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Liste des contraintes au 28/12/2017
32001 Aignan
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AIGNANService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lac et bois d'AignanService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Peupleraie de la TuilerieService: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Le Mounerot.Le Bournac.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourruisseau le midouzonrivière le midourrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeRéseau hydrographique du Midou
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac et bois d'AignanService: DREAL
32002 Ansan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides des EstarguisForêt humide de Mestre Jaymes
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32003 Antras
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auloueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32004 Arblade-le-Bas
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32005 Arblade-le-Haut
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Bas-marais-
LalanneService: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32007 Ardizas
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32008 Armentieux
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Maupéou.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32009 Armous-et-Cau
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Ripisylve du LysService: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud du Husté.En bordure de la D946.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32010 Arrouède
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le gersService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
32012 Aubiet
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AUBIETService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin du PratLestanque
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124RN124 déviation Aubiet
Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32013 Auch
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/01 du 09/07/2003-
La VilleService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
Rue Eugène SueService: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
Boulevard Sadi CarnotRue GambettaRue de MetzRN21
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
Rue Rouget de l'IsleRD 924RD929RN124RN21Boulevard Sadi CarnotRue de LorraineRue GambettaRue d'EtignyRue de MetzAve HocheRue AugustaRue Victor Hugo
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD626Rue Rouget de l'IsleRD 924RN21Pont d'EndoumingueRue du 8 MaiRue de LorraineRue VoltaireAve Pierre Mendès FranceAve Sambre et MeuseRue Jean de la FontaineRue CaumontRue Irénée DavidRue AugustaAve Pierre de MontesquiouRue du Général de GaulleRue des CormoransAve Rhin et DanubeRue DarwinRue Jeanne d'AlbretRue du Dr SamalensRue Victor Hugo
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 5 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
Rue du 11 NovembreService: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AUCHService: ONF
Forêt departementale-
E.P DE LAPEYREREService: ONF
Forêt privée-
SAINT-CRICQService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ancienne carrière de Saint-CricqPrairies et mares de bord de l'Arçon
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairie humide du BertranetPrairie humide de la GarenneZone humide de Bazières (prairie gérée par le CREN)Mégaphorbiaie du Haget
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'Arçon
Service: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros
Service: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau du SoussonBassin versant du ruisseau de Larros
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau l'ArçonBassin versant du ruisseau de Larros
Service: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21RN124RN124RN124
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Rue Saint Saëns.Service: DDT32
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 18/12/2014-
PEB aérodrome Auch-Gers zone APEB aérodrome Auch-Gers zone BPEB aérodrome Auch-Gers zone CPEB aérodrome Auch-Gers zone D
Service: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le gersrivière l'auloue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies et mares de bord de l'ArçonVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-LarroqueBois d'Auch et d'Ordan-Larroque et prairie de St-Jean de BazAncienne carrière de Saint-Cricq
Service: DREAL
32014 Augnax
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
FrachesAureillac
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud de Laureillac.Près de la fontaine bâtie.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orbeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32015 Aujan-Mournède
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le soussonrivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
32016 Auradé
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/02 du 09/07/2003-
A La Motte de BlanquefortService: DRAC
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
LashorguesService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD634Service: Gestionnaire RD
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
La Tournié.Au NE de Lashorgues.Las Coumès.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud-est du Carreté.Montoussé.A l'ouest du Soulan.Au nord-ouest du Mican.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois du Tupé d'EmpontBois de Goujon et de Bonrepos
Service: DREAL
32017 Aurensan
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Entre Lanux et BaillarguetAu nord de Nadaou.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le léesruisseau le larcis
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32018 Aurimont
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairie humide de Saint-LoupPrairie humide du PigeonnierForêt alluviale de Préchac
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
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Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL
32468 Aussos
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Arrats de devantCoteaux et lac de l'AstaracRivière de la Lauze
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau l'arrat de devan
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsService: DREAL
32019 Auterive
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Hauts de Pavie et de PessanCoteaux du vallon du HayBassin versant du ruisseau de l'ArconComplexe prairial de Boucagnères
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Îlot formé entre le Gers et un petit bras de décha-
Forêt alluviale de AuteriveService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1
Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Pelouses, landes et champs extensifs de PavieCoteaux de Boucagnères, Auterive et Haulies
Service: DREAL
32020 Aux-Aussat
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La GareService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Capvern … BetplanCoteau en rive droite du Bouès
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL
32021 Avensac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32022 Avéron-Bergelle
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang du MouraService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
A la LanetoLabarthe
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Ecole.Foyer communal.Cimetière.
Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le midouzonrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang du Moura et milieux bocagers environnant la DouzeService: DREAL
32023 Avezan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL
32024 Ayguetinte
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auloueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32025 Ayzieu
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AYZIEUService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
CaillivetPerrotSt LoubertPaillot
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la douzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1
Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois du BousquetEtang de Paillot et bois de la Clotte de ManonVallée de la Douze et bocage du château de Tourné
Service: DREAL
32026 Bajonnette
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Les BarthètesService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au Nord du Plainge.Les ruines du Trouil.Le Boy.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32027 Barcelonne-du-Gers
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD931RD935
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
BARCELONNE DU GERSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Parcelle de MerlèreMéandres de Barcelonne-du-Gers
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Forêt alluviale du Lées et du LestéService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 02/04/1985-
PEB aérodrome Aire sur AdourService: DGAC Sud
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Pelouses de l'aérodrome de Barcelonne-du-GersL'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-Gers
Service: DREAL
32028 Barcugnan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
BARCUGNAN ST-ARAILLESService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
A MajestéMontagnanLes Bayles
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32029 Barran
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
E.P DE LAPEYREREService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois du ChapitreBois de MongranLa CastagnèreVallée de l'Auloue
Service: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'aulouerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Retenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-Larroque
Service: DREAL
32030 Bars
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BarbotLa Gleysette
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois du château de MarignanService: DREAL
32031 Bascous
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la géliseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois de la CaillaouetEtangs et bois de Bordes et SeignebonEtangs et bois de la Castagnole et de la Bergeyre
Service: DREAL
32032 Bassoues
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Queue de lac + peupleraie + bordure forestière mar-
Queue de la Retenue de St-LaurentService: CD32
Queue d'étang-Boisements marécageux-
LarbounesService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guirouerivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1
Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de la Baradée et coteauBois de Bassoues
Service: DREAL
32033 Bazian
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL
32034 Bazugues
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lac de MiélanService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de MiélanService: DREAL
32035 Beaucaire
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Las GoulèresService: DREAL
32036 Beaumarchés
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'ouest de Beaulieu.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourrivière le bouèsrivière l'arros
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32037 Beaumont
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32038 Beaupuy
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32039 Beccas
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Haget … LhezCours de l'Arros et affluents
Service: DREAL
32040 Bédéchan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Forêt alluviale du PigeonnierService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL
32041 Bellegarde
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ruisseau du BésiauService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord-est du Moulin de Bellegarde.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux Est de MasseubeService: DREAL
32042 Belloc-Saint-Clamens
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL
32043 Belmont
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BelmontService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guirouerivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de MazousService: DREAL
32044 Béraut
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 10/09/1975-
PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la gèleService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32045 Berdoues
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de BerdouesService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL
32046 Bernède
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide des MaouailsZone humide du gué du Lées
Service: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le léesfleuve l'adour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32047 Berrac
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32048 Betcave-Aguin
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois d'AguinRivière de la Lauze
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau la lauze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la LauzeBois d'AguinUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats
Service: DREAL
32049 Bétous
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourrivière le petit midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32050 Betplan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL
32051 Bézéril
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32052 Bezolles
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
SarailléMenjoulan
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
A l'est de Gaussan.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud de Jandoussat.A l'ouest du Pouquet.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Las GoulèresService: DREAL
32053 Bézues-Bajon
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ruisseau des TournèsBassin versant de BezuesCoteaux et lac de l'Astarac
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BerrèteLaforgue
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux Est de MasseubePlan d'eau de l'Astarac et coteau de l'Arrats
Service: DREAL
32054 Biran
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Site de BiranService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin de BiranService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'aulouerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes et bois de la CaussadeService: DREAL
32055 Bivès
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Grotte de la HoxService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
La Coumarate.Cournillon
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Labourdère.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et bosquets de BivesService: DREAL
32056 Blanquefort
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32057 Blaziert
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32058 Blousson-Sérian
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord du Hauré.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32059 Bonas
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ancienne carrière de BonasService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'aulouerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32060 Boucagnères
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux du vallon du HayComplexe prairial de Boucagnères
Service: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesService: DREAL
32061 Boulaur
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairie humide de LibournetService: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de Castelnau-Barbarens
Service: DREAL
32062 Bourrouillan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AYZIEUService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la douzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeRéseau hydrographique du Midou
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
tang et bois de l'EscoubillonService: DREAL
32063 Bouzon-Gellenave
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32064 Bretagne-d'Armagnac
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD931Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La LoubatèreLa Gare de Bretagne d'ArmagnacMontplaisirL'IzauteLe HusséTerrougePajot
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Queue d'étang-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouEtangs et bois de La Hitaire
Service: DREAL
32066 Brugnens
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32067 Cabas-Loumassès
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Arrats de derrièreArrats de devant
Service: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'arrat de devanrivière l'arrats
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32068 Cadeilhan
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/03 du 09/07/2003-
A La TasqueService: DRAC
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Collines de Saint-Léonard … BivèsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et bosquets de BivesService: DREAL
32069 Cadeillan
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
En MagauService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au nord de la Bourdette.A l'est de ""En Castille""
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32070 Cahuzac-sur-Adour
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32071 Caillavet
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osserivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lande de CassagneBois de Gorgue
Service: DREAL
32072 Callian
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guiroueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32073 Campagne-d'Armagnac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin de Campagne d'ArmagnacService: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le bergonrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2
Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
tang de la HitèreService: DREAL
32074 Cannet
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 07/12/2011-
MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord-ouest de Chiffre.A l'ouest de Chiffre.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le bergonsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32075 Cassaigne
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
VALENCE SUR BAISEService: ONF
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 10/09/1975-
PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32076 Castelnau-Barbarens
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/04 du 09/07/2003-
A TucouletAu TarrosLa Ville
Service: DRAC
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bassin versant du ruisseau de l'ArconService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
En Jouanisson.A l'est du Tucoulet.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes d'En MounéouCoteaux dïArcagnacCoteaux de Castelnau-Barbarens
Service: DREAL
32077 Castelnau-d'Anglès
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le PétéService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guiroueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt de MontpellierLac de la Baradée et coteau
Service: DREAL
32078 Castelnau-d'Arbieu
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Ancienne peupleraie. Frêne et de carex entre autre-
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32079 Castelnau-d'Auzan
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/05 du 09/07/2003-
A GuiloutetService: DRAC
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauterivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteGélise
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouPrairies et étang de PouchiguEnsemble d'étangs du ruisseau de Castillon
Service: DREAL
32079 Castelnau-d'Auzan labarrère
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang de MarinEtang du BarranBois et landes de Laspeyres
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Cap de BoscLe MalarticBarrouilLe GaturlonPont de Moreau
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
32080 Castelnau-sur-l'Auvignon
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'auvignonService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL
32081 Castelnavet
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeRéseau hydrographique du Midou
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau de Saint-Pierre-d'AubéziesService: DREAL
32082 Castéra-Lectourois
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bords du Gers de Lectoure à Castéra-lectouroisService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de la Mothe 1CansègueLa HillèreRébeillon
Service: CD32
Prairie avec présence de quelques espèces de végét-
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32083 Castéra-Verduzan
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BethléemService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32084 Castéron
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL
32085 Castet-Arrouy
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32086 Castex
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
CASTEXService: ONF
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord-ouest de MiguerreService: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsrivière l'osse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32087 Castex-d'Armagnac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Au PouyTauzin
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacEtang et bois de Monbel
Service: DREAL
32088 Castillon-Debats
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzoueruisseau la guirouerivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Lasserre sur la GéliseBois de Mazous
Service: DREAL
32089 Castillon-Massas
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de Labarthe de Castillon-MassasArnoulin
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32090 Castillon-Savès
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
CASTILLON-SAVESService: ONF
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32091 Castin
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BeaulieuService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32092 Catonvielle
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32093 Caumont
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SAINT-GRIEDEService: ONF
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord-est du Couécou.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32094 Caupenne-d'Armagnac
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
CAUPENNE D'ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
HourcadeGrateloup
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-
PEB aérodrome de Nogaro zone CPEB aérodrome de Nogaro zone BPEB aérodrome de Nogaro zone APEB aérodrome de Nogaro zone D
Service: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauterivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32095 Caussens
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois et prairies de BousquetaraService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'auvignonService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32096 Cazaubon
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois du MaraisService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin de CazaubonHaurièsBois de CazaubonJouet
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby
Service: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby
Service: ADASEA
Landes humides-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby
Service: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonBassin versant du ruisseau l'Uby
Service: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN524Service: Gestionnaire RN
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'ubyruisseau le bergonrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallée de la Douze et bocage du château de TournéBois du château du Marais
Service: DREAL
32097 Cazaux-d'Anglès
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guirouerivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau de TudelleService: DREAL
32098 Cazaux-Savès
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Bourg de Cazaux-SavèsService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32099 Cazaux-Villecomtal
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
PadouenService: CD32
Plaine d'inondation-
La PlaineLe Moulin de Cazaux
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32100 Cazeneuve
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
LahayletteLahaylette 2Le VillageLa Pélinguette
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Tunnel de la Ténarèze ou de PomiroEtangs et bois de Leyrété, Gutaires et Zou-Fou-DouLande du Broc Blanc
Service: DREAL
32101 Céran
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32102 Cézan
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32103 Chélan
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le gersService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes des Argudes, Téchéné et les LannesService: DREAL
32104 Clermont-Pouyguillès
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Clermont-PouyguillesService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du SoussonService: DREAL
32105 Clermont-Savès
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32106 Cologne
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/06 du 09/07/2003-
La VilleService: DRAC
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32107 Condom
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/46 du 09/07/2003-
La VilleService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD930RD931RD15
Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois et prairies de BousquetaraService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Bras mort de la BaïsePrairies humides de l'OsseForêt de la Bourdette
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Au sud du forestier.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Pellecome.Guillot.Guillamont.
Service: DDT32
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-
PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32108 Corneillan
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide du SimounetService: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'est du Cabos.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2
Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32109 Couloumé-Mondebat
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32110 Courrensan
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies de l'AuzoueService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzouerivière l'osserivière l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt de GondrinService: DREAL
32111 Courties
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32112 Crastes
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32113 Cravencères
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang de SoulèsEtang du Moura
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le PesquéService: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le midouzonrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
tangs et bois de SoulèsEtang du Moura et milieux bocagers environnant la Douze
Service: DREAL
32114 Cuélas
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Cassou de MancietService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsoleService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32115 Dému
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de LarrajadéDemuQueue d'étang de Burosse
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
La Parisienne.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauterivière la douzerivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseizauteDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs et bois de Bordes et SeignebonEtang et bois de Tauriac
Service: DREAL
32116 Duffort
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
DUFFORTService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsoleService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32117 Duran
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32118 Durban
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux de DurbanService: CG32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois d'OrnézanCoteaux du CédonCoteaux du Sousson
Service: DREAL
32119 Eauze
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/07 du 09/07/2003-
BérousLarouzotteLa Ville
Service: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD931Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD931Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etangs d'EscagnanService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Etangs de Castelnau d'AuzanBroustetJuncaLe BédatMoulin à VentGarensGarens 2
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Bordures de lacs-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN524Service: Gestionnaire RN
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauteruisseau le bergonrivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseizauteDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs de Guerre et milieux annexesEtang et bois de Lesquirle
Etangs et bois de la Castagnole et de la BergeyreEtangs du Juge et du RéchouEtang et bosquet de MilletEtangs et bois du château d'EsbérousEtangs et bois de La HitaireEtangs, bois et landes de Mayrosse, Barran, Chiro et MarinPrairies et étang de PouchiguEtangs d'Escagnan
Service: DREAL
32120 Encausse
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Queue du lac de ThouxQueue du lac de Saint-Cricq
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL
32121 Endoufielle
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD634Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32122 Esclassan-Labastide
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/41 du 09/07/2003-
A BouholoupService: DRAC
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
32123 Escorneboeuf
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Moulin d'AubezePlaine humide de la Gimone
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
La Marre1.Près de l'ancien moulin de Thézac.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaouerivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies inondables de GimontPrairies inondables de la Marcaoue … En Saguens
Service: DREAL
32124 Espaon
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD632Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32125 Espas
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang du MouraService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BarraquetService: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD924RN524RN124
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
La Jalousie.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la douzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang du Moura et milieux bocagers environnant la DouzeEtang et bois du Loc tang du Soucaret
Service: DREAL
32126 Estampes
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Capvern … BetplanCoteau en rive droite du Bouès
Service: DREAL
32127 Estang
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
ESTANGService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Carrière d'EstangService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Lande à molinie-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeRéseau hydrographique du Midou
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieEtang et bois de Lauron
Service: DREAL
32128 Estipouy
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Lizet et de l'OsseService: DREAL
32129 Estramiac
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Au nord du Buguet.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Près du cimetière.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsService: DREAL
32130 Faget-Abbatial
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Près du moulin de Marrivats.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau la lauze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la LauzeCoteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats
Service: DREAL
32131 Flamarens
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 12/10/2011-
BRULHOISService: INAO
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Barban.Au sud de Bordeneuve.Au sud de Lastapies.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32132 Fleurance
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
FleuranceFleurance 2Les CabanesMoulin de LabartheLe Verger
Service: CD32
Bras de décharge de crue coupant un méandre. Frêne-
Service: CD32
Plan d'eau permanent pour réserve AEP. Plantation-
Service: CD32
Plantation de peupliers en partie.-
Service: CD32
Végétation humide, notamment frêne et carex. Bras-
Service: CD32
Végétation humide. Digue de sécurité avec vannes e-
Service: CD32
Végétation humide. Digue sécurité publique avec va-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de PauilhacService: DREAL
32133 Fourcès
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin de Ste Gemme 1BuetLe Moulin de Ste Gemme 2Le SableLabatPrairie humide de FourcèsFourcès 1Fourcès 2Couley
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Cajan.Le Terme.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de chˆnes-liège des environs de MontréalService: DREAL
32134 Frégouville
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32135 Fustérouau
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32136 Galiax
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Adour à Jû-BellocService: CG32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourruisseau le las
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32138 Garravet
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32139 Gaudonville
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL
32140 Gaujac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Le Ritoulet.Au sud-ouest des ruines du Tuco.Cabanasses.Ruine du Tuco.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32141 Gaujan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Bords de GimoneService: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Gimone … MonbardonPrairies humides de la Gimone … Gaujan et Monbardon
Service: DREAL
32142 Gavarret-sur-Aulouste
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32143 Gazaupouy
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Grotte de MauvezinService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau petit auvignonruisseau l'auvignon
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Broustes et grottes prochesService: DREAL
32144 Gazax-et-Baccarisse
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la douzerivière le petit midourrivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
32145 Gée-Rivière
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Méandres de Barcelonne-du-GersService: CG32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32146 Gimbrède
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 12/10/2011-
BRULHOISService: INAO
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Rouillac.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallons et coteaux associés … la Grotte du RocService: DREAL
32147 Gimont
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124RN124 déviation Aubiet
Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies inondables de GimontPrairies inondables de la Marcaoue … En Saguens
Service: DREAL
32148 Giscaro
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32149 Gondrin
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
GONDRINService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osserivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt de GondrinService: DREAL
32150 Goutz
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32151 Goux
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Adour à Jû-BellocService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Boisement alluvial-
Service: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32152 Haget
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosrivière l'estéous
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Haget … LhezCours de l'Arros et affluents
Service: DREAL
32153 Haulies
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Carrière d'Arcagnac et coteaux d'En BruguèreCoteaux du vallon du HayBassin versant du ruisseau de l'Arcon
Service: CG32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'est de Garrigas.A l'ouest de Moras.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesLandes d'En MounéouCoteaux dïArcagnacLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères
Service: DREAL
32154 Homps
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
L'HermiteZone humide de l'Orbe
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orberivière l'arrats
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et bosquets de BivesCoteaux de l'Arrats en amont et aval de Homps
Service: DREAL
32156 Idrac-Respaillès
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Gayard.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au sud de la Muraillette.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32161 Izotges
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Boisement alluvial-
Service: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosfleuve l'adour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsL'Adour et milieux annexes
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32162 Jegun
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/08 du 09/07/2003-
Saint Paul - EmbernadieService: DRAC
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord de l'Orient.Plan du Gaouillous.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la loustèrerivière l'aulouerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32163 Jû-Belloc
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Adour à Jû-BellocService: CG32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le lasfleuve l'adour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32164 Juillac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Pont sur la D255.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosrivière le bouès
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32165 Juilles
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Terrasse et bois de JuillesPrairies inondables de GimontPrairies humides d'Aurimont et Montiron
Service: DREAL
32166 Justian
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BaudonService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Le Moulin.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32345 La Romieu
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/09 du 09/07/2003-
La NauterieService: DRAC
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Sept hontasService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau petit auvignonService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Broustes et grottes prochesService: DREAL
32417 La Sauvetat
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de SérilhacService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
MatalanService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
La Chapelle.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au NO de l'Heyrété.L'Heyrété.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau de lauzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32167 Laas
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsrivière l'osse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite du BouèsService: DREAL
32168 Labarrère
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauterivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseizauteBois de chˆnes-liège des environs de Montréal
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes de LaspeyresService: DREAL
32169 Labarthe
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
A l'Est du Lianot.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
32170 Labarthète
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32171 Labastide-Savès
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de Labastide-SavèsService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD634Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32172 Labéjan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Mare forestière et sa bordure boisée marécageuse.-
Mare du Bois du TurcService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … Pavie
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du SoussonService: DREAL
32173 Labrihe
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Boucle verte de MauvezinPrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Moulin de TarrideZone humide de l'ArratsLes Barthères
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsPrairies humides de l'Arrats … Mauvezin
Service: DREAL
32174 Ladevèze-Rivière
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32175 Ladevèze-Ville
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
canal d'alaricService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32176 Lagarde
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
MauratService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plateau de MarsolanService: DREAL
32177 Lagarde-Hachan
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le soussonrivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de SamaranService: DREAL
32178 Lagardère
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32180 Lagraulet-du-Gers
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de l'AuzoueLe Moulin du Pont
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Mare-
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzouerivière l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt de GondrinTunnel de la Ténarèze ou de PomiroMare de BazeillesLande du Broc Blanc
Service: DREAL
32181 Laguian-Mazous
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LAGUIAN-MAZOUSService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Capvern … BetplanService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL
32182 Lahas
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32183 Lahitte
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
La côte de Portetini.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
32184 Lalanne
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La GébrèreService: CD32
Prairie humide, mares, pâturage.-
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32185 Lalanne-Arqué
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Arrats de devantService: CG32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneruisseau l'arrat de devan
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bosquets de Lalanne-ArquéService: DREAL
32186 Lamaguère
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzeService: CG32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau la lauze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la LauzeCoteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats
Service: DREAL
32187 Lamazère
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La PlaineService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Ancien Moulin d'Esgarrobaque.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32188 Lamothe-Goas
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LAMOTHE-GOASService: ONF
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de SérilhacService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32189 Lannemaignan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
OGNOASService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Peuplier-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32190 Lannepax
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ruisseau du CoquesalleService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de la RieuzeGastonLapeyrade
Service: CD32
Autre-
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Queue d'étang-
Service: CD32
Source-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzouerivière l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Jouéou-Bordeneuve
tang, perte et résurgence de l'Oeil et du Trou du diableService: DREAL
32191 Lanne-Soubiran
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32192 Lannux
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le léesService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32170 Larbarthète
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
32193 Larée
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'UbyService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN524Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud ouest de la Verdure.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'ubyrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieVallée de la Douze et bocage du château de Tourné
Service: DREAL
32194 Larressingle
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/10 du 09/07/2003-
A CouchetService: DRAC
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
MaupasZone humide de la BourdetteLarresingle
Service: CD32
prairie + mare-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32195 Larroque-Engalin
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Le Grand Casse.Beaulieu.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Cauze.Au sud du Mousqué.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Caubet.Au sud du village.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32196 Larroque-Saint-Sernin
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auloueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32197 Larroque-sur-l'Osse
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Entre le Vignau et Bernes.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32198 Lartigue
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzeService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de l'ArratsLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères
Service: DREAL
32199 Lasserade
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au sud-ouest de Briançon.Au nord-est du Tillet.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32200 Lasséran
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
E.P DE LAPEYREREService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
La CastagnèreService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de la GurlanneService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de la GorsBassin versant du ruisseau du Sousson
Service: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Retenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CMosa‹que de milieux … Lasseran
Service: DREAL
32201 Lasseube-Propre
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de BoucagnèresService: CG32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau du Sousson … PavieService: DREAL
32202 Laujuzan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LAUJUZANService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauterivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang de MousqueyService: DREAL
32203 Lauraët
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32204 Lavardens
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32205 Laveraët
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Peyret.A l'ouest de Lamazugue.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de BassouesService: DREAL
32206 Laymont
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LAYMONTService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
r. de saint-martinService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'ouest de la Plaine.Les Molères.Au sud de la Bourdette.A l'est-sud-est de la Grange et nord du Château.Au sud-est de la Grange" " point côté 313.Au nord-ouest de la Galoche.Au nord de Salasse.A l'est-sud-est de Salasse.A l'ouest de les Parets.Au nord de l'Espinette.Au sud de de Derrière.Au nord-est de le Pètre.A l'est de le PètreAu nord de Montiron.La Bordeneuve.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32065 Le Brouilh-Monbert
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32155 Le Houga
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LEHOUGAService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang de PerchèdeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La ferme aux Cerfs et aux SangliersService: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule
Service: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule
Service: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule
Service: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de BurosBassin versant du ruisseau de la Gioule
Service: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du Ludon
Service: DREAL
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs et bois de Lauriéton tang et bocage du HougaEtang et bois de Vergoignan
Service: DREAL
32207 Leboulin
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies et mares de bord de l'ArçonAncienne carrière de Saint-Cricq
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Ancienne carrière-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud de Monplaisir.Près de la chapelle.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Ancienne carrière de Saint-CricqPrairies et mares de bord de l'ArçonCoteaux de Montégut
Service: DREAL
32208 Lectoure
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/27 du 09/07/2003-
La VilleService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Jachères de RagegatBords du Gers de Lectoure à Castéra-lectourois
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La verrerie / Le FignoulatZone humide de la ZI de LectourePont de PileZone humide du GersZone humide de la mothe 2La RivièreLe CrabéLe Pradoulin
Service: CD32
Lac. Carex. Des 2 lacs collinaires un ne présente-
Service: CD32
Propriété privée clôturée avec un lac et une prair-
Service: CD32
Végétation humide, mares et lacs collinaire.-
Service: CD32
Végétation humide.-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies express
Interdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Près du cimetière.Ancienne carrière de au Biga
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'est de la petite Trélauzère.Lairide.Au sud de la Côte de Pébéret.A l'est de l'Estoube.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Rebords sud des plateaux de Baquè et de MourenayreFriche et lande de Ragégat-Les Galis
Service: DREAL
32209 Lelin-Lapujolle
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LELIN-LAPUJOLLEService: ONF
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32210 Lias
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LIAS-GOUDOURVIELLEService: ONF
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois des ArramousBois du Tupé d'Empont
Service: DREAL
32211 Lias-d'Armagnac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bassin versant du ruisseau de RoumatService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le BiauService: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Le Campet.Entre le Château et Caumon.
Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Douze
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang de Paillot et bois de la Clotte de ManonBois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieEtangs de Lias-d'Armagnac
Service: DREAL
32212 Ligardes
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
NazèresService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau petit auvignonruisseau l'auvignon
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32157 L'Isle-Arné
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de l'ArratsEn herraté
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32158 L'Isle-Bouzon
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
L'ArgouletL'Isle Bouzon 1L'Isle Bouzon 2Le Moulin de L'Isle BouzonL'Isle Bouzon 3La Pradiasse
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Au nord-ouest du village.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32159 L'Isle-de-Noé
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois de l'Isle-de-NoéBois de MongranBois d'Empougnes
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BrusquèresService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32160 L'Isle-Jourdain
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/28 du 09/07/2003-
Fontaine - CazalasCazalas - Cornac Ouest
Service: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Zones humides de la Save à l'Isle-JourdainService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
EmbosquéService: CD32
Bras mort-
Service: CD32
Prairies humides-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD634RN224RN124RN124
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Les Crabères.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides du ruisseau de NoaillesComplexe de zones humides du Gachat
Service: DREAL
32213 Lombez
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/29 du 09/07/2003-
Saint MajanService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD632Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD626Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Bras mort-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD626RD632RD632
Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32214 Loubédat
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau de saint-aubinruisseau le midouzon
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32215 Loubersan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LOUBERSANService: ONF
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du SoussonService: DREAL
32216 Lourties-Monbrun
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
32217 Louslitges
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Etang de LouslitgesLe ClichouLa GleïzaPuységurLouslitgesSaint-LannesMansenMansen 2La BuscasseLagutMalajasse
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière la MidouzeBassin versant de la rivière du Petit Midour
Service: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Gardia.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32218 Loussous-Débat
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32219 Lupiac
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
LUPIACService: ONF
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'est de Lahitte.A l'est du Bacaron.A l'ouest de Pujos.Au nord-ouest de Pille Bourse.A l'ouest du Mauhourat.Lahitte.
Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzouerivière la douzerivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de MazousLac de Lasserre sur la GéliseLac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-Grande
Service: DREAL
32220 Luppé-Violles
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs et bois de LassalleService: DREAL
32221 Lussan
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32222 Magnan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MAGNANService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs et bois de LassalleEtang de Perchède et bois du château de Pesquidoux
Service: DREAL
32223 Magnas
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin de LabarthèteService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois des Jamounets et de la CoumeService: DREAL
32224 Maignaut-Tauzia
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-
PEB aérodrome Condom-Valence sur BaïseService: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la gèlerivière l'aulouerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL
32225 Malabat
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MALABATService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents
Service: DREAL
32226 Manas-Bastanous
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32227 Manciet
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AYZIEUService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang du MouraService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Queue d'étang du Petit EnjoieZone humide des PontsLe MoulinLe BernetPerdigots
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931RD924RN524RN124
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Bêtet Haut.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le bergonrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1
Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs du Pouy et de PortéEtangs de Guerre et milieux annexesEtang et bois de LesquirleEtangs du Gaillon, d'Enjoie, de Pourquecèbes et du ChinanEtangs du Juge et du Réchou tang de la HitèreEtang du Moura et milieux bocagers environnant la Douze
Service: DREAL
32228 Manent-Montané
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Arrats de derrièreArrats de devant
Service: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'arrat de devanrivière l'arrats
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32229 Mansempuy
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orbeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL
32230 Mansencôme
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32231 Marambat
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32232 Maravat
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de MaravatLes Bachès
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orbeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL
32233 Marciac
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosrivière le bouès
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32234 Marestaing
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
EnbrietService: CD32
Canal-
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32235 Margouët-Meymes
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lac et bois d'AignanService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
DouzeDouze 2
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le midouzonrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs de Beaulieu et de La CosteLac et bois d'Aignan
Service: DREAL
32236 Marguestau
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la douzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois du BousquetVallée de la Douze et bocage du château de Tourné
Service: DREAL
32237 Marsan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
AUBIETLUSSAN
Service: ONF
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124RN124 déviation Aubiet
Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32238 Marseillan
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau du Tuco PelatEtang et bois du château de Marignan
Service: DREAL
32239 Marsolan
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de l'AuchieService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plateau de MarsolanService: DREAL
32240 Mascaras
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de BassouesService: DREAL
32241 Mas-d'Auvignon
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
La Bourdette.La Malachoune.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Ruine du Moulin.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32242 Masseube
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ruisseau des TournèsService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux Est de MasseubeService: DREAL
32243 Mauléon-d'Armagnac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang de LarrazieuService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Pinède sur lande à molinie-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de LarrazieuService: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs des landes de LarrazieuEtang de ManibanEtang et bois de Monbel
Service: DREAL
32244 Maulichères
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935RService: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32245 Maumusson-Laguian
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 07/12/2011-
MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le bergonsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32246 Maupas
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MAUPASService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
tangs de LanotsForêt communale de Monlezun-d'ArmagnacEtang et bois de Lauron
Service: DREAL
32247 Maurens
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32248 Mauroux
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BelairService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL
32249 Mauvezin
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Boucle verte de MauvezinPrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairie humide de SentisPrairie humide de Saint-GilibertForêt alluviale du PlanLa Rivière
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de l'Arrats … MauvezinPrairies humides de la Gimone … Touget
Service: DREAL
32250 Meilhan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau la lauze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
32251 Mérens
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32252 Miélan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MIELANService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lac de MiélanService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21RN21
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Sud de Majesté" " le long de la RN21.Sud-sud-est de Majesté" " le long de la RN21.Sud-ouest de Majesté" " le long de la RN21.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsrivière l'osse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite du BouèsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de MiélanService: DREAL
32253 Miradoux
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
FieuxBéguéLa Garenne
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32254 Miramont-d'Astarac
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32255 Miramont-Latour
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32256 Mirande
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
A l'est de Laymoure.Camping.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32257 Mirannes
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32258 Mirepoix
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud-ouest de Ségassé.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32260 Monbardon
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Château de MonbardonPrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
A l'Est de Lary" " au niveau du petit pont.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Gimone … MonbardonPrairies humides de la Gimone … Gaujan et Monbardon
Service: DREAL
32261 Monblanc
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de MonblancService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud de l'embranchement D119/D206" " sur la D206.Cousso.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32262 Monbrun
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL
32263 Moncassin
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Maramon et Coume de LaugadèreService: DREAL
32264 Monclar
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois et zones humides de la ClotteService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
LabenneService: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes de La Clotte, La Tauziole et LabadieService: DREAL
32265 Monclar-sur-Losse
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La DoneLamas
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Lizet et de l'OsseService: DREAL
32266 Moncorneil-Grazan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois d'AguinService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois d'AguinCoteaux de l'Arrats
Service: DREAL
32267 Monferran-Plavès
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MONFERRAN-PLAVESService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL
32268 Monferran-Savès
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
La Garnèze.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32269 Monfort
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Forêt alluviale du Petit HaouréZone humide du PlumetPrairie humide de HaouréForêt alluviale de Tibur
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orberivière l'arrats
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et bosquets de BivesService: DREAL
32270 Mongausy
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud-est du château de Tancouet.Au nord-est du Fayet.Larroulan.A l'est d'en Sauvin.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimonerivière la marcaoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … SaramonService: DREAL
32271 Monguilhem
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Entre Rabet et Coutelet.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32272 Monlaur-Bernet
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MONLAUR-BERNETService: ONF
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes des Argudes, Téchéné et les LannesService: DREAL
32273 Monlezun
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Ruines de MonlezunService: DREAL
32274 Monlezun-d'Armagnac
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MONLEZUN D'ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauterivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacService: DREAL
32275 Monpardiac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
HennolleVillage
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud-ouest du Sarrot.A l'est du Mouret.Au sud d'Aulem (point côté 252).
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32276 Montadet
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Lascouélès.La Côte" " au N-O de Lascouélès.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32277 Montamat
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32278 Montaut
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsolerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32279 Montaut-les-Créneaux
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2014/001 du 19/03/2014-
Au VillageTournemire-Malartic
Service: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MONTAUT-LES-CRENEAUXService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies et mares de bord de l'ArçonService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Fossé du Petit SamayranPrairie humide du petit Guilhem
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies et mares de bord de l'ArçonService: DREAL
32280 Mont-d'Astarac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Arrats de derrièreArrats de devant
Service: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau l'arrat de devanrivière le gers
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
32281 Mont-de-Marrast
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Sainte-DodeService: DREAL
32282 Montégut
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux de MontégutPrairies de Bazières
Service: CG32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes de HounsorbesCoteaux de MontégutLandes d'En Gaston-Rochelieu et bois d'Emparage
Service: DREAL
32283 Montégut-Arros
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
A l'est de Burgues.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Digue.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le lurusruisseau lanénosrivière l'arros
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Haget … LhezCoteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents
Service: DREAL
32284 Montégut-Savès
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Pont près de Techeyre.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
pont près de TecheyreService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32285 Montesquiou
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux du LizetBois du Château de la PlagneBois d'Empougnes
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
FrisottePiquetTive
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 23/06/2009-
Coteaux de Lizet et de l'Osse vers MontesquiouService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Lizet et de l'OsseLac de la Baradée et coteau
Service: DREAL
32286 Montestruc-sur-Gers
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le BaleyronZone humide de Montestruc sur GersBeaulieu
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32287 Monties
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la lauzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Gimone … MonbardonService: DREAL
32288 Montiron
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Moulin de Castex.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaouerivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL
32289 Montpézat
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MONTPEZATService: ONF
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Sortie Sud du village.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
(Cazac, Ambax, Sénarens)Service: DREAL
32290 Montréal
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/30 du 09/07/2003-
Lassalle-BenquetService: DRAC
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois et landes de LaspeyresAncienne carrière de CachiquetSite paléontologique de MontréalTunnel de Pomiro
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Ribère de MontréalBedansonPrairies humides de MontréalGaudunLes PradesLa RivièreLe CaillavetCiser
Service: CD32
Forêt alluviale-
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Source-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auzouerivière l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izaute
Bois de chˆnes-liège des environs de MontréalService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois et landes de LaspeyresMares temporaires de lïancienne carrière de CachiquetTunnel de la Ténarèze ou de PomiroLande du Broc Blanc
Service: DREAL
32291 Mormès
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32292 Mouchan
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Mouliot 2Le Mouliot
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32293 Mouchès
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32294 Mourède
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32295 Nizas
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD632Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de MonblancService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zones humides du BaquéService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD632RD634
Service: Gestionnaire RD
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud-est des Margous.Au sud-ouest de Dubois.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au Nord de la Desquerre.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32296 Nogaro
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD931Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD25ARD931
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)4-
RD25RD147
Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
EstalensService: CD32
Bande mésohygrophile à joncs-
GendarmerieService: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Cuvette humide-
BouitService: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-
PEB aérodrome de Nogaro zone CPEB aérodrome de Nogaro zone BPEB aérodrome de Nogaro zone APEB aérodrome de Nogaro zone D
Service: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau de saint-aubinrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32297 Noilhan
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32298 Nougaroulet
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Près de l'Eglise.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32299 Noulens
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauterivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteGélise
Service: DREAL
32300 Orbessan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de BoucagnèresService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Saint MartinService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Pont sur la D106.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Boucagnères, Auterive et HauliesLandes et coteaux d'Ornézan … Traversères
Service: DREAL
32301 Ordan-Larroque
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/92 du 20/10/2003-
EncassouBordeneuve-CassanMengot 1Mengot 2
Service: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'AuloueService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
PujosLa SalotteNaliesLe ClaveryEn BarraquesLe BigourdanBois d'OrdanEn cassagneTègle NeufHarguesLe MourouLongua / CaubinotLe BaïsetLasserrePeyrecaveLa cabaneLa Buhio 1La CoumeMare de La Barthe
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau de Larros
Service: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de LarrosService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124RN124
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Le Broc Neuf.Chemin de Ronde (sous l'église).
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auloueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau et mares de GaugensBois d'Auch et d'Ordan-Larroque et prairie de St-Jean de BazVallée de l'Auloue et ses coteaux … Ordan-Larroque
Service: DREAL
32302 Ornézan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BordeneuveService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Le Château.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du CédonLandes et coteaux d'Ornézan … TraversèresBois d'Ornézan
Service: DREAL
32303 Pallanne
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32304 Panassac
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
A l'ouest de la Ribère.Le Radier.Près de l'Eglise.Au sud-est du Toinet.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
32305 Panjas
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
DubonLa Brauze
Service: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois de LauronService: DREAL
32306 Pauilhac
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairie humide de PauilhacService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Le Moulin d'Aurenque.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de PauilhacService: DREAL
32307 Pavie
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21RD929
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Hauts de Pavie et de PessanService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Château de BesmauxService: CD32
Frênaie. Non accessible.-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Les Tombeaux.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Pelouses, landes et champs extensifs de PavieCoteau du Sousson … Pavie
Service: DREAL
32308 Pébées
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La BoulouzeService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Entre le Miqué et la BourdetteAu sud du village (SO de la Bourdette).Au nord de le Miqué
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32309 Pellefigue
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32310 Perchède
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
PERCHEDEService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etang de PerchèdeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
PerchèdeMalartic
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang de Perchède et bois du château de PesquidouxService: DREAL
32311 Pergain-Taillac
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud de Belloc.A l'ouest du Chou.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32312 Pessan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Hauts de Pavie et de PessanBassin versant du ruisseau de l'Arcon
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
En LouisService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes de HounsorbesPelouses, landes et champs extensifs de PavieLandes d'En Gaston-Rochelieu et bois d'Emparage
Service: DREAL
32313 Pessoulens
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32314 Peyrecave
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de PeyrecavePrés humides de l'ArratsLe Moulin du ComteMéandre de l'ArratsPastencCassagne
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de PastencService: DREAL
32315 Peyrusse-Grande
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Retenue de Saint-JeanService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guirouerivière la douzerivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-GrandeService: DREAL
32316 Peyrusse-Massas
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au sud du Doumengé.A l'ouest du Doumengé.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32317 Peyrusse-Vieille
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
LascoumassesService: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-GrandeService: DREAL
32318 Pis
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32319 Plaisance
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
PlaisanceService: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32320 Plieux
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
BimontL'Aouailla
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32321 Polastron
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
POLASTRONService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Queue d'étang du GrapinonPrairie humide de la Marcaoue
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32322 Pompiac
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD634Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32323 Ponsampère
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de BerdouesService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL
32324 Ponsan-Soubiran
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord des Coumes.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32325 Pouydraguin
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/37 du 09/07/2003-
Au ChâteauService: DRAC
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32326 Pouylebon
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Bois du Château de la PlagneService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de BassouesService: DREAL
32327 Pouy-Loubrin
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
32328 Pouy-Roquelaure
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide du petit AuvignonLe GarrosCaméauPomaro
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau petit auvignonService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32329 Préchac
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
PRECHACService: ONF
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32330 Préchac-sur-Adour
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Adour à Jû-BellocService: CG32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourruisseau le las
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32331 Preignan
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/38 du 09/07/2003-
Le Pastissé - Las PraguèresService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
RoquelaureLe Moulin Neuf de PreignanLe GamaCentre équestre de Preignan
Service: CD32
Plan d'eau dans une peupleraie clôturée. Carex et-
Service: CD32
Plan d'eau, grande mare.Végétation humide.-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau l'ArçonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le gersService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies et mares de bord de l'ArçonService: DREAL
32332 Préneron
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La BourdetteService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guirouerivière l'auzoue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32333 Projan
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide du LarcisRipisylve du Lées
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le léesService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32334 Pujaudran
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 2 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
L'ISLE-JOURDAINService: ONF
Forêt domaniale-
BOUCONNEService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
DumouchMarnièresLartusAux Moulins
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124RN124
Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A 300 m au nord-nord-ouest de le ChaüService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Terrasses de Bouconne et du CourbetService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt de BouconneBois des Arramous
Service: DREAL
32335 Puycasquier
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
La Bourdette.Moulin de la Porte" " près du lotissement le Soulan.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auroueruisseau l'orbe
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL
32336 Puylausic
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32337 Puységur
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de la minoterieLe château
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32338 Ramouzens
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Ruisseau du CoquesalleService: CG32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
La GéliseService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'izauterivière la gélise
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
izauteGélise
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
tang, perte et résurgence de l'Oeil et du Trou du diableService: DREAL
32339 Razengues
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32340 Réans
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Etangs d'EscagnanService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
La PrimeService: CD32
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau le BergonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN524Service: Gestionnaire RN
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Etangs d'ArmagnacService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le bergonService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
GéliseDouze
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etangs du Juge et du RéchouEtangs d'Escagnan
Service: DREAL
32341 Réjaumont
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32342 Ricourt
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32343 Riguepeu
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt de MontpellierService: DREAL
32344 Riscle
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935RD935
Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935RService: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Gravières de Riscle et bords de l'AdourService: CG32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au Nord de Lasplaces.Camping.
Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexes
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32346 Roquebrune
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guirouerivière l'osse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau de TudelleService: DREAL
32347 Roquefort
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32348 Roquelaure
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/39 du 09/07/2003-
A La SioutatService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le LongardService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 18/12/2014-
PEB aérodrome Auch-Gers zone CPEB aérodrome Auch-Gers zone D
Service: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le gersService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Héronnière de Le BaronService: DREAL
32349 Roquelaure-Saint-Aubin
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32350 Roquepine
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32351 Roques
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32352 Rozès
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Au sud-ouest de Pijoulès.A l'ouest de Couffet.Entre Cousin et Bétranot.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32353 Sabaillan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD632Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32354 Sabazan
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lac et bois d'AignanService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac et bois d'AignanService: DREAL
32355 Sadeillan
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32356 Saint-André
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32358 Saint-Antoine
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 12/10/2011-
BRULHOISService: INAO
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32359 Saint-Antonin
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeBoucle verte de Mauvezin
Service: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau l'orbe
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32360 Saint-Arailles
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 23/06/2009-
Coteaux de Lizet et de l'Osse vers MontesquiouService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Lizet et de l'OsseForêt de Montpellier
Service: DREAL
32361 Saint-Arroman
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
32362 Saint-Aunix-Lengros
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Saint AunixThompsonVaquier
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32364 Saint-Avit-Frandat
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32365 Saint-Blancard
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de Saint-BlancardCoteaux et lac de l'AstaracArrats de devant
Service: CG32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière la GimoneService: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'arrat de devanrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsBosquets de Lalanne-ArquéBois de Saint-Blancard et mosa‹que de milieux adjacents
Service: DREAL
32366 Saint-Brès
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32467 Saint-Caprais
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Forêt aluviale de CastexPrairie humide de Furon
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides d'Aurimont et MontironService: DREAL
32367 Saint-Christaud
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Bordure de ruisseau, prairie-
PéléCastérotMoutéLa Grue
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau la GuiroueService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsruisseau la guiroue
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de BassouesService: DREAL
32370 Saint-Clar
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Ruisseau de LavassèreLe Moulin de Labarthète
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxBois des Jamounets et de la Coume
Service: DREAL
32371 Saint-Créac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Zone humide de l'ArratsRuisseau de Lavassère
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL
32372 Saint-Cricq
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Ancien moulin d'En Périsson.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Près du Grandet.A l'est de l'Eglise.Le Rendier.Au nord du Soulan.A l'est du Laurio.Le Pourret.Le Château.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL
32357 Sainte-Anne
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau du pestruisseau le sarrampion
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32363 Sainte-Aurence-Cazaux
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsoleService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32368 Sainte-Christie
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de Roquefort PuysegurService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32369 Sainte-Christie-d'Armagnac
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD931Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Lande humide du mouraZone de source du Moura
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-
PEB aérodrome de Nogaro zone DService: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau de saint-aubinruisseau le midouzonrivière le midourrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeRéseau hydrographique du Midou
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
tang et bois de l'EscoubillonService: DREAL
32373 Sainte-Dode
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
MIELANSAINTE-DODE
Service: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lac de MiélanLa Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-Dode
Service: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
300 m à l'ouest de le CastérasService: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osserivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Sainte-DodePlan d'eau de Miélan
Service: DREAL
32376 Sainte-Gemme
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le PicharroService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Près de la station de pompage.A l'est de Labatut
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Nord de Le Michon.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orbeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL
32374 Saint-Élix
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SAINT-ELIX D'ASTARACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord du Ricaut.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de la Lauze
Service: DREAL
32375 Saint-Élix-Theux
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Cimetière.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Maramon et Coume de LaugadèreService: DREAL
32388 Sainte-Marie
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Les BarraquesService: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
A l'est de l'intersection entre la D12 et la D105.Près de l'intersection entre la D12 et la D105.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies inondables de GimontService: DREAL
32395 Sainte-Mère
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SAINTE-MEREService: ONF
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32405 Sainte-Radegonde
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
A l'ouest de la chapelle de Saint LaryService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32377 Saint-Georges
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionruisseau du pestrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … TougetService: DREAL
32378 Saint-Germé
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32379 Saint-Germier
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SAINT-GERMIERService: ONF
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Le Bidalon.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32380 Saint-Griède
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SAINT-GRIEDEService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Peuplier-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32381 Saint-Jean-le-Comtal
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
La CastagnèreCoteaux de Durban
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Queue d'étang du Grand MenéService: CD32
Plaine d'innondation-
Vallée du SoussonService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au sud de la Bourdette.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Laplagnette.Service: DDT32
Risques sismiques
Des règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Mosa‹que de milieux … LasseranRetenue collinaire et mosa‹que de milieux du Domaine de la CCoteaux du Sousson
Service: DREAL
32382 Saint-Jean-Poutge
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/40 du 09/07/2003-
A La MolèreService: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Station de pompage.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lande de CassagneService: DREAL
32383 Saint-Justin
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32384 Saint-Lary
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la loustèreService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32385 Saint-Léonard
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Verger à tulipes d'EmpeyroutonService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Emmatéou.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès
Service: DREAL
32386 Saint-Lizier-du-Planté
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32387 Saint-Loube
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SAINT-LOUBE-AMADESService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
St LoubeBoyLe Moulin de St Loube
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32389 Saint-Martin
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32390 Saint-Martin-d'Armagnac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Petite cuvette mésohygrophile-
CamareyteService: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'izauteService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32391 Saint-Martin-de-Goyne
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de l'AuchieRovilleLa rigole
Service: CD32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32392 Saint-Martin-Gimois
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32393 Saint-Maur
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Bois de LoranService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau du Tuco PelatService: DREAL
32394 Saint-Médard
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Biaous.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bosquets du Berdot et de ClermontService: DREAL
32396 Saint-Mézard
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32397 Saint-Michel
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsolerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de BerdouesService: DREAL
32398 Saint-Mont
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
A l'Est du Pont Neuf.Casau.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Cimetière.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le bergonsfleuve l'adour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-Gers
Service: DREAL
32399 Saint-Orens
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … TougetService: DREAL
32400 Saint-Orens-Pouy-Petit
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Le Mérat.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'auvignonruisseau la gèle
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32401 Saint-Ost
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Au MoulinRoute de Panassac
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord-ouest de Daran.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsolerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL
32402 Saint-Paul-de-Baïse
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
LajeanService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32403 Saint-Pierre-d'Aubézies
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation humide colonisée par aulne, saule ou bo-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Mares-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant de la rivière du Petit MidourService: ADASEA
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière la douze
Service: DDT32
Risques sismiques
Des règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau de Saint-Pierre-d'AubéziesLac de Saint-Jean et forêt domaniale de Peyrusse-Grande
Service: DREAL
32404 Saint-Puy
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Forêt alluviale du JuncaService: CD32
Zone de débordement-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Ancien Hôpital.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Coulée-
En Droumit.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Ordac.Au sud-ouest de Janicot
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'auloueruisseau la gèle
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL
32406 Saint-Sauvy
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Boucle verte de MauvezinService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de DufortForêt humide de St-SauvyPrairie humide d'En RobertPrairies humides de Monplaisir
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsService: DREAL
32407 Saint-Soulan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'Est du Tuco.Près du village" " vers Laffont.Au Sud de Montjoie.Le Boy.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaoueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32408 Salles-d'Armagnac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Prairie humide-
Service: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de la MoulieService: ADASEA
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32409 Samaran
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/41 du 09/07/2003-
A BouholoupService: DRAC
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de CassouletsBois de Samaran
Service: DREAL
32410 Samatan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
Rue du MarcadieuService: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
Allée Jean Cahuzac/ 14 JuilletPlace de la Fontaine/8 Mai 194RD632RD632
Service: DDT32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD632RD634
Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Bois de Campan et du château du PradelService: DREAL
32411 Sansan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Site paléontologique de CampaneRuisseau de la Camaraque
Service: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au sud de Bordeneuve.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL
32412 Saramon
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
En GaujanLe Moulin du Bois
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
La Téoulère.Au nord-est de Gaujan (confluence de deux ruisseaux).Pont sur la D104" " près de la Graula.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
RamondisAu nord de Largé.Aproximité de Le Tenac.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la lauzerivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … SaramonCoteaux de la Lauze
Service: DREAL
32413 Sarcos
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt departementale-
GERSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de Saint-BlancardRivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Plan d'eau de l'Astarac et coteau de l'ArratsCoteaux de la Gimone … MonbardonBois de Saint-Blancard et mosa‹que de milieux adjacents
Service: DREAL
32414 Sarragachies
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Gravières de Riscle et bords de l'AdourService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Au niveau du déversoir.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourruisseau l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2
Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouL'Adour et milieux annexes
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32415 Sarraguzan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
La Baïse en amont de Saint-Michel et forêt de Sainte-DodeService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'osseService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
32416 Sarrant
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
TerraseleService: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Près des Gavachoux.Près du terrain de tennis.Au sud-ouest du Marfan.Près du Marfan.Près de la Molle.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Terrain de tennis.Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau du pestruisseau le sarrampionrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
32418 Sauveterre
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD632Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32419 Sauviac
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsolerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL
32420 Sauvimont
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/42 du 09/07/2003-
Prats de BachService: DRAC
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32421 Savignac-Mona
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Complexe prairial de MonblancService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Coulée-
A l'ouest de Lacaze.Peyrouzet
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32422 Scieurac-et-Flourès
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32423 Séailles
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Végétation herbacée humide: roselière, mégaphorbia-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la douzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
DouzeService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois de TauriacService: DREAL
32424 Ségos
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD834Service: DDT32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Queue d'étang et prairie humide associée-
SégosService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN134Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le léesService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32425 Ségoufielle
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
SEGOUFIELLEService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Bras mort-
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN542Service: Gestionnaire RN
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32426 Seissan
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD929Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Très longue forêt-fourrés- alluviale-
Forêt alluviale domaniale d'ArtiguedieuService: CD32
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements inondables-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau du SoussonService: ADASEA
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
800m environ à l'est de VignauxService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du Sousson de Samaran … PavieCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du CédonCoteaux du Sousson
Service: DREAL
32427 Sembouès
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsService: DREAL
32428 Sémézies-Cachan
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux de SimorreRivière de la Lauze
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la lauzeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la LauzeService: DREAL
32429 Sempesserre
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Le Moulin NeufService: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Le TeyGrand Couloumé
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Coulée-
Ouest de le TeilLe TeilPareillac.Au nord du Bascou" "Peyrolis.Le Mestruc.La petite Bourdasse.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
MOUNICOTService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32430 Sére
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Rivière de la LauzeService: CG32
32430 Sère
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux et lac de l'AstaracService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsruisseau la lauze
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux Est de MasseubePlan d'eau de l'Astarac et coteau de l'Arrats
Service: DREAL
32431 Sérempuy
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Vallée de l'OrbeService: CG32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau l'orbeService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Tulipes des vallons de Touron et d'En CauletService: DREAL
32432 Seysses-Savès
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32433 Simorre
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/43 du 09/07/2003-
Saint-Nicolas / PéronCentre villeVille nord
Service: DRAC
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Coteaux de SimorreRivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Sud de BentenacService: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la lauzerivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et Marcaoue
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la LauzeUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats
Service: DREAL
32434 Sion
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le petit midourrivière le midour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32435 Sirac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairie humide d'En CavareService: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32436 Solomiac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsrivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueCours de l'Arrats
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de l'Arrats en amont et aval de HompsService: DREAL
32437 Sorbets
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32438 Tachoires
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
En haouréPey de Prat
Service: CD32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arratsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Lauze et de l'ArratsCoteaux du Gers
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de l'ArratsUnité bocagère entre la Lauze et l'Arrats
Service: DREAL
32439 Tarsac
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RD935Service: DDT32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
fleuve l'adourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32440 Tasque
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Labadie.Au nord-ouest de Labadie.
Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
A l'est du Saramia.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosfleuve l'adourruisseau le las
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsL'Adour et milieux annexes
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32441 Taybosc
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32443 Termes-d'Armagnac
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
TERMES D'ARMAGNACService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
L'ArrosService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Aulnaie, saussaie, bétulaie-
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'arrosfleuve l'adourruisseau l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiques
Des règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'Arros et affluentsRéseau hydrographique du MidouL'Adour et milieux annexes
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32442 Terraube
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Ensemble de tulipes et messicoles de Marsolan … La RomieuService: DREAL
32444 Thoux
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le sarrampionService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Lac de Thoux-Saint-Cricq et milieux adjacentsService: DREAL
32445 Tieste-Uragnoux
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
EsmarigadeService: CD32
Espaces de mobilité de l'Adour
Prescription du SAGE Adour Amont-
Service: Commission Locale Eau
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Digue.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 10/05/2007-
Vallée de l'AdourService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
canal d'alaricfleuve l'adour
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour et milieux annexesService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1
Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
L'Adour, de Bagnères … Barcelonne-du-GersService: DREAL
32446 Tillac
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32447 Tirent-Pontejac
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
32447 Tirent-Pontéjac
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la gimoneService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … SaramonService: DREAL
32448 Touget
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/44 du 09/07/2003-
La Ville - Au Prieuré - Au BarryService: DRAC
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Prairies inondables de la GimoneService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Prairie inondable-
Service: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la marcaouerivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Gimone et MarcaoueService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Prairies humides de la Gimone … TougetService: DREAL
32449 Toujouse
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Forêt de Monlezun d'ArmagnacService: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord-ouest du Péhaut.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 07/12/2004-
Réseau hydrographique du Midou et du LudonService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourruisseau l'izaute
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt communale de Monlezun-d'ArmagnacService: DREAL
32450 Tourdun
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le bouèsService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32451 Tournan
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD632Service: Gestionnaire RD
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
200 m au nord de le MarchéService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32452 Tournecoupe
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Lavassère et son bassin versantService: CG32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Cours de l'ArratsCollines de Saint-Léonard … Bivès
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Vallon de Lavassère et plateau de MaurouxService: DREAL
32453 Tourrenquets
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32454 Traversères
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
-
Pelouse de Molère et bois d’AllègreRuisseau de la Camaraque
Service: CG32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Chute de blocs / Eboulement-
Au sud-ouest de Molère.Service: DDT32
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Ruines de Colomé.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux du GersService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Landes et coteaux d'Ornézan … TraversèresService: DREAL
32455 Troncens
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
Débordement ruisseau-
Le ContéService: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au nord de Bajouno.Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de Capvern … BetplanService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL
32456 Tudelle
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la guiroueService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Coteaux de la Guiroue de Castelnau-dïAnglès … RoquebruneService: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Coteau de TudelleService: DREAL
32457 Urdens
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
32458 Urgosse
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
UrgosseLe Moulin d'Urgosse
Service: CD32
Chêne et aulne, saule ou bouleau-
Service: CD32
Peuplier-
Service: CD32
Plan d'Exposition aux BruitsLimitation de construire à certaines occupations des sols
Plan d'Exposition aux Bruits du 21/03/2014-
PEB aérodrome de Nogaro zone DService: DGAC Sud
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière le midourService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
-
Réseau hydrographique du MidouService: DREAL
32459 Valence-sur-Baïse
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
VALENCE SUR BAISEService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Bras morts de la BaïseService: CD32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière l'aulouerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Aven d'Averon et vallée de l'Auloue avoisinante.Service: DREAL
32460 Vergoignan
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
VERGOIGNANService: ONF
Zones HumidesInventaire 2014 de l'ADASEA
Boisements marécageux-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Etangs-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Mares-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Peupleraies, plantations humides-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Prairies humides-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Prairies inondables-
Bassin versant du ruisseau de VergoignanService: ADASEA
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RD931Service: Gestionnaire RD
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
-
Etang et bois de VergoignanService: DREAL
32461 Verlus
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 04/11/2011-
SAINT-MONTService: INAO
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le larcisrivière le lées
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32462 Vic-Fezensac
Antiquités HistoriquesSaisine du service régional de l'archéologie) nécessaire préalablement aux autorisations ou opérations d'aménagement
Site archéologique identifié par Arrêté Z 2003/45 du 09/07/2003-
A Saint-Jean de CastexLa Ville
Service: DRAC
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN124Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt domaniale-
ARMAGNACService: ONF
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
-
Prairies humides de PicauzetPrairie humide de la PachèreZone humide de MarambatCouilléouLe petit PédaubasLa Joyeuse de Bas
Service: CD32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN124Service: Gestionnaire RN
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
Au niveau du créneau de Vic-Fezensac.Au niveau du créneau de Vic-Fezensac.Carrefour entre la RN124 et le CD221.
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Très faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
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Coteaux de Jouéou-BordeneuveService: DREAL
32463 Viella
Terrains classés en Appellation d'Origine Protégée
Décret du 07/12/2011-
MADIRAN-BEARN-PACHERENCService: INAO
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Glissement-
En bordure de la D22" " au sud-est de Nadaou.A l'ouest-nord-ouest de PierrouAu nord de Guille.
Service: DDT32
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le larcisService: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
32464 Villecomtal-sur-Arros
Zone soumise à obligation d'isolation acoustiqueObligation d'isoler les habitations nouvelles
Voie bruyante de Catégorie 3 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Voie bruyante de Catégorie 4 (arrêté n°2012114-0008 du 21/03/2012)-
RN21Service: DDT32
Bois et forêts relevant du régime forestier
Forêt communale-
VILLECOMTAL-SUR-ARROSService: ONF
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
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L'ArrosService: CG32
Zone de protection le long des routes à grande circulation et voies expressInterdiction de construire dans les zones non urbanisées à moins de 75 mètres ou de 100 mètres de l'axe
Voie soumise aux articles L111-6 à L111-10 du Code de l'Urbanisme-
RN21Service: Gestionnaire RN
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau le lurusrivière l'arros
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Modéré-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
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Coteaux de Haget … LhezCoteaux de Capvern … BetplanCours de l'Arros et affluents
Service: DREAL
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 1Secteurs caractérisés par leur intérêt biologique remarquable (Inventaire modernisé de 2011)
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Forêt domaniale de Betplan et bois de MassecapService: DREAL
32465 Villefranche
Espaces Naturels Sensiblesprotection, gestion et ouverture au public d'espaces naturels pour préserver la qualité des sites, des paysages, des milieux naturels et des champs naturels d'expansions des crues et assurer la sauvegarde des habitats naturels
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Rivière de la LauzePrairies inondables de la Gimone
Service: CG32
Zones HumidesInventaire commandé par le Conseil Départemental
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LauzérouPujosLe Moulin de Villefranche
Service: CD32
Prairie inondable-
Service: CD32
Mouvements de terrain connus
Mouvement de terrain de type: Erosion de berges-
Le Pont rouge.Service: DDT32
Zones natura 2000 de protection des habitats naturelsObligation d'incidence environnementale
NATURA 2000 du 20/01/2009-
Vallée et coteaux de la LauzeService: DREAL
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
ruisseau la lauzerivière la gimone
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
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Gimone et MarcaoueCoteaux de la Lauze et de l'Arrats
Service: DREAL
32466 Viozan
Risques Naturels
Cartographie Informative des Zones Inondables-
rivière la baïsolerivière la baïse
Service: DDT32
Risques sismiquesDes règles de construction parasismique sont applicables aux différents bâtiments selon leur catégorie
Risque sismique Faible-
Service: DDT32
Zone Naturelle d'Intérêt Écologique Faunistique et Floristique de type 2Grand ensemble naturel riche et peu modifié, ou qui offre des potentialités biologiques importantes (inventaire modernisé de 2011)
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Coteau en rive droite de la Ba‹soleService: DREAL