Barbarens

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/04 du 09/07/2003-

A TucouletAu TarrosLa Ville

Service: DRAC

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bassin versant du ruisseau de l'ArconService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

En Jouanisson.A l'est du Tucoulet.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes d'En MounéouCoteaux dïArcagnacCoteaux de Castelnau-Barbarens

Service: DREAL

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32077 Castelnau-d'Anglès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le PétéService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guiroueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de MontpellierLac de la Baradée et coteau

Service: DREAL

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32078 Castelnau-d'Arbieu

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Ancienne peupleraie. Frêne et de carex entre autre-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32079 Castelnau-d'Auzan

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/05 du 09/07/2003-

A GuiloutetService: DRAC

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteGélise

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouPrairies et étang de PouchiguEnsemble d'étangs du ruisseau de Castillon

Service: DREAL

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32079 Castelnau-d'Auzan labarrère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de MarinEtang du BarranBois et landes de Laspeyres

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Cap de BoscLe MalarticBarrouilLe GaturlonPont de Moreau

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

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32080 Castelnau-sur-l'Auvignon

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

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32081 Castelnavet

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

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Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de Saint-Pierre-d'AubéziesService: DREAL

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32082 Castéra-Lectourois

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bords du Gers de Lectoure à Castéra-lectouroisService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la Mothe 1CansègueLa HillèreRébeillon

Service: CD32

Prairie avec présence de quelques espèces de végét-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32083 Castéra-Verduzan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BethléemService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32084 Castéron

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

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32085 Castet-Arrouy

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32086 Castex

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

CASTEXService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-ouest de MiguerreService: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsrivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32087 Castex-d'Armagnac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Au PouyTauzin

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacEtang et bois de Monbel

Service: DREAL

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32088 Castillon-Debats

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzoueruisseau la guirouerivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Lasserre sur la GéliseBois de Mazous

Service: DREAL

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32089 Castillon-Massas

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de Labarthe de Castillon-MassasArnoulin

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32090 Castillon-Savès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

CASTILLON-SAVESService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32091 Castin

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BeaulieuService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32092 Catonvielle

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32093 Caumont

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINT-GRIEDEService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-est du Couécou.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32094 Caupenne-d'Armagnac

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

CAUPENNE D'ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

HourcadeGrateloup

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome de Nogaro zone CPEB aérodrome de Nogaro zone BPEB aérodrome de Nogaro zone APEB aérodrome de Nogaro zone D

Service: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauterivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32095 Caussens

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et prairies de BousquetaraService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32096 Cazaubon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois du MaraisService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de CazaubonHaurièsBois de CazaubonJouet

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Landes humides-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

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Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby

Service: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'ubyruisseau le bergonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallée de la Douze et bocage du château de TournéBois du château du Marais

Service: DREAL

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32097 Cazaux-d'Anglès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de TudelleService: DREAL

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32098 Cazaux-Savès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bourg de Cazaux-SavèsService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32099 Cazaux-Villecomtal

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PadouenService: CD32

Plaine d'inondation-

La PlaineLe Moulin de Cazaux

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32100 Cazeneuve

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LahayletteLahaylette 2Le VillageLa Pélinguette

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tunnel de la Ténarèze ou de PomiroEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouLande du Broc Blanc

Service: DREAL

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32101 Céran

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32102 Cézan

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32103 Chélan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes des Argudes, Téchéné et les LannesService: DREAL

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32104 Clermont-Pouyguillès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Clermont-PouyguillesService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du SoussonService: DREAL

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32105 Clermont-Savès

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32106 Cologne

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/06 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32107 Condom

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/46 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD930RD931RD15

Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et prairies de BousquetaraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bras mort de la BaïsePrairies humides de l'OsseForêt de la Bourdette

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au sud du forestier.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Pellecome.Guillot.Guillamont.

Service: DDT32

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32108 Corneillan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide du SimounetService: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est du Cabos.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2

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Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32109 Couloumé-Mondebat

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32110 Courrensan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies de l'AuzoueService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'osserivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de GondrinService: DREAL

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32111 Courties

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32112 Crastes

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32113 Cravencères

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de SoulèsEtang du Moura

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le PesquéService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le midouzonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

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-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tangs et bois de SoulèsEtang du Moura et milieux bocagers environnant la Douze

Service: DREAL

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32114 Cuélas

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Cassou de MancietService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsoleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32115 Dému

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de LarrajadéDemuQueue d'étang de Burosse

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Parisienne.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la douzerivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

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Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseizauteDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de Bordes et SeignebonEtang et bois de Tauriac

Service: DREAL

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32116 Duffort

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

DUFFORTService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsoleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32117 Duran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32118 Durban

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux de DurbanService: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois d'OrnézanCoteaux du CédonCoteaux du Sousson

Service: DREAL

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32119 Eauze

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/07 du 09/07/2003-

BérousLarouzotteLa Ville

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etangs d'EscagnanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Etangs de Castelnau d'AuzanBroustetJuncaLe BédatMoulin à VentGarensGarens 2

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Bordures de lacs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

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Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauteruisseau le bergonrivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseizauteDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs de Guerre et milieux annexesEtang et bois de Lesquirle

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Etangs et bois de la Castagnole et de la BergeyreEtangs du Juge et du RéchouEtang et bosquet de MilletEtangs et bois du château d'EsbérousEtangs et bois de La HitaireEtangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinPrairies et étang de PouchiguEtangs d'Escagnan

Service: DREAL

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32120 Encausse

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue du lac de ThouxQueue du lac de Saint-Cricq

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL

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32121 Endoufielle

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 141: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32122 Esclassan-Labastide

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/41 du 09/07/2003-

A BouholoupService: DRAC

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

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32123 Escorneboeuf

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Moulin d'AubezePlaine humide de la Gimone

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Marre1.Près de l'ancien moulin de Thézac.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaouerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies inondables de GimontPrairies inondables de la Marcaoue … En Saguens

Service: DREAL

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32124 Espaon

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32125 Espas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang du MouraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BarraquetService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD924RN524RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Jalousie.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

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rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang du Moura et milieux bocagers environnant la DouzeEtang et bois du Loc tang du Soucaret

Service: DREAL

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32126 Estampes

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCoteau en rive droite du Bouès

Service: DREAL

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32127 Estang

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

ESTANGService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Carrière d'EstangService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Lande à molinie-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

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Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieEtang et bois de Lauron

Service: DREAL

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32128 Estipouy

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseService: DREAL

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32129 Estramiac

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au nord du Buguet.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Près du cimetière.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsService: DREAL

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32130 Faget-Abbatial

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Près du moulin de Marrivats.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeCoteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

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32131 Flamarens

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 12/10/2011-

BRULHOISService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Barban.Au sud de Bordeneuve.Au sud de Lastapies.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32132 Fleurance

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FleuranceFleurance 2Les CabanesMoulin de LabartheLe Verger

Service: CD32

Bras de décharge de crue coupant un méandre. Frêne-

Service: CD32

Plan d'eau permanent pour réserve AEP. Plantation-

Service: CD32

Plantation de peupliers en partie.-

Service: CD32

Végétation humide, notamment frêne et carex. Bras-

Service: CD32

Végétation humide. Digue de sécurité avec vannes e-

Service: CD32

Végétation humide. Digue sécurité publique avec va-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de PauilhacService: DREAL

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32133 Fourcès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de Ste Gemme 1BuetLe Moulin de Ste Gemme 2Le SableLabatPrairie humide de FourcèsFourcès 1Fourcès 2Couley

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Cajan.Le Terme.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de chˆnes-liège des environs de MontréalService: DREAL

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32134 Frégouville

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32135 Fustérouau

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32136 Galiax

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourruisseau le las

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32138 Garravet

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 161: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32139 Gaudonville

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

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32140 Gaujac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Ritoulet.Au sud-ouest des ruines du Tuco.Cabanasses.Ruine du Tuco.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32141 Gaujan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bords de GimoneService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Gimone … MonbardonPrairies humides de la Gimone … Gaujan et Monbardon

Service: DREAL

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32142 Gavarret-sur-Aulouste

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32143 Gazaupouy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Grotte de MauvezinService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonruisseau l'auvignon

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Broustes et grottes prochesService: DREAL

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32144 Gazax-et-Baccarisse

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzerivière le petit midourrivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

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Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Page 168: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32145 Gée-Rivière

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

Page 169: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32146 Gimbrède

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 12/10/2011-

BRULHOISService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Rouillac.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallons et coteaux associés … la Grotte du RocService: DREAL

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32147 Gimont

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124 déviation Aubiet

Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies inondables de GimontPrairies inondables de la Marcaoue … En Saguens

Service: DREAL

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32148 Giscaro

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 172: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32149 Gondrin

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

GONDRINService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osserivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de GondrinService: DREAL

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32150 Goutz

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32151 Goux

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Boisement alluvial-

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32152 Haget

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière l'estéous

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

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32153 Haulies

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Carrière d'Arcagnac et coteaux d'En BruguèreCoteaux du vallon du HayBassin versant du ruisseau de l'Arcon

Service: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est de Garrigas.A l'ouest de Moras.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesLandes d'En MounéouCoteaux dïArcagnacLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères

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Service: DREAL

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32154 Homps

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

L'HermiteZone humide de l'Orbe

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orberivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesCoteaux de l'Arrats en amont et aval de Homps

Service: DREAL

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32156 Idrac-Respaillès

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Gayard.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au sud de la Muraillette.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32161 Izotges

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Boisement alluvial-

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsL'Adour et milieux annexes

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32162 Jegun

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/08 du 09/07/2003-

Saint Paul - EmbernadieService: DRAC

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord de l'Orient.Plan du Gaouillous.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la loustèrerivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32163 Jû-Belloc

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le lasfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32164 Juillac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Pont sur la D255.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le bouès

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32165 Juilles

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Terrasse et bois de JuillesPrairies inondables de GimontPrairies humides d'Aurimont et Montiron

Service: DREAL

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32166 Justian

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BaudonService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Moulin.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32345 La Romieu

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/09 du 09/07/2003-

La NauterieService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Sept hontasService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Broustes et grottes prochesService: DREAL

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32417 La Sauvetat

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de SérilhacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

MatalanService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

La Chapelle.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au NO de l'Heyrété.L'Heyrété.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de lauzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32167 Laas

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsrivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite du BouèsService: DREAL

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32168 Labarrère

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseizauteBois de chˆnes-liège des environs de Montréal

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de LaspeyresService: DREAL

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32169 Labarthe

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'Est du Lianot.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

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32170 Labarthète

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32171 Labastide-Savès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de Labastide-SavèsService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32172 Labéjan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Mare forestière et sa bordure boisée marécageuse.-

Mare du Bois du TurcService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … Pavie

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Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du SoussonService: DREAL

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32173 Labrihe

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Boucle verte de MauvezinPrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Moulin de TarrideZone humide de l'ArratsLes Barthères

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsPrairies humides de l'Arrats … Mauvezin

Service: DREAL

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32174 Ladevèze-Rivière

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32175 Ladevèze-Ville

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

canal d'alaricService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32176 Lagarde

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

MauratService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plateau de MarsolanService: DREAL

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32177 Lagarde-Hachan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le soussonrivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de SamaranService: DREAL

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32178 Lagardère

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32180 Lagraulet-du-Gers

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de l'AuzoueLe Moulin du Pont

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Mare-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de GondrinTunnel de la Ténarèze ou de PomiroMare de BazeillesLande du Broc Blanc

Service: DREAL

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32181 Laguian-Mazous

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAGUIAN-MAZOUSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

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32182 Lahas

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32183 Lahitte

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La côte de Portetini.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

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32184 Lalanne

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La GébrèreService: CD32

Prairie humide, mares, pâturage.-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32185 Lalanne-Arqué

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de devantService: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneruisseau l'arrat de devan

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bosquets de Lalanne-ArquéService: DREAL

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32186 Lamaguère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeCoteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

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32187 Lamazère

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La PlaineService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Ancien Moulin d'Esgarrobaque.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32188 Lamothe-Goas

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAMOTHE-GOASService: ONF

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de SérilhacService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32189 Lannemaignan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

OGNOASService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32190 Lannepax

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau du CoquesalleService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la RieuzeGastonLapeyrade

Service: CD32

Autre-

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Queue d'étang-

Service: CD32

Source-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Jouéou-Bordeneuve

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tang, perte et résurgence de l'Oeil et du Trou du diableService: DREAL

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32191 Lanne-Soubiran

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32192 Lannux

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32170 Larbarthète

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

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32193 Larée

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud ouest de la Verdure.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

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Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'ubyrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieVallée de la Douze et bocage du château de Tourné

Service: DREAL

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32194 Larressingle

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/10 du 09/07/2003-

A CouchetService: DRAC

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

MaupasZone humide de la BourdetteLarresingle

Service: CD32

prairie + mare-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32195 Larroque-Engalin

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Le Grand Casse.Beaulieu.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Cauze.Au sud du Mousqué.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Caubet.Au sud du village.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32196 Larroque-Saint-Sernin

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32197 Larroque-sur-l'Osse

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Entre le Vignau et Bernes.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32198 Lartigue

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'ArratsLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères

Service: DREAL

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32199 Lasserade

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au sud-ouest de Briançon.Au nord-est du Tillet.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32200 Lasséran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

E.P DE LAPEYREREService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La CastagnèreService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la GurlanneService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson

Service: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

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Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Retenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CMosa‹que de milieux … Lasseran

Service: DREAL

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32201 Lasseube-Propre

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de BoucagnèresService: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau du Sousson … PavieService: DREAL

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32202 Laujuzan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAUJUZANService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauterivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang de MousqueyService: DREAL

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32203 Lauraët

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32204 Lavardens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32205 Laveraët

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Peyret.A l'ouest de Lamazugue.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

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32206 Laymont

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LAYMONTService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

r. de saint-martinService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'ouest de la Plaine.Les Molères.Au sud de la Bourdette.A l'est-sud-est de la Grange et nord du Château.Au sud-est de la Grange" " point côté 313.Au nord-ouest de la Galoche.Au nord de Salasse.A l'est-sud-est de Salasse.A l'ouest de les Parets.Au nord de l'Espinette.Au sud de de Derrière.Au nord-est de le Pètre.A l'est de le PètreAu nord de Montiron.La Bordeneuve.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32065 Le Brouilh-Monbert

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32155 Le Houga

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LEHOUGAService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de PerchèdeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La ferme aux Cerfs et aux SangliersService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule

Service: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du Ludon

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Service: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de Lauriéton tang et bocage du HougaEtang et bois de Vergoignan

Service: DREAL

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32207 Leboulin

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonAncienne carrière de Saint-Cricq

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Ancienne carrière-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud de Monplaisir.Près de la chapelle.

Service: DDT32

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Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Ancienne carrière de Saint-CricqPrairies et mares de bord de l'ArçonCoteaux de Montégut

Service: DREAL

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32208 Lectoure

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/27 du 09/07/2003-

La VilleService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Jachères de RagegatBords du Gers de Lectoure à Castéra-lectourois

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La verrerie / Le FignoulatZone humide de la ZI de LectourePont de PileZone humide du GersZone humide de la mothe 2La RivièreLe CrabéLe Pradoulin

Service: CD32

Lac. Carex. Des 2 lacs collinaires un ne présente-

Service: CD32

Propriété privée clôturée avec un lac et une prair-

Service: CD32

Végétation humide, mares et lacs collinaire.-

Service: CD32

Végétation humide.-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies express

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Interdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Près du cimetière.Ancienne carrière de au Biga

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est de la petite Trélauzère.Lairide.Au sud de la Côte de Pébéret.A l'est de l'Estoube.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Rebords sud des plateaux de Baquè et de MourenayreFriche et lande de Ragégat-Les Galis

Service: DREAL

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32209 Lelin-Lapujolle

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LELIN-LAPUJOLLEService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32210 Lias

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LIAS-GOUDOURVIELLEService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois des ArramousBois du Tupé d'Empont

Service: DREAL

Page 243: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32211 Lias-d'Armagnac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bassin versant du ruisseau de RoumatService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le BiauService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Le Campet.Entre le Château et Caumon.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Douze

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Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang de Paillot et bois de la Clotte de ManonBois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieEtangs de Lias-d'Armagnac

Service: DREAL

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32212 Ligardes

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

NazèresService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonruisseau l'auvignon

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32157 L'Isle-Arné

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de l'ArratsEn herraté

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 247: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32158 L'Isle-Bouzon

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

L'ArgouletL'Isle Bouzon 1L'Isle Bouzon 2Le Moulin de L'Isle BouzonL'Isle Bouzon 3La Pradiasse

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au nord-ouest du village.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32159 L'Isle-de-Noé

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois de l'Isle-de-NoéBois de MongranBois d'Empougnes

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BrusquèresService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32160 L'Isle-Jourdain

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/28 du 09/07/2003-

Fontaine - CazalasCazalas - Cornac Ouest

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Zones humides de la Save à l'Isle-JourdainService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EmbosquéService: CD32

Bras mort-

Service: CD32

Prairies humides-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634RN224RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Les Crabères.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

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Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides du ruisseau de NoaillesComplexe de zones humides du Gachat

Service: DREAL

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32213 Lombez

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/29 du 09/07/2003-

Saint MajanService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD632Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD626Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Bras mort-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD626RD632RD632

Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32214 Loubédat

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de saint-aubinruisseau le midouzon

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32215 Loubersan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LOUBERSANService: ONF

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du SoussonService: DREAL

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32216 Lourties-Monbrun

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

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32217 Louslitges

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Etang de LouslitgesLe ClichouLa GleïzaPuységurLouslitgesSaint-LannesMansenMansen 2La BuscasseLagutMalajasse

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour

Service: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

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Gardia.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 257: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32218 Loussous-Débat

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 258: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32219 Lupiac

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

LUPIACService: ONF

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est de Lahitte.A l'est du Bacaron.A l'ouest de Pujos.Au nord-ouest de Pille Bourse.A l'ouest du Mauhourat.Lahitte.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière la douzerivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

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Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de MazousLac de Lasserre sur la GéliseLac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-Grande

Service: DREAL

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32220 Luppé-Violles

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de LassalleService: DREAL

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32221 Lussan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32222 Magnan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MAGNANService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs et bois de LassalleEtang de Perchède et bois du château de Pesquidoux

Service: DREAL

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32223 Magnas

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin de LabarthèteService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois des Jamounets et de la CoumeService: DREAL

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32224 Maignaut-Tauzia

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la gèlerivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL

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32225 Malabat

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MALABATService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

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32226 Manas-Bastanous

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32227 Manciet

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AYZIEUService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang du MouraService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue d'étang du Petit EnjoieZone humide des PontsLe MoulinLe BernetPerdigots

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

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Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931RD924RN524RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Bêtet Haut.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

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Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs du Pouy et de PortéEtangs de Guerre et milieux annexesEtang et bois de LesquirleEtangs du Gaillon, d'Enjoie, de Pourquecèbes et du ChinanEtangs du Juge et du Réchou tang de la HitèreEtang du Moura et milieux bocagers environnant la Douze

Service: DREAL

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32228 Manent-Montané

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de derrièreArrats de devant

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'arrat de devanrivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32229 Mansempuy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

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32230 Mansencôme

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32231 Marambat

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32232 Maravat

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de MaravatLes Bachès

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

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32233 Marciac

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le bouès

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32234 Marestaing

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EnbrietService: CD32

Canal-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32235 Margouët-Meymes

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac et bois d'AignanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

DouzeDouze 2

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le midouzonrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

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Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs de Beaulieu et de La CosteLac et bois d'Aignan

Service: DREAL

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32236 Marguestau

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois du BousquetVallée de la Douze et bocage du château de Tourné

Service: DREAL

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32237 Marsan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

AUBIETLUSSAN

Service: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124 déviation Aubiet

Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32238 Marseillan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau du Tuco PelatEtang et bois du château de Marignan

Service: DREAL

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32239 Marsolan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de l'AuchieService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plateau de MarsolanService: DREAL

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32240 Mascaras

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

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32241 Mas-d'Auvignon

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

La Bourdette.La Malachoune.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Ruine du Moulin.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32242 Masseube

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau des TournèsService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubeService: DREAL

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32243 Mauléon-d'Armagnac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de LarrazieuService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Pinède sur lande à molinie-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

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rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs des landes de LarrazieuEtang de ManibanEtang et bois de Monbel

Service: DREAL

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32244 Maulichères

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935RService: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32245 Maumusson-Laguian

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 07/12/2011-

MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32246 Maupas

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MAUPASService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

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Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tangs de LanotsForêt communale de Monlezun-d'ArmagnacEtang et bois de Lauron

Service: DREAL

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32247 Maurens

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32248 Mauroux

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BelairService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

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32249 Mauvezin

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Boucle verte de MauvezinPrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de SentisPrairie humide de Saint-GilibertForêt alluviale du PlanLa Rivière

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de l'Arrats … MauvezinPrairies humides de la Gimone … Touget

Service: DREAL

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32250 Meilhan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

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32251 Mérens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32252 Miélan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MIELANService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac de MiélanService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21RN21

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Sud de Majesté" " le long de la RN21.Sud-sud-est de Majesté" " le long de la RN21.Sud-ouest de Majesté" " le long de la RN21.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsrivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

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-

Coteau en rive droite du BouèsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de MiélanService: DREAL

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32253 Miradoux

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FieuxBéguéLa Garenne

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32254 Miramont-d'Astarac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32255 Miramont-Latour

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32256 Mirande

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'est de Laymoure.Camping.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 304: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32257 Mirannes

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 305: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32258 Mirepoix

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud-ouest de Ségassé.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32260 Monbardon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Château de MonbardonPrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'Est de Lary" " au niveau du petit pont.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Gimone … MonbardonPrairies humides de la Gimone … Gaujan et Monbardon

Service: DREAL

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32261 Monblanc

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de MonblancService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud de l'embranchement D119/D206" " sur la D206.Cousso.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32262 Monbrun

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL

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32263 Moncassin

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Maramon et Coume de LaugadèreService: DREAL

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32264 Monclar

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et zones humides de la ClotteService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LabenneService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieService: DREAL

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32265 Monclar-sur-Losse

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La DoneLamas

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseService: DREAL

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32266 Moncorneil-Grazan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois d'AguinService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois d'AguinCoteaux de l'Arrats

Service: DREAL

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32267 Monferran-Plavès

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONFERRAN-PLAVESService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL

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32268 Monferran-Savès

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Garnèze.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32269 Monfort

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du Petit HaouréZone humide du PlumetPrairie humide de HaouréForêt alluviale de Tibur

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orberivière l'arrats

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et bosquets de BivesService: DREAL

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32270 Mongausy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud-est du château de Tancouet.Au nord-est du Fayet.Larroulan.A l'est d'en Sauvin.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimonerivière la marcaoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonService: DREAL

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32271 Monguilhem

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Entre Rabet et Coutelet.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32272 Monlaur-Bernet

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONLAUR-BERNETService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes des Argudes, Téchéné et les LannesService: DREAL

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32273 Monlezun

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Ruines de MonlezunService: DREAL

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32274 Monlezun-d'Armagnac

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONLEZUN D'ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauterivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacService: DREAL

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32275 Monpardiac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

HennolleVillage

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud-ouest du Sarrot.A l'est du Mouret.Au sud d'Aulem (point côté 252).

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32276 Montadet

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Lascouélès.La Côte" " au N-O de Lascouélès.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32277 Montamat

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32278 Montaut

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsolerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32279 Montaut-les-Créneaux

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2014/001 du 19/03/2014-

Au VillageTournemire-Malartic

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONTAUT-LES-CRENEAUXService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Fossé du Petit SamayranPrairie humide du petit Guilhem

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

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Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonService: DREAL

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32280 Mont-d'Astarac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Arrats de derrièreArrats de devant

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau l'arrat de devanrivière le gers

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

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32281 Mont-de-Marrast

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Sainte-DodeService: DREAL

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32282 Montégut

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux de MontégutPrairies de Bazières

Service: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes de HounsorbesCoteaux de MontégutLandes d'En Gaston-Rochelieu et bois d'Emparage

Service: DREAL

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32283 Montégut-Arros

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

A l'est de Burgues.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Digue.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le lurusruisseau lanénosrivière l'arros

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCoteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

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32284 Montégut-Savès

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Pont près de Techeyre.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

pont près de TecheyreService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32285 Montesquiou

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux du LizetBois du Château de la PlagneBois d'Empougnes

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

FrisottePiquetTive

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 23/06/2009-

Coteaux de Lizet et de l'Osse vers MontesquiouService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseLac de la Baradée et coteau

Service: DREAL

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32286 Montestruc-sur-Gers

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le BaleyronZone humide de Montestruc sur GersBeaulieu

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32287 Monties

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la lauzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Gimone … MonbardonService: DREAL

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32288 Montiron

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Moulin de Castex.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaouerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

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32289 Montpézat

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MONTPEZATService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Sortie Sud du village.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

(Cazac, Ambax, Sénarens)Service: DREAL

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32290 Montréal

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/30 du 09/07/2003-

Lassalle-BenquetService: DRAC

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois et landes de LaspeyresAncienne carrière de CachiquetSite paléontologique de MontréalTunnel de Pomiro

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Ribère de MontréalBedansonPrairies humides de MontréalGaudunLes PradesLa RivièreLe CaillavetCiser

Service: CD32

Forêt alluviale-

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Source-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auzouerivière l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izaute

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Bois de chˆnes-liège des environs de MontréalService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois et landes de LaspeyresMares temporaires de lïancienne carrière de CachiquetTunnel de la Ténarèze ou de PomiroLande du Broc Blanc

Service: DREAL

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32291 Mormès

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32292 Mouchan

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Mouliot 2Le Mouliot

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32293 Mouchès

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 344: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32294 Mourède

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 345: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32295 Nizas

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD632Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de MonblancService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zones humides du BaquéService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632RD634

Service: Gestionnaire RD

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud-est des Margous.Au sud-ouest de Dubois.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au Nord de la Desquerre.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 346: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32296 Nogaro

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD25ARD931

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)4-

RD25RD147

Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EstalensService: CD32

Bande mésohygrophile à joncs-

GendarmerieService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Cuvette humide-

BouitService: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome de Nogaro zone CPEB aérodrome de Nogaro zone BPEB aérodrome de Nogaro zone APEB aérodrome de Nogaro zone D

Service: DGAC Sud

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Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de saint-aubinrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32297 Noilhan

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32298 Nougaroulet

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Près de l'Eglise.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32299 Noulens

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteGélise

Service: DREAL

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32300 Orbessan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de BoucagnèresService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Saint MartinService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Pont sur la D106.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères

Service: DREAL

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32301 Ordan-Larroque

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/92 du 20/10/2003-

EncassouBordeneuve-CassanMengot 1Mengot 2

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'AuloueService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PujosLa SalotteNaliesLe ClaveryEn BarraquesLe BigourdanBois d'OrdanEn cassagneTègle NeufHarguesLe MourouLongua / CaubinotLe BaïsetLasserrePeyrecaveLa cabaneLa Buhio 1La CoumeMare de La Barthe

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau de Larros

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Service: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Broc Neuf.Chemin de Ronde (sous l'église).

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau et mares de GaugensBois d'Auch et d'Ordan-Larroque et prairie de St-Jean de BazVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-Larroque

Service: DREAL

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32302 Ornézan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BordeneuveService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Château.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du CédonLandes et coteaux d'Ornézan … TraversèresBois d'Ornézan

Service: DREAL

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32303 Pallanne

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32304 Panassac

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'ouest de la Ribère.Le Radier.Près de l'Eglise.Au sud-est du Toinet.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Page 357: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32305 Panjas

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

DubonLa Brauze

Service: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

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rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois de LauronService: DREAL

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32306 Pauilhac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide de PauilhacService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Moulin d'Aurenque.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de PauilhacService: DREAL

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32307 Pavie

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21RD929

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Hauts de Pavie et de PessanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Château de BesmauxService: CD32

Frênaie. Non accessible.-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Les Tombeaux.

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Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Pelouses, landes et champs extensifs de PavieCoteau du Sousson … Pavie

Service: DREAL

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32308 Pébées

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La BoulouzeService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Entre le Miqué et la BourdetteAu sud du village (SO de la Bourdette).Au nord de le Miqué

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32309 Pellefigue

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32310 Perchède

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

PERCHEDEService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etang de PerchèdeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PerchèdeMalartic

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

Page 365: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

-

Etang de Perchède et bois du château de PesquidouxService: DREAL

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32311 Pergain-Taillac

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud de Belloc.A l'ouest du Chou.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 367: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32312 Pessan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Hauts de Pavie et de PessanBassin versant du ruisseau de l'Arcon

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

En LouisService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes de HounsorbesPelouses, landes et champs extensifs de PavieLandes d'En Gaston-Rochelieu et bois d'Emparage

Service: DREAL

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32313 Pessoulens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32314 Peyrecave

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de PeyrecavePrés humides de l'ArratsLe Moulin du ComteMéandre de l'ArratsPastencCassagne

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de PastencService: DREAL

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32315 Peyrusse-Grande

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Retenue de Saint-JeanService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière la douzerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

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-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-GrandeService: DREAL

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32316 Peyrusse-Massas

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au sud du Doumengé.A l'ouest du Doumengé.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32317 Peyrusse-Vieille

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LascoumassesService: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

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Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-GrandeService: DREAL

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32318 Pis

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32319 Plaisance

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

PlaisanceService: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32320 Plieux

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

BimontL'Aouailla

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32321 Polastron

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

POLASTRONService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue d'étang du GrapinonPrairie humide de la Marcaoue

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32322 Pompiac

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD634Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32323 Ponsampère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de BerdouesService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

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32324 Ponsan-Soubiran

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord des Coumes.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32325 Pouydraguin

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/37 du 09/07/2003-

Au ChâteauService: DRAC

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32326 Pouylebon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Bois du Château de la PlagneService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

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32327 Pouy-Loubrin

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

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32328 Pouy-Roquelaure

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide du petit AuvignonLe GarrosCaméauPomaro

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau petit auvignonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32329 Préchac

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

PRECHACService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32330 Préchac-sur-Adour

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Adour à Jû-BellocService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourruisseau le las

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32331 Preignan

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/38 du 09/07/2003-

Le Pastissé - Las PraguèresService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

RoquelaureLe Moulin Neuf de PreignanLe GamaCentre équestre de Preignan

Service: CD32

Plan d'eau dans une peupleraie clôturée. Carex et-

Service: CD32

Plan d'eau, grande mare.Végétation humide.-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

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Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies et mares de bord de l'ArçonService: DREAL

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32332 Préneron

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La BourdetteService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'auzoue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 392: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32333 Projan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide du LarcisRipisylve du Lées

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32334 Pujaudran

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

L'ISLE-JOURDAINService: ONF

Forêt domaniale-

BOUCONNEService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

DumouchMarnièresLartusAux Moulins

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124RN124

Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A 300 m au nord-nord-ouest de le ChaüService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Terrasses de Bouconne et du CourbetService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

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-

Forêt de BouconneBois des Arramous

Service: DREAL

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32335 Puycasquier

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

La Bourdette.Moulin de la Porte" " près du lotissement le Soulan.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auroueruisseau l'orbe

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

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32336 Puylausic

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32337 Puységur

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de la minoterieLe château

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32338 Ramouzens

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Ruisseau du CoquesalleService: CG32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

La GéliseService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'izauterivière la gélise

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

izauteGélise

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang, perte et résurgence de l'Oeil et du Trou du diableService: DREAL

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32339 Razengues

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32340 Réans

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Etangs d'EscagnanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

La PrimeService: CD32

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN524Service: Gestionnaire RN

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Etangs d'ArmagnacService: DREAL

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Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

GéliseDouze

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etangs du Juge et du RéchouEtangs d'Escagnan

Service: DREAL

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32341 Réjaumont

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32342 Ricourt

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32343 Riguepeu

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt de MontpellierService: DREAL

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32344 Riscle

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935RD935

Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935RService: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Gravières de Riscle et bords de l'AdourService: CG32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au Nord de Lasplaces.Camping.

Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexes

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Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32346 Roquebrune

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guirouerivière l'osse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de TudelleService: DREAL

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32347 Roquefort

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32348 Roquelaure

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/39 du 09/07/2003-

A La SioutatService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le LongardService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 18/12/2014-

PEB aérodrome Auch-Gers zone CPEB aérodrome Auch-Gers zone D

Service: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le gersService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Héronnière de Le BaronService: DREAL

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32349 Roquelaure-Saint-Aubin

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32350 Roquepine

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32351 Roques

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32352 Rozès

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Au sud-ouest de Pijoulès.A l'ouest de Couffet.Entre Cousin et Bétranot.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32353 Sabaillan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32354 Sabazan

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac et bois d'AignanService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac et bois d'AignanService: DREAL

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32355 Sadeillan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32356 Saint-André

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32358 Saint-Antoine

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 12/10/2011-

BRULHOISService: INAO

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32359 Saint-Antonin

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeBoucle verte de Mauvezin

Service: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau l'orbe

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32360 Saint-Arailles

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 23/06/2009-

Coteaux de Lizet et de l'Osse vers MontesquiouService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Lizet et de l'OsseForêt de Montpellier

Service: DREAL

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32361 Saint-Arroman

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

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32362 Saint-Aunix-Lengros

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Saint AunixThompsonVaquier

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32364 Saint-Avit-Frandat

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32365 Saint-Blancard

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Saint-BlancardCoteaux et lac de l'AstaracArrats de devant

Service: CG32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'arrat de devanrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

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-

Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsBosquets de Lalanne-ArquéBois de Saint-Blancard et mosa‹que de milieux adjacents

Service: DREAL

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32366 Saint-Brès

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32467 Saint-Caprais

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt aluviale de CastexPrairie humide de Furon

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL

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32367 Saint-Christaud

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Bordure de ruisseau, prairie-

PéléCastérotMoutéLa Grue

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsruisseau la guiroue

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de BassouesService: DREAL

Page 429: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32370 Saint-Clar

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Ruisseau de LavassèreLe Moulin de Labarthète

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxBois des Jamounets et de la Coume

Service: DREAL

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32371 Saint-Créac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Zone humide de l'ArratsRuisseau de Lavassère

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

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32372 Saint-Cricq

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Ancien moulin d'En Périsson.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Près du Grandet.A l'est de l'Eglise.Le Rendier.Au nord du Soulan.A l'est du Laurio.Le Pourret.Le Château.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL

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32357 Sainte-Anne

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau du pestruisseau le sarrampion

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 433: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32363 Sainte-Aurence-Cazaux

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsoleService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 434: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32368 Sainte-Christie

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 435: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32369 Sainte-Christie-d'Armagnac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD931Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Lande humide du mouraZone de source du Moura

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome de Nogaro zone DService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau de saint-aubinruisseau le midouzonrivière le midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

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Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeRéseau hydrographique du Midou

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

tang et bois de l'EscoubillonService: DREAL

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32373 Sainte-Dode

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

MIELANSAINTE-DODE

Service: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lac de MiélanLa Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-Dode

Service: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

300 m à l'ouest de le CastérasService: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osserivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Sainte-DodePlan d'eau de Miélan

Service: DREAL

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32376 Sainte-Gemme

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le PicharroService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Près de la station de pompage.A l'est de Labatut

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Nord de Le Michon.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

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32374 Saint-Élix

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINT-ELIX D'ASTARACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord du Ricaut.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de la Lauze

Service: DREAL

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32375 Saint-Élix-Theux

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Cimetière.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Maramon et Coume de LaugadèreService: DREAL

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32388 Sainte-Marie

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Les BarraquesService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

A l'est de l'intersection entre la D12 et la D105.Près de l'intersection entre la D12 et la D105.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies inondables de GimontService: DREAL

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32395 Sainte-Mère

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINTE-MEREService: ONF

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 443: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32405 Sainte-Radegonde

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

A l'ouest de la chapelle de Saint LaryService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 444: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32377 Saint-Georges

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionruisseau du pestrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … TougetService: DREAL

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32378 Saint-Germé

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32379 Saint-Germier

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINT-GERMIERService: ONF

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Le Bidalon.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32380 Saint-Griède

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINT-GRIEDEService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32381 Saint-Jean-le-Comtal

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La CastagnèreCoteaux de Durban

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Queue d'étang du Grand MenéService: CD32

Plaine d'innondation-

Vallée du SoussonService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au sud de la Bourdette.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Laplagnette.Service: DDT32

Risques sismiques

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Des règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Mosa‹que de milieux … LasseranRetenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CCoteaux du Sousson

Service: DREAL

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32382 Saint-Jean-Poutge

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/40 du 09/07/2003-

A La MolèreService: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Station de pompage.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lande de CassagneService: DREAL

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32383 Saint-Justin

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32384 Saint-Lary

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la loustèreService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 453: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32385 Saint-Léonard

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Verger à tulipes d'EmpeyroutonService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Emmatéou.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès

Service: DREAL

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32386 Saint-Lizier-du-Planté

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32387 Saint-Loube

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SAINT-LOUBE-AMADESService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

St LoubeBoyLe Moulin de St Loube

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32389 Saint-Martin

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32390 Saint-Martin-d'Armagnac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Petite cuvette mésohygrophile-

CamareyteService: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'izauteService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32391 Saint-Martin-de-Goyne

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de l'AuchieRovilleLa rigole

Service: CD32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32392 Saint-Martin-Gimois

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32393 Saint-Maur

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bois de LoranService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau du Tuco PelatService: DREAL

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32394 Saint-Médard

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Biaous.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bosquets du Berdot et de ClermontService: DREAL

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32396 Saint-Mézard

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32397 Saint-Michel

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsolerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL

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32398 Saint-Mont

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

A l'Est du Pont Neuf.Casau.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Cimetière.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le bergonsfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-Gers

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Service: DREAL

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32399 Saint-Orens

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … TougetService: DREAL

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32400 Saint-Orens-Pouy-Petit

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Le Mérat.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'auvignonruisseau la gèle

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32401 Saint-Ost

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Au MoulinRoute de Panassac

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-ouest de Daran.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsolerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

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32402 Saint-Paul-de-Baïse

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LajeanService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32403 Saint-Pierre-d'Aubézies

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Mares-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière la douze

Service: DDT32

Risques sismiques

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Des règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de Saint-Pierre-d'AubéziesLac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-Grande

Service: DREAL

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32404 Saint-Puy

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Forêt alluviale du JuncaService: CD32

Zone de débordement-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Ancien Hôpital.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Coulée-

En Droumit.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Ordac.Au sud-ouest de Janicot

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'auloueruisseau la gèle

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL

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32406 Saint-Sauvy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Boucle verte de MauvezinService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de DufortForêt humide de St-SauvyPrairie humide d'En RobertPrairies humides de Monplaisir

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsService: DREAL

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32407 Saint-Soulan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'Est du Tuco.Près du village" " vers Laffont.Au Sud de Montjoie.Le Boy.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaoueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32408 Salles-d'Armagnac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Prairie humide-

Service: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32409 Samaran

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/41 du 09/07/2003-

A BouholoupService: DRAC

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de CassouletsBois de Samaran

Service: DREAL

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32410 Samatan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Rue du MarcadieuService: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

Allée Jean Cahuzac/ 14 JuilletPlace de la Fontaine/8 Mai 194RD632RD632

Service: DDT32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632RD634

Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Bois de Campan et du château du PradelService: DREAL

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32411 Sansan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Site paléontologique de CampaneRuisseau de la Camaraque

Service: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au sud de Bordeneuve.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL

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32412 Saramon

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

En GaujanLe Moulin du Bois

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

La Téoulère.Au nord-est de Gaujan (confluence de deux ruisseaux).Pont sur la D104" " près de la Graula.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

RamondisAu nord de Largé.Aproximité de Le Tenac.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la lauzerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

Page 480: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de la Lauze

Service: DREAL

Page 481: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32413 Sarcos

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt departementale-

GERSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Saint-BlancardRivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsCoteaux de la Gimone … MonbardonBois de Saint-Blancard et mosa‹que de milieux adjacents

Service: DREAL

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32414 Sarragachies

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Gravières de Riscle et bords de l'AdourService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Au niveau du déversoir.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourruisseau l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2

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Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouL'Adour et milieux annexes

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32415 Sarraguzan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'osseService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

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32416 Sarrant

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

TerraseleService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Près des Gavachoux.Près du terrain de tennis.Au sud-ouest du Marfan.Près du Marfan.Près de la Molle.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Terrain de tennis.Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau du pestruisseau le sarrampionrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

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32418 Sauveterre

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32419 Sauviac

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsolerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

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32420 Sauvimont

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/42 du 09/07/2003-

Prats de BachService: DRAC

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32421 Savignac-Mona

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Complexe prairial de MonblancService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Coulée-

A l'ouest de Lacaze.Peyrouzet

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32422 Scieurac-et-Flourès

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32423 Séailles

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la douzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

DouzeService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois de TauriacService: DREAL

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32424 Ségos

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD834Service: DDT32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Queue d'étang et prairie humide associée-

SégosService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN134Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le léesService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Page 493: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32425 Ségoufielle

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

SEGOUFIELLEService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Bras mort-

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN542Service: Gestionnaire RN

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32426 Seissan

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD929Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Très longue forêt-fourrés- alluviale-

Forêt alluviale domaniale d'ArtiguedieuService: CD32

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements inondables-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

800m environ à l'est de VignauxService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du Sousson de Samaran … PavieCoteaux du Gers

Service: DREAL

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Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du CédonCoteaux du Sousson

Service: DREAL

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32427 Sembouès

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL

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32428 Sémézies-Cachan

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux de SimorreRivière de la Lauze

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la lauzeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeService: DREAL

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32429 Sempesserre

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Le Moulin NeufService: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Le TeyGrand Couloumé

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Coulée-

Ouest de le TeilLe TeilPareillac.Au nord du Bascou" "Peyrolis.Le Mestruc.La petite Bourdasse.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

MOUNICOTService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32430 Sére

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzeService: CG32

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32430 Sère

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux et lac de l'AstaracService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsruisseau la lauze

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux Est de MasseubePlan d'eau de l'Astarac et coteau de l'Arrats

Service: DREAL

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32431 Sérempuy

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Vallée de l'OrbeService: CG32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau l'orbeService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL

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32432 Seysses-Savès

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Page 503: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

32433 Simorre

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/43 du 09/07/2003-

Saint-Nicolas / PéronCentre villeVille nord

Service: DRAC

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Coteaux de SimorreRivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Sud de BentenacService: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la lauzerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et Marcaoue

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Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la LauzeUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

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32434 Sion

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le petit midourrivière le midour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32435 Sirac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairie humide d'En CavareService: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32436 Solomiac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsrivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsService: DREAL

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32437 Sorbets

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32438 Tachoires

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

En haouréPey de Prat

Service: CD32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arratsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats

Service: DREAL

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32439 Tarsac

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RD935Service: DDT32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

fleuve l'adourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32440 Tasque

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Labadie.Au nord-ouest de Labadie.

Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

A l'est du Saramia.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosfleuve l'adourruisseau le las

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsL'Adour et milieux annexes

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

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-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32441 Taybosc

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32443 Termes-d'Armagnac

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

TERMES D'ARMAGNACService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Aulnaie, saussaie, bétulaie-

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'arrosfleuve l'adourruisseau l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiques

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Des règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'Arros et affluentsRéseau hydrographique du MidouL'Adour et milieux annexes

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32442 Terraube

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL

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32444 Thoux

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le sarrampionService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL

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32445 Tieste-Uragnoux

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

EsmarigadeService: CD32

Espaces de mobilité de l'Adour

Prescription du SAGE Adour Amont-

Service: Commission Locale Eau

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Digue.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 10/05/2007-

Vallée de l'AdourService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

canal d'alaricfleuve l'adour

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour et milieux annexesService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1

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Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL

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32446 Tillac

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32447 Tirent-Pontejac

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

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32447 Tirent-Pontéjac

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la gimoneService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … SaramonService: DREAL

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32448 Touget

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/44 du 09/07/2003-

La Ville - Au Prieuré - Au BarryService: DRAC

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Prairies inondables de la GimoneService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Prairie inondable-

Service: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la marcaouerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Prairies humides de la Gimone … TougetService: DREAL

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32449 Toujouse

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord-ouest du Péhaut.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 07/12/2004-

Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourruisseau l'izaute

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacService: DREAL

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32450 Tourdun

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le bouèsService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32451 Tournan

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD632Service: Gestionnaire RD

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

200 m au nord de le MarchéService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32452 Tournecoupe

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Lavassère et son bassin versantService: CG32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL

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32453 Tourrenquets

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32454 Traversères

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Pelouse de Molère et bois d’AllègreRuisseau de la Camaraque

Service: CG32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-

Au sud-ouest de Molère.Service: DDT32

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Ruines de Colomé.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux du GersService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL

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32455 Troncens

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

Débordement ruisseau-

Le ContéService: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au nord de Bajouno.Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Capvern … BetplanService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

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32456 Tudelle

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la guiroueService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau de TudelleService: DREAL

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32457 Urdens

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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32458 Urgosse

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

UrgosseLe Moulin d'Urgosse

Service: CD32

Chêne et aulne, saule ou bouleau-

Service: CD32

Peuplier-

Service: CD32

Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols

Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-

PEB aérodrome de Nogaro zone DService: DGAC Sud

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière le midourService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Réseau hydrographique du MidouService: DREAL

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32459 Valence-sur-Baïse

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

VALENCE SUR BAISEService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Bras morts de la BaïseService: CD32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière l'aulouerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL

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32460 Vergoignan

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

VERGOIGNANService: ONF

Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA

Boisements marécageux-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Etangs-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Mares-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Peupleraies, plantations humides-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Prairies humides-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Prairies inondables-

Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RD931Service: Gestionnaire RD

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Etang et bois de VergoignanService: DREAL

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32461 Verlus

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 04/11/2011-

SAINT-MONTService: INAO

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le larcisrivière le lées

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32462 Vic-Fezensac

Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement

Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/45 du 09/07/2003-

A Saint-Jean de CastexLa Ville

Service: DRAC

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN124Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt domaniale-

ARMAGNACService: ONF

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

Prairies humides de PicauzetPrairie humide de la PachèreZone humide de MarambatCouilléouLe petit PédaubasLa Joyeuse de Bas

Service: CD32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN124Service: Gestionnaire RN

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

Au niveau du créneau de Vic-Fezensac.Au niveau du créneau de Vic-Fezensac.Carrefour entre la RN124 et le CD221.

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Très faible-

Service: DDT32

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Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Jouéou-BordeneuveService: DREAL

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32463 Viella

Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée

Décret du 07/12/2011-

MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Glissement-

En bordure de la D22" " au sud-est de Nadaou.A l'ouest-nord-ouest de PierrouAu nord de Guille.

Service: DDT32

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le larcisService: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

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32464 Villecomtal-sur-Arros

Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles

Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-

RN21Service: DDT32

Bois et forêts relevant du régime forestier

Forêt communale-

VILLECOMTAL-SUR-ARROSService: ONF

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

L'ArrosService: CG32

Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe

Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-

RN21Service: Gestionnaire RN

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau le lurusrivière l'arros

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Modéré-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteaux de Haget … LhezCoteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents

Service: DREAL

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)

-

Page 542: Crystal Reports - CompilationContraintes Report Reports... · Liste des contraintes au 28/12/2017 32001 Aignan Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée-Décret du 04/11/2011SAINT-MONT

Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL

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32465 Villefranche

Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels

-

Rivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone

Service: CG32

Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental

-

LauzérouPujosLe Moulin de Villefranche

Service: CD32

Prairie inondable-

Service: CD32

Mouvements de terrain connus

Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-

Le Pont rouge.Service: DDT32

Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale

NATURA 2000 du 20/01/2009-

Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

ruisseau la lauzerivière la gimone

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats

Service: DREAL

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32466 Viozan

Risques Naturels

Cartographie Informative des Zones Inondables-

rivière la baïsolerivière la baïse

Service: DDT32

Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie

Risque sismique Faible-

Service: DDT32

Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)

-

Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL

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