8r occupation de la france par les armÉes ennemies

8R1

8R2

8R3

8R4

8R5

8R6

8 R 7*

8R8

8R9

8R10

8R11

8 R 12

8R13

8 R 14

8 R 15

8R33

8ROCCUPATION DE LA FRANCE PAR

LES ARMÉES ENNEMIES

(fonds de la préfecture)

PREMIÈRE INVASION (1813-1814)

Archives de l'administration provisoire dudépartement du Haut-Rhin remises au pré-feten mai 1814 : inventaire

1814

Idem: documents généraux concernant lesréquisitions, les mouvements de troupes,l'administration civile du département 1814

Idem: documents concernant l'arrondisse-ment de Sélestat

1814

Idem: documents concernant l'arrondisse-ment de Colmar

1814

Idem: documents concernant l'arrondisse-ment d'Altkirch

1814

Idem: documents concernant l'arrondisse-ment de Belfort

1814

Registre des arrêtés du bureau de l'admi-nistration générale, suivis des arrêtés dupréfet (janv .-juin 1814)

1814

Ordonnances rendues par la commissionadministrative du département (6-31 janv .)

1814

Répartition des charges de guerre entre leshabitants, difficultés, réclamations

1814

Exemption des descendants de Pfeffel detoute charge de guerre

1814

Approvisionnement des magasins, réquisi-tions de denrées, fourrages, paille et bois :instructions, correspondance, états de ré-partition entre les cantons et les commu-nes, réclamations de maires

1814

Etats journaliers de situation des verse-ments de foin, paille, froment, seigle, orge,avoine et bois effectués dans les magasinsde Colmar en vertu de réquisitions

1814

Correspondance relative aux charges deguerre qui pèsent sur le département et auxrelations entre Français et Alliés 1815-1816

DEUXIÈME INVASION (1815)

8 R 16* Registre d'inscription des versements dedenrées, foin et paille faits par les commu-nes

1814

8 R 17

Réquisitions de meuniers et boulangers1814

8 R 18

Réquisitions de tabac

1814

8 R 19

Réquisitions de briques pour la construc-tion de fours et d'hôpitaux

1814

8 R 20

Réquisitions de chandelles pour le servicedes hôpitaux militaires de Colmar

1814

8 R 21

Réquisitions de voitures et chevaux 1814

8 R 22-23 Réquisitions de bottes, souliers, cuirs,peaux, tissus, houille, fers, clous, étrilles,traits d'attelage 1814-181522 réquisition du 26 janv . 1814 sur les juifs23 autres réquisitions

8 R 24-27

Hôpitaux militaires : fonctionnement, per-sonnel

181424 arr. de Colmar25 arr. d'Altkirch26 arr. de Belfort27 hôpital de Montbéliard

8 R 28 Contributions de guerre pour subvenir auxdépenses des hôpitaux et aux frais deconstruction de ponts sur le Rhin

1814

8 R 29

Reprise en mains de l'administration par lesautorités françaises

1814

8 R 30

Retrait des troupes alliées au-delà du Rhin ;subsistance des troupes quittant la France

1814

8 R 31 Entretien des militaires alliés malades oublessés restés en France après le retrait destroupes, évacuation progressive de ces mi-litaires

1814-1815

8 R 32 Remise des magasins et hôpitaux militairesentre les mains des autorités françaises, in-ventaire et emploi des effets y existant

1814-1815

8 R 34 Plaintes contre un «major» effectuant desprélèvements d'argent dans les communes,enquête sur ses activités

1815

81

Récit de la bataille de Sainte-Croix-en-Plai-ne en déc. 1813

s.d.

Mouvements des troupes alliées1813-1814

Logement des troupes alliées 1813-1814

8 R 35-39 Subsistances des troupes alliées : corres-pondance (fonds de la préfecture et fondsdu comité de subsistances) 1815-181635 juin-août 181536 août 181537 août-oct . 181538 oct . 181539 oct . 1815-1816

8 R 40

Etats de situation des magasins de Colmaret de Ribeauvillé

1815

8 R 41

Etats de situation des magasins de l'arron-dissement d'Altkirch

1815

8 R 42

8R43

8 R 44

8 R 45

8 R 46

Réquisitions de voitures et chevaux 1815

Réquisitions de fournitures de bureau 1815

Réquisitions en faveur du corps qui assiègeHuningue

1815

8 R 47 Réquisitions d'hommes, d'outils et de ma-tériaux pour les travaux des ponts sur leRhin, paiement des ouvriers et des fournis-seurs

1815-1816

8 R 56-57 Instructions ministérielles et préfectorales,correspondance générale 1814-183056 1814-181657 1817-1830

8 R 58

Etats de situation du travail de liquidation,rapports au Conseil Général

1817-1838

8 R 59 Offres de services d'agents d'affaires, me-nées d'agents d'affaires et de spéculateurssur les créances

1816-1822

8 R 60 Commissions de liquidation des charges deguerre de 1813, 1814 et 1815, comité de ré-vision des charges de guerre de la 2e inva-sion: composition, attributions, comptabili-té

1814-1819

8 R 61 Bureaux de liquidation des charges deguerre, installés auprès de la préfecture etauprès de la commission départementale :organisation, fonctionnement

1816-1818

8 R 62 Registres d'inscription de la correspondan-ce et des pièces justificatives adressées aubureau de liquidation de la préfecture

1814-1816

8 R 63-65 Comptabilité des bureaux de liquidation :traitements et indemnités du personnel,frais de bureau, de chauffage et d'impres-sion 1815-1836631815-1819

82

8 R OCCUPATION DE LA FRANCE PAR LES ARMÉES ENNEMIES

Quittances des denrées délivrées par le ma-gasin d'Ensisheim en nov .

1815

Quittances et états journaliers des denréesdélivrées par les magasins de Colmar ennov.

1815

LIQUIDATION ET REMBOURSEMENT DES CHARGES DE GUERREDE 1813,1814 ET 1815

Généralités

8 R 48 Amendes frappées sur l'arrondissementd'Altkirch en raison de l'absence d'ouvriersrequis pour travaux du pont de Rheinweilleret du siège de Huningue

1815

8 R 49 Imposition frappée sur les fabricants et né-gociants du Haut-Rhin pour solder les fraisde construction des ponts sur le Rhin : re-couvrement, réclamations

1815

8 R 50

Fonds du surveillant du chantier du pont deNiffer : registre de correspondance active

1815

8 R 51

Idem: correspondance passive émanantdes maires de l'arrondissement de Colmar

1815

8 R 52 Idem: situations journalières des hommeset des voitures fournies par les communesde l'arrondissement de Colmar

1815

8 R 53

Réquisitions de médicaments, fonctionne-ment des hôpitaux militaires

1815

8 R 54

Frais de table des officiers: correspondance1815

8 R 55

Emprunt de l'archiduc Ferdinand : recouvre-ment, réclamations

1815

641820-182565 1826-1836

8 R 66* Registre d'inscription des arrêtés renduspar le préfet en matière de liquidation descharges de guerre

1819-1829

8 R 67 Enquête sur les fournisseurs avec lesquelsles communes ont traité en 1813, 1814 et1815 (suite à une circulaire préfectorale du5 avril 1816) : instructions préfectorales,correspondance générale

1816

8 R 68-96

Idem: états par communes

181668 cant. d'Andolsheim69 cant. de Colmar70 cant. d'Ensisheim71 cant. de Guebwiller72 cant. de Kaysersberg73 cant. de Lapoutroie74 cant. d e Munster75 cant. d e Neuf-Brisach76 cant. d e Ribeauvillé77 cant. d e Rouffach78 cant. d e Sainte-Marie-aux-Mines79 cant. d e Soultz80 cant. d e Wintzenheim81 cant . d'Altkirch82 cant. d e Ferrette83 cant. d e Habsheim84 cant. d e Hirsingue85 cant. d e Huningue

8 R 161* Registre des délibérations de la commis-sion départementale de liquidation descharges de guerre de 1813-1814

1814-1819

(1) Une commission spéciale de liquidation a été créée par le préfet le 20 déc. 1823 .


Liquidation des charges de guerre de 1813 et 1814

Vérification de la gestion des comptablespublics des exercices 1813, 1814 et 1815,reddition des comptes en deniers : comp-tes, pièces justificatives, correspondance

1815-1833131 commune de Colmar132 autres communes de l'arr . de Colmar133 arr. d'Altkirch134 commune de Bartenheim135 commune d'Ottmarsheim136 cant. de Belfort, exerc . 1813, 1814 et

1815137 id., exerc. 1815138 cant. d e Cernay, exerc . 1813 et 1814139 id., exerc . 1815140 cant. de Dannemarie, exerc. 1813 et

1814141 id., exerc. 1815 (avant la 2e invasion)142 id., exerc. 1815 (pendant la 2e invasion)143 cant. de Delle, comptes cantonaux des

exerc. 1813, 1814 et 1815144 id., comptes communaux des exerc.

1813 et 1814145 id., comptes communaux de l'exerc .

1815 (avant la 2e invasion)146 id., comptes communaux de l'exerc .

1815 (pendant la 2e invasion)147 cant. de Fontaine, comptes cantonaux

des exerc. 1813, 1814 et 1815148 id., comptes communaux des exerc .

1813 et 1814149 id., comptes communaux de l'exerc .

1815150 cant. d e Giromagny, exerc . 1813, 1814

et 1815151 id., exerc . 1815152 cant. de Masevaux, exerc. 1813, 1814

et 1815: communes de Dolleren àMortzwiller

153 id., communes de Niederbruck à Rou-gemont

154 id., communes de Sentheim à Weg-scheid

155 cant. de Saint-Amarin, exerc . 1813 et1814

156 id., exerc. 1815157 cant. de Thann, exerc . 1813, 1814 et

1815

8 R 158-160 Procès-verbaux de vérification des recettesextraordinaires faites dans les communesde l'arrondissement de Belfort en 1813,1814 et 1815

1817-1819158 cant. de Belfort, Cernay, Dannemarie

et Delle159 cant. de Fontaine et Giromagny160 cant. de Masevaux, Saint-Amarin et

Thann

8 R 162-166 Arrêtés de la commission départementale1816-1819

83

86 cant. d e Landser87 cant. d e Mulhouse88 cant. d e Belfort89 cant. d e Cernay90 cant. d e Dannemarie91 cant. d e Delle92 cant. d e Fontaine93 cant. d e Giromagny94 cant. d e Masevaux95 cant. d e Saint-Amarin96 Gant. de Thann

8 R 97*-98* Enregistrement des réclamations relativesaux charges de guerre de 1813, 1814 et1815 1814-183397* arr. d'Altkirch98* a rr . d e Belfort

8 R 99-128

Réclamations relatives aux charges deguerre de 1813, 1814 et 1815 1814-186299 cant. d'Andolsheim

100 cant. d e Colmar101 cant. d'Ensisheim102 cant. de Guebwiller103 cant. de Kaysersberg104 cant. de Lapoutroie105 cant. de Munster106 cant. de Neuf-Brisach107 cant. de Ribeauvillé108 cant. de Rouffach109 cant. de Sainte-Marie-aux-Mines110 cant. de Soultz111 cant. de Wintzenheim112 cant. d'Altkirch113 cant. d e Ferrette114 cant. de Habsheim115 cant. de Hirsingue116 cant. d e Huningue117 cant. d e Landser118 cant. d e Mulhouse119 cant. d e Belfort120 cant. d e Cernay121 cant. d e Dannemarie122 cant. d e Delle123 cant. d e Fontaine124 cant. d e Giromagny125 cant. d e Masevaux126 cant. d e Saint-Amarin127 cant. d e Thann128 cant. d'Audincourt et Montbéliard

8 R 129

Liquidation et remboursement des chargesde guerre des deux invasions à Mulhouse (1)

1817-1843

8 R 130 Vérification de la gestion des comptablespublics en poste en 1813, 1814 et 1815 : re-levés des comptes rendus et arrêtés par lepréfet, correspondance générale

1816-1828

8 R 131-157

84


162 mars-sept . 1816163 nov. 1816-avril 1817164 mai-déc. 1817165 janv.-juil . 1818166 août 1818-sept. 1819

8 R 167

Objets rejetés par la commission départe-mentale

1816

8 R 168

Fixation d'un tarif moyen des denrées par lacommission départementale

1814-1816

8 R 169 Relevés périodiques des charges de guerreliquidées par la commission départementa-le, indiquant les sommes touchées par lescréanciers et celles restant à percevoir

1819-1822

8 R 170*-172* Enregistrement des marchés passés dansles communes pendant l'exercice 1813

1816-1819170* arr. de Colmar171* arr. d'Altkirch172* arr . de Belfort

8 R 173*-174* Enregistrement des marchés passés dansles communes pendant l'exercice 1814

1816-1819173* arr . d'Altkirch174* arr . d e Belfort

8 R 175-178 Liquidation des fournitures faites en vertude marchés (2) : fournisseurs généraux del'exercice 1813 1814-1818175 dossiers 1-15176 dossiers 16-30177 dossiers 31-34 et 37-42 suppl .178 dossiers 35-36

8 R 179-206 Idem: fournisseurs des communes del'exercice 1813 1816-1822179 cant. d'Andolsheim (dossiers 43-52,

233-237, 245, 251)180 cant. de Colmar (dossiers 53-65, 238-

239, 248-249)181 cant. d'Ensisheim (dossiers 66-86)182 (cote vacante)183 cant. de Kaysersberg (dossiers 90-

103)184 cant. de Lapoutroie (dossiers 104-110)185 cant. de Sainte-Marie-aux-Mines (dos-

siers 111-112)186 cant . de Munster (dossiers 113-114)187 cant. de Neuf-Brisach (dossiers 115-

116, 240-241, 247)188 cant . de Ribeauvillé (dossiers 117-132)189 cant . d e Rouffach (dossiers 133-138)190 cant . de Soultz (dossiers 139-142)191 cant. de Wintzenheim (dossiers 143-

147,250)192 cant . d'Altkirch (dossier 12 suppl .)193 cant . d e Ferrette (dossiers 155-157)194 cant . d e Habsheim (dossiers 158-168)195 cant. de Huningue (dossiers 169-174,

246)196 cant . d e Landser (dossiers 175-176)197 cant . d e Mulhouse (dossiers 177-192)198 cant. de Belfort (dossiers 193-203,

244)

199 cant . de Cernay (dossiers 205-210)200 cant. de Dannemarie (dossiers 211-

215)201 cant . d e Delle (dossiers 216-218)202 cant . d e Fontaine (dossiers 219-222)203 cant . d e Giromagny (dossier 223)204 cant . d e Masevaux (dossiers 224-226)205 cant . d e Thann (dossiers 227-228)206 cant. de Montbéliard (dossiers 229-

232)

8 R 207-215

Idem: fournisseurs généraux de l'exercice1814(3)

1816-1826207 dossiers 1-10208 dossiers 11-14209 dossier 15210 dossiers 16-24211 dossiers 25-32212 dossier 33213 dossiers 34-36214 dossiers 37-41215 dossiers 42-46, 478

8 R 216-251 Idem: fournisseurs des communes del'exercice 1814 (3) 1816-1829216 cant. d'Andolsheim (dossiers 47-65,

443-448,469)217 cant. de Colmar (dossiers 66-89)218 id. (dossiers 90-104)219 id. (dossiers 105-122, 431, 476)220 cant. d'Ensisheim (dossiers 123-138,

432,450-451, 472)221 cant. de Guebwiller (dossiers 139-149,

452, 470, 475)222 cant. de Kaysersberg (dossiers 150-

157, 453-454, 484)223 cant. de Lapoutroie (dossiers 158-161,

471)224 cant . d e Munster (dossiers 162-163)225 cant. de Neuf-Brisach (dossiers 164-

173,435,438-439)226 cant . d e Ribeauvillé (dossiers 174-198,

437, 441-442, 455-457, 473-474, 485)227 cant . d e Rouffach (dossiers 199-211)228 cant. de Soultz (dossiers 212-216,

458)229 cant. de Wintzenheim (dossiers 217-

222,459-462)230 cant . d'Altkirch (dossiers 223-255)231 id. (dossiers 256-285)232 id. (dossiers 286-304, 433-434, 463,

482)233 id. (dossiers 305-313)234 cant . de Ferrette (dossiers 314-316)235 cant . d e Habsheim (dossiers 317-325)236 cant. de Hirsingue (dossiers 326-334,

430, 464-466)237 cant. de Huningue (dossiers 335-351,

429,440,467-468,481)238 cant. de Landser (dossiers 352-359)239 cant. de Mulhouse (dossiers 360-376)240 id. (dossier 377)241 id. (dossiers 378-384, 479)242 cant. de Saint-Amarin (dossier 385)243 cant. de Belfort et Cernay (dossiers

386-398, 449, 486)244 cant. de Dannemarie (dossiers 399-

400)

(2) Pour savoir à quel créancier se rapporte un dossier, se reporter à 8 R 169 .(3) Concordance: 1 suppl . = 443,.. . 9 suppl . = 451, . . . 34 suppl . = 476.

249 cant. de Thann (dossiers 412-413,480)

250 cant. de Montbéliard (dossiers 414-428)

251 dossiers 45 suppl ., 46 suppl., 49suppl. à 51 suppl., 54 suppl . à 60suppl., 66 suppl .

8 R 252 Liquidation des subsistances fournies auxtroupes alliées quittant la France en mai-juin 1814: pièces justificatives

1814

8 R 253 Liquidation des charges de guerre de 1813-1814 dans les cantons de Montbéliard etd'Audincourt: correspondance avec le pré-fet du Doubs

1818-1819

8 R 254 Liquidation des dépenses des hôpitaux:états des militaires alliés traités dans leshôpitaux haut-rhinois

1814-1815

8 R 255-263 Idem: dossiers classés par hôpital1813-1821

255 Ensisheim256 Neuf-Brisach257 Ribeauvillé258-259 Colmar260 Mulhouse et Altkirch261 Belfort262 Cernay et Thann263 Montbéliard

8 R 264 Liquidation des fournitures aux places for-tes en 1813 : pièces justificatives générales(correspondance de nov .-déc. 1813) et dé-comptes des fournitures effectuées

1813-1819

8 R 265 Idem: procès-verbaux de réception desdenrées dans les places de Colmar et Neuf-Brisach

1813

8 R 266-286 Idem: pièces justificatives locales et corres-pondance annexe (dossiers classés parcanton) 1813-1820266 Andolsheim267 Colmar268 Ensisheim269 Kaysersberg, Lapoutroie, Munster270 Neuf-Brisach271 Ribeauvillé, Rouffach, Sainte-Marie-

aux-Mines, Soultz, Wintzenheim272 Altkirch273 Ferrette274 Habsheim275 Hirsingue276 Huningue277 Landser278 Mulhouse279 Belfort280 Cernay281 Dannemarie282 Delle283 Fontaine284 Giromagny285 Masevaux286 Saint-Amarin


8 R 287

Liquidation des fourrages distribués auxtroupes françaises en déc. 1813

1816-1817

8 R 288

Liquidation des réquisitions de chevaux ennov. 1813

1814-1815

8 R 289 Vérification de la gestion des receveursspéciaux des fonds extraordinaires perçusdans le département pendant la le invasionet jusqu'en mars 1815 (caissier central)

1815-1824

Vérification de la gestion du sous-préfetprovisoire de l'arrondissement de Belfortpendant la le invasion

1818-1828

Vérification de la gestion du sous-préfet etdu caissier provisoires de l'arrondissementd'Altkirch pendant la le invasion: corres-pondance, procès-verbaux de vérification,pièces justificatives des recettes et dépen-ses

1814-1815

8 R 290

8 R 291

8 R 292 Idem: uniquement pièces justificatives desdépenses faites sur le fonds de contributionde guerre de 500 000 F

1814

8 R 293 Remboursement à des percepteurs de l'ar-rondissement d'Altkirch de sommes qu'ilsont avancées sur l'impôt de 500 000 F levépendant la 1 e invasion

1819

8 R 294 Comptes des communes de l'arrondisse-ment d'Altkirch (suite à une circulaire pré-fectorale du 21 oct. 1818)

1818-1819

8 R 295

Comptes dressés par les percepteurs del'arrondissement de Colmar

1815

8 R 296 Liquidation et nivellement entre les habi-tants des charges de guerre supportées parles communes (comptes dressés en exécu-tion d'un arrêté préfectoral du 10 avril 1819,pièces justificatives, correspondance an-nexe): comptes cantonaux (Andolsheim, Ri-beauvillé, Rouffach, Sainte-Marie-aux-Mi-nes, Belfort)

1819-1823

85

245 cant. de Delle (dossiers 401-404)246 cant. de Fontaine (dossiers 405, 483)247 cant. de Giromagny (dossiers 406-

410,436)248 cant. de Masevaux (dossier 411)

8 R 297-414 Idem : comptes communaux (dans l'ordrealphabétique des communes) 1819-1834297 Ammerschwihr298 Andelnans299 Angeot300 Anjoutey301 Artzenheim302 Balgau303 Ballersdorf304 Baltzenheim305 Banvillars306 Béblenheim307 Belfort308 Bergheim309 Bermont310 Berrwiller311 Bessoncourt312 Biesheim313 Biltzheim314 Bischwihr315 Botans316 Bourg317 Bourogne318 Bretten

319 Bruebach320 Buc321 Burnhaupt-le-Bas322 Charmois323 Châtenois324 Chaussée (La)325 Chavannes-les-Grands326 Chavannes-sur-l'Etang327 Colmar328 Courcelles329 Courtelevant330 Cunelières331 Dorans332 Eguenigue333 Eguisheim334 Etueffont-Bas335 Florimont336 Fontaine337 Foussemagne338 Frais339 Fréland340 Geishouse341 Gommersdorf342 Grandvillars343 Grosmagny344 Grussenheim345 Gueberschwihr346 Guémar347 Guevenatten348 Guewenheim349 Hartmannswiller350 Hégenheim351 Hirtzfelden352 Horbourg353 Houssen354 Hunawihr355 Husseren-les-Châteaux356 Ingersheim357 Kaysersberg358 Kientzheim359 Lamadeleine360 Larivière361 Lautenbach-Zell362 Lepuix (cant . d e Delle)363 Lièpvre364 Linthal365 Lutran366 Magny


367 Menoncourt368 Merxheim369 Meyenheim370 Muntzenheim371 Munwiller372 Murbach373 Niederbruck374 Niederentzen375 Niederhergheim376 Niedermorschwihr377 Oberhergheim378 Orbey379 Orschwihr380 Osenbach381 Ostheim382 Petitmagny383 Pulversheim384 Réguisheim385 Reppe386 Ribeauvillé387 Roderen388 Roggenhouse389 Rombach-le-Franc390-391 Rouffach392 Rumersheim-le-Haut393 Rustenhart394 Saint-Germain395 Saint-Hippolyte396 Salbert397 Soultzmatt398 Suarce399 Thann400 Thannenkirch401 Trétudans402 Turckheim403 Uffholtz404 Urschenheim405 Vauthiermont406 Volgelsheim407 Vourvenans408 Weckolsheim409 Wegscheid410 Wettolsheim411 Widensolen412- Wihr-au-Val413 Wintzenheim414 Zellenberg

Liquidation des fournitures aux places for-tes en état de siège: correspondance dupréfet avec les autorités militaires et admi-nistratives

1815-1821

Procès-verbaux de réception des denréesdans les places fortes en 1815 1815-1817420 place forte de Huningue421 place forte de Belfort422 place forte de Neuf-Brisach

Relevés généraux des procès-verbaux deréception des denrées dans les places for-tes en 1815, relevés généraux des fournitu-res faites aux places fortes en 1815 1818

Liquidation des fournitures aux troupes françaises en 1815

8 R 415 Liquidation des fournitures faites aux trou-pes françaises en 1815 et 1816 à défaut demunitionnaires généraux

1815-1828

8 R 416 Liquidation des fournitures de chevauxpour la remonte du train d'artillerie et de lacavalerie légère pendant les Cent Jours

1815-1828

8 R 417

Liquidation des fournitures de chevaux auxLanciers pendant les Cent Jours

1816-1833

8 R 418 Liquidation des fournitures d'habillementaux gardes nationales et autres troupesfrançaises

1815-1818

8 R 419

8 R 420-422

8 R 423

8 R 424

Liquidation des fournitures aux places for-tes faites en vertu de marchés 1815-1820

8 R 425 Liquidation des fournitures faites aux pla-ces fortes par des particuliers en vertu deréquisitions

1818-1825

8 R 426 Liquidation des fournitures faites par lescommunes: décomptes généraux, corres-pondance annexe

1818-1822

8 R 427-455

Idem: pièces justificatives et correspondan-ce annexe (classement par canton)

1816-1824

8 R 458* Délibérations des commissions de liquida-tion créées en exécution de la loi du 28 avril1816

1816-1822

8 R 459

Lettres envoyées par la commission de li-quidation (2 fascicules)

1816-1819

8 R 460 Lettres reçues et envoyées par le comité derévision, transmission de renseignements etde pièces justificatives au comité de révi-sion, délibérations du comité

1816

8 R 461

Tarifs des denrées livrées aux Alliés1816-1818

8 R 462 Relevés des charges de guerre supportéespar le département, dressés à la demandede la commission mixte près l'armée autri-chienne et de la commission du roi pour lesarmées alliées

1815-1816

8 R 463

Relevés généraux des fournitures de vivreset fourrages faites aux troupes alliées

1815-1816

8 R 464 Relevés généraux des réquisitions (autresque vivres et fourrages) frappées sur le dé-partement

1816

8 R 465-467 Etats des fournitures par voie de réquisi-tions faites dans les communes postérieu-rement au 26 juin 1815 (états par commune)

1816465 arr . d e Colmar466 arr. d'Altkirch467 arr. d e Belfort

(4) Pour savoir à quel créancier se rapporte un dossier, se reporter à 8 R 470 .


Liquidation des charges de guerre de la deuxième invasion

439 Wintzenheim440 Altkirch441 Ferrette442 Habsheim443 Hirsingue444 Huningue445 Landser446 Mulhouse447 Belfort448 Cernay449 Dannemarie450 Delle451 Fontaine452 Giromagny453 Masevaux454 Saint-Amarin455 Thann

Liquidation des fournitures de bois effec-tuées dans la place forte de Belfort par lescommunes de l'arrondissement du mêmenom

1817-1818

Journal général des recettes et dépensesfaites pendant le blocus de Neuf-Brisachpar le receveur-payeur de la place

1815

8 R 468* Décomptes des fournitures faites aux ma-gasins par les communes de l'arrondisse-ment de Colmar

s.d.

8 R 469 Relevés des denrées versées dans les ma-gasins en vertu de réquisitions des autoritéslocales (états par magasin)

s.d.

8 R 470 Créances admises en liquidation par lacommission départementale : états géné-raux, indiquant les sommes payées auxcréanciers et celles restant dues

1819-1824

8 R 471-537

Idem: dossiers (pièces justificatives, arrêtésde la commission, correspondance) (4)

1816-1828

87

8 R 456

8 R 457*

427 Andolsheim428 Colmar429 Ensisheim430 Guebwiller431 Kaysersberg432 Lapoutroie433 Munster434 Neuf-Brisach435 Ribeauvillé436 Rouffach437 Sainte-Marie-aux-Mines438 Soultz

471 dossier 1472 dossier 2473 dossiers 3-7474 dossiers 8-10475 dossiers 11-12476 dossiers 13-14477 dossiers 15-20478 dossiers 21-30479 dossiers 31-39480 dossiers 40-44481 dossiers 45-50482 dossiers 51-64483 dossiers 65-70484 dossiers 71-80485 dossiers 81-92486 dossiers 93-99487 dossiers 100-103488 dossier 104

489 dossiers 105-106490 dossier 107491 dossiers 108-110492 dossiers 111-120493 dossiers 121-138494 dossier 139495 dossiers 140-145496 dossier 147497 dossiers 148-152 et 154-156498-499 dossier 157500 dossiers 158 et 160-164501 dossier 166502 dossiers 167-182503-504 dossier 183505 dossiers 184-185, 187-188 et 190506 dossiers 191-193507 dossier 194508 dossier 195509 dossier 196510 dossiers 198-202511-512 dossier 203513 dossiers 204-213514 dossiers 214-215515 dossiers 216-221516 dossier 222517-518 dossier 223519 dossiers 224-225520 dossier 226521 dossiers 227-232522 dossier 233523 dossier 234524 dossiers 235-236525 dossier 237526 dossiers 238-253527 dossier 254528 dossiers 255-262529 dossier 263530 dossiers 264-267531-532 dossier 268533 dossiers 269-271534 dossier 272535 dossiers 273-278 et 280-281536 dossiers 282-283537 dossier 287 (décomptes des charges

de guerre des communes)

8 R 538

Examen par la commission départementaledes bons de fournitures non admis par lecommissaire autrichien Iwansky

1817-1822

8 R 539-543 Vérification de la gestion des garde-maga-sins

1816-1820539 correspondance générale540 magasins de Colmar541 autres magasins de l'arr . de Colmar542 magasins de l'arr. d'Altkirch543 magasins de l'arr. de Belfort

8 R 544 Vérification de la gestion du payeur spécialdes ouvriers employés aux travaux du pontdu Sponeck

1815

8 R 545

Contribution de 253 000 F imposée à l'ar-rondissement d'Altkirch le 28 juin 1815 par

(5) Le décompte des charges de guerre locales arrêté par la commission départementale se trouve en 8 R 537 .(6) Mulhouse: voir 8 R 129 ; Steinbach : voir Cernay (8 R 636) ; Wickerschwihr : voir Holtzwihr (8 R 750).

En raison de leur format, les tableaux de nivellement entre les contribuables ont été classés à part (8 R 1048-1121) .

88


le comte de Thurn : recouvrement, vérifica-tion de la comptabilité du receveur spécialet caissier

1816-1825

8 R 546 Enquête sur les contributions municipalesextraordinaires perçues dans les commu-nes depuis le 20 juin 1815

1815-1818

8 R 547-549 Liquidation des fournitures faites aux trou-pes d'occupation entre le 1 er déc. 1815 et le15 fév. 1816: pièces justificatives, étatscomptables, correspondance, pourvoi enConseil d'Etat contre les réductions opé-rées par le ministère de la Guerre, réintégra-tion du département dans ses droits

1816-1843547 1816-1820548 1821-1828549 1829-1843

8 R 550

Idem: décomptes des fournitures faites envertu de réquisitions

1818

8 R 551-552 Idem: décomptes des fournitures faites envertu de marchés

1821551 décomptes 1-23552 décomptes 24-44

8 R 553 Nivellement des charges de guerre locales(en exécution d'un arrêté préfectoral du 30juin 1827) : tableaux généraux des sommesdues aux ou par les communes, ainsi quedes sommes dues aux ou par les contribua-bles (5)

1827-1830

8 R 554*-555* Idem: registres d'inscription des sommesdues par les communes ou aux communesainsi que des sommes dues par les contri-buables ou aux contribuables 1827-1830554* arr. d e Colmar555* arr. d e Belfort

8 R 556-1037 Liquidation et nivellement des charges deguerre locales: comptes, pièces justificati-ves, correspondance (dossiers dans l'ordrealphabétique des communes) (6)

1815-1832556 Algolsheim557 Altenach558 Altenbach559-560 Altkirch561 Ammerschwihr562 Ammertzwiller563 Andelnans564 Andolsheim565 Angeot566 Anjoutey567 Appenwihr568 Argiésans569 Artzenheim570 Aspach571 Aspach-le-Bas572 Aspach-le-Haut573 Attenschwiller574 Aubure575 Auxelles-Bas

576 Auxelles-Haut577 Baldersheim578 Balgau579 Ballersdorf580 Balschwiller581 Baltzenheim582 Bantzenheim583 Banvillars584 Bartenheim585 Battenheim586 Beaucourt587 Béblenheim588 Bellemagny589 Bendorf590 Bennwihr591 Berentzwiller592 Bergheim593 Bergholtz594 Bergholtz-Zell595 Bermont596 Bernwiller597-599 Berrwiller600 Béthonvilliers601 Bettendorf602 Bettlach603 Biederthal604 Biesheim605 Biltzheim606 Bischwihr607 Bisel608 Bitschwiller-lès-Thann609 Blodelsheim610 Blotzheim611 Bollwiller612 Bonhomme (Le)613 Boron614 Botans615 Bourbach-le-Bas616 Bourbach-le-Haut617 Bourg618 Bourogne619 Bouxwiller620 Brebotte621 Bréchaumont622 Breitenbach623 Bretagne624 Bretten625 Brinckheim626 Brinighoffen627 Bruebach628 Brunstatt629 Buc630 Buethwiller631 Buhl632 Burnhaupt-le-Bas633 Burnhaupt-le-Haut634 Buschwiller635 Carspach636 Cernay et Steinbach637 Chalampé638 Charmois639 Châtenois640 Chaux641 Chavanatte642 Chavannes-les-Grands643 Chavannes-sur-I'Etang644 Chèvremont645-649 Colmar650 Courcelles651 Courtavon652 Courtelevant


653 Cunelières654 Dannemarie655 Delle656 Dessenheim657 Didenheim658 Diefmatten659 Dietwiller660 Dolleren661 Dorans662 Dornach663 Durlinsdorf664 Durmenach665 Eglingen666 Eguenigue667 Eguisheim668 Elbach669 Eloie670 Emlingen671 Enschingen672 Ensisheim673 Eschbach-au-Val674 Eschêne-Autrage675 Eschentzwiller676 Essert677 Eteimbes678 Etueffont-Bas679 Etueffont-Haut680 Evette681 Falkwiller682 Faverois683 Fêche-l'Eglise684 Feldbach685 Feldkirch686 Fellering687 Felon688 Ferrette689 Fessenheim690 Fislis691 Flaxlanden692 Florimont693 Folgensbourg694 Fontaine695 Fontenelle696 Fortschwihr697 Foussemagne698 Frais699 Franken700 Fréland701 Friesen702 Froeningen703 Froidefontaine704 Fulleren705 Galfingue706 Geishouse707 Geispitzen708 Geiswasser709 Gildwiller710 Giromagny711 Goldbach712 Gommersdorf713 Grandvillars714 Grentzingen715 Griesbach716 Grosmagny717 Grosne718 Grussenheim719 Gueberschwihr720 Guebwiller721 Guémar722 Guevenatten723 Guewenheim

89

90

724 Gundolsheim725 Gunsbach726 Habsheim727 Hagenbach728 Hagenthal-le-Bas729 Hagenthal-le-Haut730 Hartmannswiller731 Hattstatt732 Hausgauen733 Hecken734 Hégenheim735 Heidwiller736 Heimersdorf737 Heimsbrunn738 Heiteren739 Heiwiller740 Helfrantzkirch741 Henflingen742 Herrlisheim743 Hésingue744 Hettenschlag745 Hindlingen746 Hirsingue747 Hirtzbach748 Hochstatt749 Hohrod750 Holtzwihr et Wickerschwihr751 Hombourg752 Horbourg753 Houssen754 Hunawihr755 Hundsbach756 Huningue757 Husseren-les-Châteaux758 Husseren-Wesserling759 Illfurth760 I Ilhaeusern761 Illzach762 Ingersheim763 Issenheim764 Jebsheim765 Jettingen766 Joncherey767 Kappelen768 Katzenthal769 Kaysersberg770 Kembs771 Kientzheim772 Kiffis773 Kingersheim774 Kirchberg775 Knoeringue776 Koestlach777 Koetzingue778 Kruth779 Kunheim780 Labaroche781 Lachapelle-sous-Chaux782 Lachapelle-sous-Rougemont783 La Chaussée784 Lacollonge785 Lagrange786 Lamadeleine787 Landser788 Lapoutroie789 Largitzen790 Larivière791 Lautenbach792 Lautenbach-Zell793 Lauw


794 Lebetain795 Leimbach796 Lepuix (cant . d e Delle)797 Lepuix (cant . d e Giromagny)798 Leval799 Levoncourt800 Leymen801 Liebenswiller802 Liebsdorf803 Lièpvre804 Ligsdorf805 Linsdorf806 Linthal807 Logelheim808 Lucelle809 Luemschwiller810 Lutran811 Luttenbach812 Lutter813 Lutterbach814 Magny815 Magstatt-le-Bas816 Magstatt-le-Haut817 Malmerspach818 Manspach819 Masevaux820 Menoncourt821 Méroux822 Mertzen823 Merxheim824 Metzeral825 Meyenheim826 Méziré827 Michelbach828 Michelbach-le-Bas829 Michelbach-le-Haut830 Mittelwihr831 Mitzach832 Moernach833 Mollau834 Montbouton835 Montreux-Château836 Montreux-Jeune837 Montreux-Vieux838 Moos839 Moosch840 Morschwiller-le-Bas841 Mortzwiller842 Morvillars843 Moval844 Moyen-Muespach845 Muespach-le-Bas846 Muespach-le-Haut847 Muhlbach848 Munchhouse849 Munster850 Muntzenheim851 Munwiller852 Murbach853 Nambsheim854 Neuf-Brisach855 Neuwiller856 Niederbruck857 Niederentzen858 Niederhergheim859 Niederlarg860 Niedermorschwihr861 Niffer862 Novillard863 Oberbruck


864 Oberdorf865 Oberentzen866 Oberhergheim867 Oberlarg868 Obermorschwihr869 Obermorschwiller870 Obersaasheim871 Oderen872 Offemont873 Oltingue874 Orbey875 Orschwihr876 Osenbach877 Ostheim878 Ottmarsheim879 Petit-Croix880 Petitefontaine881 Petit-Landau882 Petitmagny883 Pfaffenheim884 Pfastatt885 Pfetterhouse886 Pulversheim887 Raedersdorf888 Raedersheim889 Rammersmatt890 Ranspach891 Ranspach-le-Bas892 Ranspach-le-Haut893 Rantzwiller894 Réchésy895 Rechotte896 Recouvrance897 Réguisheim898 Reiningue899 Reppe900 Retzwiller901 Ribeauvillé902 Richwiller903 Riedisheim904 Riedwihr905 Rierevescemont906 Riespach907 Rimbach-près-Guebwiller908 Rimbach-près-Masevaux909 Rimbach-Zell910 Riquewihr911 Rixheim912 Roderen913 Rodern914 Roggenhouse915 Romagny (cant . d e Dannemarie)916 Romagny (cant . d e Masevaux)917 Rombach-le-Franc918 Roppe919 Roppentzwiller920 Rorschwihr921 Rosenau922 Rouffach923 Rougegoutte924 Rougemont925 Ruederbach926 Ruelisheim927 Rumersheim-le-Haut928 Rustenhart929 Saint-Amarin930 Saint-Cosme931 Saint-Dizier932 Saint-Germain933 Saint-Hippolyte

934 Saint-Louis935 Saint-Ulrich936 Sainte-Croix-aux-Mines937 Sainte-Croix-en-Plaine938 Sainte-Marie-aux-Mines939 Salbert940 Sausheim941 Schlierbach942 Schweighouse943 Schwoben944 Sentheim945 Seppois-le-Bas946 Seppois-le-Haut947 Sermamagny948 Sevenans949 Sewen950 Sickert951 Sierentz952 Sigolsheim953 Sondernach954 Sondersdorf955 Soppe-le-Bas956 Soppe-le-Haut957-958 Soultz959 Soultzbach960 Soultzeren961 Soultzmatt962 Spechbach-le-Bas963 Spechbach-le-Haut964 Staffelfelden965 Steinbrunn-le-Bas966 Steinbrunn-le-Haut967 Steinsoultz968 Sternenberg969 Stetten970 Storckensohn971 Stosswihr972 Strueth973 Suarce974 Sundhoffen975 Tagolsheim976 Tagsdorf977 Thann978 Thannenkirch979 Thiancourt980 Traubach-le-Bas981 Traubach-le-Haut982 Trétudans983 Turckheim984 Ueberkumen985 Ueberstrass986 Uffheim987 Uffholtz988 Ungersheim989 Urbès990 Urcerey991 Urschenheim992 Valdieu993 Vauthiermont994 Vellescot995 Vescemont996 Vétrigne997 Vézelois998 Vieux-Ferrette999 Vieux-Thann1000 Village-Neuf1001 Villars-le-Sec1002 Voegtlinshoffen1003 Vogelgrun1004 Volgelsheim

91

92

1005 Vourvenans1006 Wahlbach1007 Walbach1008 Waldighoffen1009 Walheim1010 Waltenheim1011 Wasserbourg1012 Wattwiller1013 Weckolsheim1014 Wegscheid1015 Wentzwiller1016 Werentzhouse1017 Westhalten1018 Wettolsheim1019 Widensolen1020 Wihr-au-Val1021 Wihr-en-Plaine1022 Wildenstein1023 Willer1024 Willer-sur-Thur1025 Winkel1026 Wintzenheim1027 Wittelsheim1028 Wittenheim1029 Wittersdorf1030 Wolfersdorf1031 Wolfgantzen1032 Wolschwiller1033 Zaessingue1034 Zellenberg1035 Zillisheim1036 Zimmerbach1037 Zimmersheim

8 R 1038-1047 Idem: pièces justificatives résiduelles (clas-sement par canton) 18151038 Andolsheim1039 Ensisheim1040 Kaysersberg1041 Munster1042 Neuf-Brisach1043 Ribeauvillé1044 Rouffach1045 Sainte-Marie-aux-Mines1046 Soultz1047 Wintzenheim

8 R 1048-1121 Nivellement des charges de guerre localesentre les contribuables: délibérations descommissions locales et tableaux présentantpour chaque commune les fournitures etpaiements faits par les habitants pour l'en-tretien des troupes alliées, la situation dechacun des contribuables de la communeet enfin la somme que chaque contribuabledevra en définitive payer ou recevoir ( 7 )

1827-18311048 cant. d'Andolsheim : Andolsheim à

Grussenheim1049 id.: Holtzwihr à Kunheim1050 id. : Muntzenheim à Wihr-en-Plaine (8)1051 cant . d e Colmar1052 cant. d'Ensisheim : Biltzheim à Hirtz-

felden (9)

(7) Ce troisième tableau manque le plus souvent .(8) Wickerschwihr : voir Holtzwihr (8 R 1049).(9) Manque Ensisheim.

(10) Manque Biesheim .(11) Manque Rouffach .(12) Manque Sainte-Marie-aux-Mines.(13) Manque Bourgfelden .


1053 id. : Meyenheim à Niederhergheim1054 id. : Oberentzen à Rumersheim-le-

Haut1055 cant. de Guebwiller: Bergholtz à

Guebwiller1056 id. : Lautenbach à Rimbach-Zell1057 cant . de Kaysersberg: Ammerschwihr

à Ingersheim1058 id. : Katzenthal à Niedermorschwihr1059 id. : Ostheim à Zellenberg1060 cant . d e Lapoutroie1061 cant . de Munster : Breitenbach,

Griesbach, Gunsbach, Soultzbach etWasserbourg

1062 cant. de Neuf-Brisach : Algolsheim àGeiswasser (10)

1063 id. : Heiteren à Wolfgantzen1064 cant. de Ribeauvillé : Bergheim à III-

haeusern1065 id. : Ribeauvillé1066 id. : Rodern à Thannenkirch1067 cant. de Rouffach : Gueberschwihr à

Osenbach1068 id. : Pfaffenheim à Westhalten (11)

1069 cant . de Sainte-Marie-aux-Mines (12)

1070 cant. de Soultz : Berrwiller à Issen-heim

1071 id. : Merxheim à Ungersheim1072 cant. de Wintzenheim : Eguisheim à

Obermorschwihr1073 id. : Turckheim à Walbach1074 id. : Wettolsheim à Zimmerbach1075 cant. d'Altkirch: Altkirch à Brinighof-

fen1076 id. : Carspach à Froeningen1077 id. : Hausgauen à Illfurth1078 id.: Jettingen à Spechbach-le-Haut1079 id. : Tagolsheim à Wittersdorf1080 cant. de Ferrette : Bendorf à Durme-

nach1081 id. : Ferrette à Lutter1082 id. : Moernach à Oltingue1083 id. : Raedersdorf à Wolschwiller1084 cant. de Habsheim: Baldersheim à

Hombourg1085 id. : lllzach à Petit-Landau1086 id. : Riedisheim à Zimmersheim1087 cant. de Hirsingue : Bettendorf à

Grentzingen1088 id. : Heimersdorf à Largitzen1089 id. : Mertzen à Ruederbach1090 id.: Saint-Ulrich à Waldighoffen1091 cant. de Huningue: Attenschwiller à

Folgensbourg (13)

1092 id.: Hagenthal-le-Bas à Hésingue1093 id.: Knoeringue à Neuwiller1094 id. : Ranspach-le-Bas à Wentzwiller1095 cant. de Landser: Bartenheim à Flax-

landen1096 id. : Geispitzen à Magstatt-le-Haut1097 id. : Rantzwiller à Steinbrunn-le-Bas1098 id. : Steinbrunn-le-Haut à Zaessingue1099 cant. de Mulhouse: Brunstatt à Gal-

fingue

8 R 1122-1126 Remboursement des charges de guerre de1813, 1814 et 1815: demandes de secoursà l'Etat, relevés et comptabilité des fondsaffectés au remboursement

1813-18441122 1813-18151123 1815-18161124 1817-18201125 1820-18251126 1827-1844

8 R 1127*

Registre des recettes et dépenses relativesaux charges de guerre de 1815 et 1816

1819-1844

8 R 1128* Visa des récépissés pour versements déli-vrés par les percepteurs sur les contribu-tions de guerre

1815-1818

8 R 1129 Talons des récépissés des versements(contributions de guerre) effectués par lespercepteurs dans les caisses des receveursdes finances

1815-1817

8 R 1130*

Registres des mandats délivrés par le préfet(3 vol .)

1815-1836

8 R 1131*

Livre des mandats acquittés sur les taxesextraordinaires de guerre de l'exercice 1815

1815-1816

8 R 1132* Livre de caisse du receveur spécial descontributions extraordinaires de guerre,puis registre des délégations sur le produitdes ventes des biens des communes 1815

8 R 1133* Registre des délégations tirées sur les per-cepteurs à valoir sur les centimes extraordi-naires de 1815

1815


1100 id. : Heimsbrunn à Pfastatt (14)

1101 id. : Reiningue à Zillisheim1102 cant. de Belfort : Andelnans à

Essert (15)

1103 id.: Fontenelle à Vourvenans (16)

1104 cant. de Cernay: Aspach-le-Bas àCernay

1105 id.: Schweighouse à Wittelsheim (1 7)1106 cant. d e Dannemarie : Altenach à

Falkwiller1107 id. : Gildwiller à Manspach1108 id. : Retzwiller à Wolfersdorf1109 cant. d e Delle: Beaucourt à Delle (18)

1110 id. : Faverois à Lepuix1111 id. : Méziré à Villars-le-Sec1112 cant. d e Fontaine : Angeot à Frais (19)

Paiement des créanciers (22)

1113 id. : Lachapelle-sous-Rougemont àVauthiermont (20)

1114 cant. d e Giromagny: Anjoutey à Giro-magny (21)

1115 id. : Grosmagny à Vescemont1116 cant. de Masevaux: Dolleren à Petite-

fontaine1117 id. : Rimbach-près-Masevaux à Weg-

scheid1118 cant. de Saint-Amarin: Altenbach à

Mitzach1119 id. : Mollau à Wildenstein1120 cant. de Thann: Aspach-le-Haut à Mi-

chelbach1121 id. : Rammersmatt à Willer-sur-Thur

8 R 1134 Talons des délégations sur les percepteursdélivrées par le préfet sur les centimes ex-traordinaires de 1815

1815

8 R 1135

Mandats annulés (sur les centimes de guer-re)

1815

8 R 1136* Récépissés de versement de mandats etdélégations annulés déposés au bureau deliquidation de la préfecture en exécution del'arrêté préfectoral du 10 août 1816

1816

8 R 1137 Déclarations de créanciers ou de leurs ces-sionnaires par lesquelles ils demandent lepaiement de leurs créances (déclarationsfaites en exécution de la loi de finances du17 août 1822)

1823

8 R 1138*

Décomptes de quelques fournisseurs de la2e invasion (avoir, mandats touchés) 1815

8 R 1139-1140 Paiement des créanciers de la 2e invasion :arrêtés préfectoraux, délégations sur lespercepteurs, mandats

1815-1816

8 R 1141-1150 Paiement des créanciers ou de leurs ces-sionnaires: correspondance (23) 1814-18431141 1814-18171142 1817-18181143-1144 18191145 18201146 1821-18221147 1822-18231148 1824-18271149 1828-18341150 1835-1843

8 R 1151

Restitution par des créanciers de sommesperçues en trop

1816-1835

(14) Sauf Mulhouse .(15) Manquent Bavilliers, Belfort, Cravanche et Danjoutin .(16) Manquent Pérouse et Valdoie.(17) Steinbach : voir Cernay (8 R 1104) .(18) Manque Croix .(19) Manquent Bessoncourt et Denney .(20) Manquent Phaffans et Reppe .(21) Manque Etueffont-Haut .(22) Voir aussi 8 R 169, 470 et 547-549 . Les charges de guerre locales des 1 e et 2e invasions ont fait l'objet d'un nivellement entre les contribuables : voir 8 R 397 (pour la

le invasion) et 8 R 553-555 et 1048-1121 (pour la 2e invasion) .(23) Ces documents ne concernent pas les habitants indemnisés pour leurs fournitures aux places fortes (voir 8 R 1152-1158) .

93

8 R 1152-1158 Remboursement des habitants ayant effec-tué des fournitures aux places fortes en1813 et 1815 : correspondance, états de ré-partition des sommes entre les habitants

1819-18251152 1819-1820

94

8 R 1159 Souscriptions en faveur des communes desarrondissements d'Altkirch et de Belfort in-cendiées pendant la campagne de 1815

1816-1818

8 R 1160 Secours de 100 000 F accordé par ord.royale du 3 fév . 1815 aux communes duHaut-Rhin ayant subi des pertes pendant laguerre: répartition

1815

8 R 1161 Secours de 100 000 F accordé par ord .royale du 6 mars 1816 aux communes duHaut-Rhin ayant le plus souffert de la guer-re: répartition, paiement

1816-1817

8 R 1162 Secours accordé par ord . royale du 20 sept .1816 aux communes ayant eu le plus àsouffrir pendant la 2e invasion: répartition,paiement (instructions, correspondance gé-nérale, états de répartition entre les com-munes) (24)

1816-1817

8 R 1163

Idem: réclamations de particuliers1817-1852

8 R 1172

Relations entre les autorités françaises et lecommandement des troupes autrichiennes

1816-1818

8 R 1173-1174 Relations entre les troupes d'occupation etla population 1815-18181173 1815-18161174 1817-1818

8 R 1175

Mouvements des troupes dans le Haut-Rhin

1815-1818

8 R 1176 Mouvements de troupes entre la France etl'Allemagne, réquisitions de bacs et ba-teaux, paiement des frais de passage duRhin

1816-1819

8 R 1177

Réquisitions de voitures

1816

8 R 1178

Etablissement de champs de tir et de ma-noeuvres et de manèges

1815-1818

8 R 1179

Subsistances, fourrages, chauffage etéclairage

1816-1818

8 R 1180

Hôpitaux militaires : création, fonctionne-ment

1816-1817


Secours aux victimes des invasions

OCCUPATION AUTRICHIENNE (1815-1818)

1153 1820-1821 (états pour l'arr . de Belfort)1154 1821-18221155 1822 (états pour l'arr . de Colmar)1156 1822 (états pour l'arr . de Belfort)1157 1823-182411581825

8 R 1164-1165 Idem: états de répartition entre les habi-tants de l'arrondissement de Colmar (étatspar commune) 1816-18171164 cant. d'Andolsheim, Colmar, Ensis-

heim, Guebwiller, Kaysersberg, La-poutroie, Munster

1165 cant. de Neuf-Brisach, Ribeauvillé,Rouffach, Sainte-Marie-aux-Mines,Soultz et Wintzenheim

8 R 1166-1171 Idem: états de répartition entre les habi-tants de l'arrondissement de Belfort (étatsdans l'ordre alphabétique des communes)

1816-18171166 A - B1167 C - E1168 F - K1169 L - M1170 N - R1171 S-W

8 R 1181-1182 Instructions et correspondance relatives aulogement des troupes d'occupation, auxmoyens de couvrir les dépenses en résul-tant et à la comptabilité des recettes et dé-penses; rapports sur la situation du caser-nement et celle des fonds affectés aux dé-penses de casernement et de logement

1815-18291181 1815-18181182 1819-1829

8 R 1183 Etats estimatifs des fonds nécessaires pourfaire face au paiement des indemnités delogement

1817-1818

8 R 1184 Bordereaux mensuels ou trimestriels dessommes à payer par le département de laGuerre pour indemnités de logement, cor-respondance annexe

1816-1819

8 R 1185

Mise à la disposition du préfet de fonds duministère de la Guerre

1816-1819

8 R 1186-1188 Actes de renonciation des habitants aux in-demnités de logement afin d'affecter cessommes aux frais de construction et d'en-tretien des casernes

1816

(24) 11 millions en tout, dont 820 000 F pour le Haut-Rhin, réduits à 784 000 F en octobre 1816 (la différence de 36 000 F a été affectée aux cantons de Montbéliard etAudincourt rattachés au Doubs depuis janvier 1816) .

1186 arr . de Colmar1187 arr . d'Altkirch1188 arr. de Belfort

8 R 1189

Attributions, nominations et traitements descaserniers

1816-1817

8 R 1190*

Comptes des caserniers

1816-1818

8 R 1191*

Compte courant des dépenses de caserne-ment

1816-1817

8 R 1192*

Compte ouvert (avec les communes, les en-trepreneurs, . . .)

1816-1819

8 R 1193* Compte des entrepreneurs des travaux decasernement et des fournisseurs de la lite-rie, précédé de l'état général des créditsouverts au département du Haut-Rhin parles ministères de la Guerre et des Financesau 1 er janv. 1820

1816-1820

8 R 1194*

Registre des acomptes délivrés aux sous-préfets et aux maires

1816-1819

8 R 1195*

Registres des mandats délivrés par le préfet(2 vol .)

1816-1822

8 R 1196-1198 Répartition des fonds mis à la dispositiondu préfet, délivrance des mandats par lepréfet 1815-18271196 1815-18161197 18171198 1818-1827

8 R 1199

Répartition des fonds provenant de la ventedu mobilier des casernes

1819

8 R 1200 Justification par les notaires de l'emploi desfonds provenant de la vente du mobilier descasernes

1819-1821

8 R 1201-1206 Justification par les sous-préfets et les mai-res de l'emploi des fonds mis à leur disposi-tion (réponses à la circ . préfectorale du 22mars 1819 et états de répartition des in-demnités de logement entre les habitants)

1817-18271201 cant. d'Andolsheim et Colmar1202 cant. d'Ensisheim, Guebwiller et Kay-

sersberg1203 cant. de Ribeauvillé et Rouffach1204 cant. de Sainte-Marie-aux-Mines,

Soultz et Wintzenheim1205 arr. d'Altkirch1206 arr . de Belfort

8 R 1207

Supplément d'indemnité alloué par leConseil Général aux habitants ayant logédes officiers (25)

1817

8 R 1208 Vote par les communes d'indemnités sup-plémentaires de logement en faveur des ha-bitants qui logent des officiers ne faisantpas partie de l'état-major général (en exé-


cution de l'arrêté préfectoral du 23 janv .1818)

1818-1819

8 R 1209

Travaux de casernement : devis et condi-tions, bordereaux des prix

1816

8 R 1210

Adjudication des travaux de casernement1816-1817

8 R 1211

Directeur et conducteurs des travaux de ca-sernement

1816-1819

8 R 1212

Fourniture d'objets de literie aux troupes1816-1819

8 R 1213-1244 Casernement et logement des troupesd'occupation, des officiers, des chevaux etdu matériel: recherche de locaux, travauxd'appropriation et d'entretien, réclama-tions, paiement des dépenses, vente desanciennes casernes, des terrains et du ma-tériel (dossiers classés par canton)

1815-18311213 Andolsheim1214 Colmar : casernement1215 Colmar : logement des officiers (1815-

1817)1216 id. (1818-1819)1217 id. (1819)1218 id. (1819-1831)1219 id. (s .d .)1220 Ensisheim (26)

1221 Guebwiller1222 Kaysersberg : correspondance1223 id. : pièces justificatives des dépen-

ses1224 Ribeauvillé: correspondance (1815-

1825)1225 id. (1818-1822)1226 Ribeauvillé: pièces justificatives des

dépenses1227 Rouffach : correspondance1228 id. : pièces justificatives des dépen-

ses1229 Sainte-Marie-aux-Mines : correspon-

dance (27)

1230 id.: pièces justificatives des dépen-ses

1231 Soultz1232 Wintzenheim: correspondance1233 id. : pièces justificatives des dépen-

ses1234 Altkirch (28)

1235 Habsheim (29)

1236 Huningue (30)

1237 Landser1238 Mulhouse (31)

1239 Cernay1240 Dannemarie: correspondance (32)

1241 id. : pièces justificatives des dépen-ses

1242 Fontaine1243 Masevaux (33)

1244 Thann

(25) Voir aussi 8 R 1215-1219 .(26) S .d . : 4 plans de la maison Cointet à Ensisheim convertie en caserne .(27) 1816 : plan de la caserne de Sainte-Marie-aux-Mines (en 4 feuilles) .(28) S .d . : plan de l'ancien couvent de Saint-Morand .(29) S .d . : plans et élévations de la caserne établie à Rixheim (en 1 feuille) .(30) S .d .: plans, coupe et élévation (en 1 feuille) de la caserne projetée à Blotzheim .(31) S .d . : plan du rez-de-chaussée et du premier étage du château de Kingersheim.(32) 1816 : plan de masse, plans, coupes et élévation (en 2 feuilles) de la caserne projetée à Dannemarie ; 1822: plan de masse de la caserne de Dannemarie .(33) 1816 : plan, coupe et élévation (en 1 feuille) de la caserne projetée à Masevaux .

95

8r occupation de la france par les armÉes ennemies

Documents