Revenus professionnels Annexe n: /__/__/

Nom et Prnom (s) : .. Ndidentification fiscale : /__/__/__/__/__/__/__/__/

I- Rgime du bnfice forfaitaire(1) Montant du chiffre daffaires (C.A) en DH

C.A des activits bnficiant Activits exerces (2) C.A imposable en totalit du taux rduit

de 20% de lexonration

de 100% Total C.A

A titre individuel

Activit : .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

... .

Activit : .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

... .

En qualit dassoci principal

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : ....

Adresse : ..

Ville : ...

... ..

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination :

Adresse : ..

Ville : ...

... ..

Quote-part dans lindivision (4)

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : ....

Adresse : ..

Ville : ...

... .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : ....

Adresse : ..

Ville : ...

... ..

TOTAUX ... ..

PLUS VALUES ET INDEMNITES

Indemnits reues en contrepartie de la cessation de lexercice de la profession

ou du transfert de la clientle (5) Montant des subventions et dons reus de lEtat, des collectivits locales ou des tiers.

Montant global des plus-values nettes ralises loccasion du retrait ou de la

cession des biens corporels et incorporels affects lexercice de la profession (5)

(Terrains et constructions exclus). Nature Montant Nature

Identifiant TP (3) Totale Partielle

Montant Identifiant TP (3) Origine Dons Subventions

Retrait Cession Montant

(1) - Sous rserve des dispositions de larticle 41 du CGI relatif aux conditions dapplication du rgime forfaitaire.

- Les contribuables imposs daprs le rgime du forfait qui adhrent aux centres de gestion de comptabilit agrs, bnficient dun abattement de la base imposable de 15 %. Joindre pices justificatives dadhsion.

(2) Joindre un tat annexe si le nombre dactivits exerces titre individuel, en qualit dassoci principal, ou dans lindivision, dpasse deux. (3)

T.P : Taxe Professionnelle. (4)

Joindre un acte authentique faisant ressortir la part de chacun des co-indivisaires ou associs. (5)

Joindre les pices justificatives dacquisition, de cession ou de retrait.

Etat n ADP011F-15E

Identifiant TP (3)

Revenus professionnels Annexe n: /__/__/

II- Rsultat net professionnel (RNS et RNR)

Rgime du rsultat net simplifi (RNS) (2)

Rgime du rsultat net rel (RNR)

Activits exerces (1) Bnfice net fiscal Dficit fiscal

Bnfice net fiscal Dficit fiscal

A titre individuel

Activit :

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

. .. ... .

Activit :

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

. .. ... .

Activit :

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

. .. ... .

En qualit dassoci principal

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : .....

Adresse : ...

Ville : .....

. .. ... .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : .....

Adresse : ...

Ville : .....

. .. ... .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : .....

Adresse : ...

Ville : .....

. .. ... .

Quote-part dans lindivision ou la socit en participation (4)

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : .....

Adresse : ...

Ville : .....

. .. ... .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : .....

Adresse : ...

Ville : .....

. .. ... .

Identifiant TP (3) /__/__/__/__/__/__/__/__/

Dnomination : .....

Adresse : ...

Ville : .....

. .. .

TOTAUX .

(1) Joindre un tat annexe si le nombre dactivits exerces titre individuel, en qualit dassoci principal, ou dans lindivision ou dans la socit en participation, dpasse trois.

(2) - Sous rserve des dispositions de larticle 39 du CGI relatif aux conditions dapplication du rgime du rsultat net simplifi.

- Les contribuables imposs daprs le rgime du rsultat net simplifi, qui adhrent aux centres de gestion de comptabilit agrs, bnficient dun abattement de la base imposable de 15 %. Joindre pices justificatives dadhsion.

(3) T.P : Taxe Professionnelle.

(4) - Le bnfice des socits en participation est dtermin obligatoirement selon le rgime du rsultat net rel.

- Joindre un acte authentique faisant ressortir la part de chacun des co-indivisaires ou associs.

Etat n ADP011F-15E