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MEMORIALJournal Officiel

du Grand-Duché deLuxembourg

MEMORIALAmtsblatt

des GroßherzogtumsLuxemburg

RECUEIL DE LEGISLATION

A –– N° 133 12 septembre 2003

S o m m a i r e

ENSEIGNEMENT SECONDAIRE TECHNIQUE

GRILLES DES HORAIRES 2003-2004

Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des brancheset des branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignementsecondaire technique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . page 2688

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Règlement grand-ducal du 22 août 2003 fixant les grilles d’horaires, les coefficients des branches etdes branches combinées, ainsi que les branches fondamentales de l’enseignement secondairetechnique.

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,Vu la loi modifiée du 4 septembre 1990 portant réforme de l’enseignement secondaire technique et de la formation

professionnelle continue;Vu les avis de la Chambre de Commerce, de la Chambre des Employés privés, de la Chambre des Métiers et de la

Chambre de Travail;La Chambre d’Agriculture demandée en son avis;Vu l’article 2 (1) de la loi du 12 juillet 1996 portant réforme du Conseil d’État et considérant qu’il y a urgence;Sur le rapport de Notre Ministre de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports, et après

délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons:

Art. 1er. A partir de l’année scolaire 2003/2004, l’enseignement est dispensé dans les différentes classes del’enseignement secondaire technique suivant les horaires en annexe du présent règlement.

Art. 2. Dans le régime technique et dans le régime de la formation du technicien, la promotion se fait sur la basedes coefficients des différentes branches et branches fondamentales figurant en annexe du présent règlement.

Art. 3. Le présent règlement est applicable à partir de l’année scolaire 2003/2004. Il abroge toutes les dispositionsqui lui sont contraires.

Notre Ministre de l’Éducation nationale, de la Formation professionnelle et des Sports est chargé de l’exécution duprésent règlement qui sera publié au Mémorial.

Le Ministre de l’Éducation nationale, Château de Berg, le 22 août 2003.de la Formation professionnelle et des Sports, Henri

Anne Brasseur

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Remarque(s):

1. ENSCL 1SC Organisation de l’enseignement clinique: 35 semaines à 28 leçons, 9 semaines à 40 leçons.

2. ENSCL 2SC Organisation de l’enseignement clinique: 25 semaines à 28 leçons, 4 semaines à 40 leçons.

1SC 2SChrs. hrs.

Connaissances professionnelles COSPR 3 3

Notions de base BASES 2 1,5

Anatomie - Pathologie ANAPA 1 2

Sciences médicales SCMED 2 2

Connaissance du monde professionnel CONPR 0,5

Enseignement clinique ENSCL 1, 2 28 27

Total 36 36

Branches Code Rem.

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Organisation de l’enseignement clinique : 17 semaines à 16 leçons, 16 semaines à 23 leçons et 10 semaines à 38 leçons. Durantla période de 17 semaines un enseignement théorique professionnel supplémentaire de 2 leçons par semaine réparties sur lesbranches Pédiatrie et Notions de base est dispensé.branches Pédiatrie et Notions de base est dispensé.

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Remarque(s):

*) La formation patronale est organisée de façon progressive au cours des trois années de formation.Elle passera de 9 semaines (dont 7 en dehors des périodes scolaires) en classe de 10e, à 14 semaines (dont 12 resp. 10 endehors des périodes scolaires en classe de 11e resp. 12e) pour les classes suivantes.Le congé patronal diminuera en conséquence ; 10 semaines en 10e, 8 semaines en 11e et 6 semaines en 12e.

*)

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Éducation à la santé et à EDSAN 1l’environnement

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Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Imprimerie de la Cour Victor Buck, s. à r. l. Leudelange

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